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RESOLOGY

Entreprise
Informations de l'établissement :
Date de création : 01/02/2007
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 43796816700027 / Siren : 437968167 / NIC : 00027
N° de TVA : FR 34 437968167
Effectif en 2021 : 10 à 19 salariés
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 30/03/2024
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section E : PRODUCTION ET DISTRIBUTION D’EAU ; ASSAINISSEMENT, GESTION DES DÉCHETS ET DÉPOLLUTION
Cette section comprend les activités liées à la gestion (comprenant les services de collecte, de traitement et d’éli- mination) de différents types de déchets, tels que les déchets, solides ou non, produits par les industries ou les ménages, ainsi que des sites contaminés. Le produit résultant du processus de traitement des déchets ou des eaux usées peut être éliminé ou devenir un input pour un autre processus de production. Les activités liées à la distribution d’eau sont également comprises dans cette section, car elles sont souvent effectuées en liaison avec le traitement des eaux usées ou par des unités actives dans ce domaine.
37 : Collecte et traitement des eaux usées
Cette division comprend l’exploitation de réseaux d’assainissement ou d’installations de traitement des eaux usées procédant à la collecte, au traitement et à l’élimination des déchets.
37.0 : Collecte et traitement des eaux usées
37.00 : Collecte et traitement des eaux usées
37.00Z : Collecte et traitement des eaux usées
Cette sous-classe comprend :
- l’exploitation de réseaux d’assainissement ou d’installations de traitement des eaux usées
- la collecte et le transport des eaux usées ménagères ou industrielles et des eaux de pluie au moyen de réseaux d’assainissement, de collecteurs, de fosses et d’autres moyens de transports (camions de vidange, etc.)
- la vidange et le nettoyage des puisards, des fosses septiques, des puits et des fosses, l’entretien des toilettes chimiques
- le traitement des eaux usées (ménagères ou industrielles, eaux usées des piscines, etc.) au moyen de procédés physiques, chimiques et biologiques, tels que la dilution, le criblage, la filtration, la sédimentation, etc.
- l’entretien et le nettoyage des égouts et des canalisations, y compris le curetage des égouts

Cette sous-classe comprend aussi :
- l’évacuation et le traitement des boues d’épuration

Cette sous-classe ne comprend pas :
- la décontamination des eaux de surface et des eaux souterraines polluées, in situ (cf. 39.00Z)
- la construction ou la réparation de réseaux d’égouts (cf. 42.21Z)
- le nettoyage et le débouchage de tuyaux d’écoulement dans des bâtiments (cf. 43.22A) Produits associés : 37.00.11, 37.00.12, 37.00.20
37.00Z-P : Entretien de fosses septiques
Cette classe comprend :
-la vidange et le nettoyage des puisards, des fosses septiques, des puits et des fosses, l’entretien des toilettes chimiques
Coordonnées de l'établissement :
RESOLOGY
Adresse :
6 Rue ALFRED SAUVY
31270 CUGNAUX
Marchés publics :
15/02/2022 : Accord-cadre

Objet : Lot 2 - Contrôles préalables à la réception des travaux
Classification : 71630000-

Numéro unique d’identification : 241100593000782021GN21A01B00
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 36 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 270 000 €
Date de notification : 26/08/2021

Lieu d'exécution : NARBONNE CEDEX
Acheteur : GRAND NARBONNE COMMUNAUTE AGGLOMERATIO

Titulaire :
RESOLOGY/ASSAINISSEMENT 34 (43796816700027)
15/11/2021 : Accord-cadre

Objet : CONTROLE ET DIAGNOSTICS DES RESEAUX EU 2021-2024
Classification : 90490000-

Numéro unique d’identification : 2000821880001820212021/0002 00
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 48 mois
Forme des prix : Ferme et actualisable
Montant : 40 000 €
Date de notification : 12/03/2021

Lieu d'exécution : Saint-Gaudens
Acheteur : EAUX BAROUSSE COMMINGES SAVE

Titulaire :
RESOLOGY (43796816700027)
Historique de l'établissement :
01/02/2009 : caractère employeur
Caractère employeur : Oui
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Collecte et traitement des eaux usées (NAFRev2 : 37.00Z)
Liens de succession de l'établissement :
01/02/2007 : Succession
Prédécesseur : RESOLOGY
Continuité économique
Informations de l'unité légale :
Date de création : 01/06/2001
Dénomination : RESOLOGY
Activité principale : Collecte et traitement des eaux usées (NAFRev2 : 37.00Z)
Catégorie juridique : Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
Catégorie d'entreprise en 2021 : petite ou moyenne entreprise
Caractère employeur : Non
Effectif en 2021 : 10 à 19 salariés
Economie sociale et solidaire : Non
Liste des établissements :
Publications au Bodacc :
16/11/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1862
NOJO : 310200009205150
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE (31)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2023
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Toulouse 437 968 167
Dénomination : RESOLOGY
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
12/04/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°767
NOJO : 310200008758070
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE (31)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2022
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Toulouse 437 968 167
Dénomination : RESOLOGY
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
18/11/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3228
NOJO : 310200007800540
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE (31)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2021
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Toulouse 437 968 167
Dénomination : RESOLOGY
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
19/11/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3489
NOJO : 310200007075770
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE (31)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2020
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Toulouse 437 968 167
Dénomination : RESOLOGY
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
21/11/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2688
NOJO : 310200006526550
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE (31)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2019
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Toulouse 437 968 167
Dénomination : RESOLOGY
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
22/11/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2497
NOJO : 310200005891430
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE (31)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2018
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Toulouse 437 968 167
Dénomination : RESOLOGY
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
01/12/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3097
NOJO : 310200005321990
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE (31)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2017
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Toulouse 437 968 167
Dénomination : RESOLOGY
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
29/11/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1415
NOJO : 310200004764250
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE (31)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2016
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Toulouse 437 968 167
Dénomination : RESOLOGY
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
26/11/2015 : Modifications générales

Annonce N°514
NOJO : BXB15324002846L
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE (31)
Descriptif : Modification du capital.

Numéro d'identification : RCS Toulouse 437 968 167
Dénomination : RESOLOGY
Nom commercial : RESOLOGY
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
Montant du capital : 200000.00 EUR
05/11/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1593
NOJO : 310200004196290
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE (31)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2015

Numéro d'identification : RCS Toulouse 437 968 167
Dénomination : RESOLOGY
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
25/11/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2900
NOJO : 310200003727930
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE (31)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2014

Numéro d'identification : RCS Toulouse 437 968 167
Dénomination : RESOLOGY
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
28/01/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3927
NOJO : 310200003330220
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE (31)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2013

Numéro d'identification : RCS Toulouse 437 968 167
Dénomination : RESOLOGY
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
02/01/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4825
NOJO : BXC123550070734
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE (31)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2012

Numéro d'identification : RCS Toulouse 437 968 167
Dénomination : RESOLOGY
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
13/02/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2938
NOJO : BXC120350095740
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE (31)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2011

Numéro d'identification : RCS Toulouse 437 968 167
Dénomination : RESOLOGY
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
27/12/2010 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2883
NOJO : BXC10347017174D
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE (31)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2010

Numéro d'identification : RCS Toulouse 437 968 167
Dénomination : RESOLOGY
Sigle : RL
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée

Adresse :
6 rue Alfred Sauvy
31270 Cugnaux
18/02/2010 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3617
NOJO : BXC10042008311A
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE (31)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2009

Numéro d'identification : RCS Toulouse 437 968 167
Dénomination : RESOLOGY
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée Constituée d'un Associé Unique

Adresse :
6 rue Alfred Sauvy
31270 Cugnaux
21/04/2009 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3686
NOJO : BXC08100007799F
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE (31)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2008

Numéro d'identification : RCS Toulouse 437 968 167
Dénomination : RESOLOGY
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée Constituée d'un Associé Unique

Adresse :
6 rue Alfred Sauvy
31270 Cugnaux
Historique de l'unité légale :
05/04/2018 : économie sociale et solidaire
Economie sociale et solidaire : Oui
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Collecte et traitement des eaux usées (NAFRev2 : 37.00Z)
01/02/2007 : code NIC
Code NIC : 00027
25/12/2001 : activité principale
Activité principale : Epuration des eaux usées (NAF1993 : 90.0A)
Représentants légaux :
18/11/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2001B01175
Type : Personne Physique

Nom : CLEMENT Guillaume
Né le 15/08/1974 à Bordeaux (France)
Nationalité : Française
Qualité : gérant

Adresse :
15 Lotissement JARDINS DE BARCELONE CHEMIN DE BARCELONE
31470 Saint-Lys
France
Dépôts des actes :
16/10/2015 : Statuts mis à jour
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2001B01175
Dépôt : N°017365 déposé le 19/11/2015
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
16/10/2015 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2001B01175
Dépôt : N°017365 déposé le 19/11/2015
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
01/11/2008 : Statuts mis à jour
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2001B01175
Dépôt : N°017364 déposé le 19/11/2015
Etat : Déposé
Décision : Apport en nature
01/11/2008 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2001B01175
Dépôt : N°017364 déposé le 19/11/2015
Etat : Déposé
Décision : Apport en nature
20/01/2008 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2001B01175
Dépôt : N°003380 déposé le 11/03/2008
Etat : Déposé
Décision : Modification de la date de cloture de l'exercice social
01/02/2007 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2001B01175
Dépôt : N°004212 déposé le 23/03/2007
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social de la personne morale
28/05/2001 : Acte sous seing privé
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2001B01175
Dépôt : N°005039 déposé le 01/06/2001
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2001B01175
Dépôt : N°004212 déposé le 23/03/2007
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social de la personne morale
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2001B01175
Dépôt : N°003380 déposé le 11/03/2008
Etat : Déposé
Décision : Modification de la date de cloture de l'exercice social
Etablissements :
18/11/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2001B01175
Type : Siège

Adresse :
6 Rue Alfred Sauvy
31270 Cugnaux
France
18/11/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2001B01175
Type : Etablissement principal

Adresse :
6 Rue Alfred Sauvy
31270 Cugnaux
France
Nom commercial : RESOLOGY
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/06/2001
Activité : Le contrôle de canalisations de toutes natures, de tout diamètre, par système vidéo et tout autre système adapté, le débouchage le curage, le détartrage, le nettoyage et le pompage de canalisations de tous diamètres et de toutes natures
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
18/10/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Narbonne (1104)
Numéro de gestion : 2016B00072
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Toulouse

Adresse :
41 avenue Paul Sabatier
11100 Narbonne
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/07/2015
Activité : Le contrôle de canalisations de toutes natures de tout diamètre par système vidéo et tout autre système adapté, le débouchage le curage, le détartrage, le nettoyage et le pompage de canalisations de tous diamètres et de toutes natures
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
14/09/2011 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Castres (8102)
Numéro de gestion : 2011B00359
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Toulouse

Adresse :
130 chemin de la Fosse
81100 Castres
FRANCE
Nom commercial : RESOLOGY
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/09/2011
Activité : Le contrôle de canalisations de toutes natures de tout diamètre par système vidéo et tout autre système adapté le débouchage le curage le détartrage le nettoyage & le pompage de canalisations de tous diamètres et de toutes natures.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
23/11/2009 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Albi (8101)
Numéro de gestion : 2009B00398
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Toulouse

Adresse :
42 rue André Ampère
81000 Albi
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/10/2009
Activité : Le contrôle de canalisations, de toutes natures, de tout diamètre par système vidéo et tout autre système adapté, le débouchage, le curage, le détartrage, le nettoyage et le pompage de canalisations de tous diamètres et de toutes natures.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
Personnes morales :
18/11/2016 : RESOLOGY
Greffe : Toulouse (3102)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Associé unique : Oui
Activité principale : Le contrôle de canalisations de toutes natures, de tout diamètre, par système vidéo et tout autre système adapté, le débouchage le curage, le détartrage, le nettoyage et le pompage de canalisations de tous diamètres et de toutes natures

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 01/06/2001
Date à laquelle la personne a commencé une activité pour la première fois : 01/06/2001

Type de capital : Fixe
Capital : 200000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 30 Juin
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années
18/10/2016 : RESOLOGY
Greffe : Narbonne (1104)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 16/02/2016
Date à laquelle la personne commence son activité : 01/07/2015

Economie sociale et solidaire : Non
14/09/2011 : RESOLOGY
Greffe : Castres (8102)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 13/09/2011

Economie sociale et solidaire : Non
23/11/2009 : RESOLOGY
Greffe : Albi (8101)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Associé unique : Oui

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 23/11/2009

Economie sociale et solidaire : Non
Dépôts des comptes annuels :
30/06/2016 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2001B01175
Dépôt : N°027933 déposé le 18/11/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2001B01175
Dépôt : N°024245 déposé le 22/10/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2001B01175
Dépôt : N°023770 déposé le 12/11/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2001B01175
Dépôt : N°000369 déposé le 08/01/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2001B01175
Dépôt : N°027958 déposé le 13/12/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2001B01175
Dépôt : N°000910 déposé le 19/01/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2001B01175
Dépôt : N°025596 déposé le 29/11/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2001B01175
Dépôt : N°000403 déposé le 12/01/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2001B01175
Dépôt : N°003160 déposé le 27/03/2009
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/05/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2001B01175
Dépôt : N°009697 déposé le 10/08/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/05/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2001B01175
Dépôt : N°008432 déposé le 14/08/2006
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/05/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2001B01175
Dépôt : N°009922 déposé le 25/08/2005
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/05/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2001B01175
Dépôt : N°008965 déposé le 09/08/2004
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/05/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2001B01175
Dépôt : N°008721 déposé le 08/08/2003
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/05/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2001B01175
Dépôt : N°005880 déposé le 09/07/2002
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Comptes annuels :
30/06/2022 : Compte annuel complet
Greffe : TOULOUSE (3102)
Numéro de dépôt : B2023/006729 du 04/04/2023
Numéro de gestion : 2001B01175
Code activité : 3700Z : Collecte et traitement des eaux usées (NAFRev2 : 37)
Clôture de l'exercice : le 30/06/2022, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/06/2021, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : compte de résultat confidentiel (2)
30/06/2021 : Compte annuel complet
Greffe : TOULOUSE (3102)
Numéro de dépôt : B2021/036932 du 08/11/2021
Numéro de gestion : 2001B01175
Code activité : 3700Z : Collecte et traitement des eaux usées (NAFRev2 : 37)
Clôture de l'exercice : le 30/06/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/06/2020, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : compte de résultat confidentiel (2)
30/06/2020 : Compte annuel complet
Greffe : TOULOUSE (3102)
Numéro de dépôt : B2020/026553 du 09/11/2020
Numéro de gestion : 2001B01175
Code activité : 3700Z : Collecte et traitement des eaux usées (NAFRev2 : 37)
Clôture de l'exercice : le 30/06/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/06/2019, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : compte de résultat confidentiel (2)
30/06/2019 : Compte annuel complet
Greffe : TOULOUSE (3102)
Numéro de dépôt : B2019/031697 du 12/11/2019
Numéro de gestion : 2001B01175
Code activité : 3700Z : Collecte et traitement des eaux usées (NAFRev2 : 37)
Clôture de l'exercice : le 30/06/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/06/2018, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : compte de résultat confidentiel (2)
30/06/2018 : Compte annuel complet
Greffe : TOULOUSE (3102)
Numéro de dépôt : B2018/031635 du 12/11/2018
Numéro de gestion : 2001B01175
Code activité : 3700Z : Collecte et traitement des eaux usées (NAFRev2 : 37)
Clôture de l'exercice : le 30/06/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/06/2017, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : compte de résultat confidentiel (2)
30/06/2017 : Compte annuel complet
Greffe : TOULOUSE (3102)
Numéro de dépôt : B2017/029869 du 21/11/2017
Numéro de gestion : 2001B01175
Code activité : 3700Z : Collecte et traitement des eaux usées (NAFRev2 : 37)
Clôture de l'exercice : le 30/06/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/06/2016, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
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