PROVOST DISTRIBUTION - NEUVILLE-EN-FERRAIN

Informations de l'établissement :

Date de création : 14/10/1996

Siège de l'unité légale : oui

Siret : 38929267300156 / Siren : 389292673 / NIC : 00156

N° de TVA : FR 68 389292673

Effectif en 2021 : 200 à 249 salariés

Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 30/11/2023

Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)

Section C : INDUSTRIE MANUFACTURIÈRE

Cette section comprend la transformation physique ou chimique de matériaux, substances ou composants en nouveaux produits. Les matériaux, substances ou composants transformés sont des matières premières produi- tes par l’agriculture, la sylviculture, la pêche ou les industries extractives, des matières premières secondaires is- sues de la récupération des déchets ainsi que des produits issus d’autres activités manufacturières. L’altération substantielle, la rénovation et la reconstruction de biens sont généralement considérées comme activités manufacturières.
Les unités manufacturières peuvent :
- transformer leurs propres matériaux
- sous-traiter une partie de la transformation de leurs propres matériaux
- sous-traiter la totalité de la transformation des matériaux, à condition qu’elles en soient
propriétaires
- effectuer les opérations de transformation sous-traitées évoquées ci-dessus.
Le produit résultant d’une opération de transformation peut être fini, c’est-à-dire qu’il est prêt à être utilisé ou consom- mé ou il peut être semi-fini, c’est-à-dire qu’il entre dans la composition d’une autre fabrication. Par exemple, le produit du raffinage de l’alumine est la matière de base utilisée dans la production primaire d’aluminium ; l’aluminium primaire est la matière de base pour la fabrication du fil d’aluminium et le fil d’aluminium est la matière de base utilisée pour la fabrication de produits manufacturés à partir de ce fil.
La fabrication de composants spécialisés et de pièces, accessoires et fixations de machines et équipements relève, en règle générale, de la même classe que la fabrication des machines et équipements auxquels les pièces et acces- soires sont destinés. La fabrication de composants et pièces non spécialisés de machines et équipements, tels que moteurs, pistons, générateurs, assemblages électriques, valves, engrenages, roulements, relève de la classe d’activi- té manufacturière appropriée, sans tenir compte des machines et équipements auxquels ces éléments pourraient être intégrés. Toutefois, la fabrication de composants spécialisés et d’accessoires par moulage ou extrusion de matières plastiques est comprise dans le groupe 22.2.
L’assemblage des composants de produits manufacturés est considéré comme une activité manufacturière. Celle-ci comprend l’assemblage des produits manufacturés à partir de composants fabriqués par l’unité qui l’exécute ou de composants achetés ou fournis.
La récupération des déchets, c’est-à-dire la transformation de déchets en matières premières secondaires est classée en section E «Production et distribution d’eau ; assainissement, gestion des déchets et dépollution» dans le groupe 38.3 car l’objectif premier de ces activités est le traitement des déchets. Toutefois, la fabrication de nouveaux produits finals, par opposition aux matières premières secondaires, relève de la section C «Industrie manufacturière», même si ces pro- cédés utilisent des déchets comme matière de base. À titre d’exemple, la production d’argent à partir de déchets de films est considérée comme une opération de transformation.
L’entretien et la réparation spécialisés de machines et équipements industriels, commerciaux et similaires sont, en géné- ral, classés en section C, dans la division 33. Toutefois, la réparation d’ordinateurs et de biens personnels et domesti- ques relève de la section S «Autres activités de service», en division 95, tandis que la réparation de véhicules automobiles relève de la section G «Commerce ; réparation d’automobiles et de motocycles», en division 45. Exécutée en tant qu’activité spécialisée, l’installation de machines et d’équipements est classée en section C, en 33.20.
Remarque : Les limites entre le secteur manufacturier et les autres secteurs peuvent parfois être floues. De ma- nière générale, l’activité manufacturière consiste en la transformation de matériaux en nouveaux produits. Ce- pendant, la définition de ce qui constitue un nouveau produit peut être assez subjective. D’autre part, les activités partielles sous-traitées d’un processus de production industriel sont également considérées comme des activités manufacturières.
Pour clarifier, les activités suivantes sont considérées comme activités manufacturières dans la NAF :
- la transformation de poissons frais (écaillage des huîtres, découpe de filets de poisson) qui n’est
pas effectuée à bord des bateaux de pêche (cf. 10.20Z)
- la pasteurisation et la mise en bouteille du lait (cf. 10.51A)
- le travail du cuir (cf. 15.11Z)
- la conservation du bois (cf. 16.10)
- l’imprimerie et les activités connexes (cf. 18.1)
- le rechapage de pneus (cf. 22.11Z)
- la production de béton prêt à l’emploi (cf. 23.63Z)
- le traitement électrolytique, le placage et le traitement à chaud de métaux (cf. 25.61Z)
- la reconstruction ou le réusinage de machines (par exemple les moteurs d’automobile, cf. 29.10Z).
Inversement, il existe des activités qui, même si elles comportent des processus de transformation, sont classées dans une autre section de la NACE et ne sont donc pas considérées comme manufacturières. Par exemple :
- l’exploitation forestière, classée dans la section A «Agriculture, sylviculture et pêche»
- les activités visant à l’amélioration des produits agricoles pour les marchés primaires, classée dans
la section A
- les activités de préparation de produits alimentaires destinés à la consommation immédiate, sur
place ou à emporter, classées dans la section I «Hébergement et restauration», en division 56
- l’enrichissement de minerais et autres matières minérales, classé dans la section B «Industries
extractives»
- la construction de structures et les opérations de fabrication effectuées sur le site de construction,
classées dans la section F «Construction»
- les activités de fractionnement et de redistribution en lots plus petits, y compris le conditionnement,
le reconditionnement ou l’embouteillage de produits tels que les alcools ou les produits chimiques, le tri de résidus, lorsque ces activités sont associées à la vente du produit ; le mélange de peintures sur commande du client et la découpe de métaux sur commande du client ; toute activité réalisée pour compte propre ne résultant pas en un produit différent, classée dans la section G.

25 : Fabrication de produits métalliques, à l’exception des machines et des équipements

La division 25 s’organise autour de deux ensembles d’activités :- la production pour compte propre d’articles mé- talliques (en acier, en fonte, en aluminium, etc.) remplissant une fonction déterminée (éléments pour la construc- tion, réservoirs, chaudronnerie, radiateurs et chaudières, outillage, quincaillerie, ustensiles, etc.)- des services industriels concernant des opérations réalisées en sous-traitance : estampage, emboutissage, frittage, revête- ment des métaux, décolletage, mécanique générale, etc. La fabrication d’armes et de munitions (à l’exception des matériels autotractés) est classée dans cette division. Cette division ne comprend pas :
- certaines filières «métalliques» spécifiques comme celles des machines (28), de l’automobile (cf. 29), de la bijouterie (cf. 32)
- les activités spécialisées de réparation (cf. 33.1) et d’installation de machines et équipements (cf. 33.2)

25.1 : Fabrication d'éléments en métal pour la construction

25.11 : Fabrication de structures métalliques et de parties de structures

25.11Z : Fabrication de structures métalliques et de parties de structures

Cette sous-classe comprend :
- la fabrication d’ossatures métalliques pour la construction (pylônes, tabliers, passerelles, etc.)
- la fabrication et le montage d’ossatures métalliques pour équipements industriels (ossatures de hauts fourneaux, de matériels de manutention, etc.)
- la fabrication de constructions métalliques préfabriquées : baraques de chantier, éléments modulaires pour expositions, cabines téléphoniques, etc.

Cette sous-classe ne comprend pas :
- la fabrication de matériel de voies assemblé (cf. 25.99B)
- la fabrication d’éléments de structure pour navires et bateaux (cf. 30.11Z)
- le montage de structures métalliques (cf. 43.99B) Produits associés : 25.11.10, 25.11.21, 25.11.22, 25.11.23, 25.11.99

Coordonnées de l'établissement :
PROVOST DISTRIBUTION

Adresse :
PARC DU FERRAIN
Rue GUSTAVE EIFFEL
59960 NEUVILLE-EN-FERRAIN

Marchés publics :

15/11/2022 : Accord-cadre

Objet : Rayonnages fixes : légers, semi lourds et lourds
Classification : 39000000-

Numéro unique d’identification : 263100125000162022933600
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 65 500 €
Date de notification : 11/07/2022

Lieu d'exécution : Occitanie
Acheteur : HOPITAUX DE TOULOUSE

Titulaire :
PROVOST DISTRIBUTION (38929267300156)

14/10/2022 : Marché

Objet : SA1-FOURNITURE POSE RAYONNAGES LEGERS FIXES SERVICE VP LOT 2
Classification : Mobilier et équipements divers (39150000)

Numéro unique d’identification : 2175000160001920222022F07391
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 2 400 000 €
Date de notification : 04/10/2022

Lieu d'exécution : PARIS
Acheteur : VILLE DE PARIS BUDGET PRINCIPAL

Titulaire :
PROVOST DISTRIBUTION (38929267300156)

14/10/2022 : Marché

Objet : SA1-AMENAGEMENT ESPACES STOCKAGE TTES CHGES SERVICE VP LOT 3
Classification : Mobilier et équipements divers (39150000)

Numéro unique d’identification : 2175000160001920222022F07392
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 3 600 000 €
Date de notification : 04/10/2022

Lieu d'exécution : PARIS
Acheteur : VILLE DE PARIS BUDGET PRINCIPAL

Titulaire :
PROVOST DISTRIBUTION (38929267300156)

12/07/2022 : Accord-cadre

Objet : ACQUISITION DE MOBILIERS MODULAIRES LOGISTIQUES - Rayonnages fixes : légers, semi lourds et lourds
Classification : Mobilier modulaire (39151300)

Numéro unique d’identification : 2669002730001920222022F1174300
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 9 600 000 €
Date de notification : 12/07/2022

Lieu d'exécution : (14) Calvados
Acheteur : HOSPICES CIVILS DE LYON

Titulaire :
PROVOST DISTRIBUTION (38929267300156)

17/01/2022 : Marché

Objet : Aménagement et équipement de deux locaux de stockage pour les collections du Muséum National d'Histoire Naturelle
Classification : Aménagements intérieurs de bâtiment (44115800)

Numéro unique d’identification : 18004417400019202283759500
Source : e-marchespublics
Durée : 12 mois
Forme des prix : Ferme et actualisable
Montant : 60 350 €
Date de notification : 14/01/2022

Lieu d'exécution : Code postal
Acheteur : Museum National d'Histoire Naturelle

Titulaire :
PROVOST DISTRIBUTION (38929267300156)

13/12/2021 : Accord-cadre

Objet : ACQ MATERIELS AMENAGEMT ET EQUIPEMT LOCAUX TECHNIQUES LOT 1 EQUIPEMT DE STOCKAGE ET RAYONNAGES POUR LOCAUX TECHNIQUES
Classification : 39152000-

Numéro unique d’identification : 21060004500012202121F05800100
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 48 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 503 000 €
Date de notification : 09/08/2021

Lieu d'exécution : ANTIBES
Acheteur : COMMUNE D ANTIBES

Titulaire :
PROVOST DISTRIBUTION (38929267300156)

29/04/2021 : Marché

Objet : Fourniture et installation de rayonnages mobiles et fixes
Classification : Rayonnages d'archives (39131100)

Numéro unique d’identification : 130025810000162021151063185400
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 62 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 36 273 €
Date de notification : 29/04/2021

Lieu d'exécution : (76) Seine-Maritime
Acheteur : Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse et Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation - ACADEMIE DE NORMANDIE

Titulaire :
PROVOST DISTRIBUTION (38929267300156)

11/07/2019 : Marché

Objet : Acquisition d’un système de convoyage mécanisé et l’équipement de stockage dynamique des cartons de dispositifs médicaux pour la Pharmacie du C.H. du Mans dans le cadre du GHT 72 - Equipement de stockage dynamique
Classification : Machines de chargement ou de manutention (42418900)

Numéro unique d’identification : 2672001600001320192019F1342500
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 24 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 30 000 €
Date de notification : 11/07/2019

Lieu d'exécution : (72) Sarthe
Acheteur : CH DU MANS

Titulaire :
PROVOST DISTRIBUTION (38929267300156)

17/05/2019 : Marché

Objet : Fourniture livraison pose de rayonnages
Classification : 39131000-

Numéro unique d’identification : 280600511000242019A06900
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 89 000 €
Date de notification : 02/07/2019

Lieu d'exécution : Alpes-Maritimes
Acheteur : SDIS BP

Titulaire :
PROVOST DISTRIBUTION (38929267300156)

17/05/2019 : Marché

Objet : Fourniture livraison pose de rayonnages
Classification : 39131000-

Numéro unique d’identification : 280600511000242019A06901
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 89 000 €
Date de notification : 02/07/2019

Lieu d'exécution : Alpes-Maritimes
Acheteur : SDIS BP

Titulaire :
PROVOST DISTRIBUTION (38929267300156)

17/05/2019 : Marché

Objet : Fourniture livraison pose de rayonnages
Classification : 39131000-

Numéro unique d’identification : 280600511000242019A06902
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 89 000 €
Date de notification : 02/07/2019

Lieu d'exécution : Alpes-Maritimes
Acheteur : SDIS BP

Titulaire :
PROVOST DISTRIBUTION (38929267300156)

07/05/2019 : Marché

Objet : Amenagement de deux mezzanines de stockage dans les locaux du centre technique municipal
Classification : Unités de stockage (39173000)

Numéro unique d’identification : 21590508400012201963246900
Source : e-marchespublics
Durée : 2 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 38 155 €
Date de notification : 03/05/2019

Lieu d'exécution : roncq
Acheteur : Commune de Roncq

Titulaire :
PROVOST DISTRIBUTION (38929267300156)

Historique de l'établissement :

01/12/2008 : activité principale

Activité principale : Fabrication de structures métalliques et de parties de structures (NAFRev2 : 25.11Z)

30/06/2008 : activité principale

Activité principale : Commerce de gros (commerce interentreprises) de fournitures et équipements industriels divers (NAFRev2 : 46.69B)

01/01/2008 : activité principale

Activité principale : Fabrication de structures métalliques et de parties de structures (NAFRev2 : 25.11Z)

07/12/2007 : activité principale

Activité principale : Fabrication de constructions métalliques (NAFRev1 : 28.1A)

25/12/2003 : activité principale

Activité principale : Commerce de gros de fournitures et équipements industriels divers (NAFRev1 : 51.8M)

25/12/2000 : activité principale

Activité principale : Commerce gros fournitures et équipements industriels divers (NAF1993 : 51.6K)

25/12/1996 : caractère employeur

Caractère employeur : Oui

Liens de succession de l'établissement :

14/10/1996 : Succession

Prédécesseur : PROVOST DISTRIBUTION
Continuité économique

Accords d'entreprise :

10/07/2023 : Accord d'Entreprise NAO pour l'année 2023

Origine : ACCO
Nature : ACCORD
Numéro : T59L23060083
Code de l'unité signataire : 05
Date de mise à jour : 21/09/2023
Date de dépôt : 24/08/2023
Date du texte : 10/07/2023
Date d'effet : 01/05/2023
Date de fin : 30/04/2024
Date de diffusion : 25/09/2023
Convention collective : Convention collective locale des mensuels des industries métallurgiques des Flandres (1387)
Texte conforme à la version intégrale : texte conforme

Raison sociale de l'entreprise : PROVOST DISTRIBUTION
Siret : 38929267300156
Code APE : 2511Z
Secteur : Fabrication de structures métalliques et de parties de structures

Thèmes de l'accord :

041 - Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution)
131 - Autre, précisez

Syndicats :

1 - CGT
4 - CFE-CGC

Signataires :

15/03/2023 : Accord d'entreprise relatif à la prorogation des mandats des membres du comité économique et social

Origine : ACCO
Nature : ACCORD
Numéro : T59L23020271
Code de l'unité signataire : 05
Date de mise à jour : 11/04/2023
Date de dépôt : 07/04/2023
Date du texte : 15/03/2023
Date d'effet : 15/03/2023
Date de fin : 30/04/2024
Date de diffusion : 17/04/2023
Convention collective : Convention collective nationale des ingénieurs et cadres de la métallurgie (0650)
Texte conforme à la version intégrale : texte conforme

Raison sociale de l'entreprise : PROVOST DISTRIBUTION
Siret : 38929267300156
Code APE : 2511Z
Secteur : Fabrication de structures métalliques et de parties de structures

Thèmes de l'accord :

121 - Droit syndical, IRP, expression des salariés
125 - Elections professionnelles, prorogations de mandat et vote électronique

Syndicats :

1 - CGT
4 - CFE-CGC

Signataires :

25/07/2022 : Accord d'Entreprise NAO pour l'année 2022

Origine : ACCO
Nature : ACCORD
Numéro : T59L22017567
Code de l'unité signataire : 05
Date de mise à jour : 22/08/2022
Date de dépôt : 05/08/2022
Date du texte : 25/07/2022
Date d'effet : 01/05/2022
Date de fin : 30/04/2023
Date de diffusion : 29/08/2022
Convention collective : Convention collective locale des mensuels des industries métallurgiques des Flandres (1387)
Texte conforme à la version intégrale : texte conforme

Raison sociale de l'entreprise : PROVOST DISTRIBUTION
Siret : 38929267300156
Code APE : 2511Z
Secteur : Fabrication de structures métalliques et de parties de structures

Thèmes de l'accord :

041 - Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution)
131 - Autre, précisez

Syndicats :

1 - CGT
4 - CFE-CGC

Signataires :

16/06/2022 : Accord d'entreprise relatif à la base de données économiques, sociales et environnementales

Origine : ACCO
Nature : ACCORD
Numéro : T59L22016805
Code de l'unité signataire : 05
Date de mise à jour : 12/07/2022
Date de dépôt : 11/07/2022
Date du texte : 16/06/2022
Date d'effet : 12/07/2022
Date de fin : 01/01/2999
Date de diffusion : 18/07/2022
Convention collective : Convention collective locale des mensuels des industries métallurgiques des Flandres (1387)
Texte conforme à la version intégrale : texte conforme

Raison sociale de l'entreprise : PROVOST DISTRIBUTION
Siret : 38929267300156
Code APE : 2511Z
Secteur : Fabrication de structures métalliques et de parties de structures

Thèmes de l'accord :

131 - Autre, précisez

Syndicats :

1 - CGT
4 - CFE-CGC

Signataires :

16/06/2022 : Accord d'entreprise relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes

Origine : ACCO
Nature : ACCORD
Numéro : T59L22017329
Code de l'unité signataire : 05
Date de mise à jour : 30/08/2022
Date de dépôt : 13/07/2022
Date du texte : 16/06/2022
Date d'effet : 14/07/2022
Date de fin : 15/06/2022
Date de diffusion : 05/09/2022
Convention collective : Convention collective locale des mensuels des industries métallurgiques des Flandres (1387)
Texte conforme à la version intégrale : texte conforme

Raison sociale de l'entreprise : PROVOST DISTRIBUTION
Siret : 38929267300156
Code APE : 2511Z
Secteur : Fabrication de structures métalliques et de parties de structures

Thèmes de l'accord :

081 - Egalité salariale F/H
083 - Autres dispositions Egalité professionnelle

Syndicats :

1 - CGT
4 - CFE-CGC

Signataires :

Informations de l'unité légale :

Date de création : 17/11/1992

Dénomination : PROVOST DISTRIBUTION

Activité principale : Fabrication de structures métalliques et de parties de structures (NAFRev2 : 25.11Z)

Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée

Catégorie d'entreprise en 2021 : entreprise de taille intermédiaire

Caractère employeur : Non

Effectif en 2021 : 250 à 499 salariés

Economie sociale et solidaire : Non

Liste des établissements :

Marques françaises :

06/08/2007 : ROLLECO

N° national/d'enregistrement : 3518375
Date de dépôt : 06/08/2007
Lieu de dépôt : I.N.P.I. LILLE
Date d'expiration : 06/08/2027
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 06
Liste des Produits & Services pour cette classe : Cloison grillagée, croisillon métallique, contreventement métallique, cuve de retention métallique, étagère métallique, gondole métallique, palletier métallique, rack à palette métallique, rayonnage à palette métallique, rayonnage à touret métallique, rayonnage cantilever métallique, rayonnage métallique, tablette métallique, tôle crantée métallique, tôle perforée métallique, tube métallique.
N° de la classe : 12
Liste des Produits & Services pour cette classe : Base mobile pour rack à palette, base mobile pour rayonnage d'archives, bennes, chariots de matutention, container, dessertes, diables, palette, penderie, rail dynamique pour rayonnage, rollcontainer, rouleau dynamique, socle roulant, transpalette, trolley.
N° de la classe : 20
Liste des Produits & Services pour cette classe : Armoire, banc, bibliothèque, bureau, chaises, desserte, escabeau, établis, marche-pied, mobilier d'archives, mobilier d'atelier, mobilier de bureau, mobilier de classement, mobilier de rangement. Penderie, plan de travail, présentoir, table d'emballage, table, tables, tabouret, tiroirs, vestiaire.

Déposant 1 : PROVOST DISTRIBUTION, SAS
Numéro de SIREN : 389292673
Adresse :
Parc du Ferrain, 10 rue Gustave Eiffel
59960 NEUVILLE-EN-FERRAIN
FR

Mandataire 1 : Mme DENIS Margot
Adresse :
Parc du Ferrain, 10 RUE Gustave Eiffel
59960 NEUVILLE-EN-FERRAIN
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 535591
Date de demande : 16/11/2010
N° de BOPI : 2010-50
Date du BOPI : 17/12/2010

Bénéficiare 1 : STEEL EVOLUTION SA

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 644878
Date de demande : 19/03/2015
N° de BOPI : 2015-16
Date du BOPI : 17/04/2015

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2007-37
Date du BOPI : 14/09/2007

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2008-02

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2656500
Date de demande : 03/08/2017
N° de BOPI : 2017-52
Date du BOPI : 29/12/2017

07/06/2006 : HORUS

N° national/d'enregistrement : 3433356
Date de dépôt : 07/06/2006
Lieu de dépôt : I.N.P.I. LILLE
Date d'expiration : 07/06/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 06
Liste des Produits & Services pour cette classe : Cloison grillagée, croisillon métallique, contreventement métallique, cuve de retention métallique, étagère métallique, gondole métallique, palletier métallique, rack à bateaux métallique, rack à palette métallique, rayonnage à touret métallique, rayonnage métallique, stockeur métallique, tablette métallique, tôle crantée métallique, tôle perforée métallique, tube métallique.
N° de la classe : 12
Liste des Produits & Services pour cette classe : Base mobile pour rack à palette, base mobile pour rayonnage d'archives, bennes, chariots, container, dessertes, diables, palette, penderie, rail dynamique pour rayonnage, socle roulant, transpalette, trolley.
N° de la classe : 20
Liste des Produits & Services pour cette classe : Armoire, banc, bibliothèque, bureau, chaises, dessertes, échelle, escabeau, établis, marche-pied, mobilier d'archives, mobilier d'atelier, mobilier de bureau, mobilier de classement, mobilier de rangement. Penderie, plan de travail, présentoir, table d'emballage, table, tables, tabouret, tiroirs, vestiaire, escalier métallique.

Déposant 1 : PROVOST DISTRIBUTION, SAS
Numéro de SIREN : 389292673
Adresse :
Parc du Ferrain, RUE Gustave Eiffel 10
59960 NEUVILLE-EN-FERRAIN
FR

Mandataire 1 : Mme DENIS Margot
Adresse :
Parc du Ferrain, Rue Gustave Eiffel, BP 10
59960 NEUVILLE-EN-FERRAIN
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 641836
Date de demande : 02/02/2015
N° de BOPI : 2015-10
Date du BOPI : 06/03/2015

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2006-28
Date du BOPI : 13/07/2006

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2006-52

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2618511
Date de demande : 18/05/2016
N° de BOPI : 2016-37
Date du BOPI : 16/09/2016

07/06/2006 : ICARE

N° national/d'enregistrement : 3433363
Date de dépôt : 07/06/2006
Lieu de dépôt : I.N.P.I. LILLE
Date d'expiration : 07/06/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 06
Liste des Produits & Services pour cette classe : Cloison grillagée, croisillon métallique, contreventement métallique, cuve de retention métallique, étagère métallique, gondole métallique, palletier métallique, rack à bateaux métallique, rack à palette métallique, rayonnage à touret métallique, rayonnage métallique, stockeur métallique, tablette métallique, tôle crantée métallique, tôle perforée métallique, tube métallique.
N° de la classe : 12
Liste des Produits & Services pour cette classe : Base mobile pour rack à palette, base mobile pour rayonnage d'archives, bennes, chariots, container, dessertes, diables, palette, penderie, rail dynamique pour rayonnage, socle roulant, transpalette, trolley.
N° de la classe : 20
Liste des Produits & Services pour cette classe : Armoire, banc, bibliothèque, bureau, chaises, dessertes, échelle, escabeau, établis, marche-pied, mobilier d'archives, mobilier d'atelier, mobilier de bureau, mobilier de classement, mobilier de rangement. Penderie, plan de travail, présentoir, table d'emballage, table, tables, tabouret, tiroirs, vestiaire, escalier métallique.

Déposant 1 : PROVOST DISTRIBUTION, SAS
Numéro de SIREN : 389292673
Adresse :
Parc du Ferrain, Rue Gustave Eiffel, BP 10
59960 NEUVILLE-EN-FERRAIN
FR

Mandataire 1 : Mme DENIS Margot
Adresse :
Parc du Ferrain, rue Gustave Eiffel, BP 10
59960 NEUVILLE-EN-FERRAIN
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 641836
Date de demande : 02/02/2015
N° de BOPI : 2015-10
Date du BOPI : 06/03/2015

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2006-28
Date du BOPI : 13/07/2006

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2006-52

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2618516
Date de demande : 18/05/2016
N° de BOPI : 2016-37
Date du BOPI : 16/09/2016

07/06/2006 : AXEL

N° national/d'enregistrement : 3433364
Date de dépôt : 07/06/2006
Lieu de dépôt : I.N.P.I. LILLE
Date d'expiration : 07/06/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 06
Liste des Produits & Services pour cette classe : Croisillon métallique, cuve de retention métallique. Etagère métallique, gondole métallique, palletier métallique, rack à bateaux métallique, rack à palette métallique, rayonnage à touret métallique.
N° de la classe : 12
Liste des Produits & Services pour cette classe : Rayonnage métallique, stockeur métallique, tablette métallique. Tôle crantée métallique, tôle perforée métallique, tube métallique.
N° de la classe : 20
Liste des Produits & Services pour cette classe : Base mobile pour rack à palette, base mobile pour rayonnage d'archives, bennes, chariots, container, dessertes, diables, palette, penderie, rail dynamique pour rayonnage, socle roulant, transpalette, trolley. Armoire, banc, bibliothèque, bureau, chaises, dessertes, échelle, escabeau, établis, marche-pied, mobilier d'archives, mobilier d'atelier, mobilier de bureau, mobilier de classement, mobilier de rangement. Penderie, plan de travail, présentoir, table d'emballage, table, tables, tabouret, tiroirs, vestiaire, escalier métalliques.

Déposant 1 : PROVOST DISTRIBUTION, SAS
Numéro de SIREN : 389292673
Adresse :
Parc du Ferrain, rue Gustave Eiffel, BP 10
59960 NEUVILLE-EN-FERRAIN
FR

Mandataire 1 : Mme DENIS Margot
Adresse :
Parc du Ferrain, rue Gustave Eiffel, BP 10
59960 NEUVILLE-EN-FERRAIN
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 641836
Date de demande : 02/02/2015
N° de BOPI : 2015-10
Date du BOPI : 06/03/2015

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2006-28
Date du BOPI : 13/07/2006

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2007-05

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2007-19

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2618520
Date de demande : 18/05/2016
N° de BOPI : 2016-37
Date du BOPI : 16/09/2016

24/01/2006 : JUMBO

N° national/d'enregistrement : 3405366
Date de dépôt : 24/01/2006
Lieu de dépôt : I.N.P.I. LILLE
Date d'expiration : 24/01/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Cloison grillagée, croisillon métallique, contreventement métallique, cuve de retention métallique, étagère métallique, gondole métallique, palletier métallique, rack à bateaux, rack à palette, rayonnage à touret, rayonnage cantilever, rayonnage métallique, stockeur, tablette métallique, tôle crantée métallique, tôle perforée métallique, tube métallique ; tous les produits précités etant métalliques.Base mobile pour rack à palette, base mobile pour rayonnage d'archives, bennes, chariots, container, dessertes diables, manutention, palette, penderie, rail dynamique pour rayonnage, rouleau dynamique, roulette, socle roulant, transpalette, trolley.Armoire, banc, bibliothèque, bureau, chaises, cloison de bureau, cloisonette, dessertes, échelle, escabeau, établis, mobilier d'archives, mobilier d'atelier, mobilier de bureau, mobilier de classement, mobilier de rangement. Penderie, plan de travail, présentoir, table d'emballage, table, tables, tabouret, tiroirs, vestiaire. Escalier métallique. Marche-pied métallique.
N° de la classe : 06
N° de la classe : 12
N° de la classe : 20

Déposant 1 : PROVOST DISTRIBUTION, SAS
Numéro de SIREN : 389292673
Adresse :
Parc du Ferrain, rue Gustave Eiffel, BP 10
59960 NEUVILLE EN FERRAIN
FR

Mandataire 1 : PROVOST DISTRIBUTION, Mle DENIS Margot
Adresse :
Parc du Ferrain, rue Gustave Eiffel, BP 10
59960 NEUVILLE EN FERRAIN
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 641836
Date de demande : 02/02/2015
N° de BOPI : 2015-10
Date du BOPI : 06/03/2015

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2006-09
Date du BOPI : 03/03/2006

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2006-26

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2603906
Date de demande : 07/12/2015
N° de BOPI : 2016-11
Date du BOPI : 18/03/2016

24/01/2006 : MODUL PLUS

N° national/d'enregistrement : 3405370
Date de dépôt : 24/01/2006
Lieu de dépôt : I.N.P.I. LILLE
Date d'expiration : 24/01/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Cloison grillagée, croisillon métallique, contreventement métallique, cuve de retention métallique, étagère métallique, gondole métallique, palletier métallique, rack à bateaux, rack à palette, rayonnage à touret, rayonnage cantilever, rayonnage métallique, stockeur, tablette métallique, tôle crantée métallique, tôle perforée métallique, tube métallique ; tous les produits précités etant métalliques.Base mobile pour rack à palette, base mobile pour rayonnage d'archives, bennes, chariots, container, dessertes diables, manutention, palette, penderie, rail dynamique pour rayonnage, rouleau dynamique, roulette, socle roulant, transpalette, trolley.Armoire, banc, bibliothèque, bureau, chaises, cloison de bureau, cloisonette, dessertes, échelle, escabeau, établis, mobilier d'archives, mobilier d'atelier, mobilier de bureau, mobilier de classement, mobilier de rangement. Penderie, plan de travail, présentoir, table d'emballage, table, tables, tabouret, tiroirs, vestiaire. Escalier métallique. Marche-pied métallique.
N° de la classe : 06
N° de la classe : 12
N° de la classe : 20

Déposant 1 : PROVOST DISTRIBUTION, SAS
Numéro de SIREN : 389292673
Adresse :
Parc du Ferrain, rue Gustave Eiffel, BP 10
59960 NEUVILLE EN FERRAIN
FR

Mandataire 1 : PROVOST DISTRIBUTION, Mle DENIS Margot
Adresse :
Parc du Ferrain, rue Gustave Eiffel, BP 10
59960 NEUVILLE EN FERRAIN
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 641836
Date de demande : 02/02/2015
N° de BOPI : 2015-10
Date du BOPI : 06/03/2015

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2006-09
Date du BOPI : 03/03/2006

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2006-26

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2603923
Date de demande : 07/12/2015
N° de BOPI : 2016-11
Date du BOPI : 18/03/2016

24/01/2006 : NAUTIRACK

N° national/d'enregistrement : 3405373
Date de dépôt : 24/01/2006
Lieu de dépôt : I.N.P.I. LILLE
Date d'expiration : 24/01/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Cloison grillagée, croisillon métallique, contreventement métallique, cuve de retention métallique, étagère métallique, gondole métallique, palletier métallique, rack à bateaux, rack à palette, rayonnage à touret, rayonnage cantilever, rayonnage métallique, stockeur, tablette métallique, tôle crantée métallique, tôle perforée métallique, tube métallique ; tous les produits précités etant métalliques.Base mobile pour rack à palette, base mobile pour rayonnage d'archives, bennes, chariots, container, dessertes diables, manutention, palette, penderie, rail dynamique pour rayonnage, rouleau dynamique, roulette, socle roulant, transpalette, trolley.Armoire, banc, bibliothèque, bureau, chaises, cloison de bureau, cloisonette, dessertes, échelle, escabeau, établis, mobilier d'archives, mobilier d'atelier, mobilier de bureau, mobilier de classement, mobilier de rangement. Penderie, plan de travail, présentoir, table d'emballage, table, tables, tabouret, tiroirs, vestiaire. Escalier métallique ; marche-pied métallique.
N° de la classe : 06
N° de la classe : 12
N° de la classe : 20

Déposant 1 : PROVOST DISTRIBUTION, SAS
Numéro de SIREN : 389292673
Adresse :
Parc du Ferrain, rue Gustave Eiffel, BP 10
59960 NEUVILLE EN FERRAIN
FR

Mandataire 1 : PROVOST DISTRIBUTION, Mle DENIS Margot
Adresse :
Parc du Ferrain, rue Gustave Eiffel, BP 10
59960 NEUVILLE EN FERRAIN
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 641836
Date de demande : 02/02/2015
N° de BOPI : 2015-10
Date du BOPI : 06/03/2015

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2006-09
Date du BOPI : 03/03/2006

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2006-26

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2603939
Date de demande : 07/12/2015
N° de BOPI : 2016-11
Date du BOPI : 18/03/2016

24/01/2006 : PROMAX

N° national/d'enregistrement : 3405384
Date de dépôt : 24/01/2006
Lieu de dépôt : I.N.P.I. LILLE
Date d'expiration : 24/01/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Cloison grillagée, croisillon métallique, contreventement métallique, cuve de retention métallique, étagère métallique, gondole métallique, palletier métallique, rack à bateaux, rack à palette, rayonnage à touret, rayonnage cantilever, rayonnage métallique, stockeur, tablette métallique, tôle crantée métallique, tôle perforée métallique, tube métallique ; tous les produits précités sont métalliques.Base mobile pour rack à palette, base mobile pour rayonnage d'archives, bennes, chariots, container, dessertes diables, manutention, palette, penderie. Rail dynamique pour rayonnage, rouleau dynamique, roulette, socle roulant, transpalette, trolley.Armoire, banc, bibliothèque, bureau, chaises, cloison de bureau, cloisonette, dessertes, échelle, escabeau, établis, mobilier d'archives, mobilier d'atelier, mobilier de bureau, mobilier de classement, mobilier de rangement. Penderie, plan de travail, présentoir, table d'emballage, table, tables, tabouret, tiroirs, vestiaire. Escalier métallique marche-pied métallique.
N° de la classe : 06
N° de la classe : 12
N° de la classe : 20

Déposant 1 : PROVOST DISTRIBUTION, SAS
Numéro de SIREN : 389292673
Adresse :
Parc du Ferrain, rue Gustave Eiffel, BP 10
59960 NEUVILLE EN FERRAIN
FR

Mandataire 1 : PROVOST DISTRIBUTION, Mle DENIS Margot
Adresse :
Parc du Ferrain, rue Gustave Eiffel, BP 10
59960 NEUVILLE EN FERRAIN
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 641836
Date de demande : 02/02/2015
N° de BOPI : 2015-10
Date du BOPI : 06/03/2015

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2006-09
Date du BOPI : 03/03/2006

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2006-26

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2603954
Date de demande : 07/12/2015
N° de BOPI : 2016-11
Date du BOPI : 18/03/2016

24/01/2006 : PRO OFFICE

N° national/d'enregistrement : 3405385
Date de dépôt : 24/01/2006
Lieu de dépôt : I.N.P.I. LILLE
Date d'expiration : 24/01/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Cloison grillagée, croisillon métallique, contreventement métallique, cuve de retention métallique, étagère métallique, gondole métallique, palletier métallique, rack à bateaux, rack à palette, rayonnage à touret, rayonnage cantilever, rayonnage métallique, stockeur, tablette métallique, tôle crantée métallique, tôle perforée métallique, tube métallique ; tous les produits précités étant métalliques.Base mobile pour rack à palette, base mobile pour rayonnage d'archives, bennes, chariots, container, dessertes diables, manutention, palette, penderie, rail dynamique pour rayonnage, rouleau dynamique, roulette, socle roulant, transpalette, trolley.Armoire, banc, bibliothèque, bureau, chaises, cloison de bureau, cloisonette, dessertes, échelle, escabeau, établis, mobilier d'archives, mobilier d'atelier, mobilier de bureau, mobilier de classement, mobilier de rangement. Penderie, plan de travail, présentoir, table d'emballage, table, tables, tabouret tiroirs, vestiaire. Escalier métallique, marche-pied métallique.
N° de la classe : 06
N° de la classe : 12
N° de la classe : 20

Déposant 1 : PROVOST DISTRIBUTION, SAS
Numéro de SIREN : 389292673
Adresse :
Parc du Ferrain, rue Gustave Eiffel, BP 10
59960 NEUVILLE EN FERRAIN
FR

Mandataire 1 : PROVOST DISTRIBUTION, Mle DENIS Margot
Adresse :
Parc du Ferrain, rue Gustave Eiffel, BP 10
59960 NEUVILLE EN FERRAIN
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 641836
Date de demande : 02/02/2015
N° de BOPI : 2015-10
Date du BOPI : 06/03/2015

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2006-09
Date du BOPI : 03/03/2006

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2006-26

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2603961
Date de demande : 07/12/2015
N° de BOPI : 2016-11
Date du BOPI : 18/03/2016

24/01/2006 : PROSHOW

N° national/d'enregistrement : 3405388
Date de dépôt : 24/01/2006
Lieu de dépôt : I.N.P.I. LILLE
Date d'expiration : 24/01/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Cloison grillagée, croisillon métallique, contreventement métallique, cuve de retention métallique, étagère métallique, gondole métallique, palletier métallique, rack à bateaux, rack à palette, rayonnage à touret, rayonnage cantilever, rayonnage métallique, stockeur, tablette métallique, tôle crantée métallique, tôle perforée métallique, tube métallique : tous les produits précités étant métalliques.Base mobile pour rack à palette, base mobile pour rayonnage d'archives, bennes, chariots, container, dessertes, diables, manutention, palette, penderie, rail dynamique pour rayonnage, rouleau dynamique, roulette, socle roulant, transpalette, trolley, casiers, bacs, bacs de rétention.Armoire, banc, bibliothèque, bureau, chaise, cloison de bureau, cloisonette, desserte, échelle, escabeau, établis, mobilier d'archives, mobilier d'atelier, mobilier de bureau, mobilier de classement, mobilier de rangement. Penderie, plan de travail, présentoir, table d'emballage, table, tables, tabouret, tiroir, vestiaire. Escalier métallique, marche-pied métallique.
N° de la classe : 06
N° de la classe : 12
N° de la classe : 20

Déposant 1 : PROVOST DISTRIBUTION, SAS
Numéro de SIREN : 389292673
Adresse :
Parc du Ferrain, rue Gustave Eiffel, BP 10
59960 NEUVILLE EN FERRAIN
FR

Mandataire 1 : PROVOST DISTRIBUTION, Mle DENIS Margot
Adresse :
Parc du Ferrain, rue Gustave Eiffel, BP 10
59960 NEUVILLE EN FERRAIN
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 641836
Date de demande : 02/02/2015
N° de BOPI : 2015-10
Date du BOPI : 06/03/2015

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2006-09
Date du BOPI : 03/03/2006

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2006-26

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2603966
Date de demande : 07/12/2015
N° de BOPI : 2016-11
Date du BOPI : 18/03/2016

24/01/2006 : CANTIPRO

N° national/d'enregistrement : 3405363
Date de dépôt : 24/01/2006
Lieu de dépôt : I.N.P.I. LILLE
Date d'expiration : 24/01/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Cloison grillagée, croisillon métallique, contreventement métallique, cuve de retention métallique, étagère métallique, gondole métallique, palletier métallique, rack à bateaux, rack à palette, rayonnage à touret, rayonnage cantilever, rayonnage métallique, stockeur, tablette métallique, tôle crantée métallique, tôle perforée métallique, tube métallique ; tous les produits précités étant métalliques.Base mobile pour rack à palette, base mobile pour rayonnage d'archives, bennes, chariots, container, dessertes diables, manutention, palette, penderie, rail dynamique pour rayonnage, rouleau dynamique, roulette, socle roulant, transpalette, trolley.Armoire, banc, bibliothèque, bureau, chaises, cloison de bureau, cloisonette, dessertes, échelle, escabeau, établis, mobilier d'archives, mobilier d'atelier, mobilier de bureau, mobilier de classement, mobilier de rangement. Penderie, plan de travail, présentoir, table d'emballage, table, tables, tabouret, tiroirs, vestiaire. Escalier métallique. Marche pied métallique.
N° de la classe : 06
N° de la classe : 12
N° de la classe : 20

Déposant 1 : PROVOST DISTRIBUTION, SAS
Numéro de SIREN : 389292673
Adresse :
Parc du Ferrain, rue Gustave Eiffel, BP 10
59960 NEUVILLE EN FERRAIN
FR

Mandataire 1 : PROVOST DISTRIBUTION, Mle Denis Margot
Adresse :
Parc du Ferrain, rue Gustave Eiffel, BP 10
59960 NEUVILLE EN FERRAIN
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 641836
Date de demande : 02/02/2015
N° de BOPI : 2015-10
Date du BOPI : 06/03/2015

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2006-09
Date du BOPI : 03/03/2006

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2006-26

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2607300
Date de demande : 18/01/2016
N° de BOPI : 2016-16
Date du BOPI : 22/04/2016

24/01/2006 : PROTOP

N° national/d'enregistrement : 3405361
Date de dépôt : 24/01/2006
Lieu de dépôt : I.N.P.I. LILLE
Date d'expiration : 24/01/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Cloison grillagée, croisillon métallique, contreventement métallique, cuve de retention métallique, étagère métallique, gondole métallique, palletier métallique, rack à bateaux, rack à palette, rayonnage à touret, rayonnage cantilever, rayonnage métallique, stockeur, tablette métallique, tôle crantée métallique, tôle perforée métallique, tube métallique. Tous les produits précités étant métalliques.Base mobile pour rack à palette, base mobile pour rayonnage d'archives, bennes, chariots, container, dessertes, diables, manutention, palette, penderie, rail dynamique pour rayonnage, rouleau dynamique, roulette, socle roulant, transpalette, trolley, casiers, bacs, bacs de rétention.Armoire, banc, bibliothèque, bureau, chaise, cloison de bureau, cloisonette, desserte, échelle, escabeau, établis, mobilier d'archives, mobilier d'atelier, mobilier de bureau, mobilier de classement, mobilier de rangement. Penderie, plan de travail, présentoir, table d'emballage, table, tables, tabouret, tiroir, vestiaire. Escalier métallique – marche-pied métallique.
N° de la classe : 06
N° de la classe : 12
N° de la classe : 20

Déposant 1 : PROVOST DISTRIBUTION, SAS
Numéro de SIREN : 389292673
Adresse :
Parc du Ferrain, rue Gustave Eiffel, BP 10
59960 NEUVILLE EN FERRAIN
FR

Mandataire 1 : PROVOST DISTRIBUTION, Mle DENIS Margot
Adresse :
Parc du Ferrain, rue Gustave Eiffel, BP 10
59960 NEUVILLE EN FERRAIN
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 641836
Date de demande : 02/02/2015
N° de BOPI : 2015-10
Date du BOPI : 06/03/2015

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2006-09
Date du BOPI : 03/03/2006

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2006-26

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2603458
Date de demande : 01/12/2015
N° de BOPI : 2016-10
Date du BOPI : 11/03/2016

27/02/1991 : PROTUB

N° national/d'enregistrement : 1646804
Date de dépôt : 27/02/1991
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 27/02/2031
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Métaux communs et leurs alliages;matériaux de construction métalliques;constructions transportables métalliques;matériaux métalliques pour les voies ferrées;câbles et fils métalliques non électriques;serrurerie et quincaillerie métallique;tuyaux métalliques;coffres-forts;produits métalliques non compris dans d'autres classes, rayonnages, panneaux métalliques de cloisonnement;minerais.Meubles, rayonnages, structures et éléments de rayonnage, glaces (miroirs), cadres; produits non compris dans d'autres classes, en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques
N° de la classe : 06
N° de la classe : 20

Déposant 1 : PROVOST DISTRIBUTION, SAS
Numéro de SIREN : 389292673
Adresse :
Parc du Ferrain rue Gustave Eiffel
59960 NEUVILLE EN FERRAIN
FR

Mandataire 1 : PROVOST DISTRIBUTION SAS, Mme DENIS Margot
Adresse :
Parc du Ferrain rue Gustave Eiffel
59960 NEUVILLE EN FERRAIN
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 323441
Date de demande : 09/05/2001

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 323442
Date de demande : 09/05/2001

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 641836
Date de demande : 02/02/2015
N° de BOPI : 2015-10
Date du BOPI : 06/03/2015

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1991-31

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2192979
Date de demande : 16/02/2001
N° de BOPI : 2001-25

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2461218
Date de demande : 26/01/2011
N° de BOPI : 2011-11
Date du BOPI : 18/03/2011

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2774519
Date de demande : 25/02/2021
N° de BOPI : 2021-40
Date du BOPI : 08/10/2021

27/02/1991 : PROPAL

N° national/d'enregistrement : 1646792
Date de dépôt : 27/02/1991
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 27/02/2031
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Métaux communs et leurs alliages;matériaux de construction métalliques;constructions transportables métalliques;matériaux métalliques pour les voies ferrées;câbles et fils métalliques non électriques;serrurerie et quincaillerie métallique;tuyaux métalliques;coffres-forts;produits métalliques non compris dans d'autres classes, rayonnages, panneaux métalliques de cloisonnement;minerais.Meubles, rayonnages, structures et éléments de rayonnage, glaces (miroirs), cadres; produits non compris dans d'autres classes, en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques
N° de la classe : 06
N° de la classe : 20

Déposant 1 : PROVOST DISTRIBUTION, SAS
Numéro de SIREN : 389292673
Adresse :
Parc du Ferrain rue Gustave Eiffel
59960 NEUVILLE EN FERRAIN
FR

Mandataire 1 : PROVOST DISTRIBUTION SAS, Mme DENIS Margot
Adresse :
Parc du Ferrain rue Gustave Eiffel
59960 NEUVILLE EN FERRAIN
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 323441
Date de demande : 09/05/2001

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 323442
Date de demande : 09/05/2001

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 641836
Date de demande : 02/02/2015
N° de BOPI : 2015-10
Date du BOPI : 06/03/2015

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1991-31

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2192980
Date de demande : 16/02/2001
N° de BOPI : 2001-25

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2461223
Date de demande : 26/01/2011
N° de BOPI : 2011-11
Date du BOPI : 18/03/2011

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2774520
Date de demande : 25/02/2021
N° de BOPI : 2021-22
Date du BOPI : 04/06/2021

27/02/1991 : PROSPACE

N° national/d'enregistrement : 1646793
Date de dépôt : 27/02/1991
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 27/02/2031
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Métaux communs et leurs alliages;matériaux de construction métalliques;constructions transportables métalliques;matériaux métalliques pour les voies ferrées;câbles et fils métalliques non électriques;serrurerie et quincaillerie métallique;tuyaux métalliques;coffres-forts;produits métalliques non compris dans d'autres classes, rayonnages, panneaux métalliques de cloisonnement;minerais.Meubles, rayonnages, structures et éléments de rayonnage, glaces (miroirs), cadres; produits non compris dans d'autres classes, en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques
N° de la classe : 06
N° de la classe : 20

Déposant 1 : PROVOST DISTRIBUTION, SAS
Numéro de SIREN : 389292673
Adresse :
Parc du Ferrain rue Gustave Eiffel
59960 NEUVILLE EN FERRAIN
FR

Mandataire 1 : PROVOST DISTRIBUTION SAS, Mme DENIS Margot
Adresse :
Parc du Ferrain rue Gustave Eiffel
59960 NEUVILLE EN FERRAIN
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 323441
Date de demande : 09/05/2001

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 323442
Date de demande : 09/05/2001

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 641836
Date de demande : 02/02/2015
N° de BOPI : 2015-10
Date du BOPI : 06/03/2015

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1991-31

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2192978
Date de demande : 16/02/2001
N° de BOPI : 2001-25

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2461225
Date de demande : 26/01/2011
N° de BOPI : 2011-11
Date du BOPI : 18/03/2011

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2774517
Date de demande : 25/02/2021
N° de BOPI : 2021-22
Date du BOPI : 04/06/2021

27/02/1991 : PROMAG

N° national/d'enregistrement : 1646794
Date de dépôt : 27/02/1991
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 27/02/2031
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Métaux communs et leurs alliages;matériaux de construction métalliques;constructions transportables métalliques;matériaux métalliques pour les voies ferrées;câbles et fils métalliques non électriques;serrurerie et quincaillerie métallique;tuyaux métalliques;coffres-forts;produits métalliques non compris dans d'autres classes, rayonnages, panneaux métalliques de cloisonnement;minerais.Meubles, rayonnages, structures et éléments de rayonnage, glaces (miroirs), cadres; produits non compris dans d'autres classes, en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques
N° de la classe : 06
N° de la classe : 20

Déposant 1 : PROVOST DISTRIBUTION, SAS
Numéro de SIREN : 389292673
Adresse :
Parc du Ferrain rue Gustave Eiffel
59960 NEUVILLE EN FERRAIN
FR

Mandataire 1 : PROVOST DISTRIBUTION SAS, Mme DENIS Margot
Adresse :
Parc du Ferrain rue Gustave Eiffel
59960 NEUVILLE EN FERRAIN
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 323441
Date de demande : 09/05/2001

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 323442
Date de demande : 09/05/2001

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 641836
Date de demande : 02/02/2015
N° de BOPI : 2015-10
Date du BOPI : 06/03/2015

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1991-31

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2192971
Date de demande : 16/02/2001
N° de BOPI : 2001-25

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2461217
Date de demande : 26/01/2011
N° de BOPI : 2011-11
Date du BOPI : 18/03/2011

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2774518
Date de demande : 25/02/2021
N° de BOPI : 2021-22
Date du BOPI : 04/06/2021

27/02/1991 : PROPLUS

N° national/d'enregistrement : 1646795
Date de dépôt : 27/02/1991
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 27/02/2031
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Métaux communs et leurs alliages;matériaux de construction métalliques;constructions transportables métalliques;matériaux métalliques pour les voies ferrées;câbles et fils métalliques non électriques;serrurerie et quincaillerie métallique;tuyaux métalliques;coffres-forts;produits métalliques non compris dans d'autres classes, rayonnages, panneaux métalliques de cloisonnement;minerais.Meubles, rayonnages, structures et éléments de rayonnage, glaces (miroirs), cadres; produits non compris dans d'autres classes, en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques
N° de la classe : 06
N° de la classe : 20

Déposant 1 : PROVOST DISTRIBUTION, SAS
Numéro de SIREN : 389292673
Adresse :
Parc du Ferrain rue Gustave Eiffel
59960 NEUVILLE EN FERRAIN
FR

Mandataire 1 : PROVOST DISTRIBUTION SAS, Mme DENIS Margot
Adresse :
Parc du Ferrain rue Gustave Eiffel
59960 NEUVILLE EN FERRAIN
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 323441
Date de demande : 09/05/2001

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 323442
Date de demande : 09/05/2001

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 641836
Date de demande : 02/02/2015
N° de BOPI : 2015-10
Date du BOPI : 06/03/2015

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1991-31

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2192973
Date de demande : 26/02/2001
N° de BOPI : 2001-25

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2461222
Date de demande : 26/01/2011
N° de BOPI : 2011-11
Date du BOPI : 18/03/2011

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2774515
Date de demande : 25/02/2021
N° de BOPI : 2021-22
Date du BOPI : 04/06/2021

27/02/1991 : PROCASE

N° national/d'enregistrement : 1646796
Date de dépôt : 27/02/1991
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 27/02/2031
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Métaux communs et leurs alliages;matériaux de construction métalliques;constructions transportables métalliques;matériaux métalliques pour les voies ferrées;câbles et fils métalliques non électriques;serrurerie et quincaillerie métallique;tuyaux métalliques;coffres-forts;produits métalliques non compris dans d'autres classes, rayonnages, panneaux métalliques de cloisonnement;minerais.Meubles, rayonnages, structures et éléments de rayonnage, glaces (miroirs), cadres; produits non compris dans d'autres classes, en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques
N° de la classe : 06
N° de la classe : 20

Déposant 1 : PROVOST DISTRIBUTION, SAS
Numéro de SIREN : 389292673
Adresse :
Parc du Ferrain rue Gustave Eiffel
59960 NEUVILLE EN FERRAIN
FR

Mandataire 1 : PROVOST DISTRIBUTION SAS, Mme DENIS Margot
Adresse :
Parc du Ferrain rue Gustave Eiffel
59960 NEUVILLE EN FERRAIN
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 323441
Date de demande : 09/05/2001

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 323442
Date de demande : 09/05/2001

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 641836
Date de demande : 02/02/2015
N° de BOPI : 2015-10
Date du BOPI : 06/03/2015

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1991-31

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2192974
Date de demande : 16/02/2001
N° de BOPI : 2001-25

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2461221
Date de demande : 26/01/2011
N° de BOPI : 2011-11
Date du BOPI : 18/03/2011

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2774514
Date de demande : 25/02/2021
N° de BOPI : 2021-22
Date du BOPI : 04/06/2021

27/02/1991 : PRODYN

N° national/d'enregistrement : 1646800
Date de dépôt : 27/02/1991
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 27/02/2031
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Métaux communs et leurs alliages;matériaux de construction métalliques;constructions transportables métalliques;matériaux métalliques pour les voies ferrées;câbles et fils métalliques non électriques;serrurerie et quincaillerie métallique;tuyaux métalliques;coffres-forts;produits métalliques non compris dans d'autres classes, rayonnages, panneaux métalliques de cloisonnement;minerais.Meubles, rayonnages, structures et éléments de rayonnage, glaces (miroirs), cadres; produits non compris dans d'autres classes, en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques
N° de la classe : 06
N° de la classe : 20

Déposant 1 : PROVOST DISTRIBUTION, SAS
Numéro de SIREN : 389292673
Adresse :
Parc du Ferrain rue Gustave Eiffel
59960 NEUVILLE EN FERRAIN
FR

Mandataire 1 : PROVOST DISTRIBUTION SAS, Mme DENIS Margot
Adresse :
Parc du Ferrain rue Gustave Eiffel
59960 NEUVILLE EN FERRAIN
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 323441
Date de demande : 09/05/2001

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 323442
Date de demande : 09/05/2001

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 641836
Date de demande : 02/02/2015
N° de BOPI : 2015-10
Date du BOPI : 06/03/2015

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1991-31

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2192976
Date de demande : 16/02/2001
N° de BOPI : 2001-25

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2461193
Date de demande : 26/01/2011
N° de BOPI : 2011-11
Date du BOPI : 18/03/2011

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2774521
Date de demande : 25/02/2021
N° de BOPI : 2021-22
Date du BOPI : 04/06/2021

27/02/1991 : PROROLL

N° national/d'enregistrement : 1646801
Date de dépôt : 27/02/1991
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 27/02/2031
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Métaux communs et leurs alliages;matériaux de construction métalliques;constructions transportables métalliques;matériaux métalliques pour les voies ferrées;câbles et fils métalliques non électriques;serrurerie et quincaillerie métallique;tuyaux métalliques;coffres-forts;produits métalliques non compris dans d'autres classes, rayonnages, panneaux métalliques de cloisonnement;minerais.Meubles, rayonnages, structures et éléments de rayonnage, glaces (miroirs), cadres; produits non compris dans d'autres classes, en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques
N° de la classe : 06
N° de la classe : 20

Déposant 1 : PROVOST DISTRIBUTION, SAS
Numéro de SIREN : 389292673
Adresse :
Parc du Ferrain rue Gustave Eiffel
59960 NEUVILLE EN FERRAIN
FR

Mandataire 1 : PROVOST DISTRIBUTION SAS, Mme DENIS Margot
Adresse :
Parc du Ferrain rue Gustave Eiffel
59960 NEUVILLE EN FERRAIN
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 323441
Date de demande : 09/05/2001

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 323442
Date de demande : 09/05/2001

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 641836
Date de demande : 02/02/2015
N° de BOPI : 2015-10
Date du BOPI : 06/03/2015

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1991-31

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2192972
Date de demande : 16/02/2001
N° de BOPI : 2001-25

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2461145
Date de demande : 26/01/2011
N° de BOPI : 2011-11
Date du BOPI : 18/03/2011

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2774522
Date de demande : 25/02/2021
N° de BOPI : 2021-22
Date du BOPI : 04/06/2021

27/02/1991 : PROBAR

N° national/d'enregistrement : 1646802
Date de dépôt : 27/02/1991
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 27/02/2031
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Métaux communs et leurs alliages;matériaux de construction métalliques;constructions transportables métalliques;matériaux métalliques pour les voies ferrées;câbles et fils métalliques non électriques;serrurerie et quincaillerie métallique;tuyaux métalliques;coffres-forts;produits métalliques non compris dans d'autres classes, rayonnages, panneaux métalliques de cloisonnement;minerais.Meubles, rayonnages, structures et éléments de rayonnage, glaces (miroirs), cadres; produits non compris dans d'autres classes, en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques
N° de la classe : 06
N° de la classe : 20

Déposant 1 : PROVOST DISTRIBUTION, SAS
Numéro de SIREN : 389292673
Adresse :
Parc du Ferrain rue Gustave Eiffel
59960 NEUVILLE EN FERRAIN
FR

Mandataire 1 : PROVOST DISTRIBUTION SAS, Mme DENIS Margot
Adresse :
Parc du Ferrain rue Gustave Eiffel
59960 NEUVILLE EN FERRAIN
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 323441
Date de demande : 09/05/2001

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 323442
Date de demande : 09/05/2001

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 641836
Date de demande : 02/02/2015
N° de BOPI : 2015-10
Date du BOPI : 06/03/2015

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1991-31

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2192977
Date de demande : 16/02/2001
N° de BOPI : 2001-22

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2461146
Date de demande : 26/01/2011
N° de BOPI : 2011-11
Date du BOPI : 18/03/2011

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2774512
Date de demande : 25/02/2021
N° de BOPI : 2021-22
Date du BOPI : 04/06/2021

27/02/1991 : PRORACK

N° national/d'enregistrement : 1646803
Date de dépôt : 27/02/1991
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 27/02/2031
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Métaux communs et leurs alliages;matériaux de construction métalliques;constructions transportables métalliques;matériaux métalliques pour les voies ferrées;câbles et fils métalliques non électriques;serrurerie et quincaillerie métallique;tuyaux métalliques;coffres-forts;produits métalliques non compris dans d'autres classes, rayonnages, panneaux métalliques de cloisonnement;minerais.Meubles, rayonnages, structures et éléments de rayonnage, glaces (miroirs), cadres; produits non compris dans d'autres classes, en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques
N° de la classe : 06
N° de la classe : 20

Déposant 1 : PROVOST DISTRIBUTION, SAS
Numéro de SIREN : 389292673
Adresse :
Parc du Ferrain rue Gustave Eiffel
59960 NEUVILLE EN FERRAIN
FR

Mandataire 1 : PROVOST DISTRIBUTION SAS, Mme DENIS Margot
Adresse :
Parc du Ferrain rue Gustave Eiffel
59960 NEUVILLE EN FERRAIN
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 323441
Date de demande : 09/05/2001

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 323442
Date de demande : 09/05/2001

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 641836
Date de demande : 02/02/2015
N° de BOPI : 2015-10
Date du BOPI : 06/03/2015

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1991-31

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2192981
Date de demande : 16/02/2001
N° de BOPI : 2001-25

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2461224
Date de demande : 26/01/2011
N° de BOPI : 2011-11
Date du BOPI : 18/03/2011

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2774513
Date de demande : 25/02/2021
N° de BOPI : 2021-22
Date du BOPI : 04/06/2021

27/02/1991 : MODUL'ESPACE

N° national/d'enregistrement : 1646805
Date de dépôt : 27/02/1991
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 27/02/2031
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Métaux communs et leurs alliages;matériaux de construction métalliques;constructions transportables métalliques;matériaux métalliques pour les voies ferrées;câbles et fils métalliques non électriques;serrurerie et quincaillerie métallique;tuyaux métalliques;coffres-forts;produits métalliques non compris dans d'autres classes, rayonnages, panneaux métalliques de cloisonnement;minerais. Panneaux, structures et éléments de structures de cloisonnement
N° de la classe : 06
N° de la classe : 19

Déposant 1 : PROVOST DISTRIBUTION, SAS
Numéro de SIREN : 389292673
Adresse :
Parc du Ferrain rue Gustave Eiffel
59960 NEUVILLE EN FERRAIN
FR

Mandataire 1 : PROVOST DISTRIBUTION SAS, Mme DENIS Margot
Adresse :
Parc du Ferrain rue Gustave Eiffel
59960 NEUVILLE EN FERRAIN
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 323441
Date de demande : 09/05/2001

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 323442
Date de demande : 09/05/2001

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 641836
Date de demande : 02/02/2015
N° de BOPI : 2015-10
Date du BOPI : 06/03/2015

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1991-31

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2192975
Date de demande : 16/02/2001
N° de BOPI : 2001-25

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2461192
Date de demande : 26/01/2011
N° de BOPI : 2011-11
Date du BOPI : 18/03/2011

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2774516
Date de demande : 25/02/2021
N° de BOPI : 2021-22
Date du BOPI : 04/06/2021

19/07/1990 : NOREQUIP

N° national/d'enregistrement : 1622910
Date de dépôt : 19/07/1990
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 19/07/2020
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:28 JUILLET 1980 à l'INPI No 569664 ET ENREGISTRE SOUS LE No 1145338
Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Métaux communs et leurs allia-ges, matériaux de construction métalliques, constructions transportables métalliques, matériaux métalliques pour les voies ferrées, câbles et fils métalliques non électriques, serrurerie et quincaillerie métallique ; tuyaux métalliques, coffres-forts ; produits métalliques non compris dans d'autres classes.Outils et instruments à main entrainés manuellement, coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches et rasoirs. Appareils et instruments scien-tifiques, nautiques, géodésiques, électriques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement la transmission, la reproduction du son ou des images, supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques, distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement, caisses enregistreuses, machines à calculer et équipement pour le traitement de l'information ; extincteurs.Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires.Véhicules, appareils de loco-motion par terre, par air ou par eau et notamment chariots.Meubles, glaces (miroirs), cadres, produits non compris dans d'autres classes en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques et notamment mobiliers et rayonnages non mé tal-liques.Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué), peinges et éponges, brosses (à l'exception des pinceaux), matériaux pour la brosserie, matériel de nettoyage, paille de fer, verre brut ou mi-ouvré à l'exception du verre de construction verrerie, porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes.
N° de la classe : 06
N° de la classe : 08
N° de la classe : 09
N° de la classe : 11
N° de la classe : 12
N° de la classe : 20
N° de la classe : 21

Déposant 1 : PROVOST DISTRIBUTION, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 389292673
Adresse :
Rue Gustave Eiffel Parc du Ferrain
59960 NEUVILLE EN FERRAIN
FR

Mandataire 1 : CABINET BEAU DE LOMENIE
Adresse :
Immeuble Eurocentre 179 Boulevard de Turin
59777 LILLE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission de propriété
Référence associée à l'événement : 54160
Date de demande : 21/06/1991

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 303453
Date de demande : 22/06/2000

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 537221
Date de demande : 23/11/2010
N° de BOPI : 2011-01
Date du BOPI : 07/01/2011

Bénéficiare 1 : PROVOST DISTRIBUTION

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 641836
Date de demande : 02/02/2015
N° de BOPI : 2015-10
Date du BOPI : 06/03/2015

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1991-13

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement avec limitation
Référence associée à l'événement : 2178721
Date de demande : 13/07/2000
N° de BOPI : 2000-34

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2457577
Date de demande : 15/12/2010
N° de BOPI : 2011-06
Date du BOPI : 11/02/2011

15/02/1989 : PROTUB

N° national/d'enregistrement : 1515167
Date de dépôt : 15/02/1989
Lieu de dépôt : MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 15/02/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits métalliques, notamment en tubes et en particulier échafaudages, tréteaux, trépieds, règles, serre-joints, barrières de parking, et outillages de maÇonnerie.
N° de la classe : 06
N° de la classe : 08

Déposant 1 : PROVOST DISTRIBUTION, SAS
Numéro de SIREN : 389292673
Adresse :
Parc du Ferrain, RUE Gustave Eiffel
59960 NEUVILLE-EN-FERRAIN
FR

Mandataire 1 : M. DENIS Margot
Adresse :
Parc du Ferrain, RUE Gustave Eiffel
59960 NEUVILLE-EN-FERRAIN
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission de propriété
Référence associée à l'événement : 58299
Date de demande : 11/12/1991

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 273053
Date de demande : 15/02/1999

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 641836
Date de demande : 02/02/2015
N° de BOPI : 2015-10
Date du BOPI : 06/03/2015

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1989-31

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2137802
N° de BOPI : 1999-13

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2392187
Date de demande : 16/12/2008
N° de BOPI : 2009-08

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2707479
Date de demande : 25/02/2019
N° de BOPI : 2019-25
Date du BOPI : 21/06/2019

Publications au Bodacc :

03/04/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2548
NOJO : 59102022S008308
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LILLE METROPOLE (59)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2020

Numéro d'identification : RCS Lille Métropole 389 292 673
Dénomination : PROVOST DISTRIBUTION
Forme juridique : Société par actions simplifiée (à associé unique)

09/01/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2467
NOJO : 59102021S028993
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LILLE METROPOLE (59)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2019

Numéro d'identification : RCS Lille Métropole 389 292 673
Dénomination : PROVOST DISTRIBUTION
Forme juridique : Société par actions simplifiée (à associé unique)

23/08/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2573
NOJO : 59102019S014616
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LILLE MÉTROPOLE (59)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2017

Numéro d'identification : RCS Lille Métropole 389 292 673
Dénomination : PROVOST DISTRIBUTION
Forme juridique : Société par actions simplifiée (à associé unique)

07/09/2016 : Modifications générales

Annonce N°803
NOJO : BXB162500019086
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LILLE METROPOLE (59)
Descriptif : modification survenue sur l'administration

19/10/2014 : Modifications générales

Annonce N°919
NOJO : BXB14286000451B
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LILLE METROPOLE (59)
Descriptif : modification survenue sur l'administration

25/09/2013 : Modifications générales

Annonce N°2006
NOJO : BXB13261003319Z
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LILLE METROPOLE (59)
Descriptif : modification survenue sur l'administration et le représentant permanent

Numéro d'identification : RCS Lille Métropole 389 292 673
Dénomination : PROVOST DISTRIBUTION
Forme juridique : Société par actions simplifiée (à associé unique)

Administration :
Président partant : STEEL EVOLUTION représenté par --- Représentant permanent : Mr MONOYEZ Franck Né(e) le 10/08/1965 à 59 ROUBAIX Nationalité : Française Demeurant : 822 domaine DE LA VIGNE 59910 Bondues, nomination du Président : FINANCIERE TRIO représenté par MONOYEZ Franck Adresse : 12 rue de Linselles 59117 Wervicq Sud
Montant du capital : 5115000 EUR

20/03/2012 : Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal

Annonce N°695
NOJO : BXA12075000503Y
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE METZ (57)
Catégorie de création : Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal
Date de commencement d'activité : 07/11/2011

Numéro d'identification : RCS Roubaix 389 292 673
Dénomination : PROVOST DISTRIBUTION S.A.
Forme juridique : S.A.S.

Activité : achat, vente, commercialisation, distribution de structures métalliques et de parties de structures
Origine des fonds : Immatriculation d'une personne morale suite à création d'un établissement principal

Adresse :
12 rue de Bourgogne-Borny
ZA GPV de Metz-Borny
57070 Metz

07/08/2009 : Modifications générales

Annonce N°774
NOJO : BXB08216004090E
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROUBAIX-TOURCOING (59)
Date de commencement d'activité : 17/11/1992
Date d'effet : 2009-06-30
Descriptif : Augmentation de capital Transformation en société par actions simplifiée

Numéro d'identification : RCS Roubaix-Tourcoing 389 292 673
Dénomination : PROVOST DISTRIBUTION
Forme juridique : S.A.S. unipersonnelle

Administration :
Président de la société : PROVOST SA, représenté par M MONOYEZ Franck Directeur général : DELLOYE Nicolas Directeur général : BONTEMPS Francois Directeur général : NOLF Benjamin Commissaire aux comptes titulaire : AEQUITAS Commissaire aux comptes suppléant : DARROUSEZ Jean François
Montant du capital : 5115000.00 EUR

Siège social :
Adresse :
rue Gustave Eiffel
Parc du Ferrain
59960 Neuville-en-Ferrain

Etablissement principal :
Adresse :
rue Gustave Eiffel
Parc du Ferrain
59960 Neuville-en-Ferrain

Siège social :
Adresse :
rue Gustave Eiffel
Parc du Ferrain
59960 Neuville-en-Ferrain

Etablissement principal :
Adresse :
rue Gustave Eiffel
Parc du Ferrain
59960 Neuville-en-Ferrain

07/08/2008 : Modifications générales

Annonce N°481
NOJO : BXB08214001408O
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROUBAIX-TOURCOING (59)
Date de commencement d'activité : 17/11/1992
Date d'effet : 2008-06-30
Descriptif : Changement de l'objet et de l'activité

Numéro d'identification : RCS Roubaix-Tourcoing 389 292 673
Dénomination : PROVOST DISTRIBUTION
Forme juridique : Société anonyme à conseil d'administration

Administration :
Président du conseil d'administration : DELLOYE NicolasDirecteur général : DELLOYE Nicolas.
Directeur général délégué administrateur : BONTEMPS Francois.
Administrateur : PROVOST SA.
Commissaire aux comptes titulaire : AEQUITAS.
Commissaire aux comptes suppléant : DARROUSEZ Jean François.

Montant du capital : 2057657.00 EUR

Siège social :
Adresse :
rue Gustave Eiffel
Parc du Ferrain
59960 Neuville-en-Ferrain

Etablissement principal :
Adresse :
rue Gustave Eiffel
Parc du Ferrain
59960 Neuville-en-Ferrain

02/04/2008 : Achat d'un fonds par une personne morale (insertion provisoire)

Annonce N°607
NOJO : BXA080930003563
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHARTRES (28)
Catégorie de vente : Achat d'un fonds par une personne morale (insertion provisoire)
Date de commencement d'activité : 01/10/2007
Publication légale : HORIZONS 28, le 18/01/2008
Oppositions : A l'adresse du fonds lieudit La Cour aux Pauvres rue Charles Biguet 28480 Thiron Gardais pour la validité et au Cabinet Theret et associés avocats 12 place Saint Hubert 59000 Lille

Établissement principal :
Activité : une partie des éléments incorporels issus du fonds de commerce de fabrication et conception de tous articles, produits ou procédés de rangement, de stockage, de manutention, d'équipement, d'aménagement à usage industriel, commercial ou administratif et de tous articles de mobilier utilitaire, professionnel et commercialisation de tous meubles métalliques et à savoir le droit de se présenter en qualité de successeur de la société BIGUET DISTRIBUTION auprès de la clientèle directe et relevant de la VPC, à l'exclusion de tous autres éléments.
Origine des fonds : Fonds acquis par achat au prix stipulé de 27709 Euros.

Adresse :
rue Charles Biguet
Lieu-Dit la Cour aux Pauvres
28480 Thiron-Gardais

Numéro d'identification : RCS Chartres 389 292 673
Dénomination : PROVOST DISTRIBUTION
Forme juridique : Société anonyme
Montant du capital : 2057657 EUR

Adresse :
rue Gustave Eiffel
Parc du Ferrain
59960 Neuville-en-Ferrain

Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Chartres 480 606 292
Dénomination : BIGUET DISTRIBUTION SAS

Historique de l'unité légale :

23/06/2022 : caractère employeur

Caractère employeur : Non

26/08/2021 : économie sociale et solidaire

Economie sociale et solidaire : Oui

30/06/2009 : catégorie juridique

Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée

31/12/2008 : activité principale

Activité principale : Fabrication de structures métalliques et de parties de structures (NAFRev2 : 25.11Z)

30/06/2008 : activité principale

Activité principale : Commerce de gros (commerce interentreprises) de fournitures et équipements industriels divers (NAFRev2 : 46.69B)

01/01/2008 : activité principale

Activité principale : Fabrication de structures métalliques et de parties de structures (NAFRev2 : 25.11Z)

07/12/2007 : activité principale

Activité principale : Fabrication de constructions métalliques (NAFRev1 : 28.1A)

25/12/2003 : activité principale

Activité principale : Commerce de gros de fournitures et équipements industriels divers (NAFRev1 : 51.8M)

25/12/2000 : activité principale

Activité principale : Commerce gros fournitures et équipements industriels divers (NAF1993 : 51.6K)

Représentants légaux :

20/03/2017 : Nouveau dirigeant

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1992B20867
Type : Personne Morale

Nom : FINANCIERE TRIO
Siren : 424879567
Forme juridique : Société anonyme
Qualité : Président

Adresse :
28 rue des Jardins
59000 Lille
France

Représentant permanent

Nom : MONOYEZ Franck
Né le 10/08/1965 à Roubaix (FRANCE)
Nationalité : Française

Adresse :
12 rue de Linselles
59117 Wervicq Sud
France

20/03/2017 : Nouveau dirigeant

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1992B20867
Type : Personne Physique

Nom : BONTEMPS Francois
Né le 02/12/1963 à LIMOGES (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Directeur général

Adresse :
20 avenue des Lilas
59420 Mouvaux
France

20/03/2017 : Nouveau dirigeant

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1992B20867
Type : Personne Physique

Nom : LOZIER David
Né le 15/04/1974 à Montargis (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Directeur général

Adresse :
92 boulevard Clémenceau
59700 Marcq en Baroeul
France

20/03/2017 : Nouveau dirigeant

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1992B20867
Type : Personne Morale

Nom : AEQUITAS AUDIT - SOCIETE DE COMMISSARIAT AUX COMPTES
Siren : 046350088
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
Z A du Pré Catelan -
9 rue Delesalle
59110 La Madeleine
France

20/03/2017 : Nouveau dirigeant

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1992B20867
Type : Personne Physique

Nom : DARROUSEZ Jean François
Qualité : Commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
106 avenue du Hautmont
59420 Mouvaux
France

Dépôts des actes :

09/08/2016 : Décision(s) du président

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1992B20867
Dépôt : N°13061 déposé le 22/08/2016
Etat : Déposé
Décision : Changement de directeur général

21/05/2014 : Décision(s) de l'associé unique

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1992B20867
Dépôt : N°14768 déposé le 25/09/2014
Etat : Déposé

31/07/2013 : Décision(s) de l'associé unique

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1992B20867
Dépôt : N°11755 déposé le 04/09/2013
Etat : Déposé
Décision : Changement de président

30/06/2009 : Procès-verbal

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1992B20867
Dépôt : N°2923572 déposé le 28/07/2009
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social

30/06/2009 : Procès-verbal

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1992B20867
Dépôt : N°2923572 déposé le 28/07/2009
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)

30/06/2009 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1992B20867
Dépôt : N°2923572 déposé le 28/07/2009
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social

30/06/2009 : Attestation

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1992B20867
Dépôt : N°2923572 déposé le 28/07/2009
Etat : Déposé

30/06/2009 : Procès-verbal

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1992B20867
Dépôt : N°2923572 déposé le 28/07/2009
Etat : Déposé
Décision : Nomination de directeur général

30/06/2009 : Statuts mis à jour

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1992B20867
Dépôt : N°2923572 déposé le 28/07/2009
Etat : Déposé

11/06/2009 : Rapport du commissaire aux comptes

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1992B20867
Dépôt : N°2923572 déposé le 28/07/2009
Etat : Déposé

11/06/2009 : Rapport du commissaire aux comptes

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1992B20867
Dépôt : N°2923572 déposé le 28/07/2009
Etat : Déposé

01/07/2008 : Statuts mis à jour

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1992B20867
Dépôt : N°2824058 déposé le 29/07/2008
Etat : Déposé

30/06/2008 : Procès-verbal d'assemblée générale

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1992B20867
Dépôt : N°2824058 déposé le 29/07/2008
Etat : Déposé
Décision : Changement relatif à l'objet social

29/06/2007 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1992B20867
Dépôt : N°2724120 déposé le 16/08/2007
Etat : Déposé
Décision : Démission(s) d'administrateur(s)

30/01/2004 : Déclaration de conformité

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1992B20867
Dépôt : N°2421310 déposé le 17/03/2004
Etat : Déposé

31/12/2003 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1992B20867
Dépôt : N°2421310 déposé le 17/03/2004
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)

31/12/2003 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1992B20867
Dépôt : N°2421310 déposé le 17/03/2004
Etat : Déposé
Décision : Mise en harmonie des statuts

31/12/2003 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1992B20867
Dépôt : N°2421310 déposé le 17/03/2004
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social

31/12/2003 : Statuts mis à jour

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1992B20867
Dépôt : N°2421310 déposé le 17/03/2004
Etat : Déposé

08/12/2003 : Rapport du commissaire à la fusion

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1992B20867
Dépôt : N°2325901 déposé le 18/12/2003
Etat : Déposé

14/11/2003 : Projet de traité de fusion

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1992B20867
Dépôt : N°2325423 déposé le 25/11/2003
Etat : Déposé

19/09/2002 : Déclaration de conformité

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1992B20867
Dépôt : N°2225350 déposé le 28/10/2002
Etat : Déposé

09/08/2002 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1992B20867
Dépôt : N°2225350 déposé le 28/10/2002
Etat : Déposé

23/07/2002 : Rapport du commissaire aux apports

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1992B20867
Dépôt : N°2223998 déposé le 02/08/2002
Etat : Déposé

17/06/2002 : Projet de traité de fusion

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1992B20867
Dépôt : N°2223331 déposé le 28/06/2002
Etat : Déposé

15/02/2001 : Procès-verbal d'assemblée générale

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1992B20867
Dépôt : N°2123788 déposé le 24/08/2001
Etat : Déposé
Décision : Changement de président

15/02/2001 : Procès-verbal d'assemblée générale

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1992B20867
Dépôt : N°2123788 déposé le 24/08/2001
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) d'administrateur(s)

01/09/2000 : Lettre de nomination

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1992B20867
Dépôt : N°2123479 déposé le 06/08/2001
Etat : Déposé

14/10/1996 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1992B20867
Dépôt : N°991929 déposé le 05/06/1997
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social

14/10/1996 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1992B20867
Dépôt : N°991929 déposé le 05/06/1997
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)

14/10/1996 : Statuts mis à jour

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1992B20867
Dépôt : N°991929 déposé le 05/06/1997
Etat : Déposé

23/07/1993 : Déclaration de conformité

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1992B20867
Dépôt : N°953275 déposé le 10/09/1993
Etat : Déposé

24/06/1993 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1992B20867
Dépôt : N°953275 déposé le 10/09/1993
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social

24/06/1993 : Statuts mis à jour

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1992B20867
Dépôt : N°953275 déposé le 10/09/1993
Etat : Déposé

22/06/1993 : Rapport du commissaire aux apports

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1992B20867
Dépôt : N°952354 déposé le 25/06/1993
Etat : Déposé

01/06/1993 : Acte sous seing privé

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1992B20867
Dépôt : N°953275 déposé le 10/09/1993
Etat : Déposé

24/11/1992 : Déclaration de conformité

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1992B20867
Dépôt : N°944480 déposé le 03/12/1992
Etat : Déposé

17/11/1992 : Attestation bancaire

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1992B20867
Dépôt : N°944480 déposé le 03/12/1992
Etat : Déposé

17/11/1992 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1992B20867
Dépôt : N°944480 déposé le 03/12/1992
Etat : Déposé
Décision : Nomination de président directeur général

17/11/1992 : Statuts constitutifs

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1992B20867
Dépôt : N°944480 déposé le 03/12/1992
Etat : Déposé
Décision : Formation de société commerciale

Etablissements :

20/03/2017 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 3
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1992B20867
Type : Siège et établissement principal

Adresse :
rue Gustave Eiffel Parc du Ferrain
59960 Neuville-en-Ferrain
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 17/11/1992
Activité : L'achat, la vente, la commercialisation la distribution, la représentation, le négoce de tous articles produits ou procédés de rangement, de stockage, de manutention, d'équipement, d'aménagement à usage industriel, commercial ou administratif et de tous articles de mobilier utilitaire professionnel et de bureaux, toute prestation de services relatives à ces activités et notamment la conception de tous articles concernant ces activités. L'activité de formation professionnelle liée, directement ou indirectement à l'objet social ou à tous objets similaires ou connexes
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

20/03/2017 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1992B20867
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
246 bis rue de la Lys
59250 Halluin
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 17/11/1992
Activité : LA FABRICATION ET LA CONCEPTION DE TOUS ARTICLES PRODUITS PROCEDES DE RANGEMENT, DE STOCKAGE DE MANUTENTION, D'QUIPEMENT, D'AMENAGEMENT A USAGE INDUSTRIEL, COMMERCIAL OU ADMINISTRATIF, PRESTA- TIONS DE SERVICES AUX SOCIETES DU GROUPE. FABRICATION ET MONTAGE D'OSSATURES METALLIQUES POUR EQUIPEMENTS INDUSTRIELS
Origine du fonds : Acquisition par fusion
- -
Type d’exploitation : Exploitation directe

20/03/2017 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1992B20867
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
2 rue Louis Armand
59200 Tourcoing
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/04/2007
Activité : COMMERCIALISATION EXPORT DES ARTICLES ET PROCEDES DE RANGEMENT, DE STOCKAGE
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

20/03/2017 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 15
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1992B20867
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
57 rue Baltard
59200 Tourcoing
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/03/2016
Activité : L'achat, la vente, la commercialisation la distribution, la représentation, le négoce de tous articles produits ou procédés de rangement, de stockage, de manutention, d'équipement, d'aménagement à usage industriel, commercial ou administratif et de tous articles de mobilier utilitaire professionnel et de bureaux, toute prestation de services relatives à ces activités et notamment la conception de tous articles concernant ces activités. L'activité de formation professionnelle liée, directement ou indirectement à l'objet social ou à tous objets similaires ou connexes
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

02/03/2017 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 2017B00237
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Lille Métropole

Adresse :
9 rue Louis Guingot
54500 Vandoeuvre-les-Nancy
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 02/01/2017
Activité : Commerce de gros (commerce inter entreprises) de fournitures et équipements industriels divers
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

08/02/2017 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Blois (4101)
Numéro de gestion : 2017B00112
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Lille Métropole

Adresse :
23 rue Jean Et Guy Dutems
41500 Mer
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/2017
Activité : Commerce de gros (commerce interentreprises) de fournitures et d'équipements industriels divers.
Origine du fonds : Création

07/04/2015 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 10
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1993B02385
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : LILLE METROPOLE

Adresse :
10 Rue Théodore Blanc
Bâtiment 3
33520 Bruges
FRANCE
Nom commercial : PROVOST DISTRIBUTION SA
Enseigne : PROVOST
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/1993
Activité : Bureau commercial sans autonomie rattache au siege social
Origine du fonds : Apport partiel d'actif
- récédent exploitan - ROVOST S
Type d’exploitation : Exploitation directe

03/03/2015 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1993B02013
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Lille Métropole

Adresse :
5 Avenue Albert Durand
31700 Blagnac
France
Nom commercial : PROVOST DISTRIBUTION
Enseigne : PROVOST
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/1993
Activité : Bureau commercial sans autonomie rattaché au siège social.
Origine du fonds : Apport
PPORT PARTIEL D'ACTI - récédent exploitan - ROVOST S
Type d’exploitation : Exploitation directe

06/02/2012 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 2002B70002
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Lille Métropole

Adresse :
15 rue du Pré de la Bataille
76000 Rouen
FRANCE
Enseigne : PROVOST
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/11/2001
Activité : L'achat, la vente, la commercialisation, la distribution, la représentation le négoce de tous articles produits ou procédés de rangement, de stockage, de manutention, d'équipement, d'aménagement, à usage industriel, commercial ou administratif et de tous articles de mobilier utilitaire professionnel et de bureaux, toutes prestations de services relatives à ces activités et notamment la location, la fabrication et la conception de tous articles concernant ces activités.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

09/01/2012 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 2012B00168
Type : Etablissement principal

Adresse :
12 rue de Bourgogne Borny
ZA Gpv de Metz Borny
57070 Metz
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 07/11/2011
Activité : Achat, vente, commercialisation, distribution de structures métalliques et de parties de structures.
Origine du fonds : Transfert d'établissement (origine hors ressort)
ransfert d'établissement secondaire de THEDING (57450), 17 rue de Buchwald (RCS SARREGUEMINES) à METZ (57000), 12 rue de Bourgogne - ZA GPV de metz Borny à compter du 17.11.2011 - -
Type d’exploitation : Exploitation directe

09/01/2012 : Etablissement ouvert

09/09/2011 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 2010B02063
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Lille Métropole

Adresse :
29 boulevard Albert Einstein Bâtiment F
44000 Nantes
France
Nom commercial : PROVOST DISTRIBUTION S.A.
Enseigne : PROVOST
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/1993
Activité : Achat, vente, la commercialisation, la distribution, la représentation, le négoce de tous articles produits ou procédés de rangement, de stockage, de manutention, d'équipement, d'aménagement, à usage industriel, commercial ou administratif et de tous articles de mobilier utilitaire profesionnel et de bureaux, toutes opérations de services relatives à ces activités et notamment la location, la fabrication et la conception de tous articles concernant ces activités
Origine du fonds : Transfert
- -
Type d’exploitation : Exploitation directe

14/08/2009 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 1998B80006
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Lille Métropole

Adresse :
7 à Ruellé Morlot
21200 Beaune
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/1998
Activité : Bureau sans autonomie, rattaché au siège social
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

10/08/2009 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 10
Greffe : Marseille (1303)
Numéro de gestion : 1993B02171
Type : Etablissement principal

Adresse :
AV. DU GENERAL DE GAULLE
13380 Plan-de-Cuques
FRANCE
Enseigne : PROVOST
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/1993
Activité : Bureau commercial sans autonomie rattaché au siège social
Origine du fonds : Apport
- récédent exploitan - ROVOST S
Type d’exploitation : Exploitation directe

04/08/2009 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1993B03408
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Lille Métropole

Adresse :
60 Rue Christian Lacouture
69500 Bron
France
Nom commercial : PROVOST DISTRIBUTION SA
Enseigne : PROVOST
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/1993
Activité : Bureau commercial sans autonomie au siège social.
Origine du fonds : Divers
pport partiel d'acti - -
Type d’exploitation : Exploitation directe

30/07/2009 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 10
Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1993B03902
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : LILLE METROPOLE

Adresse :
39 Boulevard Anatole France
93200 Saint-Denis
FRANCE
Nom commercial : PROVOST DISTRIBUTION SA
Enseigne : PROVOST
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/1993
Activité : Bureau commercial sans autonomie rattaché au siège social
Origine du fonds : Apport
- récédent exploitan - ROVOST S
Type d’exploitation : Exploitation directe

Observations :

20/03/2017 : Ajout

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro unique d’identification d’une observation : 1
Numéro unique d’observation : 1
Date d’ajout de l’observation : 03/12/1992
Texte de l'observation : Historique : PUBLICATION LEGALE: LA GAZETTE DU 21/ 11/1992 MODIFICATION DU 10/9/1993 : APPORT PARTIEL D'ACTIF DE LA SA PROVOST 15 RUE EMILE ZOLA A HALL UIN RCS B 886 380 310 EN DATE DU 24/6/1993 Mention du 28/10/2002 : FUSION ABSORPTION AU PROFIT DE PR OVOST DISTRIBUTION DES SOCIETES: MATERIEL D'AME- N AGEMENT SPECIALISE - MAS 10 RUE DE COPENHAGUE 9538 0 LOUVRES RCS PONTOISE 330267295, NOREQUIP SA RUE GUSTAVE EIFFEL PARC DU FERRAIN NEUVILLE EN FERRAIN RCS ROUBAIX-TOURCOING 320181225, ESSOR SARL RUE G USTAVE EIFFEL PARC DU FERRAIN NEUVILLE EN FERRAIN RCS ROUBAIX-TOURCOING 401353727 EN DATE DU 9/8/200 2 AVEC EFFET RETROACTIF AU 1/1/2002 Mention du 17/ 03/2004 : FUSION ABSORPTION DE PROVOST INDUSTRIE R UE GUSTAVE EIFFEL PARC DU FERRAIN NEUVILLE EN FERR AIN RCS B 389 281 031 EN DATE DU 31/12/2003

20/03/2017 : Ajout

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro unique d’identification d’une observation : 2
Numéro unique d’observation : 2
Date d’ajout de l’observation : 09/05/2008
Texte de l'observation : Historique : Mention du 9/05/2008 : acquisition pa rtielle du fonds de commerce de fabrication et con ception de tous articles, produits ou procédés de rangement, de stockage, de manutention, d'équipeme nt, d'aménagement à usage industriel, commercial o u administratif et de tous articles de mobilier ut ilitaire, professionnel et de bureau ainsi que de fabrication et commercialisation de tous meubles m étalliques appartenant à la société BIGUET DISTRIB UTION (480 606 292 RCS CHARTRES) consistant en le droit de se présenter en qualité de successeur de la société BIGUET DISTRIBUTION auprès de la client èle directe et relevant de la VPC, des transports, de la menuiserie et autres, à l'exclusion de tous autres éléments et ce en date du 17/12/2007 avec jouissance au 1/10/2007

20/03/2017 : Ajout

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro unique d’identification d’une observation : 29
Numéro unique d’observation : 29
Date d’ajout de l’observation : 08/03/2017
Texte de l'observation : Transmission universelle du patrimoine de la SA REDSTOCK dont le siège social est sis rue Gustave Eiffel Parc du Ferrain 59960 Neuville-en-Ferrain - RCS Lille Métropole 516 920 030 à compter du 02/01/2017.

03/03/2015 : Ajout

Greffe : Toulouse (3102)
Numéro unique d’identification d’une observation : 3
Texte de l'observation : RCS ROUBAIX TOURCOING : 92 B 867

03/03/2015 : Ajout

Greffe : Toulouse (3102)
Numéro unique d’identification d’une observation : 2
Numéro unique d’observation : 8286
Date d’ajout de l’observation : 06/06/1997
Texte de l'observation : Notification intergreffe MO DU 06.06.97 TRANSFERT DU SIEGE SOCIAL - ANCIENNE ADRESSE : 15 RUE EMILE ZOLA (59250) HALLUIN - NOUVELLE ADRESSE : PARC DU FERRAIN - RUE GUSTAVE EIFFEL (59960) NEUVILLE EN FERRAIN RCS ROUBAIX TOURCOING 92 B 867 A COMPTER DU 14/10/96

06/02/2012 : Ajout

Greffe : Rouen (7608)
Numéro unique d’identification d’une observation : 4
Date d’ajout de l’observation : 01/01/2009
Texte de l'observation : En application du décret n° 2008-146 en date du 15 février 2008, modifiant le siège et le ressort des tribunaux de commerce, l'ensemble des dossiers inscrits au registre du commerce et des sociétés du greffe du tribunal de commerce d'Elbeuf ainsi que les dossiers d'inscriptions de sûretés et privilèges ont été transférés au greffe du tribunal de commerce de Rouen. Cette modification prend effet au 1er janvier 2009. Le greffe de Rouen décline toute responsabilité sur toute mention ou inscription erronée ou omise par le fait du greffe précédemment compétent.

14/08/2009 : Ajout

Greffe : Dijon (2104)
Numéro unique d’identification d’une observation : 4
Date d’ajout de l’observation : 01/01/2009
Texte de l'observation : En application du décret n° 2008-146 en date du 15 février 2008, modifiant le siège et le ressort des tribunaux de commerce, l'ensemble des dossiers inscrits au registre du commerce et des sociétés du greffe du tribunal de commerce de Beaune ainsi que les dossiers d'inscriptions de sûretés et privilèges ont été transférés au greffe du tribunal de commerce de Dijon. Cette modification prend effet au 1er janvier 2009. Le greffe de Dijon décline toute responsabilité sur toute mention ou inscription erronée ou omise par le fait du greffe précédemment compétent.

Personnes morales :

20/03/2017 : PROVOST DISTRIBUTION

Greffe : Lille Métropole (5910)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Associé unique : Oui

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 03/12/1992
Date à laquelle la personne commence son activité : 03/12/1992

Type de capital : Fixe
Capital : 5115000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années

02/03/2017 : PROVOST DISTRIBUTION

Greffe : Nancy (5402)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 02/03/2017
Date à laquelle la personne commence son activité : 02/01/2017

Economie sociale et solidaire : Non

08/02/2017 : PROVOST DISTRIBUTION

Greffe : Blois (4101)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Associé unique : Oui

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 08/02/2017
Date à laquelle la personne commence son activité : 01/01/2017

Economie sociale et solidaire : Non

07/04/2015 : PROVOST DISTRIBUTION

Greffe : Bordeaux (3302)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 13/12/1993

Economie sociale et solidaire : Non

03/03/2015 : PROVOST DISTRIBUTION

Greffe : Toulouse (3102)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Associé unique : Oui

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 01/12/1993

Economie sociale et solidaire : Non

06/02/2012 : PROVOST DISTRIBUTION

Greffe : Rouen (7608)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 11/01/2002

Economie sociale et solidaire : Non

09/01/2012 : PROVOST DISTRIBUTION SA

Greffe : Metz (5751)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 09/01/2012

Economie sociale et solidaire : Non

09/01/2012 : PROVOST DISTRIBUTION SA

09/09/2011 : PROVOST DISTRIBUTION

Greffe : Nantes (4401)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 14/09/2010
Date à laquelle la personne commence son activité : 14/09/2010

Economie sociale et solidaire : Non

14/08/2009 : PROVOST DISTRIBUTION

Greffe : Dijon (2104)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Associé unique : Oui

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 15/01/1998

Economie sociale et solidaire : Non

10/08/2009 : PROVOST DISTRIBUTION SA

Greffe : Marseille (1303)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 10/12/1993

Economie sociale et solidaire : Non

04/08/2009 : PROVOST DISTRIBUTION SA

Greffe : Lyon (6901)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Associé unique : Oui

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 08/12/1993

Economie sociale et solidaire : Non

30/07/2009 : PROVOST DISTRIBUTION SA

Greffe : Bobigny (9301)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 07/12/1993

Economie sociale et solidaire : Non

Dépôts des comptes annuels :

31/12/2000 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1992B20867
Dépôt : N°20169 déposé le 11/01/2002
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/1999 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1992B20867
Dépôt : N°20168 déposé le 11/01/2002
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/1998 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1992B20867
Dépôt : N°114458 déposé le 29/12/1999
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/1996 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1992B20867
Dépôt : N°100417 déposé le 24/02/1998
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/1995 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1992B20867
Dépôt : N°90371 déposé le 19/02/1997
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/1994 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1992B20867
Dépôt : N°74933 déposé le 28/12/1995
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/1993 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1992B20867
Dépôt : N°70641 déposé le 23/03/1995
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/1992 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1992B20867
Dépôt : N°53959 déposé le 08/11/1993
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Comptes annuels :

31/12/2020 : Compte annuel complet

Greffe : LILLE METROPOLE (5910)
Numéro de dépôt : 8308 du 17/03/2022
Numéro de gestion : 1992B20867
Code activité : 2511Z : Fabrication de produits métalliques, à l’exception des machines et des équipements (NAFRev2 : 25)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AF	Concessions, brevets et droits similaires	567 899	534 979	32 920	42 205
AH	Fonds commercial	235 299	47 676	187 622
AJ	Autres immobilisations incorporelles	10 007	8 150	1 857	3 857
AP	Constructions	1 645 666	742 658	903 008	775 230
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	13 921 016	8 705 350	5 215 665	5 641 689
AT	Autres immobilisations corporelles	606 340	450 358	155 982	124 343
AX	Avances et acomptes	8 010		8 010
CU	Autres participations	5 646 464	1 042 333	4 604 131	2 353 447
BB	Créances rattachées à des participations	3 004 806		3 004 806	3 498 356
BH	Autres immobilisations financières	81 247		81 247	75 774
BJ	TOTAL (I)	25 726 759	11 531 505	14 195 253	12 514 906
BL	Matières premières, approvisionnements	2 132 407		2 132 407	2 279 537
BR	Produits intermédiaires et finis	2 691 807		2 691 807	2 470 048
BT	Marchandises	3 840 193	503 500	3 336 693	3 424 908
BV	Avances et acomptes versés sur commandes				21 479
BX	Clients et comptes rattachés	21 832 012	445 668	21 386 344	20 036 809
BZ	Autres créances	8 634 188		8 634 188	3 840 073
CF	Disponibilités	660 316		660 316	581 865
CH	Charges constatées d’avance	1 085 499		1 085 499	448 366
CJ	TOTAL (II)	40 876 423	949 168	39 927 255	33 103 088
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	66 603 182	12 480 673	54 122 508	45 617 994
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	5 115 000	5 115 000
DB	Primes d’émission, de fusion, d’apport, ...	802 424	802 424
DD	Réserve légale (1)	511 500	511 500
DG	Autres réserves	865 292	865 292
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	-1 760 099	439 485
DJ	Subventions d’investissement	264 000	264 000
DK	Provisions réglementées	4 172 606	3 983 886
DL	TOTAL (I)	9 970 723	11 981 589
DP	Provisions pour risques	19 400	835 820
DR	TOTAL (III)	19 400	835 820
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	5 522 933	518 565
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	16 796 299	13 651 803
DW	Avances et acomptes reçus sur commandes en cours	2 337 064	1 363 964
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	13 964 562	12 735 681
DY	Dettes fiscales et sociales	4 713 268	4 049 722
EA	Autres dettes	778 047	480 848
EB	Produits constatés d’avance (2)	20 209
EC	TOTAL (IV)	44 132 384	32 800 585
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	54 122 508	45 617 994
EG	Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an	20 629 840	17 498 655
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FA	Ventes de marchandises	25 649 905	3 200 381	28 850 287	22 990 626
FD	Production vendue biens	30 398 513	5 929 636	36 328 150	32 659 377
FG	Production vendue services	15 178 417	863 906	16 042 324	12 956 565
FJ	Chiffres d’affaires nets	71 226 836	9 993 925	81 220 762	68 606 569
FM	Production stockée			221 759	-215 022
FN	Production immobilisée			81 516	174 827
FO	Subventions d’exploitation				3 924
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			400 948	280 419
FQ	Autres produits			46 968	86 282
FR	Total des produits d’exploitation (I)			81 971 954	68 937 001
FS	Achats de marchandises (y compris droits de douane)			20 873 339	17 527 485
FT	Variation de stock (marchandises)			-315 274	-959 487
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements			14 756 555	11 015 425
FV	Variation de stock (matières premières et approvisionnements)			147 130	186 279
FW	Autres achats et charges externes			26 436 010	20 838 918
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			1 325 836	1 270 195
FY	Salaires et traitements			12 839 297	11 113 758
FZ	Charges sociales			4 868 806	4 228 247
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			939 341	860 532
GB	Dot. d’exploit. - Dotations aux provisions				42 953
GC	Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions			663 076	178 722
GE	Autres charges			1 552 983	1 508 427
GF	Total des charges d’exploitation (II)			84 087 104	67 811 461
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			-2 115 149	1 125 540
GK	Produits des autres valeurs mobilières et créances de l’actif immobilisé			81 480	72 787
GL	Autres intérêts et produits assimilés			72 242	107 959
GM	Reprises sur provisions et transferts de charges			582 476
GN	Différences positives de change			26 817	1
GP	Total des produits financiers (V)			763 017	180 748
GQ	Dotations financières sur amortissements et provisions			25 000	295 820
GR	Intérêts et charges assimilées			542 767	255 156
GS	Différences négatives de change			299 231	262
GU	Total des charges financières (VI)			597 690	551 238
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			165 326	-370 489
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			-1 949 823	755 050
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HA	Produits exceptionnels sur opérations de gestion	380 000	29
HB	Produits exceptionnels sur opérations en capital	265	4 635
HC	Reprises sur provisions et transferts de charges	864 057	461 607
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	1 244 322	466 273
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	1 930 632	82
HF	Charges exceptionnelles sur opérations en capital	2 230	13 776
HG	Dotations exceptionnelles aux amortissements et provisions	529 922	422 292
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	2 462 786	436 151
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	-1 218 464	30 121
HJ	Participation des salariés aux résultats de l’entreprise		155 080
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	-1 408 188	190 607
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	83 979 293	69 584 023
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	85 739 393	69 144 538
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	-1 760 099	439 485
A1	Renvois : Transfert de charges	123 104	134 707
A4	Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (charges)	1 554 016	1 348 568
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
PE	AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles	436 188	192 487	80 824	547 852
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	9 147 414	948 956	198 004	9 898 366
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	9 583 603	1 141 444	278 828	10 446 218
Page 07 : Provisions
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
3X	Amortissements dérogatoires				4 172 606
3Z	Total Provisions réglementées	3 983 886	477 757	312 057	4 172 606
5V	Autres provisions pour risques et charges				19 400
5Z	Total Provisions pour risques et charges	835 820	19 400	835 820	19 400
6A	sur immobilisations – incorporelles	42 953			42 953
9U	sur immobilisations – titres de participation				1 042 333
6N	Sur stocks et en cours	100 010	503 499	100 010	503 499
6T	Sur comptes clients	352 595	270 906	177 833	445 668
6X	Autres provisions pour dépréciation	352 595	270 906	177 833	445 668
7B	Total Provisions pour dépréciation	2 459 112	799 405	1 224 062	2 034 454
7C	TOTAL GENERAL	7 278 819	1 296 562	2 371 939	6 226 461
UE	dont dotations et reprises : - d’Exploitation		774 405	277 843
UG	- Financières		25 000	1 242 039
UJ	- Exceptionnelles		497 157	852 056
Page 08 : Créances et dettes
Code	Libellé du poste	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 à 5ans	Montant plus de 5 ans
UL	Créances rattachées à des participations	3 004 806	600 000	2 404 806
UP	Prêts			1
UT	Autres immobilisations financières	81 247		81 247
VA	Clients douteux ou litigieux	491 044		491 044
UX	Autres créances clients	21 340 968	21 340 968	21 340 968
UY	Personnel et comptes rattachés	49 087	49 087	49 087
VB	T. V. A.	570 858	570 858
VP	Divers	5 108	5 108	5 108
VC	Groupe et associés	7 446 113	7 446 113	7 446 113
VS	Charges constatées d’avance	1 085 499	1 085 499	1 085 499
VT	TOTAL – ETAT DES CREANCES	34 637 754	31 660 657	2 977 097
VH	Emprunts à plus d’1 an à l’origine	5 522 933	1 153 752	4 369 180
8A	Emprunts et dettes financières divers	16 796 299		16 796 299
8B	Fournisseurs et comptes rattaché	13 964 562	13 964 562
8C	Personnel et comptes rattachés	1 683 270	1 683 270
8D	Sécurité sociale et autres organismes sociaux	2 076 681	2 076 681
VW	T.V.A.	837 429	837 429
VQ	Autres impôts, taxes et assimilés	115 886	115 886
8K	Autres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)	778 047	778 047
8L	Produits constatés d’avance	20 209	20 209
VY	TOTAL – ETAT DES DETTES	41 795 320	20 629 840	21 165 479
VJ	Emprunts souscrits en cours d’exercice	5 900 000
VK	Emprunts remboursés en cours d’exercice	896 756

31/12/2019 : Compte annuel complet

Greffe : LILLE METROPOLE (5910)
Numéro de dépôt : 28993 du 23/12/2021
Numéro de gestion : 1992B20867
Code activité : 2511Z : Fabrication de produits métalliques, à l’exception des machines et des équipements (NAFRev2 : 25)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AF	Concessions, brevets et droits similaires	567 899	534 979	32 920	42 205
AH	Fonds commercial	235 299	47 676	187 622
AJ	Autres immobilisations incorporelles	10 007	8 150	1 857	3 857
AP	Constructions	1 645 666	742 658	903 008	775 230
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	13 921 016	8 705 350	5 215 665	5 641 689
AT	Autres immobilisations corporelles	606 340	450 358	155 982	124 343
AX	Avances et acomptes	8 010		8 010
CU	Autres participations	5 646 464	1 042 333	4 604 131	2 353 447
BB	Créances rattachées à des participations	3 004 806		3 004 806	3 498 356
BH	Autres immobilisations financières	81 247		81 247	75 774
BJ	TOTAL (I)	25 726 759	11 531 505	14 195 253	12 514 906
BL	Matières premières, approvisionnements	2 132 407		2 132 407	2 279 537
BR	Produits intermédiaires et finis	2 691 807		2 691 807	2 470 048
BT	Marchandises	3 840 193	503 500	3 336 693	3 424 908
BV	Avances et acomptes versés sur commandes				21 479
BX	Clients et comptes rattachés	21 832 012	445 668	21 386 344	20 036 809
BZ	Autres créances	8 634 188		8 634 188	3 840 073
CF	Disponibilités	660 316		660 316	581 865
CH	Charges constatées d’avance	1 085 499		1 085 499	448 366
CJ	TOTAL (II)	40 876 423	949 168	39 927 255	33 103 088
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	66 603 182	12 480 673	54 122 508	45 617 994
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	5 115 000	5 115 000
DB	Primes d’émission, de fusion, d’apport, ...	802 424	802 424
DD	Réserve légale (1)	511 500	511 500
DG	Autres réserves	865 292	865 292
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	-1 760 099	439 485
DJ	Subventions d’investissement	264 000	264 000
DK	Provisions réglementées	4 172 606	3 983 886
DL	TOTAL (I)	9 970 723	11 981 589
DP	Provisions pour risques	19 400	835 820
DR	TOTAL (III)	19 400	835 820
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	5 522 933	518 565
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	16 796 299	13 651 803
DW	Avances et acomptes reçus sur commandes en cours	2 337 064	1 363 964
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	13 964 562	12 735 681
DY	Dettes fiscales et sociales	4 713 268	4 049 722
EA	Autres dettes	778 047	480 848
EB	Produits constatés d’avance (2)	20 209
EC	TOTAL (IV)	44 132 384	32 800 585
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	54 122 508	45 617 994
EG	Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an	20 629 840	17 498 655
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FA	Ventes de marchandises	25 649 905	3 200 381	28 850 287	22 990 626
FD	Production vendue biens	30 398 513	5 929 636	36 328 150	32 659 377
FG	Production vendue services	15 178 417	863 906	16 042 324	12 956 565
FJ	Chiffres d’affaires nets	71 226 836	9 993 925	81 220 762	68 606 569
FM	Production stockée			221 759	-215 022
FN	Production immobilisée			81 516	174 827
FO	Subventions d’exploitation				3 924
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			400 948	280 419
FQ	Autres produits			46 968	86 282
FR	Total des produits d’exploitation (I)			81 971 954	68 937 001
FS	Achats de marchandises (y compris droits de douane)			20 873 339	17 527 485
FT	Variation de stock (marchandises)			-315 274	-959 487
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements			14 756 555	11 015 425
FV	Variation de stock (matières premières et approvisionnements)			147 130	186 279
FW	Autres achats et charges externes			26 436 010	20 838 918
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			1 325 836	1 270 195
FY	Salaires et traitements			12 839 297	11 113 758
FZ	Charges sociales			4 868 806	4 228 247
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			939 341	860 532
GB	Dot. d’exploit. - Dotations aux provisions				42 953
GC	Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions			663 076	178 722
GE	Autres charges			1 552 983	1 508 427
GF	Total des charges d’exploitation (II)			84 087 104	67 811 461
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			-2 115 149	1 125 540
GK	Produits des autres valeurs mobilières et créances de l’actif immobilisé			81 480	72 787
GL	Autres intérêts et produits assimilés			72 242	107 959
GM	Reprises sur provisions et transferts de charges			582 476
GN	Différences positives de change			26 817	1
GP	Total des produits financiers (V)			763 017	180 748
GQ	Dotations financières sur amortissements et provisions			25 000	295 820
GR	Intérêts et charges assimilées			542 767	255 156
GS	Différences négatives de change			299 231	262
GU	Total des charges financières (VI)			597 690	551 238
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			165 326	-370 489
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			-1 949 823	755 050
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HA	Produits exceptionnels sur opérations de gestion	380 000	29
HB	Produits exceptionnels sur opérations en capital	265	4 635
HC	Reprises sur provisions et transferts de charges	864 057	461 607
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	1 244 322	466 273
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	1 930 632	82
HF	Charges exceptionnelles sur opérations en capital	2 230	13 776
HG	Dotations exceptionnelles aux amortissements et provisions	529 922	422 292
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	2 462 786	436 151
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	-1 218 464	30 121
HJ	Participation des salariés aux résultats de l’entreprise		155 080
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	-1 408 188	190 607
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	83 979 293	69 584 023
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	85 739 393	69 144 538
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	-1 760 099	439 485
A1	Renvois : Transfert de charges	123 104	134 707
A4	Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (charges)	1 554 016	1 348 568
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
PE	AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles	436 188	192 487	80 824	547 852
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	9 147 414	948 956	198 004	9 898 366
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	9 583 603	1 141 444	278 828	10 446 218
Page 07 : Provisions
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
3X	Amortissements dérogatoires				4 172 606
3Z	Total Provisions réglementées	3 983 886	477 757	312 057	4 172 606
5V	Autres provisions pour risques et charges				19 400
5Z	Total Provisions pour risques et charges	835 820	19 400	835 820	19 400
6A	sur immobilisations – incorporelles	42 953			42 953
9U	sur immobilisations – titres de participation				1 042 333
6N	Sur stocks et en cours	100 010	503 499	100 010	503 499
6T	Sur comptes clients	352 595	270 906	177 833	445 668
6X	Autres provisions pour dépréciation	352 595	270 906	177 833	445 668
7B	Total Provisions pour dépréciation	2 459 112	799 405	1 224 062	2 034 454
7C	TOTAL GENERAL	7 278 819	1 296 562	2 371 939	6 226 461
UE	dont dotations et reprises : - d’Exploitation		774 405	277 843
UG	- Financières		25 000	1 242 039
UJ	- Exceptionnelles		497 157	852 056
Page 08 : Créances et dettes
Code	Libellé du poste	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 à 5ans	Montant plus de 5 ans
UL	Créances rattachées à des participations	3 004 806	600 000	2 404 806
UP	Prêts			1
UT	Autres immobilisations financières	81 247		81 247
VA	Clients douteux ou litigieux	491 044		491 044
UX	Autres créances clients	21 340 968	21 340 968	21 340 968
UY	Personnel et comptes rattachés	49 087	49 087	49 087
VB	T. V. A.	570 858	570 858
VP	Divers	5 108	5 108	5 108
VC	Groupe et associés	7 446 113	7 446 113	7 446 113
VS	Charges constatées d’avance	1 085 499	1 085 499	1 085 499
VT	TOTAL – ETAT DES CREANCES	34 637 754	31 660 657	2 977 097
VH	Emprunts à plus d’1 an à l’origine	5 522 933	1 153 752	4 369 180
8A	Emprunts et dettes financières divers	16 796 299		16 796 299
8B	Fournisseurs et comptes rattaché	13 964 562	13 964 562
8C	Personnel et comptes rattachés	1 683 270	1 683 270
8D	Sécurité sociale et autres organismes sociaux	2 076 681	2 076 681
VW	T.V.A.	837 429	837 429
VQ	Autres impôts, taxes et assimilés	115 886	115 886
8K	Autres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)	778 047	778 047
8L	Produits constatés d’avance	20 209	20 209
VY	TOTAL – ETAT DES DETTES	41 795 320	20 629 840	21 165 479
VJ	Emprunts souscrits en cours d’exercice	5 900 000
VK	Emprunts remboursés en cours d’exercice	896 756

31/12/2017 : Compte annuel complet

Greffe : LILLE METROPOLE (5910)
Numéro de dépôt : 14616 du 31/07/2019
Numéro de gestion : 1992B20867
Code activité : 2511Z : Fabrication de produits métalliques, à l’exception des machines et des équipements (NAFRev2 : 25)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AF	Concessions, brevets et droits similaires	567 899	534 979	32 920	42 205
AH	Fonds commercial	235 299	47 676	187 622
AJ	Autres immobilisations incorporelles	10 007	8 150	1 857	3 857
AP	Constructions	1 645 666	742 658	903 008	775 230
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	13 921 016	8 705 350	5 215 665	5 641 689
AT	Autres immobilisations corporelles	606 340	450 358	155 982	124 343
AX	Avances et acomptes	8 010		8 010
CU	Autres participations	5 646 464	1 042 333	4 604 131	2 353 447
BB	Créances rattachées à des participations	3 004 806		3 004 806	3 498 356
BH	Autres immobilisations financières	81 247		81 247	75 774
BJ	TOTAL (I)	25 726 759	11 531 505	14 195 253	12 514 906
BL	Matières premières, approvisionnements	2 132 407		2 132 407	2 279 537
BR	Produits intermédiaires et finis	2 691 807		2 691 807	2 470 048
BT	Marchandises	3 840 193	503 500	3 336 693	3 424 908
BV	Avances et acomptes versés sur commandes				21 479
BX	Clients et comptes rattachés	21 832 012	445 668	21 386 344	20 036 809
BZ	Autres créances	8 634 188		8 634 188	3 840 073
CF	Disponibilités	660 316		660 316	581 865
CH	Charges constatées d’avance	1 085 499		1 085 499	448 366
CJ	TOTAL (II)	40 876 423	949 168	39 927 255	33 103 088
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	66 603 182	12 480 673	54 122 508	45 617 994
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	5 115 000	5 115 000
DB	Primes d’émission, de fusion, d’apport, ...	802 424	802 424
DD	Réserve légale (1)	511 500	511 500
DG	Autres réserves	865 292	865 292
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	-1 760 099	439 485
DJ	Subventions d’investissement	264 000	264 000
DK	Provisions réglementées	4 172 606	3 983 886
DL	TOTAL (I)	9 970 723	11 981 589
DP	Provisions pour risques	19 400	835 820
DR	TOTAL (III)	19 400	835 820
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	5 522 933	518 565
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	16 796 299	13 651 803
DW	Avances et acomptes reçus sur commandes en cours	2 337 064	1 363 964
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	13 964 562	12 735 681
DY	Dettes fiscales et sociales	4 713 268	4 049 722
EA	Autres dettes	778 047	480 848
EB	Produits constatés d’avance (2)	20 209
EC	TOTAL (IV)	44 132 384	32 800 585
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	54 122 508	45 617 994
EG	Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an	20 629 840	17 498 655
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FA	Ventes de marchandises	25 649 905	3 200 381	28 850 287	22 990 626
FD	Production vendue biens	30 398 513	5 929 636	36 328 150	32 659 377
FG	Production vendue services	15 178 417	863 906	16 042 324	12 956 565
FJ	Chiffres d’affaires nets	71 226 836	9 993 925	81 220 762	68 606 569
FM	Production stockée			221 759	-215 022
FN	Production immobilisée			81 516	174 827
FO	Subventions d’exploitation				3 924
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			400 948	280 419
FQ	Autres produits			46 968	86 282
FR	Total des produits d’exploitation (I)			81 971 954	68 937 001
FS	Achats de marchandises (y compris droits de douane)			20 873 339	17 527 485
FT	Variation de stock (marchandises)			-315 274	-959 487
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements			14 756 555	11 015 425
FV	Variation de stock (matières premières et approvisionnements)			147 130	186 279
FW	Autres achats et charges externes			26 436 010	20 838 918
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			1 325 836	1 270 195
FY	Salaires et traitements			12 839 297	11 113 758
FZ	Charges sociales			4 868 806	4 228 247
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			939 341	860 532
GB	Dot. d’exploit. - Dotations aux provisions				42 953
GC	Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions			663 076	178 722
GE	Autres charges			1 552 983	1 508 427
GF	Total des charges d’exploitation (II)			84 087 104	67 811 461
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			-2 115 149	1 125 540
GK	Produits des autres valeurs mobilières et créances de l’actif immobilisé			81 480	72 787
GL	Autres intérêts et produits assimilés			72 242	107 959
GM	Reprises sur provisions et transferts de charges			582 476
GN	Différences positives de change			26 817	1
GP	Total des produits financiers (V)			763 017	180 748
GQ	Dotations financières sur amortissements et provisions			25 000	295 820
GR	Intérêts et charges assimilées			542 767	255 156
GS	Différences négatives de change			299 231	262
GU	Total des charges financières (VI)			597 690	551 238
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			165 326	-370 489
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			-1 949 823	755 050
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HA	Produits exceptionnels sur opérations de gestion	380 000	29
HB	Produits exceptionnels sur opérations en capital	265	4 635
HC	Reprises sur provisions et transferts de charges	864 057	461 607
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	1 244 322	466 273
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	1 930 632	82
HF	Charges exceptionnelles sur opérations en capital	2 230	13 776
HG	Dotations exceptionnelles aux amortissements et provisions	529 922	422 292
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	2 462 786	436 151
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	-1 218 464	30 121
HJ	Participation des salariés aux résultats de l’entreprise		155 080
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	-1 408 188	190 607
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	83 979 293	69 584 023
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	85 739 393	69 144 538
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	-1 760 099	439 485
A1	Renvois : Transfert de charges	123 104	134 707
A4	Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (charges)	1 554 016	1 348 568
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
PE	AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles	436 188	192 487	80 824	547 852
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	9 147 414	948 956	198 004	9 898 366
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	9 583 603	1 141 444	278 828	10 446 218
Page 07 : Provisions
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
3X	Amortissements dérogatoires				4 172 606
3Z	Total Provisions réglementées	3 983 886	477 757	312 057	4 172 606
5V	Autres provisions pour risques et charges				19 400
5Z	Total Provisions pour risques et charges	835 820	19 400	835 820	19 400
6A	sur immobilisations – incorporelles	42 953			42 953
9U	sur immobilisations – titres de participation				1 042 333
6N	Sur stocks et en cours	100 010	503 499	100 010	503 499
6T	Sur comptes clients	352 595	270 906	177 833	445 668
6X	Autres provisions pour dépréciation	352 595	270 906	177 833	445 668
7B	Total Provisions pour dépréciation	2 459 112	799 405	1 224 062	2 034 454
7C	TOTAL GENERAL	7 278 819	1 296 562	2 371 939	6 226 461
UE	dont dotations et reprises : - d’Exploitation		774 405	277 843
UG	- Financières		25 000	1 242 039
UJ	- Exceptionnelles		497 157	852 056
Page 08 : Créances et dettes
Code	Libellé du poste	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 à 5ans	Montant plus de 5 ans
UL	Créances rattachées à des participations	3 004 806	600 000	2 404 806
UP	Prêts			1
UT	Autres immobilisations financières	81 247		81 247
VA	Clients douteux ou litigieux	491 044		491 044
UX	Autres créances clients	21 340 968	21 340 968	21 340 968
UY	Personnel et comptes rattachés	49 087	49 087	49 087
VB	T. V. A.	570 858	570 858
VP	Divers	5 108	5 108	5 108
VC	Groupe et associés	7 446 113	7 446 113	7 446 113
VS	Charges constatées d’avance	1 085 499	1 085 499	1 085 499
VT	TOTAL – ETAT DES CREANCES	34 637 754	31 660 657	2 977 097
VH	Emprunts à plus d’1 an à l’origine	5 522 933	1 153 752	4 369 180
8A	Emprunts et dettes financières divers	16 796 299		16 796 299
8B	Fournisseurs et comptes rattaché	13 964 562	13 964 562
8C	Personnel et comptes rattachés	1 683 270	1 683 270
8D	Sécurité sociale et autres organismes sociaux	2 076 681	2 076 681
VW	T.V.A.	837 429	837 429
VQ	Autres impôts, taxes et assimilés	115 886	115 886
8K	Autres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)	778 047	778 047
8L	Produits constatés d’avance	20 209	20 209
VY	TOTAL – ETAT DES DETTES	41 795 320	20 629 840	21 165 479
VJ	Emprunts souscrits en cours d’exercice	5 900 000
VK	Emprunts remboursés en cours d’exercice	896 756

Entreprises similaires :
Fab. prod. métalliq. sf machine & équipt

ETABLISSEMENTS PIERRE DEVEUGLE - NEUVILLE-EN-FERRAINART-CHROME - NEUVILLE-EN-FERRAINSAMVAZ - NEUVILLE-EN-FERRAINPROVOST DISTRIBUTION - NEUVILLE-EN-FERRAINFIMUREX BTP NORD - NEUVILLE-EN-FERRAINOPTIKINETICS LIMITED - NEUVILLE-EN-FERRAINRGJ CREATION METALLIQUE - LIGNY-EN-CAMBRESISWL-POSE - METERENANTHONY NATIEZ - COUDEKERQUE-BRANCHEMOKA CREATION - SAINT-SOUPLETUNE HISTOIRE A LA PETITE CUILLERE - ARMENTIERESAUXILIUM - DENAINSOUFFLE D'ENVIES - GENECHPERLITE FERRONNERIE - FEIGNIESSALVA LE FER - WATTRELOS

Vous êtes responsable de cette entreprise ?

Vous pouvez améliorer la visibilité de votre entreprise sur internet en cliquant ici