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de Basse-sur-le-Rupt

REMY PAPELIER

Entreprise
Informations de l'établissement :
Date de création : 01/01/2017
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 33811869800046 / Siren : 338118698 / NIC : 00046
N° de TVA : FR 43 338118698
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 30/03/2024
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section H : TRANSPORTS ET ENTREPOSAGE
Cette section couvre les activités liées au transport, régulier ou non, de passagers et de marchandises, par rail, par route, par conduites, par eau ou par air et les activités connexes, telles que l’exploitation des infrastructures de transport, la manutention du fret, l’entreposage, etc. Cette section comprend la location de matériel de trans- port avec chauffeur ou pilote. Elle comprend également les activités de poste et de courrier.
Cette section ne comprend pas :
- les réparations ou transformations apportées aux matériels de transport autres que les véhicules automobiles (cf. 30, 33.1)
- la construction, l’entretien et la réparation de routes, de voies ferrées, de ports, de terrains d’aviation (cf. 42)
- l’entretien et la réparation de véhicules automobiles (cf. 45.20)
- les activités de télécommunications (cf. 61)
- la location de matériel de transport sans chauffeur ni opérateur (cf. 77.1 et 77.3)
49 : Transports terrestres et transport par conduites
Cette division couvre les activités de transport de passagers et de marchandises par la route et le rail, ainsi que le transport de marchandises par conduites.
49.3 : Autres transports terrestres de voyageurs
Ce groupe comprend l’ensemble des autres activités de transport terrestre de passagers. Il inclut aussi les activités de transport ferroviaire urbain et suburbain.
49.32 : Transports de voyageurs par taxis
49.32Z : Transports de voyageurs par taxis
Cette sous-classe comprend :
- le transport de voyageurs par taxis, y compris services des centrales de réservation

Cette sous-classe comprend aussi :
- la location de voitures particulières avec chauffeur
- le transport non médicalisé de personnes à mobilité réduite
- les radio-taxis
- le transport de voyageurs par moto-taxis

Cette sous-classe ne comprend pas :
- le transport par ambulance (cf. 86.90A)
- l’exploitation d’avion-taxis (cf. 51.10Z)
- l’exploitation de taxis-marchandises (cf. 53.20Z) Produits associés : 49.32.11, 49.32.12
49.32Z-A : Taxis
Cette classe comprend :
-le transport de voyageurs par taxis, y compris services des centrales de réservation Remarque : Ces services sont généralement fournis sur la base d'une distance à parcourir vers une destination spécifique.
- les services de navettes non régulières vers les aéroports et les gares

Cette classe comprend aussi :
-le transport non médicalisé de personnes à mobilité réduite ; -les radio-taxis ;
-le transport des voyageurs par moto-taxis

Cette classe ne comprend pas :
-le transport par ambulance (cf. 86.90A) ; -l'exploitation d'avion-taxis (cf. 51.10Z) ; -l'exploitation de taxis-marchandises (cf. 53.20Z)
Coordonnées de l'établissement :
REMY PAPELIER
Adresse :
4 Rue DES JARDINS SOUS LA FONTAINE
57950 MONTIGNY-LES-METZ
Liens de succession de l'établissement :
01/01/2017 : Succession
Prédécesseur : REMY PAPELIER
Continuité économique
Informations de l'unité légale :
Date de création : 01/07/1986
Nom : M. PAPELIER REMY
Activité principale : Transports de voyageurs par taxis (NAFRev2 : 49.32Z)
Catégorie juridique : Entrepreneur individuel
Catégorie d'entreprise en 2021 : petite ou moyenne entreprise
Caractère employeur : Non
Effectif : Etablissement non employeur (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Economie sociale et solidaire : Non
Liste des établissements :
Publications au Bodacc :
26/05/2017 : Modifications générales

Annonce N°1106
NOJO : 002017051000119
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE METZ (57)
Date d'effet : 2017-01-01
Descriptif : transfert de l'établissement principal

Numéro d'identification : RCS Metz 338 118 698
Nom : PAPELIER Remy
Historique de l'unité légale :
01/01/2017 : code NIC
Code NIC : 00046
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Transports de voyageurs par taxis (NAFRev2 : 49.32Z)
25/12/1990 : activité principale
Activité principale : Transport de voyageurs par taxis (NAF1993 : 60.2E)
Tribunaux d'instance et tribunaux mixtes de commerce :
02/06/2017 : 57511990A00053 : Tribunal d'Instance - METZ (5751)
Numéro de gestion : 1990A00053

Numéro de RCS : A33811869
Nom : PAPELIER
Prénom : Remy
Forme juridique : Affaire personnelle artisan commerçant (1100)

Adresse Siège :
4 RUE DES JARDINS SOUS LA FONTAINE
57950 MONTIGNY LES METZ

Date d’immatriculation au greffe : 30/01/1990
Date de naissance : 26/01/1959 à MONTIGNY LES METZ

Code activité : 4932Z - Transports terrestres et transport par conduites (NAFRev2 : 49)

Statut pour édition extraits : Personnes physiques - Immatriculation principale

Etablissement 1 :
Categorie de l'etablissement : Principal
Code siret de l’établissement : 338118698
Code NAF : 4932Z - Transports terrestres et transport par conduites (NAFRev2 : 49)
Adresse de l'établissement :
4 RUE DES JARDINS SOUS LA
FONTAINE
57950 MONTIGNY LES METZ
Origine du fonds : 01
Etablissements :
24/04/2017 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 1990A00053
Type : Etablissement principal

Adresse :
4 rue des Jardins Sous la Fontaine
57950 Montigny-les-Metz
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 02/01/1990
Activité : Taxi - transport de petits colis transport public routier de personnes (activité accessoire d'une activité principale d'une autre nature que le transport public routier de personnes - activité limitée à l'utilisation d'un seul véhicule)
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation personnelle
24/04/2017 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 1990A00053
Type : Etablissement principal

Adresse :
4 rue des Jardins Sous la Fontaine
57950 Montigny-les-Metz
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 02/01/1990
Activité : Taxi - transport de petits colis transport public routier de personnes (activité accessoire d'une activité principale d'une autre nature que le transport public routier de personnes - activité limitée à l'utilisation d'un seul véhicule)
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation personnelle
24/04/2017 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 1990A00053
Type : Etablissement principal

Adresse :
4 rue des Jardins Sous la Fontaine
57950 Montigny-les-Metz
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 02/01/1990
Activité : Taxi - transport de petits colis transport public routier de personnes (activité accessoire d'une activité principale d'une autre nature que le transport public routier de personnes - activité limitée à l'utilisation d'un seul véhicule)
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation personnelle
Personnes physiques :
24/04/2017 : PAPELIER Remy
Greffe : Metz (5751)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Date de naissance : 26/01/1959
Ville de naissance : Montigny-les-Metz (57)
Nationalité : FRANCAISE

Adresse :
4 rue des Jardins Sous la Fontaine
57950 Montigny-les-Metz
FRANCE

Existence d’une Déclaration d'affectation de patrimoine (DAP) : Non

Activité foraine : Non
Entreprise Individuelle à Responsabilité Limitée (EIRL) : Non

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 30/01/1990
24/04/2017 : PAPELIER Remy
Greffe : Metz (5751)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Date de naissance : 26/01/1959
Ville de naissance : Montigny-les-Metz (57)
Nationalité : FRANCAISE

Adresse :
4 rue des Jardins Sous la Fontaine
57950 Montigny-les-Metz
FRANCE

Existence d’une Déclaration d'affectation de patrimoine (DAP) : Non

Activité foraine : Non
Entreprise Individuelle à Responsabilité Limitée (EIRL) : Non

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 30/01/1990
24/04/2017 : PAPELIER Remy
Greffe : Metz (5751)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Date de naissance : 26/01/1959
Ville de naissance : Montigny-les-Metz (57)
Nationalité : FRANCAISE

Adresse :
4 rue des Jardins Sous la Fontaine
57950 Montigny-les-Metz
FRANCE

Existence d’une Déclaration d'affectation de patrimoine (DAP) : Non

Activité foraine : Non
Entreprise Individuelle à Responsabilité Limitée (EIRL) : Non

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 30/01/1990

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