ROLAND MONTERRAT

Informations de l'établissement :

Date de création : 27/07/2023

Siège de l'unité légale : oui

Siret : 32901020100054 / Siren : 329010201 / NIC : 00054

N° de TVA : FR 34 329010201

Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 30/03/2024

Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)

Section C : INDUSTRIE MANUFACTURIÈRE

Cette section comprend la transformation physique ou chimique de matériaux, substances ou composants en nouveaux produits. Les matériaux, substances ou composants transformés sont des matières premières produi- tes par l’agriculture, la sylviculture, la pêche ou les industries extractives, des matières premières secondaires is- sues de la récupération des déchets ainsi que des produits issus d’autres activités manufacturières. L’altération substantielle, la rénovation et la reconstruction de biens sont généralement considérées comme activités manufacturières.
Les unités manufacturières peuvent :
- transformer leurs propres matériaux
- sous-traiter une partie de la transformation de leurs propres matériaux
- sous-traiter la totalité de la transformation des matériaux, à condition qu’elles en soient
propriétaires
- effectuer les opérations de transformation sous-traitées évoquées ci-dessus.
Le produit résultant d’une opération de transformation peut être fini, c’est-à-dire qu’il est prêt à être utilisé ou consom- mé ou il peut être semi-fini, c’est-à-dire qu’il entre dans la composition d’une autre fabrication. Par exemple, le produit du raffinage de l’alumine est la matière de base utilisée dans la production primaire d’aluminium ; l’aluminium primaire est la matière de base pour la fabrication du fil d’aluminium et le fil d’aluminium est la matière de base utilisée pour la fabrication de produits manufacturés à partir de ce fil.
La fabrication de composants spécialisés et de pièces, accessoires et fixations de machines et équipements relève, en règle générale, de la même classe que la fabrication des machines et équipements auxquels les pièces et acces- soires sont destinés. La fabrication de composants et pièces non spécialisés de machines et équipements, tels que moteurs, pistons, générateurs, assemblages électriques, valves, engrenages, roulements, relève de la classe d’activi- té manufacturière appropriée, sans tenir compte des machines et équipements auxquels ces éléments pourraient être intégrés. Toutefois, la fabrication de composants spécialisés et d’accessoires par moulage ou extrusion de matières plastiques est comprise dans le groupe 22.2.
L’assemblage des composants de produits manufacturés est considéré comme une activité manufacturière. Celle-ci comprend l’assemblage des produits manufacturés à partir de composants fabriqués par l’unité qui l’exécute ou de composants achetés ou fournis.
La récupération des déchets, c’est-à-dire la transformation de déchets en matières premières secondaires est classée en section E «Production et distribution d’eau ; assainissement, gestion des déchets et dépollution» dans le groupe 38.3 car l’objectif premier de ces activités est le traitement des déchets. Toutefois, la fabrication de nouveaux produits finals, par opposition aux matières premières secondaires, relève de la section C «Industrie manufacturière», même si ces pro- cédés utilisent des déchets comme matière de base. À titre d’exemple, la production d’argent à partir de déchets de films est considérée comme une opération de transformation.
L’entretien et la réparation spécialisés de machines et équipements industriels, commerciaux et similaires sont, en géné- ral, classés en section C, dans la division 33. Toutefois, la réparation d’ordinateurs et de biens personnels et domesti- ques relève de la section S «Autres activités de service», en division 95, tandis que la réparation de véhicules automobiles relève de la section G «Commerce ; réparation d’automobiles et de motocycles», en division 45. Exécutée en tant qu’activité spécialisée, l’installation de machines et d’équipements est classée en section C, en 33.20.
Remarque : Les limites entre le secteur manufacturier et les autres secteurs peuvent parfois être floues. De ma- nière générale, l’activité manufacturière consiste en la transformation de matériaux en nouveaux produits. Ce- pendant, la définition de ce qui constitue un nouveau produit peut être assez subjective. D’autre part, les activités partielles sous-traitées d’un processus de production industriel sont également considérées comme des activités manufacturières.
Pour clarifier, les activités suivantes sont considérées comme activités manufacturières dans la NAF :
- la transformation de poissons frais (écaillage des huîtres, découpe de filets de poisson) qui n’est
pas effectuée à bord des bateaux de pêche (cf. 10.20Z)
- la pasteurisation et la mise en bouteille du lait (cf. 10.51A)
- le travail du cuir (cf. 15.11Z)
- la conservation du bois (cf. 16.10)
- l’imprimerie et les activités connexes (cf. 18.1)
- le rechapage de pneus (cf. 22.11Z)
- la production de béton prêt à l’emploi (cf. 23.63Z)
- le traitement électrolytique, le placage et le traitement à chaud de métaux (cf. 25.61Z)
- la reconstruction ou le réusinage de machines (par exemple les moteurs d’automobile, cf. 29.10Z).
Inversement, il existe des activités qui, même si elles comportent des processus de transformation, sont classées dans une autre section de la NACE et ne sont donc pas considérées comme manufacturières. Par exemple :
- l’exploitation forestière, classée dans la section A «Agriculture, sylviculture et pêche»
- les activités visant à l’amélioration des produits agricoles pour les marchés primaires, classée dans
la section A
- les activités de préparation de produits alimentaires destinés à la consommation immédiate, sur
place ou à emporter, classées dans la section I «Hébergement et restauration», en division 56
- l’enrichissement de minerais et autres matières minérales, classé dans la section B «Industries
extractives»
- la construction de structures et les opérations de fabrication effectuées sur le site de construction,
classées dans la section F «Construction»
- les activités de fractionnement et de redistribution en lots plus petits, y compris le conditionnement,
le reconditionnement ou l’embouteillage de produits tels que les alcools ou les produits chimiques, le tri de résidus, lorsque ces activités sont associées à la vente du produit ; le mélange de peintures sur commande du client et la découpe de métaux sur commande du client ; toute activité réalisée pour compte propre ne résultant pas en un produit différent, classée dans la section G.

10 : Industries alimentaires

Cette division comprend la transformation des produits de la culture, de la sylviculture et de la pêche en aliments pour l’homme ou l’animal et comprend également la production de divers produits intermédiaires non directement alimentaires. Cette activité génère fréquemment des produits associés de valeur diverse (par exemple peaux pour l’activité d’abattage ou tourteaux pour la production d’huile). La division est organisée en sous filières : viandes, poissons, fruits et légumes, corps gras, produits laitiers, meu- nerie et travail du grain, aliments pour animaux et autres filières alimentaires. La production est le plus souvent ef- fectuée pour compte propre mais peut aussi l’être pour compte de tiers, notamment l’abattage à façon. Cette division ne comprend pas la préparation de plats pour consommation immédiate, comme dans les restau- rants. Certaines activités sont considérées comme manufacturières (par exemple les boulangers, pâtissiers, charcu- tiers, etc. qui vendent leur propre production), même s’il y a vente au détail dans le propre magasin du producteur. Cependant, lorsque le traitement est minimal et n’aboutit pas à une réelle transformation (boucherie, poisson- nerie) le classement s’effectue en section G «Commerce ; réparation d’automobiles et de motocycles». Les activités de préparation de produits alimentaires destinés à la consommation sur place sont classées dans la division 56. La production d’aliments pour animaux à partir de co-produits ou sous-produits (y compris d’abattoir) est classée en 10.9, tandis que la transformation des déchets d’aliments et de boissons en matières premières secondaires est classée en 38.3 et l’élimination de déchets d’aliments et de boissons en 38.21.

10.8 : Fabrication d'autres produits alimentaires

10.89 : Fabrication d'autres produits alimentaires n.c.a.

10.89Z : Fabrication d'autres produits alimentaires n.c.a.

Cette sous-classe comprend :
- la fabrication de préparations pour entremets, de desserts lactés de conservation, petits déjeuners en poudre ou granulés, etc.
- la fabrication d’arômes alimentaires (caramel, etc.)
- la fabrication de soupes, de potages ou de bouillons
- la fabrication de succédanés du miel et de sucres et mélasses caramélisés
- la préparation d’aliments préparés périssables tels que sandwiches et pizzas fraîches (non cuites)
- la fabrication de levures
- la production d’ovoproduits et d’ovalbumine
- la fabrication de compléments alimentaires et d’autres produits alimentaires n.c.a.

Cette sous-classe comprend aussi :
- la fabrication d’extraits et de jus de viandes, de poissons, de crustacés et de mollusques
- la fabrication de succédanés du lait ou du fromage
- la production de concentrés pour la fabrication industrielle de boissons
- la fabrication de poudres pour boissons instantanées

Cette sous-classe ne comprend pas :
- la préparation d’aliments préparés périssables à base de fruits ou de légumes (cf. 10.39)
- la fabrication de pizzas surgelées (cf. 10.85Z)
- la production de boissons alcooliques et de boissons rafraîchissantes (cf. 11) Produits associés : 10.89.11, 10.89.12, 10.89.13, 10.89.14, 10.89.15, 10.89.16, 10.89.17, 10.89.19, 10.89.99

Coordonnées de l'établissement :
ROLAND MONTERRAT

Adresse :
ZI LA DEMI LIEUE
Rue AMPERE
42300 MABLY

Informations de l'unité légale :

Date de création : 01/01/1984

Dénomination : ROLAND MONTERRAT

Activité principale : Fabrication d'autres produits alimentaires n.c.a. (NAFRev2 : 10.89Z)

Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée

Catégorie d'entreprise en 2021 : entreprise de taille intermédiaire

Caractère employeur : Non

Effectif en 2021 : 250 à 499 salariés

Economie sociale et solidaire : Non

Liste des établissements :

LYONVAL TRAITEUR - FeillensLYONVAL TRAITEUR - FeillensROLAND MONTERRAT - La Motte-Servolex (fermé)

Marques françaises :

27/06/2018 : BISTROT LE PETIT ZINC

N° national/d'enregistrement : 4464946
Date de dépôt : 27/06/2018
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 27/06/2028
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 29
Liste des Produits & Services pour cette classe : Fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits; oeufs; lait, produits laitiers, fromages; salaisons, charcuterie, jambon, saucisson; poisson, conserves de poisson, surimi; cornichons ;
N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : Croque-monsieur.

Déposant 1 : Lustucru Frais
Forme juridique : société par actions simplifiée
Adresse :
3-7 Chemin des Moulins
69230 Saint Genis Laval
FR

Mandataire 1 : Madame María José Garreta Rodríguez
Adresse :
Calle Aribau, 155, Bajos
08036 Barcelone
ES

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 769475
Date de demande : 26/09/2019
N° de BOPI : 2019-43
Date du BOPI : 25/10/2019

Bénéficiare 1 : Lustucru Frais S.A.S.

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 858385
Date de demande : 24/05/2022
N° de BOPI : 2022-26
Date du BOPI : 01/07/2022

Bénéficiare 1 : ROLAND MONTERRAT S.A.S., société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 329010201
Adresse :
ZA SUD 226 rue de la Loeze
01570 FEILLENS
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2018-29
Date du BOPI : 20/07/2018

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2018-42
Date du BOPI : 19/10/2018

08/09/2016 : MAISON MONTERRAT

N° national/d'enregistrement : 4297723
Date de dépôt : 08/09/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 08/09/2026
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :

N° de la classe : 29
Liste des Produits & Services pour cette classe : Charcuterie, salaisons, gélatine à usage alimentaire, viande, extraits de viande, gelées de viandes, jus de viande, viande conservée, conserves de viandes, mets à base de viande, viande de porc, volaille, gibier, poisson, mets à base de poisson, conserves de poissons, poisson conservé, saumon, thon, mets à base de légumes, mets à base de fruits, jus végétaux pour la cuisine, abats ; pâtisserie charcutière, pâtés et/ou cakes et/ou tourtes, pâtés et/ou cakes et/ou tourtes à base de viande et/ou à base de poisson et/ou à base de volaille et/ou à base de gibier et/ou à base de légumes et/ou à base de fruits ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; salades de légumes ; purée de tomates ; potages ;
N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : Riz, plats préparés (ou cuisinés) à base de riz, tapioca, sagou ; farines, préparations faites de céréales, pain, pains viennois, viennoiseries ; céréales précuites, couscous, pâtes alimentaires sous toutes formes, plats préparés (ou cuisinés) à base de pâtes, Pâtisseries, gâteaux, tartes et biscuits, sandwiches, pizzas, croque-monsieur, pâtes à tartes, fonds de tarte, tourtes, quiches, crêpes, beignets, pâtisserie charcutière ; sel ; moutarde ; vinaigre, sauces (condiments), sauce tomate ; épices.

Déposant 1 : ROLAND MONTERRAT, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 329010201
Adresse :
ZA SUD, 226 Rue de la Loeze
01570 FEILLENS
FR

Mandataire 1 : Mme. GARRETA RODRIGUEZ MARIA JOSE
Adresse :
Calle Aribau, 155, Bajos
08036 Barcelone
ES

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-39
Date du BOPI : 30/09/2016

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2016-52
Date du BOPI : 30/12/2016

08/09/2016 : MAISON MONTERRAT

N° national/d'enregistrement : 4297723
Date de dépôt : 08/09/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 08/09/2026
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :

N° de la classe : 29
Liste des Produits & Services pour cette classe : Charcuterie, salaisons, gélatine à usage alimentaire, viande, extraits de viande, gelées de viandes, jus de viande, viande conservée, conserves de viandes, mets à base de viande, viande de porc, volaille, gibier, poisson, mets à base de poisson, conserves de poissons, poisson conservé, saumon, thon, mets à base de légumes, mets à base de fruits, jus végétaux pour la cuisine, abats ; pâtisserie charcutière, pâtés et/ou cakes et/ou tourtes, pâtés et/ou cakes et/ou tourtes à base de viande et/ou à base de poisson et/ou à base de volaille et/ou à base de gibier et/ou à base de légumes et/ou à base de fruits ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; salades de légumes ; purée de tomates ; potages ;
N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : Riz, plats préparés (ou cuisinés) à base de riz, tapioca, sagou ; farines, préparations faites de céréales, pain, pains viennois, viennoiseries ; céréales précuites, couscous, pâtes alimentaires sous toutes formes, plats préparés (ou cuisinés) à base de pâtes, Pâtisseries, gâteaux, tartes et biscuits, sandwiches, pizzas, croque-monsieur, pâtes à tartes, fonds de tarte, tourtes, quiches, crêpes, beignets, pâtisserie charcutière ; sel ; moutarde ; vinaigre, sauces (condiments), sauce tomate ; épices.

Déposant 1 : ROLAND MONTERRAT, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 329010201
Adresse :
ZA SUD, 226 Rue de la Loeze
01570 FEILLENS
FR

Mandataire 1 : Mme. GARRETA RODRIGUEZ MARIA JOSE
Adresse :
Calle Aribau, 155, Bajos
08036 Barcelone
ES

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-39
Date du BOPI : 30/09/2016

08/09/2016 : MAISON MONTERRAT

N° de la classe : 29
Liste des Produits & Services pour cette classe : Charcuterie, salaisons, gélatine à usage alimentaire, viande, extraits de viande, gelées de viandes, jus de viande, viande conservée, conserves de viandes, mets à base de viande, viande de porc, volaille, gibier, poisson, mets à base de poisson, conserves de poissons, poisson conservé, saumon, thon, mets à base de légumes, mets à base de fruits, jus végétaux pour la cuisine, abats ; pâtisserie charcutière, pâtés et/ou cakes et/ou tourtes, pâtés et/ou cakes et/ou tourtes à base de viande et/ou à base de poisson et/ou à base de volaille et/ou à base de gibier et/ou à base de légumes et/ou à base de fruits ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; salades de légumes ; purée de tomates ; potages ;
N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : Riz, plats préparés (ou cuisinés) à base de riz, tapioca, sagou ; farines, préparations faites de céréales, pain, pains viennois, viennoiseries ; céréales précuites, couscous, pâtes alimentaires sous toutes formes, plats préparés (ou cuisinés) à base de pâtes, Pâtisseries, gâteaux, tartes et biscuits, sandwiches, pizzas, croque-monsieur, pâtes à tartes, fonds de tarte, tourtes, quiches, crêpes, beignets, pâtisserie charcutière ; sel ; moutarde ; vinaigre, sauces (condiments), sauce tomate ; épices.

Déposant 1 : ROLAND MONTERRAT, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 329010201
Adresse :
ZA SUD, 226 Rue de la Loeze
01570 FEILLENS
FR

Mandataire 1 : Mme. GARRETA RODRIGUEZ MARIA JOSE
Adresse :
Calle Aribau, 155, Bajos
08036 Barcelone
ES

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-39
Date du BOPI : 30/09/2016

20/07/2010 : Apéri'andise

N° national/d'enregistrement : 3755094
Date de dépôt : 20/07/2010
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 20/07/2020
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 29
Liste des Produits & Services pour cette classe : Charcuterie ; salaisons ;
N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : Sandwiches, pizzas.

Déposant 1 : SAS ROLAND MONTERRAT, SAS
Numéro de SIREN : 329010201
Adresse :
226 RUE DE LA LOËZE
01570 FEILLENS
FR

Mandataire 1 : SAS ROLAND MONTERRAT
Adresse :
226 RUE DE LA LOËZE
01570 FEILLENS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-34
Date du BOPI : 27/08/2010

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2010-49
Date du BOPI : 10/12/2010

29/01/2008 : Crousti' Fondant

N° national/d'enregistrement : 3552632
Date de dépôt : 29/01/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 29/01/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 29
Liste des Produits & Services pour cette classe : Charcuterie ;
N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : Sandwiches, pizzas.

Déposant 1 : Roland Monterrat, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 329010201
Adresse :
ZA Sud, 226 rue de la Loeze
01570 FEILLENS
FR

Mandataire 1 : Mme Maria Jose Garreta Rodriguez
Adresse :
Calle Aribau, 155, Bajos
08036 BARCELONE
ES

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-10
Date du BOPI : 07/03/2008

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2008-27

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2670138
Date de demande : 23/01/2018
N° de BOPI : 2018-24
Date du BOPI : 15/06/2018

07/08/2007 : Apéri'croq

N° national/d'enregistrement : 3518996
Date de dépôt : 07/08/2007
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 07/08/2027
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 29
Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; charcuterie ; salaisons.

Déposant 1 : ROLAND MONTERRAT, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 329010201
Adresse :
226 rue de la Loeze
01570 FEILLENS
FR

Mandataire 1 : Mme Maria Jose Garreta Rodriguez
Adresse :
Calle Aribau, 155, Bajos
08036 BARCELONE
ES

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2007-37
Date du BOPI : 14/09/2007

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2008-17

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2654956
Date de demande : 18/07/2017
N° de BOPI : 2017-50
Date du BOPI : 15/12/2017

25/10/1999 : ROLAND MONTERRAT

N° national/d'enregistrement : 99821706
Date de dépôt : 25/10/1999
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 25/10/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Charcuterie, gélatine à usage alimentaire, viande, extraits de viande, gelées de viandes, jus de viande, viande conservée, conserves de viandes, mets à base de viande, viande de porc, volaille, gibier, poisson, mets à base de poisson, conserves de poissons, poisson conservé, saumon, thon, mets à base de légumes, mets à base de fruits, jus végétaux pour la cuisine ; Pâtisserie charcutière, pâtés et/ou cakes et/ou tourtes, pâtés et/ou cakes et/ou tourtes à base de viande et/ou à base de poisson et/ou à base de volaille et/ou à base de gibier et/ou à base de légumes et/ou à base de fruits ; Croque-monsieur, quiches, pizzas, pains viennois, viennoiseries, crêpes.
N° de la classe : 29
N° de la classe : 30

Déposant 1 : Roland Monterrat S.A.S., Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 329010201
Adresse :
ZA Sud, 226 rue de la Loeze
01570 FEILLENS
FR

Mandataire 1 : Mme Maria Jose Garreta Rodriguez
Adresse :
Calle Aribau, 155, Bajos
08036 BARCELONE
ES

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1999-50
Date du BOPI : 10/12/1999

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2000-15

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2407448
Date de demande : 14/05/2009
N° de BOPI : 2009-30
Date du BOPI : 24/07/2009

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2727729
Date de demande : 08/10/2019
N° de BOPI : 2020-06
Date du BOPI : 07/02/2020

25/10/1999 : ROLAND MONTERRAT TRAITEUR

N° national/d'enregistrement : 99821723
Date de dépôt : 25/10/1999
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 25/10/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Charcuterie, gélatine à usage alimentaire, viande, extraits de viande, gelées de viandes, jus de viande, viande conservée, conserves de viandes, mets à base de viande, viande de porc, volaille, gibier, poisson, mets à base de poisson, conserves de poissons, poisson conservé, saumon, thon, mets à base de légumes, mets à base de fruits, jus végétaux pour la cuisine ; Pâtisserie charcutière, pâtés et/ou cakes et/ou tourtes, pâtés et/ou cakes et/ou tourtes à base de viande et/ou à base de poisson et/ou à base de volaille et/ou à base de gibier et/ou à base de légumes et/ou à base de fruits ; Croque-monsieur, quiches, pizzas, pains viennois, viennoiseries, crêpes.
N° de la classe : 29
N° de la classe : 30

Déposant 1 : Roland Monterrat S.A.S., Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 329010201
Adresse :
ZA Sud, 226 rue de la Loeze
01570 FEILLENS
FR

Mandataire 1 : Mme Maria Jose Garreta Rodriguez
Adresse :
Calle Aribau, 155, Bajos
08036 BARCELONE
ES

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1999-50
Date du BOPI : 10/12/1999

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2000-15

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2407449
Date de demande : 14/05/2009
N° de BOPI : 2009-30
Date du BOPI : 24/07/2009

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2727738
Date de demande : 08/10/2019
N° de BOPI : 2020-06
Date du BOPI : 07/02/2020

14/06/1999 : le P'tit Croûte

N° national/d'enregistrement : 99798678
Date de dépôt : 14/06/1999
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 14/06/2019
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Charcuterie, gélatine à usage alimentaire, viande, extraits de viande, gelées de viandes, jus de viande, viande conservée, conserves de viandes, mets à base de viande, viande de porc, volaille, gibier, poisson, mets à base de poisson, conserves de poissons, poisson conservé, saumon, thon, mets à base de légumes, jus végétaux pour la cuisine ; Pâtisserie charcutière, pâtés, pâtés à base de viande, pâtés à base de poisson, pâtés à base de volaille, pâtés à base de gibier, pâtés à base de légumes.
N° de la classe : 29
N° de la classe : 30

Déposant 1 : ROLAND MONTERRAT, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 329010201
Adresse :
226 rue de la Loeze
01570 FEILLENS
FR

Mandataire 1 : CABINET MICHEL RICHEBOURG
Adresse :
69 rue Saint-Simon BP 301
42016 SAINT-ETIENNE CEDEX 1
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1999-31
Date du BOPI : 30/07/1999

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1999-49

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2407480
Date de demande : 14/05/2009
N° de BOPI : 2009-30
Date du BOPI : 24/07/2009

Publications au Bodacc :

03/08/2023 : Immatriculation d'une personne morale suite à transfert de son siège social

Annonce N°739
NOJO : 004201MYG130541
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROANNE (42)
Catégorie d'immatriculation : Immatriculation d'une personne morale suite à transfert de son siège social
Date d'immatriculation : 01/08/2023
Descriptif : immatriculation suite à transfert de son siège social hors ressort.

Numéro d'identification : RCS Roanne 329 010 201
Dénomination : ROLAND MONTERRAT
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : VALENTIN TRAITEUR ; Commissaire aux comptes titulaire : ERNST & YOUNG et Autres ; Commissaire aux comptes titulaire : GESCOMM
Montant du capital : 31823400.00 EUR

20/07/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5
NOJO : 0101MYG38275000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE (01)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/05/2022

Numéro d'identification : RCS Bourg-en-Bresse 329 010 201
Dénomination : ROLAND MONTERRAT
Forme juridique : Société par actions simplifiée

08/09/2022 : Modifications générales

Annonce N°25
NOJO : 000101MYG357669
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE (01)
Descriptif : Modification survenue sur le capital.

Numéro d'identification : RCS Bourg-en-Bresse 329 010 201
Dénomination : ROLAND MONTERRAT
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Montant du capital : 31823400.00 EUR

17/06/2022 : Modifications générales

Annonce N°26
NOJO : 000101MYG350248
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE (01)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration.

Numéro d'identification : RCS Bourg-en-Bresse 329 010 201
Dénomination : ROLAND MONTERRAT
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : VALENTIN TRAITEUR ; Commissaire aux comptes titulaire : ERNST & YOUNG et Autres ; Commissaire aux comptes titulaire : GESCOMM

12/06/2022 : Modifications générales

Annonce N°26
NOJO : 000101MYG349706
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE (01)
Descriptif : Modification survenue sur le capital.

Numéro d'identification : RCS Bourg-en-Bresse 329 010 201
Dénomination : ROLAND MONTERRAT
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Montant du capital : 19823400.00 EUR

08/04/2022 : Modifications générales

Annonce N°27
NOJO : 000101MYG344594
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE (01)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration.

Numéro d'identification : RCS Bourg-en-Bresse 329 010 201
Dénomination : ROLAND MONTERRAT
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : EBRO PREMIUM FOOD ; Commissaire aux comptes titulaire : ERNST & YOUNG et Autres

03/04/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3
NOJO : 0101MYG34422200
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE (01)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2021

Numéro d'identification : RCS Bourg-en-Bresse 329 010 201
Dénomination : ROLAND MONTERRAT
Forme juridique : Société par actions simplifiée

29/10/2021 : Modifications générales

Annonce N°31
NOJO : 000101MYG332800
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE (01)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration.

14/10/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°8
NOJO : 0101MYG33086400
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE (01)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2020

Numéro d'identification : RCS Bourg-en-Bresse 329 010 201
Dénomination : ROLAND MONTERRAT
Forme juridique : Société par actions simplifiée

20/10/2020 : Modifications générales

Annonce N°45
NOJO : 000101MYG302242
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE (01)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration.

20/10/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5
NOJO : 0101MYG30223000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE (01)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2019

Numéro d'identification : RCS Bourg-en-Bresse 329 010 201
Dénomination : ROLAND MONTERRAT
Forme juridique : Société par actions simplifiée

25/06/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5
NOJO : 0101MYG27203000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE (01)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2018

Numéro d'identification : RCS Bourg-en-Bresse 329 010 201
Dénomination : ROLAND MONTERRAT
Forme juridique : Société par actions simplifiée

05/05/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3
NOJO : 0101MYG26896600
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE (01)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2017

Numéro d'identification : RCS Bourg-en-Bresse 329 010 201
Dénomination : ROLAND MONTERRAT
Forme juridique : Société par actions simplifiée

29/12/2017 : Modifications générales

Annonce N°20
NOJO : 000000102289272
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE (01)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Bourg-en-Bresse 329 010 201
Dénomination : ROLAND MONTERRAT
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : ESCOT Emmanuel ; Commissaire aux comptes titulaire : GRANT THORNTON (SACA) ; Commissaire aux comptes titulaire : ERNST & YOUNG et Autrers (SAS) ; Commissaire aux comptes suppléant : Institut de Gestion et d'Expertise Comptable IGEC (SACA) ; Commissaire aux comptes suppléant : AUDITEX (SAS)

28/09/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5
NOJO : 010228416800000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE (01)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2016

Numéro d'identification : RCS Bourg-en-Bresse 329 010 201
Dénomination : ROLAND MONTERRAT
Forme juridique : Société par actions simplifiée

09/02/2017 : Modifications générales

Annonce N°19
NOJO : 000000102270079
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE (01)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Bourg-en-Bresse 329 010 201
Dénomination : ROLAND MONTERRAT
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : HUYNH Laurent, Van, Trung ; Commissaire aux comptes titulaire : GRANT THORNTON (SACA) ; Commissaire aux comptes titulaire : ERNST & YOUNG et Autrers (SAS) ; Commissaire aux comptes suppléant : Institut de Gestion et d'Expertise Comptable IGEC (SACA) ; Commissaire aux comptes suppléant : AUDITEX (SAS)

21/11/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6
NOJO : 010226507300000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE (01)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2015

Numéro d'identification : RCS Bourg-en-Bresse 329 010 201
Dénomination : ROLAND MONTERRAT
Forme juridique : Société par actions simplifiée

29/02/2016 : Modifications générales

Annonce N°37
NOJO : BXB160550005100
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE (01)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Bourg-en-Bresse 329 010 201
Dénomination : ROLAND MONTERRAT
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : LES TRAITEURS LYONNAIS (SAS) Commissaire aux comptes titulaire : GRANT THORNTON (SACA) Commissaire aux comptes titulaire : ERNST & YOUNG et Autrers (SAS) Commissaire aux comptes suppléant : Institut de Gestion et d'Expertise Comptable IGEC (SACA) Commissaire aux comptes suppléant : AUDITEX (SAS)

07/09/2014 : Modifications générales

Annonce N°48
NOJO : BXB142440005466
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE (01)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Bourg-en-Bresse 329 010 201
Dénomination : ROLAND MONTERRAT
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : RM EXPANSION (SAS) Commissaire aux comptes titulaire : GRANT THORNTON (SACA) Commissaire aux comptes suppléant : Institut de Gestion et d'Expertise Comptable IGEC (SACA)

28/01/2014 : Modifications générales

Annonce N°4
NOJO : BXB14021000545M
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE (01)
Descriptif : Modification survenue sur le nom commercial

Numéro d'identification : RCS Bourg-en-Bresse 329 010 201
Dénomination : ROLAND MONTERRAT
Nom commercial : Lyonval Traiteur
Forme juridique : Société par actions simplifiée

06/11/2013 : Modifications générales

Annonce N°40
NOJO : BXB13302000898M
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE (01)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Bourg-en-Bresse 329 010 201
Dénomination : ROLAND MONTERRAT
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : RM EXPANSION (SAS) Commissaire aux comptes titulaire : SARL FINANCIERE DE PARTICIPATION D EXPERTISE COMPTABLE FIDEC (SARL) Commissaire aux comptes suppléant : VOISIN Eric, Pierre

Historique de l'unité légale :

27/07/2023 : activité principale, code NIC

Activité principale : Boulangerie et boulangerie-pâtisserie (NAFRev2 : 10.71C)
Code NIC : 00054

31/12/2022 : activité principale

Activité principale : Fabrication d'autres produits alimentaires n.c.a. (NAFRev2 : 10.89Z)

30/05/2022 : caractère employeur

Caractère employeur : Non

28/05/2021 : économie sociale et solidaire

Economie sociale et solidaire : Oui

01/01/2008 : activité principale

Activité principale : Fabrication de plats préparés (NAFRev2 : 10.85Z)

25/12/2004 : activité principale

Activité principale : Préparation industrielle de produits à base de viandes (NAFRev1 : 15.1E)

25/12/2002 : catégorie juridique

Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée

Représentants légaux :

27/10/2021 : Nouveau dirigeant

Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1984B00033
Type : Personne Morale

Nom : LES TRAITEURS LYONNAIS
Siren : 056807191
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : Président

Adresse :
37 bis Rue Saint-Romain
69008 Lyon 8e Arrondissement
FRANCE

27/10/2021 : Nouveau dirigeant

Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1984B00033
Type : Personne Morale

Nom : ERNST & YOUNG et Autrers
Siren : 438476913
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
1-2 Place des Saisons
92400 Courbevoie
FRANCE

27/10/2021 : Nouveau dirigeant

Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1984B00033
Type : Personne Morale

Nom : AUDITEX
Siren : 377652938
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : Commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
1-2 Place des Saisons
92400 Courbevoie
FRANCE

01/02/2017 : Nouveau dirigeant

Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1984B00033
Type : Personne Physique

Nom : HUYNH Laurent, Van, Trung
Né le 10/12/1968 à Gennevilliers (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Président

Adresse :
6 rue Marin
69160 Tassin-la-demi lune
FRANCE

01/02/2017 : Nouveau dirigeant

Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1984B00033
Type : Personne Morale

Nom : GRANT THORNTON
Siren : 632013843
Forme juridique : Société anonyme à conseil d'administration
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
42 avenue Georges-Pompidou
69442 Lyon 03
FRANCE

01/02/2017 : Nouveau dirigeant

Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1984B00033
Type : Personne Morale

Nom : Institut de Gestion et d'Expertise Comptable IGEC
Siren : 662000512
Forme juridique : Société anonyme à conseil d'administration
Qualité : Commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
3 rue Léon Bost
75017 Paris 17
FRANCE

01/02/2017 : Nouveau dirigeant

Dépôts des actes :

28/05/2021 : Décision(s) de l'associé unique

Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1984B00033
Dépôt : N°9196 déposé le 27/10/2021
Etat : Déposé
Décision : Changement de président

25/05/2020 : Extrait de décision(s) de l'associé unique

Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1984B00033
Dépôt : N°9570 déposé le 15/10/2020
Etat : Déposé
Décision : Fin de mission de commissaire aux comptes titulaire

25/05/2020 : Extrait de décision(s) de l'associé unique

Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1984B00033
Dépôt : N°9570 déposé le 15/10/2020
Etat : Déposé
Décision : Fin de mission de commissaire aux comptes suppléant

07/09/2018 : Document relatif au bénéficiaire effectif

Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1984B00033
Dépôt : N°26101 déposé le 26/10/2018
Etat : Déposé

08/08/2017 : Décision(s) de l'associé unique

Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1984B00033
Dépôt : N°9051 déposé le 18/12/2017
Etat : Déposé
Décision : Changement de président

22/11/2016 : Décision(s) de l'associé unique

Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1984B00033
Dépôt : N°836 déposé le 01/02/2017
Etat : Déposé
Décision : Changement de président

22/11/2016 : Décision(s) de l'associé unique

Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1984B00033
Dépôt : N°836 déposé le 01/02/2017
Etat : Déposé
Décision : Changement de président

04/01/2016 : Décision(s) de l'associé unique

Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1984B00033
Dépôt : N°1039 déposé le 15/02/2016
Etat : Déposé
Décision : Nomination de commissaire aux comptes titulaire et suppléant

04/01/2016 : Décision(s) de l'associé unique

Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1984B00033
Dépôt : N°1039 déposé le 15/02/2016
Etat : Déposé
Décision : Changement de président

04/01/2016 : Décision(s) de l'associé unique

Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1984B00033
Dépôt : N°1039 déposé le 15/02/2016
Etat : Déposé
Décision : Nomination de commissaire aux comptes titulaire et suppléant

04/01/2016 : Décision(s) de l'associé unique

Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1984B00033
Dépôt : N°1039 déposé le 15/02/2016
Etat : Déposé
Décision : Changement de président

27/06/2014 : Décision(s) de l'associé unique

Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1984B00033
Dépôt : N°4315 déposé le 26/08/2014
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de commissaire(s) aux comptes

27/06/2014 : Décision(s) de l'associé unique

Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1984B00033
Dépôt : N°4315 déposé le 26/08/2014
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de commissaire(s) aux comptes

10/09/2013 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1984B00033
Dépôt : N°5751 déposé le 21/10/2013
Etat : Déposé
Décision : Nomination de président

10/09/2013 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1984B00033
Dépôt : N°5751 déposé le 21/10/2013
Etat : Déposé
Décision : Démission de président

10/09/2013 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1984B00033
Dépôt : N°5751 déposé le 21/10/2013
Etat : Déposé
Décision : Nomination de président

10/09/2013 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1984B00033
Dépôt : N°5751 déposé le 21/10/2013
Etat : Déposé
Décision : Démission de président

02/09/2013 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte

Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1984B00033
Dépôt : N°5135 déposé le 23/09/2013
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)

02/09/2013 : Statuts mis à jour

Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1984B00033
Dépôt : N°5135 déposé le 23/09/2013
Etat : Déposé

02/09/2013 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte

Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1984B00033
Dépôt : N°5135 déposé le 23/09/2013
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)

02/09/2013 : Statuts mis à jour

Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1984B00033
Dépôt : N°5135 déposé le 23/09/2013
Etat : Déposé

30/09/2002 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1984B00033
Dépôt : N°5468 déposé le 11/12/2002
Etat : Déposé
Décision : Transformation en SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE

30/09/2002 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1984B00033
Dépôt : N°5468 déposé le 11/12/2002
Etat : Déposé
Décision : Changement de dénomination en celle de ROLAND MONTERRAT

30/09/2002 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1984B00033
Dépôt : N°5468 déposé le 11/12/2002
Etat : Déposé
Décision : Transformation en SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE

30/09/2002 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1984B00033
Dépôt : N°5468 déposé le 11/12/2002
Etat : Déposé
Décision : Changement de dénomination en celle de ROLAND MONTERRAT

17/09/2001 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1984B00033
Dépôt : N°3817 déposé le 09/10/2001
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital CONVERSION DU CAPITAL EN EUROS

17/09/2001 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1984B00033
Dépôt : N°3817 déposé le 09/10/2001
Etat : Déposé

01/06/1999 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1984B00033
Dépôt : N°3258 déposé le 05/11/1999
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de commissaire(s) aux comptes

01/06/1999 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1984B00033
Dépôt : N°3258 déposé le 05/11/1999
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de commissaire(s) aux comptes

16/11/1995 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1984B00033
Dépôt : N°80 déposé le 09/01/1996
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration

16/11/1995 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1984B00033
Dépôt : N°80 déposé le 09/01/1996
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration

12/12/1991 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1984B00033
Dépôt : N°43 déposé le 06/01/1992
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social

12/12/1991 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1984B00033
Dépôt : N°43 déposé le 06/01/1992
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social

25/10/1991 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1984B00033
Dépôt : N°3277 déposé le 02/12/1991
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège FEILLENS, ZONE D ACTIVITE SUD, 226 RUE DE LA LOEZE

25/10/1991 : Procès-verbal d'assemblée

N.C : Divers

Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1984B00033
Dépôt : N°1520 déposé le 02/09/1987
Etat : Déposé

N.C : Déclaration de conformité

Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1984B00033
Dépôt : N°3277 déposé le 02/12/1991
Etat : Déposé

N.C : Statuts mis à jour

Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1984B00033
Dépôt : N°3277 déposé le 02/12/1991
Etat : Déposé

N.C : Statuts mis à jour

Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1984B00033
Dépôt : N°43 déposé le 06/01/1992
Etat : Déposé

N.C : Déclaration de conformité

Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1984B00033
Dépôt : N°43 déposé le 06/01/1992
Etat : Déposé

N.C : Divers

Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1984B00033
Dépôt : N°1362 déposé le 13/05/1998
Etat : Déposé
Décision : LETTRE DE DEMISSION DE SON POSTE D'ADMINISTRATEUR DE M. THIERRY DEGROOTE EN DATE DU 17.4.1998 Modification de la composition du conseil d'administration CHANGEMENT DE REPRESENTANT PERMANENT D'UNE SOCIETE ADMINISTRATEUR

N.C : Divers

Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1984B00033
Dépôt : N°1362 déposé le 13/05/1998
Etat : Déposé
Décision : LETTRE DE DEMISSION DE SON POSTE D'ADMINISTRATEUR DE LA SOCIETE PARVALIND GERANCE EN DATE DU 17.4.1998 Modification de la composition du conseil d'administration CHANGEMENT DE REPRESENTANT PERMANENT D'UNE SOCIETE ADMINISTRATEUR

N.C : Divers

Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1984B00033
Dépôt : N°1362 déposé le 13/05/1998
Etat : Déposé
Décision : LETTRE DE DEMISSION DE SON POSTE DE REPRESENTANT PERMANENT DE LA SOCIETE CECHEP ADMINISTRATEUR, DE M. YVES ROUCAUD, EN DATE DU 17.4.1998 Modification de la composition du conseil d'administration CHANGEMENT DE REPRESENTANT PERMANENT D'UNE SOCIETE ADMINISTRATEUR

N.C : Divers

Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1984B00033
Dépôt : N°1362 déposé le 13/05/1998
Etat : Déposé
Décision : ATTESTATION DE LA SOCIETE CECHEP, ADMINISTRATEUR, DE NOMINATION D'UN NOUVEAU REPRESENTANT PERMANENT, EN DATE DU 17.4.1998 Modification de la composition du conseil d'administration CHANGEMENT DE REPRESENTANT PERMANENT D'UNE SOCIETE ADMINISTRATEUR

N.C : Divers

Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1984B00033
Dépôt : N°1651 déposé le 15/05/2001
Etat : Déposé
Décision : ORDONNANCE RENDUE PAR LE PRESIDENT DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG EN BRESSE LE 15.5.01 DESIGNANT UN COMMISSAIRE A LA FUSION DANS LE CADRE DE L ABSORPTION PAR LA SA CIE EUROPEENNE DE CHARCUTERIE PATISSERIE CECHEP AU CAPITAL DE 24 000 000 FRS DONT LE SIEGE EST A FEILLENS, 226 RUE DE LA LOEZE RCS BOURG 402 497 325

N.C : Statuts mis à jour

Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1984B00033
Dépôt : N°3817 déposé le 09/10/2001
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital CONVERSION DU CAPITAL EN EUROS

N.C : Divers

Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1984B00033
Dépôt : N°144 déposé le 01/08/2002
Etat : Déposé
Décision : ORDONNANCE DU PRESIDENT DU 1.8.2002 DESIGNATION D UN COMMISSAIRE A LA TRANSFORMATION EN SOCIETE PAR ACTIONSSIMPLIFIEE

N.C : Rapport du commissaire aux comptes

Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1984B00033
Dépôt : N°3802 déposé le 16/09/2002
Etat : Déposé
Décision : SUR LA TRANSFORMATION DE LA SOCIETE EN SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE

N.C : Divers

Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1984B00033
Dépôt : N°3802 déposé le 16/09/2002
Etat : Déposé
Décision : EN DATE DU 12/09/2002 SUR LA TRANSFORMATION DE LA SOCIETE EN SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE

N.C : Statuts mis à jour

Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1984B00033
Dépôt : N°5468 déposé le 11/12/2002
Etat : Déposé

N.C : Divers

Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1984B00033
Dépôt : N°1520 déposé le 02/09/1987
Etat : Déposé

N.C : Déclaration de conformité

Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1984B00033
Dépôt : N°3277 déposé le 02/12/1991
Etat : Déposé

N.C : Statuts mis à jour

Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1984B00033
Dépôt : N°3277 déposé le 02/12/1991
Etat : Déposé

N.C : Statuts mis à jour

Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1984B00033
Dépôt : N°43 déposé le 06/01/1992
Etat : Déposé

N.C : Déclaration de conformité

Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1984B00033
Dépôt : N°43 déposé le 06/01/1992
Etat : Déposé

N.C : Divers

Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1984B00033
Dépôt : N°1362 déposé le 13/05/1998
Etat : Déposé
Décision : Modification de la composition du conseil d'administration

N.C : Divers

Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1984B00033
Dépôt : N°1362 déposé le 13/05/1998
Etat : Déposé
Décision : CHANGEMENT DE REPRESENTANT PERMANENT D'UNE SOCIETE ADMINISTRATEUR

N.C : Divers

Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1984B00033
Dépôt : N°1651 déposé le 15/05/2001
Etat : Déposé
Décision : PAR LA SA CIE EUROPEENNE DE CHARCUTERIE PATISSERIE CECHEP AU CAPITAL DE 24 000 000 FRS DONT LE SIEGE EST A FEILLENS, 226 RUE DE LA LOEZE RCS BOURG

N.C : Divers

Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1984B00033
Dépôt : N°1651 déposé le 15/05/2001
Etat : Déposé
Décision : 402 497 325

N.C : Statuts mis à jour

Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1984B00033
Dépôt : N°3817 déposé le 09/10/2001
Etat : Déposé

N.C : Divers

Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1984B00033
Dépôt : N°3817 déposé le 09/10/2001
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital

N.C : Divers

Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1984B00033
Dépôt : N°3817 déposé le 09/10/2001
Etat : Déposé
Décision : CONVERSION DU CAPITAL EN EUROS

N.C : Divers

N.C : Rapport du commissaire aux comptes

Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1984B00033
Dépôt : N°3802 déposé le 16/09/2002
Etat : Déposé

N.C : Divers

Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1984B00033
Dépôt : N°3802 déposé le 16/09/2002
Etat : Déposé
Décision : EN DATE DU 12/09/2002

N.C : Divers

N.C : Statuts mis à jour

Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1984B00033
Dépôt : N°5468 déposé le 11/12/2002
Etat : Déposé

Etablissements :

27/10/2021 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1984B00033
Type : Siège et établissement principal

Adresse :
Z A.Sud-226 Rue de la Loeze
01570 Feillens
FRANCE
Nom commercial : Lyonval Traiteur
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/1984
Activité : La fabrication industrielle et la commercialisation en gros ou au détail de produits alimentaires (charcuterie salaisons)
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

01/02/2017 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1984B00033
Type : Siège et établissement principal

Adresse :
Z A. Sud - 226 rue de la Loeze
01570 Feillens
FRANCE
Nom commercial : Lyonval Traiteur
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/1984
Activité : La fabrication industrielle et la commercialisation en gros ou au détail de produits alimentaires (charcuterie salaisons)
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

Personnes morales :

27/10/2021 : ROLAND MONTERRAT

Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Associé unique : Oui

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 06/02/1984

Type de capital : Fixe
Capital : 960000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Oui
Durée de vie de la personne morale : 99 années

01/02/2017 : ROLAND MONTERRAT

Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Associé unique : Oui

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 06/02/1984

Type de capital : Fixe
Capital : 960000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années

Dépôts des comptes annuels :

31/12/2020 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1984B00033
Dépôt : N°12880 déposé le 11/10/2021
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2019 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1984B00033
Dépôt : N°9571 déposé le 15/10/2020
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2018 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1984B00033
Dépôt : N°6101 déposé le 20/06/2019
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2017 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1984B00033
Dépôt : N°4202 déposé le 02/05/2019
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2016 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1984B00033
Dépôt : N°9510 déposé le 20/09/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1984B00033
Dépôt : N°10490 déposé le 09/11/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable

31/12/1997 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1984B00033
Dépôt : N°306 déposé le 01/02/1999
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/1997 : Clôture de l'exercice comptable

31/12/1996 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1984B00033
Dépôt : N°4739 déposé le 21/11/1997
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/1996 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1984B00033
Dépôt : N°4739 déposé le 21/11/1997
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/1995 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1984B00033
Dépôt : N°4587 déposé le 20/11/1996
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/1995 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1984B00033
Dépôt : N°4587 déposé le 20/11/1996
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/1994 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1984B00033
Dépôt : N°4690 déposé le 28/11/1995
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/1994 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1984B00033
Dépôt : N°4690 déposé le 28/11/1995
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/1993 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1984B00033
Dépôt : N°42 déposé le 05/01/1995
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/1993 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1984B00033
Dépôt : N°42 déposé le 05/01/1995
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Comptes annuels :

31/05/2022 : Compte annuel complet

Greffe : BOURG-EN-BRESSE (0101)
Numéro de dépôt : 6888 du 18/07/2023
Numéro de gestion : 1984B00033
Code activité : 1089Z : Industries alimentaires (NAFRev2 : 10)
Clôture de l'exercice : le 31/05/2022, durée : 5 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2021, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AF	Concessions, brevets et droits similaires	327 183	307 836	19 347	22 318
AH	Fonds commercial	1 126 598	1 021 464	105 134	130 974
AN	Terrains	646 050	79 184	566 865	571 308
AP	Constructions	18 835 803	11 656 995	7 178 808	6 298 356
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	14 823 192	11 050 394	3 772 798	2 949 563
AT	Autres immobilisations corporelles	1 577 946	1 388 137	189 809	183 941
AV	Immobilisations en cours	512 708		512 708	1 026 090
BJ	TOTAL (I)	37 849 480	25 504 010	12 345 470	11 182 551
BL	Matières premières, approvisionnements	3 453 994	41 137	3 412 857	3 347 260
BN	En cours de production de biens	370 086	6 907	363 179	367 989
BR	Produits intermédiaires et finis	656 120	12 083	644 036	445 643
BV	Avances et acomptes versés sur commandes	558		558	24 494
BX	Clients et comptes rattachés	10 626 688	348 279	10 278 409	11 108 544
BZ	Autres créances	3 025 827		3 025 827	1 358 309
CF	Disponibilités	1 587 335		1 587 335	3 237 756
CH	Charges constatées d’avance	346 090		346 090	222 942
CJ	TOTAL (II)	20 066 698	408 407	19 658 291	20 112 937
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	57 916 177	25 912 417	32 003 761	31 295 487
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	960 000	960 000
DD	Réserve légale (1)	96 000	96 000
DE	Réserves statutaires ou contractuelles	8 409 509	8 409 509
DH	Report à nouveau	1 631 230	-435 046
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	1 319 355	2 066 275
DK	Provisions réglementées	1 781 018	1 894 026
DL	TOTAL (I)	14 197 112	12 990 764
DP	Provisions pour risques	24 527	50 979
DQ	Provisions pour charges	530 743	480 823
DR	TOTAL (III)	555 270	531 802
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)		347 897
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	5 559 321	4 092 014
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	7 060 692	8 041 795
DY	Dettes fiscales et sociales	3 437 634	4 047 420
DZ	Dettes sur immobilisations et comptes rattachés	868 074	737 880
EA	Autres dettes	325 657	505 914
EC	TOTAL (IV)	17 251 379	17 772 921
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	32 003 761	31 295 487
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FD	Production vendue biens	61 361 942	392 482	61 754 425	65 723 987
FG	Production vendue services	9 067		9 067	17 257
FJ	Chiffres d’affaires nets	61 371 009	392 482	61 763 492	65 741 244
FM	Production stockée			205 337	-3 835
FO	Subventions d’exploitation				1 984
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			209 777	163 302
FQ	Autres produits			130	206
FR	Total des produits d’exploitation (I)			62 178 735	65 902 900
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements			33 465 193	35 362 273
FV	Variation de stock (matières premières et approvisionnements)			-86 014	-271 937
FW	Autres achats et charges externes			12 406 662	13 452 533
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			1 089 319	1 166 343
FY	Salaires et traitements			8 668 458	8 615 102
FZ	Charges sociales			3 022 021	2 781 213
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			1 758 004	1 606 848
GC	Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions			60 389	34 813
GD	Dot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions			113 849	23 371
GE	Autres charges			67 891	68 226
GF	Total des charges d’exploitation (II)			60 565 771	62 838 786
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			1 612 964	3 064 115
GR	Intérêts et charges assimilées			36 872	95 092
GU	Total des charges financières (VI)			36 872	95 092
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			-36 872	-95 092
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			1 576 092	2 969 023
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HB	Produits exceptionnels sur opérations en capital	8 200
HC	Reprises sur provisions et transferts de charges	248 944	283 308
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	257 144	283 308
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion		1 506
HF	Charges exceptionnelles sur opérations en capital	209 624	898
HG	Dotations exceptionnelles aux amortissements et provisions	109 485	110 640
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	319 109	113 044
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	-61 964	170 263
HJ	Participation des salariés aux résultats de l’entreprise		280 179
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	194 772	792 832
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	62 435 879	66 186 208
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	61 116 524	64 119 933
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	1 319 355	2 066 275
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
PE	AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles	1 292 909	36 391		1 329 300
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	22 738 120	1 721 613	285 023	24 174 710
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	24 031 029	1 758 004	285 023	25 504 010
Page 07 : Provisions
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
3X	Amortissements dérogatoires				1 781 018
3Z	Total Provisions réglementées	1 894 026	109 485	222 492	1 781 018
4A	Provisions pour litiges				24 527
4X	Provisions pour pensions et obligations similaires				530 743
5Z	Total Provisions pour risques et charges	531 802	113 849	90 381	555 270
6N	Sur stocks et en cours	27 957	60 127	27 957	60 127
6T	Sur comptes clients	348 018	261		348 279
7B	Total Provisions pour dépréciation	375 975	60 389	27 957	408 407
7C	TOTAL GENERAL	2 801 802	283 722	340 830	2 744 694
UE	dont dotations et reprises : - d’Exploitation		174 238	91 886
UJ	- Exceptionnelles		109 485	248 944
Page 08 : Créances et dettes
Code	Libellé du poste	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 à 5ans	Montant plus de 5 ans
VA	Clients douteux ou litigieux	348 698
UX	Autres créances clients	10 277 990
UY	Personnel et comptes rattachés	910
VM	Impôts sur les bénéfices	622 120
VB	T. V. A.	668 795
VP	Divers	501 888
VC	Groupe et associés	506 769
VR	Débiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)	725 344
VS	Charges constatées d’avance	346 090
VT	TOTAL – ETAT DES CREANCES	13 998 605	13 998 605
8B	Fournisseurs et comptes rattaché	7 060 692	7 060 692
8C	Personnel et comptes rattachés	1 745 176	1 745 176
8D	Sécurité sociale et autres organismes sociaux	1 306 260	1 306 260
VW	T.V.A.	12 344	12 344
VQ	Autres impôts, taxes et assimilés	373 855	373 855
8J	Dettes sur immobilisations et comptes rattachés	868 074	868 074
VI	Groupe et associés	5 559 321	5 559 321
8K	Autres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)	325 657	325 657
VY	TOTAL – ETAT DES DETTES	17 251 379	17 251 379
VK	Emprunts remboursés en cours d’exercice	348 047

31/12/2021 : Compte annuel complet

Greffe : BOURG-EN-BRESSE (0101)
Numéro de dépôt : 3146 du 31/03/2022
Numéro de gestion : 1984B00033
Code activité : 1085Z : Industries alimentaires (NAFRev2 : 10)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2020
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AF	Concessions, brevets et droits similaires	327 183	307 836	19 347	22 318
AH	Fonds commercial	1 126 598	1 021 464	105 134	130 974
AN	Terrains	646 050	79 184	566 865	571 308
AP	Constructions	18 835 803	11 656 995	7 178 808	6 298 356
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	14 823 192	11 050 394	3 772 798	2 949 563
AT	Autres immobilisations corporelles	1 577 946	1 388 137	189 809	183 941
AV	Immobilisations en cours	512 708		512 708	1 026 090
BJ	TOTAL (I)	37 849 480	25 504 010	12 345 470	11 182 551
BL	Matières premières, approvisionnements	3 453 994	41 137	3 412 857	3 347 260
BN	En cours de production de biens	370 086	6 907	363 179	367 989
BR	Produits intermédiaires et finis	656 120	12 083	644 036	445 643
BV	Avances et acomptes versés sur commandes	558		558	24 494
BX	Clients et comptes rattachés	10 626 688	348 279	10 278 409	11 108 544
BZ	Autres créances	3 025 827		3 025 827	1 358 309
CF	Disponibilités	1 587 335		1 587 335	3 237 756
CH	Charges constatées d’avance	346 090		346 090	222 942
CJ	TOTAL (II)	20 066 698	408 407	19 658 291	20 112 937
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	57 916 177	25 912 417	32 003 761	31 295 487
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	960 000	960 000
DD	Réserve légale (1)	96 000	96 000
DE	Réserves statutaires ou contractuelles	8 409 509	8 409 509
DH	Report à nouveau	1 631 230	-435 046
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	1 319 355	2 066 275
DK	Provisions réglementées	1 781 018	1 894 026
DL	TOTAL (I)	14 197 112	12 990 764
DP	Provisions pour risques	24 527	50 979
DQ	Provisions pour charges	530 743	480 823
DR	TOTAL (III)	555 270	531 802
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)		347 897
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	5 559 321	4 092 014
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	7 060 692	8 041 795
DY	Dettes fiscales et sociales	3 437 634	4 047 420
DZ	Dettes sur immobilisations et comptes rattachés	868 074	737 880
EA	Autres dettes	325 657	505 914
EC	TOTAL (IV)	17 251 379	17 772 921
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	32 003 761	31 295 487
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FD	Production vendue biens	61 361 942	392 482	61 754 425	65 723 987
FG	Production vendue services	9 067		9 067	17 257
FJ	Chiffres d’affaires nets	61 371 009	392 482	61 763 492	65 741 244
FM	Production stockée			205 337	-3 835
FO	Subventions d’exploitation				1 984
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			209 777	163 302
FQ	Autres produits			130	206
FR	Total des produits d’exploitation (I)			62 178 735	65 902 900
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements			33 465 193	35 362 273
FV	Variation de stock (matières premières et approvisionnements)			-86 014	-271 937
FW	Autres achats et charges externes			12 406 662	13 452 533
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			1 089 319	1 166 343
FY	Salaires et traitements			8 668 458	8 615 102
FZ	Charges sociales			3 022 021	2 781 213
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			1 758 004	1 606 848
GC	Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions			60 389	34 813
GD	Dot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions			113 849	23 371
GE	Autres charges			67 891	68 226
GF	Total des charges d’exploitation (II)			60 565 771	62 838 786
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			1 612 964	3 064 115
GR	Intérêts et charges assimilées			36 872	95 092
GU	Total des charges financières (VI)			36 872	95 092
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			-36 872	-95 092
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			1 576 092	2 969 023
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HB	Produits exceptionnels sur opérations en capital	8 200
HC	Reprises sur provisions et transferts de charges	248 944	283 308
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	257 144	283 308
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion		1 506
HF	Charges exceptionnelles sur opérations en capital	209 624	898
HG	Dotations exceptionnelles aux amortissements et provisions	109 485	110 640
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	319 109	113 044
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	-61 964	170 263
HJ	Participation des salariés aux résultats de l’entreprise		280 179
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	194 772	792 832
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	62 435 879	66 186 208
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	61 116 524	64 119 933
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	1 319 355	2 066 275
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
PE	AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles	1 292 909	36 391		1 329 300
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	22 738 120	1 721 613	285 023	24 174 710
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	24 031 029	1 758 004	285 023	25 504 010
Page 07 : Provisions
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
3X	Amortissements dérogatoires				1 781 018
3Z	Total Provisions réglementées	1 894 026	109 485	222 492	1 781 018
4A	Provisions pour litiges				24 527
4X	Provisions pour pensions et obligations similaires				530 743
5Z	Total Provisions pour risques et charges	531 802	113 849	90 381	555 270
6N	Sur stocks et en cours	27 957	60 127	27 957	60 127
6T	Sur comptes clients	348 018	261		348 279
7B	Total Provisions pour dépréciation	375 975	60 389	27 957	408 407
7C	TOTAL GENERAL	2 801 802	283 722	340 830	2 744 694
UE	dont dotations et reprises : - d’Exploitation		174 238	91 886
UJ	- Exceptionnelles		109 485	248 944
Page 08 : Créances et dettes
Code	Libellé du poste	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 à 5ans	Montant plus de 5 ans
VA	Clients douteux ou litigieux	348 698
UX	Autres créances clients	10 277 990
UY	Personnel et comptes rattachés	910
VM	Impôts sur les bénéfices	622 120
VB	T. V. A.	668 795
VP	Divers	501 888
VC	Groupe et associés	506 769
VR	Débiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)	725 344
VS	Charges constatées d’avance	346 090
VT	TOTAL – ETAT DES CREANCES	13 998 605	13 998 605
8B	Fournisseurs et comptes rattaché	7 060 692	7 060 692
8C	Personnel et comptes rattachés	1 745 176	1 745 176
8D	Sécurité sociale et autres organismes sociaux	1 306 260	1 306 260
VW	T.V.A.	12 344	12 344
VQ	Autres impôts, taxes et assimilés	373 855	373 855
8J	Dettes sur immobilisations et comptes rattachés	868 074	868 074
VI	Groupe et associés	5 559 321	5 559 321
8K	Autres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)	325 657	325 657
VY	TOTAL – ETAT DES DETTES	17 251 379	17 251 379
VK	Emprunts remboursés en cours d’exercice	348 047

31/12/2020 : Compte annuel complet

Greffe : BOURG-EN-BRESSE (0101)
Numéro de dépôt : 12880 du 11/10/2021
Numéro de gestion : 1984B00033
Code activité : 1085Z : Industries alimentaires (NAFRev2 : 10)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AF	Concessions, brevets et droits similaires	327 183	307 836	19 347	22 318
AH	Fonds commercial	1 126 598	1 021 464	105 134	130 974
AN	Terrains	646 050	79 184	566 865	571 308
AP	Constructions	18 835 803	11 656 995	7 178 808	6 298 356
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	14 823 192	11 050 394	3 772 798	2 949 563
AT	Autres immobilisations corporelles	1 577 946	1 388 137	189 809	183 941
AV	Immobilisations en cours	512 708		512 708	1 026 090
BJ	TOTAL (I)	37 849 480	25 504 010	12 345 470	11 182 551
BL	Matières premières, approvisionnements	3 453 994	41 137	3 412 857	3 347 260
BN	En cours de production de biens	370 086	6 907	363 179	367 989
BR	Produits intermédiaires et finis	656 120	12 083	644 036	445 643
BV	Avances et acomptes versés sur commandes	558		558	24 494
BX	Clients et comptes rattachés	10 626 688	348 279	10 278 409	11 108 544
BZ	Autres créances	3 025 827		3 025 827	1 358 309
CF	Disponibilités	1 587 335		1 587 335	3 237 756
CH	Charges constatées d’avance	346 090		346 090	222 942
CJ	TOTAL (II)	20 066 698	408 407	19 658 291	20 112 937
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	57 916 177	25 912 417	32 003 761	31 295 487
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	960 000	960 000
DD	Réserve légale (1)	96 000	96 000
DE	Réserves statutaires ou contractuelles	8 409 509	8 409 509
DH	Report à nouveau	1 631 230	-435 046
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	1 319 355	2 066 275
DK	Provisions réglementées	1 781 018	1 894 026
DL	TOTAL (I)	14 197 112	12 990 764
DP	Provisions pour risques	24 527	50 979
DQ	Provisions pour charges	530 743	480 823
DR	TOTAL (III)	555 270	531 802
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)		347 897
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	5 559 321	4 092 014
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	7 060 692	8 041 795
DY	Dettes fiscales et sociales	3 437 634	4 047 420
DZ	Dettes sur immobilisations et comptes rattachés	868 074	737 880
EA	Autres dettes	325 657	505 914
EC	TOTAL (IV)	17 251 379	17 772 921
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	32 003 761	31 295 487
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FD	Production vendue biens	61 361 942	392 482	61 754 425	65 723 987
FG	Production vendue services	9 067		9 067	17 257
FJ	Chiffres d’affaires nets	61 371 009	392 482	61 763 492	65 741 244
FM	Production stockée			205 337	-3 835
FO	Subventions d’exploitation				1 984
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			209 777	163 302
FQ	Autres produits			130	206
FR	Total des produits d’exploitation (I)			62 178 735	65 902 900
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements			33 465 193	35 362 273
FV	Variation de stock (matières premières et approvisionnements)			-86 014	-271 937
FW	Autres achats et charges externes			12 406 662	13 452 533
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			1 089 319	1 166 343
FY	Salaires et traitements			8 668 458	8 615 102
FZ	Charges sociales			3 022 021	2 781 213
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			1 758 004	1 606 848
GC	Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions			60 389	34 813
GD	Dot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions			113 849	23 371
GE	Autres charges			67 891	68 226
GF	Total des charges d’exploitation (II)			60 565 771	62 838 786
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			1 612 964	3 064 115
GR	Intérêts et charges assimilées			36 872	95 092
GU	Total des charges financières (VI)			36 872	95 092
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			-36 872	-95 092
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			1 576 092	2 969 023
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HB	Produits exceptionnels sur opérations en capital	8 200
HC	Reprises sur provisions et transferts de charges	248 944	283 308
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	257 144	283 308
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion		1 506
HF	Charges exceptionnelles sur opérations en capital	209 624	898
HG	Dotations exceptionnelles aux amortissements et provisions	109 485	110 640
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	319 109	113 044
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	-61 964	170 263
HJ	Participation des salariés aux résultats de l’entreprise		280 179
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	194 772	792 832
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	62 435 879	66 186 208
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	61 116 524	64 119 933
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	1 319 355	2 066 275
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
PE	AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles	1 292 909	36 391		1 329 300
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	22 738 120	1 721 613	285 023	24 174 710
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	24 031 029	1 758 004	285 023	25 504 010
Page 07 : Provisions
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
3X	Amortissements dérogatoires				1 781 018
3Z	Total Provisions réglementées	1 894 026	109 485	222 492	1 781 018
4A	Provisions pour litiges				24 527
4X	Provisions pour pensions et obligations similaires				530 743
5Z	Total Provisions pour risques et charges	531 802	113 849	90 381	555 270
6N	Sur stocks et en cours	27 957	60 127	27 957	60 127
6T	Sur comptes clients	348 018	261		348 279
7B	Total Provisions pour dépréciation	375 975	60 389	27 957	408 407
7C	TOTAL GENERAL	2 801 802	283 722	340 830	2 744 694
UE	dont dotations et reprises : - d’Exploitation		174 238	91 886
UJ	- Exceptionnelles		109 485	248 944
Page 08 : Créances et dettes
Code	Libellé du poste	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 à 5ans	Montant plus de 5 ans
VA	Clients douteux ou litigieux	348 698
UX	Autres créances clients	10 277 990
UY	Personnel et comptes rattachés	910
VM	Impôts sur les bénéfices	622 120
VB	T. V. A.	668 795
VP	Divers	501 888
VC	Groupe et associés	506 769
VR	Débiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)	725 344
VS	Charges constatées d’avance	346 090
VT	TOTAL – ETAT DES CREANCES	13 998 605	13 998 605
8B	Fournisseurs et comptes rattaché	7 060 692	7 060 692
8C	Personnel et comptes rattachés	1 745 176	1 745 176
8D	Sécurité sociale et autres organismes sociaux	1 306 260	1 306 260
VW	T.V.A.	12 344	12 344
VQ	Autres impôts, taxes et assimilés	373 855	373 855
8J	Dettes sur immobilisations et comptes rattachés	868 074	868 074
VI	Groupe et associés	5 559 321	5 559 321
8K	Autres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)	325 657	325 657
VY	TOTAL – ETAT DES DETTES	17 251 379	17 251 379
VK	Emprunts remboursés en cours d’exercice	348 047

31/12/2019 : Compte annuel complet

Greffe : BOURG-EN-BRESSE (0101)
Numéro de dépôt : 9571 du 15/10/2020
Numéro de gestion : 1984B00033
Code activité : 1085Z : Industries alimentaires (NAFRev2 : 10)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2018
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AF	Concessions, brevets et droits similaires	327 183	307 836	19 347	22 318
AH	Fonds commercial	1 126 598	1 021 464	105 134	130 974
AN	Terrains	646 050	79 184	566 865	571 308
AP	Constructions	18 835 803	11 656 995	7 178 808	6 298 356
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	14 823 192	11 050 394	3 772 798	2 949 563
AT	Autres immobilisations corporelles	1 577 946	1 388 137	189 809	183 941
AV	Immobilisations en cours	512 708		512 708	1 026 090
BJ	TOTAL (I)	37 849 480	25 504 010	12 345 470	11 182 551
BL	Matières premières, approvisionnements	3 453 994	41 137	3 412 857	3 347 260
BN	En cours de production de biens	370 086	6 907	363 179	367 989
BR	Produits intermédiaires et finis	656 120	12 083	644 036	445 643
BV	Avances et acomptes versés sur commandes	558		558	24 494
BX	Clients et comptes rattachés	10 626 688	348 279	10 278 409	11 108 544
BZ	Autres créances	3 025 827		3 025 827	1 358 309
CF	Disponibilités	1 587 335		1 587 335	3 237 756
CH	Charges constatées d’avance	346 090		346 090	222 942
CJ	TOTAL (II)	20 066 698	408 407	19 658 291	20 112 937
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	57 916 177	25 912 417	32 003 761	31 295 487
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	960 000	960 000
DD	Réserve légale (1)	96 000	96 000
DE	Réserves statutaires ou contractuelles	8 409 509	8 409 509
DH	Report à nouveau	1 631 230	-435 046
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	1 319 355	2 066 275
DK	Provisions réglementées	1 781 018	1 894 026
DL	TOTAL (I)	14 197 112	12 990 764
DP	Provisions pour risques	24 527	50 979
DQ	Provisions pour charges	530 743	480 823
DR	TOTAL (III)	555 270	531 802
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)		347 897
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	5 559 321	4 092 014
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	7 060 692	8 041 795
DY	Dettes fiscales et sociales	3 437 634	4 047 420
DZ	Dettes sur immobilisations et comptes rattachés	868 074	737 880
EA	Autres dettes	325 657	505 914
EC	TOTAL (IV)	17 251 379	17 772 921
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	32 003 761	31 295 487
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FD	Production vendue biens	61 361 942	392 482	61 754 425	65 723 987
FG	Production vendue services	9 067		9 067	17 257
FJ	Chiffres d’affaires nets	61 371 009	392 482	61 763 492	65 741 244
FM	Production stockée			205 337	-3 835
FO	Subventions d’exploitation				1 984
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			209 777	163 302
FQ	Autres produits			130	206
FR	Total des produits d’exploitation (I)			62 178 735	65 902 900
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements			33 465 193	35 362 273
FV	Variation de stock (matières premières et approvisionnements)			-86 014	-271 937
FW	Autres achats et charges externes			12 406 662	13 452 533
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			1 089 319	1 166 343
FY	Salaires et traitements			8 668 458	8 615 102
FZ	Charges sociales			3 022 021	2 781 213
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			1 758 004	1 606 848
GC	Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions			60 389	34 813
GD	Dot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions			113 849	23 371
GE	Autres charges			67 891	68 226
GF	Total des charges d’exploitation (II)			60 565 771	62 838 786
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			1 612 964	3 064 115
GR	Intérêts et charges assimilées			36 872	95 092
GU	Total des charges financières (VI)			36 872	95 092
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			-36 872	-95 092
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			1 576 092	2 969 023
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HB	Produits exceptionnels sur opérations en capital	8 200
HC	Reprises sur provisions et transferts de charges	248 944	283 308
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	257 144	283 308
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion		1 506
HF	Charges exceptionnelles sur opérations en capital	209 624	898
HG	Dotations exceptionnelles aux amortissements et provisions	109 485	110 640
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	319 109	113 044
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	-61 964	170 263
HJ	Participation des salariés aux résultats de l’entreprise		280 179
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	194 772	792 832
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	62 435 879	66 186 208
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	61 116 524	64 119 933
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	1 319 355	2 066 275
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
PE	AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles	1 292 909	36 391		1 329 300
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	22 738 120	1 721 613	285 023	24 174 710
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	24 031 029	1 758 004	285 023	25 504 010
Page 07 : Provisions
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
3X	Amortissements dérogatoires				1 781 018
3Z	Total Provisions réglementées	1 894 026	109 485	222 492	1 781 018
4A	Provisions pour litiges				24 527
4X	Provisions pour pensions et obligations similaires				530 743
5Z	Total Provisions pour risques et charges	531 802	113 849	90 381	555 270
6N	Sur stocks et en cours	27 957	60 127	27 957	60 127
6T	Sur comptes clients	348 018	261		348 279
7B	Total Provisions pour dépréciation	375 975	60 389	27 957	408 407
7C	TOTAL GENERAL	2 801 802	283 722	340 830	2 744 694
UE	dont dotations et reprises : - d’Exploitation		174 238	91 886
UJ	- Exceptionnelles		109 485	248 944
Page 08 : Créances et dettes
Code	Libellé du poste	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 à 5ans	Montant plus de 5 ans
VA	Clients douteux ou litigieux	348 698
UX	Autres créances clients	10 277 990
UY	Personnel et comptes rattachés	910
VM	Impôts sur les bénéfices	622 120
VB	T. V. A.	668 795
VP	Divers	501 888
VC	Groupe et associés	506 769
VR	Débiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)	725 344
VS	Charges constatées d’avance	346 090
VT	TOTAL – ETAT DES CREANCES	13 998 605	13 998 605
8B	Fournisseurs et comptes rattaché	7 060 692	7 060 692
8C	Personnel et comptes rattachés	1 745 176	1 745 176
8D	Sécurité sociale et autres organismes sociaux	1 306 260	1 306 260
VW	T.V.A.	12 344	12 344
VQ	Autres impôts, taxes et assimilés	373 855	373 855
8J	Dettes sur immobilisations et comptes rattachés	868 074	868 074
VI	Groupe et associés	5 559 321	5 559 321
8K	Autres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)	325 657	325 657
VY	TOTAL – ETAT DES DETTES	17 251 379	17 251 379
VK	Emprunts remboursés en cours d’exercice	348 047

31/12/2018 : Compte annuel complet

Greffe : BOURG-EN-BRESSE (0101)
Numéro de dépôt : 6101 du 20/06/2019
Numéro de gestion : 1984B00033
Code activité : 1085Z : Industries alimentaires (NAFRev2 : 10)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2017
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AF	Concessions, brevets et droits similaires	327 183	307 836	19 347	22 318
AH	Fonds commercial	1 126 598	1 021 464	105 134	130 974
AN	Terrains	646 050	79 184	566 865	571 308
AP	Constructions	18 835 803	11 656 995	7 178 808	6 298 356
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	14 823 192	11 050 394	3 772 798	2 949 563
AT	Autres immobilisations corporelles	1 577 946	1 388 137	189 809	183 941
AV	Immobilisations en cours	512 708		512 708	1 026 090
BJ	TOTAL (I)	37 849 480	25 504 010	12 345 470	11 182 551
BL	Matières premières, approvisionnements	3 453 994	41 137	3 412 857	3 347 260
BN	En cours de production de biens	370 086	6 907	363 179	367 989
BR	Produits intermédiaires et finis	656 120	12 083	644 036	445 643
BV	Avances et acomptes versés sur commandes	558		558	24 494
BX	Clients et comptes rattachés	10 626 688	348 279	10 278 409	11 108 544
BZ	Autres créances	3 025 827		3 025 827	1 358 309
CF	Disponibilités	1 587 335		1 587 335	3 237 756
CH	Charges constatées d’avance	346 090		346 090	222 942
CJ	TOTAL (II)	20 066 698	408 407	19 658 291	20 112 937
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	57 916 177	25 912 417	32 003 761	31 295 487
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	960 000	960 000
DD	Réserve légale (1)	96 000	96 000
DE	Réserves statutaires ou contractuelles	8 409 509	8 409 509
DH	Report à nouveau	1 631 230	-435 046
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	1 319 355	2 066 275
DK	Provisions réglementées	1 781 018	1 894 026
DL	TOTAL (I)	14 197 112	12 990 764
DP	Provisions pour risques	24 527	50 979
DQ	Provisions pour charges	530 743	480 823
DR	TOTAL (III)	555 270	531 802
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)		347 897
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	5 559 321	4 092 014
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	7 060 692	8 041 795
DY	Dettes fiscales et sociales	3 437 634	4 047 420
DZ	Dettes sur immobilisations et comptes rattachés	868 074	737 880
EA	Autres dettes	325 657	505 914
EC	TOTAL (IV)	17 251 379	17 772 921
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	32 003 761	31 295 487
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FD	Production vendue biens	61 361 942	392 482	61 754 425	65 723 987
FG	Production vendue services	9 067		9 067	17 257
FJ	Chiffres d’affaires nets	61 371 009	392 482	61 763 492	65 741 244
FM	Production stockée			205 337	-3 835
FO	Subventions d’exploitation				1 984
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			209 777	163 302
FQ	Autres produits			130	206
FR	Total des produits d’exploitation (I)			62 178 735	65 902 900
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements			33 465 193	35 362 273
FV	Variation de stock (matières premières et approvisionnements)			-86 014	-271 937
FW	Autres achats et charges externes			12 406 662	13 452 533
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			1 089 319	1 166 343
FY	Salaires et traitements			8 668 458	8 615 102
FZ	Charges sociales			3 022 021	2 781 213
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			1 758 004	1 606 848
GC	Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions			60 389	34 813
GD	Dot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions			113 849	23 371
GE	Autres charges			67 891	68 226
GF	Total des charges d’exploitation (II)			60 565 771	62 838 786
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			1 612 964	3 064 115
GR	Intérêts et charges assimilées			36 872	95 092
GU	Total des charges financières (VI)			36 872	95 092
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			-36 872	-95 092
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			1 576 092	2 969 023
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HB	Produits exceptionnels sur opérations en capital	8 200
HC	Reprises sur provisions et transferts de charges	248 944	283 308
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	257 144	283 308
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion		1 506
HF	Charges exceptionnelles sur opérations en capital	209 624	898
HG	Dotations exceptionnelles aux amortissements et provisions	109 485	110 640
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	319 109	113 044
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	-61 964	170 263
HJ	Participation des salariés aux résultats de l’entreprise		280 179
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	194 772	792 832
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	62 435 879	66 186 208
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	61 116 524	64 119 933
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	1 319 355	2 066 275
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
PE	AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles	1 292 909	36 391		1 329 300
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	22 738 120	1 721 613	285 023	24 174 710
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	24 031 029	1 758 004	285 023	25 504 010
Page 07 : Provisions
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
3X	Amortissements dérogatoires				1 781 018
3Z	Total Provisions réglementées	1 894 026	109 485	222 492	1 781 018
4A	Provisions pour litiges				24 527
4X	Provisions pour pensions et obligations similaires				530 743
5Z	Total Provisions pour risques et charges	531 802	113 849	90 381	555 270
6N	Sur stocks et en cours	27 957	60 127	27 957	60 127
6T	Sur comptes clients	348 018	261		348 279
7B	Total Provisions pour dépréciation	375 975	60 389	27 957	408 407
7C	TOTAL GENERAL	2 801 802	283 722	340 830	2 744 694
UE	dont dotations et reprises : - d’Exploitation		174 238	91 886
UJ	- Exceptionnelles		109 485	248 944
Page 08 : Créances et dettes
Code	Libellé du poste	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 à 5ans	Montant plus de 5 ans
VA	Clients douteux ou litigieux	348 698
UX	Autres créances clients	10 277 990
UY	Personnel et comptes rattachés	910
VM	Impôts sur les bénéfices	622 120
VB	T. V. A.	668 795
VP	Divers	501 888
VC	Groupe et associés	506 769
VR	Débiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)	725 344
VS	Charges constatées d’avance	346 090
VT	TOTAL – ETAT DES CREANCES	13 998 605	13 998 605
8B	Fournisseurs et comptes rattaché	7 060 692	7 060 692
8C	Personnel et comptes rattachés	1 745 176	1 745 176
8D	Sécurité sociale et autres organismes sociaux	1 306 260	1 306 260
VW	T.V.A.	12 344	12 344
VQ	Autres impôts, taxes et assimilés	373 855	373 855
8J	Dettes sur immobilisations et comptes rattachés	868 074	868 074
VI	Groupe et associés	5 559 321	5 559 321
8K	Autres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)	325 657	325 657
VY	TOTAL – ETAT DES DETTES	17 251 379	17 251 379
VK	Emprunts remboursés en cours d’exercice	348 047

31/12/2017 : Compte annuel complet

Greffe : BOURG-EN-BRESSE (0101)
Numéro de dépôt : 4202 du 02/05/2019
Numéro de gestion : 1984B00033
Code activité : 1085Z : Industries alimentaires (NAFRev2 : 10)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2016
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des données manquantes à la source du document (1A)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AF	Concessions, brevets et droits similaires	327 183	307 836	19 347	22 318
AH	Fonds commercial	1 126 598	1 021 464	105 134	130 974
AN	Terrains	646 050	79 184	566 865	571 308
AP	Constructions	18 835 803	11 656 995	7 178 808	6 298 356
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	14 823 192	11 050 394	3 772 798	2 949 563
AT	Autres immobilisations corporelles	1 577 946	1 388 137	189 809	183 941
AV	Immobilisations en cours	512 708		512 708	1 026 090
BJ	TOTAL (I)	37 849 480	25 504 010	12 345 470	11 182 551
BL	Matières premières, approvisionnements	3 453 994	41 137	3 412 857	3 347 260
BN	En cours de production de biens	370 086	6 907	363 179	367 989
BR	Produits intermédiaires et finis	656 120	12 083	644 036	445 643
BV	Avances et acomptes versés sur commandes	558		558	24 494
BX	Clients et comptes rattachés	10 626 688	348 279	10 278 409	11 108 544
BZ	Autres créances	3 025 827		3 025 827	1 358 309
CF	Disponibilités	1 587 335		1 587 335	3 237 756
CH	Charges constatées d’avance	346 090		346 090	222 942
CJ	TOTAL (II)	20 066 698	408 407	19 658 291	20 112 937
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	57 916 177	25 912 417	32 003 761	31 295 487
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	960 000	960 000
DD	Réserve légale (1)	96 000	96 000
DE	Réserves statutaires ou contractuelles	8 409 509	8 409 509
DH	Report à nouveau	1 631 230	-435 046
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	1 319 355	2 066 275
DK	Provisions réglementées	1 781 018	1 894 026
DL	TOTAL (I)	14 197 112	12 990 764
DP	Provisions pour risques	24 527	50 979
DQ	Provisions pour charges	530 743	480 823
DR	TOTAL (III)	555 270	531 802
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)		347 897
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	5 559 321	4 092 014
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	7 060 692	8 041 795
DY	Dettes fiscales et sociales	3 437 634	4 047 420
DZ	Dettes sur immobilisations et comptes rattachés	868 074	737 880
EA	Autres dettes	325 657	505 914
EC	TOTAL (IV)	17 251 379	17 772 921
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	32 003 761	31 295 487
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FD	Production vendue biens	61 361 942	392 482	61 754 425	65 723 987
FG	Production vendue services	9 067		9 067	17 257
FJ	Chiffres d’affaires nets	61 371 009	392 482	61 763 492	65 741 244
FM	Production stockée			205 337	-3 835
FO	Subventions d’exploitation				1 984
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			209 777	163 302
FQ	Autres produits			130	206
FR	Total des produits d’exploitation (I)			62 178 735	65 902 900
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements			33 465 193	35 362 273
FV	Variation de stock (matières premières et approvisionnements)			-86 014	-271 937
FW	Autres achats et charges externes			12 406 662	13 452 533
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			1 089 319	1 166 343
FY	Salaires et traitements			8 668 458	8 615 102
FZ	Charges sociales			3 022 021	2 781 213
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			1 758 004	1 606 848
GC	Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions			60 389	34 813
GD	Dot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions			113 849	23 371
GE	Autres charges			67 891	68 226
GF	Total des charges d’exploitation (II)			60 565 771	62 838 786
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			1 612 964	3 064 115
GR	Intérêts et charges assimilées			36 872	95 092
GU	Total des charges financières (VI)			36 872	95 092
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			-36 872	-95 092
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			1 576 092	2 969 023
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HB	Produits exceptionnels sur opérations en capital	8 200
HC	Reprises sur provisions et transferts de charges	248 944	283 308
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	257 144	283 308
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion		1 506
HF	Charges exceptionnelles sur opérations en capital	209 624	898
HG	Dotations exceptionnelles aux amortissements et provisions	109 485	110 640
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	319 109	113 044
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	-61 964	170 263
HJ	Participation des salariés aux résultats de l’entreprise		280 179
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	194 772	792 832
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	62 435 879	66 186 208
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	61 116 524	64 119 933
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	1 319 355	2 066 275
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
PE	AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles	1 292 909	36 391		1 329 300
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	22 738 120	1 721 613	285 023	24 174 710
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	24 031 029	1 758 004	285 023	25 504 010
Page 07 : Provisions
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
3X	Amortissements dérogatoires				1 781 018
3Z	Total Provisions réglementées	1 894 026	109 485	222 492	1 781 018
4A	Provisions pour litiges				24 527
4X	Provisions pour pensions et obligations similaires				530 743
5Z	Total Provisions pour risques et charges	531 802	113 849	90 381	555 270
6N	Sur stocks et en cours	27 957	60 127	27 957	60 127
6T	Sur comptes clients	348 018	261		348 279
7B	Total Provisions pour dépréciation	375 975	60 389	27 957	408 407
7C	TOTAL GENERAL	2 801 802	283 722	340 830	2 744 694
UE	dont dotations et reprises : - d’Exploitation		174 238	91 886
UJ	- Exceptionnelles		109 485	248 944
Page 08 : Créances et dettes
Code	Libellé du poste	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 à 5ans	Montant plus de 5 ans
VA	Clients douteux ou litigieux	348 698
UX	Autres créances clients	10 277 990
UY	Personnel et comptes rattachés	910
VM	Impôts sur les bénéfices	622 120
VB	T. V. A.	668 795
VP	Divers	501 888
VC	Groupe et associés	506 769
VR	Débiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)	725 344
VS	Charges constatées d’avance	346 090
VT	TOTAL – ETAT DES CREANCES	13 998 605	13 998 605
8B	Fournisseurs et comptes rattaché	7 060 692	7 060 692
8C	Personnel et comptes rattachés	1 745 176	1 745 176
8D	Sécurité sociale et autres organismes sociaux	1 306 260	1 306 260
VW	T.V.A.	12 344	12 344
VQ	Autres impôts, taxes et assimilés	373 855	373 855
8J	Dettes sur immobilisations et comptes rattachés	868 074	868 074
VI	Groupe et associés	5 559 321	5 559 321
8K	Autres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)	325 657	325 657
VY	TOTAL – ETAT DES DETTES	17 251 379	17 251 379
VK	Emprunts remboursés en cours d’exercice	348 047

31/12/2016 : Compte annuel complet

Greffe : BOURG-EN-BRESSE (0101)
Numéro de dépôt : 9510 du 20/09/2017
Numéro de gestion : 1984B00033
Code activité : 1085Z : Industries alimentaires (NAFRev2 : 10)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2015
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AF	Concessions, brevets et droits similaires	327 183	307 836	19 347	22 318
AH	Fonds commercial	1 126 598	1 021 464	105 134	130 974
AN	Terrains	646 050	79 184	566 865	571 308
AP	Constructions	18 835 803	11 656 995	7 178 808	6 298 356
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	14 823 192	11 050 394	3 772 798	2 949 563
AT	Autres immobilisations corporelles	1 577 946	1 388 137	189 809	183 941
AV	Immobilisations en cours	512 708		512 708	1 026 090
BJ	TOTAL (I)	37 849 480	25 504 010	12 345 470	11 182 551
BL	Matières premières, approvisionnements	3 453 994	41 137	3 412 857	3 347 260
BN	En cours de production de biens	370 086	6 907	363 179	367 989
BR	Produits intermédiaires et finis	656 120	12 083	644 036	445 643
BV	Avances et acomptes versés sur commandes	558		558	24 494
BX	Clients et comptes rattachés	10 626 688	348 279	10 278 409	11 108 544
BZ	Autres créances	3 025 827		3 025 827	1 358 309
CF	Disponibilités	1 587 335		1 587 335	3 237 756
CH	Charges constatées d’avance	346 090		346 090	222 942
CJ	TOTAL (II)	20 066 698	408 407	19 658 291	20 112 937
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	57 916 177	25 912 417	32 003 761	31 295 487
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	960 000	960 000
DD	Réserve légale (1)	96 000	96 000
DE	Réserves statutaires ou contractuelles	8 409 509	8 409 509
DH	Report à nouveau	1 631 230	-435 046
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	1 319 355	2 066 275
DK	Provisions réglementées	1 781 018	1 894 026
DL	TOTAL (I)	14 197 112	12 990 764
DP	Provisions pour risques	24 527	50 979
DQ	Provisions pour charges	530 743	480 823
DR	TOTAL (III)	555 270	531 802
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)		347 897
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	5 559 321	4 092 014
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	7 060 692	8 041 795
DY	Dettes fiscales et sociales	3 437 634	4 047 420
DZ	Dettes sur immobilisations et comptes rattachés	868 074	737 880
EA	Autres dettes	325 657	505 914
EC	TOTAL (IV)	17 251 379	17 772 921
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	32 003 761	31 295 487
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FD	Production vendue biens	61 361 942	392 482	61 754 425	65 723 987
FG	Production vendue services	9 067		9 067	17 257
FJ	Chiffres d’affaires nets	61 371 009	392 482	61 763 492	65 741 244
FM	Production stockée			205 337	-3 835
FO	Subventions d’exploitation				1 984
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			209 777	163 302
FQ	Autres produits			130	206
FR	Total des produits d’exploitation (I)			62 178 735	65 902 900
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements			33 465 193	35 362 273
FV	Variation de stock (matières premières et approvisionnements)			-86 014	-271 937
FW	Autres achats et charges externes			12 406 662	13 452 533
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			1 089 319	1 166 343
FY	Salaires et traitements			8 668 458	8 615 102
FZ	Charges sociales			3 022 021	2 781 213
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			1 758 004	1 606 848
GC	Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions			60 389	34 813
GD	Dot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions			113 849	23 371
GE	Autres charges			67 891	68 226
GF	Total des charges d’exploitation (II)			60 565 771	62 838 786
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			1 612 964	3 064 115
GR	Intérêts et charges assimilées			36 872	95 092
GU	Total des charges financières (VI)			36 872	95 092
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			-36 872	-95 092
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			1 576 092	2 969 023
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HB	Produits exceptionnels sur opérations en capital	8 200
HC	Reprises sur provisions et transferts de charges	248 944	283 308
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	257 144	283 308
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion		1 506
HF	Charges exceptionnelles sur opérations en capital	209 624	898
HG	Dotations exceptionnelles aux amortissements et provisions	109 485	110 640
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	319 109	113 044
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	-61 964	170 263
HJ	Participation des salariés aux résultats de l’entreprise		280 179
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	194 772	792 832
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	62 435 879	66 186 208
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	61 116 524	64 119 933
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	1 319 355	2 066 275
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
PE	AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles	1 292 909	36 391		1 329 300
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	22 738 120	1 721 613	285 023	24 174 710
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	24 031 029	1 758 004	285 023	25 504 010
Page 07 : Provisions
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
3X	Amortissements dérogatoires				1 781 018
3Z	Total Provisions réglementées	1 894 026	109 485	222 492	1 781 018
4A	Provisions pour litiges				24 527
4X	Provisions pour pensions et obligations similaires				530 743
5Z	Total Provisions pour risques et charges	531 802	113 849	90 381	555 270
6N	Sur stocks et en cours	27 957	60 127	27 957	60 127
6T	Sur comptes clients	348 018	261		348 279
7B	Total Provisions pour dépréciation	375 975	60 389	27 957	408 407
7C	TOTAL GENERAL	2 801 802	283 722	340 830	2 744 694
UE	dont dotations et reprises : - d’Exploitation		174 238	91 886
UJ	- Exceptionnelles		109 485	248 944
Page 08 : Créances et dettes
Code	Libellé du poste	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 à 5ans	Montant plus de 5 ans
VA	Clients douteux ou litigieux	348 698
UX	Autres créances clients	10 277 990
UY	Personnel et comptes rattachés	910
VM	Impôts sur les bénéfices	622 120
VB	T. V. A.	668 795
VP	Divers	501 888
VC	Groupe et associés	506 769
VR	Débiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)	725 344
VS	Charges constatées d’avance	346 090
VT	TOTAL – ETAT DES CREANCES	13 998 605	13 998 605
8B	Fournisseurs et comptes rattaché	7 060 692	7 060 692
8C	Personnel et comptes rattachés	1 745 176	1 745 176
8D	Sécurité sociale et autres organismes sociaux	1 306 260	1 306 260
VW	T.V.A.	12 344	12 344
VQ	Autres impôts, taxes et assimilés	373 855	373 855
8J	Dettes sur immobilisations et comptes rattachés	868 074	868 074
VI	Groupe et associés	5 559 321	5 559 321
8K	Autres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)	325 657	325 657
VY	TOTAL – ETAT DES DETTES	17 251 379	17 251 379
VK	Emprunts remboursés en cours d’exercice	348 047

Entreprises similaires :
Industries alimentaires

VALENTIN TRAITEUR - MABLYBOULANGERIES BG - MABLYLA BOULANGERIE DES DELICES - MABLYROLAND MONTERRAT - MABLYVALENTIN MINOTERIE - MABLYLA PETITE BOULANGERIE - MABLYREGIE ABATTOIR DE FIRMINY - FIRMINYRAPHAEL MONIER - MARGERIE-CHANTAGRETMOUSSA KHATROUCH - LA RICAMARIELES GOURMANDINES - UNIEUXSARL FENOUILLET - SAINT-NIZIER-SOUS-CHARLIEUVINCENT CORNUT - ROCHE-LA-MOLIEREJOAQUIM DE SOUSA BRITO - RIVE-DE-GIERSALAISONS DU PILAT - LA TERRASSE-SUR-DORLAYSALAISONS DU MONT PILAT - PELUSSIN

Vous êtes responsable de cette entreprise ?

Vous pouvez améliorer la visibilité de votre entreprise sur internet en cliquant ici