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de La Salle

RESIDENCE DE L AGE D OR

Entreprise
Informations de l'établissement :
Date de création : 26/06/1992
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 38786714600012 / Siren : 387867146 / NIC : 00012
N° de TVA : FR 23 387867146
Effectif en 2021 : 20 à 49 salariés
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 30/11/2023
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section Q : SANTÉ HUMAINE ET ACTION SOCIALE
Cette section comprend les activités liées à la santé humaine et à l’action sociale. Elle englobe un vaste éventail d’activités, allant des soins assurés par des professionnels de la santé dans des établissements hospitaliers et d’autres structures médicales à des activités d’action sociale peu ou pas médicalisées, en passant par des activi- tés d’hébergement médico-social à composante sanitaire plus ou moins importante.
87 : Hébergement médico-social et social
Cette division comprend l’hébergement médicalisé et l’hébergement social de personnes en difficulté : l’héberge- ment peut être associé à des services médicaux, des services de surveillance ou d’autres services d’assistance aux malades. Les installations représentent une part importante du processus de production et les soins dispen- sés combinent des services médicaux et sociaux, le volet médical se composant dans une large mesure de soins infirmiers. Cette division ne comprend pas :
- hébergement, assorti de soins médicaux, avec médecin à demeure (cf. 86.10Z)
87.1 : Hébergement médicalisé
87.10 : Hébergement médicalisé
87.10A : Hébergement médicalisé pour personnes âgées


Cette sous-classe comprend :
- l’accueil et l’hébergement, assortis de soins médicaux, sans médecin à demeure, de personnes âgées dans des établissements de moyen et long séjour, des centres de convalescence, des maisons de repos, etc. • par exemple, services fournis par les établissements suivants : établissement d’hébergement pour personnes âgées dépendantes (EHPAD), maison de retraite

Cette sous-classe ne comprend pas :
- les services à domicile fournis par des professionnels de santé (cf. 86)
- les activités des résidences pour personnes âgées sans soins médicaux ou dispensant des soins médicaux limités (cf. 87.30A) Produits associés : 87.10.10p
Coordonnées de l'établissement :
RESIDENCE DE L AGE D OR
Adresse :
ANGLE RUE PIERRE EVRAT ET
21 Rue DU MARECHAL FOCH

88100 SAINT-DIE-DES-VOSGES

Adresse secondaire :
Rue DU MARECHAL FOCH
88100 SAINT-DIE-DES-VOSGES
Historique de l'établissement :
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Hébergement médicalisé pour personnes âgées (NAFRev2 : 87.10A)
25/12/1995 : caractère employeur
Caractère employeur : Oui
25/12/1992 : activité principale
Activité principale : Accueil des personnes âgées (NAF1993 : 85.3D)
Informations de l'unité légale :
Date de création : 26/06/1992
Dénomination : RESIDENCE DE L AGE D OR
Activité principale : Hébergement médicalisé pour personnes âgées (NAFRev2 : 87.10A)
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
Catégorie d'entreprise en 2021 : entreprise de taille intermédiaire
Caractère employeur : Non
Effectif en 2021 : 20 à 49 salariés
Economie sociale et solidaire : Non
Publications au Bodacc :
06/07/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°18326
NOJO : 8801MYG19187900
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EPINAL (88)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2022

Numéro d'identification : RCS Epinal 387 867 146
Dénomination : RESIDENCE DE L'AGE D'OR
Forme juridique : Société par actions simplifiée
27/11/2022 : Modifications générales

Annonce N°2896
NOJO : 008801MYG183928
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EPINAL (88)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration.

Numéro d'identification : RCS Epinal 387 867 146
Dénomination : RESIDENCE DE L'AGE D'OR
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : IMBERT François, Jean, Georges
22/07/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°10643
NOJO : 8801MYG17901500
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EPINAL (88)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2021

Numéro d'identification : RCS Epinal 387 867 146
Dénomination : RESIDENCE DE L'AGE D'OR
Forme juridique : Société par actions simplifiée
07/07/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5637
NOJO : 8801MYG16280000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EPINAL (88)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2020

Numéro d'identification : RCS Epinal 387 867 146
Dénomination : RESIDENCE DE L'AGE D'OR
Forme juridique : Société par actions simplifiée
18/09/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2684
NOJO : 880115654400000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EPINAL (88)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2019

Numéro d'identification : RCS Epinal 387 867 146
Dénomination : RESIDENCE DE L'AGE D'OR
Forme juridique : Société par actions simplifiée
25/07/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°9753
NOJO : 880114252900000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EPINAL (88)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2018

Numéro d'identification : RCS Epinal 387 867 146
Dénomination : RESIDENCE DE L'AGE D'OR
Forme juridique : Société par actions simplifiée
25/07/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°9381
NOJO : 880112907500000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EPINAL (88)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2017

Numéro d'identification : RCS Epinal 387 867 146
Dénomination : RESIDENCE DE L'AGE D'OR
Forme juridique : Société par actions simplifiée
06/07/2018 : Modifications générales

Annonce N°1357
NOJO : 000008801127920
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EPINAL (88)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Epinal 387 867 146
Dénomination : RESIDENCE DE L'AGE D'OR
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : IMBERT François, Jean, Georges ; Commissaire aux comptes titulaire : AUDIT ALP'PROVENCE (SARL) ; Commissaire aux comptes suppléant : CABINET DUPORT (SARL)
13/07/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6167
NOJO : 880111586800000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EPINAL (88)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2016

Numéro d'identification : RCS Epinal 387 867 146
Dénomination : RESIDENCE DE L'AGE D'OR
Forme juridique : Société par actions simplifiée
22/02/2017 : Modifications générales

Annonce N°3002
NOJO : 000008801111599
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EPINAL (88)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Epinal 387 867 146
Dénomination : RESIDENCE DE L'AGE D'OR
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : PETRY Jean-Michel, Marie, Casimir ; Directeur général : PETRY Bertrand, Georges, Marie ; Commissaire aux comptes titulaire : AUDIT ALP'PROVENCE (SARL) ; Commissaire aux comptes suppléant : CABINET DUPORT (SARL)
11/08/2016 : Modifications générales

Annonce N°1711
NOJO : BXB162220014055
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ÉPINAL (88)
Descriptif : Modification survenue sur la forme juridique, l'administration

Numéro d'identification : RCS Epinal 387 867 146
Dénomination : RESIDENCE DE L'AGE D'OR
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : PETRY Jean-Michel, Marie, Casimir Commissaire aux comptes titulaire : AUDIT ALP'PROVENCE (SARL) Commissaire aux comptes suppléant : CABINET DUPORT (SARL)
13/07/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°9602
NOJO : 880110375900000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EPINAL (88)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2015

Numéro d'identification : RCS Epinal 387 867 146
Dénomination : RESIDENCE DE L'AGE D'OR
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
18/07/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6936
NOJO : 880191932000000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EPINAL (88)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2014

Numéro d'identification : RCS Epinal 387 867 146
Dénomination : RESIDENCE DE L'AGE D'OR
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
16/07/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°9866
NOJO : 880179972000000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EPINAL (88)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2013

Numéro d'identification : RCS Epinal 387 867 146
Dénomination : RESIDENCE DE L'AGE D'OR
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
22/07/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°13163
NOJO : BXC13184005624H
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ÉPINAL (88)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2012

Numéro d'identification : RCS Epinal 387 867 146
Dénomination : RESIDENCE DE L'AGE D'OR
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
27/07/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°12498
NOJO : BXC12200007697N
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ÉPINAL (88)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2011

Numéro d'identification : RCS Epinal 387 867 146
Dénomination : RESIDENCE DE L'AGE D'OR
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
20/08/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°14566
NOJO : BXC112130266386
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ÉPINAL (88)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2010

Numéro d'identification : RCS Epinal 387 867 146
Dénomination : RESIDENCE DE L'AGE D'OR
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
12/07/2010 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°10942
NOJO : BXC10180004411K
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ÉPINAL (88)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2009

Numéro d'identification : RCS Epinal 387 867 146
Dénomination : RESIDENCE DE L'AGE D'OR
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
Angle rue Pierre Evrat Et rue du Maréchal Foch
88100 Saint-die-des-Vosges
30/07/2009 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°12411
NOJO : BXC08202005166O
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EPINAL (88)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2008

Numéro d'identification : RCS Epinal 387 867 146
Dénomination : RESIDENCE DE L'AGE D'OR
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
Angle rue Pierre Evrat Et rue du Maréchal Foch,
88100 Saint-die-des-Vosges
14/08/2008 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°9739
NOJO : BXC08219008945K
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-DIE (88)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2007

Numéro d'identification : RCS Saint-Dié 387 867 146
Dénomination : RESIDENCE DE L'AGE D'OR
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
Angle rue Pierre Evrat Et rue du Maréchal Foch,
88100 Saint-Dié-des-Vosges
06/07/2008 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°11488
NOJO : BXC08183007572B
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-DIE (88)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2006

Numéro d'identification : RCS Saint-Dié 387 867 146
Dénomination : RESIDENCE DE L'AGE D'OR
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
Angle rue Pierre Evrat Et rue du Maréchal Foch,
88100 Saint-Dié-des-Vosges
Historique de l'unité légale :
25/05/2018 : économie sociale et solidaire, caractère employeur
Economie sociale et solidaire : OuiCaractère employeur : Non
22/06/2016 : catégorie juridique
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Hébergement médicalisé pour personnes âgées (NAFRev2 : 87.10A)
25/12/1992 : activité principale
Activité principale : Accueil des personnes âgées (NAF1993 : 85.3D)
Représentants légaux :
15/02/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1992B50061
Type : Personne Physique

Nom : PETRY Jean-Michel Marie Casimir
Né le 10/12/1936 à ST (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Président

Adresse :
71 rue lafayette
75009 Paris 09
FRANCE
15/02/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1992B50061
Type : Personne Physique

Nom : PETRY Bertrand, Georges, Marie
Né le 16/03/1943 à Saint-Die-des-Vosges (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Directeur général

Adresse :
6 route de Colroy
88490 Provencheres sur Fave
FRANCE
15/02/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1992B50061
Type : Personne Morale

Nom : AUDIT ALP'PROVENCE
Siren : 478699994
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
ZA du Vercors
la Reaumonde
38140 La murette
FRANCE
15/02/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1992B50061
Type : Personne Morale

Nom : CABINET DUPORT
Siren : 423019330
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Qualité : Commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
15 avenue Henri Barbusse
38300 Bourgoin-Jallieu
FRANCE
Dépôts des actes :
31/01/2017 : Extrait de décision(s) de l'actionnaire unique
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1992B50061
Dépôt : N°574 déposé le 15/02/2017
Etat : Déposé
Décision : Nomination de directeur général
31/01/2017 : Statuts mis à jour
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1992B50061
Dépôt : N°574 déposé le 15/02/2017
Etat : Déposé
22/06/2016 : Extrait de procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1992B50061
Dépôt : N°2814 déposé le 04/08/2016
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
22/06/2016 : Extrait de procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1992B50061
Dépôt : N°2814 déposé le 04/08/2016
Etat : Déposé
Décision : Changement de forme juridique
22/06/2016 : Extrait de procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1992B50061
Dépôt : N°2814 déposé le 04/08/2016
Etat : Déposé
Décision : Nomination de président
22/06/2016 : Extrait de procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1992B50061
Dépôt : N°2814 déposé le 04/08/2016
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) de commissaire(s) aux comptes
22/06/2016 : Statuts mis à jour
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1992B50061
Dépôt : N°2814 déposé le 04/08/2016
Etat : Déposé
21/06/2016 : Rapport du commissaire à la transformation
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1992B50061
Dépôt : N°2814 déposé le 04/08/2016
Etat : Déposé
01/06/2016 : Décision(s) des associés
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1992B50061
Dépôt : N°2814 déposé le 04/08/2016
Etat : Déposé
Décision : Nomination de commissaire à la transformation
29/06/2011 : Extrait de procès-verbal d'assemblée
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1992B50061
Dépôt : N°2045 déposé le 12/07/2011
Etat : Déposé
Décision : Reconstitution de l'actif net
02/06/2010 : Acte sous seing privé
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1992B50061
Dépôt : N°1750 déposé le 02/07/2010
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
26/06/2001 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1992B50061
Dépôt : N°8803562 déposé le 07/09/2001
Etat : Déposé
Décision : Réduction du capital social
26/06/2001 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1992B50061
Dépôt : N°8803562 déposé le 07/09/2001
Etat : Déposé
Décision : Conversion du capital en euros
10/07/2000 : Ordonnance du président
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1992B50061
Dépôt : N°880311 déposé le 10/07/2000
Etat : Déposé
Décision : Prorogation du délai de réunion de l'A.G. chargée d'approuver les comptes
04/10/1999 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1992B50061
Dépôt : N°8803224 déposé le 10/04/2000
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de gérant(s)
21/06/1999 : Ordonnance du président
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1992B50061
Dépôt : N°88035 déposé le 21/06/1999
Etat : Déposé
Décision : Prorogation du délai de réunion de l'A.G. chargée d'approuver les comptes
15/10/1993 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1992B50061
Dépôt : N°8803486 déposé le 16/09/1997
Etat : Déposé
Décision : Poursuite d'activité malgré un actif net devenu inférieur à la moitié du capital social
23/12/1992 : Acte sous seing privé
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1992B50061
Dépôt : N°880366 déposé le 02/02/1993
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
23/12/1992 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1992B50061
Dépôt : N°880387 déposé le 01/03/1993
Etat : Déposé
24/11/1992 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1992B50061
Dépôt : N°880328 déposé le 06/01/1993
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
20/06/1992 : Acte sous seing privé
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1992B50061
Dépôt : N°8803281 déposé le 26/06/1992
Etat : Déposé
Décision : Constitution
N.C             : Déclaration de conformité
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1992B50061
Dépôt : N°8803281 déposé le 26/06/1992
Etat : Déposé
N.C             : Déclaration de conformité
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1992B50061
Dépôt : N°880328 déposé le 06/01/1993
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1992B50061
Dépôt : N°880328 déposé le 06/01/1993
Etat : Déposé
N.C             : Déclaration de conformité
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1992B50061
Dépôt : N°880387 déposé le 01/03/1993
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1992B50061
Dépôt : N°880387 déposé le 01/03/1993
Etat : Déposé
N.C             : Divers
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1992B50061
Dépôt : N°880387 déposé le 01/03/1993
Etat : Déposé
Décision : MODIFICATIONS STATUTAIRES SUITE A CESSION DE PARTS DU 23.12.92
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1992B50061
Dépôt : N°8803562 déposé le 07/09/2001
Etat : Déposé
Etablissements :
15/02/2017 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1992B50061
Type : Siège et établissement principal

Adresse :
Angle rue Pierre Evrat Et rue du Maréchal Foch
88100 Saint-Die-des-Vosges
FRANCE
Enseigne : RESIDENCE DE L'AGE D'OR
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 13/07/1992
Activité : Résidence 3eme Age
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
Observations :
15/02/2017 : Ajout
Greffe : Epinal (8801)
Numéro unique d’identification d’une observation : 8
Numéro unique d’observation : 1106
Date d’ajout de l’observation : 16/09/1997
Texte de l'observation : Décision de ne pas dissoudre la société nonobstant la perte de plus de la moitié du capital AG 15.10.93
15/02/2017 : Ajout
Greffe : Epinal (8801)
Numéro unique d’identification d’une observation : 14
Date d’ajout de l’observation : 01/01/2009
Texte de l'observation : En application du décret n° 2008-146 en date du 15 février 2008, modifiant le siège et le ressort des tribunaux de commerce, l'ensemble des dossiers inscrits au registre du commerce et des sociétés du greffe du tribunal de commerce de Saint-Dié ainsi que les dossiers d'inscriptions de sûretés et privilèges ont été transférés au greffe du tribunal de commerce d'Epinal. Cette modification prend effet au 1er janvier 2009. Le greffe d'Epinal décline toute responsabilité sur toute mention ou inscription erronée ou omise par le fait du greffe précédemment compétent.
Personnes morales :
15/02/2017 : RESIDENCE DE L'AGE D'OR
Greffe : Epinal (8801)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 26/06/1992

Type de capital : Fixe
Capital : 37500.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années
Dépôts des comptes annuels :
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1992B50061
Dépôt : N°2792 déposé le 30/06/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1992B50061
Dépôt : N°2563 déposé le 01/07/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1992B50061
Dépôt : N°2128 déposé le 26/06/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1992B50061
Dépôt : N°2041 déposé le 20/06/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1992B50061
Dépôt : N°2319 déposé le 04/07/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1992B50061
Dépôt : N°2180 déposé le 13/07/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1992B50061
Dépôt : N°1761 déposé le 10/06/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1992B50061
Dépôt : N°1954 déposé le 26/06/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1992B50061
Dépôt : N°8803661 déposé le 17/07/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1992B50061
Dépôt : N°8803495 déposé le 05/07/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1992B50061
Dépôt : N°8803557 déposé le 07/07/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1992B50061
Dépôt : N°8803511 déposé le 05/08/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1992B50061
Dépôt : N°8803522 déposé le 06/07/2004
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1992B50061
Dépôt : N°8803478 déposé le 30/06/2003
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2001 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1992B50061
Dépôt : N°8803426 déposé le 04/07/2002
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2000 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1992B50061
Dépôt : N°8803388 déposé le 02/07/2001
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1999 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1992B50061
Dépôt : N°88034 déposé le 02/01/2001
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1998 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1992B50061
Dépôt : N°880391 déposé le 08/02/2000
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1997 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1992B50061
Dépôt : N°8803820 déposé le 15/09/1998
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1996 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1992B50061
Dépôt : N°8803391 déposé le 01/07/1997
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1995 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1992B50061
Dépôt : N°8803807 déposé le 01/10/1996
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1994 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1992B50061
Dépôt : N°8803756 déposé le 02/10/1995
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1993 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1992B50061
Dépôt : N°8803365 déposé le 06/07/1994
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1992 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1992B50061
Dépôt : N°8803315 déposé le 02/07/1993
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Comptes annuels :
31/12/2022 : Compte annuel complet
Greffe : EPINAL (8801)
Numéro de dépôt : 3724 du 04/07/2023
Numéro de gestion : 1992B50061
Code activité : 8710A : Hébergement médico-social et social (NAFRev2 : 87)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2022, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2021, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires2 0831 969114
ANTerrains128 618128 618128 618
APConstructions1 876 8071 351 540525 266565 763
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels97 38863 22434 16438 251
ATAutres immobilisations corporelles251 022226 95424 06936 805
AVImmobilisations en cours10 63910 639
CUAutres participations70 91231 56939 34370 912
BDAutres titres immobilisés13 5306 2017 32913 530
BJTOTAL (I)2 450 9991 681 457769 543853 879
BXClients et comptes rattachés104 26457 39146 87325 808
BZAutres créances350 482350 482247 132
CFDisponibilités45 12145 121
CHCharges constatées d’avance8 4598 4599 054
CJTOTAL (II)508 32657 391450 935281 993
COTOTAL GENERAL (0 à V)2 959 3251 738 8481 220 4781 135 872
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel37 50037 500
DDRéserve légale (1)3 7503 750
DGAutres réserves500 000450 000
DHReport à nouveau4 310-67 795
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)1 499122 104
DLTOTAL (I)547 059545 560
DPProvisions pour risques8 50035 200
DQProvisions pour charges90 59984 023
DRTOTAL (III)99 099119 223
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)73 12611 592
DVEmprunts et dettes financières divers (4)68 01575 660
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés139 779127 587
DYDettes fiscales et sociales265 661204 613
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés7 27622 338
EAAutres dettes20 46312 924
EBProduits constatés d’avance (2)16 375
ECTOTAL (IV)574 320471 089
EETOTAL GENERAL (I à V)1 220 4781 135 872
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an520 114467 679
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.142
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services1 767 4651 767 4651 216 932
FJChiffres d’affaires nets1 767 4651 767 4651 216 932
FOSubventions d’exploitation536 839
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges36 87043 910
FQAutres produits6 5182 942
FRTotal des produits d’exploitation (I)1 810 8531 800 624
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements268 228263 497
FWAutres achats et charges externes295 078261 768
FXImpôts, taxes et versements assimilés105 22070 360
FYSalaires et traitements792 552785 850
FZCharges sociales252 902253 770
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements78 76179 767
GBDot. d’exploit. - Dotations aux provisions48 615
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions9 578
GDDot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions6 5769 813
GEAutres charges782 466
GFTotal des charges d’exploitation (II)1 808 9741 775 905
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)1 87924 719
GQDotations financières sur amortissements et provisions37 770
GRIntérêts et charges assimilées2 084869
GUTotal des charges financières (VI)39 854869
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-39 854-869
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)-37 97523 850
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion5 947
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital1 065131 578
HCReprises sur provisions et transferts de charges75 315
HDTotal des produits exceptionnels (VII)82 326131 578
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion31 890913
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital49 572
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions27 809
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)81 46228 722
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)864102 856
HKImpôts sur les bénéfices (X)-38 6104 602
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)1 893 1791 932 202
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)1 891 6791 810 098
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)1 499122 104
HPRenvois : Crédit-bail mobilier6 5077 098
A1Renvois : Transfert de charges36 87018 173
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles1 8531161 969
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles1 563 17978 6461071 641 718
0NAMORTISSEMENTS Total Général1 565 03278 7611071 643 687
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
4AProvisions pour litiges1 000
4XProvisions pour pensions et obligations similaires90 599
5VAutres provisions pour risques et charges7 500
5ZTotal Provisions pour risques et charges119 2236 57626 70099 099
6Esur immobilisations – corporelles48 61548 615
9Usur immobilisations – titres de participation31 569
6TSur comptes clients47 8139 57857 391
7BTotal Provisions pour dépréciation96 42747 34848 61595 161
7CTOTAL GENERAL215 65053 92475 315194 260
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation16 154
UG- Financières37 770
UJ- Exceptionnelles75 315
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
VAClients douteux ou litigieux63 207
UXAutres créances clients41 057
UYPersonnel et comptes rattachés3 240
UZSécurité Sociale autres organismes sociaux3 179
VBT. V. A.14 513
VCGroupe et associés304 588
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)24 962
VSCharges constatées d’avance8 459
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES463 205463 205
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine73 12618 92154 205
8AEmprunts et dettes financières divers58 50858 508
8BFournisseurs et comptes rattaché139 779139 779
8CPersonnel et comptes rattachés101 322101 322
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux90 88790 887
VWT.V.A.2 4242 424
VQAutres impôts, taxes et assimilés71 02871 028
8JDettes sur immobilisations et comptes rattachés7 2767 276
VIGroupe et associés9 5079 507
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)20 46320 463
VYTOTAL – ETAT DES DETTES574 320520 11454 205
VJEmprunts souscrits en cours d’exercice88 266
VKEmprunts remboursés en cours d’exercice29 085
31/12/2021 : Compte annuel complet
Greffe : EPINAL (8801)
Numéro de dépôt : 4263 du 20/07/2022
Numéro de gestion : 1992B50061
Code activité : 8710A : Hébergement médico-social et social (NAFRev2 : 87)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires2 0831 969114
ANTerrains128 618128 618128 618
APConstructions1 876 8071 351 540525 266565 763
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels97 38863 22434 16438 251
ATAutres immobilisations corporelles251 022226 95424 06936 805
AVImmobilisations en cours10 63910 639
CUAutres participations70 91231 56939 34370 912
BDAutres titres immobilisés13 5306 2017 32913 530
BJTOTAL (I)2 450 9991 681 457769 543853 879
BXClients et comptes rattachés104 26457 39146 87325 808
BZAutres créances350 482350 482247 132
CFDisponibilités45 12145 121
CHCharges constatées d’avance8 4598 4599 054
CJTOTAL (II)508 32657 391450 935281 993
COTOTAL GENERAL (0 à V)2 959 3251 738 8481 220 4781 135 872
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel37 50037 500
DDRéserve légale (1)3 7503 750
DGAutres réserves500 000450 000
DHReport à nouveau4 310-67 795
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)1 499122 104
DLTOTAL (I)547 059545 560
DPProvisions pour risques8 50035 200
DQProvisions pour charges90 59984 023
DRTOTAL (III)99 099119 223
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)73 12611 592
DVEmprunts et dettes financières divers (4)68 01575 660
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés139 779127 587
DYDettes fiscales et sociales265 661204 613
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés7 27622 338
EAAutres dettes20 46312 924
EBProduits constatés d’avance (2)16 375
ECTOTAL (IV)574 320471 089
EETOTAL GENERAL (I à V)1 220 4781 135 872
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an520 114467 679
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.142
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services1 767 4651 767 4651 216 932
FJChiffres d’affaires nets1 767 4651 767 4651 216 932
FOSubventions d’exploitation536 839
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges36 87043 910
FQAutres produits6 5182 942
FRTotal des produits d’exploitation (I)1 810 8531 800 624
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements268 228263 497
FWAutres achats et charges externes295 078261 768
FXImpôts, taxes et versements assimilés105 22070 360
FYSalaires et traitements792 552785 850
FZCharges sociales252 902253 770
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements78 76179 767
GBDot. d’exploit. - Dotations aux provisions48 615
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions9 578
GDDot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions6 5769 813
GEAutres charges782 466
GFTotal des charges d’exploitation (II)1 808 9741 775 905
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)1 87924 719
GQDotations financières sur amortissements et provisions37 770
GRIntérêts et charges assimilées2 084869
GUTotal des charges financières (VI)39 854869
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-39 854-869
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)-37 97523 850
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion5 947
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital1 065131 578
HCReprises sur provisions et transferts de charges75 315
HDTotal des produits exceptionnels (VII)82 326131 578
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion31 890913
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital49 572
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions27 809
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)81 46228 722
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)864102 856
HKImpôts sur les bénéfices (X)-38 6104 602
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)1 893 1791 932 202
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)1 891 6791 810 098
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)1 499122 104
HPRenvois : Crédit-bail mobilier6 5077 098
A1Renvois : Transfert de charges36 87018 173
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles1 8531161 969
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles1 563 17978 6461071 641 718
0NAMORTISSEMENTS Total Général1 565 03278 7611071 643 687
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
4AProvisions pour litiges1 000
4XProvisions pour pensions et obligations similaires90 599
5VAutres provisions pour risques et charges7 500
5ZTotal Provisions pour risques et charges119 2236 57626 70099 099
6Esur immobilisations – corporelles48 61548 615
9Usur immobilisations – titres de participation31 569
6TSur comptes clients47 8139 57857 391
7BTotal Provisions pour dépréciation96 42747 34848 61595 161
7CTOTAL GENERAL215 65053 92475 315194 260
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation16 154
UG- Financières37 770
UJ- Exceptionnelles75 315
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
VAClients douteux ou litigieux63 207
UXAutres créances clients41 057
UYPersonnel et comptes rattachés3 240
UZSécurité Sociale autres organismes sociaux3 179
VBT. V. A.14 513
VCGroupe et associés304 588
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)24 962
VSCharges constatées d’avance8 459
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES463 205463 205
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine73 12618 92154 205
8AEmprunts et dettes financières divers58 50858 508
8BFournisseurs et comptes rattaché139 779139 779
8CPersonnel et comptes rattachés101 322101 322
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux90 88790 887
VWT.V.A.2 4242 424
VQAutres impôts, taxes et assimilés71 02871 028
8JDettes sur immobilisations et comptes rattachés7 2767 276
VIGroupe et associés9 5079 507
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)20 46320 463
VYTOTAL – ETAT DES DETTES574 320520 11454 205
VJEmprunts souscrits en cours d’exercice88 266
VKEmprunts remboursés en cours d’exercice29 085
31/12/2020 : Compte annuel complet
Greffe : EPINAL (8801)
Numéro de dépôt : 3514 du 02/07/2021
Numéro de gestion : 1992B50061
Code activité : 8710A : Hébergement médico-social et social (NAFRev2 : 87)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires2 0831 969114
ANTerrains128 618128 618128 618
APConstructions1 876 8071 351 540525 266565 763
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels97 38863 22434 16438 251
ATAutres immobilisations corporelles251 022226 95424 06936 805
AVImmobilisations en cours10 63910 639
CUAutres participations70 91231 56939 34370 912
BDAutres titres immobilisés13 5306 2017 32913 530
BJTOTAL (I)2 450 9991 681 457769 543853 879
BXClients et comptes rattachés104 26457 39146 87325 808
BZAutres créances350 482350 482247 132
CFDisponibilités45 12145 121
CHCharges constatées d’avance8 4598 4599 054
CJTOTAL (II)508 32657 391450 935281 993
COTOTAL GENERAL (0 à V)2 959 3251 738 8481 220 4781 135 872
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel37 50037 500
DDRéserve légale (1)3 7503 750
DGAutres réserves500 000450 000
DHReport à nouveau4 310-67 795
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)1 499122 104
DLTOTAL (I)547 059545 560
DPProvisions pour risques8 50035 200
DQProvisions pour charges90 59984 023
DRTOTAL (III)99 099119 223
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)73 12611 592
DVEmprunts et dettes financières divers (4)68 01575 660
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés139 779127 587
DYDettes fiscales et sociales265 661204 613
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés7 27622 338
EAAutres dettes20 46312 924
EBProduits constatés d’avance (2)16 375
ECTOTAL (IV)574 320471 089
EETOTAL GENERAL (I à V)1 220 4781 135 872
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an520 114467 679
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.142
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services1 767 4651 767 4651 216 932
FJChiffres d’affaires nets1 767 4651 767 4651 216 932
FOSubventions d’exploitation536 839
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges36 87043 910
FQAutres produits6 5182 942
FRTotal des produits d’exploitation (I)1 810 8531 800 624
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements268 228263 497
FWAutres achats et charges externes295 078261 768
FXImpôts, taxes et versements assimilés105 22070 360
FYSalaires et traitements792 552785 850
FZCharges sociales252 902253 770
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements78 76179 767
GBDot. d’exploit. - Dotations aux provisions48 615
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions9 578
GDDot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions6 5769 813
GEAutres charges782 466
GFTotal des charges d’exploitation (II)1 808 9741 775 905
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)1 87924 719
GQDotations financières sur amortissements et provisions37 770
GRIntérêts et charges assimilées2 084869
GUTotal des charges financières (VI)39 854869
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-39 854-869
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)-37 97523 850
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion5 947
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital1 065131 578
HCReprises sur provisions et transferts de charges75 315
HDTotal des produits exceptionnels (VII)82 326131 578
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion31 890913
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital49 572
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions27 809
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)81 46228 722
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)864102 856
HKImpôts sur les bénéfices (X)-38 6104 602
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)1 893 1791 932 202
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)1 891 6791 810 098
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)1 499122 104
HPRenvois : Crédit-bail mobilier6 5077 098
A1Renvois : Transfert de charges36 87018 173
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles1 8531161 969
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles1 563 17978 6461071 641 718
0NAMORTISSEMENTS Total Général1 565 03278 7611071 643 687
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
4AProvisions pour litiges1 000
4XProvisions pour pensions et obligations similaires90 599
5VAutres provisions pour risques et charges7 500
5ZTotal Provisions pour risques et charges119 2236 57626 70099 099
6Esur immobilisations – corporelles48 61548 615
9Usur immobilisations – titres de participation31 569
6TSur comptes clients47 8139 57857 391
7BTotal Provisions pour dépréciation96 42747 34848 61595 161
7CTOTAL GENERAL215 65053 92475 315194 260
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation16 154
UG- Financières37 770
UJ- Exceptionnelles75 315
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
VAClients douteux ou litigieux63 207
UXAutres créances clients41 057
UYPersonnel et comptes rattachés3 240
UZSécurité Sociale autres organismes sociaux3 179
VBT. V. A.14 513
VCGroupe et associés304 588
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)24 962
VSCharges constatées d’avance8 459
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES463 205463 205
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine73 12618 92154 205
8AEmprunts et dettes financières divers58 50858 508
8BFournisseurs et comptes rattaché139 779139 779
8CPersonnel et comptes rattachés101 322101 322
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux90 88790 887
VWT.V.A.2 4242 424
VQAutres impôts, taxes et assimilés71 02871 028
8JDettes sur immobilisations et comptes rattachés7 2767 276
VIGroupe et associés9 5079 507
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)20 46320 463
VYTOTAL – ETAT DES DETTES574 320520 11454 205
VJEmprunts souscrits en cours d’exercice88 266
VKEmprunts remboursés en cours d’exercice29 085
31/12/2019 : Compte annuel complet
Greffe : EPINAL (8801)
Numéro de dépôt : 3794 du 14/09/2020
Numéro de gestion : 1992B50061
Code activité : 8710A : Hébergement médico-social et social (NAFRev2 : 87)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires2 0831 969114
ANTerrains128 618128 618128 618
APConstructions1 876 8071 351 540525 266565 763
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels97 38863 22434 16438 251
ATAutres immobilisations corporelles251 022226 95424 06936 805
AVImmobilisations en cours10 63910 639
CUAutres participations70 91231 56939 34370 912
BDAutres titres immobilisés13 5306 2017 32913 530
BJTOTAL (I)2 450 9991 681 457769 543853 879
BXClients et comptes rattachés104 26457 39146 87325 808
BZAutres créances350 482350 482247 132
CFDisponibilités45 12145 121
CHCharges constatées d’avance8 4598 4599 054
CJTOTAL (II)508 32657 391450 935281 993
COTOTAL GENERAL (0 à V)2 959 3251 738 8481 220 4781 135 872
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel37 50037 500
DDRéserve légale (1)3 7503 750
DGAutres réserves500 000450 000
DHReport à nouveau4 310-67 795
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)1 499122 104
DLTOTAL (I)547 059545 560
DPProvisions pour risques8 50035 200
DQProvisions pour charges90 59984 023
DRTOTAL (III)99 099119 223
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)73 12611 592
DVEmprunts et dettes financières divers (4)68 01575 660
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés139 779127 587
DYDettes fiscales et sociales265 661204 613
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés7 27622 338
EAAutres dettes20 46312 924
EBProduits constatés d’avance (2)16 375
ECTOTAL (IV)574 320471 089
EETOTAL GENERAL (I à V)1 220 4781 135 872
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an520 114467 679
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.142
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services1 767 4651 767 4651 216 932
FJChiffres d’affaires nets1 767 4651 767 4651 216 932
FOSubventions d’exploitation536 839
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges36 87043 910
FQAutres produits6 5182 942
FRTotal des produits d’exploitation (I)1 810 8531 800 624
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements268 228263 497
FWAutres achats et charges externes295 078261 768
FXImpôts, taxes et versements assimilés105 22070 360
FYSalaires et traitements792 552785 850
FZCharges sociales252 902253 770
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements78 76179 767
GBDot. d’exploit. - Dotations aux provisions48 615
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions9 578
GDDot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions6 5769 813
GEAutres charges782 466
GFTotal des charges d’exploitation (II)1 808 9741 775 905
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)1 87924 719
GQDotations financières sur amortissements et provisions37 770
GRIntérêts et charges assimilées2 084869
GUTotal des charges financières (VI)39 854869
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-39 854-869
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)-37 97523 850
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion5 947
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital1 065131 578
HCReprises sur provisions et transferts de charges75 315
HDTotal des produits exceptionnels (VII)82 326131 578
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion31 890913
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital49 572
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions27 809
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)81 46228 722
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)864102 856
HKImpôts sur les bénéfices (X)-38 6104 602
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)1 893 1791 932 202
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)1 891 6791 810 098
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)1 499122 104
HPRenvois : Crédit-bail mobilier6 5077 098
A1Renvois : Transfert de charges36 87018 173
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles1 8531161 969
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles1 563 17978 6461071 641 718
0NAMORTISSEMENTS Total Général1 565 03278 7611071 643 687
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
4AProvisions pour litiges1 000
4XProvisions pour pensions et obligations similaires90 599
5VAutres provisions pour risques et charges7 500
5ZTotal Provisions pour risques et charges119 2236 57626 70099 099
6Esur immobilisations – corporelles48 61548 615
9Usur immobilisations – titres de participation31 569
6TSur comptes clients47 8139 57857 391
7BTotal Provisions pour dépréciation96 42747 34848 61595 161
7CTOTAL GENERAL215 65053 92475 315194 260
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation16 154
UG- Financières37 770
UJ- Exceptionnelles75 315
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
VAClients douteux ou litigieux63 207
UXAutres créances clients41 057
UYPersonnel et comptes rattachés3 240
UZSécurité Sociale autres organismes sociaux3 179
VBT. V. A.14 513
VCGroupe et associés304 588
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)24 962
VSCharges constatées d’avance8 459
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES463 205463 205
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine73 12618 92154 205
8AEmprunts et dettes financières divers58 50858 508
8BFournisseurs et comptes rattaché139 779139 779
8CPersonnel et comptes rattachés101 322101 322
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux90 88790 887
VWT.V.A.2 4242 424
VQAutres impôts, taxes et assimilés71 02871 028
8JDettes sur immobilisations et comptes rattachés7 2767 276
VIGroupe et associés9 5079 507
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)20 46320 463
VYTOTAL – ETAT DES DETTES574 320520 11454 205
VJEmprunts souscrits en cours d’exercice88 266
VKEmprunts remboursés en cours d’exercice29 085
31/12/2016 : Compte annuel complet
Greffe : EPINAL (8801)
Numéro de dépôt : 2832 du 05/07/2017
Numéro de gestion : 1992B50061
Code activité : 8710A : Hébergement médico-social et social (NAFRev2 : 87)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2015, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires2 0831 969114
ANTerrains128 618128 618128 618
APConstructions1 876 8071 351 540525 266565 763
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels97 38863 22434 16438 251
ATAutres immobilisations corporelles251 022226 95424 06936 805
AVImmobilisations en cours10 63910 639
CUAutres participations70 91231 56939 34370 912
BDAutres titres immobilisés13 5306 2017 32913 530
BJTOTAL (I)2 450 9991 681 457769 543853 879
BXClients et comptes rattachés104 26457 39146 87325 808
BZAutres créances350 482350 482247 132
CFDisponibilités45 12145 121
CHCharges constatées d’avance8 4598 4599 054
CJTOTAL (II)508 32657 391450 935281 993
COTOTAL GENERAL (0 à V)2 959 3251 738 8481 220 4781 135 872
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel37 50037 500
DDRéserve légale (1)3 7503 750
DGAutres réserves500 000450 000
DHReport à nouveau4 310-67 795
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)1 499122 104
DLTOTAL (I)547 059545 560
DPProvisions pour risques8 50035 200
DQProvisions pour charges90 59984 023
DRTOTAL (III)99 099119 223
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)73 12611 592
DVEmprunts et dettes financières divers (4)68 01575 660
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés139 779127 587
DYDettes fiscales et sociales265 661204 613
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés7 27622 338
EAAutres dettes20 46312 924
EBProduits constatés d’avance (2)16 375
ECTOTAL (IV)574 320471 089
EETOTAL GENERAL (I à V)1 220 4781 135 872
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an520 114467 679
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.142
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services1 767 4651 767 4651 216 932
FJChiffres d’affaires nets1 767 4651 767 4651 216 932
FOSubventions d’exploitation536 839
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges36 87043 910
FQAutres produits6 5182 942
FRTotal des produits d’exploitation (I)1 810 8531 800 624
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements268 228263 497
FWAutres achats et charges externes295 078261 768
FXImpôts, taxes et versements assimilés105 22070 360
FYSalaires et traitements792 552785 850
FZCharges sociales252 902253 770
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements78 76179 767
GBDot. d’exploit. - Dotations aux provisions48 615
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions9 578
GDDot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions6 5769 813
GEAutres charges782 466
GFTotal des charges d’exploitation (II)1 808 9741 775 905
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)1 87924 719
GQDotations financières sur amortissements et provisions37 770
GRIntérêts et charges assimilées2 084869
GUTotal des charges financières (VI)39 854869
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-39 854-869
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)-37 97523 850
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion5 947
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital1 065131 578
HCReprises sur provisions et transferts de charges75 315
HDTotal des produits exceptionnels (VII)82 326131 578
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion31 890913
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital49 572
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions27 809
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)81 46228 722
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)864102 856
HKImpôts sur les bénéfices (X)-38 6104 602
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)1 893 1791 932 202
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)1 891 6791 810 098
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)1 499122 104
HPRenvois : Crédit-bail mobilier6 5077 098
A1Renvois : Transfert de charges36 87018 173
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles1 8531161 969
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles1 563 17978 6461071 641 718
0NAMORTISSEMENTS Total Général1 565 03278 7611071 643 687
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
4AProvisions pour litiges1 000
4XProvisions pour pensions et obligations similaires90 599
5VAutres provisions pour risques et charges7 500
5ZTotal Provisions pour risques et charges119 2236 57626 70099 099
6Esur immobilisations – corporelles48 61548 615
9Usur immobilisations – titres de participation31 569
6TSur comptes clients47 8139 57857 391
7BTotal Provisions pour dépréciation96 42747 34848 61595 161
7CTOTAL GENERAL215 65053 92475 315194 260
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation16 154
UG- Financières37 770
UJ- Exceptionnelles75 315
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
VAClients douteux ou litigieux63 207
UXAutres créances clients41 057
UYPersonnel et comptes rattachés3 240
UZSécurité Sociale autres organismes sociaux3 179
VBT. V. A.14 513
VCGroupe et associés304 588
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)24 962
VSCharges constatées d’avance8 459
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES463 205463 205
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine73 12618 92154 205
8AEmprunts et dettes financières divers58 50858 508
8BFournisseurs et comptes rattaché139 779139 779
8CPersonnel et comptes rattachés101 322101 322
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux90 88790 887
VWT.V.A.2 4242 424
VQAutres impôts, taxes et assimilés71 02871 028
8JDettes sur immobilisations et comptes rattachés7 2767 276
VIGroupe et associés9 5079 507
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)20 46320 463
VYTOTAL – ETAT DES DETTES574 320520 11454 205
VJEmprunts souscrits en cours d’exercice88 266
VKEmprunts remboursés en cours d’exercice29 085

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