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de Saint-Léger-Magnazeix

RC SERVICES SAS

Entreprise
Informations de l'établissement :
Date de création : 20/06/2013
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 44120102700022 / Siren : 441201027 / NIC : 00022
N° de TVA : FR 69 441201027
Effectif en 2021 : 10 à 19 salariés
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 30/11/2023
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section M : ACTIVITÉS SPÉCIALISÉES, SCIENTIFIQUES ET TECHNIQUES
Cette section comprend les activités professionnelles, scientifiques et techniques spécialisées. Ces activités re- quièrent un niveau de formation élevé et apportent aux utilisateurs des connaissances et compétences spécialisées.
70 : Activités des sièges sociaux ; conseil de gestion
Cette division comprend le conseil et l’assistance à des entreprises et autres organisations sur des questions de gestion telles que la planification stratégique et organisationnelle, la planification et la budgétisation financières, les objectifs et les politiques de marketing, les politiques, les pratiques et la planification en matière de ressources humaines, la planification de la production et du contrôle. Elle comprend également la supervision et la gestion d’autres unités de la même société ou entreprise, c’est-à-dire les activités des sièges sociaux.
70.2 : Conseil de gestion
70.22 : Conseil pour les affaires et autres conseils de gestion
70.22Z : Conseil pour les affaires et autres conseils de gestion
Cette sous-classe comprend le conseil et l’assistance opérationnelle apportés à des entreprises et autres organisations sur des questions de gestion, telles que la planification d’entreprise stratégique et organisationnelle, la reconfiguration de processus, la gestion du changement, la réduction des coûts et d’autres questions financières, les objectifs et les politiques de marketing, les politiques, les pratiques et la planification en matière de ressources humaines, les stratégies de rémunération et retraite, la planification de la production et du contrôle.

Cette sous-classe comprend :
- le conseil et l’assistance opérationnelle aux entreprises et aux services publics dans les domaines suivants : • la conception de méthodes ou procédures comptables, de programme de comptabilisation des dépenses, de procédures de contrôle budgétaire • le conseil et l’assistance aux entreprises et aux services publics en matière de planification, d’organisation, de recherche du rendement, de contrôle, d’information de gestion, etc.

Cette sous-classe ne comprend pas :
- la conception de logiciels informatiques pour systèmes comptables (cf. 62.01Z)
- le conseil et la représentation juridiques (cf. 69.10Z)
- les activités comptables (cf. 69.20Z)
- les activités de conseil en architecture et en ingénierie (cf. 71.11Z, 71.12B)
- les activités de conseil en environnement, agronomie, sécurité et domaines similaires (cf. 74.90B)
- les activités de conseil en recherche et placement de cadres (cf. 78.10Z)
- les activités de conseil en éducation (cf. 85.60Z) Produits associés : 70.22.11, 70.22.12, 70.22.13, 70.22.14, 70.22.15, 70.22.16, 70.22.17, 70.22.20, 70.22.30
Coordonnées de l'établissement :
RC SERVICES SAS
Adresse :
ZAC DE LA BUZENIERE
23 Rue OLIVIER DE SERRES

85500 LES HERBIERS
Historique de l'établissement :
02/12/2015 : activité principale
Activité principale : Conseil pour les affaires et autres conseils de gestion (NAFRev2 : 70.22Z)
19/06/2015 : activité principale
Activité principale : Conseil en systèmes et logiciels informatiques (NAFRev2 : 62.02A)
Liens de succession de l'établissement :
20/06/2013 : Succession
Prédécesseur : RC SERVICES SAS
Continuité économique
Informations de l'unité légale :
Date de création : 01/02/2002
Dénomination : RC SERVICES SAS
Activité principale : Conseil pour les affaires et autres conseils de gestion (NAFRev2 : 70.22Z)
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
Catégorie d'entreprise en 2021 : petite ou moyenne entreprise
Caractère employeur : Non
Effectif en 2021 : 10 à 19 salariés
Economie sociale et solidaire : Non
Liste des établissements :
Marques françaises :
13/02/2012 : DATELVET
N° national/d'enregistrement : 3896529
Date de dépôt : 13/02/2012
Lieu de dépôt : Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration : 13/02/2022
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés) ;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;
  • N° de la classe : 44
    Liste des Produits & Services pour cette classe : services vétérinaires.

Déposant 1 : RC Services, SAS
Numéro de SIREN : 441201027
Adresse :
ZAC de la Buzenière, 22 Rue Olivier de Serres
85500 LES HERBIERS
FR

Mandataire 1 : RC Services, Mme. Marie-Noëlle GARANDEAU
Adresse :
ZAC de la Buzenière, 22 Rue Olivier de Serres
85500 LES HERBIERS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2012-10
Date du BOPI : 09/03/2012

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2012-23
Date du BOPI : 08/06/2012

13/02/2012 : TRACIVET
N° national/d'enregistrement : 3896537
Date de dépôt : 13/02/2012
Lieu de dépôt : Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration : 13/02/2022
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés) ;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;
  • N° de la classe : 44
    Liste des Produits & Services pour cette classe : services vétérinaires.

Déposant 1 : RC Services, SAS
Numéro de SIREN : 441201027
Adresse :
ZAC de la Buzenière, 22 Rue Olivier de Serres
85500 LES HERBIERS
FR

Mandataire 1 : RC Services, Mme. Marie-Noëlle GARANDEAU
Adresse :
ZAC de la Buzenière, 22 Rue Olivier de Serres
85500 LES HERBIERS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2012-10
Date du BOPI : 09/03/2012

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2012-23
Date du BOPI : 08/06/2012

Publications au Bodacc :
13/07/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°11291
NOJO : 85012023S007534
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHE-SUR-YON (85)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2022

Numéro d'identification : RCS La Roche-sur-Yon 441 201 027
Dénomination : RC SERVICES SAS
Forme juridique : Société par actions simplifiée
07/07/2023 : Modifications générales

Annonce N°2839
NOJO : 8501BP2002B0020
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHE-SUR-YON (85)
Descriptif : modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS La Roche-sur-Yon 441 201 027
Dénomination : RC SERVICES SAS
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
nomination du Commissaire aux comptes titulaire : IN EXTENSO OUEST AUDIT
Montant du capital : 40000 EUR
20/07/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°8151
NOJO : 85012022S007922
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHE-SUR-YON (85)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2021

Numéro d'identification : RCS La Roche-sur-Yon 441 201 027
Dénomination : RC SERVICES SAS
Forme juridique : Société par actions simplifiée
22/07/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°14211
NOJO : 85012021S008886
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHE-SUR-YON (85)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2020

Numéro d'identification : RCS La Roche-sur-Yon 441 201 027
Dénomination : RC SERVICES SAS
Forme juridique : Société par actions simplifiée
11/10/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°10461
NOJO : 85012020S010970
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHE-SUR-YON (85)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2019

Numéro d'identification : RCS La Roche-sur-Yon 441 201 027
Dénomination : RC SERVICES SAS
Forme juridique : Société par actions simplifiée
25/07/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°9571
NOJO : 85012019S007457
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHE-SUR-YON (85)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2018

Numéro d'identification : RCS La Roche-sur-Yon 441 201 027
Dénomination : RC SERVICES SAS
Forme juridique : Société par actions simplifiée
08/08/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°12004
NOJO : 85012018S008724
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHE-SUR-YON (85)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2017

Numéro d'identification : RCS La Roche-sur-Yon 441 201 027
Dénomination : RC SERVICES SAS
Forme juridique : Société par actions simplifiée
29/07/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6281
NOJO : 85012017S006348
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHE-SUR-YON (85)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2016

Numéro d'identification : RCS La Roche-sur-Yon 441 201 027
Dénomination : RC SERVICES SAS
Forme juridique : Société par actions simplifiée
25/07/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6834
NOJO : 118501373424026
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHE SUR YON (85)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2015

Numéro d'identification : RCS La roche sur yon 441 201 027
Dénomination : RC SERVICES SAS
Forme juridique : Société par actions simplifiée
30/07/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°11029
NOJO : 118501349134741
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHE SUR YON (85)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2014

Numéro d'identification : RCS La roche sur yon 441 201 027
Dénomination : RC SERVICES SAS
Forme juridique : Société par actions simplifiée
22/07/2015 : Modifications générales

Annonce N°3313
NOJO : BXB151960021036
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHE-SUR-YON (85)
Date de commencement d'activité : 01/02/2002
Descriptif : Modification de l'activité.

Numéro d'identification : RCS La roche sur yon 441 201 027
Dénomination : RC SERVICES SAS
Forme juridique : Société par actions simplifiée
31/07/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°8772
NOJO : 118501325161171
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHE SUR YON (85)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2013

Numéro d'identification : RCS La roche sur yon 441 201 027
Dénomination : RC SERVICES SAS
Forme juridique : Société par actions simplifiée
05/06/2014 : Modifications générales

Annonce N°2504
NOJO : BXB14148002954L
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHE-SUR-YON (85)
Descriptif : Modification de représentant.

Numéro d'identification : RCS La roche sur yon 441 201 027
Dénomination : RC SERVICES SAS
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Commissaire aux comptes titulaire : IN EXTENSO AUDIT SA Commissaire aux comptes suppléant : GUILBAUD Laurent Président : PLANEL René en fonction le 25 Août 2011 Directeur général : HALLOUET Sophie en fonction le 27 Mai 2014
18/03/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°11054
NOJO : 118501317172879
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHE SUR YON (85)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2012

Numéro d'identification : RCS La roche sur yon 441 201 027
Dénomination : RC SERVICES SAS
Forme juridique : Société par actions simplifiée
06/10/2013 : Modifications générales

Annonce N°1077
NOJO : BXB13273001169L
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHE-SUR-YON (85)
Descriptif : Modification de l'adresse du siège.

Numéro d'identification : RCS La roche sur yon 441 201 027
Dénomination : RC SERVICES SAS
Forme juridique : Société par actions simplifiée
14/08/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7520
NOJO : BXC12208009270P
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHE-SUR-YON (85)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2011

Numéro d'identification : RCS La roche sur yon 441 201 027
Dénomination : RC SERVICES SAS
Forme juridique : Société par actions simplifiée
19/09/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°9924
NOJO : BXC11249005770S
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHE-SUR-YON (85)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2010

Numéro d'identification : RCS La roche sur yon 441 201 027
Dénomination : RC SERVICES SAS
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Adresse :
22 rue Olivier de Serres Zac de la Buzenière
85500 Beaurepaire
04/09/2011 : Modifications générales

Annonce N°1760
NOJO : BXB11241000977U
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHE-SUR-YON (85)
Descriptif : Modification de représentant.

Numéro d'identification : RCS La roche sur yon 441 201 027
Dénomination : RC SERVICES SAS
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Commissaire aux comptes titulaire : IN EXTENSO AUDIT SA Commissaire aux comptes suppléant : GUILBAUD Laurent Président : PLANEL René en fonction le 25 Août 2011
03/09/2010 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°10794
NOJO : BXC102180071073
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHE-SUR-YON (85)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2009

Numéro d'identification : RCS La Roche-sur-Yon 441 201 027
Dénomination : RC SERVICES SAS
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Adresse :
22 rue Olivier de Serres Z.A.C. de la Buzenière
85500 Les Herbiers
21/08/2009 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°9313
NOJO : BXC08225012055C
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHE-SUR-YON (85)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2008

Numéro d'identification : RCS La Roche-sur-Yon 441 201 027
Dénomination : RC SERVICES SAS
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Adresse :
22 rue Olivier de Serres Z.A.C. de la Buzenière
85500 Les Herbiers
27/08/2008 : Modifications générales

Annonce N°3327
NOJO : BXB082330037943
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHE-SUR-YON (85)
Date de commencement d'activité : 01/02/2002
Date d'effet : 2008-06-18
Descriptif : Changement de commissaire aux comptes

Numéro d'identification : RCS La Roche-sur-Yon 441 201 027
Dénomination : RC SERVICES SAS
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président du conseil d'administration et directeur : ANJOT PascalCommissaire aux comptes titulaire : IN EXTENSO AUDIT SA.
Commissaire aux comptes suppléant : GUILBAUD Laurent.

Montant du capital : 40000.00 EUR

Siège social :
Adresse :
22 rue Olivier de Serres
Z.A.C. de la Buzenière
85500 Les Herbiers

Etablissement principal :
Adresse :
22 rue Olivier de Serres
Z.A.C. de la Buzenière
85500 Les Herbiers
03/08/2008 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°10636
NOJO : BXC08207010844R
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHE-SUR-YON (85)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2007

Numéro d'identification : RCS La Roche-sur-Yon 441 201 027
Dénomination : RC SERVICES SAS
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Adresse :
22 rue Olivier de Serres Z.A.C. de la Buzenière
85500 Les Herbiers
Historique de l'unité légale :
01/01/2023 : caractère employeur
Caractère employeur : Non
03/09/2020 : économie sociale et solidaire
Economie sociale et solidaire : Oui
02/12/2015 : activité principale
Activité principale : Conseil pour les affaires et autres conseils de gestion (NAFRev2 : 70.22Z)
19/06/2015 : activité principale
Activité principale : Conseil en systèmes et logiciels informatiques (NAFRev2 : 62.02A)
20/06/2013 : code NIC
Code NIC : 00022
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Conseil pour les affaires et autres conseils de gestion (NAFRev2 : 70.22Z)
25/12/2002 : activité principale
Activité principale : Conseil pour les affaires et la gestion (NAF1993 : 74.1G)
Représentants légaux :
01/10/2020 : Nouveau dirigeant
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 2002B00203
Type : Personne Physique

Nom : PLANEL René
Né le 16/10/1966 à Narbonne (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Président

Adresse :
35 rue Molière
49300 Cholet
France
01/10/2020 : Nouveau dirigeant
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 2002B00203
Type : Personne Physique

Nom : HALLOUET (TESTAUD DE MARCHAIN) Sophie
Né le 08/02/1965 à Saint-Malo (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Directeur général

Adresse :
27 rue de la Frémonière
44115 Haute-Goulaine
France
01/10/2020 : Nouveau dirigeant
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 2002B00203
Type : Personne Physique

Nom : PLANEL René
Né le 16/10/1966 à Narbonne (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Président

Adresse :
35 rue Molière
49300 Cholet
France
01/10/2020 : Nouveau dirigeant
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 2002B00203
Type : Personne Physique

Nom : HALLOUET (TESTAUD DE MARCHAIN) Sophie
Né le 08/02/1965 à Saint-Malo (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Directeur général

Adresse :
27 rue de la Frémonière
44115 Haute-Goulaine
France
30/06/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 2002B00203
Type : Personne Physique

Nom : PLANEL René
Né le 16/10/1966 à Narbonne (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Président

Adresse :
35 rue Molière
49300 Cholet
France
30/06/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 2002B00203
Type : Personne Physique

Nom : HALLOUET (TESTAUD DE MARCHAIN) Sophie
Né le 08/02/1965 à Saint-Malo (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Directeur général

Adresse :
27 rue de la Fremoniere
44115 Haute-Goulaine
France
30/06/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 2002B00203
Type : Personne Physique

Nom : IN EXTENSO AUDIT SA
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
impasse Augustin Fresnel
BP 39
44801 Saint-Herblain CEDEX
France
30/06/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 2002B00203
Type : Personne Physique

Nom : GUILBAUD Laurent
Qualité : Commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
7 impasse Augustin Fresnel
BP 39
44801 Saint-Herblain CEDEX
France
Dépôts des actes :
03/09/2020 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 2002B00203
Dépôt : N°8262 déposé le 30/09/2020
Etat : Déposé
Décision : Fin de mission de commissaire aux comptes titulaire
03/09/2020 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 2002B00203
Dépôt : N°8262 déposé le 30/09/2020
Etat : Déposé
Décision : Fin de mission de commissaire aux comptes suppléant
07/02/2019 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 2002B00203
Dépôt : N°1798 déposé le 01/03/2019
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
07/02/2019 : Statuts mis à jour
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 2002B00203
Dépôt : N°1798 déposé le 01/03/2019
Etat : Déposé
30/03/2018 : Document relatif au bénéficiaire effectif
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 2002B00203
Dépôt : N°18469 déposé le 31/12/2018
Etat : Déposé
19/06/2015 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 2002B00203
Dépôt : N°4809 déposé le 13/07/2015
Etat : Déposé
Décision : Changement relatif à l'objet social
19/06/2015 : Statuts mis à jour
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 2002B00203
Dépôt : N°4809 déposé le 13/07/2015
Etat : Déposé
19/06/2015 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 2002B00203
Dépôt : N°4809 déposé le 13/07/2015
Etat : Déposé
Décision : Changement relatif à l'objet social
19/06/2015 : Statuts mis à jour
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 2002B00203
Dépôt : N°4809 déposé le 13/07/2015
Etat : Déposé
01/04/2014 : Décision(s) du président
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 2002B00203
Dépôt : N°3119 déposé le 27/05/2014
Etat : Déposé
Décision : Nomination de directeur général
01/04/2014 : Décision(s) du président
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 2002B00203
Dépôt : N°3119 déposé le 27/05/2014
Etat : Déposé
Décision : Nomination de directeur général
20/06/2013 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 2002B00203
Dépôt : N°5823 déposé le 27/09/2013
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social
20/06/2013 : Statuts mis à jour
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 2002B00203
Dépôt : N°5823 déposé le 27/09/2013
Etat : Déposé
20/06/2013 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 2002B00203
Dépôt : N°5823 déposé le 27/09/2013
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social
20/06/2013 : Statuts mis à jour
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 2002B00203
Dépôt : N°5823 déposé le 27/09/2013
Etat : Déposé
23/06/2011 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 2002B00203
Dépôt : N°5009 déposé le 25/08/2011
Etat : Déposé
Décision : Changement de président
23/06/2011 : Statuts mis à jour
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 2002B00203
Dépôt : N°5009 déposé le 25/08/2011
Etat : Déposé
23/06/2011 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 2002B00203
Dépôt : N°5009 déposé le 25/08/2011
Etat : Déposé
Décision : Changement de président
23/06/2011 : Statuts mis à jour
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 2002B00203
Dépôt : N°5009 déposé le 25/08/2011
Etat : Déposé
18/06/2008 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 2002B00203
Dépôt : N°2804819 déposé le 13/08/2008
Etat : Déposé
Décision : Changement de commissaire aux comptes titulaire
18/06/2008 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 2002B00203
Dépôt : N°2804819 déposé le 13/08/2008
Etat : Déposé
Décision : Changement de commissaire aux comptes suppléant
18/06/2008 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 2002B00203
Dépôt : N°2804819 déposé le 13/08/2008
Etat : Déposé
Décision : Changement de commissaire aux comptes titulaire
18/06/2008 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 2002B00203
Dépôt : N°2804819 déposé le 13/08/2008
Etat : Déposé
Décision : Changement de commissaire aux comptes suppléant
20/05/2008 : Rapport du conseil d'administration
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 2002B00203
Dépôt : N°2804819 déposé le 13/08/2008
Etat : Déposé
20/05/2008 : Rapport du conseil d'administration
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 2002B00203
Dépôt : N°2804819 déposé le 13/08/2008
Etat : Déposé
18/12/2007 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 2002B00203
Dépôt : N°2804018 déposé le 01/07/2008
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s) (RECTIFICATION D'UNE ERREUR MATERIELLE)
18/12/2007 : Statuts mis à jour
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 2002B00203
Dépôt : N°2804018 déposé le 01/07/2008
Etat : Déposé
18/12/2007 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 2002B00203
Dépôt : N°2804018 déposé le 01/07/2008
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s) (RECTIFICATION D'UNE ERREUR MATERIELLE)
18/12/2007 : Statuts mis à jour
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 2002B00203
Dépôt : N°2804018 déposé le 01/07/2008
Etat : Déposé
21/06/2007 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 2002B00203
Dépôt : N°2704419 déposé le 30/07/2007
Etat : Déposé
Décision : Changement relatif à l'objet social
21/06/2007 : Statuts mis à jour
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 2002B00203
Dépôt : N°2704419 déposé le 30/07/2007
Etat : Déposé
21/06/2007 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 2002B00203
Dépôt : N°2704419 déposé le 30/07/2007
Etat : Déposé
Décision : Changement relatif à l'objet social
21/06/2007 : Statuts mis à jour
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 2002B00203
Dépôt : N°2704419 déposé le 30/07/2007
Etat : Déposé
16/05/2007 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 2002B00203
Dépôt : N°2704420 déposé le 30/07/2007
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
16/05/2007 : Statuts mis à jour
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 2002B00203
Dépôt : N°2704420 déposé le 30/07/2007
Etat : Déposé
16/05/2007 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 2002B00203
Dépôt : N°2704420 déposé le 30/07/2007
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
16/05/2007 : Statuts mis à jour
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 2002B00203
Dépôt : N°2704420 déposé le 30/07/2007
Etat : Déposé
20/04/2006 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 2002B00203
Dépôt : N°2604131 déposé le 16/08/2006
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) d'administrateur(s)
20/04/2006 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 2002B00203
Dépôt : N°2604131 déposé le 16/08/2006
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) d'administrateur(s)
26/10/2005 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 2002B00203
Dépôt : N°2506168 déposé le 19/12/2005
Etat : Déposé
Décision : Changement relatif à la date de clôture de l'exercice social
26/10/2005 : Statuts mis à jour
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 2002B00203
Dépôt : N°2506168 déposé le 19/12/2005
Etat : Déposé
26/10/2005 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 2002B00203
Dépôt : N°2506168 déposé le 19/12/2005
Etat : Déposé
Décision : Changement relatif à la date de clôture de l'exercice social
26/10/2005 : Statuts mis à jour
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 2002B00203
Dépôt : N°2506168 déposé le 19/12/2005
Etat : Déposé
13/01/2005 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 2002B00203
Dépôt : N°2503400 déposé le 13/07/2005
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
13/01/2005 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 2002B00203
Dépôt : N°2503400 déposé le 13/07/2005
Etat : Déposé
Décision : Démission de président du conseil d'administration
13/01/2005 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 2002B00203
Dépôt : N°2503400 déposé le 13/07/2005
Etat : Déposé
Décision : Nomination de président directeur général
13/01/2005 : Statuts mis à jour
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 2002B00203
Dépôt : N°2503400 déposé le 13/07/2005
Etat : Déposé
13/01/2005 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 2002B00203
Dépôt : N°2503400 déposé le 13/07/2005
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
13/01/2005 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 2002B00203
Dépôt : N°2503400 déposé le 13/07/2005
Etat : Déposé
Décision : Démission de président du conseil d'administration
13/01/2005 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 2002B00203
Dépôt : N°2503400 déposé le 13/07/2005
Etat : Déposé
Décision : Nomination de président directeur général
13/01/2005 : Statuts mis à jour
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 2002B00203
Dépôt : N°2503400 déposé le 13/07/2005
Etat : Déposé
09/07/2004 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 2002B00203
Dépôt : N°2406143 déposé le 29/12/2004
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration
09/07/2004 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 2002B00203
Dépôt : N°2406143 déposé le 29/12/2004
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration
26/09/2003 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 2002B00203
Dépôt : N°2403353 déposé le 21/07/2004
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration
26/09/2003 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 2002B00203
Dépôt : N°2403353 déposé le 21/07/2004
Etat : Déposé
Décision : Divers CHANGEMENT DE PRESIDENT DU CONSEIL ADMINISTRATION
26/09/2003 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 2002B00203
Dépôt : N°2403353 déposé le 21/07/2004
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration
26/09/2003 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 2002B00203
Dépôt : N°2403353 déposé le 21/07/2004
Etat : Déposé
Décision : Divers CHANGEMENT DE PRESIDENT DU CONSEIL ADMINISTRATION
01/02/2002 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 2002B00203
Dépôt : N°2201384 déposé le 26/03/2002
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) d'administrateur(s)
01/02/2002 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 2002B00203
Dépôt : N°2201384 déposé le 26/03/2002
Etat : Déposé
Décision : Nomination de président du conseil d'administration
01/02/2002 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 2002B00203
Dépôt : N°2201384 déposé le 26/03/2002
Etat : Déposé
Décision : Nomination de directeur général
01/02/2002 : Statuts mis à jour
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 2002B00203
Dépôt : N°2201384 déposé le 26/03/2002
Etat : Déposé
Décision : Constitution
01/02/2002 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 2002B00203
Dépôt : N°2201384 déposé le 26/03/2002
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) d'administrateur(s)
01/02/2002 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 2002B00203
Dépôt : N°2201384 déposé le 26/03/2002
Etat : Déposé
Décision : Nomination de président du conseil d'administration
01/02/2002 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 2002B00203
Dépôt : N°2201384 déposé le 26/03/2002
Etat : Déposé
Décision : Nomination de directeur général
01/02/2002 : Statuts mis à jour
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 2002B00203
Dépôt : N°2201384 déposé le 26/03/2002
Etat : Déposé
Décision : Constitution
Etablissements :
01/10/2020 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 10
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 2002B00203
Type : Siège et établissement principal

Adresse :
23 rue Olivier de Serres Zac de la Buzenière
85500 Les Herbiers
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/02/2002
Activité : Conseil, assistance, formation, achat et fourniture de tous services et produits en matière de système d'information, de communication, de démarche commerciale, d'achats et de référencement, d'audit, d'expertise et d'exploitation de données en lien avec la santé, la nutrition et l'hygiène animale de meme que l'agroalimentaire
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
30/06/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 10
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 2002B00203
Type : Siège et établissement principal

Adresse :
23 rue Olivier de Serres Zac de la Buzenière
85500 Les Herbiers
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/02/2002
Activité : Conseil, assistance, formation, achat et fourniture de tous services et produits en matière de système d'information, de communication, de démarche commerciale, d'achats et de référencement, d'audit, d'expertise et d'exploitation de données en lien avec la santé, la nutrition et l'hygiène animale de meme que l'agroalimentaire
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
Personnes morales :
01/10/2020 : RC SERVICES SAS
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 26/03/2002
Date à laquelle la personne commence son activité : 26/03/2002

Type de capital : Fixe
Capital : 40000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Oui
Durée de vie de la personne morale : 99 années
30/06/2016 : RC SERVICES SAS
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 26/03/2002
Date à laquelle la personne commence son activité : 26/03/2002

Type de capital : Fixe
Capital : 40000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années
Dépôts des comptes annuels :
31/12/2019 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 2002B00203
Dépôt : N°10970 déposé le 01/10/2020
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2018 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 2002B00203
Dépôt : N°7457 déposé le 16/07/2019
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2017 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 2002B00203
Dépôt : N°8724 déposé le 30/07/2018
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2016 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 2002B00203
Dépôt : N°6348 déposé le 13/07/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 2002B00203
Dépôt : N°7170 déposé le 30/06/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 2002B00203
Dépôt : N°7170 déposé le 30/06/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 2002B00203
Dépôt : N°7339 déposé le 29/06/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 2002B00203
Dépôt : N°7339 déposé le 29/06/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 2002B00203
Dépôt : N°5168 déposé le 02/07/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 2002B00203
Dépôt : N°5168 déposé le 02/07/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 2002B00203
Dépôt : N°1121 déposé le 21/02/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 2002B00203
Dépôt : N°1121 déposé le 21/02/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 2002B00203
Dépôt : N°4741 déposé le 02/07/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 2002B00203
Dépôt : N°4741 déposé le 02/07/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 2002B00203
Dépôt : N°4707 déposé le 08/07/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 2002B00203
Dépôt : N°4707 déposé le 08/07/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 2002B00203
Dépôt : N°4765 déposé le 01/07/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 2002B00203
Dépôt : N°4765 déposé le 01/07/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 2002B00203
Dépôt : N°4931 déposé le 06/07/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 2002B00203
Dépôt : N°4931 déposé le 06/07/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 2002B00203
Dépôt : N°4157 déposé le 07/07/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 2002B00203
Dépôt : N°4157 déposé le 07/07/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 2002B00203
Dépôt : N°4331 déposé le 13/07/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 2002B00203
Dépôt : N°4331 déposé le 13/07/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 2002B00203
Dépôt : N°3944 déposé le 11/07/2006
Durée de l'exercice : 8
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 2002B00203
Dépôt : N°3944 déposé le 11/07/2006
Durée de l'exercice : 8
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/04/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 2002B00203
Dépôt : N°8354 déposé le 01/12/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/04/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 2002B00203
Dépôt : N°8354 déposé le 01/12/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/04/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 2002B00203
Dépôt : N°6906 déposé le 03/12/2004
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/04/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 2002B00203
Dépôt : N°6906 déposé le 03/12/2004
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/04/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 2002B00203
Dépôt : N°5383 déposé le 12/11/2003
Durée de l'exercice : 15
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/04/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 2002B00203
Dépôt : N°5383 déposé le 12/11/2003
Durée de l'exercice : 15
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Comptes annuels :
31/12/2022 : Compte annuel complet
Greffe : LA ROCHE-SUR-YON (8501)
Numéro de dépôt : 7534 du 04/07/2023
Numéro de gestion : 2002B00203
Code activité : 7022Z : Activités des sièges sociaux ; conseil de gestion (NAFRev2 : 70)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2022, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2021, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires367 285323 15344 131
ATAutres immobilisations corporelles85 08728 77056 317
BJTOTAL (I)452 372351 923100 448
BXClients et comptes rattachés1 995 7887 8061 987 982
BZAutres créances486 441486 441
CFDisponibilités908 231908 231
CHCharges constatées d’avance22 10822 108
CJTOTAL (II)3 412 5697 8063 404 763
COTOTAL GENERAL (0 à V)3 864 942359 7293 505 212
CRParts à plus d’un an7 806
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel41 400
DBPrimes d’émission, de fusion, d’apport, ...146
DDRéserve légale (1)4 140
DGAutres réserves580 097
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)266 455
DKProvisions réglementées8 144
DLTOTAL (I)900 382
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)163 758
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés1 353 727
DYDettes fiscales et sociales439 432
EAAutres dettes621 957
EBProduits constatés d’avance (2)25 954
ECTOTAL (IV)2 604 829
EETOTAL GENERAL (I à V)3 505 212
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an2 488 047
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises2 3932 393
FGProduction vendue services3 043 8173 043 817
FJChiffres d’affaires nets3 046 2113 046 211
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges2 667
FQAutres produits2 513
FRTotal des produits d’exploitation (I)3 051 392
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)793
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements86 419
FWAutres achats et charges externes2 100 965
FXImpôts, taxes et versements assimilés10 493
FYSalaires et traitements305 260
FZCharges sociales124 458
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements32 351
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions7 806
GEAutres charges8
GFTotal des charges d’exploitation (II)2 668 557
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)382 835
GRIntérêts et charges assimilées898
GUTotal des charges financières (VI)898
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-898
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)381 937
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital-5 557
HCReprises sur provisions et transferts de charges21 637
HDTotal des produits exceptionnels (VII)16 079
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital4 451
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions986
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)5 437
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)10 642
HKImpôts sur les bénéfices (X)126 124
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)3 067 472
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)2 801 016
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)266 455
A1Renvois : Transfert de charges2 667
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles307 06325 1319 041323 153
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles21 5497 22028 770
0NAMORTISSEMENTS Total Général328 61332 3519 041351 923
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
3XAmortissements dérogatoires8 144
3ZTotal Provisions réglementées28 79598621 6378 144
6TSur comptes clients7 8067 806
7BTotal Provisions pour dépréciation7 8067 806
7CTOTAL GENERAL28 7958 79221 63715 950
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation7 806
UJ- Exceptionnelles98621 637
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
VAClients douteux ou litigieux7 806
UXAutres créances clients1 987 982
VBT. V. A.231 227
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)255 214
VSCharges constatées d’avance22 108
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES2 504 3382 496 5327 806
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine163 75846 976116 782
8BFournisseurs et comptes rattaché1 353 7271 353 727
8CPersonnel et comptes rattachés45 18545 185
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux55 05455 054
8EImpôts sur les bénéfices9 0669 066
VWT.V.A.328 726328 726
VQAutres impôts, taxes et assimilés1 4001 400
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)621 957621 957
8LProduits constatés d’avance25 95425 954
VYTOTAL – ETAT DES DETTES2 604 8292 488 047116 782
VJEmprunts souscrits en cours d’exercice129 768
VKEmprunts remboursés en cours d’exercice26 742
31/12/2021 : Compte annuel complet
Greffe : LA ROCHE-SUR-YON (8501)
Numéro de dépôt : 7922 du 11/07/2022
Numéro de gestion : 2002B00203
Code activité : 7022Z : Activités des sièges sociaux ; conseil de gestion (NAFRev2 : 70)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires367 285323 15344 131
ATAutres immobilisations corporelles85 08728 77056 317
BJTOTAL (I)452 372351 923100 448
BXClients et comptes rattachés1 995 7887 8061 987 982
BZAutres créances486 441486 441
CFDisponibilités908 231908 231
CHCharges constatées d’avance22 10822 108
CJTOTAL (II)3 412 5697 8063 404 763
COTOTAL GENERAL (0 à V)3 864 942359 7293 505 212
CRParts à plus d’un an7 806
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel41 400
DBPrimes d’émission, de fusion, d’apport, ...146
DDRéserve légale (1)4 140
DGAutres réserves580 097
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)266 455
DKProvisions réglementées8 144
DLTOTAL (I)900 382
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)163 758
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés1 353 727
DYDettes fiscales et sociales439 432
EAAutres dettes621 957
EBProduits constatés d’avance (2)25 954
ECTOTAL (IV)2 604 829
EETOTAL GENERAL (I à V)3 505 212
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an2 488 047
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises2 3932 393
FGProduction vendue services3 043 8173 043 817
FJChiffres d’affaires nets3 046 2113 046 211
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges2 667
FQAutres produits2 513
FRTotal des produits d’exploitation (I)3 051 392
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)793
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements86 419
FWAutres achats et charges externes2 100 965
FXImpôts, taxes et versements assimilés10 493
FYSalaires et traitements305 260
FZCharges sociales124 458
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements32 351
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions7 806
GEAutres charges8
GFTotal des charges d’exploitation (II)2 668 557
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)382 835
GRIntérêts et charges assimilées898
GUTotal des charges financières (VI)898
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-898
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)381 937
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital-5 557
HCReprises sur provisions et transferts de charges21 637
HDTotal des produits exceptionnels (VII)16 079
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital4 451
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions986
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)5 437
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)10 642
HKImpôts sur les bénéfices (X)126 124
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)3 067 472
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)2 801 016
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)266 455
A1Renvois : Transfert de charges2 667
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles307 06325 1319 041323 153
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles21 5497 22028 770
0NAMORTISSEMENTS Total Général328 61332 3519 041351 923
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
3XAmortissements dérogatoires8 144
3ZTotal Provisions réglementées28 79598621 6378 144
6TSur comptes clients7 8067 806
7BTotal Provisions pour dépréciation7 8067 806
7CTOTAL GENERAL28 7958 79221 63715 950
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation7 806
UJ- Exceptionnelles98621 637
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
VAClients douteux ou litigieux7 806
UXAutres créances clients1 987 982
VBT. V. A.231 227
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)255 214
VSCharges constatées d’avance22 108
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES2 504 3382 496 5327 806
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine163 75846 976116 782
8BFournisseurs et comptes rattaché1 353 7271 353 727
8CPersonnel et comptes rattachés45 18545 185
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux55 05455 054
8EImpôts sur les bénéfices9 0669 066
VWT.V.A.328 726328 726
VQAutres impôts, taxes et assimilés1 4001 400
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)621 957621 957
8LProduits constatés d’avance25 95425 954
VYTOTAL – ETAT DES DETTES2 604 8292 488 047116 782
VJEmprunts souscrits en cours d’exercice129 768
VKEmprunts remboursés en cours d’exercice26 742
31/12/2020 : Compte annuel complet
Greffe : LA ROCHE-SUR-YON (8501)
Numéro de dépôt : 8886 du 13/07/2021
Numéro de gestion : 2002B00203
Code activité : 7022Z : Activités des sièges sociaux ; conseil de gestion (NAFRev2 : 70)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires367 285323 15344 131
ATAutres immobilisations corporelles85 08728 77056 317
BJTOTAL (I)452 372351 923100 448
BXClients et comptes rattachés1 995 7887 8061 987 982
BZAutres créances486 441486 441
CFDisponibilités908 231908 231
CHCharges constatées d’avance22 10822 108
CJTOTAL (II)3 412 5697 8063 404 763
COTOTAL GENERAL (0 à V)3 864 942359 7293 505 212
CRParts à plus d’un an7 806
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel41 400
DBPrimes d’émission, de fusion, d’apport, ...146
DDRéserve légale (1)4 140
DGAutres réserves580 097
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)266 455
DKProvisions réglementées8 144
DLTOTAL (I)900 382
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)163 758
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés1 353 727
DYDettes fiscales et sociales439 432
EAAutres dettes621 957
EBProduits constatés d’avance (2)25 954
ECTOTAL (IV)2 604 829
EETOTAL GENERAL (I à V)3 505 212
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an2 488 047
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises2 3932 393
FGProduction vendue services3 043 8173 043 817
FJChiffres d’affaires nets3 046 2113 046 211
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges2 667
FQAutres produits2 513
FRTotal des produits d’exploitation (I)3 051 392
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)793
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements86 419
FWAutres achats et charges externes2 100 965
FXImpôts, taxes et versements assimilés10 493
FYSalaires et traitements305 260
FZCharges sociales124 458
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements32 351
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions7 806
GEAutres charges8
GFTotal des charges d’exploitation (II)2 668 557
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)382 835
GRIntérêts et charges assimilées898
GUTotal des charges financières (VI)898
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-898
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)381 937
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital-5 557
HCReprises sur provisions et transferts de charges21 637
HDTotal des produits exceptionnels (VII)16 079
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital4 451
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions986
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)5 437
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)10 642
HKImpôts sur les bénéfices (X)126 124
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)3 067 472
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)2 801 016
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)266 455
A1Renvois : Transfert de charges2 667
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles307 06325 1319 041323 153
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles21 5497 22028 770
0NAMORTISSEMENTS Total Général328 61332 3519 041351 923
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
3XAmortissements dérogatoires8 144
3ZTotal Provisions réglementées28 79598621 6378 144
6TSur comptes clients7 8067 806
7BTotal Provisions pour dépréciation7 8067 806
7CTOTAL GENERAL28 7958 79221 63715 950
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation7 806
UJ- Exceptionnelles98621 637
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
VAClients douteux ou litigieux7 806
UXAutres créances clients1 987 982
VBT. V. A.231 227
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)255 214
VSCharges constatées d’avance22 108
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES2 504 3382 496 5327 806
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine163 75846 976116 782
8BFournisseurs et comptes rattaché1 353 7271 353 727
8CPersonnel et comptes rattachés45 18545 185
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux55 05455 054
8EImpôts sur les bénéfices9 0669 066
VWT.V.A.328 726328 726
VQAutres impôts, taxes et assimilés1 4001 400
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)621 957621 957
8LProduits constatés d’avance25 95425 954
VYTOTAL – ETAT DES DETTES2 604 8292 488 047116 782
VJEmprunts souscrits en cours d’exercice129 768
VKEmprunts remboursés en cours d’exercice26 742
31/12/2019 : Compte annuel complet
Greffe : LA ROCHE-SUR-YON (8501)
Numéro de dépôt : 10970 du 01/10/2020
Numéro de gestion : 2002B00203
Code activité : 7022Z : Activités des sièges sociaux ; conseil de gestion (NAFRev2 : 70)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires367 285323 15344 131
ATAutres immobilisations corporelles85 08728 77056 317
BJTOTAL (I)452 372351 923100 448
BXClients et comptes rattachés1 995 7887 8061 987 982
BZAutres créances486 441486 441
CFDisponibilités908 231908 231
CHCharges constatées d’avance22 10822 108
CJTOTAL (II)3 412 5697 8063 404 763
COTOTAL GENERAL (0 à V)3 864 942359 7293 505 212
CRParts à plus d’un an7 806
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel41 400
DBPrimes d’émission, de fusion, d’apport, ...146
DDRéserve légale (1)4 140
DGAutres réserves580 097
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)266 455
DKProvisions réglementées8 144
DLTOTAL (I)900 382
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)163 758
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés1 353 727
DYDettes fiscales et sociales439 432
EAAutres dettes621 957
EBProduits constatés d’avance (2)25 954
ECTOTAL (IV)2 604 829
EETOTAL GENERAL (I à V)3 505 212
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an2 488 047
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises2 3932 393
FGProduction vendue services3 043 8173 043 817
FJChiffres d’affaires nets3 046 2113 046 211
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges2 667
FQAutres produits2 513
FRTotal des produits d’exploitation (I)3 051 392
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)793
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements86 419
FWAutres achats et charges externes2 100 965
FXImpôts, taxes et versements assimilés10 493
FYSalaires et traitements305 260
FZCharges sociales124 458
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements32 351
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions7 806
GEAutres charges8
GFTotal des charges d’exploitation (II)2 668 557
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)382 835
GRIntérêts et charges assimilées898
GUTotal des charges financières (VI)898
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-898
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)381 937
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital-5 557
HCReprises sur provisions et transferts de charges21 637
HDTotal des produits exceptionnels (VII)16 079
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital4 451
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions986
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)5 437
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)10 642
HKImpôts sur les bénéfices (X)126 124
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)3 067 472
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)2 801 016
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)266 455
A1Renvois : Transfert de charges2 667
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles307 06325 1319 041323 153
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles21 5497 22028 770
0NAMORTISSEMENTS Total Général328 61332 3519 041351 923
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
3XAmortissements dérogatoires8 144
3ZTotal Provisions réglementées28 79598621 6378 144
6TSur comptes clients7 8067 806
7BTotal Provisions pour dépréciation7 8067 806
7CTOTAL GENERAL28 7958 79221 63715 950
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation7 806
UJ- Exceptionnelles98621 637
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
VAClients douteux ou litigieux7 806
UXAutres créances clients1 987 982
VBT. V. A.231 227
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)255 214
VSCharges constatées d’avance22 108
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES2 504 3382 496 5327 806
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine163 75846 976116 782
8BFournisseurs et comptes rattaché1 353 7271 353 727
8CPersonnel et comptes rattachés45 18545 185
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux55 05455 054
8EImpôts sur les bénéfices9 0669 066
VWT.V.A.328 726328 726
VQAutres impôts, taxes et assimilés1 4001 400
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)621 957621 957
8LProduits constatés d’avance25 95425 954
VYTOTAL – ETAT DES DETTES2 604 8292 488 047116 782
VJEmprunts souscrits en cours d’exercice129 768
VKEmprunts remboursés en cours d’exercice26 742
31/12/2018 : Compte annuel complet
Greffe : LA ROCHE-SUR-YON (8501)
Numéro de dépôt : 7457 du 16/07/2019
Numéro de gestion : 2002B00203
Code activité : 7022Z : Activités des sièges sociaux ; conseil de gestion (NAFRev2 : 70)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires367 285323 15344 131
ATAutres immobilisations corporelles85 08728 77056 317
BJTOTAL (I)452 372351 923100 448
BXClients et comptes rattachés1 995 7887 8061 987 982
BZAutres créances486 441486 441
CFDisponibilités908 231908 231
CHCharges constatées d’avance22 10822 108
CJTOTAL (II)3 412 5697 8063 404 763
COTOTAL GENERAL (0 à V)3 864 942359 7293 505 212
CRParts à plus d’un an7 806
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel41 400
DBPrimes d’émission, de fusion, d’apport, ...146
DDRéserve légale (1)4 140
DGAutres réserves580 097
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)266 455
DKProvisions réglementées8 144
DLTOTAL (I)900 382
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)163 758
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés1 353 727
DYDettes fiscales et sociales439 432
EAAutres dettes621 957
EBProduits constatés d’avance (2)25 954
ECTOTAL (IV)2 604 829
EETOTAL GENERAL (I à V)3 505 212
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an2 488 047
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises2 3932 393
FGProduction vendue services3 043 8173 043 817
FJChiffres d’affaires nets3 046 2113 046 211
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges2 667
FQAutres produits2 513
FRTotal des produits d’exploitation (I)3 051 392
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)793
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements86 419
FWAutres achats et charges externes2 100 965
FXImpôts, taxes et versements assimilés10 493
FYSalaires et traitements305 260
FZCharges sociales124 458
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements32 351
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions7 806
GEAutres charges8
GFTotal des charges d’exploitation (II)2 668 557
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)382 835
GRIntérêts et charges assimilées898
GUTotal des charges financières (VI)898
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-898
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)381 937
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital-5 557
HCReprises sur provisions et transferts de charges21 637
HDTotal des produits exceptionnels (VII)16 079
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital4 451
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions986
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)5 437
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)10 642
HKImpôts sur les bénéfices (X)126 124
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)3 067 472
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)2 801 016
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)266 455
A1Renvois : Transfert de charges2 667
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles307 06325 1319 041323 153
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles21 5497 22028 770
0NAMORTISSEMENTS Total Général328 61332 3519 041351 923
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
3XAmortissements dérogatoires8 144
3ZTotal Provisions réglementées28 79598621 6378 144
6TSur comptes clients7 8067 806
7BTotal Provisions pour dépréciation7 8067 806
7CTOTAL GENERAL28 7958 79221 63715 950
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation7 806
UJ- Exceptionnelles98621 637
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
VAClients douteux ou litigieux7 806
UXAutres créances clients1 987 982
VBT. V. A.231 227
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)255 214
VSCharges constatées d’avance22 108
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES2 504 3382 496 5327 806
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine163 75846 976116 782
8BFournisseurs et comptes rattaché1 353 7271 353 727
8CPersonnel et comptes rattachés45 18545 185
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux55 05455 054
8EImpôts sur les bénéfices9 0669 066
VWT.V.A.328 726328 726
VQAutres impôts, taxes et assimilés1 4001 400
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)621 957621 957
8LProduits constatés d’avance25 95425 954
VYTOTAL – ETAT DES DETTES2 604 8292 488 047116 782
VJEmprunts souscrits en cours d’exercice129 768
VKEmprunts remboursés en cours d’exercice26 742
31/12/2017 : Compte annuel complet
Greffe : LA ROCHE-SUR-YON (8501)
Numéro de dépôt : 8724 du 30/07/2018
Numéro de gestion : 2002B00203
Code activité : 7022Z : Activités des sièges sociaux ; conseil de gestion (NAFRev2 : 70)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires367 285323 15344 131
ATAutres immobilisations corporelles85 08728 77056 317
BJTOTAL (I)452 372351 923100 448
BXClients et comptes rattachés1 995 7887 8061 987 982
BZAutres créances486 441486 441
CFDisponibilités908 231908 231
CHCharges constatées d’avance22 10822 108
CJTOTAL (II)3 412 5697 8063 404 763
COTOTAL GENERAL (0 à V)3 864 942359 7293 505 212
CRParts à plus d’un an7 806
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel41 400
DBPrimes d’émission, de fusion, d’apport, ...146
DDRéserve légale (1)4 140
DGAutres réserves580 097
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)266 455
DKProvisions réglementées8 144
DLTOTAL (I)900 382
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)163 758
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés1 353 727
DYDettes fiscales et sociales439 432
EAAutres dettes621 957
EBProduits constatés d’avance (2)25 954
ECTOTAL (IV)2 604 829
EETOTAL GENERAL (I à V)3 505 212
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an2 488 047
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises2 3932 393
FGProduction vendue services3 043 8173 043 817
FJChiffres d’affaires nets3 046 2113 046 211
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges2 667
FQAutres produits2 513
FRTotal des produits d’exploitation (I)3 051 392
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)793
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements86 419
FWAutres achats et charges externes2 100 965
FXImpôts, taxes et versements assimilés10 493
FYSalaires et traitements305 260
FZCharges sociales124 458
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements32 351
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions7 806
GEAutres charges8
GFTotal des charges d’exploitation (II)2 668 557
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)382 835
GRIntérêts et charges assimilées898
GUTotal des charges financières (VI)898
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-898
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)381 937
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital-5 557
HCReprises sur provisions et transferts de charges21 637
HDTotal des produits exceptionnels (VII)16 079
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital4 451
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions986
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)5 437
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)10 642
HKImpôts sur les bénéfices (X)126 124
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)3 067 472
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)2 801 016
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)266 455
A1Renvois : Transfert de charges2 667
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles307 06325 1319 041323 153
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles21 5497 22028 770
0NAMORTISSEMENTS Total Général328 61332 3519 041351 923
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
3XAmortissements dérogatoires8 144
3ZTotal Provisions réglementées28 79598621 6378 144
6TSur comptes clients7 8067 806
7BTotal Provisions pour dépréciation7 8067 806
7CTOTAL GENERAL28 7958 79221 63715 950
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation7 806
UJ- Exceptionnelles98621 637
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
VAClients douteux ou litigieux7 806
UXAutres créances clients1 987 982
VBT. V. A.231 227
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)255 214
VSCharges constatées d’avance22 108
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES2 504 3382 496 5327 806
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine163 75846 976116 782
8BFournisseurs et comptes rattaché1 353 7271 353 727
8CPersonnel et comptes rattachés45 18545 185
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux55 05455 054
8EImpôts sur les bénéfices9 0669 066
VWT.V.A.328 726328 726
VQAutres impôts, taxes et assimilés1 4001 400
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)621 957621 957
8LProduits constatés d’avance25 95425 954
VYTOTAL – ETAT DES DETTES2 604 8292 488 047116 782
VJEmprunts souscrits en cours d’exercice129 768
VKEmprunts remboursés en cours d’exercice26 742
31/12/2016 : Compte annuel complet
Greffe : LA ROCHE-SUR-YON (8501)
Numéro de dépôt : 6348 du 13/07/2017
Numéro de gestion : 2002B00203
Code activité : 7022Z : Activités des sièges sociaux ; conseil de gestion (NAFRev2 : 70)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2015, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires367 285323 15344 131
ATAutres immobilisations corporelles85 08728 77056 317
BJTOTAL (I)452 372351 923100 448
BXClients et comptes rattachés1 995 7887 8061 987 982
BZAutres créances486 441486 441
CFDisponibilités908 231908 231
CHCharges constatées d’avance22 10822 108
CJTOTAL (II)3 412 5697 8063 404 763
COTOTAL GENERAL (0 à V)3 864 942359 7293 505 212
CRParts à plus d’un an7 806
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel41 400
DBPrimes d’émission, de fusion, d’apport, ...146
DDRéserve légale (1)4 140
DGAutres réserves580 097
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)266 455
DKProvisions réglementées8 144
DLTOTAL (I)900 382
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)163 758
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés1 353 727
DYDettes fiscales et sociales439 432
EAAutres dettes621 957
EBProduits constatés d’avance (2)25 954
ECTOTAL (IV)2 604 829
EETOTAL GENERAL (I à V)3 505 212
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an2 488 047
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises2 3932 393
FGProduction vendue services3 043 8173 043 817
FJChiffres d’affaires nets3 046 2113 046 211
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges2 667
FQAutres produits2 513
FRTotal des produits d’exploitation (I)3 051 392
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)793
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements86 419
FWAutres achats et charges externes2 100 965
FXImpôts, taxes et versements assimilés10 493
FYSalaires et traitements305 260
FZCharges sociales124 458
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements32 351
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions7 806
GEAutres charges8
GFTotal des charges d’exploitation (II)2 668 557
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)382 835
GRIntérêts et charges assimilées898
GUTotal des charges financières (VI)898
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-898
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)381 937
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital-5 557
HCReprises sur provisions et transferts de charges21 637
HDTotal des produits exceptionnels (VII)16 079
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital4 451
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions986
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)5 437
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)10 642
HKImpôts sur les bénéfices (X)126 124
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)3 067 472
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)2 801 016
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)266 455
A1Renvois : Transfert de charges2 667
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles307 06325 1319 041323 153
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles21 5497 22028 770
0NAMORTISSEMENTS Total Général328 61332 3519 041351 923
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
3XAmortissements dérogatoires8 144
3ZTotal Provisions réglementées28 79598621 6378 144
6TSur comptes clients7 8067 806
7BTotal Provisions pour dépréciation7 8067 806
7CTOTAL GENERAL28 7958 79221 63715 950
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation7 806
UJ- Exceptionnelles98621 637
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
VAClients douteux ou litigieux7 806
UXAutres créances clients1 987 982
VBT. V. A.231 227
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)255 214
VSCharges constatées d’avance22 108
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES2 504 3382 496 5327 806
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine163 75846 976116 782
8BFournisseurs et comptes rattaché1 353 7271 353 727
8CPersonnel et comptes rattachés45 18545 185
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux55 05455 054
8EImpôts sur les bénéfices9 0669 066
VWT.V.A.328 726328 726
VQAutres impôts, taxes et assimilés1 4001 400
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)621 957621 957
8LProduits constatés d’avance25 95425 954
VYTOTAL – ETAT DES DETTES2 604 8292 488 047116 782
VJEmprunts souscrits en cours d’exercice129 768
VKEmprunts remboursés en cours d’exercice26 742

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