RUEIL MALMAISON GARE BUSINESS CENTRE

Caractère employeur : Oui

Prédécesseur : RUEIL MALMAISON GARE BUSINESS CENTRE

N° national/d'enregistrement : 3702459
Date de dépôt : 04/01/2010
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 04/01/2020
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :

• N° de la classe : 36
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Location de bureaux.
  

Déposant 1 : BUSINESS FACILITY INTERNATIONAL (B.F.I), Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 479597429
Adresse :
4 Square Edouard VII
75009 PARIS
FR

Mandataire 1 : BUSINESS FACILITY INTERNATIONAL (B.F.I)
Adresse :
4 Square Edouard VII
75009 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-06
Date du BOPI : 12/02/2010

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2010-24
Date du BOPI : 18/06/2010

N° national/d'enregistrement : 3499865
Date de dépôt : 11/05/2007
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 11/05/2017
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice

• N° de la classe : 35
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité, gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; aide à la direction des affaires ; aide à la direction d'entreprises commerciales ou industrielles ; informations et renseignements d'affaires ; recherches pour affaires ; conseils en organisation et direction des affaires ; estimations en affaires commerciales ; consultation pour la direction des affaires ; services de conseils pour la direction des affaires ; services de secrétariat et de dactylographie ; services d'abonnement à des journaux, à des services de télécommunications pour des tiers ; location de machines et d'appareils de bureau, location de photocopieurs, location de distributeurs automatiques ; reproduction de documents ; services de domiciliation d'entreprises ; services de réception, mise à disposition et réexpédition de courrier ; services de relogement pour entreprises ; services de réponse téléphonique pour abonnés absents ; bureaux de placement et services de recrutement de personnel ; services d'animation commerciale, de promotion et de publicité en tous genres et sur tous supports ; courrier publicitaire ; location de matériel publicitaire ; publication de textes publicitaires ; mise à jour de documentation publicitaire ; location d'espaces publicitaires ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; distribution de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; relations publiques ; organisation de soirées événementielles, à savoir organisations de soirées à but médiatique, organisations de réception à buts commerciaux ou de publicité ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; services de transcription de communications ; services de bureautique, à savoir automatisation des tâches administratives et de secrétariat, des travaux de bureaux ; services de facturation ; services de comptabilité ; systématisation et recueil de données dans un fichier central, gestion de fichiers informatiques.
  
• N° de la classe : 36
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Assurances ; affaires financières ; affaires monétaires ; affaires immobilières ; opérations de promotion (financement) d'immeubles d'habitation, de bureaux et de locaux commerciaux et d'implantation, à savoir investissement et financement d'immeubles d'habitation, de bureaux et de locaux commerciaux ; gestion d'immeubles d'habitation, de bureaux, de locaux commerciaux ; location d'immeubles d'habitation, de bureaux (immobilier), de locaux commerciaux ; gérance de tous biens immobiliers, de bureaux et de locaux commerciaux ; expertise immobilière ; tous financements immobiliers ; recouvrement de créances ; expertises fiscales.
  
• N° de la classe : 38
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications. Services d'acheminement et de jonction pour télécommunications ; location d'appareils de télécommunication, d'appareils pour la transmission de messages, de téléphones, de télécopieurs, de modems ; services de téléconférences ; communications par terminaux d'ordinateurs ; fourniture d'accès à des bases de données ; messagerie électronique ; services de messagerie vocale ; transmission de messages ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ; communications téléphoniques et par tout vecteur de télécommunications ; transmission de télécopies ; transmission de messages ; transmission de données ou d'informations ; envoi, stockage et archivage de données. Services d'accès à des portails Internet.
  
• N° de la classe : 41
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; formation à distance ; formation interactive à distance ; fourniture d'informations en matière d'éducation et de formation sur tout réseau informatique ou télématique, ouvert ou fermé, y compris le réseau Internet ; organisation et conduite de colloques, de conférences, de congrès et de séminaires ; édition de livres, de manuels, de revues et d'outils pédagogiques multimédia. Formation pratique (démonstration) ; exploitation de publications électroniques en ligne non téléchargeables ; publication de livres ; rédaction et publication de textes autres que publicitaires ; location de postes de télévision et de radio ; mise à disposition d'installations sportives. Services de traduction. Planification de réceptions (divertissement).
  
• N° de la classe : 42
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; études, conseils en construction de tous projets immobiliers ; architecture ; travaux d'ingénieurs ; établissements de plans pour la construction de bureaux et de locaux commerciaux ; décoration intérieure ; élaboration et conception de logiciels, y compris de logiciels destinés à la gestion de bureaux, de locaux commerciaux ; maintenance de logiciels ; études de projets techniques ; informations sur la mode ; hébergement de sites sur le réseau Internet ; programmation pour ordinateurs ; conception de logiciels ; conception de sites sur le réseau Internet. Location de logiciels informatiques, d'ordinateurs, de serveurs Web.
  

Déposant 1 : BUSINESS FACILITY INTERNATIONAL Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 479597429

Mandataire 1 : BLETRY & ASSOCIES

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2007-24
Date du BOPI : 15/06/2007

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2007-43

N° national/d'enregistrement : 3455931
Date de dépôt : 11/10/2006
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 11/10/2016
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice

• N° de la classe : 35
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité, gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; aide à la direction des affaires ; aide à la direction d'entreprises commerciales ou industrielles ; informations et renseignements d'affaires ; recherches pour affaires ; conseils en organisation et direction des affaires ; estimations en affaires commerciales ; consultation pour la direction des affaires ; services de conseils pour la direction des affaires ; services de secrétariat et de dactylographie ; services d'abonnement à des journaux, à des services de télécommunications pour des tiers ; location de machines et d'appareils de bureau, location de photocopieurs, location de distributeurs automatiques ; reproduction de documents ; services de domiciliation d'entreprises ; services de réception, mise à disposition et réexpédition de courrier ; services de relogement pour entreprises ; services de réponse téléphonique pour abonnés absents ; bureaux de placement et services de recrutement de personnel ; services d'animation commerciale, de promotion et de publicité en tous genres et sur tous supports ; courrier publicitaire ; location de matériel publicitaire ; publication de textes publicitaires ; mise à jour de documentation publicitaire ; location d'espaces publicitaires ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; distribution de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; relations publiques ; organisation de soirées événementielles ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; services de transcription de communications ; services de bureautique ; services de facturation ; services de comptabilité ; systématisation et recueil de données dans un fichier central, gestion de fichiers informatiques.
  
• N° de la classe : 36
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Assurances ; affaires financières ; affaires monétaires ; affaires immobilières ; opérations de promotion immobilière et d'implantation d'immeubles d'habitation, de bureaux et de locaux commerciaux ; gestion d'immeubles d'habitation, de bureaux, de locaux commerciaux ; location d'immeubles d'habitation, de bureaux (immobilier), de locaux commerciaux ; gérance de tous biens immobiliers, de bureaux et de locaux commerciaux ; expertise immobilière ; tous financements immobiliers ; recouvrement de créances ; expertises fiscales.
  
• N° de la classe : 38
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications. Services d'acheminement et de jonction pour télécommunications ; location d'appareils de télécommunication, d'appareils pour la transmission de messages, de téléphones, de télécopieurs, de modems ; services de téléconférences ; communications par terminaux d'ordinateurs ; fourniture d'accès à des bases de données ; messagerie électronique ; services de messagerie vocale ; transmission de messages ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ; communications téléphoniques et par tout vecteur de télécommunications ; transmission de télécopies ; transmission de messages ; transmission de données ou d'informations ; envoi, stockage et archivage de données. Services de portails Internet.
  
• N° de la classe : 41
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; formation à distance ; formation interactive à distance ; fourniture d'informations en matière d'éducation et de formation sur tout réseau informatique ou télématique, ouvert ou fermé, y compris le réseau Internet ; organisation et conduite de colloques, de conférences, de congrès et de séminaires ; édition de livres, de manuels, de revues et d'outils pédagogiques multimédia. Formation pratique (démonstration) ; exploitation de publications électroniques en ligne non téléchargeables ; publication de livres ; rédaction et publication de textes autres que publicitaires ; location de postes de télévision et de radio ; mise à disposition d'installations sportives. Services de traduction. Planification de réceptions (divertissement).
  
• N° de la classe : 42
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'analyses et de recherches industrielles ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; études, conseils et construction de tous projets immobiliers ; architecture ; travaux d'ingénieurs ; établissements de plans pour la construction de bureaux et de locaux commerciaux ; décoration intérieure ; élaboration et conception de logiciels, y compris de logiciels destinés à la gestion de bureaux, de locaux commerciaux ; maintenance de logiciels ; études de projets techniques ; concession de licences de propriété intellectuelle ; informations sur la mode ; hébergement de sites sur le réseau Internet ; programmation pour ordinateurs ; conception de logiciels ; conception de sites sur le réseau Internet. Location de logiciels informatiques, d'ordinateurs, de serveurs Web.
  

Déposant 1 : EDOUARD VII FACILITY Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 479597429

Mandataire 1 : BLETRY & ASSOCIES

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2006-46
Date du BOPI : 17/11/2006

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2007-12

N° national/d'enregistrement : 3455932
Date de dépôt : 11/10/2006
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 11/10/2016
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice

• N° de la classe : 35
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité, gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; aide à la direction des affaires ; aide à la direction d'entreprises commerciales ou industrielles ; informations et renseignements d'affaires ; recherches pour affaires ; conseils en organisation et direction des affaires ; estimations en affaires commerciales ; consultation pour la direction des affaires ; services de conseils pour la direction des affaires ; services de secrétariat et de dactylographie ; services d'abonnement à des journaux, à des services de télécommunications pour des tiers ; location de machines et d'appareils de bureau, location de photocopieurs, location de distributeurs automatiques ; reproduction de documents ; services de domiciliation d'entreprises ; services de réception, mise à disposition et réexpédition de courrier ; services de relogement pour entreprises ; services de réponse téléphonique pour abonnés absents ; bureaux de placement et services de recrutement de personnel ; services d'animation commerciale, de promotion et de publicité en tous genres et sur tous supports ; courrier publicitaire ; location de matériel publicitaire ; publication de textes publicitaires ; mise à jour de documentation publicitaire ; location d'espaces publicitaires ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; distribution de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; relations publiques ; organisation de soirées événementielles ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; services de transcription de communications ; services de bureautique ; services de facturation ; services de comptabilité ; systématisation et recueil de données dans un fichier central, gestion de fichiers informatiques.
  
• N° de la classe : 36
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Assurances ; affaires financières ; affaires monétaires ; affaires immobilières ; opérations de promotion immobilière et d'implantation d'immeubles d'habitation, de bureaux et de locaux commerciaux ; gestion d'immeubles d'habitation, de bureaux, de locaux commerciaux ; location d'immeubles d'habitation, de bureaux (immobilier), de locaux commerciaux ; gérance de tous biens immobiliers, de bureaux et de locaux commerciaux ; expertise immobilière ; tous financements immobiliers ; recouvrement de créances ; expertises fiscales.
  
• N° de la classe : 38
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications. Services d'acheminement et de jonction pour télécommunications ; location d'appareils de télécommunication, d'appareils pour la transmission de messages, de téléphones, de télécopieurs, de modems ; services de téléconférences ; communications par terminaux d'ordinateurs ; fourniture d'accès à des bases de données ; messagerie électronique ; services de messagerie vocale ; transmission de messages ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ; communications téléphoniques et par tout vecteur de télécommunications ; transmission de télécopies ; transmission de messages ; transmission de données ou d'informations ; envoi, stockage et archivage de données. Services de portails Internet.
  
• N° de la classe : 41
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; formation à distance ; formation interactive à distance ; fourniture d'informations en matière d'éducation et de formation sur tout réseau informatique ou télématique, ouvert ou fermé, y compris le réseau Internet ; organisation et conduite de colloques, de conférences, de congrès et de séminaires ; édition de livres, de manuels, de revues et d'outils pédagogiques multimédia. Formation pratique (démonstration) ; exploitation de publications électroniques en ligne non téléchargeables ; publication de livres ; rédaction et publication de textes autres que publicitaires ; location de postes de télévision et de radio ; mise à disposition d'installations sportives. Services de traduction. Planification de réceptions (divertissement).
  
• N° de la classe : 42
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'analyses et de recherches industrielles ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; études, conseils et construction de tous projets immobiliers ; architecture ; travaux d'ingénieurs ; établissements de plans pour la construction de bureaux et de locaux commerciaux ; décoration intérieure ; élaboration et conception de logiciels, y compris de logiciels destinés à la gestion de bureaux, de locaux commerciaux ; maintenance de logiciels ; études de projets techniques ; concession de licences de propriété intellectuelle ; informations sur la mode ; hébergement de sites sur le réseau Internet ; programmation pour ordinateurs ; conception de logiciels ; conception de sites sur le réseau Internet. Location de logiciels informatiques, d'ordinateurs, de serveurs Web.
  

Déposant 1 : EDOUARD VII FACILITY Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 479597429

Mandataire 1 : BLETRY & ASSOCIES

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2006-46
Date du BOPI : 17/11/2006

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2007-12

N° national/d'enregistrement : 3017045
Date de dépôt : 16/03/2000
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 04/01/2020
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice

• N° de la classe : 00
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité. Assurances. Télécommunications. Education. Restauration.
  
• N° de la classe : 35
  
• N° de la classe : 36
  
• N° de la classe : 38
  
• N° de la classe : 41
  
• N° de la classe : 43
  

Déposant 1 : BUSINESS FACILITY INTERNATIONAL (B.F.I), Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 479597429
Adresse :
4 square Edouard VII
75009 PARIS
FR

Mandataire 1 : BUSINESS FACILITY INTERNATIONAL (B.F.I)
Adresse :
4 square Edouard VII
75009 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 518279
Date de demande : 04/01/2010
N° de BOPI : 2010-13
Date du BOPI : 02/04/2010

Bénéficiare 1 : BUSINESS FACILITY INTERNATIONAL BFI

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2000-18
Date du BOPI : 05/05/2000

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2000-35

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2426738
Date de demande : 04/01/2010
N° de BOPI : 2010-26
Date du BOPI : 02/07/2010

N° national/d'enregistrement : 99830447
Date de dépôt : 15/12/1999
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 15/12/2019
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

• N° de la classe : 00
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité. Assurances. Télécommunications. Education. Restauration.
  
• N° de la classe : 35
  
• N° de la classe : 36
  
• N° de la classe : 38
  
• N° de la classe : 41
  
• N° de la classe : 43
  

Déposant 1 : BUSINESS FACILITY INTERNATIONAL (B.F.I), société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 479597429
Adresse :
4 square Edouard VII
75009 PARIS
FR

Mandataire 1 : BUSINESS FACILITY INTERNATIONAL (B.F.I)
Adresse :
4 square Edouard VII
75009 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 518222
Date de demande : 04/03/2010
N° de BOPI : 2010-13
Date du BOPI : 02/04/2010

Bénéficiare 1 : BUSINESS FACILITY INTERNATIONAL BFI

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2000-04
Date du BOPI : 28/01/2000

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2000-21

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2426797
Date de demande : 31/12/2009
N° de BOPI : 2010-17
Date du BOPI : 30/04/2010

Annonce N°4444
NOJO : 75012023S072023
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2020

---

Numéro d'identification : RCS Paris 479 597 429
Dénomination : RUEIL MALMAISON GARE BUSINESS CENTRE
Forme juridique : Société par actions simplifiée (à associé unique)

Annonce N°2740
NOJO : 75012022S017287
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2021
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

---

Numéro d'identification : RCS Paris 479 597 429
Dénomination : RUEIL MALMAISON GARE BUSINESS CENTRE
Forme juridique : Société par actions simplifiée (à associé unique)

Annonce N°1028
NOJO : 75012021S136931
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2019

---

Numéro d'identification : RCS Paris 479 597 429
Dénomination : RUEIL MALMAISON GARE BUSINESS CENTRE
Forme juridique : Société par actions simplifiée (à associé unique)

Annonce N°2464
NOJO : 75012020S058499
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2018

---

Numéro d'identification : RCS Paris 479 597 429
Dénomination : Business Facility International
Forme juridique : Société par actions simplifiée (à associé unique)

Annonce N°7175
NOJO : 75012020S025835
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2017

---

Numéro d'identification : RCS Paris 479 597 429
Dénomination : Business Facility International
Forme juridique : Société par actions simplifiée (à associé unique)

Annonce N°5643
NOJO : 75012019S028536
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2016

---

Numéro d'identification : RCS Paris 479 597 429
Dénomination : Business Facility International
Forme juridique : Société par actions simplifiée (à associé unique)

Annonce N°12508
NOJO : 75012018S057548
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2015

---

Numéro d'identification : RCS Paris 479 597 429
Dénomination : Business Facility International
Forme juridique : Société par actions simplifiée (à associé unique)

Annonce N°1698
NOJO : 75012018S014402
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2014

---

Numéro d'identification : RCS Paris 479 597 429
Dénomination : Business Facility International
Forme juridique : Société par actions simplifiée (à associé unique)

Annonce N°1715
NOJO : BXB14038002454M
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Descriptif : modification survenue sur le capital (diminution)

---

Numéro d'identification : RCS Paris 479 597 429
Dénomination : Business Facility International
Forme juridique : Société par actions simplifiée (à associé unique)
Montant du capital : 54000 EUR

Annonce N°8298
NOJO : 75012014S000307
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2012

---

Numéro d'identification : RCS Paris 479 597 429
Dénomination : Business Facility International
Forme juridique : Société par actions simplifiée (à associé unique)

Annonce N°1089
NOJO : BXA13184002795N
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Catégorie de vente : Autre achat, apport, attribution
Oppositions : Article L.236-21 du code de commerce
Descriptif : Pour la société bénéficiaire : La dénomination sociale : RUEIL-MALMAISON BUSINESS CENTRE (en cours de modification pour devenir LYON BERAUDIER BUSINESS CENTRE) La forme : société à responsabilité limitée L'adresse de son siège où peut être consulté le projet d'apport partiel d'actif : 72 rue du Faubourg Saint Honoré 75008 PARIS Le montant du capital : 1 euro Le numéro unique d'identification et la mention RCS suivie du nom de la ville où se trouve le greffe où elle est immatriculée : Registre du commerce et des sociétés de PARIS sous le numéro unique d'identification 532 021 110 Apport : Apport : L'ensemble des éléments d'actif et de passif constituant la branche complète d'activité relative au centre d'affaires et de domiciliation exploité 5-6 Place Charles Béraudier 69003 LYON. Évaluation de l'actif et du passif dont la transmission à la société bénéficiaire est prévue : - Actif : 667 338 euros - Passif : 293 147 euros - Actif net apporté : 374 191 euros En rémunération de l'apport, RUEIL-MALMAISON BUSINESS CENTRE augmentera son capital du montant de l'actif net apporté et émettra en conséquence 374 191 parts sociales nouvelles d'un montant nominal de un (1) euro chacune, entièrement libérées, créées sans prime d'émission. Ces parts sociales nouvellement émises seront attribuée à la société apporteuse BUSINESS FACILITY INTERNATIONAL en rémunération de l'apport effectué. La date du traité d'apport partiel d'actif : 28 juin 2013 Les date et lieu du dépôt au RCS au titre de chaque société participante: 28 juin 2013 à PARIS

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Numéro d'identification : RCS Paris 479 597 429
Dénomination : BUSINESS FACILITY INTERNATIONAL (société apporteuse)
Forme juridique : Société par actions simplifiée (à associé unique)
Montant du capital : 6358968.12 EUR

Annonce N°1092
NOJO : BXA13184002798T
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Catégorie de vente : Autre achat, apport, attribution
Oppositions : Article L.236-21 du code de commerce
Descriptif : Pour la société bénéficiaire : La dénomination sociale : NICE CITY BUSINESS CENTRE La forme : société à responsabilité limitée L'adresse de son siège où peut être consulté le projet d'apport partiel d'actif : 72 rue du Faubourg Saint Honoré 75008 PARIS Le montant du capital : 1 euro Le numéro unique d'identification et la mention RCS suivie du nom de la ville où se trouve le greffe où elle est immatriculée : Registre du commerce et des sociétés de PARIS sous le numéro unique d'identification 531 226 017 Apport : Apport : L'ensemble des éléments d'actif et de passif constituant la branche complète d'activité relative au centre d'affaires et de domiciliation exploité 37/41 boulevard Dubouchage 06000 NICE Évaluation de l'actif et du passif dont la transmission à la société bénéficiaire est prévue : - Actif : 211 947 euros - Passif : 163 309 euros - Actif net apporté : 48 638 euros En rémunération de l'apport, NICE CITY BUSINESS CENTRE augmentera son capital du montant de l'actif net apporté et émettra en conséquence 48 638 parts sociales nouvelles d'un montant nominal de un (1) euro chacune, entièrement libérées, créées sans prime d'émission. Ces parts sociales nouvellement émises seront attribuée à la société apporteuse BUSINESS FACILITY INTERNATIONAL en rémunération de l'apport effectué. La date du traité d'apport partiel d'actif : 28 juin 2013 Les date et lieu du dépôt au RCS au titre de chaque société participante: 28 juin 2013 à PARIS

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Numéro d'identification : RCS Paris 479 597 429
Dénomination : BUSINESS FACILITY INTERNATIONAL (société apporteuse)
Forme juridique : Société par actions simplifiée (à associé unique)
Montant du capital : 6358968.12 EUR

Annonce N°1095
NOJO : BXA13184002801S
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Catégorie de vente : Autre achat, apport, attribution
Oppositions : Article L.236-21 du code de commerce
Descriptif : Pour la société bénéficiaire : La dénomination sociale : SOPHIA LUCIOLES BUSINESS CENTRE La forme : société à responsabilité limitée L'adresse de son siège où peut être consulté le projet d'apport partiel d'actif : 72 rue du Faubourg Saint Honoré 75008 PARIS Le montant du capital : 1 euro Le numéro unique d'identification et la mention RCS suivie du nom de la ville où se trouve le greffe où elle est immatriculée : Registre du commerce et des sociétés de PARIS sous le numéro unique d'identification 530 960 459 Apport : Apport : L'ensemble des éléments d'actif et de passif constituant la branche complète d'activité relative au centre d'affaires et de domiciliation exploité immeuble « Aristote » - Les Algorithmes, 2000, route des Lucioles, 06410 SOPHIA ANTIPOLIS BIOT Évaluation de l'actif et du passif dont la transmission à la société bénéficiaire est prévue : - Actif : 705 540 euros - Passif : 420 038 euros - Actif net apporté : 285 502 euros En rémunération de l'apport, SOPHIA LUCIOLES BUSINESS CENTRE augmentera son capital du montant de l'actif net apporté et émettra en conséquence 285 502 parts sociales nouvelles d'un montant nominal de un (1) euro chacune, entièrement libérées, créées sans prime d'émission. Ces parts sociales nouvellement émises seront attribuée à la société apporteuse BUSINESS FACILITY INTERNATIONAL en rémunération de l'apport effectué. La date du traité d'apport partiel d'actif : 28 juin 2013 Les date et lieu du dépôt au RCS au titre de chaque société participante: 28 juin 2013 à PARIS

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Numéro d'identification : RCS Paris 479 597 429
Dénomination : BUSINESS FACILITY INTERNATIONAL (société apporteuse)
Forme juridique : Société par actions simplifiée (à associé unique)
Montant du capital : 6358968.12 EUR

Annonce N°11107
NOJO : BXC13133014584F
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2011

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Numéro d'identification : RCS Paris 479 597 429
Dénomination : BUSINESS FACILITY INTERNATIONAL
Forme juridique : Société par actions simplifiée (à associé unique)

Annonce N°2345
NOJO : BXB12067002430H
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Descriptif : modification survenue sur l'administration

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Numéro d'identification : RCS Paris 479 597 429
Dénomination : BUSINESS FACILITY INTERNATIONAL
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Commissaire aux comptes titulaire partant : CAILLIAU DEDOUIT ET ASSOCIES, nomination du Commissaire aux comptes titulaire : KPMG AUDIT IS, Commissaire aux comptes suppléant partant : Cardon, Didier, nomination du Commissaire aux comptes suppléant : KPMG AUDIT ID
Montant du capital : 6358968.12 EUR

Annonce N°2362
NOJO : BXA12035002286Q
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULON (83)
Catégorie de vente : Achat d'un établissement secondaire ou complémentaire par une personne morale
Date de commencement d'activité : 01/03/2010
Publication légale : Le Var Information, le 12/03/2010
Oppositions : Au siège du fonds vendu pour la validité et pour la correspondance ZA DES PLAYES 865 avenue de Bruxelles 83500 LA SEYNE SUR MER

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Numéro d'identification : RCS Toulon 519 743 553
Dénomination : BUROFACIL
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

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Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Paris 479 597 429
Dénomination : BUSINESS FACILITY INTERNATIONAL

Annonce N°22
NOJO : BXA120120008149
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NICE (06)
Catégorie de vente : Mise en activité d'une société suite à achat
Date de commencement d'activité : 01/07/2011
Publication légale : Les Petites Affiches, le 27/10/2011
Oppositions : Au fonds vendu 455 Promenade des Anglais 06200 NICE pour la validité et pour la correspondance

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Numéro d'identification : RCS Nice 530 926 146
Dénomination : NICE ARENAS BUSINESS CENTRE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Etablissement principal :
Activité : centre d'affaires et de domiciliation.
Origine des fonds : Mise en activité de la société. Achat d'un fonds de commerce au prix stipulé de 243060 Euros

Adresse :
455 promenade des Anglais
Porte de l'Arenas
06200 Nice

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Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Paris 479 597 429
Dénomination : BUSINESS FACILITY INTERNATIONAL

Annonce N°20
NOJO : BXA11306001052Q
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NICE (06)
Catégorie de vente : Achat d'un fonds par une personne morale (insertion provisoire)
Date de commencement d'activité : 01/07/2011
Publication légale : Les Petites Affiches, le 27/10/2011
Oppositions : Au fonds vendu 455 Promenade des Anglais 06200 Nice pour la validité et pour la correspondance

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Numéro d'identification : RCS Nice 530 926 146
Dénomination : NICE ARENAS BUSINESS CENTRE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée à associé unique
Montant du capital : 1.00 EUR

Etablissement principal :
Activité : centre d'affaires.
Origine des fonds : Achat d'un fonds de commerce au prix stipulé de 243060 Euros

Adresse :
455 promenade des Anglais
06200 Nice

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Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Paris 479 597 429
Dénomination : BUSINESS FACILITY INTERNATIONAL

Annonce N°10625
NOJO : BXC11249024555V
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2010

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Numéro d'identification : RCS Paris 479 597 429
Dénomination : BUSINESS FACILITY INTERNATIONAL
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Annonce N°8055
NOJO : BXC10299004993B
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2009

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Numéro d'identification : RCS Paris 479 597 429
Dénomination : BUSINESS FACILITY INTERNATIONAL
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Adresse :
72 R DU FAUBOURG SAINT HONORE
75008 PARIS

Annonce N°26
NOJO : BXA10281001587E
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRASSE (06)
Catégorie de vente : Achat d'un fonds par une personne morale (insertion provisoire)
Publication légale : L'Avenir Côte d'Azur, le 01/10/2010
Oppositions : Au fonds vendu 80, route des Lucioles, 06560 Valbonne. Et pour la correspondance aux sièges sociaux respectifs des deux parties soit au 72 rue Du Faubourg St Honoré, 75008 Paris pour la validité et pour la correspondance
Descriptif : Elément du Fonds acquis par achat au prix stipulé de 70225 Euros.

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Numéro d'identification : RCS Grasse 479 597 429
Dénomination : BUSINESS FACILITY INTERNATIONAL
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Montant du capital : 6358968.12 EUR

Etablissemennt complémentaire :
Activité : prestation de services aux entreprises, domiciliation, location de bureaux équipés.
Origine des fonds : Achat d'élément d'un fonds de commerce

Adresse :
80 route des Lucioles
06560 Valbonne

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Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Paris 333 305 829
Dénomination : REGUS SOPHIA

Annonce N°1815
NOJO : BXA10112001422T
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULON (83)
Catégorie de vente : Autre achat, apport, attribution
Date de commencement d'activité : 01/03/2010
Publication légale : Le Var Information, le 12/03/2010
Oppositions : Au fonds vendu pour la validité et pour la correspondance EUROFACIL ZA Les Playes 865 avenue de Bruxelles 83500 LA SEYNE SUR MER
Descriptif : Autre achat, apport, attribution : Modification origine de fonds personne morale avec fonds acquis par achat au prix stipulé de 1 Euros. Modification de l'activité. Modification de la date de début d'activité.

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Numéro d'identification : RCS Toulon 519 743 553
Dénomination : BUROFACIL
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Administration :
Gérant : TORTORA Louis en fonction le 01 Février 2010
Montant du capital : 2000.00 EUR

Etablissement principal :
Activité : location de bureaux équipes ou non salles de réunion matériels de bureau d'informatique de Comunication.
Origine des fonds : Achat d'un fonds de commerce

Adresse :
865 avenue de Bruxelles -Centre d'Activités
les Playes Jean Monnet Nord
83500 la Seyne-sur-Mer

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Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Paris 479 597 429
Dénomination : BUSINESS FACILITY INTERNATIONAL

Annonce N°2173
NOJO : BXB100980025940
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Descriptif : modification survenue sur l'adresse du siège et l'administration

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Numéro d'identification : RCS Paris 479 597 429
Dénomination : BUSINESS FACILITY INTERNATIONAL
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président partant : AFFINE représentée par CHAUSSARD, ALAIN, Adresse : Demeurant Au 31 rue des Abondances 92100 Boulogne Billancourt, nomination du Président : Dias, Paulo, Directeur général partant : De Sonis, Francois Joseph Marie
Montant du capital : 6358968.12 EUR

Siège social :
Adresse :
72 rue du Faubourg Saint-Honoré
75008 Paris

Annonce N°1038
NOJO : BXB10030001421Q
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Descriptif : modification survenue sur le capital (augmentation)

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Numéro d'identification : RCS Paris 479 597 429
Dénomination : BUSINESS FACILITY INTERNATIONAL
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Montant du capital : 6358968.12 EUR

Siège social :
Adresse :
4 square Édouard VII
75009 Paris

Annonce N°5880
NOJO : BXC082260121229
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2008

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Numéro d'identification : RCS Paris 479 597 429
Dénomination : BUSINESS FACILITY INTERNATIONAL
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Adresse :
4 square Édouard VII
75009 Paris

Annonce N°9830
NOJO : BXC08225005160I
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2007

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Numéro d'identification : RCS Paris 479 597 429
Dénomination : BUSINESS FACILITY INTERNATIONAL
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Adresse :
4 square Édouard VII
75009 Paris

Dénomination : RUEIL MALMAISON GARE BUSINESS CENTRE

Economie sociale et solidaire : Oui

Activité principale : Location de terrains et d'autres biens immobiliers (NAFRev2 : 68.20B)

Code NIC : 00154

Activité principale : Conseil pour les affaires et autres conseils de gestion (NAFRev2 : 70.22Z)

Dénomination : BUSINESS FACILITY INTERNATIONAL

Activité principale : Conseil pour les affaires et la gestion (NAFRev1 : 74.1G)

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2004B20758
Dépôt : N°107835 déposé le 02/11/2016
Etat : Déposé
Décision : Prorogation du délai de réunion de l'A.G. chargée d'approuver les comptes jusqu'au 31/12/2016 pour l'exercice clos au 31/12/2015

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2004B20758
Dépôt : N°64387 déposé le 28/06/2016
Etat : Déposé
Décision : Prorogation du délai de réunion de l'A.G. chargée d'approuver les comptes jusqu'au 31/10/2016 pour l'exercice clos au 31/12/2015

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2004B20758
Dépôt : N°91557 déposé le 02/10/2015
Etat : Déposé
Décision : Prorogation du délai de réunion de l'A.G. chargée d'approuver les comptes jusqu'au 31/12/2015 pour l'exercice clos au 31/12/2014

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2004B20758
Dépôt : N°54847 déposé le 17/06/2015
Etat : Déposé
Décision : Prorogation du délai de réunion de l'A.G. chargée d'approuver les comptes JUSQU'AU 30/09/2015 POUR L'EXERCICE CLOS AU 31/12/2014

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2004B20758
Dépôt : N°121396 déposé le 31/12/2014
Etat : Déposé
Décision : Prorogation du délai de réunion de l'A.G. chargée d'approuver les comptes JUSQU'AU 26/12/2014 POUR L'EXERCICE CLOS AU 31/12/2013

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2004B20758
Dépôt : N°54202 déposé le 18/06/2014
Etat : Déposé
Décision : Prorogation du délai de réunion de l'A.G. chargée d'approuver les comptes JUSQU'AU 31/10/2014 POUR L'EXERCICE CLOS AU 31/12/2013

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2004B20758
Dépôt : N°9514 déposé le 30/01/2014
Etat : Déposé
Décision : Réduction du capital social

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2004B20758
Dépôt : N°9514 déposé le 30/01/2014
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2004B20758
Dépôt : N°9514 déposé le 30/01/2014
Etat : Déposé
Décision : Réduction du capital social

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2004B20758
Dépôt : N°9514 déposé le 30/01/2014
Etat : Déposé
Décision : Reconstitution de l'actif net

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2004B20758
Dépôt : N°9514 déposé le 30/01/2014
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s) APPROBATION APPORT

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2004B20758
Dépôt : N°9514 déposé le 30/01/2014
Etat : Déposé

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2004B20758
Dépôt : N°59497 déposé le 02/07/2013
Etat : Déposé
Décision : Prorogation du délai de réunion de l'A.G. chargée d'approuver les comptes JUSQU'AU 31/10/2013 POUR L'EXERCICE CLOS AU 31/12/2012

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2004B20758
Dépôt : N°58493 déposé le 28/06/2013
Etat : Déposé
Décision : Projet de fusion Fusion avec la société NICE CITY BUSINESS CENTRE

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2004B20758
Dépôt : N°58500 déposé le 28/06/2013
Etat : Déposé
Décision : Projet de fusion Fusion avec la société LYON BERAUDIER BUSINESS CENTRE

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2004B20758
Dépôt : N°58505 déposé le 28/06/2013
Etat : Déposé
Décision : Projet de fusion Fusion avec la société SOPHIA LUCIOLES BUSINESS CENTRE

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2004B20758
Dépôt : N°21456 déposé le 28/02/2012
Etat : Déposé

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2004B20758
Dépôt : N°21456 déposé le 28/02/2012
Etat : Déposé
Décision : Changement de commissaire aux comptes titulaire et suppléant

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2004B20758
Dépôt : N°45727 déposé le 09/05/2011
Etat : Déposé
Décision : Nomination de commissaire à la scission

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2004B20758
Dépôt : N°27230 déposé le 25/03/2010
Etat : Déposé
Décision : Changement de président

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2004B20758
Dépôt : N°27230 déposé le 25/03/2010
Etat : Déposé
Décision : Démission de directeur général

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2004B20758
Dépôt : N°27230 déposé le 25/03/2010
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social 4 SQ EDOUARD VII 75009 PARIS

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2004B20758
Dépôt : N°27230 déposé le 25/03/2010
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2004B20758
Dépôt : N°27230 déposé le 25/03/2010
Etat : Déposé

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2004B20758
Dépôt : N°3876 déposé le 18/01/2010
Etat : Déposé

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2004B20758
Dépôt : N°3876 déposé le 18/01/2010
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2004B20758
Dépôt : N°3876 déposé le 18/01/2010
Etat : Déposé

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2004B20758
Dépôt : N°86576 déposé le 01/10/2007
Etat : Déposé
Décision : Réduction et augmentation du capital social

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2004B20758
Dépôt : N°86576 déposé le 01/10/2007
Etat : Déposé

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2004B20758
Dépôt : N°86576 déposé le 01/10/2007
Etat : Déposé
Décision : Attestation bancaire

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2004B20758
Dépôt : N°86576 déposé le 01/10/2007
Etat : Déposé
Décision : Décision d'augmentation

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2004B20758
Dépôt : N°79315 déposé le 06/09/2007
Etat : Déposé
Décision : Poursuite d'activité malgré un actif net devenu inférieur à la moitié du capital social

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2004B20758
Dépôt : N°79315 déposé le 06/09/2007
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2004B20758
Dépôt : N°79315 déposé le 06/09/2007
Etat : Déposé
Décision : Changement relatif à l'objet social

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2004B20758
Dépôt : N°79315 déposé le 06/09/2007
Etat : Déposé

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2004B20758
Dépôt : N°100452 déposé le 29/11/2006
Etat : Déposé
Décision : Nomination de directeur général

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2004B20758
Dépôt : N°100452 déposé le 29/11/2006
Etat : Déposé
Décision : Changement de la dénomination sociale EDOUARD VII FACILITY N° Experian Nom EDOUARD VII FACILITY

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2004B20758
Dépôt : N°100452 déposé le 29/11/2006
Etat : Déposé

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2004B20758
Dépôt : N°68444 déposé le 11/08/2006
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2004B20758
Dépôt : N°68444 déposé le 11/08/2006
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2004B20758
Dépôt : N°68444 déposé le 11/08/2006
Etat : Déposé

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2004B20758
Dépôt : N°68444 déposé le 11/08/2006
Etat : Déposé

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2004B20758
Dépôt : N°30795 déposé le 23/05/2005
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2004B20758
Dépôt : N°30795 déposé le 23/05/2005
Etat : Déposé
Décision : Attestation bancaire

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2004B20758
Dépôt : N°30795 déposé le 23/05/2005
Etat : Déposé
Décision : Divers

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2004B20758
Dépôt : N°12528 déposé le 18/02/2005
Etat : Déposé
Décision : Divers

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2004B20758
Dépôt : N°476 déposé le 04/01/2005
Etat : Déposé
Décision : Nomination de commissaire aux apports

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2004B20758
Dépôt : N°25797 déposé le 26/11/2004
Etat : Déposé
Décision : Divers

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2004B20758
Dépôt : N°3876 déposé le 18/01/2010
Etat : Déposé
Décision : Décision d'augmentation

Numéro unique d’identification : 4
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2006B08034
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Paris

Adresse :
104 Avenue Albert 1er
Immeuble Les Passerelles
92500 Rueil-Malmaison
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 05/11/2006
Activité : Location de bureaux équipés ou non de salles de réunion matériels de bureau d informatique de communication. Centre d'affaires et de domiciliation
Origine du fonds : Transmission universelle du patrimoine à l'associé unique
- récédent exploitan - ACILITY INTERNATIONA
Type d’exploitation : Exploitation directe

Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2004B20758
Type : Etablissement principal

Adresse :
4 square Édouard VII
75009 Paris
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 18/11/2004
Activité : La prestation de services en organisation,en conseil de gestion en conseil marketing et commercial,en informatique ainsi que l'assistance dans tous les domaines des services généraux d'entreprise.La mise a disposition,la location de bureaux équipes ou non de salles de réunion de matériels de bureau d'informatique de communication de présentation et de tous services associes, la domiciliation d'entreprises
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2004B20758
Type : Siège

Adresse :
72 rue du Fg Saint Honoré
75008 Paris
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Activité : L'activité exercée dans cet établissement est identique aux principales activités de l'entreprise
Type d’exploitation : Divers

Greffe : Paris (7501)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Associé unique : Oui

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 26/11/2004
Date à laquelle la personne commence son activité : 26/11/2004

Type de capital : Fixe
Capital : 54000.0
Devise : EUROS
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Date de clôture exceptionnelle de l'exercice comptable : 31/12/2005
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2004B20758
Dépôt : N°307 déposé le 03/01/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2004B20758
Dépôt : N°15253 déposé le 09/04/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2004B20758
Dépôt : N°71728 déposé le 05/08/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2004B20758
Dépôt : N°77851 déposé le 22/09/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2004B20758
Dépôt : N°34634 déposé le 03/07/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2004B20758
Dépôt : N°35734 déposé le 04/07/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2004B20758
Dépôt : N°18162 déposé le 18/04/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2004B20758
Dépôt : N°27045 déposé le 20/06/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : PARIS (7501)
Numéro de dépôt : 17287 du 03/02/2022
Numéro de gestion : 2004B20758
Code activité : 6820B : Activités immobilières (NAFRev2 : 68)
Clôture de l'exercice : le 30/09/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/09/2020, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)

Page 01 : Actif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
AF	Concessions, brevets et droits similaires	276 200	276 200
AH	Fonds commercial	4 808 043	4 808 043
AT	Autres immobilisations corporelles	421 352	311 768	109 584	131 674
CU	Autres participations	708 331		708 331	708 331
BB	Créances rattachées à des participations	3		3	3
BH	Autres immobilisations financières	245 085	190 000	55 085	298 124
BJ	TOTAL (I)	6 459 015	5 586 012	873 003	1 138 132
BX	Clients et comptes rattachés	211 080	80 335	130 745	111 529
BZ	Autres créances	2 368 353		2 368 353	1 566 380
CD	Valeurs mobilières de placement				54
CF	Disponibilités	4 996		4 996	34 087
CH	Charges constatées d’avance	110 258		110 258	113 863
CJ	TOTAL (II)	2 694 687	80 335	2 614 352	1 825 913
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	9 153 701	5 666 347	3 487 354	2 964 045
CR	Parts à plus d’un an	10 312
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	54 000	54 000
DB	Primes d’émission, de fusion, d’apport, ...	18 775	18 775
DH	Report à nouveau	-434 156
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	-89 127	-434 156
DL	TOTAL (I)	-450 509	-361 381
DP	Provisions pour risques		275 527
DR	TOTAL (III)		275 527
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)		10 076
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	74 786	137 033
DW	Avances et acomptes reçus sur commandes en cours	495 762	462 804
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	467 600	316 044
DY	Dettes fiscales et sociales	136 363	329 827
DZ	Dettes sur immobilisations et comptes rattachés		26 755
EA	Autres dettes	2 611 194	1 666 645
EB	Produits constatés d’avance (2)	152 157	100 715
EC	TOTAL (IV)	3 937 863	3 049 899
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	3 487 354	2 964 045
EG	Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an	2 298 268	2 983 173
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FG	Production vendue services			760 963	761 105
FJ	Chiffres d’affaires nets			760 963	761 105
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			275 527	269 329
FQ	Autres produits			341 894	25
FR	Total des produits d’exploitation (I)			1 378 384	1 030 459
FW	Autres achats et charges externes			746 304	1 049 216
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			15 190	-101 293
FY	Salaires et traitements			65 011	115 473
FZ	Charges sociales			5 570	46 395
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			47 684	51 889
GC	Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions			1 035
GD	Dot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions				207 010
GE	Autres charges			188 286	34 859
GF	Total des charges d’exploitation (II)			1 069 080	1 403 549
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			309 304	-373 090
GQ	Dotations financières sur amortissements et provisions			190 000
GR	Intérêts et charges assimilées			12 306	78 130
GU	Total des charges financières (VI)			202 306	78 130
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			-202 306	-78 130
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			106 998	-451 220
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HA	Produits exceptionnels sur opérations de gestion		72 690
HD	Total des produits exceptionnels (VII)		72 690
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	196 125	22 792
HF	Charges exceptionnelles sur opérations en capital		32 835
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	196 125	55 626
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	-196 125	17 063
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	1 378 384	1 103 149
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	1 467 511	1 537 305
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	-89 127	-434 156
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
PE	AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles	276 200			276 200
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	264 084	47 684		311 768
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	540 284	47 684		587 969
Page 07 : Provisions
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
5Z	Total Provisions pour risques et charges	275 527		275 527
7C	TOTAL GENERAL	275 527		275 527
UE	dont dotations et reprises : - d’Exploitation			275 527
Page 08 : Créances et dettes
Code	Libellé du poste	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 à 5ans	Montant plus de 5 ans
UL	Créances rattachées à des participations	3
UT	Autres immobilisations financières	245 085
VS	Charges constatées d’avance	110 258
VT	TOTAL – ETAT DES CREANCES	2 934 779	2 679 380	255 400
8A	Emprunts et dettes financières divers	74 786		74 786
8B	Fournisseurs et comptes rattaché	467 600	467 600
8K	Autres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)	2 611 194	1 542 147
8L	Produits constatés d’avance	152 157	152 157
VY	TOTAL – ETAT DES DETTES	3 442 101	2 298 268	74 786	1 069 047

Greffe : PARIS (7501)
Numéro de dépôt : 136931 du 23/11/2021
Numéro de gestion : 2004B20758
Code activité : 6820B : Activités immobilières (NAFRev2 : 68)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2018
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Page 01 : Actif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
AF	Concessions, brevets et droits similaires	276 200	276 200
AH	Fonds commercial	4 808 043	4 808 043
AT	Autres immobilisations corporelles	421 352	311 768	109 584	131 674
CU	Autres participations	708 331		708 331	708 331
BB	Créances rattachées à des participations	3		3	3
BH	Autres immobilisations financières	245 085	190 000	55 085	298 124
BJ	TOTAL (I)	6 459 015	5 586 012	873 003	1 138 132
BX	Clients et comptes rattachés	211 080	80 335	130 745	111 529
BZ	Autres créances	2 368 353		2 368 353	1 566 380
CD	Valeurs mobilières de placement				54
CF	Disponibilités	4 996		4 996	34 087
CH	Charges constatées d’avance	110 258		110 258	113 863
CJ	TOTAL (II)	2 694 687	80 335	2 614 352	1 825 913
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	9 153 701	5 666 347	3 487 354	2 964 045
CR	Parts à plus d’un an	10 312
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	54 000	54 000
DB	Primes d’émission, de fusion, d’apport, ...	18 775	18 775
DH	Report à nouveau	-434 156
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	-89 127	-434 156
DL	TOTAL (I)	-450 509	-361 381
DP	Provisions pour risques		275 527
DR	TOTAL (III)		275 527
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)		10 076
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	74 786	137 033
DW	Avances et acomptes reçus sur commandes en cours	495 762	462 804
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	467 600	316 044
DY	Dettes fiscales et sociales	136 363	329 827
DZ	Dettes sur immobilisations et comptes rattachés		26 755
EA	Autres dettes	2 611 194	1 666 645
EB	Produits constatés d’avance (2)	152 157	100 715
EC	TOTAL (IV)	3 937 863	3 049 899
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	3 487 354	2 964 045
EG	Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an	2 298 268	2 983 173
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FG	Production vendue services			760 963	761 105
FJ	Chiffres d’affaires nets			760 963	761 105
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			275 527	269 329
FQ	Autres produits			341 894	25
FR	Total des produits d’exploitation (I)			1 378 384	1 030 459
FW	Autres achats et charges externes			746 304	1 049 216
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			15 190	-101 293
FY	Salaires et traitements			65 011	115 473
FZ	Charges sociales			5 570	46 395
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			47 684	51 889
GC	Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions			1 035
GD	Dot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions				207 010
GE	Autres charges			188 286	34 859
GF	Total des charges d’exploitation (II)			1 069 080	1 403 549
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			309 304	-373 090
GQ	Dotations financières sur amortissements et provisions			190 000
GR	Intérêts et charges assimilées			12 306	78 130
GU	Total des charges financières (VI)			202 306	78 130
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			-202 306	-78 130
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			106 998	-451 220
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HA	Produits exceptionnels sur opérations de gestion		72 690
HD	Total des produits exceptionnels (VII)		72 690
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	196 125	22 792
HF	Charges exceptionnelles sur opérations en capital		32 835
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	196 125	55 626
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	-196 125	17 063
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	1 378 384	1 103 149
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	1 467 511	1 537 305
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	-89 127	-434 156
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
PE	AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles	276 200			276 200
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	264 084	47 684		311 768
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	540 284	47 684		587 969
Page 07 : Provisions
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
5Z	Total Provisions pour risques et charges	275 527		275 527
7C	TOTAL GENERAL	275 527		275 527
UE	dont dotations et reprises : - d’Exploitation			275 527
Page 08 : Créances et dettes
Code	Libellé du poste	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 à 5ans	Montant plus de 5 ans
UL	Créances rattachées à des participations	3
UT	Autres immobilisations financières	245 085
VS	Charges constatées d’avance	110 258
VT	TOTAL – ETAT DES CREANCES	2 934 779	2 679 380	255 400
8A	Emprunts et dettes financières divers	74 786		74 786
8B	Fournisseurs et comptes rattaché	467 600	467 600
8K	Autres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)	2 611 194	1 542 147
8L	Produits constatés d’avance	152 157	152 157
VY	TOTAL – ETAT DES DETTES	3 442 101	2 298 268	74 786	1 069 047

Greffe : PARIS (7501)
Numéro de dépôt : 58499 du 12/08/2020
Numéro de gestion : 2004B20758
Code activité : 6820B : Activités immobilières (NAFRev2 : 68)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2017
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Page 01 : Actif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
AF	Concessions, brevets et droits similaires	276 200	276 200
AH	Fonds commercial	4 808 043	4 808 043
AT	Autres immobilisations corporelles	421 352	311 768	109 584	131 674
CU	Autres participations	708 331		708 331	708 331
BB	Créances rattachées à des participations	3		3	3
BH	Autres immobilisations financières	245 085	190 000	55 085	298 124
BJ	TOTAL (I)	6 459 015	5 586 012	873 003	1 138 132
BX	Clients et comptes rattachés	211 080	80 335	130 745	111 529
BZ	Autres créances	2 368 353		2 368 353	1 566 380
CD	Valeurs mobilières de placement				54
CF	Disponibilités	4 996		4 996	34 087
CH	Charges constatées d’avance	110 258		110 258	113 863
CJ	TOTAL (II)	2 694 687	80 335	2 614 352	1 825 913
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	9 153 701	5 666 347	3 487 354	2 964 045
CR	Parts à plus d’un an	10 312
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	54 000	54 000
DB	Primes d’émission, de fusion, d’apport, ...	18 775	18 775
DH	Report à nouveau	-434 156
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	-89 127	-434 156
DL	TOTAL (I)	-450 509	-361 381
DP	Provisions pour risques		275 527
DR	TOTAL (III)		275 527
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)		10 076
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	74 786	137 033
DW	Avances et acomptes reçus sur commandes en cours	495 762	462 804
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	467 600	316 044
DY	Dettes fiscales et sociales	136 363	329 827
DZ	Dettes sur immobilisations et comptes rattachés		26 755
EA	Autres dettes	2 611 194	1 666 645
EB	Produits constatés d’avance (2)	152 157	100 715
EC	TOTAL (IV)	3 937 863	3 049 899
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	3 487 354	2 964 045
EG	Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an	2 298 268	2 983 173
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FG	Production vendue services			760 963	761 105
FJ	Chiffres d’affaires nets			760 963	761 105
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			275 527	269 329
FQ	Autres produits			341 894	25
FR	Total des produits d’exploitation (I)			1 378 384	1 030 459
FW	Autres achats et charges externes			746 304	1 049 216
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			15 190	-101 293
FY	Salaires et traitements			65 011	115 473
FZ	Charges sociales			5 570	46 395
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			47 684	51 889
GC	Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions			1 035
GD	Dot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions				207 010
GE	Autres charges			188 286	34 859
GF	Total des charges d’exploitation (II)			1 069 080	1 403 549
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			309 304	-373 090
GQ	Dotations financières sur amortissements et provisions			190 000
GR	Intérêts et charges assimilées			12 306	78 130
GU	Total des charges financières (VI)			202 306	78 130
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			-202 306	-78 130
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			106 998	-451 220
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HA	Produits exceptionnels sur opérations de gestion		72 690
HD	Total des produits exceptionnels (VII)		72 690
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	196 125	22 792
HF	Charges exceptionnelles sur opérations en capital		32 835
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	196 125	55 626
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	-196 125	17 063
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	1 378 384	1 103 149
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	1 467 511	1 537 305
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	-89 127	-434 156
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
PE	AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles	276 200			276 200
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	264 084	47 684		311 768
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	540 284	47 684		587 969
Page 07 : Provisions
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
5Z	Total Provisions pour risques et charges	275 527		275 527
7C	TOTAL GENERAL	275 527		275 527
UE	dont dotations et reprises : - d’Exploitation			275 527
Page 08 : Créances et dettes
Code	Libellé du poste	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 à 5ans	Montant plus de 5 ans
UL	Créances rattachées à des participations	3
UT	Autres immobilisations financières	245 085
VS	Charges constatées d’avance	110 258
VT	TOTAL – ETAT DES CREANCES	2 934 779	2 679 380	255 400
8A	Emprunts et dettes financières divers	74 786		74 786
8B	Fournisseurs et comptes rattaché	467 600	467 600
8K	Autres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)	2 611 194	1 542 147
8L	Produits constatés d’avance	152 157	152 157
VY	TOTAL – ETAT DES DETTES	3 442 101	2 298 268	74 786	1 069 047

Greffe : PARIS (7501)
Numéro de dépôt : 25835 du 02/06/2020
Numéro de gestion : 2004B20758
Code activité : 6820B : Activités immobilières (NAFRev2 : 68)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2016
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Page 01 : Actif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
AF	Concessions, brevets et droits similaires	276 200	276 200
AH	Fonds commercial	4 808 043	4 808 043
AT	Autres immobilisations corporelles	421 352	311 768	109 584	131 674
CU	Autres participations	708 331		708 331	708 331
BB	Créances rattachées à des participations	3		3	3
BH	Autres immobilisations financières	245 085	190 000	55 085	298 124
BJ	TOTAL (I)	6 459 015	5 586 012	873 003	1 138 132
BX	Clients et comptes rattachés	211 080	80 335	130 745	111 529
BZ	Autres créances	2 368 353		2 368 353	1 566 380
CD	Valeurs mobilières de placement				54
CF	Disponibilités	4 996		4 996	34 087
CH	Charges constatées d’avance	110 258		110 258	113 863
CJ	TOTAL (II)	2 694 687	80 335	2 614 352	1 825 913
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	9 153 701	5 666 347	3 487 354	2 964 045
CR	Parts à plus d’un an	10 312
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	54 000	54 000
DB	Primes d’émission, de fusion, d’apport, ...	18 775	18 775
DH	Report à nouveau	-434 156
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	-89 127	-434 156
DL	TOTAL (I)	-450 509	-361 381
DP	Provisions pour risques		275 527
DR	TOTAL (III)		275 527
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)		10 076
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	74 786	137 033
DW	Avances et acomptes reçus sur commandes en cours	495 762	462 804
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	467 600	316 044
DY	Dettes fiscales et sociales	136 363	329 827
DZ	Dettes sur immobilisations et comptes rattachés		26 755
EA	Autres dettes	2 611 194	1 666 645
EB	Produits constatés d’avance (2)	152 157	100 715
EC	TOTAL (IV)	3 937 863	3 049 899
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	3 487 354	2 964 045
EG	Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an	2 298 268	2 983 173
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FG	Production vendue services			760 963	761 105
FJ	Chiffres d’affaires nets			760 963	761 105
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			275 527	269 329
FQ	Autres produits			341 894	25
FR	Total des produits d’exploitation (I)			1 378 384	1 030 459
FW	Autres achats et charges externes			746 304	1 049 216
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			15 190	-101 293
FY	Salaires et traitements			65 011	115 473
FZ	Charges sociales			5 570	46 395
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			47 684	51 889
GC	Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions			1 035
GD	Dot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions				207 010
GE	Autres charges			188 286	34 859
GF	Total des charges d’exploitation (II)			1 069 080	1 403 549
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			309 304	-373 090
GQ	Dotations financières sur amortissements et provisions			190 000
GR	Intérêts et charges assimilées			12 306	78 130
GU	Total des charges financières (VI)			202 306	78 130
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			-202 306	-78 130
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			106 998	-451 220
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HA	Produits exceptionnels sur opérations de gestion		72 690
HD	Total des produits exceptionnels (VII)		72 690
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	196 125	22 792
HF	Charges exceptionnelles sur opérations en capital		32 835
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	196 125	55 626
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	-196 125	17 063
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	1 378 384	1 103 149
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	1 467 511	1 537 305
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	-89 127	-434 156
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
PE	AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles	276 200			276 200
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	264 084	47 684		311 768
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	540 284	47 684		587 969
Page 07 : Provisions
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
5Z	Total Provisions pour risques et charges	275 527		275 527
7C	TOTAL GENERAL	275 527		275 527
UE	dont dotations et reprises : - d’Exploitation			275 527
Page 08 : Créances et dettes
Code	Libellé du poste	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 à 5ans	Montant plus de 5 ans
UL	Créances rattachées à des participations	3
UT	Autres immobilisations financières	245 085
VS	Charges constatées d’avance	110 258
VT	TOTAL – ETAT DES CREANCES	2 934 779	2 679 380	255 400
8A	Emprunts et dettes financières divers	74 786		74 786
8B	Fournisseurs et comptes rattaché	467 600	467 600
8K	Autres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)	2 611 194	1 542 147
8L	Produits constatés d’avance	152 157	152 157
VY	TOTAL – ETAT DES DETTES	3 442 101	2 298 268	74 786	1 069 047

Greffe : PARIS (7501)
Numéro de dépôt : 28536 du 25/04/2019
Numéro de gestion : 2004B20758
Code activité : 6820B : Activités immobilières (NAFRev2 : 68)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2015
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des données manquantes à la source du document (1A)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Page 01 : Actif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
AF	Concessions, brevets et droits similaires	276 200	276 200
AH	Fonds commercial	4 808 043	4 808 043
AT	Autres immobilisations corporelles	421 352	311 768	109 584	131 674
CU	Autres participations	708 331		708 331	708 331
BB	Créances rattachées à des participations	3		3	3
BH	Autres immobilisations financières	245 085	190 000	55 085	298 124
BJ	TOTAL (I)	6 459 015	5 586 012	873 003	1 138 132
BX	Clients et comptes rattachés	211 080	80 335	130 745	111 529
BZ	Autres créances	2 368 353		2 368 353	1 566 380
CD	Valeurs mobilières de placement				54
CF	Disponibilités	4 996		4 996	34 087
CH	Charges constatées d’avance	110 258		110 258	113 863
CJ	TOTAL (II)	2 694 687	80 335	2 614 352	1 825 913
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	9 153 701	5 666 347	3 487 354	2 964 045
CR	Parts à plus d’un an	10 312
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	54 000	54 000
DB	Primes d’émission, de fusion, d’apport, ...	18 775	18 775
DH	Report à nouveau	-434 156
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	-89 127	-434 156
DL	TOTAL (I)	-450 509	-361 381
DP	Provisions pour risques		275 527
DR	TOTAL (III)		275 527
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)		10 076
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	74 786	137 033
DW	Avances et acomptes reçus sur commandes en cours	495 762	462 804
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	467 600	316 044
DY	Dettes fiscales et sociales	136 363	329 827
DZ	Dettes sur immobilisations et comptes rattachés		26 755
EA	Autres dettes	2 611 194	1 666 645
EB	Produits constatés d’avance (2)	152 157	100 715
EC	TOTAL (IV)	3 937 863	3 049 899
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	3 487 354	2 964 045
EG	Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an	2 298 268	2 983 173
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FG	Production vendue services			760 963	761 105
FJ	Chiffres d’affaires nets			760 963	761 105
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			275 527	269 329
FQ	Autres produits			341 894	25
FR	Total des produits d’exploitation (I)			1 378 384	1 030 459
FW	Autres achats et charges externes			746 304	1 049 216
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			15 190	-101 293
FY	Salaires et traitements			65 011	115 473
FZ	Charges sociales			5 570	46 395
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			47 684	51 889
GC	Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions			1 035
GD	Dot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions				207 010
GE	Autres charges			188 286	34 859
GF	Total des charges d’exploitation (II)			1 069 080	1 403 549
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			309 304	-373 090
GQ	Dotations financières sur amortissements et provisions			190 000
GR	Intérêts et charges assimilées			12 306	78 130
GU	Total des charges financières (VI)			202 306	78 130
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			-202 306	-78 130
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			106 998	-451 220
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HA	Produits exceptionnels sur opérations de gestion		72 690
HD	Total des produits exceptionnels (VII)		72 690
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	196 125	22 792
HF	Charges exceptionnelles sur opérations en capital		32 835
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	196 125	55 626
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	-196 125	17 063
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	1 378 384	1 103 149
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	1 467 511	1 537 305
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	-89 127	-434 156
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
PE	AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles	276 200			276 200
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	264 084	47 684		311 768
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	540 284	47 684		587 969
Page 07 : Provisions
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
5Z	Total Provisions pour risques et charges	275 527		275 527
7C	TOTAL GENERAL	275 527		275 527
UE	dont dotations et reprises : - d’Exploitation			275 527
Page 08 : Créances et dettes
Code	Libellé du poste	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 à 5ans	Montant plus de 5 ans
UL	Créances rattachées à des participations	3
UT	Autres immobilisations financières	245 085
VS	Charges constatées d’avance	110 258
VT	TOTAL – ETAT DES CREANCES	2 934 779	2 679 380	255 400
8A	Emprunts et dettes financières divers	74 786		74 786
8B	Fournisseurs et comptes rattaché	467 600	467 600
8K	Autres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)	2 611 194	1 542 147
8L	Produits constatés d’avance	152 157	152 157
VY	TOTAL – ETAT DES DETTES	3 442 101	2 298 268	74 786	1 069 047

Greffe : PARIS (7501)
Numéro de dépôt : 57548 du 02/07/2018
Numéro de gestion : 2004B20758
Code activité : 6820B : Activités immobilières (NAFRev2 : 68)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2015, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2014
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Page 01 : Actif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
AF	Concessions, brevets et droits similaires	276 200	276 200
AH	Fonds commercial	4 808 043	4 808 043
AT	Autres immobilisations corporelles	421 352	311 768	109 584	131 674
CU	Autres participations	708 331		708 331	708 331
BB	Créances rattachées à des participations	3		3	3
BH	Autres immobilisations financières	245 085	190 000	55 085	298 124
BJ	TOTAL (I)	6 459 015	5 586 012	873 003	1 138 132
BX	Clients et comptes rattachés	211 080	80 335	130 745	111 529
BZ	Autres créances	2 368 353		2 368 353	1 566 380
CD	Valeurs mobilières de placement				54
CF	Disponibilités	4 996		4 996	34 087
CH	Charges constatées d’avance	110 258		110 258	113 863
CJ	TOTAL (II)	2 694 687	80 335	2 614 352	1 825 913
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	9 153 701	5 666 347	3 487 354	2 964 045
CR	Parts à plus d’un an	10 312
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	54 000	54 000
DB	Primes d’émission, de fusion, d’apport, ...	18 775	18 775
DH	Report à nouveau	-434 156
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	-89 127	-434 156
DL	TOTAL (I)	-450 509	-361 381
DP	Provisions pour risques		275 527
DR	TOTAL (III)		275 527
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)		10 076
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	74 786	137 033
DW	Avances et acomptes reçus sur commandes en cours	495 762	462 804
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	467 600	316 044
DY	Dettes fiscales et sociales	136 363	329 827
DZ	Dettes sur immobilisations et comptes rattachés		26 755
EA	Autres dettes	2 611 194	1 666 645
EB	Produits constatés d’avance (2)	152 157	100 715
EC	TOTAL (IV)	3 937 863	3 049 899
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	3 487 354	2 964 045
EG	Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an	2 298 268	2 983 173
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FG	Production vendue services			760 963	761 105
FJ	Chiffres d’affaires nets			760 963	761 105
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			275 527	269 329
FQ	Autres produits			341 894	25
FR	Total des produits d’exploitation (I)			1 378 384	1 030 459
FW	Autres achats et charges externes			746 304	1 049 216
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			15 190	-101 293
FY	Salaires et traitements			65 011	115 473
FZ	Charges sociales			5 570	46 395
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			47 684	51 889
GC	Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions			1 035
GD	Dot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions				207 010
GE	Autres charges			188 286	34 859
GF	Total des charges d’exploitation (II)			1 069 080	1 403 549
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			309 304	-373 090
GQ	Dotations financières sur amortissements et provisions			190 000
GR	Intérêts et charges assimilées			12 306	78 130
GU	Total des charges financières (VI)			202 306	78 130
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			-202 306	-78 130
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			106 998	-451 220
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HA	Produits exceptionnels sur opérations de gestion		72 690
HD	Total des produits exceptionnels (VII)		72 690
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	196 125	22 792
HF	Charges exceptionnelles sur opérations en capital		32 835
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	196 125	55 626
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	-196 125	17 063
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	1 378 384	1 103 149
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	1 467 511	1 537 305
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	-89 127	-434 156
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
PE	AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles	276 200			276 200
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	264 084	47 684		311 768
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	540 284	47 684		587 969
Page 07 : Provisions
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
5Z	Total Provisions pour risques et charges	275 527		275 527
7C	TOTAL GENERAL	275 527		275 527
UE	dont dotations et reprises : - d’Exploitation			275 527
Page 08 : Créances et dettes
Code	Libellé du poste	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 à 5ans	Montant plus de 5 ans
UL	Créances rattachées à des participations	3
UT	Autres immobilisations financières	245 085
VS	Charges constatées d’avance	110 258
VT	TOTAL – ETAT DES CREANCES	2 934 779	2 679 380	255 400
8A	Emprunts et dettes financières divers	74 786		74 786
8B	Fournisseurs et comptes rattaché	467 600	467 600
8K	Autres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)	2 611 194	1 542 147
8L	Produits constatés d’avance	152 157	152 157
VY	TOTAL – ETAT DES DETTES	3 442 101	2 298 268	74 786	1 069 047

Greffe : PARIS (7501)
Numéro de dépôt : 14402 du 19/02/2018
Numéro de gestion : 2004B20758
Code activité : 6820B : Activités immobilières (NAFRev2 : 68)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2014, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2013
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Page 01 : Actif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
AF	Concessions, brevets et droits similaires	276 200	276 200
AH	Fonds commercial	4 808 043	4 808 043
AT	Autres immobilisations corporelles	421 352	311 768	109 584	131 674
CU	Autres participations	708 331		708 331	708 331
BB	Créances rattachées à des participations	3		3	3
BH	Autres immobilisations financières	245 085	190 000	55 085	298 124
BJ	TOTAL (I)	6 459 015	5 586 012	873 003	1 138 132
BX	Clients et comptes rattachés	211 080	80 335	130 745	111 529
BZ	Autres créances	2 368 353		2 368 353	1 566 380
CD	Valeurs mobilières de placement				54
CF	Disponibilités	4 996		4 996	34 087
CH	Charges constatées d’avance	110 258		110 258	113 863
CJ	TOTAL (II)	2 694 687	80 335	2 614 352	1 825 913
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	9 153 701	5 666 347	3 487 354	2 964 045
CR	Parts à plus d’un an	10 312
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	54 000	54 000
DB	Primes d’émission, de fusion, d’apport, ...	18 775	18 775
DH	Report à nouveau	-434 156
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	-89 127	-434 156
DL	TOTAL (I)	-450 509	-361 381
DP	Provisions pour risques		275 527
DR	TOTAL (III)		275 527
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)		10 076
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	74 786	137 033
DW	Avances et acomptes reçus sur commandes en cours	495 762	462 804
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	467 600	316 044
DY	Dettes fiscales et sociales	136 363	329 827
DZ	Dettes sur immobilisations et comptes rattachés		26 755
EA	Autres dettes	2 611 194	1 666 645
EB	Produits constatés d’avance (2)	152 157	100 715
EC	TOTAL (IV)	3 937 863	3 049 899
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	3 487 354	2 964 045
EG	Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an	2 298 268	2 983 173
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FG	Production vendue services			760 963	761 105
FJ	Chiffres d’affaires nets			760 963	761 105
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			275 527	269 329
FQ	Autres produits			341 894	25
FR	Total des produits d’exploitation (I)			1 378 384	1 030 459
FW	Autres achats et charges externes			746 304	1 049 216
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			15 190	-101 293
FY	Salaires et traitements			65 011	115 473
FZ	Charges sociales			5 570	46 395
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			47 684	51 889
GC	Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions			1 035
GD	Dot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions				207 010
GE	Autres charges			188 286	34 859
GF	Total des charges d’exploitation (II)			1 069 080	1 403 549
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			309 304	-373 090
GQ	Dotations financières sur amortissements et provisions			190 000
GR	Intérêts et charges assimilées			12 306	78 130
GU	Total des charges financières (VI)			202 306	78 130
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			-202 306	-78 130
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			106 998	-451 220
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HA	Produits exceptionnels sur opérations de gestion		72 690
HD	Total des produits exceptionnels (VII)		72 690
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	196 125	22 792
HF	Charges exceptionnelles sur opérations en capital		32 835
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	196 125	55 626
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	-196 125	17 063
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	1 378 384	1 103 149
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	1 467 511	1 537 305
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	-89 127	-434 156
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
PE	AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles	276 200			276 200
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	264 084	47 684		311 768
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	540 284	47 684		587 969
Page 07 : Provisions
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
5Z	Total Provisions pour risques et charges	275 527		275 527
7C	TOTAL GENERAL	275 527		275 527
UE	dont dotations et reprises : - d’Exploitation			275 527
Page 08 : Créances et dettes
Code	Libellé du poste	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 à 5ans	Montant plus de 5 ans
UL	Créances rattachées à des participations	3
UT	Autres immobilisations financières	245 085
VS	Charges constatées d’avance	110 258
VT	TOTAL – ETAT DES CREANCES	2 934 779	2 679 380	255 400
8A	Emprunts et dettes financières divers	74 786		74 786
8B	Fournisseurs et comptes rattaché	467 600	467 600
8K	Autres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)	2 611 194	1 542 147
8L	Produits constatés d’avance	152 157	152 157
VY	TOTAL – ETAT DES DETTES	3 442 101	2 298 268	74 786	1 069 047