RENE FRANCOIS

Entreprise

RENE FRANCOIS
Dernière mise à jour : 01/01/2008

Informations de l'établissement :
Date de création : 18/05/1992
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 31649706400030 / Siren : 316497064 / NIC : 00030
N° de TVA : FR 11 316497064
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 30/03/2024
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section I : HÉBERGEMENT ET RESTAURATION
Cette section comprend la mise à disposition de lieux d’hébergement pour des séjours de courte durée pour des visiteurs ou d’autres voyageurs ainsi que la fourniture de repas complets pour consommation immédiate. La quantité et le type de services supplémentaires proposés dans le cadre de cette section peuvent varier considérablement.
Cette section ne comprend pas la mise à disposition de lieux d’hébergement pour des séjours de longue durée à titre de résidence principale, classée dans les activités immobilières (cf. section L).
Cette section ne comprend pas non plus la préparation de repas et de boissons qui ne sont pas destinés à une consommation immédiate ou qui sont vendus par l’intermédiaire de canaux de distribution indépendants, c’est-à-dire par l’intermédiaire d’activités de commerce de gros ou de détail. La préparation de ces repas est com- prise dans la section C «Industrie manufacturière».
55 : Hébergement
Cette division comprend :
- la mise à disposition de lieux d’hébergement pour des séjours de courte durée pour des visiteurs ou d’autres voyageurs. Elle comprend également la mise à disposition de lieux d’hébergement pour des séjours de longue durée destinés à des étudiants, à des travailleurs, etc. Certaines unités peuvent proposer seulement un hébergement et d’autres une offre combinée comprenant hébergement, repas et/ou installations récréatives Cette division ne comprend pas :
- les activités liées à la mise à disposition de lieux d’hébergement pour des séjours de longue durée à titre de résidence principale, dans des appartements généralement loués sur une base mensuelle ou annuelle, classées dans les activités immobilières (section L)
55.1 : Hôtels et hébergement similaire
55.10 : Hôtels et hébergement similaire
55.10Z : Hôtels et hébergement similaire
Cette sous-classe comprend :
- la mise à disposition d’un lieu d’hébergement (hôtels et hébergement similaire), généralement sur une base journalière ou hebdomadaire, pour un séjour de courte durée. L’offre comprend la fourniture d’un hébergement meublé dans des chambres ou des suites. Elle propose obligatoirement un service quotidien des lits et de nettoyage de la chambre. Cette offre peut comprendre également une gamme d’autres services tels que repas et boissons, garage, blanchisserie, piscine et salle de culture physique, installations pour conférences et séminaires

Cette sous-classe comprend aussi :
- les services de centres ou villages de vacances avec service de chambre

Cette sous-classe ne comprend pas :
- la mise à disposition de maisons et d’appartements meublés ou non pour un usage plus permanent, généralement sur une base mensuelle ou annuelle (cf. 68) Produits associés : 55.10.10
10.85Z-Z : Fabrication de plats préparés
Cette sous-classe comprend la fabrication industrielle de plats cuisinés élaborés prêts à être consommés (c’est-à-dire préparés, assaisonnés et cuits). Ces plats sont traités (congelés, réfrigérés, surgelés, appertisés ou sous-vide) en vue de leur conservation et généralement emballés et étiquetés pour la revente.
Pour être considéré comme un plat préparé, une préparation doit contenir des ingrédients appartenant à au moins deux familles distinctes (hors assaisonnement) de produits parmi les suivantes : produits à base de viande, produits à base de poisson, crustacés ou mollusques, produits à base de légumes, produits à base de pâtes, produits à base d’œufs, de fromage ou de céréales).

Cette classe comprend :
-la fabrication industrielle de plats préparés à base de viande ou de volaille ;
-la fabrication industrielle de plats préparés à base de poisson, crustacés ou mollusques ;
-la fabrication industrielle de plats préparés à base de légumes, y compris pommes de terre ;
-la fabrication industrielle de plats préparés à base de pâtes ;
-la fabrication industrielle de pizzas surgelées ou conservées d’une autre manière

Cette classe ne comprend pas :
- la fabrication de préparations de produits frais ou ne comportant pas deux ingrédients (cf. sous-classe ad hoc de la division 10) ;
- la fabrication de charcuteries (cf. 10.13A) ;
- la fabrication artisanale de préparations périssables vendues en charcuterie avec vente au détail (cf. 10.13B) ;
- la fabrication de préparations périssables telles que les préparations charcutières à base de légumes (cf. 10.39A) ou les sandwiches (cf. 10.89Z) ;
- le commerce de gros de plats et de repas préparés (cf. 46.38B) ;
- le commerce de détail de plats et repas préparés (cf. 47.11 et 47.29Z) ;
- la préparation de plats et de repas pour consommation immédiate (cf. 56.10) ;
- la préparation et la cuisson de pizzas à emporter ou livrées (cf. 56.10C) ;
- les activités des entreprises fournissant des repas (cf. 56.29) ;
- la préparation de plateaux-repas destinés aux transporteurs aériens et similaires et plus généralement à la restauration collective (cf. 56.29A)
Coordonnées de l'établissement :
RENE FRANCOIS
Adresse :
6 PLAC DE LA REPUBLIQUE
57590 DELME
Historique de l'établissement :
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Hôtels et hébergement similaire (NAFRev2 : 55.10Z)
25/12/1992 : activité principale
Activité principale : Hôtels avec restaurant (NAF1993 : 55.1A)
Informations de l'unité légale :
Date de création : 01/01/1979
Nom : M. FRANCOIS RENE
Dénomination usuelle: A LA DOUZIEME BORNE
Activité principale : Hôtels et hébergement similaire (NAFRev2 : 55.10Z)
Catégorie juridique : Entrepreneur individuel
Catégorie d'entreprise en 2021 : petite ou moyenne entreprise
Caractère employeur : Non
Effectif : Etablissement non employeur (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Economie sociale et solidaire : Non
Liste des établissements :
Historique de l'unité légale :
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Hôtels et hébergement similaire (NAFRev2 : 55.10Z)
25/12/1992 : activité principale
Activité principale : Hôtels avec restaurant (NAF1993 : 55.1A)
18/05/1992 : état administratif, dénomination usuelle, code NIC
Etat administratif : Active
Dénomination usuelle : A LA DOUZIEME BORNE
Code NIC : 00030
Etablissements :
26/06/1992 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 1992A00271
Type : Etablissement principal

Adresse :
6 PL. DE LA REPUBLIQUE
57590 DELME
FRANCE
Nom commercial : A LA DOUZIEME BORNE
Enseigne : A LA DOUZIEME BORNE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 18/05/1992
Activité : CAFE, HOTEL, RESTAURANT, TRAITEUR.
Origine du fonds : Divers
ONDS RECU EN DONATIO - récédent propriétair - RANCOIS - Marcel, Emil
Type d’exploitation : Exploitation personnelle
26/06/1992 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 1992A00271
Type : Etablissement principal

Adresse :
6 PL. DE LA REPUBLIQUE
57590 DELME
FRANCE
Nom commercial : A LA DOUZIEME BORNE
Enseigne : A LA DOUZIEME BORNE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 18/05/1992
Activité : CAFE, HOTEL, RESTAURANT, TRAITEUR.
Origine du fonds : Divers
ONDS RECU EN DONATIO - récédent propriétair - RANCOIS - Marcel, Emil
Type d’exploitation : Exploitation personnelle
26/06/1992 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 1992A00271
Type : Etablissement principal

Adresse :
6 PL. DE LA REPUBLIQUE
57590 DELME
FRANCE
Nom commercial : A LA DOUZIEME BORNE
Enseigne : A LA DOUZIEME BORNE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 18/05/1992
Activité : CAFE, HOTEL, RESTAURANT, TRAITEUR.
Origine du fonds : Divers
ONDS RECU EN DONATIO - récédent propriétair - RANCOIS - Marcel, Emil
Type d’exploitation : Exploitation personnelle
Observations :
26/06/1992 : Ajout
Greffe : Metz (5751)
Numéro unique d’identification d’une observation : 99998
Texte de l'observation : FONDS EXPLOITE EN COMMUN AVEC: FRANCOIS Bernard,NE LE 02.06.56 A LON- GEVILLE LES METZ/57, FRANCAIS, DEMEURANT 6, PLACE DE LA REPUBLIQUE A DELME (57590). FRANCOIS Michel, NE LE 04.11.60 A LON- GEVILLE LES METZ/57, FRANCAIS, DEMEURANT RUE PRINCIPALE LANEUVILLE EN SAULNOIS (57590). FRANCOIS Jean, NE LE 26.01.58 A LONGEVILLE LES METZ/57, FRANCAIS, DEMEURANT RUE DE LA MARNE A DELME (57590).
26/06/1992 : Ajout
Greffe : Metz (5751)
Numéro unique d’identification d’une observation : 99998
Texte de l'observation : FONDS EXPLOITE EN COMMUN AVEC: FRANCOIS Bernard,NE LE 02.06.56 A LON- GEVILLE LES METZ/57, FRANCAIS, DEMEURANT 6, PLACE DE LA REPUBLIQUE A DELME (57590). FRANCOIS Michel, NE LE 04.11.60 A LON- GEVILLE LES METZ/57, FRANCAIS, DEMEURANT RUE PRINCIPALE LANEUVILLE EN SAULNOIS (57590). FRANCOIS Jean, NE LE 26.01.58 A LONGEVILLE LES METZ/57, FRANCAIS, DEMEURANT RUE DE LA MARNE A DELME (57590).
26/06/1992 : Ajout
Greffe : Metz (5751)
Numéro unique d’identification d’une observation : 99998
Texte de l'observation : FONDS EXPLOITE EN COMMUN AVEC: FRANCOIS Bernard,NE LE 02.06.56 A LON- GEVILLE LES METZ/57, FRANCAIS, DEMEURANT 6, PLACE DE LA REPUBLIQUE A DELME (57590). FRANCOIS Michel, NE LE 04.11.60 A LON- GEVILLE LES METZ/57, FRANCAIS, DEMEURANT RUE PRINCIPALE LANEUVILLE EN SAULNOIS (57590). FRANCOIS Jean, NE LE 26.01.58 A LONGEVILLE LES METZ/57, FRANCAIS, DEMEURANT RUE DE LA MARNE A DELME (57590).
Personnes physiques :
26/06/1992 : FRANCOIS Rene
Greffe : Metz (5751)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Date de naissance : 19/07/1952
Ville de naissance : VIVIERS/57
Nationalité : FRANCAISE

Adresse :
PL. DE LA REPUBLIQUE
57590 DELME
FRANCE

Existence d’une Déclaration d'affectation de patrimoine (DAP) : Non

Activité foraine : Non
Entreprise Individuelle à Responsabilité Limitée (EIRL) : Non

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 26/06/1992
26/06/1992 : FRANCOIS Rene
Greffe : Metz (5751)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Date de naissance : 19/07/1952
Ville de naissance : VIVIERS/57
Nationalité : FRANCAISE

Adresse :
PL. DE LA REPUBLIQUE
57590 DELME
FRANCE

Existence d’une Déclaration d'affectation de patrimoine (DAP) : Non

Activité foraine : Non
Entreprise Individuelle à Responsabilité Limitée (EIRL) : Non

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 26/06/1992
26/06/1992 : FRANCOIS Rene
Greffe : Metz (5751)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Date de naissance : 19/07/1952
Ville de naissance : VIVIERS/57
Nationalité : FRANCAISE

Adresse :
PL. DE LA REPUBLIQUE
57590 DELME
FRANCE

Existence d’une Déclaration d'affectation de patrimoine (DAP) : Non

Activité foraine : Non
Entreprise Individuelle à Responsabilité Limitée (EIRL) : Non

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 26/06/1992

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