REMY ARCHITECTURE ET DESIGN

Entreprise

REMY ARCHITECTURE ET DESIGN
Dernière mise à jour : 31/01/2020

Informations de l'établissement :
Date de création : 15/02/1999
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 39447008200022 / Siren : 394470082 / NIC : 00022
N° de TVA : FR 73 394470082
Effectif : Etablissement non employeur (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 25/08/2020
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section M : ACTIVITÉS SPÉCIALISÉES, SCIENTIFIQUES ET TECHNIQUES
Cette section comprend les activités professionnelles, scientifiques et techniques spécialisées. Ces activités re- quièrent un niveau de formation élevé et apportent aux utilisateurs des connaissances et compétences spécialisées.
71 : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques
Cette division comprend la prestation de services d’architecture, d’ingénierie, d’établissement de plans, d’inspec- tion de bâtiments, d’arpentage et de cartographie. Elle comprend également la prestation de services d’analyses physiques, chimiques et autres.
71.1 : Activités d'architecture et d'ingénierie
Ce groupe comprend la prestation de services d’architecture, d’ingénierie, d’établissement de plans, d’inspection de bâtiments, d’arpentage et de cartographie.
71.11 : Activités d'architecture
71.11Z : Activités d'architecture
Cette sous-classe comprend :
- la conception de projets architecturaux : • conception de bâtiments et établissement de plans architecturaux
- l’urbanisme et l’architecture paysagère
- les activités de conseil en matière d’architecture

Cette sous-classe comprend aussi :
- l’activité des agences d’urbanisme

Cette sous-classe ne comprend pas :
- la construction de maisons individuelles (cf.41.20A)
- les activités des consultants en informatique (cf. 62.02A, 62.09Z)
- les activités d’ingénierie (cf. 71.12B)
- la décoration intérieure (cf. 74.10Z) Produits associés : 71.11.10, 71.11.21, 71.11.22, 71.11.23, 71.11.24, 71.11.31, 71.11.32, 71.11.33, 71.11.41, 71.11.42
Coordonnées de l'établissement :
REMY ARCHITECTURE ET DESIGN
Adresse :
Place LEON ROUX
83440 FAYENCE
Historique de l'établissement :
31/01/2020 : caractère employeur
Caractère employeur : Non
08/01/2016 : caractère employeur
Caractère employeur : Oui
31/03/2010 : caractère employeur
Caractère employeur : Non
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Activités d'architecture (NAFRev2 : 71.11Z)
25/12/2002 : activité principale, caractère employeur
Activité principale : Activités d'architecture (NAF1993 : 74.2A)
Caractère employeur : Oui
25/12/1999 : activité principale
Activité principale : Ingénierie, études techniques (NAF1993 : 74.2C)
Liens de succession de l'établissement :
15/02/1999 : Succession
Informations de l'unité légale :
Date de création : 28/01/1994
Dénomination : REMY ARCHITECTURE ET DESIGN
Activité principale : Activités d'architecture (NAFRev2 : 71.11Z)
Catégorie juridique : Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
Catégorie d'entreprise en 2021 : petite ou moyenne entreprise
Caractère employeur : Non
Effectif : Etablissement non employeur (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Economie sociale et solidaire : Non
Liste des établissements :
Publications au Bodacc :
13/08/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7768
NOJO : 8302MYG22300500
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DRAGUIGNAN (83)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2022
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Draguignan 394 470 082
Dénomination : REMY ARCHITECTURE & DESIGN
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
14/08/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6145
NOJO : 8302MYG20773700
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DRAGUIGNAN (83)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2021
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Draguignan 394 470 082
Dénomination : REMY ARCHITECTURE & DESIGN
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
28/07/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7691
NOJO : 8302MYG19118200
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DRAGUIGNAN (83)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2020
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Draguignan 394 470 082
Dénomination : REMY ARCHITECTURE & DESIGN
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
31/07/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7907
NOJO : 8302MYG17697700
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DRAGUIGNAN (83)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2019
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Draguignan 394 470 082
Dénomination : REMY ARCHITECTURE & DESIGN
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
09/07/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°10214
NOJO : 830216421600000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DRAGUIGNAN (83)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2018

Numéro d'identification : RCS Draguignan 394 470 082
Dénomination : REMY ARCHITECTURE & DESIGN
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
14/08/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°11695
NOJO : 830215255300000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DRAGUIGNAN (83)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2017
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Draguignan 394 470 082
Dénomination : REMY ARCHITECTURE & DESIGN
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
25/07/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7481
NOJO : 830213924100000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DRAGUIGNAN (83)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2016

Numéro d'identification : RCS Draguignan 394 470 082
Dénomination : REMY ARCHITECTURE & DESIGN
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
18/08/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°8694
NOJO : 830212850000000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DRAGUIGNAN (83)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2015
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Draguignan 394 470 082
Dénomination : REMY ARCHITECTURE & DESIGN
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
22/07/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3870
NOJO : 830211415700000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DRAGUIGNAN (83)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2014

Numéro d'identification : RCS Draguignan 394 470 082
Dénomination : REMY ARCHITECTURE & DESIGN
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
04/08/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°8779
NOJO : 830210368800000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DRAGUIGNAN (83)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2013

Numéro d'identification : RCS Draguignan 394 470 082
Dénomination : REMY ARCHITECTURE & DESIGN
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
09/08/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°13675
NOJO : 830293113000000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DRAGUIGNAN (83)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2012

Numéro d'identification : RCS Draguignan 394 470 082
Dénomination : REMY ARCHITECTURE & DESIGN
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
27/07/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°11123
NOJO : BXC12200008669N
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DRAGUIGNAN (83)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2011

Numéro d'identification : RCS Draguignan 394 470 082
Dénomination : REMY ARCHITECTURE & DESIGN
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
22/09/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°15455
NOJO : BXC11255016233Q
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DRAGUIGNAN (83)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2010

Numéro d'identification : RCS Draguignan 394 470 082
Dénomination : REMY ARCHITECTURE & DESIGN
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
place Léon Roux
83440 Fayence
17/09/2010 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°12892
NOJO : BXC10232024778H
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DRAGUIGNAN (83)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2009

Numéro d'identification : RCS Draguignan 394 470 082
Dénomination : REMY ARCHITECTURE & DESIGN
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
place Léon Roux
83440 Fayence
16/09/2009 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°10327
NOJO : BXC08245014449P
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DRAGUIGNAN (83)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2008

Numéro d'identification : RCS Draguignan 394 470 082
Dénomination : REMY ARCHITECTURE & DESIGN
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
place Léon Roux
83440 Fayence
26/10/2008 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°8650
NOJO : BXC08295002850J
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DRAGUIGNAN (83)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2007

Numéro d'identification : RCS Draguignan 394 470 082
Dénomination : REMY ARCHITECTURE & DESIGN
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
place Léon Roux
83440 Fayence
Historique de l'unité légale :
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Activités d'architecture (NAFRev2 : 71.11Z)
25/12/2002 : catégorie juridique, activité principale
Catégorie juridique : Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
Activité principale : Activités d'architecture (NAF1993 : 74.2A)
01/01/2002 : dénomination
Dénomination : REMY ARCHITECTURE ET DESIGN
25/12/1994 : activité principale
Activité principale : Ingénierie, études techniques (NAF1993 : 74.2C)
Représentants légaux :
06/07/2015 : Nouveau dirigeant
Greffe : Draguignan (8302)
Numéro de gestion : 1994B00069
Type : Personne Physique

Nom : REMY Stéphane Denis John Franck
Né le 29/03/1958 à LULUABOURG
Nationalité : Belge
Qualité : Gérant

Adresse :
MAS D'AUBARET QUARTIER LAVAGNE
83440 TOURRETTES
FRANCE
06/07/2015 : Nouveau dirigeant
Greffe : Draguignan (8302)
Numéro de gestion : 1994B00069
Type : Personne Physique

Nom : MERCADIE (REMY) Sophie Elise
Né le 08/10/1958 à NICE (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Gérant

Adresse :
MAS D'AUBARET
QUARTIER LAVAGNE
83440 TOURRETTES
FRANCE
Dépôts des actes :
01/07/2002 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Draguignan (8302)
Numéro de gestion : 1994B00069
Dépôt : N°316 déposé le 13/03/2003
Etat : Déposé
24/06/2002 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Draguignan (8302)
Numéro de gestion : 1994B00069
Dépôt : N°1054 déposé le 19/09/2002
Etat : Déposé
Décision : Changement de dénomination en celle de REMY ARCHITECTURE & DESIGN
24/06/2002 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Draguignan (8302)
Numéro de gestion : 1994B00069
Dépôt : N°1054 déposé le 19/09/2002
Etat : Déposé
Décision : Changement relatif à l'activité
24/06/2002 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Draguignan (8302)
Numéro de gestion : 1994B00069
Dépôt : N°1054 déposé le 19/09/2002
Etat : Déposé
Décision : Changement relatif à l'objet social
24/06/2002 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Draguignan (8302)
Numéro de gestion : 1994B00069
Dépôt : N°1054 déposé le 19/09/2002
Etat : Déposé
Décision : Transformation en S.A.R.L.
01/02/1999 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Draguignan (8302)
Numéro de gestion : 1994B00069
Dépôt : N°226 déposé le 05/03/1999
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège 83440 FAYENCE - PLACE LEON ROUX
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Draguignan (8302)
Numéro de gestion : 1994B00069
Dépôt : N°269 déposé le 29/03/1994
Etat : Déposé
Décision : Formation de la société
N.C             : Divers
Greffe : Draguignan (8302)
Numéro de gestion : 1994B00069
Dépôt : N°269 déposé le 29/03/1994
Etat : Déposé
Décision : ACTES POUR SOCIETE EN FORMATION Formation de la société
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Draguignan (8302)
Numéro de gestion : 1994B00069
Dépôt : N°226 déposé le 05/03/1999
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Draguignan (8302)
Numéro de gestion : 1994B00069
Dépôt : N°1054 déposé le 19/09/2002
Etat : Déposé
N.C             : Divers
Greffe : Draguignan (8302)
Numéro de gestion : 1994B00069
Dépôt : N°1053 déposé le 19/09/2002
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Draguignan (8302)
Numéro de gestion : 1994B00069
Dépôt : N°316 déposé le 13/03/2003
Etat : Déposé
N.C             : Divers
Greffe : Draguignan (8302)
Numéro de gestion : 1994B00069
Dépôt : N°316 déposé le 13/03/2003
Etat : Déposé
Décision : NOMINATION D'UNE CO GERANTE : MME REMY SOPHIE
Etablissements :
06/07/2015 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Draguignan (8302)
Numéro de gestion : 1994B00069
Type : Siège et établissement principal

Adresse :
place Léon Roux
83440 Fayence
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 28/01/1994
Activité : L'exercice de la profession d'architecte la réalisation de projets architecturaux et mobiliers la conception de produits.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation personnelle
Observations :
06/07/2015 : Ajout
Greffe : Draguignan (8302)
Numéro unique d’identification d’une observation : 99998
Texte de l'observation : LA CONVERSION DU MONTANT DU CAPITAL DES FRANCS EN EUROS A ETE EFFECTUEE D'OFFICE PAR LE GREFFE EN APPLICATION DU DECRET No 2001-474 DU 30 MAI 2001 : ANCIEN MONTANT : 50 000.00 FRF NOUVEAU MONTANT : 7 622.45 EUR
Personnes morales :
06/07/2015 : REMY ARCHITECTURE & DESIGN
Greffe : Draguignan (8302)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 29/03/1994

Type de capital : Fixe
Capital : 7622.45
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années
Dépôts des comptes annuels :
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Draguignan (8302)
Numéro de gestion : 1994B00069
Dépôt : N°3888 déposé le 05/08/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Draguignan (8302)
Numéro de gestion : 1994B00069
Dépôt : N°2109 déposé le 06/07/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Draguignan (8302)
Numéro de gestion : 1994B00069
Dépôt : N°2471 déposé le 21/07/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Draguignan (8302)
Numéro de gestion : 1994B00069
Dépôt : N°2580 déposé le 19/07/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Draguignan (8302)
Numéro de gestion : 1994B00069
Dépôt : N°1928 déposé le 03/07/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Draguignan (8302)
Numéro de gestion : 1994B00069
Dépôt : N°2235 déposé le 21/07/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Draguignan (8302)
Numéro de gestion : 1994B00069
Dépôt : N°3148 déposé le 10/08/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Draguignan (8302)
Numéro de gestion : 1994B00069
Dépôt : N°3207 déposé le 06/08/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Draguignan (8302)
Numéro de gestion : 1994B00069
Dépôt : N°2040 déposé le 29/09/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Draguignan (8302)
Numéro de gestion : 1994B00069
Dépôt : N°1766 déposé le 24/09/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Draguignan (8302)
Numéro de gestion : 1994B00069
Dépôt : N°1606 déposé le 22/09/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Draguignan (8302)
Numéro de gestion : 1994B00069
Dépôt : N°650 déposé le 05/07/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Draguignan (8302)
Numéro de gestion : 1994B00069
Dépôt : N°996 déposé le 29/07/2004
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Draguignan (8302)
Numéro de gestion : 1994B00069
Dépôt : N°744 déposé le 16/07/2003
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2001 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Draguignan (8302)
Numéro de gestion : 1994B00069
Dépôt : N°854 déposé le 31/07/2002
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2000 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Draguignan (8302)
Numéro de gestion : 1994B00069
Dépôt : N°1272 déposé le 15/10/2001
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1999 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Draguignan (8302)
Numéro de gestion : 1994B00069
Dépôt : N°799 déposé le 31/07/2000
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1998 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Draguignan (8302)
Numéro de gestion : 1994B00069
Dépôt : N°973 déposé le 09/08/1999
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1997 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Draguignan (8302)
Numéro de gestion : 1994B00069
Dépôt : N°1076 déposé le 05/10/1998
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1996 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Draguignan (8302)
Numéro de gestion : 1994B00069
Dépôt : N°782 déposé le 30/07/1997
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1995 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Draguignan (8302)
Numéro de gestion : 1994B00069
Dépôt : N°566 déposé le 16/07/1996
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1994 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Draguignan (8302)
Numéro de gestion : 1994B00069
Dépôt : N°539 déposé le 19/07/1995
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Comptes annuels :
31/12/2021 : Compte annuel complet
Greffe : DRAGUIGNAN (8302)
Numéro de dépôt : 5449 du 11/08/2022
Numéro de gestion : 1994B00069
Code activité : 7111Z : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires746746
AHFonds commercial38 00038 000
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels1 3721 372
ATAutres immobilisations corporelles51 42235 51215 910
CUAutres participations138138
BHAutres immobilisations financières930930
BJTOTAL (I)92 61037 63054 979
BXClients et comptes rattachés38 08038 080
BZAutres créances932932
CDValeurs mobilières de placement60 00060 000
CFDisponibilités42 04542 045
CHCharges constatées d’avance2 3832 383
CJTOTAL (II)143 440143 440
COTOTAL GENERAL (0 à V)236 05137 630198 420
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel7 622
DDRéserve légale (1)762
DGAutres réserves90 183
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)31 342
DLTOTAL (I)129 910
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)15 035
DVEmprunts et dettes financières divers (4)9 431
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés4 627
DYDettes fiscales et sociales21 868
EAAutres dettes17 546
ECTOTAL (IV)68 509
EETOTAL GENERAL (I à V)198 420
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an57 219
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services340 172340 172
FJChiffres d’affaires nets340 172340 172
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges10 886
FQAutres produits5
FRTotal des produits d’exploitation (I)351 064
FWAutres achats et charges externes132 467
FXImpôts, taxes et versements assimilés863
FYSalaires et traitements112 468
FZCharges sociales47 329
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements8 894
GEAutres charges11 353
GFTotal des charges d’exploitation (II)313 376
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)37 687
GLAutres intérêts et produits assimilés374
GPTotal des produits financiers (V)374
GUTotal des charges financières (VI)777
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-402
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)37 285
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion407
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)407
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-407
HKImpôts sur les bénéfices (X)5 536
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)351 438
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)320 096
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)31 342
HPRenvois : Crédit-bail mobilier7 094
A2Renvois : Cotisations personnelles de l’exploitant43 137
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles746746
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles27 9898 89436 884
0NAMORTISSEMENTS Total Général28 7358 89437 630
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
6TSur comptes clients10 88610 886
7BTotal Provisions pour dépréciation10 88610 886
7CTOTAL GENERAL10 88610 886
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation10 886
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UTAutres immobilisations financières930
UXAutres créances clients38 080
VBT. V. A.623
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)308
VSCharges constatées d’avance2 383
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES42 32641 395930
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine15 0353 7455 369
8BFournisseurs et comptes rattaché4 6274 627
8CPersonnel et comptes rattachés1 8861 886
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux7 7927 792
8EImpôts sur les bénéfices104104
VWT.V.A.11 76511 765
VQAutres impôts, taxes et assimilés320320
VIGroupe et associés9 4319 431
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)17 54617 546
VYTOTAL – ETAT DES DETTES68 50957 2195 3695 920
VKEmprunts remboursés en cours d’exercice4 086
31/12/2020 : Compte annuel complet
Greffe : DRAGUIGNAN (8302)
Numéro de dépôt : 4379 du 26/07/2021
Numéro de gestion : 1994B00069
Code activité : 7111Z : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires746746
AHFonds commercial38 00038 000
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels1 3721 372
ATAutres immobilisations corporelles51 42235 51215 910
CUAutres participations138138
BHAutres immobilisations financières930930
BJTOTAL (I)92 61037 63054 979
BXClients et comptes rattachés38 08038 080
BZAutres créances932932
CDValeurs mobilières de placement60 00060 000
CFDisponibilités42 04542 045
CHCharges constatées d’avance2 3832 383
CJTOTAL (II)143 440143 440
COTOTAL GENERAL (0 à V)236 05137 630198 420
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel7 622
DDRéserve légale (1)762
DGAutres réserves90 183
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)31 342
DLTOTAL (I)129 910
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)15 035
DVEmprunts et dettes financières divers (4)9 431
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés4 627
DYDettes fiscales et sociales21 868
EAAutres dettes17 546
ECTOTAL (IV)68 509
EETOTAL GENERAL (I à V)198 420
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an57 219
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services340 172340 172
FJChiffres d’affaires nets340 172340 172
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges10 886
FQAutres produits5
FRTotal des produits d’exploitation (I)351 064
FWAutres achats et charges externes132 467
FXImpôts, taxes et versements assimilés863
FYSalaires et traitements112 468
FZCharges sociales47 329
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements8 894
GEAutres charges11 353
GFTotal des charges d’exploitation (II)313 376
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)37 687
GLAutres intérêts et produits assimilés374
GPTotal des produits financiers (V)374
GUTotal des charges financières (VI)777
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-402
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)37 285
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion407
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)407
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-407
HKImpôts sur les bénéfices (X)5 536
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)351 438
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)320 096
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)31 342
HPRenvois : Crédit-bail mobilier7 094
A2Renvois : Cotisations personnelles de l’exploitant43 137
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles746746
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles27 9898 89436 884
0NAMORTISSEMENTS Total Général28 7358 89437 630
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
6TSur comptes clients10 88610 886
7BTotal Provisions pour dépréciation10 88610 886
7CTOTAL GENERAL10 88610 886
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation10 886
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UTAutres immobilisations financières930
UXAutres créances clients38 080
VBT. V. A.623
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)308
VSCharges constatées d’avance2 383
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES42 32641 395930
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine15 0353 7455 369
8BFournisseurs et comptes rattaché4 6274 627
8CPersonnel et comptes rattachés1 8861 886
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux7 7927 792
8EImpôts sur les bénéfices104104
VWT.V.A.11 76511 765
VQAutres impôts, taxes et assimilés320320
VIGroupe et associés9 4319 431
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)17 54617 546
VYTOTAL – ETAT DES DETTES68 50957 2195 3695 920
VKEmprunts remboursés en cours d’exercice4 086
31/12/2019 : Compte annuel complet
Greffe : DRAGUIGNAN (8302)
Numéro de dépôt : 2674 du 28/07/2020
Numéro de gestion : 1994B00069
Code activité : 7111Z : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires746746
AHFonds commercial38 00038 000
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels1 3721 372
ATAutres immobilisations corporelles51 42235 51215 910
CUAutres participations138138
BHAutres immobilisations financières930930
BJTOTAL (I)92 61037 63054 979
BXClients et comptes rattachés38 08038 080
BZAutres créances932932
CDValeurs mobilières de placement60 00060 000
CFDisponibilités42 04542 045
CHCharges constatées d’avance2 3832 383
CJTOTAL (II)143 440143 440
COTOTAL GENERAL (0 à V)236 05137 630198 420
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel7 622
DDRéserve légale (1)762
DGAutres réserves90 183
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)31 342
DLTOTAL (I)129 910
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)15 035
DVEmprunts et dettes financières divers (4)9 431
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés4 627
DYDettes fiscales et sociales21 868
EAAutres dettes17 546
ECTOTAL (IV)68 509
EETOTAL GENERAL (I à V)198 420
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an57 219
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services340 172340 172
FJChiffres d’affaires nets340 172340 172
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges10 886
FQAutres produits5
FRTotal des produits d’exploitation (I)351 064
FWAutres achats et charges externes132 467
FXImpôts, taxes et versements assimilés863
FYSalaires et traitements112 468
FZCharges sociales47 329
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements8 894
GEAutres charges11 353
GFTotal des charges d’exploitation (II)313 376
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)37 687
GLAutres intérêts et produits assimilés374
GPTotal des produits financiers (V)374
GUTotal des charges financières (VI)777
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-402
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)37 285
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion407
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)407
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-407
HKImpôts sur les bénéfices (X)5 536
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)351 438
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)320 096
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)31 342
HPRenvois : Crédit-bail mobilier7 094
A2Renvois : Cotisations personnelles de l’exploitant43 137
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles746746
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles27 9898 89436 884
0NAMORTISSEMENTS Total Général28 7358 89437 630
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
6TSur comptes clients10 88610 886
7BTotal Provisions pour dépréciation10 88610 886
7CTOTAL GENERAL10 88610 886
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation10 886
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UTAutres immobilisations financières930
UXAutres créances clients38 080
VBT. V. A.623
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)308
VSCharges constatées d’avance2 383
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES42 32641 395930
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine15 0353 7455 369
8BFournisseurs et comptes rattaché4 6274 627
8CPersonnel et comptes rattachés1 8861 886
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux7 7927 792
8EImpôts sur les bénéfices104104
VWT.V.A.11 76511 765
VQAutres impôts, taxes et assimilés320320
VIGroupe et associés9 4319 431
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)17 54617 546
VYTOTAL – ETAT DES DETTES68 50957 2195 3695 920
VKEmprunts remboursés en cours d’exercice4 086
31/12/2018 : Compte annuel complet
Greffe : DRAGUIGNAN (8302)
Numéro de dépôt : 2986 du 02/07/2019
Numéro de gestion : 1994B00069
Code activité : 7111Z : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires746746
AHFonds commercial38 00038 000
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels1 3721 372
ATAutres immobilisations corporelles51 42235 51215 910
CUAutres participations138138
BHAutres immobilisations financières930930
BJTOTAL (I)92 61037 63054 979
BXClients et comptes rattachés38 08038 080
BZAutres créances932932
CDValeurs mobilières de placement60 00060 000
CFDisponibilités42 04542 045
CHCharges constatées d’avance2 3832 383
CJTOTAL (II)143 440143 440
COTOTAL GENERAL (0 à V)236 05137 630198 420
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel7 622
DDRéserve légale (1)762
DGAutres réserves90 183
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)31 342
DLTOTAL (I)129 910
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)15 035
DVEmprunts et dettes financières divers (4)9 431
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés4 627
DYDettes fiscales et sociales21 868
EAAutres dettes17 546
ECTOTAL (IV)68 509
EETOTAL GENERAL (I à V)198 420
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an57 219
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services340 172340 172
FJChiffres d’affaires nets340 172340 172
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges10 886
FQAutres produits5
FRTotal des produits d’exploitation (I)351 064
FWAutres achats et charges externes132 467
FXImpôts, taxes et versements assimilés863
FYSalaires et traitements112 468
FZCharges sociales47 329
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements8 894
GEAutres charges11 353
GFTotal des charges d’exploitation (II)313 376
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)37 687
GLAutres intérêts et produits assimilés374
GPTotal des produits financiers (V)374
GUTotal des charges financières (VI)777
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-402
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)37 285
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion407
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)407
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-407
HKImpôts sur les bénéfices (X)5 536
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)351 438
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)320 096
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)31 342
HPRenvois : Crédit-bail mobilier7 094
A2Renvois : Cotisations personnelles de l’exploitant43 137
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles746746
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles27 9898 89436 884
0NAMORTISSEMENTS Total Général28 7358 89437 630
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
6TSur comptes clients10 88610 886
7BTotal Provisions pour dépréciation10 88610 886
7CTOTAL GENERAL10 88610 886
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation10 886
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UTAutres immobilisations financières930
UXAutres créances clients38 080
VBT. V. A.623
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)308
VSCharges constatées d’avance2 383
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES42 32641 395930
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine15 0353 7455 369
8BFournisseurs et comptes rattaché4 6274 627
8CPersonnel et comptes rattachés1 8861 886
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux7 7927 792
8EImpôts sur les bénéfices104104
VWT.V.A.11 76511 765
VQAutres impôts, taxes et assimilés320320
VIGroupe et associés9 4319 431
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)17 54617 546
VYTOTAL – ETAT DES DETTES68 50957 2195 3695 920
VKEmprunts remboursés en cours d’exercice4 086
31/12/2017 : Compte annuel complet
Greffe : DRAGUIGNAN (8302)
Numéro de dépôt : 3118 du 10/08/2018
Numéro de gestion : 1994B00069
Code activité : 7111Z : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires746746
AHFonds commercial38 00038 000
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels1 3721 372
ATAutres immobilisations corporelles51 42235 51215 910
CUAutres participations138138
BHAutres immobilisations financières930930
BJTOTAL (I)92 61037 63054 979
BXClients et comptes rattachés38 08038 080
BZAutres créances932932
CDValeurs mobilières de placement60 00060 000
CFDisponibilités42 04542 045
CHCharges constatées d’avance2 3832 383
CJTOTAL (II)143 440143 440
COTOTAL GENERAL (0 à V)236 05137 630198 420
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel7 622
DDRéserve légale (1)762
DGAutres réserves90 183
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)31 342
DLTOTAL (I)129 910
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)15 035
DVEmprunts et dettes financières divers (4)9 431
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés4 627
DYDettes fiscales et sociales21 868
EAAutres dettes17 546
ECTOTAL (IV)68 509
EETOTAL GENERAL (I à V)198 420
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an57 219
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services340 172340 172
FJChiffres d’affaires nets340 172340 172
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges10 886
FQAutres produits5
FRTotal des produits d’exploitation (I)351 064
FWAutres achats et charges externes132 467
FXImpôts, taxes et versements assimilés863
FYSalaires et traitements112 468
FZCharges sociales47 329
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements8 894
GEAutres charges11 353
GFTotal des charges d’exploitation (II)313 376
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)37 687
GLAutres intérêts et produits assimilés374
GPTotal des produits financiers (V)374
GUTotal des charges financières (VI)777
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-402
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)37 285
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion407
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)407
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-407
HKImpôts sur les bénéfices (X)5 536
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)351 438
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)320 096
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)31 342
HPRenvois : Crédit-bail mobilier7 094
A2Renvois : Cotisations personnelles de l’exploitant43 137
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles746746
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles27 9898 89436 884
0NAMORTISSEMENTS Total Général28 7358 89437 630
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
6TSur comptes clients10 88610 886
7BTotal Provisions pour dépréciation10 88610 886
7CTOTAL GENERAL10 88610 886
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation10 886
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UTAutres immobilisations financières930
UXAutres créances clients38 080
VBT. V. A.623
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)308
VSCharges constatées d’avance2 383
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES42 32641 395930
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine15 0353 7455 369
8BFournisseurs et comptes rattaché4 6274 627
8CPersonnel et comptes rattachés1 8861 886
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux7 7927 792
8EImpôts sur les bénéfices104104
VWT.V.A.11 76511 765
VQAutres impôts, taxes et assimilés320320
VIGroupe et associés9 4319 431
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)17 54617 546
VYTOTAL – ETAT DES DETTES68 50957 2195 3695 920
VKEmprunts remboursés en cours d’exercice4 086
31/12/2016 : Compte annuel complet
Greffe : DRAGUIGNAN (8302)
Numéro de dépôt : 2776 du 12/07/2017
Numéro de gestion : 1994B00069
Code activité : 7111Z : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2015, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires746746
AHFonds commercial38 00038 000
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels1 3721 372
ATAutres immobilisations corporelles51 42235 51215 910
CUAutres participations138138
BHAutres immobilisations financières930930
BJTOTAL (I)92 61037 63054 979
BXClients et comptes rattachés38 08038 080
BZAutres créances932932
CDValeurs mobilières de placement60 00060 000
CFDisponibilités42 04542 045
CHCharges constatées d’avance2 3832 383
CJTOTAL (II)143 440143 440
COTOTAL GENERAL (0 à V)236 05137 630198 420
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel7 622
DDRéserve légale (1)762
DGAutres réserves90 183
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)31 342
DLTOTAL (I)129 910
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)15 035
DVEmprunts et dettes financières divers (4)9 431
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés4 627
DYDettes fiscales et sociales21 868
EAAutres dettes17 546
ECTOTAL (IV)68 509
EETOTAL GENERAL (I à V)198 420
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an57 219
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services340 172340 172
FJChiffres d’affaires nets340 172340 172
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges10 886
FQAutres produits5
FRTotal des produits d’exploitation (I)351 064
FWAutres achats et charges externes132 467
FXImpôts, taxes et versements assimilés863
FYSalaires et traitements112 468
FZCharges sociales47 329
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements8 894
GEAutres charges11 353
GFTotal des charges d’exploitation (II)313 376
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)37 687
GLAutres intérêts et produits assimilés374
GPTotal des produits financiers (V)374
GUTotal des charges financières (VI)777
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-402
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)37 285
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion407
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)407
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-407
HKImpôts sur les bénéfices (X)5 536
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)351 438
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)320 096
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)31 342
HPRenvois : Crédit-bail mobilier7 094
A2Renvois : Cotisations personnelles de l’exploitant43 137
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles746746
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles27 9898 89436 884
0NAMORTISSEMENTS Total Général28 7358 89437 630
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
6TSur comptes clients10 88610 886
7BTotal Provisions pour dépréciation10 88610 886
7CTOTAL GENERAL10 88610 886
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation10 886
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UTAutres immobilisations financières930
UXAutres créances clients38 080
VBT. V. A.623
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)308
VSCharges constatées d’avance2 383
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES42 32641 395930
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine15 0353 7455 369
8BFournisseurs et comptes rattaché4 6274 627
8CPersonnel et comptes rattachés1 8861 886
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux7 7927 792
8EImpôts sur les bénéfices104104
VWT.V.A.11 76511 765
VQAutres impôts, taxes et assimilés320320
VIGroupe et associés9 4319 431
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)17 54617 546
VYTOTAL – ETAT DES DETTES68 50957 2195 3695 920
VKEmprunts remboursés en cours d’exercice4 086

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