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de Roye

QUERCY GASCOGNE VITIS

Entreprise
Informations de l'établissement :
Date de création : 01/01/2017
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 82441278700015 / Siren : 824412787 / NIC : 00015
N° de TVA : FR 79 824412787
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 22/03/2024
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section G : COMMERCE ; RÉPARATION D’AUTOMOBILES ET DE MOTOCYCLES
Cette section comprend le commerce de gros et de détail (vente sans transformation) de tout type de marchandi- ses et la prestation de services liés à la vente de marchandises. Le commerce de gros et le commerce de détail sont les étapes finales de la distribution de marchandises. La réparation de véhicules automobiles et de motocy- cles est également comprise dans cette section.
La vente sans transformation comprend les opérations courantes (ou manipulations) associées au commerce, par exemple le tri, le calibrage et l’assemblage de biens, le mélange (association) de biens (par exemple : du sable), l’embouteillage (avec ou sans nettoyage préalable des bouteilles), le conditionnement, le fractionnement et le reconditionnement pour la distribution en lots plus petits, le stockage (même avec congélation ou réfrigéra- tion), le nettoyage et le séchage de produits agricoles, la découpe de panneaux de bois, de fibres ou de métal comme activités accessoires.
La division 45 comprend les activités de commerce et de réparation de véhicules automobiles et les divisions 46 et 47 comprennent, quant à elles, toutes les autres activités de vente. La distinction entre la division 46 (Com- merce de gros) et la division 47 (Commerce de détail) s’opère en fonction du type de client principal.
Le commerce de gros consiste en la revente (vente sans transformation) d’articles et de produits neufs ou d’occa- sion à des détaillants, à des usagers industriels et commerciaux, à des collectivités et à des utilisateurs profes- sionnels, ou à d’autres grossistes, ou à des intermédiaires qui achètent ces articles et des produits pour le compte de ces détaillants, ces usagers, ces collectivités etc., ou pour les leur vendre. Les principales activités incluses sont celles des marchands en gros, c’est-à-dire des grossistes qui prennent possession des marchandises qu’ils vendent, des négociants en gros, des dépositaires, des distributeurs industriels, des exportateurs, des importa- teurs et des coopératives d’achat, des succursales et des bureaux de vente (mais pas des magasins de détail) qui sont tenus par des unités de fabrication ou d’exploitation minière indépendamment de leurs usines ou mines dans le but de commercialiser leurs produits et qui ne se contentent pas de répondre à des commandes par expédition directe depuis les usines ou mines. Sont également inclus les courtiers, commissionnaires et agents ainsi que les centrales d’achat et les coopératives qui commercialisent des produits agricoles. Les marchands en gros se char- gent fréquemment d’opérations telles que l’assemblage, le tri, le calibrage de marchandises en grandes quanti- tés, le fractionnement, le reconditionnement, la redistribution en petites quantités, par exemple de produits pharmaceutiques, l’entreposage, la réfrigération, la livraison et l’installation des marchandises, la promotion au bénéfice de leurs clients et la conception d’étiquettes.
La vente au détail est la revente (vente sans transformation) au public de biens neufs ou d’occasion essentielle- ment destinés à la consommation des particuliers ou des ménages, par des magasins, des grands magasins, des comptoirs et des kiosques, des maisons de vente par correspondance, des colporteurs et des marchands ambu- lants, des coopératives de consommateurs, des maisons de vente aux enchères, etc. La plupart des détaillants prennent possession des marchandises qu’ils vendent mais certains agissent en tant qu’intermédiaires pour un commerçant principal et vendent en consignation ou sur la base de commissions.
46 : Commerce de gros, à l’exception des automobiles et des motocycles
Cette division comprend le commerce de gros pour compte propre ou pour le compte de tiers (intermédiaires du commerce) et concerne les activités de commerce intérieur ou le commerce de gros international (importa- tion/exportation). Le commerce de gros consiste en la revente (vente sans transformation) d’articles et de produits neufs ou d’occa- sion à des détaillants, d’entreprise à entreprise, comme à des usagers industriels et commerciaux, à des collecti- vités et à des utilisateurs professionnels, ou à d’autres grossistes, ou à des intermédiaires qui achètent ces articles et des produits pour le compte de ces détaillants, ces usagers, ces collectivités etc., ou pour les leur vendre. Les principales activités incluses sont celles des marchands en gros, c’est-à-dire des grossistes qui pren- nent possession des marchandises qu’ils vendent, des négociants en gros, des dépositaires, des distributeurs in- dustriels, des exportateurs, des importateurs et des coopératives d’achat, des succursales et des bureaux de vente (mais pas des magasins de détail) qui sont tenus par des unités de fabrication ou d’exploitation minière in- dépendamment de leurs usines ou mines dans le but de commercialiser leurs produits et qui ne se contentent pas de répondre à des commandes par expédition directe depuis les usines ou mines. Sont également inclus les courtiers, commissionnaires et agents ainsi que les centrales d’achat et les coopératives qui commercialisent des produits agricoles. Les marchands en gros se chargent fréquemment d’opérations telles que l’assemblage, le tri, le calibrage de marchandises en grandes quantités, le fractionnement, le reconditionnement, la redistribution en petites quanti- tés, par exemple de produits pharmaceutiques, l’entreposage, la réfrigération, la livraison et l’installation des mar- chandises, la promotion au bénéfice de leurs clients et la conception d’étiquettes. Cette division ne comprend pas :
- le commerce de gros de véhicules automobiles, de caravanes et de motocycles (cf. 45.1 et 45.4)
- le commerce de gros d’accessoires de véhicules automobiles (cf. 45.31Z et 45.40Z)
- les activités de location et location-bail (cf. 77)
- l’emballage de marchandises solides et l’embouteillage de marchandises liquides ou gazeuses, y compris le mélange et le filtrage, pour le compte de tiers (cf. 82.92Z)
46.3 : Commerce de gros de produits alimentaires, de boissons et de tabac
46.34 : Commerce de gros de boissons
46.34Z : Commerce de gros (commerce interentreprises) de boissons
Cette sous-classe comprend :
- le commerce de gros de boissons alcoolisées
- le commerce de gros de boissons non alcoolisées

Cette sous-classe comprend aussi :
- l’achat de vin en vrac et sa mise en bouteilles sans transformation

Cette sous-classe ne comprend pas :
- le mélange de vins ou de spiritueux distillés (cf. 11.01Z, 11.02A et 11.02B) Produits associés : 46.34.11, 46.34.12
Coordonnées de l'établissement :
QUERCY GASCOGNE VITIS
Adresse :
CLOS DE GAMOT
46220 PRAYSSAC
Historique de l'établissement :
16/05/2017 : caractère employeur
Caractère employeur : Non
Informations de l'unité légale :
Date de création : 01/01/2017
Dénomination : QUERCY GASCOGNE VITIS
Activité principale : Commerce de gros (commerce interentreprises) de boissons (NAFRev2 : 46.34Z)
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
Catégorie d'entreprise en 2021 : petite ou moyenne entreprise
Caractère employeur : Non
Economie sociale et solidaire : Non
Marques françaises :
16/02/2017 : Sensations du Sud-Ouest
N° national/d'enregistrement : 4338537
Date de dépôt : 16/02/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - DEPÔT ELECTRONIQUE
Date d'expiration : 16/02/2027
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop d'agave (édulcorant naturel) ; levure ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ;
  • N° de la classe : 31
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ; animaux vivants ; fruits frais ; légumes frais ; semences (graines) ; plantes naturelles ; fleurs naturelles ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; coquillages vivants ; insectes comestibles vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; bois bruts ;
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Vins d'appellations d'origine contrôlées et indications géographiques protégées dont le cahier des charges autorise l'utilisation de la mention “ Sud-Ouest ”.

Déposant 1 : Quercy Gascogne Vitis, SASU
Numéro de SIREN : 824412787
Adresse :
Clos de Gamot
46220 PRAYSSAC
FR

Mandataire 1 : Quercy Gascogne Vitis, M. Hermann Franck
Adresse :
Clos de Gamot
46220 PRAYSSAC
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Retrait partiel
Référence associée à l'événement : 701757
Date de demande : 14/06/2017
N° de BOPI : 2017-28
Date du BOPI : 13/07/2017
Limitations : 00 Produits et/ou services et classes qui
Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits et/ou services et classes qui font l’objet du retrait ou de la renonciation : – “ aliments pour animaux ”. – “ fourrages ” (Classe 31).

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Retrait partiel
Référence associée à l'événement : 704030
Date de demande : 17/07/2017
N° de BOPI : 2017-33
Date du BOPI : 18/08/2017
Limitations : 00 Produits et/ou services et classes aux
Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits et/ou services et classes auxquels s’appliquera la marque après le retrait ou la renonciation : Classe 33 : Vins d'Appellations d'Origine Contrôlées et Indications Géographique Protégées dont le cahier des charges autorise l'utilisation de la mention “ Sud-Ouest ”. Les Classes 30 et 31 restent inchangées.

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-10
Date du BOPI : 10/03/2017

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2017-34
Date du BOPI : 25/08/2017

16/02/2017 : Sensations du Sud-Ouest
N° national/d'enregistrement : 4338537
Date de dépôt : 16/02/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 16/02/2027
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop d'agave (édulcorant naturel) ; levure ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ;
  • N° de la classe : 31
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ; animaux vivants ; fruits frais ; légumes frais ; semences (graines) ; plantes naturelles ; fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; coquillages vivants ; insectes comestibles vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; bois bruts ; fourrages ;
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.

Déposant 1 : Quercy Gascogne Vitis, SASU
Numéro de SIREN : 824412787
Adresse :
Clos de Gamot
46220 Prayssac
FR

Mandataire 1 : Quercy Gascogne Vitis, M. Franck Hermann
Adresse :
Clos de Gamot
46220 PRAYSSAC
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-10
Date du BOPI : 10/03/2017

16/02/2017 : Les Valeurs du Sud-Ouest
N° national/d'enregistrement : 4338543
Date de dépôt : 16/02/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 16/02/2027
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop d'agave (édulcorant naturel) ; levure ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ;
  • N° de la classe : 31
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ; animaux vivants ; fruits frais ; légumes frais ; semences (graines) ; plantes naturelles ; fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; coquillages vivants ; insectes comestibles vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; bois bruts ; fourrages ;
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.

Déposant 1 : Quercy Gascogne Vitis, SASU
Numéro de SIREN : 824412787
Adresse :
Clos de Gamot
46220 Prayssac
FR

Mandataire 1 : Quercy Gascogne Vitis, M. Franck Hermann
Adresse :
Clos de Gamot
46220 PRAYSSAC
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-10
Date du BOPI : 10/03/2017

16/02/2017 : Sensations du Sud-Ouest
N° national/d'enregistrement : 4338537
Date de dépôt : 16/02/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 16/02/2027
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop d'agave (édulcorant naturel) ; levure ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ;
  • N° de la classe : 31
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ; animaux vivants ; fruits frais ; légumes frais ; semences (graines) ; plantes naturelles ; fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; coquillages vivants ; insectes comestibles vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; bois bruts ; fourrages ;
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.

Déposant 1 : Quercy Gascogne Vitis, SASU
Numéro de SIREN : 824412787
Adresse :
Clos de Gamot
46220 Prayssac
FR

Mandataire 1 : Quercy Gascogne Vitis, M. Franck Hermann
Adresse :
Clos de Gamot
46220 PRAYSSAC
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Retrait partiel
Référence associée à l'événement : 701757
Date de demande : 14/06/2017
N° de BOPI : 2017-28
Date du BOPI : 13/07/2017
Limitations : 00 Produits et/ou services et classes qui
Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits et/ou services et classes qui font l’objet du retrait ou de la renonciation : – “ aliments pour animaux ”. – “ fourrages ” (Classe 31).

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-10
Date du BOPI : 10/03/2017

16/02/2017 : Sensations du Sud-Ouest
N° national/d'enregistrement : 4338537
Date de dépôt : 16/02/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 16/02/2027
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop d'agave (édulcorant naturel) ; levure ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ;
  • N° de la classe : 31
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ; animaux vivants ; fruits frais ; légumes frais ; semences (graines) ; plantes naturelles ; fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; coquillages vivants ; insectes comestibles vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; bois bruts ; fourrages ;
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.

Déposant 1 : Quercy Gascogne Vitis, SASU
Numéro de SIREN : 824412787
Adresse :
Clos de Gamot
46220 Prayssac
FR

Mandataire 1 : Quercy Gascogne Vitis, M. Franck Hermann
Adresse :
Clos de Gamot
46220 PRAYSSAC
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Retrait partiel
Référence associée à l'événement : 701757
Date de demande : 14/06/2017
N° de BOPI : 2017-28
Date du BOPI : 13/07/2017
Limitations : 00 Produits et/ou services et classes qui
Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits et/ou services et classes qui font l’objet du retrait ou de la renonciation : – “ aliments pour animaux ”. – “ fourrages ” (Classe 31).

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Retrait partiel
Référence associée à l'événement : 704030
Date de demande : 17/07/2017
N° de BOPI : 2017-33
Date du BOPI : 18/08/2017
Limitations : 00 Produits et/ou services et classes aux
Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits et/ou services et classes auxquels s’appliquera la marque après le retrait ou la renonciation : Classe 33 : Vins d'Appellations d'Origine Contrôlées et Indications Géographique Protégées dont le cahier des charges autorise l'utilisation de la mention “ Sud-Ouest ”. Les Classes 30 et 31 restent inchangées.

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-10
Date du BOPI : 10/03/2017

16/02/2017 : Les Valeurs du Sud-Ouest
N° national/d'enregistrement : 4338543
Date de dépôt : 16/02/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 16/02/2027
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop d'agave (édulcorant naturel) ; levure ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ;
  • N° de la classe : 31
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ; animaux vivants ; fruits frais ; légumes frais ; semences (graines) ; plantes naturelles ; fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; coquillages vivants ; insectes comestibles vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; bois bruts ; fourrages ;
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.

Déposant 1 : Quercy Gascogne Vitis, SASU
Numéro de SIREN : 824412787
Adresse :
Clos de Gamot
46220 Prayssac
FR

Mandataire 1 : Quercy Gascogne Vitis, M. Franck Hermann
Adresse :
Clos de Gamot
46220 PRAYSSAC
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-10
Date du BOPI : 10/03/2017

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2017-23
Date du BOPI : 09/06/2017

Publications au Bodacc :
06/08/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4139
NOJO : 4601MYG93318000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CAHORS (46)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2022
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Cahors 824 412 787
Dénomination : QUERCY GASCOGNE VITIS
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique
24/07/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4893
NOJO : 4601MYG85664000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CAHORS (46)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2021
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Cahors 824 412 787
Dénomination : QUERCY GASCOGNE VITIS
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique
09/02/2022 : Modifications générales

Annonce N°906
NOJO : 0004601MYG82206
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CAHORS (46)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration.

Numéro d'identification : RCS Cahors 824 412 787
Dénomination : QUERCY GASCOGNE VITIS
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique

Administration :
Président : HERMANN Franck, Henry, Jean, Guillaume
16/09/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3775
NOJO : 4601MYG78798000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CAHORS (46)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2020
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Cahors 824 412 787
Dénomination : QUERCY GASCOGNE VITIS
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique
19/08/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°646
NOJO : 460111081300000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CAHORS (46)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2019
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Cahors 824 412 787
Dénomination : QUERCY GASCOGNE VITIS
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique
06/09/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°743
NOJO : 460110584500000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CAHORS (46)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2018
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Cahors 824 412 787
Dénomination : QUERCY GASCOGNE VITIS
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique
14/12/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°812
NOJO : 460110115100000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CAHORS (46)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2017

Numéro d'identification : RCS Cahors 824 412 787
Dénomination : QUERCY GASCOGNE VITIS
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique
31/05/2018 : Modifications générales

Annonce N°1629
NOJO : 000000460197224
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CAHORS (46)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Cahors 824 412 787
Dénomination : QUERCY GASCOGNE VITIS
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique

Administration :
Président : HERMANN Yves, Franck
Historique de l'unité légale :
30/06/2020 : économie sociale et solidaire
Economie sociale et solidaire : Oui
Représentants légaux :
23/12/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Cahors (4601)
Numéro de gestion : 2016B00406
Type : Personne Physique

Nom : HERMANN Franck, Henry, Jean, Guillaume
Né le 14/12/1981 à Cahors (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Président

Adresse :
Clos de Gamot
46220 Prayssac
FRANCE
Dépôts des actes :
10/12/2016 : Acte sous seing privé
Greffe : Cahors (4601)
Numéro de gestion : 2016B00406
Dépôt : N°2057 déposé le 23/12/2016
Etat : Déposé
Décision : Constitution
08/12/2016 : Attestation de dépôt des fonds et liste des souscripteurs
Greffe : Cahors (4601)
Numéro de gestion : 2016B00406
Dépôt : N°2057 déposé le 23/12/2016
Etat : Déposé
Etablissements :
23/12/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Cahors (4601)
Numéro de gestion : 2016B00406
Type : Siège et établissement principal

Adresse :
Clos de Gamot
46220 Prayssac
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/2017
Activité : Tant en France qu'à l'étranger : La création, l'Aquisition, la propriété, la location, la prise en location-gérance et l'exploitation de tous fonds de commerce relatif au négoce (achat et vente) l'importation, l'exportation, en gros, demi-gros, et au détail de tous vins en vrac ou bouteilles de vins et autres produits dérivés de la vigne et du terroir, d'alcool, spiritueux et autres boissons alcoolisés ou non, et tous produits alimentaires et agroalimentaires, particulièrement régionaux dont des conserves, conditionnés ou non, ainsi que l'achat de raisins pour en effectuer la vinification, et notamment l'accomplissement des activités: - d'entrepositaire agrée pour l'achat et la revente de boissons, et notamment de marchand de vins en vrac ou en bouteilles, en gros, demi-gros et détail - de négociant vinificateur et éléveur - de prestataire de services consistant notamment en le suivi technique et marketing du vins. L'achat et vente de tous objets divers (bimbeloterie en supports publicitaires, etc...) concernant les marchandises vendues ou permettant la présentation de celles-ci, - la participation de la société, par tous moyens, directement ou indirectement, dans toutes opérations pouvant se rattacher à son objet par voie de : création de sociétés nouvelles, d'apport, de souscription ou d'achat de titres ou droits sociaux, de fusion ou autrement, - la prise, l'acquisition, l'exploitation ou la cession de toutes marques et tous procédés et brevets concernant ces activités, - et plus généralement toutes opérations de quelques nature qu'elles soient, économiques ou juridiques, financières, civiles ou commerciales, mobilières ou immobilières, en France ou à l'étranger, sous quelque forme que ce soit , dès lors que ces activités ou opérations peuvent se rattacher, directement ou indirectement, à l'objet social ou à tous objets similaires, connexes ou complémentaires
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
Personnes morales :
23/12/2016 : QUERCY GASCOGNE VITIS
Greffe : Cahors (4601)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique
Associé unique : Oui
Activité principale : Tant en France qu'à l'étranger : La création, l'Aquisition, la propriété, la location, la prise en location-gérance et l'exploitation de tous fonds de commerce relatif au négoce (achat et vente) l'importation, l'exportation, en gros, demi-gros, et au détail de tous vins en vrac ou bouteilles de vins et autres produits dérivés de la vigne et du terroir, d'alcool, spiritueux et autres boissons alcoolisés ou non, et tous produits alimentaires et agroalimentaires, particulièrement régionaux dont des conserves, conditionnés ou non, ainsi que l'achat de raisins pour en effectuer la vinification, et notamment l'accomplissement des activités: - d'entrepositaire agrée pour l'achat et la revente de boissons, et notamment de marchand de vins en vrac ou en bouteilles, en gros, demi-gros et détail - de négociant vinificateur et éléveur - de prestataire de services consistant notamment en le suivi technique et marketing du vins. L'achat et vente de tous objets divers (bimbeloterie en supports publicitaires, etc...) concernant les marchandises vendues ou permettant la présentation de celles-ci, - la participation de la société, par tous moyens, directement ou indirectement, dans toutes opérations pouvant se rattacher à son objet par voie de : création de sociétés nouvelles, d'apport, de souscription ou d'achat de titres ou droits sociaux, de fusion ou autrement, - la prise, l'acquisition, l'exploitation ou la cession de toutes marques et tous procédés et brevets concernant ces activités, - et plus généralement toutes opérations de quelques nature qu'elles soient, économiques ou juridiques, financières, civiles ou commerciales, mobilières ou immobilières, en France ou à l'étranger, sous quelque forme que ce soit , dès lors que ces activités ou opérations peuvent se rattacher, directement ou indirectement, à l'objet social ou à tous objets similaires, connexes ou complémentaires

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 23/12/2016
Date à laquelle la personne s'est enregistrée pour la première fois dans un greffe : 23/12/2016
Date à laquelle la personne commence son activité : 01/01/2017
Date à laquelle la personne a commencé une activité pour la première fois : 01/01/2017

Type de capital : Fixe
Capital : 1500.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Date de clôture exceptionnelle de l'exercice comptable : 31/12/2017
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années
Comptes annuels :
31/12/2021 : Compte annuel complet
Greffe : CAHORS (4601)
Numéro de dépôt : 2200 du 21/07/2022
Numéro de gestion : 2016B00406
Code activité : 4634Z : Commerce de gros, à l’exception des automobiles et des motocycles (NAFRev2 : 46)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
ABFrais d’établissement750150600
CXFrais de développement ou de recherche et développement10 2501 6288 622
AFConcessions, brevets et droits similaires713179534
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels59047543
ATAutres immobilisations corporelles15 2622 92312 339
BHAutres immobilisations financières500500
BJTOTAL (I)28 0654 92723 138
BRProduits intermédiaires et finis1 7941 794
BXClients et comptes rattachés12 55312 553
BZAutres créances3 9623 962
CFDisponibilités13 87413 874
CJTOTAL (II)32 18332 183
COTOTAL GENERAL (0 à V)60 2484 92755 320
CPParts à moins d’un an500
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel1 500
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)-23 716
DLTOTAL (I)-22 216
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)54 485
DVEmprunts et dettes financières divers (4)14 681
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés8 255
DYDettes fiscales et sociales116
ECTOTAL (IV)77 537
EETOTAL GENERAL (I à V)55 320
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an34 475
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises28 2692 27630 545
FGProduction vendue services6 7796 779
FJChiffres d’affaires nets35 0472 27637 323
FMProduction stockée1 794
FOSubventions d’exploitation417
FRTotal des produits d’exploitation (I)39 534
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)19 457
FWAutres achats et charges externes24 180
FXImpôts, taxes et versements assimilés566
FYSalaires et traitements11 152
FZCharges sociales1 867
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements4 927
GEAutres charges412
GFTotal des charges d’exploitation (II)62 561
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)-23 027
GLAutres intérêts et produits assimilés41
GPTotal des produits financiers (V)41
GRIntérêts et charges assimilées730
GUTotal des charges financières (VI)730
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-690
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)-23 716
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)39 574
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)63 291
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)-23 716
31/12/2020 : Compte annuel complet
Greffe : CAHORS (4601)
Numéro de dépôt : 2627 du 09/09/2021
Numéro de gestion : 2016B00406
Code activité : 4634Z : Commerce de gros, à l’exception des automobiles et des motocycles (NAFRev2 : 46)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
ABFrais d’établissement750150600
CXFrais de développement ou de recherche et développement10 2501 6288 622
AFConcessions, brevets et droits similaires713179534
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels59047543
ATAutres immobilisations corporelles15 2622 92312 339
BHAutres immobilisations financières500500
BJTOTAL (I)28 0654 92723 138
BRProduits intermédiaires et finis1 7941 794
BXClients et comptes rattachés12 55312 553
BZAutres créances3 9623 962
CFDisponibilités13 87413 874
CJTOTAL (II)32 18332 183
COTOTAL GENERAL (0 à V)60 2484 92755 320
CPParts à moins d’un an500
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel1 500
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)-23 716
DLTOTAL (I)-22 216
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)54 485
DVEmprunts et dettes financières divers (4)14 681
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés8 255
DYDettes fiscales et sociales116
ECTOTAL (IV)77 537
EETOTAL GENERAL (I à V)55 320
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an34 475
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises28 2692 27630 545
FGProduction vendue services6 7796 779
FJChiffres d’affaires nets35 0472 27637 323
FMProduction stockée1 794
FOSubventions d’exploitation417
FRTotal des produits d’exploitation (I)39 534
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)19 457
FWAutres achats et charges externes24 180
FXImpôts, taxes et versements assimilés566
FYSalaires et traitements11 152
FZCharges sociales1 867
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements4 927
GEAutres charges412
GFTotal des charges d’exploitation (II)62 561
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)-23 027
GLAutres intérêts et produits assimilés41
GPTotal des produits financiers (V)41
GRIntérêts et charges assimilées730
GUTotal des charges financières (VI)730
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-690
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)-23 716
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)39 574
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)63 291
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)-23 716
31/12/2019 : Compte annuel complet
Greffe : CAHORS (4601)
Numéro de dépôt : 1447 du 28/07/2020
Numéro de gestion : 2016B00406
Code activité : 4634Z : Commerce de gros, à l’exception des automobiles et des motocycles (NAFRev2 : 46)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
ABFrais d’établissement750150600
CXFrais de développement ou de recherche et développement10 2501 6288 622
AFConcessions, brevets et droits similaires713179534
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels59047543
ATAutres immobilisations corporelles15 2622 92312 339
BHAutres immobilisations financières500500
BJTOTAL (I)28 0654 92723 138
BRProduits intermédiaires et finis1 7941 794
BXClients et comptes rattachés12 55312 553
BZAutres créances3 9623 962
CFDisponibilités13 87413 874
CJTOTAL (II)32 18332 183
COTOTAL GENERAL (0 à V)60 2484 92755 320
CPParts à moins d’un an500
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel1 500
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)-23 716
DLTOTAL (I)-22 216
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)54 485
DVEmprunts et dettes financières divers (4)14 681
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés8 255
DYDettes fiscales et sociales116
ECTOTAL (IV)77 537
EETOTAL GENERAL (I à V)55 320
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an34 475
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises28 2692 27630 545
FGProduction vendue services6 7796 779
FJChiffres d’affaires nets35 0472 27637 323
FMProduction stockée1 794
FOSubventions d’exploitation417
FRTotal des produits d’exploitation (I)39 534
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)19 457
FWAutres achats et charges externes24 180
FXImpôts, taxes et versements assimilés566
FYSalaires et traitements11 152
FZCharges sociales1 867
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements4 927
GEAutres charges412
GFTotal des charges d’exploitation (II)62 561
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)-23 027
GLAutres intérêts et produits assimilés41
GPTotal des produits financiers (V)41
GRIntérêts et charges assimilées730
GUTotal des charges financières (VI)730
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-690
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)-23 716
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)39 574
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)63 291
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)-23 716
31/12/2018 : Compte annuel complet
Greffe : CAHORS (4601)
Numéro de dépôt : 2146 du 02/09/2019
Numéro de gestion : 2016B00406
Code activité : 4634Z : Commerce de gros, à l’exception des automobiles et des motocycles (NAFRev2 : 46)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
ABFrais d’établissement750150600
CXFrais de développement ou de recherche et développement10 2501 6288 622
AFConcessions, brevets et droits similaires713179534
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels59047543
ATAutres immobilisations corporelles15 2622 92312 339
BHAutres immobilisations financières500500
BJTOTAL (I)28 0654 92723 138
BRProduits intermédiaires et finis1 7941 794
BXClients et comptes rattachés12 55312 553
BZAutres créances3 9623 962
CFDisponibilités13 87413 874
CJTOTAL (II)32 18332 183
COTOTAL GENERAL (0 à V)60 2484 92755 320
CPParts à moins d’un an500
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel1 500
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)-23 716
DLTOTAL (I)-22 216
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)54 485
DVEmprunts et dettes financières divers (4)14 681
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés8 255
DYDettes fiscales et sociales116
ECTOTAL (IV)77 537
EETOTAL GENERAL (I à V)55 320
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an34 475
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises28 2692 27630 545
FGProduction vendue services6 7796 779
FJChiffres d’affaires nets35 0472 27637 323
FMProduction stockée1 794
FOSubventions d’exploitation417
FRTotal des produits d’exploitation (I)39 534
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)19 457
FWAutres achats et charges externes24 180
FXImpôts, taxes et versements assimilés566
FYSalaires et traitements11 152
FZCharges sociales1 867
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements4 927
GEAutres charges412
GFTotal des charges d’exploitation (II)62 561
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)-23 027
GLAutres intérêts et produits assimilés41
GPTotal des produits financiers (V)41
GRIntérêts et charges assimilées730
GUTotal des charges financières (VI)730
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-690
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)-23 716
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)39 574
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)63 291
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)-23 716
31/12/2017 : Compte annuel complet
Greffe : CAHORS (4601)
Numéro de dépôt : 3288 du 04/12/2018
Numéro de gestion : 2016B00406
Code activité : 4634Z : Commerce de gros, à l’exception des automobiles et des motocycles (NAFRev2 : 46)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le N.C            , durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
ABFrais d’établissement750150600
CXFrais de développement ou de recherche et développement10 2501 6288 622
AFConcessions, brevets et droits similaires713179534
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels59047543
ATAutres immobilisations corporelles15 2622 92312 339
BHAutres immobilisations financières500500
BJTOTAL (I)28 0654 92723 138
BRProduits intermédiaires et finis1 7941 794
BXClients et comptes rattachés12 55312 553
BZAutres créances3 9623 962
CFDisponibilités13 87413 874
CJTOTAL (II)32 18332 183
COTOTAL GENERAL (0 à V)60 2484 92755 320
CPParts à moins d’un an500
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel1 500
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)-23 716
DLTOTAL (I)-22 216
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)54 485
DVEmprunts et dettes financières divers (4)14 681
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés8 255
DYDettes fiscales et sociales116
ECTOTAL (IV)77 537
EETOTAL GENERAL (I à V)55 320
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an34 475
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises28 2692 27630 545
FGProduction vendue services6 7796 779
FJChiffres d’affaires nets35 0472 27637 323
FMProduction stockée1 794
FOSubventions d’exploitation417
FRTotal des produits d’exploitation (I)39 534
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)19 457
FWAutres achats et charges externes24 180
FXImpôts, taxes et versements assimilés566
FYSalaires et traitements11 152
FZCharges sociales1 867
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements4 927
GEAutres charges412
GFTotal des charges d’exploitation (II)62 561
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)-23 027
GLAutres intérêts et produits assimilés41
GPTotal des produits financiers (V)41
GRIntérêts et charges assimilées730
GUTotal des charges financières (VI)730
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-690
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)-23 716
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)39 574
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)63 291
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)-23 716

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