RHUYS PAELLA - SAINT-GILDAS-DE-RHUYS

Informations de l'établissement :

Date de création : 02/01/2007

Dénomination usuelle : RHUYS PAELLA

Enseigne : RHUYS PAELLA

Siège de l'unité légale : oui

Siret : 49436519000011 / Siren : 494365190 / NIC : 00011

N° de TVA : FR 17 494365190

Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 22/03/2024

Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)

Section I : HÉBERGEMENT ET RESTAURATION

Cette section comprend la mise à disposition de lieux d’hébergement pour des séjours de courte durée pour des visiteurs ou d’autres voyageurs ainsi que la fourniture de repas complets pour consommation immédiate. La quantité et le type de services supplémentaires proposés dans le cadre de cette section peuvent varier considérablement.
Cette section ne comprend pas la mise à disposition de lieux d’hébergement pour des séjours de longue durée à titre de résidence principale, classée dans les activités immobilières (cf. section L).
Cette section ne comprend pas non plus la préparation de repas et de boissons qui ne sont pas destinés à une consommation immédiate ou qui sont vendus par l’intermédiaire de canaux de distribution indépendants, c’est-à-dire par l’intermédiaire d’activités de commerce de gros ou de détail. La préparation de ces repas est com- prise dans la section C «Industrie manufacturière».

56 : Restauration

Cette division comprend les activités consistant à fournir des repas complets ou des boissons pour consomma- tion immédiate, qu’il s’agisse de restaurants traditionnels, de self-services ou d’établissements proposant des plats à emporter, établissements permanents ou temporaires, avec ou sans places assises. Le critère décisif d’appartenance à cette division est le fait que les plats soient destinés à une consommation immédiate et non le type d’établissement qui les propose. Cette division ne comprend pas :
- la production de repas qui ne sont pas destinés à être consommés immédiatement ou de denrées alimentaires préparées qui ne sont pas considérées comme constituant un repas (cf. 10 et 11)
- la vente de denrées alimentaires non produites par l’unité et qui ne sont pas considérées comme constituant un repas ou la vente de repas qui ne sont pas destinés à être consommés immédiatement (cf. section G)

56.1 : Restaurants et services de restauration mobile

56.10 : Restaurants et services de restauration mobile

Cette classe comprend l’activité consistant à proposer des repas aux clients, que ceux-ci soient servis à table ou qu’ils se servent dans des présentoirs et qu’ils consomment les repas préparés sur place, les emportent ou se les fassent livrer. Elle inclut la préparation et le service de repas destinés à la consommation immédiate, à partir de véhicules à moteur ou sur des chariots non motorisés. Cette classe ne comprend pas :
- l’exploitation sous concession d’installations de restauration (cf. 56.29B)

56.10C : Restauration de type rapide

Cette sous-classe comprend :
- la fourniture au comptoir d’aliments et de boissons à consommer sur place ou à emporter, présentés dans des conditionnements jetables : • les restaurants de restauration rapide • les restaurants proposant principalement des repas à emporter • la vente de crème glacée dans des chariots • la vente de repas dans des équipements mobiles • la préparation de repas sur des éventaires ou sur les marchés

Cette sous-classe comprend aussi :
- salons de thé

Cette sous-classe ne comprend pas :
- la vente au détail de nourriture par le biais de distributeurs automatiques (cf. 47.99B) Produits associés : 56.10.13p, 56.10.19

56.10C-Q : Fabrication artisanale associée à la vente de plats pour consommation immédiate en magasins sédentaires ou sur éventaires et marchés

Cette classe comprend :
-la fabrication artisanale associée à la vente au détail de plats à partir de produits frais pour consommation immédiate à emporter ou à livrer (pizzas, quiches, tartes, tourtes, viennoiseries, sandwiches, crêpes, gaufres, frites, hamburgers, plats cuisinés divers, rôtisseries, ...)

Cette classe comprend aussi:
-l'activité ci-dessus associée à une activité minoritaire de vente pour consommation sur place.

Cette classe ne comprend pas :
-les restaurants de restauration rapide d'organisation industrielle ; (cf. 56.10C) -les salons de thé (cf. 56.10C)

Coordonnées de l'établissement :
RHUYS PAELLA

Adresse :
ZA DE KERSAUX
56730 SAINT-GILDAS-DE-RHUYS

Historique de l'établissement :

31/01/2018 : état administratif

Etat administratif : Fermé

09/07/2017 : caractère employeur

Caractère employeur : Oui

02/02/2012 : enseigne, dénomination usuelle

Enseigne : RHUYS PAELLA
Dénomination usuelle : RHUYS PAELLA

31/12/2011 : caractère employeur

Caractère employeur : Non

01/01/2008 : activité principale

Activité principale : Restauration de type rapide (NAFRev2 : 56.10C)

01/05/2007 : caractère employeur

Caractère employeur : Oui

Liens de succession de l'établissement :

02/02/2012 : Préccession

Successeur : MATHILDE AUBRON
Continuité économique

Informations de l'unité légale :

Date de création : 02/01/2007

Dénomination : RHUYS PAELLA

Dénomination usuelle: LA TRUFFE BRETONNE RHUYS PAELLA

Activité principale : Restauration de type rapide (NAFRev2 : 56.10C)

Catégorie juridique : Société à responsabilité limitée (sans autre indication)

Caractère employeur : Non

Effectif : Etablissement non employeur (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)

Economie sociale et solidaire : Non

Publications au Bodacc :

27/12/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4740
NOJO : 560218148200000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VANNES (56)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2017
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Vannes 494 365 190
Dénomination : RHUYS PAELLA
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

25/11/2018 : Radiation

Annonce N°1537
NOJO : 000005602180413
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VANNES (56)
Radiation d'une personne morale

Numéro d'identification : RCS Vannes 494 365 190
Dénomination : RHUYS PAELLA
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

20/03/2018 : Autre achat, apport, attribution (immatriculation d'une personne morale, uniquement)

Annonce N°1026
NOJO : 000005601246535
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LORIENT (56)
Catégorie de vente : Autre achat, apport, attribution (immatriculation d'une personne morale, uniquement)
Date de commencement d'activité : 31/01/2018
Publication légale : ouest-France, le 24/02/2018
Oppositions : Société MISTER PAELLA Zone Artisanale du Poulvern 56550 Locoal-Mendon- Opposition 10 jours à compter de la présente insertion au bodacc.
Descriptif : Modification survenue sur l'activité Acte SSP du 31/01/2018 au service de la publicité foncière et de l'enregistrement Vannes 1 le 14/02/2018 Dossier 2018 09158 référence 2018 A 00889 Siège social du cédant : ZA de Kersaux 56730 St Gildas de Rhuys

Etablissement complémentaire :
Activité : Fabrication et vente de plats cuisinés à emporter - vente sédentaire et ambulante -
Origine des fonds : acquis par achat au prix stipulé de 50000 Euros.

Adresse :
Zone Artisanale du Poulvern
56550 Locoal-Mendon

Numéro d'identification : RCS Lorient 423 530 294
Dénomination : MISTER PAELLA
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Administration :
Gérant : CHOPIN Jean-Luc
Montant du capital : 7622.45 EUR

Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Vannes 494 365 190
Dénomination : RHUYS PAELLA

21/10/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°9449
NOJO : 560216904600000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VANNES (56)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2016
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Vannes 494 365 190
Dénomination : RHUYS PAELLA
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

07/12/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2733
NOJO : 560215901200000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VANNES (56)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2015
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Vannes 494 365 190
Dénomination : RHUYS PAELLA
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

30/10/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6404
NOJO : 560214648300000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VANNES (56)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2014
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Vannes 494 365 190
Dénomination : RHUYS PAELLA
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

25/11/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6579
NOJO : 560213597800000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VANNES (56)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2013

Numéro d'identification : RCS Vannes 494 365 190
Dénomination : RHUYS PAELLA
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

04/11/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°9749
NOJO : 560212563400000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VANNES (56)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2012

Numéro d'identification : RCS Vannes 494 365 190
Dénomination : RHUYS PAELLA
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

08/04/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7411
NOJO : BXC13093005996D
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VANNES (56)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2011

Numéro d'identification : RCS Vannes 494 365 190
Dénomination : RHUYS PAELLA
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

06/07/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7236
NOJO : BXC12178006376B
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VANNES (56)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2010

Numéro d'identification : RCS Vannes 494 365 190
Dénomination : LA TRUFFE BRETONNE - RHUYS PAELLA
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

20/03/2012 : Achat d'un établissement principal par une personne physique (immatriculation)

Annonce N°624
NOJO : BXA12073003130K
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VANNES (56)
Catégorie de vente : Achat d'un établissement principal par une personne physique (immatriculation)
Date de commencement d'activité : 02/02/2012
Publication légale : Pontivy journal, le 24/02/2012
Oppositions : au siège du fonds vendu : Zone Artisanale de Kersaux 56730 Saint-Gildas-de-Rhuys

Etablissement principal :
Activité : Rôtisserie. Activité ambulante.
Origine des fonds : Etablissement principal acquis par achat au prix stipulé de 40000 Euros.

Adresse :
Zone Artisanale de Kersaux
56730 Saint-Gildas-de-Rhuys

Numéro d'identification : RCS Vannes 514 753 102
Nom : AUBRON Mathilde, Marie, Adèle
Nom commercial : LA TRUFFE BRETONNE

Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Vannes 494 365 190
Dénomination : LA TRUFFE BRETONNE-RHUYS PAELLA

17/09/2010 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°9853
NOJO : BXC10232021669X
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VANNES (56)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2009

Numéro d'identification : RCS Vannes 494 365 190
Dénomination : LA TRUFFE BRETONNE - RHUYS PAELLA
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
Zone Artisanale de Kersaux
56730 Saint-Gildas-de-Rhuys

03/09/2009 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6473
NOJO : BXC082400102011
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VANNES (56)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2008

28/11/2008 : Modifications générales

Annonce N°1157
NOJO : BXB08326000948A
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VANNES (56)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Vannes 494 365 190
Dénomination : LA TRUFFE BRETONNE - RHUYS PAELLA
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Administration :
Gérant(e) : LESAGE Thierry René Maurice.

30/09/2008 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5504
NOJO : BXC082620025679
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VANNES (56)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2007

Historique de l'unité légale :

31/08/2018 : état administratif

Etat administratif : Cessée

02/02/2012 : dénomination

Dénomination : RHUYS PAELLA

01/01/2008 : activité principale

Activité principale : Restauration de type rapide (NAFRev2 : 56.10C)

Représentants légaux :

29/11/2016 : Nouveau dirigeant

Greffe : Vannes (5602)
Numéro de gestion : 2007B00127
Type : Personne Physique

Nom : LESAGE Thierry René Maurice
Né le 22/02/1965 à VERSAILLES (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Gérant

Adresse :
Z.A. de Kersaux
56730 Saint-Gildas-de-Rhuys
FRANCE

Dépôts des actes :

02/02/2012 : Procès-verbal d'assemblée générale

Greffe : Vannes (5602)
Numéro de gestion : 2007B00127
Dépôt : N°1878 déposé le 06/06/2012
Etat : Déposé
Décision : RHUYS PAELLA

02/02/2012 : Procès-verbal d'assemblée générale

Greffe : Vannes (5602)
Numéro de gestion : 2007B00127
Dépôt : N°1878 déposé le 06/06/2012
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)

02/02/2012 : Statuts mis à jour

Greffe : Vannes (5602)
Numéro de gestion : 2007B00127
Dépôt : N°1878 déposé le 06/06/2012
Etat : Déposé

30/09/2008 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Vannes (5602)
Numéro de gestion : 2007B00127
Dépôt : N°3394 déposé le 10/11/2008
Etat : Déposé
Décision : Transformation en SARL à associé unique.

30/09/2008 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Vannes (5602)
Numéro de gestion : 2007B00127
Dépôt : N°3394 déposé le 10/11/2008
Etat : Déposé
Décision : Démission(s) de gérant(s)

29/09/2008 : Acte sous seing privé

Greffe : Vannes (5602)
Numéro de gestion : 2007B00127
Dépôt : N°3394 déposé le 10/11/2008
Etat : Déposé
Décision : Mr Patrick STIVALA cède ces 200 parts à Mr LESAGE Thierry.

02/01/2007 : Acte sous seing privé

Greffe : Vannes (5602)
Numéro de gestion : 2007B00127
Dépôt : N°651 déposé le 19/02/2007
Etat : Déposé
Décision : Constitution

02/01/2007 : Acte sous seing privé

Greffe : Vannes (5602)
Numéro de gestion : 2007B00127
Dépôt : N°651 déposé le 19/02/2007
Etat : Déposé
Décision : Nomination des gérants

N.C : Rapport du commissaire aux apports

Greffe : Vannes (5602)
Numéro de gestion : 2007B00127
Dépôt : N°651 déposé le 19/02/2007
Etat : Déposé

N.C : Attestation de dépôt des fonds et liste des souscripteurs

Greffe : Vannes (5602)
Numéro de gestion : 2007B00127
Dépôt : N°651 déposé le 19/02/2007
Etat : Déposé

N.C : Statuts mis à jour

Greffe : Vannes (5602)
Numéro de gestion : 2007B00127
Dépôt : N°3394 déposé le 10/11/2008
Etat : Déposé
Décision : AU 30/09/2008.

Etablissements :

29/11/2016 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Vannes (5602)
Numéro de gestion : 2007B00127
Type : Siège et établissement principal

Adresse :
ZA de Kersaux
56730 Saint-Gildas-de-Rhuys
FRANCE
Nom commercial : RHUYS PAELLA
Enseigne : RHUYS PAELLA
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 02/01/2007
Activité : Fabrication et vente de plats préparés et cuisinés à emporter - traiteur à domicile ; Vente d'objets cadeaux, souvenirs et produits textiles divers (Commerce sédentaire et ambulant)
Origine du fonds : Apport
- récédent exploitan - ESAGE - Thierry Rêné Mauric
Type d’exploitation : Exploitation directe

Observations :

29/11/2016 : Ajout

Greffe : Vannes (5602)
Numéro unique d’identification d’une observation : 8
Numéro unique d’observation : 2894
Date d’ajout de l’observation : 06/06/2012
Texte de l'observation : Changement de dénomination à compter du 02/02/2012 Ancienne : LA TRUFFE BRETONNE - RHUYS PAELLA Nouvelle : RHUYS PAELLA Modification de l'enseigne à compter du 02/02/2012 : Ancienne : LA TRUFFE BRETONNE RHUYS PAELLA Nouvelle : RHUYS PAELLA Modification du nom commercial à compter du 02/02/2012 : Ancien : LA TRUFFE BRETONNE RHUYS PAELLA Nouveau : RHUYS PAELLA Modification d'activité de l'établissement principal situé ZA de Kersaux 56730 Saint-Gildas-de-Rhuys à compter du 02/02/2012 Cession du fonds de commerce de rôtisserie à Melle Mathilde AUBRON Ancienne activité : Fabrication et vente de plats préparés et cuisines à emporter rôtisserie grillagés traiteur à domicile ; Vente d'objets cadeaux, souvenirs et produits textiles divers (Commerce sédentaire et ambulant) Nouvelle activité : Fabrication et vente de plats préparés et cuisinés à emporter - traiteur à domicile ; Vente d'objets cadeaux, souvenirs et produits textiles divers (Commerce sédentaire et ambulant)

Personnes morales :

29/11/2016 : RHUYS PAELLA

Greffe : Vannes (5602)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Associé unique : Oui

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 19/02/2007

Type de capital : Fixe
Capital : 46000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Date de clôture exceptionnelle de l'exercice comptable : 31/12/2007
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années

Dépôts des comptes annuels :

31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Vannes (5602)
Numéro de gestion : 2007B00127
Dépôt : N°5356 déposé le 29/11/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Vannes (5602)
Numéro de gestion : 2007B00127
Dépôt : N°4766 déposé le 19/10/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Vannes (5602)
Numéro de gestion : 2007B00127
Dépôt : N°4095 déposé le 12/11/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Vannes (5602)
Numéro de gestion : 2007B00127
Dépôt : N°4391 déposé le 15/10/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Vannes (5602)
Numéro de gestion : 2007B00127
Dépôt : N°1012 déposé le 28/03/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Vannes (5602)
Numéro de gestion : 2007B00127
Dépôt : N°1784 déposé le 11/06/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Vannes (5602)
Numéro de gestion : 2007B00127
Dépôt : N°2901 déposé le 06/08/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2008 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Vannes (5602)
Numéro de gestion : 2007B00127
Dépôt : N°3247 déposé le 03/08/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2007 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Vannes (5602)
Numéro de gestion : 2007B00127
Dépôt : N°2375 déposé le 03/09/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Comptes annuels :

31/12/2017 : Compte annuel complet

Greffe : VANNES (5602)
Numéro de dépôt : 5328 du 17/12/2018
Numéro de gestion : 2007B00127
Code activité : 5610C : Restauration (NAFRev2 : 56)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels non saisis - Bilan de clôture de liquidation (15)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)

31/12/2016 : Compte annuel complet

Greffe : VANNES (5602)
Numéro de dépôt : 4765 du 11/10/2017
Numéro de gestion : 2007B00127
Code activité : 5610C : Restauration (NAFRev2 : 56)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2015, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)

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