ROBERT ROUSSEAU AUTOMOBILE

Entreprise

ROBERT ROUSSEAU AUTOMOBILE
Dernière mise à jour : 31/12/2009

Informations de l'établissement :
Date de création : 14/06/1994
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 39756565600014 / Siren : 397565656 / NIC : 00014
N° de TVA : FR 15 397565656
Effectif en 2021 : 6 à 9 salariés
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 02/12/2023
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section M : ACTIVITÉS SPÉCIALISÉES, SCIENTIFIQUES ET TECHNIQUES
Cette section comprend les activités professionnelles, scientifiques et techniques spécialisées. Ces activités re- quièrent un niveau de formation élevé et apportent aux utilisateurs des connaissances et compétences spécialisées.
70 : Activités des sièges sociaux ; conseil de gestion
Cette division comprend le conseil et l’assistance à des entreprises et autres organisations sur des questions de gestion telles que la planification stratégique et organisationnelle, la planification et la budgétisation financières, les objectifs et les politiques de marketing, les politiques, les pratiques et la planification en matière de ressources humaines, la planification de la production et du contrôle. Elle comprend également la supervision et la gestion d’autres unités de la même société ou entreprise, c’est-à-dire les activités des sièges sociaux.
70.1 : Activités des sièges sociaux
70.10 : Activités des sièges sociaux
70.10Z : Activités des sièges sociaux
Cette sous-classe comprend la supervision et la gestion d’autres unités de la même entreprise ou du même groupe, la prise en charge du rôle de planification et de direction stratégique ou organisationnelle de l’entreprise ou du groupe, l’exercice du contrôle opérationnel et la gestion des opérations courantes des unités rattachées. Cette classe ne concerne que des unités sans activité «productive» significative.

Cette sous-classe comprend :
- les activités des sièges sociaux
- les activités des sièges administratifs centralisés
- les activités des sièges d’entreprise
- les activités des bureaux locaux et régionaux
- les activités de gestion des filiales

Cette sous-classe ne comprend pas :
- les activités des sociétés holding n’intervenant pas dans la gestion (cf. 64.20Z) Produits associés : 70.10.10
Coordonnées de l'établissement :
ROBERT ROUSSEAU AUTOMOBILE
Adresse :
6 Chaussée JULES CESAR
95520 OSNY
Historique de l'établissement :
31/12/2009 : activité principale
Activité principale : Activités des sièges sociaux (NAFRev2 : 70.10Z)
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Activités des sociétés holding (NAFRev2 : 64.20Z)
25/12/1996 : caractère employeur
Caractère employeur : Oui
25/12/1994 : activité principale
Activité principale : Administration d'entreprises (NAF1993 : 74.1J)
Informations de l'unité légale :
Date de création : 14/06/1994
Dénomination : ROBERT ROUSSEAU AUTOMOBILE
Activité principale : Activités des sièges sociaux (NAFRev2 : 70.10Z)
Catégorie juridique : SA à directoire (s.a.i.)
Catégorie d'entreprise en 2021 : entreprise de taille intermédiaire
Caractère employeur : Non
Effectif en 2021 : 6 à 9 salariés
Economie sociale et solidaire : Non
Marques françaises :
22/03/2017 : ROUSSEAU automobile
N° national/d'enregistrement : 4348194
Date de dépôt : 22/03/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - DEPÔT ELECTRONIQUE
Date d'expiration : 22/03/2027
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 12
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Véhicules ; appareils de locomotion terrestres ; appareils de locomotion aériens ; appareils de locomotion maritimes ; amortisseurs de suspension pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis de véhicules ; pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) conçus pour véhicules terrestres à moteur ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres de cycles ; béquilles de cycles ; freins de cycles ; guidons de cycles ; jantes de cycles ; pédales de cycles ; pneumatiques de cycles ; roues de cycles ; selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention ;
  • N° de la classe : 37
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Location de machines de chantier ; nettoyage de bâtiments (ménage) ; nettoyage d'édifices (surface extérieure) ; nettoyage de fenêtres ; nettoyage de véhicules ; entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation) ; désinfection ; dératisation ; nettoyage de vêtements ; rénovation de vêtements ; entretien, nettoyage et réparation du cuir ; entretien, nettoyage et réparation des fourrures ; rechapage de pneus ; vulcanisation de pneus (réparation) ; installation, entretien et réparation de machines ; installation, entretien et réparation de matériel informatique ; entretien et réparation d'instruments d'horlogeries et chronométriques ; réparation de serrures ;
  • N° de la classe : 39
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages ; informations en matière de transport ; services de logistique en matière de transport ; distribution (livraison de produits) ; service d'expédition de fret ; remorquage ; location de garages ; location de places de garages pour le stationnement ; location de véhicules ; transport en taxi ; réservation de places de voyage.

Déposant 1 : ROBERT ROUSSEAU AUTOMOBILE, Société anonyme à directoire et conseil de surveillance
Numéro de SIREN : 397565656
Adresse :
6 CHAUSSEE JULES CESAR
95520 OSNY
FR

Mandataire 1 : ROBERT ROUSSEAU AUTOMOBILE, Gilles ROUSSEAU
Adresse :
6 Chaussée Jules César
95520 OSNY
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-15
Date du BOPI : 14/04/2017

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2017-34
Date du BOPI : 25/08/2017

22/03/2017 : ROUSSEAU AUTOMOBILE
N° national/d'enregistrement : 4348194
Date de dépôt : 22/03/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 22/03/2027
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 12
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Véhicules ; appareils de locomotion terrestres ; appareils de locomotion aériens ; appareils de locomotion maritimes ; amortisseurs de suspension pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis de véhicules ; pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) conçus pour véhicules terrestres à moteur ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres de cycles ; béquilles de cycles ; freins de cycles ; guidons de cycles ; jantes de cycles ; pédales de cycles ; pneumatiques de cycles ; roues de cycles ; selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention ;
  • N° de la classe : 37
    Liste des Produits & Services pour cette classe : location de machines de chantier ; nettoyage de bâtiments (ménage) ; nettoyage d'édifices (surface extérieure) ; nettoyage de fenêtres ; nettoyage de véhicules ; entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation) ; désinfection ; dératisation ; nettoyage de vêtements ; rénovation de vêtements ; entretien, nettoyage et réparation du cuir ; entretien, nettoyage et réparation des fourrures ; rechapage de pneus ; vulcanisation de pneus (réparation) ; installation, entretien et réparation de machines ; installation, entretien et réparation de matériel informatique ; entretien et réparation d'instruments d'horlogeries et chronométriques ; réparation de serrures ;
  • N° de la classe : 39
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages ; informations en matière de transport ; services de logistique en matière de transport ; distribution (livraison de produits) ; service d'expédition de fret ; remorquage ; location de garages ; location de places de garages pour le stationnement ; location de véhicules ; transport en taxi ; réservation de places de voyage .

Déposant 1 : ROBERT ROUSSEAU AUTOMOBILE, Société anonyme à directoire et conseil de surveillance
Numéro de SIREN : 397565656
Adresse :
6 CHAUSSEE JULES CESAR
95520 OSNY
FR

Mandataire 1 : NEWAY PARTNERS - BGL ASSOCIES, M. Philippe BARAT
Adresse :
3 RUE EMILE BOULOMMIER
95220 HERBLAY
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-15
Date du BOPI : 14/04/2017

22/03/2017 : ROUSSEAU AUTOMOBILE
N° national/d'enregistrement : 4348194
Date de dépôt : 22/03/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 22/03/2027
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 12
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Véhicules ; appareils de locomotion terrestres ; appareils de locomotion aériens ; appareils de locomotion maritimes ; amortisseurs de suspension pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis de véhicules ; pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) conçus pour véhicules terrestres à moteur ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres de cycles ; béquilles de cycles ; freins de cycles ; guidons de cycles ; jantes de cycles ; pédales de cycles ; pneumatiques de cycles ; roues de cycles ; selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention ;
  • N° de la classe : 37
    Liste des Produits & Services pour cette classe : location de machines de chantier ; nettoyage de bâtiments (ménage) ; nettoyage d'édifices (surface extérieure) ; nettoyage de fenêtres ; nettoyage de véhicules ; entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation) ; désinfection ; dératisation ; nettoyage de vêtements ; rénovation de vêtements ; entretien, nettoyage et réparation du cuir ; entretien, nettoyage et réparation des fourrures ; rechapage de pneus ; vulcanisation de pneus (réparation) ; installation, entretien et réparation de machines ; installation, entretien et réparation de matériel informatique ; entretien et réparation d'instruments d'horlogeries et chronométriques ; réparation de serrures ;
  • N° de la classe : 39
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages ; informations en matière de transport ; services de logistique en matière de transport ; distribution (livraison de produits) ; service d'expédition de fret ; remorquage ; location de garages ; location de places de garages pour le stationnement ; location de véhicules ; transport en taxi ; réservation de places de voyage .

Déposant 1 : ROBERT ROUSSEAU AUTOMOBILE, Société anonyme à directoire et conseil de surveillance
Numéro de SIREN : 397565656
Adresse :
6 CHAUSSEE JULES CESAR
95520 OSNY
FR

Mandataire 1 : NEWAY PARTNERS - BGL ASSOCIES, M. Philippe BARAT
Adresse :
3 RUE EMILE BOULOMMIER
95220 HERBLAY
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-15
Date du BOPI : 14/04/2017

06/03/2017 : CARPOLE OCCASIONS RÊVEES
N° national/d'enregistrement : 4343353
Date de dépôt : 06/03/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 06/03/2027
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 12
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Véhicules ; appareils de locomotion terrestres ; appareils de locomotion aériens ; appareils de locomotion maritimes ; amortisseurs de suspension pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis de véhicules ; pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) conçus pour véhicules terrestres à moteur ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres de cycles ; béquilles de cycles ; freins de cycles ; guidons de cycles ; jantes de cycles ; pédales de cycles ; pneumatiques de cycles ; roues de cycles ; selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention ;
  • N° de la classe : 37
    Liste des Produits & Services pour cette classe : location de machines de chantier ; nettoyage de bâtiments (ménage) ; nettoyage d'édifices (surface extérieure) ; nettoyage de fenêtres ; nettoyage de véhicules ; entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation) ; désinfection ; dératisation ; nettoyage de vêtements ; rénovation de vêtements ; entretien, nettoyage et réparation du cuir ; entretien, nettoyage et réparation des fourrures ; rechapage de pneus ; vulcanisation de pneus (réparation) ; installation, entretien et réparation de machines ; installation, entretien et réparation de matériel informatique ; entretien et réparation d'instruments d'horlogeries et chronométriques ; réparation de serrures ;
  • N° de la classe : 39
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages ; informations en matière de transport ; services de logistique en matière de transport ; distribution (livraison de produits) ; service d'expédition de fret ; remorquage ; location de garages ; location de places de garages pour le stationnement ; location de véhicules ; transport en taxi ; réservation de places de voyage .

Déposant 1 : ROBERT ROUSSEAU AUTOMOBILE, Société anonyme à directoire et conseil de surveillance
Numéro de SIREN : 397565656
Adresse :
6 CHAUSSEE JULES CESAR
95520 OSNY
FR

Mandataire 1 : NEWAY PARTNERS - BGL ASSOCIES, M. Philippe BARAT
Adresse :
3 RUE EMILE BOULOMMIER
95220 HERBLAY
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-13
Date du BOPI : 31/03/2017

06/03/2017 : ROUSSEAU AUTOMOBILE
N° national/d'enregistrement : 4343372
Date de dépôt : 06/03/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - DEPÔT ELECTRONIQUE
Date d'expiration : 06/03/2027
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 12
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Véhicules ; appareils de locomotion terrestres ; appareils de locomotion aériens ; appareils de locomotion maritimes ; amortisseurs de suspension pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis de véhicules ; pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) conçus pour véhicules terrestres à moteur ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres de cycles ; béquilles de cycles ; freins de cycles ; guidons de cycles ; jantes de cycles ; pédales de cycles ; pneumatiques de cycles ; roues de cycles ; selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention ;
  • N° de la classe : 37
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Location de machines de chantier ; nettoyage de bâtiments (ménage) ; nettoyage d'édifices (surface extérieure) ; nettoyage de fenêtres ; nettoyage de véhicules ; entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation) ; désinfection ; dératisation ; entretien, nettoyage et réparation du cuir ; entretien, nettoyage et réparation des fourrures ; rechapage de pneus ; vulcanisation de pneus (réparation) ; installation, entretien et réparation d'appareils de bureau ; installation, entretien et réparation de machines ; installation, entretien et réparation de matériel informatique ; entretien et réparation d'instruments d'horlogeries et chronométriques ; réparation de serrures ;
  • N° de la classe : 39
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages ; informations en matière de transport ; services de logistique en matière de transport ; distribution (livraison de produits) ; service d'expédition de fret ; remorquage ; location de garages ; location de places de garages pour le stationnement ; location de véhicules ; transport en taxi ; réservation de places de voyage.

Déposant 1 : ROBERT ROUSSEAU AUTOMOBILE, Société anonyme à directoire et conseil de surveillance
Numéro de SIREN : 397565656
Adresse :
6 CHAUSSEE JULES CESAR
95520 OSNY
FR

Mandataire 1 : ROBERT ROUSSEAU AUTOMOBILE, Gilles ROUSSEAU
Adresse :
6 Chaussée Jules César
95520 OSNY
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-13
Date du BOPI : 31/03/2017

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2017-35
Date du BOPI : 01/09/2017

06/03/2017 : C CARPOLE OCCASIONS
N° national/d'enregistrement : 4343363
Date de dépôt : 06/03/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 06/03/2027
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 12
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Véhicules ; appareils de locomotion terrestres ; appareils de locomotion aériens ; appareils de locomotion maritimes ; amortisseurs de suspension pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis de véhicules ; pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) conçus pour véhicules terrestres à moteur ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres de cycles ; béquilles de cycles ; freins de cycles ; guidons de cycles ; jantes de cycles ; pédales de cycles ; pneumatiques de cycles ; roues de cycles ; selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention ;
  • N° de la classe : 37
    Liste des Produits & Services pour cette classe : location de machines de chantier ; nettoyage de bâtiments (ménage) ; nettoyage d'édifices (surface extérieure) ; nettoyage de fenêtres ; nettoyage de véhicules ; entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation) ; désinfection ; dératisation ; nettoyage de vêtements ; rénovation de vêtements ; entretien, nettoyage et réparation du cuir ; rechapage de pneus ; vulcanisation de pneus (réparation) ; installation, entretien et réparation d'appareils de bureau ; installation, entretien et réparation de machines ; installation, entretien et réparation de matériel informatique ; entretien et réparation d'instruments d'horlogeries et chronométriques ; réparation de serrures ;
  • N° de la classe : 39
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages ; informations en matière de transport ; services de logistique en matière de transport ; distribution (livraison de produits) ; service d'expédition de fret ; remorquage ; location de garages ; location de places de garages pour le stationnement ; location de véhicules ; transport en taxi ; réservation de places de voyage .

Déposant 1 : ROBERT ROUSSEAU AUTOMOBILE, Société anonyme à directoire et conseil de surveillance
Numéro de SIREN : 397565656
Adresse :
6 CHAUSSEE JULES CESAR
95520 OSNY
FR

Mandataire 1 : NEWAY PARTNERS - BGL ASSOCIES, M. Philippe BARAT
Adresse :
3 RUE EMILE BOULOMMIER
95220 HERBLAY
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-13
Date du BOPI : 31/03/2017

06/03/2017 : ROUSSEAU AUTOMOBILE
N° national/d'enregistrement : 4343372
Date de dépôt : 06/03/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 06/03/2027
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 12
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Véhicules ; appareils de locomotion terrestres ; appareils de locomotion aériens ; appareils de locomotion maritimes ; amortisseurs de suspension pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis de véhicules ; pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) conçus pour véhicules terrestres à moteur ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres de cycles ; béquilles de cycles ; freins de cycles ; guidons de cycles ; jantes de cycles ; pédales de cycles ; pneumatiques de cycles ; roues de cycles ; selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention ;
  • N° de la classe : 37
    Liste des Produits & Services pour cette classe : location de machines de chantier ; nettoyage de bâtiments (ménage) ; nettoyage d'édifices (surface extérieure) ; nettoyage de fenêtres ; nettoyage de véhicules ; entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation) ; désinfection ; dératisation ; entretien, nettoyage et réparation du cuir ; entretien, nettoyage et réparation des fourrures ; rechapage de pneus ; vulcanisation de pneus (réparation) ; installation, entretien et réparation d'appareils de bureau ; installation, entretien et réparation de machines ; installation, entretien et réparation de matériel informatique ; entretien et réparation d'instruments d'horlogeries et chronométriques ; réparation de serrures ;
  • N° de la classe : 39
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages ; informations en matière de transport ; services de logistique en matière de transport ; distribution (livraison de produits) ; service d'expédition de fret ; remorquage ; location de garages ; location de places de garages pour le stationnement ; location de véhicules ; transport en taxi ; réservation de places de voyage .

Déposant 1 : ROBERT ROUSSEAU AUTOMOBILE, Société anonyme à directoire et conseil de surveillance
Numéro de SIREN : 397565656
Adresse :
6 CHAUSSEE JULES CESAR
95520 OSNY
FR

Mandataire 1 : NEWAY PARTNERS - BGL ASSOCIES, M. Philippe BARAT
Adresse :
3 RUE EMILE BOULOMMIER
95220 HERBLAY
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-13
Date du BOPI : 31/03/2017

06/03/2017 : C CARPOLE OCCASIONS
N° national/d'enregistrement : 4343363
Date de dépôt : 06/03/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 06/03/2027
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 12
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Véhicules ; appareils de locomotion terrestres ; appareils de locomotion aériens ; appareils de locomotion maritimes ; amortisseurs de suspension pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis de véhicules ; pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) conçus pour véhicules terrestres à moteur ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres de cycles ; béquilles de cycles ; freins de cycles ; guidons de cycles ; jantes de cycles ; pédales de cycles ; pneumatiques de cycles ; roues de cycles ; selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention ;
  • N° de la classe : 37
    Liste des Produits & Services pour cette classe : location de machines de chantier ; nettoyage de bâtiments (ménage) ; nettoyage d'édifices (surface extérieure) ; nettoyage de fenêtres ; nettoyage de véhicules ; entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation) ; désinfection ; dératisation ; nettoyage de vêtements ; rénovation de vêtements ; entretien, nettoyage et réparation du cuir ; rechapage de pneus ; vulcanisation de pneus (réparation) ; installation, entretien et réparation d'appareils de bureau ; installation, entretien et réparation de machines ; installation, entretien et réparation de matériel informatique ; entretien et réparation d'instruments d'horlogeries et chronométriques ; réparation de serrures ;
  • N° de la classe : 39
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages ; informations en matière de transport ; services de logistique en matière de transport ; distribution (livraison de produits) ; service d'expédition de fret ; remorquage ; location de garages ; location de places de garages pour le stationnement ; location de véhicules ; transport en taxi ; réservation de places de voyage .

Déposant 1 : ROBERT ROUSSEAU AUTOMOBILE, Société anonyme à directoire et conseil de surveillance
Numéro de SIREN : 397565656
Adresse :
6 CHAUSSEE JULES CESAR
95520 OSNY
FR

Mandataire 1 : NEWAY PARTNERS - BGL ASSOCIES, M. Philippe BARAT
Adresse :
3 RUE EMILE BOULOMMIER
95220 HERBLAY
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-13
Date du BOPI : 31/03/2017

06/03/2017 : CARPOLE OCCASIONS RÊVEES
N° national/d'enregistrement : 4343353
Date de dépôt : 06/03/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 06/03/2027
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 12
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Véhicules ; appareils de locomotion terrestres ; appareils de locomotion aériens ; appareils de locomotion maritimes ; amortisseurs de suspension pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis de véhicules ; pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) conçus pour véhicules terrestres à moteur ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres de cycles ; béquilles de cycles ; freins de cycles ; guidons de cycles ; jantes de cycles ; pédales de cycles ; pneumatiques de cycles ; roues de cycles ; selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention ;
  • N° de la classe : 37
    Liste des Produits & Services pour cette classe : location de machines de chantier ; nettoyage de bâtiments (ménage) ; nettoyage d'édifices (surface extérieure) ; nettoyage de fenêtres ; nettoyage de véhicules ; entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation) ; désinfection ; dératisation ; nettoyage de vêtements ; rénovation de vêtements ; entretien, nettoyage et réparation du cuir ; entretien, nettoyage et réparation des fourrures ; rechapage de pneus ; vulcanisation de pneus (réparation) ; installation, entretien et réparation de machines ; installation, entretien et réparation de matériel informatique ; entretien et réparation d'instruments d'horlogeries et chronométriques ; réparation de serrures ;
  • N° de la classe : 39
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages ; informations en matière de transport ; services de logistique en matière de transport ; distribution (livraison de produits) ; service d'expédition de fret ; remorquage ; location de garages ; location de places de garages pour le stationnement ; location de véhicules ; transport en taxi ; réservation de places de voyage .

Déposant 1 : ROBERT ROUSSEAU AUTOMOBILE, Société anonyme à directoire et conseil de surveillance
Numéro de SIREN : 397565656
Adresse :
6 CHAUSSEE JULES CESAR
95520 OSNY
FR

Mandataire 1 : NEWAY PARTNERS - BGL ASSOCIES, M. Philippe BARAT
Adresse :
3 RUE EMILE BOULOMMIER
95220 HERBLAY
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-13
Date du BOPI : 31/03/2017

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2017-26
Date du BOPI : 30/06/2017

06/03/2017 : C CARPOLE OCCASIONS
N° national/d'enregistrement : 4343363
Date de dépôt : 06/03/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 06/03/2027
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 12
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Véhicules ; appareils de locomotion terrestres ; appareils de locomotion aériens ; appareils de locomotion maritimes ; amortisseurs de suspension pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis de véhicules ; pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) conçus pour véhicules terrestres à moteur ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres de cycles ; béquilles de cycles ; freins de cycles ; guidons de cycles ; jantes de cycles ; pédales de cycles ; pneumatiques de cycles ; roues de cycles ; selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention ;
  • N° de la classe : 37
    Liste des Produits & Services pour cette classe : location de machines de chantier ; nettoyage de bâtiments (ménage) ; nettoyage d'édifices (surface extérieure) ; nettoyage de fenêtres ; nettoyage de véhicules ; entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation) ; désinfection ; dératisation ; nettoyage de vêtements ; rénovation de vêtements ; entretien, nettoyage et réparation du cuir ; rechapage de pneus ; vulcanisation de pneus (réparation) ; installation, entretien et réparation d'appareils de bureau ; installation, entretien et réparation de machines ; installation, entretien et réparation de matériel informatique ; entretien et réparation d'instruments d'horlogeries et chronométriques ; réparation de serrures ;
  • N° de la classe : 39
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages ; informations en matière de transport ; services de logistique en matière de transport ; distribution (livraison de produits) ; service d'expédition de fret ; remorquage ; location de garages ; location de places de garages pour le stationnement ; location de véhicules ; transport en taxi ; réservation de places de voyage .

Déposant 1 : ROBERT ROUSSEAU AUTOMOBILE, Société anonyme à directoire et conseil de surveillance
Numéro de SIREN : 397565656
Adresse :
6 CHAUSSEE JULES CESAR
95520 OSNY
FR

Mandataire 1 : NEWAY PARTNERS - BGL ASSOCIES, M. Philippe BARAT
Adresse :
3 RUE EMILE BOULOMMIER
95220 HERBLAY
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-13
Date du BOPI : 31/03/2017

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2017-26
Date du BOPI : 30/06/2017

12/01/2001 : CARPOLE
N° national/d'enregistrement : 3076266
Date de dépôt : 12/01/2001
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 12/01/2031
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Véhicules, appareils de locomotion par terre, par air ou par eau, véhicules automobiles, dispositifs de sécurité, à savoir freins de véhicules, pistons de cylindres de freins, sabots de freins, plaquettes de freins, rétroviseurs, pare-chocs, boucliers, pare-boue, ceintures de sécurité, calandres, capots pour automobiles, carrosseries, châssis, pare-brise, sièges de véhicules, toits ouvrants pour véhicules, amortisseurs, bogies, boîtes d'essieux, roues de véhicules, essieux, pistons d'amortisseurs, ressorts, roues libres, avertisseurs, essuie-glaces, indicateurs de direction, volants, moteurs pour véhicules terrestres, boîtes de vitesse pour véhicules terrestres, carters, chaînes, courroies et sangles pour véhicules, changements de vitesse, convertisseurs, débrayeurs, embrayages, engrenages. Entretien et réparation de véhicules automobiles. Location de véhicules automobiles.
  • N° de la classe : 12
  • N° de la classe : 37
  • N° de la classe : 39

Déposant 1 : ROBERT ROUSSEAU AUTOMOBILE, Société anonyme à directoire et conseil de surveillance
Numéro de SIREN : 397565656
Adresse :
6 CHAUSSEE JULES CESAR
95520 OSNY
FR

Mandataire 1 : IPSILON, Mme BRIEC Florence
Adresse :
63, Avenue du Général Leclerc
92340 BOURG-LA-REINE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 393535
Date de demande : 27/05/2004

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 393536
Date de demande : 27/05/2004

Bénéficiare 1 : ROUSSEAU CERGY PONTOISE

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 393537
Date de demande : 27/05/2004
N° de BOPI : 2004-26

Bénéficiare 1 : ROBERT ROUSSEAU AUTOMOBILE

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2001-07
Date du BOPI : 16/02/2001

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2002-07

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2455929
Date de demande : 24/11/2010
N° de BOPI : 2011-02
Date du BOPI : 14/01/2011

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2778451
Date de demande : 02/04/2021
N° de BOPI : 2021-20
Date du BOPI : 21/05/2021

Publications au Bodacc :
23/11/2023 : Modifications générales

Annonce N°4856
NOJO : 007802MYG704779
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PONTOISE (95)
Descriptif : Modification survenue sur le capital.

Numéro d'identification : RCS Pontoise 397 565 656
Dénomination : ROBERT ROUSSEAU AUTOMOBILE
Forme juridique : Société anonyme à directoire et conseil de surveillance
Montant du capital : 3407880.00 EUR
26/07/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7203
NOJO : 7802MYG69037800
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PONTOISE (95)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2022

Numéro d'identification : RCS Pontoise 397 565 656
Dénomination : ROBERT ROUSSEAU AUTOMOBILE
Forme juridique : Société anonyme à directoire et conseil de surveillance
26/07/2023 : Comptes consolidés et rapports

Annonce N°7204
NOJO : 7802MYG69038200
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PONTOISE (95)
Type de dépot : Comptes consolidés et rapports
Date de clôture : 31/12/2022

Numéro d'identification : RCS Pontoise 397 565 656
Dénomination : ROBERT ROUSSEAU AUTOMOBILE
Forme juridique : Société anonyme à directoire et conseil de surveillance
29/07/2022 : Comptes consolidés et rapports

Annonce N°7794
NOJO : 7802MYG65138000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PONTOISE (95)
Type de dépot : Comptes consolidés et rapports
Date de clôture : 31/12/2021

Numéro d'identification : RCS Pontoise 397 565 656
Dénomination : ROBERT ROUSSEAU AUTOMOBILE
Forme juridique : Société anonyme à directoire et conseil de surveillance
29/07/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7795
NOJO : 7802MYG65138700
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PONTOISE (95)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2021

Numéro d'identification : RCS Pontoise 397 565 656
Dénomination : ROBERT ROUSSEAU AUTOMOBILE
Forme juridique : Société anonyme à directoire et conseil de surveillance
29/08/2021 : Comptes consolidés et rapports

Annonce N°3836
NOJO : 7802MYG60691200
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PONTOISE (95)
Type de dépot : Comptes consolidés et rapports
Date de clôture : 31/12/2020

Numéro d'identification : RCS Pontoise 397 565 656
Dénomination : ROBERT ROUSSEAU AUTOMOBILE
Forme juridique : Société anonyme à directoire et conseil de surveillance
29/08/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3837
NOJO : 7802MYG60691500
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PONTOISE (95)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2020

Numéro d'identification : RCS Pontoise 397 565 656
Dénomination : ROBERT ROUSSEAU AUTOMOBILE
Forme juridique : Société anonyme à directoire et conseil de surveillance
26/11/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7009
NOJO : 7802MYG57433800
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PONTOISE (95)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2019

Numéro d'identification : RCS Pontoise 397 565 656
Dénomination : ROBERT ROUSSEAU AUTOMOBILE
Forme juridique : Société anonyme à directoire et conseil de surveillance
26/11/2020 : Comptes consolidés et rapports

Annonce N°7010
NOJO : 7802MYG57435100
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PONTOISE (95)
Type de dépot : Comptes consolidés et rapports
Date de clôture : 31/12/2019

Numéro d'identification : RCS Pontoise 397 565 656
Dénomination : ROBERT ROUSSEAU AUTOMOBILE
Forme juridique : Société anonyme à directoire et conseil de surveillance
22/11/2020 : Modifications générales

Annonce N°1666
NOJO : 007802MYG573764
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PONTOISE (95)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration, le capital.

Numéro d'identification : RCS Pontoise 397 565 656
Dénomination : ROBERT ROUSSEAU AUTOMOBILE
Forme juridique : Société anonyme à directoire et conseil de surveillance

Administration :
Directeur général, Membre du directoire : ROUSSEAU Gilles ; Directeur général, Membre du directoire : ROUSSEAU Hervé ; Président du directoire : ROUSSEAU Michel ; Président du conseil de surveillance : ROUSSEAU Henri ; Membre du conseil de surveillance : NATHAN Paul, josé ; Membre du conseil de surveillance : AROKA CONSEILSLAROCHE Pierre ; Membre du conseil de surveillance : AURIAU Thomas ; Vice-président du conseil de surveillance : ROUSSEAU Pierre ; Membre du conseil de surveillance : LAVALLETTE Virginie Matrie Jeanne ; Membre du conseil de surveillance : ROUSSEAU Marc Jean Pierre ; Commissaire aux comptes titulaire : EXPONENS AUDIT ; Commissaire aux comptes titulaire : SOCIETE BOUCHART LAURENT RACAPE ET ASSOCIES "BLR ET ASSOCIES"
Montant du capital : 4117965.00 EUR
20/08/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°14857
NOJO : 217802454121078
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PONTOISE (95)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2018

Numéro d'identification : RCS Pontoise 397 565 656
Dénomination : ROBERT ROUSSEAU AUTOMOBILE
Forme juridique : Société anonyme à directoire et conseil de surveillance
20/08/2019 : Comptes consolidés et rapports

Annonce N°14858
NOJO : 217802454121079
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PONTOISE (95)
Type de dépot : Comptes consolidés et rapports
Date de clôture : 31/12/2018

Numéro d'identification : RCS Pontoise 397 565 656
Dénomination : ROBERT ROUSSEAU AUTOMOBILE
Forme juridique : Société anonyme à directoire et conseil de surveillance
11/12/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°15108
NOJO : 217802435786059
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PONTOISE (95)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2017

Numéro d'identification : RCS Pontoise 397 565 656
Dénomination : ROBERT ROUSSEAU AUTOMOBILE
Forme juridique : Société anonyme à directoire et conseil de surveillance
11/12/2018 : Comptes consolidés et rapports

Annonce N°15109
NOJO : 217802435786060
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PONTOISE (95)
Type de dépot : Comptes consolidés et rapports
Date de clôture : 31/12/2017

Numéro d'identification : RCS Pontoise 397 565 656
Dénomination : ROBERT ROUSSEAU AUTOMOBILE
Forme juridique : Société anonyme à directoire et conseil de surveillance
30/08/2018 : Modifications générales

Annonce N°1704
NOJO : 780217802428347
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PONTOISE (95)
Descriptif : Modification de représentant.

Numéro d'identification : RCS Pontoise 397 565 656
Dénomination : ROBERT ROUSSEAU AUTOMOBILE
Forme juridique : Société anonyme à directoire et conseil de surveillance

Administration :
Président du conseil de surveillance : ROUSSEAU HENRI modification le 10 Février 2011 ; Vice-président du conseil de surveillance : ROUSSEAU PIERRE modification le 16 Avril 2018 ; Commissaire aux comptes titulaire : SOCIETE BOUCHART LAURENT RACAPE ET ASSOCIES "BLR ET ASSOCIES" ; Membre du directoire Directeur général : ROUSSEAU HERVE modification le 28 Juillet 1997 ; Membre du directoire Directeur général : ROUSSEAU Gilles modification le 28 Octobre 2005 ; Président du directoire : ROUSSEAU Michel modification le 16 Avril 2018 ; Membre du conseil de surveillance : AROKA CONSEILS représenté par LAROCHE Pierre modification le 03 Novembre 2005 ; Membre du conseil de surveillance : ROUSSEAU Marc Jean Pierre modification le 10 Février 2011 ; Commissaire aux comptes titulaire : EXPONENS AUDIT en fonction le 22 Juillet 2009 ; Membre du conseil de surveillance : ROUSSEAU Virginie Matrie Jeanne en fonction le 10 Février 2011 ; Membre du conseil de surveillance : ROUSSEAU Christian, Pascal, Robert modification le 16 Avril 2018 ; Membre du conseil de surveillance : NATHAN Paul, José en fonction le 20 Juillet 2017 ; Membre du conseil de surveillance : AURIAU Thomas en fonction le 28 Août 2018
28/09/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°14454
NOJO : 217802401710910
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PONTOISE (95)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2016

Numéro d'identification : RCS Pontoise 397 565 656
Dénomination : ROBERT ROUSSEAU AUTOMOBILE
Forme juridique : Société anonyme à directoire et conseil de surveillance
28/09/2017 : Comptes consolidés et rapports

Annonce N°14453
NOJO : 217802401710911
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PONTOISE (95)
Type de dépot : Comptes consolidés et rapports
Date de clôture : 31/12/2016

Numéro d'identification : RCS Pontoise 397 565 656
Dénomination : ROBERT ROUSSEAU AUTOMOBILE
Forme juridique : Société anonyme à directoire et conseil de surveillance
29/08/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°9185
NOJO : 217802375705624
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PONTOISE (95)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2015

Numéro d'identification : RCS Pontoise 397 565 656
Dénomination : ROBERT ROUSSEAU AUTOMOBILE
Forme juridique : Société anonyme à directoire et conseil de surveillance
29/08/2016 : Comptes consolidés et rapports

Annonce N°9186
NOJO : 217802375706097
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PONTOISE (95)
Type de dépot : Comptes consolidés et rapports
Date de clôture : 31/12/2015

Numéro d'identification : RCS Pontoise 397 565 656
Dénomination : ROBERT ROUSSEAU AUTOMOBILE
Forme juridique : Société anonyme à directoire et conseil de surveillance
16/09/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7031
NOJO : 217802351874389
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PONTOISE (95)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2014

Numéro d'identification : RCS Pontoise 397 565 656
Dénomination : ROBERT ROUSSEAU AUTOMOBILE
Forme juridique : Société anonyme à directoire et conseil de surveillance
16/09/2015 : Comptes consolidés et rapports

Annonce N°7032
NOJO : 217802351875268
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PONTOISE (95)
Type de dépot : Comptes consolidés et rapports
Date de clôture : 31/12/2014

Numéro d'identification : RCS Pontoise 397 565 656
Dénomination : ROBERT ROUSSEAU AUTOMOBILE
Forme juridique : Société anonyme à directoire et conseil de surveillance
29/09/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°13813
NOJO : 217802328939551
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PONTOISE (95)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2013

Numéro d'identification : RCS Pontoise 397 565 656
Dénomination : ROBERT ROUSSEAU AUTOMOBILE
Forme juridique : Société anonyme à directoire et conseil de surveillance
29/09/2014 : Comptes consolidés et rapports

Annonce N°13814
NOJO : 217802328939718
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PONTOISE (95)
Type de dépot : Comptes consolidés et rapports
Date de clôture : 31/12/2013

Numéro d'identification : RCS Pontoise 397 565 656
Dénomination : ROBERT ROUSSEAU AUTOMOBILE
Forme juridique : Société anonyme à directoire et conseil de surveillance
22/08/2014 : Modifications générales

Annonce N°1207
NOJO : BXB14226000177Z
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PONTOISE (95)
Descriptif : Modification de représentant.

Numéro d'identification : RCS Pontoise 397 565 656
Dénomination : ROBERT ROUSSEAU AUTOMOBILE
Forme juridique : Société anonyme à directoire et conseil de surveillance

Administration :
Président du conseil de surveillance : ROUSSEAU HENRI modification le 10 Février 2011 Vice-président du conseil de surveillance : ROUSSEAU PIERRE modification le 10 Février 2011 Commissaire aux comptes titulaire : SOCIETE BOUCHART LAURENT RACAPE ET ASSOCIES "BLR ET ASSOCIES" Commissaire aux comptes suppléant : CABINET PIERRE MARTIN PARIS PONTOISE COMPTABILITE GESTION "CPM" Membre du directoire Directeur général : ROUSSEAU HERVE modification le 28 Juillet 1997 Membre du directoire Directeur général : ROUSSEAU Gilles modification le 28 Octobre 2005 Président du directoire : ROUSSEAU Michel modification le 10 Février 2011 Membre du conseil de surveillance : AROKA CONSEILS représenté par LAROCHE Pierre modification le 03 Novembre 2005 Membre du conseil de surveillance : ROUSSEAU Marc Jean Pierre modification le 10 Février 2011 Commissaire aux comptes suppléant : BOURHIS Pascal en fonction le 22 Juillet 2009 Commissaire aux comptes titulaire : EXPONENS AUDIT en fonction le 22 Juillet 2009 Membre du conseil de surveillance : ROUSSEAU Virginie Matrie Jeanne en fonction le 10 Février 2011 Membre du conseil de surveillance : ROUSSEAU Christian, Pascal, Robert en fonction le 13 Août 2014
03/10/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°13061
NOJO : 217802306420408
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PONTOISE (95)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2012

Numéro d'identification : RCS Pontoise 397 565 656
Dénomination : ROBERT ROUSSEAU AUTOMOBILE
Forme juridique : Société anonyme à directoire et conseil de surveillance
21/08/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°14616
NOJO : BXC12214011644J
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PONTOISE (95)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2011

Numéro d'identification : RCS Pontoise 397 565 656
Dénomination : ROBERT ROUSSEAU AUTOMOBILE
Forme juridique : Société anonyme à directoire et conseil de surveillance
03/08/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°12863
NOJO : BXC11201007445Z
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PONTOISE (95)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2010

Numéro d'identification : RCS Pontoise 397 565 656
Dénomination : ROBERT ROUSSEAU AUTOMOBILE
Forme juridique : Société anonyme à directoire et conseil de surveillance

Adresse :
6 chaussée Jules César
95520 Osny
18/02/2011 : Modifications générales

Annonce N°2273
NOJO : BXB110420015579
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PONTOISE (95)
Descriptif : Modification de représentant.

Numéro d'identification : RCS Pontoise 397 565 656
Dénomination : ROBERT ROUSSEAU AUTOMOBILE
Forme juridique : Société anonyme à directoire et conseil de surveillance

Administration :
Président du conseil de surveillance : ROUSSEAU HENRI modification le 10 Février 2011 Vice président du conseil de surveillance : ROUSSEAU PIERRE modification le 10 Février 2011 Commissaire aux comptes titulaire : SOCIETE BOUCHART LAURENT RACAPE ET ASSOCIES "BLR ET ASSOCIES" Commissaire aux comptes suppléant : CABINET PIERRE MARTIN PARIS PONTOISE COMPTABILITE GESTION "CPM" Directeur général et membre du directoire : ROUSSEAU HERVE modification le 28 Juillet 1997 Directeur général et membre du directoire : ROUSSEAU Gilles modification le 28 Octobre 2005 Président du directoire : ROUSSEAU Michel modification le 10 Février 2011 Membre du conseil de surveillance : AROKA CONSEILS représenté par LAROCHE Pierre modification le 03 Novembre 2005 Vice président du conseil de surveillance : ROUSSEAU Marc Jean Pierre modification le 05 Janvier 2008 Membre du conseil de surveillance : ROUSSEAU Jean Paul Yves en fonction le 27 Juillet 2007 Commissaire aux comptes suppléant : BOURHIS Pascal en fonction le 22 Juillet 2009 Commissaire aux comptes titulaire : EXPONENS AUDIT en fonction le 22 Juillet 2009 Membre du conseil de surveillance : ROUSSEAU Virginie Matrie Jeanne en fonction le 10 Février 2011
07/09/2010 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°10851
NOJO : BXC10218021923F
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PONTOISE (95)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2009

Numéro d'identification : RCS Pontoise 397 565 656
Dénomination : ROBERT ROUSSEAU AUTOMOBILE
Forme juridique : Société anonyme à directoire
07/09/2010 : Comptes annuels, consolidés et rapports

Annonce N°10852
NOJO : BXC10218021924H
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PONTOISE (95)
Type de dépot : Comptes annuels, consolidés et rapports
Date de clôture : 31/12/2009

Numéro d'identification : RCS Pontoise 397 565 656
Dénomination : ROBERT ROUSSEAU AUTOMOBILE
Forme juridique : Société anonyme à directoire
07/09/2010 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°10849
NOJO : BXC10218021927N
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PONTOISE (95)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2008

Numéro d'identification : RCS Pontoise 397 565 656
Dénomination : ROBERT ROUSSEAU AUTOMOBILE
Forme juridique : Société anonyme à directoire
07/09/2010 : Comptes annuels, consolidés et rapports

Annonce N°10850
NOJO : BXC10218021928P
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PONTOISE (95)
Type de dépot : Comptes annuels, consolidés et rapports
Date de clôture : 31/12/2008

Numéro d'identification : RCS Pontoise 397 565 656
Dénomination : ROBERT ROUSSEAU AUTOMOBILE
Forme juridique : Société anonyme à directoire
30/07/2009 : Modifications générales

Annonce N°2270
NOJO : BXB082050043727
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PONTOISE (95)
Descriptif : Modification de représentant.

Numéro d'identification : RCS Pontoise 397 565 656
Dénomination : ROBERT ROUSSEAU AUTOMOBILE
Forme juridique : Société anonyme à directoire

Administration :
Président du directoire : ROUSSEAU HENRI modification le 28 Juillet 1997 Président du conseil de surveillance : ROUSSEAU PIERRE modification le 28 Juillet 1997 Commissaire aux comptes titulaire : SOCIETE BOUCHART LAURENT RACAPE ET ASSOCIES BLR ET ASSOCIES Commissaire aux comptes suppléant : CABINET PIERRE MARTIN PARIS PONTOISE COMPTABILITE GESTION CPM Directeur général et membre du directoire : ROUSSEAU HERVE modification le 28 Juillet 1997 Directeur général et membre du directoire : ROUSSEAU Gilles modification le 28 Octobre 2005 Directeur général et membre du directoire : ROUSSEAU Michel en fonction le 28 Juillet 1997 Membre du conseil de surveillance : AROKA CONSEILS représenté par LAROCHE Pierre modification le 03 Novembre 2005 Vice président du conseil de surveillance : ROUSSEAU Marc Jean Pierre modification le 05 Janvier 2008 Membre du conseil de surveillance : ROUSSEAU Jean Paul Yves en fonction le 27 Juillet 2007 Commissaire aux comptes suppléant : BOURHIS Pascal en fonction le 22 Juillet 2009 Commissaire aux comptes titulaire : EXPONENS AUDIT en fonction le 22 Juillet 2009
12/08/2008 : Comptes annuels, consolidés et rapports

Annonce N°9071
NOJO : BXC08219003600X
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PONTOISE (95)
Type de dépot : Comptes annuels, consolidés et rapports
Date de clôture : 31/12/2007

Numéro d'identification : RCS Pontoise 397 565 656
Dénomination : ROBERT ROUSSEAU AUTOMOBILE
Forme juridique : Société anonyme à directoire

Adresse :
6 chaussée Jules César
95520 Osny
22/01/2008 : Modifications générales

Annonce N°1498
NOJO : BXB08037002240B
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PONTOISE (95)
Descriptif : Modification de représentant.

Numéro d'identification : RCS Pontoise 397 565 656
Dénomination : ROBERT ROUSSEAU AUTOMOBILE
Forme juridique : Société anonyme à directoire

Administration :
Président du directoire : ROUSSEAU HENRI modification le 28 Juillet 1997.
Président du conseil de surveillance : ROUSSEAU PIERRE modification le 28 Juillet 1997.
Commissaire aux comptes titulaire : représenté par CONSEILS DU VEXIN BADER ET ASSOCIES modification le 28 Juillet 1997.
Commissaire aux comptes titulaire : représenté par SOCIETE BOUCHART LAURENT RACAPE ET ASSOCIES BLR ET ASSOCIES.
Commissaire aux comptes suppléant : FAYAUD JEAN PIERRE.
Commissaire aux comptes suppléant : représenté par CABINET PIERRE MARTIN PARIS PONTOISE COMPTABILITE GESTION CPM.
Directeur général et membre du directoire : ROUSSEAU HERVE modification le 28 Juillet 1997.
Directeur général et membre du directoire : ROUSSEAU Gilles modification le 28 Octobre 2005.
Directeur général et membre du directoire : ROUSSEAU Michel en fonction le 28 Juillet 1997.
Membre du conseil de surveillance : AROKA CONSEILS représenté par LAROCHE Pierre modification le 03 Novembre 2005.
Vice président du conseil de surveillance : ROUSSEAU Marc Jean Pierre modification le 05 Janvier 2008.
Membre du conseil de surveillance : ROUSSEAU Jean Paul Yves en fonction le 27 Juillet 2007.

Historique de l'unité légale :
30/10/2023 : caractère employeur
Caractère employeur : Non
29/09/2020 : économie sociale et solidaire
Economie sociale et solidaire : Oui
31/12/2009 : activité principale
Activité principale : Activités des sièges sociaux (NAFRev2 : 70.10Z)
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Activités des sociétés holding (NAFRev2 : 64.20Z)
25/12/1994 : activité principale
Activité principale : Administration d'entreprises (NAF1993 : 74.1J)
Représentants légaux :
13/08/2014 : Nouveau dirigeant
Greffe : Pontoise (7802)
Numéro de gestion : 1994B01209
Type : Personne Physique

Nom : ROUSSEAU HENRI
Né le 31/07/1939 à 75016
Nationalité : Française
Qualité : Président du conseil de surveillance

Adresse :
3 Rue DU CHATEAU
95450 Commeny
FRANCE
13/08/2014 : Nouveau dirigeant
Greffe : Pontoise (7802)
Numéro de gestion : 1994B01209
Type : Personne Physique

Nom : ROUSSEAU Michel
Né le 05/08/1966 à CLICHY
Nationalité : Française
Qualité : Président du directoire

Adresse :
18 Rue LAUGIER
75017 Paris
FRANCE
13/08/2014 : Nouveau dirigeant
Greffe : Pontoise (7802)
Numéro de gestion : 1994B01209
Type : Personne Physique

Nom : ROUSSEAU PIERRE
Né le 04/10/1935 à 75017
Nationalité : Française
Qualité : Vice-président du conseil de surveillance

Adresse :
112 Boulevard JACQUES TETE
95300 Pontoise
FRANCE
13/08/2014 : Nouveau dirigeant
Greffe : Pontoise (7802)
Numéro de gestion : 1994B01209
Type : Personne Physique

Nom : ROUSSEAU HERVE
Né le 07/07/1962 à 92
Nationalité : Française
Qualité : Membre du directoire

Adresse :
79 Rue DE MALLEVILLE
95880 Enghien-les-Bains
FRANCE
13/08/2014 : Nouveau dirigeant
Greffe : Pontoise (7802)
Numéro de gestion : 1994B01209
Type : Personne Physique

Nom : ROUSSEAU HERVE
Né le 07/07/1962 à 92
Nationalité : Française
Qualité : Directeur général

Adresse :
79 Rue DE MALLEVILLE
95880 Enghien-les-Bains
FRANCE
13/08/2014 : Nouveau dirigeant
Greffe : Pontoise (7802)
Numéro de gestion : 1994B01209
Type : Personne Physique

Nom : ROUSSEAU Gilles
Né le 03/06/1970 à Neuilly-sur-Seine
Nationalité : Française
Qualité : Membre du directoire

Adresse :
3 Rue DU CHATEAU
95450 Commeny
FRANCE
13/08/2014 : Nouveau dirigeant
Greffe : Pontoise (7802)
Numéro de gestion : 1994B01209
Type : Personne Physique

Nom : ROUSSEAU Gilles
Né le 03/06/1970 à Neuilly-sur-Seine
Nationalité : Française
Qualité : Directeur général

Adresse :
3 Rue DU CHATEAU
95450 Commeny
FRANCE
13/08/2014 : Nouveau dirigeant
Greffe : Pontoise (7802)
Numéro de gestion : 1994B01209
Type : Personne Morale

Nom : AROKA CONSEILS
Siren : 444377873
Qualité : Membre du conseil de surveillance

Adresse :
185 CHE. ARROBIA
GUETHARY
64210 Guéthary
FRANCE
Représentant permanent

Nom : LAROCHE Pierre
Né le 16/06/1943 à Montmagny (FRANCE)
Nationalité : Française
13/08/2014 : Nouveau dirigeant
Greffe : Pontoise (7802)
Numéro de gestion : 1994B01209
Type : Personne Physique

Nom : ROUSSEAU Marc Jean Pierre
Né le 12/03/1978 à Enghien-les-Bains (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Membre du conseil de surveillance

Adresse :
63 Avenue Mozart
75016 Paris
FRANCE
13/08/2014 : Nouveau dirigeant
Greffe : Pontoise (7802)
Numéro de gestion : 1994B01209
Type : Personne Physique

Nom : ROUSSEAU (LAVALLETTE) Virginie Matrie Jeanne
Né le 26/08/1965 à Neuilly-sur-Seine (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Membre du conseil de surveillance

Adresse :
5 Rue de Mousset
95810 Theuville
FRANCE
13/08/2014 : Nouveau dirigeant
Greffe : Pontoise (7802)
Numéro de gestion : 1994B01209
Type : Personne Physique

Nom : ROUSSEAU Christian, Pascal, Robert
Né le 11/01/1966 à Neuilly-sur-Seine (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Membre du conseil de surveillance

Adresse :
1265 Chemin DES GRANGES D ORSIN
74170 Saint-Gervais-les-Bains
FRANCE
13/08/2014 : Nouveau dirigeant
Greffe : Pontoise (7802)
Numéro de gestion : 1994B01209
Type : Personne Morale

Nom : SOCIETE BOUCHART LAURENT RACAPE ET ASSOCIES "BLR ET ASSOCIES"
Siren : 347900706
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
20 Avenue DE FRIEDLAND
75008 Paris
FRANCE
13/08/2014 : Nouveau dirigeant
Greffe : Pontoise (7802)
Numéro de gestion : 1994B01209
Type : Personne Morale

Nom : EXPONENS AUDIT
Siren : 450213533
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
100 Avenue Aubert
94300 Vincennes
FRANCE
13/08/2014 : Nouveau dirigeant
Greffe : Pontoise (7802)
Numéro de gestion : 1994B01209
Type : Personne Morale

Nom : CABINET PIERRE MARTIN PARIS PONTOISE COMPTABILITE GESTION "CPM"
Siren : 678200114
Qualité : Commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
21 Rue GEORGES CLEMENCEAU
95110 Sannois
FRANCE
13/08/2014 : Nouveau dirigeant
Greffe : Pontoise (7802)
Numéro de gestion : 1994B01209
Type : Personne Physique

Nom : BOURHIS Pascal
Né le 22/04/1958 à Lorient (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
100 Avenue Aubert
94300 Vincennes
FRANCE
Dépôts des actes :
29/06/2015 : Extrait de procès-verbal
Greffe : Pontoise (7802)
Numéro de gestion : 1994B01209
Dépôt : N°8051 déposé le 07/07/2015
Etat : Déposé
Décision : Modification de l'article 15-4
29/06/2015 : Statuts mis à jour
Greffe : Pontoise (7802)
Numéro de gestion : 1994B01209
Dépôt : N°8051 déposé le 07/07/2015
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
28/06/2014 : Extrait de procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Pontoise (7802)
Numéro de gestion : 1994B01209
Dépôt : N°9492 déposé le 13/08/2014
Etat : Déposé
Décision : SUITE A DECES
29/01/2011 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte
Greffe : Pontoise (7802)
Numéro de gestion : 1994B01209
Dépôt : N°2027 déposé le 10/02/2011
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) de membre(s)
29/01/2011 : Extrait de procès-verbal
Greffe : Pontoise (7802)
Numéro de gestion : 1994B01209
Dépôt : N°2027 déposé le 10/02/2011
Etat : Déposé
Décision : DU CONSEIL DE SURVEILLANCE
29/01/2011 : Extrait de procès-verbal
Greffe : Pontoise (7802)
Numéro de gestion : 1994B01209
Dépôt : N°2027 déposé le 10/02/2011
Etat : Déposé
Décision : CHANGEMENT DU VICE PRESIDENT DU CONSEIL DE SURVAILLANCE
29/01/2011 : Extrait de procès-verbal
Greffe : Pontoise (7802)
Numéro de gestion : 1994B01209
Dépôt : N°2027 déposé le 10/02/2011
Etat : Déposé
Décision : Changement de président du directoire
26/06/2009 : Extrait de procès-verbal
Greffe : Pontoise (7802)
Numéro de gestion : 1994B01209
Dépôt : N°7500 déposé le 22/07/2009
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) de commissaire(s) aux comptes
23/06/2008 : Statuts mis à jour
Greffe : Pontoise (7802)
Numéro de gestion : 1994B01209
Dépôt : N°7263 déposé le 02/07/2008
Etat : Déposé
17/11/2007 : Extrait de procès-verbal
Greffe : Pontoise (7802)
Numéro de gestion : 1994B01209
Dépôt : N°228 déposé le 05/01/2008
Etat : Déposé
Décision : Démission de vice-président
22/07/2007 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Pontoise (7802)
Numéro de gestion : 1994B01209
Dépôt : N°7961 déposé le 27/07/2007
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) de membre(s) du conseil de surveillance
29/04/2006 : Extrait de procès-verbal
Greffe : Pontoise (7802)
Numéro de gestion : 1994B01209
Dépôt : N°8842 déposé le 21/09/2006
Etat : Déposé
Décision : ET MEMBRE DU DIRECTOIRE
23/06/2005 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte
Greffe : Pontoise (7802)
Numéro de gestion : 1994B01209
Dépôt : N°9971 déposé le 28/10/2005
Etat : Déposé
Décision : Changement de directeur général
23/06/2005 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte
Greffe : Pontoise (7802)
Numéro de gestion : 1994B01209
Dépôt : N°9971 déposé le 28/10/2005
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de membre(s) du conseil de surveillance
23/06/2005 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte
Greffe : Pontoise (7802)
Numéro de gestion : 1994B01209
Dépôt : N°7263 déposé le 02/07/2008
Etat : Déposé
Décision : Modification de limite d'âge
26/09/2003 : Acte sous seing privé
Greffe : Pontoise (7802)
Numéro de gestion : 1994B01209
Dépôt : N°10505 déposé le 03/12/2003
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
27/01/2001 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Pontoise (7802)
Numéro de gestion : 1994B01209
Dépôt : N°1067 déposé le 06/02/2001
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
27/01/2001 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Pontoise (7802)
Numéro de gestion : 1994B01209
Dépôt : N°1067 déposé le 06/02/2001
Etat : Déposé
Décision : Conversion du capital en euros
27/01/2001 : Statuts mis à jour
Greffe : Pontoise (7802)
Numéro de gestion : 1994B01209
Dépôt : N°1067 déposé le 06/02/2001
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
20/12/1996 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Pontoise (7802)
Numéro de gestion : 1994B01209
Dépôt : N°5346 déposé le 24/07/1997
Etat : Déposé
Décision : CHANGEMENT DE MODE D'ADMINISTRATION ET DE DIRECTION EN FORMULE A DIRECTOIRE ET CONSEIL DE SURVEILLANCE - NOMINATION DE 3 MEM- BRE DU CONSEIL DE SURVEILLANCE - CONFIRMATION DES COMMISSAIRES AUX COMPTES TITULAIRE ET SUPPLEANT DANS LEURS FONCTIONS
20/12/1996 : Procès-verbal du conseil de surveillance
Greffe : Pontoise (7802)
Numéro de gestion : 1994B01209
Dépôt : N°5346 déposé le 24/07/1997
Etat : Déposé
Décision : NOMINATIONS DU PCS, DU VICE PRESIDENT, DE 5 MEMBRES DU DIRECTO IRE - DU PRESIDENT DU DIRECTOIRE, DE 4 DIRECTEURS GENERAUX
20/12/1996 : Statuts mis à jour
Greffe : Pontoise (7802)
Numéro de gestion : 1994B01209
Dépôt : N°5346 déposé le 24/07/1997
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
25/03/1996 : Acte modificatif
Greffe : Pontoise (7802)
Numéro de gestion : 1994B01209
Dépôt : N°6591 déposé le 09/09/1996
Etat : Déposé
Décision : NOMINATION DE 2 DIRECTEURS GENERAUX NON ADMINISTRATEURS
28/06/1994 : Statuts constitutifs
Greffe : Pontoise (7802)
Numéro de gestion : 1994B01209
Dépôt : N°4670 déposé le 28/06/1994
Etat : Déposé
Décision : CONTRAT D APPORTS : 14 JUIN 1994 RAPPORT DU COMMISSAIRE AUX APPORTS : 6 JUIN 1994
Etablissements :
13/08/2014 : Etablissement ouvert

Greffe : Pontoise (7802)
Numéro de gestion : 1994B01209
Type : Siège

Adresse :
6 Chaussée JULES CESAR
95520 Osny
FRANCE
13/08/2014 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 10
Greffe : Pontoise (7802)
Numéro de gestion : 1994B01209
Type : Etablissement principal

Adresse :
6 Chaussée JULES CESAR
95520 Osny
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 14/06/1994
Activité : Holding toutes prestations administratives et financières aux dits sociétés et organismes
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
Personnes morales :
13/08/2014 : ROBERT ROUSSEAU AUTOMOBILE
Greffe : Pontoise (7802)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société anonyme à directoire et conseil de surveillance

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 29/06/1994

Type de capital : Fixe
Capital : 6138705.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années
Dépôts des comptes annuels :
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Pontoise (7802)
Numéro de gestion : 1994B01209
Dépôt : N°9017 déposé le 08/08/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Pontoise (7802)
Numéro de gestion : 1994B01209
Dépôt : N°10271 déposé le 28/08/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Pontoise (7802)
Numéro de gestion : 1994B01209
Dépôt : N°8819 déposé le 11/09/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Pontoise (7802)
Numéro de gestion : 1994B01209
Dépôt : N°10527 déposé le 12/09/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes consolidés
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Pontoise (7802)
Numéro de gestion : 1994B01209
Dépôt : N°7725 déposé le 19/07/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Pontoise (7802)
Numéro de gestion : 1994B01209
Dépôt : N°7177 déposé le 13/07/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Pontoise (7802)
Numéro de gestion : 1994B01209
Dépôt : N°7648 déposé le 27/07/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Pontoise (7802)
Numéro de gestion : 1994B01209
Dépôt : N°7654 déposé le 27/07/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Pontoise (7802)
Numéro de gestion : 1994B01209
Dépôt : N°5346 déposé le 17/07/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Pontoise (7802)
Numéro de gestion : 1994B01209
Dépôt : N°7177 déposé le 03/08/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Pontoise (7802)
Numéro de gestion : 1994B01209
Dépôt : N°76 déposé le 04/01/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes consolidés
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Pontoise (7802)
Numéro de gestion : 1994B01209
Dépôt : N°9540 déposé le 15/10/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Pontoise (7802)
Numéro de gestion : 1994B01209
Dépôt : N°7204 déposé le 05/08/2004
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Pontoise (7802)
Numéro de gestion : 1994B01209
Dépôt : N°7911 déposé le 27/08/2003
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2001 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Pontoise (7802)
Numéro de gestion : 1994B01209
Dépôt : N°6579 déposé le 05/09/2002
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2000 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Pontoise (7802)
Numéro de gestion : 1994B01209
Dépôt : N°6501 déposé le 11/09/2001
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1999 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Pontoise (7802)
Numéro de gestion : 1994B01209
Dépôt : N°6093 déposé le 30/08/2000
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1998 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Pontoise (7802)
Numéro de gestion : 1994B01209
Dépôt : N°6270 déposé le 20/08/1999
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1997 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Pontoise (7802)
Numéro de gestion : 1994B01209
Dépôt : N°6293 déposé le 07/08/1998
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1996 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Pontoise (7802)
Numéro de gestion : 1994B01209
Dépôt : N°5600 déposé le 30/07/1997
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1995 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Pontoise (7802)
Numéro de gestion : 1994B01209
Dépôt : N°6448 déposé le 17/09/1996
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1994 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Pontoise (7802)
Numéro de gestion : 1994B01209
Dépôt : N°5819 déposé le 01/08/1995
Durée de l'exercice : 7
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Comptes annuels :
31/12/2022 : Compte annuel consolidé
Greffe : PONTOISE (7802)
Numéro de dépôt : 6952 du 24/07/2023
Numéro de gestion : 1994B01209
Code activité : 7010Z : Activités des sièges sociaux ; conseil de gestion (NAFRev2 : 70)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2022, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2021
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut NAmortissement année NNet année NNet année N-1
BJTOTAL (I)26 700 00027 481 000
BXClients et comptes rattachés20 503 00015 254 000
BZAutres créances9 343 00010 719 000
CFDisponibilités7 834 0006 275 000
CJTOTAL (II)89 417 00077 104 000
COTOTAL GENERAL (0 à V)116 278 000104 811 000
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel6 139 0006 139 000
DGAutres réserves12 281 00011 342 000
P2Résultat consolidé part du groupe1 895 000938 000
DJSubventions d’investissement16 00018 000
DLTOTAL (I)20 331 00018 437 000
DRTOTAL (IV)1 273 0001 244 000
DVEmprunts et dettes financières divers (4)29 071 00026 863 000
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés58 186 00051 925 000
DYDettes fiscales et sociales5 414 0004 721 000
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés1 0001 000
EAAutres dettes1 542 0001 307 000
ECTOTAL (IV)94 215 00084 818 000
EETOTAL GENERAL (I à V)116 278 000104 811 000
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises211 316 000173 856 000
FJChiffres d’affaires nets233 957 000194 490 000
FMProduction stockée2 000-94 000
FOSubventions d’exploitation1 0003 000
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges625 000731 000
FQAutres produits40 0006 000
FRTotal des produits d’exploitation (I)669 000647 000
FWAutres achats et charges externes11 289 00011 608 000
FXImpôts, taxes et versements assimilés2 122 0001 927 000
FZCharges sociales22 514 00020 033 000
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements3 779 0003 341 000
GDDot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions768 000269 000
GEAutres charges68 000243 000
GFTotal des charges d’exploitation (II)231 454 000192 950 000
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)3 172 0002 186 000
GHBénéfice attribué ou perte transférée (III)17 00017 000
GPTotal des produits financiers (V)46 00027 000
GUTotal des charges financières (VI)792 000743 000
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-746 000-716 000
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)2 443 0001 487 000
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HDTotal des produits exceptionnels (VII)2 769 0002 894 000
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)2 817 0003 158 000
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-48 000-263 000
R2- RESULTAT NET AVANT AMORTISSEMENT DES ECARTS D’ACQUISITION1 866 0009 191 000
R3Dotation aux amortissements des écarts d’acquisition-29 000-19 000
R6Résultat Groupe (Résultat net consolidé)1 895 000938 000
31/12/2022 : Compte annuel complet
Greffe : PONTOISE (7802)
Numéro de dépôt : 6950 du 24/07/2023
Numéro de gestion : 1994B01209
Code activité : 7010Z : Activités des sièges sociaux ; conseil de gestion (NAFRev2 : 70)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2022, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2021
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
BJTOTAL (I)26 700 00027 481 000
BXClients et comptes rattachés20 503 00015 254 000
BZAutres créances9 343 00010 719 000
CFDisponibilités7 834 0006 275 000
CJTOTAL (II)89 417 00077 104 000
COTOTAL GENERAL (0 à V)116 278 000104 811 000
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel6 139 0006 139 000
DGAutres réserves12 281 00011 342 000
DJSubventions d’investissement16 00018 000
DLTOTAL (I)20 331 00018 437 000
DRTOTAL (III)1 273 0001 244 000
DVEmprunts et dettes financières divers (4)29 071 00026 863 000
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés58 186 00051 925 000
DYDettes fiscales et sociales5 414 0004 721 000
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés1 0001 000
EAAutres dettes1 542 0001 307 000
ECTOTAL (IV)94 215 00084 818 000
EETOTAL GENERAL (I à V)116 278 000104 811 000
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises211 316 000173 856 000
FJChiffres d’affaires nets233 957 000194 490 000
FMProduction stockée2 000-94 000
FOSubventions d’exploitation1 0003 000
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges625 000731 000
FQAutres produits40 0006 000
FRTotal des produits d’exploitation (I)669 000647 000
FWAutres achats et charges externes11 289 00011 608 000
FXImpôts, taxes et versements assimilés2 122 0001 927 000
FZCharges sociales22 514 00020 033 000
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements3 779 0003 341 000
GDDot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions768 000269 000
GEAutres charges68 000243 000
GFTotal des charges d’exploitation (II)231 454 000192 950 000
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)3 172 0002 186 000
GHBénéfice attribué ou perte transférée (III)17 00017 000
GPTotal des produits financiers (V)46 00027 000
GUTotal des charges financières (VI)792 000743 000
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-746 000-716 000
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)2 443 0001 487 000
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HDTotal des produits exceptionnels (VII)2 769 0002 894 000
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)2 817 0003 158 000
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-48 000-263 000
31/12/2021 : Compte annuel complet
Greffe : PONTOISE (7802)
Numéro de dépôt : 14670 du 27/07/2022
Numéro de gestion : 1994B01209
Code activité : 7010Z : Activités des sièges sociaux ; conseil de gestion (NAFRev2 : 70)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2020
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
BJTOTAL (I)26 700 00027 481 000
BXClients et comptes rattachés20 503 00015 254 000
BZAutres créances9 343 00010 719 000
CFDisponibilités7 834 0006 275 000
CJTOTAL (II)89 417 00077 104 000
COTOTAL GENERAL (0 à V)116 278 000104 811 000
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel6 139 0006 139 000
DGAutres réserves12 281 00011 342 000
DJSubventions d’investissement16 00018 000
DLTOTAL (I)20 331 00018 437 000
DRTOTAL (III)1 273 0001 244 000
DVEmprunts et dettes financières divers (4)29 071 00026 863 000
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés58 186 00051 925 000
DYDettes fiscales et sociales5 414 0004 721 000
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés1 0001 000
EAAutres dettes1 542 0001 307 000
ECTOTAL (IV)94 215 00084 818 000
EETOTAL GENERAL (I à V)116 278 000104 811 000
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises211 316 000173 856 000
FJChiffres d’affaires nets233 957 000194 490 000
FMProduction stockée2 000-94 000
FOSubventions d’exploitation1 0003 000
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges625 000731 000
FQAutres produits40 0006 000
FRTotal des produits d’exploitation (I)669 000647 000
FWAutres achats et charges externes11 289 00011 608 000
FXImpôts, taxes et versements assimilés2 122 0001 927 000
FZCharges sociales22 514 00020 033 000
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements3 779 0003 341 000
GDDot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions768 000269 000
GEAutres charges68 000243 000
GFTotal des charges d’exploitation (II)231 454 000192 950 000
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)3 172 0002 186 000
GHBénéfice attribué ou perte transférée (III)17 00017 000
GPTotal des produits financiers (V)46 00027 000
GUTotal des charges financières (VI)792 000743 000
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-746 000-716 000
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)2 443 0001 487 000
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HDTotal des produits exceptionnels (VII)2 769 0002 894 000
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)2 817 0003 158 000
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-48 000-263 000
31/12/2021 : Compte annuel consolidé
Greffe : PONTOISE (7802)
Numéro de dépôt : 14663 du 27/07/2022
Numéro de gestion : 1994B01209
Code activité : 7010Z : Activités des sièges sociaux ; conseil de gestion (NAFRev2 : 70)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2020
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut NAmortissement année NNet année NNet année N-1
BJTOTAL (I)26 700 00027 481 000
BXClients et comptes rattachés20 503 00015 254 000
BZAutres créances9 343 00010 719 000
CFDisponibilités7 834 0006 275 000
CJTOTAL (II)89 417 00077 104 000
COTOTAL GENERAL (0 à V)116 278 000104 811 000
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel6 139 0006 139 000
DGAutres réserves12 281 00011 342 000
P2Résultat consolidé part du groupe1 895 000938 000
DJSubventions d’investissement16 00018 000
DLTOTAL (I)20 331 00018 437 000
DRTOTAL (IV)1 273 0001 244 000
DVEmprunts et dettes financières divers (4)29 071 00026 863 000
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés58 186 00051 925 000
DYDettes fiscales et sociales5 414 0004 721 000
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés1 0001 000
EAAutres dettes1 542 0001 307 000
ECTOTAL (IV)94 215 00084 818 000
EETOTAL GENERAL (I à V)116 278 000104 811 000
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises211 316 000173 856 000
FJChiffres d’affaires nets233 957 000194 490 000
FMProduction stockée2 000-94 000
FOSubventions d’exploitation1 0003 000
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges625 000731 000
FQAutres produits40 0006 000
FRTotal des produits d’exploitation (I)669 000647 000
FWAutres achats et charges externes11 289 00011 608 000
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GHBénéfice attribué ou perte transférée (III)17 00017 000
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GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)2 443 0001 487 000
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HDTotal des produits exceptionnels (VII)2 769 0002 894 000
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)2 817 0003 158 000
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-48 000-263 000
R2- RESULTAT NET AVANT AMORTISSEMENT DES ECARTS D’ACQUISITION1 866 0009 191 000
R3Dotation aux amortissements des écarts d’acquisition-29 000-19 000
R6Résultat Groupe (Résultat net consolidé)1 895 000938 000
31/12/2020 : Compte annuel complet
Greffe : PONTOISE (7802)
Numéro de dépôt : 11845 du 26/08/2021
Numéro de gestion : 1994B01209
Code activité : 7010Z : Activités des sièges sociaux ; conseil de gestion (NAFRev2 : 70)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2019
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
BJTOTAL (I)26 700 00027 481 000
BXClients et comptes rattachés20 503 00015 254 000
BZAutres créances9 343 00010 719 000
CFDisponibilités7 834 0006 275 000
CJTOTAL (II)89 417 00077 104 000
COTOTAL GENERAL (0 à V)116 278 000104 811 000
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel6 139 0006 139 000
DGAutres réserves12 281 00011 342 000
DJSubventions d’investissement16 00018 000
DLTOTAL (I)20 331 00018 437 000
DRTOTAL (III)1 273 0001 244 000
DVEmprunts et dettes financières divers (4)29 071 00026 863 000
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés58 186 00051 925 000
DYDettes fiscales et sociales5 414 0004 721 000
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés1 0001 000
EAAutres dettes1 542 0001 307 000
ECTOTAL (IV)94 215 00084 818 000
EETOTAL GENERAL (I à V)116 278 000104 811 000
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises211 316 000173 856 000
FJChiffres d’affaires nets233 957 000194 490 000
FMProduction stockée2 000-94 000
FOSubventions d’exploitation1 0003 000
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges625 000731 000
FQAutres produits40 0006 000
FRTotal des produits d’exploitation (I)669 000647 000
FWAutres achats et charges externes11 289 00011 608 000
FXImpôts, taxes et versements assimilés2 122 0001 927 000
FZCharges sociales22 514 00020 033 000
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements3 779 0003 341 000
GDDot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions768 000269 000
GEAutres charges68 000243 000
GFTotal des charges d’exploitation (II)231 454 000192 950 000
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)3 172 0002 186 000
GHBénéfice attribué ou perte transférée (III)17 00017 000
GPTotal des produits financiers (V)46 00027 000
GUTotal des charges financières (VI)792 000743 000
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-746 000-716 000
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)2 443 0001 487 000
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HDTotal des produits exceptionnels (VII)2 769 0002 894 000
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)2 817 0003 158 000
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-48 000-263 000
31/12/2020 : Compte annuel consolidé
Greffe : PONTOISE (7802)
Numéro de dépôt : 11842 du 26/08/2021
Numéro de gestion : 1994B01209
Code activité : 7010Z : Activités des sièges sociaux ; conseil de gestion (NAFRev2 : 70)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2019
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut NAmortissement année NNet année NNet année N-1
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CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
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DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés1 0001 000
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GFTotal des charges d’exploitation (II)231 454 000192 950 000
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CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HDTotal des produits exceptionnels (VII)2 769 0002 894 000
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31/12/2019 : Compte annuel consolidé
Greffe : PONTOISE (7802)
Numéro de dépôt : 12255 du 23/11/2020
Numéro de gestion : 1994B01209
Code activité : 7010Z : Activités des sièges sociaux ; conseil de gestion (NAFRev2 : 70)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut NAmortissement année NNet année NNet année N-1
BJTOTAL (I)26 700 00027 481 000
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CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
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HDTotal des produits exceptionnels (VII)2 769 0002 894 000
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R6Résultat Groupe (Résultat net consolidé)1 895 000938 000
31/12/2019 : Compte annuel complet
Greffe : PONTOISE (7802)
Numéro de dépôt : 12252 du 23/11/2020
Numéro de gestion : 1994B01209
Code activité : 7010Z : Activités des sièges sociaux ; conseil de gestion (NAFRev2 : 70)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2018
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
BJTOTAL (I)26 700 00027 481 000
BXClients et comptes rattachés20 503 00015 254 000
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CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel6 139 0006 139 000
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CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
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31/12/2018 : Compte annuel complet
Greffe : PONTOISE (7802)
Numéro de dépôt : 10316 du 06/08/2019
Numéro de gestion : 1994B01209
Code activité : 7010Z : Activités des sièges sociaux ; conseil de gestion (NAFRev2 : 70)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
BJTOTAL (I)26 700 00027 481 000
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BZAutres créances9 343 00010 719 000
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CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
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BJTOTAL (I)26 700 00027 481 000
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Code activité : 7010Z : Activités des sièges sociaux ; conseil de gestion (NAFRev2 : 70)
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Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
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DLTOTAL (I)20 331 00018 437 000
DRTOTAL (III)1 273 0001 244 000
DVEmprunts et dettes financières divers (4)29 071 00026 863 000
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés58 186 00051 925 000
DYDettes fiscales et sociales5 414 0004 721 000
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés1 0001 000
EAAutres dettes1 542 0001 307 000
ECTOTAL (IV)94 215 00084 818 000
EETOTAL GENERAL (I à V)116 278 000104 811 000
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises211 316 000173 856 000
FJChiffres d’affaires nets233 957 000194 490 000
FMProduction stockée2 000-94 000
FOSubventions d’exploitation1 0003 000
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges625 000731 000
FQAutres produits40 0006 000
FRTotal des produits d’exploitation (I)669 000647 000
FWAutres achats et charges externes11 289 00011 608 000
FXImpôts, taxes et versements assimilés2 122 0001 927 000
FZCharges sociales22 514 00020 033 000
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements3 779 0003 341 000
GDDot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions768 000269 000
GEAutres charges68 000243 000
GFTotal des charges d’exploitation (II)231 454 000192 950 000
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)3 172 0002 186 000
GHBénéfice attribué ou perte transférée (III)17 00017 000
GPTotal des produits financiers (V)46 00027 000
GUTotal des charges financières (VI)792 000743 000
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-746 000-716 000
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)2 443 0001 487 000
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HDTotal des produits exceptionnels (VII)2 769 0002 894 000
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)2 817 0003 158 000
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-48 000-263 000
31/12/2017 : Compte annuel consolidé
Greffe : PONTOISE (7802)
Numéro de dépôt : 16598 du 29/11/2018
Numéro de gestion : 1994B01209
Code activité : 7010Z : Activités des sièges sociaux ; conseil de gestion (NAFRev2 : 70)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2016
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis - Reçus en double exemplaire (bilan «rescanné ») (06)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut NAmortissement année NNet année NNet année N-1
BJTOTAL (I)26 700 00027 481 000
BXClients et comptes rattachés20 503 00015 254 000
BZAutres créances9 343 00010 719 000
CFDisponibilités7 834 0006 275 000
CJTOTAL (II)89 417 00077 104 000
COTOTAL GENERAL (0 à V)116 278 000104 811 000
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel6 139 0006 139 000
DGAutres réserves12 281 00011 342 000
P2Résultat consolidé part du groupe1 895 000938 000
DJSubventions d’investissement16 00018 000
DLTOTAL (I)20 331 00018 437 000
DRTOTAL (IV)1 273 0001 244 000
DVEmprunts et dettes financières divers (4)29 071 00026 863 000
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés58 186 00051 925 000
DYDettes fiscales et sociales5 414 0004 721 000
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés1 0001 000
EAAutres dettes1 542 0001 307 000
ECTOTAL (IV)94 215 00084 818 000
EETOTAL GENERAL (I à V)116 278 000104 811 000
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises211 316 000173 856 000
FJChiffres d’affaires nets233 957 000194 490 000
FMProduction stockée2 000-94 000
FOSubventions d’exploitation1 0003 000
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges625 000731 000
FQAutres produits40 0006 000
FRTotal des produits d’exploitation (I)669 000647 000
FWAutres achats et charges externes11 289 00011 608 000
FXImpôts, taxes et versements assimilés2 122 0001 927 000
FZCharges sociales22 514 00020 033 000
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements3 779 0003 341 000
GDDot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions768 000269 000
GEAutres charges68 000243 000
GFTotal des charges d’exploitation (II)231 454 000192 950 000
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)3 172 0002 186 000
GHBénéfice attribué ou perte transférée (III)17 00017 000
GPTotal des produits financiers (V)46 00027 000
GUTotal des charges financières (VI)792 000743 000
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-746 000-716 000
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)2 443 0001 487 000
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HDTotal des produits exceptionnels (VII)2 769 0002 894 000
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)2 817 0003 158 000
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-48 000-263 000
R2- RESULTAT NET AVANT AMORTISSEMENT DES ECARTS D’ACQUISITION1 866 0009 191 000
R3Dotation aux amortissements des écarts d’acquisition-29 000-19 000
R6Résultat Groupe (Résultat net consolidé)1 895 000938 000
31/12/2016 : Compte annuel complet
Greffe : PONTOISE (7802)
Numéro de dépôt : 10140 du 14/09/2017
Numéro de gestion : 1994B01209
Code activité : 7010Z : Activités des sièges sociaux ; conseil de gestion (NAFRev2 : 70)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2015
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
BJTOTAL (I)26 700 00027 481 000
BXClients et comptes rattachés20 503 00015 254 000
BZAutres créances9 343 00010 719 000
CFDisponibilités7 834 0006 275 000
CJTOTAL (II)89 417 00077 104 000
COTOTAL GENERAL (0 à V)116 278 000104 811 000
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel6 139 0006 139 000
DGAutres réserves12 281 00011 342 000
DJSubventions d’investissement16 00018 000
DLTOTAL (I)20 331 00018 437 000
DRTOTAL (III)1 273 0001 244 000
DVEmprunts et dettes financières divers (4)29 071 00026 863 000
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés58 186 00051 925 000
DYDettes fiscales et sociales5 414 0004 721 000
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés1 0001 000
EAAutres dettes1 542 0001 307 000
ECTOTAL (IV)94 215 00084 818 000
EETOTAL GENERAL (I à V)116 278 000104 811 000
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises211 316 000173 856 000
FJChiffres d’affaires nets233 957 000194 490 000
FMProduction stockée2 000-94 000
FOSubventions d’exploitation1 0003 000
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges625 000731 000
FQAutres produits40 0006 000
FRTotal des produits d’exploitation (I)669 000647 000
FWAutres achats et charges externes11 289 00011 608 000
FXImpôts, taxes et versements assimilés2 122 0001 927 000
FZCharges sociales22 514 00020 033 000
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements3 779 0003 341 000
GDDot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions768 000269 000
GEAutres charges68 000243 000
GFTotal des charges d’exploitation (II)231 454 000192 950 000
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)3 172 0002 186 000
GHBénéfice attribué ou perte transférée (III)17 00017 000
GPTotal des produits financiers (V)46 00027 000
GUTotal des charges financières (VI)792 000743 000
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-746 000-716 000
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)2 443 0001 487 000
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HDTotal des produits exceptionnels (VII)2 769 0002 894 000
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)2 817 0003 158 000
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-48 000-263 000
31/12/2016 : Compte annuel consolidé
Greffe : PONTOISE (7802)
Numéro de dépôt : 10141 du 14/09/2017
Numéro de gestion : 1994B01209
Code activité : 7010Z : Activités des sièges sociaux ; conseil de gestion (NAFRev2 : 70)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2015
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut NAmortissement année NNet année NNet année N-1
BJTOTAL (I)26 700 00027 481 000
BXClients et comptes rattachés20 503 00015 254 000
BZAutres créances9 343 00010 719 000
CFDisponibilités7 834 0006 275 000
CJTOTAL (II)89 417 00077 104 000
COTOTAL GENERAL (0 à V)116 278 000104 811 000
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel6 139 0006 139 000
DGAutres réserves12 281 00011 342 000
P2Résultat consolidé part du groupe1 895 000938 000
DJSubventions d’investissement16 00018 000
DLTOTAL (I)20 331 00018 437 000
DRTOTAL (IV)1 273 0001 244 000
DVEmprunts et dettes financières divers (4)29 071 00026 863 000
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés58 186 00051 925 000
DYDettes fiscales et sociales5 414 0004 721 000
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés1 0001 000
EAAutres dettes1 542 0001 307 000
ECTOTAL (IV)94 215 00084 818 000
EETOTAL GENERAL (I à V)116 278 000104 811 000
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises211 316 000173 856 000
FJChiffres d’affaires nets233 957 000194 490 000
FMProduction stockée2 000-94 000
FOSubventions d’exploitation1 0003 000
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges625 000731 000
FQAutres produits40 0006 000
FRTotal des produits d’exploitation (I)669 000647 000
FWAutres achats et charges externes11 289 00011 608 000
FXImpôts, taxes et versements assimilés2 122 0001 927 000
FZCharges sociales22 514 00020 033 000
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements3 779 0003 341 000
GDDot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions768 000269 000
GEAutres charges68 000243 000
GFTotal des charges d’exploitation (II)231 454 000192 950 000
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)3 172 0002 186 000
GHBénéfice attribué ou perte transférée (III)17 00017 000
GPTotal des produits financiers (V)46 00027 000
GUTotal des charges financières (VI)792 000743 000
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-746 000-716 000
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)2 443 0001 487 000
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HDTotal des produits exceptionnels (VII)2 769 0002 894 000
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)2 817 0003 158 000
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-48 000-263 000
R2- RESULTAT NET AVANT AMORTISSEMENT DES ECARTS D’ACQUISITION1 866 0009 191 000
R3Dotation aux amortissements des écarts d’acquisition-29 000-19 000
R6Résultat Groupe (Résultat net consolidé)1 895 000938 000

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