QUALI-ACCESS

Entreprise

QUALI-ACCESS
Dernière mise à jour : 30/09/2022

Informations de l'établissement :
Date de création : 01/10/2017
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 83290731500010 / Siren : 832907315 / NIC : 00010
N° de TVA : FR 17 832907315
Effectif en 2021 : 6 à 9 salariés
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 22/03/2024
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section M : ACTIVITÉS SPÉCIALISÉES, SCIENTIFIQUES ET TECHNIQUES
Cette section comprend les activités professionnelles, scientifiques et techniques spécialisées. Ces activités re- quièrent un niveau de formation élevé et apportent aux utilisateurs des connaissances et compétences spécialisées.
70 : Activités des sièges sociaux ; conseil de gestion
Cette division comprend le conseil et l’assistance à des entreprises et autres organisations sur des questions de gestion telles que la planification stratégique et organisationnelle, la planification et la budgétisation financières, les objectifs et les politiques de marketing, les politiques, les pratiques et la planification en matière de ressources humaines, la planification de la production et du contrôle. Elle comprend également la supervision et la gestion d’autres unités de la même société ou entreprise, c’est-à-dire les activités des sièges sociaux.
70.1 : Activités des sièges sociaux
70.10 : Activités des sièges sociaux
70.10Z : Activités des sièges sociaux
Cette sous-classe comprend la supervision et la gestion d’autres unités de la même entreprise ou du même groupe, la prise en charge du rôle de planification et de direction stratégique ou organisationnelle de l’entreprise ou du groupe, l’exercice du contrôle opérationnel et la gestion des opérations courantes des unités rattachées. Cette classe ne concerne que des unités sans activité «productive» significative.

Cette sous-classe comprend :
- les activités des sièges sociaux
- les activités des sièges administratifs centralisés
- les activités des sièges d’entreprise
- les activités des bureaux locaux et régionaux
- les activités de gestion des filiales

Cette sous-classe ne comprend pas :
- les activités des sociétés holding n’intervenant pas dans la gestion (cf. 64.20Z) Produits associés : 70.10.10
Coordonnées de l'établissement :
QUALI-ACCESS
Adresse :
778 RD 1085
38300 LES EPARRES
Historique de l'établissement :
30/09/2022 : caractère employeur
Caractère employeur : Non
05/09/2022 : activité principale
Activité principale : Activités des sièges sociaux (NAFRev2 : 70.10Z)
14/05/2018 : caractère employeur
Caractère employeur : Oui
Informations de l'unité légale :
Date de création : 01/10/2017
Dénomination : QUALI-ACCESS
Activité principale : Travaux de menuiserie métallique et serrurerie (NAFRev2 : 43.32B)
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
Catégorie d'entreprise en 2021 : petite ou moyenne entreprise
Caractère employeur : Non
Effectif en 2021 : 6 à 9 salariés
Economie sociale et solidaire : Non
Liste des établissements :
Publications au Bodacc :
06/04/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2836
NOJO : 380200002903820
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VIENNE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2022
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Vienne 832 907 315
Dénomination : Quali-Access
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
31/12/2022 : Modifications générales

Annonce N°1021
NOJO : 038020000284889
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VIENNE (38)
Descriptif : Modification de l'administration. Modification de la forme juridique.

Numéro d'identification : RCS Vienne 832 907 315
Dénomination : Quali-Access
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Administration :
BERT Jérôme Jean-Dominique nom d'usage : BERT n'est plus gérant.
Société à responsabilité limitée HBV devient président
13/03/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3267
NOJO : 380200002657450
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VIENNE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2021
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Vienne 832 907 315
Dénomination : Quali-Access
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
08/07/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3275
NOJO : 380200002498680
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VIENNE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2020
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Vienne 832 907 315
Dénomination : Quali-Access
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
07/06/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2585
NOJO : 380200002262080
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VIENNE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2019
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Vienne 832 907 315
Dénomination : Quali-Access
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
16/08/2019 : Modifications générales

Annonce N°1125
NOJO : 038020000212874
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VIENNE (38)
Descriptif : Modification du capital.

Numéro d'identification : RCS Vienne 832 907 315
Dénomination : Quali-Access
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
Montant du capital : 20000.00 EUR
18/07/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°9235
NOJO : 380200002108080
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VIENNE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2018
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Vienne 832 907 315
Dénomination : Quali-Access
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
10/11/2017 : Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal

Annonce N°761
NOJO : 038020000180319
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VIENNE (38)
Catégorie de création : Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal
Date de commencement d'activité : 01/10/2017

Numéro d'identification : RCS Vienne 832 907 315
Dénomination : Quali-Access
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée

Administration :
Gérant : BERT Jérôme Jean-Dominique nom d'usage : BERT
Montant du capital : 1000.00 EUR
Historique de l'unité légale :
01/12/2022 : catégorie juridique
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
05/09/2022 : caractère employeur
Caractère employeur : Non
18/06/2019 : économie sociale et solidaire
Economie sociale et solidaire : Oui
Représentants légaux :
31/03/2023 : Nouveau dirigeant
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 2017B01317
Type : Personne Morale

Nom : HBV
Siren : 920758760
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Qualité : président

Adresse :
85 Rue Antoine Condorcet
38090 Vaulx-Milieu
France
01/03/2022 : Nouveau dirigeant
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 2017B01317
Type : Personne Morale

Nom : HBV
Siren : 920758760
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Qualité : président

Adresse :
85 Rue Antoine Condorcet
38090 Vaulx-Milieu
France
Dépôts des actes :
01/12/2022 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 2017B01317
Dépôt : N°009151 déposé le 19/12/2022
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Modification de la forme juridique ou du statut particulier Sté pluripersonnelle devient unipersonnelle
01/12/2022 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 2017B01317
Dépôt : N°009151 déposé le 19/12/2022
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Modification de la forme juridique ou du statut particulier Sté pluripersonnelle devient unipersonnelle
23/11/2022 : Rapport du commissaire à la transformation
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 2017B01317
Dépôt : N°008427 déposé le 23/11/2022
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier
23/11/2022 : Rapport du commissaire à la transformation
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 2017B01317
Dépôt : N°008427 déposé le 23/11/2022
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier
18/06/2019 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 2017B01317
Dépôt : N°004413 déposé le 29/07/2019
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Modification des principales activités
18/06/2019 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 2017B01317
Dépôt : N°004413 déposé le 29/07/2019
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Modification des principales activités
N.C             : Statuts constitutifs
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 2017B01317
Dépôt : N°004865 déposé le 31/10/2017
Etat : Déposé
Décision : Constitution d'une société commerciale par création
N.C             : Procès-verbal d'assemblée constitutive
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 2017B01317
Dépôt : N°004865 déposé le 31/10/2017
Etat : Déposé
Décision : Constitution d'une société commerciale par création
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 2017B01317
Dépôt : N°004413 déposé le 29/07/2019
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Modification des principales activités
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 2017B01317
Dépôt : N°009151 déposé le 19/12/2022
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Modification de la forme juridique ou du statut particulier Sté pluripersonnelle devient unipersonnelle
N.C             : Document relatif au bénéficiaire effectif
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 2017B01317
Dépôt : N°000285 déposé le 31/10/2017
Etat : Déposé
Décision : Bénéficiaire effectif
N.C             : Statuts constitutifs
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 2017B01317
Dépôt : N°004865 déposé le 31/10/2017
Etat : Déposé
Décision : Constitution d'une société commerciale par création
N.C             : Procès-verbal d'assemblée constitutive
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 2017B01317
Dépôt : N°004865 déposé le 31/10/2017
Etat : Déposé
Décision : Constitution d'une société commerciale par création
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 2017B01317
Dépôt : N°004413 déposé le 29/07/2019
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Modification des principales activités
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 2017B01317
Dépôt : N°009151 déposé le 19/12/2022
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Modification de la forme juridique ou du statut particulier Sté pluripersonnelle devient unipersonnelle
N.C             : Document relatif au bénéficiaire effectif
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 2017B01317
Dépôt : N°000285 déposé le 31/10/2017
Etat : Déposé
Décision : Bénéficiaire effectif
Etablissements :
31/03/2023 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 2017B01317
Type : Siège

Adresse :
778 Route Départementale 1085
38300 Les Éparres
France
31/03/2023 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 2017B01317
Type : Etablissement principal

Adresse :
85 Rue Antoine Condorcet
38090 Vaulx-Milieu
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/10/2017
Activité : Vente, installation et dépannage de portes rapides, portes sectionnelles et de rideaux métalliques.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
01/03/2022 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 2017B01317
Type : Siège

Adresse :
778 Route Départementale 1085
38300 Les Éparres
France
01/03/2022 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 2017B01317
Type : Etablissement principal

Adresse :
85 Rue Antoine Condorcet
38090 Vaulx-Milieu
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/10/2017
Activité : Vente, installation et dépannage de portes rapides, portes sectionnelles et de rideaux métalliques.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
Personnes morales :
31/03/2023 : Quali-Access
Greffe : Vienne (3802)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Associé unique : Oui
Activité principale : Vente, installation et dépannage de portes rapides, portes sectionnelles et de rideaux métalliques.

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 31/10/2017
Date à laquelle la personne s'est enregistrée pour la première fois dans un greffe : 31/10/2017

Type de capital : Fixe
Capital : 20000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 30 Septembre
Date de clôture exceptionnelle de l'exercice comptable : 30/09/2018
Economie sociale et solidaire : Oui
Durée de vie de la personne morale : 99 années
01/03/2022 : Quali-Access
Greffe : Vienne (3802)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Associé unique : Oui
Activité principale : Vente, installation et dépannage de portes rapides, portes sectionnelles et de rideaux métalliques.

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 31/10/2017
Date à laquelle la personne s'est enregistrée pour la première fois dans un greffe : 31/10/2017

Type de capital : Fixe
Capital : 20000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 30 Septembre
Date de clôture exceptionnelle de l'exercice comptable : 30/09/2018
Economie sociale et solidaire : Oui
Durée de vie de la personne morale : 99 années
Dépôts des comptes annuels :
30/09/2022 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 2017B01317
Dépôt : N°002240 déposé le 31/03/2023
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Oui
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2021 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 2017B01317
Dépôt : N°001543 déposé le 01/03/2022
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Oui
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2021 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 2017B01317
Dépôt : N°001543 déposé le 01/03/2022
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Oui
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2020 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 2017B01317
Dépôt : N°006086 déposé le 28/06/2021
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2020 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 2017B01317
Dépôt : N°006086 déposé le 28/06/2021
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2019 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 2017B01317
Dépôt : N°002665 déposé le 26/05/2020
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2019 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 2017B01317
Dépôt : N°002665 déposé le 26/05/2020
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2018 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 2017B01317
Dépôt : N°005458 déposé le 08/07/2019
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2018 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 2017B01317
Dépôt : N°005458 déposé le 08/07/2019
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Comptes annuels :
30/09/2022 : Compte annuel complet
Greffe : VIENNE (3802)
Numéro de dépôt : B2023/002240 du 31/03/2023
Numéro de gestion : 2017B01317
Code activité : 4332B : Travaux de construction spécialisés (NAFRev2 : 43)
Clôture de l'exercice : le 30/09/2022, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/09/2021, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : compte de résultat confidentiel (2)
30/09/2021 : Compte annuel complet
Greffe : VIENNE (3802)
Numéro de dépôt : B2022/001543 du 01/03/2022
Numéro de gestion : 2017B01317
Code activité : 4332B : Travaux de construction spécialisés (NAFRev2 : 43)
Clôture de l'exercice : le 30/09/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/09/2020, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : compte de résultat confidentiel (2)
30/09/2020 : Compte annuel complet
Greffe : VIENNE (3802)
Numéro de dépôt : B2021/006086 du 28/06/2021
Numéro de gestion : 2017B01317
Code activité : 4332B : Travaux de construction spécialisés (NAFRev2 : 43)
Clôture de l'exercice : le 30/09/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/09/2019, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
30/09/2019 : Compte annuel complet
Greffe : VIENNE (3802)
Numéro de dépôt : B2020/002665 du 26/05/2020
Numéro de gestion : 2017B01317
Code activité : 4332B : Travaux de construction spécialisés (NAFRev2 : 43)
Clôture de l'exercice : le 30/09/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/09/2018, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
30/09/2018 : Compte annuel complet
Greffe : VIENNE (3802)
Numéro de dépôt : B2019/005458 du 08/07/2019
Numéro de gestion : 2017B01317
Code activité : 4332B : Travaux de construction spécialisés (NAFRev2 : 43)
Clôture de l'exercice : le 30/09/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le N.C            
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)

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