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de Mauroux

RESIDENCE AUGUSTE RENOIR

Entreprise
Informations de l'établissement :
Date de création : 20/09/2022
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 39417840400023 / Siren : 394178404 / NIC : 00023
N° de TVA : FR 76 394178404
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 01/11/2022
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section Q : SANTÉ HUMAINE ET ACTION SOCIALE
Cette section comprend les activités liées à la santé humaine et à l’action sociale. Elle englobe un vaste éventail d’activités, allant des soins assurés par des professionnels de la santé dans des établissements hospitaliers et d’autres structures médicales à des activités d’action sociale peu ou pas médicalisées, en passant par des activi- tés d’hébergement médico-social à composante sanitaire plus ou moins importante.
87 : Hébergement médico-social et social
Cette division comprend l’hébergement médicalisé et l’hébergement social de personnes en difficulté : l’héberge- ment peut être associé à des services médicaux, des services de surveillance ou d’autres services d’assistance aux malades. Les installations représentent une part importante du processus de production et les soins dispen- sés combinent des services médicaux et sociaux, le volet médical se composant dans une large mesure de soins infirmiers. Cette division ne comprend pas :
- hébergement, assorti de soins médicaux, avec médecin à demeure (cf. 86.10Z)
87.1 : Hébergement médicalisé
87.10 : Hébergement médicalisé
87.10A : Hébergement médicalisé pour personnes âgées


Cette sous-classe comprend :
- l’accueil et l’hébergement, assortis de soins médicaux, sans médecin à demeure, de personnes âgées dans des établissements de moyen et long séjour, des centres de convalescence, des maisons de repos, etc. • par exemple, services fournis par les établissements suivants : établissement d’hébergement pour personnes âgées dépendantes (EHPAD), maison de retraite

Cette sous-classe ne comprend pas :
- les services à domicile fournis par des professionnels de santé (cf. 86)
- les activités des résidences pour personnes âgées sans soins médicaux ou dispensant des soins médicaux limités (cf. 87.30A) Produits associés : 87.10.10p
Coordonnées de l'établissement :
RESIDENCE AUGUSTE RENOIR
Adresse :
3 Rue DU DOCTEUR FRANCIS MIELLE
10800 SAINT-JULIEN-LES-VILLAS
Historique de l'établissement :
29/10/2022 : caractère employeur
Caractère employeur : Oui
Liens de succession de l'établissement :
20/09/2022 : Succession
Prédécesseur : RESIDENCE AUGUSTE RENOIR
Continuité économique
Informations de l'unité légale :
Date de création : 01/03/1994
Dénomination : RESIDENCE AUGUSTE RENOIR
Activité principale : Hébergement médicalisé pour personnes âgées (NAFRev2 : 87.10A)
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
Catégorie d'entreprise en 2021 : entreprise de taille intermédiaire
Caractère employeur : Non
Effectif en 2021 : 20 à 49 salariés
Economie sociale et solidaire : Non
Publications au Bodacc :
25/07/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°644
NOJO : 1001MYG22016800
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TROYES (10)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2022

Numéro d'identification : RCS Troyes 394 178 404
Dénomination : RESIDENCE AUGUSTE RENOIR
Forme juridique : Société par actions simplifiée
07/10/2022 : Modifications générales

Annonce N°158
NOJO : 001001MYG212263
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TROYES (10)
Descriptif : Modification survenue sur la dénomination, transfert du siège social.

Numéro d'identification : RCS Troyes 394 178 404
Dénomination : RESIDENCE AUGUSTE RENOIR
Forme juridique : Société par actions simplifiée
22/09/2022 : Modifications générales

Annonce N°337
NOJO : 001001MYG211528
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TROYES (10)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration.

Numéro d'identification : RCS Troyes 394 178 404
Dénomination : LA SAPINIERE
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : DOMIDEP
26/07/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°715
NOJO : 1001MYG20968700
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TROYES (10)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2021

Numéro d'identification : RCS Troyes 394 178 404
Dénomination : LA SAPINIERE
Forme juridique : Société par actions simplifiée
21/07/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°459
NOJO : 1001MYG19729900
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TROYES (10)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2020

Numéro d'identification : RCS Troyes 394 178 404
Dénomination : LA SAPINIERE
Forme juridique : Société par actions simplifiée
24/07/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°611
NOJO : 1001MYG18576000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TROYES (10)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2019

Numéro d'identification : RCS Troyes 394 178 404
Dénomination : LA SAPINIERE
Forme juridique : Société par actions simplifiée
13/09/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°98
NOJO : 1001MYG17786100
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TROYES (10)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2018

Numéro d'identification : RCS Troyes 394 178 404
Dénomination : LA SAPINIERE
Forme juridique : Société par actions simplifiée
26/10/2018 : Modifications générales

Annonce N°173
NOJO : 000001001169488
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TROYES (10)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Troyes 394 178 404
Dénomination : LA SAPINIERE
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : DOMIDEP (SAS) ; Commissaire aux comptes titulaire : FOURCADE AUDIT ASSOCIES F2A (SARL)
13/09/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°30
NOJO : 100116812300000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TROYES (10)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2017

Numéro d'identification : RCS Troyes 394 178 404
Dénomination : LA SAPINIERE
Forme juridique : Société par actions simplifiée
16/09/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°536
NOJO : 100115850400000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TROYES (10)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2016

Numéro d'identification : RCS Troyes 394 178 404
Dénomination : LA SAPINIERE
Forme juridique : Société par actions simplifiée
11/12/2016 : Modifications générales

Annonce N°93
NOJO : 000001001150933
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TROYES (10)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Troyes 394 178 404
Dénomination : LA SAPINIERE
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : DOMIDEP (SAS) ; Commissaire aux comptes titulaire : FOURCADE AUDIT ASSOCIES F2A (SARL) ; Commissaire aux comptes suppléant : JACQUES SERRA ET ASSOCIES SARL (SARL)
13/09/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°108
NOJO : 100114831200000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TROYES (10)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2015

Numéro d'identification : RCS Troyes 394 178 404
Dénomination : LA SAPINIERE
Forme juridique : Société par actions simplifiée
15/09/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°197
NOJO : 100113857400000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TROYES (10)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2014

Numéro d'identification : RCS Troyes 394 178 404
Dénomination : LA SAPINIERE
Forme juridique : Société par actions simplifiée
17/09/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°230
NOJO : 100112915600000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TROYES (10)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2013

Numéro d'identification : RCS Troyes 394 178 404
Dénomination : LA SAPINIERE
Forme juridique : Société par actions simplifiée
27/09/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°358
NOJO : 100112042900000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TROYES (10)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2012

Numéro d'identification : RCS Troyes 394 178 404
Dénomination : LA SAPINIERE
Forme juridique : Société par actions simplifiée
29/09/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1317
NOJO : BXC12258001165X
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TROYES (10)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2011

Numéro d'identification : RCS Troyes 394 178 404
Dénomination : LA SAPINIERE
Forme juridique : Société par actions simplifiée
22/09/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1074
NOJO : BXC112550054492
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TROYES (10)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2010

Numéro d'identification : RCS Troyes 394 178 404
Dénomination : LA SAPINIERE
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Adresse :
392 rue de la Mairie
10130 Auxon
17/09/2010 : Modifications générales

Annonce N°188
NOJO : BXB10252001507A
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TROYES (10)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Troyes 394 178 404
Dénomination : LA SAPINIERE
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : DOMIDEP (SAS) Commissaire aux comptes titulaire : FOURCADE AUDIT ASSOCIES F2A (SARL) Commissaire aux comptes suppléant : SARL CABINET MICHEL QUES SARL (SARL)
09/09/2010 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°120
NOJO : BXC10222004210E
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TROYES (10)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2009

Numéro d'identification : RCS Troyes 394 178 404
Dénomination : LA SAPINIERE
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Adresse :
392 rue de la Mairie
10130 Auxon
15/05/2009 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°811
NOJO : BXC08120000170M
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TROYES (10)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/08/2008

Numéro d'identification : RCS Troyes 394 178 404
Dénomination : LA SAPINIERE
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Adresse :
392 rue de la Mairie
10130 Auxon
20/05/2008 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°653
NOJO : BXC081280004108
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TROYES (10)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/08/2007

Numéro d'identification : RCS Troyes 394 178 404
Dénomination : LA SAPINIERE
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Adresse :
392 rue de la Mairie
10130 Auxon
Historique de l'unité légale :
20/09/2022 : dénomination, code NIC
Dénomination : RESIDENCE AUGUSTE RENOIR
Code NIC : 00023
29/09/2021 : activité principale
Activité principale : Hébergement médicalisé pour personnes âgées (NAFRev2 : 87.10A)
29/06/2019 : économie sociale et solidaire
Economie sociale et solidaire : Oui
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Hébergement social pour personnes âgées (NAFRev2 : 87.30A)
25/12/2004 : catégorie juridique
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
06/07/2004 : économie sociale et solidaire, caractère employeur
Economie sociale et solidaire : OuiCaractère employeur : Non
25/12/1995 : activité principale
Activité principale : Accueil des personnes âgées (NAF1993 : 85.3D)
Représentants légaux :
17/10/2022 : Nouveau dirigeant
Greffe : Troyes (1001)
Numéro de gestion : 1994B00089
Type : Personne Morale

Nom : DOMIDEP
Siren : 448792317
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : Président

Adresse :
18 Rue du Creuzat
38080 L'Isle-d'Abeau
FRANCE
30/11/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Troyes (1001)
Numéro de gestion : 1994B00089
Type : Personne Morale

Nom : DOMIDEP
Siren : 448792317
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : Président

Adresse :
36 route de Lyon
38300 Bourgoin-Jallieu
FRANCE
30/11/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Troyes (1001)
Numéro de gestion : 1994B00089
Type : Personne Morale

Nom : FOURCADE AUDIT ASSOCIES F2A
Siren : 390700029
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
1 avenue Jean Giono
66100 Perpignan
FRANCE
30/11/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Troyes (1001)
Numéro de gestion : 1994B00089
Type : Personne Morale

Nom : JACQUES SERRA ET ASSOCIES SARL
Siren : 399598697
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Qualité : Commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
6 boulevard Kennedy
66100 Perpignan
FRANCE
Dépôts des actes :
20/09/2022 : Statuts mis à jour
Greffe : Troyes (1001)
Numéro de gestion : 1994B00089
Dépôt : N°3988 déposé le 05/10/2022
Etat : Déposé
16/09/2022 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Troyes (1001)
Numéro de gestion : 1994B00089
Dépôt : N°3988 déposé le 05/10/2022
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social
16/09/2022 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Troyes (1001)
Numéro de gestion : 1994B00089
Dépôt : N°3988 déposé le 05/10/2022
Etat : Déposé
Décision : Changement de la dénomination sociale
30/06/2022 : Statuts mis à jour
Greffe : Troyes (1001)
Numéro de gestion : 1994B00089
Dépôt : N°3733 déposé le 19/09/2022
Etat : Déposé
30/06/2022 : Extrait de décision(s) de l'associé unique
Greffe : Troyes (1001)
Numéro de gestion : 1994B00089
Dépôt : N°3733 déposé le 19/09/2022
Etat : Déposé
Décision : Fin de mission de commissaire(s) aux comptes
15/05/2020 : Document relatif au bénéficiaire effectif
Greffe : Troyes (1001)
Numéro de gestion : 1994B00089
Dépôt : N°2390 déposé le 20/05/2020
Etat : Déposé
29/06/2019 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Troyes (1001)
Numéro de gestion : 1994B00089
Dépôt : N°8351 déposé le 25/11/2019
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
29/06/2019 : Statuts mis à jour
Greffe : Troyes (1001)
Numéro de gestion : 1994B00089
Dépôt : N°8351 déposé le 25/11/2019
Etat : Déposé
30/06/2018 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Troyes (1001)
Numéro de gestion : 1994B00089
Dépôt : N°8919 déposé le 17/10/2018
Etat : Déposé
Décision : Fin de mission de commissaire aux comptes suppléant
08/03/2018 : Document relatif au bénéficiaire effectif
Greffe : Troyes (1001)
Numéro de gestion : 1994B00089
Dépôt : N°316 déposé le 09/01/2019
Etat : Déposé
30/06/2016 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Troyes (1001)
Numéro de gestion : 1994B00089
Dépôt : N°3497 déposé le 30/11/2016
Etat : Déposé
Décision : Changement de commissaire aux comptes suppléant
30/06/2016 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Troyes (1001)
Numéro de gestion : 1994B00089
Dépôt : N°3497 déposé le 30/11/2016
Etat : Déposé
Décision : Changement de commissaire aux comptes suppléant
30/06/2014 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Troyes (1001)
Numéro de gestion : 1994B00089
Dépôt : N°2565 déposé le 08/09/2014
Etat : Déposé
30/06/2014 : Statuts mis à jour
Greffe : Troyes (1001)
Numéro de gestion : 1994B00089
Dépôt : N°2565 déposé le 08/09/2014
Etat : Déposé
30/06/2014 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Troyes (1001)
Numéro de gestion : 1994B00089
Dépôt : N°2565 déposé le 08/09/2014
Etat : Déposé
30/06/2014 : Statuts mis à jour
Greffe : Troyes (1001)
Numéro de gestion : 1994B00089
Dépôt : N°2565 déposé le 08/09/2014
Etat : Déposé
15/06/2010 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Troyes (1001)
Numéro de gestion : 1994B00089
Dépôt : N°2235 déposé le 06/09/2010
Etat : Déposé
15/06/2010 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Troyes (1001)
Numéro de gestion : 1994B00089
Dépôt : N°2235 déposé le 06/09/2010
Etat : Déposé
17/11/2008 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Troyes (1001)
Numéro de gestion : 1994B00089
Dépôt : N°3515 déposé le 10/12/2008
Etat : Déposé
Décision : Changement relatif à la date de clôture de l'exercice social
17/11/2008 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Troyes (1001)
Numéro de gestion : 1994B00089
Dépôt : N°3515 déposé le 10/12/2008
Etat : Déposé
Décision : Changement relatif à la date de clôture de l'exercice social
25/11/2004 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Troyes (1001)
Numéro de gestion : 1994B00089
Dépôt : N°63 déposé le 11/01/2005
Etat : Déposé
Décision : Changement relatif à la date de clôture de l'exercice social
25/11/2004 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Troyes (1001)
Numéro de gestion : 1994B00089
Dépôt : N°63 déposé le 11/01/2005
Etat : Déposé
Décision : Changement relatif à la date de clôture de l'exercice social
06/07/2004 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Troyes (1001)
Numéro de gestion : 1994B00089
Dépôt : N°1652 déposé le 16/07/2004
Etat : Déposé
Décision : Changement de président directeur général
06/07/2004 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Troyes (1001)
Numéro de gestion : 1994B00089
Dépôt : N°1652 déposé le 16/07/2004
Etat : Déposé
Décision : Changement de président directeur général
07/04/2004 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Troyes (1001)
Numéro de gestion : 1994B00089
Dépôt : N°1274 déposé le 04/06/2004
Etat : Déposé
Décision : Transformation en SAS
07/04/2004 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Troyes (1001)
Numéro de gestion : 1994B00089
Dépôt : N°1274 déposé le 04/06/2004
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
07/04/2004 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Troyes (1001)
Numéro de gestion : 1994B00089
Dépôt : N°1274 déposé le 04/06/2004
Etat : Déposé
Décision : Transformation en SAS
07/04/2004 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Troyes (1001)
Numéro de gestion : 1994B00089
Dépôt : N°1274 déposé le 04/06/2004
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
21/10/2003 : Acte sous seing privé
Greffe : Troyes (1001)
Numéro de gestion : 1994B00089
Dépôt : N°2470 déposé le 31/10/2003
Etat : Déposé
Décision : PAR MR PIERRE BELLEMENT AU PROFIT DE LA SOCIETE DE GESTION ET D'EXPLOITATION
21/10/2003 : Acte sous seing privé
Greffe : Troyes (1001)
Numéro de gestion : 1994B00089
Dépôt : N°2470 déposé le 31/10/2003
Etat : Déposé
Décision : PAR MR PIERRE BELLEMENT AU PROFIT DE LA SOCIETE DE GESTION ET D'EXPLOITATION
10/12/2001 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Troyes (1001)
Numéro de gestion : 1994B00089
Dépôt : N°3133 déposé le 26/12/2001
Etat : Déposé
Décision : Changement relatif à la date de clôture de l'exercice social
10/12/2001 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Troyes (1001)
Numéro de gestion : 1994B00089
Dépôt : N°3133 déposé le 26/12/2001
Etat : Déposé
Décision : Changement relatif à la date de clôture de l'exercice social
05/03/2001 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Troyes (1001)
Numéro de gestion : 1994B00089
Dépôt : N°755 déposé le 02/04/2001
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
05/03/2001 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Troyes (1001)
Numéro de gestion : 1994B00089
Dépôt : N°755 déposé le 02/04/2001
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
01/02/2001 : Acte sous seing privé
Greffe : Troyes (1001)
Numéro de gestion : 1994B00089
Dépôt : N°430 déposé le 16/02/2001
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
01/02/2001 : Acte sous seing privé
Greffe : Troyes (1001)
Numéro de gestion : 1994B00089
Dépôt : N°430 déposé le 16/02/2001
Etat : Déposé
Décision : PAR MME PIEL-BRULARD GHISLAINE AU PROFIT DE MR PIEL PHILIPPE
01/02/2001 : Acte sous seing privé
Greffe : Troyes (1001)
Numéro de gestion : 1994B00089
Dépôt : N°430 déposé le 16/02/2001
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
01/02/2001 : Acte sous seing privé
Greffe : Troyes (1001)
Numéro de gestion : 1994B00089
Dépôt : N°430 déposé le 16/02/2001
Etat : Déposé
Décision : PAR MME PIEL-BRULARD GHISLAINE AU PROFIT DE MR PIEL PHILIPPE
05/01/1999 : Acte sous seing privé
Greffe : Troyes (1001)
Numéro de gestion : 1994B00089
Dépôt : N°122 déposé le 14/01/1999
Etat : Déposé
Décision : CESSION PAR MME PITEUX-FRANCOISE CATHERINE AU PROFIT DE MR PIEL PHILIPPE ETDE MME PIEL-BRULARD GHISLAINE DE PARTS SOCIALES
05/01/1999 : Acte sous seing privé
Greffe : Troyes (1001)
Numéro de gestion : 1994B00089
Dépôt : N°122 déposé le 14/01/1999
Etat : Déposé
Décision : CESSION PAR MME PITEUX-FRANCOISE CATHERINE AU PROFIT DE MR PIEL PHILIPPE ETDE MME PIEL-BRULARD GHISLAINE DE PARTS SOCIALES
29/06/1998 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Troyes (1001)
Numéro de gestion : 1994B00089
Dépôt : N°1563 déposé le 04/08/1998
Etat : Déposé
Décision : Reconstitution de l'actif net
29/06/1998 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Troyes (1001)
Numéro de gestion : 1994B00089
Dépôt : N°1563 déposé le 04/08/1998
Etat : Déposé
Décision : Reconstitution de l'actif net
22/01/1997 : Acte sous seing privé
Greffe : Troyes (1001)
Numéro de gestion : 1994B00089
Dépôt : N°1117 déposé le 12/06/1997
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts PAR LA SOCIETE DE GESTION ET D'EXPLOITATION AU PROFIT DE MME PITEUX-FRANCOIS CATHERINE Cession de parts PAR LA SOCIETE DE GESTION ET D'EXPLOITATION AU PROFIT DE MR BELLEMENT PIERRE Cession de parts PAR LA SOCIETE DE GESTION ET D'EXPLOITATION AU PROFIT DE MR GUERIN PASCAL
22/01/1997 : Acte sous seing privé
Greffe : Troyes (1001)
Numéro de gestion : 1994B00089
Dépôt : N°1117 déposé le 12/06/1997
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts PAR LA SOCIETE DE GESTION ET D'EXPLOITATION AU PROFIT DE MME PITEUX-FRANCOIS CATHERINE Cession de parts PAR LA SOCIETE DE GESTION ET D'EXPLOITATION AU PROFIT DE MR BELLEMENT PIERRE Cession de parts PAR LA SOCIETE DE GESTION ET D'EXPLOITATION AU PROFIT DE MR GUERIN PASCAL
22/01/1997 : Acte sous seing privé
Greffe : Troyes (1001)
Numéro de gestion : 1994B00089
Dépôt : N°1117 déposé le 12/06/1997
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts PAR LA SOCIETE DE GESTION ET D'EXPLOITATION AU PROFIT DE MME PITEUX-FRANCOIS CATHERINE Cession de parts PAR LA SOCIETE DE GESTION ET D'EXPLOITATION AU PROFIT DE MR BELLEMENT PIERRE Cession de parts PAR LA SOCIETE DE GESTION ET D'EXPLOITATION AU PROFIT DE MR GUERIN PASCAL
22/01/1997 : Acte sous seing privé
Greffe : Troyes (1001)
Numéro de gestion : 1994B00089
Dépôt : N°1117 déposé le 12/06/1997
Etat : Déposé
22/01/1997 : Acte sous seing privé
Greffe : Troyes (1001)
Numéro de gestion : 1994B00089
Dépôt : N°1117 déposé le 12/06/1997
Etat : Déposé
22/01/1997 : Acte sous seing privé
Greffe : Troyes (1001)
Numéro de gestion : 1994B00089
Dépôt : N°1117 déposé le 12/06/1997
Etat : Déposé
21/10/1996 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Troyes (1001)
Numéro de gestion : 1994B00089
Dépôt : N°2222 déposé le 06/11/1996
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de gérant(s)
21/10/1996 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Troyes (1001)
Numéro de gestion : 1994B00089
Dépôt : N°2222 déposé le 06/11/1996
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de gérant(s)
12/09/1995 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Troyes (1001)
Numéro de gestion : 1994B00089
Dépôt : N°2079 déposé le 16/10/1995
Etat : Déposé
Décision : Poursuite d'activité malgré un actif net devenu inférieur à la moitié du capital social
12/09/1995 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Troyes (1001)
Numéro de gestion : 1994B00089
Dépôt : N°2079 déposé le 16/10/1995
Etat : Déposé
Décision : Poursuite d'activité malgré un actif net devenu inférieur à la moitié du capital social
04/01/1995 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Troyes (1001)
Numéro de gestion : 1994B00089
Dépôt : N°94 déposé le 13/01/1995
Etat : Déposé
Décision : MODIFICATION DE L'ARTICLE 7 DES STATUTS
04/01/1995 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Troyes (1001)
Numéro de gestion : 1994B00089
Dépôt : N°94 déposé le 13/01/1995
Etat : Déposé
15/12/1994 : Acte sous seing privé
Greffe : Troyes (1001)
Numéro de gestion : 1994B00089
Dépôt : N°2496 déposé le 23/12/1994
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts PAR LA SOCIETE SODIEX AU PROFIT DE MR GUERIN PASCAL Cession de parts PAR LA SOCIETE SODIEX AU PROFIT DE MR PITEUX-FRANCOIS CATHERINE Cession de parts PAR LA SOCIETE SODIEX AU PROFIT DE LA SOCIETE DE GESTION ET D'EXPLOITATION Cession de parts PAR LA SOCIETE SODIEX AU PROFIT DE MR BELLEMENT PIERRE
15/12/1994 : Acte sous seing privé
Greffe : Troyes (1001)
Numéro de gestion : 1994B00089
Dépôt : N°2496 déposé le 23/12/1994
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts PAR LA SOCIETE SODIEX AU PROFIT DE MR GUERIN PASCAL Cession de parts PAR LA SOCIETE SODIEX AU PROFIT DE MR PITEUX-FRANCOIS CATHERINE Cession de parts PAR LA SOCIETE SODIEX AU PROFIT DE LA SOCIETE DE GESTION ET D'EXPLOITATION Cession de parts PAR LA SOCIETE SODIEX AU PROFIT DE MR BELLEMENT PIERRE
15/12/1994 : Acte sous seing privé
Greffe : Troyes (1001)
Numéro de gestion : 1994B00089
Dépôt : N°2496 déposé le 23/12/1994
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts PAR LA SOCIETE SODIEX AU PROFIT DE MR GUERIN PASCAL Cession de parts PAR LA SOCIETE SODIEX AU PROFIT DE MR PITEUX-FRANCOIS CATHERINE Cession de parts PAR LA SOCIETE SODIEX AU PROFIT DE LA SOCIETE DE GESTION ET D'EXPLOITATION Cession de parts PAR LA SOCIETE SODIEX AU PROFIT DE MR BELLEMENT PIERRE
15/12/1994 : Acte sous seing privé
Greffe : Troyes (1001)
Numéro de gestion : 1994B00089
Dépôt : N°2496 déposé le 23/12/1994
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts PAR LA SOCIETE SODIEX AU PROFIT DE MR GUERIN PASCAL Cession de parts PAR LA SOCIETE SODIEX AU PROFIT DE MR PITEUX-FRANCOIS CATHERINE Cession de parts PAR LA SOCIETE SODIEX AU PROFIT DE LA SOCIETE DE GESTION ET D'EXPLOITATION Cession de parts PAR LA SOCIETE SODIEX AU PROFIT DE MR BELLEMENT PIERRE
15/12/1994 : Acte sous seing privé
Greffe : Troyes (1001)
Numéro de gestion : 1994B00089
Dépôt : N°2496 déposé le 23/12/1994
Etat : Déposé
15/12/1994 : Acte sous seing privé
Greffe : Troyes (1001)
Numéro de gestion : 1994B00089
Dépôt : N°2496 déposé le 23/12/1994
Etat : Déposé
15/12/1994 : Acte sous seing privé
Greffe : Troyes (1001)
Numéro de gestion : 1994B00089
Dépôt : N°2496 déposé le 23/12/1994
Etat : Déposé
15/12/1994 : Acte sous seing privé
Greffe : Troyes (1001)
Numéro de gestion : 1994B00089
Dépôt : N°2496 déposé le 23/12/1994
Etat : Déposé
30/04/1994 : Acte sous seing privé
Greffe : Troyes (1001)
Numéro de gestion : 1994B00089
Dépôt : N°1102 déposé le 06/06/1994
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
30/04/1994 : Acte sous seing privé
Greffe : Troyes (1001)
Numéro de gestion : 1994B00089
Dépôt : N°1102 déposé le 06/06/1994
Etat : Déposé
Décision : PAR MR BELLEMENT PIERRE AU PROFIT DE MR PIEL PHILIPPE
30/04/1994 : Acte sous seing privé
Greffe : Troyes (1001)
Numéro de gestion : 1994B00089
Dépôt : N°1102 déposé le 06/06/1994
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
30/04/1994 : Acte sous seing privé
Greffe : Troyes (1001)
Numéro de gestion : 1994B00089
Dépôt : N°1102 déposé le 06/06/1994
Etat : Déposé
Décision : PAR MR BELLEMENT PIERRE AU PROFIT DE MR PIEL PHILIPPE
10/02/1994 : Acte sous seing privé
Greffe : Troyes (1001)
Numéro de gestion : 1994B00089
Dépôt : N°466 déposé le 02/03/1994
Etat : Déposé
Décision : Constitution
10/02/1994 : Acte sous seing privé
Greffe : Troyes (1001)
Numéro de gestion : 1994B00089
Dépôt : N°466 déposé le 02/03/1994
Etat : Déposé
Décision : Constitution
N.C             : Déclaration de conformité
Greffe : Troyes (1001)
Numéro de gestion : 1994B00089
Dépôt : N°466 déposé le 02/03/1994
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Troyes (1001)
Numéro de gestion : 1994B00089
Dépôt : N°94 déposé le 13/01/1995
Etat : Déposé
Décision : MODIFICATION DE L'ARTICLE 7 DES STATUTS
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Troyes (1001)
Numéro de gestion : 1994B00089
Dépôt : N°755 déposé le 02/04/2001
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Troyes (1001)
Numéro de gestion : 1994B00089
Dépôt : N°3133 déposé le 26/12/2001
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Troyes (1001)
Numéro de gestion : 1994B00089
Dépôt : N°1274 déposé le 04/06/2004
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Troyes (1001)
Numéro de gestion : 1994B00089
Dépôt : N°63 déposé le 11/01/2005
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Troyes (1001)
Numéro de gestion : 1994B00089
Dépôt : N°3515 déposé le 10/12/2008
Etat : Déposé
N.C             : Déclaration de conformité
Greffe : Troyes (1001)
Numéro de gestion : 1994B00089
Dépôt : N°466 déposé le 02/03/1994
Etat : Déposé
N.C             : Divers
Greffe : Troyes (1001)
Numéro de gestion : 1994B00089
Dépôt : N°2496 déposé le 23/12/1994
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
N.C             : Divers
Greffe : Troyes (1001)
Numéro de gestion : 1994B00089
Dépôt : N°2496 déposé le 23/12/1994
Etat : Déposé
Décision : PAR LA SOCIETE SODIEX AU PROFIT DE MR GUERIN PASCAL
N.C             : Divers
Greffe : Troyes (1001)
Numéro de gestion : 1994B00089
Dépôt : N°2496 déposé le 23/12/1994
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
N.C             : Divers
Greffe : Troyes (1001)
Numéro de gestion : 1994B00089
Dépôt : N°2496 déposé le 23/12/1994
Etat : Déposé
Décision : PAR LA SOCIETE SODIEX AU PROFIT DE MR PITEUX-FRANCOIS CATHERINE
N.C             : Divers
Greffe : Troyes (1001)
Numéro de gestion : 1994B00089
Dépôt : N°2496 déposé le 23/12/1994
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
N.C             : Divers
Greffe : Troyes (1001)
Numéro de gestion : 1994B00089
Dépôt : N°2496 déposé le 23/12/1994
Etat : Déposé
Décision : PAR LA SOCIETE SODIEX AU PROFIT DE LA SOCIETE DE GESTION ET D'EXPLOITATION
N.C             : Divers
Greffe : Troyes (1001)
Numéro de gestion : 1994B00089
Dépôt : N°2496 déposé le 23/12/1994
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
N.C             : Divers
Greffe : Troyes (1001)
Numéro de gestion : 1994B00089
Dépôt : N°2496 déposé le 23/12/1994
Etat : Déposé
Décision : PAR LA SOCIETE SODIEX AU PROFIT DE MR BELLEMENT PIERRE
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Troyes (1001)
Numéro de gestion : 1994B00089
Dépôt : N°94 déposé le 13/01/1995
Etat : Déposé
N.C             : Divers
Greffe : Troyes (1001)
Numéro de gestion : 1994B00089
Dépôt : N°94 déposé le 13/01/1995
Etat : Déposé
Décision : MODIFICATION DE L'ARTICLE 7 DES STATUTS
N.C             : Divers
Greffe : Troyes (1001)
Numéro de gestion : 1994B00089
Dépôt : N°1117 déposé le 12/06/1997
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
N.C             : Divers
Greffe : Troyes (1001)
Numéro de gestion : 1994B00089
Dépôt : N°1117 déposé le 12/06/1997
Etat : Déposé
Décision : PAR LA SOCIETE DE GESTION ET D'EXPLOITATION AU PROFIT DE MME PITEUX-FRANCOIS CATHERINE
N.C             : Divers
Greffe : Troyes (1001)
Numéro de gestion : 1994B00089
Dépôt : N°1117 déposé le 12/06/1997
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
N.C             : Divers
Greffe : Troyes (1001)
Numéro de gestion : 1994B00089
Dépôt : N°1117 déposé le 12/06/1997
Etat : Déposé
Décision : PAR LA SOCIETE DE GESTION ET D'EXPLOITATION AU PROFIT DE MR BELLEMENT PIERRE
N.C             : Divers
Greffe : Troyes (1001)
Numéro de gestion : 1994B00089
Dépôt : N°1117 déposé le 12/06/1997
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
N.C             : Divers
Greffe : Troyes (1001)
Numéro de gestion : 1994B00089
Dépôt : N°1117 déposé le 12/06/1997
Etat : Déposé
Décision : PAR LA SOCIETE DE GESTION ET D'EXPLOITATION AU PROFIT DE MR GUERIN PASCAL
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Troyes (1001)
Numéro de gestion : 1994B00089
Dépôt : N°755 déposé le 02/04/2001
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Troyes (1001)
Numéro de gestion : 1994B00089
Dépôt : N°3133 déposé le 26/12/2001
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Troyes (1001)
Numéro de gestion : 1994B00089
Dépôt : N°1274 déposé le 04/06/2004
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Troyes (1001)
Numéro de gestion : 1994B00089
Dépôt : N°63 déposé le 11/01/2005
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Troyes (1001)
Numéro de gestion : 1994B00089
Dépôt : N°3515 déposé le 10/12/2008
Etat : Déposé
Etablissements :
17/10/2022 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Troyes (1001)
Numéro de gestion : 1994B00089
Type : Siège et établissement principal

Adresse :
3 Rue du Docteur Francis Miellé
10800 Saint-Julien-les-Villas
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/04/1994
Activité : Etablissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
30/11/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Troyes (1001)
Numéro de gestion : 1994B00089
Type : Siège et établissement principal

Adresse :
392 rue de la Mairie
10130 Auxon
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/04/1994
Activité : Toutes opérations relatives à l'accueil et l'hébergement de personnes âgées, malades, handicapées, ainsi que toutes activités annexes s'y rattachant.
Origine du fonds : Achat
- récédent propriétaire exploitan - ACCALAIS TERRE - Jeannine Marcell
Type d’exploitation : Exploitation directe
Personnes morales :
17/10/2022 : RESIDENCE AUGUSTE RENOIR
Greffe : Troyes (1001)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Associé unique : Oui
Activité principale : Etablissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes.

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 08/03/1994
Date à laquelle la personne commence son activité : 01/04/1994

Type de capital : Fixe
Capital : 37000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Oui
Durée de vie de la personne morale : 99 années
30/11/2016 : LA SAPINIERE
Greffe : Troyes (1001)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 08/03/1994

Type de capital : Fixe
Capital : 37000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années
Dépôts des comptes annuels :
31/12/2021 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Troyes (1001)
Numéro de gestion : 1994B00089
Dépôt : N°3621 déposé le 22/07/2022
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2020 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Troyes (1001)
Numéro de gestion : 1994B00089
Dépôt : N°3721 déposé le 19/07/2021
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2019 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Troyes (1001)
Numéro de gestion : 1994B00089
Dépôt : N°2303 déposé le 21/07/2020
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2018 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Troyes (1001)
Numéro de gestion : 1994B00089
Dépôt : N°4191 déposé le 10/09/2019
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2017 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Troyes (1001)
Numéro de gestion : 1994B00089
Dépôt : N°3704 déposé le 04/09/2018
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2016 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Troyes (1001)
Numéro de gestion : 1994B00089
Dépôt : N°3796 déposé le 04/09/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Troyes (1001)
Numéro de gestion : 1994B00089
Dépôt : N°3596 déposé le 30/08/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Troyes (1001)
Numéro de gestion : 1994B00089
Dépôt : N°3596 déposé le 30/08/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Troyes (1001)
Numéro de gestion : 1994B00089
Dépôt : N°3670 déposé le 31/08/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Troyes (1001)
Numéro de gestion : 1994B00089
Dépôt : N°3670 déposé le 31/08/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Troyes (1001)
Numéro de gestion : 1994B00089
Dépôt : N°3377 déposé le 04/09/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Troyes (1001)
Numéro de gestion : 1994B00089
Dépôt : N°3377 déposé le 04/09/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Troyes (1001)
Numéro de gestion : 1994B00089
Dépôt : N°3761 déposé le 13/09/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Troyes (1001)
Numéro de gestion : 1994B00089
Dépôt : N°3761 déposé le 13/09/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Troyes (1001)
Numéro de gestion : 1994B00089
Dépôt : N°3440 déposé le 04/09/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Troyes (1001)
Numéro de gestion : 1994B00089
Dépôt : N°3440 déposé le 04/09/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Troyes (1001)
Numéro de gestion : 1994B00089
Dépôt : N°2610 déposé le 26/07/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Troyes (1001)
Numéro de gestion : 1994B00089
Dépôt : N°2610 déposé le 26/07/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Troyes (1001)
Numéro de gestion : 1994B00089
Dépôt : N°2620 déposé le 23/07/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Troyes (1001)
Numéro de gestion : 1994B00089
Dépôt : N°2620 déposé le 23/07/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/08/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Troyes (1001)
Numéro de gestion : 1994B00089
Dépôt : N°797 déposé le 02/04/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/08/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Troyes (1001)
Numéro de gestion : 1994B00089
Dépôt : N°797 déposé le 02/04/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/08/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Troyes (1001)
Numéro de gestion : 1994B00089
Dépôt : N°912 déposé le 15/04/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
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Etat : Bilan déposé au greffe
31/08/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Troyes (1001)
Numéro de gestion : 1994B00089
Dépôt : N°912 déposé le 15/04/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/08/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Troyes (1001)
Numéro de gestion : 1994B00089
Dépôt : N°959 déposé le 17/04/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/08/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Troyes (1001)
Numéro de gestion : 1994B00089
Dépôt : N°959 déposé le 17/04/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/08/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Troyes (1001)
Numéro de gestion : 1994B00089
Dépôt : N°819 déposé le 24/05/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/08/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Troyes (1001)
Numéro de gestion : 1994B00089
Dépôt : N°819 déposé le 24/05/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/08/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Troyes (1001)
Numéro de gestion : 1994B00089
Dépôt : N°1118 déposé le 25/05/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/08/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Troyes (1001)
Numéro de gestion : 1994B00089
Dépôt : N°1118 déposé le 25/05/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Troyes (1001)
Numéro de gestion : 1994B00089
Dépôt : N°770 déposé le 14/04/2004
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Troyes (1001)
Numéro de gestion : 1994B00089
Dépôt : N°770 déposé le 14/04/2004
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Troyes (1001)
Numéro de gestion : 1994B00089
Dépôt : N°1900 déposé le 28/07/2003
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Troyes (1001)
Numéro de gestion : 1994B00089
Dépôt : N°1900 déposé le 28/07/2003
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2001 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Troyes (1001)
Numéro de gestion : 1994B00089
Dépôt : N°1014 déposé le 29/05/2002
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2001 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Troyes (1001)
Numéro de gestion : 1994B00089
Dépôt : N°1014 déposé le 29/05/2002
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2001 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Troyes (1001)
Numéro de gestion : 1994B00089
Dépôt : N°2625 déposé le 18/10/2001
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2001 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Troyes (1001)
Numéro de gestion : 1994B00089
Dépôt : N°2625 déposé le 18/10/2001
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2000 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Troyes (1001)
Numéro de gestion : 1994B00089
Dépôt : N°2876 déposé le 27/11/2000
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2000 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Troyes (1001)
Numéro de gestion : 1994B00089
Dépôt : N°2876 déposé le 27/11/2000
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/1999 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Troyes (1001)
Numéro de gestion : 1994B00089
Dépôt : N°2504 déposé le 05/10/1999
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/1999 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Troyes (1001)
Numéro de gestion : 1994B00089
Dépôt : N°2504 déposé le 05/10/1999
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/1998 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Troyes (1001)
Numéro de gestion : 1994B00089
Dépôt : N°1742 déposé le 04/08/1998
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/1998 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Troyes (1001)
Numéro de gestion : 1994B00089
Dépôt : N°1742 déposé le 04/08/1998
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/1997 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Troyes (1001)
Numéro de gestion : 1994B00089
Dépôt : N°2310 déposé le 28/10/1997
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/1997 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Troyes (1001)
Numéro de gestion : 1994B00089
Dépôt : N°2310 déposé le 28/10/1997
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/1996 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Troyes (1001)
Numéro de gestion : 1994B00089
Dépôt : N°2296 déposé le 21/10/1996
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/1996 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Troyes (1001)
Numéro de gestion : 1994B00089
Dépôt : N°2296 déposé le 21/10/1996
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/1995 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Troyes (1001)
Numéro de gestion : 1994B00089
Dépôt : N°2205 déposé le 03/10/1995
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/1995 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Troyes (1001)
Numéro de gestion : 1994B00089
Dépôt : N°2205 déposé le 03/10/1995
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Comptes annuels :
31/12/2021 : Compte annuel complet
Greffe : TROYES (1001)
Numéro de dépôt : 3621 du 22/07/2022
Numéro de gestion : 1994B00089
Code activité : 8730A : Hébergement médico-social et social (NAFRev2 : 87)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires15 34315 3431 498
AHFonds commercial313 428313 428313 428
ANTerrains36 14419 48216 66217 380
APConstructions657 238357 966299 272360 212
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels141 731116 66325 06821 688
ATAutres immobilisations corporelles226 363132 88093 484107 059
BFPrêts7 1657 1653 552
BHAutres immobilisations financières1 5901 5901 590
BJTOTAL (I)1 399 002642 333756 669826 406
BLMatières premières, approvisionnements2 8232 8232 134
BVAvances et acomptes versés sur commandes332
BXClients et comptes rattachés28 10413 44714 65721 611
BZAutres créances348 209348 209197 592
CFDisponibilités303 585303 58580 730
CHCharges constatées d’avance3 4033 4034 838
CJTOTAL (II)686 12413 447672 677307 238
COTOTAL GENERAL (0 à V)2 085 127655 7801 429 3461 133 644
CPParts à moins d’un an8 755
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel37 00037 000
DDRéserve légale (1)3 7003 700
DGAutres réserves380 863105 705
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)299 307275 158
DJSubventions d’investissement48 31956 372
DLTOTAL (I)769 189477 935
DPProvisions pour risques41 43242 200
DRTOTAL (III)41 43242 200
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)17 33671 199
DWAvances et acomptes reçus sur commandes en cours5 7926 924
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés209 661183 451
DYDettes fiscales et sociales261 214230 459
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés14 41414 414
EAAutres dettes110 308107 063
ECTOTAL (IV)618 725613 509
EETOTAL GENERAL (I à V)1 429 3461 133 644
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an612 933589 396
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.2333 951
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services2 263 4892 263 4892 297 460
FJChiffres d’affaires nets2 263 4892 263 4892 297 460
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges26 07235 563
FQAutres produits1110
FRTotal des produits d’exploitation (I)2 289 5732 333 033
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)897855
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements87 72379 355
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)-6891 819
FWAutres achats et charges externes614 733649 402
FXImpôts, taxes et versements assimilés62 24747 179
FYSalaires et traitements813 248807 319
FZCharges sociales260 433266 301
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements94 05193 117
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions9 8183 629
GEAutres charges173
GFTotal des charges d’exploitation (II)1 942 4781 948 979
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)347 094384 054
GLAutres intérêts et produits assimilés2 862-411
GPTotal des produits financiers (V)2 862-411
GRIntérêts et charges assimilées5 0233 656
GUTotal des charges financières (VI)5 0233 656
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-2 161-4 067
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)344 933379 986
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion75 3782 952
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital8 0538 053
HDTotal des produits exceptionnels (VII)83 43111 005
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion704
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital379471
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)1 083471
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)82 34810 534
HKImpôts sur les bénéfices (X)127 974115 362
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)2 375 8652 343 626
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)2 076 5582 068 468
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)299 307275 158
A1Renvois : Transfert de charges25 30431 566
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles13 8441 49815 342
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles543 89592 5529 458626 990
0NAMORTISSEMENTS Total Général557 74094 0519 458642 333
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
4AProvisions pour litiges3 000
5VAutres provisions pour risques et charges38 432
5ZTotal Provisions pour risques et charges42 20076741 432
6TSur comptes clients3 6289 81813 446
7BTotal Provisions pour dépréciation3 6289 81813 446
7CTOTAL GENERAL45 8289 81876754 879
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation9 818767
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UPPrêts7 1657 165
UTAutres immobilisations financières1 5901 590
VAClients douteux ou litigieux13 939
UXAutres créances clients14 164
VBT. V. A.88 682
VPDivers3 100
VCGroupe et associés242 471
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)13 954
VSCharges constatées d’avance3 403
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES388 471388 471
VGEmprunts à 1 an maximum à l’origine233233
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine17 10217 102
8BFournisseurs et comptes rattaché209 661209 661
8CPersonnel et comptes rattachés84 70484 704
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux99 28699 286
8EImpôts sur les bénéfices62 54462 544
VQAutres impôts, taxes et assimilés14 67814 678
8JDettes sur immobilisations et comptes rattachés14 41314 413
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)110 308110 308
VYTOTAL – ETAT DES DETTES612 932612 932
VKEmprunts remboursés en cours d’exercice50 058
31/12/2020 : Compte annuel complet
Greffe : TROYES (1001)
Numéro de dépôt : 3721 du 19/07/2021
Numéro de gestion : 1994B00089
Code activité : 8730A : Hébergement médico-social et social (NAFRev2 : 87)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires15 34315 3431 498
AHFonds commercial313 428313 428313 428
ANTerrains36 14419 48216 66217 380
APConstructions657 238357 966299 272360 212
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels141 731116 66325 06821 688
ATAutres immobilisations corporelles226 363132 88093 484107 059
BFPrêts7 1657 1653 552
BHAutres immobilisations financières1 5901 5901 590
BJTOTAL (I)1 399 002642 333756 669826 406
BLMatières premières, approvisionnements2 8232 8232 134
BVAvances et acomptes versés sur commandes332
BXClients et comptes rattachés28 10413 44714 65721 611
BZAutres créances348 209348 209197 592
CFDisponibilités303 585303 58580 730
CHCharges constatées d’avance3 4033 4034 838
CJTOTAL (II)686 12413 447672 677307 238
COTOTAL GENERAL (0 à V)2 085 127655 7801 429 3461 133 644
CPParts à moins d’un an8 755
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel37 00037 000
DDRéserve légale (1)3 7003 700
DGAutres réserves380 863105 705
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)299 307275 158
DJSubventions d’investissement48 31956 372
DLTOTAL (I)769 189477 935
DPProvisions pour risques41 43242 200
DRTOTAL (III)41 43242 200
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)17 33671 199
DWAvances et acomptes reçus sur commandes en cours5 7926 924
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés209 661183 451
DYDettes fiscales et sociales261 214230 459
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés14 41414 414
EAAutres dettes110 308107 063
ECTOTAL (IV)618 725613 509
EETOTAL GENERAL (I à V)1 429 3461 133 644
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an612 933589 396
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.2333 951
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services2 263 4892 263 4892 297 460
FJChiffres d’affaires nets2 263 4892 263 4892 297 460
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges26 07235 563
FQAutres produits1110
FRTotal des produits d’exploitation (I)2 289 5732 333 033
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)897855
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements87 72379 355
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)-6891 819
FWAutres achats et charges externes614 733649 402
FXImpôts, taxes et versements assimilés62 24747 179
FYSalaires et traitements813 248807 319
FZCharges sociales260 433266 301
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements94 05193 117
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions9 8183 629
GEAutres charges173
GFTotal des charges d’exploitation (II)1 942 4781 948 979
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)347 094384 054
GLAutres intérêts et produits assimilés2 862-411
GPTotal des produits financiers (V)2 862-411
GRIntérêts et charges assimilées5 0233 656
GUTotal des charges financières (VI)5 0233 656
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-2 161-4 067
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)344 933379 986
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion75 3782 952
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital8 0538 053
HDTotal des produits exceptionnels (VII)83 43111 005
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion704
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital379471
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)1 083471
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)82 34810 534
HKImpôts sur les bénéfices (X)127 974115 362
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)2 375 8652 343 626
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)2 076 5582 068 468
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)299 307275 158
A1Renvois : Transfert de charges25 30431 566
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles13 8441 49815 342
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles543 89592 5529 458626 990
0NAMORTISSEMENTS Total Général557 74094 0519 458642 333
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
4AProvisions pour litiges3 000
5VAutres provisions pour risques et charges38 432
5ZTotal Provisions pour risques et charges42 20076741 432
6TSur comptes clients3 6289 81813 446
7BTotal Provisions pour dépréciation3 6289 81813 446
7CTOTAL GENERAL45 8289 81876754 879
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation9 818767
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UPPrêts7 1657 165
UTAutres immobilisations financières1 5901 590
VAClients douteux ou litigieux13 939
UXAutres créances clients14 164
VBT. V. A.88 682
VPDivers3 100
VCGroupe et associés242 471
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)13 954
VSCharges constatées d’avance3 403
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES388 471388 471
VGEmprunts à 1 an maximum à l’origine233233
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine17 10217 102
8BFournisseurs et comptes rattaché209 661209 661
8CPersonnel et comptes rattachés84 70484 704
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux99 28699 286
8EImpôts sur les bénéfices62 54462 544
VQAutres impôts, taxes et assimilés14 67814 678
8JDettes sur immobilisations et comptes rattachés14 41314 413
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)110 308110 308
VYTOTAL – ETAT DES DETTES612 932612 932
VKEmprunts remboursés en cours d’exercice50 058
31/12/2019 : Compte annuel simplifié
Greffe : TROYES (1001)
Numéro de dépôt : 2303 du 21/07/2020
Numéro de gestion : 1994B00089
Code activité : 00000 : Particuliers (NAFRev2 : 00)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2019
Clôture de l'exercice précédent : le N.C            
Conditions de saisie : Comptes annuels non saisis – PDF non conforme et non analysable. (24)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
CodeLibellé du posteMontant brut NAmortissement année NNet année NNet année N-1
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
CodeLibellé du posteMontant année N
CodeLibellé du posteMontant année N
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
CodeLibellé du poste
CodeLibellé du poste
CodeLibellé du poste
CodeLibellé du poste
31/12/2019 : Compte annuel complet
Greffe : TROYES (1001)
Numéro de dépôt : 2303 du 21/07/2020
Numéro de gestion : 1994B00089
Code activité : 8730A : Hébergement médico-social et social (NAFRev2 : 87)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires15 34315 3431 498
AHFonds commercial313 428313 428313 428
ANTerrains36 14419 48216 66217 380
APConstructions657 238357 966299 272360 212
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels141 731116 66325 06821 688
ATAutres immobilisations corporelles226 363132 88093 484107 059
BFPrêts7 1657 1653 552
BHAutres immobilisations financières1 5901 5901 590
BJTOTAL (I)1 399 002642 333756 669826 406
BLMatières premières, approvisionnements2 8232 8232 134
BVAvances et acomptes versés sur commandes332
BXClients et comptes rattachés28 10413 44714 65721 611
BZAutres créances348 209348 209197 592
CFDisponibilités303 585303 58580 730
CHCharges constatées d’avance3 4033 4034 838
CJTOTAL (II)686 12413 447672 677307 238
COTOTAL GENERAL (0 à V)2 085 127655 7801 429 3461 133 644
CPParts à moins d’un an8 755
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel37 00037 000
DDRéserve légale (1)3 7003 700
DGAutres réserves380 863105 705
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)299 307275 158
DJSubventions d’investissement48 31956 372
DLTOTAL (I)769 189477 935
DPProvisions pour risques41 43242 200
DRTOTAL (III)41 43242 200
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)17 33671 199
DWAvances et acomptes reçus sur commandes en cours5 7926 924
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés209 661183 451
DYDettes fiscales et sociales261 214230 459
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés14 41414 414
EAAutres dettes110 308107 063
ECTOTAL (IV)618 725613 509
EETOTAL GENERAL (I à V)1 429 3461 133 644
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an612 933589 396
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.2333 951
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services2 263 4892 263 4892 297 460
FJChiffres d’affaires nets2 263 4892 263 4892 297 460
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges26 07235 563
FQAutres produits1110
FRTotal des produits d’exploitation (I)2 289 5732 333 033
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)897855
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements87 72379 355
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)-6891 819
FWAutres achats et charges externes614 733649 402
FXImpôts, taxes et versements assimilés62 24747 179
FYSalaires et traitements813 248807 319
FZCharges sociales260 433266 301
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements94 05193 117
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions9 8183 629
GEAutres charges173
GFTotal des charges d’exploitation (II)1 942 4781 948 979
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)347 094384 054
GLAutres intérêts et produits assimilés2 862-411
GPTotal des produits financiers (V)2 862-411
GRIntérêts et charges assimilées5 0233 656
GUTotal des charges financières (VI)5 0233 656
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-2 161-4 067
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)344 933379 986
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion75 3782 952
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital8 0538 053
HDTotal des produits exceptionnels (VII)83 43111 005
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion704
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital379471
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)1 083471
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)82 34810 534
HKImpôts sur les bénéfices (X)127 974115 362
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)2 375 8652 343 626
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)2 076 5582 068 468
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)299 307275 158
A1Renvois : Transfert de charges25 30431 566
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles13 8441 49815 342
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles543 89592 5529 458626 990
0NAMORTISSEMENTS Total Général557 74094 0519 458642 333
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
4AProvisions pour litiges3 000
5VAutres provisions pour risques et charges38 432
5ZTotal Provisions pour risques et charges42 20076741 432
6TSur comptes clients3 6289 81813 446
7BTotal Provisions pour dépréciation3 6289 81813 446
7CTOTAL GENERAL45 8289 81876754 879
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation9 818767
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UPPrêts7 1657 165
UTAutres immobilisations financières1 5901 590
VAClients douteux ou litigieux13 939
UXAutres créances clients14 164
VBT. V. A.88 682
VPDivers3 100
VCGroupe et associés242 471
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)13 954
VSCharges constatées d’avance3 403
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES388 471388 471
VGEmprunts à 1 an maximum à l’origine233233
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine17 10217 102
8BFournisseurs et comptes rattaché209 661209 661
8CPersonnel et comptes rattachés84 70484 704
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux99 28699 286
8EImpôts sur les bénéfices62 54462 544
VQAutres impôts, taxes et assimilés14 67814 678
8JDettes sur immobilisations et comptes rattachés14 41314 413
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)110 308110 308
VYTOTAL – ETAT DES DETTES612 932612 932
VKEmprunts remboursés en cours d’exercice50 058
31/12/2018 : Compte annuel complet
Greffe : TROYES (1001)
Numéro de dépôt : 4191 du 10/09/2019
Numéro de gestion : 1994B00089
Code activité : 8730A : Hébergement médico-social et social (NAFRev2 : 87)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires15 34315 3431 498
AHFonds commercial313 428313 428313 428
ANTerrains36 14419 48216 66217 380
APConstructions657 238357 966299 272360 212
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels141 731116 66325 06821 688
ATAutres immobilisations corporelles226 363132 88093 484107 059
BFPrêts7 1657 1653 552
BHAutres immobilisations financières1 5901 5901 590
BJTOTAL (I)1 399 002642 333756 669826 406
BLMatières premières, approvisionnements2 8232 8232 134
BVAvances et acomptes versés sur commandes332
BXClients et comptes rattachés28 10413 44714 65721 611
BZAutres créances348 209348 209197 592
CFDisponibilités303 585303 58580 730
CHCharges constatées d’avance3 4033 4034 838
CJTOTAL (II)686 12413 447672 677307 238
COTOTAL GENERAL (0 à V)2 085 127655 7801 429 3461 133 644
CPParts à moins d’un an8 755
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel37 00037 000
DDRéserve légale (1)3 7003 700
DGAutres réserves380 863105 705
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)299 307275 158
DJSubventions d’investissement48 31956 372
DLTOTAL (I)769 189477 935
DPProvisions pour risques41 43242 200
DRTOTAL (III)41 43242 200
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)17 33671 199
DWAvances et acomptes reçus sur commandes en cours5 7926 924
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés209 661183 451
DYDettes fiscales et sociales261 214230 459
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés14 41414 414
EAAutres dettes110 308107 063
ECTOTAL (IV)618 725613 509
EETOTAL GENERAL (I à V)1 429 3461 133 644
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an612 933589 396
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.2333 951
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services2 263 4892 263 4892 297 460
FJChiffres d’affaires nets2 263 4892 263 4892 297 460
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges26 07235 563
FQAutres produits1110
FRTotal des produits d’exploitation (I)2 289 5732 333 033
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)897855
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements87 72379 355
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)-6891 819
FWAutres achats et charges externes614 733649 402
FXImpôts, taxes et versements assimilés62 24747 179
FYSalaires et traitements813 248807 319
FZCharges sociales260 433266 301
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements94 05193 117
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions9 8183 629
GEAutres charges173
GFTotal des charges d’exploitation (II)1 942 4781 948 979
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)347 094384 054
GLAutres intérêts et produits assimilés2 862-411
GPTotal des produits financiers (V)2 862-411
GRIntérêts et charges assimilées5 0233 656
GUTotal des charges financières (VI)5 0233 656
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-2 161-4 067
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)344 933379 986
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion75 3782 952
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital8 0538 053
HDTotal des produits exceptionnels (VII)83 43111 005
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion704
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital379471
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)1 083471
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)82 34810 534
HKImpôts sur les bénéfices (X)127 974115 362
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)2 375 8652 343 626
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)2 076 5582 068 468
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)299 307275 158
A1Renvois : Transfert de charges25 30431 566
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles13 8441 49815 342
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles543 89592 5529 458626 990
0NAMORTISSEMENTS Total Général557 74094 0519 458642 333
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
4AProvisions pour litiges3 000
5VAutres provisions pour risques et charges38 432
5ZTotal Provisions pour risques et charges42 20076741 432
6TSur comptes clients3 6289 81813 446
7BTotal Provisions pour dépréciation3 6289 81813 446
7CTOTAL GENERAL45 8289 81876754 879
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation9 818767
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UPPrêts7 1657 165
UTAutres immobilisations financières1 5901 590
VAClients douteux ou litigieux13 939
UXAutres créances clients14 164
VBT. V. A.88 682
VPDivers3 100
VCGroupe et associés242 471
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)13 954
VSCharges constatées d’avance3 403
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES388 471388 471
VGEmprunts à 1 an maximum à l’origine233233
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine17 10217 102
8BFournisseurs et comptes rattaché209 661209 661
8CPersonnel et comptes rattachés84 70484 704
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux99 28699 286
8EImpôts sur les bénéfices62 54462 544
VQAutres impôts, taxes et assimilés14 67814 678
8JDettes sur immobilisations et comptes rattachés14 41314 413
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)110 308110 308
VYTOTAL – ETAT DES DETTES612 932612 932
VKEmprunts remboursés en cours d’exercice50 058
31/12/2017 : Compte annuel complet
Greffe : TROYES (1001)
Numéro de dépôt : 3704 du 04/09/2018
Numéro de gestion : 1994B00089
Code activité : 8730A : Hébergement médico-social et social (NAFRev2 : 87)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires15 34315 3431 498
AHFonds commercial313 428313 428313 428
ANTerrains36 14419 48216 66217 380
APConstructions657 238357 966299 272360 212
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels141 731116 66325 06821 688
ATAutres immobilisations corporelles226 363132 88093 484107 059
BFPrêts7 1657 1653 552
BHAutres immobilisations financières1 5901 5901 590
BJTOTAL (I)1 399 002642 333756 669826 406
BLMatières premières, approvisionnements2 8232 8232 134
BVAvances et acomptes versés sur commandes332
BXClients et comptes rattachés28 10413 44714 65721 611
BZAutres créances348 209348 209197 592
CFDisponibilités303 585303 58580 730
CHCharges constatées d’avance3 4033 4034 838
CJTOTAL (II)686 12413 447672 677307 238
COTOTAL GENERAL (0 à V)2 085 127655 7801 429 3461 133 644
CPParts à moins d’un an8 755
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel37 00037 000
DDRéserve légale (1)3 7003 700
DGAutres réserves380 863105 705
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)299 307275 158
DJSubventions d’investissement48 31956 372
DLTOTAL (I)769 189477 935
DPProvisions pour risques41 43242 200
DRTOTAL (III)41 43242 200
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)17 33671 199
DWAvances et acomptes reçus sur commandes en cours5 7926 924
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés209 661183 451
DYDettes fiscales et sociales261 214230 459
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés14 41414 414
EAAutres dettes110 308107 063
ECTOTAL (IV)618 725613 509
EETOTAL GENERAL (I à V)1 429 3461 133 644
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an612 933589 396
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.2333 951
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services2 263 4892 263 4892 297 460
FJChiffres d’affaires nets2 263 4892 263 4892 297 460
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges26 07235 563
FQAutres produits1110
FRTotal des produits d’exploitation (I)2 289 5732 333 033
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)897855
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements87 72379 355
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)-6891 819
FWAutres achats et charges externes614 733649 402
FXImpôts, taxes et versements assimilés62 24747 179
FYSalaires et traitements813 248807 319
FZCharges sociales260 433266 301
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements94 05193 117
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions9 8183 629
GEAutres charges173
GFTotal des charges d’exploitation (II)1 942 4781 948 979
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)347 094384 054
GLAutres intérêts et produits assimilés2 862-411
GPTotal des produits financiers (V)2 862-411
GRIntérêts et charges assimilées5 0233 656
GUTotal des charges financières (VI)5 0233 656
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-2 161-4 067
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)344 933379 986
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion75 3782 952
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital8 0538 053
HDTotal des produits exceptionnels (VII)83 43111 005
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion704
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital379471
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)1 083471
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)82 34810 534
HKImpôts sur les bénéfices (X)127 974115 362
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)2 375 8652 343 626
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)2 076 5582 068 468
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)299 307275 158
A1Renvois : Transfert de charges25 30431 566
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles13 8441 49815 342
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles543 89592 5529 458626 990
0NAMORTISSEMENTS Total Général557 74094 0519 458642 333
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
4AProvisions pour litiges3 000
5VAutres provisions pour risques et charges38 432
5ZTotal Provisions pour risques et charges42 20076741 432
6TSur comptes clients3 6289 81813 446
7BTotal Provisions pour dépréciation3 6289 81813 446
7CTOTAL GENERAL45 8289 81876754 879
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation9 818767
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UPPrêts7 1657 165
UTAutres immobilisations financières1 5901 590
VAClients douteux ou litigieux13 939
UXAutres créances clients14 164
VBT. V. A.88 682
VPDivers3 100
VCGroupe et associés242 471
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)13 954
VSCharges constatées d’avance3 403
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES388 471388 471
VGEmprunts à 1 an maximum à l’origine233233
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine17 10217 102
8BFournisseurs et comptes rattaché209 661209 661
8CPersonnel et comptes rattachés84 70484 704
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux99 28699 286
8EImpôts sur les bénéfices62 54462 544
VQAutres impôts, taxes et assimilés14 67814 678
8JDettes sur immobilisations et comptes rattachés14 41314 413
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)110 308110 308
VYTOTAL – ETAT DES DETTES612 932612 932
VKEmprunts remboursés en cours d’exercice50 058
31/12/2016 : Compte annuel complet
Greffe : TROYES (1001)
Numéro de dépôt : 3796 du 04/09/2017
Numéro de gestion : 1994B00089
Code activité : 8730A : Hébergement médico-social et social (NAFRev2 : 87)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2015, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires15 34315 3431 498
AHFonds commercial313 428313 428313 428
ANTerrains36 14419 48216 66217 380
APConstructions657 238357 966299 272360 212
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels141 731116 66325 06821 688
ATAutres immobilisations corporelles226 363132 88093 484107 059
BFPrêts7 1657 1653 552
BHAutres immobilisations financières1 5901 5901 590
BJTOTAL (I)1 399 002642 333756 669826 406
BLMatières premières, approvisionnements2 8232 8232 134
BVAvances et acomptes versés sur commandes332
BXClients et comptes rattachés28 10413 44714 65721 611
BZAutres créances348 209348 209197 592
CFDisponibilités303 585303 58580 730
CHCharges constatées d’avance3 4033 4034 838
CJTOTAL (II)686 12413 447672 677307 238
COTOTAL GENERAL (0 à V)2 085 127655 7801 429 3461 133 644
CPParts à moins d’un an8 755
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel37 00037 000
DDRéserve légale (1)3 7003 700
DGAutres réserves380 863105 705
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)299 307275 158
DJSubventions d’investissement48 31956 372
DLTOTAL (I)769 189477 935
DPProvisions pour risques41 43242 200
DRTOTAL (III)41 43242 200
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)17 33671 199
DWAvances et acomptes reçus sur commandes en cours5 7926 924
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés209 661183 451
DYDettes fiscales et sociales261 214230 459
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés14 41414 414
EAAutres dettes110 308107 063
ECTOTAL (IV)618 725613 509
EETOTAL GENERAL (I à V)1 429 3461 133 644
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an612 933589 396
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.2333 951
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services2 263 4892 263 4892 297 460
FJChiffres d’affaires nets2 263 4892 263 4892 297 460
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges26 07235 563
FQAutres produits1110
FRTotal des produits d’exploitation (I)2 289 5732 333 033
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)897855
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements87 72379 355
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)-6891 819
FWAutres achats et charges externes614 733649 402
FXImpôts, taxes et versements assimilés62 24747 179
FYSalaires et traitements813 248807 319
FZCharges sociales260 433266 301
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements94 05193 117
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions9 8183 629
GEAutres charges173
GFTotal des charges d’exploitation (II)1 942 4781 948 979
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)347 094384 054
GLAutres intérêts et produits assimilés2 862-411
GPTotal des produits financiers (V)2 862-411
GRIntérêts et charges assimilées5 0233 656
GUTotal des charges financières (VI)5 0233 656
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-2 161-4 067
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)344 933379 986
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion75 3782 952
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital8 0538 053
HDTotal des produits exceptionnels (VII)83 43111 005
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion704
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital379471
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)1 083471
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)82 34810 534
HKImpôts sur les bénéfices (X)127 974115 362
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)2 375 8652 343 626
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)2 076 5582 068 468
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)299 307275 158
A1Renvois : Transfert de charges25 30431 566
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles13 8441 49815 342
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles543 89592 5529 458626 990
0NAMORTISSEMENTS Total Général557 74094 0519 458642 333
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
4AProvisions pour litiges3 000
5VAutres provisions pour risques et charges38 432
5ZTotal Provisions pour risques et charges42 20076741 432
6TSur comptes clients3 6289 81813 446
7BTotal Provisions pour dépréciation3 6289 81813 446
7CTOTAL GENERAL45 8289 81876754 879
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation9 818767
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UPPrêts7 1657 165
UTAutres immobilisations financières1 5901 590
VAClients douteux ou litigieux13 939
UXAutres créances clients14 164
VBT. V. A.88 682
VPDivers3 100
VCGroupe et associés242 471
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)13 954
VSCharges constatées d’avance3 403
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES388 471388 471
VGEmprunts à 1 an maximum à l’origine233233
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine17 10217 102
8BFournisseurs et comptes rattaché209 661209 661
8CPersonnel et comptes rattachés84 70484 704
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux99 28699 286
8EImpôts sur les bénéfices62 54462 544
VQAutres impôts, taxes et assimilés14 67814 678
8JDettes sur immobilisations et comptes rattachés14 41314 413
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)110 308110 308
VYTOTAL – ETAT DES DETTES612 932612 932
VKEmprunts remboursés en cours d’exercice50 058

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