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d'Entre-deux-Eaux

SA LE CHENE VERT

Entreprise
Informations de l'établissement :
Date de création : 01/02/1984
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 32902221400012 / Siren : 329022214 / NIC : 00012
N° de TVA : FR 86 329022214
Effectif en 2021 : 50 à 99 salariés
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 30/11/2023
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section Q : SANTÉ HUMAINE ET ACTION SOCIALE
Cette section comprend les activités liées à la santé humaine et à l’action sociale. Elle englobe un vaste éventail d’activités, allant des soins assurés par des professionnels de la santé dans des établissements hospitaliers et d’autres structures médicales à des activités d’action sociale peu ou pas médicalisées, en passant par des activi- tés d’hébergement médico-social à composante sanitaire plus ou moins importante.
87 : Hébergement médico-social et social
Cette division comprend l’hébergement médicalisé et l’hébergement social de personnes en difficulté : l’héberge- ment peut être associé à des services médicaux, des services de surveillance ou d’autres services d’assistance aux malades. Les installations représentent une part importante du processus de production et les soins dispen- sés combinent des services médicaux et sociaux, le volet médical se composant dans une large mesure de soins infirmiers. Cette division ne comprend pas :
- hébergement, assorti de soins médicaux, avec médecin à demeure (cf. 86.10Z)
87.1 : Hébergement médicalisé
87.10 : Hébergement médicalisé
87.10A : Hébergement médicalisé pour personnes âgées


Cette sous-classe comprend :
- l’accueil et l’hébergement, assortis de soins médicaux, sans médecin à demeure, de personnes âgées dans des établissements de moyen et long séjour, des centres de convalescence, des maisons de repos, etc. • par exemple, services fournis par les établissements suivants : établissement d’hébergement pour personnes âgées dépendantes (EHPAD), maison de retraite

Cette sous-classe ne comprend pas :
- les services à domicile fournis par des professionnels de santé (cf. 86)
- les activités des résidences pour personnes âgées sans soins médicaux ou dispensant des soins médicaux limités (cf. 87.30A) Produits associés : 87.10.10p
Coordonnées de l'établissement :
SA LE CHENE VERT
Adresse :
Chemin DU PIGEONNIER
13240 SEPTEMES-LES-VALLONS
Historique de l'établissement :
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Hébergement médicalisé pour personnes âgées (NAFRev2 : 87.10A)
25/12/2001 : caractère employeur
Caractère employeur : Oui
25/12/1984 : activité principale
Activité principale : Activités hospitalières (NAF1993 : 85.1A)
Informations de l'unité légale :
Date de création : 01/02/1984
Dénomination : SA LE CHENE VERT
Activité principale : Hébergement médicalisé pour personnes âgées (NAFRev2 : 87.10A)
Catégorie juridique : SA à conseil d'administration (s.a.i.)
Catégorie d'entreprise en 2021 : petite ou moyenne entreprise
Caractère employeur : Non
Effectif en 2021 : 50 à 99 salariés
Economie sociale et solidaire : Non
Publications au Bodacc :
31/12/2023 : Modifications générales

Annonce N°424
NOJO : 001301MYG541258
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AIX-EN-PROVENCE (13)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration.

Numéro d'identification : RCS Aix-en-Provence 329 022 214
Dénomination : S.A. LE CHENE VERT
Forme juridique : Société anonyme

Administration :
Président, Directeur général : VIALLE Rolland, Emile ; Directeur général délégué, Administrateur : AGNIEL Véronique ; Directeur général délégué, Administrateur : VIALLE Eliane ; Administrateur : VIALLE Jean-Michel ; Commissaire aux comptes titulaire : ARO Audit ; Commissaire aux comptes suppléant : S2A CONSEILS
22/08/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°491
NOJO : 1301MYG52782100
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AIX-EN-PROVENCE (13)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2022

Numéro d'identification : RCS Aix-en-Provence 329 022 214
Dénomination : S.A. LE CHENE VERT
Forme juridique : Société anonyme
24/05/2023 : Modifications générales

Annonce N°266
NOJO : 001301MYG520053
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AIX-EN-PROVENCE (13)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration.

Numéro d'identification : RCS Aix-en-Provence 329 022 214
Dénomination : S.A. LE CHENE VERT
Forme juridique : Société anonyme

Administration :
Président, Directeur général : VIALLE Rolland, Emile ; Directeur général délégué, Administrateur : AGNIEL Véronique ; Directeur général délégué, Administrateur : VIALLE Eliane ; Administrateur : VIALLE Jean-Michel ; Commissaire aux comptes titulaire : MEIFFREN Charles ; Commissaire aux comptes suppléant : ARO Audit
07/07/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°767
NOJO : 1301MYG49093200
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AIX-EN-PROVENCE (13)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2021

Numéro d'identification : RCS Aix-en-Provence 329 022 214
Dénomination : S.A. LE CHENE VERT
Forme juridique : Société anonyme
27/07/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°814
NOJO : 1301MYG45442600
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AIX-EN-PROVENCE (13)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2020

Numéro d'identification : RCS Aix-en-Provence 329 022 214
Dénomination : S.A. LE CHENE VERT
Forme juridique : Société anonyme
09/02/2021 : Modifications générales

Annonce N°142
NOJO : 001301MYG438339
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AIX-EN-PROVENCE (13)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration.

Numéro d'identification : RCS Aix-en-Provence 329 022 214
Dénomination : S.A. LE CHENE VERT
Forme juridique : Société anonyme

Administration :
Président, Directeur général : VIALLE Rolland, Emile ; Directeur général délégué : AGNIEL Véronique ; Directeur général délégué, Administrateur : VIALLE Eliane ; Administrateur : AGNIEL Véronique ; Administrateur : VIALLE Jean-Michel ; Commissaire aux comptes titulaire : MEIFFREN Charles ; Commissaire aux comptes suppléant : SAQUE Denis
04/12/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1349
NOJO : 1301MYG43401400
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AIX-EN-PROVENCE (13)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2019

Numéro d'identification : RCS Aix-en-Provence 329 022 214
Dénomination : S.A. LE CHENE VERT
Forme juridique : Société anonyme
04/07/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°442
NOJO : 130139945700000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AIX-EN-PROVENCE (13)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2018

Numéro d'identification : RCS Aix-en-Provence 329 022 214
Dénomination : S.A. LE CHENE VERT
Forme juridique : Société anonyme
20/09/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1277
NOJO : 130137931800000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AIX-EN-PROVENCE (13)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2017

Numéro d'identification : RCS Aix-en-Provence 329 022 214
Dénomination : S.A. LE CHENE VERT
Forme juridique : Société anonyme
08/07/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°786
NOJO : 130134997700000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AIX-EN-PROVENCE (13)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2016

Numéro d'identification : RCS Aix-en-Provence 329 022 214
Dénomination : S.A. LE CHENE VERT
Forme juridique : Société anonyme
09/07/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1040
NOJO : 130132645500000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AIX-EN-PROVENCE (13)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2015

Numéro d'identification : RCS Aix-en-Provence 329 022 214
Dénomination : S.A. LE CHENE VERT
Forme juridique : Société anonyme
15/07/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1626
NOJO : 130130300300000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AIX-EN-PROVENCE (13)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2014

Numéro d'identification : RCS Aix-en-Provence 329 022 214
Dénomination : S.A. LE CHENE VERT
Forme juridique : Société anonyme
01/08/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1613
NOJO : 130128184900000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AIX-EN-PROVENCE (13)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2013

Numéro d'identification : RCS Aix-en-Provence 329 022 214
Dénomination : S.A. LE CHENE VERT
Forme juridique : Société anonyme
24/07/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1224
NOJO : BXC131900062774
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AIX-EN-PROVENCE (13)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2012

Numéro d'identification : RCS Aix-en-Provence 329 022 214
Dénomination : S.A. LE CHENE VERT
Forme juridique : Société anonyme
21/07/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1231
NOJO : BXC12188001280I
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AIX-EN-PROVENCE (13)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2011

Numéro d'identification : RCS Aix-en-Provence 329 022 214
Dénomination : S.A. LE CHENE VERT
Forme juridique : Société anonyme
06/01/2012 : Modifications générales

Annonce N°434
NOJO : BXB12002000434T
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AIX-EN-PROVENCE (13)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Aix-en-Provence 329 022 214
Dénomination : S.A. LE CHENE VERT
Forme juridique : Société anonyme

Administration :
Président directeur général : VIALLE Rolland, Emile Directeur général délégué : AGNIEL Véronique né(e) VIALLE Directeur général délégué et administrateur : VIALLE Eliane né(e) MANNONI Administrateur : VIALLE Jean-Michel Administrateur : AGNIEL Véronique né(e) VIALLE Commissaire aux comptes titulaire : PUJAZON Alain Commissaire aux comptes suppléant : FAYETTE Fabrice
26/07/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1546
NOJO : BXC11192006139Y
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AIX-EN-PROVENCE (13)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2010

Numéro d'identification : RCS Aix-en-Provence 329 022 214
Dénomination : S.A. LE CHENE VERT
Forme juridique : Société anonyme

Adresse :
Quartier du Pigeonnier
13240 Septèmes-les-Vallons
17/09/2010 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1540
NOJO : BXC102320148541
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AIX-EN-PROVENCE (13)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2009

Numéro d'identification : RCS Aix-en-Provence 329 022 214
Dénomination : S.A. LE CHENE VERT
Forme juridique : Société anonyme

Adresse :
Quartier du Pigeonnier
13240 Septèmes-les-Vallons
22/08/2010 : Modifications générales

Annonce N°119
NOJO : BXB10228000275V
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AIX-EN-PROVENCE (13)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Aix-en-Provence 329 022 214
Dénomination : S.A. LE CHENE VERT
Forme juridique : Société anonyme

Administration :
Président directeur général : VIALLE Rolland, Emile Directeur général délégué et administrateur : VIALLE Eliane né(e) MANNONI Administrateur : VIALLE Jean-Michel Administrateur : AGNIEL Véronique né(e) VIALLE Commissaire aux comptes titulaire : PUJAZON Alain Commissaire aux comptes suppléant : FAYETTE Fabrice
19/08/2009 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°801
NOJO : BXC08223000623R
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AIX-EN-PROVENCE (13)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2008

Numéro d'identification : RCS Aix-en-Provence 329 022 214
Dénomination : S.A. LE CHENE VERT
Forme juridique : Société anonyme

Adresse :
Quartier du Pigeonnier
13240 Septèmes-les-Vallons
26/07/2008 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°759
NOJO : BXC082040024582
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AIX-EN-PROVENCE (13)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2007

Numéro d'identification : RCS Aix-en-Provence 329 022 214
Dénomination : S.A. LE CHENE VERT
Forme juridique : Société anonyme

Adresse :
Quartier du Pigeonnier,
13240 Septèmes-les-Vallons
24/07/2008 : Modifications générales

Annonce N°224
NOJO : BXB08206009566H
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AIX-EN-PROVENCE (13)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Aix-en-Provence 329 022 214
Dénomination : S.A. LE CHENE VERT
Forme juridique : Société anonyme

Administration :
Président directeur général : VIALLE Rolland EmileDirecteur général délégué et administrateur : VIALLE Eliane né(e) MANNONI.
Administrateur : VIALLE Jean-Michel.
Administrateur : AGNIEL Véronique né(e) VIALLE.
Commissaire aux comptes titulaire : VITTE Jean.
Commissaire aux comptes suppléant : PUJAZON Alain.

Historique de l'unité légale :
06/10/2020 : économie sociale et solidaire
Economie sociale et solidaire : Oui
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Hébergement médicalisé pour personnes âgées (NAFRev2 : 87.10A)
25/12/1984 : activité principale
Activité principale : Activités hospitalières (NAF1993 : 85.1A)
Représentants légaux :
25/06/2015 : Nouveau dirigeant
Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 1984B00066
Type : Personne Physique

Nom : VIALLE Rolland, Emile
Né le 01/09/1940 à VALENCE
Nationalité : Française
Qualité : Directeur général

Adresse :
Résidence Fior Di Linu
20200 San Martino Di Lota
FRANCE
25/06/2015 : Nouveau dirigeant
Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 1984B00066
Type : Personne Physique

Nom : VIALLE Rolland, Emile
Né le 01/09/1940 à VALENCE
Nationalité : Française
Qualité : Président

Adresse :
Résidence Fior Di Linu
20200 San Martino Di Lota
FRANCE
25/06/2015 : Nouveau dirigeant
Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 1984B00066
Type : Personne Physique

Nom : VIALLE (AGNIEL) Véronique
Né le 08/12/1973 à Bastia (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Directeur général délégué

Adresse :
Larais
05600 Saint-Crépin
FRANCE
25/06/2015 : Nouveau dirigeant
Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 1984B00066
Type : Personne Physique

Nom : MANNONI (VIALLE) Eliane
Né le 08/01/1941 à BASTIA (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Administrateur

Adresse :
RESIDENCE FIOR DI LINU
20200 SAN MARTINO DI LOTA
FRANCE
25/06/2015 : Nouveau dirigeant
Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 1984B00066
Type : Personne Physique

Nom : MANNONI (VIALLE) Eliane
Né le 08/01/1941 à BASTIA (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Directeur général délégué

Adresse :
RESIDENCE FIOR DI LINU
20200 SAN MARTINO DI LOTA
FRANCE
25/06/2015 : Nouveau dirigeant
Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 1984B00066
Type : Personne Physique

Nom : VIALLE Jean-Michel
Né le 24/10/1966 à BASTIA
Nationalité : Française
Qualité : Administrateur

Adresse :
Pinetto
20620 Biguglia
FRANCE
25/06/2015 : Nouveau dirigeant
Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 1984B00066
Type : Personne Physique

Nom : PUJAZON Alain
Né le 25/04/1950 à Marseille (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
25 chemin de la Buge
les Washingtonias
83110 Sanary-sur-Mer
FRANCE
25/06/2015 : Nouveau dirigeant
Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 1984B00066
Type : Personne Physique

Nom : VIALLE (AGNIEL) Véronique
Né le 08/12/1973 à Bastia (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Administrateur

Adresse :
Larais
05600 Saint-Crépin
FRANCE
25/06/2015 : Nouveau dirigeant
Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 1984B00066
Type : Personne Physique

Nom : FAYETTE Fabrice
Né le 19/06/1971 à Montpellier (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
allée des Lilas
Beaumanoir Bât.1
13100 Aix-en-Provence
FRANCE
Dépôts des actes :
27/06/2014 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 1984B00066
Dépôt : N°5416 déposé le 17/07/2014
Etat : Déposé
Décision : Renouvellement des mandats des administrateurs et des commissaires aux comptes
23/11/2011 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 1984B00066
Dépôt : N°9311 déposé le 21/12/2011
Etat : Déposé
Décision : NOMINATION D'UN DIRECTEUR GENERAL DELEGUE
05/08/2010 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 1984B00066
Dépôt : N°4662 déposé le 22/06/2011
Etat : Déposé
Décision : Modification de l'âge limite pour être nommé administrateur Modification corrélative des statuts
25/06/2010 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 1984B00066
Dépôt : N°4987 déposé le 05/08/2010
Etat : Déposé
Décision : Changement de commissaires aux comptes titulaire et suppléant
13/06/2008 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 1984B00066
Dépôt : N°4142 déposé le 01/07/2008
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration
13/06/2008 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 1984B00066
Dépôt : N°4142 déposé le 01/07/2008
Etat : Déposé
Décision : RENOUVELLEMENT DU MANDAT DES ADMINISTRATEURS ET DESCOMMISSAIRES AUX COMPTES TITULAIRE ET SUPPLEANT
14/11/2002 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 1984B00066
Dépôt : N°233 déposé le 14/01/2003
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration
15/06/2001 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 1984B00066
Dépôt : N°3107 déposé le 26/06/2001
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
23/06/2000 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 1984B00066
Dépôt : N°5034 déposé le 02/10/2001
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration
29/11/1999 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 1984B00066
Dépôt : N°1016 déposé le 29/02/2000
Etat : Déposé
Décision : Modification de la composition du conseil d'administration
29/11/1999 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 1984B00066
Dépôt : N°1016 déposé le 29/02/2000
Etat : Déposé
Décision : Modification de la composition du conseil d'administration
26/09/1996 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 1984B00066
Dépôt : N°5020 déposé le 25/11/1996
Etat : Déposé
Décision : Réduction du capital social
10/07/1996 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 1984B00066
Dépôt : N°2956 déposé le 19/07/1996
Etat : Déposé
Décision : PROJET DE REDUCTION DU CAPITAL SOCIAL PUIS AUGMENTATION ET NOUVELLE REDUCTION
30/11/1994 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 1984B00066
Dépôt : N°227 déposé le 18/01/1995
Etat : Déposé
Décision : Poursuite d'activité malgré un actif net devenu inférieur à la moitié du capital social
05/07/1994 : Ordonnance du président
Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 1984B00066
Dépôt : N°114 déposé le 06/07/1994
Etat : Déposé
Décision : Prorogation du délai de réunion de l'A.G. chargée d'approuver les comptes
30/06/1993 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 1984B00066
Dépôt : N°3592 déposé le 01/10/1993
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration
29/09/1992 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 1984B00066
Dépôt : N°4339 déposé le 03/11/1992
Etat : Déposé
Décision : Réduction du capital Augmentation de capital
08/07/1992 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 1984B00066
Dépôt : N°4339 déposé le 03/11/1992
Etat : Déposé
Décision : Réduction du capital Augmentation de capital
30/06/1992 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 1984B00066
Dépôt : N°2795 déposé le 16/07/1992
Etat : Déposé
Décision : ASSEMBLEE VISANT A L'INFORMATION DES TIERS PREALABLEMENT A UNE REDUCTIONDE CAPITAL SOCIAL
30/06/1992 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 1984B00066
Dépôt : N°4339 déposé le 03/11/1992
Etat : Déposé
Décision : Réduction du capital Augmentation de capital
26/09/1990 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 1984B00066
Dépôt : N°4611 déposé le 07/12/1990
Etat : Déposé
Décision : Poursuite d'activité malgré un actif net devenu inférieur à la moitié du capital social
N.C             : Divers
Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 1984B00066
Dépôt : N°1721 déposé le 10/05/1990
Etat : Déposé
N.C             : Divers
Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 1984B00066
Dépôt : N°2928 déposé le 20/08/1990
Etat : Déposé
N.C             : Déclaration de conformité
Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 1984B00066
Dépôt : N°4339 déposé le 03/11/1992
Etat : Déposé
Décision : Réduction du capital Augmentation de capital
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 1984B00066
Dépôt : N°4339 déposé le 03/11/1992
Etat : Déposé
Décision : Réduction du capital Augmentation de capital
N.C             : Divers
Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 1984B00066
Dépôt : N°76 déposé le 15/06/1994
Etat : Déposé
Décision : ORDONNANCE DE REFERE DU LUNDI 13 JUIN 1993 ROLE NO 94 008635, PLAIDEE DEVANT MADAME CATHARY PRESIDENT DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AIX EN PROVENCE, SIEGEANT RECUSONS POUR INCOMPATIBILITE MONSIEUR ALEXIS LE HAY DE SA FONCTION DE COMMISSAIRE AUX COMPTES TITULAIRE AU SEIN DE LA SOCIETE LES CHENES VERTS NOMMONS EN REMPLACEMENT DE M. LE HAY JUSQU'A LA FIN, DU MANDAT DE CE DERNIER, LE CABINET DE COMMISSAIRE AUX COMPTES SUPPLEANT EN CONSEQUENCE NOMMONS EN QUALITE DE SUPPLEANT MONSIEUR JEAN VITTE POUR LA DUREE RESTANT A COURIR DU MANDAT DE L'ANCIEN SUPPLEANT DEVENU TITULAIRE
N.C             : Divers
Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 1984B00066
Dépôt : N°76 déposé le 15/06/1994
Etat : Déposé
Décision : EN REFERE, ASSISTE DE ME NANCY PATROSSO GREFFIER D'AUDIENCE RECUSONS POUR INCOMPATIBILITE MONSIEUR ALEXIS LE HAY DE SA FONCTION DE COMMISSAIRE AUX COMPTES TITULAIRE AU SEIN DE LA SOCIETE LES CHENES VERTS NOMMONS EN REMPLACEMENT DE M. LE HAY JUSQU'A LA FIN, DU MANDAT DE CE DERNIER, LE CABINET DE COMMISSAIRE AUX COMPTES SUPPLEANT EN CONSEQUENCE NOMMONS EN QUALITE DE SUPPLEANT MONSIEUR JEAN VITTE POUR LA DUREE RESTANT A COURIR DU MANDAT DE L'ANCIEN SUPPLEANT DEVENU TITULAIRE
N.C             : Divers
Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 1984B00066
Dépôt : N°2956 déposé le 19/07/1996
Etat : Déposé
Décision : RAPPORT DU CONSEIL D'ADMINISTRATION PROJET DE REDUCTION DU CAPITAL SOCIAL PUIS AUGMENTATION ET NOUVELLE REDUCTION
N.C             : Rapport du commissaire aux comptes
Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 1984B00066
Dépôt : N°5020 déposé le 25/11/1996
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 1984B00066
Dépôt : N°5020 déposé le 25/11/1996
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 1984B00066
Dépôt : N°3107 déposé le 26/06/2001
Etat : Déposé
N.C             : Divers
Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 1984B00066
Dépôt : N°3107 déposé le 26/06/2001
Etat : Déposé
Décision : CONVERSION DU CAPITAL SOCIAL EN EUROS
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 1984B00066
Dépôt : N°233 déposé le 14/01/2003
Etat : Déposé
N.C             : Divers
Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 1984B00066
Dépôt : N°233 déposé le 14/01/2003
Etat : Déposé
Décision : MISE EN CONFORMITE DES STATUTS AVEC LA LOI DU 15 MAI 2001
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 1984B00066
Dépôt : N°4662 déposé le 22/06/2011
Etat : Déposé
Etablissements :
25/06/2015 : Etablissement ouvert

Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 1984B00066
Type : Siège

Adresse :
Quartier du Pigeonnier
13240 Septemes-les-Vallons
FRANCE
25/06/2015 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 1984B00066
Type : Etablissement principal

Adresse :
Maison de Retraite
Quartier le Haute Bedoule
13240 Septemes-les-Vallons
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/02/1984
Activité : La création, l'acquisition par voie d'apport ou d'achat d'établissements de soins médicaux, chirurgicaux.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
Observations :
25/06/2015 : Ajout
Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro unique d’identification d’une observation : 99998
Texte de l'observation : CETTE SOCIETE AVAIT INITIALEMENT PREVU D'ETABLIR SON SIEGE A MARSEILLE ET A DEPOSE, EN CONSEQUENCE, AU GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MARSEILLE, LES ACTES RELATIFS A SA CONSTITUTION. ELLE N'A CEPENDANT PAS ETE IMMATRICULEE A MARSEILLE, EU EGARD A LA DECISION DE TRANSFERER SON SIEGE DE MARSEILLE A SEPTEMES LES VALLONS.
Personnes morales :
25/06/2015 : S.A. LE CHENE VERT
Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société anonyme

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 28/02/1984

Type de capital : Fixe
Capital : 42000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 50 années
Dépôts des comptes annuels :
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 1984B00066
Dépôt : N°3673 déposé le 29/06/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 1984B00066
Dépôt : N°3462 déposé le 25/06/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 1984B00066
Dépôt : N°3712 déposé le 08/07/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 1984B00066
Dépôt : N°3075 déposé le 20/06/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 1984B00066
Dépôt : N°3440 déposé le 29/06/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 1984B00066
Dépôt : N°2868 déposé le 22/06/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 1984B00066
Dépôt : N°5042 déposé le 03/08/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 1984B00066
Dépôt : N°2948 déposé le 01/07/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 1984B00066
Dépôt : N°4327 déposé le 23/06/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 1984B00066
Dépôt : N°2445 déposé le 21/06/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 1984B00066
Dépôt : N°1827 déposé le 21/06/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 1984B00066
Dépôt : N°1916 déposé le 04/07/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 1984B00066
Dépôt : N°3600 déposé le 23/08/2004
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 1984B00066
Dépôt : N°2052 déposé le 09/07/2003
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2001 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 1984B00066
Dépôt : N°1972 déposé le 16/07/2002
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2000 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 1984B00066
Dépôt : N°1821 déposé le 20/06/2001
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1999 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 1984B00066
Dépôt : N°2069 déposé le 29/06/2000
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1998 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 1984B00066
Dépôt : N°2038 déposé le 24/06/1999
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1997 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 1984B00066
Dépôt : N°1791 déposé le 09/07/1998
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1996 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 1984B00066
Dépôt : N°2065 déposé le 23/07/1997
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1995 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 1984B00066
Dépôt : N°1254 déposé le 19/06/1996
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1994 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 1984B00066
Dépôt : N°2816 déposé le 31/07/1995
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1993 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 1984B00066
Dépôt : N°3198 déposé le 30/09/1994
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1992 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 1984B00066
Dépôt : N°1543 déposé le 21/07/1993
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Comptes annuels :
31/12/2021 : Compte annuel complet
Greffe : AIX-EN-PROVENCE (1301)
Numéro de dépôt : 5452 du 05/07/2022
Numéro de gestion : 1984B00066
Code activité : 8710A : Hébergement médico-social et social (NAFRev2 : 87)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires4 4294 35574
AJAutres immobilisations incorporelles15 24515 24515 245
APConstructions974 517403 631570 886520 187
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels332 273299 10233 17133 217
ATAutres immobilisations corporelles336 462212 858123 604114 715
BHAutres immobilisations financières384 017384 017384 017
BJTOTAL (I)2 046 943919 9471 126 9971 067 380
BXClients et comptes rattachés225 10752 800172 307381 069
BZAutres créances103 941103 94188 374
CDValeurs mobilières de placement61 85661 85661 856
CFDisponibilités421 433421 43379 653
CHCharges constatées d’avance28 68928 68931 451
CJTOTAL (II)841 02652 800788 226642 402
COTOTAL GENERAL (0 à V)2 887 970972 7471 915 2231 709 782
CPParts à moins d’un an384 017
CRParts à plus d’un an56 675
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel42 00042 000
DDRéserve légale (1)4 2004 200
DHReport à nouveau530 521309 496
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)162 146221 026
DLTOTAL (I)738 867576 721
DPProvisions pour risques109 00070 000
DRTOTAL (III)109 00070 000
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)138 344201 833
DVEmprunts et dettes financières divers (4)237 722300 832
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés146 56581 340
DYDettes fiscales et sociales542 782477 574
EAAutres dettes1 9431 481
ECTOTAL (IV)1 067 3561 063 061
EETOTAL GENERAL (I à V)1 915 2231 709 782
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an995 413924 988
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services3 857 9973 857 9973 595 414
FJChiffres d’affaires nets3 857 9973 857 9973 595 414
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges84 24050 960
FQAutres produits86 002320 301
FRTotal des produits d’exploitation (I)4 028 2393 966 675
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements46 30643 141
FWAutres achats et charges externes1 377 7981 262 349
FXImpôts, taxes et versements assimilés143 300134 113
FYSalaires et traitements1 557 5971 540 940
FZCharges sociales575 323579 432
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements101 82584 550
GEAutres charges3 877
GFTotal des charges d’exploitation (II)3 802 1493 648 403
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)226 090318 272
GRIntérêts et charges assimilées6 1818 471
GUTotal des charges financières (VI)6 1818 471
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-6 181-8 471
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)219 909309 801
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion48 2741 764
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital45 975
HDTotal des produits exceptionnels (VII)94 2491 764
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion2 266278
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital47 2911 261
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions72 80089 000
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)122 35790 539
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-28 108-88 775
HKImpôts sur les bénéfices (X)29 655
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)4 122 4883 968 439
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)3 960 3423 747 413
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)162 146221 026
A1Renvois : Transfert de charges84 24050 960
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles3 9194364 355
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles825 739101 38911 537915 591
0NAMORTISSEMENTS Total Général829 658101 82511 537919 946
31/12/2020 : Compte annuel complet
Greffe : AIX-EN-PROVENCE (1301)
Numéro de dépôt : 10171 du 23/07/2021
Numéro de gestion : 1984B00066
Code activité : 8710A : Hébergement médico-social et social (NAFRev2 : 87)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires4 4294 35574
AJAutres immobilisations incorporelles15 24515 24515 245
APConstructions974 517403 631570 886520 187
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels332 273299 10233 17133 217
ATAutres immobilisations corporelles336 462212 858123 604114 715
BHAutres immobilisations financières384 017384 017384 017
BJTOTAL (I)2 046 943919 9471 126 9971 067 380
BXClients et comptes rattachés225 10752 800172 307381 069
BZAutres créances103 941103 94188 374
CDValeurs mobilières de placement61 85661 85661 856
CFDisponibilités421 433421 43379 653
CHCharges constatées d’avance28 68928 68931 451
CJTOTAL (II)841 02652 800788 226642 402
COTOTAL GENERAL (0 à V)2 887 970972 7471 915 2231 709 782
CPParts à moins d’un an384 017
CRParts à plus d’un an56 675
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel42 00042 000
DDRéserve légale (1)4 2004 200
DHReport à nouveau530 521309 496
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)162 146221 026
DLTOTAL (I)738 867576 721
DPProvisions pour risques109 00070 000
DRTOTAL (III)109 00070 000
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)138 344201 833
DVEmprunts et dettes financières divers (4)237 722300 832
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés146 56581 340
DYDettes fiscales et sociales542 782477 574
EAAutres dettes1 9431 481
ECTOTAL (IV)1 067 3561 063 061
EETOTAL GENERAL (I à V)1 915 2231 709 782
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an995 413924 988
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services3 857 9973 857 9973 595 414
FJChiffres d’affaires nets3 857 9973 857 9973 595 414
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges84 24050 960
FQAutres produits86 002320 301
FRTotal des produits d’exploitation (I)4 028 2393 966 675
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements46 30643 141
FWAutres achats et charges externes1 377 7981 262 349
FXImpôts, taxes et versements assimilés143 300134 113
FYSalaires et traitements1 557 5971 540 940
FZCharges sociales575 323579 432
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements101 82584 550
GEAutres charges3 877
GFTotal des charges d’exploitation (II)3 802 1493 648 403
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)226 090318 272
GRIntérêts et charges assimilées6 1818 471
GUTotal des charges financières (VI)6 1818 471
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-6 181-8 471
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)219 909309 801
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion48 2741 764
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital45 975
HDTotal des produits exceptionnels (VII)94 2491 764
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion2 266278
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital47 2911 261
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions72 80089 000
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)122 35790 539
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-28 108-88 775
HKImpôts sur les bénéfices (X)29 655
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)4 122 4883 968 439
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)3 960 3423 747 413
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)162 146221 026
A1Renvois : Transfert de charges84 24050 960
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles3 9194364 355
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles825 739101 38911 537915 591
0NAMORTISSEMENTS Total Général829 658101 82511 537919 946
31/12/2019 : Compte annuel complet
Greffe : AIX-EN-PROVENCE (1301)
Numéro de dépôt : 11244 du 02/12/2020
Numéro de gestion : 1984B00066
Code activité : 8710A : Hébergement médico-social et social (NAFRev2 : 87)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires4 4294 35574
AJAutres immobilisations incorporelles15 24515 24515 245
APConstructions974 517403 631570 886520 187
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels332 273299 10233 17133 217
ATAutres immobilisations corporelles336 462212 858123 604114 715
BHAutres immobilisations financières384 017384 017384 017
BJTOTAL (I)2 046 943919 9471 126 9971 067 380
BXClients et comptes rattachés225 10752 800172 307381 069
BZAutres créances103 941103 94188 374
CDValeurs mobilières de placement61 85661 85661 856
CFDisponibilités421 433421 43379 653
CHCharges constatées d’avance28 68928 68931 451
CJTOTAL (II)841 02652 800788 226642 402
COTOTAL GENERAL (0 à V)2 887 970972 7471 915 2231 709 782
CPParts à moins d’un an384 017
CRParts à plus d’un an56 675
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel42 00042 000
DDRéserve légale (1)4 2004 200
DHReport à nouveau530 521309 496
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)162 146221 026
DLTOTAL (I)738 867576 721
DPProvisions pour risques109 00070 000
DRTOTAL (III)109 00070 000
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)138 344201 833
DVEmprunts et dettes financières divers (4)237 722300 832
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés146 56581 340
DYDettes fiscales et sociales542 782477 574
EAAutres dettes1 9431 481
ECTOTAL (IV)1 067 3561 063 061
EETOTAL GENERAL (I à V)1 915 2231 709 782
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an995 413924 988
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services3 857 9973 857 9973 595 414
FJChiffres d’affaires nets3 857 9973 857 9973 595 414
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges84 24050 960
FQAutres produits86 002320 301
FRTotal des produits d’exploitation (I)4 028 2393 966 675
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements46 30643 141
FWAutres achats et charges externes1 377 7981 262 349
FXImpôts, taxes et versements assimilés143 300134 113
FYSalaires et traitements1 557 5971 540 940
FZCharges sociales575 323579 432
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements101 82584 550
GEAutres charges3 877
GFTotal des charges d’exploitation (II)3 802 1493 648 403
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)226 090318 272
GRIntérêts et charges assimilées6 1818 471
GUTotal des charges financières (VI)6 1818 471
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-6 181-8 471
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)219 909309 801
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion48 2741 764
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital45 975
HDTotal des produits exceptionnels (VII)94 2491 764
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion2 266278
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital47 2911 261
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions72 80089 000
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)122 35790 539
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-28 108-88 775
HKImpôts sur les bénéfices (X)29 655
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)4 122 4883 968 439
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)3 960 3423 747 413
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)162 146221 026
A1Renvois : Transfert de charges84 24050 960
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles3 9194364 355
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles825 739101 38911 537915 591
0NAMORTISSEMENTS Total Général829 658101 82511 537919 946
31/12/2018 : Compte annuel complet
Greffe : AIX-EN-PROVENCE (1301)
Numéro de dépôt : 6125 du 26/06/2019
Numéro de gestion : 1984B00066
Code activité : 8710A : Hébergement médico-social et social (NAFRev2 : 87)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires4 4294 35574
AJAutres immobilisations incorporelles15 24515 24515 245
APConstructions974 517403 631570 886520 187
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels332 273299 10233 17133 217
ATAutres immobilisations corporelles336 462212 858123 604114 715
BHAutres immobilisations financières384 017384 017384 017
BJTOTAL (I)2 046 943919 9471 126 9971 067 380
BXClients et comptes rattachés225 10752 800172 307381 069
BZAutres créances103 941103 94188 374
CDValeurs mobilières de placement61 85661 85661 856
CFDisponibilités421 433421 43379 653
CHCharges constatées d’avance28 68928 68931 451
CJTOTAL (II)841 02652 800788 226642 402
COTOTAL GENERAL (0 à V)2 887 970972 7471 915 2231 709 782
CPParts à moins d’un an384 017
CRParts à plus d’un an56 675
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel42 00042 000
DDRéserve légale (1)4 2004 200
DHReport à nouveau530 521309 496
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)162 146221 026
DLTOTAL (I)738 867576 721
DPProvisions pour risques109 00070 000
DRTOTAL (III)109 00070 000
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)138 344201 833
DVEmprunts et dettes financières divers (4)237 722300 832
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés146 56581 340
DYDettes fiscales et sociales542 782477 574
EAAutres dettes1 9431 481
ECTOTAL (IV)1 067 3561 063 061
EETOTAL GENERAL (I à V)1 915 2231 709 782
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an995 413924 988
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services3 857 9973 857 9973 595 414
FJChiffres d’affaires nets3 857 9973 857 9973 595 414
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges84 24050 960
FQAutres produits86 002320 301
FRTotal des produits d’exploitation (I)4 028 2393 966 675
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements46 30643 141
FWAutres achats et charges externes1 377 7981 262 349
FXImpôts, taxes et versements assimilés143 300134 113
FYSalaires et traitements1 557 5971 540 940
FZCharges sociales575 323579 432
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements101 82584 550
GEAutres charges3 877
GFTotal des charges d’exploitation (II)3 802 1493 648 403
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)226 090318 272
GRIntérêts et charges assimilées6 1818 471
GUTotal des charges financières (VI)6 1818 471
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-6 181-8 471
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)219 909309 801
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion48 2741 764
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital45 975
HDTotal des produits exceptionnels (VII)94 2491 764
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion2 266278
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital47 2911 261
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions72 80089 000
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)122 35790 539
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-28 108-88 775
HKImpôts sur les bénéfices (X)29 655
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)4 122 4883 968 439
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)3 960 3423 747 413
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)162 146221 026
A1Renvois : Transfert de charges84 24050 960
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles3 9194364 355
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles825 739101 38911 537915 591
0NAMORTISSEMENTS Total Général829 658101 82511 537919 946
31/12/2017 : Compte annuel complet
Greffe : AIX-EN-PROVENCE (1301)
Numéro de dépôt : 8162 du 11/09/2018
Numéro de gestion : 1984B00066
Code activité : 8710A : Hébergement médico-social et social (NAFRev2 : 87)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires4 4294 35574
AJAutres immobilisations incorporelles15 24515 24515 245
APConstructions974 517403 631570 886520 187
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels332 273299 10233 17133 217
ATAutres immobilisations corporelles336 462212 858123 604114 715
BHAutres immobilisations financières384 017384 017384 017
BJTOTAL (I)2 046 943919 9471 126 9971 067 380
BXClients et comptes rattachés225 10752 800172 307381 069
BZAutres créances103 941103 94188 374
CDValeurs mobilières de placement61 85661 85661 856
CFDisponibilités421 433421 43379 653
CHCharges constatées d’avance28 68928 68931 451
CJTOTAL (II)841 02652 800788 226642 402
COTOTAL GENERAL (0 à V)2 887 970972 7471 915 2231 709 782
CPParts à moins d’un an384 017
CRParts à plus d’un an56 675
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel42 00042 000
DDRéserve légale (1)4 2004 200
DHReport à nouveau530 521309 496
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)162 146221 026
DLTOTAL (I)738 867576 721
DPProvisions pour risques109 00070 000
DRTOTAL (III)109 00070 000
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)138 344201 833
DVEmprunts et dettes financières divers (4)237 722300 832
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés146 56581 340
DYDettes fiscales et sociales542 782477 574
EAAutres dettes1 9431 481
ECTOTAL (IV)1 067 3561 063 061
EETOTAL GENERAL (I à V)1 915 2231 709 782
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an995 413924 988
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services3 857 9973 857 9973 595 414
FJChiffres d’affaires nets3 857 9973 857 9973 595 414
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges84 24050 960
FQAutres produits86 002320 301
FRTotal des produits d’exploitation (I)4 028 2393 966 675
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements46 30643 141
FWAutres achats et charges externes1 377 7981 262 349
FXImpôts, taxes et versements assimilés143 300134 113
FYSalaires et traitements1 557 5971 540 940
FZCharges sociales575 323579 432
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements101 82584 550
GEAutres charges3 877
GFTotal des charges d’exploitation (II)3 802 1493 648 403
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)226 090318 272
GRIntérêts et charges assimilées6 1818 471
GUTotal des charges financières (VI)6 1818 471
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-6 181-8 471
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)219 909309 801
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion48 2741 764
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital45 975
HDTotal des produits exceptionnels (VII)94 2491 764
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion2 266278
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital47 2911 261
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions72 80089 000
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)122 35790 539
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-28 108-88 775
HKImpôts sur les bénéfices (X)29 655
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)4 122 4883 968 439
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)3 960 3423 747 413
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)162 146221 026
A1Renvois : Transfert de charges84 24050 960
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles3 9194364 355
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles825 739101 38911 537915 591
0NAMORTISSEMENTS Total Général829 658101 82511 537919 946
31/12/2016 : Compte annuel complet
Greffe : AIX-EN-PROVENCE (1301)
Numéro de dépôt : 4057 du 29/06/2017
Numéro de gestion : 1984B00066
Code activité : 8710A : Hébergement médico-social et social (NAFRev2 : 87)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2015, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires4 4294 35574
AJAutres immobilisations incorporelles15 24515 24515 245
APConstructions974 517403 631570 886520 187
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels332 273299 10233 17133 217
ATAutres immobilisations corporelles336 462212 858123 604114 715
BHAutres immobilisations financières384 017384 017384 017
BJTOTAL (I)2 046 943919 9471 126 9971 067 380
BXClients et comptes rattachés225 10752 800172 307381 069
BZAutres créances103 941103 94188 374
CDValeurs mobilières de placement61 85661 85661 856
CFDisponibilités421 433421 43379 653
CHCharges constatées d’avance28 68928 68931 451
CJTOTAL (II)841 02652 800788 226642 402
COTOTAL GENERAL (0 à V)2 887 970972 7471 915 2231 709 782
CPParts à moins d’un an384 017
CRParts à plus d’un an56 675
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel42 00042 000
DDRéserve légale (1)4 2004 200
DHReport à nouveau530 521309 496
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)162 146221 026
DLTOTAL (I)738 867576 721
DPProvisions pour risques109 00070 000
DRTOTAL (III)109 00070 000
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)138 344201 833
DVEmprunts et dettes financières divers (4)237 722300 832
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés146 56581 340
DYDettes fiscales et sociales542 782477 574
EAAutres dettes1 9431 481
ECTOTAL (IV)1 067 3561 063 061
EETOTAL GENERAL (I à V)1 915 2231 709 782
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an995 413924 988
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services3 857 9973 857 9973 595 414
FJChiffres d’affaires nets3 857 9973 857 9973 595 414
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges84 24050 960
FQAutres produits86 002320 301
FRTotal des produits d’exploitation (I)4 028 2393 966 675
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements46 30643 141
FWAutres achats et charges externes1 377 7981 262 349
FXImpôts, taxes et versements assimilés143 300134 113
FYSalaires et traitements1 557 5971 540 940
FZCharges sociales575 323579 432
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements101 82584 550
GEAutres charges3 877
GFTotal des charges d’exploitation (II)3 802 1493 648 403
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)226 090318 272
GRIntérêts et charges assimilées6 1818 471
GUTotal des charges financières (VI)6 1818 471
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-6 181-8 471
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)219 909309 801
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion48 2741 764
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital45 975
HDTotal des produits exceptionnels (VII)94 2491 764
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion2 266278
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital47 2911 261
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions72 80089 000
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)122 35790 539
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-28 108-88 775
HKImpôts sur les bénéfices (X)29 655
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)4 122 4883 968 439
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)3 960 3423 747 413
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)162 146221 026
A1Renvois : Transfert de charges84 24050 960
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles3 9194364 355
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles825 739101 38911 537915 591
0NAMORTISSEMENTS Total Général829 658101 82511 537919 946
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