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de Courcelles-sous-Châtenois

S.M.J.T

Entreprise

Informations de l'établissement :

Date de création : 22/12/2015

Siège de l'unité légale : oui

Siret : 81740411400016 / Siren : 817404114 / NIC : 00016

N° de TVA : FR 71 817404114

Effectif en 2021 : 1 ou 2 salariés

Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 30/11/2023

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Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)

Section S : AUTRES ACTIVITÉS DE SERVICES

Cette section comprend les activités des organisations associatives, la réparation d’ordinateurs et de biens personnels et domestiques ainsi que diverses activités de services personnels non classées ailleurs dans cette nomenclature.

96 : Autres services personnels

Cette division comprend tous les services non classés ailleurs dans la nomenclature. Elle comprend notamment des types de services comme la blanchisserie-teinturerie, la coiffure et les soins de beauté, les services funérai- res et les activités connexes.

96.0 : Autres services personnels

96.02 : Coiffure et soins de beauté

96.02A : Coiffure

Cette sous-classe comprend :
- le lavage, la coupe, la mise en plis, la teinture, la coloration, l’ondulation, le défrisage de cheveux et les services analogues pour hommes et femmes
- le rasage et la taille de la barbe

Cette sous-classe ne comprend pas :
- la fabrication de perruques (cf. 32.99Z) Produits associés : 96.02.11, 96.02.12, 96.02.14p, 96.02.20

96.02A-A : Coiffure en salon

Cette classe comprend :
-le lavage, la coupe, la mise en plis, la teinture, la coloration, l'ondulation, le défrisage de cheveux et les services analogues pour hommes et femmes en salon ;
-le rasage et la taille de la barbe

Cette classe ne comprend pas :
-la fabrication de perruques (cf. 32.99Z)

Coordonnées de l'établissement :
S.M.J.T

Adresse :
1 Place DE LA LIBERTE
40800 AIRE SUR L'ADOUR

Historique de l'établissement :

01/01/2016 : activité principale, caractère employeur

Activité principale : Coiffure (NAFRev2 : 96.02A)
Caractère employeur : Oui

Liens de succession de l'établissement :

01/01/2016 : Succession

Prédécesseur : METROPOLE
Continuité économique

Informations de l'unité légale :

Date de création : 22/12/2015

Dénomination : S.M.J.T

Activité principale : Coiffure (NAFRev2 : 96.02A)

Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée

Catégorie d'entreprise en 2021 : petite ou moyenne entreprise

Caractère employeur : Non

Effectif en 2021 : 1 ou 2 salariés

Economie sociale et solidaire : Non

Publications au Bodacc :

14/10/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4562
NOJO : 4002MYG10176800
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONT-DE-MARSAN (40)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2020

Numéro d'identification : RCS Mont-de-Marsan 817 404 114
Dénomination : S.M.J.T
Forme juridique : Société par actions simplifiée

12/11/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1374
NOJO : 4002MYG94441000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONT-DE-MARSAN (40)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2019

Numéro d'identification : RCS Mont-de-Marsan 817 404 114
Dénomination : S.M.J.T
Forme juridique : Société par actions simplifiée

24/09/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3346
NOJO : 4002MYG87157000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONT-DE-MARSAN (40)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2018

Numéro d'identification : RCS Mont-de-Marsan 817 404 114
Dénomination : S.M.J.T
Forme juridique : Société par actions simplifiée

28/08/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3621
NOJO : 400210872900000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONT-DE-MARSAN (40)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2017

Numéro d'identification : RCS Mont-de-Marsan 817 404 114
Dénomination : S.M.J.T
Forme juridique : Société par actions simplifiée

23/08/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3435
NOJO : 400210134800000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONT-DE-MARSAN (40)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2016

Numéro d'identification : RCS Mont-de-Marsan 817 404 114
Dénomination : S.M.J.T
Forme juridique : Société par actions simplifiée

25/03/2016 : Mise en activité d'une société suite à achat

Annonce N°381
NOJO : BXA16081000412S
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONT-DE-MARSAN (40)
Catégorie de vente : Mise en activité d'une société suite à achat
Date de commencement d'activité : 01/01/2016
Oppositions : S.M.J.T. 1, place de la Liberté 40800 Aire sur l'Adour
Descriptif : Mise en activité de la société Acte enregistré le 18/01/2016 au SIE DE MONT DE MARSAN, Bordereau 2016/47/ Case N°6

Numéro d'identification : RCS Mont-de-Marsan 817 404 114
Dénomination : S.M.J.T
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : TOURRET Marie-Pierre né(e) DARRIBEAU
Montant du capital : 5000 EUR

Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Mont-de-Marsan 417 937 448
Dénomination : METROPOLE

06/01/2016 : Immatriculation d'une personne morale (B, D) sans activité

Annonce N°1032
NOJO : BXA153630009610
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONT-DE-MARSAN (40)
Catégorie de création : Immatriculation d'une personne morale (B, D) sans activité
Date d'immatriculation : 22/12/2015
Descriptif : Cette société n'exerce aucune activité

Numéro d'identification : RCS Mont-de-Marsan 817 404 114
Dénomination : S.M.J.T
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : TOURRET Marie-Pierre né(e) DARRIBEAU
Montant du capital : 5000 EUR

Historique de l'unité légale :

01/01/2016 : activité principale

Activité principale : Coiffure (NAFRev2 : 96.02A)

Représentants légaux :

17/03/2016 : Nouveau dirigeant

Greffe : Mont-de-Marsan (4002)
Numéro de gestion : 2015B00428
Type : Personne Physique

Nom : DARRIBEAU (TOURRET) Marie-Pierre
Né le 08/11/1963 à Lussagnet (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Président

Adresse :
36 route de Subehargues
40800 Aire sur l'Adour
FRANCE

Dépôts des actes :

04/12/2015 : Statuts constitutifs

Greffe : Mont-de-Marsan (4002)
Numéro de gestion : 2015B00428
Dépôt : N°2209 déposé le 22/12/2015
Etat : Déposé
Décision : Constitution

04/12/2015 : Liste des souscripteurs

Greffe : Mont-de-Marsan (4002)
Numéro de gestion : 2015B00428
Dépôt : N°2209 déposé le 22/12/2015
Etat : Déposé

Etablissements :

17/03/2016 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Mont-de-Marsan (4002)
Numéro de gestion : 2015B00428
Type : Siège et établissement principal

Adresse :
1 place de la Liberte
40800 Aire sur l'Adour
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/2016
Activité : Salon de coiffure
Origine du fonds : Achat
- récédent propriétaire exploitan - ETROPOL
Type d’exploitation : Exploitation directe

Personnes morales :

17/03/2016 : S.M.J.T

Greffe : Mont-de-Marsan (4002)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Activité principale : Acquisition gestion exploitation de tous fonds de commerce de salon de coiffure

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 22/12/2015
Date à laquelle la personne s'est enregistrée pour la première fois dans un greffe : 22/12/2015
Date à laquelle la personne commence son activité : 01/01/2016

Type de capital : Fixe
Capital : 5000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Date de clôture exceptionnelle de l'exercice comptable : 31/12/2016
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années

Comptes annuels :

31/12/2020 : Compte annuel complet

Greffe : MONT-DE-MARSAN (4002)
Numéro de dépôt : 3232 du 12/10/2021
Numéro de gestion : 2015B00428
Code activité : 9602A : Autres services personnels (NAFRev2 : 96)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AF	Concessions, brevets et droits similaires	100	48	52
AH	Fonds commercial	16 000		16 000
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	1 400	270	1 130
AT	Autres immobilisations corporelles	500	161	339
BJ	TOTAL (I)	18 000	479	17 521
BL	Matières premières, approvisionnements	577		577
BT	Marchandises	256		256
BZ	Autres créances	2 148		2 148
CF	Disponibilités	23 592		23 592
CJ	TOTAL (II)	26 573		26 573
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	44 573	479	44 094
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	5 000
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	9 483
DL	TOTAL (I)	14 483
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	16 166
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	1 330
DY	Dettes fiscales et sociales	11 865
EA	Autres dettes	249
EC	TOTAL (IV)	29 610
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	44 094
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FA	Ventes de marchandises	2 832		2 832
FG	Production vendue services	77 360		77 360
FJ	Chiffres d’affaires nets	80 192		80 192
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			5 241
FQ	Autres produits			5
FR	Total des produits d’exploitation (I)			85 438
FS	Achats de marchandises (y compris droits de douane)			1 730
FT	Variation de stock (marchandises)			-256
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements			3 457
FV	Variation de stock (matières premières et approvisionnements)			-577
FW	Autres achats et charges externes			24 139
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			2 459
FY	Salaires et traitements			35 413
FZ	Charges sociales			9 852
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			479
GE	Autres charges			248
GF	Total des charges d’exploitation (II)			76 944
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			8 494
GR	Intérêts et charges assimilées			333
GU	Total des charges financières (VI)			333
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			-333
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			8 161
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	-1 322
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	85 438
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	75 955
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	9 483
A1	Renvois : Transfert de charges	5 241
A4	Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (charges)	242

31/12/2019 : Compte annuel simplifié

Greffe : MONT-DE-MARSAN (4002)
Numéro de dépôt : 2746 du 06/11/2020
Numéro de gestion : 2015B00428
Code activité : 9602A : Autres services personnels (NAFRev2 : 96)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif et passif (bilan)
Page 02 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
Page 03 : Immobilisations – Amortissements – Plus-values, Moins-values
Code	Libellé du poste	Montant année N
Page 04 : Relevé des Provisions - Amortissements dérogatoires – Déficits reportables
Code	Libellé du poste	Montant année N

31/12/2018 : Compte annuel complet

Greffe : MONT-DE-MARSAN (4002)
Numéro de dépôt : 2675 du 17/09/2019
Numéro de gestion : 2015B00428
Code activité : 9602A : Autres services personnels (NAFRev2 : 96)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AF	Concessions, brevets et droits similaires	100	48	52
AH	Fonds commercial	16 000		16 000
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	1 400	270	1 130
AT	Autres immobilisations corporelles	500	161	339
BJ	TOTAL (I)	18 000	479	17 521
BL	Matières premières, approvisionnements	577		577
BT	Marchandises	256		256
BZ	Autres créances	2 148		2 148
CF	Disponibilités	23 592		23 592
CJ	TOTAL (II)	26 573		26 573
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	44 573	479	44 094
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	5 000
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	9 483
DL	TOTAL (I)	14 483
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	16 166
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	1 330
DY	Dettes fiscales et sociales	11 865
EA	Autres dettes	249
EC	TOTAL (IV)	29 610
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	44 094
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FA	Ventes de marchandises	2 832		2 832
FG	Production vendue services	77 360		77 360
FJ	Chiffres d’affaires nets	80 192		80 192
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			5 241
FQ	Autres produits			5
FR	Total des produits d’exploitation (I)			85 438
FS	Achats de marchandises (y compris droits de douane)			1 730
FT	Variation de stock (marchandises)			-256
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements			3 457
FV	Variation de stock (matières premières et approvisionnements)			-577
FW	Autres achats et charges externes			24 139
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			2 459
FY	Salaires et traitements			35 413
FZ	Charges sociales			9 852
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			479
GE	Autres charges			248
GF	Total des charges d’exploitation (II)			76 944
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			8 494
GR	Intérêts et charges assimilées			333
GU	Total des charges financières (VI)			333
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			-333
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			8 161
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	-1 322
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	85 438
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	75 955
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	9 483
A1	Renvois : Transfert de charges	5 241
A4	Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (charges)	242

31/12/2017 : Compte annuel complet

Greffe : MONT-DE-MARSAN (4002)
Numéro de dépôt : 2423 du 17/08/2018
Numéro de gestion : 2015B00428
Code activité : 9602A : Autres services personnels (NAFRev2 : 96)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2016
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AF	Concessions, brevets et droits similaires	100	48	52
AH	Fonds commercial	16 000		16 000
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	1 400	270	1 130
AT	Autres immobilisations corporelles	500	161	339
BJ	TOTAL (I)	18 000	479	17 521
BL	Matières premières, approvisionnements	577		577
BT	Marchandises	256		256
BZ	Autres créances	2 148		2 148
CF	Disponibilités	23 592		23 592
CJ	TOTAL (II)	26 573		26 573
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	44 573	479	44 094
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	5 000
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	9 483
DL	TOTAL (I)	14 483
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	16 166
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	1 330
DY	Dettes fiscales et sociales	11 865
EA	Autres dettes	249
EC	TOTAL (IV)	29 610
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	44 094
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FA	Ventes de marchandises	2 832		2 832
FG	Production vendue services	77 360		77 360
FJ	Chiffres d’affaires nets	80 192		80 192
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			5 241
FQ	Autres produits			5
FR	Total des produits d’exploitation (I)			85 438
FS	Achats de marchandises (y compris droits de douane)			1 730
FT	Variation de stock (marchandises)			-256
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements			3 457
FV	Variation de stock (matières premières et approvisionnements)			-577
FW	Autres achats et charges externes			24 139
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			2 459
FY	Salaires et traitements			35 413
FZ	Charges sociales			9 852
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			479
GE	Autres charges			248
GF	Total des charges d’exploitation (II)			76 944
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			8 494
GR	Intérêts et charges assimilées			333
GU	Total des charges financières (VI)			333
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			-333
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			8 161
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	-1 322
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	85 438
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	75 955
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	9 483
A1	Renvois : Transfert de charges	5 241
A4	Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (charges)	242

31/12/2016 : Compte annuel complet

Greffe : MONT-DE-MARSAN (4002)
Numéro de dépôt : 2381 du 14/08/2017
Numéro de gestion : 2015B00428
Code activité : 9602A : Autres services personnels (NAFRev2 : 96)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le N.C
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AF	Concessions, brevets et droits similaires	100	48	52
AH	Fonds commercial	16 000		16 000
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	1 400	270	1 130
AT	Autres immobilisations corporelles	500	161	339
BJ	TOTAL (I)	18 000	479	17 521
BL	Matières premières, approvisionnements	577		577
BT	Marchandises	256		256
BZ	Autres créances	2 148		2 148
CF	Disponibilités	23 592		23 592
CJ	TOTAL (II)	26 573		26 573
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	44 573	479	44 094
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	5 000
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	9 483
DL	TOTAL (I)	14 483
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	16 166
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	1 330
DY	Dettes fiscales et sociales	11 865
EA	Autres dettes	249
EC	TOTAL (IV)	29 610
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	44 094
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FA	Ventes de marchandises	2 832		2 832
FG	Production vendue services	77 360		77 360
FJ	Chiffres d’affaires nets	80 192		80 192
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			5 241
FQ	Autres produits			5
FR	Total des produits d’exploitation (I)			85 438
FS	Achats de marchandises (y compris droits de douane)			1 730
FT	Variation de stock (marchandises)			-256
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements			3 457
FV	Variation de stock (matières premières et approvisionnements)			-577
FW	Autres achats et charges externes			24 139
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			2 459
FY	Salaires et traitements			35 413
FZ	Charges sociales			9 852
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			479
GE	Autres charges			248
GF	Total des charges d’exploitation (II)			76 944
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			8 494
GR	Intérêts et charges assimilées			333
GU	Total des charges financières (VI)			333
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			-333
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			8 161
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	-1 322
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	85 438
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	75 955
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	9 483
A1	Renvois : Transfert de charges	5 241
A4	Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (charges)	242

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