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d'Estialescq

RESIDENCE ANTOINE

Entreprise
Informations de l'établissement :
Date de création : 09/03/2004
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 45291008600019 / Siren : 452910086 / NIC : 00019
N° de TVA : FR 54 452910086
Effectif : Etablissement non employeur (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 16/12/2022
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section Q : SANTÉ HUMAINE ET ACTION SOCIALE
Cette section comprend les activités liées à la santé humaine et à l’action sociale. Elle englobe un vaste éventail d’activités, allant des soins assurés par des professionnels de la santé dans des établissements hospitaliers et d’autres structures médicales à des activités d’action sociale peu ou pas médicalisées, en passant par des activi- tés d’hébergement médico-social à composante sanitaire plus ou moins importante.
87 : Hébergement médico-social et social
Cette division comprend l’hébergement médicalisé et l’hébergement social de personnes en difficulté : l’héberge- ment peut être associé à des services médicaux, des services de surveillance ou d’autres services d’assistance aux malades. Les installations représentent une part importante du processus de production et les soins dispen- sés combinent des services médicaux et sociaux, le volet médical se composant dans une large mesure de soins infirmiers. Cette division ne comprend pas :
- hébergement, assorti de soins médicaux, avec médecin à demeure (cf. 86.10Z)
87.1 : Hébergement médicalisé
87.10 : Hébergement médicalisé
87.10A : Hébergement médicalisé pour personnes âgées


Cette sous-classe comprend :
- l’accueil et l’hébergement, assortis de soins médicaux, sans médecin à demeure, de personnes âgées dans des établissements de moyen et long séjour, des centres de convalescence, des maisons de repos, etc. • par exemple, services fournis par les établissements suivants : établissement d’hébergement pour personnes âgées dépendantes (EHPAD), maison de retraite

Cette sous-classe ne comprend pas :
- les services à domicile fournis par des professionnels de santé (cf. 86)
- les activités des résidences pour personnes âgées sans soins médicaux ou dispensant des soins médicaux limités (cf. 87.30A) Produits associés : 87.10.10p
Coordonnées de l'établissement :
RESIDENCE ANTOINE
Adresse :
21 Rue DU MARECHAL FOCH
88100 SAINT-DIE-DES-VOSGES
Historique de l'établissement :
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Hébergement médicalisé pour personnes âgées (NAFRev2 : 87.10A)
25/12/2004 : activité principale
Activité principale : Accueil des personnes âgées (NAFRev1 : 85.3D)
Informations de l'unité légale :
Date de création : 09/03/2004
Dénomination : RESIDENCE ANTOINE
Activité principale : Hébergement médicalisé pour personnes âgées (NAFRev2 : 87.10A)
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
Catégorie d'entreprise en 2021 : entreprise de taille intermédiaire
Caractère employeur : Non
Effectif en 2021 : 20 à 49 salariés
Economie sociale et solidaire : Non
Publications au Bodacc :
06/07/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°18342
NOJO : 8801MYG19188000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EPINAL (88)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2022

Numéro d'identification : RCS Epinal 452 910 086
Dénomination : RESIDENCE ANTOINE
Forme juridique : Société par actions simplifiée
18/12/2022 : Modifications générales

Annonce N°3131
NOJO : 008801MYG184747
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EPINAL (88)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration.

Numéro d'identification : RCS Epinal 452 910 086
Dénomination : RESIDENCE ANTOINE
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : IMBERT François, Jean, Georges
22/07/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°10668
NOJO : 8801MYG17901400
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EPINAL (88)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2021

Numéro d'identification : RCS Epinal 452 910 086
Dénomination : RESIDENCE ANTOINE
Forme juridique : Société par actions simplifiée
07/07/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5646
NOJO : 8801MYG16279900
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EPINAL (88)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2020

Numéro d'identification : RCS Epinal 452 910 086
Dénomination : RESIDENCE ANTOINE
Forme juridique : Société par actions simplifiée
18/09/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2697
NOJO : 880115654600000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EPINAL (88)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2019

Numéro d'identification : RCS Epinal 452 910 086
Dénomination : RESIDENCE ANTOINE
Forme juridique : Société par actions simplifiée
25/07/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°9771
NOJO : 880114253000000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EPINAL (88)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2018

Numéro d'identification : RCS Epinal 452 910 086
Dénomination : RESIDENCE ANTOINE
Forme juridique : Société par actions simplifiée
25/07/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°9419
NOJO : 880112907700000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EPINAL (88)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2017

Numéro d'identification : RCS Epinal 452 910 086
Dénomination : RESIDENCE ANTOINE
Forme juridique : Société par actions simplifiée
06/07/2018 : Modifications générales

Annonce N°1356
NOJO : 000008801127923
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EPINAL (88)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Epinal 452 910 086
Dénomination : RESIDENCE ANTOINE
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : IMBERT François, Jean, Georges ; Commissaire aux comptes titulaire : AUDIT ALP'PROVENCE (SARL) ; Commissaire aux comptes suppléant : CABINET DUPORT (SARL)
04/08/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°12364
NOJO : 880111677800000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EPINAL (88)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2016

Numéro d'identification : RCS Epinal 452 910 086
Dénomination : RESIDENCE ANTOINE
Forme juridique : Société par actions simplifiée
04/09/2016 : Modifications générales

Annonce N°1076
NOJO : BXB162450012156
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ÉPINAL (88)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Epinal 452 910 086
Dénomination : RESIDENCE ANTOINE
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : PETRY Jean-Michel, Marie, Casimir Directeur général : PETRY Bertrand, Georges, Marie Commissaire aux comptes titulaire : AUDIT ALP'PROVENCE (SARL) Commissaire aux comptes suppléant : CABINET DUPORT (SARL)
11/08/2016 : Modifications générales

Annonce N°1710
NOJO : BXB162220014043
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ÉPINAL (88)
Descriptif : Modification survenue sur la forme juridique, l'administration

Numéro d'identification : RCS Epinal 452 910 086
Dénomination : RESIDENCE ANTOINE
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : PETRY Jean-Michel, Marie, Casimir Commissaire aux comptes titulaire : AUDIT ALP'PROVENCE (SARL) Commissaire aux comptes suppléant : CABINET DUPORT (SARL)
13/07/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°9627
NOJO : 880110376100000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EPINAL (88)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2015

Numéro d'identification : RCS Epinal 452 910 086
Dénomination : RESIDENCE ANTOINE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
18/07/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6980
NOJO : 880191933000000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EPINAL (88)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2014

Numéro d'identification : RCS Epinal 452 910 086
Dénomination : RESIDENCE ANTOINE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
16/07/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°9904
NOJO : 880179971000000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EPINAL (88)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2013

Numéro d'identification : RCS Epinal 452 910 086
Dénomination : RESIDENCE ANTOINE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
22/07/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°13182
NOJO : BXC13184005626L
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ÉPINAL (88)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2012

Numéro d'identification : RCS Epinal 452 910 086
Dénomination : RESIDENCE ANTOINE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
27/07/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°12641
NOJO : BXC12200007695J
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ÉPINAL (88)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2011

Numéro d'identification : RCS Epinal 452 910 086
Dénomination : RESIDENCE ANTOINE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
20/08/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°14614
NOJO : BXC11213026640T
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ÉPINAL (88)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2010

Numéro d'identification : RCS Epinal 452 910 086
Dénomination : RESIDENCE ANTOINE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
04/09/2010 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5851
NOJO : BXC10218030422U
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ÉPINAL (88)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2009

Numéro d'identification : RCS Epinal 452 910 086
Dénomination : RESIDENCE ANTOINE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
30/07/2009 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°12443
NOJO : BXC08202005180I
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EPINAL (88)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2008

Numéro d'identification : RCS Epinal 452 910 086
Dénomination : RESIDENCE ANTOINE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
21 rue Maréchal Foch
88100 Saint-Die
25/10/2008 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°12561
NOJO : BXC082940064000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-DIE (88)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2007

Numéro d'identification : RCS Saint-Dié 452 910 086
Dénomination : RESIDENCE ANTOINE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
21 rue du Maréchal Foch
88100 Saint-Dié-des-Vosges
Historique de l'unité légale :
26/09/2022 : caractère employeur
Caractère employeur : Non
23/06/2020 : économie sociale et solidaire
Economie sociale et solidaire : Oui
22/06/2016 : catégorie juridique
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Hébergement médicalisé pour personnes âgées (NAFRev2 : 87.10A)
25/12/2004 : activité principale
Activité principale : Accueil des personnes âgées (NAFRev1 : 85.3D)
Représentants légaux :
14/02/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 2004B50084
Type : Personne Physique

Nom : PETRY Jean-Michel Marie Casimir
Né le 10/12/1936 à ST (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Président

Adresse :
71 rue Lafayette
75009 Paris
FRANCE
14/02/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 2004B50084
Type : Personne Physique

Nom : PETRY Bertrand Georges Marie
Né le 16/03/1943 à Saint-Die-des-Vosges (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Directeur général

Adresse :
6 route de Colroy
Provencheres sur Fave
88490 Provenchères-et-Colroy
FRANCE
14/02/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 2004B50084
Type : Personne Morale

Nom : AUDIT ALP'PROVENCE
Siren : 478699994
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
ZA du Vercors
la Reaumonde
38140 La murette
FRANCE
14/02/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 2004B50084
Type : Personne Morale

Nom : CABINET DUPORT
Siren : 423019330
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Qualité : Commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
15 avenue Henri Barbusse
38300 Bourgoin-Jallieu
FRANCE
Dépôts des actes :
31/01/2017 : Extrait de procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 2004B50084
Dépôt : N°560 déposé le 14/02/2017
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
31/01/2017 : Statuts mis à jour
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 2004B50084
Dépôt : N°560 déposé le 14/02/2017
Etat : Déposé
22/07/2016 : Extrait de procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 2004B50084
Dépôt : N°3010 déposé le 30/08/2016
Etat : Déposé
Décision : Nomination de directeur général
22/06/2016 : Extrait de procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 2004B50084
Dépôt : N°2812 déposé le 04/08/2016
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
22/06/2016 : Extrait de procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 2004B50084
Dépôt : N°2812 déposé le 04/08/2016
Etat : Déposé
Décision : Nomination de président
22/06/2016 : Extrait de procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 2004B50084
Dépôt : N°2812 déposé le 04/08/2016
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) de commissaire(s) aux comptes
22/06/2016 : Extrait de procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 2004B50084
Dépôt : N°2812 déposé le 04/08/2016
Etat : Déposé
Décision : Changement de forme juridique
22/06/2016 : Statuts mis à jour
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 2004B50084
Dépôt : N°2812 déposé le 04/08/2016
Etat : Déposé
21/06/2016 : Rapport du commissaire à la transformation
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 2004B50084
Dépôt : N°2812 déposé le 04/08/2016
Etat : Déposé
01/06/2016 : Décision(s) des associés
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 2004B50084
Dépôt : N°2812 déposé le 04/08/2016
Etat : Déposé
Décision : Nomination de commissaire à la transformation
24/06/2015 : Extrait de procès-verbal d'assemblée
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 2004B50084
Dépôt : N°2342 déposé le 23/07/2015
Etat : Déposé
Décision : Reconstitution de l'actif net
17/11/2010 : Extrait de procès-verbal d'assemblée
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 2004B50084
Dépôt : N°3126 déposé le 29/11/2010
Etat : Déposé
Décision : Libération du capital social
09/03/2004 : Acte sous seing privé
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 2004B50084
Dépôt : N°8803226 déposé le 14/04/2004
Etat : Déposé
Décision : Constitution
N.C             : Attestation de dépôt des fonds et liste des souscripteurs
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 2004B50084
Dépôt : N°8803226 déposé le 14/04/2004
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 2004B50084
Dépôt : N°3126 déposé le 29/11/2010
Etat : Déposé
Etablissements :
14/02/2017 : Etablissement ouvert

Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 2004B50084
Type : Siège

Adresse :
21 rue du Maréchal Foch
88100 Saint Dié des Vosges
FRANCE
14/02/2017 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 2004B50084
Type : Etablissement principal

Adresse :
6 rue de l'Agne
88560 Saint-Maurice-sur-Moselle
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 09/03/2004
Activité : Administration gestion animation d'un établissement hébergeant des personnes âgées dépendantes ou non dépendantes
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
Observations :
14/02/2017 : Ajout
Greffe : Epinal (8801)
Numéro unique d’identification d’une observation : 6
Date d’ajout de l’observation : 01/01/2009
Texte de l'observation : En application du décret n° 2008-146 en date du 15 février 2008, modifiant le siège et le ressort des tribunaux de commerce, l'ensemble des dossiers inscrits au registre du commerce et des sociétés du greffe du tribunal de commerce de Saint-Dié ainsi que les dossiers d'inscriptions de sûretés et privilèges ont été transférés au greffe du tribunal de commerce d'Epinal. Cette modification prend effet au 1er janvier 2009. Le greffe d'Epinal décline toute responsabilité sur toute mention ou inscription erronée ou omise par le fait du greffe précédemment compétent.
Personnes morales :
14/02/2017 : RESIDENCE ANTOINE
Greffe : Epinal (8801)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 19/05/2004

Type de capital : Fixe
Capital : 7500.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années
Dépôts des comptes annuels :
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 2004B50084
Dépôt : N°2794 déposé le 30/06/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 2004B50084
Dépôt : N°2564 déposé le 01/07/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 2004B50084
Dépôt : N°2127 déposé le 26/06/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 2004B50084
Dépôt : N°2042 déposé le 20/06/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 2004B50084
Dépôt : N°2317 déposé le 04/07/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 2004B50084
Dépôt : N°2182 déposé le 13/07/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 2004B50084
Dépôt : N°1762 déposé le 10/06/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 2004B50084
Dépôt : N°1144 déposé le 23/09/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 2004B50084
Dépôt : N°8803461 déposé le 20/06/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 2004B50084
Dépôt : N°8803559 déposé le 07/07/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 2004B50084
Dépôt : N°8803512 déposé le 05/08/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Comptes annuels :
31/12/2022 : Compte annuel complet
Greffe : EPINAL (8801)
Numéro de dépôt : 3725 du 04/07/2023
Numéro de gestion : 2004B50084
Code activité : 8710A : Hébergement médico-social et social (NAFRev2 : 87)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2022, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2021, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires450450313
ANTerrains7 9007 9007 900
APConstructions350 877282 17268 70590 135
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels116 58291 97424 60832 471
ATAutres immobilisations corporelles9 7007 4342 2661 301
CUAutres participations1 4001 400
BHAutres immobilisations financières4 7574 7574 757
BJTOTAL (I)491 665382 029109 636136 877
BXClients et comptes rattachés165 14253 090112 05295 911
BZAutres créances83 00783 00783 776
CFDisponibilités94 17194 17111 203
CHCharges constatées d’avance11 68511 68510 795
CJTOTAL (II)354 00553 090300 915201 685
COTOTAL GENERAL (0 à V)845 670435 120410 550338 562
CPParts à moins d’un an4 757
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel7 5007 500
DDRéserve légale (1)750750
DGAutres réserves29 50729 507
DHReport à nouveau-73 403
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)7 155-11 363
DLTOTAL (I)-28 49226 394
DPProvisions pour risques4 8404 840
DQProvisions pour charges68 049
DRTOTAL (III)72 8894 840
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)13 61622 528
DVEmprunts et dettes financières divers (4)52 18856 297
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés150 095103 273
DYDettes fiscales et sociales137 42385 403
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés2 16212 240
EAAutres dettes10 67010 068
EBProduits constatés d’avance (2)17 519
ECTOTAL (IV)366 153307 328
EETOTAL GENERAL (I à V)410 550338 562
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an355 931294 049
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.337291
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services1 410 0001 410 000891 306
FJChiffres d’affaires nets1 410 0001 410 000891 306
FOSubventions d’exploitation451 695
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges21 55828 897
FQAutres produits1 473612
FRTotal des produits d’exploitation (I)1 433 0311 372 510
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements190 289180 183
FWAutres achats et charges externes371 329345 181
FXImpôts, taxes et versements assimilés33 39421 949
FYSalaires et traitements601 065620 804
FZCharges sociales144 371136 852
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements33 52835 315
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions17 15134 852
GDDot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions6 009
GEAutres charges552 202
GFTotal des charges d’exploitation (II)1 397 1901 377 339
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)35 842-4 829
GRIntérêts et charges assimilées551857
GUTotal des charges financières (VI)551857
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-551-857
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)35 291-5 686
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital50
HDTotal des produits exceptionnels (VII)50
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion28 186151
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions5 526
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)28 1865 677
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-28 136-5 677
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)1 433 0811 372 510
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)1 425 9271 383 873
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)7 155-11 363
A1Renvois : Transfert de charges19 47723 839
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles137313450
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles358 36533 21510 000381 579
0NAMORTISSEMENTS Total Général358 50233 52810 000382 029
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
4XProvisions pour pensions et obligations similaires68 049
5VAutres provisions pour risques et charges4 840
5ZTotal Provisions pour risques et charges4 84068 04972 889
6TSur comptes clients38 02017 1512 08153 090
7BTotal Provisions pour dépréciation38 02017 1512 08153 090
7CTOTAL GENERAL42 86085 2002 081125 979
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation23 1602 081
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UTAutres immobilisations financières4 7574 757
VAClients douteux ou litigieux17 181
UXAutres créances clients147 962
VMImpôts sur les bénéfices33 979
VBT. V. A.15 299
VCGroupe et associés13 283
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)20 447
VSCharges constatées d’avance11 685
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES264 591264 591
VGEmprunts à 1 an maximum à l’origine337337
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine13 2793 05710 222
8AEmprunts et dettes financières divers36 60536 605
8BFournisseurs et comptes rattaché150 095150 095
8CPersonnel et comptes rattachés27 69327 693
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux66 06166 061
VWT.V.A.3 0763 076
VQAutres impôts, taxes et assimilés40 59340 593
8JDettes sur immobilisations et comptes rattachés2 1622 162
VIGroupe et associés15 58315 583
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)10 67010 670
VYTOTAL – ETAT DES DETTES366 153355 93110 222
VJEmprunts souscrits en cours d’exercice6 100
VKEmprunts remboursés en cours d’exercice16 746
31/12/2021 : Compte annuel complet
Greffe : EPINAL (8801)
Numéro de dépôt : 4262 du 20/07/2022
Numéro de gestion : 2004B50084
Code activité : 8710A : Hébergement médico-social et social (NAFRev2 : 87)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires450450313
ANTerrains7 9007 9007 900
APConstructions350 877282 17268 70590 135
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels116 58291 97424 60832 471
ATAutres immobilisations corporelles9 7007 4342 2661 301
CUAutres participations1 4001 400
BHAutres immobilisations financières4 7574 7574 757
BJTOTAL (I)491 665382 029109 636136 877
BXClients et comptes rattachés165 14253 090112 05295 911
BZAutres créances83 00783 00783 776
CFDisponibilités94 17194 17111 203
CHCharges constatées d’avance11 68511 68510 795
CJTOTAL (II)354 00553 090300 915201 685
COTOTAL GENERAL (0 à V)845 670435 120410 550338 562
CPParts à moins d’un an4 757
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel7 5007 500
DDRéserve légale (1)750750
DGAutres réserves29 50729 507
DHReport à nouveau-73 403
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)7 155-11 363
DLTOTAL (I)-28 49226 394
DPProvisions pour risques4 8404 840
DQProvisions pour charges68 049
DRTOTAL (III)72 8894 840
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)13 61622 528
DVEmprunts et dettes financières divers (4)52 18856 297
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés150 095103 273
DYDettes fiscales et sociales137 42385 403
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés2 16212 240
EAAutres dettes10 67010 068
EBProduits constatés d’avance (2)17 519
ECTOTAL (IV)366 153307 328
EETOTAL GENERAL (I à V)410 550338 562
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an355 931294 049
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.337291
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services1 410 0001 410 000891 306
FJChiffres d’affaires nets1 410 0001 410 000891 306
FOSubventions d’exploitation451 695
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges21 55828 897
FQAutres produits1 473612
FRTotal des produits d’exploitation (I)1 433 0311 372 510
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements190 289180 183
FWAutres achats et charges externes371 329345 181
FXImpôts, taxes et versements assimilés33 39421 949
FYSalaires et traitements601 065620 804
FZCharges sociales144 371136 852
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements33 52835 315
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions17 15134 852
GDDot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions6 009
GEAutres charges552 202
GFTotal des charges d’exploitation (II)1 397 1901 377 339
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)35 842-4 829
GRIntérêts et charges assimilées551857
GUTotal des charges financières (VI)551857
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-551-857
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)35 291-5 686
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital50
HDTotal des produits exceptionnels (VII)50
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion28 186151
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions5 526
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)28 1865 677
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-28 136-5 677
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)1 433 0811 372 510
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)1 425 9271 383 873
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)7 155-11 363
A1Renvois : Transfert de charges19 47723 839
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles137313450
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles358 36533 21510 000381 579
0NAMORTISSEMENTS Total Général358 50233 52810 000382 029
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
4XProvisions pour pensions et obligations similaires68 049
5VAutres provisions pour risques et charges4 840
5ZTotal Provisions pour risques et charges4 84068 04972 889
6TSur comptes clients38 02017 1512 08153 090
7BTotal Provisions pour dépréciation38 02017 1512 08153 090
7CTOTAL GENERAL42 86085 2002 081125 979
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation23 1602 081
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UTAutres immobilisations financières4 7574 757
VAClients douteux ou litigieux17 181
UXAutres créances clients147 962
VMImpôts sur les bénéfices33 979
VBT. V. A.15 299
VCGroupe et associés13 283
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)20 447
VSCharges constatées d’avance11 685
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES264 591264 591
VGEmprunts à 1 an maximum à l’origine337337
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine13 2793 05710 222
8AEmprunts et dettes financières divers36 60536 605
8BFournisseurs et comptes rattaché150 095150 095
8CPersonnel et comptes rattachés27 69327 693
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux66 06166 061
VWT.V.A.3 0763 076
VQAutres impôts, taxes et assimilés40 59340 593
8JDettes sur immobilisations et comptes rattachés2 1622 162
VIGroupe et associés15 58315 583
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)10 67010 670
VYTOTAL – ETAT DES DETTES366 153355 93110 222
VJEmprunts souscrits en cours d’exercice6 100
VKEmprunts remboursés en cours d’exercice16 746
31/12/2020 : Compte annuel complet
Greffe : EPINAL (8801)
Numéro de dépôt : 3513 du 02/07/2021
Numéro de gestion : 2004B50084
Code activité : 8710A : Hébergement médico-social et social (NAFRev2 : 87)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires450450313
ANTerrains7 9007 9007 900
APConstructions350 877282 17268 70590 135
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels116 58291 97424 60832 471
ATAutres immobilisations corporelles9 7007 4342 2661 301
CUAutres participations1 4001 400
BHAutres immobilisations financières4 7574 7574 757
BJTOTAL (I)491 665382 029109 636136 877
BXClients et comptes rattachés165 14253 090112 05295 911
BZAutres créances83 00783 00783 776
CFDisponibilités94 17194 17111 203
CHCharges constatées d’avance11 68511 68510 795
CJTOTAL (II)354 00553 090300 915201 685
COTOTAL GENERAL (0 à V)845 670435 120410 550338 562
CPParts à moins d’un an4 757
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel7 5007 500
DDRéserve légale (1)750750
DGAutres réserves29 50729 507
DHReport à nouveau-73 403
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)7 155-11 363
DLTOTAL (I)-28 49226 394
DPProvisions pour risques4 8404 840
DQProvisions pour charges68 049
DRTOTAL (III)72 8894 840
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)13 61622 528
DVEmprunts et dettes financières divers (4)52 18856 297
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés150 095103 273
DYDettes fiscales et sociales137 42385 403
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés2 16212 240
EAAutres dettes10 67010 068
EBProduits constatés d’avance (2)17 519
ECTOTAL (IV)366 153307 328
EETOTAL GENERAL (I à V)410 550338 562
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an355 931294 049
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.337291
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services1 410 0001 410 000891 306
FJChiffres d’affaires nets1 410 0001 410 000891 306
FOSubventions d’exploitation451 695
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges21 55828 897
FQAutres produits1 473612
FRTotal des produits d’exploitation (I)1 433 0311 372 510
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements190 289180 183
FWAutres achats et charges externes371 329345 181
FXImpôts, taxes et versements assimilés33 39421 949
FYSalaires et traitements601 065620 804
FZCharges sociales144 371136 852
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements33 52835 315
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions17 15134 852
GDDot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions6 009
GEAutres charges552 202
GFTotal des charges d’exploitation (II)1 397 1901 377 339
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)35 842-4 829
GRIntérêts et charges assimilées551857
GUTotal des charges financières (VI)551857
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-551-857
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)35 291-5 686
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital50
HDTotal des produits exceptionnels (VII)50
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion28 186151
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions5 526
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)28 1865 677
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-28 136-5 677
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)1 433 0811 372 510
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)1 425 9271 383 873
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)7 155-11 363
A1Renvois : Transfert de charges19 47723 839
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles137313450
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles358 36533 21510 000381 579
0NAMORTISSEMENTS Total Général358 50233 52810 000382 029
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
4XProvisions pour pensions et obligations similaires68 049
5VAutres provisions pour risques et charges4 840
5ZTotal Provisions pour risques et charges4 84068 04972 889
6TSur comptes clients38 02017 1512 08153 090
7BTotal Provisions pour dépréciation38 02017 1512 08153 090
7CTOTAL GENERAL42 86085 2002 081125 979
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation23 1602 081
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UTAutres immobilisations financières4 7574 757
VAClients douteux ou litigieux17 181
UXAutres créances clients147 962
VMImpôts sur les bénéfices33 979
VBT. V. A.15 299
VCGroupe et associés13 283
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)20 447
VSCharges constatées d’avance11 685
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES264 591264 591
VGEmprunts à 1 an maximum à l’origine337337
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine13 2793 05710 222
8AEmprunts et dettes financières divers36 60536 605
8BFournisseurs et comptes rattaché150 095150 095
8CPersonnel et comptes rattachés27 69327 693
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux66 06166 061
VWT.V.A.3 0763 076
VQAutres impôts, taxes et assimilés40 59340 593
8JDettes sur immobilisations et comptes rattachés2 1622 162
VIGroupe et associés15 58315 583
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)10 67010 670
VYTOTAL – ETAT DES DETTES366 153355 93110 222
VJEmprunts souscrits en cours d’exercice6 100
VKEmprunts remboursés en cours d’exercice16 746
31/12/2019 : Compte annuel complet
Greffe : EPINAL (8801)
Numéro de dépôt : 3795 du 14/09/2020
Numéro de gestion : 2004B50084
Code activité : 8710A : Hébergement médico-social et social (NAFRev2 : 87)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires450450313
ANTerrains7 9007 9007 900
APConstructions350 877282 17268 70590 135
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels116 58291 97424 60832 471
ATAutres immobilisations corporelles9 7007 4342 2661 301
CUAutres participations1 4001 400
BHAutres immobilisations financières4 7574 7574 757
BJTOTAL (I)491 665382 029109 636136 877
BXClients et comptes rattachés165 14253 090112 05295 911
BZAutres créances83 00783 00783 776
CFDisponibilités94 17194 17111 203
CHCharges constatées d’avance11 68511 68510 795
CJTOTAL (II)354 00553 090300 915201 685
COTOTAL GENERAL (0 à V)845 670435 120410 550338 562
CPParts à moins d’un an4 757
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel7 5007 500
DDRéserve légale (1)750750
DGAutres réserves29 50729 507
DHReport à nouveau-73 403
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)7 155-11 363
DLTOTAL (I)-28 49226 394
DPProvisions pour risques4 8404 840
DQProvisions pour charges68 049
DRTOTAL (III)72 8894 840
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)13 61622 528
DVEmprunts et dettes financières divers (4)52 18856 297
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés150 095103 273
DYDettes fiscales et sociales137 42385 403
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés2 16212 240
EAAutres dettes10 67010 068
EBProduits constatés d’avance (2)17 519
ECTOTAL (IV)366 153307 328
EETOTAL GENERAL (I à V)410 550338 562
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an355 931294 049
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.337291
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services1 410 0001 410 000891 306
FJChiffres d’affaires nets1 410 0001 410 000891 306
FOSubventions d’exploitation451 695
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges21 55828 897
FQAutres produits1 473612
FRTotal des produits d’exploitation (I)1 433 0311 372 510
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements190 289180 183
FWAutres achats et charges externes371 329345 181
FXImpôts, taxes et versements assimilés33 39421 949
FYSalaires et traitements601 065620 804
FZCharges sociales144 371136 852
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements33 52835 315
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions17 15134 852
GDDot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions6 009
GEAutres charges552 202
GFTotal des charges d’exploitation (II)1 397 1901 377 339
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)35 842-4 829
GRIntérêts et charges assimilées551857
GUTotal des charges financières (VI)551857
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-551-857
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)35 291-5 686
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital50
HDTotal des produits exceptionnels (VII)50
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion28 186151
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions5 526
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)28 1865 677
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-28 136-5 677
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)1 433 0811 372 510
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)1 425 9271 383 873
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)7 155-11 363
A1Renvois : Transfert de charges19 47723 839
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles137313450
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles358 36533 21510 000381 579
0NAMORTISSEMENTS Total Général358 50233 52810 000382 029
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
4XProvisions pour pensions et obligations similaires68 049
5VAutres provisions pour risques et charges4 840
5ZTotal Provisions pour risques et charges4 84068 04972 889
6TSur comptes clients38 02017 1512 08153 090
7BTotal Provisions pour dépréciation38 02017 1512 08153 090
7CTOTAL GENERAL42 86085 2002 081125 979
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation23 1602 081
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UTAutres immobilisations financières4 7574 757
VAClients douteux ou litigieux17 181
UXAutres créances clients147 962
VMImpôts sur les bénéfices33 979
VBT. V. A.15 299
VCGroupe et associés13 283
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)20 447
VSCharges constatées d’avance11 685
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES264 591264 591
VGEmprunts à 1 an maximum à l’origine337337
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine13 2793 05710 222
8AEmprunts et dettes financières divers36 60536 605
8BFournisseurs et comptes rattaché150 095150 095
8CPersonnel et comptes rattachés27 69327 693
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux66 06166 061
VWT.V.A.3 0763 076
VQAutres impôts, taxes et assimilés40 59340 593
8JDettes sur immobilisations et comptes rattachés2 1622 162
VIGroupe et associés15 58315 583
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)10 67010 670
VYTOTAL – ETAT DES DETTES366 153355 93110 222
VJEmprunts souscrits en cours d’exercice6 100
VKEmprunts remboursés en cours d’exercice16 746
31/12/2017 : Compte annuel complet
Greffe : EPINAL (8801)
Numéro de dépôt : 3498 du 19/07/2018
Numéro de gestion : 2004B50084
Code activité : 8710A : Hébergement médico-social et social (NAFRev2 : 87)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires450450313
ANTerrains7 9007 9007 900
APConstructions350 877282 17268 70590 135
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels116 58291 97424 60832 471
ATAutres immobilisations corporelles9 7007 4342 2661 301
CUAutres participations1 4001 400
BHAutres immobilisations financières4 7574 7574 757
BJTOTAL (I)491 665382 029109 636136 877
BXClients et comptes rattachés165 14253 090112 05295 911
BZAutres créances83 00783 00783 776
CFDisponibilités94 17194 17111 203
CHCharges constatées d’avance11 68511 68510 795
CJTOTAL (II)354 00553 090300 915201 685
COTOTAL GENERAL (0 à V)845 670435 120410 550338 562
CPParts à moins d’un an4 757
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel7 5007 500
DDRéserve légale (1)750750
DGAutres réserves29 50729 507
DHReport à nouveau-73 403
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)7 155-11 363
DLTOTAL (I)-28 49226 394
DPProvisions pour risques4 8404 840
DQProvisions pour charges68 049
DRTOTAL (III)72 8894 840
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)13 61622 528
DVEmprunts et dettes financières divers (4)52 18856 297
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés150 095103 273
DYDettes fiscales et sociales137 42385 403
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés2 16212 240
EAAutres dettes10 67010 068
EBProduits constatés d’avance (2)17 519
ECTOTAL (IV)366 153307 328
EETOTAL GENERAL (I à V)410 550338 562
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an355 931294 049
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.337291
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services1 410 0001 410 000891 306
FJChiffres d’affaires nets1 410 0001 410 000891 306
FOSubventions d’exploitation451 695
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges21 55828 897
FQAutres produits1 473612
FRTotal des produits d’exploitation (I)1 433 0311 372 510
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements190 289180 183
FWAutres achats et charges externes371 329345 181
FXImpôts, taxes et versements assimilés33 39421 949
FYSalaires et traitements601 065620 804
FZCharges sociales144 371136 852
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements33 52835 315
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions17 15134 852
GDDot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions6 009
GEAutres charges552 202
GFTotal des charges d’exploitation (II)1 397 1901 377 339
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)35 842-4 829
GRIntérêts et charges assimilées551857
GUTotal des charges financières (VI)551857
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-551-857
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)35 291-5 686
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital50
HDTotal des produits exceptionnels (VII)50
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion28 186151
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions5 526
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)28 1865 677
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-28 136-5 677
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)1 433 0811 372 510
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)1 425 9271 383 873
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)7 155-11 363
A1Renvois : Transfert de charges19 47723 839
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles137313450
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles358 36533 21510 000381 579
0NAMORTISSEMENTS Total Général358 50233 52810 000382 029
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
4XProvisions pour pensions et obligations similaires68 049
5VAutres provisions pour risques et charges4 840
5ZTotal Provisions pour risques et charges4 84068 04972 889
6TSur comptes clients38 02017 1512 08153 090
7BTotal Provisions pour dépréciation38 02017 1512 08153 090
7CTOTAL GENERAL42 86085 2002 081125 979
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation23 1602 081
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UTAutres immobilisations financières4 7574 757
VAClients douteux ou litigieux17 181
UXAutres créances clients147 962
VMImpôts sur les bénéfices33 979
VBT. V. A.15 299
VCGroupe et associés13 283
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)20 447
VSCharges constatées d’avance11 685
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES264 591264 591
VGEmprunts à 1 an maximum à l’origine337337
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine13 2793 05710 222
8AEmprunts et dettes financières divers36 60536 605
8BFournisseurs et comptes rattaché150 095150 095
8CPersonnel et comptes rattachés27 69327 693
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux66 06166 061
VWT.V.A.3 0763 076
VQAutres impôts, taxes et assimilés40 59340 593
8JDettes sur immobilisations et comptes rattachés2 1622 162
VIGroupe et associés15 58315 583
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)10 67010 670
VYTOTAL – ETAT DES DETTES366 153355 93110 222
VJEmprunts souscrits en cours d’exercice6 100
VKEmprunts remboursés en cours d’exercice16 746
31/12/2016 : Compte annuel complet
Greffe : EPINAL (8801)
Numéro de dépôt : 3396 du 21/07/2017
Numéro de gestion : 2004B50084
Code activité : 8710A : Hébergement médico-social et social (NAFRev2 : 87)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2015, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires450450313
ANTerrains7 9007 9007 900
APConstructions350 877282 17268 70590 135
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels116 58291 97424 60832 471
ATAutres immobilisations corporelles9 7007 4342 2661 301
CUAutres participations1 4001 400
BHAutres immobilisations financières4 7574 7574 757
BJTOTAL (I)491 665382 029109 636136 877
BXClients et comptes rattachés165 14253 090112 05295 911
BZAutres créances83 00783 00783 776
CFDisponibilités94 17194 17111 203
CHCharges constatées d’avance11 68511 68510 795
CJTOTAL (II)354 00553 090300 915201 685
COTOTAL GENERAL (0 à V)845 670435 120410 550338 562
CPParts à moins d’un an4 757
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel7 5007 500
DDRéserve légale (1)750750
DGAutres réserves29 50729 507
DHReport à nouveau-73 403
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)7 155-11 363
DLTOTAL (I)-28 49226 394
DPProvisions pour risques4 8404 840
DQProvisions pour charges68 049
DRTOTAL (III)72 8894 840
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)13 61622 528
DVEmprunts et dettes financières divers (4)52 18856 297
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés150 095103 273
DYDettes fiscales et sociales137 42385 403
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés2 16212 240
EAAutres dettes10 67010 068
EBProduits constatés d’avance (2)17 519
ECTOTAL (IV)366 153307 328
EETOTAL GENERAL (I à V)410 550338 562
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an355 931294 049
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.337291
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services1 410 0001 410 000891 306
FJChiffres d’affaires nets1 410 0001 410 000891 306
FOSubventions d’exploitation451 695
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges21 55828 897
FQAutres produits1 473612
FRTotal des produits d’exploitation (I)1 433 0311 372 510
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements190 289180 183
FWAutres achats et charges externes371 329345 181
FXImpôts, taxes et versements assimilés33 39421 949
FYSalaires et traitements601 065620 804
FZCharges sociales144 371136 852
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements33 52835 315
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions17 15134 852
GDDot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions6 009
GEAutres charges552 202
GFTotal des charges d’exploitation (II)1 397 1901 377 339
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)35 842-4 829
GRIntérêts et charges assimilées551857
GUTotal des charges financières (VI)551857
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-551-857
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)35 291-5 686
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital50
HDTotal des produits exceptionnels (VII)50
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion28 186151
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions5 526
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)28 1865 677
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-28 136-5 677
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)1 433 0811 372 510
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)1 425 9271 383 873
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)7 155-11 363
A1Renvois : Transfert de charges19 47723 839
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles137313450
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles358 36533 21510 000381 579
0NAMORTISSEMENTS Total Général358 50233 52810 000382 029
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
4XProvisions pour pensions et obligations similaires68 049
5VAutres provisions pour risques et charges4 840
5ZTotal Provisions pour risques et charges4 84068 04972 889
6TSur comptes clients38 02017 1512 08153 090
7BTotal Provisions pour dépréciation38 02017 1512 08153 090
7CTOTAL GENERAL42 86085 2002 081125 979
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation23 1602 081
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UTAutres immobilisations financières4 7574 757
VAClients douteux ou litigieux17 181
UXAutres créances clients147 962
VMImpôts sur les bénéfices33 979
VBT. V. A.15 299
VCGroupe et associés13 283
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)20 447
VSCharges constatées d’avance11 685
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES264 591264 591
VGEmprunts à 1 an maximum à l’origine337337
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine13 2793 05710 222
8AEmprunts et dettes financières divers36 60536 605
8BFournisseurs et comptes rattaché150 095150 095
8CPersonnel et comptes rattachés27 69327 693
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux66 06166 061
VWT.V.A.3 0763 076
VQAutres impôts, taxes et assimilés40 59340 593
8JDettes sur immobilisations et comptes rattachés2 1622 162
VIGroupe et associés15 58315 583
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)10 67010 670
VYTOTAL – ETAT DES DETTES366 153355 93110 222
VJEmprunts souscrits en cours d’exercice6 100
VKEmprunts remboursés en cours d’exercice16 746

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