ROTHELEC

Entreprise

  1. Entreprises
  2. Bas-Rhin
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ROTHELEC
Dernière mise à jour : 01/01/2008

Informations de l'établissement :
Date de création : 01/12/2006
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 32656475400140 / Siren : 326564754 / NIC : 00140
N° de TVA : FR 94 326564754
Effectif en 2021 : 100 à 199 salariés
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 30/03/2024
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section C : INDUSTRIE MANUFACTURIÈRE
Cette section comprend la transformation physique ou chimique de matériaux, substances ou composants en nouveaux produits. Les matériaux, substances ou composants transformés sont des matières premières produi- tes par l’agriculture, la sylviculture, la pêche ou les industries extractives, des matières premières secondaires is- sues de la récupération des déchets ainsi que des produits issus d’autres activités manufacturières. L’altération substantielle, la rénovation et la reconstruction de biens sont généralement considérées comme activités manufacturières.
Les unités manufacturières peuvent :
- transformer leurs propres matériaux
- sous-traiter une partie de la transformation de leurs propres matériaux
- sous-traiter la totalité de la transformation des matériaux, à condition qu’elles en soient
propriétaires
- effectuer les opérations de transformation sous-traitées évoquées ci-dessus.
Le produit résultant d’une opération de transformation peut être fini, c’est-à-dire qu’il est prêt à être utilisé ou consom- mé ou il peut être semi-fini, c’est-à-dire qu’il entre dans la composition d’une autre fabrication. Par exemple, le produit du raffinage de l’alumine est la matière de base utilisée dans la production primaire d’aluminium ; l’aluminium primaire est la matière de base pour la fabrication du fil d’aluminium et le fil d’aluminium est la matière de base utilisée pour la fabrication de produits manufacturés à partir de ce fil.
La fabrication de composants spécialisés et de pièces, accessoires et fixations de machines et équipements relève, en règle générale, de la même classe que la fabrication des machines et équipements auxquels les pièces et acces- soires sont destinés. La fabrication de composants et pièces non spécialisés de machines et équipements, tels que moteurs, pistons, générateurs, assemblages électriques, valves, engrenages, roulements, relève de la classe d’activi- té manufacturière appropriée, sans tenir compte des machines et équipements auxquels ces éléments pourraient être intégrés. Toutefois, la fabrication de composants spécialisés et d’accessoires par moulage ou extrusion de matières plastiques est comprise dans le groupe 22.2.
L’assemblage des composants de produits manufacturés est considéré comme une activité manufacturière. Celle-ci comprend l’assemblage des produits manufacturés à partir de composants fabriqués par l’unité qui l’exécute ou de composants achetés ou fournis.
La récupération des déchets, c’est-à-dire la transformation de déchets en matières premières secondaires est classée en section E «Production et distribution d’eau ; assainissement, gestion des déchets et dépollution» dans le groupe 38.3 car l’objectif premier de ces activités est le traitement des déchets. Toutefois, la fabrication de nouveaux produits finals, par opposition aux matières premières secondaires, relève de la section C «Industrie manufacturière», même si ces pro- cédés utilisent des déchets comme matière de base. À titre d’exemple, la production d’argent à partir de déchets de films est considérée comme une opération de transformation.
L’entretien et la réparation spécialisés de machines et équipements industriels, commerciaux et similaires sont, en géné- ral, classés en section C, dans la division 33. Toutefois, la réparation d’ordinateurs et de biens personnels et domesti- ques relève de la section S «Autres activités de service», en division 95, tandis que la réparation de véhicules automobiles relève de la section G «Commerce ; réparation d’automobiles et de motocycles», en division 45. Exécutée en tant qu’activité spécialisée, l’installation de machines et d’équipements est classée en section C, en 33.20.
Remarque : Les limites entre le secteur manufacturier et les autres secteurs peuvent parfois être floues. De ma- nière générale, l’activité manufacturière consiste en la transformation de matériaux en nouveaux produits. Ce- pendant, la définition de ce qui constitue un nouveau produit peut être assez subjective. D’autre part, les activités partielles sous-traitées d’un processus de production industriel sont également considérées comme des activités manufacturières.
Pour clarifier, les activités suivantes sont considérées comme activités manufacturières dans la NAF :
- la transformation de poissons frais (écaillage des huîtres, découpe de filets de poisson) qui n’est
pas effectuée à bord des bateaux de pêche (cf. 10.20Z)
- la pasteurisation et la mise en bouteille du lait (cf. 10.51A)
- le travail du cuir (cf. 15.11Z)
- la conservation du bois (cf. 16.10)
- l’imprimerie et les activités connexes (cf. 18.1)
- le rechapage de pneus (cf. 22.11Z)
- la production de béton prêt à l’emploi (cf. 23.63Z)
- le traitement électrolytique, le placage et le traitement à chaud de métaux (cf. 25.61Z)
- la reconstruction ou le réusinage de machines (par exemple les moteurs d’automobile, cf. 29.10Z).
Inversement, il existe des activités qui, même si elles comportent des processus de transformation, sont classées dans une autre section de la NACE et ne sont donc pas considérées comme manufacturières. Par exemple :
- l’exploitation forestière, classée dans la section A «Agriculture, sylviculture et pêche»
- les activités visant à l’amélioration des produits agricoles pour les marchés primaires, classée dans
la section A
- les activités de préparation de produits alimentaires destinés à la consommation immédiate, sur
place ou à emporter, classées dans la section I «Hébergement et restauration», en division 56
- l’enrichissement de minerais et autres matières minérales, classé dans la section B «Industries
extractives»
- la construction de structures et les opérations de fabrication effectuées sur le site de construction,
classées dans la section F «Construction»
- les activités de fractionnement et de redistribution en lots plus petits, y compris le conditionnement,
le reconditionnement ou l’embouteillage de produits tels que les alcools ou les produits chimiques, le tri de résidus, lorsque ces activités sont associées à la vente du produit ; le mélange de peintures sur commande du client et la découpe de métaux sur commande du client ; toute activité réalisée pour compte propre ne résultant pas en un produit différent, classée dans la section G.
27 : Fabrication d'équipements électriques
Cette division comprend la fabrication de produits destinés à la production, à la distribution et à l’utilisation d’élec- tricité. La fabrication d’appareils électriques d’éclairage, d’appareils électriques de signalisation et d’appareils électroménagers est également incluse. Cette division ne comprend pas :
- fabrication de produits électroniques (cf. 26)
27.5 : Fabrication d'appareils ménagers
Ce groupe comprend la fabrication de produits «blancs» et de petits appareils électroménagers, fonctionnant à l’électricité, au gaz ou avec d’autres sources d’énergie.
27.51 : Fabrication d'appareils électroménagers
27.51Z : Fabrication d'appareils électroménagers
Cette sous-classe comprend :
- la fabrication d’appareils électroménagers : • réfrigérateurs • congélateurs • machines à laver la vaisselle • machines à laver et à sécher le linge • aspirateurs • polisseurs de sols • broyeurs de déchets • presse-fruits et presse-légumes • ouvre-boîtes • rasoirs électriques, brosses à dents électriques et autres appareils domestiques électriques • appareils à aiguiser les couteaux • hottes aspirantes à extraction ou à recyclage
- la fabrication d’appareils électrothermiques à usage domestique : • chauffe-eau électriques • couvertures chauffantes • sèche-cheveux, peignes, brosses, appareils à friser électriques • fers à repasser électriques • appareils pour le chauffage des locaux et ventilateurs de type ménager, portatifs • fours électriques • fours à micro-ondes • cuisinières, chauffe-plats • grille-pain • appareils pour la préparation du café ou du thé • poêles à frire, rôtissoires, grils, hottes • résistances chauffantes, etc.

Cette sous-classe ne comprend pas :
- la fabrication d’appareils ménagers non électriques (cf. 27.52Z)
- la fabrication de réfrigérateurs et de congélateurs à usage commercial et industriel, de matériel de conditionnement d’air, de ventilateurs de grenier, de chauffage de locaux à montage permanent, de ventilateurs d’évacuation, d’appareils pour la cuisine de type commercial, d’appareils de blanchisserie ou de nettoyage à sec de type commercial, d’aspirateurs de type commercial ou, industriel (cf. 28)
- la fabrication de machines à coudre destinées à un usage domestique (cf. 28.94Z)
- l’installation d’aspirateurs à unité centrale (cf. 43.29B) Produits associés : 27.51.11, 27.51.12, 27.51.13, 27.51.14, 27.51.15, 27.51.21, 27.51.22, 27.51.23, 27.51.24, 27.51.25, 27.51.26, 27.51.27, 27.51.28, 27.51.29, 27.51.30, 27.51.99
43.21A-B : Installation électrique
Cette classe comprend :
-l’installation de : câbles et appareils électriques ; câbles de télécommunications ; câblage de réseau informatique, y compris les fibres optiques : systèmes d’éclairage ;
-l'installation des systèmes d'alimentation de secours (groupes électrogènes) ; systèmes d’alarme incendie ; systèmes d’alarme contre les effractions ;
-l'installation de systèmes électriques de paiement pour parking

Cette classe comprend aussi :
-l'installation de capteurs d'énergie solaire électriques asservis aux locaux ;
-la connexion d’appareils électriques et d’électroménagers, y compris le chauffage par plinthe chauffante

Cette classe ne comprend pas :
-le montage des antennes d'immeubles (cf.43.21A-A) ;
-la surveillance et la surveillance à distance de systèmes de sécurité électroniques tels que des dispositifs d’alarme antivol et d’alarme incendie, y compris leur installation et maintenance (cf. 80.20Z) ;
-les opérations d'installation des matériels de production d'électricité dans les centrales (cf. 42.22Z) ; -l'installation des matériels de contrôle ou de régulation industriels (cf. 33.2) ;
-l'installation des systèmes de commande ou de sécurité pour voies ferrées (cf. 42.12Z)
Coordonnées de l'établissement :
ROTHELEC
Adresse :
PARC ECONOMIQUE DE LA SAUER
Rue DES JONCS
67360 ESCHBACH
Historique de l'établissement :
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Fabrication d'appareils électroménagers (NAFRev2 : 27.51Z)
Liens de succession de l'établissement :
01/12/2006 : Succession
Prédécesseur : ROTHELEC
Transfert du siège
Continuité économique
Accords d'entreprise :
16/03/2023 : Accord Reconnaissance d'une UES au sein de ROTHELEC
Origine : ACCO
Nature : ACCORD
Numéro : T06723012356
Code de l'unité signataire : 02
Date de mise à jour : 24/05/2023
Date de dépôt : 22/03/2023
Date du texte : 16/03/2023
Date d'effet : 16/03/2023
Date de fin : 01/01/2999
Date de diffusion : 29/05/2023
Convention collective : Accord national interprofessionnel des voyageurs, représentants, placiers (VRP) (0804)
Texte conforme à la version intégrale : texte conforme

Raison sociale de l'entreprise : ROTHELEC
Siret : 32656475400140
Code APE : 2751Z
Secteur : Fabrication d'appareils électroménagers

Thèmes de l'accord :
  • 131 - Autre, précisez

Signataires :
  • 93
02/09/2022 : Avenant n°1 à l'accord collectif relatif à la mise en oeuvre de la déduction forfaitaire spécifique pour frais professionnels
Origine : ACCO
Nature : AVENANT
Numéro : T06722010839
Code de l'unité signataire : 05
Date de mise à jour : 18/10/2022
Date de dépôt : 14/09/2022
Date du texte : 02/09/2022
Date d'effet : 01/01/2023
Date de fin : 01/01/2999
Date de diffusion : 24/10/2022
Convention collective : Convention collective départementale de l'industrie des métaux du Bas-Rhin (1967)
Texte conforme à la version intégrale : texte conforme

Raison sociale de l'entreprise : ROTHELEC
Siret : 32656475400140
Code APE : 2751Z
Secteur : Fabrication d'appareils électroménagers

Thèmes de l'accord :
  • 042 - Système de rémunération (autres qu'évolution)

Signataires :
  • 92
Informations de l'unité légale :
Date de création : 01/01/1976
Dénomination : ROTHELEC
Activité principale : Fabrication d'appareils électroménagers (NAFRev2 : 27.51Z)
Sigle : RR
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
Catégorie d'entreprise en 2021 : petite ou moyenne entreprise
Caractère employeur : Non
Effectif en 2021 : 100 à 199 salariés
Economie sociale et solidaire : Non
Liste des établissements :
ROTHELEC - Eschbach (siège)ROTHELEC - StrasbourgROTHELEC - Rennes (fermé)ROTHELEC - Décines-Charpieu (fermé)ROTHELEC - Reims (fermé)ROTHELEC - Bordeaux (fermé)ROTHELEC - Séné (fermé)ROTHELEC - Le Lavandou (fermé)ROTHELEC - Rouen (fermé)ROTHELEC - Metz (fermé)ROTHELEC - Paris (fermé)ROTHELEC - Strasbourg (fermé)ROTHELEC - Pfaffenhoffen (fermé)ROTHELEC - Pfaffenhoffen (fermé)
Marques françaises :
21/12/2010 : ISOFLUX
N° national/d'enregistrement : 3792135
Date de dépôt : 21/12/2010
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 21/12/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 07
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Machines pour le soufflage d'ouate de cellulose pour l'habitat, machines à air comprimé, moteurs à air comprimé, pompes à air comprimé, compresseurs (machines), pulvérisateurs (machines), régulateurs (parties de machines), machines soufflantes, aérocondenseurs, condenseurs à air, souffleries d'aspiration, installations de condensation, échangeurs thermiques (parties de machines).
  • N° de la classe : 11
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils de ventilation (climatisation) pour l'habitat, échangeurs thermiques pour l'habitat, ventilateurs (climatisation) pur l'habitat, radiateurs (chauffage) pour l'habitat, appareils et machines pour la purification de l'air de l'habitat, dispositifs pour le refroidissement de l'air de l'habitat, filtres à air pour la climatisation de l'habitat, installations de filtrage d'air pour l'habitat, réchauffeurs d'air pour l'habitat, aérothermes pour l'habitat, appareils de climatisation pour l'habitat, installations de climatisation pour l'habitat, appareils de conditionnement d'air pour l'habitat, installations de conditionnement d'air pour l'habitat, économiseurs de combustibles, hottes d'aspiration pour l'habitat, installations et machines à rafraîchir pour l'habitat, récupérateurs de chaleur pour l'habitat, appareils et installations de refroidissement pour l'habitat, souffleries d'aération (parties d'installations) pour l'habitat.
  • N° de la classe : 17
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Acétate de cellulose mi-ouvrée, feuilles de cellulose régénérées autres que pour l'emballage, matériaux d'isolation, de calorifugeage, d'imperméabilisation et d'étanchéité, chapes et joints d'étanchéité, d'imperméabilisation et d'étanchement, bagues d'étanchéité, bandes isolantes, bourrelets d'étanchéité, matières à calfeutrer, écorces pour l'isolation acoustique et thermique, garnitures d'étanchéité, matières filtrantes (matières plastiques ou mousses mi-ouvrées pour l'isolation de l'habitat), compositions isolantes contre l'humidité dans les bâtiments, matières pour l'insonorisation, matières isolantes.
  • N° de la classe : 19
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Matériaux à bâtir non métalliques, couvertures de toits non métalliques, revêtements de murs (construction) non métalliques, parquets, plafonds non métalliques, planchers non métalliques, revêtements (construction) non métalliques.
  • N° de la classe : 22
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Ouate de cellulose pour l'habitat, ouate à filtrer pour l'habitat, ouate de rembourrage ou de capitonnage pour l'habitat, matières d'embourrage ni en caoutchouc ni en matières plastiques pour l'habitat, fibres textiles, matières filtrantes (ouate) pour l'habitat, toiles goudronnées.
  • N° de la classe : 37
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Installation et réparation d'appareils pour le conditionnement de l'air de l'habitat, installation et réparation d'appareils pour la ventilation de l'habitat, installation et réparation de chauffages pour l'habitat, installation et réparation d'appareils de réfrigération pour l'habitat, installation et réparation d'appareils de rafraîchissement pour l'habitat, services d'étanchéité (construction), services d'isolation (construction), informations en matière de construction, supervision (direction) de travaux de construction.
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Conseils en construction, conseils en matière d'économie d'énergie, établissement de plans pour la construction, essais de matériaux, études de projets techniques pour l'isolation et l'habitat.

Déposant 1 : ROTHELEC, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 326564754
Adresse :
Rue des Joncs, Parc Economique de la Sauer
67360 ESCHBACH
FR

Mandataire 1 : CABINET NUSS, M. VIGNERON Jacques
Adresse :
10 rue Jacques Kablé
67080 STRASBOURG CEDEX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Retrait partiel
Référence associée à l'événement : 560407
Date de demande : 20/10/2011
N° de BOPI : 2011-46
Date du BOPI : 18/11/2011
Limitations : 00 Produits et/ou services et classes aux
Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits et/ou services et classes auxquels s’appliquera la marque après le retrait ou la renonciation : Machines pour le soufflage d'ouate de cellulose pour l'habitat, machines à air comprimé, moteurs à air comprimé, pompes à air comprimé, compresseurs (machines), pulvérisateurs (machines), régulateurs (parties de machines), machines soufflantes, aérocondenseurs, condenseurs à air, souffleries d'aspiration, installations de condensation, échangeurs thermiques (parties de machines) (Classe 7). Appareils de ventilation (climatisation) pour l'habitat, échangeurs thermiques pour l'habitat, ventilateurs (climatisation) pour l'habitat, radiateurs (chauffage) pour l'habitat, appareils et machines pour la purification de l'air de l'habitat, dispositifs pour le refroidissement de l'air de l'habitat, filtres à air pour la climatisation de l'habitat, installations de filtrage d'air pour l'habitat, réchauffeurs d'air pour l'habitat, aérothermes pour l'habitat, appareils de climatisation pour l'habitat, installations de climatisation pour l'habitat, appareils de conditionnement d'air pour l'habitat, installations de conditionnement d'air pour l'habitat, économiseurs de combustibles, hottes d'aspiration pour l'habitat, installations et machines à rafraîchir pour l'habitat, récupérateurs de chaleur pour l'habitat, appareils et installations de refroidissement pour l'habitat, souffleries d'aération (parties d'installations) pour l'habitat (Classe 11). Acétate de cellulose mi-ouvrée, feuilles de cellulose régénérées autres que pour l'emballage, matériaux d'isolation, de calorifugeage, d'imperméabilisation et d'étanchéité, chapes et joints d'étanchéité, d'imperméabilisation et d'étanchement, bagues d'étanchéité, bandes isolantes, bourrelets d'étanchéité, matières à calfeutrer, écorces pour l'isolation acoustique et thermique, garnitures d'étanchéité, matières filtrantes (matières plastiques ou mousses mi-ouvrées pour l'isolation de l'habitat), compositions isolantes contre l'humidité dans les bâtiments, matières pour l'insonorisation, matières isolantes (Classe 17). Matériaux à bâtir non métalliques, couvertures de toits non métalliques, revêtements de murs (construction) non métalliques, parquets, plafonds non métalliques, planchers non métalliques, revêtements (construction) non métalliques (Classe 19). Ouate de cellulose pour l'habitat, ouate à filtrer pour l'habitat, ouate de rembourrage ou de capitonnage pour l'habitat, matières d'embourrage ni en caoutchouc ni en matières plastiques pour l'habitat, fibres textiles, matières filtrantes (ouate) pour l'habitat, toiles goudronnées (Classe 22). Installation et réparation d'appareils pour le conditionnement de l'air de l'habitat, installation et réparation d'appareils pour la ventilation de l'habitat, installation et réparation de chauffages pour l'habitat, installation et réparation d'appareils de réfrigération pour l'habitat, installation et réparation d'appareils de rafraîchissement pour l'habitat, services d'étanchéité (construction), services d'isolation (construction), informations en matière de construction, supervision (direction) de travaux de construction (Classe 37). Conseils en construction, conseils en matière d'économie d'énergie, établissement de plans pour la construction, essais de matériaux, études de projets techniques pour l'isolation et l'habitat (Classe 42).

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-02
Date du BOPI : 14/01/2011

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2011-49
Date du BOPI : 09/12/2011

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2783299
Date de demande : 27/05/2021
N° de BOPI : 2021-30
Date du BOPI : 30/07/2021

21/12/2010 : ISOFLUX
N° national/d'enregistrement : 3792135
Date de dépôt : 21/12/2010
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 21/12/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 07
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Machines pour le soufflage d'ouate de cellulose pour l'habitat, machines à air comprimé, moteurs à air comprimé, pompes à air comprimé, compresseurs (machines), pulvérisateurs (machines), régulateurs (parties de machines), machines soufflantes, aérocondenseurs, condenseurs à air, souffleries d'aspiration, installations de condensation, échangeurs thermiques (parties de machines).
  • N° de la classe : 11
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils de ventilation (climatisation) pour l'habitat, échangeurs thermiques pour l'habitat, ventilateurs (climatisation) pur l'habitat, radiateurs (chauffage) pour l'habitat, appareils et machines pour la purification de l'air de l'habitat, dispositifs pour le refroidissement de l'air de l'habitat, filtres à air pour la climatisation de l'habitat, installations de filtrage d'air pour l'habitat, réchauffeurs d'air pour l'habitat, aérothermes pour l'habitat, appareils de climatisation pour l'habitat, installations de climatisation pour l'habitat, appareils de conditionnement d'air pour l'habitat, installations de conditionnement d'air pour l'habitat, économiseurs de combustibles, hottes d'aspiration pour l'habitat, installations et machines à rafraîchir pour l'habitat, récupérateurs de chaleur pour l'habitat, appareils et installations de refroidissement pour l'habitat, souffleries d'aération (parties d'installations) pour l'habitat.
  • N° de la classe : 17
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Acétate de cellulose mi-ouvrée, feuilles de cellulose régénérées autres que pour l'emballage, matériaux d'isolation, de calorifugeage, d'imperméabilisation et d'étanchéité, chapes et joints d'étanchéité, d'imperméabilisation et d'étanchement, bagues d'étanchéité, bandes isolantes, bourrelets d'étanchéité, matières à calfeutrer, écorces pour l'isolation acoustique et thermique, garnitures d'étanchéité, matières filtrantes (matières plastiques ou mousses mi-ouvrées pour l'isolation de l'habitat), compositions isolantes contre l'humidité dans les bâtiments, matières pour l'insonorisation, matières isolantes.
  • N° de la classe : 19
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Matériaux à bâtir non métalliques, couvertures de toits non métalliques, revêtements de murs (construction) non métalliques, parquets, plafonds non métalliques, planchers non métalliques, revêtements (construction) non métalliques.
  • N° de la classe : 22
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Ouate de cellulose pour l'habitat, ouate à filtrer pour l'habitat, ouate de rembourrage ou de capitonnage pour l'habitat, matières d'embourrage ni en caoutchouc ni en matières plastiques pour l'habitat, fibres textiles, matières filtrantes (ouate) pour l'habitat, toiles goudronnées.
  • N° de la classe : 37
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Installation et réparation d'appareils pour le conditionnement de l'air de l'habitat, installation et réparation d'appareils pour la ventilation de l'habitat, installation et réparation de chauffages pour l'habitat, installation et réparation d'appareils de réfrigération pour l'habitat, installation et réparation d'appareils de rafraîchissement pour l'habitat, services d'étanchéité (construction), services d'isolation (construction), informations en matière de construction, supervision (direction) de travaux de construction.
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Conseils en construction, conseils en matière d'économie d'énergie, établissement de plans pour la construction, essais de matériaux, études de projets techniques pour l'isolation et l'habitat.

Déposant 1 : ROTHELEC, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 326564754
Adresse :
Rue des Joncs, Parc Economique de la Sauer
67360 ESCHBACH
FR

Mandataire 1 : CABINET NUSS, M. VIGNERON Jacques
Adresse :
10 rue Jacques Kablé
67080 STRASBOURG CEDEX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Retrait partiel
Référence associée à l'événement : 560407
Date de demande : 20/10/2011
N° de BOPI : 2011-46
Date du BOPI : 18/11/2011
Limitations : 00 Produits et/ou services et classes aux
Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits et/ou services et classes auxquels s’appliquera la marque après le retrait ou la renonciation : Machines pour le soufflage d'ouate de cellulose pour l'habitat, machines à air comprimé, moteurs à air comprimé, pompes à air comprimé, compresseurs (machines), pulvérisateurs (machines), régulateurs (parties de machines), machines soufflantes, aérocondenseurs, condenseurs à air, souffleries d'aspiration, installations de condensation, échangeurs thermiques (parties de machines) (Classe 7). Appareils de ventilation (climatisation) pour l'habitat, échangeurs thermiques pour l'habitat, ventilateurs (climatisation) pour l'habitat, radiateurs (chauffage) pour l'habitat, appareils et machines pour la purification de l'air de l'habitat, dispositifs pour le refroidissement de l'air de l'habitat, filtres à air pour la climatisation de l'habitat, installations de filtrage d'air pour l'habitat, réchauffeurs d'air pour l'habitat, aérothermes pour l'habitat, appareils de climatisation pour l'habitat, installations de climatisation pour l'habitat, appareils de conditionnement d'air pour l'habitat, installations de conditionnement d'air pour l'habitat, économiseurs de combustibles, hottes d'aspiration pour l'habitat, installations et machines à rafraîchir pour l'habitat, récupérateurs de chaleur pour l'habitat, appareils et installations de refroidissement pour l'habitat, souffleries d'aération (parties d'installations) pour l'habitat (Classe 11). Acétate de cellulose mi-ouvrée, feuilles de cellulose régénérées autres que pour l'emballage, matériaux d'isolation, de calorifugeage, d'imperméabilisation et d'étanchéité, chapes et joints d'étanchéité, d'imperméabilisation et d'étanchement, bagues d'étanchéité, bandes isolantes, bourrelets d'étanchéité, matières à calfeutrer, écorces pour l'isolation acoustique et thermique, garnitures d'étanchéité, matières filtrantes (matières plastiques ou mousses mi-ouvrées pour l'isolation de l'habitat), compositions isolantes contre l'humidité dans les bâtiments, matières pour l'insonorisation, matières isolantes (Classe 17). Matériaux à bâtir non métalliques, couvertures de toits non métalliques, revêtements de murs (construction) non métalliques, parquets, plafonds non métalliques, planchers non métalliques, revêtements (construction) non métalliques (Classe 19). Ouate de cellulose pour l'habitat, ouate à filtrer pour l'habitat, ouate de rembourrage ou de capitonnage pour l'habitat, matières d'embourrage ni en caoutchouc ni en matières plastiques pour l'habitat, fibres textiles, matières filtrantes (ouate) pour l'habitat, toiles goudronnées (Classe 22). Installation et réparation d'appareils pour le conditionnement de l'air de l'habitat, installation et réparation d'appareils pour la ventilation de l'habitat, installation et réparation de chauffages pour l'habitat, installation et réparation d'appareils de réfrigération pour l'habitat, installation et réparation d'appareils de rafraîchissement pour l'habitat, services d'étanchéité (construction), services d'isolation (construction), informations en matière de construction, supervision (direction) de travaux de construction (Classe 37). Conseils en construction, conseils en matière d'économie d'énergie, établissement de plans pour la construction, essais de matériaux, études de projets techniques pour l'isolation et l'habitat (Classe 42).

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Déclaration de renouvellement / prorogation rejetée
Référence associée à l'événement : 837268
Date de demande : 25/10/2021
N° de BOPI : 2021-47
Date du BOPI : 26/11/2021

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-02
Date du BOPI : 14/01/2011

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2011-49
Date du BOPI : 09/12/2011

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2783299
Date de demande : 27/05/2021
N° de BOPI : 2021-30
Date du BOPI : 30/07/2021

04/09/2008 : ROTHELEC SOLAIRE
N° national/d'enregistrement : 3596721
Date de dépôt : 04/09/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. STRASBOURG
Date d'expiration : 04/09/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 07
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Panneaux solaires à cellules photovoltaïques (production d'électricité) ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; reproduction de documents ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; publication de textes publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ;
  • N° de la classe : 37
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Pose de panneaux solaires à cellules photovoltaïques.

Déposant 1 : ROTHELEC, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 326564754
Adresse :
Parc Economique de la Sauer, BP 34
67360 ESCHBACH
FR

Mandataire 1 : Cabinet Nuss, M. NUSS Laurent
Adresse :
10 rue Jacques Kablé
67080 STRASBOURG CEDEX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 725275
Date de demande : 06/06/2018
N° de BOPI : 2018-27
Date du BOPI : 06/07/2018

Bénéficiare 1 : ROTHELEC

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-41
Date du BOPI : 10/10/2008

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2009-06

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2689082
Date de demande : 26/07/2018
N° de BOPI : 2018-48
Date du BOPI : 30/11/2018

18/01/1999 : ROTHELEC
N° national/d'enregistrement : 99770089
Date de dépôt : 18/01/1999
Lieu de dépôt : STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 18/01/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Installation et réparation de chauffage, installation et réparation d'appareils électriques et électroniques. Etude de projets techniques relatifs au chauffage, au conditionnement d'air aux appareils électriques et électroniques.
  • N° de la classe : 11
  • N° de la classe : 37
  • N° de la classe : 42

Déposant 1 : ROTHELEC, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 326564754
Adresse :
Parc Economique de la Sauer, rue des Joncs
67360 ESCHBACH
FR

Mandataire 1 : Cabinet Nuss, M. NUSS Laurent
Adresse :
10 rue Jacques Kablé
67080 STRASBOURG CEDEX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 315643
Date de demande : 19/02/2001

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 367102
Date de demande : 18/03/2003

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 404431
Date de demande : 21/12/2004

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 408218
Date de demande : 24/02/2005

Bénéficiare 1 : ROTH ROTHELEC

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 418261
Date de demande : 20/09/2005

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 745667
Date de demande : 16/01/2019
N° de BOPI : 2019-07
Date du BOPI : 15/02/2019

Bénéficiare 1 : ROTHELEC

Evènement 7 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1999-09
Date du BOPI : 26/02/1999

Evènement 8 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1999-27

Evènement 9 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2003-16

Evènement 10 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2005-03

Evènement 11 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2005-12

Evènement 12 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2005-42

Evènement 13 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2383330
Date de demande : 01/09/2008
N° de BOPI : 2008-45

Evènement 14 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2694962
Date de demande : 05/10/2018
N° de BOPI : 2019-04
Date du BOPI : 25/01/2019

18/01/1999 : ROTHELEC
N° national/d'enregistrement : 99770089
Date de dépôt : 18/01/1999
Lieu de dépôt : STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 18/01/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Installation et réparation de chauffage, installation et réparation d'appareils électriques et électroniques. Etude de projets techniques relatifs au chauffage, au conditionnement d'air aux appareils électriques et électroniques.
  • N° de la classe : 11
  • N° de la classe : 37
  • N° de la classe : 42

Déposant 1 : ROTHELEC, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 326564754
Adresse :
Parc Economique de la Sauer, rue des Joncs
67360 ESCHBACH
FR

Mandataire 1 : Cabinet Nuss, M. NUSS Laurent
Adresse :
10 rue Jacques Kablé
67080 STRASBOURG CEDEX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 315643
Date de demande : 19/02/2001

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 367102
Date de demande : 18/03/2003

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 404431
Date de demande : 21/12/2004

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 408218
Date de demande : 24/02/2005

Bénéficiare 1 : ROTH ROTHELEC

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 418261
Date de demande : 20/09/2005

Evènement 6 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1999-09
Date du BOPI : 26/02/1999

Evènement 7 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1999-27

Evènement 8 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2003-16

Evènement 9 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2005-03

Evènement 10 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2005-12

Evènement 11 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2005-42

Evènement 12 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2383330
Date de demande : 01/09/2008
N° de BOPI : 2008-45

Evènement 13 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2694962
Date de demande : 05/10/2018
N° de BOPI : 2019-04
Date du BOPI : 25/01/2019

19/03/1996 : ECOTRONIC
N° national/d'enregistrement : 96617080
Date de dépôt : 19/03/1996
Lieu de dépôt : STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 19/03/2016
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils d'éclairage, chauffage, production de vapeur, de cuisson, réfrigération séchage, ventilation, distribution d'eau et install. sanitaires.Construction et réparations, services d'installation
  • N° de la classe : 11
  • N° de la classe : 35

Déposant 1 : ROTH ROTHELEC SAS
Numéro de SIREN : 326564754

Mandataire 1 : ROTH ROTHELEC JEAN-ALEXANDRE GRUNELIUS

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 315642
Date de demande : 19/02/2001

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 367102
Date de demande : 18/03/2003

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 404440
Date de demande : 21/12/2004

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 408190
Date de demande : 24/02/2005

Bénéficiare 1 : ROTH ROTHELEC

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 418266
Date de demande : 20/09/2005

Evènement 6 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1996-17
Date du BOPI : 26/04/1996

Evènement 7 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1996-35

Evènement 8 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2003-16

Evènement 9 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2005-03

Evènement 10 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2005-12

Evènement 11 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2005-42

Evènement 12 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2314082
Date de demande : 04/05/2006
N° de BOPI : 2007-19

Publications au Bodacc :
26/03/2023 : Modifications générales

Annonce N°1761
NOJO : 006752MYG389559
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL JUDICIAIRE DE STRASBOURG (67)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration.
Numéro d'identification : RCS Strasbourg 326 564 754
Dénomination : ROTHELEC
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : BAN ; Commissaire aux comptes titulaire : MAZARS ; Commissaire aux comptes suppléant : CBA
24/11/2022 : Modifications générales

Annonce N°4162
NOJO : 006752MYG379491
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE D'ILLKIRCH-GRAFFENSTADEN (67)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration.
Numéro d'identification : RCS Strasbourg 326 564 754
Dénomination : ROTHELEC
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : GRUNELIUS Jean-Alexandre ; Directeur général : ANES Eric ; Commissaire aux comptes titulaire : MAZARS ; Commissaire aux comptes suppléant : CBA
15/03/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2916
NOJO : 675234849700000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE STRASBOURG (67)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2020
Numéro d'identification : RCS Strasbourg 326 564 754
Dénomination : ROTHELEC
Sigle : RR
Forme juridique : Société par actions simplifiée
06/05/2021 : Modifications générales

Annonce N°2649
NOJO : 000006752316058
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE STRASBOURG (67)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration
Numéro d'identification : RCS Strasbourg 326 564 754
Dénomination : ROTHELEC
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : GRUNELIUS Jean-Alexandre ; Directeur général : ANES Eric ; Commissaire aux comptes titulaire : MAZARS (AFJ) ; Commissaire aux comptes suppléant : GALOFARO Philippe
04/03/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°8509
NOJO : 675231011900000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE STRASBOURG (67)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2019
Numéro d'identification : RCS Strasbourg 326 564 754
Dénomination : ROTHELEC
Sigle : RR
Forme juridique : Société par actions simplifiée
11/12/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3097
NOJO : 675226988000000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE STRASBOURG (67)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2017
Numéro d'identification : RCS Strasbourg 326 564 754
Dénomination : ROTHELEC
Sigle : RR
Forme juridique : Société par actions simplifiée
11/12/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3098
NOJO : 675226988500000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE STRASBOURG (67)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2018
Numéro d'identification : RCS Strasbourg 326 564 754
Dénomination : ROTHELEC
Sigle : RR
Forme juridique : Société par actions simplifiée
20/07/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3267
NOJO : 675222616600000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE STRASBOURG (67)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2016
Numéro d'identification : RCS Strasbourg 326 564 754
Dénomination : ROTHELEC
Sigle : RR
Forme juridique : Société par actions simplifiée
18/04/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4579
NOJO : 201701170004289
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE STRASBOURG (67)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2015
Numéro d'identification : RCS Strasbourg 326 564 754
Dénomination : ROTHELEC
Forme juridique : SAS
15/01/2017 : Modifications générales

Annonce N°1103
NOJO : 002017010200137
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE STRASBOURG (67)
Date d'effet : 2016-06-30
Descriptif : modification survenue sur l'administration
Numéro d'identification : RCS Strasbourg 326 564 754
Dénomination : ROTHELEC
Forme juridique : SAS

Administration :
président : GRUNELIUS (Jean-Alexandre) ; commissaire aux comptes titulaire : MAZARS (AFJ) ; commissaire aux comptes suppléant : GALOFARO (Philippe)
03/05/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2818
NOJO : 201603310098780
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE STRASBOURG (67)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2012
Numéro d'identification : RCS Strasbourg 326 564 754
Dénomination : ROTHELEC
Forme juridique : SAS
03/05/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2819
NOJO : 201603310098790
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE STRASBOURG (67)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2013
Numéro d'identification : RCS Strasbourg 326 564 754
Dénomination : ROTHELEC
Forme juridique : SAS
03/05/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2820
NOJO : 201603310099810
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE STRASBOURG (67)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2014
Numéro d'identification : RCS Strasbourg 326 564 754
Dénomination : ROTHELEC
Forme juridique : SAS
10/06/2015 : Modifications générales

Annonce N°2183
NOJO : BXB15156000155F
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE STRASBOURG (67)
Descriptif : modification survenue sur l'administration
Numéro d'identification : RCS Strasbourg 326 564 754
Dénomination : ROTHELEC
Forme juridique : SAS

Administration :
président : GRUNELIUS (Jean-Alexandre) ; commissaire aux comptes titulaire : ABP AUDIT COMMISSAIRE AUX COMPTES (SARL) ; commissaire aux comptes suppléant : WUSCHER (Thierry)
14/01/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1126
NOJO : BDC13000301189K
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE STRASBOURG (67)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2011
Numéro d'identification : RCS Strasbourg 326 564 754
Dénomination : ROTHELEC
Forme juridique : S.A.S.
11/12/2012 : Modifications générales

Annonce N°1395
NOJO : BXB12341000019R
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE STRASBOURG (67)
Descriptif : modification survenue sur l'administration
Numéro d'identification : RCS Strasbourg 326 564 754
Dénomination : ROTHELEC
Forme juridique : SAS

Administration :
président : GRUNELIUS (Jean-Alexandre) ; directeur général : ADPA (SARLU) ; commissaire aux comptes titulaire : ABP AUDIT COMMISSAIRE AUX COMPTES (SARL) ; commissaire aux comptes suppléant : WUSCHER (Thierry)
20/01/2012 : Modifications générales

Annonce N°1406
NOJO : BXB12017000213Q
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE STRASBOURG (67)
Descriptif : modification survenue sur l'administration
Numéro d'identification : RCS Strasbourg 326 564 754
Dénomination : ROTHELEC
Forme juridique : S.A.S.

Administration :
président : GRUNELIUS (Jean-Alexandre) ; commissaire aux comptes titulaire : ABP AUDIT COMMISSAIRE AUX COMPTES (SARL) ; commissaire aux comptes suppléant : WUSCHER (Thierry)
24/02/2011 : Modifications générales

Annonce N°1002
NOJO : BXB11052000807A
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE STRASBOURG (67)
Descriptif : modification survenue sur l'administration
Numéro d'identification : RCS Strasbourg 326 564 754
Dénomination : ROTHELEC
Forme juridique : S.A.S.

Administration :
président : GRUNELIUS (Jean-Alexandre) ; directeur général : TOSCANE EXPANSION (S.
A.
R.
L.
) ; commissaire aux comptes titulaire : ABP AUDIT COMMISSAIRE AUX COMPTES (S.
A.
R.
L.
) ; commissaire aux comptes suppléant : WUSCHER (Thierry)
21/10/2010 : Modifications générales

Annonce N°1586
NOJO : BXB10291000857O
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE STRASBOURG (67)
Descriptif : modification survenue sur l'administration
Numéro d'identification : RCS Strasbourg 326 564 754
Dénomination : ROTHELEC
Forme juridique : S.A.S.

Administration :
président : GRUNELIUS (Jean-Alexandre) ; commissaire aux comptes titulaire : ABP AUDIT COMMISSAIRE AUX COMPTES (S.
A.
R.
L.
) ; commissaire aux comptes suppléant : WUSCHER (Thierry)
05/03/2010 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1295
NOJO : BDC100014027910
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE STRASBOURG (67)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2008
Numéro d'identification : RCS Strasbourg 326 564 754
Dénomination : ROTHELEC
Forme juridique : S.A.S

Adresse :
parc économique de La Sauer, rue des Joncs,
67360 Eschbach
14/01/2009 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1173
NOJO : BDC09000401953S
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE STRASBOURG (67)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2007
Numéro d'identification : RCS Strasbourg 326 564 754
Dénomination : ROTHELEC
Forme juridique : S.A.S

Adresse :
parc économique de La Sauer, rue des Joncs,
67360 Eschbach
23/05/2008 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1601
NOJO : BDC08002700403K
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE STRASBOURG (67)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2006
Numéro d'identification : RCS Strasbourg 326 564 754
Dénomination : ROTH ROTHELEC
Forme juridique : S.A.S

Adresse :
parc économique de La Sauer, rue des Joncs,
67360 Eschbach
13/05/2008 : Modifications générales

Annonce N°1207
NOJO : BXB08127001156E
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE STRASBOURG (67)
Descriptif : changement de dénomination, ancienne : ROTH ROTHELEC, adjonction d'activité, date d'effet : 14/02/2008
Numéro d'identification : RCS Strasbourg 326 564 754
Dénomination : ROTHELEC
Forme juridique : S.A.S.
Montant du capital : 1900000 EUR

Siège social :
Adresse :
rue des Joncs
Parc Economique de la Sauer
67360 Eschbach
Historique de l'unité légale :
31/12/2022 : caractère employeur
Caractère employeur : Non
16/11/2020 : économie sociale et solidaire
Economie sociale et solidaire : Oui
14/02/2008 : dénomination
Dénomination : ROTHELEC
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Fabrication d'appareils électroménagers (NAFRev2 : 27.51Z)
01/12/2006 : code NIC
Code NIC : 00140
25/12/2004 : activité principale
Activité principale : Fabrication d'appareils électroménagers (NAFRev1 : 29.7A)
25/12/2002 : catégorie juridique
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
01/01/1992 : dénomination
Dénomination : ROTH ROTHELEC
01/01/1983 : état administratif, catégorie juridique, code NIC
Etat administratif : Active
Catégorie juridique : SA à conseil d'administration (s.a.i.)
Code NIC : 00025
Représentants légaux :
26/11/2019 : Nouveau dirigeant
Greffe : Strasbourg (6752)
Numéro de gestion : 1983B00170
Type : Personne Physique

Nom : GRUNELIUS Jean-Alexandre
Né le 28/08/1968 à Strasbourg (FRANCE)
Nationalité : FRANCAISE
Qualité : Président

Adresse :
17 rue des Jardins
67120 Kolbsheim
FRANCE
26/11/2019 : Nouveau dirigeant
Greffe : Strasbourg (6752)
Numéro de gestion : 1983B00170
Type : Personne Morale

Nom : MAZARS
Siren : 351497649
Forme juridique : Autre forme juridique
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
131 boulevard de la Bataille de Stalingrad
69100 Villeurbanne
FRANCE
26/11/2019 : Nouveau dirigeant
Greffe : Strasbourg (6752)
Numéro de gestion : 1983B00170
Type : Personne Physique

Nom : GALOFARO Philippe
Nationalité : FRANCAISE
Qualité : Commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
131 boulevard de la Bataille de Stalingrad
69100 Villeurbanne
FRANCE
26/11/2019 : Nouveau dirigeant
Greffe : Strasbourg (6752)
Numéro de gestion : 1983B00170
Type : Personne Physique

Nom : GRUNELIUS Jean-Alexandre
Né le 28/08/1968 à Strasbourg (FRANCE)
Nationalité : FRANCAISE
Qualité : Président

Adresse :
17 rue des Jardins
67120 Kolbsheim
FRANCE
26/11/2019 : Nouveau dirigeant
Greffe : Strasbourg (6752)
Numéro de gestion : 1983B00170
Type : Personne Morale

Nom : MAZARS
Siren : 351497649
Forme juridique : Autre forme juridique
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
131 boulevard de la Bataille de Stalingrad
69100 Villeurbanne
FRANCE
26/11/2019 : Nouveau dirigeant
Greffe : Strasbourg (6752)
Numéro de gestion : 1983B00170
Type : Personne Physique

Nom : GALOFARO Philippe
Nationalité : FRANCAISE
Qualité : Commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
131 boulevard de la Bataille de Stalingrad
69100 Villeurbanne
FRANCE
Dépôts des actes :
02/07/2018 : Document relatif au bénéficiaire effectif
Greffe : Strasbourg (6752)
Numéro de gestion : 1983B00170
Dépôt : N°13457 déposé le 29/04/2019
Etat : Déposé
30/06/2016 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Strasbourg (6752)
Numéro de gestion : 1983B00170
Dépôt : N°11893 déposé le 22/12/2016
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de commissaire(s) aux comptes
10/02/2015 : Lettre de démission
Greffe : Strasbourg (6752)
Numéro de gestion : 1983B00170
Dépôt : N°4347 déposé le 12/05/2015
Etat : Déposé
Décision : démission du directeur général la société ADPA
24/07/2012 : Extrait de décision(s) de l'associé unique
Greffe : Strasbourg (6752)
Numéro de gestion : 1983B00170
Dépôt : N°10448 déposé le 15/11/2012
Etat : Déposé
Décision : nomination d'un directeur général
20/07/2012 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Strasbourg (6752)
Numéro de gestion : 1983B00170
Dépôt : N°10448 déposé le 15/11/2012
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
30/06/2011 : Acte sous seing privé
Greffe : Strasbourg (6752)
Numéro de gestion : 1983B00170
Dépôt : N°10761 déposé le 20/12/2011
Etat : Déposé
Décision : lettre de démission de TOSCANE EXPANSION en sa qualité de directeur général
21/09/2010 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Strasbourg (6752)
Numéro de gestion : 1983B00170
Dépôt : N°408 déposé le 17/01/2011
Etat : Déposé
Décision : modification de l'article 13 des statuts
02/08/2010 : Décision(s) du président
Greffe : Strasbourg (6752)
Numéro de gestion : 1983B00170
Dépôt : N°408 déposé le 17/01/2011
Etat : Déposé
Décision : nomination d'un directeur général
17/06/2010 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Strasbourg (6752)
Numéro de gestion : 1983B00170
Dépôt : N°7616 déposé le 21/09/2010
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de commissaire(s) aux comptes
14/02/2008 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Strasbourg (6752)
Numéro de gestion : 1983B00170
Dépôt : N°3015 déposé le 09/04/2008
Etat : Déposé
Décision : Changement de dénomination en celle de ROTHELEC
14/02/2008 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Strasbourg (6752)
Numéro de gestion : 1983B00170
Dépôt : N°3015 déposé le 09/04/2008
Etat : Déposé
Décision : Changement relatif à l'objet social
21/12/2005 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Strasbourg (6752)
Numéro de gestion : 1983B00170
Dépôt : N°1284 déposé le 14/02/2006
Etat : Déposé
Décision : Changement relatif à la date de clôture de l'exercice social
04/05/2005 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Strasbourg (6752)
Numéro de gestion : 1983B00170
Dépôt : N°4119 déposé le 14/06/2005
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
19/11/2004 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Strasbourg (6752)
Numéro de gestion : 1983B00170
Dépôt : N°128 déposé le 05/01/2005
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de commissaire(s) aux comptes
13/11/2003 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Strasbourg (6752)
Numéro de gestion : 1983B00170
Dépôt : N°8398 déposé le 09/12/2003
Etat : Déposé
12/06/2001 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Strasbourg (6752)
Numéro de gestion : 1983B00170
Dépôt : N°5233 déposé le 21/08/2001
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
12/06/2001 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Strasbourg (6752)
Numéro de gestion : 1983B00170
Dépôt : N°5233 déposé le 21/08/2001
Etat : Déposé
Décision : CONVERSION DU CAPITAL EN EUROS
12/06/2001 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Strasbourg (6752)
Numéro de gestion : 1983B00170
Dépôt : N°5233 déposé le 21/08/2001
Etat : Déposé
Décision : Changement relatif à la date de clôture de l'exercice social
12/06/2001 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Strasbourg (6752)
Numéro de gestion : 1983B00170
Dépôt : N°5233 déposé le 21/08/2001
Etat : Déposé
Décision : Transformation en SAS
12/06/2001 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Strasbourg (6752)
Numéro de gestion : 1983B00170
Dépôt : N°5233 déposé le 21/08/2001
Etat : Déposé
Décision : FIN DE MANDAT DES ADMINISTRATEURS
12/06/2001 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Strasbourg (6752)
Numéro de gestion : 1983B00170
Dépôt : N°5233 déposé le 21/08/2001
Etat : Déposé
Décision : NOMINATION DU PRESIDENT ET D'UN ASS. OU TIERS AYANT POUVOIR DE DIRIGER LA STECONFIRMATION DES FONCTIONS DES COMMISSAIRES AUX COMPTES
09/10/1997 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Strasbourg (6752)
Numéro de gestion : 1983B00170
Dépôt : N°7064 déposé le 16/12/1997
Etat : Déposé
Décision : Changement relatif à l'objet social
09/10/1997 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Strasbourg (6752)
Numéro de gestion : 1983B00170
Dépôt : N°7064 déposé le 16/12/1997
Etat : Déposé
Décision : Changement relatif à l'activité
15/12/1994 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Strasbourg (6752)
Numéro de gestion : 1983B00170
Dépôt : N°1203 déposé le 21/02/1995
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital Modification de l'objet social APPROBATION DE L'APPORT DU FONDS CONSENTI PAR MR ET MME ROTH BERNARD
04/05/1994 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Strasbourg (6752)
Numéro de gestion : 1983B00170
Dépôt : N°3015 déposé le 13/06/1994
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
04/05/1994 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Strasbourg (6752)
Numéro de gestion : 1983B00170
Dépôt : N°3015 déposé le 13/06/1994
Etat : Déposé
Décision : Changement relatif à l'objet social
02/01/1993 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Strasbourg (6752)
Numéro de gestion : 1983B00170
Dépôt : N°681 déposé le 18/02/1993
Etat : Déposé
Décision : Transformation en SOCIETE ANONYME Augmentation de capital Modification de la composition du conseil d'administration
30/12/1992 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Strasbourg (6752)
Numéro de gestion : 1983B00170
Dépôt : N°681 déposé le 18/02/1993
Etat : Déposé
Décision : Transformation en SOCIETE ANONYME Augmentation de capital Modification de la composition du conseil d'administration
26/08/1992 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Strasbourg (6752)
Numéro de gestion : 1983B00170
Dépôt : N°5042 déposé le 25/09/1992
Etat : Déposé
Décision : Changement de dénomination en celle de 17
26/08/1992 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Strasbourg (6752)
Numéro de gestion : 1983B00170
Dépôt : N°5042 déposé le 25/09/1992
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège RUE DES CERFS A UBERACH
N.C             : Déclaration de conformité
Greffe : Strasbourg (6752)
Numéro de gestion : 1983B00170
Dépôt : N°5042 déposé le 25/09/1992
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Strasbourg (6752)
Numéro de gestion : 1983B00170
Dépôt : N°5042 déposé le 25/09/1992
Etat : Déposé
N.C             : Divers
Greffe : Strasbourg (6752)
Numéro de gestion : 1983B00170
Dépôt : N°6929 déposé le 17/12/1992
Etat : Déposé
Décision : Transformation en SOCIETE ANONYME
N.C             : Divers
Greffe : Strasbourg (6752)
Numéro de gestion : 1983B00170
Dépôt : N°6929 déposé le 17/12/1992
Etat : Déposé
Décision : RAPPORT DU COMMISSAIRE A LA TRANSFORMATION
N.C             : Déclaration de conformité
Greffe : Strasbourg (6752)
Numéro de gestion : 1983B00170
Dépôt : N°681 déposé le 18/02/1993
Etat : Déposé
Décision : Transformation en SOCIETE ANONYME Augmentation de capital Modification de la composition du conseil d'administration
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Strasbourg (6752)
Numéro de gestion : 1983B00170
Dépôt : N°681 déposé le 18/02/1993
Etat : Déposé
Décision : Transformation en SOCIETE ANONYME Augmentation de capital Modification de la composition du conseil d'administration
N.C             : Divers
Greffe : Strasbourg (6752)
Numéro de gestion : 1983B00170
Dépôt : N°681 déposé le 18/02/1993
Etat : Déposé
Décision : CERTIFICATION D'ARRETE DE COMPTES PAR LA GERANCE Transformation en SOCIETE ANONYME Augmentation de capital Modification de la composition du conseil d'administration
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Strasbourg (6752)
Numéro de gestion : 1983B00170
Dépôt : N°3015 déposé le 13/06/1994
Etat : Déposé
N.C             : Divers
Greffe : Strasbourg (6752)
Numéro de gestion : 1983B00170
Dépôt : N°5830 déposé le 23/11/1994
Etat : Déposé
Décision : RAPPORT DU COMMISSAIRE AUX APPORTS
N.C             : Divers
Greffe : Strasbourg (6752)
Numéro de gestion : 1983B00170
Dépôt : N°1203 déposé le 21/02/1995
Etat : Déposé
Décision : CONTRAT D'APPORT Augmentation de capital Modification de l'objet social APPROBATION DE L'APPORT DU FONDS CONSENTI PAR MR ET MME ROTH BERNARD
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Strasbourg (6752)
Numéro de gestion : 1983B00170
Dépôt : N°1203 déposé le 21/02/1995
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital Modification de l'objet social APPROBATION DE L'APPORT DU FONDS CONSENTI PAR MR ET MME ROTH BERNARD
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Strasbourg (6752)
Numéro de gestion : 1983B00170
Dépôt : N°7064 déposé le 16/12/1997
Etat : Déposé
N.C             : Divers
Greffe : Strasbourg (6752)
Numéro de gestion : 1983B00170
Dépôt : N°1406 déposé le 17/02/2003
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de commissaire(s) aux comptes
N.C             : Divers
Greffe : Strasbourg (6752)
Numéro de gestion : 1983B00170
Dépôt : N°1406 déposé le 17/02/2003
Etat : Déposé
Décision : EXTRAIT DU PV DE L'ASSOCIE UNIQUE DU 18.12.2002.
N.C             : Divers
Greffe : Strasbourg (6752)
Numéro de gestion : 1983B00170
Dépôt : N°4924 déposé le 30/07/2003
Etat : Déposé
Décision : PV DES DECISIONS DE L'ASSOCIE UNIQUE DU 11.4.2003 CHANGEMENT DE PRESIDENT DE SAS
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Strasbourg (6752)
Numéro de gestion : 1983B00170
Dépôt : N°8398 déposé le 09/12/2003
Etat : Déposé
N.C             : Divers
Greffe : Strasbourg (6752)
Numéro de gestion : 1983B00170
Dépôt : N°8398 déposé le 09/12/2003
Etat : Déposé
Décision : EXTENSION DE L ACTIVITE
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Strasbourg (6752)
Numéro de gestion : 1983B00170
Dépôt : N°4119 déposé le 14/06/2005
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Strasbourg (6752)
Numéro de gestion : 1983B00170
Dépôt : N°1284 déposé le 14/02/2006
Etat : Déposé
N.C             : Divers
Greffe : Strasbourg (6752)
Numéro de gestion : 1983B00170
Dépôt : N°1422 déposé le 13/02/2007
Etat : Déposé
Décision : P.V. DES DECISIONS DU PRESIDENT DU 17.11.2006 Transfert du siège PARC ECONOMIQUE DE LA SAUER - RUE DES JONCS 67360 ESCHBACH
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Strasbourg (6752)
Numéro de gestion : 1983B00170
Dépôt : N°1422 déposé le 13/02/2007
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège PARC ECONOMIQUE DE LA SAUER - RUE DES JONCS 67360 ESCHBACH
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Strasbourg (6752)
Numéro de gestion : 1983B00170
Dépôt : N°3015 déposé le 09/04/2008
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Strasbourg (6752)
Numéro de gestion : 1983B00170
Dépôt : N°408 déposé le 17/01/2011
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Strasbourg (6752)
Numéro de gestion : 1983B00170
Dépôt : N°10448 déposé le 15/11/2012
Etat : Déposé
Etablissements :
26/11/2019 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Strasbourg (6752)
Numéro de gestion : 1983B00170
Type : Siège et établissement principal

Adresse :
rue des Joncs
Parc Economique de la Sauer
67360 Eschbach
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/1983
Activité : Création, installation, acquisition, prise à bail, gérance et exploitation directe ou indirecte de tous fonds d'installation électrique en tout genre. Fabrication, montage, livraison, installation, entretien et service après vente ainsi que achat, vente sous toutes formes, notamment sur les marchés, importation, exportation, location, diffusion, représentation de radiateurs électriques, convecteurs, accumulateurs, panneaux rayonnants, plaques vitrocéramiques et tous autres appareils, articles et accessoires électroménagers. Vente par correspondance des produits ci-dessus visés. Achat, vente sous toutes ses formes, importation et exportation, location, diffusion, représentation, montage, livraison, installation, entretien, service après-vente de panneaux photovoltaïques et de systèmes associés aux énergies renouvelables
Origine du fonds : Apport
- récédent propriétair - OTH - Bernard Alphons
Type d’exploitation : Exploitation directe
26/11/2019 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 12
Greffe : Strasbourg (6752)
Numéro de gestion : 1983B00170
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
46 - 48 faubourg de Saverne
Immeuble l'Avancée
67200 Strasbourg
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/09/2013
Activité : Centre d'appels téléphoniques
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
Personnes morales :
26/11/2019 : ROTHELEC
Greffe : Strasbourg (6752)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Sigle : RR
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 30/03/1983

Type de capital : Fixe
Capital : 1900000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Oui
Durée de vie de la personne morale : 99 années
Dépôts des comptes annuels :
31/12/2018 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Strasbourg (6752)
Numéro de gestion : 1983B00170
Dépôt : N°17687 déposé le 26/11/2019
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2017 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Strasbourg (6752)
Numéro de gestion : 1983B00170
Dépôt : N°17684 déposé le 26/11/2019
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2016 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Strasbourg (6752)
Numéro de gestion : 1983B00170
Dépôt : N°8373 déposé le 12/07/2018
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Strasbourg (6752)
Numéro de gestion : 1983B00170
Dépôt : N°90 déposé le 03/01/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Strasbourg (6752)
Numéro de gestion : 1983B00170
Dépôt : N°3124 déposé le 16/03/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Strasbourg (6752)
Numéro de gestion : 1983B00170
Dépôt : N°3122 déposé le 16/03/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Strasbourg (6752)
Numéro de gestion : 1983B00170
Dépôt : N°3121 déposé le 16/03/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Strasbourg (6752)
Numéro de gestion : 1983B00170
Dépôt : N°10436 déposé le 05/10/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Strasbourg (6752)
Numéro de gestion : 1983B00170
Dépôt : N°62 déposé le 05/01/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Strasbourg (6752)
Numéro de gestion : 1983B00170
Dépôt : N°9595 déposé le 24/10/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Strasbourg (6752)
Numéro de gestion : 1983B00170
Dépôt : N°11027 déposé le 11/12/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Strasbourg (6752)
Numéro de gestion : 1983B00170
Dépôt : N°4171 déposé le 22/06/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Strasbourg (6752)
Numéro de gestion : 1983B00170
Dépôt : N°757 déposé le 06/02/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Strasbourg (6752)
Numéro de gestion : 1983B00170
Dépôt : N°316 déposé le 10/01/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Strasbourg (6752)
Numéro de gestion : 1983B00170
Dépôt : N°588 déposé le 15/01/2004
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Strasbourg (6752)
Numéro de gestion : 1983B00170
Dépôt : N°515 déposé le 29/01/2003
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2001 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Strasbourg (6752)
Numéro de gestion : 1983B00170
Dépôt : N°203 déposé le 14/01/2002
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2000 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Strasbourg (6752)
Numéro de gestion : 1983B00170
Dépôt : N°3838 déposé le 05/07/2001
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1999 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Strasbourg (6752)
Numéro de gestion : 1983B00170
Dépôt : N°4363 déposé le 21/07/2000
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1998 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Strasbourg (6752)
Numéro de gestion : 1983B00170
Dépôt : N°4599 déposé le 23/07/1999
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1997 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Strasbourg (6752)
Numéro de gestion : 1983B00170
Dépôt : N°6938 déposé le 09/09/1998
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1996 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Strasbourg (6752)
Numéro de gestion : 1983B00170
Dépôt : N°7810 déposé le 13/10/1997
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Comptes annuels :
31/12/2020 : Compte annuel complet
Greffe : STRASBOURG (6752)
Numéro de dépôt : 3141 du 23/02/2022
Numéro de gestion : 1983B00170
Code activité : 2751Z : Fabrication d'équipements électriques (NAFRev2 : 27)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le N.C            , durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires1 780 818148 4551 632 3631 510 759
AHFonds commercial228 674228 674228 674
AJAutres immobilisations incorporelles15 0005 0059 99512 995
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels552 561433 742118 819185 528
ATAutres immobilisations corporelles663 805597 08966 71594 236
CUAutres participations222
BHAutres immobilisations financières107 7331 688106 044101 552
BJTOTAL (I)3 348 5911 185 9802 162 6112 133 745
BLMatières premières, approvisionnements1 078 915418 917659 998793 314
BRProduits intermédiaires et finis279 892111 900167 991337 204
BTMarchandises559 387492 34067 04710 794
BVAvances et acomptes versés sur commandes13 16713 16713 879
BXClients et comptes rattachés3 646 143251 1833 394 9603 582 748
BZAutres créances692 400418 606273 7941 234 382
CFDisponibilités1 663 3071 663 3071 137 968
CHCharges constatées d’avance344 640344 640291 577
CJTOTAL (II)8 277 8511 692 9466 584 9057 401 865
COTOTAL GENERAL (0 à V)11 626 4422 878 9268 747 5169 535 610
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel1 900 0001 900 000
DDRéserve légale (1)190 000190 000
DHReport à nouveau353 275
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)1 488 2451 141 898
DLTOTAL (I)3 578 2453 585 173
DPProvisions pour risques446 650596 674
DQProvisions pour charges16 05220 609
DRTOTAL (III)462 702617 283
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)9 28124 701
DVEmprunts et dettes financières divers (4)255 633
DWAvances et acomptes reçus sur commandes en cours123 584111 501
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés1 883 9102 819 881
DYDettes fiscales et sociales2 028 3571 891 611
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés95 47911 004
EAAutres dettes215 512381 123
EBProduits constatés d’avance (2)94 81393 332
ECTOTAL (IV)4 706 5695 333 153
EETOTAL GENERAL (I à V)8 747 5169 535 610
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises495 855495 85564 156
FDProduction vendue biens19 016 65551 09719 067 75220 922 487
FGProduction vendue services1 706 5196 5931 713 1121 633 599
FJChiffres d’affaires nets21 219 02957 69021 276 72022 620 242
FMProduction stockée-186 803-72 614
FOSubventions d’exploitation4 0004 000
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges292 441206 414
FQAutres produits101 92469 705
FRTotal des produits d’exploitation (I)21 488 28222 827 748
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)196 96014 043
FTVariation de stock (marchandises)103 40157 035
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements2 639 1873 404 329
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)88 6065 885
FWAutres achats et charges externes8 991 1069 424 940
FXImpôts, taxes et versements assimilés330 781406 835
FYSalaires et traitements4 788 9774 971 427
FZCharges sociales2 058 0392 116 488
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements147 520157 245
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions103 13384 245
GDDot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions16 05220 609
GEAutres charges36 62070 204
GFTotal des charges d’exploitation (II)19 500 38220 733 285
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)1 987 8992 094 463
GKProduits des autres valeurs mobilières et créances de l’actif immobilisé2 8852 855
GLAutres intérêts et produits assimilés54 2495 879
GMReprises sur provisions et transferts de charges5 798
GPTotal des produits financiers (V)62 9318 734
GQDotations financières sur amortissements et provisions678243
GRIntérêts et charges assimilées28 33770 250
GUTotal des charges financières (VI)29 01570 493
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)33 917-61 759
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)2 021 8162 032 703
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion43 6521 356
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital907 4913 288
HCReprises sur provisions et transferts de charges295 2805 281
HDTotal des produits exceptionnels (VII)1 246 4239 925
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion2 646
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital428 005149 947
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions145 150141 500
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)573 155294 093
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)673 268-284 168
HJParticipation des salariés aux résultats de l’entreprise383 675183 552
HKImpôts sur les bénéfices (X)823 164423 085
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)22 797 63622 846 407
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)21 309 39121 704 509
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)1 488 2451 141 898
Page 05 : Immobilisations – augmentations
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles129 64341 94218 124153 461
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles1 006 775105 57881 5221 030 831
0NAMORTISSEMENTS Total Général1 136 418147 52099 6461 184 292
Page 07 : Provisions
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
5ZTotal Provisions pour risques et charges617 283156 202310 783462 702
7CTOTAL GENERAL617 283156 202310 783462 702
Page 08 : Créances et dettes
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UTAutres immobilisations financières107 733
VAClients douteux ou litigieux314 539
UXAutres créances clients3 331 605
UYPersonnel et comptes rattachés11 000
UZSécurité Sociale autres organismes sociaux1 820
VBT. V. A.235 635
VPDivers6 481
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)437 465
VSCharges constatées d’avance344 640
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES4 790 9163 961 758829 158
VGEmprunts à 1 an maximum à l’origine2 6182 618
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine6 6636 663
8AEmprunts et dettes financières divers255 633255 633
8BFournisseurs et comptes rattaché1 883 9101 880 3023 608
8CPersonnel et comptes rattachés991 864987 9443 920
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux908 169908 169
VWT.V.A.112 833112 833
VQAutres impôts, taxes et assimilés15 49215 492
8JDettes sur immobilisations et comptes rattachés95 47995 479
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)215 51232 512183 000
8LProduits constatés d’avance94 81361 65633 157
VYTOTAL – ETAT DES DETTES4 582 9854 359 300223 685
VKEmprunts remboursés en cours d’exercice15 657
31/12/2019 : Compte annuel complet
Greffe : STRASBOURG (6752)
Numéro de dépôt : 1812 du 24/02/2021
Numéro de gestion : 1983B00170
Code activité : 2751Z : Fabrication d'équipements électriques (NAFRev2 : 27)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires1 780 818148 4551 632 3631 510 759
AHFonds commercial228 674228 674228 674
AJAutres immobilisations incorporelles15 0005 0059 99512 995
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels552 561433 742118 819185 528
ATAutres immobilisations corporelles663 805597 08966 71594 236
CUAutres participations222
BHAutres immobilisations financières107 7331 688106 044101 552
BJTOTAL (I)3 348 5911 185 9802 162 6112 133 745
BLMatières premières, approvisionnements1 078 915418 917659 998793 314
BRProduits intermédiaires et finis279 892111 900167 991337 204
BTMarchandises559 387492 34067 04710 794
BVAvances et acomptes versés sur commandes13 16713 16713 879
BXClients et comptes rattachés3 646 143251 1833 394 9603 582 748
BZAutres créances692 400418 606273 7941 234 382
CFDisponibilités1 663 3071 663 3071 137 968
CHCharges constatées d’avance344 640344 640291 577
CJTOTAL (II)8 277 8511 692 9466 584 9057 401 865
COTOTAL GENERAL (0 à V)11 626 4422 878 9268 747 5169 535 610
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel1 900 0001 900 000
DDRéserve légale (1)190 000190 000
DHReport à nouveau353 275
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)1 488 2451 141 898
DLTOTAL (I)3 578 2453 585 173
DPProvisions pour risques446 650596 674
DQProvisions pour charges16 05220 609
DRTOTAL (III)462 702617 283
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)9 28124 701
DVEmprunts et dettes financières divers (4)255 633
DWAvances et acomptes reçus sur commandes en cours123 584111 501
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés1 883 9102 819 881
DYDettes fiscales et sociales2 028 3571 891 611
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés95 47911 004
EAAutres dettes215 512381 123
EBProduits constatés d’avance (2)94 81393 332
ECTOTAL (IV)4 706 5695 333 153
EETOTAL GENERAL (I à V)8 747 5169 535 610
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises495 855495 85564 156
FDProduction vendue biens19 016 65551 09719 067 75220 922 487
FGProduction vendue services1 706 5196 5931 713 1121 633 599
FJChiffres d’affaires nets21 219 02957 69021 276 72022 620 242
FMProduction stockée-186 803-72 614
FOSubventions d’exploitation4 0004 000
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges292 441206 414
FQAutres produits101 92469 705
FRTotal des produits d’exploitation (I)21 488 28222 827 748
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)196 96014 043
FTVariation de stock (marchandises)103 40157 035
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements2 639 1873 404 329
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)88 6065 885
FWAutres achats et charges externes8 991 1069 424 940
FXImpôts, taxes et versements assimilés330 781406 835
FYSalaires et traitements4 788 9774 971 427
FZCharges sociales2 058 0392 116 488
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements147 520157 245
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions103 13384 245
GDDot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions16 05220 609
GEAutres charges36 62070 204
GFTotal des charges d’exploitation (II)19 500 38220 733 285
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)1 987 8992 094 463
GKProduits des autres valeurs mobilières et créances de l’actif immobilisé2 8852 855
GLAutres intérêts et produits assimilés54 2495 879
GMReprises sur provisions et transferts de charges5 798
GPTotal des produits financiers (V)62 9318 734
GQDotations financières sur amortissements et provisions678243
GRIntérêts et charges assimilées28 33770 250
GUTotal des charges financières (VI)29 01570 493
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)33 917-61 759
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)2 021 8162 032 703
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion43 6521 356
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital907 4913 288
HCReprises sur provisions et transferts de charges295 2805 281
HDTotal des produits exceptionnels (VII)1 246 4239 925
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion2 646
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital428 005149 947
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions145 150141 500
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)573 155294 093
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)673 268-284 168
HJParticipation des salariés aux résultats de l’entreprise383 675183 552
HKImpôts sur les bénéfices (X)823 164423 085
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)22 797 63622 846 407
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)21 309 39121 704 509
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)1 488 2451 141 898
Page 05 : Immobilisations – augmentations
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles129 64341 94218 124153 461
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles1 006 775105 57881 5221 030 831
0NAMORTISSEMENTS Total Général1 136 418147 52099 6461 184 292
Page 07 : Provisions
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
5ZTotal Provisions pour risques et charges617 283156 202310 783462 702
7CTOTAL GENERAL617 283156 202310 783462 702
Page 08 : Créances et dettes
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UTAutres immobilisations financières107 733
VAClients douteux ou litigieux314 539
UXAutres créances clients3 331 605
UYPersonnel et comptes rattachés11 000
UZSécurité Sociale autres organismes sociaux1 820
VBT. V. A.235 635
VPDivers6 481
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)437 465
VSCharges constatées d’avance344 640
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES4 790 9163 961 758829 158
VGEmprunts à 1 an maximum à l’origine2 6182 618
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine6 6636 663
8AEmprunts et dettes financières divers255 633255 633
8BFournisseurs et comptes rattaché1 883 9101 880 3023 608
8CPersonnel et comptes rattachés991 864987 9443 920
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux908 169908 169
VWT.V.A.112 833112 833
VQAutres impôts, taxes et assimilés15 49215 492
8JDettes sur immobilisations et comptes rattachés95 47995 479
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)215 51232 512183 000
8LProduits constatés d’avance94 81361 65633 157
VYTOTAL – ETAT DES DETTES4 582 9854 359 300223 685
VKEmprunts remboursés en cours d’exercice15 657
31/12/2018 : Compte annuel complet
Greffe : STRASBOURG (6752)
Numéro de dépôt : 17687 du 26/11/2019
Numéro de gestion : 1983B00170
Code activité : 2751Z : Fabrication d'équipements électriques (NAFRev2 : 27)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires1 780 818148 4551 632 3631 510 759
AHFonds commercial228 674228 674228 674
AJAutres immobilisations incorporelles15 0005 0059 99512 995
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels552 561433 742118 819185 528
ATAutres immobilisations corporelles663 805597 08966 71594 236
CUAutres participations222
BHAutres immobilisations financières107 7331 688106 044101 552
BJTOTAL (I)3 348 5911 185 9802 162 6112 133 745
BLMatières premières, approvisionnements1 078 915418 917659 998793 314
BRProduits intermédiaires et finis279 892111 900167 991337 204
BTMarchandises559 387492 34067 04710 794
BVAvances et acomptes versés sur commandes13 16713 16713 879
BXClients et comptes rattachés3 646 143251 1833 394 9603 582 748
BZAutres créances692 400418 606273 7941 234 382
CFDisponibilités1 663 3071 663 3071 137 968
CHCharges constatées d’avance344 640344 640291 577
CJTOTAL (II)8 277 8511 692 9466 584 9057 401 865
COTOTAL GENERAL (0 à V)11 626 4422 878 9268 747 5169 535 610
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel1 900 0001 900 000
DDRéserve légale (1)190 000190 000
DHReport à nouveau353 275
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)1 488 2451 141 898
DLTOTAL (I)3 578 2453 585 173
DPProvisions pour risques446 650596 674
DQProvisions pour charges16 05220 609
DRTOTAL (III)462 702617 283
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)9 28124 701
DVEmprunts et dettes financières divers (4)255 633
DWAvances et acomptes reçus sur commandes en cours123 584111 501
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés1 883 9102 819 881
DYDettes fiscales et sociales2 028 3571 891 611
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés95 47911 004
EAAutres dettes215 512381 123
EBProduits constatés d’avance (2)94 81393 332
ECTOTAL (IV)4 706 5695 333 153
EETOTAL GENERAL (I à V)8 747 5169 535 610
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises495 855495 85564 156
FDProduction vendue biens19 016 65551 09719 067 75220 922 487
FGProduction vendue services1 706 5196 5931 713 1121 633 599
FJChiffres d’affaires nets21 219 02957 69021 276 72022 620 242
FMProduction stockée-186 803-72 614
FOSubventions d’exploitation4 0004 000
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges292 441206 414
FQAutres produits101 92469 705
FRTotal des produits d’exploitation (I)21 488 28222 827 748
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)196 96014 043
FTVariation de stock (marchandises)103 40157 035
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements2 639 1873 404 329
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)88 6065 885
FWAutres achats et charges externes8 991 1069 424 940
FXImpôts, taxes et versements assimilés330 781406 835
FYSalaires et traitements4 788 9774 971 427
FZCharges sociales2 058 0392 116 488
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements147 520157 245
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions103 13384 245
GDDot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions16 05220 609
GEAutres charges36 62070 204
GFTotal des charges d’exploitation (II)19 500 38220 733 285
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)1 987 8992 094 463
GKProduits des autres valeurs mobilières et créances de l’actif immobilisé2 8852 855
GLAutres intérêts et produits assimilés54 2495 879
GMReprises sur provisions et transferts de charges5 798
GPTotal des produits financiers (V)62 9318 734
GQDotations financières sur amortissements et provisions678243
GRIntérêts et charges assimilées28 33770 250
GUTotal des charges financières (VI)29 01570 493
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)33 917-61 759
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)2 021 8162 032 703
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion43 6521 356
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital907 4913 288
HCReprises sur provisions et transferts de charges295 2805 281
HDTotal des produits exceptionnels (VII)1 246 4239 925
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion2 646
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital428 005149 947
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions145 150141 500
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)573 155294 093
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)673 268-284 168
HJParticipation des salariés aux résultats de l’entreprise383 675183 552
HKImpôts sur les bénéfices (X)823 164423 085
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)22 797 63622 846 407
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)21 309 39121 704 509
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)1 488 2451 141 898
Page 05 : Immobilisations – augmentations
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles129 64341 94218 124153 461
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles1 006 775105 57881 5221 030 831
0NAMORTISSEMENTS Total Général1 136 418147 52099 6461 184 292
Page 07 : Provisions
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
5ZTotal Provisions pour risques et charges617 283156 202310 783462 702
7CTOTAL GENERAL617 283156 202310 783462 702
Page 08 : Créances et dettes
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UTAutres immobilisations financières107 733
VAClients douteux ou litigieux314 539
UXAutres créances clients3 331 605
UYPersonnel et comptes rattachés11 000
UZSécurité Sociale autres organismes sociaux1 820
VBT. V. A.235 635
VPDivers6 481
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)437 465
VSCharges constatées d’avance344 640
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES4 790 9163 961 758829 158
VGEmprunts à 1 an maximum à l’origine2 6182 618
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine6 6636 663
8AEmprunts et dettes financières divers255 633255 633
8BFournisseurs et comptes rattaché1 883 9101 880 3023 608
8CPersonnel et comptes rattachés991 864987 9443 920
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux908 169908 169
VWT.V.A.112 833112 833
VQAutres impôts, taxes et assimilés15 49215 492
8JDettes sur immobilisations et comptes rattachés95 47995 479
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)215 51232 512183 000
8LProduits constatés d’avance94 81361 65633 157
VYTOTAL – ETAT DES DETTES4 582 9854 359 300223 685
VKEmprunts remboursés en cours d’exercice15 657
31/12/2017 : Compte annuel complet
Greffe : STRASBOURG (6752)
Numéro de dépôt : 17684 du 26/11/2019
Numéro de gestion : 1983B00170
Code activité : 2751Z : Fabrication d'équipements électriques (NAFRev2 : 27)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires1 780 818148 4551 632 3631 510 759
AHFonds commercial228 674228 674228 674
AJAutres immobilisations incorporelles15 0005 0059 99512 995
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels552 561433 742118 819185 528
ATAutres immobilisations corporelles663 805597 08966 71594 236
CUAutres participations222
BHAutres immobilisations financières107 7331 688106 044101 552
BJTOTAL (I)3 348 5911 185 9802 162 6112 133 745
BLMatières premières, approvisionnements1 078 915418 917659 998793 314
BRProduits intermédiaires et finis279 892111 900167 991337 204
BTMarchandises559 387492 34067 04710 794
BVAvances et acomptes versés sur commandes13 16713 16713 879
BXClients et comptes rattachés3 646 143251 1833 394 9603 582 748
BZAutres créances692 400418 606273 7941 234 382
CFDisponibilités1 663 3071 663 3071 137 968
CHCharges constatées d’avance344 640344 640291 577
CJTOTAL (II)8 277 8511 692 9466 584 9057 401 865
COTOTAL GENERAL (0 à V)11 626 4422 878 9268 747 5169 535 610
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel1 900 0001 900 000
DDRéserve légale (1)190 000190 000
DHReport à nouveau353 275
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)1 488 2451 141 898
DLTOTAL (I)3 578 2453 585 173
DPProvisions pour risques446 650596 674
DQProvisions pour charges16 05220 609
DRTOTAL (III)462 702617 283
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)9 28124 701
DVEmprunts et dettes financières divers (4)255 633
DWAvances et acomptes reçus sur commandes en cours123 584111 501
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés1 883 9102 819 881
DYDettes fiscales et sociales2 028 3571 891 611
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés95 47911 004
EAAutres dettes215 512381 123
EBProduits constatés d’avance (2)94 81393 332
ECTOTAL (IV)4 706 5695 333 153
EETOTAL GENERAL (I à V)8 747 5169 535 610
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises495 855495 85564 156
FDProduction vendue biens19 016 65551 09719 067 75220 922 487
FGProduction vendue services1 706 5196 5931 713 1121 633 599
FJChiffres d’affaires nets21 219 02957 69021 276 72022 620 242
FMProduction stockée-186 803-72 614
FOSubventions d’exploitation4 0004 000
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges292 441206 414
FQAutres produits101 92469 705
FRTotal des produits d’exploitation (I)21 488 28222 827 748
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)196 96014 043
FTVariation de stock (marchandises)103 40157 035
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements2 639 1873 404 329
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)88 6065 885
FWAutres achats et charges externes8 991 1069 424 940
FXImpôts, taxes et versements assimilés330 781406 835
FYSalaires et traitements4 788 9774 971 427
FZCharges sociales2 058 0392 116 488
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements147 520157 245
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions103 13384 245
GDDot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions16 05220 609
GEAutres charges36 62070 204
GFTotal des charges d’exploitation (II)19 500 38220 733 285
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)1 987 8992 094 463
GKProduits des autres valeurs mobilières et créances de l’actif immobilisé2 8852 855
GLAutres intérêts et produits assimilés54 2495 879
GMReprises sur provisions et transferts de charges5 798
GPTotal des produits financiers (V)62 9318 734
GQDotations financières sur amortissements et provisions678243
GRIntérêts et charges assimilées28 33770 250
GUTotal des charges financières (VI)29 01570 493
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)33 917-61 759
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)2 021 8162 032 703
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion43 6521 356
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital907 4913 288
HCReprises sur provisions et transferts de charges295 2805 281
HDTotal des produits exceptionnels (VII)1 246 4239 925
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion2 646
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital428 005149 947
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions145 150141 500
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)573 155294 093
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)673 268-284 168
HJParticipation des salariés aux résultats de l’entreprise383 675183 552
HKImpôts sur les bénéfices (X)823 164423 085
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)22 797 63622 846 407
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)21 309 39121 704 509
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)1 488 2451 141 898
Page 05 : Immobilisations – augmentations
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles129 64341 94218 124153 461
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles1 006 775105 57881 5221 030 831
0NAMORTISSEMENTS Total Général1 136 418147 52099 6461 184 292
Page 07 : Provisions
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
5ZTotal Provisions pour risques et charges617 283156 202310 783462 702
7CTOTAL GENERAL617 283156 202310 783462 702
Page 08 : Créances et dettes
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UTAutres immobilisations financières107 733
VAClients douteux ou litigieux314 539
UXAutres créances clients3 331 605
UYPersonnel et comptes rattachés11 000
UZSécurité Sociale autres organismes sociaux1 820
VBT. V. A.235 635
VPDivers6 481
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)437 465
VSCharges constatées d’avance344 640
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES4 790 9163 961 758829 158
VGEmprunts à 1 an maximum à l’origine2 6182 618
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine6 6636 663
8AEmprunts et dettes financières divers255 633255 633
8BFournisseurs et comptes rattaché1 883 9101 880 3023 608
8CPersonnel et comptes rattachés991 864987 9443 920
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux908 169908 169
VWT.V.A.112 833112 833
VQAutres impôts, taxes et assimilés15 49215 492
8JDettes sur immobilisations et comptes rattachés95 47995 479
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)215 51232 512183 000
8LProduits constatés d’avance94 81361 65633 157
VYTOTAL – ETAT DES DETTES4 582 9854 359 300223 685
VKEmprunts remboursés en cours d’exercice15 657
31/12/2016 : Compte annuel complet
Greffe : STRASBOURG (6752)
Numéro de dépôt : 8373 du 12/07/2018
Numéro de gestion : 1983B00170
Code activité : 2751Z : Fabrication d'équipements électriques (NAFRev2 : 27)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2015, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires1 780 818148 4551 632 3631 510 759
AHFonds commercial228 674228 674228 674
AJAutres immobilisations incorporelles15 0005 0059 99512 995
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels552 561433 742118 819185 528
ATAutres immobilisations corporelles663 805597 08966 71594 236
CUAutres participations222
BHAutres immobilisations financières107 7331 688106 044101 552
BJTOTAL (I)3 348 5911 185 9802 162 6112 133 745
BLMatières premières, approvisionnements1 078 915418 917659 998793 314
BRProduits intermédiaires et finis279 892111 900167 991337 204
BTMarchandises559 387492 34067 04710 794
BVAvances et acomptes versés sur commandes13 16713 16713 879
BXClients et comptes rattachés3 646 143251 1833 394 9603 582 748
BZAutres créances692 400418 606273 7941 234 382
CFDisponibilités1 663 3071 663 3071 137 968
CHCharges constatées d’avance344 640344 640291 577
CJTOTAL (II)8 277 8511 692 9466 584 9057 401 865
COTOTAL GENERAL (0 à V)11 626 4422 878 9268 747 5169 535 610
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel1 900 0001 900 000
DDRéserve légale (1)190 000190 000
DHReport à nouveau353 275
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)1 488 2451 141 898
DLTOTAL (I)3 578 2453 585 173
DPProvisions pour risques446 650596 674
DQProvisions pour charges16 05220 609
DRTOTAL (III)462 702617 283
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)9 28124 701
DVEmprunts et dettes financières divers (4)255 633
DWAvances et acomptes reçus sur commandes en cours123 584111 501
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés1 883 9102 819 881
DYDettes fiscales et sociales2 028 3571 891 611
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés95 47911 004
EAAutres dettes215 512381 123
EBProduits constatés d’avance (2)94 81393 332
ECTOTAL (IV)4 706 5695 333 153
EETOTAL GENERAL (I à V)8 747 5169 535 610
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises495 855495 85564 156
FDProduction vendue biens19 016 65551 09719 067 75220 922 487
FGProduction vendue services1 706 5196 5931 713 1121 633 599
FJChiffres d’affaires nets21 219 02957 69021 276 72022 620 242
FMProduction stockée-186 803-72 614
FOSubventions d’exploitation4 0004 000
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges292 441206 414
FQAutres produits101 92469 705
FRTotal des produits d’exploitation (I)21 488 28222 827 748
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)196 96014 043
FTVariation de stock (marchandises)103 40157 035
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements2 639 1873 404 329
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)88 6065 885
FWAutres achats et charges externes8 991 1069 424 940
FXImpôts, taxes et versements assimilés330 781406 835
FYSalaires et traitements4 788 9774 971 427
FZCharges sociales2 058 0392 116 488
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements147 520157 245
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions103 13384 245
GDDot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions16 05220 609
GEAutres charges36 62070 204
GFTotal des charges d’exploitation (II)19 500 38220 733 285
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)1 987 8992 094 463
GKProduits des autres valeurs mobilières et créances de l’actif immobilisé2 8852 855
GLAutres intérêts et produits assimilés54 2495 879
GMReprises sur provisions et transferts de charges5 798
GPTotal des produits financiers (V)62 9318 734
GQDotations financières sur amortissements et provisions678243
GRIntérêts et charges assimilées28 33770 250
GUTotal des charges financières (VI)29 01570 493
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)33 917-61 759
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)2 021 8162 032 703
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion43 6521 356
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital907 4913 288
HCReprises sur provisions et transferts de charges295 2805 281
HDTotal des produits exceptionnels (VII)1 246 4239 925
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion2 646
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital428 005149 947
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions145 150141 500
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)573 155294 093
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)673 268-284 168
HJParticipation des salariés aux résultats de l’entreprise383 675183 552
HKImpôts sur les bénéfices (X)823 164423 085
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)22 797 63622 846 407
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)21 309 39121 704 509
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)1 488 2451 141 898
Page 05 : Immobilisations – augmentations
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles129 64341 94218 124153 461
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles1 006 775105 57881 5221 030 831
0NAMORTISSEMENTS Total Général1 136 418147 52099 6461 184 292
Page 07 : Provisions
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
5ZTotal Provisions pour risques et charges617 283156 202310 783462 702
7CTOTAL GENERAL617 283156 202310 783462 702
Page 08 : Créances et dettes
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UTAutres immobilisations financières107 733
VAClients douteux ou litigieux314 539
UXAutres créances clients3 331 605
UYPersonnel et comptes rattachés11 000
UZSécurité Sociale autres organismes sociaux1 820
VBT. V. A.235 635
VPDivers6 481
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)437 465
VSCharges constatées d’avance344 640
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES4 790 9163 961 758829 158
VGEmprunts à 1 an maximum à l’origine2 6182 618
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine6 6636 663
8AEmprunts et dettes financières divers255 633255 633
8BFournisseurs et comptes rattaché1 883 9101 880 3023 608
8CPersonnel et comptes rattachés991 864987 9443 920
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux908 169908 169
VWT.V.A.112 833112 833
VQAutres impôts, taxes et assimilés15 49215 492
8JDettes sur immobilisations et comptes rattachés95 47995 479
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)215 51232 512183 000
8LProduits constatés d’avance94 81361 65633 157
VYTOTAL – ETAT DES DETTES4 582 9854 359 300223 685
VKEmprunts remboursés en cours d’exercice15 657
31/12/2015 : Compte annuel complet
Greffe : STRASBOURG (6752)
Numéro de dépôt : 90 du 03/01/2017
Numéro de gestion : 1983B00170
Code activité : 2751Z : Fabrication d'équipements électriques (NAFRev2 : 27)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2015, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2014
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires1 780 818148 4551 632 3631 510 759
AHFonds commercial228 674228 674228 674
AJAutres immobilisations incorporelles15 0005 0059 99512 995
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels552 561433 742118 819185 528
ATAutres immobilisations corporelles663 805597 08966 71594 236
CUAutres participations222
BHAutres immobilisations financières107 7331 688106 044101 552
BJTOTAL (I)3 348 5911 185 9802 162 6112 133 745
BLMatières premières, approvisionnements1 078 915418 917659 998793 314
BRProduits intermédiaires et finis279 892111 900167 991337 204
BTMarchandises559 387492 34067 04710 794
BVAvances et acomptes versés sur commandes13 16713 16713 879
BXClients et comptes rattachés3 646 143251 1833 394 9603 582 748
BZAutres créances692 400418 606273 7941 234 382
CFDisponibilités1 663 3071 663 3071 137 968
CHCharges constatées d’avance344 640344 640291 577
CJTOTAL (II)8 277 8511 692 9466 584 9057 401 865
COTOTAL GENERAL (0 à V)11 626 4422 878 9268 747 5169 535 610
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel1 900 0001 900 000
DDRéserve légale (1)190 000190 000
DHReport à nouveau353 275
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)1 488 2451 141 898
DLTOTAL (I)3 578 2453 585 173
DPProvisions pour risques446 650596 674
DQProvisions pour charges16 05220 609
DRTOTAL (III)462 702617 283
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)9 28124 701
DVEmprunts et dettes financières divers (4)255 633
DWAvances et acomptes reçus sur commandes en cours123 584111 501
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés1 883 9102 819 881
DYDettes fiscales et sociales2 028 3571 891 611
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés95 47911 004
EAAutres dettes215 512381 123
EBProduits constatés d’avance (2)94 81393 332
ECTOTAL (IV)4 706 5695 333 153
EETOTAL GENERAL (I à V)8 747 5169 535 610
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises495 855495 85564 156
FDProduction vendue biens19 016 65551 09719 067 75220 922 487
FGProduction vendue services1 706 5196 5931 713 1121 633 599
FJChiffres d’affaires nets21 219 02957 69021 276 72022 620 242
FMProduction stockée-186 803-72 614
FOSubventions d’exploitation4 0004 000
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges292 441206 414
FQAutres produits101 92469 705
FRTotal des produits d’exploitation (I)21 488 28222 827 748
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)196 96014 043
FTVariation de stock (marchandises)103 40157 035
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements2 639 1873 404 329
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)88 6065 885
FWAutres achats et charges externes8 991 1069 424 940
FXImpôts, taxes et versements assimilés330 781406 835
FYSalaires et traitements4 788 9774 971 427
FZCharges sociales2 058 0392 116 488
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements147 520157 245
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions103 13384 245
GDDot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions16 05220 609
GEAutres charges36 62070 204
GFTotal des charges d’exploitation (II)19 500 38220 733 285
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)1 987 8992 094 463
GKProduits des autres valeurs mobilières et créances de l’actif immobilisé2 8852 855
GLAutres intérêts et produits assimilés54 2495 879
GMReprises sur provisions et transferts de charges5 798
GPTotal des produits financiers (V)62 9318 734
GQDotations financières sur amortissements et provisions678243
GRIntérêts et charges assimilées28 33770 250
GUTotal des charges financières (VI)29 01570 493
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)33 917-61 759
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)2 021 8162 032 703
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion43 6521 356
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital907 4913 288
HCReprises sur provisions et transferts de charges295 2805 281
HDTotal des produits exceptionnels (VII)1 246 4239 925
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion2 646
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital428 005149 947
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions145 150141 500
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)573 155294 093
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)673 268-284 168
HJParticipation des salariés aux résultats de l’entreprise383 675183 552
HKImpôts sur les bénéfices (X)823 164423 085
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)22 797 63622 846 407
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)21 309 39121 704 509
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)1 488 2451 141 898
Page 05 : Immobilisations – augmentations
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles129 64341 94218 124153 461
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles1 006 775105 57881 5221 030 831
0NAMORTISSEMENTS Total Général1 136 418147 52099 6461 184 292
Page 07 : Provisions
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
5ZTotal Provisions pour risques et charges617 283156 202310 783462 702
7CTOTAL GENERAL617 283156 202310 783462 702
Page 08 : Créances et dettes
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UTAutres immobilisations financières107 733
VAClients douteux ou litigieux314 539
UXAutres créances clients3 331 605
UYPersonnel et comptes rattachés11 000
UZSécurité Sociale autres organismes sociaux1 820
VBT. V. A.235 635
VPDivers6 481
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)437 465
VSCharges constatées d’avance344 640
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES4 790 9163 961 758829 158
VGEmprunts à 1 an maximum à l’origine2 6182 618
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine6 6636 663
8AEmprunts et dettes financières divers255 633255 633
8BFournisseurs et comptes rattaché1 883 9101 880 3023 608
8CPersonnel et comptes rattachés991 864987 9443 920
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux908 169908 169
VWT.V.A.112 833112 833
VQAutres impôts, taxes et assimilés15 49215 492
8JDettes sur immobilisations et comptes rattachés95 47995 479
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)215 51232 512183 000
8LProduits constatés d’avance94 81361 65633 157
VYTOTAL – ETAT DES DETTES4 582 9854 359 300223 685
VKEmprunts remboursés en cours d’exercice15 657
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