S.M.S. ASSISTANCE

Cette section couvre les activités liées au transport, régulier ou non, de passagers et de marchandises, par rail, par route, par conduites, par eau ou par air et les activités connexes, telles que l’exploitation des infrastructures de transport, la manutention du fret, l’entreposage, etc. Cette section comprend la location de matériel de trans- port avec chauffeur ou pilote. Elle comprend également les activités de poste et de courrier.
Cette section ne comprend pas :
- les réparations ou transformations apportées aux matériels de transport autres que les véhicules automobiles (cf. 30, 33.1)
- la construction, l’entretien et la réparation de routes, de voies ferrées, de ports, de terrains d’aviation (cf. 42)
- l’entretien et la réparation de véhicules automobiles (cf. 45.20)
- les activités de télécommunications (cf. 61)
- la location de matériel de transport sans chauffeur ni opérateur (cf. 77.1 et 77.3)

Cette division comprend les activités d’entreposage et les services auxiliaires des transports, tels que l’exploita- tion des infrastructures de transport (comme les ports, aéroports, gares, infrastructures à péage, etc.), les activi- tés de manutention du fret et l’organisation du transport de fret (acheminement des produits, recherche de transporteurs).

Ce groupe comprend les activités auxiliaires liées au transport de personnes ou de fret, telles que l’exploitation et l’entretien d’infrastructures de transport, la manutention du fret à différentes étapes du transport et l’organisation du transport de fret.

Cette classe comprend :
- l’ensemble des activités de services visant à prendre en charge l’organisation du transport de fret pour le compte de l’expéditeur ou du destinataire
- les activités logistiques spécialisées qu’implique cette organisation, telles que le conditionnement, l’emballage, le stockage, l’étiquetage, la collecte, le groupage, les formalités en douane, les contrôles sanitaires ou phytosanitaires éventuels, les formalités d’assurance, fiscales, bancaires, les visas consulaires, la mise en œuvre de moyens de transport adaptés, terrestres, maritimes ou aériens, etc. Cette classe ne comprend pas :
- le transport de fret (cf. 49.20Z, 49.4, 50.20Z, 50.40Z, 51.2)
- l’exploitation d’infrastructures de transport (cf. 52.21Z, 52.22Z et 52.23Z)
- l’assurance automobile, l’assurance maritime, l’assurance aérienne, l’assurance transports (cf. 65.12Z)
- les activités des agences de voyage (cf. 79.11Z)
- les activités des voyagistes (cf. 79.12Z)
- les activités d’assistance touristique (cf. 79.90Z)

Cette sous-classe comprend :
- l’affrètement terrestre, maritime et aérien (ou une combinaison de ces moyens) qui consiste à confier des envois sans groupage préalable à des transporteurs publics
- l’organisation logistique des transports de marchandises en provenance ou à destination du territoire national ou international, par tous les modes de transports appropriés
- les services spécialisés qu’implique cette organisation (prise en charge des formalités diverses, opérations de manutention des marchandises liées à leur transit, etc.)
- l’établissement et l’obtention de documents et de lettres de transport
- les activités de commissionnaire en douane
- les activités des commissaires de transport de fret maritime ainsi que des agents de fret aérien

Cette sous-classe ne comprend pas :
- la vérification des factures et l’information sur les tarifs (cf. 74.90B) Produits associés : 52.29.11, 52.29.12, 52.29.19p, 52.29.20

Cette classe comprend :
-la réparation et l'entretien d'équipements d'aide à la navigation ;
-la réparation et l'entretien d'instruments de contrôle des émissions des véhicules à moteur ;
- la réparation et l'entretien d'instruments météorologiques ;
-la réparation et l'entretien d'instruments d'essai et de contrôle des propriétés physiques, électriques et chimiques ;
-la réparation et l'entretien d'instruments de géodésie ;
-la réparation et l'entretien de détecteurs et de moniteurs de radiation ;
-la réparation et l'entretien de détecteurs de mines ;
-la réparation de microscopes (optiques, électronique et protoniques) ;
-la réparation et l'entretien de compteurs de temps et d'horloge de type professionnel ;
-la réparation de jumelles ;
-la réparation de télescopes ;
-la réparation de prismes et lentilles (sauf ophtalmiques) ;
-la réparation de matériel photographique ;
- la réparation et l'entretien d'appareils d'imagerie par résonance magnétique ;
- la réparation et l'entretien d'appareils médicaux à ultrasons ;
- la réparation et l'entretien des stimulateurs cardiaques ;
- la réparation et l'entretien d'appareils pour faciliter l'audition ;
- la réparation et l'entretien des électrocardiographes ;
- la réparation et l'entretien d'appareils électromédicaux pour techniques endoscopiques ;
- la réparation et l'entretien d'appareils pour irradiations

Cette classe comprend aussi :
-la réparation et l'entretien de transformateurs électroniques, de bobines, starters et autres inducteurs, électroniques ;
-la réparation et l'entretien de composants électroniques ;
-la réparation et l'entretien de têtes de lecture/écriture

Cette classe ne comprend pas :
-la réparation de photocopieuses (cf. 33.12Z) ;
-la réparation et l'entretien d'ordinateurs et d'équipements périphériques (cf. 95.11Z) ; -la réparation de vidéoprojecteurs (cf. 95.11Z) ;
-la réparation et l'entretien d'équipements de communication (cf. 95.12Z) ;
-la réparation de caméras vidéo et TV destinées à un usage commercial (cf. 95.12Z) ; -la réparation de caméscopes destinés à un usage domestique (cf. 95.21Z) ;
-la réparation de montres et d'horloges (cf. 95.25Z)