RAPHAEL CHARROIN

Entreprise

RAPHAEL CHARROIN
Dernière mise à jour : 01/01/2008

Informations de l'établissement :
Date de création : 01/07/1989
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 35180180800012 / Siren : 351801808 / NIC : 00012
N° de TVA : FR 40 351801808
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 22/03/2024
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section A : AGRICULTURE, SYLVICULTURE ET PÊCHE
Cette section couvre l’exploitation des ressources naturelles végétales et animales et comprend les activités de culture, d’élevage, de sylviculture, d’exploitation forestière et de production d’animaux ou de produits animaux dans une exploitation agricole ou dans leur habitat naturel.
03 : Pêche et aquaculture
Cette division comprend la pêche de capture et l’aquaculture et couvre l’exploitation des ressources halieutiques en milieu marin ou en eau douce, en vue de la capture ou de l’élevage de poissons, crustacés, coquillages et au- tres produits marins (plantes aquatiques, perles, éponges, etc.). Elle comprend également des activités qui sont normalement intégrées au processus de production pour compte propre, par exemple le greffage des huîtres perlières. Les services annexes à la pêche ou à l’aquaculture en mi- lieu marin ou en eau douce sont inclus dans les activités de pêche ou d’aquaculture concernées. Cette division ne comprend pas :
- la construction ou la réparation de bateaux et de navires (cf. 30.1 et 33.15Z)
- la pêche sportive ou récréative (cf. 93.19Z)
- la transformation du poisson, des crustacés ou des mollusques sans activité de pêche ni d’aquaculture, qu’elle ait lieu dans des installations à terre ou sur des bateaux usines (cf.10.20Z)
- la gestion des stocks de pêche (cf. 70.22Z)
03.1 : Pêche
Ce groupe comprend la «pêche de capture», c’est-à-dire les activités de capture et de collecte visant à prélever ou à recueillir des organismes vivant à l’état sauvage dans le milieu aquatique (essentiellement poissons, coquillages et crustacés), ainsi que des plantes se développant dans les eaux océaniques, côtières ou intérieures pour la consommation humaine ou à d’autres fins, manuellement ou, le plus souvent, avec des filets, des lignes et des pièges fixes. Ces activités peuvent être réalisées dans la zone intertidale (comme dans le cas de la récolte de mollusques tels que les moules ou les huîtres) ou à l’aide de filets depuis le rivage ou à bord de pirogues fabriquées artisanalement ou, le plus souvent, à bord de bateaux fabriqués industriellement, dans les eaux côtières ou en haute mer. Ces activités comprennent également la pêche dans des milieux empoissonnés.
03.12 : Pêche en eau douce
03.12Z : Pêche en eau douce
Cette sous-classe comprend :
- la pêche à des fins commerciales en eaux intérieures
- la capture de crustacés et de mollusques d’eau douce
- la capture d’animaux aquatiques d’eau douce

Cette sous-classe comprend aussi :
- la récolte de produits d’eau douce

Cette sous-classe ne comprend pas :
- la transformation des poissons, des crustacés et des mollusques (cf. 10.20Z)
- les services d’inspection, de protection et de surveillance de la pêche (cf. 84.24Z)
- la pêche pratiquée en tant qu’activité sportive ou récréative et les services annexes (cf. 93.19Z)
- l’exploitation de réserves pour la pêche sportive (cf. 93.19Z) Produits associés : 03.00.11p, 03.00.13p, 03.00.22, 03.00.31p, 03.00.41p, 03.00.42p, 03.00.46p, 03.00.51p, 03.00.61p, 03.00.62p, 03.00.63p, 03.00.65p, 03.00.69p, 03.00.71p, 03.00.72p
Coordonnées de l'établissement :
RAPHAEL CHARROIN
Adresse :
Quartier DU PETIT MOULIN
26270 MIRMANDE
Historique de l'établissement :
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Pêche en eau douce (NAFRev2 : 03.12Z)
25/12/1997 : activité principale
Activité principale : Pêche (NAF1993 : 05.0A)
Informations de l'unité légale :
Date de création : 01/07/1989
Nom : M. CHARROIN RAPHAEL HENRI
Activité principale : Pêche en eau douce (NAFRev2 : 03.12Z)
Catégorie juridique : Entrepreneur individuel
Caractère employeur : Non
Effectif : Etablissement non employeur (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Economie sociale et solidaire : Non
Historique de l'unité légale :
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Pêche en eau douce (NAFRev2 : 03.12Z)
25/12/1997 : activité principale
Activité principale : Pêche (NAF1993 : 05.0A)
Etablissements :
01/01/1800 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1989A00457
Type : Etablissement principal

Adresse :
QUARTTIER DU PETIT MOULIN
26270 Mirmande
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 24/08/1989
Activité : PISCICULTURE, ELEVAGE DE TRUITES
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
Observations :
01/01/1800 : Ajout
Greffe : Romans (2602)
Numéro unique d’identification d’une observation : 1
Texte de l'observation : CODES STATISTIQUES ATTRIBUES PAR L'INSEE APE : 050A Peche SIRET : 351 801 808 00012
Personnes physiques :
01/01/1800 : CHARROIN Raphael
Greffe : Romans (2602)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Date de naissance : 27/05/1955
Ville de naissance : 26198 Montélimar (26)
Pays de naissance : France
Nationalité : Française

Adresse :
Quartier DU PETIT MOUIN
26270 Mirmande
France

Existence d’une Déclaration d'affectation de patrimoine (DAP) : Non

Activité foraine : Non
Entreprise Individuelle à Responsabilité Limitée (EIRL) : Non

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 28/09/1989
Date à laquelle la personne a commencé une activité pour la première fois : 24/08/1989
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