RAYNAL ARCHITECTURE

Entreprise

RAYNAL ARCHITECTURE
Dernière mise à jour : 01/01/2008

Informations de l'établissement :
Date de création : 01/12/2002
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 38752776500037 / Siren : 387527765 / NIC : 00037
N° de TVA : FR 89 387527765
Effectif en 2021 : 6 à 9 salariés
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 30/11/2023
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section M : ACTIVITÉS SPÉCIALISÉES, SCIENTIFIQUES ET TECHNIQUES
Cette section comprend les activités professionnelles, scientifiques et techniques spécialisées. Ces activités re- quièrent un niveau de formation élevé et apportent aux utilisateurs des connaissances et compétences spécialisées.
71 : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques
Cette division comprend la prestation de services d’architecture, d’ingénierie, d’établissement de plans, d’inspec- tion de bâtiments, d’arpentage et de cartographie. Elle comprend également la prestation de services d’analyses physiques, chimiques et autres.
71.1 : Activités d'architecture et d'ingénierie
Ce groupe comprend la prestation de services d’architecture, d’ingénierie, d’établissement de plans, d’inspection de bâtiments, d’arpentage et de cartographie.
71.11 : Activités d'architecture
71.11Z : Activités d'architecture
Cette sous-classe comprend :
- la conception de projets architecturaux : • conception de bâtiments et établissement de plans architecturaux
- l’urbanisme et l’architecture paysagère
- les activités de conseil en matière d’architecture

Cette sous-classe comprend aussi :
- l’activité des agences d’urbanisme

Cette sous-classe ne comprend pas :
- la construction de maisons individuelles (cf.41.20A)
- les activités des consultants en informatique (cf. 62.02A, 62.09Z)
- les activités d’ingénierie (cf. 71.12B)
- la décoration intérieure (cf. 74.10Z) Produits associés : 71.11.10, 71.11.21, 71.11.22, 71.11.23, 71.11.24, 71.11.31, 71.11.32, 71.11.33, 71.11.41, 71.11.42
Coordonnées de l'établissement :
RAYNAL ARCHITECTURE
Adresse :
65 Place DE LA LOUBATIERE
81370 SAINT-SULPICE-LA-POINTE
Marchés publics :
27/01/2022 : Marché

Objet : Mission de MO pour les travaux de rénovations énergétique de l’hôtel du département
Classification : 71250000-

Numéro unique d’identification : 228100012000192021D13701
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 60 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 326 865 €
Date de notification : 06/12/2021

Lieu d'exécution : Tarn
Acheteur : BUDGET PRINCIPAL

Titulaire :
RAYNAL ARCHITECTURE (38752776500037)
27/01/2022 : Marché

Objet : Mission de MO pour les travaux de rénovations énergétique de l’hôtel du département
Classification : 71250000-

Numéro unique d’identification : 228100012000192021D13703
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 60 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 326 865 €
Date de notification : 06/12/2021

Lieu d'exécution : Tarn
Acheteur : BUDGET PRINCIPAL

Titulaire :
RAYNAL ARCHITECTURE (38752776500037)
17/10/2018 : Accord-cadre

Objet : Lot 1 de l'accord-cadre n° 2018SERV000003 de MOE, BCT, CSPS : Missions de maîtrise d'œuvre pour des opérations immobilières dont l'estimation du coût des travaux est inférieure à 500 K€ HT.
Classification : Services d'architecture, d'ingénierie et de planification (71240000)

Numéro unique d’identification : 1931138180012720182018S5000700
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 48 mois
Montant : 100 000 €
Date de notification : 17/10/2018

Lieu d'exécution : (31) Haute-Garonne
Acheteur : Etablissements et organismes de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation - INSTITUT NATIONAL POLYTECHNIQUE DE TOULOUSE

Titulaire :
RAYNAL ARCHITECTURE (38752776500037)
17/10/2018 : Accord-cadre

Objet : Lot 2 de l'accord-cadre n° 2018SERV000003 de MOE, BCT, CSPS : Missions de maîtrise d'œuvre pour des opérations immobilières dont l'estimation du coût des travaux est comprise entre 500 K€ et 1,4 M€ HT.
Classification : Services d'architecture, d'ingénierie et de planification (71240000)

Numéro unique d’identification : 1931138180012720182018S5001200
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 48 mois
Montant : 100 000 €
Date de notification : 17/10/2018

Lieu d'exécution : (31) Haute-Garonne
Acheteur : Etablissements et organismes de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation - INSTITUT NATIONAL POLYTECHNIQUE DE TOULOUSE

Titulaire :
RAYNAL ARCHITECTURE (38752776500037)
Historique de l'établissement :
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Activités d'architecture (NAFRev2 : 71.11Z)
01/01/2005 : caractère employeur
Caractère employeur : Oui
25/12/2002 : activité principale
Activité principale : Activités d'architecture (NAF1993 : 74.2A)
Liens de succession de l'établissement :
31/07/2008 : Succession
Prédécesseur : RAYNAL ARCHITECTURE
21/10/2008 : Succession
Prédécesseur : RAYNAL ARCHITECTURE
Transfert du siège
Continuité économique
Informations de l'unité légale :
Date de création : 01/05/1992
Dénomination : RAYNAL ARCHITECTURE
Activité principale : Activités d'architecture (NAFRev2 : 71.11Z)
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
Catégorie d'entreprise en 2021 : petite ou moyenne entreprise
Caractère employeur : Non
Effectif en 2021 : 6 à 9 salariés
Economie sociale et solidaire : Non
Publications au Bodacc :
08/06/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°9785
NOJO : 8102MYG15933500
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CASTRES (81)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2022
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Castres 387 527 765
Dénomination : RAYNAL ARCHITECTURE
Forme juridique : Société par actions simplifiée
02/08/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7789
NOJO : 8102MYG15241000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CASTRES (81)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2021
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Castres 387 527 765
Dénomination : RAYNAL ARCHITECTURE
Forme juridique : Société par actions simplifiée
06/07/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5856
NOJO : 8102MYG14324000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CASTRES (81)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2020
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Castres 387 527 765
Dénomination : RAYNAL ARCHITECTURE
Forme juridique : Société par actions simplifiée
21/01/2021 : Modifications générales

Annonce N°4322
NOJO : 008102MYG139906
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CASTRES (81)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration, la forme juridique.

Numéro d'identification : RCS Castres 387 527 765
Dénomination : RAYNAL ARCHITECTURE
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : RAYNAL Bruno ; Directeur général : RAYNAL Pascale, Françoise
10/09/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6021
NOJO : 810213772000000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CASTRES (81)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2019

Numéro d'identification : RCS Castres 387 527 765
Dénomination : RAYNAL ARCHITECTURE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
25/07/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°8899
NOJO : 810212966300000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CASTRES (81)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2018
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Castres 387 527 765
Dénomination : RAYNAL ARCHITECTURE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
23/08/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°21709
NOJO : 810212286000000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CASTRES (81)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2017

Numéro d'identification : RCS Castres 387 527 765
Dénomination : RAYNAL ARCHITECTURE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
24/11/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°9736
NOJO : 810211767600000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CASTRES (81)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2015

Numéro d'identification : RCS Castres 387 527 765
Dénomination : RAYNAL ARCHITECTURE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
07/11/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°13441
NOJO : 810194579000000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ALBI (81)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2015

Numéro d'identification : RCS Albi 387 527 765
Dénomination : ATELIER D'ARCHITECTURE RAYNAL RUFFAT
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
16/09/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3663
NOJO : 810211613900000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CASTRES (81)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2016

Numéro d'identification : RCS Castres 387 527 765
Dénomination : RAYNAL ARCHITECTURE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
03/10/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5229
NOJO : 810210893100000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CASTRES (81)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2015
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Castres 387 527 765
Dénomination : RAYNAL ARCHITECTURE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
16/03/2016 : Modifications générales

Annonce N°1960
NOJO : BXB16070000219K
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CASTRES (81)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Castres 387 527 765
Dénomination : ATELIER D'ARCHITECTURE RAYNAL RUFFAT
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Administration :
Gérant : RAYNAL Bruno, Thierry, Michel
27/08/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°17590
NOJO : 810210128000000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CASTRES (81)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2014

Numéro d'identification : RCS Castres 387 527 765
Dénomination : ATELIER D'ARCHITECTURE RAYNAL RUFFAT
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
04/08/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°8414
NOJO : 810293348000000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CASTRES (81)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2013

Numéro d'identification : RCS Castres 387 527 765
Dénomination : ATELIER D'ARCHITECTURE RAYNAL RUFFAT
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
09/08/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°13300
NOJO : 810286690000000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CASTRES (81)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2012

Numéro d'identification : RCS Castres 387 527 765
Dénomination : ATELIER D'ARCHITECTURE RAYNAL RUFFAT
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
18/06/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°13724
NOJO : BXC12152015656O
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CASTRES (81)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2011

Numéro d'identification : RCS Castres 387 527 765
Dénomination : ATELIER D'ARCHITECTURE RAYNAL RUFFAT
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
20/08/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°13352
NOJO : BXC11213024541H
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CASTRES (81)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2010

Numéro d'identification : RCS Castres 387 527 765
Dénomination : ATELIER D'ARCHITECTURE RAYNAL RUFFAT
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
17/09/2010 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°12460
NOJO : BXC10232024145E
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CASTRES (81)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2009

Numéro d'identification : RCS Castres 387 527 765
Dénomination : ATELIER D'ARCHITECTURE RAYNAL RUFFAT
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
65 place de la Loubatière
81370 Saint-Sulpice
13/08/2009 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°10493
NOJO : BXC08219012114P
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ALBI (81)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2008

Numéro d'identification : RCS Albi 387 527 765
Dénomination : ATELIER D'ARCHITECTURE RAYNAL RUFFAT
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
5 quai des Escoussieres
81800 Rabastens
05/12/2008 : Modifications générales

Annonce N°2403
NOJO : BXB08336002076Y
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CASTRES (81)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration et transfert du siège social

Numéro d'identification : RCS Castres 387 527 765
Dénomination : ATELIER D'ARCHITECTURE RAYNAL RUFFAT
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Administration :
Gérant(e) : RAYNAL Bruno Thierry Michel.
Gérant(e) : RUFFAT Hervé Jean-Louis.


Siège social :
Adresse :
65 place de la Loubatière
81370 Saint-Sulpice
24/09/2008 : Modifications générales

Annonce N°1516
NOJO : BXB082610011271
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CASTRES (81)
Descriptif : Transfert de l'établissement principal

Numéro d'identification : RCS Castres 387 527 765
Dénomination : ATELIER D'ARCHITECTURE RAYNAL RUFFAT
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Etablissement principal :
Adresse :
65 place de la Loubatière
81370 Saint-Sulpice
05/08/2008 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6820
NOJO : BXC08212008790X
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ALBI (81)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2007

Numéro d'identification : RCS Albi 387 527 765
Dénomination : ATELIER D'ARCHITECTURE RAYNAL RUFFAT
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
5 quai des Escoussieres
81800 Rabastens
Historique de l'unité légale :
01/07/2023 : caractère employeur
Caractère employeur : Non
01/01/2021 : catégorie juridique
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
01/09/2020 : économie sociale et solidaire
Economie sociale et solidaire : Oui
05/02/2016 : dénomination
Dénomination : RAYNAL ARCHITECTURE
21/10/2008 : code NIC
Code NIC : 00037
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Activités d'architecture (NAFRev2 : 71.11Z)
25/12/1992 : activité principale
Activité principale : Activités d'architecture (NAF1993 : 74.2A)
Représentants légaux :
30/10/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Albi (8101)
Numéro de gestion : 1992B00114
Type : Personne Physique

Nom : RAYNAL Michel
Né le 21/08/1943 à TOULOUSE
Nationalité : Française
Qualité : Gérant

Adresse :
CHE. DE L'ANCIENNE BRIQUETERIE
81800 RABASTENS
FRANCE
30/10/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Albi (8101)
Numéro de gestion : 1992B00114
Type : Personne Physique

Nom : RAYNAL Bruno Thierry Michel
Né le 27/10/1966 à TOULOUSE
Nationalité : Française
Qualité : Gérant

Adresse :
29 RUE DE LA CARAVELLE
31000 TOULOUSE
FRANCE
30/10/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Albi (8101)
Numéro de gestion : 1992B00114
Type : Personne Physique

Nom : RUFFAT Herve Jean-Louis
Né le 05/07/1950 à RABASTENS
Nationalité : Française
Qualité : Gérant

Adresse :
1 QUAI ESCOUSSIERES
81800 RABASTENS
FRANCE
30/10/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Albi (8101)
Numéro de gestion : 1992B00114
Type : Personne Physique

Nom : RAYNAL Michel
Né le 21/08/1943 à TOULOUSE
Nationalité : Française
Qualité : Gérant

Adresse :
CHE. DE L'ANCIENNE BRIQUETERIE
81800 RABASTENS
FRANCE
30/10/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Albi (8101)
Numéro de gestion : 1992B00114
Type : Personne Physique

Nom : RAYNAL Bruno Thierry Michel
Né le 27/10/1966 à TOULOUSE
Nationalité : Française
Qualité : Gérant

Adresse :
29 RUE DE LA CARAVELLE
31000 TOULOUSE
FRANCE
30/10/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Albi (8101)
Numéro de gestion : 1992B00114
Type : Personne Physique

Nom : RUFFAT Herve Jean-Louis
Né le 05/07/1950 à RABASTENS
Nationalité : Française
Qualité : Gérant

Adresse :
1 QUAI ESCOUSSIERES
81800 RABASTENS
FRANCE
30/10/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Albi (8101)
Numéro de gestion : 1992B00114
Type : Personne Physique

Nom : RAYNAL Michel
Né le 21/08/1943 à TOULOUSE
Nationalité : Française
Qualité : Gérant

Adresse :
CHE. DE L'ANCIENNE BRIQUETERIE
81800 RABASTENS
FRANCE
30/10/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Albi (8101)
Numéro de gestion : 1992B00114
Type : Personne Physique

Nom : RAYNAL Bruno Thierry Michel
Né le 27/10/1966 à TOULOUSE
Nationalité : Française
Qualité : Gérant

Adresse :
29 RUE DE LA CARAVELLE
31000 TOULOUSE
FRANCE
30/10/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Albi (8101)
Numéro de gestion : 1992B00114
Type : Personne Physique

Nom : RUFFAT Herve Jean-Louis
Né le 05/07/1950 à RABASTENS
Nationalité : Française
Qualité : Gérant

Adresse :
1 QUAI ESCOUSSIERES
81800 RABASTENS
FRANCE
30/10/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Albi (8101)
Numéro de gestion : 1992B00114
Type : Personne Physique

Nom : RAYNAL Michel
Né le 21/08/1943 à TOULOUSE
Nationalité : Française
Qualité : Gérant

Adresse :
CHE. DE L'ANCIENNE BRIQUETERIE
81800 RABASTENS
FRANCE
30/10/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Albi (8101)
Numéro de gestion : 1992B00114
Type : Personne Physique

Nom : RAYNAL Bruno Thierry Michel
Né le 27/10/1966 à TOULOUSE
Nationalité : Française
Qualité : Gérant

Adresse :
29 RUE DE LA CARAVELLE
31000 TOULOUSE
FRANCE
30/10/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Albi (8101)
Numéro de gestion : 1992B00114
Type : Personne Physique

Nom : RUFFAT Herve Jean-Louis
Né le 05/07/1950 à RABASTENS
Nationalité : Française
Qualité : Gérant

Adresse :
1 QUAI ESCOUSSIERES
81800 RABASTENS
FRANCE
23/09/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Castres (8102)
Numéro de gestion : 2003B00192
Type : Personne Physique

Nom : RAYNAL Bruno
Né le 27/10/1966 à TOULOUSE (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Gérant

Adresse :
route du Pont de Passe
81800 Mézens
FRANCE
23/09/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Castres (8102)
Numéro de gestion : 2003B00192
Type : Personne Physique

Nom : RAYNAL Bruno
Né le 27/10/1966 à TOULOUSE (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Associé unique

Adresse :
route du Pont de Passe
81800 Mézens
FRANCE
Dépôts des actes :
05/02/2016 : Décision de gérance
Greffe : Castres (8102)
Numéro de gestion : 2003B00192
Dépôt : N°428 déposé le 01/03/2016
Etat : Déposé
Décision : Procès-verbal des délibérations de l'Assemblée Générale Extraordinaire du 18/12/2015 : Démission(s) de gérant(s)
05/02/2016 : Décision de gérance
Greffe : Castres (8102)
Numéro de gestion : 2003B00192
Dépôt : N°463 déposé le 04/03/2016
Etat : Déposé
Décision : Réduction du capital social
05/02/2016 : Décision de gérance
Greffe : Castres (8102)
Numéro de gestion : 2003B00192
Dépôt : N°463 déposé le 04/03/2016
Etat : Déposé
Décision : Changement de la dénomination sociale
05/02/2016 : Décision de gérance
Greffe : Castres (8102)
Numéro de gestion : 2003B00192
Dépôt : N°463 déposé le 04/03/2016
Etat : Déposé
Décision : Procès-verbal de l'Assemblée Générale Extraordinaire du 18 décembre 2015 : réduction du capital social, cession de parts, changement de la dénomination sociale
05/02/2016 : Décision de gérance
Greffe : Castres (8102)
Numéro de gestion : 2003B00192
Dépôt : N°463 déposé le 04/03/2016
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
05/02/2016 : Statuts mis à jour
Greffe : Castres (8102)
Numéro de gestion : 2003B00192
Dépôt : N°463 déposé le 04/03/2016
Etat : Déposé
18/12/2015 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Castres (8102)
Numéro de gestion : 2003B00192
Dépôt : N°2371 déposé le 28/12/2015
Etat : Déposé
Décision : Réduction du capital social
10/12/2009 : Acte notarié
Greffe : Castres (8102)
Numéro de gestion : 2003B00192
Dépôt : N°125 déposé le 22/01/2010
Etat : Déposé
Décision : Donation de parts
21/10/2008 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Castres (8102)
Numéro de gestion : 2003B00192
Dépôt : N°1843 déposé le 19/11/2008
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège au 65 Place de la Loubatière 81370 SAINT SULPICE
15/10/2008 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Castres (8102)
Numéro de gestion : 2003B00192
Dépôt : N°1843 déposé le 19/11/2008
Etat : Déposé
Décision : Démission(s) de gérant(s)
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Castres (8102)
Numéro de gestion : 2003B00192
Dépôt : N°1843 déposé le 19/11/2008
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Castres (8102)
Numéro de gestion : 2003B00192
Dépôt : N°125 déposé le 22/01/2010
Etat : Déposé
N.C             : Déclaration de conformité
Greffe : Albi (8101)
Numéro de gestion : 1992B00114
Dépôt : N°460 déposé le 29/05/1992
Etat : Déposé
Décision : Constitution
N.C             : Déclaration de conformité
Greffe : Albi (8101)
Numéro de gestion : 1992B00114
Dépôt : N°460 déposé le 29/05/1992
Etat : Déposé
Décision : Constitution
Etablissements :
30/10/2017 : Etablissement ouvert

Greffe : Albi (8101)
Numéro de gestion : 1992B00114
Type : Siège

Adresse :
5 quai des Escoussieres
81800 Rabastens
FRANCE
30/10/2017 : Etablissement ouvert

Greffe : Albi (8101)
Numéro de gestion : 1992B00114
Type : Siège

Adresse :
5 quai des Escoussieres
81800 Rabastens
FRANCE
23/09/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Castres (8102)
Numéro de gestion : 2003B00192
Type : Siège et établissement principal

Adresse :
65 place de la Loubatière
81370 Saint-Sulpice
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/12/2002
Activité : Exercice de la profession d'architecte ;
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
Observations :
30/10/2017 : Ajout
Greffe : Albi (8101)
Numéro unique d’identification d’une observation : 6
Numéro unique d’observation : 2539
Date d’ajout de l’observation : 11/09/2008
Texte de l'observation : Transfert de l'établissement principal à compter du 31/07/2008 : L'établissement principal situé 5 quai des Escoussières 81800 Rabastens est transféré dans le ressort de Castres à Saint Suplice (81370) 65 place de la Loubatière (ancien établissement secondaire).
30/10/2017 : Ajout
Greffe : Albi (8101)
Numéro unique d’identification d’une observation : 99990
Texte de l'observation : Exploitation d'un ou plusieurs établissements hors du ressort, sans exploitation au siège
30/10/2017 : Ajout
Greffe : Albi (8101)
Numéro unique d’identification d’une observation : 99998
Texte de l'observation : LA CONVERSION DU MONTANT DU CAPITAL DES FRANCS EN EUROS A ETE EFFECTUEE D'OFFICE PAR LE GREFFE EN APPLICATION DU DECRET No 2001-474 DU 30 MAI 2001 : ANCIEN MONTANT : 50 000.00 FRF NOUVEAU MONTANT : 7 622.45 EUR
30/10/2017 : Ajout
Greffe : Albi (8101)
Numéro unique d’identification d’une observation : 99999
Numéro unique d’observation : 2555
Date d’ajout de l’observation : 11/10/2010
Texte de l'observation : Radiation du RCS le 11/10/2010 avec effet au 21/10/2008 Radiation définitive Transfert du siège social à Saint Sulpice (81370) 65 place de la Loubatière
30/10/2017 : Ajout
Greffe : Albi (8101)
Numéro unique d’identification d’une observation : 6
Numéro unique d’observation : 2539
Date d’ajout de l’observation : 11/09/2008
Texte de l'observation : Transfert de l'établissement principal à compter du 31/07/2008 : L'établissement principal situé 5 quai des Escoussières 81800 Rabastens est transféré dans le ressort de Castres à Saint Suplice (81370) 65 place de la Loubatière (ancien établissement secondaire).
30/10/2017 : Ajout
Greffe : Albi (8101)
Numéro unique d’identification d’une observation : 99990
Texte de l'observation : Exploitation d'un ou plusieurs établissements hors du ressort, sans exploitation au siège
30/10/2017 : Ajout
Greffe : Albi (8101)
Numéro unique d’identification d’une observation : 99998
Texte de l'observation : LA CONVERSION DU MONTANT DU CAPITAL DES FRANCS EN EUROS A ETE EFFECTUEE D'OFFICE PAR LE GREFFE EN APPLICATION DU DECRET No 2001-474 DU 30 MAI 2001 : ANCIEN MONTANT : 50 000.00 FRF NOUVEAU MONTANT : 7 622.45 EUR
30/10/2017 : Ajout
Greffe : Albi (8101)
Numéro unique d’identification d’une observation : 99999
Numéro unique d’observation : 2555
Date d’ajout de l’observation : 11/10/2010
Texte de l'observation : Radiation du RCS le 11/10/2010 avec effet au 21/10/2008 Radiation définitive Transfert du siège social à Saint Sulpice (81370) 65 place de la Loubatière
Personnes morales :
30/10/2017 : ATELIER D'ARCHITECTURE RAYNAL RUFFAT
Greffe : Albi (8101)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 29/05/1992
Date à laquelle la radiation de la personne a été enregistrée au greffe : 11/10/2010

Type de capital : Fixe
Capital : 7622.45
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 50 années
30/10/2017 : ATELIER D'ARCHITECTURE RAYNAL RUFFAT
Greffe : Albi (8101)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 29/05/1992

Type de capital : Fixe
Capital : 7622.45
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 50 années
23/09/2016 : RAYNAL ARCHITECTURE
Greffe : Castres (8102)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Associé unique : Oui

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 08/07/2003

Type de capital : Fixe
Capital : 3826.47
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 39 années
Dépôts des comptes annuels :
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Castres (8102)
Numéro de gestion : 2003B00192
Dépôt : N°2819 déposé le 23/09/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Albi (8101)
Numéro de gestion : 1992B00114
Dépôt : N°3454 déposé le 30/10/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Albi (8101)
Numéro de gestion : 1992B00114
Dépôt : N°3454 déposé le 30/10/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Castres (8102)
Numéro de gestion : 2003B00192
Dépôt : N°2908 déposé le 11/08/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Castres (8102)
Numéro de gestion : 2003B00192
Dépôt : N°1624 déposé le 25/07/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Castres (8102)
Numéro de gestion : 2003B00192
Dépôt : N°1537 déposé le 18/07/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Castres (8102)
Numéro de gestion : 2003B00192
Dépôt : N°1120 déposé le 15/05/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Castres (8102)
Numéro de gestion : 2003B00192
Dépôt : N°1524 déposé le 05/07/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Castres (8102)
Numéro de gestion : 2003B00192
Dépôt : N°1394 déposé le 11/08/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Albi (8101)
Numéro de gestion : 1992B00114
Dépôt : N°1263 déposé le 15/07/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Albi (8101)
Numéro de gestion : 1992B00114
Dépôt : N°1263 déposé le 15/07/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Albi (8101)
Numéro de gestion : 1992B00114
Dépôt : N°951 déposé le 03/07/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Albi (8101)
Numéro de gestion : 1992B00114
Dépôt : N°951 déposé le 03/07/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Albi (8101)
Numéro de gestion : 1992B00114
Dépôt : N°869 déposé le 21/06/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Albi (8101)
Numéro de gestion : 1992B00114
Dépôt : N°869 déposé le 21/06/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Albi (8101)
Numéro de gestion : 1992B00114
Dépôt : N°811 déposé le 29/06/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Albi (8101)
Numéro de gestion : 1992B00114
Dépôt : N°811 déposé le 29/06/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Albi (8101)
Numéro de gestion : 1992B00114
Dépôt : N°938 déposé le 24/06/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Albi (8101)
Numéro de gestion : 1992B00114
Dépôt : N°938 déposé le 24/06/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Albi (8101)
Numéro de gestion : 1992B00114
Dépôt : N°991 déposé le 19/07/2004
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Albi (8101)
Numéro de gestion : 1992B00114
Dépôt : N°991 déposé le 19/07/2004
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Albi (8101)
Numéro de gestion : 1992B00114
Dépôt : N°806 déposé le 04/07/2003
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Albi (8101)
Numéro de gestion : 1992B00114
Dépôt : N°806 déposé le 04/07/2003
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2001 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Albi (8101)
Numéro de gestion : 1992B00114
Dépôt : N°610 déposé le 17/06/2002
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2001 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Albi (8101)
Numéro de gestion : 1992B00114
Dépôt : N°610 déposé le 17/06/2002
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2000 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Albi (8101)
Numéro de gestion : 1992B00114
Dépôt : N°648 déposé le 02/07/2001
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2000 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Albi (8101)
Numéro de gestion : 1992B00114
Dépôt : N°648 déposé le 02/07/2001
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1999 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Albi (8101)
Numéro de gestion : 1992B00114
Dépôt : N°600 déposé le 26/06/2000
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1999 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Albi (8101)
Numéro de gestion : 1992B00114
Dépôt : N°600 déposé le 26/06/2000
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1998 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Albi (8101)
Numéro de gestion : 1992B00114
Dépôt : N°607 déposé le 18/06/1999
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1998 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Albi (8101)
Numéro de gestion : 1992B00114
Dépôt : N°607 déposé le 18/06/1999
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1997 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Albi (8101)
Numéro de gestion : 1992B00114
Dépôt : N°798 déposé le 22/07/1998
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1997 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Albi (8101)
Numéro de gestion : 1992B00114
Dépôt : N°798 déposé le 22/07/1998
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1996 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Albi (8101)
Numéro de gestion : 1992B00114
Dépôt : N°999 déposé le 04/08/1997
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1996 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Albi (8101)
Numéro de gestion : 1992B00114
Dépôt : N°999 déposé le 04/08/1997
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1995 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Albi (8101)
Numéro de gestion : 1992B00114
Dépôt : N°793 déposé le 22/07/1996
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1995 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Albi (8101)
Numéro de gestion : 1992B00114
Dépôt : N°793 déposé le 22/07/1996
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1994 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Albi (8101)
Numéro de gestion : 1992B00114
Dépôt : N°515 déposé le 28/06/1995
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1994 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Albi (8101)
Numéro de gestion : 1992B00114
Dépôt : N°515 déposé le 28/06/1995
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1993 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Albi (8101)
Numéro de gestion : 1992B00114
Dépôt : N°419 déposé le 09/06/1994
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1993 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Albi (8101)
Numéro de gestion : 1992B00114
Dépôt : N°419 déposé le 09/06/1994
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1992 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Albi (8101)
Numéro de gestion : 1992B00114
Dépôt : N°45 déposé le 20/01/1994
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1992 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Albi (8101)
Numéro de gestion : 1992B00114
Dépôt : N°45 déposé le 20/01/1994
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Comptes annuels :
31/12/2022 : Compte annuel complet
Greffe : CASTRES (8102)
Numéro de dépôt : 1536 du 05/06/2023
Numéro de gestion : 2003B00192
Code activité : 7111Z : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2022, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2021, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires24 13024 1301 631
APConstructions62 60736 98425 62329 797
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels1 7631 401363626
ATAutres immobilisations corporelles77 32565 50911 81614 366
CUAutres participations5 0005 00024 996
BHAutres immobilisations financières3030430
BJTOTAL (I)170 855128 02442 83171 846
BVAvances et acomptes versés sur commandes1 4001 400
BXClients et comptes rattachés120 0622 260117 802118 286
BZAutres créances11 79811 79823 547
CFDisponibilités139 637139 63753 369
CHCharges constatées d’avance3 8343 83413 772
CJTOTAL (II)276 7312 260274 472208 975
COTOTAL GENERAL (0 à V)447 587130 284317 303280 820
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel7 6227 622
DDRéserve légale (1)762762
DGAutres réserves96 02884 679
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)42 30111 349
DLTOTAL (I)146 714104 413
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)16 66921 848
DVEmprunts et dettes financières divers (4)40 30466 454
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés39 5609 413
DYDettes fiscales et sociales71 25578 346
EAAutres dettes2 801347
ECTOTAL (IV)170 589176 408
EETOTAL GENERAL (I à V)317 303280 820
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an159 364159 739
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services533 335533 335537 250
FJChiffres d’affaires nets533 335533 335537 250
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges9 74225 593
FQAutres produits536
FRTotal des produits d’exploitation (I)543 081562 880
FWAutres achats et charges externes124 969116 866
FXImpôts, taxes et versements assimilés4 2084 626
FYSalaires et traitements270 763322 472
FZCharges sociales82 66093 840
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements10 46011 718
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions2 260
GEAutres charges2 4907
GFTotal des charges d’exploitation (II)495 550551 790
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)47 53111 090
GLAutres intérêts et produits assimilés918951
GPTotal des produits financiers (V)918951
GRIntérêts et charges assimilées9751 232
GUTotal des charges financières (VI)9751 232
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-57-281
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)47 47410 809
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion140
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital20 000
HDTotal des produits exceptionnels (VII)20 140
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion107
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital19 996
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)20 103
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)37
HKImpôts sur les bénéfices (X)5 210-540
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)564 139563 831
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)521 838552 482
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)42 30111 349
HPRenvois : Crédit-bail mobilier5 5934 351
A1Renvois : Transfert de charges9 74221 713
A2Renvois : Cotisations personnelles de l’exploitant1 5421 446
31/12/2021 : Compte annuel complet
Greffe : CASTRES (8102)
Numéro de dépôt : 2883 du 28/07/2022
Numéro de gestion : 2003B00192
Code activité : 7111Z : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires24 13024 1301 631
APConstructions62 60736 98425 62329 797
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels1 7631 401363626
ATAutres immobilisations corporelles77 32565 50911 81614 366
CUAutres participations5 0005 00024 996
BHAutres immobilisations financières3030430
BJTOTAL (I)170 855128 02442 83171 846
BVAvances et acomptes versés sur commandes1 4001 400
BXClients et comptes rattachés120 0622 260117 802118 286
BZAutres créances11 79811 79823 547
CFDisponibilités139 637139 63753 369
CHCharges constatées d’avance3 8343 83413 772
CJTOTAL (II)276 7312 260274 472208 975
COTOTAL GENERAL (0 à V)447 587130 284317 303280 820
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel7 6227 622
DDRéserve légale (1)762762
DGAutres réserves96 02884 679
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)42 30111 349
DLTOTAL (I)146 714104 413
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)16 66921 848
DVEmprunts et dettes financières divers (4)40 30466 454
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés39 5609 413
DYDettes fiscales et sociales71 25578 346
EAAutres dettes2 801347
ECTOTAL (IV)170 589176 408
EETOTAL GENERAL (I à V)317 303280 820
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an159 364159 739
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services533 335533 335537 250
FJChiffres d’affaires nets533 335533 335537 250
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges9 74225 593
FQAutres produits536
FRTotal des produits d’exploitation (I)543 081562 880
FWAutres achats et charges externes124 969116 866
FXImpôts, taxes et versements assimilés4 2084 626
FYSalaires et traitements270 763322 472
FZCharges sociales82 66093 840
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements10 46011 718
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions2 260
GEAutres charges2 4907
GFTotal des charges d’exploitation (II)495 550551 790
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)47 53111 090
GLAutres intérêts et produits assimilés918951
GPTotal des produits financiers (V)918951
GRIntérêts et charges assimilées9751 232
GUTotal des charges financières (VI)9751 232
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-57-281
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)47 47410 809
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion140
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital20 000
HDTotal des produits exceptionnels (VII)20 140
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion107
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital19 996
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)20 103
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)37
HKImpôts sur les bénéfices (X)5 210-540
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)564 139563 831
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)521 838552 482
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)42 30111 349
HPRenvois : Crédit-bail mobilier5 5934 351
A1Renvois : Transfert de charges9 74221 713
A2Renvois : Cotisations personnelles de l’exploitant1 5421 446
31/12/2019 : Compte annuel complet
Greffe : CASTRES (8102)
Numéro de dépôt : 2505 du 03/09/2020
Numéro de gestion : 2003B00192
Code activité : 7111Z : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires24 13024 1301 631
APConstructions62 60736 98425 62329 797
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels1 7631 401363626
ATAutres immobilisations corporelles77 32565 50911 81614 366
CUAutres participations5 0005 00024 996
BHAutres immobilisations financières3030430
BJTOTAL (I)170 855128 02442 83171 846
BVAvances et acomptes versés sur commandes1 4001 400
BXClients et comptes rattachés120 0622 260117 802118 286
BZAutres créances11 79811 79823 547
CFDisponibilités139 637139 63753 369
CHCharges constatées d’avance3 8343 83413 772
CJTOTAL (II)276 7312 260274 472208 975
COTOTAL GENERAL (0 à V)447 587130 284317 303280 820
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel7 6227 622
DDRéserve légale (1)762762
DGAutres réserves96 02884 679
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)42 30111 349
DLTOTAL (I)146 714104 413
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)16 66921 848
DVEmprunts et dettes financières divers (4)40 30466 454
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés39 5609 413
DYDettes fiscales et sociales71 25578 346
EAAutres dettes2 801347
ECTOTAL (IV)170 589176 408
EETOTAL GENERAL (I à V)317 303280 820
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an159 364159 739
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services533 335533 335537 250
FJChiffres d’affaires nets533 335533 335537 250
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges9 74225 593
FQAutres produits536
FRTotal des produits d’exploitation (I)543 081562 880
FWAutres achats et charges externes124 969116 866
FXImpôts, taxes et versements assimilés4 2084 626
FYSalaires et traitements270 763322 472
FZCharges sociales82 66093 840
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements10 46011 718
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions2 260
GEAutres charges2 4907
GFTotal des charges d’exploitation (II)495 550551 790
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)47 53111 090
GLAutres intérêts et produits assimilés918951
GPTotal des produits financiers (V)918951
GRIntérêts et charges assimilées9751 232
GUTotal des charges financières (VI)9751 232
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-57-281
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)47 47410 809
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion140
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital20 000
HDTotal des produits exceptionnels (VII)20 140
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion107
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital19 996
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)20 103
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)37
HKImpôts sur les bénéfices (X)5 210-540
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)564 139563 831
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)521 838552 482
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)42 30111 349
HPRenvois : Crédit-bail mobilier5 5934 351
A1Renvois : Transfert de charges9 74221 713
A2Renvois : Cotisations personnelles de l’exploitant1 5421 446
31/12/2018 : Compte annuel complet
Greffe : CASTRES (8102)
Numéro de dépôt : 2264 du 22/07/2019
Numéro de gestion : 2003B00192
Code activité : 7111Z : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires24 13024 1301 631
APConstructions62 60736 98425 62329 797
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels1 7631 401363626
ATAutres immobilisations corporelles77 32565 50911 81614 366
CUAutres participations5 0005 00024 996
BHAutres immobilisations financières3030430
BJTOTAL (I)170 855128 02442 83171 846
BVAvances et acomptes versés sur commandes1 4001 400
BXClients et comptes rattachés120 0622 260117 802118 286
BZAutres créances11 79811 79823 547
CFDisponibilités139 637139 63753 369
CHCharges constatées d’avance3 8343 83413 772
CJTOTAL (II)276 7312 260274 472208 975
COTOTAL GENERAL (0 à V)447 587130 284317 303280 820
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel7 6227 622
DDRéserve légale (1)762762
DGAutres réserves96 02884 679
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)42 30111 349
DLTOTAL (I)146 714104 413
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)16 66921 848
DVEmprunts et dettes financières divers (4)40 30466 454
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés39 5609 413
DYDettes fiscales et sociales71 25578 346
EAAutres dettes2 801347
ECTOTAL (IV)170 589176 408
EETOTAL GENERAL (I à V)317 303280 820
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an159 364159 739
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services533 335533 335537 250
FJChiffres d’affaires nets533 335533 335537 250
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges9 74225 593
FQAutres produits536
FRTotal des produits d’exploitation (I)543 081562 880
FWAutres achats et charges externes124 969116 866
FXImpôts, taxes et versements assimilés4 2084 626
FYSalaires et traitements270 763322 472
FZCharges sociales82 66093 840
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements10 46011 718
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions2 260
GEAutres charges2 4907
GFTotal des charges d’exploitation (II)495 550551 790
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)47 53111 090
GLAutres intérêts et produits assimilés918951
GPTotal des produits financiers (V)918951
GRIntérêts et charges assimilées9751 232
GUTotal des charges financières (VI)9751 232
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-57-281
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)47 47410 809
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion140
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital20 000
HDTotal des produits exceptionnels (VII)20 140
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion107
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital19 996
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)20 103
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)37
HKImpôts sur les bénéfices (X)5 210-540
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)564 139563 831
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)521 838552 482
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)42 30111 349
HPRenvois : Crédit-bail mobilier5 5934 351
A1Renvois : Transfert de charges9 74221 713
A2Renvois : Cotisations personnelles de l’exploitant1 5421 446
31/12/2017 : Compte annuel complet
Greffe : CASTRES (8102)
Numéro de dépôt : 2736 du 14/08/2018
Numéro de gestion : 2003B00192
Code activité : 7111Z : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires24 13024 1301 631
APConstructions62 60736 98425 62329 797
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels1 7631 401363626
ATAutres immobilisations corporelles77 32565 50911 81614 366
CUAutres participations5 0005 00024 996
BHAutres immobilisations financières3030430
BJTOTAL (I)170 855128 02442 83171 846
BVAvances et acomptes versés sur commandes1 4001 400
BXClients et comptes rattachés120 0622 260117 802118 286
BZAutres créances11 79811 79823 547
CFDisponibilités139 637139 63753 369
CHCharges constatées d’avance3 8343 83413 772
CJTOTAL (II)276 7312 260274 472208 975
COTOTAL GENERAL (0 à V)447 587130 284317 303280 820
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel7 6227 622
DDRéserve légale (1)762762
DGAutres réserves96 02884 679
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)42 30111 349
DLTOTAL (I)146 714104 413
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)16 66921 848
DVEmprunts et dettes financières divers (4)40 30466 454
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés39 5609 413
DYDettes fiscales et sociales71 25578 346
EAAutres dettes2 801347
ECTOTAL (IV)170 589176 408
EETOTAL GENERAL (I à V)317 303280 820
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an159 364159 739
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services533 335533 335537 250
FJChiffres d’affaires nets533 335533 335537 250
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges9 74225 593
FQAutres produits536
FRTotal des produits d’exploitation (I)543 081562 880
FWAutres achats et charges externes124 969116 866
FXImpôts, taxes et versements assimilés4 2084 626
FYSalaires et traitements270 763322 472
FZCharges sociales82 66093 840
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements10 46011 718
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions2 260
GEAutres charges2 4907
GFTotal des charges d’exploitation (II)495 550551 790
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)47 53111 090
GLAutres intérêts et produits assimilés918951
GPTotal des produits financiers (V)918951
GRIntérêts et charges assimilées9751 232
GUTotal des charges financières (VI)9751 232
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-57-281
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)47 47410 809
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion140
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital20 000
HDTotal des produits exceptionnels (VII)20 140
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion107
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital19 996
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)20 103
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)37
HKImpôts sur les bénéfices (X)5 210-540
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)564 139563 831
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)521 838552 482
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)42 30111 349
HPRenvois : Crédit-bail mobilier5 5934 351
A1Renvois : Transfert de charges9 74221 713
A2Renvois : Cotisations personnelles de l’exploitant1 5421 446
31/12/2016 : Compte annuel complet
Greffe : CASTRES (8102)
Numéro de dépôt : 3042 du 01/09/2017
Numéro de gestion : 2003B00192
Code activité : 7111Z : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2015, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires24 13024 1301 631
APConstructions62 60736 98425 62329 797
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels1 7631 401363626
ATAutres immobilisations corporelles77 32565 50911 81614 366
CUAutres participations5 0005 00024 996
BHAutres immobilisations financières3030430
BJTOTAL (I)170 855128 02442 83171 846
BVAvances et acomptes versés sur commandes1 4001 400
BXClients et comptes rattachés120 0622 260117 802118 286
BZAutres créances11 79811 79823 547
CFDisponibilités139 637139 63753 369
CHCharges constatées d’avance3 8343 83413 772
CJTOTAL (II)276 7312 260274 472208 975
COTOTAL GENERAL (0 à V)447 587130 284317 303280 820
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel7 6227 622
DDRéserve légale (1)762762
DGAutres réserves96 02884 679
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)42 30111 349
DLTOTAL (I)146 714104 413
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)16 66921 848
DVEmprunts et dettes financières divers (4)40 30466 454
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés39 5609 413
DYDettes fiscales et sociales71 25578 346
EAAutres dettes2 801347
ECTOTAL (IV)170 589176 408
EETOTAL GENERAL (I à V)317 303280 820
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an159 364159 739
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services533 335533 335537 250
FJChiffres d’affaires nets533 335533 335537 250
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges9 74225 593
FQAutres produits536
FRTotal des produits d’exploitation (I)543 081562 880
FWAutres achats et charges externes124 969116 866
FXImpôts, taxes et versements assimilés4 2084 626
FYSalaires et traitements270 763322 472
FZCharges sociales82 66093 840
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements10 46011 718
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions2 260
GEAutres charges2 4907
GFTotal des charges d’exploitation (II)495 550551 790
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)47 53111 090
GLAutres intérêts et produits assimilés918951
GPTotal des produits financiers (V)918951
GRIntérêts et charges assimilées9751 232
GUTotal des charges financières (VI)9751 232
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-57-281
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)47 47410 809
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion140
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital20 000
HDTotal des produits exceptionnels (VII)20 140
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion107
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital19 996
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)20 103
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)37
HKImpôts sur les bénéfices (X)5 210-540
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)564 139563 831
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)521 838552 482
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)42 30111 349
HPRenvois : Crédit-bail mobilier5 5934 351
A1Renvois : Transfert de charges9 74221 713
A2Renvois : Cotisations personnelles de l’exploitant1 5421 446
31/12/2015 : Compte annuel complet
Greffe : CASTRES (8102)
Numéro de dépôt : 3907 du 20/11/2017
Numéro de gestion : 2003B00192
Code activité : 7111Z : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2015, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2014, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires24 13024 1301 631
APConstructions62 60736 98425 62329 797
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels1 7631 401363626
ATAutres immobilisations corporelles77 32565 50911 81614 366
CUAutres participations5 0005 00024 996
BHAutres immobilisations financières3030430
BJTOTAL (I)170 855128 02442 83171 846
BVAvances et acomptes versés sur commandes1 4001 400
BXClients et comptes rattachés120 0622 260117 802118 286
BZAutres créances11 79811 79823 547
CFDisponibilités139 637139 63753 369
CHCharges constatées d’avance3 8343 83413 772
CJTOTAL (II)276 7312 260274 472208 975
COTOTAL GENERAL (0 à V)447 587130 284317 303280 820
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel7 6227 622
DDRéserve légale (1)762762
DGAutres réserves96 02884 679
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)42 30111 349
DLTOTAL (I)146 714104 413
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)16 66921 848
DVEmprunts et dettes financières divers (4)40 30466 454
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés39 5609 413
DYDettes fiscales et sociales71 25578 346
EAAutres dettes2 801347
ECTOTAL (IV)170 589176 408
EETOTAL GENERAL (I à V)317 303280 820
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an159 364159 739
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services533 335533 335537 250
FJChiffres d’affaires nets533 335533 335537 250
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges9 74225 593
FQAutres produits536
FRTotal des produits d’exploitation (I)543 081562 880
FWAutres achats et charges externes124 969116 866
FXImpôts, taxes et versements assimilés4 2084 626
FYSalaires et traitements270 763322 472
FZCharges sociales82 66093 840
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements10 46011 718
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions2 260
GEAutres charges2 4907
GFTotal des charges d’exploitation (II)495 550551 790
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)47 53111 090
GLAutres intérêts et produits assimilés918951
GPTotal des produits financiers (V)918951
GRIntérêts et charges assimilées9751 232
GUTotal des charges financières (VI)9751 232
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-57-281
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)47 47410 809
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion140
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital20 000
HDTotal des produits exceptionnels (VII)20 140
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion107
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital19 996
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)20 103
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)37
HKImpôts sur les bénéfices (X)5 210-540
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)564 139563 831
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)521 838552 482
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)42 30111 349
HPRenvois : Crédit-bail mobilier5 5934 351
A1Renvois : Transfert de charges9 74221 713
A2Renvois : Cotisations personnelles de l’exploitant1 5421 446

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