RUBIX S&I

Entreprise

  1. Entreprises
  2. Haute-Garonne
  3. TOULOUSE
  4. RUBIX S&I
RUBIX S&I
Dernière mise à jour : 17/12/2018

Informations de l'établissement :
Date de création : 01/01/2017
Dénomination usuelle : RUBIX S&I
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 81765890900020 / Siren : 817658909 / NIC : 00020
N° de TVA : FR 96 817658909
Effectif en 2021 : 20 à 49 salariés
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 30/03/2024
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section C : INDUSTRIE MANUFACTURIÈRE
Cette section comprend la transformation physique ou chimique de matériaux, substances ou composants en nouveaux produits. Les matériaux, substances ou composants transformés sont des matières premières produi- tes par l’agriculture, la sylviculture, la pêche ou les industries extractives, des matières premières secondaires is- sues de la récupération des déchets ainsi que des produits issus d’autres activités manufacturières. L’altération substantielle, la rénovation et la reconstruction de biens sont généralement considérées comme activités manufacturières.
Les unités manufacturières peuvent :
- transformer leurs propres matériaux
- sous-traiter une partie de la transformation de leurs propres matériaux
- sous-traiter la totalité de la transformation des matériaux, à condition qu’elles en soient
propriétaires
- effectuer les opérations de transformation sous-traitées évoquées ci-dessus.
Le produit résultant d’une opération de transformation peut être fini, c’est-à-dire qu’il est prêt à être utilisé ou consom- mé ou il peut être semi-fini, c’est-à-dire qu’il entre dans la composition d’une autre fabrication. Par exemple, le produit du raffinage de l’alumine est la matière de base utilisée dans la production primaire d’aluminium ; l’aluminium primaire est la matière de base pour la fabrication du fil d’aluminium et le fil d’aluminium est la matière de base utilisée pour la fabrication de produits manufacturés à partir de ce fil.
La fabrication de composants spécialisés et de pièces, accessoires et fixations de machines et équipements relève, en règle générale, de la même classe que la fabrication des machines et équipements auxquels les pièces et acces- soires sont destinés. La fabrication de composants et pièces non spécialisés de machines et équipements, tels que moteurs, pistons, générateurs, assemblages électriques, valves, engrenages, roulements, relève de la classe d’activi- té manufacturière appropriée, sans tenir compte des machines et équipements auxquels ces éléments pourraient être intégrés. Toutefois, la fabrication de composants spécialisés et d’accessoires par moulage ou extrusion de matières plastiques est comprise dans le groupe 22.2.
L’assemblage des composants de produits manufacturés est considéré comme une activité manufacturière. Celle-ci comprend l’assemblage des produits manufacturés à partir de composants fabriqués par l’unité qui l’exécute ou de composants achetés ou fournis.
La récupération des déchets, c’est-à-dire la transformation de déchets en matières premières secondaires est classée en section E «Production et distribution d’eau ; assainissement, gestion des déchets et dépollution» dans le groupe 38.3 car l’objectif premier de ces activités est le traitement des déchets. Toutefois, la fabrication de nouveaux produits finals, par opposition aux matières premières secondaires, relève de la section C «Industrie manufacturière», même si ces pro- cédés utilisent des déchets comme matière de base. À titre d’exemple, la production d’argent à partir de déchets de films est considérée comme une opération de transformation.
L’entretien et la réparation spécialisés de machines et équipements industriels, commerciaux et similaires sont, en géné- ral, classés en section C, dans la division 33. Toutefois, la réparation d’ordinateurs et de biens personnels et domesti- ques relève de la section S «Autres activités de service», en division 95, tandis que la réparation de véhicules automobiles relève de la section G «Commerce ; réparation d’automobiles et de motocycles», en division 45. Exécutée en tant qu’activité spécialisée, l’installation de machines et d’équipements est classée en section C, en 33.20.
Remarque : Les limites entre le secteur manufacturier et les autres secteurs peuvent parfois être floues. De ma- nière générale, l’activité manufacturière consiste en la transformation de matériaux en nouveaux produits. Ce- pendant, la définition de ce qui constitue un nouveau produit peut être assez subjective. D’autre part, les activités partielles sous-traitées d’un processus de production industriel sont également considérées comme des activités manufacturières.
Pour clarifier, les activités suivantes sont considérées comme activités manufacturières dans la NAF :
- la transformation de poissons frais (écaillage des huîtres, découpe de filets de poisson) qui n’est
pas effectuée à bord des bateaux de pêche (cf. 10.20Z)
- la pasteurisation et la mise en bouteille du lait (cf. 10.51A)
- le travail du cuir (cf. 15.11Z)
- la conservation du bois (cf. 16.10)
- l’imprimerie et les activités connexes (cf. 18.1)
- le rechapage de pneus (cf. 22.11Z)
- la production de béton prêt à l’emploi (cf. 23.63Z)
- le traitement électrolytique, le placage et le traitement à chaud de métaux (cf. 25.61Z)
- la reconstruction ou le réusinage de machines (par exemple les moteurs d’automobile, cf. 29.10Z).
Inversement, il existe des activités qui, même si elles comportent des processus de transformation, sont classées dans une autre section de la NACE et ne sont donc pas considérées comme manufacturières. Par exemple :
- l’exploitation forestière, classée dans la section A «Agriculture, sylviculture et pêche»
- les activités visant à l’amélioration des produits agricoles pour les marchés primaires, classée dans
la section A
- les activités de préparation de produits alimentaires destinés à la consommation immédiate, sur
place ou à emporter, classées dans la section I «Hébergement et restauration», en division 56
- l’enrichissement de minerais et autres matières minérales, classé dans la section B «Industries
extractives»
- la construction de structures et les opérations de fabrication effectuées sur le site de construction,
classées dans la section F «Construction»
- les activités de fractionnement et de redistribution en lots plus petits, y compris le conditionnement,
le reconditionnement ou l’embouteillage de produits tels que les alcools ou les produits chimiques, le tri de résidus, lorsque ces activités sont associées à la vente du produit ; le mélange de peintures sur commande du client et la découpe de métaux sur commande du client ; toute activité réalisée pour compte propre ne résultant pas en un produit différent, classée dans la section G.
26 : Fabrication de produits informatiques, électroniques et optiques
Cette division comprend la fabrication d’ordinateurs, d’équipements informatiques périphériques, d’équipements de communication et de produits électroniques similaires, ainsi que la fabrication de composants pour ces pro- duits. Les processus de fabrication de cette division sont caractérisés par la conception et l’utilisation de circuits intégrés et l’application des technologies de la miniaturisation. Cette division comprend également la fabrication de produits électroniques grand public, d’instruments de me- sure de contrôle et de navigation, d’équipements d’irradiation médicale, d’équipements électromédicaux et élec- trothérapeutiques, d’équipements et d’instruments optiques, ainsi que la fabrication de supports magnétiques et optiques.
26.5 : Fabrication d'instruments et d'appareils de mesure, d'essai et de navigation ; horlogerie
Ce groupe comprend la fabrication d’instruments de mesure, de contrôle et de navigation pour divers usages industriels et non industriels, y compris les appareils de mesure du temps, tels que les montres et horloges et les appareils similaires.
26.51 : Fabrication d'instruments et d'appareils de mesure, d'essai et de navigation
Cette classe comprend la fabrication de systèmes et instruments de recherche, de détection, de navigation et de guidage, de systèmes et instruments pour la marine ou l’aviation, de thermostats pour des applications telles que chauffage, climatiseur, réfrigération, appareils, d’instruments et d’appareils pour la mesure, l’affichage, l’indication, l’enregistrement, la transmission et le contrôle de température, d’humidité, de pression, de vide, de combustion, de débit, de viscosité, de densité, d’acidité, de concentration et de rotation, d’instruments de mesure des fluides (c’est-à-dire d’enregistrement) et de comptage, d’instruments de mesure et d’essai des caractéristiques de l’électricité et des signaux électriques, d’instruments et de systèmes d’instrumentation pour l’analyse en laboratoire de la composition ou de la concentration chimique ou physique d’échantillons de matériaux solides, liquides, gazeux ou composites, d’autres instruments de mesure et d’essais et de leurs éléments. La fabrication d’équipements de mesure, d’essai et de navigation, à l’exception d’outils mécaniques simples, est comprise dans cette classe.
26.51B : Fabrication d'instrumentation scientifique et technique
Cette sous-classe comprend :
- la fabrication d’instruments de contrôle des émissions des véhicules à moteur
- la fabrication d’instruments météorologiques
- la fabrication d’instruments d’essai et de contrôle des propriétés physiques
- la fabrication de polygraphes
- la fabrication de détecteurs et de moniteurs de radiation
- la fabrication d’instruments de géodésie
- la fabrication de thermomètres, genre liquide-dans-verre et bilame (sauf médical)
- la fabrication d’humidistats
- la fabrication d’instruments de contrôle de limite hydronique
- la fabrication d’instruments de contrôle de flamme et de brûleur
- la fabrication de spectromètres
- la fabrication de jauges pneumatiques
- la fabrication de compteurs de consommation (eau, gaz, électricité, etc.)
- la fabrication de débitmètres et de compteurs
- la fabrication de détecteurs de mines, de générateurs de signaux, de détecteurs de métaux
- la fabrication de contrôleurs et de régulateurs environnementaux automatiques
- la fabrication d’instruments de mesure et d’enregistrement
- la fabrication de détecteurs de mouvements
- la fabrication d’instruments d’analyse en laboratoire (par exemple instruments d’analyse du sang)
- la fabrication d’échelles, de balances, d’incubateurs de laboratoires et de divers appareils de laboratoire de mesure, d’essai, etc.
- la fabrication de microscopes électroniques et diffractographes

Cette sous-classe ne comprend pas :
- la fabrication de répondeurs téléphoniques (cf. 26.30Z)
- la fabrication d’appareils de mesure et de contrôle du temps (cf. 26.52Z)
- la fabrication d’équipements médicaux d’essai et d’irradiation (cf. 26.60Z)
- la fabrication d’équipements de positionnement optiques et de microscopes optiques (cf. 26.70Z)
- la fabrication de pompes distributrices (cf. 28.13Z)
- la fabrication de machines à dicter (cf. 28.23Z)
- la fabrication d’appareils de pesage (à l’exception des balances de laboratoire), de niveaux, de mètres à ruban, etc. (cf. 28.29A, 28.29B)
- la fabrication de matériel médicochirurgical et dentaire (cf. 32.50A)
- l’installation d’équipements de contrôle des processus industriels (cf. 33.20C)
- la fabrication d’outils de mesure mécaniques simples (voir la classe en fonction du matériau utilisé à titre principal) Produits associés : 26.51.12, 26.51.31, 26.51.32, 26.51.33, 26.51.41, 26.51.42, 26.51.43, 26.51.44, 26.51.45, 26.51.51, 26.51.52, 26.51.53, 26.51.61, 26.51.62, 26.51.63, 26.51.64, 26.51.65, 26.51.66, 26.51.70, 26.51.81, 26.51.82, 26.51.83, 26.51.84, 26.51.85, 26.51.86, 26.51.99p
Coordonnées de l'établissement :
RUBIX S&I
Adresse :
3 AVEN DIDIER DAURAT
31400 TOULOUSE
Historique de l'établissement :
17/12/2018 : activité principale
Activité principale : Fabrication d'instrumentation scientifique et technique (NAFRev2 : 26.51B)
Liens de succession de l'établissement :
01/01/2017 : Succession
Prédécesseur : RUBIX S & I
Continuité économique
Informations de l'unité légale :
Date de création : 21/12/2015
Dénomination : ELLONA
Activité principale : Fabrication d'instrumentation scientifique et technique (NAFRev2 : 26.51B)
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
Catégorie d'entreprise en 2021 : petite ou moyenne entreprise
Caractère employeur : Non
Effectif en 2021 : 20 à 49 salariés
Economie sociale et solidaire : Non
Liste des établissements :
RUBIX S&I - Toulouse (siège)RUBIX S & I - Toulouse (fermé)
Marques françaises :
11/05/2021 : ELLONA
N° national/d'enregistrement : 4765861
Date de dépôt : 11/05/2021
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 11/05/2031
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques, de pesage, de mesurage, de contrôle, d'inspection ; instruments de métrologie ; appareils pour analyser les gaz, la lumière, l'humidité, les liquides, les fluides, le bruit, l'air ; altimètres ; aéromètres ; anémomètres ; baromètres ; hygromètres ; sonomètres ; appareils de contrôle de chaleur ; débitmètre ; détecteurs et capteurs de gaz, lumière, humidité, liquides, bruit, air ; détecteurs d'haleine ; indicateurs de gaz, lumière, humidité, liquides, bruit, air ;
  • N° de la classe : 11
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils de chauffage, de réfrigération, de ventilation ou de conditionnement de l'air ; capteurs solaires à conversion thermique ; appareils de chauffage à combustible solide, liquide ou gazeux ; installations de chauffage à eau chaude ; appareils pour la désodorisation de l'air ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services scientifiques et technologiques ainsi que services de recherches et de conception y relatifs ; services d'analyses et de recherches industrielles ; services de recherches scientifiques et industrielles dans le domaine de la métrologie et du bien-être ; analyse des gaz, lumière, humidité, liquides, fluides, bruit, air ; expertises [travaux d'ingénieurs] ; services d'informations métrologiques ; conseils en matière d'économie d'énergie ;
  • N° de la classe : 44
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Conseils en matière de santé.

Déposant 1 : RUBIX S&I
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Adresse :
3 avenue Didier Daurat
31400 TOULOUSE
FR

Mandataire 1 : ARGYMARK, Madame Sylvie CHAPPANT
Adresse :
52 boulevard Sébastopol
75003 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 838205
Date de demande : 29/10/2021
N° de BOPI : 2021-48
Date du BOPI : 03/12/2021

Bénéficiare 1 : ELLONA, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 817658909
Adresse :
3 avenue Didier Daurat
31400 TOULOUSE
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2021-22
Date du BOPI : 04/06/2021

11/05/2021 : ORBITAL BRAIN
N° national/d'enregistrement : 4765874
Date de dépôt : 11/05/2021
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 11/05/2031
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques, de pesage, de mesurage, de contrôle, d'inspection ; instruments de métrologie ; appareils pour analyser les gaz, la lumière, l'humidité, les liquides, les fluides, le bruit, l'air ; altimètres ; aéromètres ; anémomètres ; baromètres ; hygromètres ; sonomètres ; appareils de contrôle de chaleur ; débitmètre ; détecteurs et capteurs de gaz, lumière, humidité, liquides, bruit, air ; détecteurs d'haleine ; indicateurs de gaz, lumière, humidité, liquides, bruit, air ;
  • N° de la classe : 11
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils de chauffage, de réfrigération, de ventilation ou de conditionnement de l'air ; capteurs solaires à conversion thermique ; appareils de chauffage à combustible solide, liquide ou gazeux ; installations de chauffage à eau chaude ; appareils pour la désodorisation de l'air ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services scientifiques et technologiques ainsi que services de recherches et de conception y relatifs ; services d'analyses et de recherches industrielles ; services de recherches scientifiques et industrielles dans le domaine de la métrologie et du bien-être ; analyse des gaz, lumière, humidité, liquides, fluides, bruit, air ; expertises [travaux d'ingénieurs] ; services d'informations métrologiques ; conseils en matière d'économie d'énergie ;
  • N° de la classe : 44
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Conseils en matière de santé.

Déposant 1 : RUBIX S&I
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Adresse :
3 avenue Didier Daurat
31400 TOULOUSE
FR

Mandataire 1 : ARGYMARK, Madame Sylvie CHAPPANT
Adresse :
52 boulevard Sébastopol
75003 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 838205
Date de demande : 29/10/2021
N° de BOPI : 2021-48
Date du BOPI : 03/12/2021

Bénéficiare 1 : ELLONA, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 817658909
Adresse :
3 avenue Didier Daurat
31400 TOULOUSE
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2021-22
Date du BOPI : 04/06/2021

11/05/2021 : ELLONA
N° national/d'enregistrement : 4765861
Date de dépôt : 11/05/2021
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 11/05/2031
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Instruments de métrologie ; appareils pour analyser les gaz, la lumière, l'humidité, les liquides, les fluides, le bruit, l'air ; altimètres ; aéromètres ; anémomètres ; baromètres ; hygromètres ; sonomètres ; appareils de contrôle de chaleur ; débitmètre ; détecteurs et capteurs de gaz, lumière, humidité, liquides, bruit, air ; détecteurs d'haleine ; indicateurs de gaz, lumière, humidité, liquides, bruit, air ; aucun des produits précités n'étant liés aux appareils électroménagers ou de cuisine, aux produits blancs ou aux appareils électroniques grand public ;
  • N° de la classe : 11
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Capteurs solaires à conversion thermique ; appareils de chauffage à combustible solide, liquide ou gazeux ; installations de chauffage à eau chaude ; appareils pour la désodorisation de l'air ; aucun des produits précités n'étant liés aux appareils électroménagers ou de cuisine, aux produits blancs ou aux appareils électroniques grand public ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services scientifiques et technologiques ainsi que services de recherches et de conception y relatifs ; services d'analyses et de recherches industrielles ; services de recherches scientifiques et industrielles dans le domaine de la métrologie et du bien-être ; analyse des gaz, lumière, humidité, liquides, fluides, bruit, air ; expertises [travaux d'ingénieurs] ; services d'informations métrologiques ; conseils en matière d'économie d'énergie ; aucun des services précités n'étant liés aux appareils électroménagers ou de cuisine, aux produits blancs ou aux appareils électroniques grand public ;
  • N° de la classe : 44
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Conseils en matière de santé.

Déposant 1 : RUBIX S&I
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Adresse :
3 avenue Didier Daurat
31400 TOULOUSE
FR

Mandataire 1 : ARGYMARK, Madame Sylvie CHAPPANT
Adresse :
52 boulevard Sébastopol
75003 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 838205
Date de demande : 29/10/2021
N° de BOPI : 2021-48
Date du BOPI : 03/12/2021

Bénéficiare 1 : ELLONA, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 817658909
Adresse :
3 avenue Didier Daurat
31400 TOULOUSE
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Retrait partiel
Référence associée à l'événement : 840040
Date de demande : 23/11/2021
N° de BOPI : 2021-51
Date du BOPI : 24/12/2021
Limitations : 00 Produits et/ou services et classes aux
Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits et/ou services et classes auxquels s’appliquera la marque après le retrait ou la renonciation : Classe 9 : Instruments de métrologie ; appareils pour analyser les gaz, la lumière, l'humidité, les liquides, les fluides, le bruit, l'air ; altimètres ; aéromètres ; anémomètres ; baromètres ; hygromètres ; sonomètres ; appareils de contrôle de chaleur ; débitmètre ; détecteurs et capteurs de gaz, lumière, humidité, liquides, bruit, air ; détecteurs d'haleine ; indicateurs de gaz, lumière, humidité, liquides, bruit, air ; aucun des produits précités n'étant liés aux appareils électroménagers ou de cuisine, aux produits blancs ou aux appareils électroniques grand public ; Classe 11 : Capteurs solaires à conversion thermique ; appareils de chauffage à combustible solide, liquide ou gazeux ; installations de chauffage à eau chaude ; appareils pour la désodorisation de l'air ; aucun des produits précités n'étant liés aux appareils électroménagers ou de cuisine, aux produits blancs ou aux appareils électroniques grand public ; Classe 42 : Services scientifiques et technologiques ainsi que services de recherches et de conception y relatifs ; services d'analyses et de recherches industrielles ; services de recherches scientifiques et industrielles dans le domaine de la métrologie et du bien-être ; analyse des gaz, lumière, humidité, liquides, fluides, bruit, air ; expertises [travaux d'ingénieurs] ; services d'informations métrologiques ; conseils en matière d'économie d'énergie ; aucun des services précités n'étant liés aux appareils électroménagers ou de cuisine, aux produits blancs ou aux appareils électroniques grand public ; Classe 44 : Conseils en matière de santé.

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2021-22
Date du BOPI : 04/06/2021

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2021-50
Date du BOPI : 17/12/2021

11/05/2021 : ORBITAL BRAIN
N° national/d'enregistrement : 4765874
Date de dépôt : 11/05/2021
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 11/05/2031
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques, de pesage, de mesurage, de contrôle, d'inspection ; instruments de métrologie ; appareils pour analyser les gaz, la lumière, l'humidité, les liquides, les fluides, le bruit, l'air ; altimètres ; aéromètres ; anémomètres ; baromètres ; hygromètres ; sonomètres ; appareils de contrôle de chaleur ; débitmètre ; détecteurs et capteurs de gaz, lumière, humidité, liquides, bruit, air ; détecteurs d'haleine ; indicateurs de gaz, lumière, humidité, liquides, bruit, air ;
  • N° de la classe : 11
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils de chauffage, de réfrigération, de ventilation ou de conditionnement de l'air ; capteurs solaires à conversion thermique ; appareils de chauffage à combustible solide, liquide ou gazeux ; installations de chauffage à eau chaude ; appareils pour la désodorisation de l'air ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : analyse des gaz, lumière, humidité, liquides, fluides, bruit, air ; expertises [travaux d'ingénieurs] ; services d'informations métrologiques ; conseils en matière d'économie d'énergie ;
  • N° de la classe : 44
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Conseils en matière de santé.

Déposant 1 : RUBIX S&I
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Adresse :
3 avenue Didier Daurat
31400 TOULOUSE
FR

Mandataire 1 : ARGYMARK, Madame Sylvie CHAPPANT
Adresse :
52 boulevard Sébastopol
75003 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 838205
Date de demande : 29/10/2021
N° de BOPI : 2021-48
Date du BOPI : 03/12/2021

Bénéficiare 1 : ELLONA, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 817658909
Adresse :
3 avenue Didier Daurat
31400 TOULOUSE
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2021-22
Date du BOPI : 04/06/2021

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2021-51
Date du BOPI : 24/12/2021

11/05/2021 : ELLONA
N° national/d'enregistrement : 4765861
Date de dépôt : 11/05/2021
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 11/05/2031
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Instruments de métrologie ; appareils pour analyser les gaz, la lumière, l'humidité, les liquides, les fluides, le bruit, l'air ; altimètres ; aéromètres ; anémomètres ; baromètres ; hygromètres ; sonomètres ; appareils de contrôle de chaleur ; débitmètre ; détecteurs et capteurs de gaz, lumière, humidité, liquides, bruit, air ; détecteurs d'haleine ; indicateurs de gaz, lumière, humidité, liquides, bruit, air ; aucun des produits précités n'étant liés aux appareils électroménagers ou de cuisine, aux produits blancs ou aux appareils électroniques grand public ;
  • N° de la classe : 11
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Capteurs solaires à conversion thermique ; appareils de chauffage à combustible solide, liquide ou gazeux ; installations de chauffage à eau chaude ; appareils pour la désodorisation de l'air ; aucun des produits précités n'étant liés aux appareils électroménagers ou de cuisine, aux produits blancs ou aux appareils électroniques grand public ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services scientifiques et technologiques ainsi que services de recherches et de conception y relatifs ; services d'analyses et de recherches industrielles ; services de recherches scientifiques et industrielles dans le domaine de la métrologie et du bien-être ; analyse des gaz, lumière, humidité, liquides, fluides, bruit, air ; expertises [travaux d'ingénieurs] ; services d'informations métrologiques ; conseils en matière d'économie d'énergie ; aucun des services précités n'étant liés aux appareils électroménagers ou de cuisine, aux produits blancs ou aux appareils électroniques grand public ;
  • N° de la classe : 44
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Conseils en matière de santé.

Déposant 1 : RUBIX S&I
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Adresse :
3 avenue Didier Daurat
31400 TOULOUSE
FR

Mandataire 1 : ARGYMARK,
Adresse :
25 rue des Mathurins
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 838205
Date de demande : 29/10/2021
N° de BOPI : 2021-48
Date du BOPI : 03/12/2021

Bénéficiare 1 : ELLONA, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 817658909
Adresse :
3 avenue Didier Daurat
31400 TOULOUSE
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Retrait partiel
Référence associée à l'événement : 840040
Date de demande : 23/11/2021
N° de BOPI : 2021-51
Date du BOPI : 24/12/2021
Limitations : 00 Produits et/ou services et classes aux
Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits et/ou services et classes auxquels s’appliquera la marque après le retrait ou la renonciation : Classe 9 : Instruments de métrologie ; appareils pour analyser les gaz, la lumière, l'humidité, les liquides, les fluides, le bruit, l'air ; altimètres ; aéromètres ; anémomètres ; baromètres ; hygromètres ; sonomètres ; appareils de contrôle de chaleur ; débitmètre ; détecteurs et capteurs de gaz, lumière, humidité, liquides, bruit, air ; détecteurs d'haleine ; indicateurs de gaz, lumière, humidité, liquides, bruit, air ; aucun des produits précités n'étant liés aux appareils électroménagers ou de cuisine, aux produits blancs ou aux appareils électroniques grand public ; Classe 11 : Capteurs solaires à conversion thermique ; appareils de chauffage à combustible solide, liquide ou gazeux ; installations de chauffage à eau chaude ; appareils pour la désodorisation de l'air ; aucun des produits précités n'étant liés aux appareils électroménagers ou de cuisine, aux produits blancs ou aux appareils électroniques grand public ; Classe 42 : Services scientifiques et technologiques ainsi que services de recherches et de conception y relatifs ; services d'analyses et de recherches industrielles ; services de recherches scientifiques et industrielles dans le domaine de la métrologie et du bien-être ; analyse des gaz, lumière, humidité, liquides, fluides, bruit, air ; expertises [travaux d'ingénieurs] ; services d'informations métrologiques ; conseils en matière d'économie d'énergie ; aucun des services précités n'étant liés aux appareils électroménagers ou de cuisine, aux produits blancs ou aux appareils électroniques grand public ; Classe 44 : Conseils en matière de santé.

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Modification d'un mandataire
Référence associée à l'événement : 843130
Date de demande : 22/12/2021
N° de BOPI : 2022-03
Date du BOPI : 21/01/2022

Bénéficiare 1 : ARGYMARK,
Adresse :
25 rue des Mathurins
75008 PARIS
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2021-22
Date du BOPI : 04/06/2021

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2021-50
Date du BOPI : 17/12/2021

11/05/2021 : ORBITAL BRAIN
N° national/d'enregistrement : 4765874
Date de dépôt : 11/05/2021
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 11/05/2031
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques, de pesage, de mesurage, de contrôle, d'inspection ; instruments de métrologie ; appareils pour analyser les gaz, la lumière, l'humidité, les liquides, les fluides, le bruit, l'air ; altimètres ; aéromètres ; anémomètres ; baromètres ; hygromètres ; sonomètres ; appareils de contrôle de chaleur ; débitmètre ; détecteurs et capteurs de gaz, lumière, humidité, liquides, bruit, air ; détecteurs d'haleine ; indicateurs de gaz, lumière, humidité, liquides, bruit, air ;
  • N° de la classe : 11
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils de chauffage, de réfrigération, de ventilation ou de conditionnement de l'air ; capteurs solaires à conversion thermique ; appareils de chauffage à combustible solide, liquide ou gazeux ; installations de chauffage à eau chaude ; appareils pour la désodorisation de l'air ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : analyse des gaz, lumière, humidité, liquides, fluides, bruit, air ; expertises [travaux d'ingénieurs] ; services d'informations métrologiques ; conseils en matière d'économie d'énergie ;
  • N° de la classe : 44
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Conseils en matière de santé.

Déposant 1 : RUBIX S&I
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Adresse :
3 avenue Didier Daurat
31400 TOULOUSE
FR

Mandataire 1 : ARGYMARK,
Adresse :
25 rue des Mathurins
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 838205
Date de demande : 29/10/2021
N° de BOPI : 2021-48
Date du BOPI : 03/12/2021

Bénéficiare 1 : ELLONA, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 817658909
Adresse :
3 avenue Didier Daurat
31400 TOULOUSE
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Modification d'un mandataire
Référence associée à l'événement : 843130
Date de demande : 22/12/2021
N° de BOPI : 2022-03
Date du BOPI : 21/01/2022

Bénéficiare 1 : ARGYMARK,
Adresse :
25 rue des Mathurins
75008 PARIS
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2021-22
Date du BOPI : 04/06/2021

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2021-51
Date du BOPI : 24/12/2021

06/09/2016 : RUBIX
N° national/d'enregistrement : 4297159
Date de dépôt : 06/09/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - DEPÔT ELECTRONIQUE
Date d'expiration : 06/09/2026
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques, de pesage, de mesurage, de contrôle, d'inspection ; instruments de métrologie ; appareils pour analyser les gaz, la lumière, l'humidité, les liquides, les fluides, le bruit, l'air ; altimètres ; aéromètres ; anémomètres ; baromètres ; hygromètres ; sonomètres ; appareils de contrôle de chaleur ; débitmètre ; détecteurs et capteurs de gaz, lumière, humidité, liquides, bruit, air ; détecteurs d'haleine ; indicateurs de gaz, lumière, humidité, liquides, bruit, air ;
  • N° de la classe : 11
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils de chauffage, de réfrigération, de ventilation ou de conditionnement de l'air ; capteurs solaires à conversion thermique ; appareils de chauffage à combustible solide, liquide ou gazeux ; installations de chauffage à eau chaude ; appareils pour la désodorisation de l'air ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services scientifiques et technologiques ainsi que services de recherches et de conception y relatifs ; services d'analyses et de recherches industrielles ; services de recherches scientifiques et industrielles dans le domaine de la métrologie et du bien-être ; analyse des gaz, lumière, humidité, liquides, fluides, bruit, air ; expertises [travaux d'ingénieurs] ; services d'informations métrologiques ; conseils en matière d'économie d'énergie ;
  • N° de la classe : 44
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Conseils en matière de santé.

Déposant 1 : RUBIX S&I, SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE
Numéro de SIREN : 817658909
Adresse :
6 RUE MAURICE HUREL
31500 TOULOUSE
FR

Mandataire 1 : CABINET GERMAIN ET MAUREAU, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 387830045
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Modification d'un mandataire
Référence associée à l'événement : 827713
Date de demande : 15/07/2021
N° de BOPI : 2021-32
Date du BOPI : 13/08/2021

Bénéficiare 1 : CABINET GERMAIN ET MAUREAU, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 387830045
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-39
Date du BOPI : 30/09/2016

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2017-10
Date du BOPI : 10/03/2017

06/09/2016 : RUBIX
N° national/d'enregistrement : 4297159
Date de dépôt : 06/09/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - DEPÔT ELECTRONIQUE
Date d'expiration : 06/09/2026
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques, de pesage, de mesurage, de contrôle, d'inspection ; instruments de métrologie ; appareils pour analyser les gaz, la lumière, l'humidité, les liquides, les fluides, le bruit, l'air ; altimètres ; aéromètres ; anémomètres ; baromètres ; hygromètres ; sonomètres ; appareils de contrôle de chaleur ; débitmètre ; détecteurs et capteurs de gaz, lumière, humidité, liquides, bruit, air ; détecteurs d'haleine ; indicateurs de gaz, lumière, humidité, liquides, bruit, air ;
  • N° de la classe : 11
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils de chauffage, de réfrigération, de ventilation ou de conditionnement de l'air ; capteurs solaires à conversion thermique ; appareils de chauffage à combustible solide, liquide ou gazeux ; installations de chauffage à eau chaude ; appareils pour la désodorisation de l'air ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services scientifiques et technologiques ainsi que services de recherches et de conception y relatifs ; services d'analyses et de recherches industrielles ; services de recherches scientifiques et industrielles dans le domaine de la métrologie et du bien-être ; analyse des gaz, lumière, humidité, liquides, fluides, bruit, air ; expertises [travaux d'ingénieurs] ; services d'informations métrologiques ; conseils en matière d'économie d'énergie ;
  • N° de la classe : 44
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Conseils en matière de santé.

Déposant 1 : RUBIX S&I, SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE
Numéro de SIREN : 817658909
Adresse :
6 RUE MAURICE HUREL
31500 TOULOUSE
FR

Mandataire 1 : CABINET GERMAIN ET MAUREAU, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 387830045
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Modification d'un mandataire
Référence associée à l'événement : 827713
Date de demande : 15/07/2021
N° de BOPI : 2021-32
Date du BOPI : 13/08/2021

Bénéficiare 1 : CABINET GERMAIN ET MAUREAU, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 387830045
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 828909
Date de demande : 23/07/2021
N° de BOPI : 2021-34
Date du BOPI : 27/08/2021

Bénéficiare 1 : RUBIX GROUP INTERNATIONAL Ltd, Société de Droit Britannique
Adresse :
Concord Business Park - Dakota House
WYTHENSHAWE Manchester M22 ORR
GB

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 854999
Date de demande : 20/04/2022
N° de BOPI : 2022-20
Date du BOPI : 20/05/2022

Bénéficiare 1 : RUBIX GROUP INTERNATIONAL Ltd, Société de Droit Britannique
Adresse :
44 Baker Street Accurist House
W1U 7AP LONDON
GB

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-39
Date du BOPI : 30/09/2016

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2017-10
Date du BOPI : 10/03/2017

06/09/2016 : RUBIX
N° national/d'enregistrement : 4297159
Date de dépôt : 06/09/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 06/09/2026
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques, de pesage, de mesurage, de contrôle, d'inspection ; instruments analytiques ; instruments de métrologie ; appareils pour analyser les gaz, la lumière, l'humidité, les liquides, les fluides, le bruit, l'air ; altimètres ; aéromètres ; anémomètres ; baromètres ; hygromètres ; sonomètres ; appareils de contrôle de chaleur ; débitmètre ; détecteurs et capteurs de gaz, lumière, humidité, liquides, bruit, air ; détecteurs d'haleine ; indicateurs de gaz, lumière, humidité, liquides, bruit, air ;
  • N° de la classe : 11
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils de chauffage, de réfrigération, de ventilation ou de conditionnement de l'air ; capteurs solaires à conversion thermique ; appareils de chauffage à combustible solide, liquide ou gazeux ; installations de chauffage à eau chaude ; appareils pour la désodorisation de l'air ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services scientifiques et technologiques ainsi que services de recherches et de conception y relatifs ; services d'analyses et de recherches industrielles ; services de recherches scientifiques et industrielles dans le domaine de la métrologie et du bien-être ; analyse des gaz, lumière, humidité, liquides, fluides, bruit, air ; expertises [travaux d'ingénieurs] ; services d'informations métrologiques ; conseils en matière d'économie d'énergie ;
  • N° de la classe : 44
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Conseils en matières de bien être ; conseils en matière de santé ; .

Déposant 1 : RUBIX S&I, SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE
Numéro de SIREN : 817658909
Adresse :
6 RUE MAURICE HUREL
31500 TOULOUSE
FR

Mandataire 1 : ARGYMARK, Mme. CELINE PIRES
Adresse :
52 BOULEVARD SEBASTOPOL
75003 PARIS-3E-ARRONDISSEMENT
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-39
Date du BOPI : 30/09/2016

06/09/2016 : RUBIX
N° national/d'enregistrement : 4297159
Date de dépôt : 06/09/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - DEPÔT ELECTRONIQUE
Date d'expiration : 06/09/2026
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques, de pesage, de mesurage, de contrôle, d'inspection ; instruments de métrologie ; appareils pour analyser les gaz, la lumière, l'humidité, les liquides, les fluides, le bruit, l'air ; altimètres ; aéromètres ; anémomètres ; baromètres ; hygromètres ; sonomètres ; appareils de contrôle de chaleur ; débitmètre ; détecteurs et capteurs de gaz, lumière, humidité, liquides, bruit, air ; détecteurs d'haleine ; indicateurs de gaz, lumière, humidité, liquides, bruit, air ;
  • N° de la classe : 11
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils de chauffage, de réfrigération, de ventilation ou de conditionnement de l'air ; capteurs solaires à conversion thermique ; appareils de chauffage à combustible solide, liquide ou gazeux ; installations de chauffage à eau chaude ; appareils pour la désodorisation de l'air ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services scientifiques et technologiques ainsi que services de recherches et de conception y relatifs ; services d'analyses et de recherches industrielles ; services de recherches scientifiques et industrielles dans le domaine de la métrologie et du bien-être ; analyse des gaz, lumière, humidité, liquides, fluides, bruit, air ; expertises [travaux d'ingénieurs] ; services d'informations métrologiques ; conseils en matière d'économie d'énergie ;
  • N° de la classe : 44
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Conseils en matière de santé.

Déposant 1 : RUBIX S&I, SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE
Numéro de SIREN : 817658909
Adresse :
6 RUE MAURICE HUREL
31500 TOULOUSE
FR

Mandataire 1 : ARGYMARK, Mme PIRES CELINE
Adresse :
52 BOULEVARD SEBASTOPOL
75003 PARIS-3E-ARRONDISSEMENT
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-39
Date du BOPI : 30/09/2016

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2017-10
Date du BOPI : 10/03/2017

06/09/2016 : RUBIX
N° national/d'enregistrement : 4297159
Date de dépôt : 06/09/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - DEPÔT ELECTRONIQUE
Date d'expiration : 06/09/2026
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques, de pesage, de mesurage, de contrôle, d'inspection ; instruments de métrologie ; appareils pour analyser les gaz, la lumière, l'humidité, les liquides, les fluides, le bruit, l'air ; altimètres ; aéromètres ; anémomètres ; baromètres ; hygromètres ; sonomètres ; appareils de contrôle de chaleur ; débitmètre ; détecteurs et capteurs de gaz, lumière, humidité, liquides, bruit, air ; détecteurs d'haleine ; indicateurs de gaz, lumière, humidité, liquides, bruit, air ;
  • N° de la classe : 11
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils de chauffage, de réfrigération, de ventilation ou de conditionnement de l'air ; capteurs solaires à conversion thermique ; appareils de chauffage à combustible solide, liquide ou gazeux ; installations de chauffage à eau chaude ; appareils pour la désodorisation de l'air ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services scientifiques et technologiques ainsi que services de recherches et de conception y relatifs ; services d'analyses et de recherches industrielles ; services de recherches scientifiques et industrielles dans le domaine de la métrologie et du bien-être ; analyse des gaz, lumière, humidité, liquides, fluides, bruit, air ; expertises [travaux d'ingénieurs] ; services d'informations métrologiques ; conseils en matière d'économie d'énergie ;
  • N° de la classe : 44
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Conseils en matière de santé.

Déposant 1 : RUBIX S&I, SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE
Numéro de SIREN : 817658909
Adresse :
6 RUE MAURICE HUREL
31500 TOULOUSE
FR

Mandataire 1 : CABINET GERMAIN ET MAUREAU, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 387830045
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Modification d'un mandataire
Référence associée à l'événement : 827713
Date de demande : 15/07/2021
N° de BOPI : 2021-32
Date du BOPI : 13/08/2021

Bénéficiare 1 : CABINET GERMAIN ET MAUREAU, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 387830045
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 828909
Date de demande : 23/07/2021
N° de BOPI : 2021-34
Date du BOPI : 27/08/2021

Bénéficiare 1 : RUBIX GROUP INTERNATIONAL Ltd, Société de Droit Britannique
Adresse :
Concord Business Park - Dakota House
WYTHENSHAWE Manchester M22 ORR
GB

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-39
Date du BOPI : 30/09/2016

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2017-10
Date du BOPI : 10/03/2017

Publications au Bodacc :
03/11/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3688
NOJO : 310200009186460
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE (31)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2022
Numéro d'identification : RCS Toulouse 817 658 909
Dénomination : ELLONA
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
22/12/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3983
NOJO : 310200008575620
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE (31)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2021
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
Numéro d'identification : RCS Toulouse 817 658 909
Dénomination : ELLONA
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
18/11/2021 : Modifications générales

Annonce N°988
NOJO : 031020000781203
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE (31)
Descriptif : Modification de l'administration.
Numéro d'identification : RCS Toulouse 817 658 909
Dénomination : ELLONA
Nom commercial : ELLONA
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Administration :
Société à responsabilité limitée CFD AUDIT n'est plus commissaire aux comptes titulaire
31/10/2021 : Modifications générales

Annonce N°102
NOJO : 031020000777668
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE (31)
Descriptif : Modification de la dénomination.
Numéro d'identification : RCS Toulouse 817 658 909
Dénomination : ELLONA
Nom commercial : RUBIX S & I
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
09/09/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1730
NOJO : 310200007658690
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE (31)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2020
Numéro d'identification : RCS Toulouse 817 658 909
Dénomination : RUBIX S&I
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
16/07/2021 : Modifications générales

Annonce N°864
NOJO : 031020000754325
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE (31)
Descriptif : Modification de l'administration.
Numéro d'identification : RCS Toulouse 817 658 909
Dénomination : RUBIX S&I
Nom commercial : RUBIX S & I
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Administration :
Sté par actions simplifiée ERNST & YOUNG AUDIT devient commissaire aux comptes titulaire
06/08/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4201
NOJO : 310200006886820
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE (31)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2019
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.
Numéro d'identification : RCS Toulouse 817 658 909
Dénomination : RUBIX S&I
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
19/07/2020 : Modifications générales

Annonce N°1270
NOJO : 031020000684632
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE (31)
Descriptif : Modification du capital.
Numéro d'identification : RCS Toulouse 817 658 909
Dénomination : RUBIX S&I
Nom commercial : RUBIX S & I
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
Montant du capital : 2740.00 EUR
21/06/2020 : Modifications générales

Annonce N°439
NOJO : 031020000679993
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE (31)
Descriptif : Modification du capital.
Numéro d'identification : RCS Toulouse 817 658 909
Dénomination : RUBIX S&I
Nom commercial : RUBIX S & I
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
Montant du capital : 2609.00 EUR
30/01/2020 : Modifications générales

Annonce N°1320
NOJO : 031020000663709
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE (31)
Descriptif : Modification de l'administration.
Numéro d'identification : RCS Toulouse 817 658 909
Dénomination : RUBIX S&I
Nom commercial : RUBIX S & I
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Administration :
Société à responsabilité limitée CFD AUDIT devient commissaire aux comptes titulaire.
Société à responsabilité limitée AUDIT VALIDATION ASSISTANCE devient commissaire aux comptes suppléant
23/01/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1437
NOJO : 310200006623710
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE (31)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2018
Numéro d'identification : RCS Toulouse 817 658 909
Dénomination : RUBIX S&I
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
31/01/2019 : Modifications générales

Annonce N°1017
NOJO : 031020000602609
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE (31)
Descriptif : Modification du capital.
Numéro d'identification : RCS Toulouse 817 658 909
Dénomination : RUBIX S&I
Nom commercial : RUBIX S & I
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
Montant du capital : 1889.00 EUR
17/01/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1646
NOJO : 310200005994790
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE (31)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2017
Numéro d'identification : RCS Toulouse 817 658 909
Dénomination : RUBIX S&I
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
30/06/2018 : Modifications générales

Annonce N°175
NOJO : 031020000560696
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE (31)
Descriptif : Modification du capital.
Numéro d'identification : RCS Toulouse 817 658 909
Dénomination : RUBIX S&I
Nom commercial : RUBIX S & I
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
Montant du capital : 1799.00 EUR
04/01/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2525
NOJO : 310200005374190
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE (31)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2016
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.
Numéro d'identification : RCS Toulouse 817 658 909
Dénomination : RUBIX S&I
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
30/06/2017 : Modifications générales

Annonce N°999
NOJO : 031020000505655
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE (31)
Descriptif : Modification du capital.
Numéro d'identification : RCS Toulouse 817 658 909
Dénomination : RUBIX S&I
Nom commercial : RUBIX S & I
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
Montant du capital : 1218.00 EUR
24/02/2017 : Modifications générales

Annonce N°810
NOJO : 031020000488696
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE (31)
Descriptif : Nouveau siège.
Numéro d'identification : RCS Toulouse 817 658 909
Dénomination : RUBIX S&I
Nom commercial : RUBIX S & I
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
20/01/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3742
NOJO : 310200004821520
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE (31)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2016
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.
Numéro d'identification : RCS Toulouse 817 658 909
Dénomination : RUBIX S&I
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
19/01/2016 : Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal

Annonce N°560
NOJO : BXA16013002299L
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE (31)
Catégorie de création : Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal
Date de commencement d'activité : 21/12/2015
Numéro d'identification : RCS Toulouse 817 658 909
Dénomination : RUBIX S&I
Nom commercial : RUBIX S & I
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Administration :
Président : MIFSUD Jean-Christophe nom d'usage : MIFSUD.

Montant du capital : 1000.00 EUR
Historique de l'unité légale :
20/10/2021 : dénomination
Dénomination : ELLONA
17/12/2018 : activité principale
Activité principale : Fabrication d'instrumentation scientifique et technique (NAFRev2 : 26.51B)
29/03/2018 : économie sociale et solidaire
Economie sociale et solidaire : Oui
01/01/2017 : code NIC
Code NIC : 00020
Représentants légaux :
09/12/2022 : Nouveau dirigeant
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2016B00113
Type : Personne Physique

Nom : MIFSUD Jean-Christophe
Né le 08/01/1963 à Toulouse (France)
Nationalité : Française
Qualité : président

Adresse :
Le Puech
82400 Goudourville
France
09/12/2022 : Nouveau dirigeant
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2016B00113
Type : Personne Morale

Nom : ERNST & YOUNG AUDIT
Siren : 344366315
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
1-2 Place Des Saisons
Paris la Défense 1
92400 Courbevoie
France
09/12/2022 : Nouveau dirigeant
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2016B00113
Type : Personne Morale

Nom : AUDIT VALIDATION ASSISTANCE
Siren : 429681141
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Qualité : commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
8 Rue Louis Courtois de Viçose
31100 Toulouse
France
01/09/2021 : Nouveau dirigeant
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2016B00113
Type : Personne Physique

Nom : MIFSUD Jean-Christophe
Né le 08/01/1963 à Toulouse (France)
Nationalité : Française
Qualité : président

Adresse :
Le Puech
82400 Goudourville
France
01/09/2021 : Nouveau dirigeant
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2016B00113
Type : Personne Morale

Nom : CFD AUDIT
Siren : 519434526
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Qualité : commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
8 Avenue de la Saudrune
Le Bois Vert
31128 Portet-sur-Garonne
France
01/09/2021 : Nouveau dirigeant
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2016B00113
Type : Personne Morale

Nom : ERNST & YOUNG AUDIT
Siren : 344366315
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
1-2 Place Des Saisons
Paris la Défense 1
92400 Courbevoie
France
01/09/2021 : Nouveau dirigeant
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2016B00113
Type : Personne Morale

Nom : AUDIT VALIDATION ASSISTANCE
Siren : 429681141
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Qualité : commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
8 Rue Louis Courtois de Viçose
31100 Toulouse
France
17/01/2020 : Nouveau dirigeant
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2016B00113
Type : Personne Physique

Nom : MIFSUD Jean-Christophe
Né le 08/01/1963 à Toulouse (France)
Nationalité : Française
Qualité : président

Adresse :
Le Puech
82400 Goudourville
France
17/01/2020 : Nouveau dirigeant
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2016B00113
Type : Personne Morale

Nom : CFD AUDIT
Siren : 519434526
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Qualité : commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
8 Avenue de la Saudrune
Le Bois Vert
31128 Portet-sur-Garonne
France
17/01/2020 : Nouveau dirigeant
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2016B00113
Type : Personne Morale

Nom : AUDIT VALIDATION ASSISTANCE
Siren : 429681141
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Qualité : commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
8 Rue Louis Courtois de Viçose
31100 Toulouse
France
17/01/2020 : Nouveau dirigeant
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2016B00113
Type : Personne Physique

Nom : MIFSUD Jean-Christophe
Né le 08/01/1963 à Toulouse (France)
Nationalité : Française
Qualité : président

Adresse :
Le Puech
82400 Goudourville
France
17/01/2020 : Nouveau dirigeant
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2016B00113
Type : Personne Morale

Nom : CFD AUDIT
Siren : 519434526
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Qualité : commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
8 Avenue de la Saudrune
Le Bois Vert
31128 Portet-sur-Garonne
France
17/01/2020 : Nouveau dirigeant
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2016B00113
Type : Personne Morale

Nom : AUDIT VALIDATION ASSISTANCE
Siren : 429681141
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Qualité : commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
8 Rue Louis Courtois de Viçose
31100 Toulouse
France
03/01/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2016B00113
Type : Personne Physique

Nom : MIFSUD Jean-Christophe
Né le 08/01/1963 à Toulouse (France)
Nationalité : Française
Qualité : président

Adresse :
Le Puech
82400 Goudourville
France
Dépôts des actes :
26/10/2021 : Décision(s) du président
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2016B00113
Dépôt : N°025472 déposé le 15/11/2021
Etat : Déposé
Décision : Modification des commissaires aux comptes
21/10/2021 : Lettre
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2016B00113
Dépôt : N°025472 déposé le 15/11/2021
Etat : Déposé
Décision : Modification des commissaires aux comptes
20/10/2021 : Statuts mis à jour
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2016B00113
Dépôt : N°023967 déposé le 27/10/2021
Etat : Déposé
Décision : Modification de la dénomination de la personne morale
20/10/2021 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2016B00113
Dépôt : N°023967 déposé le 27/10/2021
Etat : Déposé
Décision : Modification de la dénomination de la personne morale
28/06/2021 : Extrait de procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2016B00113
Dépôt : N°015748 déposé le 12/07/2021
Etat : Déposé
Décision : Modification des commissaires aux comptes
28/06/2021 : Extrait de procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2016B00113
Dépôt : N°015748 déposé le 12/07/2021
Etat : Déposé
Décision : Modification des commissaires aux comptes
24/06/2020 : Statuts mis à jour
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2016B00113
Dépôt : N°012792 déposé le 30/07/2020
Etat : Déposé
Décision : Modification des statuts
24/06/2020 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2016B00113
Dépôt : N°012792 déposé le 30/07/2020
Etat : Déposé
Décision : Modification des statuts
24/06/2020 : Statuts mis à jour
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2016B00113
Dépôt : N°012792 déposé le 30/07/2020
Etat : Déposé
Décision : Modification des statuts
24/06/2020 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2016B00113
Dépôt : N°012792 déposé le 30/07/2020
Etat : Déposé
Décision : Modification des statuts
07/02/2020 : Décision(s) du président
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2016B00113
Dépôt : N°011426 déposé le 10/07/2020
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
07/02/2020 : Décision(s) du président
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2016B00113
Dépôt : N°011426 déposé le 10/07/2020
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
03/01/2020 : Décision(s) du président
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2016B00113
Dépôt : N°009657 déposé le 18/06/2020
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
03/01/2020 : Décision(s) du président
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2016B00113
Dépôt : N°009657 déposé le 18/06/2020
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
17/12/2019 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2016B00113
Dépôt : N°009657 déposé le 18/06/2020
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
17/12/2019 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2016B00113
Dépôt : N°011426 déposé le 10/07/2020
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
17/12/2019 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2016B00113
Dépôt : N°009657 déposé le 18/06/2020
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
17/12/2019 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2016B00113
Dépôt : N°011426 déposé le 10/07/2020
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
03/12/2019 : Ordonnance du président
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2016B00113
Dépôt : N°022799 déposé le 03/12/2019
Etat : Déposé
Décision : Nomination d'un commissaire aux avantages particuliers
03/12/2019 : Ordonnance du président
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2016B00113
Dépôt : N°022799 déposé le 03/12/2019
Etat : Déposé
Décision : Nomination d'un commissaire aux avantages particuliers
03/12/2019 : Ordonnance du président
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2016B00113
Dépôt : N°022799 déposé le 03/12/2019
Etat : Déposé
Décision : Nomination d'un commissaire aux avantages particuliers
31/10/2018 : Décision(s) du président
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2016B00113
Dépôt : N°001969 déposé le 29/01/2019
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
31/10/2018 : Décision(s) du président
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2016B00113
Dépôt : N°001969 déposé le 29/01/2019
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
31/10/2018 : Décision(s) du président
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2016B00113
Dépôt : N°001969 déposé le 29/01/2019
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
27/09/2018 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2016B00113
Dépôt : N°001969 déposé le 29/01/2019
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
27/09/2018 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2016B00113
Dépôt : N°001969 déposé le 29/01/2019
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
27/09/2018 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2016B00113
Dépôt : N°001969 déposé le 29/01/2019
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
29/03/2018 : Décision(s) du président
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2016B00113
Dépôt : N°010548 déposé le 27/06/2018
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
29/03/2018 : Décision(s) du président
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2016B00113
Dépôt : N°010548 déposé le 27/06/2018
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
29/03/2018 : Décision(s) du président
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2016B00113
Dépôt : N°010548 déposé le 27/06/2018
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
26/03/2018 : Document relatif au bénéficiaire effectif
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2016B00113
Dépôt : N°024914 déposé le 21/06/2018
Etat : Déposé
Décision : Régularisation bénéficiaire effectif
26/03/2018 : Document relatif au bénéficiaire effectif
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2016B00113
Dépôt : N°024914 déposé le 21/06/2018
Etat : Déposé
Décision : Régularisation bénéficiaire effectif
26/03/2018 : Document relatif au bénéficiaire effectif
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2016B00113
Dépôt : N°024914 déposé le 21/06/2018
Etat : Déposé
Décision : Régularisation bénéficiaire effectif
08/03/2018 : Extrait de procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2016B00113
Dépôt : N°010548 déposé le 27/06/2018
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
08/03/2018 : Extrait de procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2016B00113
Dépôt : N°010548 déposé le 27/06/2018
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
08/03/2018 : Extrait de procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2016B00113
Dépôt : N°010548 déposé le 27/06/2018
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
30/06/2017 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2016B00113
Dépôt : N°001550 déposé le 24/01/2020
Etat : Déposé
Décision : Modification des commissaires aux comptes
30/06/2017 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2016B00113
Dépôt : N°001550 déposé le 24/01/2020
Etat : Déposé
Décision : Modification des commissaires aux comptes
30/06/2017 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2016B00113
Dépôt : N°001550 déposé le 24/01/2020
Etat : Déposé
Décision : Modification des commissaires aux comptes
31/03/2017 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2016B00113
Dépôt : N°010547 déposé le 23/06/2017
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
31/03/2017 : Statuts mis à jour
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2016B00113
Dépôt : N°010547 déposé le 23/06/2017
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
31/03/2017 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2016B00113
Dépôt : N°010547 déposé le 23/06/2017
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
31/03/2017 : Statuts mis à jour
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2016B00113
Dépôt : N°010547 déposé le 23/06/2017
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
31/03/2017 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2016B00113
Dépôt : N°010547 déposé le 23/06/2017
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
31/03/2017 : Statuts mis à jour
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2016B00113
Dépôt : N°010547 déposé le 23/06/2017
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
05/12/2016 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2016B00113
Dépôt : N°003188 déposé le 20/02/2017
Etat : Déposé
Décision : Transfert siège social et établissement principal Modification de la date de cloture de l'exercice social
05/12/2016 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2016B00113
Dépôt : N°003188 déposé le 20/02/2017
Etat : Déposé
Décision : Transfert siège social et établissement principal Modification de la date de cloture de l'exercice social
05/12/2016 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2016B00113
Dépôt : N°003188 déposé le 20/02/2017
Etat : Déposé
Décision : Transfert siège social et établissement principal Modification de la date de cloture de l'exercice social
05/12/2016 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2016B00113
Dépôt : N°003188 déposé le 20/02/2017
Etat : Déposé
Décision : Transfert siège social et établissement principal Modification de la date de cloture de l'exercice social
20/12/2015 : Statuts constitutifs
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2016B00113
Dépôt : N°000512 déposé le 11/01/2016
Etat : Déposé
Décision : Constitution d'une société commerciale par création
20/12/2015 : Statuts constitutifs
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2016B00113
Dépôt : N°000512 déposé le 11/01/2016
Etat : Déposé
Décision : Constitution d'une société commerciale par création
20/12/2015 : Statuts constitutifs
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2016B00113
Dépôt : N°000512 déposé le 11/01/2016
Etat : Déposé
Décision : Constitution d'une société commerciale par création
20/12/2015 : Statuts constitutifs
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2016B00113
Dépôt : N°000512 déposé le 11/01/2016
Etat : Déposé
Décision : Constitution d'une société commerciale par création
19/12/2015 : Attestation de dépôt des fonds
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2016B00113
Dépôt : N°000512 déposé le 11/01/2016
Etat : Déposé
Décision : Constitution d'une société commerciale par création
19/12/2015 : Attestation de dépôt des fonds
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2016B00113
Dépôt : N°000512 déposé le 11/01/2016
Etat : Déposé
Décision : Constitution d'une société commerciale par création
19/12/2015 : Attestation de dépôt des fonds
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2016B00113
Dépôt : N°000512 déposé le 11/01/2016
Etat : Déposé
Décision : Constitution d'une société commerciale par création
19/12/2015 : Attestation de dépôt des fonds
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2016B00113
Dépôt : N°000512 déposé le 11/01/2016
Etat : Déposé
Décision : Constitution d'une société commerciale par création
N.C             : Liste des souscripteurs
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2016B00113
Dépôt : N°000512 déposé le 11/01/2016
Etat : Déposé
Décision : Constitution d'une société commerciale par création
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2016B00113
Dépôt : N°003188 déposé le 20/02/2017
Etat : Déposé
Décision : Transfert siège social et établissement principal Modification de la date de cloture de l'exercice social
N.C             : Liste des souscripteurs
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2016B00113
Dépôt : N°000512 déposé le 11/01/2016
Etat : Déposé
Décision : Constitution d'une société commerciale par création
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2016B00113
Dépôt : N°003188 déposé le 20/02/2017
Etat : Déposé
Décision : Transfert siège social et établissement principal Modification de la date de cloture de l'exercice social
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2016B00113
Dépôt : N°010548 déposé le 27/06/2018
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2016B00113
Dépôt : N°001969 déposé le 29/01/2019
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
N.C             : Liste des souscripteurs
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2016B00113
Dépôt : N°000512 déposé le 11/01/2016
Etat : Déposé
Décision : Constitution d'une société commerciale par création
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2016B00113
Dépôt : N°003188 déposé le 20/02/2017
Etat : Déposé
Décision : Transfert siège social et établissement principal Modification de la date de cloture de l'exercice social
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2016B00113
Dépôt : N°010548 déposé le 27/06/2018
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2016B00113
Dépôt : N°001969 déposé le 29/01/2019
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2016B00113
Dépôt : N°009657 déposé le 18/06/2020
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2016B00113
Dépôt : N°011426 déposé le 10/07/2020
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
N.C             : Liste des souscripteurs
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2016B00113
Dépôt : N°000512 déposé le 11/01/2016
Etat : Déposé
Décision : Constitution d'une société commerciale par création
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2016B00113
Dépôt : N°003188 déposé le 20/02/2017
Etat : Déposé
Décision : Transfert siège social et établissement principal Modification de la date de cloture de l'exercice social
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2016B00113
Dépôt : N°010548 déposé le 27/06/2018
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2016B00113
Dépôt : N°001969 déposé le 29/01/2019
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2016B00113
Dépôt : N°009657 déposé le 18/06/2020
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2016B00113
Dépôt : N°011426 déposé le 10/07/2020
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
Etablissements :
09/12/2022 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2016B00113
Type : Siège

Adresse :
3 Avenue Didier Daurat
31400 Toulouse
France
09/12/2022 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2016B00113
Type : Etablissement principal

Adresse :
3 Avenue Didier Daurat
31400 Toulouse
France
Nom commercial : ELLONA
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 21/12/2015
Activité : Les prestations de tous services,études, formations, assistances techniques, expertises et conseils dans les domaines scientifiques, la conception, la fabrication et la vente de matériel de métrologie et d'analyse.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
01/09/2021 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2016B00113
Type : Siège

Adresse :
3 Avenue Didier Daurat
31400 Toulouse
France
01/09/2021 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2016B00113
Type : Etablissement principal

Adresse :
3 Avenue Didier Daurat
31400 Toulouse
France
Nom commercial : RUBIX S & I
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 21/12/2015
Activité : Les prestations de tous services,études, formations, assistances techniques, expertises et conseils dans les domaines scientifiques, la conception, la fabrication et la vente de matériel de métrologie et d'analyse.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
17/01/2020 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2016B00113
Type : Siège

Adresse :
3 Avenue Didier Daurat
31400 Toulouse
France
17/01/2020 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2016B00113
Type : Etablissement principal

Adresse :
3 Avenue Didier Daurat
31400 Toulouse
France
Nom commercial : RUBIX S & I
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 21/12/2015
Activité : Les prestations de tous services,études, formations, assistances techniques, expertises et conseils dans les domaines scientifiques, la conception, la fabrication et la vente de matériel de métrologie et d'analyse.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
03/01/2017 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2016B00113
Type : Siège

Adresse :
3 Avenue Didier Daurat
31500 Toulouse
France
03/01/2017 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2016B00113
Type : Etablissement principal

Adresse :
3 Avenue Didier Daurat
31500 Toulouse
France
Nom commercial : RUBIX S & I
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 21/12/2015
Activité : Les prestations de tous services,études, formations, assistances techniques, expertises et conseils dans les domaines scientifiques, la conception, la fabrication et la vente de matériel de métrologie et d'analyse.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
Observations :
09/12/2022 : Ajout
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro unique d’identification d’une observation : 7
Numéro unique d’observation : F19/004200
Date d’ajout de l’observation : 29/01/2019
Texte de l'observation : C'est à tort et part erreur qu'il a été déclaré au moment de l'immatriculation l'adresse du siège au 3 Avenue Didier Daurat 31500 toulouse alors qu'il y avait lieu de lire 3 Avenue Didier Daurat 31400 Toulouse (erreur matérielle code postal) à compter du 27.09.2018
01/09/2021 : Ajout
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro unique d’identification d’une observation : 7
Numéro unique d’observation : F19/004200
Date d’ajout de l’observation : 29/01/2019
Texte de l'observation : C'est à tort et part erreur qu'il a été déclaré au moment de l'immatriculation l'adresse du siège au 3 Avenue Didier Daurat 31500 toulouse alors qu'il y avait lieu de lire 3 Avenue Didier Daurat 31400 Toulouse (erreur matérielle code postal) à compter du 27.09.2018
17/01/2020 : Ajout
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro unique d’identification d’une observation : 7
Numéro unique d’observation : F19/004200
Date d’ajout de l’observation : 29/01/2019
Texte de l'observation : C'est à tort et part erreur qu'il a été déclaré au moment de l'immatriculation l'adresse du siège au 3 Avenue Didier Daurat 31500 toulouse alors qu'il y avait lieu de lire 3 Avenue Didier Daurat 31400 Toulouse (erreur matérielle code postal) à compter du 27.09.2018
Personnes morales :
09/12/2022 : ELLONA
Greffe : Toulouse (3102)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Activité principale : Les prestations de tous services,études, formations, assistances techniques, expertises et conseils dans les domaines scientifiques, la conception, la fabrication et la vente de matériel de métrologie et d'analyse.

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 11/01/2016
Date à laquelle la personne s'est enregistrée pour la première fois dans un greffe : 11/01/2016

Type de capital : Fixe
Capital : 2740.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Date de clôture exceptionnelle de l'exercice comptable : 30/06/2016
Economie sociale et solidaire : Oui
Durée de vie de la personne morale : 99 années
01/09/2021 : RUBIX S&I
Greffe : Toulouse (3102)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Activité principale : Les prestations de tous services,études, formations, assistances techniques, expertises et conseils dans les domaines scientifiques, la conception, la fabrication et la vente de matériel de métrologie et d'analyse.

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 11/01/2016
Date à laquelle la personne s'est enregistrée pour la première fois dans un greffe : 11/01/2016

Type de capital : Fixe
Capital : 2740.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Date de clôture exceptionnelle de l'exercice comptable : 30/06/2016
Economie sociale et solidaire : Oui
Durée de vie de la personne morale : 99 années
17/01/2020 : RUBIX S&I
Greffe : Toulouse (3102)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Activité principale : Les prestations de tous services,études, formations, assistances techniques, expertises et conseils dans les domaines scientifiques, la conception, la fabrication et la vente de matériel de métrologie et d'analyse.

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 11/01/2016
Date à laquelle la personne s'est enregistrée pour la première fois dans un greffe : 11/01/2016

Type de capital : Fixe
Capital : 1889.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Date de clôture exceptionnelle de l'exercice comptable : 30/06/2016
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années
03/01/2017 : RUBIX S&I
Greffe : Toulouse (3102)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Activité principale : Les prestations de tous services,études, formations, assistances techniques, expertises et conseils dans les domaines scientifiques, la conception, la fabrication et la vente de matériel de métrologie et d'analyse.

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 11/01/2016
Date à laquelle la personne s'est enregistrée pour la première fois dans un greffe : 11/01/2016

Type de capital : Fixe
Capital : 1000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Date de clôture exceptionnelle de l'exercice comptable : 30/06/2016
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années
Dépôts des comptes annuels :
31/12/2021 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2016B00113
Dépôt : N°040858 déposé le 09/12/2022
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Oui
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2020 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2016B00113
Dépôt : N°028289 déposé le 01/09/2021
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2020 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2016B00113
Dépôt : N°028289 déposé le 01/09/2021
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2019 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2016B00113
Dépôt : N°015413 déposé le 30/07/2020
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2019 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2016B00113
Dépôt : N°015413 déposé le 30/07/2020
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2018 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2016B00113
Dépôt : N°001061 déposé le 17/01/2020
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2018 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2016B00113
Dépôt : N°001061 déposé le 17/01/2020
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2018 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2016B00113
Dépôt : N°001061 déposé le 17/01/2020
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2017 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2016B00113
Dépôt : N°000807 déposé le 10/01/2019
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2017 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2016B00113
Dépôt : N°000807 déposé le 10/01/2019
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2017 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2016B00113
Dépôt : N°000807 déposé le 10/01/2019
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2016 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2016B00113
Dépôt : N°032475 déposé le 29/12/2017
Durée de l'exercice : 6
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2016 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2016B00113
Dépôt : N°032475 déposé le 29/12/2017
Durée de l'exercice : 6
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2016 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2016B00113
Dépôt : N°032475 déposé le 29/12/2017
Durée de l'exercice : 6
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2016 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2016B00113
Dépôt : N°000026 déposé le 03/01/2017
Durée de l'exercice : 7
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2016 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2016B00113
Dépôt : N°000026 déposé le 03/01/2017
Durée de l'exercice : 7
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2016 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2016B00113
Dépôt : N°000026 déposé le 03/01/2017
Durée de l'exercice : 7
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2016 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2016B00113
Dépôt : N°000026 déposé le 03/01/2017
Durée de l'exercice : 7
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Comptes annuels :
31/12/2021 : Compte annuel complet
Greffe : TOULOUSE (3102)
Numéro de dépôt : B2022/040858 du 09/12/2022
Numéro de gestion : 2016B00113
Code activité : 2651B : Fabrication de produits informatiques, électroniques et optiques (NAFRev2 : 26)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : compte de résultat confidentiel (2)
31/12/2020 : Compte annuel complet
Greffe : TOULOUSE (3102)
Numéro de dépôt : B2021/028289 du 01/09/2021
Numéro de gestion : 2016B00113
Code activité : 2651B : Fabrication de produits informatiques, électroniques et optiques (NAFRev2 : 26)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
31/12/2019 : Compte annuel complet
Greffe : TOULOUSE (3102)
Numéro de dépôt : B2020/015413 du 30/07/2020
Numéro de gestion : 2016B00113
Code activité : 2651B : Fabrication de produits informatiques, électroniques et optiques (NAFRev2 : 26)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
31/12/2018 : Compte annuel complet
Greffe : TOULOUSE (3102)
Numéro de dépôt : B2020/001061 du 17/01/2020
Numéro de gestion : 2016B00113
Code activité : 7112B : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
31/12/2017 : Compte annuel complet
Greffe : TOULOUSE (3102)
Numéro de dépôt : B2019/000807 du 10/01/2019
Numéro de gestion : 2016B00113
Code activité : 7112B : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2016, durée : 6 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
31/12/2016 : Compte annuel complet
Greffe : TOULOUSE (3102)
Numéro de dépôt : B2017/032475 du 29/12/2017
Numéro de gestion : 2016B00113
Code activité : 7112B : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2016, durée : 6 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/06/2016, durée : 7 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
30/06/2016 : Compte annuel complet
Greffe : TOULOUSE (3102)
Numéro de dépôt : B2017/000026 du 03/01/2017
Numéro de gestion : 2016B00113
Code activité : 7112B : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 30/06/2016, durée : 7 mois
Clôture de l'exercice précédent : le N.C            
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
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