RECHERCHE DEVELOPPEMENT PROCESS INDUSTRIEL

Informations de l'établissement :

Date de création : 30/06/2016

Siège de l'unité légale : oui

Siret : 82151818000012 / Siren : 821518180 / NIC : 00012

N° de TVA : FR 86 821518180

Effectif en 2021 : 1 ou 2 salariés

Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 30/11/2023

Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)

Section M : ACTIVITÉS SPÉCIALISÉES, SCIENTIFIQUES ET TECHNIQUES

Cette section comprend les activités professionnelles, scientifiques et techniques spécialisées. Ces activités re- quièrent un niveau de formation élevé et apportent aux utilisateurs des connaissances et compétences spécialisées.

70 : Activités des sièges sociaux ; conseil de gestion

Cette division comprend le conseil et l’assistance à des entreprises et autres organisations sur des questions de gestion telles que la planification stratégique et organisationnelle, la planification et la budgétisation financières, les objectifs et les politiques de marketing, les politiques, les pratiques et la planification en matière de ressources humaines, la planification de la production et du contrôle. Elle comprend également la supervision et la gestion d’autres unités de la même société ou entreprise, c’est-à-dire les activités des sièges sociaux.

70.1 : Activités des sièges sociaux

70.10 : Activités des sièges sociaux

70.10Z : Activités des sièges sociaux

Cette sous-classe comprend la supervision et la gestion d’autres unités de la même entreprise ou du même groupe, la prise en charge du rôle de planification et de direction stratégique ou organisationnelle de l’entreprise ou du groupe, l’exercice du contrôle opérationnel et la gestion des opérations courantes des unités rattachées. Cette classe ne concerne que des unités sans activité «productive» significative.

Cette sous-classe comprend :
- les activités des sièges sociaux
- les activités des sièges administratifs centralisés
- les activités des sièges d’entreprise
- les activités des bureaux locaux et régionaux
- les activités de gestion des filiales

Cette sous-classe ne comprend pas :
- les activités des sociétés holding n’intervenant pas dans la gestion (cf. 64.20Z) Produits associés : 70.10.10

Coordonnées de l'établissement :
RECHERCHE DEVELOPPEMENT PROCESS INDUSTRIEL

Adresse :
ZONE INDUSTRIELLE DES BOUQUIERES
14 LES BOUQUIERES
25400 EXINCOURT

Historique de l'établissement :

01/12/2019 : caractère employeur

Caractère employeur : Oui

Informations de l'unité légale :

Date de création : 30/06/2016

Dénomination : RECHERCHE DEVELOPPEMENT PROCESS INDUSTRIEL

Activité principale : Activités des sièges sociaux (NAFRev2 : 70.10Z)

Sigle : R.D.P.I.

Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée

Catégorie d'entreprise en 2021 : petite ou moyenne entreprise

Caractère employeur : Non

Effectif en 2021 : 1 ou 2 salariés

Economie sociale et solidaire : Non

Publications au Bodacc :

30/03/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5404
NOJO : 9001MYG13754900
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT (90)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2022

Numéro d'identification : RCS Belfort 821 518 180
Dénomination : RECHERCHE DEVELOPPEMENT PROCESS INDUSTRIEL
Sigle : R.D.P.I.
Forme juridique : Société par actions simplifiée

06/11/2022 : Modifications générales

Annonce N°3606
NOJO : 009001MYG134457
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT (90)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration.

27/10/2022 : Modifications générales

Annonce N°4881
NOJO : 009001MYG134235
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT (90)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration.

Numéro d'identification : RCS Belfort 821 518 180
Dénomination : RECHERCHE DEVELOPPEMENT PROCESS INDUSTRIEL
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : MALESEVIC Slobodan ; Commissaire aux comptes titulaire : IN EXTENSO EURE ; Commissaire aux comptes suppléant : B.
E.
A.
S

20/10/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°18019
NOJO : 9001MYG13405900
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT (90)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2021

Numéro d'identification : RCS Belfort 821 518 180
Dénomination : RECHERCHE DEVELOPPEMENT PROCESS INDUSTRIEL
Sigle : R.D.P.I.
Forme juridique : Société par actions simplifiée

06/05/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°9731
NOJO : 9001MYG11958100
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT (90)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2020

Numéro d'identification : RCS Belfort 821 518 180
Dénomination : RECHERCHE DEVELOPPEMENT PROCESS INDUSTRIEL
Sigle : R.D.P.I.
Forme juridique : Société par actions simplifiée

15/03/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3131
NOJO : 9001MYG11026400
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT (90)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2019

Numéro d'identification : RCS Belfort 821 518 180
Dénomination : RECHERCHE DEVELOPPEMENT PROCESS INDUSTRIEL
Sigle : R.D.P.I.
Forme juridique : Société par actions simplifiée

02/08/2019 : Modifications générales

Annonce N°1797
NOJO : 009001MYG105236
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT (90)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration.

Numéro d'identification : RCS Belfort 821 518 180
Dénomination : RECHERCHE DEVELOPPEMENT PROCESS INDUSTRIEL
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : MALESEVIC Slobodan ; Directeur général : ROUSSEL Jérôme ; Commissaire aux comptes titulaire : IN EXTENSO EURE ; Commissaire aux comptes suppléant : B.
E.
A.
S

04/04/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°12059
NOJO : 9001MYG10149600
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT (90)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2018

Numéro d'identification : RCS Belfort 821 518 180
Dénomination : RECHERCHE DEVELOPPEMENT PROCESS INDUSTRIEL
Sigle : R.D.P.I.
Forme juridique : Société par actions simplifiée

24/04/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°11647
NOJO : 900110195700000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT (90)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2017

Numéro d'identification : RCS Belfort 821 518 180
Dénomination : RECHERCHE DEVELOPPEMENT PROCESS INDUSTRIEL
Sigle : R.D.P.I.
Forme juridique : Société par actions simplifiée

05/04/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3138
NOJO : 900193675000000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT (90)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2016

Numéro d'identification : RCS Belfort 821 518 180
Dénomination : RECHERCHE DEVELOPPEMENT PROCESS INDUSTRIEL
Sigle : R.D.P.I.
Forme juridique : Société par actions simplifiée

21/07/2016 : Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal

Annonce N°1310
NOJO : BXA16201000269P
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT (90)
Catégorie de création : Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal
Date d'immatriculation : 12/07/2016
Date de commencement d'activité : 30/06/2016

Numéro d'identification : RCS Belfort 821 518 180
Dénomination : RECHERCHE DEVELOPPEMENT PROCESS INDUSTRIEL
Sigle : R.D.P.I.
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : GUYOMARD Séverine Commissaire aux comptes titulaire : IN EXTENSO EURE (SAS) Commissaire aux comptes suppléant : B.
E.
A.
S.
(SAS)
Montant du capital : 300000 EUR

Historique de l'unité légale :

30/09/2022 : caractère employeur

Caractère employeur : Non

17/06/2019 : économie sociale et solidaire

Economie sociale et solidaire : Oui

Représentants légaux :

27/03/2017 : Nouveau dirigeant

Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 2016B00352
Type : Personne Physique

Nom : GUYOMARD Séverine
Né le 29/06/1975 à Bernay (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Président

Adresse :
7 rue Leprévost de Beaumont
Résidence du Parc - Bât B Appart 131
27300 Bernay
FRANCE

27/03/2017 : Nouveau dirigeant

Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 2016B00352
Type : Personne Morale

Nom : IN EXTENSO EURE
Siren : 335232922
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
7 - 9 rue Aimé Charpentier
27240 Buis sur Damville
FRANCE

27/03/2017 : Nouveau dirigeant

Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 2016B00352
Type : Personne Morale

Nom : B.E.A.S.
Siren : 315172445
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : Commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
195 avenue Charles de Gaulle
92200 Neuilly-sur-Seine
FRANCE

Dépôts des actes :

30/06/2016 : Acte sous seing privé

Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 2016B00352
Dépôt : N°1646 déposé le 12/07/2016
Etat : Déposé
Décision : Constitution

29/06/2016 : Attestation de dépôt des fonds

Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 2016B00352
Dépôt : N°1646 déposé le 12/07/2016
Etat : Déposé

Etablissements :

27/03/2017 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 2016B00352
Type : Siège et établissement principal

Adresse :
14 Zone Industrielle des Bouquières
25400 Exincourt
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 30/06/2016
Activité : Acquisition et gestion de participations, prise de participation sous toutes les formes, assistance en matière de gestion, technique, financière, comptable, informatique et administrative.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

Personnes morales :

27/03/2017 : RECHERCHE DEVELOPPEMENT PROCESS INDUSTRIEL

Greffe : Belfort (9001)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Sigle : R.D.P.I.
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Activité principale : Acquisition et gestion de participations, prise de participation sous toutes les formes, assistance en matière de gestion, technique, financière, comptable, informatique et administrative.

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 12/07/2016
Date à laquelle la personne s'est enregistrée pour la première fois dans un greffe : 12/07/2016
Date à laquelle la personne commence son activité : 30/06/2016
Date à laquelle la personne a commencé une activité pour la première fois : 30/06/2016

Type de capital : Fixe
Capital : 300000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 30 Septembre
Date de clôture exceptionnelle de l'exercice comptable : 30/09/2016
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années

Dépôts des comptes annuels :

30/09/2016 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 2016B00352
Dépôt : N°690 déposé le 27/03/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Comptes annuels :

30/09/2022 : Compte annuel complet

Greffe : BELFORT (9001)
Numéro de dépôt : 653 du 28/03/2023
Numéro de gestion : 2016B00352
Code activité : 7010Z : Activités des sièges sociaux ; conseil de gestion (NAFRev2 : 70)
Clôture de l'exercice : le 30/09/2022, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/09/2021, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
CU	Autres participations	1 499 975		1 499 975
BH	Autres immobilisations financières	20 000		20 000
BJ	TOTAL (I)	1 519 975		1 519 975
BZ	Autres créances	1 473 645		1 473 645
CF	Disponibilités	48 802		48 802
CJ	TOTAL (II)	1 522 448		1 522 448
CW	Charges à répartir ou frais d’émission d’emprunt	49 435		49 435
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	3 091 858		3 091 858
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	300 000
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	-26 952
DL	TOTAL (I)	273 048
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	2 450 642
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	359 168
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	9 000
EC	TOTAL (IV)	2 818 809
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	3 091 858
EG	Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an	663 809
EH	Dont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.	642
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			56 818
FR	Total des produits d’exploitation (I)			56 818
FW	Autres achats et charges externes			70 820
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			1 350
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			7 383
GF	Total des charges d’exploitation (II)			79 553
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			-22 735
GL	Autres intérêts et produits assimilés			5 055
GP	Total des produits financiers (V)			5 055
GR	Intérêts et charges assimilées			9 272
GU	Total des charges financières (VI)			9 272
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			-4 217
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			-26 952
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	61 874
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	88 825
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	-26 952
A1	Renvois : Transfert de charges	56 818
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice

30/09/2021 : Compte annuel complet

Greffe : BELFORT (9001)
Numéro de dépôt : 4449 du 18/10/2022
Numéro de gestion : 2016B00352
Code activité : 7010Z : Activités des sièges sociaux ; conseil de gestion (NAFRev2 : 70)
Clôture de l'exercice : le 30/09/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/09/2020, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
CU	Autres participations	1 499 975		1 499 975
BH	Autres immobilisations financières	20 000		20 000
BJ	TOTAL (I)	1 519 975		1 519 975
BZ	Autres créances	1 473 645		1 473 645
CF	Disponibilités	48 802		48 802
CJ	TOTAL (II)	1 522 448		1 522 448
CW	Charges à répartir ou frais d’émission d’emprunt	49 435		49 435
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	3 091 858		3 091 858
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	300 000
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	-26 952
DL	TOTAL (I)	273 048
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	2 450 642
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	359 168
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	9 000
EC	TOTAL (IV)	2 818 809
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	3 091 858
EG	Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an	663 809
EH	Dont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.	642
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			56 818
FR	Total des produits d’exploitation (I)			56 818
FW	Autres achats et charges externes			70 820
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			1 350
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			7 383
GF	Total des charges d’exploitation (II)			79 553
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			-22 735
GL	Autres intérêts et produits assimilés			5 055
GP	Total des produits financiers (V)			5 055
GR	Intérêts et charges assimilées			9 272
GU	Total des charges financières (VI)			9 272
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			-4 217
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			-26 952
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	61 874
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	88 825
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	-26 952
A1	Renvois : Transfert de charges	56 818
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice

30/09/2020 : Compte annuel complet

Greffe : BELFORT (9001)
Numéro de dépôt : 1272 du 04/05/2021
Numéro de gestion : 2016B00352
Code activité : 7010Z : Activités des sièges sociaux ; conseil de gestion (NAFRev2 : 70)
Clôture de l'exercice : le 30/09/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/09/2019, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
CU	Autres participations	1 499 975		1 499 975
BH	Autres immobilisations financières	20 000		20 000
BJ	TOTAL (I)	1 519 975		1 519 975
BZ	Autres créances	1 473 645		1 473 645
CF	Disponibilités	48 802		48 802
CJ	TOTAL (II)	1 522 448		1 522 448
CW	Charges à répartir ou frais d’émission d’emprunt	49 435		49 435
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	3 091 858		3 091 858
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	300 000
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	-26 952
DL	TOTAL (I)	273 048
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	2 450 642
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	359 168
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	9 000
EC	TOTAL (IV)	2 818 809
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	3 091 858
EG	Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an	663 809
EH	Dont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.	642
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			56 818
FR	Total des produits d’exploitation (I)			56 818
FW	Autres achats et charges externes			70 820
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			1 350
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			7 383
GF	Total des charges d’exploitation (II)			79 553
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			-22 735
GL	Autres intérêts et produits assimilés			5 055
GP	Total des produits financiers (V)			5 055
GR	Intérêts et charges assimilées			9 272
GU	Total des charges financières (VI)			9 272
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			-4 217
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			-26 952
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	61 874
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	88 825
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	-26 952
A1	Renvois : Transfert de charges	56 818
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice

30/09/2019 : Compte annuel complet

Greffe : BELFORT (9001)
Numéro de dépôt : 733 du 12/03/2020
Numéro de gestion : 2016B00352
Code activité : 7010Z : Activités des sièges sociaux ; conseil de gestion (NAFRev2 : 70)
Clôture de l'exercice : le 30/09/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/09/2018, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
CU	Autres participations	1 499 975		1 499 975
BH	Autres immobilisations financières	20 000		20 000
BJ	TOTAL (I)	1 519 975		1 519 975
BZ	Autres créances	1 473 645		1 473 645
CF	Disponibilités	48 802		48 802
CJ	TOTAL (II)	1 522 448		1 522 448
CW	Charges à répartir ou frais d’émission d’emprunt	49 435		49 435
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	3 091 858		3 091 858
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	300 000
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	-26 952
DL	TOTAL (I)	273 048
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	2 450 642
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	359 168
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	9 000
EC	TOTAL (IV)	2 818 809
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	3 091 858
EG	Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an	663 809
EH	Dont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.	642
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			56 818
FR	Total des produits d’exploitation (I)			56 818
FW	Autres achats et charges externes			70 820
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			1 350
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			7 383
GF	Total des charges d’exploitation (II)			79 553
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			-22 735
GL	Autres intérêts et produits assimilés			5 055
GP	Total des produits financiers (V)			5 055
GR	Intérêts et charges assimilées			9 272
GU	Total des charges financières (VI)			9 272
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			-4 217
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			-26 952
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	61 874
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	88 825
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	-26 952
A1	Renvois : Transfert de charges	56 818
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice

30/09/2018 : Compte annuel complet

Greffe : BELFORT (9001)
Numéro de dépôt : 1023 du 01/04/2019
Numéro de gestion : 2016B00352
Code activité : 7010Z : Activités des sièges sociaux ; conseil de gestion (NAFRev2 : 70)
Clôture de l'exercice : le 30/09/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/09/2017, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
CU	Autres participations	1 499 975		1 499 975
BH	Autres immobilisations financières	20 000		20 000
BJ	TOTAL (I)	1 519 975		1 519 975
BZ	Autres créances	1 473 645		1 473 645
CF	Disponibilités	48 802		48 802
CJ	TOTAL (II)	1 522 448		1 522 448
CW	Charges à répartir ou frais d’émission d’emprunt	49 435		49 435
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	3 091 858		3 091 858
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	300 000
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	-26 952
DL	TOTAL (I)	273 048
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	2 450 642
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	359 168
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	9 000
EC	TOTAL (IV)	2 818 809
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	3 091 858
EG	Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an	663 809
EH	Dont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.	642
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			56 818
FR	Total des produits d’exploitation (I)			56 818
FW	Autres achats et charges externes			70 820
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			1 350
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			7 383
GF	Total des charges d’exploitation (II)			79 553
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			-22 735
GL	Autres intérêts et produits assimilés			5 055
GP	Total des produits financiers (V)			5 055
GR	Intérêts et charges assimilées			9 272
GU	Total des charges financières (VI)			9 272
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			-4 217
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			-26 952
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	61 874
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	88 825
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	-26 952
A1	Renvois : Transfert de charges	56 818
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice

30/09/2017 : Compte annuel complet

Greffe : BELFORT (9001)
Numéro de dépôt : 1070 du 16/04/2018
Numéro de gestion : 2016B00352
Code activité : 7010Z : Activités des sièges sociaux ; conseil de gestion (NAFRev2 : 70)
Clôture de l'exercice : le 30/09/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/09/2016, durée : 4 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
CU	Autres participations	1 499 975		1 499 975
BH	Autres immobilisations financières	20 000		20 000
BJ	TOTAL (I)	1 519 975		1 519 975
BZ	Autres créances	1 473 645		1 473 645
CF	Disponibilités	48 802		48 802
CJ	TOTAL (II)	1 522 448		1 522 448
CW	Charges à répartir ou frais d’émission d’emprunt	49 435		49 435
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	3 091 858		3 091 858
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	300 000
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	-26 952
DL	TOTAL (I)	273 048
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	2 450 642
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	359 168
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	9 000
EC	TOTAL (IV)	2 818 809
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	3 091 858
EG	Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an	663 809
EH	Dont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.	642
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			56 818
FR	Total des produits d’exploitation (I)			56 818
FW	Autres achats et charges externes			70 820
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			1 350
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			7 383
GF	Total des charges d’exploitation (II)			79 553
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			-22 735
GL	Autres intérêts et produits assimilés			5 055
GP	Total des produits financiers (V)			5 055
GR	Intérêts et charges assimilées			9 272
GU	Total des charges financières (VI)			9 272
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			-4 217
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			-26 952
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	61 874
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	88 825
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	-26 952
A1	Renvois : Transfert de charges	56 818
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice

30/09/2016 : Compte annuel complet

Greffe : BELFORT (9001)
Numéro de dépôt : 690 du 27/03/2017
Numéro de gestion : 2016B00352
Code activité : 7010Z : Activités des sièges sociaux ; conseil de gestion (NAFRev2 : 70)
Clôture de l'exercice : le 30/09/2016, durée : 4 mois
Clôture de l'exercice précédent : le N.C
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
CU	Autres participations	1 499 975		1 499 975
BH	Autres immobilisations financières	20 000		20 000
BJ	TOTAL (I)	1 519 975		1 519 975
BZ	Autres créances	1 473 645		1 473 645
CF	Disponibilités	48 802		48 802
CJ	TOTAL (II)	1 522 448		1 522 448
CW	Charges à répartir ou frais d’émission d’emprunt	49 435		49 435
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	3 091 858		3 091 858
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	300 000
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	-26 952
DL	TOTAL (I)	273 048
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	2 450 642
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	359 168
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	9 000
EC	TOTAL (IV)	2 818 809
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	3 091 858
EG	Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an	663 809
EH	Dont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.	642
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			56 818
FR	Total des produits d’exploitation (I)			56 818
FW	Autres achats et charges externes			70 820
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			1 350
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			7 383
GF	Total des charges d’exploitation (II)			79 553
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			-22 735
GL	Autres intérêts et produits assimilés			5 055
GP	Total des produits financiers (V)			5 055
GR	Intérêts et charges assimilées			9 272
GU	Total des charges financières (VI)			9 272
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			-4 217
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			-26 952
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	61 874
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	88 825
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	-26 952
A1	Renvois : Transfert de charges	56 818
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice

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