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de Luzoir

ROSELECT

Entreprise
Informations de l'établissement :
Date de création : 15/12/2009
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 51781511400023 / Siren : 517815114 / NIC : 00023
N° de TVA : FR 54 517815114
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 03/06/2016
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section D : PRODUCTION ET DISTRIBUTION D’ÉLECTRICITÉ, DE GAZ, DE VAPEUR ET D’AIR CONDITIONNÉ
Cette section comprend la fourniture d’électricité, de gaz naturel, de vapeur et d’eau chaude via une infrastructure permanente (réseau) de lignes, canalisations et conduites, notamment pour les sites industriels et l’habitat rési- dentiel. La taille du réseau n’est pas décisive.
Cette section comprend par conséquent l’exploitation de compagnies d’électricité et de gaz assurant la produc- tion, la gestion et la distribution d’électricité ou de gaz naturel. Elle comprend également la production et la distri- bution de vapeur et d’air conditionné.
Cette section ne comprend pas :
- les services de distribution d’eau et de traitement des eaux usées (cf. 36, 37)
- le transport, généralement sur de longues distances, de gaz naturel par conduites (cf. 49.50Z)
35 : Production et distribution d'électricité, de gaz, de vapeur et d'air conditionné
Cette section comprend la fourniture d’électricité, de gaz naturel, de vapeur et d’eau chaude via une infrastructure permanente (réseau) de lignes, canalisations et conduites, notamment pour les sites industriels et l’habitat rési- dentiel. La taille du réseau n’est pas décisive. Cette section comprend par conséquent l’exploitation de compagnies d’électricité et de gaz assurant la produc- tion, la gestion et la distribution d’électricité ou de gaz naturel. Elle comprend également la production et la distri- bution de vapeur et d’air conditionné. Cette section ne comprend pas :
- les services de distribution d’eau et de traitement des eaux usées (cf. 36, 37)
- le transport, généralement sur de longues distances, de gaz naturel par conduites (cf. 49.50Z)
35.1 : Production, transport et distribution d'électricité
Ce groupe comprend la production de masse de l’électricité, le transport de cette électricité des centrales jusqu’aux centres de distribution et la distribution jusqu’aux utilisateurs finals.
35.11 : Production d'électricité
35.11Z : Production d'électricité
Cette sous-classe comprend :
- l’exploitation des installations de production d’électricité d’origine thermique, nucléaire, hydroélectrique, par turbine à gaz, par centrale diesel, à partir d’autres sources d’énergie renouvelables, etc.

Cette sous-classe ne comprend pas :
- la production d’électricité par l’incinération de déchets (cf. 38.21Z) Produits associés : 35.11.10
Coordonnées de l'établissement :
ROSELECT
Adresse :
PARC ACT DES LEONARDS RUE CHASTAGNIER
Rue DES ESPRATS

26200 MONTELIMAR
Liens de succession de l'établissement :
15/12/2009 : Succession
Prédécesseur : ROSELECT
Continuité économique
Informations de l'unité légale :
Date de création : 01/10/2009
Dénomination : ROSELECT
Activité principale : Production d'électricité (NAFRev2 : 35.11Z)
Catégorie juridique : Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
Catégorie d'entreprise en 2021 : petite ou moyenne entreprise
Caractère employeur : Non
Economie sociale et solidaire : Non
Publications au Bodacc :
28/12/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1892
NOJO : 260200003536810
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS (26)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2022
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Romans 517 815 114
Dénomination : ROSELECT
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
08/12/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1238
NOJO : 260200003279000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS (26)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2021
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Romans 517 815 114
Dénomination : ROSELECT
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
15/04/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2033
NOJO : 260200003076560
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS (26)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2020
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Romans 517 815 114
Dénomination : ROSELECT
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
21/02/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°813
NOJO : 260200002798860
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS (26)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2019

Numéro d'identification : RCS Romans 517 815 114
Dénomination : ROSELECT
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
05/03/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1274
NOJO : 260200002597210
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS (26)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2017

Numéro d'identification : RCS Romans 517 815 114
Dénomination : ROSELECT
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
05/03/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1275
NOJO : 260200002597840
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS (26)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2018

Numéro d'identification : RCS Romans 517 815 114
Dénomination : ROSELECT
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
05/03/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1273
NOJO : 260200002597850
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS (26)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2016

Numéro d'identification : RCS Romans 517 815 114
Dénomination : ROSELECT
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
10/11/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2493
NOJO : 260200001915800
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS (26)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2015

Numéro d'identification : RCS Romans 517 815 114
Dénomination : ROSELECT
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
05/01/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1284
NOJO : 260200001735210
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS (26)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2014
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Romans 517 815 114
Dénomination : ROSELECT
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
13/01/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2180
NOJO : 260200001537060
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS (26)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2013

Numéro d'identification : RCS Romans 517 815 114
Dénomination : ROSELECT
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
26/11/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1951
NOJO : 260200001332680
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS (26)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2012

Numéro d'identification : RCS Romans 517 815 114
Dénomination : ROSELECT
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
28/01/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3217
NOJO : BXC13011012821P
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS (26)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2011

Numéro d'identification : RCS Romans 517 815 114
Dénomination : ROSELECT
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
16/12/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2446
NOJO : BXC11333022469D
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS (26)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2010

Numéro d'identification : RCS Romans 517 815 114
Dénomination : ROSELECT
Sigle : RL
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée

Adresse :
chemin des Esprats Parc d'Activité des Léonards - Rue Chastagnier
26200 Montélimar
28/12/2010 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3317
NOJO : BXC10347016577U
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS (26)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2009

Numéro d'identification : RCS Romans 517 815 114
Dénomination : ROSELECT
Sigle : RL
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée

Adresse :
chemin des Esprats Parc d'Activité des Léonards - Rue Chastagnier
26200 Montélimar
02/03/2010 : Modifications générales

Annonce N°719
NOJO : BXB10054002416G
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS (26)
Descriptif : Nouveau siège.

Numéro d'identification : RCS Romans 517 815 114
Dénomination : ROSELECT
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée

Siège social :
Adresse :
chemin des Esprats
Parc d'Activité des Léonards - Rue Chastagnier
26200 Montélimar
10/12/2009 : Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal

Annonce N°148
NOJO : BXA09336001405O
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS (26)
Catégorie de création : Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal
Date de commencement d'activité : 01/10/2009

Numéro d'identification : RCS Romans 517 815 114
Dénomination : ROSELECT
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée

Administration :
Gérant : ROSATI Frédéric René nom d'usage : ROSATI Frédéric.

Montant du capital : 7500.00 EUR
Historique de l'unité légale :
09/03/2023 : économie sociale et solidaire, caractère employeur
Economie sociale et solidaire : OuiCaractère employeur : Non
15/12/2009 : code NIC
Code NIC : 00023
Représentants légaux :
28/10/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 2009B01233
Type : Personne Physique

Nom : ROSATI Frédéric René
Né le 10/02/1964 à Montélimar (France)
Nationalité : Française
Qualité : gérant

Adresse :
373 Chemin des Videaux
07400 Rochemaure
France
Dépôts des actes :
21/12/2012 : Acte sous seing privé
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 2009B01233
Dépôt : N°000475 déposé le 25/01/2013
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
21/12/2012 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 2009B01233
Dépôt : N°000475 déposé le 25/01/2013
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
21/12/2012 : Statuts mis à jour
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 2009B01233
Dépôt : N°000475 déposé le 25/01/2013
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
15/12/2009 : Statuts mis à jour
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 2009B01233
Dépôt : N°000206 déposé le 05/01/2010
Etat : Déposé
Décision : Transfert siège social et établissement principal
15/12/2009 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 2009B01233
Dépôt : N°000206 déposé le 05/01/2010
Etat : Déposé
Décision : Transfert siège social et établissement principal
15/12/2009 : Liste des sièges sociaux antérieurs
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 2009B01233
Dépôt : N°000206 déposé le 05/01/2010
Etat : Déposé
Décision : Transfert siège social et établissement principal
18/09/2009 : Statuts constitutifs
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 2009B01233
Dépôt : N°005288 déposé le 02/11/2009
Etat : Déposé
Décision : Constitution d'une société commerciale par création
18/09/2009 : Décision(s) des associés
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 2009B01233
Dépôt : N°005288 déposé le 02/11/2009
Etat : Déposé
Décision : Constitution d'une société commerciale par création
Etablissements :
28/10/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 2009B01233
Type : Siège

Adresse :
Chemin des Esprats
Parc d'activité des Léonards - rue Chastagnier
26200 Montélimar
France
28/10/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 2009B01233
Type : Etablissement principal

Adresse :
Chemin des Esprats
Parc d'activité des Léonards - rue Chastagnier
26200 Montélimar
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/10/2009
Activité : La vente et la production d'énergie renouvelable grâce aux ressources naturelles
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
28/10/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 3
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 2009B01233
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
Clos des Vignes 1
Lieu-dit Saint Joseph
26200 Montélimar
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 07/05/2013
Activité : Production d'électricité
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
28/10/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 4
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 2009B01233
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
Clos des Vignes 2
Lieu-dit Saint Joseph
26200 Montélimar
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 07/05/2013
Activité : Production d'électricité
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
28/10/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 5
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 2009B01233
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
Clos des Vignes 3
Lieu-dit Saint Joseph
26200 Montélimar
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 07/05/2013
Activité : Production d'électricité
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
28/10/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 6
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 2009B01233
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
Clos des Vignes 4
Lieu-dit Saint Joseph
26200 Montélimar
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 07/05/2013
Activité : Production d'électricité
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
28/10/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 7
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 2009B01233
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
Clos des Vignes 5
Lieu-dit Saint Joseph
26200 Montélimar
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 07/05/2013
Activité : Production d'électricité
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
28/10/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 8
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 2009B01233
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
Clos des Vignes 6
Lieu-dit Saint Joseph
26200 Montélimar
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 07/05/2013
Activité : Production d'électricité
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
28/10/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 9
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 2009B01233
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
Clos des Vignes 7
Lieu-dit Saint Joseph
26200 Montélimar
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 07/05/2013
Activité : Production d'électricité
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
28/10/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 10
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 2009B01233
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
Clos des Vignes 8
Lieu-dit Saint Joseph
26200 Montélimar
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 07/05/2013
Activité : Production d'électricité
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
28/10/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 11
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 2009B01233
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
Clos des Vignes 9
Lieu-dit Saint Joseph
26200 Montélimar
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 07/05/2013
Activité : Production d'électricité
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
28/10/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 12
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 2009B01233
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
Clos des Vignes 10
Lieu-dit Saint Joseph
26200 Montélimar
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 07/05/2013
Activité : Production d'électricité
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
28/10/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 13
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 2009B01233
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
Route de Châteauneuf
26200 Montélimar
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 30/04/2014
Activité : Production d'électricité.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
28/10/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 14
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 2009B01233
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
Allée Jacqueline Auriol
26200 Montélimar
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 23/07/2014
Activité : Production d'élèctricité
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
22/06/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Salon-de-Provence (1304)
Numéro de gestion : 2016B00645
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Romans

Adresse :
5 rue Copernic
13800 Istres
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 17/06/2016
Activité : Production d'électricité
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
12/05/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Narbonne (1104)
Numéro de gestion : 2016B00245
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Romans

Adresse :
chemin de Salleles à l'Etang
11590 Salleles-d'Aude
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 29/03/2016
Activité : Production d'Electrecite
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
Personnes morales :
28/10/2016 : ROSELECT
Greffe : Romans (2602)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Activité principale : La vente et la production d'énergie renouvelable grâce aux ressources naturelles, exploitation de panneaux Photovoltaiques.

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 02/11/2009
Date à laquelle la personne s'est enregistrée pour la première fois dans un greffe : 02/11/2009
Date à laquelle la personne a commencé une activité pour la première fois : 01/10/2009

Type de capital : Fixe
Capital : 7500.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Date de clôture exceptionnelle de l'exercice comptable : 31/12/2010
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années
22/06/2016 : ROSELECT
Greffe : Salon-de-Provence (1304)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 20/06/2016
Date à laquelle la personne commence son activité : 17/06/2016
Date à laquelle la personne a commencé une activité pour la première fois : 01/10/2009

Economie sociale et solidaire : Non
12/05/2016 : ROSELECT
Greffe : Narbonne (1104)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 10/05/2016
Date à laquelle la personne commence son activité : 29/03/2016
Date à laquelle la personne a commencé une activité pour la première fois : 01/10/2009

Economie sociale et solidaire : Non
Dépôts des comptes annuels :
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 2009B01233
Dépôt : N°009137 déposé le 28/10/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 2009B01233
Dépôt : N°011096 déposé le 15/12/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 2009B01233
Dépôt : N°000282 déposé le 06/01/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 2009B01233
Dépôt : N°009265 déposé le 08/11/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 2009B01233
Dépôt : N°010930 déposé le 31/12/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 2009B01233
Dépôt : N°009137 déposé le 07/11/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 2009B01233
Dépôt : N°009168 déposé le 03/12/2010
Durée de l'exercice : 3
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Comptes annuels :
31/12/2021 : Compte annuel complet
Greffe : ROMANS (2602)
Numéro de dépôt : B2022/014561 du 24/11/2022
Numéro de gestion : 2009B01233
Code activité : 3511Z : Production et distribution d'électricité, de gaz, de vapeur et d'air conditionné (NAFRev2 : 35)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
APConstructions2 057 3001 029 4731 027 827971 546
AVImmobilisations en cours25 35025 350163 117
BJTOTAL (I)2 082 6501 029 4731 053 1771 134 664
BXClients et comptes rattachés29 48129 48124 180
BZAutres créances305 272305 272493 485
CFDisponibilités16 95716 95728 620
CHCharges constatées d’avance1 7891 7891 792
CJTOTAL (II)353 498353 498548 076
COTOTAL GENERAL (0 à V)2 436 1491 029 4731 406 6761 682 739
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel7 5007 500
DHReport à nouveau-466 192-572 317
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)91 037106 125
DKProvisions réglementées621 279777 751
DLTOTAL (I)253 624319 059
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)430 181517 680
DVEmprunts et dettes financières divers (4)657 454656 484
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés63 368189 516
EAAutres dettes2 049
ECTOTAL (IV)1 153 0521 363 680
EETOTAL GENERAL (I à V)1 406 6761 682 739
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an816 513935 109
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FDProduction vendue biens302 174302 174313 166
FJChiffres d’affaires nets302 174302 174313 166
FQAutres produits12
FRTotal des produits d’exploitation (I)302 175313 168
FWAutres achats et charges externes115 304103 002
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements187 592181 345
GEAutres charges23 078
GFTotal des charges d’exploitation (II)302 898287 425
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)-72325 743
GRIntérêts et charges assimilées29 67633 511
GUTotal des charges financières (VI)29 67633 511
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-29 676-33 511
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)-30 399-7 768
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HDTotal des produits exceptionnels (VII)156 472156 472
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)156 472156 472
HKImpôts sur les bénéfices (X)35 03642 579
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)458 647469 640
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)367 610363 515
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)91 037106 125
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles841 881187 5921 029 473
0NAMORTISSEMENTS Total Général841 881187 5921 029 473
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
3XAmortissements dérogatoires621 279
3ZTotal Provisions réglementées777 751156 472621 279
5ZTotal Provisions pour risques et charges80
7CTOTAL GENERAL777 751156 472621 279
UJ- Exceptionnelles156 472
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UXAutres créances clients29 48129 481
VMImpôts sur les bénéfices7 5447 544
VBT. V. A.11 68011 680
VCGroupe et associés286 048286 048
VSCharges constatées d’avance1 7891 789
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES336 541336 541
VGEmprunts à 1 an maximum à l’origine1 6091 609
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine428 57292 033336 539
8AEmprunts et dettes financières divers654 215654 215
8BFournisseurs et comptes rattaché63 36863 368
VIGroupe et associés3 2403 240
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)2 0492 049
VYTOTAL – ETAT DES DETTES1 153 052816 513336 539
VKEmprunts remboursés en cours d’exercice87 115
31/12/2020 : Compte annuel complet
Greffe : ROMANS (2602)
Numéro de dépôt : B2022/002450 du 29/03/2022
Numéro de gestion : 2009B01233
Code activité : 3511Z : Production et distribution d'électricité, de gaz, de vapeur et d'air conditionné (NAFRev2 : 35)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
APConstructions2 057 3001 029 4731 027 827971 546
AVImmobilisations en cours25 35025 350163 117
BJTOTAL (I)2 082 6501 029 4731 053 1771 134 664
BXClients et comptes rattachés29 48129 48124 180
BZAutres créances305 272305 272493 485
CFDisponibilités16 95716 95728 620
CHCharges constatées d’avance1 7891 7891 792
CJTOTAL (II)353 498353 498548 076
COTOTAL GENERAL (0 à V)2 436 1491 029 4731 406 6761 682 739
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel7 5007 500
DHReport à nouveau-466 192-572 317
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)91 037106 125
DKProvisions réglementées621 279777 751
DLTOTAL (I)253 624319 059
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)430 181517 680
DVEmprunts et dettes financières divers (4)657 454656 484
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés63 368189 516
EAAutres dettes2 049
ECTOTAL (IV)1 153 0521 363 680
EETOTAL GENERAL (I à V)1 406 6761 682 739
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an816 513935 109
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FDProduction vendue biens302 174302 174313 166
FJChiffres d’affaires nets302 174302 174313 166
FQAutres produits12
FRTotal des produits d’exploitation (I)302 175313 168
FWAutres achats et charges externes115 304103 002
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements187 592181 345
GEAutres charges23 078
GFTotal des charges d’exploitation (II)302 898287 425
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)-72325 743
GRIntérêts et charges assimilées29 67633 511
GUTotal des charges financières (VI)29 67633 511
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-29 676-33 511
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)-30 399-7 768
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HDTotal des produits exceptionnels (VII)156 472156 472
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)156 472156 472
HKImpôts sur les bénéfices (X)35 03642 579
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)458 647469 640
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)367 610363 515
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)91 037106 125
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles841 881187 5921 029 473
0NAMORTISSEMENTS Total Général841 881187 5921 029 473
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
3XAmortissements dérogatoires621 279
3ZTotal Provisions réglementées777 751156 472621 279
5ZTotal Provisions pour risques et charges80
7CTOTAL GENERAL777 751156 472621 279
UJ- Exceptionnelles156 472
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UXAutres créances clients29 48129 481
VMImpôts sur les bénéfices7 5447 544
VBT. V. A.11 68011 680
VCGroupe et associés286 048286 048
VSCharges constatées d’avance1 7891 789
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES336 541336 541
VGEmprunts à 1 an maximum à l’origine1 6091 609
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine428 57292 033336 539
8AEmprunts et dettes financières divers654 215654 215
8BFournisseurs et comptes rattaché63 36863 368
VIGroupe et associés3 2403 240
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)2 0492 049
VYTOTAL – ETAT DES DETTES1 153 052816 513336 539
VKEmprunts remboursés en cours d’exercice87 115
31/12/2019 : Compte annuel complet
Greffe : ROMANS (2602)
Numéro de dépôt : B2021/001327 du 16/02/2021
Numéro de gestion : 2009B01233
Code activité : 3511Z : Production et distribution d'électricité, de gaz, de vapeur et d'air conditionné (NAFRev2 : 35)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
APConstructions2 057 3001 029 4731 027 827971 546
AVImmobilisations en cours25 35025 350163 117
BJTOTAL (I)2 082 6501 029 4731 053 1771 134 664
BXClients et comptes rattachés29 48129 48124 180
BZAutres créances305 272305 272493 485
CFDisponibilités16 95716 95728 620
CHCharges constatées d’avance1 7891 7891 792
CJTOTAL (II)353 498353 498548 076
COTOTAL GENERAL (0 à V)2 436 1491 029 4731 406 6761 682 739
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel7 5007 500
DHReport à nouveau-466 192-572 317
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)91 037106 125
DKProvisions réglementées621 279777 751
DLTOTAL (I)253 624319 059
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)430 181517 680
DVEmprunts et dettes financières divers (4)657 454656 484
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés63 368189 516
EAAutres dettes2 049
ECTOTAL (IV)1 153 0521 363 680
EETOTAL GENERAL (I à V)1 406 6761 682 739
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an816 513935 109
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FDProduction vendue biens302 174302 174313 166
FJChiffres d’affaires nets302 174302 174313 166
FQAutres produits12
FRTotal des produits d’exploitation (I)302 175313 168
FWAutres achats et charges externes115 304103 002
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements187 592181 345
GEAutres charges23 078
GFTotal des charges d’exploitation (II)302 898287 425
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)-72325 743
GRIntérêts et charges assimilées29 67633 511
GUTotal des charges financières (VI)29 67633 511
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-29 676-33 511
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)-30 399-7 768
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HDTotal des produits exceptionnels (VII)156 472156 472
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)156 472156 472
HKImpôts sur les bénéfices (X)35 03642 579
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)458 647469 640
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)367 610363 515
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)91 037106 125
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles841 881187 5921 029 473
0NAMORTISSEMENTS Total Général841 881187 5921 029 473
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
3XAmortissements dérogatoires621 279
3ZTotal Provisions réglementées777 751156 472621 279
5ZTotal Provisions pour risques et charges80
7CTOTAL GENERAL777 751156 472621 279
UJ- Exceptionnelles156 472
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UXAutres créances clients29 48129 481
VMImpôts sur les bénéfices7 5447 544
VBT. V. A.11 68011 680
VCGroupe et associés286 048286 048
VSCharges constatées d’avance1 7891 789
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES336 541336 541
VGEmprunts à 1 an maximum à l’origine1 6091 609
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine428 57292 033336 539
8AEmprunts et dettes financières divers654 215654 215
8BFournisseurs et comptes rattaché63 36863 368
VIGroupe et associés3 2403 240
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)2 0492 049
VYTOTAL – ETAT DES DETTES1 153 052816 513336 539
VKEmprunts remboursés en cours d’exercice87 115
31/12/2018 : Compte annuel complet
Greffe : ROMANS (2602)
Numéro de dépôt : B2020/001390 du 21/02/2020
Numéro de gestion : 2009B01233
Code activité : 3511Z : Production et distribution d'électricité, de gaz, de vapeur et d'air conditionné (NAFRev2 : 35)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
APConstructions2 057 3001 029 4731 027 827971 546
AVImmobilisations en cours25 35025 350163 117
BJTOTAL (I)2 082 6501 029 4731 053 1771 134 664
BXClients et comptes rattachés29 48129 48124 180
BZAutres créances305 272305 272493 485
CFDisponibilités16 95716 95728 620
CHCharges constatées d’avance1 7891 7891 792
CJTOTAL (II)353 498353 498548 076
COTOTAL GENERAL (0 à V)2 436 1491 029 4731 406 6761 682 739
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel7 5007 500
DHReport à nouveau-466 192-572 317
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)91 037106 125
DKProvisions réglementées621 279777 751
DLTOTAL (I)253 624319 059
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)430 181517 680
DVEmprunts et dettes financières divers (4)657 454656 484
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés63 368189 516
EAAutres dettes2 049
ECTOTAL (IV)1 153 0521 363 680
EETOTAL GENERAL (I à V)1 406 6761 682 739
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an816 513935 109
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FDProduction vendue biens302 174302 174313 166
FJChiffres d’affaires nets302 174302 174313 166
FQAutres produits12
FRTotal des produits d’exploitation (I)302 175313 168
FWAutres achats et charges externes115 304103 002
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements187 592181 345
GEAutres charges23 078
GFTotal des charges d’exploitation (II)302 898287 425
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)-72325 743
GRIntérêts et charges assimilées29 67633 511
GUTotal des charges financières (VI)29 67633 511
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-29 676-33 511
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)-30 399-7 768
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HDTotal des produits exceptionnels (VII)156 472156 472
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)156 472156 472
HKImpôts sur les bénéfices (X)35 03642 579
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)458 647469 640
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)367 610363 515
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)91 037106 125
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles841 881187 5921 029 473
0NAMORTISSEMENTS Total Général841 881187 5921 029 473
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
3XAmortissements dérogatoires621 279
3ZTotal Provisions réglementées777 751156 472621 279
5ZTotal Provisions pour risques et charges80
7CTOTAL GENERAL777 751156 472621 279
UJ- Exceptionnelles156 472
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UXAutres créances clients29 48129 481
VMImpôts sur les bénéfices7 5447 544
VBT. V. A.11 68011 680
VCGroupe et associés286 048286 048
VSCharges constatées d’avance1 7891 789
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES336 541336 541
VGEmprunts à 1 an maximum à l’origine1 6091 609
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine428 57292 033336 539
8AEmprunts et dettes financières divers654 215654 215
8BFournisseurs et comptes rattaché63 36863 368
VIGroupe et associés3 2403 240
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)2 0492 049
VYTOTAL – ETAT DES DETTES1 153 052816 513336 539
VKEmprunts remboursés en cours d’exercice87 115
31/12/2017 : Compte annuel complet
Greffe : ROMANS (2602)
Numéro de dépôt : B2020/001350 du 21/02/2020
Numéro de gestion : 2009B01233
Code activité : 3511Z : Production et distribution d'électricité, de gaz, de vapeur et d'air conditionné (NAFRev2 : 35)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
APConstructions2 057 3001 029 4731 027 827971 546
AVImmobilisations en cours25 35025 350163 117
BJTOTAL (I)2 082 6501 029 4731 053 1771 134 664
BXClients et comptes rattachés29 48129 48124 180
BZAutres créances305 272305 272493 485
CFDisponibilités16 95716 95728 620
CHCharges constatées d’avance1 7891 7891 792
CJTOTAL (II)353 498353 498548 076
COTOTAL GENERAL (0 à V)2 436 1491 029 4731 406 6761 682 739
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel7 5007 500
DHReport à nouveau-466 192-572 317
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)91 037106 125
DKProvisions réglementées621 279777 751
DLTOTAL (I)253 624319 059
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)430 181517 680
DVEmprunts et dettes financières divers (4)657 454656 484
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés63 368189 516
EAAutres dettes2 049
ECTOTAL (IV)1 153 0521 363 680
EETOTAL GENERAL (I à V)1 406 6761 682 739
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an816 513935 109
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FDProduction vendue biens302 174302 174313 166
FJChiffres d’affaires nets302 174302 174313 166
FQAutres produits12
FRTotal des produits d’exploitation (I)302 175313 168
FWAutres achats et charges externes115 304103 002
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements187 592181 345
GEAutres charges23 078
GFTotal des charges d’exploitation (II)302 898287 425
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)-72325 743
GRIntérêts et charges assimilées29 67633 511
GUTotal des charges financières (VI)29 67633 511
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-29 676-33 511
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)-30 399-7 768
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HDTotal des produits exceptionnels (VII)156 472156 472
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)156 472156 472
HKImpôts sur les bénéfices (X)35 03642 579
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)458 647469 640
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)367 610363 515
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)91 037106 125
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles841 881187 5921 029 473
0NAMORTISSEMENTS Total Général841 881187 5921 029 473
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
3XAmortissements dérogatoires621 279
3ZTotal Provisions réglementées777 751156 472621 279
5ZTotal Provisions pour risques et charges80
7CTOTAL GENERAL777 751156 472621 279
UJ- Exceptionnelles156 472
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UXAutres créances clients29 48129 481
VMImpôts sur les bénéfices7 5447 544
VBT. V. A.11 68011 680
VCGroupe et associés286 048286 048
VSCharges constatées d’avance1 7891 789
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES336 541336 541
VGEmprunts à 1 an maximum à l’origine1 6091 609
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine428 57292 033336 539
8AEmprunts et dettes financières divers654 215654 215
8BFournisseurs et comptes rattaché63 36863 368
VIGroupe et associés3 2403 240
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)2 0492 049
VYTOTAL – ETAT DES DETTES1 153 052816 513336 539
VKEmprunts remboursés en cours d’exercice87 115
31/12/2016 : Compte annuel complet
Greffe : ROMANS (2602)
Numéro de dépôt : B2020/001391 du 21/02/2020
Numéro de gestion : 2009B01233
Code activité : 3511Z : Production et distribution d'électricité, de gaz, de vapeur et d'air conditionné (NAFRev2 : 35)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2015, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
APConstructions2 057 3001 029 4731 027 827971 546
AVImmobilisations en cours25 35025 350163 117
BJTOTAL (I)2 082 6501 029 4731 053 1771 134 664
BXClients et comptes rattachés29 48129 48124 180
BZAutres créances305 272305 272493 485
CFDisponibilités16 95716 95728 620
CHCharges constatées d’avance1 7891 7891 792
CJTOTAL (II)353 498353 498548 076
COTOTAL GENERAL (0 à V)2 436 1491 029 4731 406 6761 682 739
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel7 5007 500
DHReport à nouveau-466 192-572 317
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)91 037106 125
DKProvisions réglementées621 279777 751
DLTOTAL (I)253 624319 059
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)430 181517 680
DVEmprunts et dettes financières divers (4)657 454656 484
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés63 368189 516
EAAutres dettes2 049
ECTOTAL (IV)1 153 0521 363 680
EETOTAL GENERAL (I à V)1 406 6761 682 739
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an816 513935 109
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FDProduction vendue biens302 174302 174313 166
FJChiffres d’affaires nets302 174302 174313 166
FQAutres produits12
FRTotal des produits d’exploitation (I)302 175313 168
FWAutres achats et charges externes115 304103 002
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements187 592181 345
GEAutres charges23 078
GFTotal des charges d’exploitation (II)302 898287 425
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)-72325 743
GRIntérêts et charges assimilées29 67633 511
GUTotal des charges financières (VI)29 67633 511
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-29 676-33 511
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)-30 399-7 768
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HDTotal des produits exceptionnels (VII)156 472156 472
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)156 472156 472
HKImpôts sur les bénéfices (X)35 03642 579
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)458 647469 640
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)367 610363 515
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)91 037106 125
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles841 881187 5921 029 473
0NAMORTISSEMENTS Total Général841 881187 5921 029 473
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
3XAmortissements dérogatoires621 279
3ZTotal Provisions réglementées777 751156 472621 279
5ZTotal Provisions pour risques et charges80
7CTOTAL GENERAL777 751156 472621 279
UJ- Exceptionnelles156 472
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UXAutres créances clients29 48129 481
VMImpôts sur les bénéfices7 5447 544
VBT. V. A.11 68011 680
VCGroupe et associés286 048286 048
VSCharges constatées d’avance1 7891 789
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES336 541336 541
VGEmprunts à 1 an maximum à l’origine1 6091 609
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine428 57292 033336 539
8AEmprunts et dettes financières divers654 215654 215
8BFournisseurs et comptes rattaché63 36863 368
VIGroupe et associés3 2403 240
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)2 0492 049
VYTOTAL – ETAT DES DETTES1 153 052816 513336 539
VKEmprunts remboursés en cours d’exercice87 115

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