SA CITELE - OFFEMONT

Informations de l'établissement :

Date de création : 23/06/2016

Siège de l'unité légale : oui

Siret : 53732051700049 / Siren : 537320517 / NIC : 00049

N° de TVA : FR 43 537320517

Effectif en 2021 : 6 à 9 salariés

Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 30/11/2023

Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)

Section M : ACTIVITÉS SPÉCIALISÉES, SCIENTIFIQUES ET TECHNIQUES

Cette section comprend les activités professionnelles, scientifiques et techniques spécialisées. Ces activités re- quièrent un niveau de formation élevé et apportent aux utilisateurs des connaissances et compétences spécialisées.

70 : Activités des sièges sociaux ; conseil de gestion

Cette division comprend le conseil et l’assistance à des entreprises et autres organisations sur des questions de gestion telles que la planification stratégique et organisationnelle, la planification et la budgétisation financières, les objectifs et les politiques de marketing, les politiques, les pratiques et la planification en matière de ressources humaines, la planification de la production et du contrôle. Elle comprend également la supervision et la gestion d’autres unités de la même société ou entreprise, c’est-à-dire les activités des sièges sociaux.

70.1 : Activités des sièges sociaux

70.10 : Activités des sièges sociaux

70.10Z : Activités des sièges sociaux

Cette sous-classe comprend la supervision et la gestion d’autres unités de la même entreprise ou du même groupe, la prise en charge du rôle de planification et de direction stratégique ou organisationnelle de l’entreprise ou du groupe, l’exercice du contrôle opérationnel et la gestion des opérations courantes des unités rattachées. Cette classe ne concerne que des unités sans activité «productive» significative.

Cette sous-classe comprend :
- les activités des sièges sociaux
- les activités des sièges administratifs centralisés
- les activités des sièges d’entreprise
- les activités des bureaux locaux et régionaux
- les activités de gestion des filiales

Cette sous-classe ne comprend pas :
- les activités des sociétés holding n’intervenant pas dans la gestion (cf. 64.20Z) Produits associés : 70.10.10

Coordonnées de l'établissement :
SA CITELE

Adresse :
ZONE D ACTIVITE DU BALLON
Impasse DE LA SITTELLE
90300 OFFEMONT

Liens de succession de l'établissement :

23/06/2016 : Succession

Prédécesseur : SA CITELE
Continuité économique

Informations de l'unité légale :

Date de création : 01/01/1973

Dénomination : SA CITELE

Activité principale : Activités des sièges sociaux (NAFRev2 : 70.10Z)

Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée

Catégorie d'entreprise en 2021 : petite ou moyenne entreprise

Caractère employeur : Non

Effectif en 2021 : 6 à 9 salariés

Economie sociale et solidaire : Non

Liste des établissements :

SA CITELE - Offemont (siège)SA CITELE - Offemont (fermé)SA CITELE - Offemont (fermé)

Publications au Bodacc :

22/08/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4650
NOJO : 9001MYG14074300
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT (90)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2022

Numéro d'identification : RCS Belfort 537 320 517
Dénomination : CITELE
Forme juridique : Société par actions simplifiée

22/08/2023 : Comptes consolidés et rapports

Annonce N°4651
NOJO : 9001MYG14074500
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT (90)
Type de dépot : Comptes consolidés et rapports
Date de clôture : 31/12/2022

Numéro d'identification : RCS Belfort 537 320 517
Dénomination : CITELE
Forme juridique : Société par actions simplifiée

10/08/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6496
NOJO : 9001MYG13193700
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT (90)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2021

Numéro d'identification : RCS Belfort 537 320 517
Dénomination : CITELE
Forme juridique : Société par actions simplifiée

10/08/2022 : Comptes consolidés et rapports

Annonce N°6497
NOJO : 9001MYG13193800
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT (90)
Type de dépot : Comptes consolidés et rapports
Date de clôture : 31/12/2021

Numéro d'identification : RCS Belfort 537 320 517
Dénomination : CITELE
Forme juridique : Société par actions simplifiée

18/08/2021 : Comptes consolidés et rapports

Annonce N°9055
NOJO : 9001MYG12277900
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT (90)
Type de dépot : Comptes consolidés et rapports
Date de clôture : 31/12/2020

Numéro d'identification : RCS Belfort 537 320 517
Dénomination : CITELE
Forme juridique : Société par actions simplifiée

11/08/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5725
NOJO : 9001MYG12255300
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT (90)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2020

Numéro d'identification : RCS Belfort 537 320 517
Dénomination : CITELE
Forme juridique : Société par actions simplifiée

25/09/2020 : Comptes consolidés et rapports

Annonce N°4126
NOJO : 9001MYG11380000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT (90)
Type de dépot : Comptes consolidés et rapports
Date de clôture : 31/12/2019

Numéro d'identification : RCS Belfort 537 320 517
Dénomination : CITELE
Forme juridique : Société par actions simplifiée

25/09/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4127
NOJO : 9001MYG11380300
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT (90)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2019

Numéro d'identification : RCS Belfort 537 320 517
Dénomination : CITELE
Forme juridique : Société par actions simplifiée

14/07/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5798
NOJO : 9001MYG10443000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT (90)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2018

Numéro d'identification : RCS Belfort 537 320 517
Dénomination : CITELE
Forme juridique : Société par actions simplifiée

14/07/2019 : Comptes consolidés et rapports

Annonce N°5799
NOJO : 9001MYG10443100
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT (90)
Type de dépot : Comptes consolidés et rapports
Date de clôture : 31/12/2018

Numéro d'identification : RCS Belfort 537 320 517
Dénomination : CITELE
Forme juridique : Société par actions simplifiée

05/08/2018 : Comptes consolidés et rapports

Annonce N°4990
NOJO : 900110436000000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT (90)
Type de dépot : Comptes consolidés et rapports
Date de clôture : 31/12/2017

Numéro d'identification : RCS Belfort 537 320 517
Dénomination : CITELE
Forme juridique : Société par actions simplifiée

24/07/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°9675
NOJO : 900110370900000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT (90)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2017

Numéro d'identification : RCS Belfort 537 320 517
Dénomination : CITELE
Forme juridique : Société par actions simplifiée

09/08/2017 : Comptes consolidés et rapports

Annonce N°11847
NOJO : 900196586000000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT (90)
Type de dépot : Comptes consolidés et rapports
Date de clôture : 31/12/2016

Numéro d'identification : RCS Belfort 537 320 517
Dénomination : CITELE
Forme juridique : Société par actions simplifiée

09/08/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°11846
NOJO : 900196587000000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT (90)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2016

Numéro d'identification : RCS Belfort 537 320 517
Dénomination : CITELE
Forme juridique : Société par actions simplifiée

09/08/2016 : Comptes consolidés et rapports

Annonce N°9016
NOJO : 900188667000000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT (90)
Type de dépot : Comptes consolidés et rapports
Date de clôture : 31/12/2015

Numéro d'identification : RCS Belfort 537 320 517
Dénomination : CITELE
Forme juridique : Société par actions simplifiée

07/08/2016 : Modifications générales

Annonce N°1446
NOJO : BXB162170014086
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT (90)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Belfort 537 320 517
Dénomination : CITELE
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : D'ALES André, Théobald Directeur général : SARL LES 3 MERLETTES (SARL) Président du conseil de surveillance, Membre du conseil de surveillance : T.
E.
T.
R.
A.
S.
(SARL) représenté par QUERNEZ Pauline né(e) D'ALES Membre du conseil de surveillance : D'ALES Frédéric Membre du conseil de surveillance : IMBERT Frank Commissaire aux comptes titulaire : SODECC AUDIT (SARL) Commissaire aux comptes titulaire : FRANCE COMMISSARIATS REVISION CONSULTANT (SARL) Commissaire aux comptes suppléant : SCP ANDRE ET ASSOCIES (AFJ) Commissaire aux comptes suppléant : HANS ET ASSOCIES ICM-DMCE (SA)

29/07/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°8546
NOJO : 900188552000000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT (90)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2015

Numéro d'identification : RCS Belfort 537 320 517
Dénomination : CITELE
Forme juridique : Société par actions simplifiée

21/07/2016 : Modifications générales

Annonce N°1285
NOJO : BXB16201000824U
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT (90)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration et transfert du siège social, transfert de l'établissement principal

Numéro d'identification : RCS Belfort 537 320 517
Dénomination : CITELE
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : D'ALES André, Théobald Directeur général : SARL LES 3 MERLETTES (SARL) Conseiller : D'ALES Frédéric Conseiller : D'ALES Pierre Conseiller : IMBERT Frank Commissaire aux comptes titulaire : SODECC AUDIT (SARL) Commissaire aux comptes titulaire : FRANCE COMMISSARIATS REVISION CONSULTANT (SARL) Commissaire aux comptes suppléant : SCP ANDRE ET ASSOCIES (AFJ) Commissaire aux comptes suppléant : HANS ET ASSOCIES ICM-DMCE (SA)

29/07/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°9322
NOJO : 900179884000000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT (90)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2014

Numéro d'identification : RCS Belfort 537 320 517
Dénomination : CITELE
Forme juridique : Société par actions simplifiée

29/07/2015 : Comptes consolidés et rapports

Annonce N°9323
NOJO : 900179885000000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT (90)
Type de dépot : Comptes consolidés et rapports
Date de clôture : 31/12/2014

Numéro d'identification : RCS Belfort 537 320 517
Dénomination : CITELE
Forme juridique : Société par actions simplifiée

29/07/2015 : Modifications générales

Annonce N°2119
NOJO : BXB152030005669
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT (90)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Belfort 537 320 517
Dénomination : CITELE
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : D'ALES André, Théobald Directeur général : SARL LES 3 MERLETTES (SARL) Conseiller : D'ALES Frédéric Conseiller : D'ALES Pierre Conseiller : IMBERT Frank Commissaire aux comptes titulaire : SODECC AUDIT (SARL) Commissaire aux comptes titulaire : AUDIREX COMMUNICATION SARL (SARL) Commissaire aux comptes suppléant : HANS ET ASSOCIES ICM-DMCE (SA) Commissaire aux comptes suppléant : COGES AUDIT (SARL)

01/08/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°14361
NOJO : 900172593000000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT (90)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2013

Numéro d'identification : RCS Belfort 537 320 517
Dénomination : CITELE
Forme juridique : Société par actions simplifiée

01/08/2014 : Comptes consolidés et rapports

Annonce N°14362
NOJO : 900172594000000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT (90)
Type de dépot : Comptes consolidés et rapports
Date de clôture : 31/12/2013

Numéro d'identification : RCS Belfort 537 320 517
Dénomination : CITELE
Forme juridique : Société par actions simplifiée

20/12/2013 : Modifications générales

Annonce N°1242
NOJO : BXB13347000636W
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT (90)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Belfort 537 320 517
Dénomination : CITELE
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : D'ALES André, Théobald Directeur général : SARL LES 3 MERLETTES (SARL) Conseiller : D'ALES Frédéric Conseiller : D'ALES Pierre Conseiller : BORDIER Florian Commissaire aux comptes titulaire : SODECC AUDIT (SARL) Commissaire aux comptes titulaire : AUDIREX COMMUNICATION SARL (SARL) Commissaire aux comptes suppléant : HANS ET ASSOCIES ICM-DMCE (SA) Commissaire aux comptes suppléant : COGES AUDIT (SARL)

13/08/2013 : Modifications générales

Annonce N°1469
NOJO : BXB13218002820A
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT (90)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Belfort 537 320 517
Dénomination : CITELE
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : D'ALES André, Théobald Directeur général : SARL LES 3 MERLETTES (SARL) Conseiller : D'ALES Frédéric Conseiller : D'ALES Pierre Conseiller : BORDIER Florian Commissaire aux comptes titulaire : SODECC AUDIT (SARL) Commissaire aux comptes titulaire : AUDIREX COMMUNICATION SARL (SARL) Commissaire aux comptes suppléant : GIANCATARINA Christophe Commissaire aux comptes suppléant : HANS ET ASSOCIES ICM-DMCE (SA)

09/08/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°15606
NOJO : 900164942000000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT (90)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2012

Numéro d'identification : RCS Belfort 537 320 517
Dénomination : CITELE
Forme juridique : Société par actions simplifiée

09/08/2013 : Comptes consolidés et rapports

Annonce N°15605
NOJO : 900164944000000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT (90)
Type de dépot : Comptes consolidés et rapports
Date de clôture : 31/12/2012

Numéro d'identification : RCS Belfort 537 320 517
Dénomination : CITELE
Forme juridique : Société par actions simplifiée

19/07/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°11626
NOJO : BXC12186010492I
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT (90)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2011

Numéro d'identification : RCS Belfort 537 320 517
Dénomination : CITELE
Forme juridique : Société anonyme

19/07/2012 : Comptes annuels, consolidés et rapports

Annonce N°11627
NOJO : BXC12186010493K
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT (90)
Type de dépot : Comptes annuels, consolidés et rapports
Date de clôture : 31/12/2011

Numéro d'identification : RCS Belfort 537 320 517
Dénomination : CITELE
Forme juridique : Société anonyme

10/07/2012 : Modifications générales

Annonce N°2241
NOJO : BXB12186000622W
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT (90)
Descriptif : Modification survenue sur l'activité, la forme juridique, le capital, l'administration

Numéro d'identification : RCS Belfort 537 320 517
Dénomination : CITELE
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : D'ALES André, Théobald Commissaire aux comptes titulaire : SODECC AUDIT (SARL) Commissaire aux comptes titulaire : AUDIREX COMMUNICATION SARL (SARL) Commissaire aux comptes suppléant : GIANCATARINA Christophe Commissaire aux comptes suppléant : HANS ET ASSOCIES ICM-DMCE (SA)
Montant du capital : 1899183 EUR

29/08/2011 : Comptes annuels, consolidés et rapports

Annonce N°10930
NOJO : BXC112220050552
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT (90)
Type de dépot : Comptes annuels, consolidés et rapports
Date de clôture : 31/12/2010

Numéro d'identification : RCS Belfort 537 320 517
Dénomination : CITELE
Forme juridique : Société anonyme

29/08/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°10931
NOJO : BXC112220050564
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT (90)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2010

Numéro d'identification : RCS Belfort 537 320 517
Dénomination : CITELE
Forme juridique : Société anonyme

04/09/2010 : Comptes annuels, consolidés et rapports

Annonce N°6066
NOJO : BXC10218030491D
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT (90)
Type de dépot : Comptes annuels, consolidés et rapports
Date de clôture : 31/12/2009

Numéro d'identification : RCS Belfort 537 320 517
Dénomination : CITELE
Forme juridique : Société anonyme

04/09/2010 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6067
NOJO : BXC10218030493H
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT (90)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2009

Numéro d'identification : RCS Belfort 537 320 517
Dénomination : CITELE
Forme juridique : Société anonyme

25/07/2009 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°8654
NOJO : BXC081970111332
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT (90)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2008

Numéro d'identification : RCS Belfort 537 320 517
Dénomination : CITELE
Forme juridique : Société anonyme

Adresse :
70 rue des Commandos d'Afrique
90300 Offemont

25/07/2009 : Comptes consolidés et rapports

Annonce N°8655
NOJO : BXC081970111344
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT (90)
Type de dépot : Comptes consolidés et rapports
Date de clôture : 31/12/2008

Numéro d'identification : RCS Belfort 537 320 517
Dénomination : CITELE
Forme juridique : Société anonyme

Adresse :
70 rue des Commandos d'Afrique
90300 Offemont

03/05/2009 : Modifications générales

Annonce N°919
NOJO : BXB081180002251
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT (90)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Belfort 537 320 517
Dénomination : CITELE
Forme juridique : Société anonyme

Administration :
Président du Directoire : D'ALES André Théobald.
Directeur : D'ALES Frédéric.
Commissaire aux comptes titulaire : SODECC AUDIT (SARL).
Commissaire aux comptes titulaire : AUDIREX COMMUNICATION SARL (SARL).
Commissaire aux comptes suppléant : GIANCATARINA Christophe.
Commissaire aux comptes suppléant : HANS ET ASSOCIES ICM-DMCE (SA).
Président du Conseil de Surveillance : D'ALES Pierre.

10/08/2008 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°12741
NOJO : BXC08212027413A
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT (90)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2007

Numéro d'identification : RCS Belfort 537 320 517
Dénomination : CITELE
Forme juridique : Société anonyme

Adresse :
70 rue des Commandos d'Afrique
90300 Offemont

10/08/2008 : Comptes consolidés et rapports

Annonce N°12742
NOJO : BXC08212027417I
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT (90)
Type de dépot : Comptes consolidés et rapports
Date de clôture : 31/12/2007

Numéro d'identification : RCS Belfort 537 320 517
Dénomination : CITELE
Forme juridique : Société anonyme

Adresse :
70 rue des Commandos d'Afrique
90300 Offemont

06/07/2008 : Modifications générales

Annonce N°1477
NOJO : BXB08182000875J
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT (90)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Belfort 537 320 517
Dénomination : CITELE
Forme juridique : Société anonyme

Administration :
Président du Directoire : D'ALES André ThéobaldDirecteur : D'ALES Frédéric.
Membre du Directoire : MEMBRILLA Christophe.
Commissaire aux comptes titulaire : SODECC AUDIT (SARL).
Commissaire aux comptes titulaire : AUDIREX COMMUNICATION SARL (SARL).
Commissaire aux comptes suppléant : GIANCATARINA Christophe.
Commissaire aux comptes suppléant : HANS ET ASSOCIES ICM-DMCE (SA).
Président du Conseil de Surveillance : D'ALES Pierre.

Historique de l'unité légale :

23/06/2016 : code NIC

Code NIC : 00049

21/06/2012 : catégorie juridique

Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée

31/12/2010 : activité principale

Activité principale : Activités des sièges sociaux (NAFRev2 : 70.10Z)

01/01/2008 : activité principale

Activité principale : Commerce de gros (commerce interentreprises) de minerais et métaux (NAFRev2 : 46.72Z)

25/12/2004 : catégorie juridique, activité principale

Catégorie juridique : SA à directoire (s.a.i.)
Activité principale : Commerce de gros de minerais et métaux (NAFRev1 : 51.5C)

25/12/1998 : activité principale

Activité principale : Administration d'entreprises (NAF1993 : 74.1J)

Représentants légaux :

22/09/2016 : Nouveau dirigeant

Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1973B00051
Type : Personne Physique

Nom : D'ALES André Théobald
Né le 31/07/1964 à MOULINS (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Président

Adresse :
2B rue des Maquisards
90300 Offemont
FRANCE

22/09/2016 : Nouveau dirigeant

Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1973B00051
Type : Personne Morale

Nom : SARL LES 3 MERLETTES
Siren : 793445081
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Qualité : Directeur général

Adresse :
Lieudit la Chassagne
03000 Coulandon
FRANCE

22/09/2016 : Nouveau dirigeant

Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1973B00051
Type : Personne Morale

Nom : T.E.T.R.A.S.
Siren : 350691028
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Qualité : Président du conseil de surveillance

Adresse :
impasse de la Sittelle - ZA du Ballon
90300 Offemont
FRANCE

Représentant permanent

Nom : D'ALES (QUERNEZ) Pauline
Né le 30/11/1971 à Belfort (FRANCE)
Nationalité : Française

Adresse :
10 route de Lardy
91730 Chamarande
FRANCE

22/09/2016 : Nouveau dirigeant

Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1973B00051
Type : Personne Morale

Nom : T.E.T.R.A.S.
Siren : 350691028
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Qualité : Membre du conseil de surveillance

Adresse :
impasse de la Sittelle - ZA du Ballon
90300 Offemont
FRANCE

Représentant permanent

Nom : D'ALES (QUERNEZ) Pauline
Né le 30/11/1971 à Belfort (FRANCE)
Nationalité : Française

Adresse :
10 route de Lardy
91730 Chamarande
FRANCE

22/09/2016 : Nouveau dirigeant

Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1973B00051
Type : Personne Physique

Nom : D'ALES Frédéric
Né le 28/01/1966 à BELFORT (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Membre du conseil de surveillance

Adresse :
20 rue Hubert Metzger
90000 Belfort
FRANCE

22/09/2016 : Nouveau dirigeant

Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1973B00051
Type : Personne Physique

Nom : IMBERT Frank
Né le 01/09/1951 à NICE (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Membre du conseil de surveillance

Adresse :
24 rue Nungesser et Coli
75016 Paris 16
FRANCE

22/09/2016 : Nouveau dirigeant

Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1973B00051
Type : Personne Morale

Nom : SODECC AUDIT
Siren : 417631595
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
43 rue des Mines
25400 Audincourt
FRANCE

22/09/2016 : Nouveau dirigeant

Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1973B00051
Type : Personne Morale

Nom : FRANCE COMMISSARIATS REVISION CONSULTANT
Siren : 351694211
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
7 boulevard Richelieu
Espace Vauban
90000 Belfort
FRANCE

22/09/2016 : Nouveau dirigeant

Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1973B00051
Type : Personne Morale

Nom : SCP ANDRE ET ASSOCIES
Siren : 380101774
Forme juridique : Autre forme juridique
Qualité : Commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
avenue Charles de Gaulle Et rue Buffon
21200 Beaune
FRANCE

22/09/2016 : Nouveau dirigeant

Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1973B00051
Type : Personne Morale

Nom : HANS ET ASSOCIES ICM-DMCE
Siren : 352587950
Forme juridique : Société anonyme
Qualité : Commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
6 rue Emile Py
90000 Belfort
FRANCE

Dépôts des actes :

13/07/2016 : Procès-verbal du conseil de surveillance

Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1973B00051
Dépôt : N°1837 déposé le 02/08/2016
Etat : Déposé
Décision : Nomination de président du conseil de surveillance

13/07/2016 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire

Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1973B00051
Dépôt : N°1837 déposé le 02/08/2016
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de membre(s) du conseil de surveillance

23/06/2016 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire

Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1973B00051
Dépôt : N°1653 déposé le 13/07/2016
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social

23/06/2016 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire

Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1973B00051
Dépôt : N°1653 déposé le 13/07/2016
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) de commissaire(s) aux comptes

15/06/2015 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire

Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1973B00051
Dépôt : N°1637 déposé le 17/07/2015
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) relative(s) aux associés

30/10/2013 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1973B00051
Dépôt : N°2419 déposé le 03/12/2013
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de commissaire(s) aux comptes

28/06/2013 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1973B00051
Dépôt : N°1610 déposé le 01/08/2013
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration

21/06/2012 : Décision(s) du président

Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1973B00051
Dépôt : N°1360 déposé le 29/06/2012
Etat : Déposé

19/06/2012 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1973B00051
Dépôt : N°1360 déposé le 29/06/2012
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social

19/06/2012 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1973B00051
Dépôt : N°1360 déposé le 29/06/2012
Etat : Déposé
Décision : SAS

19/06/2012 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1973B00051
Dépôt : N°1360 déposé le 29/06/2012
Etat : Déposé
Décision : Changement relatif à l'activité

26/01/2009 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1973B00051
Dépôt : N°767 déposé le 09/04/2009
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration

07/05/2008 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1973B00051
Dépôt : N°592 déposé le 17/06/2008
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de commissaire(s) aux comptes

12/04/2007 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1973B00051
Dépôt : N°729 déposé le 30/07/2007
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au directoire et au conseil de surveillance

20/10/2006 : Extrait de procès-verbal du conseil de surveillance

Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1973B00051
Dépôt : N°1121 déposé le 12/12/2006
Etat : Déposé
Décision : Démission Directeur Mr CNUDDE

24/12/2005 : Extrait de procès-verbal du conseil de surveillance

Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1973B00051
Dépôt : N°147 déposé le 03/02/2006
Etat : Déposé
Décision : Changement de président du directoire

17/11/2004 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1973B00051
Dépôt : N°1014 déposé le 24/11/2004
Etat : Déposé
Décision : Modification de l'objet social

04/10/2004 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1973B00051
Dépôt : N°1014 déposé le 24/11/2004
Etat : Déposé
Décision : Modification de l'objet social

14/05/2004 : Extrait de procès-verbal du conseil de surveillance

Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1973B00051
Dépôt : N°507 déposé le 22/06/2004
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) de membre(s) du directoire

28/06/2002 : Statuts mis à jour

Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1973B00051
Dépôt : N°630 déposé le 16/07/2002
Etat : Déposé

28/06/2002 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1973B00051
Dépôt : N°630 déposé le 16/07/2002
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social

31/12/2001 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1973B00051
Dépôt : N°187 déposé le 11/02/2002
Etat : Déposé
Décision : Transformation en SA A DIRECTOIRE ET CONSEIL DE SURVEILLANCEAU 31.12.2001

09/05/2001 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1973B00051
Dépôt : N°464 déposé le 11/06/2001
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège OFFEMONT 70 RUE DES COMMANDOS D'AFRIQUEA COMPTER DU 9.5.2001

30/12/1999 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1973B00051
Dépôt : N°162 déposé le 22/02/2000
Etat : Déposé

30/12/1999 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1973B00051
Dépôt : N°162 déposé le 22/02/2000
Etat : Déposé

26/06/1998 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1973B00051
Dépôt : N°488 déposé le 23/07/1998
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de commissaire(s) aux comptes

01/07/1997 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1973B00051
Dépôt : N°232 déposé le 26/03/1998
Etat : Déposé

19/05/1992 : Acte sous seing privé

Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1973B00051
Dépôt : N°286 déposé le 20/05/1992
Etat : Déposé

N.C : Divers

Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1973B00051
Dépôt : N°286 déposé le 20/05/1992
Etat : Déposé
Décision : TRAITE D'APPORT PARTIEL D'ACTIF PAR CITELE A CITELE INDUSTRIE

N.C : Divers

Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1973B00051
Dépôt : N°232 déposé le 26/03/1998
Etat : Déposé
Décision : CHANGEMENT DIRECTEUR GENERAL AU 1.7.97

N.C : Divers

Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1973B00051
Dépôt : N°162 déposé le 22/02/2000
Etat : Déposé
Décision : NOMINATION DE DIRECTEURS GENERAUX

N.C : Statuts mis à jour

Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1973B00051
Dépôt : N°162 déposé le 22/02/2000
Etat : Déposé

N.C : Statuts mis à jour

Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1973B00051
Dépôt : N°464 déposé le 11/06/2001
Etat : Déposé

N.C : Divers

Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1973B00051
Dépôt : N°187 déposé le 11/02/2002
Etat : Déposé
Décision : PV CONSEIL SURVEILLANCE 31.12.2001

N.C : Statuts mis à jour

Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1973B00051
Dépôt : N°187 déposé le 11/02/2002
Etat : Déposé

N.C : Acte de nomination d'organe(s) de gestion, direction, administration, surveillance ou contrôle

Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1973B00051
Dépôt : N°187 déposé le 11/02/2002
Etat : Déposé

N.C : Statuts mis à jour

Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1973B00051
Dépôt : N°1014 déposé le 24/11/2004
Etat : Déposé
Décision : Modification de l'objet social

N.C : Rapport du commissaire aux comptes

Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1973B00051
Dépôt : N°1360 déposé le 29/06/2012
Etat : Déposé

N.C : Rapport du commissaire aux comptes

Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1973B00051
Dépôt : N°1360 déposé le 29/06/2012
Etat : Déposé

N.C : Statuts mis à jour

Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1973B00051
Dépôt : N°1360 déposé le 29/06/2012
Etat : Déposé

N.C : Statuts mis à jour

Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1973B00051
Dépôt : N°1653 déposé le 13/07/2016
Etat : Déposé

Etablissements :

22/09/2016 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 3
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1973B00051
Type : Siège et établissement principal

Adresse :
Zone d'Activité du Ballon
impasse de la Sittelle
90300 Offemont
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/1974
Activité : Acquisition par voie d'apport d'achat de souscription ou autrement propriété administration gestion de tous titres parts sociales obligations et autres valeurs mobilières. Réalisation notamment par la sous traitance de toutes opérations industrielles de la fabrication et vente d'équipement d'automatisation de processus industriel mécanique générale Vente et location de tous équipements industriels. Prestations de métrologie. Travaux d'usinage mécano soudure chaudronnerie tôlerie et serrurerie. Étude réalisations et installations d'équipement de machines spéciales et d'essai Fabrication de machines et d'outillages et mécanique de précision Usinage à façon, usinage sur plan petites, moyennes et grandes séries. Fabrication par tous moyens de matériels professionnels mécaniques électromécaniques électroniques Études technique d'ingénierie informatique conseil et organisation. Conception et réalisation d'outillages de presse. Réalisation de maquettes et prototypes. Études de produits Fabrication de pièces prototypes et en série. Fonderie de pièces prototypes et en série.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

Observations :

22/09/2016 : Ajout

Greffe : Belfort (9001)
Numéro unique d’identification d’une observation : 24
Numéro unique d’observation : 2343
Date d’ajout de l’observation : 25/11/2004
Texte de l'observation : Modification de l'objet social À porter : Extension objet : La réalisation notamment au moyen de la sous Traitance de toutes opérations industrielles de : Fabrication et vente d'équipement, d'automatisation de processus industriels, de mécanique générale. Vente et location de tous équipements industriels. Prestations de métrologie. Travaux d'usinage, mécano soudure, chaudronnerie, tôlerie et serrurerie. Études, réalisation et installations d'équipement de machines spéciales et machines d'essai. Fabrication d'îlots robotisés, d'assemblage de carrosserie de voiture par soudures dite de ferrage. Usinage à façon, usinage sur la plan petites, moyennes et grandes séries. Fabrication par tous moyens de matériels professionnels mécaniques, électromécaniques, électroniques... Études techniques, d'ingénierie, informatique, conseil et organisation. Conception et réalisation d'outillages de presse. Réalisation de maquettes et prototypes, études produits. Date d'effet : 17/11/2004

22/09/2016 : Ajout

Greffe : Belfort (9001)
Numéro unique d’identification d’une observation : 99998
Texte de l'observation : Modification du 27.06.88 insertion Bodac du 29.09.88 n°919 modification du 21.07.89 insertion Bodac du 19.10.89 n°1853

Personnes morales :

22/09/2016 : CITELE

Greffe : Belfort (9001)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 06/11/1973

Type de capital : Fixe
Capital : 1899183.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années

Dépôts des comptes annuels :

31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1973B00051
Dépôt : N°2269 déposé le 21/07/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1973B00051
Dépôt : N°2346 déposé le 13/07/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1973B00051
Dépôt : N°2079 déposé le 23/07/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1973B00051
Dépôt : N°1854 déposé le 15/07/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1973B00051
Dépôt : N°1453 déposé le 22/06/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1973B00051
Dépôt : N°2422 déposé le 28/07/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes consolidés
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1973B00051
Dépôt : N°1977 déposé le 09/07/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes consolidés
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2008 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1973B00051
Dépôt : N°1596 déposé le 01/07/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2007 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1973B00051
Dépôt : N°795 déposé le 10/07/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2006 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1973B00051
Dépôt : N°581 déposé le 25/06/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2005 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1973B00051
Dépôt : N°492 déposé le 16/06/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2004 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1973B00051
Dépôt : N°527 déposé le 28/06/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2003 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1973B00051
Dépôt : N°643 déposé le 15/07/2004
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2002 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1973B00051
Dépôt : N°582 déposé le 03/07/2003
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2001 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1973B00051
Dépôt : N°629 déposé le 18/07/2002
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2000 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1973B00051
Dépôt : N°559 déposé le 16/07/2001
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/1999 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1973B00051
Dépôt : N°641 déposé le 25/07/2000
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/1998 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1973B00051
Dépôt : N°621 déposé le 21/07/1999
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/1997 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1973B00051
Dépôt : N°595 déposé le 22/07/1998
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/1996 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1973B00051
Dépôt : N°742 déposé le 05/08/1997
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/1995 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1973B00051
Dépôt : N°643 déposé le 30/07/1996
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/1994 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1973B00051
Dépôt : N°580 déposé le 20/07/1995
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/1993 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1973B00051
Dépôt : N°528 déposé le 13/07/1994
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/1992 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1973B00051
Dépôt : N°407 déposé le 13/07/1993
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Comptes annuels :

31/12/2021 : Compte annuel complet

Greffe : BELFORT (9001)
Numéro de dépôt : 3043 du 08/08/2022
Numéro de gestion : 1973B00051
Code activité : 7010Z : Activités des sièges sociaux ; conseil de gestion (NAFRev2 : 70)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2020
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AF	Concessions, brevets et droits similaires	52 214	51 525	688	4 555
AN	Terrains	141 730		141 730	137 730
AP	Constructions	2 396 018	2 025 226	370 792	428 903
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	89 228	87 965	1 263	5 500
AT	Autres immobilisations corporelles	222 628	190 999	31 628	55 057
AV	Immobilisations en cours	343 257		343 257
CU	Autres participations	11 498 044		11 498 044	5 498 044
BH	Autres immobilisations financières	4 033		4 033	4 033
BJ	TOTAL (I)	14 747 155	2 355 716	12 391 438	6 133 825
BV	Avances et acomptes versés sur commandes	12		12
BX	Clients et comptes rattachés	618 479		618 479	339 097
BZ	Autres créances	1 758 707		1 758 707	5 320 731
CF	Disponibilités	831 787		831 787	3 387 869
CH	Charges constatées d’avance	16 835		16 835	39 607
CJ	TOTAL (II)	3 225 821		3 225 821	9 087 307
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	17 972 976	2 355 716	15 617 259	15 221 132
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	1 899 183	1 899 183
DB	Primes d’émission, de fusion, d’apport, ...	2 751 258	2 751 258
DD	Réserve légale (1)	189 918	189 918
DG	Autres réserves	8 544 502	8 966 314
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	1 313 745	-117 942
DJ	Subventions d’investissement	80 846	97 135
DL	TOTAL (I)	14 779 454	13 785 867
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	77 624	84 141
DY	Dettes fiscales et sociales	649 341	1 315 010
DZ	Dettes sur immobilisations et comptes rattachés	86 726
EA	Autres dettes	24 000	36 000
EB	Produits constatés d’avance (2)	112	112
EC	TOTAL (IV)	837 805	1 435 265
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	15 617 259	15 221 132
EG	Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an	837 805	1 435 265
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FA	Ventes de marchandises	87 214	1 100	88 314	36 020
FG	Production vendue services	1 311 689		1 311 689	1 105 452
FJ	Chiffres d’affaires nets	1 398 903	1 100	1 400 003	1 141 472
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			188 162	161 807
FQ	Autres produits			270	865
FR	Total des produits d’exploitation (I)			1 588 436	1 304 145
FS	Achats de marchandises (y compris droits de douane)			88 314	36 020
FW	Autres achats et charges externes			568 659	684 238
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			137 473	122 480
FY	Salaires et traitements			371 373	397 280
FZ	Charges sociales			189 080	207 426
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			123 131	133 242
GE	Autres charges			19 200	28 800
GF	Total des charges d’exploitation (II)			1 497 232	1 609 484
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			91 204	-305 339
GJ	Produits financiers de participations			1 100 000
GK	Produits des autres valeurs mobilières et créances de l’actif immobilisé			2 860	13 104
GL	Autres intérêts et produits assimilés			4 633	12 682
GP	Total des produits financiers (V)			1 107 494	25 787
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			1 107 494	25 787
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			1 198 698	-279 551
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HA	Produits exceptionnels sur opérations de gestion	13	31
HB	Produits exceptionnels sur opérations en capital	20 289	19 289
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	20 302	19 320
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	10	7
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	10	7
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	20 291	19 313
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	-94 755	-142 295
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	2 716 233	1 349 253
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	1 402 488	1 467 196
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	1 313 745	-117 942
HP	Renvois : Crédit-bail mobilier		148 273
A1	Renvois : Transfert de charges	188 162	161 807
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
PE	AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles	46 023	5 502		51 525
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	2 401 533	117 628	214 971	2 304 191
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	2 447 556	123 131	214 971	2 355 716

31/12/2021 : Compte annuel consolidé

Greffe : BELFORT (9001)
Numéro de dépôt : 3044 du 08/08/2022
Numéro de gestion : 1973B00051
Code activité : 7010Z : Activités des sièges sociaux ; conseil de gestion (NAFRev2 : 70)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2020
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AF	Concessions, brevets et droits similaires	52 214	51 525	688	4 555
AN	Terrains	141 730		141 730	137 730
AP	Constructions	2 396 018	2 025 226	370 792	428 903
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	89 228	87 965	1 263	5 500
AT	Autres immobilisations corporelles	222 628	190 999	31 628	55 057
AV	Immobilisations en cours	343 257		343 257
CU	Autres participations	11 498 044		11 498 044	5 498 044
BH	Autres immobilisations financières	4 033		4 033	4 033
BJ	TOTAL (I)	14 747 155	2 355 716	12 391 438	6 133 825
BV	Avances et acomptes versés sur commandes	12		12
BX	Clients et comptes rattachés	618 479		618 479	339 097
BZ	Autres créances	1 758 707		1 758 707	5 320 731
CF	Disponibilités	831 787		831 787	3 387 869
CH	Charges constatées d’avance	16 835		16 835	39 607
CJ	TOTAL (II)	3 225 821		3 225 821	9 087 307
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	17 972 976	2 355 716	15 617 259	15 221 132
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	1 899 183	1 899 183
DB	Primes d’émission, de fusion, d’apport, ...	2 751 258	2 751 258
DD	Réserve légale (1)	189 918	189 918
DG	Autres réserves	8 544 502	8 966 314
DJ	Subventions d’investissement	80 846	97 135
DL	TOTAL (I)	14 779 454	13 785 867
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	77 624	84 141
DY	Dettes fiscales et sociales	649 341	1 315 010
DZ	Dettes sur immobilisations et comptes rattachés	86 726
EA	Autres dettes	24 000	36 000
EB	Produits constatés d’avance (2)	112	112
EC	TOTAL (IV)	837 805	1 435 265
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	15 617 259	15 221 132
EG	Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an	837 805	1 435 265
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FA	Ventes de marchandises	87 214	1 100	88 314	36 020
FG	Production vendue services	1 311 689		1 311 689	1 105 452
FJ	Chiffres d’affaires nets	1 398 903	1 100	1 400 003	1 141 472
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			188 162	161 807
FQ	Autres produits			270	865
FR	Total des produits d’exploitation (I)			1 588 436	1 304 145
FS	Achats de marchandises (y compris droits de douane)			88 314	36 020
FW	Autres achats et charges externes			568 659	684 238
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			137 473	122 480
FY	Salaires et traitements			371 373	397 280
FZ	Charges sociales			189 080	207 426
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			123 131	133 242
GE	Autres charges			19 200	28 800
GF	Total des charges d’exploitation (II)			1 497 232	1 609 484
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			91 204	-305 339
GJ	Produits financiers de participations			1 100 000
GK	Produits des autres valeurs mobilières et créances de l’actif immobilisé			2 860	13 104
GL	Autres intérêts et produits assimilés			4 633	12 682
GP	Total des produits financiers (V)			1 107 494	25 787
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			1 107 494	25 787
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			1 198 698	-279 551
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
A1	Ecarts d’acquisition	188 162	161 807
HA	Produits exceptionnels sur opérations de gestion	13	31
HB	Produits exceptionnels sur opérations en capital	20 289	19 289
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	20 302	19 320
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	10	7
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	10	7
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	20 291	19 313
HK	Impôts sur les bénéfices	-94 755	-142 295
HP	Renvois : Crédit-bail mobilier		148 273
Page :
Code	Libellé du poste
Page :
Code	Libellé du poste
Page :
Code	Libellé du poste

31/12/2020 : Compte annuel complet

Greffe : BELFORT (9001)
Numéro de dépôt : 3078 du 09/08/2021
Numéro de gestion : 1973B00051
Code activité : 7010Z : Activités des sièges sociaux ; conseil de gestion (NAFRev2 : 70)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2019
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AF	Concessions, brevets et droits similaires	52 214	51 525	688	4 555
AN	Terrains	141 730		141 730	137 730
AP	Constructions	2 396 018	2 025 226	370 792	428 903
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	89 228	87 965	1 263	5 500
AT	Autres immobilisations corporelles	222 628	190 999	31 628	55 057
AV	Immobilisations en cours	343 257		343 257
CU	Autres participations	11 498 044		11 498 044	5 498 044
BH	Autres immobilisations financières	4 033		4 033	4 033
BJ	TOTAL (I)	14 747 155	2 355 716	12 391 438	6 133 825
BV	Avances et acomptes versés sur commandes	12		12
BX	Clients et comptes rattachés	618 479		618 479	339 097
BZ	Autres créances	1 758 707		1 758 707	5 320 731
CF	Disponibilités	831 787		831 787	3 387 869
CH	Charges constatées d’avance	16 835		16 835	39 607
CJ	TOTAL (II)	3 225 821		3 225 821	9 087 307
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	17 972 976	2 355 716	15 617 259	15 221 132
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	1 899 183	1 899 183
DB	Primes d’émission, de fusion, d’apport, ...	2 751 258	2 751 258
DD	Réserve légale (1)	189 918	189 918
DG	Autres réserves	8 544 502	8 966 314
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	1 313 745	-117 942
DJ	Subventions d’investissement	80 846	97 135
DL	TOTAL (I)	14 779 454	13 785 867
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	77 624	84 141
DY	Dettes fiscales et sociales	649 341	1 315 010
DZ	Dettes sur immobilisations et comptes rattachés	86 726
EA	Autres dettes	24 000	36 000
EB	Produits constatés d’avance (2)	112	112
EC	TOTAL (IV)	837 805	1 435 265
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	15 617 259	15 221 132
EG	Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an	837 805	1 435 265
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FA	Ventes de marchandises	87 214	1 100	88 314	36 020
FG	Production vendue services	1 311 689		1 311 689	1 105 452
FJ	Chiffres d’affaires nets	1 398 903	1 100	1 400 003	1 141 472
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			188 162	161 807
FQ	Autres produits			270	865
FR	Total des produits d’exploitation (I)			1 588 436	1 304 145
FS	Achats de marchandises (y compris droits de douane)			88 314	36 020
FW	Autres achats et charges externes			568 659	684 238
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			137 473	122 480
FY	Salaires et traitements			371 373	397 280
FZ	Charges sociales			189 080	207 426
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			123 131	133 242
GE	Autres charges			19 200	28 800
GF	Total des charges d’exploitation (II)			1 497 232	1 609 484
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			91 204	-305 339
GJ	Produits financiers de participations			1 100 000
GK	Produits des autres valeurs mobilières et créances de l’actif immobilisé			2 860	13 104
GL	Autres intérêts et produits assimilés			4 633	12 682
GP	Total des produits financiers (V)			1 107 494	25 787
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			1 107 494	25 787
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			1 198 698	-279 551
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HA	Produits exceptionnels sur opérations de gestion	13	31
HB	Produits exceptionnels sur opérations en capital	20 289	19 289
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	20 302	19 320
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	10	7
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	10	7
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	20 291	19 313
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	-94 755	-142 295
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	2 716 233	1 349 253
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	1 402 488	1 467 196
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	1 313 745	-117 942
HP	Renvois : Crédit-bail mobilier		148 273
A1	Renvois : Transfert de charges	188 162	161 807
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
PE	AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles	46 023	5 502		51 525
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	2 401 533	117 628	214 971	2 304 191
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	2 447 556	123 131	214 971	2 355 716

31/12/2020 : Compte annuel consolidé

Greffe : BELFORT (9001)
Numéro de dépôt : 3229 du 16/08/2021
Numéro de gestion : 1973B00051
Code activité : 7010Z : Activités des sièges sociaux ; conseil de gestion (NAFRev2 : 70)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2019
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AF	Concessions, brevets et droits similaires	52 214	51 525	688	4 555
AN	Terrains	141 730		141 730	137 730
AP	Constructions	2 396 018	2 025 226	370 792	428 903
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	89 228	87 965	1 263	5 500
AT	Autres immobilisations corporelles	222 628	190 999	31 628	55 057
AV	Immobilisations en cours	343 257		343 257
CU	Autres participations	11 498 044		11 498 044	5 498 044
BH	Autres immobilisations financières	4 033		4 033	4 033
BJ	TOTAL (I)	14 747 155	2 355 716	12 391 438	6 133 825
BV	Avances et acomptes versés sur commandes	12		12
BX	Clients et comptes rattachés	618 479		618 479	339 097
BZ	Autres créances	1 758 707		1 758 707	5 320 731
CF	Disponibilités	831 787		831 787	3 387 869
CH	Charges constatées d’avance	16 835		16 835	39 607
CJ	TOTAL (II)	3 225 821		3 225 821	9 087 307
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	17 972 976	2 355 716	15 617 259	15 221 132
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	1 899 183	1 899 183
DB	Primes d’émission, de fusion, d’apport, ...	2 751 258	2 751 258
DD	Réserve légale (1)	189 918	189 918
DG	Autres réserves	8 544 502	8 966 314
DJ	Subventions d’investissement	80 846	97 135
DL	TOTAL (I)	14 779 454	13 785 867
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	77 624	84 141
DY	Dettes fiscales et sociales	649 341	1 315 010
DZ	Dettes sur immobilisations et comptes rattachés	86 726
EA	Autres dettes	24 000	36 000
EB	Produits constatés d’avance (2)	112	112
EC	TOTAL (IV)	837 805	1 435 265
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	15 617 259	15 221 132
EG	Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an	837 805	1 435 265
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FA	Ventes de marchandises	87 214	1 100	88 314	36 020
FG	Production vendue services	1 311 689		1 311 689	1 105 452
FJ	Chiffres d’affaires nets	1 398 903	1 100	1 400 003	1 141 472
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			188 162	161 807
FQ	Autres produits			270	865
FR	Total des produits d’exploitation (I)			1 588 436	1 304 145
FS	Achats de marchandises (y compris droits de douane)			88 314	36 020
FW	Autres achats et charges externes			568 659	684 238
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			137 473	122 480
FY	Salaires et traitements			371 373	397 280
FZ	Charges sociales			189 080	207 426
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			123 131	133 242
GE	Autres charges			19 200	28 800
GF	Total des charges d’exploitation (II)			1 497 232	1 609 484
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			91 204	-305 339
GJ	Produits financiers de participations			1 100 000
GK	Produits des autres valeurs mobilières et créances de l’actif immobilisé			2 860	13 104
GL	Autres intérêts et produits assimilés			4 633	12 682
GP	Total des produits financiers (V)			1 107 494	25 787
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			1 107 494	25 787
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			1 198 698	-279 551
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
A1	Ecarts d’acquisition	188 162	161 807
HA	Produits exceptionnels sur opérations de gestion	13	31
HB	Produits exceptionnels sur opérations en capital	20 289	19 289
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	20 302	19 320
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	10	7
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	10	7
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	20 291	19 313
HK	Impôts sur les bénéfices	-94 755	-142 295
HP	Renvois : Crédit-bail mobilier		148 273
Page :
Code	Libellé du poste
Page :
Code	Libellé du poste
Page :
Code	Libellé du poste

31/12/2019 : Compte annuel complet

Greffe : BELFORT (9001)
Numéro de dépôt : 2802 du 22/09/2020
Numéro de gestion : 1973B00051
Code activité : 7010Z : Activités des sièges sociaux ; conseil de gestion (NAFRev2 : 70)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2018
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AF	Concessions, brevets et droits similaires	52 214	51 525	688	4 555
AN	Terrains	141 730		141 730	137 730
AP	Constructions	2 396 018	2 025 226	370 792	428 903
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	89 228	87 965	1 263	5 500
AT	Autres immobilisations corporelles	222 628	190 999	31 628	55 057
AV	Immobilisations en cours	343 257		343 257
CU	Autres participations	11 498 044		11 498 044	5 498 044
BH	Autres immobilisations financières	4 033		4 033	4 033
BJ	TOTAL (I)	14 747 155	2 355 716	12 391 438	6 133 825
BV	Avances et acomptes versés sur commandes	12		12
BX	Clients et comptes rattachés	618 479		618 479	339 097
BZ	Autres créances	1 758 707		1 758 707	5 320 731
CF	Disponibilités	831 787		831 787	3 387 869
CH	Charges constatées d’avance	16 835		16 835	39 607
CJ	TOTAL (II)	3 225 821		3 225 821	9 087 307
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	17 972 976	2 355 716	15 617 259	15 221 132
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	1 899 183	1 899 183
DB	Primes d’émission, de fusion, d’apport, ...	2 751 258	2 751 258
DD	Réserve légale (1)	189 918	189 918
DG	Autres réserves	8 544 502	8 966 314
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	1 313 745	-117 942
DJ	Subventions d’investissement	80 846	97 135
DL	TOTAL (I)	14 779 454	13 785 867
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	77 624	84 141
DY	Dettes fiscales et sociales	649 341	1 315 010
DZ	Dettes sur immobilisations et comptes rattachés	86 726
EA	Autres dettes	24 000	36 000
EB	Produits constatés d’avance (2)	112	112
EC	TOTAL (IV)	837 805	1 435 265
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	15 617 259	15 221 132
EG	Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an	837 805	1 435 265
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FA	Ventes de marchandises	87 214	1 100	88 314	36 020
FG	Production vendue services	1 311 689		1 311 689	1 105 452
FJ	Chiffres d’affaires nets	1 398 903	1 100	1 400 003	1 141 472
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			188 162	161 807
FQ	Autres produits			270	865
FR	Total des produits d’exploitation (I)			1 588 436	1 304 145
FS	Achats de marchandises (y compris droits de douane)			88 314	36 020
FW	Autres achats et charges externes			568 659	684 238
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			137 473	122 480
FY	Salaires et traitements			371 373	397 280
FZ	Charges sociales			189 080	207 426
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			123 131	133 242
GE	Autres charges			19 200	28 800
GF	Total des charges d’exploitation (II)			1 497 232	1 609 484
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			91 204	-305 339
GJ	Produits financiers de participations			1 100 000
GK	Produits des autres valeurs mobilières et créances de l’actif immobilisé			2 860	13 104
GL	Autres intérêts et produits assimilés			4 633	12 682
GP	Total des produits financiers (V)			1 107 494	25 787
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			1 107 494	25 787
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			1 198 698	-279 551
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HA	Produits exceptionnels sur opérations de gestion	13	31
HB	Produits exceptionnels sur opérations en capital	20 289	19 289
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	20 302	19 320
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	10	7
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	10	7
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	20 291	19 313
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	-94 755	-142 295
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	2 716 233	1 349 253
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	1 402 488	1 467 196
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	1 313 745	-117 942
HP	Renvois : Crédit-bail mobilier		148 273
A1	Renvois : Transfert de charges	188 162	161 807
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
PE	AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles	46 023	5 502		51 525
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	2 401 533	117 628	214 971	2 304 191
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	2 447 556	123 131	214 971	2 355 716

31/12/2019 : Compte annuel consolidé

Greffe : BELFORT (9001)
Numéro de dépôt : 2801 du 22/09/2020
Numéro de gestion : 1973B00051
Code activité : 7010Z : Activités des sièges sociaux ; conseil de gestion (NAFRev2 : 70)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2018
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AF	Concessions, brevets et droits similaires	52 214	51 525	688	4 555
AN	Terrains	141 730		141 730	137 730
AP	Constructions	2 396 018	2 025 226	370 792	428 903
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	89 228	87 965	1 263	5 500
AT	Autres immobilisations corporelles	222 628	190 999	31 628	55 057
AV	Immobilisations en cours	343 257		343 257
CU	Autres participations	11 498 044		11 498 044	5 498 044
BH	Autres immobilisations financières	4 033		4 033	4 033
BJ	TOTAL (I)	14 747 155	2 355 716	12 391 438	6 133 825
BV	Avances et acomptes versés sur commandes	12		12
BX	Clients et comptes rattachés	618 479		618 479	339 097
BZ	Autres créances	1 758 707		1 758 707	5 320 731
CF	Disponibilités	831 787		831 787	3 387 869
CH	Charges constatées d’avance	16 835		16 835	39 607
CJ	TOTAL (II)	3 225 821		3 225 821	9 087 307
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	17 972 976	2 355 716	15 617 259	15 221 132
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	1 899 183	1 899 183
DB	Primes d’émission, de fusion, d’apport, ...	2 751 258	2 751 258
DD	Réserve légale (1)	189 918	189 918
DG	Autres réserves	8 544 502	8 966 314
DJ	Subventions d’investissement	80 846	97 135
DL	TOTAL (I)	14 779 454	13 785 867
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	77 624	84 141
DY	Dettes fiscales et sociales	649 341	1 315 010
DZ	Dettes sur immobilisations et comptes rattachés	86 726
EA	Autres dettes	24 000	36 000
EB	Produits constatés d’avance (2)	112	112
EC	TOTAL (IV)	837 805	1 435 265
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	15 617 259	15 221 132
EG	Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an	837 805	1 435 265
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FA	Ventes de marchandises	87 214	1 100	88 314	36 020
FG	Production vendue services	1 311 689		1 311 689	1 105 452
FJ	Chiffres d’affaires nets	1 398 903	1 100	1 400 003	1 141 472
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			188 162	161 807
FQ	Autres produits			270	865
FR	Total des produits d’exploitation (I)			1 588 436	1 304 145
FS	Achats de marchandises (y compris droits de douane)			88 314	36 020
FW	Autres achats et charges externes			568 659	684 238
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			137 473	122 480
FY	Salaires et traitements			371 373	397 280
FZ	Charges sociales			189 080	207 426
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			123 131	133 242
GE	Autres charges			19 200	28 800
GF	Total des charges d’exploitation (II)			1 497 232	1 609 484
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			91 204	-305 339
GJ	Produits financiers de participations			1 100 000
GK	Produits des autres valeurs mobilières et créances de l’actif immobilisé			2 860	13 104
GL	Autres intérêts et produits assimilés			4 633	12 682
GP	Total des produits financiers (V)			1 107 494	25 787
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			1 107 494	25 787
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			1 198 698	-279 551
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
A1	Ecarts d’acquisition	188 162	161 807
HA	Produits exceptionnels sur opérations de gestion	13	31
HB	Produits exceptionnels sur opérations en capital	20 289	19 289
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	20 302	19 320
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	10	7
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	10	7
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	20 291	19 313
HK	Impôts sur les bénéfices	-94 755	-142 295
HP	Renvois : Crédit-bail mobilier		148 273
Page :
Code	Libellé du poste
Page :
Code	Libellé du poste
Page :
Code	Libellé du poste

31/12/2018 : Compte annuel complet

Greffe : BELFORT (9001)
Numéro de dépôt : 2971 du 09/07/2019
Numéro de gestion : 1973B00051
Code activité : 7010Z : Activités des sièges sociaux ; conseil de gestion (NAFRev2 : 70)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2017
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AF	Concessions, brevets et droits similaires	52 214	51 525	688	4 555
AN	Terrains	141 730		141 730	137 730
AP	Constructions	2 396 018	2 025 226	370 792	428 903
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	89 228	87 965	1 263	5 500
AT	Autres immobilisations corporelles	222 628	190 999	31 628	55 057
AV	Immobilisations en cours	343 257		343 257
CU	Autres participations	11 498 044		11 498 044	5 498 044
BH	Autres immobilisations financières	4 033		4 033	4 033
BJ	TOTAL (I)	14 747 155	2 355 716	12 391 438	6 133 825
BV	Avances et acomptes versés sur commandes	12		12
BX	Clients et comptes rattachés	618 479		618 479	339 097
BZ	Autres créances	1 758 707		1 758 707	5 320 731
CF	Disponibilités	831 787		831 787	3 387 869
CH	Charges constatées d’avance	16 835		16 835	39 607
CJ	TOTAL (II)	3 225 821		3 225 821	9 087 307
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	17 972 976	2 355 716	15 617 259	15 221 132
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	1 899 183	1 899 183
DB	Primes d’émission, de fusion, d’apport, ...	2 751 258	2 751 258
DD	Réserve légale (1)	189 918	189 918
DG	Autres réserves	8 544 502	8 966 314
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	1 313 745	-117 942
DJ	Subventions d’investissement	80 846	97 135
DL	TOTAL (I)	14 779 454	13 785 867
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	77 624	84 141
DY	Dettes fiscales et sociales	649 341	1 315 010
DZ	Dettes sur immobilisations et comptes rattachés	86 726
EA	Autres dettes	24 000	36 000
EB	Produits constatés d’avance (2)	112	112
EC	TOTAL (IV)	837 805	1 435 265
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	15 617 259	15 221 132
EG	Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an	837 805	1 435 265
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FA	Ventes de marchandises	87 214	1 100	88 314	36 020
FG	Production vendue services	1 311 689		1 311 689	1 105 452
FJ	Chiffres d’affaires nets	1 398 903	1 100	1 400 003	1 141 472
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			188 162	161 807
FQ	Autres produits			270	865
FR	Total des produits d’exploitation (I)			1 588 436	1 304 145
FS	Achats de marchandises (y compris droits de douane)			88 314	36 020
FW	Autres achats et charges externes			568 659	684 238
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			137 473	122 480
FY	Salaires et traitements			371 373	397 280
FZ	Charges sociales			189 080	207 426
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			123 131	133 242
GE	Autres charges			19 200	28 800
GF	Total des charges d’exploitation (II)			1 497 232	1 609 484
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			91 204	-305 339
GJ	Produits financiers de participations			1 100 000
GK	Produits des autres valeurs mobilières et créances de l’actif immobilisé			2 860	13 104
GL	Autres intérêts et produits assimilés			4 633	12 682
GP	Total des produits financiers (V)			1 107 494	25 787
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			1 107 494	25 787
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			1 198 698	-279 551
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HA	Produits exceptionnels sur opérations de gestion	13	31
HB	Produits exceptionnels sur opérations en capital	20 289	19 289
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	20 302	19 320
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	10	7
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	10	7
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	20 291	19 313
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	-94 755	-142 295
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	2 716 233	1 349 253
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	1 402 488	1 467 196
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	1 313 745	-117 942
HP	Renvois : Crédit-bail mobilier		148 273
A1	Renvois : Transfert de charges	188 162	161 807
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
PE	AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles	46 023	5 502		51 525
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	2 401 533	117 628	214 971	2 304 191
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	2 447 556	123 131	214 971	2 355 716

31/12/2017 : Compte annuel complet

Greffe : BELFORT (9001)
Numéro de dépôt : 2464 du 10/07/2018
Numéro de gestion : 1973B00051
Code activité : 7010Z : Activités des sièges sociaux ; conseil de gestion (NAFRev2 : 70)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AF	Concessions, brevets et droits similaires	52 214	51 525	688	4 555
AN	Terrains	141 730		141 730	137 730
AP	Constructions	2 396 018	2 025 226	370 792	428 903
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	89 228	87 965	1 263	5 500
AT	Autres immobilisations corporelles	222 628	190 999	31 628	55 057
AV	Immobilisations en cours	343 257		343 257
CU	Autres participations	11 498 044		11 498 044	5 498 044
BH	Autres immobilisations financières	4 033		4 033	4 033
BJ	TOTAL (I)	14 747 155	2 355 716	12 391 438	6 133 825
BV	Avances et acomptes versés sur commandes	12		12
BX	Clients et comptes rattachés	618 479		618 479	339 097
BZ	Autres créances	1 758 707		1 758 707	5 320 731
CF	Disponibilités	831 787		831 787	3 387 869
CH	Charges constatées d’avance	16 835		16 835	39 607
CJ	TOTAL (II)	3 225 821		3 225 821	9 087 307
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	17 972 976	2 355 716	15 617 259	15 221 132
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	1 899 183	1 899 183
DB	Primes d’émission, de fusion, d’apport, ...	2 751 258	2 751 258
DD	Réserve légale (1)	189 918	189 918
DG	Autres réserves	8 544 502	8 966 314
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	1 313 745	-117 942
DJ	Subventions d’investissement	80 846	97 135
DL	TOTAL (I)	14 779 454	13 785 867
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	77 624	84 141
DY	Dettes fiscales et sociales	649 341	1 315 010
DZ	Dettes sur immobilisations et comptes rattachés	86 726
EA	Autres dettes	24 000	36 000
EB	Produits constatés d’avance (2)	112	112
EC	TOTAL (IV)	837 805	1 435 265
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	15 617 259	15 221 132
EG	Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an	837 805	1 435 265
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FA	Ventes de marchandises	87 214	1 100	88 314	36 020
FG	Production vendue services	1 311 689		1 311 689	1 105 452
FJ	Chiffres d’affaires nets	1 398 903	1 100	1 400 003	1 141 472
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			188 162	161 807
FQ	Autres produits			270	865
FR	Total des produits d’exploitation (I)			1 588 436	1 304 145
FS	Achats de marchandises (y compris droits de douane)			88 314	36 020
FW	Autres achats et charges externes			568 659	684 238
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			137 473	122 480
FY	Salaires et traitements			371 373	397 280
FZ	Charges sociales			189 080	207 426
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			123 131	133 242
GE	Autres charges			19 200	28 800
GF	Total des charges d’exploitation (II)			1 497 232	1 609 484
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			91 204	-305 339
GJ	Produits financiers de participations			1 100 000
GK	Produits des autres valeurs mobilières et créances de l’actif immobilisé			2 860	13 104
GL	Autres intérêts et produits assimilés			4 633	12 682
GP	Total des produits financiers (V)			1 107 494	25 787
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			1 107 494	25 787
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			1 198 698	-279 551
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HA	Produits exceptionnels sur opérations de gestion	13	31
HB	Produits exceptionnels sur opérations en capital	20 289	19 289
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	20 302	19 320
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	10	7
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	10	7
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	20 291	19 313
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	-94 755	-142 295
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	2 716 233	1 349 253
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	1 402 488	1 467 196
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	1 313 745	-117 942
HP	Renvois : Crédit-bail mobilier		148 273
A1	Renvois : Transfert de charges	188 162	161 807
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
PE	AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles	46 023	5 502		51 525
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	2 401 533	117 628	214 971	2 304 191
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	2 447 556	123 131	214 971	2 355 716

31/12/2017 : Compte annuel complet

Greffe : BELFORT (9001)
Numéro de dépôt : 2003 du 17/07/2018
Numéro de gestion : 1973B00051
Code activité : 7010Z : Activités des sièges sociaux ; conseil de gestion (NAFRev2 : 70)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AF	Concessions, brevets et droits similaires	52 214	51 525	688	4 555
AN	Terrains	141 730		141 730	137 730
AP	Constructions	2 396 018	2 025 226	370 792	428 903
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	89 228	87 965	1 263	5 500
AT	Autres immobilisations corporelles	222 628	190 999	31 628	55 057
AV	Immobilisations en cours	343 257		343 257
CU	Autres participations	11 498 044		11 498 044	5 498 044
BH	Autres immobilisations financières	4 033		4 033	4 033
BJ	TOTAL (I)	14 747 155	2 355 716	12 391 438	6 133 825
BV	Avances et acomptes versés sur commandes	12		12
BX	Clients et comptes rattachés	618 479		618 479	339 097
BZ	Autres créances	1 758 707		1 758 707	5 320 731
CF	Disponibilités	831 787		831 787	3 387 869
CH	Charges constatées d’avance	16 835		16 835	39 607
CJ	TOTAL (II)	3 225 821		3 225 821	9 087 307
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	17 972 976	2 355 716	15 617 259	15 221 132
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	1 899 183	1 899 183
DB	Primes d’émission, de fusion, d’apport, ...	2 751 258	2 751 258
DD	Réserve légale (1)	189 918	189 918
DG	Autres réserves	8 544 502	8 966 314
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	1 313 745	-117 942
DJ	Subventions d’investissement	80 846	97 135
DL	TOTAL (I)	14 779 454	13 785 867
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	77 624	84 141
DY	Dettes fiscales et sociales	649 341	1 315 010
DZ	Dettes sur immobilisations et comptes rattachés	86 726
EA	Autres dettes	24 000	36 000
EB	Produits constatés d’avance (2)	112	112
EC	TOTAL (IV)	837 805	1 435 265
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	15 617 259	15 221 132
EG	Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an	837 805	1 435 265
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FA	Ventes de marchandises	87 214	1 100	88 314	36 020
FG	Production vendue services	1 311 689		1 311 689	1 105 452
FJ	Chiffres d’affaires nets	1 398 903	1 100	1 400 003	1 141 472
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			188 162	161 807
FQ	Autres produits			270	865
FR	Total des produits d’exploitation (I)			1 588 436	1 304 145
FS	Achats de marchandises (y compris droits de douane)			88 314	36 020
FW	Autres achats et charges externes			568 659	684 238
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			137 473	122 480
FY	Salaires et traitements			371 373	397 280
FZ	Charges sociales			189 080	207 426
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			123 131	133 242
GE	Autres charges			19 200	28 800
GF	Total des charges d’exploitation (II)			1 497 232	1 609 484
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			91 204	-305 339
GJ	Produits financiers de participations			1 100 000
GK	Produits des autres valeurs mobilières et créances de l’actif immobilisé			2 860	13 104
GL	Autres intérêts et produits assimilés			4 633	12 682
GP	Total des produits financiers (V)			1 107 494	25 787
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			1 107 494	25 787
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			1 198 698	-279 551
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HA	Produits exceptionnels sur opérations de gestion	13	31
HB	Produits exceptionnels sur opérations en capital	20 289	19 289
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	20 302	19 320
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	10	7
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	10	7
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	20 291	19 313
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	-94 755	-142 295
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	2 716 233	1 349 253
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	1 402 488	1 467 196
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	1 313 745	-117 942
HP	Renvois : Crédit-bail mobilier		148 273
A1	Renvois : Transfert de charges	188 162	161 807
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
PE	AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles	46 023	5 502		51 525
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	2 401 533	117 628	214 971	2 304 191
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	2 447 556	123 131	214 971	2 355 716

31/12/2016 : Compte annuel complet

Greffe : BELFORT (9001)
Numéro de dépôt : 2286 du 03/08/2017
Numéro de gestion : 1973B00051
Code activité : 7010Z : Activités des sièges sociaux ; conseil de gestion (NAFRev2 : 70)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2015, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AF	Concessions, brevets et droits similaires	52 214	51 525	688	4 555
AN	Terrains	141 730		141 730	137 730
AP	Constructions	2 396 018	2 025 226	370 792	428 903
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	89 228	87 965	1 263	5 500
AT	Autres immobilisations corporelles	222 628	190 999	31 628	55 057
AV	Immobilisations en cours	343 257		343 257
CU	Autres participations	11 498 044		11 498 044	5 498 044
BH	Autres immobilisations financières	4 033		4 033	4 033
BJ	TOTAL (I)	14 747 155	2 355 716	12 391 438	6 133 825
BV	Avances et acomptes versés sur commandes	12		12
BX	Clients et comptes rattachés	618 479		618 479	339 097
BZ	Autres créances	1 758 707		1 758 707	5 320 731
CF	Disponibilités	831 787		831 787	3 387 869
CH	Charges constatées d’avance	16 835		16 835	39 607
CJ	TOTAL (II)	3 225 821		3 225 821	9 087 307
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	17 972 976	2 355 716	15 617 259	15 221 132
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	1 899 183	1 899 183
DB	Primes d’émission, de fusion, d’apport, ...	2 751 258	2 751 258
DD	Réserve légale (1)	189 918	189 918
DG	Autres réserves	8 544 502	8 966 314
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	1 313 745	-117 942
DJ	Subventions d’investissement	80 846	97 135
DL	TOTAL (I)	14 779 454	13 785 867
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	77 624	84 141
DY	Dettes fiscales et sociales	649 341	1 315 010
DZ	Dettes sur immobilisations et comptes rattachés	86 726
EA	Autres dettes	24 000	36 000
EB	Produits constatés d’avance (2)	112	112
EC	TOTAL (IV)	837 805	1 435 265
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	15 617 259	15 221 132
EG	Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an	837 805	1 435 265
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FA	Ventes de marchandises	87 214	1 100	88 314	36 020
FG	Production vendue services	1 311 689		1 311 689	1 105 452
FJ	Chiffres d’affaires nets	1 398 903	1 100	1 400 003	1 141 472
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			188 162	161 807
FQ	Autres produits			270	865
FR	Total des produits d’exploitation (I)			1 588 436	1 304 145
FS	Achats de marchandises (y compris droits de douane)			88 314	36 020
FW	Autres achats et charges externes			568 659	684 238
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			137 473	122 480
FY	Salaires et traitements			371 373	397 280
FZ	Charges sociales			189 080	207 426
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			123 131	133 242
GE	Autres charges			19 200	28 800
GF	Total des charges d’exploitation (II)			1 497 232	1 609 484
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			91 204	-305 339
GJ	Produits financiers de participations			1 100 000
GK	Produits des autres valeurs mobilières et créances de l’actif immobilisé			2 860	13 104
GL	Autres intérêts et produits assimilés			4 633	12 682
GP	Total des produits financiers (V)			1 107 494	25 787
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			1 107 494	25 787
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			1 198 698	-279 551
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HA	Produits exceptionnels sur opérations de gestion	13	31
HB	Produits exceptionnels sur opérations en capital	20 289	19 289
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	20 302	19 320
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	10	7
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	10	7
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	20 291	19 313
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	-94 755	-142 295
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	2 716 233	1 349 253
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	1 402 488	1 467 196
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	1 313 745	-117 942
HP	Renvois : Crédit-bail mobilier		148 273
A1	Renvois : Transfert de charges	188 162	161 807
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
PE	AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles	46 023	5 502		51 525
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	2 401 533	117 628	214 971	2 304 191
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	2 447 556	123 131	214 971	2 355 716

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