REDEN SOLAR

Activité principale : Production d'électricité (NAFRev2 : 35.11Z)

Activité principale : Construction de réseaux électriques et de télécommunications (NAFRev2 : 42.22Z)

Caractère employeur : Oui

Prédécesseur : REDEN SOLAR
Continuité économique

N° national/d'enregistrement : 4357706
Date de dépôt : 27/04/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 27/04/2027
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

• N° de la classe : 06
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Eléments de construction métalliques intégrant des dispositifs de distribution et de recharge en électricité générée à partir de sources d'énergie photovoltaïque, à savoir panneaux solaires, traqueurs solaires, toitures, abris, ombrières, serres, centrales, fermes au sol à structure métallique intégrant des cellules photovoltaïques ;
  
• N° de la classe : 07
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils pour l'utilisation de l'énergie du rayonnement solaire ; installations de production d'électricité, générateurs d'électricité ; générateurs de courant électrique, régulateurs, mécanismes de transmission ; alternateurs ;
  
• N° de la classe : 09
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques, de mesurage, de signalisation, de contrôle, de secours et d'enseignement dans le domaine des énergies ; appareils et instruments électriques pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique et des énergies ; canalisations électriques ; coupe-circuit, tableaux de commande électriques, disjoncteurs, appareils électriques de commutation, armoires, pupitres et tableaux de distribution électrique, tableaux de connexion, boîtes de dérivation, de branchement et de jonction électrique, convertisseurs électriques, conduites d'électricité, matériel pour conduire l'électricité, notamment fils, câbles ; instruments de contrôle de chaudières, inducteurs électriques ; interrupteurs, raccordements électriques, relais électriques, transformateurs électriques, fusibles, indicateurs électriques, transformateurs ; appareils et installations photovoltaïques pour la production d'électricité solaire, panneaux solaires pour la production d'électricité, modules solaires photovoltaïques, cellules photovoltaïques ; circuits imprimés, appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son et des images ; ordinateurs, équipements pour le traitement de l'information, interfaces, lecteurs informatiques, lecteurs optiques, microprocesseurs, processeurs, logiciels, à savoir logiciels pour la prévision et le suivi de la ressource en énergie et de ses perturbations ainsi que pour le recueil et l'analyse de données ; piles ; batteries ; accumulateurs ; conducteurs ; chargeurs électriques fonctionnant à l'énergie solaire ; transmetteurs ; régulateurs contre les surtensions et intermittences du réseau électrique ; détecteurs ; appareils et instruments de stockage de l'énergie ; appareils de contrôle, de mesure de performance, de surveillance, de paramétrage, de réglage des énergies produites et consommées ; appareils et instruments pour la restitution de l'énergie et de l'électricité stockée ;
  
• N° de la classe : 11
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils ou installations d'éclairage, de chauffage, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de pompage, à savoir appareils ou installations puisant leur énergie dans l'utilisation du rayonnement solaire ; accumulateurs de chaleur, appareils de climatisation, installations de conditionnement d'air, collecteurs solaires utilisés pour le chauffage, économiseurs de combustibles ;
  
• N° de la classe : 35
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire, à savoir tracts, prospectus, imprimés, échantillons ; services d'abonnement à des journaux pour des tiers ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;
  
• N° de la classe : 36
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'assurance ; affaires financières ; affaires monétaires ; affaires immobilières ; estimations immobilières ; gérance de biens immobiliers ; services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières dans les domaines des assurances, des banques ou de l'immobilier ; placement de fonds ;
  
• N° de la classe : 37
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Construction, supervision ou direction de travaux de construction ; installation, maintenance, réparation et rénovation d'installations et de réseaux de production et de distribution d'énergie, et d'équipements liés à ces activités ; informations et conseils en matière de construction, installation, maintenance, réparation et rénovation d'installations et de réseaux de production et de distribution d'énergie, et d'équipements liés à ces activités ; travaux de couverture de toits ; services d'étanchéité dans le domaine de la construction ;
  
• N° de la classe : 39
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Transport, distribution et stockage d'énergie ; prévision, régulation, lissage, contrôle, surveillance, arrêt de la distribution et du stockage de l'énergie ; informations et conseils en matière de transport, de distribution, de fourniture, de stockage d'énergie ; distribution d'électricité ;
  
• N° de la classe : 40
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Production d'énergie ; production d'énergie à partie de l'énergie solaire ; informations en matière de production d'énergie ; production d'électricité ;
  
• N° de la classe : 42
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Conseils en matière d'économie d'énergie ; audit en matière d'énergie ; informations et conseils techniques sur la sécurité électrique, contrôle de qualité ; études et analyses techniques, diagnostics rendus par des ingénieurs pour l'implantation et l'installation d'appareils et d'installations de production et/ou de distribution d'énergie ; contrôles et expertises d'installations fonctionnant à l'aide de tout type d'énergie et leur sécurité ; services d'inspection de projets de construction ; travaux d'ingénieurs ; expertises et études de projets techniques dans le domaine de la prévision, de la gestion, du suivi, de la production, du stockage et de la distribution des énergies renouvelables et de la protection de l'environnement ; conseils et informations techniques concernant la maîtrise de l'énergie ainsi que son fonctionnement ; information dans le domaine de la recherche et du développement en matière d'énergie ; programmation pour ordinateurs en matière de suivi de la production d'énergie, d'électricité, d'énergies renouvelables ; création, conception, développement, mise à jour et adaptation de logiciels permettant le suivi et la régulation de la production d'électricité selon les besoins du réseau électrique ; services d'information technique du suivi de la production d'énergie et d'électricité fournies aux usagers ; conception et réalisation d'installations et de réseaux de production et de distribution d'énergie, et d'équipements liés à ces activités, à savoir architecture.
  

Déposant 1 : REDEN ENERGIE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 500661806
Adresse :
ZAC des Champs de Lescaze
47310 ROQUEFORT
FR

Mandataire 1 : NFALAW,
Adresse :
155 Boulevard Haussmann
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 782747
Date de demande : 17/03/2020
N° de BOPI : 2020-16
Date du BOPI : 17/04/2020

Bénéficiare 1 : REDEN SOLAR, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 500661806
Adresse :
ZAC DES CHAMPS DE LESCAZE
47310 ROQUEFORT
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Modification d'un mandataire
Référence associée à l'événement : 827874
Date de demande : 16/07/2021
N° de BOPI : 2021-33
Date du BOPI : 20/08/2021

Bénéficiare 1 : NFALAW,
Adresse :
155 Boulevard Haussmann
75008 PARIS
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-20
Date du BOPI : 19/05/2017

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2017-33
Date du BOPI : 18/08/2017

N° national/d'enregistrement : 4357714
Date de dépôt : 27/04/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 27/04/2027
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque figurative

Classes de produits et services :

• N° de la classe : 06
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Eléments de construction métalliques intégrant des dispositifs de distribution et de recharge en électricité générée à partir de sources d'énergie photovoltaïque, à savoir panneaux solaires, traqueurs solaires, toitures, abris, ombrières, serres, centrales, fermes au sol à structure métallique intégrant des cellules photovoltaïques ;
  
• N° de la classe : 07
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils pour l'utilisation de l'énergie du rayonnement solaire ; installations de production d'électricité, générateurs d'électricité ; générateurs de courant électrique, régulateurs, mécanismes de transmission ; alternateurs ;
  
• N° de la classe : 09
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques, de mesurage, de signalisation, de contrôle, de secours et d'enseignement dans le domaine des énergies ; appareils et instruments électriques pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique et des énergies ; canalisations électriques ; coupe-circuit, tableaux de commande électriques, disjoncteurs, appareils électriques de commutation, armoires, pupitres et tableaux de distribution électrique, tableaux de connexion, boîtes de dérivation, de branchement et de jonction électrique, convertisseurs électriques, conduites d'électricité, matériel pour conduire l'électricité, notamment fils, câbles ; instruments de contrôle de chaudières, inducteurs électriques ; interrupteurs, raccordements électriques, relais électriques, transformateurs électriques, fusibles, indicateurs électriques, transformateurs ; appareils et installations photovoltaïques pour la production d'électricité solaire, panneaux solaires pour la production d'électricité, modules solaires photovoltaïques, cellules photovoltaïques ; circuits imprimés, appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son et des images ; ordinateurs, équipements pour le traitement de l'information, interfaces, lecteurs informatiques, lecteurs optiques, microprocesseurs, processeurs, logiciels, à savoir logiciels pour la prévision et le suivi de la ressource en énergie et de ses perturbations ainsi que pour le recueil et l'analyse de données ; piles ; batteries ; accumulateurs ; conducteurs ; chargeurs électriques fonctionnant à l'énergie solaire ; transmetteurs ; régulateurs contre les surtensions et intermittences du réseau électrique ; détecteurs ; appareils et instruments de stockage de l'énergie ; appareils de contrôle, de mesure de performance, de surveillance, de paramétrage, de réglage des énergies produites et consommées ; appareils et instruments pour la restitution de l'énergie et de l'électricité stockée ;
  
• N° de la classe : 11
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils ou installations d'éclairage, de chauffage, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de pompage, à savoir appareils ou installations puisant leur énergie dans l'utilisation du rayonnement solaire ; accumulateurs de chaleur, appareils de climatisation, installations de conditionnement d'air, collecteurs solaires utilisés pour le chauffage, économiseurs de combustibles ;
  
• N° de la classe : 35
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire, à savoir tracts, prospectus, imprimés, échantillons ; services d'abonnement à des journaux pour des tiers ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;
  
• N° de la classe : 36
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'assurance ; affaires financières ; affaires monétaires ; affaires immobilières ; estimations immobilières ; gérance de biens immobiliers ; services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières dans les domaines des assurances, des banques ou de l'immobilier ; placement de fonds ;
  
• N° de la classe : 37
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Construction, supervision ou direction de travaux de construction ; installation, maintenance, réparation et rénovation d'installations et de réseaux de production et de distribution d'énergie, et d'équipements liés à ces activités ; informations et conseils en matière de construction, installation, maintenance, réparation et rénovation d'installations et de réseaux de production et de distribution d'énergie, et d'équipements liés à ces activités ; travaux de couverture de toits ; services d'étanchéité dans le domaine de la construction ;
  
• N° de la classe : 39
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Transport, distribution et stockage d'énergie ; prévision, régulation, lissage, contrôle, surveillance, arrêt de la distribution et du stockage de l'énergie ; informations et conseils en matière de transport, de distribution, de fourniture, de stockage d'énergie ; distribution d'électricité ;
  
• N° de la classe : 40
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Production d'énergie ; production d'énergie à partie de l'énergie solaire ; informations en matière de production d'énergie ; production d'électricité ;
  
• N° de la classe : 42
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Conseils en matière d'économie d'énergie ; audit en matière d'énergie ; informations et conseils techniques sur la sécurité électrique, contrôle de qualité ; études et analyses techniques, diagnostics rendus par des ingénieurs pour l'implantation et l'installation d'appareils et d'installations de production et/ou de distribution d'énergie ; contrôles et expertises d'installations fonctionnant à l'aide de tout type d'énergie et leur sécurité ; services d'inspection de projets de construction ; travaux d'ingénieurs ; expertises et études de projets techniques dans le domaine de la prévision, de la gestion, du suivi, de la production, du stockage et de la distribution des énergies renouvelables et de la protection de l'environnement ; conseils et informations techniques concernant la maîtrise de l'énergie ainsi que son fonctionnement ; information dans le domaine de la recherche et du développement en matière d'énergie ; programmation pour ordinateurs en matière de suivi de la production d'énergie, d'électricité, d'énergies renouvelables ; création, conception, développement, mise à jour et adaptation de logiciels permettant le suivi et la régulation de la production d'électricité selon les besoins du réseau électrique ; services d'information technique du suivi de la production d'énergie et d'électricité fournies aux usagers ; conception et réalisation d'installations et de réseaux de production et de distribution d'énergie, et d'équipements liés à ces activités, à savoir architecture.
  

Déposant 1 : REDEN ENERGIE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 500661806
Adresse :
ZAC des Champs de Lescaze
47310 ROQUEFORT
FR

Mandataire 1 : NFALAW,
Adresse :
155 Boulevard Haussmann
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 782747
Date de demande : 17/03/2020
N° de BOPI : 2020-16
Date du BOPI : 17/04/2020

Bénéficiare 1 : REDEN SOLAR, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 500661806
Adresse :
ZAC DES CHAMPS DE LESCAZE
47310 ROQUEFORT
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Modification d'un mandataire
Référence associée à l'événement : 827874
Date de demande : 16/07/2021
N° de BOPI : 2021-33
Date du BOPI : 20/08/2021

Bénéficiare 1 : NFALAW,
Adresse :
155 Boulevard Haussmann
75008 PARIS
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-20
Date du BOPI : 19/05/2017

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2017-33
Date du BOPI : 18/08/2017

N° national/d'enregistrement : 4357706
Date de dépôt : 27/04/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 27/04/2027
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :

• N° de la classe : 06
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Eléments de construction métalliques intégrant des dispositifs de distribution et de recharge en électricité générée à partir de sources d'énergie photovoltaïque, à savoir panneaux solaires, traqueurs solaires, toitures, abris, ombrières, serres, centrales, fermes au sol à structure métallique intégrant des cellules photovoltaïques ;
  
• N° de la classe : 07
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils pour l'utilisation de l'énergie du rayonnement solaire ; installations de production d'électricité, générateurs d'électricité ; générateurs de courant électrique, régulateurs, mécanismes de transmission ; alternateurs ;
  
• N° de la classe : 09
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques, de mesurage, de signalisation, de contrôle, de secours et d'enseignement dans le domaine des énergies ; appareils et instruments électriques pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique et des énergies ; canalisations électriques ; coupe-circuit, tableaux de commande électriques, disjoncteurs, appareils électriques de commutation, armoires, pupitres et tableaux de distribution électrique, tableaux de connexion, boîtes de dérivation, de branchement et de jonction électrique, convertisseurs électriques, conduites d'électricité, matériel pour conduire l'électricité, notamment fils, câbles ; instruments de contrôle de chaudières, inducteurs électriques ; interrupteurs, raccordements électriques, relais électriques, transformateurs électriques, fusibles, indicateurs électriques, transformateurs ; appareils et installations photovoltaïques pour la production d'électricité solaire, panneaux solaires pour la production d'électricité, modules solaires photovoltaïques, cellules photovoltaïques ; circuits imprimés, appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son et des images ; ordinateurs, équipements pour le traitement de l'information, interfaces, lecteurs informatiques, lecteurs optiques, microprocesseurs, processeurs, logiciels, à savoir logiciels pour la prévision et le suivi de la ressource en énergie et de ses perturbations ainsi que pour le recueil et l'analyse de données ; piles ; batteries ; accumulateurs ; conducteurs ; chargeurs électriques fonctionnant à l'énergie solaire ; transmetteurs ; régulateurs contre les surtensions et intermittences du réseau électrique ; détecteurs ; appareils et instruments de stockage de l'énergie ; appareils de contrôle, de mesure de performance, de surveillance, de paramétrage, de réglage des énergies produites et consommées ; appareils et instruments pour la restitution de l'énergie et de l'électricité stockée ;
  
• N° de la classe : 11
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils ou installations d'éclairage, de chauffage, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de pompage, à savoir appareils ou installations puisant leur énergie dans l'utilisation du rayonnement solaire ; accumulateurs de chaleur, appareils de climatisation, installations de conditionnement d'air, collecteurs solaires utilisés pour le chauffage, économiseurs de combustibles ;
  
• N° de la classe : 35
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire, à savoir tracts, prospectus, imprimés, échantillons ; services d'abonnement à des journaux pour des tiers ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;
  
• N° de la classe : 36
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'assurance ; affaires financières ; affaires monétaires ; affaires immobilières ; estimations immobilières ; gérance de biens immobiliers ; services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières dans les domaines des assurances, des banques ou de l'immobilier ; placement de fonds ;
  
• N° de la classe : 37
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Construction, supervision ou direction de travaux de construction ; installation, maintenance, réparation et rénovation d'installations et de réseaux de production et de distribution d'énergie, et d'équipements liés à ces activités ; informations et conseils en matière de construction, installation, maintenance, réparation et rénovation d'installations et de réseaux de production et de distribution d'énergie, et d'équipements liés à ces activités ; travaux de couverture de toits ; services d'étanchéité dans le domaine de la construction ;
  
• N° de la classe : 39
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Transport, distribution et stockage d'énergie ; prévision, régulation, lissage, contrôle, surveillance, arrêt de la distribution et du stockage de l'énergie ; informations et conseils en matière de transport, de distribution, de fourniture, de stockage d'énergie ; distribution d'électricité ;
  
• N° de la classe : 40
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Production d'énergie ; production d'énergie à partie de l'énergie solaire ; informations en matière de production d'énergie ; production d'électricité ;
  
• N° de la classe : 42
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Conseils en matière d'économie d'énergie ; audit en matière d'énergie ; informations et conseils techniques sur la sécurité électrique, contrôle de qualité ; études et analyses techniques, diagnostics rendus par des ingénieurs pour l'implantation et l'installation d'appareils et d'installations de production et/ou de distribution d'énergie ; contrôles et expertises d'installations fonctionnant à l'aide de tout type d'énergie et leur sécurité ; services d'inspection de projets de construction ; travaux d'ingénieurs ; expertises et études de projets techniques dans le domaine de la prévision, de la gestion, du suivi, de la production, du stockage et de la distribution des énergies renouvelables et de la protection de l'environnement ; conseils et informations techniques concernant la maîtrise de l'énergie ainsi que son fonctionnement ; information dans le domaine de la recherche et du développement en matière d'énergie ; programmation pour ordinateurs en matière de suivi de la production d'énergie, d'électricité, d'énergies renouvelables ; création, conception, développement, mise à jour et adaptation de logiciels permettant le suivi et la régulation de la production d'électricité selon les besoins du réseau électrique ; services d'information technique du suivi de la production d'énergie et d'électricité fournies aux usagers ; conception et réalisation d'installations et de réseaux de production et de distribution d'énergie, et d'équipements liés à ces activités, à savoir architecture.
  

Déposant 1 : REDEN ENERGIE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 500661806
Adresse :
ZAC des Champs de Lescaze
47310 ROQUEFORT
FR

Mandataire 1 : NATAF FAJGENBAUM & Associés, Mme. Fabienne FAJGENBAUM
Adresse :
155 BOULEVARD Haussmann
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-20
Date du BOPI : 19/05/2017

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2017-33
Date du BOPI : 18/08/2017

N° national/d'enregistrement : 4357714
Date de dépôt : 27/04/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 27/04/2027
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque figurative

Classes de produits et services :

• N° de la classe : 06
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Eléments de construction métalliques intégrant des dispositifs de distribution et de recharge en électricité générée à partir de sources d'énergie photovoltaïque, à savoir panneaux solaires, traqueurs solaires, toitures, abris, ombrières, serres, centrales, fermes au sol à structure métallique intégrant des cellules photovoltaïques ;
  
• N° de la classe : 07
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils pour l'utilisation de l'énergie du rayonnement solaire ; installations de production d'électricité, générateurs d'électricité ; générateurs de courant électrique, régulateurs, mécanismes de transmission ; alternateurs ;
  
• N° de la classe : 09
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques, de mesurage, de signalisation, de contrôle, de secours et d'enseignement dans le domaine des énergies ; appareils et instruments électriques pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique et des énergies ; canalisations électriques ; coupe-circuit, tableaux de commande électriques, disjoncteurs, appareils électriques de commutation, armoires, pupitres et tableaux de distribution électrique, tableaux de connexion, boîtes de dérivation, de branchement et de jonction électrique, convertisseurs électriques, conduites d'électricité, matériel pour conduire l'électricité, notamment fils, câbles ; instruments de contrôle de chaudières, inducteurs électriques ; interrupteurs, raccordements électriques, relais électriques, transformateurs électriques, fusibles, indicateurs électriques, transformateurs ; appareils et installations photovoltaïques pour la production d'électricité solaire, panneaux solaires pour la production d'électricité, modules solaires photovoltaïques, cellules photovoltaïques ; circuits imprimés, appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son et des images ; ordinateurs, équipements pour le traitement de l'information, interfaces, lecteurs informatiques, lecteurs optiques, microprocesseurs, processeurs, logiciels, à savoir logiciels pour la prévision et le suivi de la ressource en énergie et de ses perturbations ainsi que pour le recueil et l'analyse de données ; piles ; batteries ; accumulateurs ; conducteurs ; chargeurs électriques fonctionnant à l'énergie solaire ; transmetteurs ; régulateurs contre les surtensions et intermittences du réseau électrique ; détecteurs ; appareils et instruments de stockage de l'énergie ; appareils de contrôle, de mesure de performance, de surveillance, de paramétrage, de réglage des énergies produites et consommées ; appareils et instruments pour la restitution de l'énergie et de l'électricité stockée ;
  
• N° de la classe : 11
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils ou installations d'éclairage, de chauffage, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de pompage, à savoir appareils ou installations puisant leur énergie dans l'utilisation du rayonnement solaire ; accumulateurs de chaleur, appareils de climatisation, installations de conditionnement d'air, collecteurs solaires utilisés pour le chauffage, économiseurs de combustibles ;
  
• N° de la classe : 35
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire, à savoir tracts, prospectus, imprimés, échantillons ; services d'abonnement à des journaux pour des tiers ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;
  
• N° de la classe : 36
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'assurance ; affaires financières ; affaires monétaires ; affaires immobilières ; estimations immobilières ; gérance de biens immobiliers ; services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières dans les domaines des assurances, des banques ou de l'immobilier ; placement de fonds ;
  
• N° de la classe : 37
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Construction, supervision ou direction de travaux de construction ; installation, maintenance, réparation et rénovation d'installations et de réseaux de production et de distribution d'énergie, et d'équipements liés à ces activités ; informations et conseils en matière de construction, installation, maintenance, réparation et rénovation d'installations et de réseaux de production et de distribution d'énergie, et d'équipements liés à ces activités ; travaux de couverture de toits ; services d'étanchéité dans le domaine de la construction ;
  
• N° de la classe : 39
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Transport, distribution et stockage d'énergie ; prévision, régulation, lissage, contrôle, surveillance, arrêt de la distribution et du stockage de l'énergie ; informations et conseils en matière de transport, de distribution, de fourniture, de stockage d'énergie ; distribution d'électricité ;
  
• N° de la classe : 40
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Production d'énergie ; production d'énergie à partie de l'énergie solaire ; informations en matière de production d'énergie ; production d'électricité ;
  
• N° de la classe : 42
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Conseils en matière d'économie d'énergie ; audit en matière d'énergie ; informations et conseils techniques sur la sécurité électrique, contrôle de qualité ; études et analyses techniques, diagnostics rendus par des ingénieurs pour l'implantation et l'installation d'appareils et d'installations de production et/ou de distribution d'énergie ; contrôles et expertises d'installations fonctionnant à l'aide de tout type d'énergie et leur sécurité ; services d'inspection de projets de construction ; travaux d'ingénieurs ; expertises et études de projets techniques dans le domaine de la prévision, de la gestion, du suivi, de la production, du stockage et de la distribution des énergies renouvelables et de la protection de l'environnement ; conseils et informations techniques concernant la maîtrise de l'énergie ainsi que son fonctionnement ; information dans le domaine de la recherche et du développement en matière d'énergie ; programmation pour ordinateurs en matière de suivi de la production d'énergie, d'électricité, d'énergies renouvelables ; création, conception, développement, mise à jour et adaptation de logiciels permettant le suivi et la régulation de la production d'électricité selon les besoins du réseau électrique ; services d'information technique du suivi de la production d'énergie et d'électricité fournies aux usagers ; conception et réalisation d'installations et de réseaux de production et de distribution d'énergie, et d'équipements liés à ces activités, à savoir architecture.
  

Déposant 1 : REDEN ENERGIE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 500661806
Adresse :
ZAC des Champs de Lescaze
47310 ROQUEFORT
FR

Mandataire 1 : NATAF FAJGENBAUM & Associés, Mme. Fabienne FAJGENBAUM
Adresse :
155 BOULEVARD Haussmann
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-20
Date du BOPI : 19/05/2017

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2017-33
Date du BOPI : 18/08/2017

N° national/d'enregistrement : 4357706
Date de dépôt : 27/04/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 27/04/2027
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

• N° de la classe : 06
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Eléments de construction métalliques intégrant des dispositifs de distribution et de recharge en électricité générée à partir de sources d'énergie photovoltaïque, à savoir panneaux solaires, traqueurs solaires, toitures, abris, ombrières, serres, centrales, fermes au sol à structure métallique intégrant des cellules photovoltaïques ;
  
• N° de la classe : 07
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils pour l'utilisation de l'énergie du rayonnement solaire ; installations de production d'électricité, générateurs d'électricité ; générateurs de courant électrique, régulateurs, mécanismes de transmission ; alternateurs ;
  
• N° de la classe : 09
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques, de mesurage, de signalisation, de contrôle, de secours et d'enseignement dans le domaine des énergies ; appareils et instruments électriques pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique et des énergies ; canalisations électriques ; coupe-circuit, tableaux de commande électriques, disjoncteurs, appareils électriques de commutation, armoires, pupitres et tableaux de distribution électrique, tableaux de connexion, boîtes de dérivation, de branchement et de jonction électrique, convertisseurs électriques, conduites d'électricité, matériel pour conduire l'électricité, notamment fils, câbles ; instruments de contrôle de chaudières, inducteurs électriques ; interrupteurs, raccordements électriques, relais électriques, transformateurs électriques, fusibles, indicateurs électriques, transformateurs ; appareils et installations photovoltaïques pour la production d'électricité solaire, panneaux solaires pour la production d'électricité, modules solaires photovoltaïques, cellules photovoltaïques ; circuits imprimés, appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son et des images ; ordinateurs, équipements pour le traitement de l'information, interfaces, lecteurs informatiques, lecteurs optiques, microprocesseurs, processeurs, logiciels, à savoir logiciels pour la prévision et le suivi de la ressource en énergie et de ses perturbations ainsi que pour le recueil et l'analyse de données ; piles ; batteries ; accumulateurs ; conducteurs ; chargeurs électriques fonctionnant à l'énergie solaire ; transmetteurs ; régulateurs contre les surtensions et intermittences du réseau électrique ; détecteurs ; appareils et instruments de stockage de l'énergie ; appareils de contrôle, de mesure de performance, de surveillance, de paramétrage, de réglage des énergies produites et consommées ; appareils et instruments pour la restitution de l'énergie et de l'électricité stockée ;
  
• N° de la classe : 11
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils ou installations d'éclairage, de chauffage, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de pompage, à savoir appareils ou installations puisant leur énergie dans l'utilisation du rayonnement solaire ; accumulateurs de chaleur, appareils de climatisation, installations de conditionnement d'air, collecteurs solaires utilisés pour le chauffage, économiseurs de combustibles ;
  
• N° de la classe : 35
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire, à savoir tracts, prospectus, imprimés, échantillons ; services d'abonnement à des journaux pour des tiers ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;
  
• N° de la classe : 36
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'assurance ; affaires financières ; affaires monétaires ; affaires immobilières ; estimations immobilières ; gérance de biens immobiliers ; services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières dans les domaines des assurances, des banques ou de l'immobilier ; placement de fonds ;
  
• N° de la classe : 37
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Construction, supervision ou direction de travaux de construction ; installation, maintenance, réparation et rénovation d'installations et de réseaux de production et de distribution d'énergie, et d'équipements liés à ces activités ; informations et conseils en matière de construction, installation, maintenance, réparation et rénovation d'installations et de réseaux de production et de distribution d'énergie, et d'équipements liés à ces activités ; travaux de couverture de toits ; services d'étanchéité dans le domaine de la construction ;
  
• N° de la classe : 39
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Transport, distribution et stockage d'énergie ; prévision, régulation, lissage, contrôle, surveillance, arrêt de la distribution et du stockage de l'énergie ; informations et conseils en matière de transport, de distribution, de fourniture, de stockage d'énergie ; distribution d'électricité ;
  
• N° de la classe : 40
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Production d'énergie ; production d'énergie à partie de l'énergie solaire ; informations en matière de production d'énergie ; production d'électricité ;
  
• N° de la classe : 42
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Conseils en matière d'économie d'énergie ; audit en matière d'énergie ; informations et conseils techniques sur la sécurité électrique, contrôle de qualité ; études et analyses techniques, diagnostics rendus par des ingénieurs pour l'implantation et l'installation d'appareils et d'installations de production et/ou de distribution d'énergie ; contrôles et expertises d'installations fonctionnant à l'aide de tout type d'énergie et leur sécurité ; services d'inspection de projets de construction ; travaux d'ingénieurs ; expertises et études de projets techniques dans le domaine de la prévision, de la gestion, du suivi, de la production, du stockage et de la distribution des énergies renouvelables et de la protection de l'environnement ; conseils et informations techniques concernant la maîtrise de l'énergie ainsi que son fonctionnement ; information dans le domaine de la recherche et du développement en matière d'énergie ; programmation pour ordinateurs en matière de suivi de la production d'énergie, d'électricité, d'énergies renouvelables ; création, conception, développement, mise à jour et adaptation de logiciels permettant le suivi et la régulation de la production d'électricité selon les besoins du réseau électrique ; services d'information technique du suivi de la production d'énergie et d'électricité fournies aux usagers ; conception et réalisation d'installations et de réseaux de production et de distribution d'énergie, et d'équipements liés à ces activités, à savoir architecture.
  

Déposant 1 : REDEN ENERGIE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 500661806
Adresse :
ZAC des Champs de Lescaze
47310 ROQUEFORT
FR

Mandataire 1 : NATAF FAJGENBAUM & Associés, Mme. Fabienne FAJGENBAUM
Adresse :
155 BOULEVARD Haussmann
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 782747
Date de demande : 17/03/2020
N° de BOPI : 2020-16
Date du BOPI : 17/04/2020

Bénéficiare 1 : REDEN SOLAR, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 500661806
Adresse :
ZAC DES CHAMPS DE LESCAZE
47310 ROQUEFORT
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-20
Date du BOPI : 19/05/2017

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2017-33
Date du BOPI : 18/08/2017

N° national/d'enregistrement : 4357714
Date de dépôt : 27/04/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 27/04/2027
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque figurative

Classes de produits et services :

• N° de la classe : 06
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Eléments de construction métalliques intégrant des dispositifs de distribution et de recharge en électricité générée à partir de sources d'énergie photovoltaïque, à savoir panneaux solaires, traqueurs solaires, toitures, abris, ombrières, serres, centrales, fermes au sol à structure métallique intégrant des cellules photovoltaïques ;
  
• N° de la classe : 07
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils pour l'utilisation de l'énergie du rayonnement solaire ; installations de production d'électricité, générateurs d'électricité ; générateurs de courant électrique, régulateurs, mécanismes de transmission ; alternateurs ;
  
• N° de la classe : 09
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques, de mesurage, de signalisation, de contrôle, de secours et d'enseignement dans le domaine des énergies ; appareils et instruments électriques pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique et des énergies ; canalisations électriques ; coupe-circuit, tableaux de commande électriques, disjoncteurs, appareils électriques de commutation, armoires, pupitres et tableaux de distribution électrique, tableaux de connexion, boîtes de dérivation, de branchement et de jonction électrique, convertisseurs électriques, conduites d'électricité, matériel pour conduire l'électricité, notamment fils, câbles ; instruments de contrôle de chaudières, inducteurs électriques ; interrupteurs, raccordements électriques, relais électriques, transformateurs électriques, fusibles, indicateurs électriques, transformateurs ; appareils et installations photovoltaïques pour la production d'électricité solaire, panneaux solaires pour la production d'électricité, modules solaires photovoltaïques, cellules photovoltaïques ; circuits imprimés, appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son et des images ; ordinateurs, équipements pour le traitement de l'information, interfaces, lecteurs informatiques, lecteurs optiques, microprocesseurs, processeurs, logiciels, à savoir logiciels pour la prévision et le suivi de la ressource en énergie et de ses perturbations ainsi que pour le recueil et l'analyse de données ; piles ; batteries ; accumulateurs ; conducteurs ; chargeurs électriques fonctionnant à l'énergie solaire ; transmetteurs ; régulateurs contre les surtensions et intermittences du réseau électrique ; détecteurs ; appareils et instruments de stockage de l'énergie ; appareils de contrôle, de mesure de performance, de surveillance, de paramétrage, de réglage des énergies produites et consommées ; appareils et instruments pour la restitution de l'énergie et de l'électricité stockée ;
  
• N° de la classe : 11
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils ou installations d'éclairage, de chauffage, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de pompage, à savoir appareils ou installations puisant leur énergie dans l'utilisation du rayonnement solaire ; accumulateurs de chaleur, appareils de climatisation, installations de conditionnement d'air, collecteurs solaires utilisés pour le chauffage, économiseurs de combustibles ;
  
• N° de la classe : 35
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire, à savoir tracts, prospectus, imprimés, échantillons ; services d'abonnement à des journaux pour des tiers ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;
  
• N° de la classe : 36
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'assurance ; affaires financières ; affaires monétaires ; affaires immobilières ; estimations immobilières ; gérance de biens immobiliers ; services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières dans les domaines des assurances, des banques ou de l'immobilier ; placement de fonds ;
  
• N° de la classe : 37
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Construction, supervision ou direction de travaux de construction ; installation, maintenance, réparation et rénovation d'installations et de réseaux de production et de distribution d'énergie, et d'équipements liés à ces activités ; informations et conseils en matière de construction, installation, maintenance, réparation et rénovation d'installations et de réseaux de production et de distribution d'énergie, et d'équipements liés à ces activités ; travaux de couverture de toits ; services d'étanchéité dans le domaine de la construction ;
  
• N° de la classe : 39
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Transport, distribution et stockage d'énergie ; prévision, régulation, lissage, contrôle, surveillance, arrêt de la distribution et du stockage de l'énergie ; informations et conseils en matière de transport, de distribution, de fourniture, de stockage d'énergie ; distribution d'électricité ;
  
• N° de la classe : 40
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Production d'énergie ; production d'énergie à partie de l'énergie solaire ; informations en matière de production d'énergie ; production d'électricité ;
  
• N° de la classe : 42
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Conseils en matière d'économie d'énergie ; audit en matière d'énergie ; informations et conseils techniques sur la sécurité électrique, contrôle de qualité ; études et analyses techniques, diagnostics rendus par des ingénieurs pour l'implantation et l'installation d'appareils et d'installations de production et/ou de distribution d'énergie ; contrôles et expertises d'installations fonctionnant à l'aide de tout type d'énergie et leur sécurité ; services d'inspection de projets de construction ; travaux d'ingénieurs ; expertises et études de projets techniques dans le domaine de la prévision, de la gestion, du suivi, de la production, du stockage et de la distribution des énergies renouvelables et de la protection de l'environnement ; conseils et informations techniques concernant la maîtrise de l'énergie ainsi que son fonctionnement ; information dans le domaine de la recherche et du développement en matière d'énergie ; programmation pour ordinateurs en matière de suivi de la production d'énergie, d'électricité, d'énergies renouvelables ; création, conception, développement, mise à jour et adaptation de logiciels permettant le suivi et la régulation de la production d'électricité selon les besoins du réseau électrique ; services d'information technique du suivi de la production d'énergie et d'électricité fournies aux usagers ; conception et réalisation d'installations et de réseaux de production et de distribution d'énergie, et d'équipements liés à ces activités, à savoir architecture.
  

Déposant 1 : REDEN ENERGIE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 500661806
Adresse :
ZAC des Champs de Lescaze
47310 ROQUEFORT
FR

Mandataire 1 : NATAF FAJGENBAUM & Associés, Mme. Fabienne FAJGENBAUM
Adresse :
155 BOULEVARD Haussmann
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 782747
Date de demande : 17/03/2020
N° de BOPI : 2020-16
Date du BOPI : 17/04/2020

Bénéficiare 1 : REDEN SOLAR, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 500661806
Adresse :
ZAC DES CHAMPS DE LESCAZE
47310 ROQUEFORT
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-20
Date du BOPI : 19/05/2017

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2017-33
Date du BOPI : 18/08/2017

N° national/d'enregistrement : 4357706
Date de dépôt : 27/04/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 27/04/2027
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :

• N° de la classe : 06
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Eléments de construction métalliques intégrant des dispositifs de distribution et de recharge en électricité générée à partir de sources d'énergie photovoltaïque, à savoir panneaux solaires, traqueurs solaires, toitures, abris, ombrières, serres, centrales, fermes au sol à structure métallique intégrant des cellules photovoltaïques ;
  
• N° de la classe : 07
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils pour l'utilisation de l'énergie du rayonnement solaire ; installations de production d'électricité, générateurs d'électricité ; générateurs de courant électrique, régulateurs, mécanismes de transmission ; alternateurs ;
  
• N° de la classe : 09
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques, de mesurage, de signalisation, de contrôle, de secours et d'enseignement dans le domaine des énergies ; appareils et instruments électriques pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique et des énergies ; canalisations électriques ; coupe-circuit, tableaux de commande électriques, disjoncteurs, appareils électriques de commutation, armoires, pupitres et tableaux de distribution électrique, tableaux de connexion, boîtes de dérivation, de branchement et de jonction électrique, convertisseurs électriques, conduites d'électricité, matériel pour conduire l'électricité, notamment fils, câbles ; instruments de contrôle de chaudières, inducteurs électriques ; interrupteurs, raccordements électriques, relais électriques, transformateurs électriques, fusibles, indicateurs électriques, transformateurs ; appareils et installations photovoltaïques pour la production d'électricité solaire, panneaux solaires pour la production d'électricité, modules solaires photovoltaïques, cellules photovoltaïques ; circuits imprimés, appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son et des images ; ordinateurs, équipements pour le traitement de l'information, interfaces, lecteurs informatiques, lecteurs optiques, microprocesseurs, processeurs, logiciels, à savoir logiciels pour la prévision et le suivi de la ressource en énergie et de ses perturbations ainsi que pour le recueil et l'analyse de données ; piles ; batteries ; accumulateurs ; conducteurs ; chargeurs électriques fonctionnant à l'énergie solaire ; transmetteurs ; régulateurs contre les surtensions et intermittences du réseau électrique ; détecteurs ; appareils et instruments de stockage de l'énergie ; appareils de contrôle, de mesure de performance, de surveillance, de paramétrage, de réglage des énergies produites et consommées ; appareils et instruments pour la restitution de l'énergie et de l'électricité stockée ;
  
• N° de la classe : 11
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils ou installations d'éclairage, de chauffage, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de pompage, à savoir appareils ou installations puisant leur énergie dans l'utilisation du rayonnement solaire ; accumulateurs de chaleur, appareils de climatisation, installations de conditionnement d'air, collecteurs solaires utilisés pour le chauffage, économiseurs de combustibles ;
  
• N° de la classe : 35
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire, à savoir tracts, prospectus, imprimés, échantillons ; services d'abonnement à des journaux pour des tiers ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;
  
• N° de la classe : 36
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'assurance ; affaires financières ; affaires monétaires ; affaires immobilières ; estimations immobilières ; gérance de biens immobiliers ; services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières dans les domaines des assurances, des banques ou de l'immobilier ; placement de fonds ;
  
• N° de la classe : 37
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Construction, supervision ou direction de travaux de construction ; installation, maintenance, réparation et rénovation d'installations et de réseaux de production et de distribution d'énergie, et d'équipements liés à ces activités ; informations et conseils en matière de construction, installation, maintenance, réparation et rénovation d'installations et de réseaux de production et de distribution d'énergie, et d'équipements liés à ces activités ; travaux de couverture de toits ; services d'étanchéité dans le domaine de la construction ;
  
• N° de la classe : 39
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Transport, distribution et stockage d'énergie ; prévision, régulation, lissage, contrôle, surveillance, arrêt de la distribution et du stockage de l'énergie ; informations et conseils en matière de transport, de distribution, de fourniture, de stockage d'énergie ; distribution d'électricité ;
  
• N° de la classe : 40
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Production d'énergie ; production d'énergie à partie de l'énergie solaire ; informations en matière de production d'énergie ; production d'électricité ;
  
• N° de la classe : 42
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Conseils en matière d'économie d'énergie ; audit en matière d'énergie ; informations et conseils techniques sur la sécurité électrique, contrôle de qualité ; études et analyses techniques, diagnostics rendus par des ingénieurs pour l'implantation et l'installation d'appareils et d'installations de production et/ou de distribution d'énergie ; contrôles et expertises d'installations fonctionnant à l'aide de tout type d'énergie et leur sécurité ; services d'inspection de projets de construction ; travaux d'ingénieurs ; expertises et études de projets techniques dans le domaine de la prévision, de la gestion, du suivi, de la production, du stockage et de la distribution des énergies renouvelables et de la protection de l'environnement ; conseils et informations techniques concernant la maîtrise de l'énergie ainsi que son fonctionnement ; information dans le domaine de la recherche et du développement en matière d'énergie ; programmation pour ordinateurs en matière de suivi de la production d'énergie, d'électricité, d'énergies renouvelables ; création, conception, développement, mise à jour et adaptation de logiciels permettant le suivi et la régulation de la production d'électricité selon les besoins du réseau électrique ; services d'information technique du suivi de la production d'énergie et d'électricité fournies aux usagers ; conception et réalisation d'installations et de réseaux de production et de distribution d'énergie, et d'équipements liés à ces activités, à savoir architecture.
  

Déposant 1 : REDEN ENERGIE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 500661806
Adresse :
ZAC des Champs de Lescaze
47310 ROQUEFORT
FR

Mandataire 1 : NATAF FAJGENBAUM & Associés, Mme. Fabienne FAJGENBAUM
Adresse :
155 BOULEVARD Haussmann
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-20
Date du BOPI : 19/05/2017

N° national/d'enregistrement : 4357714
Date de dépôt : 27/04/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 27/04/2027
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque figurative

Classes de produits et services :

• N° de la classe : 06
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Eléments de construction métalliques intégrant des dispositifs de distribution et de recharge en électricité générée à partir de sources d'énergie photovoltaïque, à savoir panneaux solaires, traqueurs solaires, toitures, abris, ombrières, serres, centrales, fermes au sol à structure métallique intégrant des cellules photovoltaïques ;
  
• N° de la classe : 07
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils pour l'utilisation de l'énergie du rayonnement solaire ; installations de production d'électricité, générateurs d'électricité ; générateurs de courant électrique, régulateurs, mécanismes de transmission ; alternateurs ;
  
• N° de la classe : 09
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques, de mesurage, de signalisation, de contrôle, de secours et d'enseignement dans le domaine des énergies ; appareils et instruments électriques pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique et des énergies ; canalisations électriques ; coupe-circuit, tableaux de commande électriques, disjoncteurs, appareils électriques de commutation, armoires, pupitres et tableaux de distribution électrique, tableaux de connexion, boîtes de dérivation, de branchement et de jonction électrique, convertisseurs électriques, conduites d'électricité, matériel pour conduire l'électricité, notamment fils, câbles ; instruments de contrôle de chaudières, inducteurs électriques ; interrupteurs, raccordements électriques, relais électriques, transformateurs électriques, fusibles, indicateurs électriques, transformateurs ; appareils et installations photovoltaïques pour la production d'électricité solaire, panneaux solaires pour la production d'électricité, modules solaires photovoltaïques, cellules photovoltaïques ; circuits imprimés, appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son et des images ; ordinateurs, équipements pour le traitement de l'information, interfaces, lecteurs informatiques, lecteurs optiques, microprocesseurs, processeurs, logiciels, à savoir logiciels pour la prévision et le suivi de la ressource en énergie et de ses perturbations ainsi que pour le recueil et l'analyse de données ; piles ; batteries ; accumulateurs ; conducteurs ; chargeurs électriques fonctionnant à l'énergie solaire ; transmetteurs ; régulateurs contre les surtensions et intermittences du réseau électrique ; détecteurs ; appareils et instruments de stockage de l'énergie ; appareils de contrôle, de mesure de performance, de surveillance, de paramétrage, de réglage des énergies produites et consommées ; appareils et instruments pour la restitution de l'énergie et de l'électricité stockée ;
  
• N° de la classe : 11
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils ou installations d'éclairage, de chauffage, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de pompage, à savoir appareils ou installations puisant leur énergie dans l'utilisation du rayonnement solaire ; accumulateurs de chaleur, appareils de climatisation, installations de conditionnement d'air, collecteurs solaires utilisés pour le chauffage, économiseurs de combustibles ;
  
• N° de la classe : 35
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire, à savoir tracts, prospectus, imprimés, échantillons ; services d'abonnement à des journaux pour des tiers ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;
  
• N° de la classe : 36
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'assurance ; affaires financières ; affaires monétaires ; affaires immobilières ; estimations immobilières ; gérance de biens immobiliers ; services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières dans les domaines des assurances, des banques ou de l'immobilier ; placement de fonds ;
  
• N° de la classe : 37
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Construction, supervision ou direction de travaux de construction ; installation, maintenance, réparation et rénovation d'installations et de réseaux de production et de distribution d'énergie, et d'équipements liés à ces activités ; informations et conseils en matière de construction, installation, maintenance, réparation et rénovation d'installations et de réseaux de production et de distribution d'énergie, et d'équipements liés à ces activités ; travaux de couverture de toits ; services d'étanchéité dans le domaine de la construction ;
  
• N° de la classe : 39
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Transport, distribution et stockage d'énergie ; prévision, régulation, lissage, contrôle, surveillance, arrêt de la distribution et du stockage de l'énergie ; informations et conseils en matière de transport, de distribution, de fourniture, de stockage d'énergie ; distribution d'électricité ;
  
• N° de la classe : 40
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Production d'énergie ; production d'énergie à partie de l'énergie solaire ; informations en matière de production d'énergie ; production d'électricité ;
  
• N° de la classe : 42
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Conseils en matière d'économie d'énergie ; audit en matière d'énergie ; informations et conseils techniques sur la sécurité électrique, contrôle de qualité ; études et analyses techniques, diagnostics rendus par des ingénieurs pour l'implantation et l'installation d'appareils et d'installations de production et/ou de distribution d'énergie ; contrôles et expertises d'installations fonctionnant à l'aide de tout type d'énergie et leur sécurité ; services d'inspection de projets de construction ; travaux d'ingénieurs ; expertises et études de projets techniques dans le domaine de la prévision, de la gestion, du suivi, de la production, du stockage et de la distribution des énergies renouvelables et de la protection de l'environnement ; conseils et informations techniques concernant la maîtrise de l'énergie ainsi que son fonctionnement ; information dans le domaine de la recherche et du développement en matière d'énergie ; programmation pour ordinateurs en matière de suivi de la production d'énergie, d'électricité, d'énergies renouvelables ; création, conception, développement, mise à jour et adaptation de logiciels permettant le suivi et la régulation de la production d'électricité selon les besoins du réseau électrique ; services d'information technique du suivi de la production d'énergie et d'électricité fournies aux usagers ; conception et réalisation d'installations et de réseaux de production et de distribution d'énergie, et d'équipements liés à ces activités, à savoir architecture.
  

Déposant 1 : REDEN ENERGIE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 500661806
Adresse :
ZAC des Champs de Lescaze
47310 ROQUEFORT
FR

Mandataire 1 : NATAF FAJGENBAUM & Associés, Mme. Fabienne FAJGENBAUM
Adresse :
155 BOULEVARD Haussmann
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-20
Date du BOPI : 19/05/2017

N° national/d'enregistrement : 4357714
Date de dépôt : 27/04/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 27/04/2027
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque figurative

Classes de produits et services :

• N° de la classe : 06
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Eléments de construction métalliques intégrant des dispositifs de distribution et de recharge en électricité générée à partir de sources d'énergie photovoltaïque, à savoir panneaux solaires, traqueurs solaires, toitures, abris, ombrières, serres, centrales, fermes au sol à structure métallique intégrant des cellules photovoltaïques ;
  
• N° de la classe : 07
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils pour l'utilisation de l'énergie du rayonnement solaire ; installations de production d'électricité, générateurs d'électricité ; générateurs de courant électrique, régulateurs, mécanismes de transmission ; alternateurs ;
  
• N° de la classe : 09
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques, de mesurage, de signalisation, de contrôle, de secours et d'enseignement dans le domaine des énergies ; appareils et instruments électriques pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique et des énergies ; canalisations électriques ; coupe-circuit, tableaux de commande électriques, disjoncteurs, appareils électriques de commutation, armoires, pupitres et tableaux de distribution électrique, tableaux de connexion, boîtes de dérivation, de branchement et de jonction électrique, convertisseurs électriques, conduites d'électricité, matériel pour conduire l'électricité, notamment fils, câbles ; instruments de contrôle de chaudières, inducteurs électriques ; interrupteurs, raccordements électriques, relais électriques, transformateurs électriques, fusibles, indicateurs électriques, transformateurs ; appareils et installations photovoltaïques pour la production d'électricité solaire, panneaux solaires pour la production d'électricité, modules solaires photovoltaïques, cellules photovoltaïques ; circuits imprimés, appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son et des images ; ordinateurs, équipements pour le traitement de l'information, interfaces, lecteurs informatiques, lecteurs optiques, microprocesseurs, processeurs, logiciels, à savoir logiciels pour la prévision et le suivi de la ressource en énergie et de ses perturbations ainsi que pour le recueil et l'analyse de données ; piles ; batteries ; accumulateurs ; conducteurs ; chargeurs électriques fonctionnant à l'énergie solaire ; transmetteurs ; régulateurs contre les surtensions et intermittences du réseau électrique ; détecteurs ; appareils et instruments de stockage de l'énergie ; appareils de contrôle, de mesure de performance, de surveillance, de paramétrage, de réglage des énergies produites et consommées ; appareils et instruments pour la restitution de l'énergie et de l'électricité stockée ;
  
• N° de la classe : 11
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils ou installations d'éclairage, de chauffage, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de pompage, à savoir appareils ou installations puisant leur énergie dans l'utilisation du rayonnement solaire ; accumulateurs de chaleur, appareils de climatisation, installations de conditionnement d'air, collecteurs solaires utilisés pour le chauffage, économiseurs de combustibles ;
  
• N° de la classe : 35
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire, à savoir tracts, prospectus, imprimés, échantillons ; services d'abonnement à des journaux pour des tiers ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;
  
• N° de la classe : 36
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'assurance ; affaires financières ; affaires monétaires ; affaires immobilières ; estimations immobilières ; gérance de biens immobiliers ; services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières dans les domaines des assurances, des banques ou de l'immobilier ; placement de fonds ;
  
• N° de la classe : 37
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Construction, supervision ou direction de travaux de construction ; installation, maintenance, réparation et rénovation d'installations et de réseaux de production et de distribution d'énergie, et d'équipements liés à ces activités ; informations et conseils en matière de construction, installation, maintenance, réparation et rénovation d'installations et de réseaux de production et de distribution d'énergie, et d'équipements liés à ces activités ; travaux de couverture de toits ; services d'étanchéité dans le domaine de la construction ;
  
• N° de la classe : 39
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Transport, distribution et stockage d'énergie ; prévision, régulation, lissage, contrôle, surveillance, arrêt de la distribution et du stockage de l'énergie ; informations et conseils en matière de transport, de distribution, de fourniture, de stockage d'énergie ; distribution d'électricité ;
  
• N° de la classe : 40
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Production d'énergie ; production d'énergie à partie de l'énergie solaire ; informations en matière de production d'énergie ; production d'électricité ;
  
• N° de la classe : 42
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Conseils en matière d'économie d'énergie ; audit en matière d'énergie ; informations et conseils techniques sur la sécurité électrique, contrôle de qualité ; études et analyses techniques, diagnostics rendus par des ingénieurs pour l'implantation et l'installation d'appareils et d'installations de production et/ou de distribution d'énergie ; contrôles et expertises d'installations fonctionnant à l'aide de tout type d'énergie et leur sécurité ; services d'inspection de projets de construction ; travaux d'ingénieurs ; expertises et études de projets techniques dans le domaine de la prévision, de la gestion, du suivi, de la production, du stockage et de la distribution des énergies renouvelables et de la protection de l'environnement ; conseils et informations techniques concernant la maîtrise de l'énergie ainsi que son fonctionnement ; information dans le domaine de la recherche et du développement en matière d'énergie ; programmation pour ordinateurs en matière de suivi de la production d'énergie, d'électricité, d'énergies renouvelables ; création, conception, développement, mise à jour et adaptation de logiciels permettant le suivi et la régulation de la production d'électricité selon les besoins du réseau électrique ; services d'information technique du suivi de la production d'énergie et d'électricité fournies aux usagers ; conception et réalisation d'installations et de réseaux de production et de distribution d'énergie, et d'équipements liés à ces activités, à savoir architecture.
  

Déposant 1 : REDEN ENERGIE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 500661806
Adresse :
ZAC des Champs de Lescaze
47310 ROQUEFORT
FR

Mandataire 1 : NATAF FAJGENBAUM & Associés, Mme. Fabienne FAJGENBAUM
Adresse :
155 BOULEVARD Haussmann
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-20
Date du BOPI : 19/05/2017

N° national/d'enregistrement : 4248386
Date de dépôt : 05/02/2016
Lieu de dépôt : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration : 05/02/2026
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :

• N° de la classe : 11
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils d'éclairage.
  

Déposant 1 : FONROCHE ENERGIE, SAS
Numéro de SIREN : 500661806
Adresse :
ZAC DES CHAMPS DE LESCAZE
47310 ROQUEFORT
FR

Mandataire 1 : FONROCHE ENERGIE, Mme BIGEY HELENE
Adresse :
ZAC DES CHAMPS DE LESCAZE
47310 ROQUEFORT
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-09
Date du BOPI : 04/03/2016

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2016-25
Date du BOPI : 24/06/2016

N° national/d'enregistrement : 4248386
Date de dépôt : 05/02/2016
Lieu de dépôt : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration : 05/02/2026
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :

• N° de la classe : 11
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils d'éclairage ; Technologie d'éclairage solaire pour lampadaires autonomes. 365 nuits d'éclairage par an.
  

Déposant 1 : FONROCHE ENERGIE, SAS
Numéro de SIREN : 500661806
Adresse :
ZAC DES CHAMPS DE LESCAZE
47310 ROQUEFORT
FR

Mandataire 1 : FONROCHE ENERGIE, Mme BIGEY HELENE
Adresse :
ZAC DES CHAMPS DE LESCAZE
47310 ROQUEFORT
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-09
Date du BOPI : 04/03/2016

N° national/d'enregistrement : 3868643
Date de dépôt : 20/10/2011
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 20/10/2021
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

• N° de la classe : 04
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bois de feu ;
  
• N° de la classe : 06
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; câbles, fils et serrurerie métalliques non électriques ; quincaillerie métallique ; tuyaux métalliques ; constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; coffres métalliques ;
  
• N° de la classe : 07
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; machines d'aspiration à usage industriel ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; machines de cuisine électriques ; scies (machines) ; robots (machines) ; foreuses ; élévateurs ;
  
• N° de la classe : 09
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; logiciels (programmes enregistrés) ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ;
  
• N° de la classe : 11
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils ou installations de climatisation ;
  
• N° de la classe : 19
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Matériaux de construction non métalliques ; monuments non métalliques ; constructions non métalliques ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; bois de construction ; bois façonnés ;
  
• N° de la classe : 31
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; gazon naturel ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages.
  

Déposant 1 : FONROCHE ENERGIE, SAS
Numéro de SIREN : 500661806
Adresse :
0 ZAC des Champs de Lescaze
47310 ROQUEFORT
FR

Mandataire 1 : FONROCHE ENERGIE
Adresse :
0 ZAC des Champs de Lescaze
47310 ROQUEFORT
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-45
Date du BOPI : 11/11/2011

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2012-06
Date du BOPI : 10/02/2012

N° national/d'enregistrement : 3839572
Date de dépôt : 10/06/2011
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 10/06/2021
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

• N° de la classe : 11
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires.
  

Déposant 1 : FONROCHE Energie, SAS
Numéro de SIREN : 500661806
Adresse :
00 Zac des champs de Lescaze
47310 ROQUEFORT
FR

Mandataire 1 : FONROCHE Energie
Adresse :
00 Zac des champs de Lescaze
47310 ROQUEFORT
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-27
Date du BOPI : 08/07/2011

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2011-40
Date du BOPI : 07/10/2011

N° national/d'enregistrement : 3839573
Date de dépôt : 10/06/2011
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 10/06/2021
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

• N° de la classe : 11
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires.
  

Déposant 1 : FONROCHE Energie, SAS
Numéro de SIREN : 500661806
Adresse :
00 Zac des Champs de Lescaze
47310 ROQUEFORT
FR

Mandataire 1 : FONROCHE Energie
Adresse :
00 Zac des Champs de Lescaze
47310 ROQUEFORT
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-27
Date du BOPI : 08/07/2011

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2011-40
Date du BOPI : 07/10/2011

N° national/d'enregistrement : 3748651
Date de dépôt : 23/06/2010
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 23/06/2020
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :

• N° de la classe : 06
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; constructions métalliques ;
  
• N° de la classe : 37
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Travaux de couverture de toits ; services d'étanchéité (construction) ;
  
• N° de la classe : 42
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; études de projets techniques ; architecture.
  

Déposant 1 : FONROCHE ENERGIE, SAS
Numéro de SIREN : 500661806
Adresse :
ZAC des Champs de Lescaze
47310 ROQUEFORT
FR

Mandataire 1 : FONROCHE ENERGIE
Adresse :
ZAC des Champs de Lescaze
47310 ROQUEFORT
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-30
Date du BOPI : 30/07/2010

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2010-45
Date du BOPI : 12/11/2010

N° national/d'enregistrement : 3748995
Date de dépôt : 23/06/2010
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 23/06/2020
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

• N° de la classe : 37
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Informations en matière de construction ; travaux de couverture de toits ; services d'étanchéité (construction) ;
  
• N° de la classe : 42
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; études de projets techniques ; architecture.
  

Déposant 1 : FONROCHE ENERGIE, SAS
Numéro de SIREN : 500661806
Adresse :
ZAC des Champs de Lescaze
47310 ROQUEFORT
FR

Mandataire 1 : FONROCHE ENERGIE
Adresse :
ZAC des Champs de Lescaze
47310 ROQUEFORT
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-30
Date du BOPI : 30/07/2010

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2010-45
Date du BOPI : 12/11/2010

N° national/d'enregistrement : 3671429
Date de dépôt : 19/08/2009
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 19/08/2019
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :

• N° de la classe : 36
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Gérance de biens immobiliers ; services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ;
  
• N° de la classe : 40
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Purification de l'air ; production d'énergie ;
  
• N° de la classe : 42
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques.
  

Déposant 1 : FONROCHE ENERGIE, SARL
Numéro de SIREN : 500661806
Adresse :
Agropole Entreprise BP 112
47310 ESTILLAC
FR

Mandataire 1 : FONROCHE ENERGIE
Adresse :
Agropole Entreprise BP 112
47310 ESTILLAC
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-39
Date du BOPI : 25/09/2009

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2010-03
Date du BOPI : 22/01/2010

N° national/d'enregistrement : 3586371
Date de dépôt : 02/07/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 02/07/2018
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice

• N° de la classe : 35
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;
  
• N° de la classe : 36
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Assurances ; affaires financières ; affaires monétaires ; affaires immobilières ; caisses de prévoyance ; banque directe ; émission de chèques de voyage ou de cartes de crédit ; estimations immobilières ; gérance de biens immobiliers ; services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds ;
  
• N° de la classe : 40
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Sciage ; couture ; imprimerie ; informations en matière de traitement de matériaux ; services de broderie ; soudure ; polissage (abrasion) ; rabotage ; raffinage ; meulage ; meunerie ; services de gravure ; galvanisation ; services de dorure ; étamage ; services de teinturerie ; retouche de vêtements ; traitement de tissus ; services de reliure ; services d'encadrement d'oeuvres d'art ; purification de l'air ; vulcanisation (traitement de matériaux) ; décontamination de matériaux dangereux ; production d'énergie ; tirage de photographies ; développement de pellicules photographiques ; sérigraphie ; services de photogravure ; soufflage (verrerie) ; taxidermie ; traitement des déchets (transformation) ; tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation).
  

Déposant 1 : FONROCHE ENERGIE SARL
Numéro de SIREN : 500661806

Mandataire 1 : FONROCHE ENERGIE

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-32
Date du BOPI : 08/08/2008

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2008-50

Annonce N°1256
NOJO : 004701MYG232029
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AGEN (47)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration.

---

Numéro d'identification : RCS Agen 500 661 806
Dénomination : REDEN SOLAR
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Annonce N°967
NOJO : 004701MYG229632
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AGEN (47)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration.

---

Numéro d'identification : RCS Agen 500 661 806
Dénomination : REDEN SOLAR
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : REDEN HOLDING 2020 ; Commissaire aux comptes titulaire : CQFD AUDIT ; Commissaire aux comptes titulaire : ERNST&YOUNG AUDIT SAS

Annonce N°1707
NOJO : 004701MYG229505
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AGEN (47)
Catégorie de vente : Autre achat, apport, attribution (immatriculation d'une personne morale, uniquement)
Oppositions : Art. L.236-14 du code de commerce
Descriptif : REDEN SOLAR SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE AU CAPITAL DE 50.514.572,87 € ZAC DES CHAMPS DE LESCAZE A 47.310 ROQUEFORT 500 661 806 RCS AGEN (SOCIETE ABSORBANTE) REDEN SOLAR 2020 SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE AU CAPITAL DE 7.701.053 € ZAC DES CHAMPS DE LESCAZE A 47.310 ROQUEFORT 851 867 630 RCS AGEN (SOCIETE ABSORBEE) AVIS DE PROJET DE FUSION DE REDEN SOLAR 2020 PAR REDEN SOLAR La société REDEN SOLAR, société par actions simplifiée au capital de 50.514.572,87 € dont le siège est situé ZAC des Champs de Lescaze à Roquefort (47.310) et immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés d’Agen sous le numéro 500 661 806, est société absorbante. La société REDEN SOLAR 2020, société par actions simplifiée au capital de 7.701.053 € dont le siège est sis ZAC des Champs de Lescaze à Roquefort (47.310) et immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés d’Agen sous le numéro 851 867 630, est société absorbée. Actif apporté : 160 107 013 € Passif pris en charge : 81 831 260 € Rapport d'échange des droits sociaux : la société absorbante et la société absorbée sont détenues à 100 % par la même société mère. La présente opération de fusion est expressément soumise au régime des fusions simplifiées conformément à l'article L 236-11 du code de commerce modifié par la loi n°2019-744 du 19 juillet 2019. Cette opération de fusion entre sociétés sœurs ne donnera pas lieu à échange d'actions. Il n'est donc procédé à aucun calcul relatif au rapport d'échange. Il n'y a pas d'augmentation de capital de la société absorbante et donc pas de prime de fusion. Montant prévu de la prime de fusion : NEANT. Conformément aux dispositions de l'article L 236-4 du Code de commerce, la fusion prendra effet d’un point de vue comptable et fiscal au 1er janvier 2023. Date du projet : 15 mai 2023 Date et lieu de dépôt des projets de traité de fusion : 17 mai 2023 auprès du Greffe du tribunal de commerce d’Agen au nom des sociétés REDEN SOLAR et REDEN SOLAR 2020. Oppositions : Les créanciers de la société absorbante, ainsi que ceux de la société absorbée, dont les créances sont antérieures au présent avis, pourront faire opposition à la présente fusion dans les conditions prévues aux articles L236-14 et R236-8 du Code de commerce, soit trente (30) jours à compter de la présente publication au BODACC, devant le Tribunal de commerce compétent.

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Numéro d'identification : RCS Agen 500 661 806
Dénomination : REDEN SOLAR
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Montant du capital : 50514572.87 EUR

Annonce N°1469
NOJO : 4701MYG22773200
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AGEN (47)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2022

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Numéro d'identification : RCS Agen 500 661 806
Dénomination : REDEN SOLAR
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Annonce N°1570
NOJO : 004701MYG217407
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AGEN (47)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration.

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Numéro d'identification : RCS Agen 500 661 806
Dénomination : REDEN SOLAR
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : REDEN HOLDING ; Commissaire aux comptes titulaire : CQFD AUDIT ; Commissaire aux comptes titulaire : ERNST&YOUNG AUDIT SAS

Annonce N°1385
NOJO : 004701MYG213914
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AGEN (47)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration.

---

Numéro d'identification : RCS Agen 500 661 806
Dénomination : REDEN SOLAR
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : CARCEL Thierry ; Commissaire aux comptes titulaire : CQFD AUDIT ; Commissaire aux comptes titulaire : ERNST&YOUNG AUDIT SAS

Annonce N°2576
NOJO : 4701MYG21377000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AGEN (47)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2021

---

Numéro d'identification : RCS Agen 500 661 806
Dénomination : REDEN SOLAR
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Annonce N°2737
NOJO : 4701MYG20031300
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AGEN (47)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2020

---

Numéro d'identification : RCS Agen 500 661 806
Dénomination : REDEN SOLAR
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Annonce N°2147
NOJO : 4701MYG18671900
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AGEN (47)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2019

---

Numéro d'identification : RCS Agen 500 661 806
Dénomination : REDEN SOLAR
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Annonce N°4540
NOJO : 470117170200000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AGEN (47)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2018

---

Numéro d'identification : RCS Agen 500 661 806
Dénomination : REDEN SOLAR
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Annonce N°1772
NOJO : 000004701169942
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AGEN (47)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

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Numéro d'identification : RCS Agen 500 661 806
Dénomination : REDEN SOLAR
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : CARCEL Thierry ; Commissaire aux comptes titulaire : CQFD AUDIT (SARL) ; Commissaire aux comptes titulaire : ERNST&YOUNG AUDIT SAS (SAS) ; Commissaire aux comptes suppléant : CABINET RAMPNOUX ET ASSOCIES (SARL) ; Commissaire aux comptes suppléant : AUDITEX (SAS)

Annonce N°2191
NOJO : 470115989600000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AGEN (47)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2017

---

Numéro d'identification : RCS Agen 500 661 806
Dénomination : REDEN SOLAR
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Annonce N°1301
NOJO : 000004701148714
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AGEN (47)
Descriptif : Modification survenue sur la dénomination

---

Numéro d'identification : RCS Agen 500 661 806
Dénomination : REDEN SOLAR
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Annonce N°1344
NOJO : 000004701146845
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AGEN (47)
Descriptif : Modification survenue sur le capital

---

Numéro d'identification : RCS Agen 500 661 806
Dénomination : REDEN ENERGIE
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Montant du capital : 50514572.87 EUR

Annonce N°1319
NOJO : 000004701147313
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AGEN (47)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

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Numéro d'identification : RCS Agen 500 661 806
Dénomination : REDEN ENERGIE
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : CARCEL Thierry ; Président du conseil de surveillance : LEVITA Vincent, GEORGES ; Président du conseil de surveillance : HABERKORN Renaud, Cédric ; Membre du conseil de surveillance : HABERKORN RENAUD ; Membre du conseil de surveillance : LARIVIERE PIERRE ; Membre du conseil de surveillance : LEVITA VINCENT ; Membre du conseil de surveillance : LECOCQ SOPHIE né(e) REY ; Commissaire aux comptes titulaire : CQFD AUDIT (SARL) ; Commissaire aux comptes titulaire : ERNST&YOUNG AUDIT SAS (SAS) ; Commissaire aux comptes suppléant : CABINET RAMPNOUX ET ASSOCIES (SARL) ; Commissaire aux comptes suppléant : AUDITEX (SAS)

Annonce N°6401
NOJO : 470114611200000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AGEN (47)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2016

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Numéro d'identification : RCS Agen 500 661 806
Dénomination : REDEN ENERGIE
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Annonce N°1816
NOJO : 000004701139031
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AGEN (47)
Descriptif : Modification survenue sur la dénomination

---

Numéro d'identification : RCS Agen 500 661 806
Dénomination : REDEN ENERGIE
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Annonce N°1039
NOJO : 000004701137141
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AGEN (47)
Descriptif : Modification survenue sur la dénomination, le capital, l'administration

---

Numéro d'identification : RCS Agen 500 661 806
Dénomination : FONROCHE SOLAIRE
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : CARCEL Thierry ; Commissaire aux comptes titulaire : CQFD AUDIT (SARL) ; Commissaire aux comptes titulaire : ERNST&YOUNG AUDIT SAS (SAS) ; Commissaire aux comptes suppléant : CABINET RAMPNOUX ET ASSOCIES (SARL) ; Commissaire aux comptes suppléant : AUDITEX (SAS)
Montant du capital : 49399271.76 EUR

Annonce N°1325
NOJO : 470113038300000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AGEN (47)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2015

---

Numéro d'identification : RCS Agen 500 661 806
Dénomination : FONROCHE ENERGIE
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Annonce N°1326
NOJO : 470113038400000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AGEN (47)
Type de dépot : Comptes consolidés et rapports
Date de clôture : 31/12/2015

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Numéro d'identification : RCS Agen 500 661 806
Dénomination : FONROCHE ENERGIE
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Annonce N°2817
NOJO : BXB16216002080V
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AGEN (47)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

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Numéro d'identification : RCS Agen 500 661 806
Dénomination : FONROCHE ENERGIE
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : MAUS Yann, Walter, Vital, Georges Directeur général : CARCEL Thierry Commissaire aux comptes titulaire : CQFD AUDIT (SARL) Commissaire aux comptes titulaire : ERNST&YOUNG AUDIT SAS (SAS) Commissaire aux comptes suppléant : CABINET RAMPNOUX ET ASSOCIES (SARL) Commissaire aux comptes suppléant : AUDITEX (SAS)

Annonce N°6617
NOJO : 470111627500000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AGEN (47)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2014

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Numéro d'identification : RCS Agen 500 661 806
Dénomination : FONROCHE ENERGIE
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Annonce N°9678
NOJO : 470110362400000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AGEN (47)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2013

---

Numéro d'identification : RCS Agen 500 661 806
Dénomination : FONROCHE ENERGIE
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Annonce N°9679
NOJO : 470110362500000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AGEN (47)
Type de dépot : Comptes consolidés et rapports
Date de clôture : 31/12/2013

---

Numéro d'identification : RCS Agen 500 661 806
Dénomination : FONROCHE ENERGIE
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Annonce N°7716
NOJO : 470190827000000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AGEN (47)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2012

---

Numéro d'identification : RCS Agen 500 661 806
Dénomination : FONROCHE ENERGIE
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Annonce N°977
NOJO : BXB131990002777
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AGEN (47)
Descriptif : Modification survenue sur le capital

---

Numéro d'identification : RCS Agen 500 661 806
Dénomination : FONROCHE ENERGIE
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Montant du capital : 58922762.62 EUR

Annonce N°835
NOJO : BXB12328000715D
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AGEN (47)
Descriptif : Modification survenue sur le capital

---

Numéro d'identification : RCS Agen 500 661 806
Dénomination : FONROCHE ENERGIE
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Montant du capital : 55555745.64 EUR

Annonce N°6389
NOJO : BXC12251006944Q
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AGEN (47)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2011

---

Numéro d'identification : RCS Agen 500 661 806
Dénomination : FONROCHE ENERGIE
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Annonce N°1988
NOJO : BXB12159000892M
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AGEN (47)
Descriptif : Modification survenue sur le capital

---

Numéro d'identification : RCS Agen 500 661 806
Dénomination : FONROCHE ENERGIE
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Montant du capital : 52631759.03 EUR

Annonce N°6711
NOJO : BXC11213019220G
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AGEN (47)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2010

---

Numéro d'identification : RCS Agen 500 661 806
Dénomination : FONROCHE ENERGIE
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Annonce N°1658
NOJO : BXB11188000276E
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AGEN (47)
Descriptif : Modification survenue sur le capital

---

Numéro d'identification : RCS Agen 500 661 806
Dénomination : FONROCHE ENERGIE
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Montant du capital : 50000000 EUR

Annonce N°507
NOJO : BXB10344000807U
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AGEN (47)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

---

Numéro d'identification : RCS Agen 500 661 806
Dénomination : FONROCHE ENERGIE
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : MAUS Yann, Walter, Vital, Georges Directeur général : CARCEL Thierry Commissaire aux comptes titulaire : CQFD AUDIT (SARL) Commissaire aux comptes titulaire : ERNST & YOUNG ET AUTRES (SAS)

Annonce N°6286
NOJO : BXC103190034043
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AGEN (47)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2010

---

Numéro d'identification : RCS Agen 500 661 806
Dénomination : FONROCHE ENERGIE
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Adresse :
Zone d'Activités Commerciales des Champs de Lescaze
47310 Roquefort

Annonce N°1374
NOJO : BXB10172000272G
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AGEN (47)
Descriptif : Modification survenue sur le capital

---

Numéro d'identification : RCS Agen 500 661 806
Dénomination : FONROCHE ENERGIE
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Montant du capital : 37525000 EUR

Annonce N°1313
NOJO : BXB10130001197H
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AGEN (47)
Descriptif : Modification survenue sur l'activité, la forme juridique, l'administration et transfert du siège social, transfert de l'établissement principal

---

Numéro d'identification : RCS Agen 500 661 806
Dénomination : FONROCHE ENERGIE
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : MAUS Yann, Walter, Vital, Georges Directeur général : CARCEL Thierry Commissaire aux comptes titulaire : CQFD AUDIT (SARL)

Siège social :
Adresse :
Zone d'Activités Commerciales des Champs de Lescaze
47310 Roquefort

Etablissement principal :
Adresse :
Zone d'Activités Commerciales des Champs de Lescaze
47310 Roquefort

Annonce N°4896
NOJO : BXC10098004428W
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AGEN (47)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2009

---

Numéro d'identification : RCS Agen 500 661 806
Dénomination : FONROCHE ENERGIE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Annonce N°1037
NOJO : BXB08213001630H
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AGEN (47)
Descriptif : Modification survenue sur le capital et transfert du siège social

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Numéro d'identification : RCS Agen 500 661 806
Dénomination : FONROCHE ENERGIE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Montant du capital : 15010000 EUR

Siège social :
Adresse :
Agropole Entreprise BP 112
47310 Estillac

Caractère employeur : Non

Economie sociale et solidaire : Oui

Activité principale : Production d'électricité (NAFRev2 : 35.11Z)

Economie sociale et solidaire : Oui

Dénomination : REDEN SOLAR

Dénomination : REDEN ENERGIE

Dénomination : FONROCHE SOLAIRE

Activité principale : Construction de réseaux électriques et de télécommunications (NAFRev2 : 42.22Z)

Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
Code NIC : 00033

Code NIC : 00025

Activité principale : Production d'électricité (NAFRev2 : 35.11Z)

Greffe : Agen (4701)
Numéro de gestion : 2007B00302
Type : Personne Morale

Nom : REDEN HOLDING
Siren : 825001696
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : Président

Adresse :
Zac des Champs de Lescaze
47310 Roquefort
FRANCE

Greffe : Agen (4701)
Numéro de gestion : 2007B00302
Type : Personne Morale

Nom : CQFD AUDIT
Siren : 492622295
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
48 Rue de Cardou
47000 Agen
FRANCE

Greffe : Agen (4701)
Numéro de gestion : 2007B00302
Type : Personne Morale

Nom : ERNST&YOUNG AUDIT SAS
Siren : 344366315
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
(1-2)
1 - 2 Place des Saisons Courbevoie
92400 Courbevoie
FRANCE

Greffe : Agen (4701)
Numéro de gestion : 2007B00302
Type : Personne Physique

Nom : CARCEL Thierry
Né le 10/09/1967 à Vienne (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Président

Adresse :
28006 Madrid
Callé Ayala Num. 95 PL 5 PT C
Espagne
ESPAGNE

Greffe : Agen (4701)
Numéro de gestion : 2007B00302
Type : Personne Morale

Nom : CQFD AUDIT
Siren : 492622295
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
48 rue DE CARDOU
47000 Agen
FRANCE

Greffe : Agen (4701)
Numéro de gestion : 2007B00302
Type : Personne Morale

Nom : ERNST&YOUNG AUDIT SAS
Siren : 344366315
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
1 - 2 place des Saisons Courbevoie
(1 - 2)
92400 Courbevoie
FRANCE

Greffe : Agen (4701)
Numéro de gestion : 2007B00302
Type : Personne Morale

Nom : CABINET RAMPNOUX ET ASSOCIES
Siren : 343241238
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Qualité : Commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
48 rue de Cartou
47000 Agen
FRANCE

Greffe : Agen (4701)
Numéro de gestion : 2007B00302
Type : Personne Morale

Nom : AUDITEX
Siren : 377652938
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : Commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
11 allée de l'Arche
Faubourg de l'Arche
92037 Courbevoie
FRANCE

Greffe : Agen (4701)
Numéro de gestion : 2007B00302
Type : Personne Physique

Nom : CARCEL Thierry
Né le 10/09/1967 à Vienne (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Président

Adresse :
28006 Madrid
Callé Ayala Num. 95 PL 5 PT C
Espagne
ESPAGNE

Greffe : Agen (4701)
Numéro de gestion : 2007B00302
Type : Personne Morale

Nom : CQFD AUDIT
Siren : 492622295
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
48 rue DE CARDOU
47000 Agen
FRANCE

Greffe : Agen (4701)
Numéro de gestion : 2007B00302
Type : Personne Morale

Nom : ERNST&YOUNG AUDIT SAS
Siren : 344366315
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
1 - 2 place des Saisons Courbevoie
(1 - 2)
92400 Courbevoie
FRANCE

Greffe : Agen (4701)
Numéro de gestion : 2007B00302
Type : Personne Morale

Nom : CABINET RAMPNOUX ET ASSOCIES
Siren : 343241238
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Qualité : Commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
48 rue de Cartou
47000 Agen
FRANCE

Greffe : Agen (4701)
Numéro de gestion : 2007B00302
Type : Personne Morale

Nom : AUDITEX
Siren : 377652938
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : Commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
11 allée de l'Arche
Faubourg de l'Arche
92037 Courbevoie
FRANCE

Greffe : Agen (4701)
Numéro de gestion : 2007B00302
Type : Personne Physique

Nom : CARCEL Thierry
Né le 10/09/1967 à Vienne (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Président

Adresse :
28006 Madrid
Callé Ayala Num. 95 PL 5 PT C
Espagne
ESPAGNE

Greffe : Agen (4701)
Numéro de gestion : 2007B00302
Type : Personne Morale

Nom : CQFD AUDIT
Siren : 500661806
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
48 rue de Cartou
47000 Agen
FRANCE

Greffe : Agen (4701)
Numéro de gestion : 2007B00302
Type : Personne Morale

Nom : ERNST&YOUNG AUDIT SAS
Siren : 344366315
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
1 - 2 place des Saisons Courbevoie
(1 - 2)
92400 Courbevoie
FRANCE

Greffe : Agen (4701)
Numéro de gestion : 2007B00302
Type : Personne Morale

Nom : CABINET RAMPNOUX ET ASSOCIES
Siren : 343241238
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Qualité : Commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
48 rue de Cartou
47000 Agen
FRANCE

Greffe : Agen (4701)
Numéro de gestion : 2007B00302
Type : Personne Morale

Nom : AUDITEX
Siren : 377652938
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : Commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
11 allée de l'Arche
Faubourg de l'Arche
92037 Courbevoie
FRANCE

Greffe : Agen (4701)
Numéro de gestion : 2007B00302
Dépôt : N°3524 déposé le 21/07/2022
Etat : Déposé

Greffe : Agen (4701)
Numéro de gestion : 2007B00302
Dépôt : N°3524 déposé le 21/07/2022
Etat : Déposé
Décision : Refonte des statuts

Greffe : Agen (4701)
Numéro de gestion : 2007B00302
Dépôt : N°3524 déposé le 21/07/2022
Etat : Déposé
Décision : Changement de président

Greffe : Agen (4701)
Numéro de gestion : 2007B00302
Dépôt : N°2270 déposé le 10/05/2022
Etat : Déposé
Décision : Fin de mission de commissaire aux comptes titulaire

Greffe : Agen (4701)
Numéro de gestion : 2007B00302
Dépôt : N°3477 déposé le 27/04/2020
Etat : Déposé

Greffe : Agen (4701)
Numéro de gestion : 2007B00302
Dépôt : N°3477 déposé le 27/04/2020
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)

Greffe : Agen (4701)
Numéro de gestion : 2007B00302
Dépôt : N°11301 déposé le 08/11/2018
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)

Greffe : Agen (4701)
Numéro de gestion : 2007B00302
Dépôt : N°11301 déposé le 08/11/2018
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)

Greffe : Agen (4701)
Numéro de gestion : 2007B00302
Dépôt : N°6409 déposé le 16/06/2018
Etat : Déposé

Greffe : Agen (4701)
Numéro de gestion : 2007B00302
Dépôt : N°6409 déposé le 16/06/2018
Etat : Déposé

Greffe : Agen (4701)
Numéro de gestion : 2007B00302
Dépôt : N°708 déposé le 02/02/2018
Etat : Déposé
Décision : Changement de la dénomination sociale

Greffe : Agen (4701)
Numéro de gestion : 2007B00302
Dépôt : N°708 déposé le 02/02/2018
Etat : Déposé
Décision : Changement de la dénomination sociale

Greffe : Agen (4701)
Numéro de gestion : 2007B00302
Dépôt : N°5179 déposé le 30/11/2017
Etat : Déposé
Décision : Nomination de président du conseil de surveillance

Greffe : Agen (4701)
Numéro de gestion : 2007B00302
Dépôt : N°5179 déposé le 30/11/2017
Etat : Déposé
Décision : Nomination de président du conseil de surveillance

Greffe : Agen (4701)
Numéro de gestion : 2007B00302
Dépôt : N°5023 déposé le 23/11/2017
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social

Greffe : Agen (4701)
Numéro de gestion : 2007B00302
Dépôt : N°5023 déposé le 23/11/2017
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social

Greffe : Agen (4701)
Numéro de gestion : 2007B00302
Dépôt : N°1570 déposé le 25/04/2017
Etat : Déposé
Décision : En REDEN ENERGIE

Greffe : Agen (4701)
Numéro de gestion : 2007B00302
Dépôt : N°1570 déposé le 25/04/2017
Etat : Déposé
Décision : En REDEN ENERGIE

Greffe : Agen (4701)
Numéro de gestion : 2007B00302
Dépôt : N°1570 déposé le 25/04/2017
Etat : Déposé
Décision : En REDEN ENERGIE

Greffe : Agen (4701)
Numéro de gestion : 2007B00302
Dépôt : N°864 déposé le 01/03/2017
Etat : Déposé
Décision : réduction du capital changement de la dénomination

Greffe : Agen (4701)
Numéro de gestion : 2007B00302
Dépôt : N°864 déposé le 01/03/2017
Etat : Déposé

Greffe : Agen (4701)
Numéro de gestion : 2007B00302
Dépôt : N°864 déposé le 01/03/2017
Etat : Déposé
Décision : Changement de président

Greffe : Agen (4701)
Numéro de gestion : 2007B00302
Dépôt : N°864 déposé le 01/03/2017
Etat : Déposé

Greffe : Agen (4701)
Numéro de gestion : 2007B00302
Dépôt : N°864 déposé le 01/03/2017
Etat : Déposé
Décision : réduction du capital changement de la dénomination

Greffe : Agen (4701)
Numéro de gestion : 2007B00302
Dépôt : N°864 déposé le 01/03/2017
Etat : Déposé

Greffe : Agen (4701)
Numéro de gestion : 2007B00302
Dépôt : N°864 déposé le 01/03/2017
Etat : Déposé
Décision : Changement de président

Greffe : Agen (4701)
Numéro de gestion : 2007B00302
Dépôt : N°864 déposé le 01/03/2017
Etat : Déposé

Greffe : Agen (4701)
Numéro de gestion : 2007B00302
Dépôt : N°864 déposé le 01/03/2017
Etat : Déposé
Décision : réduction du capital changement de la dénomination

Greffe : Agen (4701)
Numéro de gestion : 2007B00302
Dépôt : N°864 déposé le 01/03/2017
Etat : Déposé

Greffe : Agen (4701)
Numéro de gestion : 2007B00302
Dépôt : N°864 déposé le 01/03/2017
Etat : Déposé
Décision : Changement de président

Greffe : Agen (4701)
Numéro de gestion : 2007B00302
Dépôt : N°864 déposé le 01/03/2017
Etat : Déposé

Greffe : Agen (4701)
Numéro de gestion : 2007B00302
Dépôt : N°101 déposé le 10/01/2017
Etat : Déposé
Décision : Réduction du capital social

Greffe : Agen (4701)
Numéro de gestion : 2007B00302
Dépôt : N°101 déposé le 10/01/2017
Etat : Déposé
Décision : Réduction du capital social

Greffe : Agen (4701)
Numéro de gestion : 2007B00302
Dépôt : N°101 déposé le 10/01/2017
Etat : Déposé
Décision : Réduction du capital social

Greffe : Agen (4701)
Numéro de gestion : 2007B00302
Dépôt : N°2770 déposé le 20/07/2016
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de commissaire(s) aux comptes

Greffe : Agen (4701)
Numéro de gestion : 2007B00302
Dépôt : N°2770 déposé le 20/07/2016
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de commissaire(s) aux comptes

Greffe : Agen (4701)
Numéro de gestion : 2007B00302
Dépôt : N°2770 déposé le 20/07/2016
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de commissaire(s) aux comptes

Greffe : Agen (4701)
Numéro de gestion : 2007B00302
Dépôt : N°2450 déposé le 11/07/2013
Etat : Déposé

Greffe : Agen (4701)
Numéro de gestion : 2007B00302
Dépôt : N°2450 déposé le 11/07/2013
Etat : Déposé

Greffe : Agen (4701)
Numéro de gestion : 2007B00302
Dépôt : N°2450 déposé le 11/07/2013
Etat : Déposé

Greffe : Agen (4701)
Numéro de gestion : 2007B00302
Dépôt : N°3757 déposé le 05/11/2012
Etat : Déposé

Greffe : Agen (4701)
Numéro de gestion : 2007B00302
Dépôt : N°3757 déposé le 05/11/2012
Etat : Déposé

Greffe : Agen (4701)
Numéro de gestion : 2007B00302
Dépôt : N°3757 déposé le 05/11/2012
Etat : Déposé

Greffe : Agen (4701)
Numéro de gestion : 2007B00302
Dépôt : N°3757 déposé le 05/11/2012
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social

Greffe : Agen (4701)
Numéro de gestion : 2007B00302
Dépôt : N°3757 déposé le 05/11/2012
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social

Greffe : Agen (4701)
Numéro de gestion : 2007B00302
Dépôt : N°3757 déposé le 05/11/2012
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social

Greffe : Agen (4701)
Numéro de gestion : 2007B00302
Dépôt : N°1836 déposé le 31/05/2012
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social

Greffe : Agen (4701)
Numéro de gestion : 2007B00302
Dépôt : N°2450 déposé le 11/07/2013
Etat : Déposé

Greffe : Agen (4701)
Numéro de gestion : 2007B00302
Dépôt : N°1836 déposé le 31/05/2012
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social

Greffe : Agen (4701)
Numéro de gestion : 2007B00302
Dépôt : N°2450 déposé le 11/07/2013
Etat : Déposé

Greffe : Agen (4701)
Numéro de gestion : 2007B00302
Dépôt : N°1836 déposé le 31/05/2012
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social

Greffe : Agen (4701)
Numéro de gestion : 2007B00302
Dépôt : N°2450 déposé le 11/07/2013
Etat : Déposé

Greffe : Agen (4701)
Numéro de gestion : 2007B00302
Dépôt : N°1942 déposé le 28/06/2011
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social

Greffe : Agen (4701)
Numéro de gestion : 2007B00302
Dépôt : N°1942 déposé le 28/06/2011
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social

Greffe : Agen (4701)
Numéro de gestion : 2007B00302
Dépôt : N°1942 déposé le 28/06/2011
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social

Greffe : Agen (4701)
Numéro de gestion : 2007B00302
Dépôt : N°3192 déposé le 23/11/2010
Etat : Déposé
Décision : Changement relatif à la date de clôture de l'exercice social

Greffe : Agen (4701)
Numéro de gestion : 2007B00302
Dépôt : N°3192 déposé le 23/11/2010
Etat : Déposé
Décision : Changement relatif à la date de clôture de l'exercice social

Greffe : Agen (4701)
Numéro de gestion : 2007B00302
Dépôt : N°3192 déposé le 23/11/2010
Etat : Déposé
Décision : Changement relatif à la date de clôture de l'exercice social

Greffe : Agen (4701)
Numéro de gestion : 2007B00302
Dépôt : N°3111 déposé le 16/11/2010
Etat : Déposé
Décision : NOMINATION CCT ET CCS

Greffe : Agen (4701)
Numéro de gestion : 2007B00302
Dépôt : N°3111 déposé le 16/11/2010
Etat : Déposé
Décision : NOMINATION CCT ET CCS

Greffe : Agen (4701)
Numéro de gestion : 2007B00302
Dépôt : N°3111 déposé le 16/11/2010
Etat : Déposé
Décision : NOMINATION CCT ET CCS

Greffe : Agen (4701)
Numéro de gestion : 2007B00302
Dépôt : N°1612 déposé le 07/06/2010
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social

Greffe : Agen (4701)
Numéro de gestion : 2007B00302
Dépôt : N°1612 déposé le 07/06/2010
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social

Greffe : Agen (4701)
Numéro de gestion : 2007B00302
Dépôt : N°1612 déposé le 07/06/2010
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social

Greffe : Agen (4701)
Numéro de gestion : 2007B00302
Dépôt : N°1221 déposé le 26/04/2010
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège ZAC DES CHAMPS DE LESCAZE 47310 ROQUEFORT

Greffe : Agen (4701)
Numéro de gestion : 2007B00302
Dépôt : N°1221 déposé le 26/04/2010
Etat : Déposé
Décision : Transformation en SAS

Greffe : Agen (4701)
Numéro de gestion : 2007B00302
Dépôt : N°1221 déposé le 26/04/2010
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège ZAC DES CHAMPS DE LESCAZE 47310 ROQUEFORT

Greffe : Agen (4701)
Numéro de gestion : 2007B00302
Dépôt : N°1221 déposé le 26/04/2010
Etat : Déposé
Décision : Transformation en SAS

Greffe : Agen (4701)
Numéro de gestion : 2007B00302
Dépôt : N°1221 déposé le 26/04/2010
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège ZAC DES CHAMPS DE LESCAZE 47310 ROQUEFORT

Greffe : Agen (4701)
Numéro de gestion : 2007B00302
Dépôt : N°1221 déposé le 26/04/2010
Etat : Déposé
Décision : Transformation en SAS

Greffe : Agen (4701)
Numéro de gestion : 2007B00302
Dépôt : N°926 déposé le 22/07/2008
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège AGROPOLE ENTREPRISE - 47310 ESTILLAC

Greffe : Agen (4701)
Numéro de gestion : 2007B00302
Dépôt : N°926 déposé le 22/07/2008
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège AGROPOLE ENTREPRISE - 47310 ESTILLAC

Greffe : Agen (4701)
Numéro de gestion : 2007B00302
Dépôt : N°926 déposé le 22/07/2008
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège AGROPOLE ENTREPRISE - 47310 ESTILLAC

Greffe : Agen (4701)
Numéro de gestion : 2007B00302
Dépôt : N°926 déposé le 22/07/2008
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social

Greffe : Agen (4701)
Numéro de gestion : 2007B00302
Dépôt : N°926 déposé le 22/07/2008
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social

Greffe : Agen (4701)
Numéro de gestion : 2007B00302
Dépôt : N°926 déposé le 22/07/2008
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social

Greffe : Agen (4701)
Numéro de gestion : 2007B00302
Dépôt : N°1249 déposé le 25/10/2007
Etat : Déposé
Décision : Constitution

Greffe : Agen (4701)
Numéro de gestion : 2007B00302
Dépôt : N°1249 déposé le 25/10/2007
Etat : Déposé
Décision : Constitution

Greffe : Agen (4701)
Numéro de gestion : 2007B00302
Dépôt : N°1249 déposé le 25/10/2007
Etat : Déposé
Décision : Constitution

Greffe : Agen (4701)
Numéro de gestion : 2007B00302
Dépôt : N°926 déposé le 22/07/2008
Etat : Déposé

Greffe : Agen (4701)
Numéro de gestion : 2007B00302
Dépôt : N°1041 déposé le 07/04/2010
Etat : Déposé
Décision : Transformation en SAS

Greffe : Agen (4701)
Numéro de gestion : 2007B00302
Dépôt : N°1221 déposé le 26/04/2010
Etat : Déposé

Greffe : Agen (4701)
Numéro de gestion : 2007B00302
Dépôt : N°1221 déposé le 26/04/2010
Etat : Déposé
Décision : assemblée générale extraordinaire

Greffe : Agen (4701)
Numéro de gestion : 2007B00302
Dépôt : N°1612 déposé le 07/06/2010
Etat : Déposé

Greffe : Agen (4701)
Numéro de gestion : 2007B00302
Dépôt : N°3192 déposé le 23/11/2010
Etat : Déposé

Greffe : Agen (4701)
Numéro de gestion : 2007B00302
Dépôt : N°1942 déposé le 28/06/2011
Etat : Déposé

Greffe : Agen (4701)
Numéro de gestion : 2007B00302
Dépôt : N°1942 déposé le 28/06/2011
Etat : Déposé

Greffe : Agen (4701)
Numéro de gestion : 2007B00302
Dépôt : N°1836 déposé le 31/05/2012
Etat : Déposé

Greffe : Agen (4701)
Numéro de gestion : 2007B00302
Dépôt : N°1836 déposé le 31/05/2012
Etat : Déposé

Greffe : Agen (4701)
Numéro de gestion : 2007B00302
Dépôt : N°1836 déposé le 31/05/2012
Etat : Déposé

Greffe : Agen (4701)
Numéro de gestion : 2007B00302
Dépôt : N°3757 déposé le 05/11/2012
Etat : Déposé

Greffe : Agen (4701)
Numéro de gestion : 2007B00302
Dépôt : N°2450 déposé le 11/07/2013
Etat : Déposé

Greffe : Agen (4701)
Numéro de gestion : 2007B00302
Dépôt : N°864 déposé le 01/03/2017
Etat : Déposé

Greffe : Agen (4701)
Numéro de gestion : 2007B00302
Dépôt : N°1570 déposé le 25/04/2017
Etat : Déposé

Greffe : Agen (4701)
Numéro de gestion : 2007B00302
Dépôt : N°926 déposé le 22/07/2008
Etat : Déposé

Greffe : Agen (4701)
Numéro de gestion : 2007B00302
Dépôt : N°1041 déposé le 07/04/2010
Etat : Déposé
Décision : Transformation en SAS

Greffe : Agen (4701)
Numéro de gestion : 2007B00302
Dépôt : N°1221 déposé le 26/04/2010
Etat : Déposé

Greffe : Agen (4701)
Numéro de gestion : 2007B00302
Dépôt : N°1221 déposé le 26/04/2010
Etat : Déposé
Décision : assemblée générale extraordinaire

Greffe : Agen (4701)
Numéro de gestion : 2007B00302
Dépôt : N°1612 déposé le 07/06/2010
Etat : Déposé

Greffe : Agen (4701)
Numéro de gestion : 2007B00302
Dépôt : N°3192 déposé le 23/11/2010
Etat : Déposé

Greffe : Agen (4701)
Numéro de gestion : 2007B00302
Dépôt : N°1942 déposé le 28/06/2011
Etat : Déposé

Greffe : Agen (4701)
Numéro de gestion : 2007B00302
Dépôt : N°1942 déposé le 28/06/2011
Etat : Déposé

Greffe : Agen (4701)
Numéro de gestion : 2007B00302
Dépôt : N°1836 déposé le 31/05/2012
Etat : Déposé

Greffe : Agen (4701)
Numéro de gestion : 2007B00302
Dépôt : N°1836 déposé le 31/05/2012
Etat : Déposé

Greffe : Agen (4701)
Numéro de gestion : 2007B00302
Dépôt : N°1836 déposé le 31/05/2012
Etat : Déposé

Greffe : Agen (4701)
Numéro de gestion : 2007B00302
Dépôt : N°3757 déposé le 05/11/2012
Etat : Déposé

Greffe : Agen (4701)
Numéro de gestion : 2007B00302
Dépôt : N°2450 déposé le 11/07/2013
Etat : Déposé

Greffe : Agen (4701)
Numéro de gestion : 2007B00302
Dépôt : N°864 déposé le 01/03/2017
Etat : Déposé

Greffe : Agen (4701)
Numéro de gestion : 2007B00302
Dépôt : N°1570 déposé le 25/04/2017
Etat : Déposé

Greffe : Agen (4701)
Numéro de gestion : 2007B00302
Dépôt : N°5023 déposé le 23/11/2017
Etat : Déposé

Greffe : Agen (4701)
Numéro de gestion : 2007B00302
Dépôt : N°708 déposé le 02/02/2018
Etat : Déposé

Greffe : Agen (4701)
Numéro de gestion : 2007B00302
Dépôt : N°11301 déposé le 08/11/2018
Etat : Déposé

Greffe : Agen (4701)
Numéro de gestion : 2007B00302
Dépôt : N°926 déposé le 22/07/2008
Etat : Déposé

Greffe : Agen (4701)
Numéro de gestion : 2007B00302
Dépôt : N°1041 déposé le 07/04/2010
Etat : Déposé
Décision : Transformation en SAS

Greffe : Agen (4701)
Numéro de gestion : 2007B00302
Dépôt : N°1221 déposé le 26/04/2010
Etat : Déposé

Greffe : Agen (4701)
Numéro de gestion : 2007B00302
Dépôt : N°1221 déposé le 26/04/2010
Etat : Déposé
Décision : assemblée générale extraordinaire

Greffe : Agen (4701)
Numéro de gestion : 2007B00302
Dépôt : N°1612 déposé le 07/06/2010
Etat : Déposé

Greffe : Agen (4701)
Numéro de gestion : 2007B00302
Dépôt : N°3192 déposé le 23/11/2010
Etat : Déposé

Greffe : Agen (4701)
Numéro de gestion : 2007B00302
Dépôt : N°1942 déposé le 28/06/2011
Etat : Déposé

Greffe : Agen (4701)
Numéro de gestion : 2007B00302
Dépôt : N°1942 déposé le 28/06/2011
Etat : Déposé

Greffe : Agen (4701)
Numéro de gestion : 2007B00302
Dépôt : N°1836 déposé le 31/05/2012
Etat : Déposé

Greffe : Agen (4701)
Numéro de gestion : 2007B00302
Dépôt : N°1836 déposé le 31/05/2012
Etat : Déposé

Greffe : Agen (4701)
Numéro de gestion : 2007B00302
Dépôt : N°1836 déposé le 31/05/2012
Etat : Déposé

Greffe : Agen (4701)
Numéro de gestion : 2007B00302
Dépôt : N°3757 déposé le 05/11/2012
Etat : Déposé

Greffe : Agen (4701)
Numéro de gestion : 2007B00302
Dépôt : N°2450 déposé le 11/07/2013
Etat : Déposé

Greffe : Agen (4701)
Numéro de gestion : 2007B00302
Dépôt : N°864 déposé le 01/03/2017
Etat : Déposé

Greffe : Agen (4701)
Numéro de gestion : 2007B00302
Dépôt : N°1570 déposé le 25/04/2017
Etat : Déposé

Greffe : Agen (4701)
Numéro de gestion : 2007B00302
Dépôt : N°5023 déposé le 23/11/2017
Etat : Déposé

Greffe : Agen (4701)
Numéro de gestion : 2007B00302
Dépôt : N°708 déposé le 02/02/2018
Etat : Déposé

Greffe : Agen (4701)
Numéro de gestion : 2007B00302
Dépôt : N°11301 déposé le 08/11/2018
Etat : Déposé

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Agen (4701)
Numéro de gestion : 2007B00302
Type : Siège et établissement principal

Adresse :
Zac des Champs de Lescaze
47310 Roquefort
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 11/10/2007
Activité : Développement et exploitation de centrales de génération d'électricité par l'utilisation de l'énergie mécanique du vent et où de l'énergie la formation en matière de développement exploitation et commercialisation de centrale photovoltaïque la fourniture de prestation de services en matière assistance administrative secrétariat général comptabilité juridique fiscal ressourses humaines et management
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Agen (4701)
Numéro de gestion : 2007B00302
Type : Siège et établissement principal

Adresse :
ZAC des Champs de Lescaze
47310 Roquefort
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 11/10/2007
Activité : Développement et exploitation de centrales de génération d'électricité par l'utilisation de l'énergie mécanique du vent et où de l'énergie la formation en matière de développement exploitation et commercialisation de centrale photovoltaïque la fourniture de prestation de services en matière assistance administrative secrétariat général comptabilité juridique fiscal ressourses humaines et management
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Agen (4701)
Numéro de gestion : 2007B00302
Type : Siège et établissement principal

Adresse :
ZAC des Champs de Lescaze
47310 Roquefort
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 11/10/2007
Activité : Développement et exploitation de centrales de génération d'électricité par l'utilisation de l'énergie mécanique du vent et où de l'énergie la formation en matière de développement exploitation et commercialisation de centrale photovoltaïque la fourniture de prestation de services en matière assistance administrative secrétariat général comptabilité juridique fiscal ressourses humaines et management
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

Greffe : Agen (4701)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 25/10/2007

Type de capital : Fixe
Capital : 50514572.87
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Date de clôture exceptionnelle de l'exercice comptable : 31/03/2009
Economie sociale et solidaire : Oui
Durée de vie de la personne morale : 99 années

Greffe : Agen (4701)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 25/10/2007

Type de capital : Fixe
Capital : 50514572.87
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Date de clôture exceptionnelle de l'exercice comptable : 31/03/2009
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années

Greffe : Agen (4701)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 25/10/2007

Type de capital : Fixe
Capital : 49399271.76
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Date de clôture exceptionnelle de l'exercice comptable : 31/03/2009
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années

Greffe : Agen (4701)
Numéro de gestion : 2007B00302
Dépôt : N°2424 déposé le 09/05/2022
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Agen (4701)
Numéro de gestion : 2007B00302
Dépôt : N°3539 déposé le 15/06/2021
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Agen (4701)
Numéro de gestion : 2007B00302
Dépôt : N°5166 déposé le 22/09/2020
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Agen (4701)
Numéro de gestion : 2007B00302
Dépôt : N°11231 déposé le 22/11/2019
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Agen (4701)
Numéro de gestion : 2007B00302
Dépôt : N°11231 déposé le 22/11/2019
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Agen (4701)
Numéro de gestion : 2007B00302
Dépôt : N°5963 déposé le 04/01/2019
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Agen (4701)
Numéro de gestion : 2007B00302
Dépôt : N°5963 déposé le 04/01/2019
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Agen (4701)
Numéro de gestion : 2007B00302
Dépôt : N°5977 déposé le 06/11/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Agen (4701)
Numéro de gestion : 2007B00302
Dépôt : N°5977 déposé le 06/11/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Agen (4701)
Numéro de gestion : 2007B00302
Dépôt : N°4182 déposé le 30/08/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Agen (4701)
Numéro de gestion : 2007B00302
Dépôt : N°4182 déposé le 30/08/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Agen (4701)
Numéro de gestion : 2007B00302
Dépôt : N°4183 déposé le 30/08/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes consolidés
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Agen (4701)
Numéro de gestion : 2007B00302
Dépôt : N°4182 déposé le 30/08/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Agen (4701)
Numéro de gestion : 2007B00302
Dépôt : N°3405 déposé le 04/08/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Agen (4701)
Numéro de gestion : 2007B00302
Dépôt : N°3405 déposé le 04/08/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Agen (4701)
Numéro de gestion : 2007B00302
Dépôt : N°3405 déposé le 04/08/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Agen (4701)
Numéro de gestion : 2007B00302
Dépôt : N°3490 déposé le 29/07/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Agen (4701)
Numéro de gestion : 2007B00302
Dépôt : N°3490 déposé le 29/07/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Agen (4701)
Numéro de gestion : 2007B00302
Dépôt : N°3491 déposé le 29/07/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes consolidés
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Agen (4701)
Numéro de gestion : 2007B00302
Dépôt : N°5999 déposé le 31/10/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Agen (4701)
Numéro de gestion : 2007B00302
Dépôt : N°3105 déposé le 18/07/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Agen (4701)
Numéro de gestion : 2007B00302
Dépôt : N°3105 déposé le 18/07/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Agen (4701)
Numéro de gestion : 2007B00302
Dépôt : N°3105 déposé le 18/07/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Agen (4701)
Numéro de gestion : 2007B00302
Dépôt : N°4258 déposé le 28/08/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Agen (4701)
Numéro de gestion : 2007B00302
Dépôt : N°4258 déposé le 28/08/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Agen (4701)
Numéro de gestion : 2007B00302
Dépôt : N°4258 déposé le 28/08/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Agen (4701)
Numéro de gestion : 2007B00302
Dépôt : N°2158 déposé le 15/07/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Agen (4701)
Numéro de gestion : 2007B00302
Dépôt : N°2158 déposé le 15/07/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Agen (4701)
Numéro de gestion : 2007B00302
Dépôt : N°2158 déposé le 15/07/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Agen (4701)
Numéro de gestion : 2007B00302
Dépôt : N°3973 déposé le 21/10/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Agen (4701)
Numéro de gestion : 2007B00302
Dépôt : N°3973 déposé le 21/10/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Agen (4701)
Numéro de gestion : 2007B00302
Dépôt : N°3973 déposé le 21/10/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Agen (4701)
Numéro de gestion : 2007B00302
Dépôt : N°548 déposé le 04/03/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Agen (4701)
Numéro de gestion : 2007B00302
Dépôt : N°548 déposé le 04/03/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Agen (4701)
Numéro de gestion : 2007B00302
Dépôt : N°548 déposé le 04/03/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : AGEN (4701)
Numéro de dépôt : 1768 du 07/04/2023
Numéro de gestion : 2007B00302
Code activité : 3511Z : Production et distribution d'électricité, de gaz, de vapeur et d'air conditionné (NAFRev2 : 35)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2022, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2021
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Page 01 : Actif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
CX	Frais de développement ou de recherche et développement	32 025	32 025
AF	Concessions, brevets et droits similaires	612 170	579 547	32 623	25 338
AJ	Autres immobilisations incorporelles	12 100		12 100	5 423
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	67 295	33 145	34 150	22 772
AT	Autres immobilisations corporelles	609 468	541 818	67 650	82 363
CU	Autres participations	49 771 939	3 796 685	45 975 254	60 474 053
BD	Autres titres immobilisés	15 258		15 258	15 258
BF	Prêts	229 839		229 839	221 378
BH	Autres immobilisations financières	633 792		633 792	266 792
BJ	TOTAL (I)	51 983 884	4 983 219	47 000 665	61 113 375
BT	Marchandises	2 876 915	1 031 525	1 845 389	2 147 512
BV	Avances et acomptes versés sur commandes	27 603		27 603	132 571
BX	Clients et comptes rattachés	29 689 784	2 869 292	26 820 491	52 354 098
BZ	Autres créances	97 693 759	813 602	96 880 156	78 571 783
CF	Disponibilités	4 608 416		4 608 416	2 444 556
CH	Charges constatées d’avance	103 441		103 441	160 382
CJ	TOTAL (II)	134 999 917	4 714 420	130 285 497	135 810 902
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	186 983 801	9 697 639	177 286 163	196 924 277
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	58 922 763	58 922 763
DB	Primes d’émission, de fusion, d’apport, ...	11 762 237	11 762 237
DD	Réserve légale (1)	3 215 070	2 989 031
DG	Autres réserves	51 477 987	47 430 362
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	1 111 145	4 520 784
DL	TOTAL (I)	126 489 202	125 625 177
DN	Avances conditionnées	295 183	208 202
DO	TOTAL (II)	295 183	208 202
DP	Provisions pour risques	1 122 195	1 421 095
DQ	Provisions pour charges	42 000	150 000
DR	TOTAL (III)	1 164 195	1 571 095
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	11 796 808	8 859 338
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	12 400 000	900
DW	Avances et acomptes reçus sur commandes en cours	1 718	1 060 000
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	8 434 062	13 465 714
DY	Dettes fiscales et sociales	4 815 510	9 745 789
DZ	Dettes sur immobilisations et comptes rattachés	2 814	2 814
EA	Autres dettes	3 864 918	30 723 014
EC	TOTAL (IV)	41 315 829	63 857 569
ED	(V)	8 021 754	5 662 234
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	177 286 163	196 924 277
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FA	Ventes de marchandises	23 896 596	2 128 253	26 024 849	25 480 468
FD	Production vendue biens	-5 643		-5 643
FG	Production vendue services	3 261 392		3 261 392	22 008 880
FJ	Chiffres d’affaires nets	27 152 346	2 128 253	29 280 599	47 489 348
FM	Production stockée				-373 292
FO	Subventions d’exploitation			7 331	19 212
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			1 169 518	503 835
FQ	Autres produits			10	660
FR	Total des produits d’exploitation (I)			30 457 458	47 639 763
FS	Achats de marchandises (y compris droits de douane)			20 096 620	16 397 718
FT	Variation de stock (marchandises)			46 608	1 047 866
FW	Autres achats et charges externes			5 982 804	22 281 350
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			459 864	248 442
FY	Salaires et traitements			1 064 169	1 173 941
FZ	Charges sociales			430 590	442 765
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			42 251	49 042
GC	Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions			282 866	330 614
GD	Dot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions			340 843	747 350
GE	Autres charges			217 084	56 051
GF	Total des charges d’exploitation (II)			28 963 698	42 775 139
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			1 493 759	4 864 624
GJ	Produits financiers de participations			103 561
GK	Produits des autres valeurs mobilières et créances de l’actif immobilisé			25 113	7 763
GL	Autres intérêts et produits assimilés			1 738 769	2 182 360
GP	Total des produits financiers (V)			1 867 443	2 190 124
GQ	Dotations financières sur amortissements et provisions			1 980 580	650 104
GR	Intérêts et charges assimilées			44 824	1 301 477
GU	Total des charges financières (VI)			2 025 404	1 951 581
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			-157 961	238 543
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			1 335 799	5 103 168
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HA	Produits exceptionnels sur opérations de gestion	1 574	56 293
HB	Produits exceptionnels sur opérations en capital	14 360 093	7 767
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	14 361 668	64 059
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	362 046	295 505
HF	Charges exceptionnelles sur opérations en capital	13 351 717	5 453
HG	Dotations exceptionnelles aux amortissements et provisions	144 020
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	13 857 783	300 958
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	503 884	-236 898
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	728 538	345 485
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	46 686 569	49 893 946
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	45 575 424	45 373 162
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	1 111 145	4 520 784
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
CY	AMORTISSEMENTS Frais d’établissement, et de développement ou de recherche	32 025			32 025
PE	AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles	563 479	16 067		579 547
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	570 974	26 183	22 195	574 962
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	1 166 479	42 251	22 195	1 186 534
Page 07 : Provisions
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
5V	Autres provisions pour risques et charges				1 164 195
5Z	Total Provisions pour risques et charges	1 571 095	484 863	891 763	1 164 195
9U	sur immobilisations – titres de participation				3 796 685
6N	Sur stocks et en cours	776 010	255 515		1 031 525
6T	Sur comptes clients	3 074 895	27 352	232 954	2 869 292
6X	Autres provisions pour dépréciation	670 603	142 999		813 602
7B	Total Provisions pour dépréciation	6 480 612	2 263 446	232 954	8 511 104
7C	TOTAL GENERAL	8 051 707	2 748 309	1 124 717	9 675 299
UE	dont dotations et reprises : - d’Exploitation		623 709	1 124 717
UG	- Financières		1 980 580
UJ	- Exceptionnelles		144 020
Page 08 : Créances et dettes
Code	Libellé du poste	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 à 5ans	Montant plus de 5 ans
UP	Prêts	229 839	40 221
UT	Autres immobilisations financières	633 792
VA	Clients douteux ou litigieux	3 896 197
UX	Autres créances clients	25 793 587
UY	Personnel et comptes rattachés	388
UZ	Sécurité Sociale autres organismes sociaux	2 000
VB	T. V. A.	705 193
VP	Divers	72 815
VC	Groupe et associés	96 182 709
VR	Débiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)	730 653
VS	Charges constatées d’avance	103 441
VT	TOTAL – ETAT DES CREANCES	128 350 614	52 421 702	75 928 913
VH	Emprunts à plus d’1 an à l’origine	11 796 808	946 808	6 732 143
8A	Emprunts et dettes financières divers	12 400 000	12 400 000
8B	Fournisseurs et comptes rattaché	8 434 062	8 434 062
8C	Personnel et comptes rattachés	85 916	85 916
8D	Sécurité sociale et autres organismes sociaux	116 990	116 990
8E	Impôts sur les bénéfices	1 941 620	1 941 620
VW	T.V.A.	2 606 829	2 606 829
VQ	Autres impôts, taxes et assimilés	64 156	64 156
8J	Dettes sur immobilisations et comptes rattachés	2 814	2 814
VI	Groupe et associés	3 855 410	657 100		3 198 311
8K	Autres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)	9 507	9 507
VY	TOTAL – ETAT DES DETTES	41 314 111	27 265 801	6 732 143	7 316 168
VJ	Emprunts souscrits en cours d’exercice	68 015 000
VK	Emprunts remboursés en cours d’exercice	52 709 562

Greffe : AGEN (4701)
Numéro de dépôt : 2424 du 09/05/2022
Numéro de gestion : 2007B00302
Code activité : 3511Z : Production et distribution d'électricité, de gaz, de vapeur et d'air conditionné (NAFRev2 : 35)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Page 01 : Actif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
CX	Frais de développement ou de recherche et développement	32 025	32 025
AF	Concessions, brevets et droits similaires	612 170	579 547	32 623	25 338
AJ	Autres immobilisations incorporelles	12 100		12 100	5 423
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	67 295	33 145	34 150	22 772
AT	Autres immobilisations corporelles	609 468	541 818	67 650	82 363
CU	Autres participations	49 771 939	3 796 685	45 975 254	60 474 053
BD	Autres titres immobilisés	15 258		15 258	15 258
BF	Prêts	229 839		229 839	221 378
BH	Autres immobilisations financières	633 792		633 792	266 792
BJ	TOTAL (I)	51 983 884	4 983 219	47 000 665	61 113 375
BT	Marchandises	2 876 915	1 031 525	1 845 389	2 147 512
BV	Avances et acomptes versés sur commandes	27 603		27 603	132 571
BX	Clients et comptes rattachés	29 689 784	2 869 292	26 820 491	52 354 098
BZ	Autres créances	97 693 759	813 602	96 880 156	78 571 783
CF	Disponibilités	4 608 416		4 608 416	2 444 556
CH	Charges constatées d’avance	103 441		103 441	160 382
CJ	TOTAL (II)	134 999 917	4 714 420	130 285 497	135 810 902
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	186 983 801	9 697 639	177 286 163	196 924 277
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	58 922 763	58 922 763
DB	Primes d’émission, de fusion, d’apport, ...	11 762 237	11 762 237
DD	Réserve légale (1)	3 215 070	2 989 031
DG	Autres réserves	51 477 987	47 430 362
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	1 111 145	4 520 784
DL	TOTAL (I)	126 489 202	125 625 177
DN	Avances conditionnées	295 183	208 202
DO	TOTAL (II)	295 183	208 202
DP	Provisions pour risques	1 122 195	1 421 095
DQ	Provisions pour charges	42 000	150 000
DR	TOTAL (III)	1 164 195	1 571 095
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	11 796 808	8 859 338
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	12 400 000	900
DW	Avances et acomptes reçus sur commandes en cours	1 718	1 060 000
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	8 434 062	13 465 714
DY	Dettes fiscales et sociales	4 815 510	9 745 789
DZ	Dettes sur immobilisations et comptes rattachés	2 814	2 814
EA	Autres dettes	3 864 918	30 723 014
EC	TOTAL (IV)	41 315 829	63 857 569
ED	(V)	8 021 754	5 662 234
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	177 286 163	196 924 277
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FA	Ventes de marchandises	23 896 596	2 128 253	26 024 849	25 480 468
FD	Production vendue biens	-5 643		-5 643
FG	Production vendue services	3 261 392		3 261 392	22 008 880
FJ	Chiffres d’affaires nets	27 152 346	2 128 253	29 280 599	47 489 348
FM	Production stockée				-373 292
FO	Subventions d’exploitation			7 331	19 212
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			1 169 518	503 835
FQ	Autres produits			10	660
FR	Total des produits d’exploitation (I)			30 457 458	47 639 763
FS	Achats de marchandises (y compris droits de douane)			20 096 620	16 397 718
FT	Variation de stock (marchandises)			46 608	1 047 866
FW	Autres achats et charges externes			5 982 804	22 281 350
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			459 864	248 442
FY	Salaires et traitements			1 064 169	1 173 941
FZ	Charges sociales			430 590	442 765
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			42 251	49 042
GC	Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions			282 866	330 614
GD	Dot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions			340 843	747 350
GE	Autres charges			217 084	56 051
GF	Total des charges d’exploitation (II)			28 963 698	42 775 139
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			1 493 759	4 864 624
GJ	Produits financiers de participations			103 561
GK	Produits des autres valeurs mobilières et créances de l’actif immobilisé			25 113	7 763
GL	Autres intérêts et produits assimilés			1 738 769	2 182 360
GP	Total des produits financiers (V)			1 867 443	2 190 124
GQ	Dotations financières sur amortissements et provisions			1 980 580	650 104
GR	Intérêts et charges assimilées			44 824	1 301 477
GU	Total des charges financières (VI)			2 025 404	1 951 581
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			-157 961	238 543
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			1 335 799	5 103 168
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HA	Produits exceptionnels sur opérations de gestion	1 574	56 293
HB	Produits exceptionnels sur opérations en capital	14 360 093	7 767
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	14 361 668	64 059
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	362 046	295 505
HF	Charges exceptionnelles sur opérations en capital	13 351 717	5 453
HG	Dotations exceptionnelles aux amortissements et provisions	144 020
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	13 857 783	300 958
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	503 884	-236 898
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	728 538	345 485
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	46 686 569	49 893 946
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	45 575 424	45 373 162
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	1 111 145	4 520 784
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
CY	AMORTISSEMENTS Frais d’établissement, et de développement ou de recherche	32 025			32 025
PE	AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles	563 479	16 067		579 547
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	570 974	26 183	22 195	574 962
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	1 166 479	42 251	22 195	1 186 534
Page 07 : Provisions
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
5V	Autres provisions pour risques et charges				1 164 195
5Z	Total Provisions pour risques et charges	1 571 095	484 863	891 763	1 164 195
9U	sur immobilisations – titres de participation				3 796 685
6N	Sur stocks et en cours	776 010	255 515		1 031 525
6T	Sur comptes clients	3 074 895	27 352	232 954	2 869 292
6X	Autres provisions pour dépréciation	670 603	142 999		813 602
7B	Total Provisions pour dépréciation	6 480 612	2 263 446	232 954	8 511 104
7C	TOTAL GENERAL	8 051 707	2 748 309	1 124 717	9 675 299
UE	dont dotations et reprises : - d’Exploitation		623 709	1 124 717
UG	- Financières		1 980 580
UJ	- Exceptionnelles		144 020
Page 08 : Créances et dettes
Code	Libellé du poste	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 à 5ans	Montant plus de 5 ans
UP	Prêts	229 839	40 221
UT	Autres immobilisations financières	633 792
VA	Clients douteux ou litigieux	3 896 197
UX	Autres créances clients	25 793 587
UY	Personnel et comptes rattachés	388
UZ	Sécurité Sociale autres organismes sociaux	2 000
VB	T. V. A.	705 193
VP	Divers	72 815
VC	Groupe et associés	96 182 709
VR	Débiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)	730 653
VS	Charges constatées d’avance	103 441
VT	TOTAL – ETAT DES CREANCES	128 350 614	52 421 702	75 928 913
VH	Emprunts à plus d’1 an à l’origine	11 796 808	946 808	6 732 143
8A	Emprunts et dettes financières divers	12 400 000	12 400 000
8B	Fournisseurs et comptes rattaché	8 434 062	8 434 062
8C	Personnel et comptes rattachés	85 916	85 916
8D	Sécurité sociale et autres organismes sociaux	116 990	116 990
8E	Impôts sur les bénéfices	1 941 620	1 941 620
VW	T.V.A.	2 606 829	2 606 829
VQ	Autres impôts, taxes et assimilés	64 156	64 156
8J	Dettes sur immobilisations et comptes rattachés	2 814	2 814
VI	Groupe et associés	3 855 410	657 100		3 198 311
8K	Autres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)	9 507	9 507
VY	TOTAL – ETAT DES DETTES	41 314 111	27 265 801	6 732 143	7 316 168
VJ	Emprunts souscrits en cours d’exercice	68 015 000
VK	Emprunts remboursés en cours d’exercice	52 709 562

Greffe : AGEN (4701)
Numéro de dépôt : 3539 du 15/06/2021
Numéro de gestion : 2007B00302
Code activité : 3511Z : Production et distribution d'électricité, de gaz, de vapeur et d'air conditionné (NAFRev2 : 35)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2019
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Page 01 : Actif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
CX	Frais de développement ou de recherche et développement	32 025	32 025
AF	Concessions, brevets et droits similaires	612 170	579 547	32 623	25 338
AJ	Autres immobilisations incorporelles	12 100		12 100	5 423
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	67 295	33 145	34 150	22 772
AT	Autres immobilisations corporelles	609 468	541 818	67 650	82 363
CU	Autres participations	49 771 939	3 796 685	45 975 254	60 474 053
BD	Autres titres immobilisés	15 258		15 258	15 258
BF	Prêts	229 839		229 839	221 378
BH	Autres immobilisations financières	633 792		633 792	266 792
BJ	TOTAL (I)	51 983 884	4 983 219	47 000 665	61 113 375
BT	Marchandises	2 876 915	1 031 525	1 845 389	2 147 512
BV	Avances et acomptes versés sur commandes	27 603		27 603	132 571
BX	Clients et comptes rattachés	29 689 784	2 869 292	26 820 491	52 354 098
BZ	Autres créances	97 693 759	813 602	96 880 156	78 571 783
CF	Disponibilités	4 608 416		4 608 416	2 444 556
CH	Charges constatées d’avance	103 441		103 441	160 382
CJ	TOTAL (II)	134 999 917	4 714 420	130 285 497	135 810 902
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	186 983 801	9 697 639	177 286 163	196 924 277
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	58 922 763	58 922 763
DB	Primes d’émission, de fusion, d’apport, ...	11 762 237	11 762 237
DD	Réserve légale (1)	3 215 070	2 989 031
DG	Autres réserves	51 477 987	47 430 362
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	1 111 145	4 520 784
DL	TOTAL (I)	126 489 202	125 625 177
DN	Avances conditionnées	295 183	208 202
DO	TOTAL (II)	295 183	208 202
DP	Provisions pour risques	1 122 195	1 421 095
DQ	Provisions pour charges	42 000	150 000
DR	TOTAL (III)	1 164 195	1 571 095
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	11 796 808	8 859 338
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	12 400 000	900
DW	Avances et acomptes reçus sur commandes en cours	1 718	1 060 000
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	8 434 062	13 465 714
DY	Dettes fiscales et sociales	4 815 510	9 745 789
DZ	Dettes sur immobilisations et comptes rattachés	2 814	2 814
EA	Autres dettes	3 864 918	30 723 014
EC	TOTAL (IV)	41 315 829	63 857 569
ED	(V)	8 021 754	5 662 234
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	177 286 163	196 924 277
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FA	Ventes de marchandises	23 896 596	2 128 253	26 024 849	25 480 468
FD	Production vendue biens	-5 643		-5 643
FG	Production vendue services	3 261 392		3 261 392	22 008 880
FJ	Chiffres d’affaires nets	27 152 346	2 128 253	29 280 599	47 489 348
FM	Production stockée				-373 292
FO	Subventions d’exploitation			7 331	19 212
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			1 169 518	503 835
FQ	Autres produits			10	660
FR	Total des produits d’exploitation (I)			30 457 458	47 639 763
FS	Achats de marchandises (y compris droits de douane)			20 096 620	16 397 718
FT	Variation de stock (marchandises)			46 608	1 047 866
FW	Autres achats et charges externes			5 982 804	22 281 350
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			459 864	248 442
FY	Salaires et traitements			1 064 169	1 173 941
FZ	Charges sociales			430 590	442 765
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			42 251	49 042
GC	Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions			282 866	330 614
GD	Dot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions			340 843	747 350
GE	Autres charges			217 084	56 051
GF	Total des charges d’exploitation (II)			28 963 698	42 775 139
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			1 493 759	4 864 624
GJ	Produits financiers de participations			103 561
GK	Produits des autres valeurs mobilières et créances de l’actif immobilisé			25 113	7 763
GL	Autres intérêts et produits assimilés			1 738 769	2 182 360
GP	Total des produits financiers (V)			1 867 443	2 190 124
GQ	Dotations financières sur amortissements et provisions			1 980 580	650 104
GR	Intérêts et charges assimilées			44 824	1 301 477
GU	Total des charges financières (VI)			2 025 404	1 951 581
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			-157 961	238 543
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			1 335 799	5 103 168
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HA	Produits exceptionnels sur opérations de gestion	1 574	56 293
HB	Produits exceptionnels sur opérations en capital	14 360 093	7 767
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	14 361 668	64 059
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	362 046	295 505
HF	Charges exceptionnelles sur opérations en capital	13 351 717	5 453
HG	Dotations exceptionnelles aux amortissements et provisions	144 020
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	13 857 783	300 958
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	503 884	-236 898
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	728 538	345 485
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	46 686 569	49 893 946
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	45 575 424	45 373 162
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	1 111 145	4 520 784
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
CY	AMORTISSEMENTS Frais d’établissement, et de développement ou de recherche	32 025			32 025
PE	AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles	563 479	16 067		579 547
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	570 974	26 183	22 195	574 962
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	1 166 479	42 251	22 195	1 186 534
Page 07 : Provisions
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
5V	Autres provisions pour risques et charges				1 164 195
5Z	Total Provisions pour risques et charges	1 571 095	484 863	891 763	1 164 195
9U	sur immobilisations – titres de participation				3 796 685
6N	Sur stocks et en cours	776 010	255 515		1 031 525
6T	Sur comptes clients	3 074 895	27 352	232 954	2 869 292
6X	Autres provisions pour dépréciation	670 603	142 999		813 602
7B	Total Provisions pour dépréciation	6 480 612	2 263 446	232 954	8 511 104
7C	TOTAL GENERAL	8 051 707	2 748 309	1 124 717	9 675 299
UE	dont dotations et reprises : - d’Exploitation		623 709	1 124 717
UG	- Financières		1 980 580
UJ	- Exceptionnelles		144 020
Page 08 : Créances et dettes
Code	Libellé du poste	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 à 5ans	Montant plus de 5 ans
UP	Prêts	229 839	40 221
UT	Autres immobilisations financières	633 792
VA	Clients douteux ou litigieux	3 896 197
UX	Autres créances clients	25 793 587
UY	Personnel et comptes rattachés	388
UZ	Sécurité Sociale autres organismes sociaux	2 000
VB	T. V. A.	705 193
VP	Divers	72 815
VC	Groupe et associés	96 182 709
VR	Débiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)	730 653
VS	Charges constatées d’avance	103 441
VT	TOTAL – ETAT DES CREANCES	128 350 614	52 421 702	75 928 913
VH	Emprunts à plus d’1 an à l’origine	11 796 808	946 808	6 732 143
8A	Emprunts et dettes financières divers	12 400 000	12 400 000
8B	Fournisseurs et comptes rattaché	8 434 062	8 434 062
8C	Personnel et comptes rattachés	85 916	85 916
8D	Sécurité sociale et autres organismes sociaux	116 990	116 990
8E	Impôts sur les bénéfices	1 941 620	1 941 620
VW	T.V.A.	2 606 829	2 606 829
VQ	Autres impôts, taxes et assimilés	64 156	64 156
8J	Dettes sur immobilisations et comptes rattachés	2 814	2 814
VI	Groupe et associés	3 855 410	657 100		3 198 311
8K	Autres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)	9 507	9 507
VY	TOTAL – ETAT DES DETTES	41 314 111	27 265 801	6 732 143	7 316 168
VJ	Emprunts souscrits en cours d’exercice	68 015 000
VK	Emprunts remboursés en cours d’exercice	52 709 562