S.C. CONCEPT SANTE DURABLE - VERRIERES-EN-ANJOU

Informations de l'établissement :

Date de création : 25/07/2018

Siège de l'unité légale : oui

Siret : 49913041700029 / Siren : 499130417 / NIC : 00029

N° de TVA : FR 32 499130417

Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 09/10/2019

Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)

Section N : ACTIVITÉS DE SERVICES ADMINISTRATIFS ET DE SOUTIEN

Cette section comprend diverses activités de soutien aux activités générales des entreprises. Ces activités sont différentes de celles de la section M, car leur objectif premier n’est pas le transfert de connaissances spécialisées.

82 : Activités administratives et autres activités de soutien aux entreprises

Cette division comprend la prestation d’un ensemble de services administratifs de bureau quotidiens, ainsi que de fonctions de soutien courantes et continues, pour le compte de tiers. Cette division comprend également toutes les activités de services de soutien généralement fournis aux entrepri- ses non classés ailleurs. Les unités classées dans cette division ne fournissent pas le personnel d’exploitation nécessaire à l’exécution de toutes les activités de l’entreprise.

82.9 : Activités de soutien aux entreprises n.c.a.

82.99 : Autres activités de soutien aux entreprises n.c.a.

82.99Z : Autres activités de soutien aux entreprises n.c.a.

Cette sous-classe comprend :
- la production de comptes rendus textuels ou d’enregistrements sténographiques des délibérations des tribunaux et la transcription ultérieure du matériel enregistré
- les services de sous-titrage codé en temps réel (simultané) d’émissions de télévision en direct, réalisées lors de réunions ou de conférences et diffusées en circuit fermé
- les services de codage par code-barres pour les adresses
- les services d’impression de code-barres
- les services de collecte de fonds, pour le compte de tiers
- les services de saisie
- les services de collecte des pièces de parcmètres
- les activités des commissaires-priseurs indépendants
- l’administration des programmes de fidélisation
- les autres activités de soutien généralement fournies aux entreprises non classées ailleurs

Cette sous-classe ne comprend pas :
- les services de transcription de documents (cf. 82.19Z)
- la fourniture de services de sous-titrage (cf. 59.12Z) Produits associés : 82.99.11, 82.99.12, 82.99.19

Coordonnées de l'établissement :
S.C. CONCEPT SANTE DURABLE

Adresse :
6 Rue DE LA PASQUERIE PELLOUAILLES LES
49112 VERRIERES-EN-ANJOU

Liens de succession de l'établissement :

25/07/2018 : Succession

Prédécesseur : S.C. CONCEPT SANTE DURABLE
Continuité économique

Informations de l'unité légale :

Date de création : 01/07/2007

Dénomination : S.C. CONCEPT SANTE DURABLE

Activité principale : Autres activités de soutien aux entreprises n.c.a. (NAFRev2 : 82.99Z)

Catégorie juridique : Autre société civile

Catégorie d'entreprise en 2021 : petite ou moyenne entreprise

Caractère employeur : Non

Economie sociale et solidaire : Non

Liste des établissements :

S.C. CONCEPT SANTE DURABLE - Saint-Sylvain-d'Anjou (siège)S.C. CONCEPT SANTE DURABLE - Angers (fermé)S.C. CONCEPT SANTE DURABLE - Angers (fermé)

Marques françaises :

24/03/2016 : CAP VERS LA SANTE DURABLE SANTE DURABLE ET PERFORMANCES EN ENTREPRISE OU ORGANISME

N° national/d'enregistrement : 4259674
Date de dépôt : 24/03/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 24/03/2026
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :

N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ;
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : formation ; activités sportives et culturelles ; informations en matière d'éducation ; publication de livres ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;
N° de la classe : 44
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; services médicaux ; services vétérinaires ; services pour le soin de la peau (soins d'hygiène et de beauté) ; maisons médicalisées ; services d'opticiens ; services de médecine alternative ; services de salons de beauté ; services de salons de coiffure ; services de jardiniers-paysagistes.

Déposant 1 : SC Concept Santé Durable, Société Civile
Numéro de SIREN : 499130417
Adresse :
5 Rue Hanneloup
49100 Angers
FR

Mandataire 1 : M. Dominique Chardon
Adresse :
6 RUE Pasquerie
49112 PELLOUAILLES-LES-VIGNES
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-15
Date du BOPI : 15/04/2016

24/03/2016 : CAP VERS LA SANTE DURABLE SANTE DURABLE ET PERFORMANCES EN ENTREPRISE OU ORGANISME

N° national/d'enregistrement : 4259674
Date de dépôt : 24/03/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 24/03/2026
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :

N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ;
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : formation ; activités sportives et culturelles ; informations en matière d'éducation ; publication de livres ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;
N° de la classe : 44
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; services médicaux ; services vétérinaires ; services pour le soin de la peau (soins d'hygiène et de beauté) ; maisons médicalisées ; services d'opticiens ; services de médecine alternative ; services de salons de beauté ; services de salons de coiffure ; services de jardiniers-paysagistes.

Déposant 1 : SC Concept Santé Durable, Société Civile
Numéro de SIREN : 499130417
Adresse :
5 Rue Hanneloup
49100 Angers
FR

Mandataire 1 : M. Dominique Chardon
Adresse :
6 RUE Pasquerie
49112 PELLOUAILLES-LES-VIGNES
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-15
Date du BOPI : 15/04/2016

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2016-28
Date du BOPI : 15/07/2016

24/03/2016 : CAP VERS LA SANTE DURABLE SANTE DURABLE ET PERFORMANCES EN ENTREPRISE OU ORGANISME

N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ;
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : formation ; activités sportives et culturelles ; informations en matière d'éducation ; publication de livres ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;
N° de la classe : 44
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; services médicaux ; services vétérinaires ; services pour le soin de la peau (soins d'hygiène et de beauté) ; maisons médicalisées ; services d'opticiens ; services de médecine alternative ; services de salons de beauté ; services de salons de coiffure ; services de jardiniers-paysagistes.

Déposant 1 : SC Concept Santé Durable, Société Civile
Numéro de SIREN : 499130417
Adresse :
5 Rue Hanneloup
49100 Angers
FR

Mandataire 1 : M. Dominique Chardon
Adresse :
6 RUE Pasquerie
49112 PELLOUAILLES-LES-VIGNES
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-15
Date du BOPI : 15/04/2016

24/03/2016 : CAP VERS LA SANTE DURABLE SANTE DURABLE ET PERFORMANCES EN ENTREPRISE OU ORGANISME

N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ;
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : formation ; activités sportives et culturelles ; informations en matière d'éducation ; publication de livres ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;
N° de la classe : 44
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; services médicaux ; services vétérinaires ; services pour le soin de la peau (soins d'hygiène et de beauté) ; maisons médicalisées ; services d'opticiens ; services de médecine alternative ; services de salons de beauté ; services de salons de coiffure ; services de jardiniers-paysagistes.

Déposant 1 : SC Concept Santé Durable, Société Civile
Numéro de SIREN : 499130417
Adresse :
5 Rue Hanneloup
49100 Angers
FR

Mandataire 1 : M. Dominique Chardon
Adresse :
6 RUE Pasquerie
49112 PELLOUAILLES-LES-VIGNES
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 769182
Date de demande : 28/05/2019
N° de BOPI : 2019-43
Date du BOPI : 25/10/2019

Bénéficiare 1 : Association pour une Fondation Santé Durable

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-15
Date du BOPI : 15/04/2016

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2016-28
Date du BOPI : 15/07/2016

03/07/2014 : Education à la Santé Durable

N° national/d'enregistrement : 4103027
Date de dépôt : 03/07/2014
Lieu de dépôt : 92 INPI - DEPÔT ELECTRONIQUE
Date d'expiration : 03/07/2024
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :

N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; reproduction de documents ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; production et location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;
N° de la classe : 44
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; services médicaux ; services vétérinaires ; soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ; assistance médicale ; services hospitaliers ; maisons médicalisées ; maisons de convalescence ou de repos ; services de médecine alternative ; salons de beauté ; jardinage ; services de jardinier-paysagiste.

Déposant 1 : SC Concept Santé Durable, Société Civile
Numéro de SIREN : 499130417
Adresse :
5 Hanneloup
49100 ANGERS
FR

Mandataire 1 : M. Chardon Dominique
Adresse :
6 rue de la Pasquerie
49112 PELLOUAILLES LES VIGNES
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2014-30
Date du BOPI : 25/07/2014

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2016-14
Date du BOPI : 08/04/2016

03/07/2014 : Education à la Santé Durable

N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; reproduction de documents ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; production et location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;
N° de la classe : 44
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; services médicaux ; services vétérinaires ; soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ; assistance médicale ; services hospitaliers ; maisons médicalisées ; maisons de convalescence ou de repos ; services de médecine alternative ; salons de beauté ; jardinage ; services de jardinier-paysagiste.

Déposant 1 : SC Concept Santé Durable, Société Civile
Numéro de SIREN : 499130417
Adresse :
5 Hanneloup
49100 ANGERS
FR

Mandataire 1 : M. Chardon Dominique
Adresse :
6 rue de la Pasquerie
49112 PELLOUAILLES LES VIGNES
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Rejet partiel
Référence associée à l'événement : 683807
Date de demande : 23/09/2016
N° de BOPI : 2016-43
Date du BOPI : 28/10/2016

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2014-30
Date du BOPI : 25/07/2014

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2016-14
Date du BOPI : 08/04/2016

03/07/2014 : Education à la Santé Durable

N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; reproduction de documents ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; production et location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;
N° de la classe : 44
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; services médicaux ; services vétérinaires ; soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ; assistance médicale ; services hospitaliers ; maisons médicalisées ; maisons de convalescence ou de repos ; services de médecine alternative ; salons de beauté ; jardinage ; services de jardinier-paysagiste.

Déposant 1 : SC Concept Santé Durable, Société Civile
Numéro de SIREN : 499130417
Adresse :
5 Hanneloup
49100 ANGERS
FR

Mandataire 1 : M. Chardon Dominique
Adresse :
6 rue de la Pasquerie
49112 PELLOUAILLES LES VIGNES
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Rejet partiel
Référence associée à l'événement : 683807
Date de demande : 23/09/2016
N° de BOPI : 2016-43
Date du BOPI : 28/10/2016

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 705348
Date de demande : 31/07/2017
N° de BOPI : 2017-35
Date du BOPI : 01/09/2017

Bénéficiare 1 : Association pour une Fondation Sante Durable

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2014-30
Date du BOPI : 25/07/2014

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2016-14
Date du BOPI : 08/04/2016

25/04/2014 : Club Prévention Santé Durable

N° national/d'enregistrement : 4086809
Date de dépôt : 25/04/2014
Lieu de dépôt : 92 INPI - DEPÔT ELECTRONIQUE
Date d'expiration : 25/04/2024
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 44
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; services médicaux ; services vétérinaires ; soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ; assistance médicale ; maisons médicalisées ; maisons de convalescence ou de repos ; services d'opticiens ; services de médecine alternative ; salons de beauté ; jardinage.

Déposant 1 : SC Concept Sante Durable, Société Civile
Numéro de SIREN : 499130417
Adresse :
5 Hanneloup
49100 ANGERS
FR

Mandataire 1 : M. Roulier Guy
Adresse :
4 Place de Lorraine
49100 ANGERS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Rejet partiel
Référence associée à l'événement : 640880
Date de demande : 20/01/2015
N° de BOPI : 2015-08
Date du BOPI : 20/02/2015

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 705348
Date de demande : 31/07/2017
N° de BOPI : 2017-35
Date du BOPI : 01/09/2017

Bénéficiare 1 : Association pour une Fondation Sante Durable

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2014-20
Date du BOPI : 16/05/2014

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2015-12
Date du BOPI : 20/03/2015

28/06/2013 : Chambre des Professions de la Santé Durable

N° national/d'enregistrement : 4016255
Date de dépôt : 28/06/2013
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 28/06/2023
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; montage de bandes vidéo ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ;
N° de la classe : 44
Liste des Produits & Services pour cette classe : services médicaux ; services vétérinaires ; soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ; assistance médicale ; maisons de convalescence ou de repos ; services de médecine alternative.

Déposant 1 : SC Concept santé Durable, Société Civile
Numéro de SIREN : 499130417
Adresse :
5 Rue Hanneloup
49100 ANGERS
FR

Mandataire 1 : M. Guy Roulier
Adresse :
4 Place Lorraine
49100 Angers
FR

Bénéficiare 1 : Association pour une Fondation Santé Durable

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2013-29
Date du BOPI : 19/07/2013

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2013-42
Date du BOPI : 18/10/2013

19/04/2013 : CHAMBRE AUTONOME DES PRATICIENS DE LA SANTE DURABLE

N° national/d'enregistrement : 3999601
Date de dépôt : 19/04/2013
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 19/04/2023
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :

N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; conseils en organisation et direction des affaires ; reproduction de documents ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;
N° de la classe : 36
Liste des Produits & Services pour cette classe : Assurances ; affaires financières ; affaires monétaires ; affaires immobilières ; services de caisses de prévoyance ; estimations immobilières ; gestion financière ; gérance de biens immobiliers ; services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ;
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; production de films sur bandes vidéo ; montage de bandes vidéo ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.

Déposant 1 : S.C Concept Santé Durable, Société Civile
Numéro de SIREN : 499130417
Adresse :
5 Rue Hanneloup
49100 ANGERS
FR

Mandataire 1 : M. Guy ROULIER
Adresse :
4 Place Lorraine
49100 ANGERS
FR

Bénéficiare 1 : Association pour une Fondation Santé Durable

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2013-19
Date du BOPI : 10/05/2013

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2013-32
Date du BOPI : 09/08/2013

23/10/2012 : I.E.F.San.D Institut Européen de Formation à la Santé Durable

N° national/d'enregistrement : 3956998
Date de dépôt : 23/10/2012
Lieu de dépôt : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration : 23/10/2022
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; étude de projets techniques ;
N° de la classe : 44
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services médicaux ; soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ; assistance médicale.

Déposant 1 : SC CONCEPT SANTE DURABLE, Société Civile
Numéro de SIREN : 499130417
Adresse :
5 Rue Hanneloup
49100 ANGERS
FR

Mandataire 1 : M. CHARDON Dominique
Adresse :
6 Rue de la Pasquerie
49112 PELLOUAILLES LES VIGNES
FR

Bénéficiare 1 : Association pour une Fondation Santé Durable

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2012-47
Date du BOPI : 23/11/2012

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2013-08
Date du BOPI : 22/02/2013

16/03/2012 : Club Européen de la Santé Durable

N° national/d'enregistrement : 3905931
Date de dépôt : 16/03/2012
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 16/03/2022
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;
N° de la classe : 36
Liste des Produits & Services pour cette classe : Assurances ; affaires financières ; affaires monétaires ; affaires immobilières ; services de caisses de prévoyance ; banque directe ; émission de chèques de voyage ou de cartes de crédit ; estimations immobilières ; gestion financière ; gérance de biens immobiliers ; services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds ;
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.

Déposant 1 : SC Concept Santé Durable, Société Civile
Numéro de SIREN : 499130417
Adresse :
5 Rue Hanneloup
49100 ANGERS
FR

Mandataire 1 : SC Concept Santé Durable, M. CHARDON Dominique
Adresse :
5 Rue Hanneloup
49100 ANGERS
FR

Bénéficiare 1 : Association pour une Fondation Santé Durable

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2012-15
Date du BOPI : 13/04/2012

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2012-28
Date du BOPI : 13/07/2012

16/03/2012 : Club Européen de la Santé Durable

N° national/d'enregistrement : 3905931
Date de dépôt : 16/03/2012
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 16/03/2022
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;
N° de la classe : 36
Liste des Produits & Services pour cette classe : Assurances ; affaires financières ; affaires monétaires ; affaires immobilières ; services de caisses de prévoyance ; banque directe ; émission de chèques de voyage ou de cartes de crédit ; estimations immobilières ; gestion financière ; gérance de biens immobiliers ; services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds ;
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.

Déposant 1 : SC Concept Santé Durable, Société Civile
Numéro de SIREN : 499130417
Adresse :
5 Rue Hanneloup
49100 ANGERS
FR

Mandataire 1 : SC Concept Santé Durable, M. CHARDON Dominique
Adresse :
5 Rue Hanneloup
49100 ANGERS
FR

Bénéficiare 1 : Association pour une Fondation Santé Durable

20/01/2012 : Educateur de Santé Durable

N° national/d'enregistrement : 3890842
Date de dépôt : 20/01/2012
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 20/01/2022
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 05
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; emplâtres, matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides ; bains médicinaux ; bandes, culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire ;
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.

Déposant 1 : SC Concept Sante Durable, Société Civile
Numéro de SIREN : 499130417
Adresse :
5 Hanneloup
49100 ANGERS
FR

Mandataire 1 : SC Concept Sante Durable, M. CHARDON Dominique
Adresse :
5 Hanneloup
49100 ANGERS
FR

Bénéficiare 1 : Association pour une Fondation Santé Durable

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2012-07
Date du BOPI : 17/02/2012

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2012-20
Date du BOPI : 18/05/2012

13/03/2009 : MUTSAND MUTUELLE SANTE DURABLE

N° national/d'enregistrement : 3636743
Date de dépôt : 13/03/2009
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 13/03/2019
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 36
Liste des Produits & Services pour cette classe : Assurances ; caisses de prévoyance ;
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.

Déposant 1 : SC Concept Santé Durable Société civile
Numéro de SIREN : 499130417

Mandataire 1 : SC Concept Santé Durable

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-17
Date du BOPI : 24/04/2009

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2009-34
Date du BOPI : 21/08/2009

02/02/2009 : Cahiers de la santé durable

N° national/d'enregistrement : 3626593
Date de dépôt : 02/02/2009
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 02/02/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; gestion de fichiers informatiques ;
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; production de films sur bandes vidéo ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; études de projets techniques ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique.

Déposant 1 : SC CONCEPT SANTE DURABLE, société civile
Numéro de SIREN : 499130417
Adresse :
5 rue Hanneloup
49100 ANGERS
FR

Mandataire 1 : Association pour une Fondation Santé Durable, M. Chardon Dominique
Adresse :
6 RUE de la Pasquerie
49112 PELLOUAILLES-LES-VIGNES
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 506920
Date de demande : 23/09/2009
N° de BOPI : 2009-43
Date du BOPI : 23/10/2009

Bénéficiare 1 : SC CONCEPT SANTE DURABLE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 769182
Date de demande : 28/05/2019
N° de BOPI : 2019-43
Date du BOPI : 25/10/2019

Bénéficiare 1 : Association pour une Fondation Santé Durable

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-11
Date du BOPI : 13/03/2009

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2009-28
Date du BOPI : 10/07/2009

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2705056
Date de demande : 31/01/2019
N° de BOPI : 2019-23
Date du BOPI : 07/06/2019

02/02/2009 : Cahiers de la santé durable

N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; gestion de fichiers informatiques ;
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; production de films sur bandes vidéo ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; études de projets techniques ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique.

Déposant 1 : SC CONCEPT SANTE DURABLE, société civile
Numéro de SIREN : 499130417
Adresse :
5 rue Hanneloup
49100 ANGERS
FR

Mandataire 1 : Association pour une Fondation Santé Durable, M. Chardon Dominique
Adresse :
6 RUE de la Pasquerie
49112 PELLOUAILLES-LES-VIGNES
FR

Bénéficiare 1 : SC CONCEPT SANTE DURABLE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-11
Date du BOPI : 13/03/2009

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2009-28
Date du BOPI : 10/07/2009

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2705056
Date de demande : 31/01/2019
N° de BOPI : 2019-23
Date du BOPI : 07/06/2019

08/10/2007 : PRATICIENS DE SANTE DURABLE

N° national/d'enregistrement : 3529736
Date de dépôt : 08/10/2007
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 08/10/2027
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ;
N° de la classe : 44
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; services médicaux ; services vétérinaires ; soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ; assistance médicale ; salons de beauté ; salons de coiffure.

Déposant 1 : SC Concept Santé Durable, Société civile à but non lucratif
Numéro de SIREN : 499130417
Adresse :
5 rue Hanneloup
49104 ANGERS Cedex 02
FR

Mandataire 1 : Dominique Chardon
Adresse :
6 Rue de la Pasquerie
49112 VERRIERES EN ANJOU
FR

Bénéficiare 1 : Association pour une Fondation Santé Durable

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2007-46
Date du BOPI : 16/11/2007

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2008-11

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2661069
Date de demande : 05/10/2017
N° de BOPI : 2018-09
Date du BOPI : 02/03/2018

08/10/2007 : PRATICIENS DE SANTE DURABLE

N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ;
N° de la classe : 44
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; services médicaux ; services vétérinaires ; soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ; assistance médicale ; salons de beauté ; salons de coiffure.

Déposant 1 : SC Concept Santé Durable, Société civile à but non lucratif
Numéro de SIREN : 499130417
Adresse :
5 rue Hanneloup
49104 ANGERS Cedex 02
FR

Mandataire 1 : Dominique Chardon
Adresse :
6 Rue de la Pasquerie
49112 VERRIERES EN ANJOU
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2007-46
Date du BOPI : 16/11/2007

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2008-11

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2661069
Date de demande : 05/10/2017
N° de BOPI : 2018-09
Date du BOPI : 02/03/2018

26/07/2007 : Coaching Concept Santé Durable

N° national/d'enregistrement : 3516879
Date de dépôt : 26/07/2007
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 26/07/2027
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 03
Liste des Produits & Services pour cette classe : Savons ; huiles essentielles ; cosmétiques ; lotions pour les cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de démaquillage ; masques de beauté ; produits de rasage ; tous ces produits étant à usage médical.
N° de la classe : 05
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage médical ; aliments pour bébés à usage médical ; emplâtres, matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles et fongicides à usage médical ; bains médicinaux ; bandes, culottes ou serviettes hygiéniques à usage médical ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes et parasiticides à usage médical ; sucre à usage médical ; alliages de métaux précieux à usage dentaire ;
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; montage de bandes vidéo ; services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;
N° de la classe : 44
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; services médicaux ; services vétérinaires ; soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ; assistance médicale ; services hospitaliers ; maisons médicalisées ; maisons de convalescence ou de repos ; services d'opticiens ; salons de beauté ; salons de coiffure ; toilettage d'animaux ; jardinage ; services de jardinier-paysagiste.

Déposant 1 : SC Concept Santé Durable, Société Civile à but non lucratif
Numéro de SIREN : 499130417
Adresse :
5 Rue Hanneloup
49100 ANGERS
FR

Mandataire 1 : Dominique CHARDON
Adresse :
6 Rue de la Pasquerie
49112 PELLOUAILLES LES VIGNES
FR

Bénéficiare 1 : Association pour une Fondation Santé Durable

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2007-36
Date du BOPI : 07/09/2007

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2008-01

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2654949
Date de demande : 17/07/2017
N° de BOPI : 2017-50
Date du BOPI : 15/12/2017

26/07/2007 : Coaching Concept Santé Durable

N° de la classe : 03
Liste des Produits & Services pour cette classe : Savons ; huiles essentielles ; cosmétiques ; lotions pour les cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de démaquillage ; masques de beauté ; produits de rasage ; tous ces produits étant à usage médical.
N° de la classe : 05
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage médical ; aliments pour bébés à usage médical ; emplâtres, matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles et fongicides à usage médical ; bains médicinaux ; bandes, culottes ou serviettes hygiéniques à usage médical ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes et parasiticides à usage médical ; sucre à usage médical ; alliages de métaux précieux à usage dentaire ;
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; montage de bandes vidéo ; services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;
N° de la classe : 44
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; services médicaux ; services vétérinaires ; soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ; assistance médicale ; services hospitaliers ; maisons médicalisées ; maisons de convalescence ou de repos ; services d'opticiens ; salons de beauté ; salons de coiffure ; toilettage d'animaux ; jardinage ; services de jardinier-paysagiste.

Déposant 1 : SC Concept Santé Durable, Société Civile à but non lucratif
Numéro de SIREN : 499130417
Adresse :
5 Rue Hanneloup
49100 ANGERS
FR

Mandataire 1 : Dominique CHARDON
Adresse :
6 Rue de la Pasquerie
49112 PELLOUAILLES LES VIGNES
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2007-36
Date du BOPI : 07/09/2007

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2008-01

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2654949
Date de demande : 17/07/2017
N° de BOPI : 2017-50
Date du BOPI : 15/12/2017

Publications au Bodacc :

15/10/2019 : Modifications générales

Annonce N°755
NOJO : 004901MYG329923
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGERS (49)
Date de commencement d'activité : 01/07/2007
Descriptif : transfert du siège social.

Numéro d'identification : RCS Angers 499 130 417
Dénomination : S.C. CONCEPT SANTE DURABLE
Forme juridique : Société civile

Historique de l'unité légale :

25/07/2018 : code NIC, économie sociale et solidaire

Code NIC : 00029
Economie sociale et solidaire : Oui

01/01/2008 : activité principale

Activité principale : Autres activités de soutien aux entreprises n.c.a. (NAFRev2 : 82.99Z)

Représentants légaux :

21/07/2016 : Nouveau dirigeant

Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 2007D00528
Type : Personne Physique

Nom : CHARDON Dominique
Né le 16/10/1952 à PELLOUAILLES (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Gérant

Adresse :
6 RUE DE LA PASQUERIE
PELLOUAILLES LES VIGNES
49112 Verrières-en-Anjou
FRANCE

21/07/2016 : Nouveau dirigeant

Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 2007D00528
Type : Personne Physique

Nom : CHARDON Dominique
Né le 16/10/1952 à PELLOUAILLES (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Associé

Adresse :
6 RUE DE LA PASQUERIE
PELLOUAILLES LES VIGNES
49112 Verrières-en-Anjou
FRANCE

21/07/2016 : Nouveau dirigeant

Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 2007D00528
Type : Personne Physique

Nom : ROULIER Guy
Né le 22/03/1945 à PARIS (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Gérant

Adresse :
4 PLACE LORRAINE
49100 ANGERS
FRANCE

21/07/2016 : Nouveau dirigeant

Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 2007D00528
Type : Personne Physique

Nom : ROULIER Guy
Né le 22/03/1945 à PARIS (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Associé

Adresse :
4 PLACE LORRAINE
49100 ANGERS
FRANCE

Dépôts des actes :

21/12/2007 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 2007D00528
Dépôt : N°193 déposé le 03/01/2008
Etat : Déposé
Décision : MODIFICATION DES ARTICLES 9 - 26 - 28

01/07/2007 : Acte sous seing privé

Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 2007D00528
Dépôt : N°4633 déposé le 18/07/2007
Etat : Déposé
Décision : Constitution

N.C : Statuts mis à jour

Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 2007D00528
Dépôt : N°193 déposé le 03/01/2008
Etat : Déposé

Etablissements :

21/07/2016 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 2007D00528
Type : Siège et établissement principal

Adresse :
5 RUE HANNELOUP
49100 ANGERS
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/07/2007
Activité : GESTION ET EXPLOITATION DE LA PROPRIETE INDUSTRIELLE
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

Personnes morales :

21/07/2016 : S.C. CONCEPT SANTE DURABLE

Greffe : Angers (4901)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société civile

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 18/07/2007

Type de capital : Fixe
Capital : 900.0
Devise : Euros
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années

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