PROVA - MONTREUIL

Informations de l'établissement :

Date de création : 01/01/1900

Siège de l'unité légale : oui

Siret : 58214199000017 / Siren : 582141990 / NIC : 00017

N° de TVA : FR 55 582141990

Effectif en 2021 : 20 à 49 salariés

Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 30/11/2023

Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)

Section C : INDUSTRIE MANUFACTURIÈRE

Cette section comprend la transformation physique ou chimique de matériaux, substances ou composants en nouveaux produits. Les matériaux, substances ou composants transformés sont des matières premières produi- tes par l’agriculture, la sylviculture, la pêche ou les industries extractives, des matières premières secondaires is- sues de la récupération des déchets ainsi que des produits issus d’autres activités manufacturières. L’altération substantielle, la rénovation et la reconstruction de biens sont généralement considérées comme activités manufacturières.
Les unités manufacturières peuvent :
- transformer leurs propres matériaux
- sous-traiter une partie de la transformation de leurs propres matériaux
- sous-traiter la totalité de la transformation des matériaux, à condition qu’elles en soient
propriétaires
- effectuer les opérations de transformation sous-traitées évoquées ci-dessus.
Le produit résultant d’une opération de transformation peut être fini, c’est-à-dire qu’il est prêt à être utilisé ou consom- mé ou il peut être semi-fini, c’est-à-dire qu’il entre dans la composition d’une autre fabrication. Par exemple, le produit du raffinage de l’alumine est la matière de base utilisée dans la production primaire d’aluminium ; l’aluminium primaire est la matière de base pour la fabrication du fil d’aluminium et le fil d’aluminium est la matière de base utilisée pour la fabrication de produits manufacturés à partir de ce fil.
La fabrication de composants spécialisés et de pièces, accessoires et fixations de machines et équipements relève, en règle générale, de la même classe que la fabrication des machines et équipements auxquels les pièces et acces- soires sont destinés. La fabrication de composants et pièces non spécialisés de machines et équipements, tels que moteurs, pistons, générateurs, assemblages électriques, valves, engrenages, roulements, relève de la classe d’activi- té manufacturière appropriée, sans tenir compte des machines et équipements auxquels ces éléments pourraient être intégrés. Toutefois, la fabrication de composants spécialisés et d’accessoires par moulage ou extrusion de matières plastiques est comprise dans le groupe 22.2.
L’assemblage des composants de produits manufacturés est considéré comme une activité manufacturière. Celle-ci comprend l’assemblage des produits manufacturés à partir de composants fabriqués par l’unité qui l’exécute ou de composants achetés ou fournis.
La récupération des déchets, c’est-à-dire la transformation de déchets en matières premières secondaires est classée en section E «Production et distribution d’eau ; assainissement, gestion des déchets et dépollution» dans le groupe 38.3 car l’objectif premier de ces activités est le traitement des déchets. Toutefois, la fabrication de nouveaux produits finals, par opposition aux matières premières secondaires, relève de la section C «Industrie manufacturière», même si ces pro- cédés utilisent des déchets comme matière de base. À titre d’exemple, la production d’argent à partir de déchets de films est considérée comme une opération de transformation.
L’entretien et la réparation spécialisés de machines et équipements industriels, commerciaux et similaires sont, en géné- ral, classés en section C, dans la division 33. Toutefois, la réparation d’ordinateurs et de biens personnels et domesti- ques relève de la section S «Autres activités de service», en division 95, tandis que la réparation de véhicules automobiles relève de la section G «Commerce ; réparation d’automobiles et de motocycles», en division 45. Exécutée en tant qu’activité spécialisée, l’installation de machines et d’équipements est classée en section C, en 33.20.
Remarque : Les limites entre le secteur manufacturier et les autres secteurs peuvent parfois être floues. De ma- nière générale, l’activité manufacturière consiste en la transformation de matériaux en nouveaux produits. Ce- pendant, la définition de ce qui constitue un nouveau produit peut être assez subjective. D’autre part, les activités partielles sous-traitées d’un processus de production industriel sont également considérées comme des activités manufacturières.
Pour clarifier, les activités suivantes sont considérées comme activités manufacturières dans la NAF :
- la transformation de poissons frais (écaillage des huîtres, découpe de filets de poisson) qui n’est
pas effectuée à bord des bateaux de pêche (cf. 10.20Z)
- la pasteurisation et la mise en bouteille du lait (cf. 10.51A)
- le travail du cuir (cf. 15.11Z)
- la conservation du bois (cf. 16.10)
- l’imprimerie et les activités connexes (cf. 18.1)
- le rechapage de pneus (cf. 22.11Z)
- la production de béton prêt à l’emploi (cf. 23.63Z)
- le traitement électrolytique, le placage et le traitement à chaud de métaux (cf. 25.61Z)
- la reconstruction ou le réusinage de machines (par exemple les moteurs d’automobile, cf. 29.10Z).
Inversement, il existe des activités qui, même si elles comportent des processus de transformation, sont classées dans une autre section de la NACE et ne sont donc pas considérées comme manufacturières. Par exemple :
- l’exploitation forestière, classée dans la section A «Agriculture, sylviculture et pêche»
- les activités visant à l’amélioration des produits agricoles pour les marchés primaires, classée dans
la section A
- les activités de préparation de produits alimentaires destinés à la consommation immédiate, sur
place ou à emporter, classées dans la section I «Hébergement et restauration», en division 56
- l’enrichissement de minerais et autres matières minérales, classé dans la section B «Industries
extractives»
- la construction de structures et les opérations de fabrication effectuées sur le site de construction,
classées dans la section F «Construction»
- les activités de fractionnement et de redistribution en lots plus petits, y compris le conditionnement,
le reconditionnement ou l’embouteillage de produits tels que les alcools ou les produits chimiques, le tri de résidus, lorsque ces activités sont associées à la vente du produit ; le mélange de peintures sur commande du client et la découpe de métaux sur commande du client ; toute activité réalisée pour compte propre ne résultant pas en un produit différent, classée dans la section G.

10 : Industries alimentaires

Cette division comprend la transformation des produits de la culture, de la sylviculture et de la pêche en aliments pour l’homme ou l’animal et comprend également la production de divers produits intermédiaires non directement alimentaires. Cette activité génère fréquemment des produits associés de valeur diverse (par exemple peaux pour l’activité d’abattage ou tourteaux pour la production d’huile). La division est organisée en sous filières : viandes, poissons, fruits et légumes, corps gras, produits laitiers, meu- nerie et travail du grain, aliments pour animaux et autres filières alimentaires. La production est le plus souvent ef- fectuée pour compte propre mais peut aussi l’être pour compte de tiers, notamment l’abattage à façon. Cette division ne comprend pas la préparation de plats pour consommation immédiate, comme dans les restau- rants. Certaines activités sont considérées comme manufacturières (par exemple les boulangers, pâtissiers, charcu- tiers, etc. qui vendent leur propre production), même s’il y a vente au détail dans le propre magasin du producteur. Cependant, lorsque le traitement est minimal et n’aboutit pas à une réelle transformation (boucherie, poisson- nerie) le classement s’effectue en section G «Commerce ; réparation d’automobiles et de motocycles». Les activités de préparation de produits alimentaires destinés à la consommation sur place sont classées dans la division 56. La production d’aliments pour animaux à partir de co-produits ou sous-produits (y compris d’abattoir) est classée en 10.9, tandis que la transformation des déchets d’aliments et de boissons en matières premières secondaires est classée en 38.3 et l’élimination de déchets d’aliments et de boissons en 38.21.

10.8 : Fabrication d'autres produits alimentaires

10.83 : Transformation du thé et du café

10.83Z : Transformation du thé et du café

Cette sous-classe comprend :
- la torréfaction et la décaféination du café
- la production de café en grain, moulu, soluble, concentré, etc.
- la fabrication de chicorée en grain, moulue, soluble et liquide et d’autres succédanés du café
- la fabrication d’extraits et concentrés de café
- le mélange et le conditionnement du thé et du maté, y compris en sachets
- la fabrication d’extraits et de préparations à base de thé et de maté

Cette sous-classe comprend aussi :
- la fabrication de tisanes à base de plantes (menthe, verveine, camomille, etc.)

Cette sous-classe ne comprend pas :
- la production d’inuline (cf. 10.62Z)
- la production de spiritueux, de bières, de vins et de boissons rafraîchissantes (cf. 11)
- la préparation de produits botaniques à usage pharmaceutique (cf. 21.10Z) Produits associés : 10.83.11, 10.83.12, 10.83.13, 10.83.14, 10.83.15, 10.83.99

Coordonnées de l'établissement :
PROVA

Adresse :
46 Rue COLMET LEPINAY
93100 MONTREUIL

Historique de l'établissement :

01/01/2008 : activité principale

Activité principale : Transformation du thé et du café (NAFRev2 : 10.83Z)

25/12/2003 : activité principale

Activité principale : Transformation du thé et du café (NAFRev1 : 15.8P)

25/12/1996 : caractère employeur

Caractère employeur : Oui

Liens de succession de l'établissement :

28/07/2014 : Préccession

Successeur : EXTRACTIVES

Accords d'entreprise :

24/03/2022 : Accord collectif portant sur les Négociations Annuelles Obligatoires 2022

Origine : ACCO
Nature : ACCORD
Numéro : T09322009168
Code de l'unité signataire : 05
Date de mise à jour : 03/05/2022
Date de dépôt : 12/04/2022
Date du texte : 24/03/2022
Date d'effet : 01/01/2022
Date de fin : 31/12/2022
Date de diffusion : 09/05/2022
Convention collective : Convention collective nationale des 5 branches industries alimentaires diverses (3109)
Texte conforme à la version intégrale : texte conforme

Raison sociale de l'entreprise : PROVA
Siret : 58214199000017
Code APE : 1083Z
Secteur : Transformation du thé et du café

Thèmes de l'accord :

041 - Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution)
046 - Prime de partage des profits
057 - Forfaits (en heures, en jours)
081 - Egalité salariale F/H
082 - Non discrimination - Diversité
121 - Droit syndical, IRP, expression des salariés
141 - Télétravail
142 - Droit à la déconnexion et outils numériques

Syndicats :

1 - CGT
6 - Autre

Signataires :

Informations de l'unité légale :

Date de création : 01/01/1958

Dénomination : PROVA

Activité principale : Fabrication d'autres produits alimentaires n.c.a. (NAFRev2 : 10.89Z)

Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée

Catégorie d'entreprise en 2021 : entreprise de taille intermédiaire

Caractère employeur : Non

Effectif en 2021 : 200 à 249 salariés

Economie sociale et solidaire : Non

Liste des établissements :

PROVA - Montreuil (siège)PROVA - MontrichardPROVA - SarzeauPROVA - ArtenayPROVA - MontreuilPROVA - Autruy-sur-Juine

Marques françaises :

20/04/2016 : PROVA

N° national/d'enregistrement : 4266284
Date de dépôt : 20/04/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 20/04/2026
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :

N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : Café, thé, cacao et succédanés du café ; riz ; tapioca et sagou ; farines et préparations faites de céréales ; pain, pâtisseries et confiseries ; glaces alimentaires ; sucre, miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel ; moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; aromatisants à la vanille à usage culinaire ; arômes alimentaires, autres qu'huiles essentielles ; arômes de café ; arômes pour boissons, autres qu'huiles essentielles ; arômes pour gâteaux, autres qu'huiles essentielles ; préparations aromatiques à usage alimentaire ; vanilline (succédané de la vanille).

Déposant 1 : PRODUITS VANILLES ET ALIMENTAIRES ETABLISSEMENTS PROVA, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 582141990
Adresse :
46 RUE COLMET LEPINAY
93100 MONTREUIL SOUS BOIS
FR

Mandataire 1 : NOVAGRAAF FRANCE, Mme. Laurence RIVIERE
Adresse :
Bâtiment O2, 2 RUE SARAH BERNHARDT, CS 90017
92665 Asnières-sur-Seine cedex
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-19
Date du BOPI : 13/05/2016

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2016-32
Date du BOPI : 12/08/2016

20/04/2016 : PROVA

N° national/d'enregistrement : 4266284
Date de dépôt : 20/04/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 20/04/2026
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :

N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : Café, thé, cacao et succédanés du café ; riz ; tapioca et sagou ; farines et préparations faites de céréales ; pain, pâtisseries et confiseries ; glaces alimentaires ; sucre, miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel ; moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; aromatisants à la vanille à usage culinaire ; arômes alimentaires, autres qu'huiles essentielles ; arômes de café ; arômes pour boissons, autres qu'huiles essentielles ; arômes pour gâteaux, autres qu'huiles essentielles ; préparations aromatiques à usage alimentaire ; vanilline (succédané de la vanille).

Déposant 1 : PRODUITS VANILLES ET ALIMENTAIRES ETABLISSEMENTS PROVA, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 582141990
Adresse :
46 RUE COLMET LEPINAY
93100 MONTREUIL SOUS BOIS
FR

Mandataire 1 : NOVAGRAAF FRANCE, Mme. Laurence RIVIERE
Adresse :
Bâtiment O2, 2 RUE SARAH BERNHARDT, CS 90017
92665 Asnières-sur-Seine cedex
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-19
Date du BOPI : 13/05/2016

20/04/2016 : PROVA

N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : Café, thé, cacao et succédanés du café ; riz ; tapioca et sagou ; farines et préparations faites de céréales ; pain, pâtisseries et confiseries ; glaces alimentaires ; sucre, miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel ; moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; aromatisants à la vanille à usage culinaire ; arômes alimentaires, autres qu'huiles essentielles ; arômes de café ; arômes pour boissons, autres qu'huiles essentielles ; arômes pour gâteaux, autres qu'huiles essentielles ; préparations aromatiques à usage alimentaire ; vanilline (succédané de la vanille).

Déposant 1 : PRODUITS VANILLES ET ALIMENTAIRES ETABLISSEMENTS PROVA, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 582141990
Adresse :
46 RUE COLMET LEPINAY
93100 MONTREUIL SOUS BOIS
FR

Mandataire 1 : NOVAGRAAF FRANCE, Mme. Laurence RIVIERE
Adresse :
Bâtiment O2, 2 RUE SARAH BERNHARDT, CS 90017
92665 Asnières-sur-Seine cedex
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-19
Date du BOPI : 13/05/2016

20/04/2016 : PROVA

N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : Café, thé, cacao et succédanés du café ; riz ; tapioca et sagou ; farines et préparations faites de céréales ; pain, pâtisseries et confiseries ; glaces alimentaires ; sucre, miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel ; moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; aromatisants à la vanille à usage culinaire ; arômes alimentaires, autres qu'huiles essentielles ; arômes de café ; arômes pour boissons, autres qu'huiles essentielles ; arômes pour gâteaux, autres qu'huiles essentielles ; préparations aromatiques à usage alimentaire ; vanilline (succédané de la vanille).

Déposant 1 : PRODUITS VANILLES ET ALIMENTAIRES ETABLISSEMENTS PROVA, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 582141990
Adresse :
46 RUE COLMET LEPINAY
93100 MONTREUIL SOUS BOIS
FR

Mandataire 1 : NOVAGRAAF FRANCE, Mme. Laurence RIVIERE
Adresse :
Bâtiment O2, 2 RUE SARAH BERNHARDT, CS 90017
92665 Asnières-sur-Seine cedex
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 847811
Date de demande : 07/02/2022
N° de BOPI : 2022-10
Date du BOPI : 11/03/2022

Bénéficiare 1 : PROVA, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 582141990
Adresse :
46 RUE COLMET-LEPINAY
93100 MONTREUIL
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-19
Date du BOPI : 13/05/2016

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2016-32
Date du BOPI : 12/08/2016

25/02/2013 : VANILLA DURABLE BEMANEVIKA

N° national/d'enregistrement : 3985594
Date de dépôt : 25/02/2013
Lieu de dépôt : 92 INPI - DEPÔT ELECTRONIQUE
Date d'expiration : 25/02/2023
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : Riz, tapioca, sagou, farines et préparations faites de céréales, miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, poivre, vinaigre.

Déposant 1 : PRODUITS VANILLES ET ALIMENTAIRES ETABLISSEMENTS PROVA, SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE
Numéro de SIREN : 582141990
Adresse :
46 RUE COLMET LEPINAY
93100 MONTREUIL SOUS BOIS
FR

Mandataire 1 : NOVAGRAAF FRANCE, Mme WAENDENDRIES Perrine
Adresse :
122 RUE EDOUARD VAILLANT
92593 LEVALLOIS-PERRET CEDEX
FR

Bénéficiare 1 : PROVA, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 582141990
Adresse :
46 RUE COLMET-LEPINAY
93100 MONTREUIL
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2013-12
Date du BOPI : 22/03/2013

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2014-13
Date du BOPI : 28/03/2014

12/08/2010 : EXTRACTIVES

N° national/d'enregistrement : 3760125
Date de dépôt : 12/08/2010
Lieu de dépôt : DEPÔT ELECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration : 12/08/2020
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faîtes de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé : préparations aromatiques à usage alimentaire ;arômes et aromates de café, de vanille, de cacao ; arômes et aromates autres que les huiles essentielles ;
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de vente en gros et au détail de café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faîtes de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir, sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé : préparations aromatiques à usage alimentaire ; arômes et aromates de café, de vanille, de cacao ; arômes et aromates autres que les huiles essentielles ;
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers, contrôle de qualité.

Déposant 1 : PRODUITS VANILLES ET ALIMENTAIRES ETABLISSEMENTS PROVA, société anonyme
Numéro de SIREN : 582141990

Mandataire 1 : NOVAGRAAF FRANCE

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-37
Date du BOPI : 17/09/2010

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2010-52
Date du BOPI : 31/12/2010

31/12/2002 : PROCAFE

N° national/d'enregistrement : 3202215
Date de dépôt : 31/12/2002
Lieu de dépôt : INPI Paris
Date d'expiration : 31/12/2032
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : Café, extraits de café, arôme de café, matières premières et compositions à base de café et d'extraits de café pour l'alimentation ; thé, cacao ; sucre, riz, tapioca, sagou ; farines et préparations faites de céréales, pain, biscuits, gâteaux, pâtisserie et confiserie ; glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde, poivre, vinaigre, sauces ; épices ; glace à rafraîchir.

Déposant 1 : PROVA, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 582141990
Adresse :
46 RUE COLMET-LEPINAY
93100 MONTREUIL
FR

Mandataire 1 : NOVAGRAAF FRANCE, Mme DENIAU Marine
Adresse :
2 Rue Sarah Bernhardt, CS 90017
92665 Asnières-sur-Seine cedex
FR

Bénéficiare 1 : PROVA, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 582141990
Adresse :
46 RUE COLMET-LEPINAY
93100 MONTREUIL
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2003-06
Date du BOPI : 07/02/2003

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2003-34

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2510988
Date de demande : 03/10/2012
N° de BOPI : 2012-47
Date du BOPI : 23/11/2012

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2825699
Date de demande : 13/10/2022
N° de BOPI : 2022-51
Date du BOPI : 23/12/2022

31/12/2002 : PROCAO

N° national/d'enregistrement : 3202216
Date de dépôt : 31/12/2002
Lieu de dépôt : INPI Paris
Date d'expiration : 31/12/2032
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : Café, thé, cacao, extraits de cacao, arôme de cacao, matières premières et compositions à base de cacao et d'extraits de cacao pour l'alimentation ; sucre, riz, tapioca, sagou ; succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, biscuits, gâteaux, pâtisserie et confiserie ; glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde, poivre, vinaigre, sauces ; épices ; glace à rafraîchir.

Déposant 1 : PROVA, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 582141990
Adresse :
46 RUE COLMET-LEPINAY
93100 MONTREUIL
FR

Mandataire 1 : NOVAGRAAF FRANCE, Mme DENIAU Marine
Adresse :
2 Rue Sarah Bernardt, CS 90017
92665 Asnières-sur-Seine cedex
FR

Bénéficiare 1 : PROVA, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 582141990
Adresse :
46 RUE COLMET-LEPINAY
93100 MONTREUIL
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2003-06
Date du BOPI : 07/02/2003

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2003-23

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2510987
Date de demande : 03/10/2012
N° de BOPI : 2012-47
Date du BOPI : 23/11/2012

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2825700
Date de demande : 13/10/2022
N° de BOPI : 2022-51
Date du BOPI : 23/12/2022

31/12/2002 : PROCAFE

N° national/d'enregistrement : 3202215
Date de dépôt : 31/12/2002
Lieu de dépôt : INPI Paris
Date d'expiration : 31/12/2022
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : Café, extraits de café, arôme de café, matières premières et compositions à base de café et d'extraits de café pour l'alimentation ; thé, cacao ; sucre, riz, tapioca, sagou ; farines et préparations faites de céréales, pain, biscuits, gâteaux, pâtisserie et confiserie ; glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde, poivre, vinaigre, sauces ; épices ; glace à rafraîchir.

Déposant 1 : PRODUITS VANILLES ET ALIMENTAIRES ETABLISSEMENTS PROVA, SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE
Numéro de SIREN : 582141990
Adresse :
46 RUE COLMET LEPINAY
93100 MONTREUIL SOUS BOIS
FR

Mandataire 1 : NOVAGRAAF FRANCE
Adresse :
122, RUE EDOUARD VAILLANT
92593 LEVALLOIS-PERRET CEDEX
FR

Bénéficiare 1 : PROVA, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 582141990
Adresse :
46 RUE COLMET-LEPINAY
93100 MONTREUIL
FR

31/12/2002 : PROCAO

N° national/d'enregistrement : 3202216
Date de dépôt : 31/12/2002
Lieu de dépôt : INPI Paris
Date d'expiration : 31/12/2022
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : Café, thé, cacao, extraits de cacao, arôme de cacao, matières premières et compositions à base de cacao et d'extraits de cacao pour l'alimentation ; sucre, riz, tapioca, sagou ; succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, biscuits, gâteaux, pâtisserie et confiserie ; glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde, poivre, vinaigre, sauces ; épices ; glace à rafraîchir.

Déposant 1 : PRODUITS VANILLES ET ALIMENTAIRES ETABLISSEMENTS PROVA, SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE
Numéro de SIREN : 582141990
Adresse :
46 RUE COLMET LEPINAY
93100 MONTREUIL SOUS BOIS
FR

Mandataire 1 : NOVAGRAAF FRANCE
Adresse :
122, RUE EDOUARD VAILLANT
92593 LEVALLOIS-PERRET CEDEX
FR

Bénéficiare 1 : PROVA, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 582141990
Adresse :
46 RUE COLMET-LEPINAY
93100 MONTREUIL
FR

16/02/2000 : FRUTIFLOR

N° national/d'enregistrement : 3009339
Date de dépôt : 16/02/2000
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 16/02/2020
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Sirop de mélasse. Boissons de fruits, jus de fruits, sirops, extrait et arômes de fruits. Publicité, reproduction de documents.
N° de la classe : 30
N° de la classe : 32
N° de la classe : 35

Déposant 1 : PROVA, SA
Numéro de SIREN : 582141990
Adresse :
46 rue Colmet Lepinay
93500 MONTREUIL S/ BOIS
FR

Mandataire 1 : NEXTMARQ
Adresse :
3 Rue Adanson
13100 AIX EN PROVENCE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 525087
Date de demande : 15/02/2010
N° de BOPI : 2010-26
Date du BOPI : 02/07/2010

Bénéficiare 1 : PROVA

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2000-13
Date du BOPI : 31/03/2000

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2000-30

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2443061
Date de demande : 12/02/2010
N° de BOPI : 2010-37
Date du BOPI : 17/09/2010

28/12/1998 : BRASIFLOR

N° national/d'enregistrement : 98766483
Date de dépôt : 28/12/1998
Lieu de dépôt : INPI Paris
Date d'expiration : 28/12/2018
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : Café, aromates de café, boisson à base de café, préparations végétales remplaçant le café, café vert, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; vanille (aromate), vanilline (succédané de la vanille).

Déposant 1 : Produits Vanilles et Alimentaires Etablissements Prova Société Anonyme
Numéro de SIREN : 582141990

Mandataire 1 : NOVAGRAAF FRANCE

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1999-06
Date du BOPI : 05/02/1999

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1999-23

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2384788
Date de demande : 19/09/2008
N° de BOPI : 2008-45

24/06/1991 : PROVA

N° national/d'enregistrement : 1673009
Date de dépôt : 24/06/1991
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 24/06/2021
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:2 JUILLET 1981 à l'INPI No 601468 ET ENREGISTRE SOUS LE No 1185232
Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : Denrées coloniales non comprises dans d'autres classes, épices, thés, café et succédanés, vanille, extraits de vanille, arôme de vanille, sucre vanillé et vanilliné

Déposant 1 : PRODUITS VANILLES ET ALIMENTAIRES ETABLISSEMENTS PROVA, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 582141990
Adresse :
46 rue Colmet Lepinay
93100 MONTREUIL SOUS BOIS
FR

Mandataire 1 : NOVAGRAAF FRANCE
Adresse :
122 RUE EDOUARD VAILLANT
92593 LEVALLOIS PERRET Cedex
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1991-50

Evènement 2 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2199130
Date de demande : 23/05/2001
N° de BOPI : 2001-34

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2468573
Date de demande : 18/04/2011
N° de BOPI : 2011-22
Date du BOPI : 03/06/2011

10/04/1990 : FLAVOCEAN

N° national/d'enregistrement : 1585871
Date de dépôt : 10/04/1990
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 10/04/2020
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : Matières premières aromatiques à base de produits de la mer d'origine animale et en aucun cas végétale

Déposant 1 : PRODUITS VANILLES ET ALIMENTAIRES ETABLISSEMENTS PROVA, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 582141990
Adresse :
46 Rue Colmet-Lépinay
93100 MONTREUIL-SOUS-BOIS
FR

Mandataire 1 : NOVAGRAAF FRANCE
Adresse :
122 RUE EDOUARD VAILLANT
92593 LEVALLOIS PERRET Cedex
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1990-38

Evènement 2 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2168937
Date de demande : 28/03/2000
N° de BOPI : 2000-18

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2427828
Date de demande : 14/01/2010
N° de BOPI : 2010-09
Date du BOPI : 05/03/2010

03/11/1989 : FLAVOCEAN

N° national/d'enregistrement : 1558299
Date de dépôt : 03/11/1989
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 03/11/2019
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : Matières premières aromatiques à base de produits de la mer d'origine animale et en aucun cas végétale

Déposant 1 : PRODUITS VANILLES ET ALIMENTAIRES ETABLISSEMENTS PROVA, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 582141990
Adresse :
46 rue Colmet-Lépinay
93100 MONTREUIL-SOUS-BOIS
FR

Mandataire 1 : NOVAGRAAF FRANCE
Adresse :
122 RUE EDOUARD VAILLANT
92593 LEVALLOIS PERRET Cedex
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1990-15

Evènement 2 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2155732
Date de demande : 22/10/1999
N° de BOPI : 1999-49

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2416883
Date de demande : 01/09/2009
N° de BOPI : 2009-43
Date du BOPI : 23/10/2009

03/11/1989 : FLAVEUR OCEANE

N° national/d'enregistrement : 1558301
Date de dépôt : 03/11/1989
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 03/11/2019
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : Matières premières aromatiques à base de produits de la mer d'origine animale et en aucun cas végétale

Déposant 1 : PRODUITS VANILLES ET ALIMENTAIRES ETABLISSEMENTS PROVA, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 582141990
Adresse :
46 rue Colmet-Lépinay
93100 MONTREUIL-SOUS-BOIS
FR

Mandataire 1 : NOVAGRAAF FRANCE
Adresse :
122 RUE EDOUARD VAILLANT
92593 LEVALLOIS PERRET Cedex
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1990-15

Evènement 2 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2155733
Date de demande : 22/10/1999
N° de BOPI : 1999-49

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2416884
Date de demande : 01/09/2009
N° de BOPI : 2009-43
Date du BOPI : 23/10/2009

16/11/1987 : VANIFLOR

N° national/d'enregistrement : 1435665
Date de dépôt : 16/11/1987
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 16/11/2027
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:14 FEVRIER 1978 A L'INPI No 269319 ET ENREGISTRE SOUS LE No 1041538.
Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : Mélange de substances aromatiques pour produits de biscuiterie, de confiserie et de chocolaterie.

Déposant 1 : PRODUITS VANILLES ET ALIMENTAIRES ETABLISSEMENTS PROVA, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 582141990
Adresse :
46 RUE COLMET LEPINAY
93100 MONTREUIL SOUS BOIS
FR

Mandataire 1 : NOVAGRAAF FRANCE, Mme ROGER Carole
Adresse :
Bâtiment O2, 2 RUE SARAH BERNHARDT, CS 90017
92665 ASNIERES-SUR-SEINE cedex
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1988-16

Evènement 2 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2101105
N° de BOPI : 1997-51

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2351408
Date de demande : 21/09/2007
N° de BOPI : 2008-29

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2658452
Date de demande : 05/09/2017
N° de BOPI : 2018-06
Date du BOPI : 09/02/2018

16/11/1987 : VANIFLOR

N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : Mélange de substances aromatiques pour produits de biscuiterie, de confiserie et de chocolaterie.

Déposant 1 : PRODUITS VANILLES ET ALIMENTAIRES ETABLISSEMENTS PROVA, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 582141990
Adresse :
46 RUE COLMET LEPINAY
93100 MONTREUIL SOUS BOIS
FR

Mandataire 1 : NOVAGRAAF FRANCE, Mme ROGER Carole
Adresse :
Bâtiment O2, 2 RUE SARAH BERNHARDT, CS 90017
92665 ASNIERES-SUR-SEINE cedex
FR

Bénéficiare 1 : PROVA, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 582141990
Adresse :
46 RUE COLMET-LEPINAY
93100 MONTREUIL
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1988-16

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2101105
N° de BOPI : 1997-51

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2351408
Date de demande : 21/09/2007
N° de BOPI : 2008-29

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2658452
Date de demande : 05/09/2017
N° de BOPI : 2018-06
Date du BOPI : 09/02/2018

19/04/1983 : MEXICAROME

N° national/d'enregistrement : 1233646
Date de dépôt : 19/04/1983
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 19/04/2023
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café;farines et préparations faites de céréales, pain, biscuits, gâteaux, pâtisserie et confiserie;vanille, extraits de vanille, arômes de vanille sucre vanillé, matières premières et compositions à base de vanille et d'extraits de vanille pour l'alimentation;glaces comestibles;miel, sirop de mélasse;levure, poudre pour faire lever;sel, moutarde;poivre, vinaigre, sauces;épices; glace.

Déposant 1 : PRODUITS VANILLES ET ALIMENTAIRES ETABLISSEMENTS PROVA, SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE
Numéro de SIREN : 582141990
Adresse :
46 RUE COLMET LEPINAY
93100 MONTREUIL SOUS BOIS
FR

Mandataire 1 : NOVAGRAAF FRANCE
Adresse :
122, RUE EDOUARD VAILLANT
92593 LEVALLOIS-PERRET CEDEX
FR

Bénéficiare 1 : PROVA, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 582141990
Adresse :
46 RUE COLMET-LEPINAY
93100 MONTREUIL
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1983-37

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2016303
N° de BOPI : 1993-17

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2238596
Date de demande : 10/03/2003
N° de BOPI : 2003-20

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2520986
Date de demande : 05/02/2013
N° de BOPI : 2013-13
Date du BOPI : 29/03/2013

19/04/1983 : PROVANIL

N° national/d'enregistrement : 1233647
Date de dépôt : 19/04/1983
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 19/04/2023
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café;farines et préparations faites de céréales, pain, biscuits, gâteaux, pâtisserie et confiserie;vanille, extraits de vanille, arômes de vanille sucre vanillé, matières premières et compositions à base de vanille et d'extraits de vanille pour l'alimentation;glaces comestibles;miel, sirop de mélasse;levure, poudre pour faire lever;sel, moutarde;poivre, vinaigre, sauces;épices; glace.

Déposant 1 : PRODUITS VANILLES ET ALIMENTAIRES ETABLISSEMENTS PROVA, SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE
Numéro de SIREN : 582141990
Adresse :
46 RUE COLMET LEPINAY
93100 MONTREUIL SOUS BOIS
FR

Mandataire 1 : NOVAGRAAF FRANCE
Adresse :
122, RUE EDOUARD VAILLANT
92593 LEVALLOIS-PERRET CEDEX
FR

Bénéficiare 1 : PROVA, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 582141990
Adresse :
46 RUE COLMET-LEPINAY
93100 MONTREUIL
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1983-37

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2016295
N° de BOPI : 1993-17

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2238597
Date de demande : 10/03/2003
N° de BOPI : 2003-20

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2520984
Date de demande : 05/02/2013
N° de BOPI : 2013-13
Date du BOPI : 29/03/2013

Publications au Bodacc :

11/12/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4052
NOJO : 9301MYG11181760
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOBIGNY (93)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2021

Numéro d'identification : RCS Bobigny 582 141 990
Dénomination : PROVA
Forme juridique : Société par actions simplifiée

29/11/2022 : Modifications générales

Annonce N°3260
NOJO : 09301MYG1114418
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOBIGNY (93)
Descriptif : Modification survenue sur le capital.

Numéro d'identification : RCS Bobigny 582 141 990
Dénomination : PROVA
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Montant du capital : 2118700.00 EUR

09/11/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6553
NOJO : 9301MYG10284790
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOBIGNY (93)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2020

Numéro d'identification : RCS Bobigny 582 141 990
Dénomination : PROVA
Forme juridique : Société par actions simplifiée

14/03/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4175
NOJO : 9301MYG97456200
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOBIGNY (93)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2018

Numéro d'identification : RCS Bobigny 582 141 990
Dénomination : PROVA
Forme juridique : Société par actions simplifiée

18/02/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°17081
NOJO : 9301MYG96734800
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOBIGNY (93)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2019

Numéro d'identification : RCS Bobigny 582 141 990
Dénomination : PROVA
Forme juridique : Société par actions simplifiée

17/11/2020 : Modifications générales

Annonce N°5235
NOJO : 009301MYG949100
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOBIGNY (93)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration.

Numéro d'identification : RCS Bobigny 582 141 990
Dénomination : PROVA
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : VERGNET Muriel ; Directeur général délégué : DEPERROIS Vincent ; Commissaire aux comptes titulaire : MANSOURI Rabah ; Commissaire aux comptes suppléant : COGEED

01/04/2020 : Modifications générales

Annonce N°1575
NOJO : 009301MYG912215
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOBIGNY (93)
Descriptif : Modification survenue sur la dénomination.

Numéro d'identification : RCS Bobigny 582 141 990
Dénomination : PROVA
Forme juridique : Société par actions simplifiée

28/05/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6524
NOJO : 119301448091900
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOBIGNY (93)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2017

Numéro d'identification : RCS Bobigny 582 141 990
Dénomination : PRODUITS VANILLES ET ALIMENTAIRES ETABLISSEMENTS PROVA
Forme juridique : Société par actions simplifiée

27/03/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5996
NOJO : 119301414506787
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOBIGNY (93)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2015

Numéro d'identification : RCS Bobigny 582 141 990
Dénomination : PRODUITS VANILLES ET ALIMENTAIRES ETABLISSEMENTS PROVA
Forme juridique : Société par actions simplifiée

27/03/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5997
NOJO : 119301414506788
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOBIGNY (93)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2016

Numéro d'identification : RCS Bobigny 582 141 990
Dénomination : PRODUITS VANILLES ET ALIMENTAIRES ETABLISSEMENTS PROVA
Forme juridique : Société par actions simplifiée

14/04/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°8242
NOJO : 119301366727435
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOBIGNY (93)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2012

Numéro d'identification : RCS Bobigny 582 141 990
Dénomination : PRODUITS VANILLES ET ALIMENTAIRES ETABLISSEMENTS PROVA
Forme juridique : Société par actions simplifiée

14/04/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°8243
NOJO : 119301366727436
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOBIGNY (93)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2013

Numéro d'identification : RCS Bobigny 582 141 990
Dénomination : PRODUITS VANILLES ET ALIMENTAIRES ETABLISSEMENTS PROVA
Forme juridique : Société par actions simplifiée

14/04/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°8244
NOJO : 119301366727437
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOBIGNY (93)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2014

Numéro d'identification : RCS Bobigny 582 141 990
Dénomination : PRODUITS VANILLES ET ALIMENTAIRES ETABLISSEMENTS PROVA
Forme juridique : Société par actions simplifiée

19/07/2015 : Modifications générales

Annonce N°1834
NOJO : BXB151910018534
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOBIGNY (93)
Descriptif : Modification de représentant.

Numéro d'identification : RCS Bobigny 582 141 990
Dénomination : PRODUITS VANILLES ET ALIMENTAIRES ETABLISSEMENTS PROVA
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : ACAT Muriel modification le 01 Août 2012 Commissaire aux comptes suppléant : COGEED en fonction le 23 Juillet 2012 Commissaire aux comptes titulaire : MANSOURI Rabah modification le 01 Août 2012

31/07/2012 : Modifications générales

Annonce N°1519
NOJO : BXB12206001456G
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOBIGNY (93)
Descriptif : Modification de représentant.

Numéro d'identification : RCS Bobigny 582 141 990
Dénomination : PRODUITS VANILLES ET ALIMENTAIRES ETABLISSEMENTS PROVA
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : ACAT Muriel en fonction le 12 Août 2011 Directeur général délégué : PRIME Hervé modification le 29 Août 2011 Commissaire aux comptes suppléant : COGEED en fonction le 23 Juillet 2012 Commissaire aux comptes titulaire : MANSOURI Rabah en fonction le 23 Juillet 2012

06/04/2012 : Modifications générales

Annonce N°1644
NOJO : BXB12093000751M
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOBIGNY (93)
Descriptif : Modification de représentant.

Numéro d'identification : RCS Bobigny 582 141 990
Dénomination : PRODUITS VANILLES ET ALIMENTAIRES ETABLISSEMENTS PROVA
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Commissaire aux comptes suppléant : COQUEREAU Philippe en fonction le 08 Août 2000 Commissaire aux comptes titulaire : FIDUS en fonction le 23 Août 2002 Président : ACAT Muriel en fonction le 12 Août 2011 Directeur général délégué : PRIME Hervé modification le 29 Août 2011

23/08/2011 : Modifications générales

Annonce N°2006
NOJO : BXB11229001551B
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOBIGNY (93)
Descriptif : Modification de la forme juridique. Modification de représentant.

Numéro d'identification : RCS Bobigny 582 141 990
Dénomination : PRODUITS VANILLES ET ALIMENTAIRES ETABLISSEMENTS PROVA
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Commissaire aux comptes suppléant : COQUEREAU Philippe en fonction le 08 Août 2000 Commissaire aux comptes titulaire : FIDUS en fonction le 23 Août 2002 Président : ACAT Muriel en fonction le 12 Août 2011 Directeur général délégué : PRIME Hervé en fonction le 12 Août 2011 Directeur général délégué : ACAT Daniel en fonction le 12 Août 2011

30/04/2010 : Modifications générales

Annonce N°4010
NOJO : BXB10113002472O
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOBIGNY (93)
Descriptif : Modification de représentant.

Numéro d'identification : RCS Bobigny 582 141 990
Dénomination : PRODUITS VANILLES ET ALIMENTAIRES ETABLISSEMENTS PROVA
Forme juridique : Société anonyme

Administration :
Directeur général délégué et administrateur : ACAT Daniel modification le 20 Avril 2010 Administrateur : ACAT FRANCOISE MARIANNE modification le 30 Octobre 2008 Directeur général délégué et administrateur : PRIME HERVE modification le 23 Août 2002 Administrateur : ACAT LIONEL modification le 30 Octobre 2008 Président du conseil d'administration et directeur général : ACAT Muriel modification le 30 Octobre 2008 Administrateur : BOSE Gudrun en fonction le 25 Octobre 1999 Commissaire aux comptes suppléant : COQUEREAU Philippe en fonction le 08 Août 2000 Commissaire aux comptes titulaire : FIDUS en fonction le 23 Août 2002

06/04/2010 : Modifications générales

Annonce N°1398
NOJO : BXB10090000878C
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOBIGNY (93)
Descriptif : Modification de représentant.

Numéro d'identification : RCS Bobigny 582 141 990
Dénomination : PRODUITS VANILLES ET ALIMENTAIRES ETABLISSEMENTS PROVA
Forme juridique : Société anonyme

Administration :
Administrateur : ACAT Daniel modification le 24 Mars 2010 Administrateur : ACAT FRANCOISE MARIANNE modification le 30 Octobre 2008 Directeur général délégué et administrateur : PRIME HERVE modification le 23 Août 2002 Administrateur : ACAT LIONEL modification le 30 Octobre 2008 Président du conseil d'administration et directeur général : ACAT Muriel modification le 30 Octobre 2008 Administrateur : BOSE Gudrun en fonction le 25 Octobre 1999 Commissaire aux comptes suppléant : COQUEREAU Philippe en fonction le 08 Août 2000 Commissaire aux comptes titulaire : FIDUS en fonction le 23 Août 2002

09/11/2008 : Modifications générales

Annonce N°2048
NOJO : BXB08309001091M
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOBIGNY (93)
Descriptif : Modification de représentant.

Numéro d'identification : RCS Bobigny 582 141 990
Dénomination : PRODUITS VANILLES ET ALIMENTAIRES ETABLISSEMENTS PROVA
Forme juridique : Société anonyme

Administration :
Directeur général délégué : ACAT Daniel modification le 30 Octobre 2008.
Administrateur : ACAT FRANCOISE MARIANNE modification le 30 Octobre 2008.
Directeur général délégué et administrateur : PRIME HERVE modification le 23 Août 2002.
Administrateur : ACAT LIONEL modification le 30 Octobre 2008.
Président du conseil d'administration et directeur général : ACAT Muriel modification le 30 Octobre 2008.
Administrateur : BOSE Gudrun en fonction le 25 Octobre 1999.
Commissaire aux comptes suppléant : COQUEREAU Philippe en fonction le 08 Août 2000.
Commissaire aux comptes titulaire : FIDUS en fonction le 23 Août 2002.

Historique de l'unité légale :

20/07/2022 : caractère employeur

Caractère employeur : Non

18/03/2020 : dénomination

Dénomination : PROVA

26/10/2018 : économie sociale et solidaire

Economie sociale et solidaire : Oui

29/06/2011 : catégorie juridique

Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée

02/01/2008 : activité principale

Activité principale : Fabrication d'autres produits alimentaires n.c.a. (NAFRev2 : 10.89Z)

01/01/2008 : activité principale

Activité principale : Transformation du thé et du café (NAFRev2 : 10.83Z)

25/12/2004 : activité principale

Activité principale : Transformation du thé et du café (NAFRev1 : 15.8P)

Représentants légaux :

09/07/2015 : Nouveau dirigeant

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1987B08454
Type : Personne Physique

Nom : ACAT (VERGNET) Muriel
Né le 03/02/1965 à Fontenay-sous-Bois (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Président

Adresse :
15 Avenue Francis Berthier
94100 Saint-Maur-des-Fossés
FRANCE

09/07/2015 : Nouveau dirigeant

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1987B08454
Type : Personne Physique

Nom : MANSOURI Rabah
Né le 05/02/1952 à ALGER (ALGERIE)
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
1B Avenue Foch
94160 Saint-Mandé
FRANCE

09/07/2015 : Nouveau dirigeant

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1987B08454
Type : Personne Morale

Nom : COGEED
Siren : 322730250
Forme juridique : Société d'exercice libéral par actions simplifiée
Qualité : Commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
8 Rue COQUILLIERE
75001 Paris
FRANCE

Dépôts des actes :

11/05/2015 : Extrait de procès-verbal d'assemblée

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1987B08454
Dépôt : N°15821 déposé le 09/07/2015
Etat : Déposé
Décision : Démission(s) de directeur(s) général(aux) délégué(s)

30/06/2012 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1987B08454
Dépôt : N°15141 déposé le 23/07/2012
Etat : Déposé
Décision : Changement de commissaire aux comptes titulaire et suppléant

16/02/2012 : Extrait de procès-verbal d'assemblée générale ordinaire

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1987B08454
Dépôt : N°7153 déposé le 29/03/2012
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) relative(s) au(x) directeur(s) général(aux) délégué(s)

29/06/2011 : Décision(s) des associés

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1987B08454
Dépôt : N°15882 déposé le 12/08/2011
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) d'organe(s) de gestion, direction, administration ou contrôle

29/06/2011 : Décision(s) des associés

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1987B08454
Dépôt : N°15882 déposé le 12/08/2011
Etat : Déposé
Décision : SAS

29/06/2011 : Statuts mis à jour

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1987B08454
Dépôt : N°15882 déposé le 12/08/2011
Etat : Déposé

10/06/2011 : Rapport du commissaire aux comptes

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1987B08454
Dépôt : N°15882 déposé le 12/08/2011
Etat : Déposé

15/03/2010 : Extrait de procès-verbal

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1987B08454
Dépôt : N°7415 déposé le 20/04/2010
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) de directeur(s) général(aux) délégué(s)

27/02/2010 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1987B08454
Dépôt : N°5725 déposé le 24/03/2010
Etat : Déposé
Décision : Démission(s) de directeur(s) général(aux) délégué(s)

30/06/2009 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1987B08454
Dépôt : N°12885 déposé le 10/07/2009
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)

30/06/2009 : Statuts mis à jour

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1987B08454
Dépôt : N°12885 déposé le 10/07/2009
Etat : Déposé

04/09/2008 : Extrait de procès-verbal

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1987B08454
Dépôt : N°20578 déposé le 30/10/2008
Etat : Déposé
Décision : Changement de président

04/09/2008 : Extrait de procès-verbal

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1987B08454
Dépôt : N°20578 déposé le 30/10/2008
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) de directeur(s) général(aux) délégué(s)

11/06/2002 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1987B08454
Dépôt : N°12176 déposé le 23/08/2002
Etat : Déposé
Décision : DES STATUTS AVEC LA LOI NRE DU 15 05 2001

11/06/2002 : Statuts mis à jour

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1987B08454
Dépôt : N°12176 déposé le 23/08/2002
Etat : Déposé

24/03/2002 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1987B08454
Dépôt : N°12177 déposé le 23/08/2002
Etat : Déposé
Décision : NOMINATION DE DIRECTEURS GENERAUX

22/02/2002 : Déclaration de conformité

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1987B08454
Dépôt : N°5093 déposé le 28/03/2002
Etat : Déposé

31/12/2001 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1987B08454
Dépôt : N°5093 déposé le 28/03/2002
Etat : Déposé
Décision : APPROBATION DU TRAITE DE FUSION DE LA SOCIETE EPIDOR

14/12/2001 : Rapport

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1987B08454
Dépôt : N°18039 déposé le 18/12/2001
Etat : Déposé
Décision : RAPPORT DU COMMISSAIRE AUX APPORTS SUR LA VALEUR DES APPORTS EFFECTUES PAR LA STE EPIDOR A LA STE ETS PROVA PRODUIT VANILLE S ET ALIMENTAIRES

26/11/2001 : Traité

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1987B08454
Dépôt : N°16723 déposé le 28/11/2001
Etat : Déposé
Décision : TRAITE DE FUSION ENTRE LA SOCIETE PRODUITS VANILLES ET ALIMENTAIRES ETABLISSEMENTS PROVA ET LA SOCIETE EPIDOR

19/11/2001 : Ordonnance

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1987B08454
Dépôt : N°18344 déposé le 24/12/2001
Etat : Déposé
Décision : PF AUTEF PFA 25 BD DU CHATEAU BP176 92205 NEUILLY SUR SEINE

26/05/2000 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1987B08454
Dépôt : N°9998 déposé le 08/08/2000
Etat : Déposé
Décision : Changement de commissaire aux comptes suppléant

26/05/2000 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1987B08454
Dépôt : N°9998 déposé le 08/08/2000
Etat : Déposé
Décision : CONVERTION DU CAPITAL EN EUROS

26/05/2000 : Statuts mis à jour

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1987B08454
Dépôt : N°9998 déposé le 08/08/2000
Etat : Déposé
Décision : Divers

29/06/1999 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1987B08454
Dépôt : N°12768 déposé le 25/10/1999
Etat : Déposé
Décision : Divers

29/06/1999 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1987B08454
Dépôt : N°12768 déposé le 25/10/1999
Etat : Déposé
Décision : Divers

30/11/1994 : Divers

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1987B08454
Dépôt : N°15415 déposé le 27/12/1994
Etat : Déposé
Décision : Divers

30/11/1994 : Acte modificatif

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1987B08454
Dépôt : N°15415 déposé le 27/12/1994
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)

30/06/1994 : Lettre de nomination

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1987B08454
Dépôt : N°8527 déposé le 21/07/1994
Etat : Déposé
Décision : Divers

21/06/1993 : Acte modificatif

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1987B08454
Dépôt : N°9878 déposé le 06/09/1993
Etat : Déposé
Décision : NOMINATION D UN NOUVEL ADMINISTRATEUR

16/06/1988 : Acte modificatif

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1987B08454
Dépôt : N°7303 déposé le 29/07/1988
Etat : Déposé
Décision : AUGMENTATION DU CAPITAL

16/06/1988 : Acte modificatif

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1987B08454
Dépôt : N°7303 déposé le 29/07/1988
Etat : Déposé
Décision : MODIFICATION DES ORGANES ET ASSIMILES

16/06/1988 : Acte modificatif

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1987B08454
Dépôt : N°7303 déposé le 29/07/1988
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)

22/02/1988 : Acte modificatif

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1987B08454
Dépôt : N°4743 déposé le 18/05/1988
Etat : Déposé
Décision : MODIFICATION DES ORGANES ET ASSIMILES

Etablissements :

18/11/2015 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Orléans (4502)
Numéro de gestion : 1981B00246
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Bobigny

Adresse :
La Michauterie Autruy-Sur-Juine
45480 Outarville
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 23/10/1981
Activité : Achat, fabrication et vente de tous extraits de vanilles et de sucres vanilles ainsi que toutes essences aromatiques destinées à l'industrie alimentaire et à la parfumerie. L'exportation et l'importation, l'achat, la vente et la fabrication de tous produits alimentaires et coloniaux.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

09/07/2015 : Etablissement ouvert

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1987B08454
Type : Siège

Adresse :
046 Rue COLMET LEPINAY
93100 MONTREUIL SOUS BOIS
FRANCE

09/07/2015 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 10
Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1987B08454
Type : Etablissement principal

Adresse :
046 Rue COLMET LEPINAY
93100 MONTREUIL SOUS BOIS
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 19/02/1946
Activité : L'achat la fabrication et la vente de tous extraits de vanilles et sucres vanilles, ainsi que toutes essences aromatiques destinés à l'industrie alimentaire et à la parfumerie l'exportation et l'importation l'achat la vente et la fabrication de tous produits alimentaires et coloniaux
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

Observations :

09/07/2015 : Ajout

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro unique d’identification d’une observation : 1
Numéro unique d’observation : 2701
Date d’ajout de l’observation : 28/03/2002
Texte de l'observation : Société ayant participé à l'opération de fusion : dénomination Epidor Forme juridique Sci Siège social 46 Rue Colmet Lepinay 93100 Montreuil avec effet rétroactif au 01/01/2001.

Personnes morales :

18/11/2015 : PRODUITS VANILLES ET ALIMENTAIRES ETABLISSEMENTS PROVA

Greffe : Orléans (4502)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 23/10/1981
Date à laquelle la personne commence son activité : 23/10/1981

Economie sociale et solidaire : Non

09/07/2015 : PRODUITS VANILLES ET ALIMENTAIRES ETABLISSEMENTS PROVA

Greffe : Bobigny (9301)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 18/12/1956

Type de capital : Fixe
Capital : 2000000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 89 années

Dépôts des comptes annuels :

31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1987B08454
Dépôt : N°4212 déposé le 31/03/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1987B08454
Dépôt : N°4211 déposé le 31/03/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1987B08454
Dépôt : N°4210 déposé le 31/03/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/1993 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1987B08454
Dépôt : N°9388 déposé le 01/09/1994
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/1992 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1987B08454
Dépôt : N°9404 déposé le 09/09/1993
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/1991 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1987B08454
Dépôt : N°7082 déposé le 05/08/1992
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/1990 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1987B08454
Dépôt : N°8219 déposé le 06/09/1991
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/1989 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1987B08454
Dépôt : N°4995 déposé le 19/07/1990
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/1988 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1987B08454
Dépôt : N°8223 déposé le 08/09/1989
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/1987 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1987B08454
Dépôt : N°6633 déposé le 07/09/1988
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Comptes annuels :

31/12/2021 : Compte annuel complet

Greffe : BOBIGNY (9301)
Numéro de dépôt : 41129 du 08/12/2022
Numéro de gestion : 1987B08454
Code activité : 1089Z : Industries alimentaires (NAFRev2 : 10)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AF	Concessions, brevets et droits similaires	87 100	84 429	2 671	2 913
AH	Fonds commercial	69		69	69
AN	Terrains	242 537		242 537	242 537
AP	Constructions	12 046 483	6 058 806	5 987 678	6 139 775
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	5 838 983	4 041 869	1 797 114	1 894 173
AT	Autres immobilisations corporelles	1 375 352	932 445	442 907	406 984
AV	Immobilisations en cours	64 480		64 480	28 705
CU	Autres participations	1 048 182		1 048 182	859 182
BF	Prêts	19 293		19 293	17 137
BH	Autres immobilisations financières	125 830		125 830	122 782
BJ	TOTAL (I)	20 848 309	11 117 549	9 730 761	9 714 257
BL	Matières premières, approvisionnements	32 305 294	133 723	32 171 570	19 817 429
BX	Clients et comptes rattachés	16 904 079	135 545	16 768 533	14 095 091
BZ	Autres créances	5 961 309		5 961 309	2 343 421
CD	Valeurs mobilières de placement	6 656 617		6 656 617	7 411 650
CF	Disponibilités	4 579 832		4 579 832	5 168 809
CH	Charges constatées d’avance	60 353		60 353	172 439
CJ	TOTAL (II)	66 467 484	269 269	66 198 215	49 008 839
CN	Ecarts de conversion actif (V)	106 314		106 314	108 280
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	87 422 107	11 386 818	76 035 290	58 831 376
CP	Parts à moins d’un an	19 293
CR	Parts à plus d’un an	142 649
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	2 000 000	2 000 000
DD	Réserve légale (1)	200 000	200 000
DG	Autres réserves	28 208 336	23 023 929
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	8 654 021	7 384 406
DJ	Subventions d’investissement	60 988	74 553
DK	Provisions réglementées	5 285 217	222 652
DL	TOTAL (I)	44 408 562	32 905 541
DP	Provisions pour risques	1 751 274	399 986
DR	TOTAL (III)	1 751 274	399 986
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	16 313 442	10 594 271
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	1 511 071	2 735 943
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	7 860 443	9 281 592
DY	Dettes fiscales et sociales	3 898 995	2 742 804
EA	Autres dettes	156 546	23 192
EC	TOTAL (IV)	29 740 497	25 377 802
ED	(V)	134 957	148 048
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	76 035 290	58 831 376
EG	Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an	18 475 698	21 541 910
EH	Dont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.	2 367 425	2 024
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FD	Production vendue biens	19 965 408	46 424 742	66 390 150	55 762 212
FG	Production vendue services	2 055 457		2 055 457	1 159 142
FJ	Chiffres d’affaires nets	22 020 865	46 424 742	68 445 607	56 921 354
FO	Subventions d’exploitation				917
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			1 656 451	423 341
FQ	Autres produits			1 160	2 040
FR	Total des produits d’exploitation (I)			70 103 218	57 347 652
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements			36 267 473	26 423 615
FV	Variation de stock (matières premières et approvisionnements)			-11 255 445	-4 698 606
FW	Autres achats et charges externes			17 942 733	17 249 657
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			935 348	796 580
FY	Salaires et traitements			4 656 879	3 249 290
FZ	Charges sociales			1 888 370	1 355 714
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			1 535 044	1 543 137
GC	Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions			137 455	1 302 739
GD	Dot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions			1 353 254	291 705
GE	Autres charges			205	129 091
GF	Total des charges d’exploitation (II)			53 461 316	47 642 921
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			16 641 902	9 704 731
GJ	Produits financiers de participations			746 932	1 000 000
GL	Autres intérêts et produits assimilés			32 864	60 819
GM	Reprises sur provisions et transferts de charges			108 280	92 425
GN	Différences positives de change			1 288 445	1 109 797
GO	Produits nets sur cessions de valeurs mobilières de placement			7 338
GP	Total des produits financiers (V)			2 183 860	2 263 041
GQ	Dotations financières sur amortissements et provisions			106 314	108 280
GR	Intérêts et charges assimilées			217 157	339 455
GS	Différences négatives de change			1 133 633	359 158
GU	Total des charges financières (VI)			1 457 104	806 894
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			726 755	1 456 148
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			17 368 657	11 160 878
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HA	Produits exceptionnels sur opérations de gestion	372 942	14 958
HB	Produits exceptionnels sur opérations en capital	15 500	6 439
HC	Reprises sur provisions et transferts de charges	112 840	88 249
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	501 281	109 645
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	45 934	2 346
HF	Charges exceptionnelles sur opérations en capital		6 439
HG	Dotations exceptionnelles aux amortissements et provisions	5 175 405
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	5 221 339	8 785
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	-4 720 058	100 860
HJ	Participation des salariés aux résultats de l’entreprise	775 586	365 100
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	3 218 992	3 512 232
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	72 788 359	59 720 338
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	64 134 337	52 335 932
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	8 654 021	7 384 406
HP	Renvois : Crédit-bail mobilier	9 860	9 497
A1	Renvois : Transfert de charges	416 728	1 683
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
PE	AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles	133 177	9 336	58 084	84 429
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	9 962 957	1 531 168	461 005	11 033 120
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	10 096 134	1 540 504	519 089	11 117 549
Page 07 : Provisions
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
3Z	Total Provisions réglementées	222 652	5 175 405	112 840	5 285 217
4T	Provisions pour perte de change				106 314
5V	Autres provisions pour risques et charges				1 644 960
5Z	Total Provisions pour risques et charges	399 986	1 459 568	108 280	1 751 274
6N	Sur stocks et en cours	1 232 420	133 723	1 232 420	133 723
6T	Sur comptes clients	139 117	3 732	7 303	135 545
7B	Total Provisions pour dépréciation	1 371 536	137 455	1 239 723	269 269
7C	TOTAL GENERAL	1 994 174	6 772 428	1 460 843	7 305 759
UE	dont dotations et reprises : - d’Exploitation		1 490 709	1 239 722
UG	- Financières		106 314	108 280
UJ	- Exceptionnelles		5 175 405	112 840
Page 08 : Créances et dettes
Code	Libellé du poste	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 à 5ans	Montant plus de 5 ans
UP	Prêts	19 293	19 293
UT	Autres immobilisations financières	125 830
VA	Clients douteux ou litigieux	142 649
UX	Autres créances clients	16 761 430
UY	Personnel et comptes rattachés	16 698
UZ	Sécurité Sociale autres organismes sociaux	3 467
VB	T. V. A.	672 908
VC	Groupe et associés	3 691 854
VR	Débiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)	1 576 382
VS	Charges constatées d’avance	60 353
VT	TOTAL – ETAT DES CREANCES	23 070 864	22 802 385	268 479
VG	Emprunts à 1 an maximum à l’origine	2 367 425	2 367 425
VH	Emprunts à plus d’1 an à l’origine	13 946 017	2 681 218	8 264 799
8A	Emprunts et dettes financières divers	3 693	3 693
8B	Fournisseurs et comptes rattaché	7 860 443	7 860 443
8C	Personnel et comptes rattachés	2 277 603	2 277 603
8D	Sécurité sociale et autres organismes sociaux	959 478	959 478
VW	T.V.A.	342 449	342 449
VQ	Autres impôts, taxes et assimilés	319 464	319 464
VI	Groupe et associés	1 507 378	1 507 378
8K	Autres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)	156 546	156 546
VY	TOTAL – ETAT DES DETTES	29 740 497	18 475 698	8 264 799	3 000 000
VJ	Emprunts souscrits en cours d’exercice	8 600 000
VK	Emprunts remboursés en cours d’exercice	5 245 758

31/12/2020 : Compte annuel complet

Greffe : BOBIGNY (9301)
Numéro de dépôt : 38672 du 05/11/2021
Numéro de gestion : 1987B08454
Code activité : 1089Z : Industries alimentaires (NAFRev2 : 10)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AF	Concessions, brevets et droits similaires	87 100	84 429	2 671	2 913
AH	Fonds commercial	69		69	69
AN	Terrains	242 537		242 537	242 537
AP	Constructions	12 046 483	6 058 806	5 987 678	6 139 775
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	5 838 983	4 041 869	1 797 114	1 894 173
AT	Autres immobilisations corporelles	1 375 352	932 445	442 907	406 984
AV	Immobilisations en cours	64 480		64 480	28 705
CU	Autres participations	1 048 182		1 048 182	859 182
BF	Prêts	19 293		19 293	17 137
BH	Autres immobilisations financières	125 830		125 830	122 782
BJ	TOTAL (I)	20 848 309	11 117 549	9 730 761	9 714 257
BL	Matières premières, approvisionnements	32 305 294	133 723	32 171 570	19 817 429
BX	Clients et comptes rattachés	16 904 079	135 545	16 768 533	14 095 091
BZ	Autres créances	5 961 309		5 961 309	2 343 421
CD	Valeurs mobilières de placement	6 656 617		6 656 617	7 411 650
CF	Disponibilités	4 579 832		4 579 832	5 168 809
CH	Charges constatées d’avance	60 353		60 353	172 439
CJ	TOTAL (II)	66 467 484	269 269	66 198 215	49 008 839
CN	Ecarts de conversion actif (V)	106 314		106 314	108 280
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	87 422 107	11 386 818	76 035 290	58 831 376
CP	Parts à moins d’un an	19 293
CR	Parts à plus d’un an	142 649
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	2 000 000	2 000 000
DD	Réserve légale (1)	200 000	200 000
DG	Autres réserves	28 208 336	23 023 929
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	8 654 021	7 384 406
DJ	Subventions d’investissement	60 988	74 553
DK	Provisions réglementées	5 285 217	222 652
DL	TOTAL (I)	44 408 562	32 905 541
DP	Provisions pour risques	1 751 274	399 986
DR	TOTAL (III)	1 751 274	399 986
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	16 313 442	10 594 271
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	1 511 071	2 735 943
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	7 860 443	9 281 592
DY	Dettes fiscales et sociales	3 898 995	2 742 804
EA	Autres dettes	156 546	23 192
EC	TOTAL (IV)	29 740 497	25 377 802
ED	(V)	134 957	148 048
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	76 035 290	58 831 376
EG	Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an	18 475 698	21 541 910
EH	Dont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.	2 367 425	2 024
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FD	Production vendue biens	19 965 408	46 424 742	66 390 150	55 762 212
FG	Production vendue services	2 055 457		2 055 457	1 159 142
FJ	Chiffres d’affaires nets	22 020 865	46 424 742	68 445 607	56 921 354
FO	Subventions d’exploitation				917
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			1 656 451	423 341
FQ	Autres produits			1 160	2 040
FR	Total des produits d’exploitation (I)			70 103 218	57 347 652
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements			36 267 473	26 423 615
FV	Variation de stock (matières premières et approvisionnements)			-11 255 445	-4 698 606
FW	Autres achats et charges externes			17 942 733	17 249 657
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			935 348	796 580
FY	Salaires et traitements			4 656 879	3 249 290
FZ	Charges sociales			1 888 370	1 355 714
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			1 535 044	1 543 137
GC	Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions			137 455	1 302 739
GD	Dot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions			1 353 254	291 705
GE	Autres charges			205	129 091
GF	Total des charges d’exploitation (II)			53 461 316	47 642 921
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			16 641 902	9 704 731
GJ	Produits financiers de participations			746 932	1 000 000
GL	Autres intérêts et produits assimilés			32 864	60 819
GM	Reprises sur provisions et transferts de charges			108 280	92 425
GN	Différences positives de change			1 288 445	1 109 797
GO	Produits nets sur cessions de valeurs mobilières de placement			7 338
GP	Total des produits financiers (V)			2 183 860	2 263 041
GQ	Dotations financières sur amortissements et provisions			106 314	108 280
GR	Intérêts et charges assimilées			217 157	339 455
GS	Différences négatives de change			1 133 633	359 158
GU	Total des charges financières (VI)			1 457 104	806 894
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			726 755	1 456 148
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			17 368 657	11 160 878
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HA	Produits exceptionnels sur opérations de gestion	372 942	14 958
HB	Produits exceptionnels sur opérations en capital	15 500	6 439
HC	Reprises sur provisions et transferts de charges	112 840	88 249
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	501 281	109 645
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	45 934	2 346
HF	Charges exceptionnelles sur opérations en capital		6 439
HG	Dotations exceptionnelles aux amortissements et provisions	5 175 405
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	5 221 339	8 785
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	-4 720 058	100 860
HJ	Participation des salariés aux résultats de l’entreprise	775 586	365 100
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	3 218 992	3 512 232
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	72 788 359	59 720 338
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	64 134 337	52 335 932
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	8 654 021	7 384 406
HP	Renvois : Crédit-bail mobilier	9 860	9 497
A1	Renvois : Transfert de charges	416 728	1 683
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
PE	AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles	133 177	9 336	58 084	84 429
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	9 962 957	1 531 168	461 005	11 033 120
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	10 096 134	1 540 504	519 089	11 117 549
Page 07 : Provisions
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
3Z	Total Provisions réglementées	222 652	5 175 405	112 840	5 285 217
4T	Provisions pour perte de change				106 314
5V	Autres provisions pour risques et charges				1 644 960
5Z	Total Provisions pour risques et charges	399 986	1 459 568	108 280	1 751 274
6N	Sur stocks et en cours	1 232 420	133 723	1 232 420	133 723
6T	Sur comptes clients	139 117	3 732	7 303	135 545
7B	Total Provisions pour dépréciation	1 371 536	137 455	1 239 723	269 269
7C	TOTAL GENERAL	1 994 174	6 772 428	1 460 843	7 305 759
UE	dont dotations et reprises : - d’Exploitation		1 490 709	1 239 722
UG	- Financières		106 314	108 280
UJ	- Exceptionnelles		5 175 405	112 840
Page 08 : Créances et dettes
Code	Libellé du poste	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 à 5ans	Montant plus de 5 ans
UP	Prêts	19 293	19 293
UT	Autres immobilisations financières	125 830
VA	Clients douteux ou litigieux	142 649
UX	Autres créances clients	16 761 430
UY	Personnel et comptes rattachés	16 698
UZ	Sécurité Sociale autres organismes sociaux	3 467
VB	T. V. A.	672 908
VC	Groupe et associés	3 691 854
VR	Débiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)	1 576 382
VS	Charges constatées d’avance	60 353
VT	TOTAL – ETAT DES CREANCES	23 070 864	22 802 385	268 479
VG	Emprunts à 1 an maximum à l’origine	2 367 425	2 367 425
VH	Emprunts à plus d’1 an à l’origine	13 946 017	2 681 218	8 264 799
8A	Emprunts et dettes financières divers	3 693	3 693
8B	Fournisseurs et comptes rattaché	7 860 443	7 860 443
8C	Personnel et comptes rattachés	2 277 603	2 277 603
8D	Sécurité sociale et autres organismes sociaux	959 478	959 478
VW	T.V.A.	342 449	342 449
VQ	Autres impôts, taxes et assimilés	319 464	319 464
VI	Groupe et associés	1 507 378	1 507 378
8K	Autres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)	156 546	156 546
VY	TOTAL – ETAT DES DETTES	29 740 497	18 475 698	8 264 799	3 000 000
VJ	Emprunts souscrits en cours d’exercice	8 600 000
VK	Emprunts remboursés en cours d’exercice	5 245 758

31/12/2019 : Compte annuel complet

Greffe : BOBIGNY (9301)
Numéro de dépôt : 4530 du 15/02/2021
Numéro de gestion : 1987B08454
Code activité : 1089Z : Industries alimentaires (NAFRev2 : 10)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AF	Concessions, brevets et droits similaires	87 100	84 429	2 671	2 913
AH	Fonds commercial	69		69	69
AN	Terrains	242 537		242 537	242 537
AP	Constructions	12 046 483	6 058 806	5 987 678	6 139 775
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	5 838 983	4 041 869	1 797 114	1 894 173
AT	Autres immobilisations corporelles	1 375 352	932 445	442 907	406 984
AV	Immobilisations en cours	64 480		64 480	28 705
CU	Autres participations	1 048 182		1 048 182	859 182
BF	Prêts	19 293		19 293	17 137
BH	Autres immobilisations financières	125 830		125 830	122 782
BJ	TOTAL (I)	20 848 309	11 117 549	9 730 761	9 714 257
BL	Matières premières, approvisionnements	32 305 294	133 723	32 171 570	19 817 429
BX	Clients et comptes rattachés	16 904 079	135 545	16 768 533	14 095 091
BZ	Autres créances	5 961 309		5 961 309	2 343 421
CD	Valeurs mobilières de placement	6 656 617		6 656 617	7 411 650
CF	Disponibilités	4 579 832		4 579 832	5 168 809
CH	Charges constatées d’avance	60 353		60 353	172 439
CJ	TOTAL (II)	66 467 484	269 269	66 198 215	49 008 839
CN	Ecarts de conversion actif (V)	106 314		106 314	108 280
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	87 422 107	11 386 818	76 035 290	58 831 376
CP	Parts à moins d’un an	19 293
CR	Parts à plus d’un an	142 649
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	2 000 000	2 000 000
DD	Réserve légale (1)	200 000	200 000
DG	Autres réserves	28 208 336	23 023 929
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	8 654 021	7 384 406
DJ	Subventions d’investissement	60 988	74 553
DK	Provisions réglementées	5 285 217	222 652
DL	TOTAL (I)	44 408 562	32 905 541
DP	Provisions pour risques	1 751 274	399 986
DR	TOTAL (III)	1 751 274	399 986
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	16 313 442	10 594 271
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	1 511 071	2 735 943
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	7 860 443	9 281 592
DY	Dettes fiscales et sociales	3 898 995	2 742 804
EA	Autres dettes	156 546	23 192
EC	TOTAL (IV)	29 740 497	25 377 802
ED	(V)	134 957	148 048
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	76 035 290	58 831 376
EG	Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an	18 475 698	21 541 910
EH	Dont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.	2 367 425	2 024
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FD	Production vendue biens	19 965 408	46 424 742	66 390 150	55 762 212
FG	Production vendue services	2 055 457		2 055 457	1 159 142
FJ	Chiffres d’affaires nets	22 020 865	46 424 742	68 445 607	56 921 354
FO	Subventions d’exploitation				917
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			1 656 451	423 341
FQ	Autres produits			1 160	2 040
FR	Total des produits d’exploitation (I)			70 103 218	57 347 652
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements			36 267 473	26 423 615
FV	Variation de stock (matières premières et approvisionnements)			-11 255 445	-4 698 606
FW	Autres achats et charges externes			17 942 733	17 249 657
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			935 348	796 580
FY	Salaires et traitements			4 656 879	3 249 290
FZ	Charges sociales			1 888 370	1 355 714
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			1 535 044	1 543 137
GC	Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions			137 455	1 302 739
GD	Dot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions			1 353 254	291 705
GE	Autres charges			205	129 091
GF	Total des charges d’exploitation (II)			53 461 316	47 642 921
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			16 641 902	9 704 731
GJ	Produits financiers de participations			746 932	1 000 000
GL	Autres intérêts et produits assimilés			32 864	60 819
GM	Reprises sur provisions et transferts de charges			108 280	92 425
GN	Différences positives de change			1 288 445	1 109 797
GO	Produits nets sur cessions de valeurs mobilières de placement			7 338
GP	Total des produits financiers (V)			2 183 860	2 263 041
GQ	Dotations financières sur amortissements et provisions			106 314	108 280
GR	Intérêts et charges assimilées			217 157	339 455
GS	Différences négatives de change			1 133 633	359 158
GU	Total des charges financières (VI)			1 457 104	806 894
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			726 755	1 456 148
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			17 368 657	11 160 878
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HA	Produits exceptionnels sur opérations de gestion	372 942	14 958
HB	Produits exceptionnels sur opérations en capital	15 500	6 439
HC	Reprises sur provisions et transferts de charges	112 840	88 249
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	501 281	109 645
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	45 934	2 346
HF	Charges exceptionnelles sur opérations en capital		6 439
HG	Dotations exceptionnelles aux amortissements et provisions	5 175 405
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	5 221 339	8 785
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	-4 720 058	100 860
HJ	Participation des salariés aux résultats de l’entreprise	775 586	365 100
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	3 218 992	3 512 232
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	72 788 359	59 720 338
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	64 134 337	52 335 932
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	8 654 021	7 384 406
HP	Renvois : Crédit-bail mobilier	9 860	9 497
A1	Renvois : Transfert de charges	416 728	1 683
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
PE	AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles	133 177	9 336	58 084	84 429
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	9 962 957	1 531 168	461 005	11 033 120
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	10 096 134	1 540 504	519 089	11 117 549
Page 07 : Provisions
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
3Z	Total Provisions réglementées	222 652	5 175 405	112 840	5 285 217
4T	Provisions pour perte de change				106 314
5V	Autres provisions pour risques et charges				1 644 960
5Z	Total Provisions pour risques et charges	399 986	1 459 568	108 280	1 751 274
6N	Sur stocks et en cours	1 232 420	133 723	1 232 420	133 723
6T	Sur comptes clients	139 117	3 732	7 303	135 545
7B	Total Provisions pour dépréciation	1 371 536	137 455	1 239 723	269 269
7C	TOTAL GENERAL	1 994 174	6 772 428	1 460 843	7 305 759
UE	dont dotations et reprises : - d’Exploitation		1 490 709	1 239 722
UG	- Financières		106 314	108 280
UJ	- Exceptionnelles		5 175 405	112 840
Page 08 : Créances et dettes
Code	Libellé du poste	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 à 5ans	Montant plus de 5 ans
UP	Prêts	19 293	19 293
UT	Autres immobilisations financières	125 830
VA	Clients douteux ou litigieux	142 649
UX	Autres créances clients	16 761 430
UY	Personnel et comptes rattachés	16 698
UZ	Sécurité Sociale autres organismes sociaux	3 467
VB	T. V. A.	672 908
VC	Groupe et associés	3 691 854
VR	Débiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)	1 576 382
VS	Charges constatées d’avance	60 353
VT	TOTAL – ETAT DES CREANCES	23 070 864	22 802 385	268 479
VG	Emprunts à 1 an maximum à l’origine	2 367 425	2 367 425
VH	Emprunts à plus d’1 an à l’origine	13 946 017	2 681 218	8 264 799
8A	Emprunts et dettes financières divers	3 693	3 693
8B	Fournisseurs et comptes rattaché	7 860 443	7 860 443
8C	Personnel et comptes rattachés	2 277 603	2 277 603
8D	Sécurité sociale et autres organismes sociaux	959 478	959 478
VW	T.V.A.	342 449	342 449
VQ	Autres impôts, taxes et assimilés	319 464	319 464
VI	Groupe et associés	1 507 378	1 507 378
8K	Autres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)	156 546	156 546
VY	TOTAL – ETAT DES DETTES	29 740 497	18 475 698	8 264 799	3 000 000
VJ	Emprunts souscrits en cours d’exercice	8 600 000
VK	Emprunts remboursés en cours d’exercice	5 245 758

31/12/2018 : Compte annuel complet

Greffe : BOBIGNY (9301)
Numéro de dépôt : 8923 du 11/03/2021
Numéro de gestion : 1987B08454
Code activité : 1089Z : Industries alimentaires (NAFRev2 : 10)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AF	Concessions, brevets et droits similaires	87 100	84 429	2 671	2 913
AH	Fonds commercial	69		69	69
AN	Terrains	242 537		242 537	242 537
AP	Constructions	12 046 483	6 058 806	5 987 678	6 139 775
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	5 838 983	4 041 869	1 797 114	1 894 173
AT	Autres immobilisations corporelles	1 375 352	932 445	442 907	406 984
AV	Immobilisations en cours	64 480		64 480	28 705
CU	Autres participations	1 048 182		1 048 182	859 182
BF	Prêts	19 293		19 293	17 137
BH	Autres immobilisations financières	125 830		125 830	122 782
BJ	TOTAL (I)	20 848 309	11 117 549	9 730 761	9 714 257
BL	Matières premières, approvisionnements	32 305 294	133 723	32 171 570	19 817 429
BX	Clients et comptes rattachés	16 904 079	135 545	16 768 533	14 095 091
BZ	Autres créances	5 961 309		5 961 309	2 343 421
CD	Valeurs mobilières de placement	6 656 617		6 656 617	7 411 650
CF	Disponibilités	4 579 832		4 579 832	5 168 809
CH	Charges constatées d’avance	60 353		60 353	172 439
CJ	TOTAL (II)	66 467 484	269 269	66 198 215	49 008 839
CN	Ecarts de conversion actif (V)	106 314		106 314	108 280
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	87 422 107	11 386 818	76 035 290	58 831 376
CP	Parts à moins d’un an	19 293
CR	Parts à plus d’un an	142 649
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	2 000 000	2 000 000
DD	Réserve légale (1)	200 000	200 000
DG	Autres réserves	28 208 336	23 023 929
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	8 654 021	7 384 406
DJ	Subventions d’investissement	60 988	74 553
DK	Provisions réglementées	5 285 217	222 652
DL	TOTAL (I)	44 408 562	32 905 541
DP	Provisions pour risques	1 751 274	399 986
DR	TOTAL (III)	1 751 274	399 986
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	16 313 442	10 594 271
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	1 511 071	2 735 943
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	7 860 443	9 281 592
DY	Dettes fiscales et sociales	3 898 995	2 742 804
EA	Autres dettes	156 546	23 192
EC	TOTAL (IV)	29 740 497	25 377 802
ED	(V)	134 957	148 048
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	76 035 290	58 831 376
EG	Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an	18 475 698	21 541 910
EH	Dont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.	2 367 425	2 024
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FD	Production vendue biens	19 965 408	46 424 742	66 390 150	55 762 212
FG	Production vendue services	2 055 457		2 055 457	1 159 142
FJ	Chiffres d’affaires nets	22 020 865	46 424 742	68 445 607	56 921 354
FO	Subventions d’exploitation				917
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			1 656 451	423 341
FQ	Autres produits			1 160	2 040
FR	Total des produits d’exploitation (I)			70 103 218	57 347 652
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements			36 267 473	26 423 615
FV	Variation de stock (matières premières et approvisionnements)			-11 255 445	-4 698 606
FW	Autres achats et charges externes			17 942 733	17 249 657
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			935 348	796 580
FY	Salaires et traitements			4 656 879	3 249 290
FZ	Charges sociales			1 888 370	1 355 714
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			1 535 044	1 543 137
GC	Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions			137 455	1 302 739
GD	Dot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions			1 353 254	291 705
GE	Autres charges			205	129 091
GF	Total des charges d’exploitation (II)			53 461 316	47 642 921
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			16 641 902	9 704 731
GJ	Produits financiers de participations			746 932	1 000 000
GL	Autres intérêts et produits assimilés			32 864	60 819
GM	Reprises sur provisions et transferts de charges			108 280	92 425
GN	Différences positives de change			1 288 445	1 109 797
GO	Produits nets sur cessions de valeurs mobilières de placement			7 338
GP	Total des produits financiers (V)			2 183 860	2 263 041
GQ	Dotations financières sur amortissements et provisions			106 314	108 280
GR	Intérêts et charges assimilées			217 157	339 455
GS	Différences négatives de change			1 133 633	359 158
GU	Total des charges financières (VI)			1 457 104	806 894
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			726 755	1 456 148
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			17 368 657	11 160 878
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HA	Produits exceptionnels sur opérations de gestion	372 942	14 958
HB	Produits exceptionnels sur opérations en capital	15 500	6 439
HC	Reprises sur provisions et transferts de charges	112 840	88 249
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	501 281	109 645
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	45 934	2 346
HF	Charges exceptionnelles sur opérations en capital		6 439
HG	Dotations exceptionnelles aux amortissements et provisions	5 175 405
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	5 221 339	8 785
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	-4 720 058	100 860
HJ	Participation des salariés aux résultats de l’entreprise	775 586	365 100
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	3 218 992	3 512 232
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	72 788 359	59 720 338
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	64 134 337	52 335 932
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	8 654 021	7 384 406
HP	Renvois : Crédit-bail mobilier	9 860	9 497
A1	Renvois : Transfert de charges	416 728	1 683
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
PE	AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles	133 177	9 336	58 084	84 429
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	9 962 957	1 531 168	461 005	11 033 120
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	10 096 134	1 540 504	519 089	11 117 549
Page 07 : Provisions
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
3Z	Total Provisions réglementées	222 652	5 175 405	112 840	5 285 217
4T	Provisions pour perte de change				106 314
5V	Autres provisions pour risques et charges				1 644 960
5Z	Total Provisions pour risques et charges	399 986	1 459 568	108 280	1 751 274
6N	Sur stocks et en cours	1 232 420	133 723	1 232 420	133 723
6T	Sur comptes clients	139 117	3 732	7 303	135 545
7B	Total Provisions pour dépréciation	1 371 536	137 455	1 239 723	269 269
7C	TOTAL GENERAL	1 994 174	6 772 428	1 460 843	7 305 759
UE	dont dotations et reprises : - d’Exploitation		1 490 709	1 239 722
UG	- Financières		106 314	108 280
UJ	- Exceptionnelles		5 175 405	112 840
Page 08 : Créances et dettes
Code	Libellé du poste	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 à 5ans	Montant plus de 5 ans
UP	Prêts	19 293	19 293
UT	Autres immobilisations financières	125 830
VA	Clients douteux ou litigieux	142 649
UX	Autres créances clients	16 761 430
UY	Personnel et comptes rattachés	16 698
UZ	Sécurité Sociale autres organismes sociaux	3 467
VB	T. V. A.	672 908
VC	Groupe et associés	3 691 854
VR	Débiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)	1 576 382
VS	Charges constatées d’avance	60 353
VT	TOTAL – ETAT DES CREANCES	23 070 864	22 802 385	268 479
VG	Emprunts à 1 an maximum à l’origine	2 367 425	2 367 425
VH	Emprunts à plus d’1 an à l’origine	13 946 017	2 681 218	8 264 799
8A	Emprunts et dettes financières divers	3 693	3 693
8B	Fournisseurs et comptes rattaché	7 860 443	7 860 443
8C	Personnel et comptes rattachés	2 277 603	2 277 603
8D	Sécurité sociale et autres organismes sociaux	959 478	959 478
VW	T.V.A.	342 449	342 449
VQ	Autres impôts, taxes et assimilés	319 464	319 464
VI	Groupe et associés	1 507 378	1 507 378
8K	Autres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)	156 546	156 546
VY	TOTAL – ETAT DES DETTES	29 740 497	18 475 698	8 264 799	3 000 000
VJ	Emprunts souscrits en cours d’exercice	8 600 000
VK	Emprunts remboursés en cours d’exercice	5 245 758

31/12/2017 : Compte annuel complet

Greffe : BOBIGNY (9301)
Numéro de dépôt : 7032 du 16/05/2019
Numéro de gestion : 1987B08454
Code activité : 1089Z : Industries alimentaires (NAFRev2 : 10)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AF	Concessions, brevets et droits similaires	87 100	84 429	2 671	2 913
AH	Fonds commercial	69		69	69
AN	Terrains	242 537		242 537	242 537
AP	Constructions	12 046 483	6 058 806	5 987 678	6 139 775
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	5 838 983	4 041 869	1 797 114	1 894 173
AT	Autres immobilisations corporelles	1 375 352	932 445	442 907	406 984
AV	Immobilisations en cours	64 480		64 480	28 705
CU	Autres participations	1 048 182		1 048 182	859 182
BF	Prêts	19 293		19 293	17 137
BH	Autres immobilisations financières	125 830		125 830	122 782
BJ	TOTAL (I)	20 848 309	11 117 549	9 730 761	9 714 257
BL	Matières premières, approvisionnements	32 305 294	133 723	32 171 570	19 817 429
BX	Clients et comptes rattachés	16 904 079	135 545	16 768 533	14 095 091
BZ	Autres créances	5 961 309		5 961 309	2 343 421
CD	Valeurs mobilières de placement	6 656 617		6 656 617	7 411 650
CF	Disponibilités	4 579 832		4 579 832	5 168 809
CH	Charges constatées d’avance	60 353		60 353	172 439
CJ	TOTAL (II)	66 467 484	269 269	66 198 215	49 008 839
CN	Ecarts de conversion actif (V)	106 314		106 314	108 280
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	87 422 107	11 386 818	76 035 290	58 831 376
CP	Parts à moins d’un an	19 293
CR	Parts à plus d’un an	142 649
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	2 000 000	2 000 000
DD	Réserve légale (1)	200 000	200 000
DG	Autres réserves	28 208 336	23 023 929
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	8 654 021	7 384 406
DJ	Subventions d’investissement	60 988	74 553
DK	Provisions réglementées	5 285 217	222 652
DL	TOTAL (I)	44 408 562	32 905 541
DP	Provisions pour risques	1 751 274	399 986
DR	TOTAL (III)	1 751 274	399 986
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	16 313 442	10 594 271
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	1 511 071	2 735 943
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	7 860 443	9 281 592
DY	Dettes fiscales et sociales	3 898 995	2 742 804
EA	Autres dettes	156 546	23 192
EC	TOTAL (IV)	29 740 497	25 377 802
ED	(V)	134 957	148 048
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	76 035 290	58 831 376
EG	Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an	18 475 698	21 541 910
EH	Dont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.	2 367 425	2 024
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FD	Production vendue biens	19 965 408	46 424 742	66 390 150	55 762 212
FG	Production vendue services	2 055 457		2 055 457	1 159 142
FJ	Chiffres d’affaires nets	22 020 865	46 424 742	68 445 607	56 921 354
FO	Subventions d’exploitation				917
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			1 656 451	423 341
FQ	Autres produits			1 160	2 040
FR	Total des produits d’exploitation (I)			70 103 218	57 347 652
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements			36 267 473	26 423 615
FV	Variation de stock (matières premières et approvisionnements)			-11 255 445	-4 698 606
FW	Autres achats et charges externes			17 942 733	17 249 657
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			935 348	796 580
FY	Salaires et traitements			4 656 879	3 249 290
FZ	Charges sociales			1 888 370	1 355 714
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			1 535 044	1 543 137
GC	Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions			137 455	1 302 739
GD	Dot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions			1 353 254	291 705
GE	Autres charges			205	129 091
GF	Total des charges d’exploitation (II)			53 461 316	47 642 921
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			16 641 902	9 704 731
GJ	Produits financiers de participations			746 932	1 000 000
GL	Autres intérêts et produits assimilés			32 864	60 819
GM	Reprises sur provisions et transferts de charges			108 280	92 425
GN	Différences positives de change			1 288 445	1 109 797
GO	Produits nets sur cessions de valeurs mobilières de placement			7 338
GP	Total des produits financiers (V)			2 183 860	2 263 041
GQ	Dotations financières sur amortissements et provisions			106 314	108 280
GR	Intérêts et charges assimilées			217 157	339 455
GS	Différences négatives de change			1 133 633	359 158
GU	Total des charges financières (VI)			1 457 104	806 894
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			726 755	1 456 148
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			17 368 657	11 160 878
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HA	Produits exceptionnels sur opérations de gestion	372 942	14 958
HB	Produits exceptionnels sur opérations en capital	15 500	6 439
HC	Reprises sur provisions et transferts de charges	112 840	88 249
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	501 281	109 645
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	45 934	2 346
HF	Charges exceptionnelles sur opérations en capital		6 439
HG	Dotations exceptionnelles aux amortissements et provisions	5 175 405
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	5 221 339	8 785
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	-4 720 058	100 860
HJ	Participation des salariés aux résultats de l’entreprise	775 586	365 100
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	3 218 992	3 512 232
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	72 788 359	59 720 338
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	64 134 337	52 335 932
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	8 654 021	7 384 406
HP	Renvois : Crédit-bail mobilier	9 860	9 497
A1	Renvois : Transfert de charges	416 728	1 683
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
PE	AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles	133 177	9 336	58 084	84 429
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	9 962 957	1 531 168	461 005	11 033 120
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	10 096 134	1 540 504	519 089	11 117 549
Page 07 : Provisions
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
3Z	Total Provisions réglementées	222 652	5 175 405	112 840	5 285 217
4T	Provisions pour perte de change				106 314
5V	Autres provisions pour risques et charges				1 644 960
5Z	Total Provisions pour risques et charges	399 986	1 459 568	108 280	1 751 274
6N	Sur stocks et en cours	1 232 420	133 723	1 232 420	133 723
6T	Sur comptes clients	139 117	3 732	7 303	135 545
7B	Total Provisions pour dépréciation	1 371 536	137 455	1 239 723	269 269
7C	TOTAL GENERAL	1 994 174	6 772 428	1 460 843	7 305 759
UE	dont dotations et reprises : - d’Exploitation		1 490 709	1 239 722
UG	- Financières		106 314	108 280
UJ	- Exceptionnelles		5 175 405	112 840
Page 08 : Créances et dettes
Code	Libellé du poste	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 à 5ans	Montant plus de 5 ans
UP	Prêts	19 293	19 293
UT	Autres immobilisations financières	125 830
VA	Clients douteux ou litigieux	142 649
UX	Autres créances clients	16 761 430
UY	Personnel et comptes rattachés	16 698
UZ	Sécurité Sociale autres organismes sociaux	3 467
VB	T. V. A.	672 908
VC	Groupe et associés	3 691 854
VR	Débiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)	1 576 382
VS	Charges constatées d’avance	60 353
VT	TOTAL – ETAT DES CREANCES	23 070 864	22 802 385	268 479
VG	Emprunts à 1 an maximum à l’origine	2 367 425	2 367 425
VH	Emprunts à plus d’1 an à l’origine	13 946 017	2 681 218	8 264 799
8A	Emprunts et dettes financières divers	3 693	3 693
8B	Fournisseurs et comptes rattaché	7 860 443	7 860 443
8C	Personnel et comptes rattachés	2 277 603	2 277 603
8D	Sécurité sociale et autres organismes sociaux	959 478	959 478
VW	T.V.A.	342 449	342 449
VQ	Autres impôts, taxes et assimilés	319 464	319 464
VI	Groupe et associés	1 507 378	1 507 378
8K	Autres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)	156 546	156 546
VY	TOTAL – ETAT DES DETTES	29 740 497	18 475 698	8 264 799	3 000 000
VJ	Emprunts souscrits en cours d’exercice	8 600 000
VK	Emprunts remboursés en cours d’exercice	5 245 758

31/12/2016 : Compte annuel complet

Greffe : BOBIGNY (9301)
Numéro de dépôt : 2477 du 09/03/2018
Numéro de gestion : 1987B08454
Code activité : 1083Z : Industries alimentaires (NAFRev2 : 10)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2015, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AF	Concessions, brevets et droits similaires	87 100	84 429	2 671	2 913
AH	Fonds commercial	69		69	69
AN	Terrains	242 537		242 537	242 537
AP	Constructions	12 046 483	6 058 806	5 987 678	6 139 775
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	5 838 983	4 041 869	1 797 114	1 894 173
AT	Autres immobilisations corporelles	1 375 352	932 445	442 907	406 984
AV	Immobilisations en cours	64 480		64 480	28 705
CU	Autres participations	1 048 182		1 048 182	859 182
BF	Prêts	19 293		19 293	17 137
BH	Autres immobilisations financières	125 830		125 830	122 782
BJ	TOTAL (I)	20 848 309	11 117 549	9 730 761	9 714 257
BL	Matières premières, approvisionnements	32 305 294	133 723	32 171 570	19 817 429
BX	Clients et comptes rattachés	16 904 079	135 545	16 768 533	14 095 091
BZ	Autres créances	5 961 309		5 961 309	2 343 421
CD	Valeurs mobilières de placement	6 656 617		6 656 617	7 411 650
CF	Disponibilités	4 579 832		4 579 832	5 168 809
CH	Charges constatées d’avance	60 353		60 353	172 439
CJ	TOTAL (II)	66 467 484	269 269	66 198 215	49 008 839
CN	Ecarts de conversion actif (V)	106 314		106 314	108 280
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	87 422 107	11 386 818	76 035 290	58 831 376
CP	Parts à moins d’un an	19 293
CR	Parts à plus d’un an	142 649
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	2 000 000	2 000 000
DD	Réserve légale (1)	200 000	200 000
DG	Autres réserves	28 208 336	23 023 929
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	8 654 021	7 384 406
DJ	Subventions d’investissement	60 988	74 553
DK	Provisions réglementées	5 285 217	222 652
DL	TOTAL (I)	44 408 562	32 905 541
DP	Provisions pour risques	1 751 274	399 986
DR	TOTAL (III)	1 751 274	399 986
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	16 313 442	10 594 271
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	1 511 071	2 735 943
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	7 860 443	9 281 592
DY	Dettes fiscales et sociales	3 898 995	2 742 804
EA	Autres dettes	156 546	23 192
EC	TOTAL (IV)	29 740 497	25 377 802
ED	(V)	134 957	148 048
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	76 035 290	58 831 376
EG	Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an	18 475 698	21 541 910
EH	Dont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.	2 367 425	2 024
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FD	Production vendue biens	19 965 408	46 424 742	66 390 150	55 762 212
FG	Production vendue services	2 055 457		2 055 457	1 159 142
FJ	Chiffres d’affaires nets	22 020 865	46 424 742	68 445 607	56 921 354
FO	Subventions d’exploitation				917
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			1 656 451	423 341
FQ	Autres produits			1 160	2 040
FR	Total des produits d’exploitation (I)			70 103 218	57 347 652
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements			36 267 473	26 423 615
FV	Variation de stock (matières premières et approvisionnements)			-11 255 445	-4 698 606
FW	Autres achats et charges externes			17 942 733	17 249 657
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			935 348	796 580
FY	Salaires et traitements			4 656 879	3 249 290
FZ	Charges sociales			1 888 370	1 355 714
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			1 535 044	1 543 137
GC	Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions			137 455	1 302 739
GD	Dot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions			1 353 254	291 705
GE	Autres charges			205	129 091
GF	Total des charges d’exploitation (II)			53 461 316	47 642 921
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			16 641 902	9 704 731
GJ	Produits financiers de participations			746 932	1 000 000
GL	Autres intérêts et produits assimilés			32 864	60 819
GM	Reprises sur provisions et transferts de charges			108 280	92 425
GN	Différences positives de change			1 288 445	1 109 797
GO	Produits nets sur cessions de valeurs mobilières de placement			7 338
GP	Total des produits financiers (V)			2 183 860	2 263 041
GQ	Dotations financières sur amortissements et provisions			106 314	108 280
GR	Intérêts et charges assimilées			217 157	339 455
GS	Différences négatives de change			1 133 633	359 158
GU	Total des charges financières (VI)			1 457 104	806 894
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			726 755	1 456 148
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			17 368 657	11 160 878
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HA	Produits exceptionnels sur opérations de gestion	372 942	14 958
HB	Produits exceptionnels sur opérations en capital	15 500	6 439
HC	Reprises sur provisions et transferts de charges	112 840	88 249
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	501 281	109 645
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	45 934	2 346
HF	Charges exceptionnelles sur opérations en capital		6 439
HG	Dotations exceptionnelles aux amortissements et provisions	5 175 405
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	5 221 339	8 785
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	-4 720 058	100 860
HJ	Participation des salariés aux résultats de l’entreprise	775 586	365 100
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	3 218 992	3 512 232
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	72 788 359	59 720 338
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	64 134 337	52 335 932
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	8 654 021	7 384 406
HP	Renvois : Crédit-bail mobilier	9 860	9 497
A1	Renvois : Transfert de charges	416 728	1 683
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
PE	AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles	133 177	9 336	58 084	84 429
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	9 962 957	1 531 168	461 005	11 033 120
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	10 096 134	1 540 504	519 089	11 117 549
Page 07 : Provisions
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
3Z	Total Provisions réglementées	222 652	5 175 405	112 840	5 285 217
4T	Provisions pour perte de change				106 314
5V	Autres provisions pour risques et charges				1 644 960
5Z	Total Provisions pour risques et charges	399 986	1 459 568	108 280	1 751 274
6N	Sur stocks et en cours	1 232 420	133 723	1 232 420	133 723
6T	Sur comptes clients	139 117	3 732	7 303	135 545
7B	Total Provisions pour dépréciation	1 371 536	137 455	1 239 723	269 269
7C	TOTAL GENERAL	1 994 174	6 772 428	1 460 843	7 305 759
UE	dont dotations et reprises : - d’Exploitation		1 490 709	1 239 722
UG	- Financières		106 314	108 280
UJ	- Exceptionnelles		5 175 405	112 840
Page 08 : Créances et dettes
Code	Libellé du poste	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 à 5ans	Montant plus de 5 ans
UP	Prêts	19 293	19 293
UT	Autres immobilisations financières	125 830
VA	Clients douteux ou litigieux	142 649
UX	Autres créances clients	16 761 430
UY	Personnel et comptes rattachés	16 698
UZ	Sécurité Sociale autres organismes sociaux	3 467
VB	T. V. A.	672 908
VC	Groupe et associés	3 691 854
VR	Débiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)	1 576 382
VS	Charges constatées d’avance	60 353
VT	TOTAL – ETAT DES CREANCES	23 070 864	22 802 385	268 479
VG	Emprunts à 1 an maximum à l’origine	2 367 425	2 367 425
VH	Emprunts à plus d’1 an à l’origine	13 946 017	2 681 218	8 264 799
8A	Emprunts et dettes financières divers	3 693	3 693
8B	Fournisseurs et comptes rattaché	7 860 443	7 860 443
8C	Personnel et comptes rattachés	2 277 603	2 277 603
8D	Sécurité sociale et autres organismes sociaux	959 478	959 478
VW	T.V.A.	342 449	342 449
VQ	Autres impôts, taxes et assimilés	319 464	319 464
VI	Groupe et associés	1 507 378	1 507 378
8K	Autres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)	156 546	156 546
VY	TOTAL – ETAT DES DETTES	29 740 497	18 475 698	8 264 799	3 000 000
VJ	Emprunts souscrits en cours d’exercice	8 600 000
VK	Emprunts remboursés en cours d’exercice	5 245 758

31/12/2015 : Compte annuel complet

Greffe : BOBIGNY (9301)
Numéro de dépôt : 2476 du 09/03/2018
Numéro de gestion : 1987B08454
Code activité : 1083Z : Industries alimentaires (NAFRev2 : 10)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2015, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2014, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AF	Concessions, brevets et droits similaires	87 100	84 429	2 671	2 913
AH	Fonds commercial	69		69	69
AN	Terrains	242 537		242 537	242 537
AP	Constructions	12 046 483	6 058 806	5 987 678	6 139 775
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	5 838 983	4 041 869	1 797 114	1 894 173
AT	Autres immobilisations corporelles	1 375 352	932 445	442 907	406 984
AV	Immobilisations en cours	64 480		64 480	28 705
CU	Autres participations	1 048 182		1 048 182	859 182
BF	Prêts	19 293		19 293	17 137
BH	Autres immobilisations financières	125 830		125 830	122 782
BJ	TOTAL (I)	20 848 309	11 117 549	9 730 761	9 714 257
BL	Matières premières, approvisionnements	32 305 294	133 723	32 171 570	19 817 429
BX	Clients et comptes rattachés	16 904 079	135 545	16 768 533	14 095 091
BZ	Autres créances	5 961 309		5 961 309	2 343 421
CD	Valeurs mobilières de placement	6 656 617		6 656 617	7 411 650
CF	Disponibilités	4 579 832		4 579 832	5 168 809
CH	Charges constatées d’avance	60 353		60 353	172 439
CJ	TOTAL (II)	66 467 484	269 269	66 198 215	49 008 839
CN	Ecarts de conversion actif (V)	106 314		106 314	108 280
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	87 422 107	11 386 818	76 035 290	58 831 376
CP	Parts à moins d’un an	19 293
CR	Parts à plus d’un an	142 649
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	2 000 000	2 000 000
DD	Réserve légale (1)	200 000	200 000
DG	Autres réserves	28 208 336	23 023 929
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	8 654 021	7 384 406
DJ	Subventions d’investissement	60 988	74 553
DK	Provisions réglementées	5 285 217	222 652
DL	TOTAL (I)	44 408 562	32 905 541
DP	Provisions pour risques	1 751 274	399 986
DR	TOTAL (III)	1 751 274	399 986
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	16 313 442	10 594 271
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	1 511 071	2 735 943
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	7 860 443	9 281 592
DY	Dettes fiscales et sociales	3 898 995	2 742 804
EA	Autres dettes	156 546	23 192
EC	TOTAL (IV)	29 740 497	25 377 802
ED	(V)	134 957	148 048
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	76 035 290	58 831 376
EG	Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an	18 475 698	21 541 910
EH	Dont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.	2 367 425	2 024
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FD	Production vendue biens	19 965 408	46 424 742	66 390 150	55 762 212
FG	Production vendue services	2 055 457		2 055 457	1 159 142
FJ	Chiffres d’affaires nets	22 020 865	46 424 742	68 445 607	56 921 354
FO	Subventions d’exploitation				917
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			1 656 451	423 341
FQ	Autres produits			1 160	2 040
FR	Total des produits d’exploitation (I)			70 103 218	57 347 652
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements			36 267 473	26 423 615
FV	Variation de stock (matières premières et approvisionnements)			-11 255 445	-4 698 606
FW	Autres achats et charges externes			17 942 733	17 249 657
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			935 348	796 580
FY	Salaires et traitements			4 656 879	3 249 290
FZ	Charges sociales			1 888 370	1 355 714
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			1 535 044	1 543 137
GC	Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions			137 455	1 302 739
GD	Dot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions			1 353 254	291 705
GE	Autres charges			205	129 091
GF	Total des charges d’exploitation (II)			53 461 316	47 642 921
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			16 641 902	9 704 731
GJ	Produits financiers de participations			746 932	1 000 000
GL	Autres intérêts et produits assimilés			32 864	60 819
GM	Reprises sur provisions et transferts de charges			108 280	92 425
GN	Différences positives de change			1 288 445	1 109 797
GO	Produits nets sur cessions de valeurs mobilières de placement			7 338
GP	Total des produits financiers (V)			2 183 860	2 263 041
GQ	Dotations financières sur amortissements et provisions			106 314	108 280
GR	Intérêts et charges assimilées			217 157	339 455
GS	Différences négatives de change			1 133 633	359 158
GU	Total des charges financières (VI)			1 457 104	806 894
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			726 755	1 456 148
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			17 368 657	11 160 878
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HA	Produits exceptionnels sur opérations de gestion	372 942	14 958
HB	Produits exceptionnels sur opérations en capital	15 500	6 439
HC	Reprises sur provisions et transferts de charges	112 840	88 249
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	501 281	109 645
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	45 934	2 346
HF	Charges exceptionnelles sur opérations en capital		6 439
HG	Dotations exceptionnelles aux amortissements et provisions	5 175 405
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	5 221 339	8 785
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	-4 720 058	100 860
HJ	Participation des salariés aux résultats de l’entreprise	775 586	365 100
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	3 218 992	3 512 232
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	72 788 359	59 720 338
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	64 134 337	52 335 932
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	8 654 021	7 384 406
HP	Renvois : Crédit-bail mobilier	9 860	9 497
A1	Renvois : Transfert de charges	416 728	1 683
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
PE	AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles	133 177	9 336	58 084	84 429
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	9 962 957	1 531 168	461 005	11 033 120
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	10 096 134	1 540 504	519 089	11 117 549
Page 07 : Provisions
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
3Z	Total Provisions réglementées	222 652	5 175 405	112 840	5 285 217
4T	Provisions pour perte de change				106 314
5V	Autres provisions pour risques et charges				1 644 960
5Z	Total Provisions pour risques et charges	399 986	1 459 568	108 280	1 751 274
6N	Sur stocks et en cours	1 232 420	133 723	1 232 420	133 723
6T	Sur comptes clients	139 117	3 732	7 303	135 545
7B	Total Provisions pour dépréciation	1 371 536	137 455	1 239 723	269 269
7C	TOTAL GENERAL	1 994 174	6 772 428	1 460 843	7 305 759
UE	dont dotations et reprises : - d’Exploitation		1 490 709	1 239 722
UG	- Financières		106 314	108 280
UJ	- Exceptionnelles		5 175 405	112 840
Page 08 : Créances et dettes
Code	Libellé du poste	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 à 5ans	Montant plus de 5 ans
UP	Prêts	19 293	19 293
UT	Autres immobilisations financières	125 830
VA	Clients douteux ou litigieux	142 649
UX	Autres créances clients	16 761 430
UY	Personnel et comptes rattachés	16 698
UZ	Sécurité Sociale autres organismes sociaux	3 467
VB	T. V. A.	672 908
VC	Groupe et associés	3 691 854
VR	Débiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)	1 576 382
VS	Charges constatées d’avance	60 353
VT	TOTAL – ETAT DES CREANCES	23 070 864	22 802 385	268 479
VG	Emprunts à 1 an maximum à l’origine	2 367 425	2 367 425
VH	Emprunts à plus d’1 an à l’origine	13 946 017	2 681 218	8 264 799
8A	Emprunts et dettes financières divers	3 693	3 693
8B	Fournisseurs et comptes rattaché	7 860 443	7 860 443
8C	Personnel et comptes rattachés	2 277 603	2 277 603
8D	Sécurité sociale et autres organismes sociaux	959 478	959 478
VW	T.V.A.	342 449	342 449
VQ	Autres impôts, taxes et assimilés	319 464	319 464
VI	Groupe et associés	1 507 378	1 507 378
8K	Autres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)	156 546	156 546
VY	TOTAL – ETAT DES DETTES	29 740 497	18 475 698	8 264 799	3 000 000
VJ	Emprunts souscrits en cours d’exercice	8 600 000
VK	Emprunts remboursés en cours d’exercice	5 245 758

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