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de Basse-sur-le-Rupt

S.A.S. ATC FRANCE

Entreprise
Informations de l'établissement :
Date de création : 17/09/2015
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 81362260200015 / Siren : 813622602 / NIC : 00015
N° de TVA : FR 73 813622602
Effectif en 2021 : 3 à 5 salariés
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 30/11/2023
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section S : AUTRES ACTIVITÉS DE SERVICES
Cette section comprend les activités des organisations associatives, la réparation d’ordinateurs et de biens personnels et domestiques ainsi que diverses activités de services personnels non classées ailleurs dans cette nomenclature.
95 : Réparation d'ordinateurs et de biens personnels et domestiques
Cette division comprend la réparation et l’entretien d’ordinateurs et d’équipements périphériques tels que les or- dinateurs de bureau, les ordinateurs portables, les terminaux informatiques, les systèmes de stockage et les im- primantes. Elle comprend également la réparation d’équipements de communication, comme les télécopieurs ou les appareils radio émetteur-récepteur, de produits électroniques grand public, comme les radios et téléviseurs, d’équipements pour la maison et le jardin, comme les tondeuses à gazon et les ventilateurs, de chaussures et d’articles en cuir, de meubles et d’équipements du foyer, de vêtements et accessoires du vêtement, d’articles de sport, d’instruments de musique, d’articles de loisirs et d’autres biens personnels et domestiques. Cette division ne comprend pas :
- la réparation des équipements d’imagerie médicale et diagnostique, des instruments de mesure et de géodésie, des instruments de laboratoire et des équipements radar et sonar (cf. 33.13Z)
95.2 : Réparation de biens personnels et domestiques
Ce groupe comprend la réparation et l’entretien de biens personnels et domestiques.
95.22 : Réparation d'appareils électroménagers et d'équipements pour la maison et le jardin
95.22Z : Réparation d'appareils électroménagers et d'équipements pour la maison et le jardin
Cette sous-classe comprend :
- la réparation et l’entretien des appareils ménagers : • réfrigérateurs, poêles, lave-linge, sèche-linge, lave-vaisselle, matériel de conditionnement d’air, etc.
- la réparation et l’entretien d’équipements pour la maison et le jardin : • tondeuses à gazon, coupe-bordures, souffleurs à neige et à feuilles, ébrancheurs, etc.

Cette sous-classe ne comprend pas :
- la réparation d’outillage portatif à moteur incorporé (cf. 33.12Z)
- la réparation de systèmes de conditionnement d’air central (cf. 43.22B) Produits associés : 95.22.10
Coordonnées de l'établissement :
S.A.S. ATC FRANCE
Adresse :
17 Rue DU GENERAL LECLERC
89100 SENS
Informations de l'unité légale :
Date de création : 17/09/2015
Dénomination : S.A.S. ATC FRANCE
Activité principale : Réparation d'appareils électroménagers et d'équipements pour la maison et le jardin (NAFRev2 : 95.22Z)
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
Catégorie d'entreprise en 2021 : petite ou moyenne entreprise
Caractère employeur : Non
Effectif en 2021 : 3 à 5 salariés
Economie sociale et solidaire : Non
Publications au Bodacc :
08/09/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°10754
NOJO : 8903MYG94161000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SENS (89)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2021
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Sens 813 622 602
Dénomination : SAS ATC FRANCE
Forme juridique : Société par actions simplifiée
16/09/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°8234
NOJO : 8903MYG88507000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SENS (89)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2020
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Sens 813 622 602
Dénomination : SAS ATC FRANCE
Forme juridique : Société par actions simplifiée
17/01/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3956
NOJO : 8903MYG84512000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SENS (89)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2019
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Sens 813 622 602
Dénomination : SAS ATC FRANCE
Forme juridique : Société par actions simplifiée
22/11/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2023
NOJO : 318903460610494
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SENS (89)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2018
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Sens 813 622 602
Dénomination : SAS ATC FRANCE
Forme juridique : Société par actions simplifiée
09/10/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°12641
NOJO : 318903430869098
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SENS (89)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2017
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Sens 813 622 602
Dénomination : SAS ATC FRANCE
Forme juridique : Société par actions simplifiée
13/12/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°9408
NOJO : 318903407267427
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SENS (89)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2016
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Sens 813 622 602
Dénomination : SAS ATC FRANCE
Forme juridique : Société par actions simplifiée
04/10/2015 : Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal

Annonce N°854
NOJO : BXA15268001261B
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SENS (89)
Catégorie de création : Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal
Date de commencement d'activité : 17/09/2015

Numéro d'identification : RCS Sens 813 622 602
Dénomination : SAS ATC FRANCE
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : MASSON Benoît André Henri Georges
Montant du capital : 1000.00 EUR
Historique de l'unité légale :
20/12/2022 : économie sociale et solidaire, caractère employeur
Economie sociale et solidaire : OuiCaractère employeur : Non
Représentants légaux :
24/09/2015 : Nouveau dirigeant
Greffe : Sens (8903)
Numéro de gestion : 2015B00265
Type : Personne Physique

Nom : MASSON Benoît André Henri Georges
Né le 23/03/1966 à Amiens (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Président

Adresse :
2B Grande Rue
89260 Thorigny-sur-Oreuse
FRANCE
Dépôts des actes :
22/09/2015 : Attestation de dépôt des fonds et liste des souscripteurs
Greffe : Sens (8903)
Numéro de gestion : 2015B00265
Dépôt : N°1261 déposé le 24/09/2015
Etat : Déposé
03/09/2015 : Statuts constitutifs
Greffe : Sens (8903)
Numéro de gestion : 2015B00265
Dépôt : N°1261 déposé le 24/09/2015
Etat : Déposé
Décision : Constitution
03/09/2015 : Statuts constitutifs
Greffe : Sens (8903)
Numéro de gestion : 2015B00265
Dépôt : N°1261 déposé le 24/09/2015
Etat : Déposé
Décision : Nomination de président
Etablissements :
24/09/2015 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Sens (8903)
Numéro de gestion : 2015B00265
Type : Siège

Adresse :
17 Rue du Général Leclerc
89100 Sens
FRANCE
24/09/2015 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Sens (8903)
Numéro de gestion : 2015B00265
Type : Etablissement principal

Adresse :
17 Rue du Général Leclerc
89100 Sens
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 17/09/2015
Activité : Installation, maintenance, entretien, réparation, dépannage de matériel aéraulique, thermique, frigorigique et connexe.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
Personnes morales :
24/09/2015 : SAS ATC FRANCE
Greffe : Sens (8903)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Activité principale : Installation, maintenance, entretien, réparation, dépannage de matériel aéraulique, thermique, frigorigique et connexe.

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 24/09/2015
Date à laquelle la personne s'est enregistrée pour la première fois dans un greffe : 24/09/2015

Type de capital : Fixe
Capital : 1000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Date de clôture exceptionnelle de l'exercice comptable : 31/12/2016
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années
Comptes annuels :
31/12/2021 : Compte annuel complet
Greffe : SENS (8903)
Numéro de dépôt : 1661 du 06/09/2022
Numéro de gestion : 2015B00265
Code activité : 9522Z : Réparation d'ordinateurs et de biens personnels et domestiques (NAFRev2 : 95)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2020
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
31/12/2020 : Compte annuel complet
Greffe : SENS (8903)
Numéro de dépôt : 2355 du 14/09/2021
Numéro de gestion : 2015B00265
Code activité : 9522Z : Réparation d'ordinateurs et de biens personnels et domestiques (NAFRev2 : 95)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2019
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
31/12/2019 : Compte annuel complet
Greffe : SENS (8903)
Numéro de dépôt : 72 du 14/01/2021
Numéro de gestion : 2015B00265
Code activité : 9522Z : Réparation d'ordinateurs et de biens personnels et domestiques (NAFRev2 : 95)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2018
Conditions de saisie : Comptes annuels non saisis - Autres motifs d'illisibilité (13)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
31/12/2018 : Compte annuel complet
Greffe : SENS (8903)
Numéro de dépôt : 1955 du 15/10/2019
Numéro de gestion : 2015B00265
Code activité : 9522Z : Réparation d'ordinateurs et de biens personnels et domestiques (NAFRev2 : 95)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2017
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
31/12/2017 : Compte annuel complet
Greffe : SENS (8903)
Numéro de dépôt : 1259 du 06/08/2018
Numéro de gestion : 2015B00265
Code activité : 9522Z : Réparation d'ordinateurs et de biens personnels et domestiques (NAFRev2 : 95)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2016
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
31/12/2016 : Compte annuel complet
Greffe : SENS (8903)
Numéro de dépôt : 2239 du 20/11/2017
Numéro de gestion : 2015B00265
Code activité : 9522Z : Réparation d'ordinateurs et de biens personnels et domestiques (NAFRev2 : 95)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2016, durée : 16 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/08/2015
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)

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