ROUSSES DEVELOPPEMENT

Entreprise

ROUSSES DEVELOPPEMENT
Dernière mise à jour : 16/02/2022

Informations de l'établissement :
Date de création : 05/12/2012
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 78985296900011 / Siren : 789852969 / NIC : 00011
N° de TVA : FR 45 789852969
Effectif en 2021 : 1 ou 2 salariés
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 30/11/2023
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section R : ARTS, SPECTACLES ET ACTIVITÉS RÉCRÉATIVES
Cette section comprend un vaste éventail d’activités destinées à répondre aux intérêts du grand public en matière de culture, de divertissement et de loisirs, y compris les spectacles et l’exploitation de musées, de salles de jeux, d’équipements sportifs et récréatifs.
91 : Bibliothèques, archives, musées et autres activités culturelles
Cette division comprend les activités des bibliothèques et des archives, la gestion des musées de toute nature, des jardins botaniques et zoologiques, la gestion des sites historiques et les activités des réserves naturelles. Elle comprend également la préservation et l’exposition des objets, sites et curiosités naturelles présentant un intérêt historique, culturel et éducatif (sites du patrimoine mondial, etc.). Cette division ne comprend pas :
- les activités sportives, récréatives et de loisirs, telles que l’exploitation de plages et de parcs d’attraction (cf. 93)
91.0 : Bibliothèques, archives, musées et autres activités culturelles
91.03 : Gestion des sites et monuments historiques et des attractions touristiques similaires
91.03Z : Gestion des sites et monuments historiques et des attractions touristiques similaires
Cette sous-classe comprend :
- la gestion et la préservation des sites et bâtiments historiques

Cette sous-classe ne comprend pas :
- la rénovation et la restauration des sites et monuments historiques (cf. section F) Produits associés : 91.03.10
Coordonnées de l'établissement :
ROUSSES DEVELOPPEMENT
Adresse :
LE FORT DES ROUSSES
39220 LES ROUSSES
Historique de l'établissement :
16/02/2022 : activité principale
Activité principale : Gestion des sites et monuments historiques et des attractions touristiques similaires (NAFRev2 : 91.03Z)
25/11/2020 : activité principale
Activité principale : Autres services de réservation et activités connexes (NAFRev2 : 79.90Z)
01/05/2018 : caractère employeur
Caractère employeur : Oui
01/07/2013 : activité principale
Activité principale : Activités des agences de publicité (NAFRev2 : 73.11Z)
Informations de l'unité légale :
Date de création : 05/12/2012
Dénomination : ROUSSES DEVELOPPEMENT
Activité principale : Gestion des sites et monuments historiques et des attractions touristiques similaires (NAFRev2 : 91.03Z)
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
Catégorie d'entreprise en 2021 : petite ou moyenne entreprise
Caractère employeur : Non
Effectif en 2021 : 1 ou 2 salariés
Economie sociale et solidaire : Non
Publications au Bodacc :
19/10/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3010
NOJO : 390200001579940
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LONS-LE-SAUNIER (39)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2023
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Lons-le-Saunier 789 852 969
Dénomination : ROUSSES DEVELOPPEMENT
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
24/11/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5584
NOJO : 390200001487680
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LONS-LE-SAUNIER (39)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2022
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Lons-le-Saunier 789 852 969
Dénomination : ROUSSES DEVELOPPEMENT
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
09/06/2022 : Modifications générales

Annonce N°1245
NOJO : 039020000142748
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LONS-LE-SAUNIER (39)
Descriptif : Modification de l'activité.

Numéro d'identification : RCS Lons-le-Saunier 789 852 969
Dénomination : ROUSSES DEVELOPPEMENT
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
16/12/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3305
NOJO : 390200001365020
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LONS-LE-SAUNIER (39)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2021
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Lons-le-Saunier 789 852 969
Dénomination : ROUSSES DEVELOPPEMENT
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
15/04/2021 : Modifications générales

Annonce N°1460
NOJO : 039020000129390
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LONS-LE-SAUNIER (39)
Descriptif : Modification du capital.

Numéro d'identification : RCS Lons-le-Saunier 789 852 969
Dénomination : ROUSSES DEVELOPPEMENT
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
Montant du capital : 60000.00 EUR
12/01/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3400
NOJO : 390200001261030
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LONS-LE-SAUNIER (39)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2020
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Lons-le-Saunier 789 852 969
Dénomination : ROUSSES DEVELOPPEMENT
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
08/11/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2540
NOJO : 390200001076250
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LONS-LE-SAUNIER (39)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2018
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Lons-le-Saunier 789 852 969
Dénomination : ROUSSES DEVELOPPEMENT
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
15/12/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5393
NOJO : 390200000994660
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LONS-LE-SAUNIER (39)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2017
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Lons-le-Saunier 789 852 969
Dénomination : ROUSSES DEVELOPPEMENT
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
23/12/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6109
NOJO : 390200000907360
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LONS-LE-SAUNIER (39)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2016
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Lons-le-Saunier 789 852 969
Dénomination : ROUSSES DEVELOPPEMENT
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
23/05/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3875
NOJO : 390200000854610
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LONS-LE-SAUNIER (39)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2015
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Lons-le-Saunier 789 852 969
Dénomination : ROUSSES DEVELOPPEMENT
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
02/11/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4350
NOJO : 390200000804560
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LONS-LE-SAUNIER (39)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2014
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Lons-le-Saunier 789 852 969
Dénomination : ROUSSES DEVELOPPEMENT
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
06/09/2015 : Modifications générales

Annonce N°398
NOJO : BXB15240001009U
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LONS-LE-SAUNIER (39)
Date de commencement d'activité : 01/07/2013
Descriptif : Mise en activité de la société.

Numéro d'identification : RCS Lons-le-Saunier 789 852 969
Dénomination : ROUSSES DEVELOPPEMENT
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
27/12/2012 : Immatriculation d'une personne morale (B, D) sans activité

Annonce N°753
NOJO : BXA12354005351I
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LONS-LE-SAUNIER (39)
Catégorie de création : Immatriculation d'une personne morale (B, D) sans activité
Descriptif : Cette société n'exerce aucune activité.

Numéro d'identification : RCS Lons-le-Saunier 789 852 969
Dénomination : ROUSSES DEVELOPPEMENT
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Administration :
Président : ARNAUD Jean-Charles Jules René nom d'usage : ARNAUD.

Montant du capital : 10000.00 EUR

Adresse :
le Fort des Rousses
39220 Les Rousses
Historique de l'unité légale :
16/02/2022 : activité principale, caractère employeur
Activité principale : Gestion des sites et monuments historiques et des attractions touristiques similaires (NAFRev2 : 91.03Z)
Caractère employeur : Non
25/11/2020 : activité principale, économie sociale et solidaire
Activité principale : Autres services de réservation et activités connexes (NAFRev2 : 79.90Z)
Economie sociale et solidaire : Oui
01/07/2013 : activité principale
Activité principale : Activités des agences de publicité (NAFRev2 : 73.11Z)
Représentants légaux :
24/11/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 2012B00509
Type : Personne Physique

Nom : ARNAUD Jean-Charles Jules René
Né le 22/04/1958 à Poligny (France)
Nationalité : Française
Qualité : président

Adresse :
310 Route du Revermont
39230 Passenans
France
Dépôts des actes :
24/11/2012 : Liste des souscripteurs
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 2012B00509
Dépôt : N°002423 déposé le 10/12/2012
Etat : Déposé
Décision : Constitution d'une société commerciale sans activité
24/11/2012 : Statuts constitutifs
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 2012B00509
Dépôt : N°002423 déposé le 10/12/2012
Etat : Déposé
Décision : Constitution d'une société commerciale sans activité
06/10/2012 : Attestation de dépôt des fonds et liste des souscripteurs
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 2012B00509
Dépôt : N°002423 déposé le 10/12/2012
Etat : Déposé
Décision : Constitution d'une société commerciale sans activité
Etablissements :
24/11/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 2012B00509
Type : Siège

Adresse :
le Fort des Rousses
39220 Les Rousses
France
24/11/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 2012B00509
Type : Etablissement principal

Adresse :
le Fort des Rousses
39220 Les Rousses
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/07/2013
Activité : Toutes activités touristiques et sportives ; toutes activités de marketing, communication, développement.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
Personnes morales :
24/11/2016 : ROUSSES DEVELOPPEMENT
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Activité principale : Se reporter aux statuts.

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 10/12/2012
Date à laquelle la personne s'est enregistrée pour la première fois dans un greffe : 10/12/2012

Type de capital : Fixe
Capital : 10000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Mars
Date de clôture exceptionnelle de l'exercice comptable : 31/03/2014
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années
Dépôts des comptes annuels :
31/03/2016 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 2012B00509
Dépôt : N°004613 déposé le 24/11/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 2012B00509
Dépôt : N°001380 déposé le 04/05/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 2012B00509
Dépôt : N°003424 déposé le 12/10/2015
Durée de l'exercice : 16
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Comptes annuels :
31/03/2022 : Compte annuel complet
Greffe : LONS-LE-SAUNIER (3902)
Numéro de dépôt : B2022/005809 du 18/11/2022
Numéro de gestion : 2012B00509
Code activité : 9103Z : Bibliothèques, archives, musées et autres activités culturelles (NAFRev2 : 91)
Clôture de l'exercice : le 31/03/2022, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/03/2021
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
31/03/2021 : Compte annuel complet
Greffe : LONS-LE-SAUNIER (3902)
Numéro de dépôt : B2021/005967 du 07/12/2021
Numéro de gestion : 2012B00509
Code activité : 7990Z : Activités des agences de voyage, voyagistes, services de réservation et activités connexes (NAFRev2 : 79)
Clôture de l'exercice : le 31/03/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/03/2020
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
31/03/2020 : Compte annuel complet
Greffe : LONS-LE-SAUNIER (3902)
Numéro de dépôt : B2020/004497 du 16/12/2020
Numéro de gestion : 2012B00509
Code activité : 7311Z : Publicité et études de marché (NAFRev2 : 73)
Clôture de l'exercice : le 31/03/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/03/2019
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
31/03/2018 : Compte annuel complet
Greffe : LONS-LE-SAUNIER (3902)
Numéro de dépôt : B2018/004389 du 30/10/2018
Numéro de gestion : 2012B00509
Code activité : 7311Z : Publicité et études de marché (NAFRev2 : 73)
Clôture de l'exercice : le 31/03/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/03/2017, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
31/03/2017 : Compte annuel complet
Greffe : LONS-LE-SAUNIER (3902)
Numéro de dépôt : B2017/004728 du 27/11/2017
Numéro de gestion : 2012B00509
Code activité : 7311Z : Publicité et études de marché (NAFRev2 : 73)
Clôture de l'exercice : le 31/03/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/03/2016, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)

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