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de Laneuveville-devant-Bayon

SA LE CHAPUIS

Entreprise
Informations de l'établissement :
Date de création : 29/03/2023
Dénomination usuelle : SA LE CHAPUIS
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 33146610200042 / Siren : 331466102 / NIC : 00042
N° de TVA : FR 5 331466102
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 30/03/2024
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section Q : SANTÉ HUMAINE ET ACTION SOCIALE
Cette section comprend les activités liées à la santé humaine et à l’action sociale. Elle englobe un vaste éventail d’activités, allant des soins assurés par des professionnels de la santé dans des établissements hospitaliers et d’autres structures médicales à des activités d’action sociale peu ou pas médicalisées, en passant par des activi- tés d’hébergement médico-social à composante sanitaire plus ou moins importante.
87 : Hébergement médico-social et social
Cette division comprend l’hébergement médicalisé et l’hébergement social de personnes en difficulté : l’héberge- ment peut être associé à des services médicaux, des services de surveillance ou d’autres services d’assistance aux malades. Les installations représentent une part importante du processus de production et les soins dispen- sés combinent des services médicaux et sociaux, le volet médical se composant dans une large mesure de soins infirmiers. Cette division ne comprend pas :
- hébergement, assorti de soins médicaux, avec médecin à demeure (cf. 86.10Z)
87.3 : Hébergement social pour personnes âgées ou handicapées physiques
87.30 : Hébergement social pour personnes âgées ou handicapées physiques
Cette classe ne comprend pas :
- les activités d’action sociale avec hébergement dispensées aux personnes, autres que les personnes âgées et handicapées, où les soins médicaux, l’enseignement ou la formation ne jouent pas de rôle important (cf. 87.90)
87.30A : Hébergement social pour personnes âgées
Cette sous-classe comprend :
- l’accueil et l’hébergement de personnes âgées qui ne sont pas autonomes ou qui ne désirent plus vivre de manière autonome. Les établissements concernés (établissements de moyen et long séjour, maisons de repos, etc.) procurent hébergement, nourriture, surveillance et une aide dans les activités quotidiennes de la vie, telles que les tâches domestiques. Dans certains cas, ces établissements procurent des soins médicaux limités aux résidents dans des installations distinctes, sans médecin à demeure. • par exemple, services fournis par les établissements suivants : logement-foyer

Cette sous-classe ne comprend pas :
- les activités des résidences pour personnes âgées dispensant des soins médicaux (cf. 87.10A) Produits associés : 87.30.11
Coordonnées de l'établissement :
SA LE CHAPUIS
Adresse :
668 ROUT DE LOYETTES
01150 BLYES
Historique de l'établissement :
01/04/2023 : caractère employeur
Caractère employeur : Oui
Informations de l'unité légale :
Date de création : 21/12/1984
Dénomination : LE CHAPUIS
Activité principale : Hébergement social pour personnes âgées (NAFRev2 : 87.30A)
Catégorie juridique : SA à conseil d'administration (s.a.i.)
Catégorie d'entreprise en 2021 : petite ou moyenne entreprise
Caractère employeur : Non
Effectif en 2021 : 3 à 5 salariés
Economie sociale et solidaire : Non
Liste des établissements :
LE CHAPUIS - Lyon (fermé)LE CHAPUIS - Lyon (fermé)LE CHAPUIS - Lyon (fermé)LE CHAPUIS - Romans (fermé)
Marques françaises :
22/08/2005 : VILLAGE RIAD
N° national/d'enregistrement : 3376153
Date de dépôt : 22/08/2005
Lieu de dépôt : I.N.P.I. LYON
Date d'expiration : 22/08/2015
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Construction de villas pour personnes âgées pouvant s'adapter à toutes sortes de clientèles. Location des dites villas. Construction d'un club-house centralisé comprenant des installations de loisirs, des installations médicales et des installations de surveillance. Surveillance et gardiennage.
  • N° de la classe : 37
  • N° de la classe : 43
  • N° de la classe : 45

Déposant 1 : HOLDING LE CHAPUIS S.A.
Numéro de SIREN : 331466102

Mandataire 1 : HOLDING LE CHAPUIS

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Rejet partiel
Référence associée à l'événement : 433372
Date de demande : 10/05/2006
N° de BOPI : 2006-23

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2005-39
Date du BOPI : 30/09/2005

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2006-19

Publications au Bodacc :
22/09/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3
NOJO : 0101MYG38861900
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE (01)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2022
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Bourg-en-Bresse 331 466 102
Dénomination : SOCIETE ANONYME LE CHAPUIS
Forme juridique : Société anonyme à conseil d'administration
16/05/2023 : Immatriculation d'une personne morale suite à transfert de son siège social

Annonce N°17
NOJO : 000101MYG377304
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE (01)
Catégorie d'immatriculation : Immatriculation d'une personne morale suite à transfert de son siège social
Date d'immatriculation : 12/05/2023
Date de commencement d'activité : 29/03/2023
Descriptif : immatriculation suite à transfert de son siège social hors ressort.

Numéro d'identification : RCS Bourg-en-Bresse 331 466 102
Dénomination : SOCIETE ANONYME LE CHAPUIS
Forme juridique : Société anonyme à conseil d'administration

Administration :
Président du conseil d'administration, Administrateur : FELMAN GARET Pascale Marthe ; Directeur général, Administrateur : LOIZZO Camille Chloé Coralie ; Administrateur : FELMAN Thomas Mathias Germain ; Commissaire aux comptes titulaire : FIDUCIAIRE LYONNAISE ; Commissaire aux comptes suppléant : RUEDAS Dominique
Montant du capital : 264000.00 EUR
06/11/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6514
NOJO : 690100015558280
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2021
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Lyon 331 466 102
Dénomination : SOCIETE ANONYME LE CHAPUIS
Forme juridique : Société Anonyme à Conseil d'Administration
14/01/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5056
NOJO : 690100014726680
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2020
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Lyon 331 466 102
Dénomination : SOCIETE ANONYME LE CHAPUIS
Forme juridique : Société Anonyme à Conseil d'Administration
22/10/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°9346
NOJO : 690100013440380
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2019
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Lyon 331 466 102
Dénomination : SOCIETE ANONYME LE CHAPUIS
Forme juridique : Société Anonyme à Conseil d'Administration
22/08/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2954
NOJO : 690100012426940
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2018
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Lyon 331 466 102
Dénomination : SOCIETE ANONYME LE CHAPUIS
Forme juridique : Société Anonyme à Conseil d'Administration
09/08/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°11291
NOJO : 690100011349670
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2017

Numéro d'identification : RCS Lyon 331 466 102
Dénomination : SOCIETE ANONYME LE CHAPUIS
Forme juridique : Société Anonyme à Conseil d'Administration
05/08/2018 : Modifications générales

Annonce N°1837
NOJO : 069010001131967
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Descriptif : Modification de l'administration.

Numéro d'identification : RCS Lyon 331 466 102
Dénomination : SOCIETE ANONYME LE CHAPUIS
Nom commercial : SA LE CHAPUIS
Forme juridique : Société Anonyme à Conseil d'Administration

Administration :
FELMAN Thomas Mathias Germain nom d'usage : FELMAN devient administrateur.
FELMAN Quentin Brice Damien nom d'usage : FELMAN n'est plus administrateur
27/07/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6573
NOJO : 690100010463600
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2016

Numéro d'identification : RCS Lyon 331 466 102
Dénomination : SOCIETE ANONYME LE CHAPUIS
Forme juridique : Société Anonyme à Conseil d'Administration
10/08/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°8760
NOJO : 690100009642850
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2015

Numéro d'identification : RCS Lyon 331 466 102
Dénomination : SOCIETE ANONYME LE CHAPUIS
Forme juridique : Société Anonyme à Conseil d'Administration
17/06/2016 : Modifications générales

Annonce N°2511
NOJO : BXB16167004092N
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Descriptif : Modification de l'administration.

Numéro d'identification : RCS Lyon 331 466 102
Dénomination : SOCIETE ANONYME LE CHAPUIS
Nom commercial : SA LE CHAPUIS
Forme juridique : Société Anonyme à Conseil d'Administration

Administration :
FELMAN Quentin Brice Damien nom d'usage : FELMAN devient administrateur.
GARET Pascale Marthe nom d'usage : FELMAN GARET devient administrateur.

17/06/2016 : Modifications générales

Annonce N°2546
NOJO : BXB16167004127G
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Descriptif : Modification de l'administration.

Numéro d'identification : RCS Lyon 331 466 102
Dénomination : SOCIETE ANONYME LE CHAPUIS
Nom commercial : SA LE CHAPUIS
Forme juridique : Société Anonyme à Conseil d'Administration

Administration :
GARET Pascale Marthe nom d'usage : FELMAN GARET devient président du conseil d'administration.
FELMAN Daniel nom d'usage : FELMAN n'est plus président du conseil d'administration.
FELMAN Camille Chloé Coralie nom d'usage : LOIZZO n'est plus directeur général délégué.
FELMAN Camille Chloé Coralie nom d'usage : LOIZZO devient directeur général.
FELMAN Daniel nom d'usage : FELMAN n'est plus administrateur.

25/09/2015 : Immatriculation d'une personne morale suite à transfert de son siège social

Annonce N°791
NOJO : BXA15260001003X
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Catégorie d'immatriculation : Immatriculation d'une personne morale suite à transfert de son siège social
Descriptif : Immatriculation d'une personne morale suite au transfert du siège hors ressort.

Numéro d'identification : RCS Lyon 331 466 102
Dénomination : SOCIETE ANONYME LE CHAPUIS
Forme juridique : Société Anonyme à Conseil d'Administration
27/08/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°56
NOJO : 010223822300000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE (01)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2014

Numéro d'identification : RCS Bourg-en-Bresse 331 466 102
Dénomination : SOCIETE ANONYME LE CHAPUIS
Forme juridique : Société anonyme
29/07/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°17
NOJO : 010221543600000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE (01)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2013

Numéro d'identification : RCS Bourg-en-Bresse 331 466 102
Dénomination : SOCIETE ANONYME LE CHAPUIS
Forme juridique : Société anonyme
24/12/2013 : Modifications générales

Annonce N°63
NOJO : BXB13351000613H
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE (01)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Bourg-en-Bresse 331 466 102
Dénomination : SOCIETE ANONYME LE CHAPUIS
Forme juridique : Société anonyme

Administration :
Administrateur, Directeur général, Président : FELMAN Daniel Directeur général délégué, Administrateur : LOIZZO Camille, Chloe, Coralie né(e) FELMAN Commissaire aux comptes titulaire : FIDUCIAIRE LYONNAISE Commissaire aux comptes suppléant : RUEDAS Dominique
01/07/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°15
NOJO : BXC13175001433P
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE (01)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2012

Numéro d'identification : RCS Bourg-en-Bresse 331 466 102
Dénomination : SOCIETE ANONYME LE CHAPUIS
Forme juridique : Société anonyme
20/07/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°13
NOJO : BXC12192001199W
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE (01)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2011

Numéro d'identification : RCS Bourg-en-Bresse 331 466 102
Dénomination : SOCIETE ANONYME LE CHAPUIS
Forme juridique : Société anonyme
27/01/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3
NOJO : BXC12009002669H
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE (01)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2010

Numéro d'identification : RCS Bourg-en-Bresse 331 466 102
Dénomination : SOCIETE ANONYME LE CHAPUIS
Forme juridique : Société anonyme
18/01/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°11
NOJO : BXC11005006187I
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE (01)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2009

Numéro d'identification : RCS Bourg-en-Bresse 331 466 102
Dénomination : SOCIETE ANONYME LE CHAPUIS
Forme juridique : Société anonyme
25/11/2010 : Modifications générales

Annonce N°52
NOJO : BXB103220001608
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE (01)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Bourg-en-Bresse 331 466 102
Dénomination : SOCIETE ANONYME LE CHAPUIS
Forme juridique : Société anonyme

Administration :
Président directeur général et administrateur : FELMAN Daniel Administrateur : FELMAN Daniel Administrateur : LOIZZO Camille, Chloe, Coralie né(e) FELMAN Commissaire aux comptes titulaire : FIDUCIAIRE LYONNAISE Commissaire aux comptes suppléant : RUEDAS Dominique
16/04/2010 : Modifications générales

Annonce N°24
NOJO : BXB100980027481
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE (01)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Bourg-en-Bresse 331 466 102
Dénomination : SOCIETE ANONYME LE CHAPUIS
Forme juridique : Société anonyme

Administration :
Président du conseil d'administration et Administrateur : FELMAN Thomas, Mathias, Germain Administrateur : FELMAN Daniel Administrateur : LOIZZO Camille, Chloe, Coralie né(e) FELMAN Commissaire aux comptes titulaire : FIDUCIAIRE LYONNAISE Commissaire aux comptes suppléant : RUEDAS Dominique
16/04/2010 : Modifications générales

Annonce N°25
NOJO : BXB10098002750O
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE (01)
Descriptif : Modification survenue sur le capital

Numéro d'identification : RCS Bourg-en-Bresse 331 466 102
Dénomination : SOCIETE ANONYME LE CHAPUIS
Forme juridique : Société anonyme
Montant du capital : 264000 EUR
11/02/2010 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°8
NOJO : BXC10034001653A
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE (01)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2008

Numéro d'identification : RCS Bourg-en-Bresse 331 466 102
Dénomination : SOCIETE ANONYME LE CHAPUIS
Forme juridique : Société anonyme

Adresse :
Terre de Chapuis
01400 Romans
02/09/2009 : Modifications générales

Annonce N°15
NOJO : BXB082390017957
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE (01)
Descriptif : Modification survenue sur le capital

Numéro d'identification : RCS Bourg-en-Bresse 331 466 102
Dénomination : SOCIETE ANONYME LE CHAPUIS
Forme juridique : Société anonyme
Montant du capital : 141750 EUR
30/09/2008 : Modifications générales

Annonce N°53
NOJO : BXB08267000930T
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE (01)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Bourg-en-Bresse 331 466 102
Dénomination : SOCIETE ANONYME LE CHAPUIS
Forme juridique : Société anonyme

Administration :
Président du conseil d'administration et Administrateur : FELMAN Thomas Mathias Germain.
Administrateur : FELMAN Daniel.
Administrateur : LOIZZO Camille Chloe Coralie né(e) FELMAN.
Commissaire aux comptes titulaire : FIDUCIAIRE LYONNAISE.
Commissaire aux comptes suppléant : PRUD'HOMME Gerard.

29/07/2008 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°19
NOJO : BXC08205006745X
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE (01)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2007

Numéro d'identification : RCS Bourg-en-Bresse 331 466 102
Dénomination : SOCIETE ANONYME LE CHAPUIS
Forme juridique : Société anonyme

Adresse :
Terre de Chapuis,
01400 Romans
Historique de l'unité légale :
29/03/2023 : code NIC, caractère employeur
Code NIC : 00042
Caractère employeur : Non
13/07/2015 : activité principale, code NIC
Activité principale : Hébergement social pour personnes âgées (NAFRev2 : 87.30A)
Code NIC : 00034
19/04/2012 : économie sociale et solidaire
Economie sociale et solidaire : Oui
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Hébergement médicalisé pour personnes âgées (NAFRev2 : 87.10A)
01/02/2006 : activité principale, code NIC
Activité principale : Accueil des personnes âgées (NAFRev1 : 85.3D)
Code NIC : 00018
25/12/1993 : activité principale
Activité principale : Administration d'entreprises (NAF1993 : 74.1J)
04/06/1993 : état administratif, catégorie juridique, code NIC
Etat administratif : Active
Catégorie juridique : SA à conseil d'administration (s.a.i.)
Code NIC : 00026
Représentants légaux :
25/07/2018 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2015B04816
Type : Personne Physique

Nom : GARET (FELMAN GARET) Pascale Marthe
Né le 28/04/1947 à Bourg-en-Bresse (France)
Nationalité : Française
Qualité : président du conseil d'administration

Adresse :
19 Avenue Béranger
69130 Écully
France
25/07/2018 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2015B04816
Type : Personne Physique

Nom : FELMAN (LOIZZO) Camille Chloé Coralie
Né le 04/07/1978 à Lyon (France)
Nationalité : Française
Qualité : directeur général

Adresse :
3 Allée des Noisetiers
69380 Lissieu
France
25/07/2018 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2015B04816
Type : Personne Physique

Nom : FELMAN Thomas Mathias Germain
Né le 28/11/1972 à Lyon (France)
Nationalité : Française
Qualité : administrateur

Adresse :
25 Cours Aristide Briand
69300 Caluire-et-Cuire
France
25/07/2018 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2015B04816
Type : Personne Physique

Nom : GARET (FELMAN GARET) Pascale Marthe
Né le 28/04/1947 à Bourg-en-Bresse (France)
Nationalité : Française
Qualité : administrateur

Adresse :
19 Avenue Béranger
69130 Écully
France
25/07/2018 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2015B04816
Type : Personne Physique

Nom : FELMAN (LOIZZO) Camille Chloé Coralie
Né le 04/07/1978 à Lyon (France)
Nationalité : Française
Qualité : administrateur

Adresse :
3 Allée des Noisetiers
69380 Lissieu
France
25/07/2018 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2015B04816
Type : Personne Morale

Nom : FIDUCIAIRE LYONNAISE
Qualité : commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
69 Boulevard des Canuts
69004 Lyon
France
25/07/2018 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2015B04816
Type : Personne Physique

Nom : RUEDAS Dominique
Né le 19/09/1961 à Oran (Algérie)
Nationalité : Française
Qualité : commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
Route de Chasse
Immeuble le Highway
69360 Solaize
France
25/07/2018 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2015B04816
Type : Personne Physique

Nom : GARET (FELMAN GARET) Pascale Marthe
Né le 28/04/1947 à Bourg-en-Bresse (France)
Nationalité : Française
Qualité : président du conseil d'administration

Adresse :
19 Avenue Béranger
69130 Écully
France
25/07/2018 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2015B04816
Type : Personne Physique

Nom : FELMAN (LOIZZO) Camille Chloé Coralie
Né le 04/07/1978 à Lyon (France)
Nationalité : Française
Qualité : directeur général

Adresse :
3 Allée des Noisetiers
69380 Lissieu
France
25/07/2018 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2015B04816
Type : Personne Physique

Nom : FELMAN Thomas Mathias Germain
Né le 28/11/1972 à Lyon (France)
Nationalité : Française
Qualité : administrateur

Adresse :
25 Cours Aristide Briand
69300 Caluire-et-Cuire
France
25/07/2018 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2015B04816
Type : Personne Physique

Nom : GARET (FELMAN GARET) Pascale Marthe
Né le 28/04/1947 à Bourg-en-Bresse (France)
Nationalité : Française
Qualité : administrateur

Adresse :
19 Avenue Béranger
69130 Écully
France
25/07/2018 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2015B04816
Type : Personne Physique

Nom : FELMAN (LOIZZO) Camille Chloé Coralie
Né le 04/07/1978 à Lyon (France)
Nationalité : Française
Qualité : administrateur

Adresse :
3 Allée des Noisetiers
69380 Lissieu
France
25/07/2018 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2015B04816
Type : Personne Morale

Nom : FIDUCIAIRE LYONNAISE
Qualité : commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
69 Boulevard des Canuts
69004 Lyon
France
25/07/2018 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2015B04816
Type : Personne Physique

Nom : RUEDAS Dominique
Né le 19/09/1961 à Oran (Algérie)
Nationalité : Française
Qualité : commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
Route de Chasse
Immeuble le Highway
69360 Solaize
France
13/07/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2015B04816
Type : Personne Physique

Nom : GARET (FELMAN GARET) Pascale Marthe
Né le 28/04/1947 à Bourg-en-Bresse (France)
Nationalité : Française
Qualité : président du conseil d'administration

Adresse :
19 Avenue Béranger
69130 Écully
France
13/07/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2015B04816
Type : Personne Physique

Nom : FELMAN (LOIZZO) Camille Chloé Coralie
Né le 04/07/1978 à Lyon (France)
Nationalité : Française
Qualité : directeur général

Adresse :
3 Allée des Noisetiers
69380 Lissieu
France
13/07/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2015B04816
Type : Personne Physique

Nom : FELMAN Quentin Brice Damien
Né le 16/01/1981 à Lyon (France)
Nationalité : Française
Qualité : administrateur

Adresse :
20 Rue Chinard
69009 Lyon
France
13/07/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2015B04816
Type : Personne Physique

Nom : GARET (FELMAN GARET) Pascale Marthe
Né le 28/04/1947 à Bourg-en-Bresse (France)
Nationalité : Française
Qualité : administrateur

Adresse :
19 Avenue Béranger
69130 Écully
France
13/07/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2015B04816
Type : Personne Physique

Nom : FELMAN (LOIZZO) Camille Chloé Coralie
Né le 04/07/1978 à Lyon (France)
Nationalité : Française
Qualité : administrateur

Adresse :
3 Allée des Noisetiers
69380 Lissieu
France
13/07/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2015B04816
Type : Personne Morale

Nom : FIDUCIAIRE LYONNAISE
Qualité : commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
69 Boulevard des Canuts
69004 Lyon
France
13/07/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2015B04816
Type : Personne Physique

Nom : RUEDAS Dominique
Né le 19/09/1961 à Oran (Algérie)
Nationalité : Française
Qualité : commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
Route de Chasse
Immeuble le Highway
69360 Solaize
France
Dépôts des actes :
27/06/2018 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2015B04816
Dépôt : N°020574 déposé le 17/07/2018
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
16/01/2018 : Document relatif au bénéficiaire effectif
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2015B04816
Dépôt : N°016949 déposé le 27/04/2018
Etat : Déposé
Décision : Régularisation bénéficiaire effectif
29/04/2016 : Statuts mis à jour
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2015B04816
Dépôt : N°015435 déposé le 02/06/2016
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Modification des statuts
29/04/2016 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2015B04816
Dépôt : N°015435 déposé le 02/06/2016
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Modification des statuts
29/04/2016 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2015B04816
Dépôt : N°015435 déposé le 02/06/2016
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Modification des statuts
29/04/2016 : Statuts mis à jour
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2015B04816
Dépôt : N°015435 déposé le 02/06/2016
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Modification des statuts
29/04/2016 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2015B04816
Dépôt : N°015435 déposé le 02/06/2016
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Modification des statuts
29/04/2016 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2015B04816
Dépôt : N°015435 déposé le 02/06/2016
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Modification des statuts
13/07/2015 : Statuts mis à jour
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2015B04816
Dépôt : N°022047 déposé le 03/09/2015
Etat : Déposé
Décision : Immatriculation principale d'une société commerciale suite à transfert
13/07/2015 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2015B04816
Dépôt : N°022047 déposé le 03/09/2015
Etat : Déposé
Décision : Immatriculation principale d'une société commerciale suite à transfert
13/07/2015 : Liste des sièges sociaux antérieurs
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2015B04816
Dépôt : N°022047 déposé le 03/09/2015
Etat : Déposé
Décision : Immatriculation principale d'une société commerciale suite à transfert
13/07/2015 : Statuts mis à jour
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2015B04816
Dépôt : N°022047 déposé le 03/09/2015
Etat : Déposé
Décision : Immatriculation principale d'une société commerciale suite à transfert
13/07/2015 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2015B04816
Dépôt : N°022047 déposé le 03/09/2015
Etat : Déposé
Décision : Immatriculation principale d'une société commerciale suite à transfert
13/07/2015 : Liste des sièges sociaux antérieurs
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2015B04816
Dépôt : N°022047 déposé le 03/09/2015
Etat : Déposé
Décision : Immatriculation principale d'une société commerciale suite à transfert
19/04/2012 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2015B04816
Dépôt : N°014356 déposé le 23/05/2016
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
19/04/2012 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2015B04816
Dépôt : N°014356 déposé le 23/05/2016
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
Etablissements :
25/07/2018 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2015B04816
Type : Siège

Adresse :
41 Quai Joseph Gillet
69004 Lyon
France
25/07/2018 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2015B04816
Type : Etablissement principal

Adresse :
41 Quai Joseph Gillet
69004 Lyon
France
Nom commercial : SA LE CHAPUIS
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 13/07/2015
Activité : Exploitation d'une maison de retraite (holding)
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
13/07/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2015B04816
Type : Siège

Adresse :
41 Quai Joseph Gillet
69004 Lyon
France
13/07/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2015B04816
Type : Etablissement principal

Adresse :
41 Quai Joseph Gillet
69004 Lyon
France
Nom commercial : SA LE CHAPUIS
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 13/07/2015
Activité : Exploitation d'une maison de retraite (holding)
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
Personnes morales :
25/07/2018 : SOCIETE ANONYME LE CHAPUIS
Greffe : Lyon (6901)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société anonyme à conseil d'administration
Activité principale : Exploitation d'une maison de retraite (holding)

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 03/09/2015
Date à laquelle la personne s'est enregistrée pour la première fois dans un greffe : 07/01/1985

Type de capital : Fixe
Capital : 264000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années
13/07/2016 : SOCIETE ANONYME LE CHAPUIS
Greffe : Lyon (6901)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société anonyme à conseil d'administration
Activité principale : Exploitation d'une maison de retraite (holding)

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 03/09/2015
Date à laquelle la personne s'est enregistrée pour la première fois dans un greffe : 07/01/1985

Type de capital : Fixe
Capital : 264000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années
Dépôts des comptes annuels :
31/12/2017 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2015B04816
Dépôt : N°022644 déposé le 25/07/2018
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2016 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2015B04816
Dépôt : N°022490 déposé le 10/07/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2015B04816
Dépôt : N°019712 déposé le 13/07/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2015B04816
Dépôt : N°019712 déposé le 13/07/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Comptes annuels :
31/12/2021 : Compte annuel complet
Greffe : LYON (6901)
Numéro de dépôt : B2022/046999 du 26/10/2022
Numéro de gestion : 2015B04816
Code activité : 8730A : Hébergement médico-social et social (NAFRev2 : 87)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : compte de résultat confidentiel (2)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AHFonds commercial44 96744 96744 967
ANTerrains166 535166 535166 535
APConstructions343 81049 146294 664310 335
ATAutres immobilisations corporelles191 314145 35945 95562 261
AVImmobilisations en cours31 720
CUAutres participations1 962 05714 1291 947 9281 872 238
BFPrêts666 042666 042
BHAutres immobilisations financières31 50031 500
BJTOTAL (I)3 406 225208 6343 197 5912 488 056
BNEn cours de production de biens863 470863 470133 960
BVAvances et acomptes versés sur commandes5 0005 000
BXClients et comptes rattachés889 302889 302226 601
BZAutres créances906 446136 161770 285588 191
CFDisponibilités331 206331 206177 551
CHCharges constatées d’avance101 669101 6697 685
CJTOTAL (II)3 097 092136 1612 960 9311 133 988
COTOTAL GENERAL (0 à V)6 503 317344 7956 158 5223 622 044
CPParts à moins d’un an693 921
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel264 000264 000
DDRéserve légale (1)26 40026 400
DGAutres réserves1 897 5211 765 643
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)-176 636131 878
DLTOTAL (I)2 011 2852 187 921
DPProvisions pour risques62 51162 511
DRTOTAL (III)62 51162 511
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)721 284150 471
DVEmprunts et dettes financières divers (4)1 812 335403 057
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés614 984510 838
DYDettes fiscales et sociales203 521175 234
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés6 0986 098
EAAutres dettes19 027125 914
EBProduits constatés d’avance (2)707 477
ECTOTAL (IV)4 084 7261 371 612
EETOTAL GENERAL (I à V)6 158 5223 622 044
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an3 374 9811 242 828
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises52 94352 943177 500
FGProduction vendue services292 159-632291 528788 930
FJChiffres d’affaires nets345 102-632344 471966 430
FMProduction stockée-51 459
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges4 4896 120
FQAutres produits227
FRTotal des produits d’exploitation (I)348 982921 098
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)18 544
FWAutres achats et charges externes228 431601 847
FXImpôts, taxes et versements assimilés7 1254 500
FYSalaires et traitements163 285135 755
FZCharges sociales62 51054 165
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements32 78038 968
GEAutres charges48
GFTotal des charges d’exploitation (II)494 136853 786
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)-145 15467 312
GKProduits des autres valeurs mobilières et créances de l’actif immobilisé3 621
GMReprises sur provisions et transferts de charges107 190
GOProduits nets sur cessions de valeurs mobilières de placement838
GPTotal des produits financiers (V)110 811838
GRIntérêts et charges assimilées22 60023 267
GUTotal des charges financières (VI)22 60023 267
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)88 211-22 429
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)-56 94344 883
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion100 39984 658
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital30 000
HDTotal des produits exceptionnels (VII)100 399114 658
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion220 09227 662
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)220 09227 662
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-119 69386 995
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)560 1921 036 594
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)736 828904 715
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)-176 636131 878
HPRenvois : Crédit-bail mobilier4 6765 776
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles161 72832 777194 505
0NAMORTISSEMENTS Total Général161 72832 777194 505
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
5VAutres provisions pour risques et charges62 511
5ZTotal Provisions pour risques et charges62 51162 511
9Usur immobilisations – titres de participation14 129
6XAutres provisions pour dépréciation136 161136 161
7BTotal Provisions pour dépréciation257 480107 190150 290
7CTOTAL GENERAL319 991107 190212 801
UG- Financières107 190
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UPPrêts666 042
UTAutres immobilisations financières31 500
UXAutres créances clients889 302
VMImpôts sur les bénéfices3 826
VBT. V. A.148 958
VCGroupe et associés322 650
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)431 012
VSCharges constatées d’avance101 669
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES2 594 9591 897 417697 542
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine128 78411 53834 443
8BFournisseurs et comptes rattaché614 984614 984
8CPersonnel et comptes rattachés7 9397 939
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux40 24640 246
VWT.V.A.149 114149 114
VQAutres impôts, taxes et assimilés987987
8JDettes sur immobilisations et comptes rattachés6 0986 098
VIGroupe et associés1 817 5711 817 571
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)19 02719 027
8LProduits constatés d’avance707 477707 477
VYTOTAL – ETAT DES DETTES3 492 2263 374 98134 44382 803
VKEmprunts remboursés en cours d’exercice21 687
31/12/2020 : Compte annuel complet
Greffe : LYON (6901)
Numéro de dépôt : B2022/000751 du 07/01/2022
Numéro de gestion : 2015B04816
Code activité : 8730A : Hébergement médico-social et social (NAFRev2 : 87)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : compte de résultat confidentiel (2)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AHFonds commercial44 96744 96744 967
ANTerrains166 535166 535166 535
APConstructions343 81049 146294 664310 335
ATAutres immobilisations corporelles191 314145 35945 95562 261
AVImmobilisations en cours31 720
CUAutres participations1 962 05714 1291 947 9281 872 238
BFPrêts666 042666 042
BHAutres immobilisations financières31 50031 500
BJTOTAL (I)3 406 225208 6343 197 5912 488 056
BNEn cours de production de biens863 470863 470133 960
BVAvances et acomptes versés sur commandes5 0005 000
BXClients et comptes rattachés889 302889 302226 601
BZAutres créances906 446136 161770 285588 191
CFDisponibilités331 206331 206177 551
CHCharges constatées d’avance101 669101 6697 685
CJTOTAL (II)3 097 092136 1612 960 9311 133 988
COTOTAL GENERAL (0 à V)6 503 317344 7956 158 5223 622 044
CPParts à moins d’un an693 921
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel264 000264 000
DDRéserve légale (1)26 40026 400
DGAutres réserves1 897 5211 765 643
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)-176 636131 878
DLTOTAL (I)2 011 2852 187 921
DPProvisions pour risques62 51162 511
DRTOTAL (III)62 51162 511
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)721 284150 471
DVEmprunts et dettes financières divers (4)1 812 335403 057
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés614 984510 838
DYDettes fiscales et sociales203 521175 234
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés6 0986 098
EAAutres dettes19 027125 914
EBProduits constatés d’avance (2)707 477
ECTOTAL (IV)4 084 7261 371 612
EETOTAL GENERAL (I à V)6 158 5223 622 044
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an3 374 9811 242 828
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises52 94352 943177 500
FGProduction vendue services292 159-632291 528788 930
FJChiffres d’affaires nets345 102-632344 471966 430
FMProduction stockée-51 459
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges4 4896 120
FQAutres produits227
FRTotal des produits d’exploitation (I)348 982921 098
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)18 544
FWAutres achats et charges externes228 431601 847
FXImpôts, taxes et versements assimilés7 1254 500
FYSalaires et traitements163 285135 755
FZCharges sociales62 51054 165
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements32 78038 968
GEAutres charges48
GFTotal des charges d’exploitation (II)494 136853 786
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)-145 15467 312
GKProduits des autres valeurs mobilières et créances de l’actif immobilisé3 621
GMReprises sur provisions et transferts de charges107 190
GOProduits nets sur cessions de valeurs mobilières de placement838
GPTotal des produits financiers (V)110 811838
GRIntérêts et charges assimilées22 60023 267
GUTotal des charges financières (VI)22 60023 267
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)88 211-22 429
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)-56 94344 883
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion100 39984 658
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital30 000
HDTotal des produits exceptionnels (VII)100 399114 658
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion220 09227 662
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)220 09227 662
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-119 69386 995
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)560 1921 036 594
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)736 828904 715
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)-176 636131 878
HPRenvois : Crédit-bail mobilier4 6765 776
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles161 72832 777194 505
0NAMORTISSEMENTS Total Général161 72832 777194 505
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
5VAutres provisions pour risques et charges62 511
5ZTotal Provisions pour risques et charges62 51162 511
9Usur immobilisations – titres de participation14 129
6XAutres provisions pour dépréciation136 161136 161
7BTotal Provisions pour dépréciation257 480107 190150 290
7CTOTAL GENERAL319 991107 190212 801
UG- Financières107 190
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UPPrêts666 042
UTAutres immobilisations financières31 500
UXAutres créances clients889 302
VMImpôts sur les bénéfices3 826
VBT. V. A.148 958
VCGroupe et associés322 650
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)431 012
VSCharges constatées d’avance101 669
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES2 594 9591 897 417697 542
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine128 78411 53834 443
8BFournisseurs et comptes rattaché614 984614 984
8CPersonnel et comptes rattachés7 9397 939
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux40 24640 246
VWT.V.A.149 114149 114
VQAutres impôts, taxes et assimilés987987
8JDettes sur immobilisations et comptes rattachés6 0986 098
VIGroupe et associés1 817 5711 817 571
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)19 02719 027
8LProduits constatés d’avance707 477707 477
VYTOTAL – ETAT DES DETTES3 492 2263 374 98134 44382 803
VKEmprunts remboursés en cours d’exercice21 687
31/12/2019 : Compte annuel complet
Greffe : LYON (6901)
Numéro de dépôt : B2020/032818 du 06/10/2020
Numéro de gestion : 2015B04816
Code activité : 8730A : Hébergement médico-social et social (NAFRev2 : 87)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AHFonds commercial44 96744 96744 967
ANTerrains166 535166 535166 535
APConstructions343 81049 146294 664310 335
ATAutres immobilisations corporelles191 314145 35945 95562 261
AVImmobilisations en cours31 720
CUAutres participations1 962 05714 1291 947 9281 872 238
BFPrêts666 042666 042
BHAutres immobilisations financières31 50031 500
BJTOTAL (I)3 406 225208 6343 197 5912 488 056
BNEn cours de production de biens863 470863 470133 960
BVAvances et acomptes versés sur commandes5 0005 000
BXClients et comptes rattachés889 302889 302226 601
BZAutres créances906 446136 161770 285588 191
CFDisponibilités331 206331 206177 551
CHCharges constatées d’avance101 669101 6697 685
CJTOTAL (II)3 097 092136 1612 960 9311 133 988
COTOTAL GENERAL (0 à V)6 503 317344 7956 158 5223 622 044
CPParts à moins d’un an693 921
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel264 000264 000
DDRéserve légale (1)26 40026 400
DGAutres réserves1 897 5211 765 643
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)-176 636131 878
DLTOTAL (I)2 011 2852 187 921
DPProvisions pour risques62 51162 511
DRTOTAL (III)62 51162 511
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)721 284150 471
DVEmprunts et dettes financières divers (4)1 812 335403 057
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés614 984510 838
DYDettes fiscales et sociales203 521175 234
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés6 0986 098
EAAutres dettes19 027125 914
EBProduits constatés d’avance (2)707 477
ECTOTAL (IV)4 084 7261 371 612
EETOTAL GENERAL (I à V)6 158 5223 622 044
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an3 374 9811 242 828
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises52 94352 943177 500
FGProduction vendue services292 159-632291 528788 930
FJChiffres d’affaires nets345 102-632344 471966 430
FMProduction stockée-51 459
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges4 4896 120
FQAutres produits227
FRTotal des produits d’exploitation (I)348 982921 098
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)18 544
FWAutres achats et charges externes228 431601 847
FXImpôts, taxes et versements assimilés7 1254 500
FYSalaires et traitements163 285135 755
FZCharges sociales62 51054 165
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements32 78038 968
GEAutres charges48
GFTotal des charges d’exploitation (II)494 136853 786
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)-145 15467 312
GKProduits des autres valeurs mobilières et créances de l’actif immobilisé3 621
GMReprises sur provisions et transferts de charges107 190
GOProduits nets sur cessions de valeurs mobilières de placement838
GPTotal des produits financiers (V)110 811838
GRIntérêts et charges assimilées22 60023 267
GUTotal des charges financières (VI)22 60023 267
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)88 211-22 429
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)-56 94344 883
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion100 39984 658
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital30 000
HDTotal des produits exceptionnels (VII)100 399114 658
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion220 09227 662
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)220 09227 662
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-119 69386 995
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)560 1921 036 594
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)736 828904 715
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)-176 636131 878
HPRenvois : Crédit-bail mobilier4 6765 776
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles161 72832 777194 505
0NAMORTISSEMENTS Total Général161 72832 777194 505
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
5VAutres provisions pour risques et charges62 511
5ZTotal Provisions pour risques et charges62 51162 511
9Usur immobilisations – titres de participation14 129
6XAutres provisions pour dépréciation136 161136 161
7BTotal Provisions pour dépréciation257 480107 190150 290
7CTOTAL GENERAL319 991107 190212 801
UG- Financières107 190
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UPPrêts666 042
UTAutres immobilisations financières31 500
UXAutres créances clients889 302
VMImpôts sur les bénéfices3 826
VBT. V. A.148 958
VCGroupe et associés322 650
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)431 012
VSCharges constatées d’avance101 669
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES2 594 9591 897 417697 542
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine128 78411 53834 443
8BFournisseurs et comptes rattaché614 984614 984
8CPersonnel et comptes rattachés7 9397 939
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux40 24640 246
VWT.V.A.149 114149 114
VQAutres impôts, taxes et assimilés987987
8JDettes sur immobilisations et comptes rattachés6 0986 098
VIGroupe et associés1 817 5711 817 571
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)19 02719 027
8LProduits constatés d’avance707 477707 477
VYTOTAL – ETAT DES DETTES3 492 2263 374 98134 44382 803
VKEmprunts remboursés en cours d’exercice21 687
31/12/2018 : Compte annuel complet
Greffe : LYON (6901)
Numéro de dépôt : B2019/034209 du 05/08/2019
Numéro de gestion : 2015B04816
Code activité : 8730A : Hébergement médico-social et social (NAFRev2 : 87)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : compte de résultat confidentiel (2)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AHFonds commercial44 96744 96744 967
ANTerrains166 535166 535166 535
APConstructions343 81049 146294 664310 335
ATAutres immobilisations corporelles191 314145 35945 95562 261
AVImmobilisations en cours31 720
CUAutres participations1 962 05714 1291 947 9281 872 238
BFPrêts666 042666 042
BHAutres immobilisations financières31 50031 500
BJTOTAL (I)3 406 225208 6343 197 5912 488 056
BNEn cours de production de biens863 470863 470133 960
BVAvances et acomptes versés sur commandes5 0005 000
BXClients et comptes rattachés889 302889 302226 601
BZAutres créances906 446136 161770 285588 191
CFDisponibilités331 206331 206177 551
CHCharges constatées d’avance101 669101 6697 685
CJTOTAL (II)3 097 092136 1612 960 9311 133 988
COTOTAL GENERAL (0 à V)6 503 317344 7956 158 5223 622 044
CPParts à moins d’un an693 921
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel264 000264 000
DDRéserve légale (1)26 40026 400
DGAutres réserves1 897 5211 765 643
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)-176 636131 878
DLTOTAL (I)2 011 2852 187 921
DPProvisions pour risques62 51162 511
DRTOTAL (III)62 51162 511
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)721 284150 471
DVEmprunts et dettes financières divers (4)1 812 335403 057
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés614 984510 838
DYDettes fiscales et sociales203 521175 234
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés6 0986 098
EAAutres dettes19 027125 914
EBProduits constatés d’avance (2)707 477
ECTOTAL (IV)4 084 7261 371 612
EETOTAL GENERAL (I à V)6 158 5223 622 044
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an3 374 9811 242 828
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises52 94352 943177 500
FGProduction vendue services292 159-632291 528788 930
FJChiffres d’affaires nets345 102-632344 471966 430
FMProduction stockée-51 459
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges4 4896 120
FQAutres produits227
FRTotal des produits d’exploitation (I)348 982921 098
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)18 544
FWAutres achats et charges externes228 431601 847
FXImpôts, taxes et versements assimilés7 1254 500
FYSalaires et traitements163 285135 755
FZCharges sociales62 51054 165
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements32 78038 968
GEAutres charges48
GFTotal des charges d’exploitation (II)494 136853 786
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)-145 15467 312
GKProduits des autres valeurs mobilières et créances de l’actif immobilisé3 621
GMReprises sur provisions et transferts de charges107 190
GOProduits nets sur cessions de valeurs mobilières de placement838
GPTotal des produits financiers (V)110 811838
GRIntérêts et charges assimilées22 60023 267
GUTotal des charges financières (VI)22 60023 267
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)88 211-22 429
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)-56 94344 883
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion100 39984 658
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital30 000
HDTotal des produits exceptionnels (VII)100 399114 658
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion220 09227 662
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)220 09227 662
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-119 69386 995
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)560 1921 036 594
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)736 828904 715
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)-176 636131 878
HPRenvois : Crédit-bail mobilier4 6765 776
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles161 72832 777194 505
0NAMORTISSEMENTS Total Général161 72832 777194 505
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
5VAutres provisions pour risques et charges62 511
5ZTotal Provisions pour risques et charges62 51162 511
9Usur immobilisations – titres de participation14 129
6XAutres provisions pour dépréciation136 161136 161
7BTotal Provisions pour dépréciation257 480107 190150 290
7CTOTAL GENERAL319 991107 190212 801
UG- Financières107 190
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UPPrêts666 042
UTAutres immobilisations financières31 500
UXAutres créances clients889 302
VMImpôts sur les bénéfices3 826
VBT. V. A.148 958
VCGroupe et associés322 650
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)431 012
VSCharges constatées d’avance101 669
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES2 594 9591 897 417697 542
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine128 78411 53834 443
8BFournisseurs et comptes rattaché614 984614 984
8CPersonnel et comptes rattachés7 9397 939
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux40 24640 246
VWT.V.A.149 114149 114
VQAutres impôts, taxes et assimilés987987
8JDettes sur immobilisations et comptes rattachés6 0986 098
VIGroupe et associés1 817 5711 817 571
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)19 02719 027
8LProduits constatés d’avance707 477707 477
VYTOTAL – ETAT DES DETTES3 492 2263 374 98134 44382 803
VKEmprunts remboursés en cours d’exercice21 687
31/12/2017 : Compte annuel complet
Greffe : LYON (6901)
Numéro de dépôt : B2018/022644 du 25/07/2018
Numéro de gestion : 2015B04816
Code activité : 8730A : Hébergement médico-social et social (NAFRev2 : 87)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AHFonds commercial44 96744 96744 967
ANTerrains166 535166 535166 535
APConstructions343 81049 146294 664310 335
ATAutres immobilisations corporelles191 314145 35945 95562 261
AVImmobilisations en cours31 720
CUAutres participations1 962 05714 1291 947 9281 872 238
BFPrêts666 042666 042
BHAutres immobilisations financières31 50031 500
BJTOTAL (I)3 406 225208 6343 197 5912 488 056
BNEn cours de production de biens863 470863 470133 960
BVAvances et acomptes versés sur commandes5 0005 000
BXClients et comptes rattachés889 302889 302226 601
BZAutres créances906 446136 161770 285588 191
CFDisponibilités331 206331 206177 551
CHCharges constatées d’avance101 669101 6697 685
CJTOTAL (II)3 097 092136 1612 960 9311 133 988
COTOTAL GENERAL (0 à V)6 503 317344 7956 158 5223 622 044
CPParts à moins d’un an693 921
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel264 000264 000
DDRéserve légale (1)26 40026 400
DGAutres réserves1 897 5211 765 643
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)-176 636131 878
DLTOTAL (I)2 011 2852 187 921
DPProvisions pour risques62 51162 511
DRTOTAL (III)62 51162 511
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)721 284150 471
DVEmprunts et dettes financières divers (4)1 812 335403 057
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés614 984510 838
DYDettes fiscales et sociales203 521175 234
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés6 0986 098
EAAutres dettes19 027125 914
EBProduits constatés d’avance (2)707 477
ECTOTAL (IV)4 084 7261 371 612
EETOTAL GENERAL (I à V)6 158 5223 622 044
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an3 374 9811 242 828
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises52 94352 943177 500
FGProduction vendue services292 159-632291 528788 930
FJChiffres d’affaires nets345 102-632344 471966 430
FMProduction stockée-51 459
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges4 4896 120
FQAutres produits227
FRTotal des produits d’exploitation (I)348 982921 098
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)18 544
FWAutres achats et charges externes228 431601 847
FXImpôts, taxes et versements assimilés7 1254 500
FYSalaires et traitements163 285135 755
FZCharges sociales62 51054 165
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements32 78038 968
GEAutres charges48
GFTotal des charges d’exploitation (II)494 136853 786
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)-145 15467 312
GKProduits des autres valeurs mobilières et créances de l’actif immobilisé3 621
GMReprises sur provisions et transferts de charges107 190
GOProduits nets sur cessions de valeurs mobilières de placement838
GPTotal des produits financiers (V)110 811838
GRIntérêts et charges assimilées22 60023 267
GUTotal des charges financières (VI)22 60023 267
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)88 211-22 429
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)-56 94344 883
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion100 39984 658
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital30 000
HDTotal des produits exceptionnels (VII)100 399114 658
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion220 09227 662
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)220 09227 662
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-119 69386 995
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)560 1921 036 594
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)736 828904 715
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)-176 636131 878
HPRenvois : Crédit-bail mobilier4 6765 776
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles161 72832 777194 505
0NAMORTISSEMENTS Total Général161 72832 777194 505
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
5VAutres provisions pour risques et charges62 511
5ZTotal Provisions pour risques et charges62 51162 511
9Usur immobilisations – titres de participation14 129
6XAutres provisions pour dépréciation136 161136 161
7BTotal Provisions pour dépréciation257 480107 190150 290
7CTOTAL GENERAL319 991107 190212 801
UG- Financières107 190
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UPPrêts666 042
UTAutres immobilisations financières31 500
UXAutres créances clients889 302
VMImpôts sur les bénéfices3 826
VBT. V. A.148 958
VCGroupe et associés322 650
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)431 012
VSCharges constatées d’avance101 669
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES2 594 9591 897 417697 542
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine128 78411 53834 443
8BFournisseurs et comptes rattaché614 984614 984
8CPersonnel et comptes rattachés7 9397 939
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux40 24640 246
VWT.V.A.149 114149 114
VQAutres impôts, taxes et assimilés987987
8JDettes sur immobilisations et comptes rattachés6 0986 098
VIGroupe et associés1 817 5711 817 571
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)19 02719 027
8LProduits constatés d’avance707 477707 477
VYTOTAL – ETAT DES DETTES3 492 2263 374 98134 44382 803
VKEmprunts remboursés en cours d’exercice21 687
31/12/2016 : Compte annuel complet
Greffe : LYON (6901)
Numéro de dépôt : B2017/022490 du 10/07/2017
Numéro de gestion : 2015B04816
Code activité : 8730A : Hébergement médico-social et social (NAFRev2 : 87)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2015, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AHFonds commercial44 96744 96744 967
ANTerrains166 535166 535166 535
APConstructions343 81049 146294 664310 335
ATAutres immobilisations corporelles191 314145 35945 95562 261
AVImmobilisations en cours31 720
CUAutres participations1 962 05714 1291 947 9281 872 238
BFPrêts666 042666 042
BHAutres immobilisations financières31 50031 500
BJTOTAL (I)3 406 225208 6343 197 5912 488 056
BNEn cours de production de biens863 470863 470133 960
BVAvances et acomptes versés sur commandes5 0005 000
BXClients et comptes rattachés889 302889 302226 601
BZAutres créances906 446136 161770 285588 191
CFDisponibilités331 206331 206177 551
CHCharges constatées d’avance101 669101 6697 685
CJTOTAL (II)3 097 092136 1612 960 9311 133 988
COTOTAL GENERAL (0 à V)6 503 317344 7956 158 5223 622 044
CPParts à moins d’un an693 921
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel264 000264 000
DDRéserve légale (1)26 40026 400
DGAutres réserves1 897 5211 765 643
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)-176 636131 878
DLTOTAL (I)2 011 2852 187 921
DPProvisions pour risques62 51162 511
DRTOTAL (III)62 51162 511
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)721 284150 471
DVEmprunts et dettes financières divers (4)1 812 335403 057
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés614 984510 838
DYDettes fiscales et sociales203 521175 234
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés6 0986 098
EAAutres dettes19 027125 914
EBProduits constatés d’avance (2)707 477
ECTOTAL (IV)4 084 7261 371 612
EETOTAL GENERAL (I à V)6 158 5223 622 044
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an3 374 9811 242 828
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises52 94352 943177 500
FGProduction vendue services292 159-632291 528788 930
FJChiffres d’affaires nets345 102-632344 471966 430
FMProduction stockée-51 459
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges4 4896 120
FQAutres produits227
FRTotal des produits d’exploitation (I)348 982921 098
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)18 544
FWAutres achats et charges externes228 431601 847
FXImpôts, taxes et versements assimilés7 1254 500
FYSalaires et traitements163 285135 755
FZCharges sociales62 51054 165
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements32 78038 968
GEAutres charges48
GFTotal des charges d’exploitation (II)494 136853 786
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)-145 15467 312
GKProduits des autres valeurs mobilières et créances de l’actif immobilisé3 621
GMReprises sur provisions et transferts de charges107 190
GOProduits nets sur cessions de valeurs mobilières de placement838
GPTotal des produits financiers (V)110 811838
GRIntérêts et charges assimilées22 60023 267
GUTotal des charges financières (VI)22 60023 267
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)88 211-22 429
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)-56 94344 883
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion100 39984 658
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital30 000
HDTotal des produits exceptionnels (VII)100 399114 658
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion220 09227 662
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)220 09227 662
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-119 69386 995
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)560 1921 036 594
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)736 828904 715
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)-176 636131 878
HPRenvois : Crédit-bail mobilier4 6765 776
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles161 72832 777194 505
0NAMORTISSEMENTS Total Général161 72832 777194 505
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
5VAutres provisions pour risques et charges62 511
5ZTotal Provisions pour risques et charges62 51162 511
9Usur immobilisations – titres de participation14 129
6XAutres provisions pour dépréciation136 161136 161
7BTotal Provisions pour dépréciation257 480107 190150 290
7CTOTAL GENERAL319 991107 190212 801
UG- Financières107 190
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UPPrêts666 042
UTAutres immobilisations financières31 500
UXAutres créances clients889 302
VMImpôts sur les bénéfices3 826
VBT. V. A.148 958
VCGroupe et associés322 650
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)431 012
VSCharges constatées d’avance101 669
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES2 594 9591 897 417697 542
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine128 78411 53834 443
8BFournisseurs et comptes rattaché614 984614 984
8CPersonnel et comptes rattachés7 9397 939
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux40 24640 246
VWT.V.A.149 114149 114
VQAutres impôts, taxes et assimilés987987
8JDettes sur immobilisations et comptes rattachés6 0986 098
VIGroupe et associés1 817 5711 817 571
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)19 02719 027
8LProduits constatés d’avance707 477707 477
VYTOTAL – ETAT DES DETTES3 492 2263 374 98134 44382 803
VKEmprunts remboursés en cours d’exercice21 687
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