RAYMOND PENET (fermée)

Entreprise

RAYMOND PENET
Etablissement fermé

Informations de l'établissement :
Date de création : N.C            
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 31668179000010 / Siren : 316681790 / NIC : 00010
N° de TVA : FR 28 316681790
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 29/03/2024
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAP)
NAP15 U01 : Agriculture, sylviculture, pêche
NAP40 T01 : Agriculture, sylviculture, pêche
NAP100 01 : Agriculture
NAP600 01.80 : Travaux agricoles à façon
Coordonnées de l'établissement :
RAYMOND PENET
Adresse :
BROUZENAC
09240 LA BASTIDE-DE-SEROU
Informations de l'unité légale :
Date de création : 01/01/1979
Nom : M. PENET RAYMOND LUCIEN
Activité principale : Travaux agricoles à façon (NAP : 01.80)
Catégorie juridique : Entrepreneur individuel
Caractère employeur : Non
Economie sociale et solidaire : Non
Historique de l'unité légale :
05/11/1986 : état administratif
Etat administratif : Cessée
Etablissements :
14/09/1979 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 1979A00197
Type : Etablissement principal

Adresse :
Brouzenac
09240 La Bastide-de-Sérou
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 26/07/1979
Activité : ENTREPRISE DE BATTAGES
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
Observations :
14/09/1979 : Ajout
Greffe : Foix (0901)
Numéro unique d’identification d’une observation : 2
Texte de l'observation : Cessation d'activité en date du 23/11/1995
14/09/1979 : Ajout
Greffe : Foix (0901)
Numéro unique d’identification d’une observation : 1
Date d’ajout de l’observation : 14/09/1979
Texte de l'observation : Historique des observations RCS : LE 23/11/95 : MENTION D'OFFICE DE CESSATION TOTALE D'ACTIVITE (ART.40 DU DECRET 84-406 DU 30/05/84)
Personnes physiques :
14/09/1979 : PENET Raymond
Greffe : Foix (0901)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Date de naissance : 18/03/1943
Ville de naissance : 51454 Reims (51)
Pays de naissance : France
Nationalité : Française

Adresse :
Brouzenac
09240 La Bastide-de-Sérou
France

Existence d’une Déclaration d'affectation de patrimoine (DAP) : Non

Activité foraine : Non
Entreprise Individuelle à Responsabilité Limitée (EIRL) : Non

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 14/09/1979
Date à laquelle la personne a commencé une activité pour la première fois : 26/07/1979
Date à laquelle la personne a cessé son activité : 23/11/1995

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