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du Coudray-Macouard

RITUELS BEAUTE

Entreprise
Informations de l'établissement :
Date de création : 23/11/2020
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 48108742700029 / Siren : 481087427 / NIC : 00029
N° de TVA : FR 69 481087427
Effectif en 2021 : 3 à 5 salariés
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 30/03/2024
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section S : AUTRES ACTIVITÉS DE SERVICES
Cette section comprend les activités des organisations associatives, la réparation d’ordinateurs et de biens personnels et domestiques ainsi que diverses activités de services personnels non classées ailleurs dans cette nomenclature.
96 : Autres services personnels
Cette division comprend tous les services non classés ailleurs dans la nomenclature. Elle comprend notamment des types de services comme la blanchisserie-teinturerie, la coiffure et les soins de beauté, les services funérai- res et les activités connexes.
96.0 : Autres services personnels
96.02 : Coiffure et soins de beauté
96.02B : Soins de beauté
Cette sous-classe comprend :
- les conseils en beauté et les soins du visage et de la peau : maquillage, traitement anti-rides, massages faciaux à vocation esthétique, etc.
- les soins de manucure et les soins des pieds à vocation esthétique
- l’épilation Produits associés : 96.02.13, 96.02.14p, 96.02.19
96.02B-A : Soins de beauté en salon
Cette classe comprend :
- les conseils en beauté et les soins du visage et de la peau : maquillage, traitement anti-rides, modelage esthétique de confort, etc. ;
- les soins de beauté des mains et des pieds en salon ;
- l'épilation en salon ;
- la pose de prothèses d'ongles

Cette classe ne comprend pas :
-les autres soins corporels
-les soins de santé (pédicurie paramédicale ou médicale)
Coordonnées de l'établissement :
RITUELS BEAUTE
Adresse :
6 PLAC ARISTIDE BRIAND
26000 VALENCE
Liens de succession de l'établissement :
23/11/2020 : Succession
Prédécesseur : RITUELS BEAUTE
Informations de l'unité légale :
Date de création : 22/02/2005
Dénomination : RITUELS BEAUTE
Activité principale : Soins de beauté (NAFRev2 : 96.02B)
Catégorie juridique : Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
Catégorie d'entreprise en 2021 : petite ou moyenne entreprise
Caractère employeur : Non
Effectif en 2021 : 3 à 5 salariés
Economie sociale et solidaire : Non
Liste des établissements :
Publications au Bodacc :
15/10/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1357
NOJO : 260200003481690
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS (26)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2022
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Romans 481 087 427
Dénomination : RITUELS BEAUTE
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
05/06/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1014
NOJO : 260200003131510
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS (26)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2021
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Romans 481 087 427
Dénomination : RITUELS BEAUTE
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
31/10/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°908
NOJO : 260200002984390
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS (26)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2019
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Romans 481 087 427
Dénomination : RITUELS BEAUTE
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
31/10/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°909
NOJO : 260200002984400
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS (26)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2020
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Romans 481 087 427
Dénomination : RITUELS BEAUTE
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
20/12/2020 : Modifications générales

Annonce N°1229
NOJO : 026020000275898
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS (26)
Descriptif : Nouveau siège.

Numéro d'identification : RCS Romans 481 087 427
Dénomination : RITUELS BEAUTE
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
16/08/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2221
NOJO : 260200002491750
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS (26)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2018
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Romans 481 087 427
Dénomination : RITUELS BEAUTE
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
24/06/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°422
NOJO : 260200002227760
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS (26)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2016
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Romans 481 087 427
Dénomination : RITUELS BEAUTE
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
25/01/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°997
NOJO : 260200001956250
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS (26)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2014
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Romans 481 087 427
Dénomination : RITUELS BEAUTE
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
25/01/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°998
NOJO : 260200001956260
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS (26)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2015
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Romans 481 087 427
Dénomination : RITUELS BEAUTE
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
12/08/2015 : Modifications générales

Annonce N°1068
NOJO : BXB15217003985D
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS (26)
Descriptif : Modification de l'administration.

Numéro d'identification : RCS Romans 481 087 427
Dénomination : RITUELS BEAUTE
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée

Administration :
PICCO Lydie Sylvie nom d'usage : ARNAULT n'est plus gérant.
MUNIER Angélique Marie Jeanne nom d'usage : MUNIER devient gérant.

24/09/2014 : Modifications générales

Annonce N°799
NOJO : BXB14260003256Y
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS (26)
Descriptif : Modification de l'activité.

Numéro d'identification : RCS Romans 481 087 427
Dénomination : RITUELS BEAUTE
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
20/08/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2507
NOJO : 260200001469510
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS (26)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2013

Numéro d'identification : RCS Romans 481 087 427
Dénomination : RITUELS BEAUTE
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
12/03/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1487
NOJO : BXC12058004135R
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS (26)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2009

Numéro d'identification : RCS Romans 481 087 427
Dénomination : RITUELS BEAUTE
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
12/03/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1488
NOJO : BXC12058004136T
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS (26)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2010

Numéro d'identification : RCS Romans 481 087 427
Dénomination : RITUELS BEAUTE
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
10/06/2009 : Modifications générales

Annonce N°584
NOJO : BXB08155002798Y
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS (26)
Descriptif : Modification de la dénomination. Modification de l'administration.

Numéro d'identification : RCS Romans 481 087 427
Dénomination : RITUELS BEAUTE
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée

Administration :
METROT Martine nom d'usage : METROT-GARNIER Martine n'est plus gérant.
.
PICCO Lydie Sylvie nom d'usage : ARNAULT Lydie devient gérant.
.

13/06/2008 : Modifications générales

Annonce N°804
NOJO : BXB08158002920T
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS (26)
Descriptif : Modification de l'administration.

Numéro d'identification : RCS Romans 481 087 427
Dénomination : ROBYAL
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée

Administration :
REY Isabelle nom d'usage : ROBERT Isabelle n'est plus gérant.
METROT Martine nom d'usage : METROT-GARNIER Martine devient gérant.
.

27/05/2008 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2560
NOJO : BXC08134006280S
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS (26)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2007

Numéro d'identification : RCS Romans 481 087 427
Dénomination : ROBYAL
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée

Adresse :
3 rue Louis Pasteur
26000 Valence
Historique de l'unité légale :
23/11/2020 : code NIC, économie sociale et solidaire
Code NIC : 00029
Economie sociale et solidaire : Oui
12/03/2009 : dénomination
Dénomination : RITUELS BEAUTE
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Soins de beauté (NAFRev2 : 96.02B)
Représentants légaux :
12/01/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 2005B00146
Type : Personne Physique

Nom : MUNIER Angélique Marie Jeanne
Né le 23/03/1984 à Guilherand-Granges (France)
Nationalité : Française
Qualité : gérant

Adresse :
41 Rue du Jeu de Paume
26000 Valence
France
Dépôts des actes :
01/07/2015 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 2005B00146
Dépôt : N°004464 déposé le 23/07/2015
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Cession de parts
01/07/2015 : Acte sous seing privé
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 2005B00146
Dépôt : N°004464 déposé le 23/07/2015
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Cession de parts
01/07/2015 : Statuts mis à jour
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 2005B00146
Dépôt : N°004464 déposé le 23/07/2015
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Cession de parts
01/06/2015 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 2005B00146
Dépôt : N°004464 déposé le 23/07/2015
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Cession de parts
30/06/2014 : Statuts mis à jour
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 2005B00146
Dépôt : N°004724 déposé le 05/09/2014
Etat : Déposé
Décision : Modification des principales activités Modification de la date de cloture de l'exercice social
27/06/2014 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 2005B00146
Dépôt : N°004724 déposé le 05/09/2014
Etat : Déposé
Décision : Modification des principales activités Modification de la date de cloture de l'exercice social
12/03/2009 : Statuts mis à jour
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 2005B00146
Dépôt : N°001819 déposé le 03/04/2009
Etat : Déposé
Décision : Modification de la dénomination de la personne morale Modification relative aux dirigeants d'une société Cession de parts
12/03/2009 : Acte
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 2005B00146
Dépôt : N°001819 déposé le 03/04/2009
Etat : Déposé
Décision : Modification de la dénomination de la personne morale Modification relative aux dirigeants d'une société Cession de parts
15/04/2008 : Acte sous seing privé
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 2005B00146
Dépôt : N°001963 déposé le 27/05/2008
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts Sté pluripersonnelle devient unipersonnelle Modification relative aux dirigeants d'une société
15/04/2008 : Acte sous seing privé
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 2005B00146
Dépôt : N°001963 déposé le 27/05/2008
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts Sté pluripersonnelle devient unipersonnelle Modification relative aux dirigeants d'une société
31/03/2008 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 2005B00146
Dépôt : N°001963 déposé le 27/05/2008
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts Sté pluripersonnelle devient unipersonnelle Modification relative aux dirigeants d'une société
31/03/2008 : Statuts mis à jour
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 2005B00146
Dépôt : N°001963 déposé le 27/05/2008
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts Sté pluripersonnelle devient unipersonnelle Modification relative aux dirigeants d'une société
29/12/2006 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 2005B00146
Dépôt : N°001404 déposé le 23/04/2007
Etat : Déposé
Décision : Continuation de la société malgré les pertes
05/04/2004 : Statuts constitutifs
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 2005B00146
Dépôt : N°000618 déposé le 23/02/2005
Etat : Déposé
Etablissements :
12/01/2017 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 2005B00146
Type : Siège

Adresse :
3 Rue Louis Pasteur
26000 Valence
France
12/01/2017 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 3
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 2005B00146
Type : Etablissement principal

Adresse :
3 Rue Louis Pasteur
26000 Valence
France
Enseigne : L'INSTITUT DU CENTRE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/11/2005
Activité : Exploitation d'un centre d'esthétique et de coiffure.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
Observations :
12/01/2017 : Ajout
Greffe : Romans (2602)
Numéro unique d’identification d’une observation : 1
Texte de l'observation : DEPOT DE L'ACTE AU GREFFE le 23 février 2005 -No A618 - L'ECHO ET LE VALENTINOIS du 12 février 2005
12/01/2017 : Ajout
Greffe : Romans (2602)
Numéro unique d’identification d’une observation : 7
Numéro unique d’observation : F07/002518
Date d’ajout de l’observation : 04/05/2007
Texte de l'observation : Décision de non-dissolution de la société malgré des capitaux propres devenus inférieurs à la moitié du capital social du fait des pertes constatées.
Personnes morales :
12/01/2017 : RITUELS BEAUTE
Greffe : Romans (2602)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Activité principale : Exploitation d'un centre d'esthétique et de coiffure.

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 03/03/2005

Type de capital : Fixe
Capital : 4500.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Date de clôture exceptionnelle de l'exercice comptable : 31/03/2006
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années
Dépôts des comptes annuels :
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 2005B00146
Dépôt : N°000159 déposé le 12/01/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 2005B00146
Dépôt : N°000158 déposé le 12/01/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 2005B00146
Dépôt : N°006067 déposé le 05/08/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 2005B00146
Dépôt : N°001246 déposé le 16/02/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 2005B00146
Dépôt : N°001245 déposé le 16/02/2012
Durée de l'exercice : 21
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 2005B00146
Dépôt : N°000899 déposé le 02/04/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 2005B00146
Dépôt : N°000474 déposé le 16/02/2007
Durée de l'exercice : 13
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Comptes annuels :
31/12/2021 : Compte annuel complet
Greffe : ROMANS (2602)
Numéro de dépôt : B2022/004997 du 24/05/2022
Numéro de gestion : 2005B00146
Code activité : 9602B : Autres services personnels (NAFRev2 : 96)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le N.C            , durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
31/12/2020 : Compte annuel complet
Greffe : ROMANS (2602)
Numéro de dépôt : B2021/011851 du 26/10/2021
Numéro de gestion : 2005B00146
Code activité : 9602B : Autres services personnels (NAFRev2 : 96)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
31/12/2019 : Compte annuel complet
Greffe : ROMANS (2602)
Numéro de dépôt : B2021/011850 du 26/10/2021
Numéro de gestion : 2005B00146
Code activité : 9602B : Autres services personnels (NAFRev2 : 96)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
31/12/2018 : Compte annuel complet
Greffe : ROMANS (2602)
Numéro de dépôt : B2019/007481 du 05/08/2019
Numéro de gestion : 2005B00146
Code activité : 9602B : Autres services personnels (NAFRev2 : 96)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
31/12/2016 : Compte annuel complet
Greffe : ROMANS (2602)
Numéro de dépôt : B2018/003439 du 07/06/2018
Numéro de gestion : 2005B00146
Code activité : 9602B : Autres services personnels (NAFRev2 : 96)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2015, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
31/12/2015 : Compte annuel complet
Greffe : ROMANS (2602)
Numéro de dépôt : B2017/000159 du 12/01/2017
Numéro de gestion : 2005B00146
Code activité : 9602B : Autres services personnels (NAFRev2 : 96)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2015, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2014, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
31/12/2014 : Compte annuel complet
Greffe : ROMANS (2602)
Numéro de dépôt : B2017/000158 du 12/01/2017
Numéro de gestion : 2005B00146
Code activité : 9602B : Autres services personnels (NAFRev2 : 96)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2014, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2013, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis - Reçus en double exemplaire (bilan «rescanné ») (06)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)

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