ROUERGUE LOCATION

Cette section comprend diverses activités de soutien aux activités générales des entreprises. Ces activités sont différentes de celles de la section M, car leur objectif premier n’est pas le transfert de connaissances spécialisées.

Cette division comprend la location et la location-bail à des clients d’actifs corporels ou incorporels non financiers, dont un vaste éventail de biens corporels tels que les automobiles, les ordinateurs, les biens de consommation et les machines et le matériel d’usage industriel, en contrepartie de paiements périodiques. Elle est divisée en :
- location de véhicules automobiles ;
- location d’articles de loisirs et de sport et de biens personnels et domestiques ;
- location-bail d’autres machines et équipements utilisés principalement à des fins commerciales, y compris des matériels de transport ;
- location-bail d’actifs incorporels non financiers. Seule la fourniture de contrats de location-exploitation est incluse dans cette division. Cette division ne comprend pas :
- le crédit-bail (cf. 64.91Z)
- la location de biens immobiliers (cf. section L)
- la location d’équipements avec opérateur (cf. activités correspondantes en fonction des activités effectuées avec ces équipements : section F pour la construction, section H pour le transport, etc.)

Cette sous-classe comprend :
- la location et la location-bail de machines et équipements pour le bâtiment et le génie civil, sans opérateur : • camions-grues • échafaudages et plates-formes de travail, sans montage ni démontage

Cette sous-classe ne comprend pas :
- la location de machines ou de matériels de construction et de génie civil, avec opérateur (cf. 43) Produits associés : 77.32.10

Cette classe comprend :
-la fabrication de machines-outils pour le travail du bois, de l’os, de la pierre, du caoutchouc durci, des matières plastiques dures ou le travail à froid du verre, y compris celles opérant par faisceaux laser, par ultrasons, par jet de plasma ou par impulsions magnétiques, etc. ;
-la fabrication de porte-pièces pour machines-outils ;
-la fabrication de plateaux diviseurs et autres dispositifs spéciaux pour machines-outils ;
-la fabrication de machines-outils pour clouer, agrafer, coller ou autrement assembler le bois, le liège, l’os, le caoutchouc durci ou les matières plastiques dures, etc. ;
-la fabrication de machines de forage rotatives par percussion, de limeuses, de riveteuses, de machines à découper les feuilles de métal, etc. ;
-la fabrication de presses pour la fabrication de panneaux de bois ;
-la fabrication de machines pour le traitement électrolytique

Cette classe comprend aussi :
-la fabrication de pièces et accessoires destinés aux machines-outils énumérées

Cette classe ne comprend pas :
-la fabrication d’outils interchangeables pour machines-outils (outils à percer ou à poinçonner, matrices, tarauds, fraises, outils à tourner, lames de scies, couteaux tranchants, etc.) (cf. 25.73B) ;
-la fabrication de fers et de fusils à souder et à braser portatifs (cf. 27.90Z) ;
-la fabrication d’outils à main à moteur (cf. 28.24Z) ;
-la fabrication de machines utilisées dans les laminoirs ou les fonderies (cf. 28.91Z) ; -la fabrication de machines pour l’extraction (cf. 28.92Z)