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de Saint-Célerin

SA CERENE SERVICES

Entreprise
Informations de l'établissement :
Date de création : 19/06/2019
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 38170799100109 / Siren : 381707991 / NIC : 00109
N° de TVA : FR 88 381707991
Effectif en 2021 : 20 à 49 salariés
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 30/03/2024
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section M : ACTIVITÉS SPÉCIALISÉES, SCIENTIFIQUES ET TECHNIQUES
Cette section comprend les activités professionnelles, scientifiques et techniques spécialisées. Ces activités re- quièrent un niveau de formation élevé et apportent aux utilisateurs des connaissances et compétences spécialisées.
71 : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques
Cette division comprend la prestation de services d’architecture, d’ingénierie, d’établissement de plans, d’inspec- tion de bâtiments, d’arpentage et de cartographie. Elle comprend également la prestation de services d’analyses physiques, chimiques et autres.
71.1 : Activités d'architecture et d'ingénierie
Ce groupe comprend la prestation de services d’architecture, d’ingénierie, d’établissement de plans, d’inspection de bâtiments, d’arpentage et de cartographie.
71.12 : Activités d'ingénierie
71.12B : Ingénierie, études techniques
Cette sous-classe comprend :
- les activités d’ingénierie (c’est-à-dire l’application des lois physiques et principes d’ingénierie dans la conception de machines, matériaux, instruments, structures, processus et systèmes) et de conseil dans les domaines suivants : • machines, processus et sites industriels • projets comportant des activités ayant trait au génie civil, au génie hydraulique ou pour les bâtiments et les infrastructures de transport • projets de gestion de l’eau • conception et réalisation de projets intéressant le génie électrique et électronique, le génie minier, le génie chimique, le génie mécanique, le génie industriel, l’ingénierie de systèmes, de techniques de sécurité
- l’élaboration de projets faisant appel aux techniques de la climatisation, de la réfrigération, de l’assainissement et de la lutte contre la pollution, au génie acoustique, etc.
- les services de gestion de projets de constructions
- les études géophysiques, géologiques et sismiques
- l’information cartographique et spatiale

Cette sous-classe ne comprend pas :
- les forages d’essai en rapport avec des opérations minières (cf. 09.10Z, 09.90Z)
- le développement ou l’édition de logiciels associés (cf. 58.29C, 62.01Z)
- les activités des consultants en informatique (cf. 62.02A et 62.09Z)
- les activités d’architecture (cf. 71.11Z)
- les activités de contrôle et les essais techniques (cf. 71.20B)
- les activités de recherche et de développement liées à l’ingénierie (cf. 72.19Z)
- le design industriel (cf. 74.10Z)
- la photographie aérienne (cf. 74.20Z)
- les activités des économistes de la construction (cf. 74.90A) Produits associés : 71.12.11, 71.12.12, 71.12.13, 71.12.14, 71.12.15, 71.12.16, 71.12.17, 71.12.18, 71.12.19, 71.12.20, 71.12.31, 71.12.32, 71.12.33, 71.12.34p, 71.12.35
Coordonnées de l'établissement :
SA CERENE SERVICES
Adresse :
57 Rue JEAN-BAPTISTE COLBERT
10600 LA CHAPELLE-SAINT-LUC
Marchés publics :
29/09/2022 : Accord-cadre

Objet : Détection et géoréférencement des réseaux éclairage public souterrains en classe A: Lot 1: Ouest
Classification : Services de bases de données (72320000)

Numéro unique d’identification : 2000471810001720222022030100
Source : e-marchespublics
Durée : 12 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 1 000 000 €
Date de notification : 23/08/2022

Lieu d'exécution : Code département
Acheteur : SDEY

Titulaire :
Cerene Services (38170799100109)
24/05/2022 : Accord-cadre

Objet : LEVES TOPOGRAPHIQUES - RENOUV. RESEAU EAU POTABLE - CAMPAGNE 2021
Classification : 41110000-

Numéro unique d’identification : 20002358800029202203M00
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 36 mois
Forme des prix : Ferme et actualisable
Montant : 88 000 €
Date de notification : 21/04/2022

Lieu d'exécution : Rugles
Acheteur : SAEP 3R

Titulaire :
CERENE SERVICE (38170799100109)
24/05/2022 : Accord-cadre

Objet : LEVES TOPOGRAPHIQUES - RENOUV. RESEAU EAU POTABLE - CAMPAGNE 2021
Classification : 41110000-

Numéro unique d’identification : 20002358800029202203M01
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 36 mois
Forme des prix : Ferme et actualisable
Montant : 88 000 €
Date de notification : 21/04/2022

Lieu d'exécution : Rugles
Acheteur : SAEP 3R

Titulaire :
CERENE SERVICE (38170799100109)
09/07/2021 : Accord-cadre

Objet : ACBC LEVEES TOPOGRAPHIQUES COMPLEMENTAIRES DANS LE CADRE DE L ETUDE GLOBALE DU BASSIN VERSANT DE LA
Classification : 71351810-

Numéro unique d’identification : 256701152000252021S0227GAOSA00
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 46 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 201 015 €
Date de notification : 01/10/2021

Lieu d'exécution : RÉGION GRAND EST
Acheteur : SM EAUX ASSAINISSEMENT ALSACE MOSELLE

Titulaire :
CERENE SERVICES (38170799100109)
10/05/2021 : Accord-cadre

Objet : Détection de réseaux secs
Classification : 72316000-

Numéro unique d’identification : 24250036100017202130188300
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 36 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 225 000 €
Date de notification : 21/04/2021

Lieu d'exécution : Département du Doubs
Acheteur : BUDGET PRINCIPAL

Titulaire :
SA CERENE SERVICES (38170799100109)
06/05/2021 : Accord-cadre

Objet : Accord-Cadre mono attributaire pour prestations topographiques et foncières et de géomètres sans minimum et maximum de commandes
Classification : Services topographiques (71351810)

Numéro unique d’identification : 200057065000192021015100
Source : marches-publics.info
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 160 000 €
Date de notification : 30/03/2021

Lieu d'exécution : Port-Jérôme-sur-Seine
Acheteur : MPJS

Titulaire :
CERENE Services (38170799100109)
Liens de succession de l'établissement :
19/06/2019 : Succession
Prédécesseur : SA CERENE SERVICES
Continuité économique
Informations de l'unité légale :
Date de création : 01/01/1991
Dénomination : SA CERENE SERVICES
Activité principale : Ingénierie, études techniques (NAFRev2 : 71.12B)
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
Catégorie d'entreprise en 2021 : petite ou moyenne entreprise
Caractère employeur : Non
Effectif en 2021 : 50 à 99 salariés
Economie sociale et solidaire : Non
Publications au Bodacc :
08/08/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1069
NOJO : 1001MYG22071700
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TROYES (10)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2021

Numéro d'identification : RCS Troyes 381 707 991
Dénomination : CERENE SERVICES
Forme juridique : Société par actions simplifiée
15/07/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°382
NOJO : 1001MYG19697500
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TROYES (10)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2020

Numéro d'identification : RCS Troyes 381 707 991
Dénomination : CERENE SERVICES
Forme juridique : Société par actions simplifiée
22/12/2020 : Achat d'un établissement secondaire ou complémentaire par une personne morale

Annonce N°227
NOJO : 001001MYG190514
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TROYES (10)
Catégorie de vente : Achat d'un établissement secondaire ou complémentaire par une personne morale
Date de commencement d'activité : 16/09/2020
Publication légale : L'Echo du Berry, le 29/10/2020
Oppositions : Election de domicile : SELARL HAUSSMANN-PARADIS 13 Rue Paradis 13251 Marseille Cedex 20 Opposition dans les 10 jours suivant la dernière en date des publications prévues à l'article L141-12 du Code de Commerce.
Descriptif : Modification survenue sur l'activité. Acte en date du 16/09/2020 enregistré au SPFE BOURGES 1 le 02/10/2020 sous le numéro 2020 00028281 Adresse de l'ancien propriétaire: 16 Rue Faidherbe 18000 Bourges

Numéro d'identification : RCS Troyes 381 707 991
Dénomination : CERENE SERVICES
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : SAS CERENE INVESTISSEMENT ; Commissaire aux comptes titulaire : ROZENBAUM Pierre ; Commissaire aux comptes suppléant : CABINET JS3A
Montant du capital : 550000.00 EUR

Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Bourges 790 015 663
Dénomination : TOPO CENTRE
27/10/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°870
NOJO : 1001MYG18867200
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TROYES (10)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2019

Numéro d'identification : RCS Troyes 381 707 991
Dénomination : CERENE SERVICES
Forme juridique : Société par actions simplifiée
13/11/2019 : Modifications générales

Annonce N°139
NOJO : 001001MYG179795
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TROYES (10)
Date de commencement d'activité : 01/01/1991
Descriptif : transfert du siège social.

Numéro d'identification : RCS Troyes 381 707 991
Dénomination : CERENE SERVICES
Forme juridique : Société par actions simplifiée
08/08/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°724
NOJO : 1001MYG17669600
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TROYES (10)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2018

Numéro d'identification : RCS Troyes 381 707 991
Dénomination : CERENE SERVICES
Forme juridique : Société par actions simplifiée
06/12/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°933
NOJO : 100117035500000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TROYES (10)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2017

Numéro d'identification : RCS Troyes 381 707 991
Dénomination : CERENE SERVICES
Forme juridique : Société par actions simplifiée
02/05/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°343
NOJO : 100116380100000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TROYES (10)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2016

Numéro d'identification : RCS Troyes 381 707 991
Dénomination : CERENE SERVICES
Forme juridique : Société par actions simplifiée
29/03/2018 : Modifications générales

Annonce N°223
NOJO : 000001001163400
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TROYES (10)
Descriptif : Modification survenue sur le capital, l'administration

Numéro d'identification : RCS Troyes 381 707 991
Dénomination : CERENE SERVICES
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : SAS CERENE INVESTISSEMENT (SAS) ; Commissaire aux comptes titulaire : ROZENBAUM Pierre ; Commissaire aux comptes suppléant : CABINET JS3A (SARL)
Montant du capital : 550000 EUR
17/11/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°505
NOJO : 100115034800000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TROYES (10)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2015

Numéro d'identification : RCS Troyes 381 707 991
Dénomination : CERENE SERVICES
Forme juridique : Société par actions simplifiée
14/04/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°501
NOJO : 100114403100000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TROYES (10)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2014

Numéro d'identification : RCS Troyes 381 707 991
Dénomination : CERENE SERVICES
Forme juridique : Société par actions simplifiée
05/07/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°645
NOJO : 100112677300000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TROYES (10)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2013

Numéro d'identification : RCS Troyes 381 707 991
Dénomination : CERENE SERVICES
Forme juridique : Société par actions simplifiée
03/09/2013 : Modifications générales

Annonce N°129
NOJO : BXB13239000999X
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TROYES (10)
Descriptif : Modification survenue sur le capital

Numéro d'identification : RCS Troyes 381 707 991
Dénomination : CERENE SERVICES
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Montant du capital : 300000 EUR
30/08/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°447
NOJO : 100111957700000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TROYES (10)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2012

Numéro d'identification : RCS Troyes 381 707 991
Dénomination : CERENE SERVICES
Forme juridique : Société par actions simplifiée
06/12/2012 : Modifications générales

Annonce N°100
NOJO : BXB12334000641N
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TROYES (10)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Troyes 381 707 991
Dénomination : CERENE SERVICES
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : GEOMATIX (SAS) Commissaire aux comptes titulaire : ROZENBAUM Pierre Commissaire aux comptes suppléant : CABINET JS3A (SARL)
19/10/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2074
NOJO : BXC12279001416M
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TROYES (10)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2010

Numéro d'identification : RCS Troyes 381 707 991
Dénomination : CERENE SERVICES
Forme juridique : Société par actions simplifiée
19/10/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2075
NOJO : BXC12279001445T
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TROYES (10)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2011

Numéro d'identification : RCS Troyes 381 707 991
Dénomination : CERENE SERVICES
Forme juridique : Société par actions simplifiée
22/11/2010 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1271
NOJO : BXC103080025813
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TROYES (10)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2009

Numéro d'identification : RCS Troyes 381 707 991
Dénomination : CERENE SERVICES
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Adresse :
3 rue Archimède
10600 La Chapelle-Saint-Luc
24/08/2010 : Modifications générales

Annonce N°62
NOJO : BXB102290007131
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TROYES (10)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Troyes 381 707 991
Dénomination : CERENE SERVICES
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : BONVILLE Jacques, Paul Directeur général : BOISSON Claude, Franck, Ludovic Commissaire aux comptes titulaire : ROZENBAUM Pierre Commissaire aux comptes suppléant : CABINET JS3A (SARL)
13/10/2009 : Modifications générales

Annonce N°384
NOJO : BXB09279000287O
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TROYES (10)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration, la forme juridique

Numéro d'identification : RCS Troyes 381 707 991
Dénomination : CERENE SERVICES
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : THIEBAUT Eric Directeur général : PARMENTIER Rémy Commissaire aux comptes titulaire : ROZENBAUM Pierre Commissaire aux comptes suppléant : CABINET JS3A (SARL)
27/08/2009 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°679
NOJO : BXC08231013922F
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TROYES (10)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2008

Numéro d'identification : RCS Troyes 381 707 991
Dénomination : CERENE SERVICES
Forme juridique : Société anonyme

Adresse :
3 rue Archimède
10600 La Chapelle-Saint-Luc
16/11/2008 : Modifications générales

Annonce N°87
NOJO : BXB08315000336Y
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TROYES (10)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Troyes 381 707 991
Dénomination : CERENE SERVICES
Forme juridique : Société anonyme

Administration :
Président directeur général : THIEBAUT Eric.
Administrateur : BONVILLE Jacques.
Administrateur : CRN PARTICIPATIONS (SAS) représenté par BOISSON Nicolas.
Commissaire aux comptes titulaire : ERNST & YOUNG AUDIT (SA).
Commissaire aux comptes suppléant : QUINT Valérie.

07/11/2008 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1644
NOJO : BXC08302002196O
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TROYES (10)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2007

Numéro d'identification : RCS Troyes 381 707 991
Dénomination : CERENE SERVICES
Forme juridique : Société anonyme

Adresse :
3 rue Archimède
10600 La Chapelle-Saint-Luc
29/09/2008 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°379
NOJO : BXC08254000176R
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TROYES (10)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2007

Numéro d'identification : RCS Troyes 381 707 991
Dénomination : CERENE SERVICES
Forme juridique : Société anonyme

Adresse :
3 rue Archimède
10600 La Chapelle-Saint-Luc
Historique de l'unité légale :
01/06/2023 : caractère employeur
Caractère employeur : Non
19/06/2019 : code NIC
Code NIC : 00109
17/05/2016 : économie sociale et solidaire
Economie sociale et solidaire : Oui
30/06/2009 : catégorie juridique
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Ingénierie, études techniques (NAFRev2 : 71.12B)
25/12/2003 : activité principale
Activité principale : Ingénierie, études techniques (NAFRev1 : 74.2C)
Représentants légaux :
08/11/2019 : Nouveau dirigeant
Greffe : Troyes (1001)
Numéro de gestion : 1991B00162
Type : Personne Morale

Nom : SAS CERENE INVESTISSEMENT
Siren : 507829729
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : Président

Adresse :
3 Rue Archimède
10600 La Chapelle-Saint-Luc
FRANCE
08/11/2019 : Nouveau dirigeant
Greffe : Troyes (1001)
Numéro de gestion : 1991B00162
Type : Personne Physique

Nom : ROZENBAUM Pierre
Né le 03/01/1972 à Essey-lès-Nancy (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
54 Rue du Faubourg Montmartre
75009 Paris 9e Arrondissement
FRANCE
08/11/2019 : Nouveau dirigeant
Greffe : Troyes (1001)
Numéro de gestion : 1991B00162
Type : Personne Morale

Nom : CABINET JS3A
Siren : 492365622
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Qualité : Commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
33 Boulevard Malesherbes
75008 Paris 8e Arrondissement
FRANCE
08/11/2019 : Nouveau dirigeant
Greffe : Troyes (1001)
Numéro de gestion : 1991B00162
Type : Personne Morale

Nom : SAS CERENE INVESTISSEMENT
Siren : 507829729
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : Président

Adresse :
3 Rue Archimède
10600 La Chapelle-Saint-Luc
FRANCE
08/11/2019 : Nouveau dirigeant
Greffe : Troyes (1001)
Numéro de gestion : 1991B00162
Type : Personne Physique

Nom : ROZENBAUM Pierre
Né le 03/01/1972 à Essey-lès-Nancy (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
54 Rue du Faubourg Montmartre
75009 Paris 9e Arrondissement
FRANCE
08/11/2019 : Nouveau dirigeant
Greffe : Troyes (1001)
Numéro de gestion : 1991B00162
Type : Personne Morale

Nom : CABINET JS3A
Siren : 492365622
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Qualité : Commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
33 Boulevard Malesherbes
75008 Paris 8e Arrondissement
FRANCE
04/11/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Troyes (1001)
Numéro de gestion : 1991B00162
Type : Personne Morale

Nom : GEOMATIX
Siren : 507829729
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : Président

Adresse :
2 rue de la République
10000 Troyes
FRANCE
04/11/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Troyes (1001)
Numéro de gestion : 1991B00162
Type : Personne Physique

Nom : ROZENBAUM Pierre
Né le 03/01/1972 à Essey-les-Nancy (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
54 rue du Faubourg Montmartre
75009 Paris
FRANCE
04/11/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Troyes (1001)
Numéro de gestion : 1991B00162
Type : Personne Morale

Nom : CABINET JS3A
Siren : 492365622
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Qualité : Commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
33 boulevard Malesherbes
75008 Paris
FRANCE
Dépôts des actes :
19/06/2019 : Statuts mis à jour
Greffe : Troyes (1001)
Numéro de gestion : 1991B00162
Dépôt : N°8115 déposé le 08/11/2019
Etat : Déposé
18/06/2019 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Troyes (1001)
Numéro de gestion : 1991B00162
Dépôt : N°8115 déposé le 08/11/2019
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social
18/06/2018 : Document relatif au bénéficiaire effectif
Greffe : Troyes (1001)
Numéro de gestion : 1991B00162
Dépôt : N°5957 déposé le 19/07/2018
Etat : Déposé
29/12/2017 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Troyes (1001)
Numéro de gestion : 1991B00162
Dépôt : N°2081 déposé le 23/03/2018
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
29/06/2017 : Ordonnance du président
Greffe : Troyes (1001)
Numéro de gestion : 1991B00162
Dépôt : N°2094 déposé le 29/06/2017
Etat : Déposé
Décision : Prorogation du délai de réunion de l'A.G. chargée d'approuver les comptes
28/06/2013 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Troyes (1001)
Numéro de gestion : 1991B00162
Dépôt : N°2446 déposé le 22/08/2013
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
28/06/2013 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Troyes (1001)
Numéro de gestion : 1991B00162
Dépôt : N°2446 déposé le 22/08/2013
Etat : Déposé
Décision : Réduction du capital social
28/06/2013 : Statuts mis à jour
Greffe : Troyes (1001)
Numéro de gestion : 1991B00162
Dépôt : N°2446 déposé le 22/08/2013
Etat : Déposé
28/06/2013 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Troyes (1001)
Numéro de gestion : 1991B00162
Dépôt : N°2446 déposé le 22/08/2013
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
28/06/2013 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Troyes (1001)
Numéro de gestion : 1991B00162
Dépôt : N°2446 déposé le 22/08/2013
Etat : Déposé
Décision : Réduction du capital social
28/06/2013 : Statuts mis à jour
Greffe : Troyes (1001)
Numéro de gestion : 1991B00162
Dépôt : N°2446 déposé le 22/08/2013
Etat : Déposé
24/10/2012 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Troyes (1001)
Numéro de gestion : 1991B00162
Dépôt : N°3330 déposé le 26/11/2012
Etat : Déposé
Décision : Changement de président
24/10/2012 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Troyes (1001)
Numéro de gestion : 1991B00162
Dépôt : N°3330 déposé le 26/11/2012
Etat : Déposé
Décision : DEMISSION DU DIRECTEUR GENERAL
24/10/2012 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Troyes (1001)
Numéro de gestion : 1991B00162
Dépôt : N°3330 déposé le 26/11/2012
Etat : Déposé
Décision : Changement de président
24/10/2012 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Troyes (1001)
Numéro de gestion : 1991B00162
Dépôt : N°3330 déposé le 26/11/2012
Etat : Déposé
Décision : DEMISSION DU DIRECTEUR GENERAL
03/07/2012 : Ordonnance du président
Greffe : Troyes (1001)
Numéro de gestion : 1991B00162
Dépôt : N°1873 déposé le 03/07/2012
Etat : Déposé
Décision : Prorogation du délai de réunion de l'A.G. chargée d'approuver les comptes
03/07/2012 : Ordonnance du président
Greffe : Troyes (1001)
Numéro de gestion : 1991B00162
Dépôt : N°1873 déposé le 03/07/2012
Etat : Déposé
Décision : Prorogation du délai de réunion de l'A.G. chargée d'approuver les comptes
30/06/2010 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Troyes (1001)
Numéro de gestion : 1991B00162
Dépôt : N°2027 déposé le 06/08/2010
Etat : Déposé
Décision : Changement de président
30/06/2010 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Troyes (1001)
Numéro de gestion : 1991B00162
Dépôt : N°2027 déposé le 06/08/2010
Etat : Déposé
Décision : Changement de directeur général
30/06/2010 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Troyes (1001)
Numéro de gestion : 1991B00162
Dépôt : N°2027 déposé le 06/08/2010
Etat : Déposé
Décision : Changement de président
30/06/2010 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Troyes (1001)
Numéro de gestion : 1991B00162
Dépôt : N°2027 déposé le 06/08/2010
Etat : Déposé
Décision : Changement de directeur général
30/06/2009 : Extrait de procès-verbal d'assemblée
Greffe : Troyes (1001)
Numéro de gestion : 1991B00162
Dépôt : N°2143 déposé le 19/08/2009
Etat : Déposé
Décision : Transformation en SAS
30/06/2009 : Extrait de procès-verbal d'assemblée
Greffe : Troyes (1001)
Numéro de gestion : 1991B00162
Dépôt : N°2143 déposé le 19/08/2009
Etat : Déposé
Décision : NOMINATION DU PRESIDENT
30/06/2009 : Extrait de procès-verbal d'assemblée
Greffe : Troyes (1001)
Numéro de gestion : 1991B00162
Dépôt : N°2143 déposé le 19/08/2009
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de commissaire(s) aux comptes
30/06/2009 : Extrait de procès-verbal d'assemblée
Greffe : Troyes (1001)
Numéro de gestion : 1991B00162
Dépôt : N°2143 déposé le 19/08/2009
Etat : Déposé
Décision : Transformation en SAS
30/06/2009 : Extrait de procès-verbal d'assemblée
Greffe : Troyes (1001)
Numéro de gestion : 1991B00162
Dépôt : N°2143 déposé le 19/08/2009
Etat : Déposé
Décision : NOMINATION DU PRESIDENT
30/06/2009 : Extrait de procès-verbal d'assemblée
Greffe : Troyes (1001)
Numéro de gestion : 1991B00162
Dépôt : N°2143 déposé le 19/08/2009
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de commissaire(s) aux comptes
30/09/2008 : Extrait de procès-verbal d'assemblée
Greffe : Troyes (1001)
Numéro de gestion : 1991B00162
Dépôt : N°3006 déposé le 20/10/2008
Etat : Déposé
Décision : CHANGEMENTS D'ADMINISTRATEURS
30/09/2008 : Extrait de procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Troyes (1001)
Numéro de gestion : 1991B00162
Dépôt : N°3006 déposé le 20/10/2008
Etat : Déposé
Décision : Changement de président directeur général
30/09/2008 : Extrait de procès-verbal d'assemblée
Greffe : Troyes (1001)
Numéro de gestion : 1991B00162
Dépôt : N°3006 déposé le 20/10/2008
Etat : Déposé
Décision : CHANGEMENTS D'ADMINISTRATEURS
30/09/2008 : Extrait de procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Troyes (1001)
Numéro de gestion : 1991B00162
Dépôt : N°3006 déposé le 20/10/2008
Etat : Déposé
Décision : Changement de président directeur général
10/07/2008 : Ordonnance du président
Greffe : Troyes (1001)
Numéro de gestion : 1991B00162
Dépôt : N°38 déposé le 17/07/2008
Etat : Déposé
Décision : Prorogation du délai de réunion de l'A.G. chargée d'approuver les comptes
10/07/2008 : Ordonnance du président
Greffe : Troyes (1001)
Numéro de gestion : 1991B00162
Dépôt : N°38 déposé le 17/07/2008
Etat : Déposé
Décision : Prorogation du délai de réunion de l'A.G. chargée d'approuver les comptes
05/09/2005 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Troyes (1001)
Numéro de gestion : 1991B00162
Dépôt : N°588 déposé le 23/02/2006
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration
05/09/2005 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Troyes (1001)
Numéro de gestion : 1991B00162
Dépôt : N°588 déposé le 23/02/2006
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration
05/09/2005 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Troyes (1001)
Numéro de gestion : 1991B00162
Dépôt : N°588 déposé le 23/02/2006
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration
05/09/2005 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Troyes (1001)
Numéro de gestion : 1991B00162
Dépôt : N°588 déposé le 23/02/2006
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration
08/02/2005 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Troyes (1001)
Numéro de gestion : 1991B00162
Dépôt : N°838 déposé le 05/04/2005
Etat : Déposé
08/02/2005 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Troyes (1001)
Numéro de gestion : 1991B00162
Dépôt : N°838 déposé le 05/04/2005
Etat : Déposé
06/05/2004 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Troyes (1001)
Numéro de gestion : 1991B00162
Dépôt : N°1357 déposé le 15/06/2004
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration
06/05/2004 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Troyes (1001)
Numéro de gestion : 1991B00162
Dépôt : N°1357 déposé le 15/06/2004
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration
20/06/2003 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Troyes (1001)
Numéro de gestion : 1991B00162
Dépôt : N°2206 déposé le 30/09/2003
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de commissaire(s) aux comptes
20/06/2003 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Troyes (1001)
Numéro de gestion : 1991B00162
Dépôt : N°2206 déposé le 30/09/2003
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de commissaire(s) aux comptes
01/04/2003 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Troyes (1001)
Numéro de gestion : 1991B00162
Dépôt : N°2205 déposé le 30/09/2003
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration
01/04/2003 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Troyes (1001)
Numéro de gestion : 1991B00162
Dépôt : N°2205 déposé le 30/09/2003
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration
10/06/2002 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Troyes (1001)
Numéro de gestion : 1991B00162
Dépôt : N°2971 déposé le 12/11/2002
Etat : Déposé
Décision : MISE A JOUR DES STATUTS
10/06/2002 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Troyes (1001)
Numéro de gestion : 1991B00162
Dépôt : N°2970 déposé le 12/11/2002
Etat : Déposé
Décision : NOMINATION D'UN DIRECTEUR GENERAL : MR BERTEAU ALAIN
10/06/2002 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Troyes (1001)
Numéro de gestion : 1991B00162
Dépôt : N°2970 déposé le 12/11/2002
Etat : Déposé
Décision : NOMINATION D'UN DIRECTEUR GENERAL : MR BERTEAU ALAIN
10/06/2002 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Troyes (1001)
Numéro de gestion : 1991B00162
Dépôt : N°2971 déposé le 12/11/2002
Etat : Déposé
10/04/2002 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Troyes (1001)
Numéro de gestion : 1991B00162
Dépôt : N°2969 déposé le 12/11/2002
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration
10/04/2002 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Troyes (1001)
Numéro de gestion : 1991B00162
Dépôt : N°2969 déposé le 12/11/2002
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration
17/12/2001 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Troyes (1001)
Numéro de gestion : 1991B00162
Dépôt : N°2098 déposé le 28/08/2002
Etat : Déposé
Décision : Réduction du capital CONVERSION DU CAPITAL SOCIAL EN EUROS.
17/12/2001 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Troyes (1001)
Numéro de gestion : 1991B00162
Dépôt : N°2098 déposé le 28/08/2002
Etat : Déposé
12/06/2001 : Acte sous seing privé
Greffe : Troyes (1001)
Numéro de gestion : 1991B00162
Dépôt : N°2097 déposé le 28/08/2002
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration
12/06/2001 : Acte sous seing privé
Greffe : Troyes (1001)
Numéro de gestion : 1991B00162
Dépôt : N°2097 déposé le 28/08/2002
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration
05/03/2001 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Troyes (1001)
Numéro de gestion : 1991B00162
Dépôt : N°1001 déposé le 04/05/2001
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration
05/03/2001 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Troyes (1001)
Numéro de gestion : 1991B00162
Dépôt : N°1001 déposé le 04/05/2001
Etat : Déposé
Décision : Changement de président directeur général
05/03/2001 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Troyes (1001)
Numéro de gestion : 1991B00162
Dépôt : N°1001 déposé le 04/05/2001
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration
05/03/2001 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Troyes (1001)
Numéro de gestion : 1991B00162
Dépôt : N°1001 déposé le 04/05/2001
Etat : Déposé
Décision : Changement de président directeur général
17/06/1999 : Ordonnance du président
Greffe : Troyes (1001)
Numéro de gestion : 1991B00162
Dépôt : N°23 déposé le 22/06/1999
Etat : Déposé
Décision : Prorogation du délai de réunion de l'A.G. chargée d'approuver les comptes
17/06/1999 : Ordonnance du président
Greffe : Troyes (1001)
Numéro de gestion : 1991B00162
Dépôt : N°23 déposé le 22/06/1999
Etat : Déposé
Décision : Prorogation du délai de réunion de l'A.G. chargée d'approuver les comptes
06/04/1999 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Troyes (1001)
Numéro de gestion : 1991B00162
Dépôt : N°1391 déposé le 09/07/1999
Etat : Déposé
Décision : Changement de président directeur général
06/04/1999 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Troyes (1001)
Numéro de gestion : 1991B00162
Dépôt : N°1391 déposé le 09/07/1999
Etat : Déposé
Décision : Changement de président directeur général
16/12/1998 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Troyes (1001)
Numéro de gestion : 1991B00162
Dépôt : N°1389 déposé le 09/07/1999
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration
16/12/1998 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Troyes (1001)
Numéro de gestion : 1991B00162
Dépôt : N°1389 déposé le 09/07/1999
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration
11/05/1998 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Troyes (1001)
Numéro de gestion : 1991B00162
Dépôt : N°1857 déposé le 24/09/1998
Etat : Déposé
Décision : Reconstitution de l'actif net
11/05/1998 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Troyes (1001)
Numéro de gestion : 1991B00162
Dépôt : N°1857 déposé le 24/09/1998
Etat : Déposé
Décision : Reconstitution de l'actif net
28/01/1997 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Troyes (1001)
Numéro de gestion : 1991B00162
Dépôt : N°844 déposé le 25/04/1997
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration
28/01/1997 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Troyes (1001)
Numéro de gestion : 1991B00162
Dépôt : N°844 déposé le 25/04/1997
Etat : Déposé
Décision : Changement de président directeur général
28/01/1997 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Troyes (1001)
Numéro de gestion : 1991B00162
Dépôt : N°844 déposé le 25/04/1997
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration
28/01/1997 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Troyes (1001)
Numéro de gestion : 1991B00162
Dépôt : N°844 déposé le 25/04/1997
Etat : Déposé
Décision : Changement de président directeur général
29/05/1995 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Troyes (1001)
Numéro de gestion : 1991B00162
Dépôt : N°785 déposé le 01/04/1996
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration
29/05/1995 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Troyes (1001)
Numéro de gestion : 1991B00162
Dépôt : N°785 déposé le 01/04/1996
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration
07/12/1994 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Troyes (1001)
Numéro de gestion : 1991B00162
Dépôt : N°773 déposé le 05/04/1995
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration
07/12/1994 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Troyes (1001)
Numéro de gestion : 1991B00162
Dépôt : N°773 déposé le 05/04/1995
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration
30/06/1994 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Troyes (1001)
Numéro de gestion : 1991B00162
Dépôt : N°774 déposé le 05/04/1995
Etat : Déposé
Décision : Poursuite d'activité malgré un actif net devenu inférieur à la moitié du capital social
30/06/1994 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Troyes (1001)
Numéro de gestion : 1991B00162
Dépôt : N°774 déposé le 05/04/1995
Etat : Déposé
Décision : Poursuite d'activité malgré un actif net devenu inférieur à la moitié du capital social
25/04/1994 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Troyes (1001)
Numéro de gestion : 1991B00162
Dépôt : N°2035 déposé le 20/10/1994
Etat : Déposé
Décision : Modification de la composition du conseil d'administration Changement de président-directeur général
25/04/1994 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Troyes (1001)
Numéro de gestion : 1991B00162
Dépôt : N°2035 déposé le 20/10/1994
Etat : Déposé
Décision : Modification de la composition du conseil d'administration Changement de président-directeur général
25/04/1994 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Troyes (1001)
Numéro de gestion : 1991B00162
Dépôt : N°2035 déposé le 20/10/1994
Etat : Déposé
25/04/1994 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Troyes (1001)
Numéro de gestion : 1991B00162
Dépôt : N°2035 déposé le 20/10/1994
Etat : Déposé
25/03/1992 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Troyes (1001)
Numéro de gestion : 1991B00162
Dépôt : N°121 déposé le 18/01/1993
Etat : Déposé
Décision : NOMINATION D'UN DIRECTEUR GENERAL : MR BRUNON JACQUES
25/03/1992 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Troyes (1001)
Numéro de gestion : 1991B00162
Dépôt : N°121 déposé le 18/01/1993
Etat : Déposé
Décision : NOMINATION D'UN DIRECTEUR GENERAL : MR BRUNON JACQUES
16/12/1991 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Troyes (1001)
Numéro de gestion : 1991B00162
Dépôt : N°1958 déposé le 23/09/1992
Etat : Déposé
Décision : MODIFICATION DU CONSEIL D'ADMINISTRATION
16/12/1991 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Troyes (1001)
Numéro de gestion : 1991B00162
Dépôt : N°1958 déposé le 23/09/1992
Etat : Déposé
Décision : MODIFICATION DU CONSEIL D'ADMINISTRATION
01/07/1991 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Troyes (1001)
Numéro de gestion : 1991B00162
Dépôt : N°1135 déposé le 05/06/1992
Etat : Déposé
Décision : NOMINATION DE NOUVEAUX ADMINISTRATEURS
01/07/1991 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Troyes (1001)
Numéro de gestion : 1991B00162
Dépôt : N°1135 déposé le 05/06/1992
Etat : Déposé
Décision : NOMINATION DE NOUVEAUX ADMINISTRATEURS
02/04/1991 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Troyes (1001)
Numéro de gestion : 1991B00162
Dépôt : N°1078 déposé le 24/04/1991
Etat : Déposé
Décision : NOMINATION DU PRESIDENT DU CONSEIL D'ADMINISTRATION : MR RIUTORT MARC
02/04/1991 : Acte sous seing privé
Greffe : Troyes (1001)
Numéro de gestion : 1991B00162
Dépôt : N°1077 déposé le 24/04/1991
Etat : Déposé
Décision : Constitution
02/04/1991 : Acte sous seing privé
Greffe : Troyes (1001)
Numéro de gestion : 1991B00162
Dépôt : N°1077 déposé le 24/04/1991
Etat : Déposé
Décision : Constitution
02/04/1991 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Troyes (1001)
Numéro de gestion : 1991B00162
Dépôt : N°1078 déposé le 24/04/1991
Etat : Déposé
Décision : NOMINATION DU PRESIDENT DU CONSEIL D'ADMINISTRATION : MR RIUTORT MARC
N.C             : Attestation de dépôt des fonds et liste des souscripteurs
Greffe : Troyes (1001)
Numéro de gestion : 1991B00162
Dépôt : N°1077 déposé le 24/04/1991
Etat : Déposé
N.C             : Déclaration de conformité
Greffe : Troyes (1001)
Numéro de gestion : 1991B00162
Dépôt : N°1077 déposé le 24/04/1991
Etat : Déposé
N.C             : Divers
Greffe : Troyes (1001)
Numéro de gestion : 1991B00162
Dépôt : N°122 déposé le 18/01/1993
Etat : Déposé
Décision : LETTRE DU PRESIDENT EN DATE DU 18 MAI 1992 CHANGEMENT DE REPRESENTANT PERMANENT DE LA SOCIETE SDS
N.C             : Divers
Greffe : Troyes (1001)
Numéro de gestion : 1991B00162
Dépôt : N°1390 déposé le 09/07/1999
Etat : Déposé
Décision : LETTRE DE LA SOCIETE SYNERGIE DEVELOPPEMENT ET SERVICES EN DATE DU 18.01.1999NOMMANT UN NOUVEAU REPRESENTANT PERMANENT
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Troyes (1001)
Numéro de gestion : 1991B00162
Dépôt : N°2098 déposé le 28/08/2002
Etat : Déposé
Décision : Réduction du capital CONVERSION DU CAPITAL SOCIAL EN EUROS.
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Troyes (1001)
Numéro de gestion : 1991B00162
Dépôt : N°2971 déposé le 12/11/2002
Etat : Déposé
Décision : MISE A JOUR DES STATUTS
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Troyes (1001)
Numéro de gestion : 1991B00162
Dépôt : N°2206 déposé le 30/09/2003
Etat : Déposé
N.C             : Rapport du commissaire aux comptes
Greffe : Troyes (1001)
Numéro de gestion : 1991B00162
Dépôt : N°2143 déposé le 19/08/2009
Etat : Déposé
Décision : Transformation en SAS
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Troyes (1001)
Numéro de gestion : 1991B00162
Dépôt : N°2143 déposé le 19/08/2009
Etat : Déposé
N.C             : Attestation de dépôt des fonds et liste des souscripteurs
Greffe : Troyes (1001)
Numéro de gestion : 1991B00162
Dépôt : N°1077 déposé le 24/04/1991
Etat : Déposé
N.C             : Déclaration de conformité
Greffe : Troyes (1001)
Numéro de gestion : 1991B00162
Dépôt : N°1077 déposé le 24/04/1991
Etat : Déposé
N.C             : Divers
Greffe : Troyes (1001)
Numéro de gestion : 1991B00162
Dépôt : N°122 déposé le 18/01/1993
Etat : Déposé
Décision : LETTRE DU PRESIDENT EN DATE DU 18 MAI 1992 CHANGEMENT DE REPRESENTANT PERMANENT DE LA SOCIETE SDS
N.C             : Divers
Greffe : Troyes (1001)
Numéro de gestion : 1991B00162
Dépôt : N°2035 déposé le 20/10/1994
Etat : Déposé
Décision : Modification de la composition du conseil d'administration
N.C             : Divers
Greffe : Troyes (1001)
Numéro de gestion : 1991B00162
Dépôt : N°2035 déposé le 20/10/1994
Etat : Déposé
Décision : Changement de président-directeur général
N.C             : Divers
Greffe : Troyes (1001)
Numéro de gestion : 1991B00162
Dépôt : N°1390 déposé le 09/07/1999
Etat : Déposé
Décision : LETTRE DE LA SOCIETE SYNERGIE DEVELOPPEMENT ET SERVICES EN DATE DU 18.01.1999NOMMANT UN NOUVEAU REPRESENTANT PERMANENT
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Troyes (1001)
Numéro de gestion : 1991B00162
Dépôt : N°2098 déposé le 28/08/2002
Etat : Déposé
N.C             : Divers
Greffe : Troyes (1001)
Numéro de gestion : 1991B00162
Dépôt : N°2098 déposé le 28/08/2002
Etat : Déposé
Décision : Réduction du capital
N.C             : Divers
Greffe : Troyes (1001)
Numéro de gestion : 1991B00162
Dépôt : N°2098 déposé le 28/08/2002
Etat : Déposé
Décision : CONVERSION DU CAPITAL SOCIAL EN EUROS.
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Troyes (1001)
Numéro de gestion : 1991B00162
Dépôt : N°2971 déposé le 12/11/2002
Etat : Déposé
N.C             : Divers
Greffe : Troyes (1001)
Numéro de gestion : 1991B00162
Dépôt : N°2971 déposé le 12/11/2002
Etat : Déposé
Décision : MISE A JOUR DES STATUTS
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Troyes (1001)
Numéro de gestion : 1991B00162
Dépôt : N°2206 déposé le 30/09/2003
Etat : Déposé
N.C             : Rapport du commissaire aux comptes
Greffe : Troyes (1001)
Numéro de gestion : 1991B00162
Dépôt : N°2143 déposé le 19/08/2009
Etat : Déposé
Décision : Transformation en SAS
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Troyes (1001)
Numéro de gestion : 1991B00162
Dépôt : N°2143 déposé le 19/08/2009
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Troyes (1001)
Numéro de gestion : 1991B00162
Dépôt : N°2081 déposé le 23/03/2018
Etat : Déposé
Etablissements :
08/11/2019 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Troyes (1001)
Numéro de gestion : 1991B00162
Type : Siège et établissement principal

Adresse :
57 Rue Jean Baptiste Colbert
10600 La Chapelle-Saint-Luc
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/1991
Activité : l'exécution de tous travaux topographiques, cartographiques et d'Implantation, l'étude de projets de voirie, de réseaux divers, de tous réseaux de distribution et toutes opérations s'y rapportant, la conception industrielle par procédés c.a.ô. Et d.a.ô., La formation de toutes personnes dans les domaines topographique et cartographique traditionnels et informatisés, la commercialisation de matériel informatique et graphique de c.a.ô. Et dao la prise et la cession de tous brevets et licences concernant lesdites activités, les opérations d'études, de conseil et d'ingénierie.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
04/11/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Troyes (1001)
Numéro de gestion : 1991B00162
Type : Siège et établissement principal

Adresse :
3 rue Archimède
la Chapelle-Saint-Luc
10600 La Chapelle-Saint-Luc
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/1991
Activité : L'exécution de tous travaux topographiques, cartographiques et d'Implantation, l'étude de projets de voirie, de réseaux divers, de tous réseaux de distribution et toutes opérations s'y rapportant, la conception industrielle par procédés C.A.Ô. Et D.A.Ô., La formation de toutes personnes dans les domaines topographique et cartographique traditionnels et informatisés, la commercialisation de matériel informatique et graphique de C.A.Ô. Et dao la prise et la cession de tous brevets et licences concernant lesdites activités, les opérations d'études, de conseil et d'ingénierie.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
20/05/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2016B03266
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Troyes

Adresse :
1 Rue Monseigneur Ancel
Bâtiment Eden Roc
69800 Saint-Priest
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 17/05/2016
Activité : Ingénierie, études techniques.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
09/10/2009 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Coutances (5002)
Numéro de gestion : 2004B00151
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Troyes

Adresse :
7 rue Saint-Saturnin
50304 Avranches Cedex
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/2004
Activité : Bureau d'études.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
Observations :
08/11/2019 : Ajout
Greffe : Troyes (1001)
Numéro unique d’identification d’une observation : 43
Numéro unique d’observation : 5033
Date d’ajout de l’observation : 25/11/2002
Texte de l'observation : Mise en harmonie avec la loi Nre Date d'effet : 10/06/2002
04/11/2016 : Ajout
Greffe : Troyes (1001)
Numéro unique d’identification d’une observation : 43
Numéro unique d’observation : 5033
Date d’ajout de l’observation : 25/11/2002
Texte de l'observation : Mise en harmonie avec la loi Nre Date d'effet : 10/06/2002
09/10/2009 : Ajout
Greffe : Coutances (5002)
Numéro unique d’identification d’une observation : 4
Numéro unique d’observation : 4193
Date d’ajout de l’observation : 09/10/2009
Texte de l'observation : Transformation de la société à compter du 30/06/2009 Ancienne forme : Société anonyme (SA) Nouvelle forme : Société par actions simplifiée (SAS)
Personnes morales :
08/11/2019 : CERENE SERVICES
Greffe : Troyes (1001)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 29/04/1991

Type de capital : Fixe
Capital : 550000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Oui
Durée de vie de la personne morale : 99 années
04/11/2016 : CERENE SERVICES
Greffe : Troyes (1001)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 29/04/1991

Type de capital : Fixe
Capital : 300000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années
20/05/2016 : CERENE SERVICES
Greffe : Lyon (6901)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 20/05/2016

Economie sociale et solidaire : Non
09/10/2009 : CERENE SERVICES
Greffe : Coutances (5002)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 23/04/2004

Economie sociale et solidaire : Non
Dépôts des comptes annuels :
31/12/2018 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Troyes (1001)
Numéro de gestion : 1991B00162
Dépôt : N°3382 déposé le 24/07/2019
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2017 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Troyes (1001)
Numéro de gestion : 1991B00162
Dépôt : N°4707 déposé le 27/11/2018
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2016 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Troyes (1001)
Numéro de gestion : 1991B00162
Dépôt : N°898 déposé le 16/04/2018
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Troyes (1001)
Numéro de gestion : 1991B00162
Dépôt : N°4793 déposé le 04/11/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Troyes (1001)
Numéro de gestion : 1991B00162
Dépôt : N°4793 déposé le 04/11/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Troyes (1001)
Numéro de gestion : 1991B00162
Dépôt : N°1075 déposé le 04/04/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Troyes (1001)
Numéro de gestion : 1991B00162
Dépôt : N°1075 déposé le 04/04/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Troyes (1001)
Numéro de gestion : 1991B00162
Dépôt : N°1821 déposé le 12/06/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Troyes (1001)
Numéro de gestion : 1991B00162
Dépôt : N°1821 déposé le 12/06/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Troyes (1001)
Numéro de gestion : 1991B00162
Dépôt : N°3294 déposé le 02/08/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Troyes (1001)
Numéro de gestion : 1991B00162
Dépôt : N°3294 déposé le 02/08/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Troyes (1001)
Numéro de gestion : 1991B00162
Dépôt : N°3673 déposé le 19/09/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Troyes (1001)
Numéro de gestion : 1991B00162
Dépôt : N°3673 déposé le 19/09/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Troyes (1001)
Numéro de gestion : 1991B00162
Dépôt : N°3644 déposé le 13/09/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Troyes (1001)
Numéro de gestion : 1991B00162
Dépôt : N°3644 déposé le 13/09/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Troyes (1001)
Numéro de gestion : 1991B00162
Dépôt : N°3921 déposé le 21/10/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Troyes (1001)
Numéro de gestion : 1991B00162
Dépôt : N°3921 déposé le 21/10/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Troyes (1001)
Numéro de gestion : 1991B00162
Dépôt : N°2881 déposé le 31/07/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Troyes (1001)
Numéro de gestion : 1991B00162
Dépôt : N°2881 déposé le 31/07/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Troyes (1001)
Numéro de gestion : 1991B00162
Dépôt : N°3419 déposé le 06/10/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Troyes (1001)
Numéro de gestion : 1991B00162
Dépôt : N°3419 déposé le 06/10/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Troyes (1001)
Numéro de gestion : 1991B00162
Dépôt : N°3526 déposé le 15/10/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Troyes (1001)
Numéro de gestion : 1991B00162
Dépôt : N°3526 déposé le 15/10/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Troyes (1001)
Numéro de gestion : 1991B00162
Dépôt : N°550 déposé le 06/03/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Troyes (1001)
Numéro de gestion : 1991B00162
Dépôt : N°550 déposé le 06/03/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Troyes (1001)
Numéro de gestion : 1991B00162
Dépôt : N°1906 déposé le 28/07/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Troyes (1001)
Numéro de gestion : 1991B00162
Dépôt : N°1906 déposé le 28/07/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Troyes (1001)
Numéro de gestion : 1991B00162
Dépôt : N°1576 déposé le 19/07/2004
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Troyes (1001)
Numéro de gestion : 1991B00162
Dépôt : N°1576 déposé le 19/07/2004
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Troyes (1001)
Numéro de gestion : 1991B00162
Dépôt : N°2616 déposé le 29/09/2003
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Troyes (1001)
Numéro de gestion : 1991B00162
Dépôt : N°2616 déposé le 29/09/2003
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2001 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Troyes (1001)
Numéro de gestion : 1991B00162
Dépôt : N°399 déposé le 27/02/2003
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2001 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Troyes (1001)
Numéro de gestion : 1991B00162
Dépôt : N°399 déposé le 27/02/2003
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2000 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Troyes (1001)
Numéro de gestion : 1991B00162
Dépôt : N°328 déposé le 21/02/2002
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2000 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Troyes (1001)
Numéro de gestion : 1991B00162
Dépôt : N°328 déposé le 21/02/2002
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1999 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Troyes (1001)
Numéro de gestion : 1991B00162
Dépôt : N°99 déposé le 14/01/2002
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1999 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Troyes (1001)
Numéro de gestion : 1991B00162
Dépôt : N°99 déposé le 14/01/2002
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1998 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Troyes (1001)
Numéro de gestion : 1991B00162
Dépôt : N°101 déposé le 14/01/2002
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1998 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Troyes (1001)
Numéro de gestion : 1991B00162
Dépôt : N°101 déposé le 14/01/2002
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1997 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Troyes (1001)
Numéro de gestion : 1991B00162
Dépôt : N°1496 déposé le 27/07/1998
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1997 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Troyes (1001)
Numéro de gestion : 1991B00162
Dépôt : N°1496 déposé le 27/07/1998
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1996 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Troyes (1001)
Numéro de gestion : 1991B00162
Dépôt : N°1469 déposé le 11/08/1997
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1996 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Troyes (1001)
Numéro de gestion : 1991B00162
Dépôt : N°1469 déposé le 11/08/1997
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1995 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Troyes (1001)
Numéro de gestion : 1991B00162
Dépôt : N°2023 déposé le 16/09/1996
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1995 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Troyes (1001)
Numéro de gestion : 1991B00162
Dépôt : N°2023 déposé le 16/09/1996
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1994 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Troyes (1001)
Numéro de gestion : 1991B00162
Dépôt : N°2664 déposé le 04/12/1995
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1994 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Troyes (1001)
Numéro de gestion : 1991B00162
Dépôt : N°2664 déposé le 04/12/1995
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1993 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Troyes (1001)
Numéro de gestion : 1991B00162
Dépôt : N°2748 déposé le 28/12/1994
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1993 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Troyes (1001)
Numéro de gestion : 1991B00162
Dépôt : N°2748 déposé le 28/12/1994
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1992 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Troyes (1001)
Numéro de gestion : 1991B00162
Dépôt : N°1838 déposé le 01/09/1993
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1992 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Troyes (1001)
Numéro de gestion : 1991B00162
Dépôt : N°1838 déposé le 01/09/1993
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Comptes annuels :
31/12/2020 : Compte annuel complet
Greffe : TROYES (1001)
Numéro de dépôt : 3494 du 12/07/2021
Numéro de gestion : 1991B00162
Code activité : 7112B : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires449 264437 76811 4969 502
AHFonds commercial533 571533 571533 571
APConstructions68 66842 05826 61029 454
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels387 298287 85699 441139 950
ATAutres immobilisations corporelles302 708275 51127 19631 340
BHAutres immobilisations financières161 438161 438159 343
BJTOTAL (I)2 633 2281 043 1941 590 0331 543 773
BPEn cours de production de services459 553429 66629 887159 458
BVAvances et acomptes versés sur commandes13 819
BXClients et comptes rattachés2 073 3796 7952 066 5841 760 131
BZAutres créances352 346352 346182 258
CDValeurs mobilières de placement5 0005 000
CFDisponibilités126 027126 027267 064
CHCharges constatées d’avance58 30158 30140 617
CJTOTAL (II)3 074 608436 4612 638 1472 423 349
COTOTAL GENERAL (0 à V)5 707 8361 479 6564 228 1803 967 123
CPParts à moins d’un an161 438
CRParts à plus d’un an7 383
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel300 000300 000
DDRéserve légale (1)11 3145 325
DGAutres réserves78 271
DHReport à nouveau-35 521
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)-404 999119 781
DLTOTAL (I)-15 414389 585
DNAvances conditionnées337 400
DOTOTAL (II)337 400
DQProvisions pour charges14 05411 496
DRTOTAL (III)14 05411 496
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)751 655772 329
DVEmprunts et dettes financières divers (4)94 89191 899
DWAvances et acomptes reçus sur commandes en cours43 92111 414
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés993 471594 897
DYDettes fiscales et sociales918 770765 777
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés1 740
EAAutres dettes1 087 6901 329 722
ECTOTAL (IV)3 892 1403 566 041
EETOTAL GENERAL (I à V)4 228 1803 967 123
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an3 321 8612 924 111
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.78 930126 506
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services4 743 7934 743 7934 757 805
FJChiffres d’affaires nets4 743 7934 743 7934 757 805
FMProduction stockée-9 995164 941
FNProduction immobilisée89 66880 810
FOSubventions d’exploitation25 2292 400
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges35 96711 149
FQAutres produits18 8168
FRTotal des produits d’exploitation (I)4 903 4795 017 113
FWAutres achats et charges externes2 253 6922 150 280
FXImpôts, taxes et versements assimilés76 63771 939
FYSalaires et traitements2 030 4631 625 711
FZCharges sociales713 275606 193
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements71 10375 831
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions128 899310 090
GDDot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions2 55811 496
GEAutres charges1571
GFTotal des charges d’exploitation (II)5 276 6444 851 614
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)-373 165165 499
GRIntérêts et charges assimilées23 92027 596
GUTotal des charges financières (VI)23 92027 596
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-23 920-27 596
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)-397 085137 902
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion3 034
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital10 590
HDTotal des produits exceptionnels (VII)13 625
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion7 9143 179
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital21 062
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions7 504
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)7 91431 746
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-7 914-18 121
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)4 903 4795 030 738
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)5 308 4784 910 956
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)-404 999119 781
HPRenvois : Crédit-bail mobilier165 07281 737
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles430 1897 578437 768
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles542 85463 525953605 426
0NAMORTISSEMENTS Total Général973 04471 1039531 043 194
31/12/2019 : Compte annuel complet
Greffe : TROYES (1001)
Numéro de dépôt : 4232 du 24/10/2020
Numéro de gestion : 1991B00162
Code activité : 7112B : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires449 264437 76811 4969 502
AHFonds commercial533 571533 571533 571
APConstructions68 66842 05826 61029 454
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels387 298287 85699 441139 950
ATAutres immobilisations corporelles302 708275 51127 19631 340
BHAutres immobilisations financières161 438161 438159 343
BJTOTAL (I)2 633 2281 043 1941 590 0331 543 773
BPEn cours de production de services459 553429 66629 887159 458
BVAvances et acomptes versés sur commandes13 819
BXClients et comptes rattachés2 073 3796 7952 066 5841 760 131
BZAutres créances352 346352 346182 258
CDValeurs mobilières de placement5 0005 000
CFDisponibilités126 027126 027267 064
CHCharges constatées d’avance58 30158 30140 617
CJTOTAL (II)3 074 608436 4612 638 1472 423 349
COTOTAL GENERAL (0 à V)5 707 8361 479 6564 228 1803 967 123
CPParts à moins d’un an161 438
CRParts à plus d’un an7 383
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel300 000300 000
DDRéserve légale (1)11 3145 325
DGAutres réserves78 271
DHReport à nouveau-35 521
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)-404 999119 781
DLTOTAL (I)-15 414389 585
DNAvances conditionnées337 400
DOTOTAL (II)337 400
DQProvisions pour charges14 05411 496
DRTOTAL (III)14 05411 496
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)751 655772 329
DVEmprunts et dettes financières divers (4)94 89191 899
DWAvances et acomptes reçus sur commandes en cours43 92111 414
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés993 471594 897
DYDettes fiscales et sociales918 770765 777
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés1 740
EAAutres dettes1 087 6901 329 722
ECTOTAL (IV)3 892 1403 566 041
EETOTAL GENERAL (I à V)4 228 1803 967 123
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an3 321 8612 924 111
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.78 930126 506
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services4 743 7934 743 7934 757 805
FJChiffres d’affaires nets4 743 7934 743 7934 757 805
FMProduction stockée-9 995164 941
FNProduction immobilisée89 66880 810
FOSubventions d’exploitation25 2292 400
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges35 96711 149
FQAutres produits18 8168
FRTotal des produits d’exploitation (I)4 903 4795 017 113
FWAutres achats et charges externes2 253 6922 150 280
FXImpôts, taxes et versements assimilés76 63771 939
FYSalaires et traitements2 030 4631 625 711
FZCharges sociales713 275606 193
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements71 10375 831
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions128 899310 090
GDDot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions2 55811 496
GEAutres charges1571
GFTotal des charges d’exploitation (II)5 276 6444 851 614
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)-373 165165 499
GRIntérêts et charges assimilées23 92027 596
GUTotal des charges financières (VI)23 92027 596
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-23 920-27 596
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)-397 085137 902
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion3 034
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital10 590
HDTotal des produits exceptionnels (VII)13 625
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion7 9143 179
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital21 062
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions7 504
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)7 91431 746
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-7 914-18 121
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)4 903 4795 030 738
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)5 308 4784 910 956
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)-404 999119 781
HPRenvois : Crédit-bail mobilier165 07281 737
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles430 1897 578437 768
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles542 85463 525953605 426
0NAMORTISSEMENTS Total Général973 04471 1039531 043 194
31/12/2018 : Compte annuel complet
Greffe : TROYES (1001)
Numéro de dépôt : 3382 du 24/07/2019
Numéro de gestion : 1991B00162
Code activité : 7112B : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires449 264437 76811 4969 502
AHFonds commercial533 571533 571533 571
APConstructions68 66842 05826 61029 454
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels387 298287 85699 441139 950
ATAutres immobilisations corporelles302 708275 51127 19631 340
BHAutres immobilisations financières161 438161 438159 343
BJTOTAL (I)2 633 2281 043 1941 590 0331 543 773
BPEn cours de production de services459 553429 66629 887159 458
BVAvances et acomptes versés sur commandes13 819
BXClients et comptes rattachés2 073 3796 7952 066 5841 760 131
BZAutres créances352 346352 346182 258
CDValeurs mobilières de placement5 0005 000
CFDisponibilités126 027126 027267 064
CHCharges constatées d’avance58 30158 30140 617
CJTOTAL (II)3 074 608436 4612 638 1472 423 349
COTOTAL GENERAL (0 à V)5 707 8361 479 6564 228 1803 967 123
CPParts à moins d’un an161 438
CRParts à plus d’un an7 383
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel300 000300 000
DDRéserve légale (1)11 3145 325
DGAutres réserves78 271
DHReport à nouveau-35 521
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)-404 999119 781
DLTOTAL (I)-15 414389 585
DNAvances conditionnées337 400
DOTOTAL (II)337 400
DQProvisions pour charges14 05411 496
DRTOTAL (III)14 05411 496
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)751 655772 329
DVEmprunts et dettes financières divers (4)94 89191 899
DWAvances et acomptes reçus sur commandes en cours43 92111 414
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés993 471594 897
DYDettes fiscales et sociales918 770765 777
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés1 740
EAAutres dettes1 087 6901 329 722
ECTOTAL (IV)3 892 1403 566 041
EETOTAL GENERAL (I à V)4 228 1803 967 123
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an3 321 8612 924 111
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.78 930126 506
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services4 743 7934 743 7934 757 805
FJChiffres d’affaires nets4 743 7934 743 7934 757 805
FMProduction stockée-9 995164 941
FNProduction immobilisée89 66880 810
FOSubventions d’exploitation25 2292 400
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges35 96711 149
FQAutres produits18 8168
FRTotal des produits d’exploitation (I)4 903 4795 017 113
FWAutres achats et charges externes2 253 6922 150 280
FXImpôts, taxes et versements assimilés76 63771 939
FYSalaires et traitements2 030 4631 625 711
FZCharges sociales713 275606 193
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements71 10375 831
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions128 899310 090
GDDot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions2 55811 496
GEAutres charges1571
GFTotal des charges d’exploitation (II)5 276 6444 851 614
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)-373 165165 499
GRIntérêts et charges assimilées23 92027 596
GUTotal des charges financières (VI)23 92027 596
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-23 920-27 596
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)-397 085137 902
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion3 034
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital10 590
HDTotal des produits exceptionnels (VII)13 625
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion7 9143 179
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital21 062
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions7 504
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)7 91431 746
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-7 914-18 121
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)4 903 4795 030 738
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)5 308 4784 910 956
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)-404 999119 781
HPRenvois : Crédit-bail mobilier165 07281 737
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles430 1897 578437 768
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles542 85463 525953605 426
0NAMORTISSEMENTS Total Général973 04471 1039531 043 194
31/12/2017 : Compte annuel complet
Greffe : TROYES (1001)
Numéro de dépôt : 4707 du 27/11/2018
Numéro de gestion : 1991B00162
Code activité : 7112B : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires449 264437 76811 4969 502
AHFonds commercial533 571533 571533 571
APConstructions68 66842 05826 61029 454
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels387 298287 85699 441139 950
ATAutres immobilisations corporelles302 708275 51127 19631 340
BHAutres immobilisations financières161 438161 438159 343
BJTOTAL (I)2 633 2281 043 1941 590 0331 543 773
BPEn cours de production de services459 553429 66629 887159 458
BVAvances et acomptes versés sur commandes13 819
BXClients et comptes rattachés2 073 3796 7952 066 5841 760 131
BZAutres créances352 346352 346182 258
CDValeurs mobilières de placement5 0005 000
CFDisponibilités126 027126 027267 064
CHCharges constatées d’avance58 30158 30140 617
CJTOTAL (II)3 074 608436 4612 638 1472 423 349
COTOTAL GENERAL (0 à V)5 707 8361 479 6564 228 1803 967 123
CPParts à moins d’un an161 438
CRParts à plus d’un an7 383
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel300 000300 000
DDRéserve légale (1)11 3145 325
DGAutres réserves78 271
DHReport à nouveau-35 521
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)-404 999119 781
DLTOTAL (I)-15 414389 585
DNAvances conditionnées337 400
DOTOTAL (II)337 400
DQProvisions pour charges14 05411 496
DRTOTAL (III)14 05411 496
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)751 655772 329
DVEmprunts et dettes financières divers (4)94 89191 899
DWAvances et acomptes reçus sur commandes en cours43 92111 414
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés993 471594 897
DYDettes fiscales et sociales918 770765 777
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés1 740
EAAutres dettes1 087 6901 329 722
ECTOTAL (IV)3 892 1403 566 041
EETOTAL GENERAL (I à V)4 228 1803 967 123
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an3 321 8612 924 111
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.78 930126 506
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services4 743 7934 743 7934 757 805
FJChiffres d’affaires nets4 743 7934 743 7934 757 805
FMProduction stockée-9 995164 941
FNProduction immobilisée89 66880 810
FOSubventions d’exploitation25 2292 400
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges35 96711 149
FQAutres produits18 8168
FRTotal des produits d’exploitation (I)4 903 4795 017 113
FWAutres achats et charges externes2 253 6922 150 280
FXImpôts, taxes et versements assimilés76 63771 939
FYSalaires et traitements2 030 4631 625 711
FZCharges sociales713 275606 193
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements71 10375 831
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions128 899310 090
GDDot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions2 55811 496
GEAutres charges1571
GFTotal des charges d’exploitation (II)5 276 6444 851 614
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)-373 165165 499
GRIntérêts et charges assimilées23 92027 596
GUTotal des charges financières (VI)23 92027 596
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-23 920-27 596
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)-397 085137 902
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion3 034
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital10 590
HDTotal des produits exceptionnels (VII)13 625
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion7 9143 179
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital21 062
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions7 504
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)7 91431 746
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-7 914-18 121
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)4 903 4795 030 738
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)5 308 4784 910 956
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)-404 999119 781
HPRenvois : Crédit-bail mobilier165 07281 737
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles430 1897 578437 768
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles542 85463 525953605 426
0NAMORTISSEMENTS Total Général973 04471 1039531 043 194
31/12/2016 : Compte annuel complet
Greffe : TROYES (1001)
Numéro de dépôt : 898 du 16/04/2018
Numéro de gestion : 1991B00162
Code activité : 7112B : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2015, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires449 264437 76811 4969 502
AHFonds commercial533 571533 571533 571
APConstructions68 66842 05826 61029 454
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels387 298287 85699 441139 950
ATAutres immobilisations corporelles302 708275 51127 19631 340
BHAutres immobilisations financières161 438161 438159 343
BJTOTAL (I)2 633 2281 043 1941 590 0331 543 773
BPEn cours de production de services459 553429 66629 887159 458
BVAvances et acomptes versés sur commandes13 819
BXClients et comptes rattachés2 073 3796 7952 066 5841 760 131
BZAutres créances352 346352 346182 258
CDValeurs mobilières de placement5 0005 000
CFDisponibilités126 027126 027267 064
CHCharges constatées d’avance58 30158 30140 617
CJTOTAL (II)3 074 608436 4612 638 1472 423 349
COTOTAL GENERAL (0 à V)5 707 8361 479 6564 228 1803 967 123
CPParts à moins d’un an161 438
CRParts à plus d’un an7 383
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel300 000300 000
DDRéserve légale (1)11 3145 325
DGAutres réserves78 271
DHReport à nouveau-35 521
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)-404 999119 781
DLTOTAL (I)-15 414389 585
DNAvances conditionnées337 400
DOTOTAL (II)337 400
DQProvisions pour charges14 05411 496
DRTOTAL (III)14 05411 496
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)751 655772 329
DVEmprunts et dettes financières divers (4)94 89191 899
DWAvances et acomptes reçus sur commandes en cours43 92111 414
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés993 471594 897
DYDettes fiscales et sociales918 770765 777
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés1 740
EAAutres dettes1 087 6901 329 722
ECTOTAL (IV)3 892 1403 566 041
EETOTAL GENERAL (I à V)4 228 1803 967 123
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an3 321 8612 924 111
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.78 930126 506
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services4 743 7934 743 7934 757 805
FJChiffres d’affaires nets4 743 7934 743 7934 757 805
FMProduction stockée-9 995164 941
FNProduction immobilisée89 66880 810
FOSubventions d’exploitation25 2292 400
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges35 96711 149
FQAutres produits18 8168
FRTotal des produits d’exploitation (I)4 903 4795 017 113
FWAutres achats et charges externes2 253 6922 150 280
FXImpôts, taxes et versements assimilés76 63771 939
FYSalaires et traitements2 030 4631 625 711
FZCharges sociales713 275606 193
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements71 10375 831
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions128 899310 090
GDDot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions2 55811 496
GEAutres charges1571
GFTotal des charges d’exploitation (II)5 276 6444 851 614
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)-373 165165 499
GRIntérêts et charges assimilées23 92027 596
GUTotal des charges financières (VI)23 92027 596
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-23 920-27 596
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)-397 085137 902
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion3 034
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital10 590
HDTotal des produits exceptionnels (VII)13 625
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion7 9143 179
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital21 062
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions7 504
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)7 91431 746
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-7 914-18 121
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)4 903 4795 030 738
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)5 308 4784 910 956
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)-404 999119 781
HPRenvois : Crédit-bail mobilier165 07281 737
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles430 1897 578437 768
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles542 85463 525953605 426
0NAMORTISSEMENTS Total Général973 04471 1039531 043 194

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