Portail de la ville
de Lavigny

RTSYS

Entreprise
Informations de l'établissement :
Date de création : 01/12/2020
Dénomination usuelle : RTSYS
Enseigne : RTSYS
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 52420113400037 / Siren : 524201134 / NIC : 00037
N° de TVA : FR 32 524201134
Effectif en 2021 : 20 à 49 salariés
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 30/03/2024
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section M : ACTIVITÉS SPÉCIALISÉES, SCIENTIFIQUES ET TECHNIQUES
Cette section comprend les activités professionnelles, scientifiques et techniques spécialisées. Ces activités re- quièrent un niveau de formation élevé et apportent aux utilisateurs des connaissances et compétences spécialisées.
71 : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques
Cette division comprend la prestation de services d’architecture, d’ingénierie, d’établissement de plans, d’inspec- tion de bâtiments, d’arpentage et de cartographie. Elle comprend également la prestation de services d’analyses physiques, chimiques et autres.
71.1 : Activités d'architecture et d'ingénierie
Ce groupe comprend la prestation de services d’architecture, d’ingénierie, d’établissement de plans, d’inspection de bâtiments, d’arpentage et de cartographie.
71.12 : Activités d'ingénierie
71.12B : Ingénierie, études techniques
Cette sous-classe comprend :
- les activités d’ingénierie (c’est-à-dire l’application des lois physiques et principes d’ingénierie dans la conception de machines, matériaux, instruments, structures, processus et systèmes) et de conseil dans les domaines suivants : • machines, processus et sites industriels • projets comportant des activités ayant trait au génie civil, au génie hydraulique ou pour les bâtiments et les infrastructures de transport • projets de gestion de l’eau • conception et réalisation de projets intéressant le génie électrique et électronique, le génie minier, le génie chimique, le génie mécanique, le génie industriel, l’ingénierie de systèmes, de techniques de sécurité
- l’élaboration de projets faisant appel aux techniques de la climatisation, de la réfrigération, de l’assainissement et de la lutte contre la pollution, au génie acoustique, etc.
- les services de gestion de projets de constructions
- les études géophysiques, géologiques et sismiques
- l’information cartographique et spatiale

Cette sous-classe ne comprend pas :
- les forages d’essai en rapport avec des opérations minières (cf. 09.10Z, 09.90Z)
- le développement ou l’édition de logiciels associés (cf. 58.29C, 62.01Z)
- les activités des consultants en informatique (cf. 62.02A et 62.09Z)
- les activités d’architecture (cf. 71.11Z)
- les activités de contrôle et les essais techniques (cf. 71.20B)
- les activités de recherche et de développement liées à l’ingénierie (cf. 72.19Z)
- le design industriel (cf. 74.10Z)
- la photographie aérienne (cf. 74.20Z)
- les activités des économistes de la construction (cf. 74.90A) Produits associés : 71.12.11, 71.12.12, 71.12.13, 71.12.14, 71.12.15, 71.12.16, 71.12.17, 71.12.18, 71.12.19, 71.12.20, 71.12.31, 71.12.32, 71.12.33, 71.12.34p, 71.12.35
Coordonnées de l'établissement :
RTSYS
Adresse :
ZA DE KERLOIC 100 IMPASSE DU POUX
Rue JEAN-NOEL JEGO
56850 CAUDAN
Marchés publics :
13/12/2021 : Marché

Objet : Prestations de mesures magnétiques par drone sous-marin (AUV)
Classification : Services de prospection géophysique (71351710)

Numéro unique d’identification : 1300039810001120212022S0017900
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 12 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 19 999 €
Date de notification : 13/12/2021

Lieu d'exécution : (29) Finistère
Acheteur : Ministère des armées - Service hydrographique et océanographique de la Marine

Titulaire :
RTSYS (52420113400037)
Liens de succession de l'établissement :
01/12/2020 : Succession
Prédécesseur : RTSYS
Continuité économique
Informations de l'unité légale :
Date de création : 27/07/2010
Dénomination : RTSYS
Dénomination usuelle: RTSYS
Activité principale : Ingénierie, études techniques (NAFRev2 : 71.12B)
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
Catégorie d'entreprise en 2021 : petite ou moyenne entreprise
Caractère employeur : Non
Effectif en 2021 : 20 à 49 salariés
Economie sociale et solidaire : Non
Liste des établissements :
RTSYS - Caudan (siège)RTSYS - Caudan (fermé)RTSYS - Caudan (fermé)RTSYS - Mellac (fermé)
Marques françaises :
05/07/2016 : SDA14
N° national/d'enregistrement : 4285321
Date de dépôt : 05/07/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 05/07/2026
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques ; appareils et instruments nautiques ; appareils et instruments photographiques ; appareils cinématographiques ; appareils et instruments optiques ; instruments et appareils de mesure ; appareils et instruments de signalisation ; appareils et instruments de vérification (contrôle) ; appareils et instruments pour l'enseignement ; appareils pour l'enregistrement du son ; appareils pour la transmission du son ; appareils pour la reproduction du son ; appareils d'enregistrement d'images ; appareils de transmission d'images ; appareils de reproduction d'images ; supports d'enregistrement numériques ; équipements de traitement de données ; ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés) ;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : location d'enregistrements sonores ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations techniques concernant la conception (travaux d'ingénieurs) ; recherches scientifiques ; recherches techniques ; conception de logiciels ; développement de logiciels ; services d'études de projets techniques ; installation de logiciels ; maintenance de logiciels ; mise à jour de logiciels ; location de logiciels ; programmation pour ordinateurs ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs ; numérisation de documents ; stockage électronique de données.

Déposant 1 : RTSYS, SAS
Numéro de SIREN : 524201134
Adresse :
25 rue michel marion
56850 caudan
FR

Mandataire 1 : RTSYS, M. Pierre CHEVALERIAS
Adresse :
25 RUE michel Marion
56850 CAUDAN
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-30
Date du BOPI : 29/07/2016

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2016-43
Date du BOPI : 28/10/2016

05/07/2016 : SONADIVE
N° national/d'enregistrement : 4285326
Date de dépôt : 05/07/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 05/07/2026
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques ; appareils et instruments nautiques ; appareils et instruments géodésiques ; appareils et instruments photographiques ; appareils cinématographiques ; appareils et instruments optiques ; instruments et appareils de mesure ; appareils et instruments de signalisation ; appareils et instruments de vérification (contrôle) ; appareils et instruments pour l'enseignement ; appareils pour l'enregistrement du son ; appareils pour la transmission du son ; appareils pour la reproduction du son ; appareils d'enregistrement d'images ; appareils de transmission d'images ; appareils de reproduction d'images ; supports d'enregistrement numériques ; équipements de traitement de données ; ordinateurs ; tablettes électroniques ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; détecteurs ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : formation ; location d'enregistrements sonores ; services de photographie ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations techniques concernant la conception (travaux d'ingénieurs) ; recherches scientifiques ; recherches techniques ; conception d'ordinateurs pour des tiers ; développement d'ordinateurs ; conception de logiciels ; développement de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; services d'études de projets techniques ; élaboration (conception) de logiciels ; installation de logiciels ; maintenance de logiciels ; mise à jour de logiciels ; location de logiciels ; programmation pour ordinateurs ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs ; numérisation de documents ; stockage électronique de données.

Déposant 1 : RTSYS, SAS
Numéro de SIREN : 524201134
Adresse :
25 rue michel marion
56850 caudan
FR

Mandataire 1 : RTSYS, M. Pierre CHEVALERIAS
Adresse :
25 RUE michel Marion
56850 CAUDAN
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-30
Date du BOPI : 29/07/2016

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2016-43
Date du BOPI : 28/10/2016

05/07/2016 : SDA416
N° national/d'enregistrement : 4285329
Date de dépôt : 05/07/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 05/07/2026
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques ; appareils et instruments nautiques ; instruments et appareils de mesure ; appareils et instruments de vérification (contrôle) ; appareils et instruments pour l'enseignement ; appareils pour l'enregistrement du son ; appareils pour la transmission du son ; appareils pour la reproduction du son ; supports d'enregistrement numériques ; ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; détecteurs ;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : formation ; informations en matière d'éducation ; location d'enregistrements sonores ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations techniques concernant la conception (travaux d'ingénieurs) ; recherches scientifiques ; recherches techniques ; développement d'ordinateurs ; conception de logiciels ; développement de logiciels ; services d'études de projets techniques ; élaboration (conception) de logiciels ; installation de logiciels ; maintenance de logiciels ; mise à jour de logiciels ; location de logiciels ; programmation pour ordinateurs ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs ; numérisation de documents ; conseils en technologie de l'information ; stockage électronique de données.

Déposant 1 : RTSYS, SAS
Numéro de SIREN : 524201134
Adresse :
25 rue michel marion
56850 caudan
FR

Mandataire 1 : RTSYS, M. Pierre CHEVALERIAS
Adresse :
25 RUE michel Marion
56850 CAUDAN
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-30
Date du BOPI : 29/07/2016

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2016-43
Date du BOPI : 28/10/2016

05/07/2016 : SDA
N° national/d'enregistrement : 4285335
Date de dépôt : 05/07/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 05/07/2026
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques ; appareils et instruments nautiques ; appareils et instruments photographiques ; instruments et appareils de mesure ; appareils et instruments pour l'enseignement ; appareils pour l'enregistrement du son ; appareils pour la transmission du son ; appareils pour la reproduction du son ; ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; détecteurs ;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : formation ; informations en matière d'éducation ; location d'enregistrements sonores ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations techniques concernant la conception (travaux d'ingénieurs) ; recherches scientifiques ; recherches techniques ; développement d'ordinateurs ; conception de logiciels ; développement de logiciels ; services d'études de projets techniques ; élaboration (conception) de logiciels ; installation de logiciels ; maintenance de logiciels ; mise à jour de logiciels ; location de logiciels ; programmation pour ordinateurs ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs ; numérisation de documents ; conseils en technologie de l'information ; stockage électronique de données.

Déposant 1 : RTSYS, SAS
Numéro de SIREN : 524201134
Adresse :
25 rue michel marion
56850 caudan
FR

Mandataire 1 : RTSYS, M. Pierre CHEVALERIAS
Adresse :
25 RUE michel Marion
56850 CAUDAN
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-30
Date du BOPI : 29/07/2016

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2016-43
Date du BOPI : 28/10/2016

05/07/2016 : SDA14
N° national/d'enregistrement : 4285321
Date de dépôt : 05/07/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 05/07/2026
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques ; appareils et instruments nautiques ; appareils et instruments photographiques ; appareils cinématographiques ; appareils et instruments optiques ; instruments et appareils de mesure ; appareils et instruments de signalisation ; appareils et instruments de vérification (contrôle) ; appareils et instruments pour l'enseignement ; appareils pour l'enregistrement du son ; appareils pour la transmission du son ; appareils pour la reproduction du son ; appareils d'enregistrement d'images ; appareils de transmission d'images ; appareils de reproduction d'images ; supports d'enregistrement numériques ; équipements de traitement de données ; ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés) ;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : location d'enregistrements sonores ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations techniques concernant la conception (travaux d'ingénieurs) ; recherches scientifiques ; recherches techniques ; conception de logiciels ; développement de logiciels ; services d'études de projets techniques ; installation de logiciels ; maintenance de logiciels ; mise à jour de logiciels ; location de logiciels ; programmation pour ordinateurs ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs ; numérisation de documents ; stockage électronique de données.

Déposant 1 : RTSYS, SAS
Numéro de SIREN : 524201134
Adresse :
25 rue michel marion
56850 caudan
FR

Mandataire 1 : RTSYS, M. Pierre CHEVALERIAS
Adresse :
25 RUE michel Marion
56850 CAUDAN
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-30
Date du BOPI : 29/07/2016

05/07/2016 : SONADIVE
N° national/d'enregistrement : 4285326
Date de dépôt : 05/07/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 05/07/2026
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques ; appareils et instruments nautiques ; appareils et instruments géodésiques ; appareils et instruments photographiques ; appareils cinématographiques ; appareils et instruments optiques ; instruments et appareils de mesure ; appareils et instruments de signalisation ; appareils et instruments de vérification (contrôle) ; appareils et instruments pour l'enseignement ; appareils pour l'enregistrement du son ; appareils pour la transmission du son ; appareils pour la reproduction du son ; appareils d'enregistrement d'images ; appareils de transmission d'images ; appareils de reproduction d'images ; supports d'enregistrement numériques ; équipements de traitement de données ; ordinateurs ; tablettes électroniques ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; détecteurs ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : formation ; location d'enregistrements sonores ; services de photographie ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations techniques concernant la conception (travaux d'ingénieurs) ; recherches scientifiques ; recherches techniques ; conception d'ordinateurs pour des tiers ; développement d'ordinateurs ; conception de logiciels ; développement de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; services d'études de projets techniques ; élaboration (conception) de logiciels ; installation de logiciels ; maintenance de logiciels ; mise à jour de logiciels ; location de logiciels ; programmation pour ordinateurs ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs ; numérisation de documents ; stockage électronique de données.

Déposant 1 : RTSYS, SAS
Numéro de SIREN : 524201134
Adresse :
25 rue michel marion
56850 caudan
FR

Mandataire 1 : RTSYS, M. Pierre CHEVALERIAS
Adresse :
25 RUE michel Marion
56850 CAUDAN
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-30
Date du BOPI : 29/07/2016

05/07/2016 : SDA416
N° national/d'enregistrement : 4285329
Date de dépôt : 05/07/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 05/07/2026
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques ; appareils et instruments nautiques ; instruments et appareils de mesure ; appareils et instruments de vérification (contrôle) ; appareils et instruments pour l'enseignement ; appareils pour l'enregistrement du son ; appareils pour la transmission du son ; appareils pour la reproduction du son ; supports d'enregistrement numériques ; ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; détecteurs ;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : formation ; informations en matière d'éducation ; location d'enregistrements sonores ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations techniques concernant la conception (travaux d'ingénieurs) ; recherches scientifiques ; recherches techniques ; développement d'ordinateurs ; conception de logiciels ; développement de logiciels ; services d'études de projets techniques ; élaboration (conception) de logiciels ; installation de logiciels ; maintenance de logiciels ; mise à jour de logiciels ; location de logiciels ; programmation pour ordinateurs ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs ; numérisation de documents ; conseils en technologie de l'information ; stockage électronique de données.

Déposant 1 : RTSYS, SAS
Numéro de SIREN : 524201134
Adresse :
25 rue michel marion
56850 caudan
FR

Mandataire 1 : RTSYS, M. Pierre CHEVALERIAS
Adresse :
25 RUE michel Marion
56850 CAUDAN
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-30
Date du BOPI : 29/07/2016

05/07/2016 : SDA
N° national/d'enregistrement : 4285335
Date de dépôt : 05/07/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 05/07/2026
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques ; appareils et instruments nautiques ; appareils et instruments photographiques ; instruments et appareils de mesure ; appareils et instruments pour l'enseignement ; appareils pour l'enregistrement du son ; appareils pour la transmission du son ; appareils pour la reproduction du son ; ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; détecteurs ;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : formation ; informations en matière d'éducation ; location d'enregistrements sonores ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations techniques concernant la conception (travaux d'ingénieurs) ; recherches scientifiques ; recherches techniques ; développement d'ordinateurs ; conception de logiciels ; développement de logiciels ; services d'études de projets techniques ; élaboration (conception) de logiciels ; installation de logiciels ; maintenance de logiciels ; mise à jour de logiciels ; location de logiciels ; programmation pour ordinateurs ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs ; numérisation de documents ; conseils en technologie de l'information ; stockage électronique de données.

Déposant 1 : RTSYS, SAS
Numéro de SIREN : 524201134
Adresse :
25 rue michel marion
56850 caudan
FR

Mandataire 1 : RTSYS, M. Pierre CHEVALERIAS
Adresse :
25 RUE michel Marion
56850 CAUDAN
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-30
Date du BOPI : 29/07/2016

Publications au Bodacc :
31/08/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4527
NOJO : 560100000665340
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LORIENT (56)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2022
Numéro d'identification : RCS Lorient 524 201 134
Dénomination : RTSYS
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
18/06/2023 : Modifications générales

Annonce N°1500
NOJO : 056010000063492
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LORIENT (56)
Descriptif : Modification de l'administration.
Numéro d'identification : RCS Lorient 524 201 134
Dénomination : RTSYS
Nom commercial : RTSYS
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Administration :
DAHAN Stéphane nom d'usage : DAHAN n'est plus commissaire aux comptes suppléant
04/08/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°8756
NOJO : 560100000482530
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LORIENT (56)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2021
Numéro d'identification : RCS Lorient 524 201 134
Dénomination : RTSYS
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
20/01/2022 : Modifications générales

Annonce N°2245
NOJO : 056010000037190
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LORIENT (56)
Descriptif : Modification de l'administration.
Numéro d'identification : RCS Lorient 524 201 134
Dénomination : RTSYS
Nom commercial : RTSYS
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Administration :
Sté par actions simplifiée Sea Vorian devient président.
Sté par actions simplifiée ASM & C n'est plus président
26/09/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4949
NOJO : 560100000317230
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LORIENT (56)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2020
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
Numéro d'identification : RCS Lorient 524 201 134
Dénomination : RTSYS
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
05/01/2021 : Modifications générales

Annonce N°2190
NOJO : 056010000018511
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LORIENT (56)
Descriptif : Nouveau siège.
Numéro d'identification : RCS Lorient 524 201 134
Dénomination : RTSYS
Nom commercial : RTSYS
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
22/10/2020 : Modifications générales

Annonce N°2116
NOJO : 056010000015093
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LORIENT (56)
Descriptif : Modification du capital.
Numéro d'identification : RCS Lorient 524 201 134
Dénomination : RTSYS
Nom commercial : RTSYS
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
Montant du capital : 540530.00 EUR
13/09/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1779
NOJO : 560128774600000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LORIENT (56)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2019
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
Numéro d'identification : RCS Lorient 524 201 134
Dénomination : RTSYS
Forme juridique : Société par actions simplifiée
31/05/2020 : Modifications générales

Annonce N°989
NOJO : 000005601283024
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LORIENT (56)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration
Numéro d'identification : RCS Lorient 524 201 134
Dénomination : RTSYS
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : ASM & C (SAS) représenté par PACHECO Claude ; Directeur général délégué : RBCH (SARL) ; Commissaire aux comptes titulaire : EXELMANS AUDIT ET CONSEIL (SELARL) ; Commissaire aux comptes suppléant : DAHAN Stéphane
08/09/2019 : Modifications générales

Annonce N°764
NOJO : 000005601272202
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LORIENT (56)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration
Numéro d'identification : RCS Lorient 524 201 134
Dénomination : RTSYS
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : ASM & C (SAS) représenté par PACHECO Claude ; Commissaire aux comptes titulaire : EXELMANS AUDIT ET CONSEIL (SELARL) ; Commissaire aux comptes suppléant : DAHAN Stéphane
02/08/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3583
NOJO : 560127058900000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LORIENT (56)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2018
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
Numéro d'identification : RCS Lorient 524 201 134
Dénomination : RTSYS
Forme juridique : Société par actions simplifiée
13/07/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°715
NOJO : 560125107200000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LORIENT (56)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2017
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
Numéro d'identification : RCS Lorient 524 201 134
Dénomination : RTSYS
Forme juridique : Société par actions simplifiée
12/09/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7271
NOJO : 560123930500000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LORIENT (56)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2016
Numéro d'identification : RCS Lorient 524 201 134
Dénomination : RTSYS
Forme juridique : Société par actions simplifiée
09/08/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2188
NOJO : 560122306000000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LORIENT (56)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2015
Numéro d'identification : RCS Lorient 524 201 134
Dénomination : RTSYS
Forme juridique : Société par actions simplifiée
03/03/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3624
NOJO : 560121608400000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LORIENT (56)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2014
Numéro d'identification : RCS Lorient 524 201 134
Dénomination : RTSYS
Forme juridique : Société par actions simplifiée
23/05/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2145
NOJO : 560120428400000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LORIENT (56)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2013
Numéro d'identification : RCS Lorient 524 201 134
Dénomination : RTSYS
Forme juridique : Société par actions simplifiée
21/08/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°8563
NOJO : 560118121100000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LORIENT (56)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2012
Numéro d'identification : RCS Lorient 524 201 134
Dénomination : RTSYS
Forme juridique : Société par actions simplifiée
22/03/2013 : Modifications générales

Annonce N°1161
NOJO : BXB13074000320Q
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LORIENT (56)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration
Numéro d'identification : RCS Lorient 524 201 134
Dénomination : RTSYS
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : TEIXEIRA DOS SANTOS Vidal Commissaire aux comptes titulaire : EXELMANS AUDIT ET CONSEIL (SELARL) Commissaire aux comptes suppléant : DAHAN Stéphane
14/09/2012 : Autre achat, apport, attribution

Annonce N°323
NOJO : BXA12251000890T
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LORIENT (56)
Catégorie de vente : Autre achat, apport, attribution
Date de commencement d'activité : 01/07/2012
Publication légale : Le Ploermelais, le 10/08/2012
Déclaration de créance : Greffe du Tribunal de Commerce de Lorient
Descriptif : Modification survenue sur l'activité, le capital
Numéro d'identification : RCS Lorient 524 201 134
Dénomination : RTSYS
Nom commercial : RTSYS
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : TEIXEIRA DOS SANTOS Vidal
Montant du capital : 500000 EUR
Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Lorient 478 468 655
Dénomination : NEOTEK
30/04/2012 : Immatriculation d'une personne morale suite à transfert de son siège social

Annonce N°750
NOJO : BXA12115002572F
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LORIENT (56)
Catégorie d'immatriculation : Immatriculation d'une personne morale suite à transfert de son siège social
Date d'immatriculation : 17/04/2012
Date de commencement d'activité : 01/03/2012
Descriptif : Immatriculation suite à transfert de son siège social hors ressort. Modification survenue sur l'administration
Numéro d'identification : RCS Lorient 524 201 134
Dénomination : RTSYS
Nom commercial : RTSYS
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : TEIXEIRA DOS SANTOS Vidal
Montant du capital : 20000 EUR

Etablissement principal :
Activité : Toutes activités d'ingénierie et d'études de matériels techniques scientifiques et électroniques, la conception la réalisation et le négoce de tous produits scientifiques techniques et électroniques et matériels annexes ; toutes prestations de services
Origine des fonds : Transfert d'activité

Adresse :
25 rue Michel Marion
56850 Caudan
02/04/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3104
NOJO : BXC12083001411X
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE QUIMPER (29)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2011
Numéro d'identification : RCS Quimper 524 201 134
Dénomination : RTSYS
Forme juridique : Société par actions simplifiée
16/03/2012 : Modifications générales

Annonce N°345
NOJO : BXB120690008133
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE QUIMPER (29)
Descriptif : Modification survenue sur la forme juridique, l'administration
Numéro d'identification : RCS Quimper 524 201 134
Dénomination : RTSYS
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : BOURDON Raphaël
09/09/2010 : Mise en activité d'une société suite à achat

Annonce N°202
NOJO : BXA10245001254J
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE QUIMPER (29)
Catégorie de vente : Mise en activité d'une société suite à achat
Date de commencement d'activité : 27/07/2010
Publication légale : le Progrès/courrier, le 13/08/2010
Oppositions : au siège de la société RTSYS 34, Zone d'Activité de Kervidanou 3 Pépinière d'Entreprise 29300 Mellac
Descriptif : Modification survenue sur le nom commercial et mise en activité de la société
Numéro d'identification : RCS Quimper 524 201 134
Dénomination : RTSYS
Nom commercial : RTSYS
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Administration :
Gérant(e) : DUFRECHOU Laurent Gérant(e) : BOURDON Raphaël
Montant du capital : 20000 EUR

Etablissement principal :
Activité : Toutes activités d'ingénierie et d'études de matériels techniques scientifiques et électroniques la conception la réalisation et le négoce de tous produits scientifiques techniques et électroniques et matériels annexes toutes prestations de services
Origine des fonds : Etablissement principal acquis par achat au prix stipulé de 8000 Euros.

Adresse :
34 Zone d'Activité de Kervidanou 3
Pépinière d'Entreprises
29300 Mellac
Précédent propriétaire :
Nom : BOURDON RAPHAEL
RCS non inscrit.
27/08/2010 : Immatriculation d'une personne morale (B, D) sans activité

Annonce N°450
NOJO : BXA10232001056I
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE QUIMPER (29)
Catégorie de création : Immatriculation d'une personne morale (B, D) sans activité
Date d'immatriculation : 06/08/2010
Descriptif : Cette société n'exerce aucune activité
Numéro d'identification : RCS Quimper 524 201 134
Dénomination : RTSYS
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Administration :
Gérant(e) : DUFRECHOU Laurent Gérant(e) : BOURDON Raphaël
Montant du capital : 20000 EUR

Adresse :
34 Zone d'Activité de Kervidanou 3
Pépinière d'Entreprise
29300 Mellac
Historique de l'unité légale :
01/12/2020 : activité principale, code NIC
Activité principale : Ingénierie, études techniques (NAFRev2 : 71.12B)
Code NIC : 00037
31/12/2019 : activité principale
Activité principale : Commerce de gros (commerce interentreprises) de fournitures et équipements industriels divers (NAFRev2 : 46.69B)
27/08/2019 : économie sociale et solidaire
Economie sociale et solidaire : Oui
11/12/2018 : économie sociale et solidaire, caractère employeur
Economie sociale et solidaire : OuiCaractère employeur : Non
01/03/2012 : code NIC
Code NIC : 00029
01/01/2012 : catégorie juridique
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
Représentants légaux :
26/07/2022 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 2012B00342
Type : Personne Morale

Nom : Sea Vorian
Siren : 903984607
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : président

Adresse :
535 Rue Jacques Ange Gabriel
56850 Caudan
France
26/07/2022 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 2012B00342
Type : Personne Morale

Nom : RBCH
Siren : 798346490
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Qualité : directeur général délégué

Adresse :
7 Rue Ernest Tibulle
29300 Quimperlé
France
26/07/2022 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 2012B00342
Type : Personne Morale

Nom : EXELMANS AUDIT ET CONSEIL
Siren : 482026739
Forme juridique : Société d'exercice libéral à responsabilité limitée
Qualité : commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
21 Rue De Téhéran
75008 Paris
France
26/07/2022 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 2012B00342
Type : Personne Physique

Nom : DAHAN Stéphane
Né le 24/09/1972 à Saint-Mandé (France)
Nationalité : Française
Qualité : commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
21 Rue De Téhéran
75008 Paris
France
17/09/2021 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 2012B00342
Type : Personne Morale

Nom : Sea Vorian
Siren : 903984607
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : président

Adresse :
535 Rue Jacques Ange Gabriel
56850 Caudan
France
17/09/2021 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 2012B00342
Type : Personne Morale

Nom : RBCH
Siren : 798346490
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Qualité : directeur général délégué

Adresse :
7 Rue Ernest Tibulle
29300 Quimperlé
France
17/09/2021 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 2012B00342
Type : Personne Morale

Nom : EXELMANS AUDIT ET CONSEIL
Siren : 482026739
Forme juridique : Société d'exercice libéral à responsabilité limitée
Qualité : commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
21 Rue De Téhéran
75008 Paris
France
17/09/2021 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 2012B00342
Type : Personne Physique

Nom : DAHAN Stéphane
Né le 24/09/1972 à Saint-Mandé (France)
Nationalité : Française
Qualité : commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
21 Rue De Téhéran
75008 Paris
France
09/09/2020 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 2012B00342
Type : Personne Morale

Nom : ASM & C
Siren : 419249602
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : président

Adresse :
85 Rue Michel Marion
56850 Caudan
France
Représentant permanent

Nom : PACHECO Claude
Né le 02/05/1952 à Petit (Maroc)
Nationalité : Française

Adresse :
Lotte 6 6 Rua Da Esperança Cascais
Portugal
09/09/2020 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 2012B00342
Type : Personne Morale

Nom : RBCH
Siren : 798346490
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Qualité : directeur général délégué

Adresse :
7 Rue Ernest Tibulle
29300 Quimperlé
France
09/09/2020 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 2012B00342
Type : Personne Morale

Nom : EXELMANS AUDIT ET CONSEIL
Siren : 482026739
Forme juridique : Société d'exercice libéral à responsabilité limitée
Qualité : commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
21 Rue De Téhéran
75008 Paris
France
09/09/2020 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 2012B00342
Type : Personne Physique

Nom : DAHAN Stéphane
Né le 24/09/1972 à Saint-Mandé (France)
Nationalité : Française
Qualité : commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
21 Rue De Téhéran
75008 Paris
France
09/09/2020 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 2012B00342
Type : Personne Morale

Nom : ASM & C
Siren : 419249602
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : président

Adresse :
85 Rue Michel Marion
56850 Caudan
France
Représentant permanent

Nom : PACHECO Claude
Né le 02/05/1952 à Petit (Maroc)
Nationalité : Française

Adresse :
Lotte 6 6 Rua Da Esperança Cascais
Portugal
09/09/2020 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 2012B00342
Type : Personne Morale

Nom : RBCH
Siren : 798346490
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Qualité : directeur général délégué

Adresse :
7 Rue Ernest Tibulle
29300 Quimperlé
France
09/09/2020 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 2012B00342
Type : Personne Morale

Nom : EXELMANS AUDIT ET CONSEIL
Siren : 482026739
Forme juridique : Société d'exercice libéral à responsabilité limitée
Qualité : commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
21 Rue De Téhéran
75008 Paris
France
09/09/2020 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 2012B00342
Type : Personne Physique

Nom : DAHAN Stéphane
Né le 24/09/1972 à Saint-Mandé (France)
Nationalité : Française
Qualité : commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
21 Rue De Téhéran
75008 Paris
France
09/09/2020 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 2012B00342
Type : Personne Morale

Nom : ASM & C
Siren : 419249602
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : président

Adresse :
85 Rue Michel Marion
56850 Caudan
France
Représentant permanent

Nom : PACHECO Claude
Né le 02/05/1952 à Petit (Maroc)
Nationalité : Française

Adresse :
Lotte 6 6 Rua Da Esperança Cascais
Portugal
09/09/2020 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 2012B00342
Type : Personne Morale

Nom : RBCH
Siren : 798346490
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Qualité : directeur général délégué

Adresse :
7 Rue Ernest Tibulle
29300 Quimperlé
France
09/09/2020 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 2012B00342
Type : Personne Morale

Nom : EXELMANS AUDIT ET CONSEIL
Siren : 482026739
Forme juridique : Société d'exercice libéral à responsabilité limitée
Qualité : commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
21 Rue De Téhéran
75008 Paris
France
09/09/2020 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 2012B00342
Type : Personne Physique

Nom : DAHAN Stéphane
Né le 24/09/1972 à Saint-Mandé (France)
Nationalité : Française
Qualité : commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
21 Rue De Téhéran
75008 Paris
France
09/09/2020 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 2012B00342
Type : Personne Morale

Nom : ASM & C
Siren : 419249602
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : président

Adresse :
85 Rue Michel Marion
56850 Caudan
France
Représentant permanent

Nom : PACHECO Claude
Né le 02/05/1952 à Petit (Maroc)
Nationalité : Française

Adresse :
Lotte 6 6 Rua Da Esperança Cascais
Portugal
09/09/2020 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 2012B00342
Type : Personne Morale

Nom : RBCH
Siren : 798346490
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Qualité : directeur général délégué

Adresse :
7 Rue Ernest Tibulle
29300 Quimperlé
France
09/09/2020 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 2012B00342
Type : Personne Morale

Nom : EXELMANS AUDIT ET CONSEIL
Siren : 482026739
Forme juridique : Société d'exercice libéral à responsabilité limitée
Qualité : commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
21 Rue De Téhéran
75008 Paris
France
09/09/2020 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 2012B00342
Type : Personne Physique

Nom : DAHAN Stéphane
Né le 24/09/1972 à Saint-Mandé (France)
Nationalité : Française
Qualité : commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
21 Rue De Téhéran
75008 Paris
France
19/02/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 2012B00342
Type : Personne Physique

Nom : TEIXEIRA DOS SANTOS Vidal
Né le 02/09/1967 à Beselga (PORTUGAL)
Nationalité : Française
Qualité : Président

Adresse :
2 ter avenue Beausite
91390 Morsang-sur-Orge
FRANCE
19/02/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 2012B00342
Type : Personne Morale

Nom : EXELMANS AUDIT ET CONSEIL
Forme juridique : Société d'exercice libéral à responsabilité limitée
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
21 rue de Téhéran
75008 Paris
FRANCE
19/02/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 2012B00342
Type : Personne Physique

Nom : DAHAN Stéphane
Né le 24/09/1972 à Saint-Mandé (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
21 rue de Téhéran
75008 Paris 08
FRANCE
Dépôts des actes :
05/11/2021 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 2012B00342
Dépôt : N°000217 déposé le 11/01/2022
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
05/11/2021 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 2012B00342
Dépôt : N°000217 déposé le 11/01/2022
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
01/12/2020 : Statuts mis à jour
Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 2012B00342
Dépôt : N°007856 déposé le 21/12/2020
Etat : Déposé
Décision : Transfert siège social et établissement principal
01/12/2020 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 2012B00342
Dépôt : N°007856 déposé le 21/12/2020
Etat : Déposé
Décision : Transfert siège social et établissement principal
01/12/2020 : Statuts mis à jour
Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 2012B00342
Dépôt : N°007856 déposé le 21/12/2020
Etat : Déposé
Décision : Transfert siège social et établissement principal
01/12/2020 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 2012B00342
Dépôt : N°007856 déposé le 21/12/2020
Etat : Déposé
Décision : Transfert siège social et établissement principal
01/12/2020 : Statuts mis à jour
Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 2012B00342
Dépôt : N°007856 déposé le 21/12/2020
Etat : Déposé
Décision : Transfert siège social et établissement principal
01/12/2020 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 2012B00342
Dépôt : N°007856 déposé le 21/12/2020
Etat : Déposé
Décision : Transfert siège social et établissement principal
01/12/2020 : Statuts mis à jour
Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 2012B00342
Dépôt : N°007856 déposé le 21/12/2020
Etat : Déposé
Décision : Transfert siège social et établissement principal
01/12/2020 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 2012B00342
Dépôt : N°007856 déposé le 21/12/2020
Etat : Déposé
Décision : Transfert siège social et établissement principal
09/09/2020 : Statuts mis à jour
Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 2012B00342
Dépôt : N°006376 déposé le 13/10/2020
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
09/09/2020 : Décision(s) du président
Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 2012B00342
Dépôt : N°006376 déposé le 13/10/2020
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
09/09/2020 : Statuts mis à jour
Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 2012B00342
Dépôt : N°006376 déposé le 13/10/2020
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
09/09/2020 : Décision(s) du président
Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 2012B00342
Dépôt : N°006376 déposé le 13/10/2020
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
09/09/2020 : Statuts mis à jour
Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 2012B00342
Dépôt : N°006376 déposé le 13/10/2020
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
09/09/2020 : Décision(s) du président
Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 2012B00342
Dépôt : N°006376 déposé le 13/10/2020
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
09/09/2020 : Statuts mis à jour
Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 2012B00342
Dépôt : N°006376 déposé le 13/10/2020
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
09/09/2020 : Décision(s) du président
Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 2012B00342
Dépôt : N°006376 déposé le 13/10/2020
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
23/07/2020 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 2012B00342
Dépôt : N°005188 déposé le 31/07/2020
Etat : Déposé
Décision : Modification des statuts Divers
23/07/2020 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 2012B00342
Dépôt : N°005188 déposé le 31/07/2020
Etat : Déposé
Décision : Modification des statuts Divers
23/07/2020 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 2012B00342
Dépôt : N°005188 déposé le 31/07/2020
Etat : Déposé
Décision : Modification des statuts Divers
23/07/2020 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 2012B00342
Dépôt : N°005188 déposé le 31/07/2020
Etat : Déposé
Décision : Modification des statuts Divers
01/02/2020 : Décision(s) du président
Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 2012B00342
Dépôt : N°003852 déposé le 26/05/2020
Etat : Déposé
Décision : Modification des statuts
01/02/2020 : Statuts mis à jour
Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 2012B00342
Dépôt : N°003852 déposé le 26/05/2020
Etat : Déposé
Décision : Modification des statuts
01/02/2020 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 2012B00342
Dépôt : N°003852 déposé le 26/05/2020
Etat : Déposé
Décision : Modification des statuts
01/02/2020 : Décision(s) du président
Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 2012B00342
Dépôt : N°003852 déposé le 26/05/2020
Etat : Déposé
Décision : Modification des statuts
01/02/2020 : Statuts mis à jour
Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 2012B00342
Dépôt : N°003852 déposé le 26/05/2020
Etat : Déposé
Décision : Modification des statuts
01/02/2020 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 2012B00342
Dépôt : N°003852 déposé le 26/05/2020
Etat : Déposé
Décision : Modification des statuts
01/02/2020 : Décision(s) du président
Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 2012B00342
Dépôt : N°003852 déposé le 26/05/2020
Etat : Déposé
Décision : Modification des statuts
01/02/2020 : Statuts mis à jour
Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 2012B00342
Dépôt : N°003852 déposé le 26/05/2020
Etat : Déposé
Décision : Modification des statuts
01/02/2020 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 2012B00342
Dépôt : N°003852 déposé le 26/05/2020
Etat : Déposé
Décision : Modification des statuts
01/02/2020 : Décision(s) du président
Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 2012B00342
Dépôt : N°003852 déposé le 26/05/2020
Etat : Déposé
Décision : Modification des statuts
01/02/2020 : Statuts mis à jour
Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 2012B00342
Dépôt : N°003852 déposé le 26/05/2020
Etat : Déposé
Décision : Modification des statuts
01/02/2020 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 2012B00342
Dépôt : N°003852 déposé le 26/05/2020
Etat : Déposé
Décision : Modification des statuts
29/08/2019 : Document relatif au bénéficiaire effectif
Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 2012B00342
Dépôt : N°010478 déposé le 03/09/2019
Etat : Déposé
Décision : Régularisation bénéficiaire effectif
29/08/2019 : Document relatif au bénéficiaire effectif
Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 2012B00342
Dépôt : N°010478 déposé le 03/09/2019
Etat : Déposé
Décision : Régularisation bénéficiaire effectif
29/08/2019 : Document relatif au bénéficiaire effectif
Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 2012B00342
Dépôt : N°010478 déposé le 03/09/2019
Etat : Déposé
Décision : Régularisation bénéficiaire effectif
29/08/2019 : Document relatif au bénéficiaire effectif
Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 2012B00342
Dépôt : N°010478 déposé le 03/09/2019
Etat : Déposé
Décision : Régularisation bénéficiaire effectif
27/08/2019 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 2012B00342
Dépôt : N°010477 déposé le 03/09/2019
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
27/08/2019 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 2012B00342
Dépôt : N°010477 déposé le 03/09/2019
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
27/08/2019 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 2012B00342
Dépôt : N°010477 déposé le 03/09/2019
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
27/08/2019 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 2012B00342
Dépôt : N°010477 déposé le 03/09/2019
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
18/12/2012 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 2012B00342
Dépôt : N°963 déposé le 09/03/2013
Etat : Déposé
Décision : Nomination Commissaires aux comptes
18/12/2012 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 2012B00342
Dépôt : N°000963 déposé le 09/03/2013
Etat : Déposé
Décision : Divers
18/12/2012 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 2012B00342
Dépôt : N°000963 déposé le 09/03/2013
Etat : Déposé
Décision : Divers
18/12/2012 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 2012B00342
Dépôt : N°000963 déposé le 09/03/2013
Etat : Déposé
Décision : Divers
18/12/2012 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 2012B00342
Dépôt : N°000963 déposé le 09/03/2013
Etat : Déposé
Décision : Divers
27/07/2012 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 2012B00342
Dépôt : N°3810 déposé le 05/09/2012
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
27/07/2012 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 2012B00342
Dépôt : N°3810 déposé le 05/09/2012
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
27/07/2012 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 2012B00342
Dépôt : N°3810 déposé le 05/09/2012
Etat : Déposé
Décision : auquel p.v. est annexé un contrat d'apport d'une branche d'activité par la sas NEOTEK en date du 30/06/2012 - Approbation de la convention d'apport, de son évaluation et de sa rémunération
27/07/2012 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 2012B00342
Dépôt : N°003810 déposé le 05/09/2012
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital Modification des statuts Divers
27/07/2012 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 2012B00342
Dépôt : N°003810 déposé le 05/09/2012
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital Modification des statuts Divers
27/07/2012 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 2012B00342
Dépôt : N°003810 déposé le 05/09/2012
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital Modification des statuts Divers
27/07/2012 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 2012B00342
Dépôt : N°003810 déposé le 05/09/2012
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital Modification des statuts Divers
17/07/2012 : Rapport du commissaire aux apports
Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 2012B00342
Dépôt : N°3238 déposé le 18/07/2012
Etat : Déposé
Décision : sur la valeur des apports devant être effectués à la société RTSYS par la société NEOTEK
17/07/2012 : Rapport du commissaire aux apports
Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 2012B00342
Dépôt : N°003238 déposé le 18/07/2012
Etat : Déposé
Décision : Divers
17/07/2012 : Rapport du commissaire aux apports
Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 2012B00342
Dépôt : N°003238 déposé le 18/07/2012
Etat : Déposé
Décision : Divers
17/07/2012 : Rapport du commissaire aux apports
Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 2012B00342
Dépôt : N°003238 déposé le 18/07/2012
Etat : Déposé
Décision : Divers
17/07/2012 : Rapport du commissaire aux apports
Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 2012B00342
Dépôt : N°003238 déposé le 18/07/2012
Etat : Déposé
Décision : Divers
04/05/2012 : Ordonnance du président
Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 2012B00342
Dépôt : N°2180 déposé le 11/05/2012
Etat : Déposé
Décision : Nomination de commissaire aux apports
04/05/2012 : Ordonnance du président
Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 2012B00342
Dépôt : N°002180 déposé le 11/05/2012
Etat : Déposé
Décision : Nomination de commissaire aux apports
04/05/2012 : Ordonnance du président
Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 2012B00342
Dépôt : N°002180 déposé le 11/05/2012
Etat : Déposé
Décision : Nomination de commissaire aux apports
04/05/2012 : Ordonnance du président
Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 2012B00342
Dépôt : N°002180 déposé le 11/05/2012
Etat : Déposé
Décision : Nomination de commissaire aux apports
04/05/2012 : Ordonnance du président
Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 2012B00342
Dépôt : N°002180 déposé le 11/05/2012
Etat : Déposé
Décision : Nomination de commissaire aux apports
01/03/2012 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 2012B00342
Dépôt : N°1851 déposé le 17/04/2012
Etat : Déposé
Décision : à Caudan 56850, 25 rue Michel Marion
01/03/2012 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 2012B00342
Dépôt : N°1851 déposé le 17/04/2012
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
01/03/2012 : Statuts mis à jour
Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 2012B00342
Dépôt : N°1851 déposé le 17/04/2012
Etat : Déposé
01/03/2012 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 2012B00342
Dépôt : N°001851 déposé le 17/04/2012
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Transfert du siège social de la personne morale Modification des statuts
01/03/2012 : Statuts mis à jour
Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 2012B00342
Dépôt : N°001851 déposé le 17/04/2012
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Transfert du siège social de la personne morale Modification des statuts
01/03/2012 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 2012B00342
Dépôt : N°001851 déposé le 17/04/2012
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Transfert du siège social de la personne morale Modification des statuts
01/03/2012 : Statuts mis à jour
Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 2012B00342
Dépôt : N°001851 déposé le 17/04/2012
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Transfert du siège social de la personne morale Modification des statuts
01/03/2012 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 2012B00342
Dépôt : N°001851 déposé le 17/04/2012
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Transfert du siège social de la personne morale Modification des statuts
01/03/2012 : Statuts mis à jour
Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 2012B00342
Dépôt : N°001851 déposé le 17/04/2012
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Transfert du siège social de la personne morale Modification des statuts
01/03/2012 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 2012B00342
Dépôt : N°001851 déposé le 17/04/2012
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Transfert du siège social de la personne morale Modification des statuts
01/03/2012 : Statuts mis à jour
Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 2012B00342
Dépôt : N°001851 déposé le 17/04/2012
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Transfert du siège social de la personne morale Modification des statuts
28/02/2012 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 2012B00342
Dépôt : N°1851 déposé le 17/04/2012
Etat : Déposé
Décision : Changement de président
28/02/2012 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 2012B00342
Dépôt : N°001851 déposé le 17/04/2012
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Transfert du siège social de la personne morale Modification des statuts
28/02/2012 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 2012B00342
Dépôt : N°001851 déposé le 17/04/2012
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Transfert du siège social de la personne morale Modification des statuts
28/02/2012 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 2012B00342
Dépôt : N°001851 déposé le 17/04/2012
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Transfert du siège social de la personne morale Modification des statuts
28/02/2012 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 2012B00342
Dépôt : N°001851 déposé le 17/04/2012
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Transfert du siège social de la personne morale Modification des statuts
N.C             : Liste des sièges sociaux antérieurs
Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 2012B00342
Dépôt : N°1851 déposé le 17/04/2012
Etat : Déposé
N.C             : Attestation de dépôt des fonds et liste des souscripteurs
Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 2012B00342
Dépôt : N°3810 déposé le 05/09/2012
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 2012B00342
Dépôt : N°3810 déposé le 05/09/2012
Etat : Déposé
N.C             : Liste des sièges sociaux antérieurs
Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 2012B00342
Dépôt : N°001851 déposé le 17/04/2012
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Transfert du siège social de la personne morale Modification des statuts
N.C             : Attestation de dépôt des fonds et liste des souscripteurs
Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 2012B00342
Dépôt : N°003810 déposé le 05/09/2012
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital Modification des statuts Divers
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 2012B00342
Dépôt : N°003810 déposé le 05/09/2012
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital Modification des statuts Divers
N.C             : Liste des sièges sociaux antérieurs
Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 2012B00342
Dépôt : N°001851 déposé le 17/04/2012
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Transfert du siège social de la personne morale Modification des statuts
N.C             : Attestation de dépôt des fonds et liste des souscripteurs
Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 2012B00342
Dépôt : N°003810 déposé le 05/09/2012
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital Modification des statuts Divers
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 2012B00342
Dépôt : N°003810 déposé le 05/09/2012
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital Modification des statuts Divers
N.C             : Liste des sièges sociaux antérieurs
Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 2012B00342
Dépôt : N°001851 déposé le 17/04/2012
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Transfert du siège social de la personne morale Modification des statuts
N.C             : Attestation de dépôt des fonds et liste des souscripteurs
Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 2012B00342
Dépôt : N°003810 déposé le 05/09/2012
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital Modification des statuts Divers
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 2012B00342
Dépôt : N°003810 déposé le 05/09/2012
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital Modification des statuts Divers
N.C             : Liste des sièges sociaux antérieurs
Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 2012B00342
Dépôt : N°001851 déposé le 17/04/2012
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Transfert du siège social de la personne morale Modification des statuts
N.C             : Attestation de dépôt des fonds et liste des souscripteurs
Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 2012B00342
Dépôt : N°003810 déposé le 05/09/2012
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital Modification des statuts Divers
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 2012B00342
Dépôt : N°003810 déposé le 05/09/2012
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital Modification des statuts Divers
Etablissements :
26/07/2022 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 4
Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 2012B00342
Type : Siège

Adresse :
Rue Jean-Noël Jego
ZA de Kerloïc - 100 Impasse du Poux
56850 Caudan
France
26/07/2022 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 3
Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 2012B00342
Type : Etablissement principal

Adresse :
Rue Jean-Noël Jego
ZA de Kerloïc - 100 Impasse du Poux
56850 Caudan
France
Nom commercial : RTSYS
Enseigne : RTSYS
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/03/2012
Activité : Toutes activités d'ingénierie et d'études de matériels techniques scientifiques et électroniques, la conception la réalisation et le négoce de tous produits scientifiques techniques et électroniques et matériels annexes ; toutes prestations de services. Conception ingénierie et étude d'instruments et de technologies de mesure, de transmission et de traitement de données.
Origine du fonds : Transfert
ransfert d'activité (origine hors ressort) de Mellac 29300, 34 Zone d'Activité de Kervidanou 3, Pépinière d''Entreprise (2010 B469 RCS Quimper) à Caudan 56850, 25 rue Michel Marion, sans maintien d'activité dans le ressort de Quimpe - -
Type d’exploitation : Exploitation directe
17/09/2021 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 4
Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 2012B00342
Type : Siège

Adresse :
Rue Jean-Noël Jego
ZA de Kerloïc - 100 Impasse du Poux
56850 Caudan
France
17/09/2021 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 3
Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 2012B00342
Type : Etablissement principal

Adresse :
Rue Jean-Noël Jego
ZA de Kerloïc - 100 Impasse du Poux
56850 Caudan
France
Nom commercial : RTSYS
Enseigne : RTSYS
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/03/2012
Activité : Toutes activités d'ingénierie et d'études de matériels techniques scientifiques et électroniques, la conception la réalisation et le négoce de tous produits scientifiques techniques et électroniques et matériels annexes ; toutes prestations de services. Conception ingénierie et étude d'instruments et de technologies de mesure, de transmission et de traitement de données.
Origine du fonds : Transfert
ransfert d'activité (origine hors ressort) de Mellac 29300, 34 Zone d'Activité de Kervidanou 3, Pépinière d''Entreprise (2010 B469 RCS Quimper) à Caudan 56850, 25 rue Michel Marion, sans maintien d'activité dans le ressort de Quimpe - -
Type d’exploitation : Exploitation directe
09/09/2020 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 4
Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 2012B00342
Type : Siège

Adresse :
Rue Jean-Noël Jego
ZA de Kerloïc - 100 Impasse du Poux
56850 Caudan
France
09/09/2020 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 3
Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 2012B00342
Type : Etablissement principal

Adresse :
Rue Jean-Noël Jego
ZA de Kerloïc - 100 Impasse du Poux
56850 Caudan
France
Nom commercial : RTSYS
Enseigne : RTSYS
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/03/2012
Activité : Toutes activités d'ingénierie et d'études de matériels techniques scientifiques et électroniques, la conception la réalisation et le négoce de tous produits scientifiques techniques et électroniques et matériels annexes ; toutes prestations de services. Conception ingénierie et étude d'instruments et de technologies de mesure, de transmission et de traitement de données.
Origine du fonds : Transfert
ransfert d'activité (origine hors ressort) de Mellac 29300, 34 Zone d'Activité de Kervidanou 3, Pépinière d''Entreprise (2010 B469 RCS Quimper) à Caudan 56850, 25 rue Michel Marion, sans maintien d'activité dans le ressort de Quimpe - -
Type d’exploitation : Exploitation directe
09/09/2020 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 4
Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 2012B00342
Type : Siège

Adresse :
Rue Jean-Noël Jego
ZA de Kerloïc - 100 Impasse du Poux
56850 Caudan
France
09/09/2020 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 3
Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 2012B00342
Type : Etablissement principal

Adresse :
Rue Jean-Noël Jego
ZA de Kerloïc - 100 Impasse du Poux
56850 Caudan
France
Nom commercial : RTSYS
Enseigne : RTSYS
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/03/2012
Activité : Toutes activités d'ingénierie et d'études de matériels techniques scientifiques et électroniques, la conception la réalisation et le négoce de tous produits scientifiques techniques et électroniques et matériels annexes ; toutes prestations de services. Conception ingénierie et étude d'instruments et de technologies de mesure, de transmission et de traitement de données.
Origine du fonds : Transfert
ransfert d'activité (origine hors ressort) de Mellac 29300, 34 Zone d'Activité de Kervidanou 3, Pépinière d''Entreprise (2010 B469 RCS Quimper) à Caudan 56850, 25 rue Michel Marion, sans maintien d'activité dans le ressort de Quimpe - -
Type d’exploitation : Exploitation directe
19/02/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 2012B00342
Type : Siège et établissement principal

Adresse :
25 rue Michel Marion
56850 Caudan
FRANCE
Nom commercial : RTSYS
Enseigne : RTSYS
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/03/2012
Activité : Toutes activités d'ingénierie et d'études de matériels techniques scientifiques et électroniques, la conception la réalisation et le négoce de tous produits scientifiques techniques et électroniques et matériels annexes ; toutes prestations de services. Conception ingénierie et étude d'instruments et de technologies de mesure, de transmission et de traitement de données.
Origine du fonds : Transfert d'activité (origine hors ressort)
ransfert d'activité (origine hors ressort) de Mellac 29300, 34 Zone d'Activité de Kervidanou 3, Pépinière d''Entreprise (2010 B469 RCS Quimper) à Caudan 56850, 25 rue Michel Marion, sans maintien d'activité dans le ressort de Quimpe - -
Type d’exploitation : Exploitation directe
Observations :
26/07/2022 : Ajout
Greffe : Lorient (5601)
Numéro unique d’identification d’une observation : 2
Numéro unique d’observation : 5980
Date d’ajout de l’observation : 05/09/2012
Texte de l'observation : Apport partiel d'actif à compter du 01/07/2012. Personne(s) morale(s) ayant participé à l'opération : NEOTEK, Société par actions simplifiée (SAS), 85 rue Michel Marion 56850 CAUDAN (RCS LORIENT (5601) 478 468 655), apporteuse. Suite à cet apport, modification de l'activité de l'établissement principal situé 25 rue Michel Marion 56850 Caudan à compter du 01/07/2012. Ancienne : Toutes activités d'ingénierie et d'études de matériels techniques scientifiques et électroniques, la conception la réalisation et le négoce de tous produits scientifiques techniques et électroniques et matériels annexes ; toutes prestations de services Nouvelle : Toutes activités d'ingénierie et d'études de matériels techniques scientifiques et électroniques, la conception la réalisation et le négoce de tous produits scientifiques techniques et électroniques et matériels annexes ; toutes prestations de services. Conception ingénierie et étude d'instruments et de technologies de mesure, de transmission et de traitement de données.
17/09/2021 : Ajout
Greffe : Lorient (5601)
Numéro unique d’identification d’une observation : 2
Numéro unique d’observation : 5980
Date d’ajout de l’observation : 05/09/2012
Texte de l'observation : Apport partiel d'actif à compter du 01/07/2012. Personne(s) morale(s) ayant participé à l'opération : NEOTEK, Société par actions simplifiée (SAS), 85 rue Michel Marion 56850 CAUDAN (RCS LORIENT (5601) 478 468 655), apporteuse. Suite à cet apport, modification de l'activité de l'établissement principal situé 25 rue Michel Marion 56850 Caudan à compter du 01/07/2012. Ancienne : Toutes activités d'ingénierie et d'études de matériels techniques scientifiques et électroniques, la conception la réalisation et le négoce de tous produits scientifiques techniques et électroniques et matériels annexes ; toutes prestations de services Nouvelle : Toutes activités d'ingénierie et d'études de matériels techniques scientifiques et électroniques, la conception la réalisation et le négoce de tous produits scientifiques techniques et électroniques et matériels annexes ; toutes prestations de services. Conception ingénierie et étude d'instruments et de technologies de mesure, de transmission et de traitement de données.
09/09/2020 : Ajout
Greffe : Lorient (5601)
Numéro unique d’identification d’une observation : 2
Numéro unique d’observation : 5980
Date d’ajout de l’observation : 05/09/2012
Texte de l'observation : Apport partiel d'actif à compter du 01/07/2012. Personne(s) morale(s) ayant participé à l'opération : NEOTEK, Société par actions simplifiée (SAS), 85 rue Michel Marion 56850 CAUDAN (RCS LORIENT (5601) 478 468 655), apporteuse. Suite à cet apport, modification de l'activité de l'établissement principal situé 25 rue Michel Marion 56850 Caudan à compter du 01/07/2012. Ancienne : Toutes activités d'ingénierie et d'études de matériels techniques scientifiques et électroniques, la conception la réalisation et le négoce de tous produits scientifiques techniques et électroniques et matériels annexes ; toutes prestations de services Nouvelle : Toutes activités d'ingénierie et d'études de matériels techniques scientifiques et électroniques, la conception la réalisation et le négoce de tous produits scientifiques techniques et électroniques et matériels annexes ; toutes prestations de services. Conception ingénierie et étude d'instruments et de technologies de mesure, de transmission et de traitement de données.
09/09/2020 : Ajout
Greffe : Lorient (5601)
Numéro unique d’identification d’une observation : 2
Numéro unique d’observation : 5980
Date d’ajout de l’observation : 05/09/2012
Texte de l'observation : Apport partiel d'actif à compter du 01/07/2012. Personne(s) morale(s) ayant participé à l'opération : NEOTEK, Société par actions simplifiée (SAS), 85 rue Michel Marion 56850 CAUDAN (RCS LORIENT (5601) 478 468 655), apporteuse. Suite à cet apport, modification de l'activité de l'établissement principal situé 25 rue Michel Marion 56850 Caudan à compter du 01/07/2012. Ancienne : Toutes activités d'ingénierie et d'études de matériels techniques scientifiques et électroniques, la conception la réalisation et le négoce de tous produits scientifiques techniques et électroniques et matériels annexes ; toutes prestations de services Nouvelle : Toutes activités d'ingénierie et d'études de matériels techniques scientifiques et électroniques, la conception la réalisation et le négoce de tous produits scientifiques techniques et électroniques et matériels annexes ; toutes prestations de services. Conception ingénierie et étude d'instruments et de technologies de mesure, de transmission et de traitement de données.
19/02/2016 : Ajout
Greffe : Lorient (5601)
Numéro unique d’identification d’une observation : 4
Numéro unique d’observation : 5980
Date d’ajout de l’observation : 05/09/2012
Texte de l'observation : Apport partiel d'actif à compter du 01/07/2012. Personne(s) morale(s) ayant participé à l'opération : NEOTEK, Société par actions simplifiée (SAS), 85 rue Michel Marion 56850 CAUDAN (RCS LORIENT (5601) 478 468 655), apporteuse. Suite à cet apport, modification de l'activité de l'établissement principal situé 25 rue Michel Marion 56850 Caudan à compter du 01/07/2012. Ancienne : Toutes activités d'ingénierie et d'études de matériels techniques scientifiques et électroniques, la conception la réalisation et le négoce de tous produits scientifiques techniques et électroniques et matériels annexes ; toutes prestations de services Nouvelle : Toutes activités d'ingénierie et d'études de matériels techniques scientifiques et électroniques, la conception la réalisation et le négoce de tous produits scientifiques techniques et électroniques et matériels annexes ; toutes prestations de services. Conception ingénierie et étude d'instruments et de technologies de mesure, de transmission et de traitement de données.
Personnes morales :
26/07/2022 : RTSYS
Greffe : Lorient (5601)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Associé unique : Oui
Activité principale : Toutes activités d'ingénierie et d'études de matériels techniques scientifiques et électroniques, la conception la réalisation et le négoce de tous produits scientifiques techniques et électroniques et matériels annexes ; toutes prestations de services. Conception ingénierie et étude d'instruments et de technologies de mesure, de transmission et de traitement de données.

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 17/04/2012

Type de capital : Fixe
Capital : 540530.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Oui
Durée de vie de la personne morale : 48 années
17/09/2021 : RTSYS
Greffe : Lorient (5601)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Associé unique : Oui
Activité principale : Toutes activités d'ingénierie et d'études de matériels techniques scientifiques et électroniques, la conception la réalisation et le négoce de tous produits scientifiques techniques et électroniques et matériels annexes ; toutes prestations de services. Conception ingénierie et étude d'instruments et de technologies de mesure, de transmission et de traitement de données.

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 17/04/2012

Type de capital : Fixe
Capital : 540530.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Oui
Durée de vie de la personne morale : 48 années
09/09/2020 : RTSYS
Greffe : Lorient (5601)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Associé unique : Oui
Activité principale : Toutes activités d'ingénierie et d'études de matériels techniques scientifiques et électroniques, la conception la réalisation et le négoce de tous produits scientifiques techniques et électroniques et matériels annexes ; toutes prestations de services. Conception ingénierie et étude d'instruments et de technologies de mesure, de transmission et de traitement de données.

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 17/04/2012

Type de capital : Fixe
Capital : 540530.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Oui
Durée de vie de la personne morale : 48 années
09/09/2020 : RTSYS
Greffe : Lorient (5601)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Associé unique : Oui
Activité principale : Toutes activités d'ingénierie et d'études de matériels techniques scientifiques et électroniques, la conception la réalisation et le négoce de tous produits scientifiques techniques et électroniques et matériels annexes ; toutes prestations de services. Conception ingénierie et étude d'instruments et de technologies de mesure, de transmission et de traitement de données.

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 17/04/2012

Type de capital : Fixe
Capital : 540530.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Oui
Durée de vie de la personne morale : 48 années
19/02/2016 : RTSYS
Greffe : Lorient (5601)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Associé unique : Oui

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 17/04/2012

Type de capital : Fixe
Capital : 500000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 48 années
Dépôts des comptes annuels :
31/12/2021 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 2012B00342
Dépôt : N°005656 déposé le 26/07/2022
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2020 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 2012B00342
Dépôt : N°007170 déposé le 17/09/2021
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Oui
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2020 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 2012B00342
Dépôt : N°007170 déposé le 17/09/2021
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Oui
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2019 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 2012B00342
Dépôt : N°004869 déposé le 09/09/2020
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Oui
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2019 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 2012B00342
Dépôt : N°004869 déposé le 09/09/2020
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Oui
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2019 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 2012B00342
Dépôt : N°004869 déposé le 09/09/2020
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Oui
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2019 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 2012B00342
Dépôt : N°004869 déposé le 09/09/2020
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Oui
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2018 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 2012B00342
Dépôt : N°005400 déposé le 29/07/2019
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Oui
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2018 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 2012B00342
Dépôt : N°005400 déposé le 29/07/2019
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Oui
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2018 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 2012B00342
Dépôt : N°005400 déposé le 29/07/2019
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Oui
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2018 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 2012B00342
Dépôt : N°005400 déposé le 29/07/2019
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Oui
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2017 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 2012B00342
Dépôt : N°003310 déposé le 06/07/2018
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Oui
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2017 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 2012B00342
Dépôt : N°003310 déposé le 06/07/2018
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Oui
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2017 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 2012B00342
Dépôt : N°003310 déposé le 06/07/2018
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Oui
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2017 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 2012B00342
Dépôt : N°003310 déposé le 06/07/2018
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Oui
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2016 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 2012B00342
Dépôt : N°005512 déposé le 04/09/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2016 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 2012B00342
Dépôt : N°005512 déposé le 04/09/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2016 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 2012B00342
Dépôt : N°005512 déposé le 04/09/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2016 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 2012B00342
Dépôt : N°005512 déposé le 04/09/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 2012B00342
Dépôt : N°4231 déposé le 26/07/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 2012B00342
Dépôt : N°004231 déposé le 26/07/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 2012B00342
Dépôt : N°004231 déposé le 26/07/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 2012B00342
Dépôt : N°004231 déposé le 26/07/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 2012B00342
Dépôt : N°004231 déposé le 26/07/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 2012B00342
Dépôt : N°798 déposé le 19/02/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 2012B00342
Dépôt : N°000798 déposé le 19/02/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 2012B00342
Dépôt : N°000798 déposé le 19/02/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 2012B00342
Dépôt : N°000798 déposé le 19/02/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 2012B00342
Dépôt : N°000798 déposé le 19/02/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 2012B00342
Dépôt : N°2418 déposé le 11/05/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 2012B00342
Dépôt : N°002418 déposé le 11/05/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 2012B00342
Dépôt : N°002418 déposé le 11/05/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 2012B00342
Dépôt : N°002418 déposé le 11/05/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 2012B00342
Dépôt : N°002418 déposé le 11/05/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 2012B00342
Dépôt : N°4062 déposé le 29/07/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 2012B00342
Dépôt : N°004062 déposé le 29/07/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 2012B00342
Dépôt : N°004062 déposé le 29/07/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 2012B00342
Dépôt : N°004062 déposé le 29/07/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 2012B00342
Dépôt : N°004062 déposé le 29/07/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Comptes annuels :
31/12/2021 : Compte annuel complet
Greffe : LORIENT (5601)
Numéro de dépôt : B2022/005656 du 26/07/2022
Numéro de gestion : 2012B00342
Code activité : 7112B : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2020
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires60 93146 26314 668
AHFonds commercial8 5208 520
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels114 38172 40741 975
ATAutres immobilisations corporelles271 533120 467151 066
BHAutres immobilisations financières11 50411 504
BJTOTAL (I)466 869239 136227 732
BLMatières premières, approvisionnements887 915887 915
BPEn cours de production de services275 507275 507
BTMarchandises100 486-100 486
BVAvances et acomptes versés sur commandes7 7857 785
BXClients et comptes rattachés816 413816 413
BZAutres créances1 512 9081 512 908
CDValeurs mobilières de placement800 000800 000
CFDisponibilités557 740557 740
CHCharges constatées d’avance99 95499 954
CJTOTAL (II)4 958 223100 4864 857 737
CNEcarts de conversion actif (V)388388
COTOTAL GENERAL (0 à V)5 425 480339 6225 085 857
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel500 000
DBPrimes d’émission, de fusion, d’apport, ...62 680
DDRéserve légale (1)50 000
DGAutres réserves964 588
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)390 803
DLTOTAL (I)1 968 071
DNAvances conditionnées381 700
DOTOTAL (II)381 700
DPProvisions pour risques68 243
DRTOTAL (III)68 2431
DTAutres emprunts obligataires1
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)347 6461
DVEmprunts et dettes financières divers (4)964 752
DWAvances et acomptes reçus sur commandes en cours91 000
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés491 3861
DYDettes fiscales et sociales343 369
EAAutres dettes903
EBProduits constatés d’avance (2)428 785
ECTOTAL (IV)2 667 841
ED(V)2
EETOTAL GENERAL (I à V)5 085 8571
EFDont réserve réglementée des plus-values à long terme1
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an2 328 284
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.1 0481
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises3 1003 100
FDProduction vendue biens1 282 224416 2331 698 457
FGProduction vendue services737 278121 977859 255
FJChiffres d’affaires nets2 019 502541 3102 560 813
FOSubventions d’exploitation425 756
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges5 7921
FRTotal des produits d’exploitation (I)2 992 360
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)7 690
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements1 432 804
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)-544 610
FWAutres achats et charges externes690 749
FXImpôts, taxes et versements assimilés24 706
FYSalaires et traitements762 679
FZCharges sociales300 354
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements63 260
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions54 657
GDDot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions67 855
GEAutres charges91
GFTotal des charges d’exploitation (II)2 860 234
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)132 126
GJProduits financiers de participations257
GMReprises sur provisions et transferts de charges450
GNDifférences positives de change769
GOProduits nets sur cessions de valeurs mobilières de placement4 374
GPTotal des produits financiers (V)5 851
GQDotations financières sur amortissements et provisions388
GRIntérêts et charges assimilées1 582
GSDifférences négatives de change4 209
GUTotal des charges financières (VI)6 179
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-328
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)131 798
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion455
HDTotal des produits exceptionnels (VII)455
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion9 890
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital18 474
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions1
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)28 364
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-27 909
HKImpôts sur les bénéfices (X)-286 914
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)2 998 666
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)2 607 863
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)390 803
Page 05 : Immobilisations – augmentations
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles44 6821 58146 263
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles149 66861 67918 474192 873
0NAMORTISSEMENTS Total Général194 35063 26018 474239 136
Page 07 : Provisions
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
4TProvisions pour perte de change388
5VAutres provisions pour risques et charges67 855
5ZTotal Provisions pour risques et charges45068 24345068 243
6NSur stocks et en cours45 82954 657100 486
7BTotal Provisions pour dépréciation45 82954 657100 486
7CTOTAL GENERAL46 279122 900450168 729
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation122 512
UG- Financières388450
Page 08 : Créances et dettes
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UTAutres immobilisations financières11 504
UXAutres créances clients816 413
UYPersonnel et comptes rattachés1 271
UZSécurité Sociale autres organismes sociaux402
VMImpôts sur les bénéfices439 663
VBT. V. A.183 345
VNAutres impôts, taxes versements assimilés308
VPDivers870 227
VSCharges constatées d’avance99 954
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES2 440 7802 429 27611 504
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine347 64699 089248 557
8AEmprunts et dettes financières divers964 752964 752
8BFournisseurs et comptes rattaché491 386491 386
8CPersonnel et comptes rattachés100 644100 644
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux127 689127 689
VWT.V.A.109 914109 914
VQAutres impôts, taxes et assimilés5 1225 122
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)903903
8LProduits constatés d’avance428 785428 785
VYTOTAL – ETAT DES DETTES2 576 8412 328 284248 557
VJEmprunts souscrits en cours d’exercice328 820
VKEmprunts remboursés en cours d’exercice43 159
31/12/2020 : Compte annuel complet
Greffe : LORIENT (5601)
Numéro de dépôt : B2021/007170 du 17/09/2021
Numéro de gestion : 2012B00342
Code activité : 7112B : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : compte de résultat confidentiel (2)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires60 93146 26314 668
AHFonds commercial8 5208 520
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels114 38172 40741 975
ATAutres immobilisations corporelles271 533120 467151 066
BHAutres immobilisations financières11 50411 504
BJTOTAL (I)466 869239 136227 732
BLMatières premières, approvisionnements887 915887 915
BPEn cours de production de services275 507275 507
BTMarchandises100 486-100 486
BVAvances et acomptes versés sur commandes7 7857 785
BXClients et comptes rattachés816 413816 413
BZAutres créances1 512 9081 512 908
CDValeurs mobilières de placement800 000800 000
CFDisponibilités557 740557 740
CHCharges constatées d’avance99 95499 954
CJTOTAL (II)4 958 223100 4864 857 737
CNEcarts de conversion actif (V)388388
COTOTAL GENERAL (0 à V)5 425 480339 6225 085 857
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel500 000
DBPrimes d’émission, de fusion, d’apport, ...62 680
DDRéserve légale (1)50 000
DGAutres réserves964 588
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)390 803
DLTOTAL (I)1 968 071
DNAvances conditionnées381 700
DOTOTAL (II)381 700
DPProvisions pour risques68 243
DRTOTAL (III)68 2431
DTAutres emprunts obligataires1
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)347 6461
DVEmprunts et dettes financières divers (4)964 752
DWAvances et acomptes reçus sur commandes en cours91 000
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés491 3861
DYDettes fiscales et sociales343 369
EAAutres dettes903
EBProduits constatés d’avance (2)428 785
ECTOTAL (IV)2 667 841
ED(V)2
EETOTAL GENERAL (I à V)5 085 8571
EFDont réserve réglementée des plus-values à long terme1
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an2 328 284
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.1 0481
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises3 1003 100
FDProduction vendue biens1 282 224416 2331 698 457
FGProduction vendue services737 278121 977859 255
FJChiffres d’affaires nets2 019 502541 3102 560 813
FOSubventions d’exploitation425 756
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges5 7921
FRTotal des produits d’exploitation (I)2 992 360
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)7 690
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements1 432 804
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)-544 610
FWAutres achats et charges externes690 749
FXImpôts, taxes et versements assimilés24 706
FYSalaires et traitements762 679
FZCharges sociales300 354
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements63 260
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions54 657
GDDot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions67 855
GEAutres charges91
GFTotal des charges d’exploitation (II)2 860 234
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)132 126
GJProduits financiers de participations257
GMReprises sur provisions et transferts de charges450
GNDifférences positives de change769
GOProduits nets sur cessions de valeurs mobilières de placement4 374
GPTotal des produits financiers (V)5 851
GQDotations financières sur amortissements et provisions388
GRIntérêts et charges assimilées1 582
GSDifférences négatives de change4 209
GUTotal des charges financières (VI)6 179
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-328
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)131 798
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion455
HDTotal des produits exceptionnels (VII)455
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion9 890
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital18 474
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions1
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)28 364
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-27 909
HKImpôts sur les bénéfices (X)-286 914
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)2 998 666
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)2 607 863
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)390 803
Page 05 : Immobilisations – augmentations
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles44 6821 58146 263
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles149 66861 67918 474192 873
0NAMORTISSEMENTS Total Général194 35063 26018 474239 136
Page 07 : Provisions
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
4TProvisions pour perte de change388
5VAutres provisions pour risques et charges67 855
5ZTotal Provisions pour risques et charges45068 24345068 243
6NSur stocks et en cours45 82954 657100 486
7BTotal Provisions pour dépréciation45 82954 657100 486
7CTOTAL GENERAL46 279122 900450168 729
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation122 512
UG- Financières388450
Page 08 : Créances et dettes
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UTAutres immobilisations financières11 504
UXAutres créances clients816 413
UYPersonnel et comptes rattachés1 271
UZSécurité Sociale autres organismes sociaux402
VMImpôts sur les bénéfices439 663
VBT. V. A.183 345
VNAutres impôts, taxes versements assimilés308
VPDivers870 227
VSCharges constatées d’avance99 954
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES2 440 7802 429 27611 504
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine347 64699 089248 557
8AEmprunts et dettes financières divers964 752964 752
8BFournisseurs et comptes rattaché491 386491 386
8CPersonnel et comptes rattachés100 644100 644
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux127 689127 689
VWT.V.A.109 914109 914
VQAutres impôts, taxes et assimilés5 1225 122
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)903903
8LProduits constatés d’avance428 785428 785
VYTOTAL – ETAT DES DETTES2 576 8412 328 284248 557
VJEmprunts souscrits en cours d’exercice328 820
VKEmprunts remboursés en cours d’exercice43 159
31/12/2018 : Compte annuel complet
Greffe : LORIENT (5601)
Numéro de dépôt : 5400 du 29/07/2019
Numéro de gestion : 2012B00342
Code activité : 7112B : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : compte de résultat confidentiel (2)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires60 93146 26314 668
AHFonds commercial8 5208 520
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels114 38172 40741 975
ATAutres immobilisations corporelles271 533120 467151 066
BHAutres immobilisations financières11 50411 504
BJTOTAL (I)466 869239 136227 732
BLMatières premières, approvisionnements887 915887 915
BPEn cours de production de services275 507275 507
BTMarchandises100 486-100 486
BVAvances et acomptes versés sur commandes7 7857 785
BXClients et comptes rattachés816 413816 413
BZAutres créances1 512 9081 512 908
CDValeurs mobilières de placement800 000800 000
CFDisponibilités557 740557 740
CHCharges constatées d’avance99 95499 954
CJTOTAL (II)4 958 223100 4864 857 737
CNEcarts de conversion actif (V)388388
COTOTAL GENERAL (0 à V)5 425 480339 6225 085 857
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel500 000
DBPrimes d’émission, de fusion, d’apport, ...62 680
DDRéserve légale (1)50 000
DGAutres réserves964 588
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)390 803
DLTOTAL (I)1 968 071
DNAvances conditionnées381 700
DOTOTAL (II)381 700
DPProvisions pour risques68 243
DRTOTAL (III)68 2431
DTAutres emprunts obligataires1
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)347 6461
DVEmprunts et dettes financières divers (4)964 752
DWAvances et acomptes reçus sur commandes en cours91 000
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés491 3861
DYDettes fiscales et sociales343 369
EAAutres dettes903
EBProduits constatés d’avance (2)428 785
ECTOTAL (IV)2 667 841
ED(V)2
EETOTAL GENERAL (I à V)5 085 8571
EFDont réserve réglementée des plus-values à long terme1
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an2 328 284
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.1 0481
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises3 1003 100
FDProduction vendue biens1 282 224416 2331 698 457
FGProduction vendue services737 278121 977859 255
FJChiffres d’affaires nets2 019 502541 3102 560 813
FOSubventions d’exploitation425 756
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges5 7921
FRTotal des produits d’exploitation (I)2 992 360
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)7 690
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements1 432 804
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)-544 610
FWAutres achats et charges externes690 749
FXImpôts, taxes et versements assimilés24 706
FYSalaires et traitements762 679
FZCharges sociales300 354
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements63 260
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions54 657
GDDot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions67 855
GEAutres charges91
GFTotal des charges d’exploitation (II)2 860 234
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)132 126
GJProduits financiers de participations257
GMReprises sur provisions et transferts de charges450
GNDifférences positives de change769
GOProduits nets sur cessions de valeurs mobilières de placement4 374
GPTotal des produits financiers (V)5 851
GQDotations financières sur amortissements et provisions388
GRIntérêts et charges assimilées1 582
GSDifférences négatives de change4 209
GUTotal des charges financières (VI)6 179
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-328
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)131 798
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion455
HDTotal des produits exceptionnels (VII)455
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion9 890
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital18 474
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions1
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)28 364
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-27 909
HKImpôts sur les bénéfices (X)-286 914
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)2 998 666
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)2 607 863
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)390 803
Page 05 : Immobilisations – augmentations
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles44 6821 58146 263
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles149 66861 67918 474192 873
0NAMORTISSEMENTS Total Général194 35063 26018 474239 136
Page 07 : Provisions
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
4TProvisions pour perte de change388
5VAutres provisions pour risques et charges67 855
5ZTotal Provisions pour risques et charges45068 24345068 243
6NSur stocks et en cours45 82954 657100 486
7BTotal Provisions pour dépréciation45 82954 657100 486
7CTOTAL GENERAL46 279122 900450168 729
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation122 512
UG- Financières388450
Page 08 : Créances et dettes
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UTAutres immobilisations financières11 504
UXAutres créances clients816 413
UYPersonnel et comptes rattachés1 271
UZSécurité Sociale autres organismes sociaux402
VMImpôts sur les bénéfices439 663
VBT. V. A.183 345
VNAutres impôts, taxes versements assimilés308
VPDivers870 227
VSCharges constatées d’avance99 954
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES2 440 7802 429 27611 504
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine347 64699 089248 557
8AEmprunts et dettes financières divers964 752964 752
8BFournisseurs et comptes rattaché491 386491 386
8CPersonnel et comptes rattachés100 644100 644
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux127 689127 689
VWT.V.A.109 914109 914
VQAutres impôts, taxes et assimilés5 1225 122
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)903903
8LProduits constatés d’avance428 785428 785
VYTOTAL – ETAT DES DETTES2 576 8412 328 284248 557
VJEmprunts souscrits en cours d’exercice328 820
VKEmprunts remboursés en cours d’exercice43 159
31/12/2017 : Compte annuel complet
Greffe : LORIENT (5601)
Numéro de dépôt : 3310 du 06/07/2018
Numéro de gestion : 2012B00342
Code activité : 7112B : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : compte de résultat confidentiel (2)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires60 93146 26314 668
AHFonds commercial8 5208 520
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels114 38172 40741 975
ATAutres immobilisations corporelles271 533120 467151 066
BHAutres immobilisations financières11 50411 504
BJTOTAL (I)466 869239 136227 732
BLMatières premières, approvisionnements887 915887 915
BPEn cours de production de services275 507275 507
BTMarchandises100 486-100 486
BVAvances et acomptes versés sur commandes7 7857 785
BXClients et comptes rattachés816 413816 413
BZAutres créances1 512 9081 512 908
CDValeurs mobilières de placement800 000800 000
CFDisponibilités557 740557 740
CHCharges constatées d’avance99 95499 954
CJTOTAL (II)4 958 223100 4864 857 737
CNEcarts de conversion actif (V)388388
COTOTAL GENERAL (0 à V)5 425 480339 6225 085 857
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel500 000
DBPrimes d’émission, de fusion, d’apport, ...62 680
DDRéserve légale (1)50 000
DGAutres réserves964 588
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)390 803
DLTOTAL (I)1 968 071
DNAvances conditionnées381 700
DOTOTAL (II)381 700
DPProvisions pour risques68 243
DRTOTAL (III)68 2431
DTAutres emprunts obligataires1
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)347 6461
DVEmprunts et dettes financières divers (4)964 752
DWAvances et acomptes reçus sur commandes en cours91 000
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés491 3861
DYDettes fiscales et sociales343 369
EAAutres dettes903
EBProduits constatés d’avance (2)428 785
ECTOTAL (IV)2 667 841
ED(V)2
EETOTAL GENERAL (I à V)5 085 8571
EFDont réserve réglementée des plus-values à long terme1
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an2 328 284
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.1 0481
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises3 1003 100
FDProduction vendue biens1 282 224416 2331 698 457
FGProduction vendue services737 278121 977859 255
FJChiffres d’affaires nets2 019 502541 3102 560 813
FOSubventions d’exploitation425 756
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges5 7921
FRTotal des produits d’exploitation (I)2 992 360
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)7 690
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements1 432 804
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)-544 610
FWAutres achats et charges externes690 749
FXImpôts, taxes et versements assimilés24 706
FYSalaires et traitements762 679
FZCharges sociales300 354
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements63 260
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions54 657
GDDot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions67 855
GEAutres charges91
GFTotal des charges d’exploitation (II)2 860 234
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)132 126
GJProduits financiers de participations257
GMReprises sur provisions et transferts de charges450
GNDifférences positives de change769
GOProduits nets sur cessions de valeurs mobilières de placement4 374
GPTotal des produits financiers (V)5 851
GQDotations financières sur amortissements et provisions388
GRIntérêts et charges assimilées1 582
GSDifférences négatives de change4 209
GUTotal des charges financières (VI)6 179
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-328
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)131 798
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion455
HDTotal des produits exceptionnels (VII)455
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion9 890
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital18 474
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions1
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)28 364
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-27 909
HKImpôts sur les bénéfices (X)-286 914
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)2 998 666
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)2 607 863
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)390 803
Page 05 : Immobilisations – augmentations
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles44 6821 58146 263
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles149 66861 67918 474192 873
0NAMORTISSEMENTS Total Général194 35063 26018 474239 136
Page 07 : Provisions
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
4TProvisions pour perte de change388
5VAutres provisions pour risques et charges67 855
5ZTotal Provisions pour risques et charges45068 24345068 243
6NSur stocks et en cours45 82954 657100 486
7BTotal Provisions pour dépréciation45 82954 657100 486
7CTOTAL GENERAL46 279122 900450168 729
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation122 512
UG- Financières388450
Page 08 : Créances et dettes
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UTAutres immobilisations financières11 504
UXAutres créances clients816 413
UYPersonnel et comptes rattachés1 271
UZSécurité Sociale autres organismes sociaux402
VMImpôts sur les bénéfices439 663
VBT. V. A.183 345
VNAutres impôts, taxes versements assimilés308
VPDivers870 227
VSCharges constatées d’avance99 954
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES2 440 7802 429 27611 504
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine347 64699 089248 557
8AEmprunts et dettes financières divers964 752964 752
8BFournisseurs et comptes rattaché491 386491 386
8CPersonnel et comptes rattachés100 644100 644
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux127 689127 689
VWT.V.A.109 914109 914
VQAutres impôts, taxes et assimilés5 1225 122
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)903903
8LProduits constatés d’avance428 785428 785
VYTOTAL – ETAT DES DETTES2 576 8412 328 284248 557
VJEmprunts souscrits en cours d’exercice328 820
VKEmprunts remboursés en cours d’exercice43 159
31/12/2016 : Compte annuel complet
Greffe : LORIENT (5601)
Numéro de dépôt : 5512 du 04/09/2017
Numéro de gestion : 2012B00342
Code activité : 7112B : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2015, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires60 93146 26314 668
AHFonds commercial8 5208 520
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels114 38172 40741 975
ATAutres immobilisations corporelles271 533120 467151 066
BHAutres immobilisations financières11 50411 504
BJTOTAL (I)466 869239 136227 732
BLMatières premières, approvisionnements887 915887 915
BPEn cours de production de services275 507275 507
BTMarchandises100 486-100 486
BVAvances et acomptes versés sur commandes7 7857 785
BXClients et comptes rattachés816 413816 413
BZAutres créances1 512 9081 512 908
CDValeurs mobilières de placement800 000800 000
CFDisponibilités557 740557 740
CHCharges constatées d’avance99 95499 954
CJTOTAL (II)4 958 223100 4864 857 737
CNEcarts de conversion actif (V)388388
COTOTAL GENERAL (0 à V)5 425 480339 6225 085 857
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel500 000
DBPrimes d’émission, de fusion, d’apport, ...62 680
DDRéserve légale (1)50 000
DGAutres réserves964 588
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)390 803
DLTOTAL (I)1 968 071
DNAvances conditionnées381 700
DOTOTAL (II)381 700
DPProvisions pour risques68 243
DRTOTAL (III)68 2431
DTAutres emprunts obligataires1
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)347 6461
DVEmprunts et dettes financières divers (4)964 752
DWAvances et acomptes reçus sur commandes en cours91 000
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés491 3861
DYDettes fiscales et sociales343 369
EAAutres dettes903
EBProduits constatés d’avance (2)428 785
ECTOTAL (IV)2 667 841
ED(V)2
EETOTAL GENERAL (I à V)5 085 8571
EFDont réserve réglementée des plus-values à long terme1
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an2 328 284
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.1 0481
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises3 1003 100
FDProduction vendue biens1 282 224416 2331 698 457
FGProduction vendue services737 278121 977859 255
FJChiffres d’affaires nets2 019 502541 3102 560 813
FOSubventions d’exploitation425 756
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges5 7921
FRTotal des produits d’exploitation (I)2 992 360
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)7 690
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements1 432 804
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)-544 610
FWAutres achats et charges externes690 749
FXImpôts, taxes et versements assimilés24 706
FYSalaires et traitements762 679
FZCharges sociales300 354
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements63 260
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions54 657
GDDot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions67 855
GEAutres charges91
GFTotal des charges d’exploitation (II)2 860 234
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)132 126
GJProduits financiers de participations257
GMReprises sur provisions et transferts de charges450
GNDifférences positives de change769
GOProduits nets sur cessions de valeurs mobilières de placement4 374
GPTotal des produits financiers (V)5 851
GQDotations financières sur amortissements et provisions388
GRIntérêts et charges assimilées1 582
GSDifférences négatives de change4 209
GUTotal des charges financières (VI)6 179
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-328
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)131 798
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion455
HDTotal des produits exceptionnels (VII)455
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion9 890
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital18 474
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions1
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)28 364
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-27 909
HKImpôts sur les bénéfices (X)-286 914
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)2 998 666
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)2 607 863
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)390 803
Page 05 : Immobilisations – augmentations
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles44 6821 58146 263
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles149 66861 67918 474192 873
0NAMORTISSEMENTS Total Général194 35063 26018 474239 136
Page 07 : Provisions
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
4TProvisions pour perte de change388
5VAutres provisions pour risques et charges67 855
5ZTotal Provisions pour risques et charges45068 24345068 243
6NSur stocks et en cours45 82954 657100 486
7BTotal Provisions pour dépréciation45 82954 657100 486
7CTOTAL GENERAL46 279122 900450168 729
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation122 512
UG- Financières388450
Page 08 : Créances et dettes
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UTAutres immobilisations financières11 504
UXAutres créances clients816 413
UYPersonnel et comptes rattachés1 271
UZSécurité Sociale autres organismes sociaux402
VMImpôts sur les bénéfices439 663
VBT. V. A.183 345
VNAutres impôts, taxes versements assimilés308
VPDivers870 227
VSCharges constatées d’avance99 954
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES2 440 7802 429 27611 504
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine347 64699 089248 557
8AEmprunts et dettes financières divers964 752964 752
8BFournisseurs et comptes rattaché491 386491 386
8CPersonnel et comptes rattachés100 644100 644
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux127 689127 689
VWT.V.A.109 914109 914
VQAutres impôts, taxes et assimilés5 1225 122
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)903903
8LProduits constatés d’avance428 785428 785
VYTOTAL – ETAT DES DETTES2 576 8412 328 284248 557
VJEmprunts souscrits en cours d’exercice328 820
VKEmprunts remboursés en cours d’exercice43 159
Entreprises similaires :
Architec. & ingénierie; ctrle ana. tech.
AUTO BILAN FRANCE - CAUDANJEAN BELLET - CAUDANFREDERIC VALEN - CAUDANCENTRE DE CONTROLE TECHNIQUE DE LANN SEVELIN - CAUDANACCIR - CAUDANBERTRAND GOURRONC - CAUDANCONCEPTION ETUDES INDUSTRIELLES - CAUDANLOXAMED - CAUDAN1000 CHECKS CONFORMITE - CAUDANJOHANN GAUTIER - CAUDANEDIFIZ - CAUDANRTSYS - CAUDANHERVE TOULLIOU - CAUDANARMOR CONTROLE POIDS LOURDS - CAUDANAIRES PAYSAGE - VANNES

Vous êtes responsable de cette entreprise ?

Vous pouvez améliorer la visibilité de votre entreprise sur internet en cliquant ici