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SA MAURICE DELEUZE

Entreprise
Informations de l'établissement :
Date de création : 01/09/2005
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 65292009100053 / Siren : 652920091 / NIC : 00053
N° de TVA : FR 0 652920091
Effectif en 2021 : 1 ou 2 salariés
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 30/03/2024
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section G : COMMERCE ; RÉPARATION D’AUTOMOBILES ET DE MOTOCYCLES
Cette section comprend le commerce de gros et de détail (vente sans transformation) de tout type de marchandi- ses et la prestation de services liés à la vente de marchandises. Le commerce de gros et le commerce de détail sont les étapes finales de la distribution de marchandises. La réparation de véhicules automobiles et de motocy- cles est également comprise dans cette section.
La vente sans transformation comprend les opérations courantes (ou manipulations) associées au commerce, par exemple le tri, le calibrage et l’assemblage de biens, le mélange (association) de biens (par exemple : du sable), l’embouteillage (avec ou sans nettoyage préalable des bouteilles), le conditionnement, le fractionnement et le reconditionnement pour la distribution en lots plus petits, le stockage (même avec congélation ou réfrigéra- tion), le nettoyage et le séchage de produits agricoles, la découpe de panneaux de bois, de fibres ou de métal comme activités accessoires.
La division 45 comprend les activités de commerce et de réparation de véhicules automobiles et les divisions 46 et 47 comprennent, quant à elles, toutes les autres activités de vente. La distinction entre la division 46 (Com- merce de gros) et la division 47 (Commerce de détail) s’opère en fonction du type de client principal.
Le commerce de gros consiste en la revente (vente sans transformation) d’articles et de produits neufs ou d’occa- sion à des détaillants, à des usagers industriels et commerciaux, à des collectivités et à des utilisateurs profes- sionnels, ou à d’autres grossistes, ou à des intermédiaires qui achètent ces articles et des produits pour le compte de ces détaillants, ces usagers, ces collectivités etc., ou pour les leur vendre. Les principales activités incluses sont celles des marchands en gros, c’est-à-dire des grossistes qui prennent possession des marchandises qu’ils vendent, des négociants en gros, des dépositaires, des distributeurs industriels, des exportateurs, des importa- teurs et des coopératives d’achat, des succursales et des bureaux de vente (mais pas des magasins de détail) qui sont tenus par des unités de fabrication ou d’exploitation minière indépendamment de leurs usines ou mines dans le but de commercialiser leurs produits et qui ne se contentent pas de répondre à des commandes par expédition directe depuis les usines ou mines. Sont également inclus les courtiers, commissionnaires et agents ainsi que les centrales d’achat et les coopératives qui commercialisent des produits agricoles. Les marchands en gros se char- gent fréquemment d’opérations telles que l’assemblage, le tri, le calibrage de marchandises en grandes quanti- tés, le fractionnement, le reconditionnement, la redistribution en petites quantités, par exemple de produits pharmaceutiques, l’entreposage, la réfrigération, la livraison et l’installation des marchandises, la promotion au bénéfice de leurs clients et la conception d’étiquettes.
La vente au détail est la revente (vente sans transformation) au public de biens neufs ou d’occasion essentielle- ment destinés à la consommation des particuliers ou des ménages, par des magasins, des grands magasins, des comptoirs et des kiosques, des maisons de vente par correspondance, des colporteurs et des marchands ambu- lants, des coopératives de consommateurs, des maisons de vente aux enchères, etc. La plupart des détaillants prennent possession des marchandises qu’ils vendent mais certains agissent en tant qu’intermédiaires pour un commerçant principal et vendent en consignation ou sur la base de commissions.
46 : Commerce de gros, à l’exception des automobiles et des motocycles
Cette division comprend le commerce de gros pour compte propre ou pour le compte de tiers (intermédiaires du commerce) et concerne les activités de commerce intérieur ou le commerce de gros international (importa- tion/exportation). Le commerce de gros consiste en la revente (vente sans transformation) d’articles et de produits neufs ou d’occa- sion à des détaillants, d’entreprise à entreprise, comme à des usagers industriels et commerciaux, à des collecti- vités et à des utilisateurs professionnels, ou à d’autres grossistes, ou à des intermédiaires qui achètent ces articles et des produits pour le compte de ces détaillants, ces usagers, ces collectivités etc., ou pour les leur vendre. Les principales activités incluses sont celles des marchands en gros, c’est-à-dire des grossistes qui pren- nent possession des marchandises qu’ils vendent, des négociants en gros, des dépositaires, des distributeurs in- dustriels, des exportateurs, des importateurs et des coopératives d’achat, des succursales et des bureaux de vente (mais pas des magasins de détail) qui sont tenus par des unités de fabrication ou d’exploitation minière in- dépendamment de leurs usines ou mines dans le but de commercialiser leurs produits et qui ne se contentent pas de répondre à des commandes par expédition directe depuis les usines ou mines. Sont également inclus les courtiers, commissionnaires et agents ainsi que les centrales d’achat et les coopératives qui commercialisent des produits agricoles. Les marchands en gros se chargent fréquemment d’opérations telles que l’assemblage, le tri, le calibrage de marchandises en grandes quantités, le fractionnement, le reconditionnement, la redistribution en petites quanti- tés, par exemple de produits pharmaceutiques, l’entreposage, la réfrigération, la livraison et l’installation des mar- chandises, la promotion au bénéfice de leurs clients et la conception d’étiquettes. Cette division ne comprend pas :
- le commerce de gros de véhicules automobiles, de caravanes et de motocycles (cf. 45.1 et 45.4)
- le commerce de gros d’accessoires de véhicules automobiles (cf. 45.31Z et 45.40Z)
- les activités de location et location-bail (cf. 77)
- l’emballage de marchandises solides et l’embouteillage de marchandises liquides ou gazeuses, y compris le mélange et le filtrage, pour le compte de tiers (cf. 82.92Z)
46.3 : Commerce de gros de produits alimentaires, de boissons et de tabac
46.38 : Commerce de gros d'autres produits alimentaires, y compris poissons, crustacés et mollusques
46.38B : Commerce de gros (commerce interentreprises) alimentaire spécialisé divers
Cette sous-classe comprend :
- le commerce de gros alimentaire spécialisé relativement à certains des produits suivants : • farines, produits pour la boulangerie et la biscuiterie • produits à base de pommes de terre, fruits et légumes secs • miel, pâtes alimentaires, riz, entremets, desserts • plats cuisinés • conserves
- le commerce de gros d’aliments pour animaux de compagnie

Cette sous-classe ne comprend pas :
- le commerce de gros de fruits et légumes en conserve (cf. 46.31Z)
- le commerce de gros de conserves à base de viande (cf. 46.32B)
- le commerce de gros de conserves à base de poissons, crustacés et mollusques (cf. 46.38A) Produits associés : 46.38.21, 46.38.29
Coordonnées de l'établissement :
SA MAURICE DELEUZE
Adresse :
AVENUE CAMPELLO
600 AVEN DE CAMPELLO

30380 SAINT-CHRISTOL-LEZ-ALES
Historique de l'établissement :
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Commerce de gros (commerce interentreprises) alimentaire spécialisé divers (NAFRev2 : 46.38B)
Liens de succession de l'établissement :
01/09/2005 : Succession
Prédécesseur : SA MAURICE DELEUZE
Continuité économique
Informations de l'unité légale :
Date de création : 01/01/1965
Dénomination : SA MAURICE DELEUZE
Activité principale : Commerce de gros (commerce interentreprises) alimentaire spécialisé divers (NAFRev2 : 46.38B)
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
Catégorie d'entreprise en 2021 : petite ou moyenne entreprise
Caractère employeur : Non
Effectif en 2021 : 1 ou 2 salariés
Economie sociale et solidaire : Non
Marques françaises :
07/04/2017 : TIELLE DE GAETE
N° national/d'enregistrement : 4353093
Date de dépôt : 07/04/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 07/04/2027
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Charcuterie ; boudin ; viande ; viande conservée ; extraits de viande ; gelée de viande ; conserves de viande ; croquettes alimentaires ; poisson, poisson conservé ; conserves de poisson ; surimi ; fruits de mer (non vivants) ; crevettes grises (non vivantes) ; crevettes roses (bouquets) (non vivantes) ; crustacés (non vivants) ; écrevisses (non vivantes) ; filets de poissons ; farine de poisson pour l'alimentation humaine ; homards (non vivants) ; langoustes (non vivants) ; mets à base de poisson ; moules (mollusques) (non vivantes) ; palourdes (non vivants) ; coquillages (non vivantes) ; conserves de poissons et de fruits de mers, crèmes de poisson, mousses de poisson, rillettes de poissons, sauces à base de poissons ; terrine de poisson ; plats cuisinés tout préparés à base de légumes, de viandes, de poisson, de charcuterie ; plats cuisinés chauds ou froids composés essentiellement de viande, de volaille, de poisson, de légumes, de fruits, de légumineuses ou de pommes de terre, contenant également des pâtes alimentaires et du riz ; salades préparées composées essentiellement de viande, de volaille, de poisson, de légumes, de fruits, de légumineuses ou de pommes de terre ; salades de légumes ; salades de fruits ; potages ; soupes de légumes ; soupe à base de viande ; soupe à base de poisson ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits, conserves de fruits, de légumes ; oeufs ; laits et produits laitiers ; beurre ; huile et graisses comestibles, huiles comestibles ; mets à base de chair de poisson ; plats cuisinés préparés à base de chair de poisson ; mets à base de poisson ; plats cuisinés préparés à base de poisson ; mets à base de surimi ; plats cuisinés préparés à base de surimi ; plats cuisinés chauds ou froids composés essentiellement de poisson ; préparations à base de chair de poisson ; préparations culinaires à base de chair de poisson ; salades préparées composées essentiellement de poisson, de chair de poisson, de surimi ; plats cuisinés chauds ou froids composés essentiellement de surimi ; salades préparées composées essentiellement de poisson ; tofu ; préparations à base de protéines végétales ; plats cuisinés épicés composés de viande, de volaille, de poisson, de légumes, de fruits, de légumineuses ou de pommes de terre ;
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; boissons à base de cacao, boissons à base de café, boissons à base de chocolat, boissons à base de thé, chocolat, chicorée (succédané du café) ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie ; biscuiterie, biscuits, brioches, crêpes (alimentation), gâteaux, pâte pour gâteaux, mets à base de farine, pain, pâtes alimentaires, pâtes (ferments pour pâtes), pâtisserie, petits pains, petits-beurre ; pizzas ; quiches ; sandwiches ; croque-monsieur ; tartines garnies ; sucreries, tartes, tourtes ; glaces comestibles, glaces à rafraîchir, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse, mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde, sel de cuisine, sel pour conserver les aliments ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; poivre ; jus de viande (sauces), sauces à salade, sauce tomate, sauces (condiments), sauces (assaisonnement) ; riz, taboulé ; sushi ; nem ; rouleaux de printemps ; tortilla ; buritos ; tacos ; fajita ; cari [condiment] ; piment [condiment] ; tapioca ; accras ; achards ; en-cas à base de riz ; en-cas à base de chips ; en-cas à base de feuilles de brick ; galettes de céréales ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de vente au détail ou en gros de plateaux-repas, de coffrets repas, de produits alimentaires, de plats cuisinés ; présentation de produits alimentaires sur tout moyen de communication pour la vente au détail ou en gros ; services de commerce électronique (e-commerce), à savoir mise à disposition d'informations sur des produits alimentaires par réseaux de télécommunication à des fins de publicité et de vente ; informations commerciales aux consommateurs sur les valeurs nutritionnelles et énergétiques de produits alimentaires ; informations commerciales aux consommateurs sur la composition et l'association de produits alimentaires ; informations et conseils commerciaux aux consommateurs.

Déposant 1 : ETABLISSEMENTS MAURICE DELEUZE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 652920091
Adresse :
Avenue de Campello 600 Route d'Anduze
30380 SAINT-CHRISTOL-LES-ALES
FR

Mandataire 1 : CABINET BEAU DE LOMENIE, M. Jean-Paul PASOTTI
Adresse :
232 avenue du Prado
13008 MARSEILLE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-17
Date du BOPI : 28/04/2017

07/04/2017 : TIELLA DI GAETA
N° national/d'enregistrement : 4353097
Date de dépôt : 07/04/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 07/04/2027
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Charcuterie ; boudin ; viande ; viande conservée ; extraits de viande ; gelée de viande ; conserves de viande ; croquettes alimentaires ; poisson, poisson conservé ; conserves de poisson ; surimi ; fruits de mer (non vivants) ; crevettes grises (non vivantes) ; crevettes roses (bouquets) (non vivantes) ; crustacés (non vivants) ; écrevisses (non vivantes) ; filets de poissons ; farine de poisson pour l'alimentation humaine ; homards (non vivants) ; langoustes (non vivants) ; mets à base de poisson ; moules (mollusques) (non vivantes) ; palourdes (non vivants) ; coquillages (non vivantes) ; conserves de poissons et de fruits de mers, crèmes de poisson, mousses de poisson, rillettes de poissons, sauces à base de poissons ; terrine de poisson ; plats cuisinés tout préparés à base de légumes, de viandes, de poisson, de charcuterie ; plats cuisinés chauds ou froids composés essentiellement de viande, de volaille, de poisson, de légumes, de fruits, de légumineuses ou de pommes de terre, contenant également des pâtes alimentaires et du riz ; salades préparées composées essentiellement de viande, de volaille, de poisson, de légumes, de fruits, de légumineuses ou de pommes de terre ; salades de légumes ; salades de fruits ; potages ; soupes de légumes ; soupe à base de viande ; soupe à base de poisson ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits, conserves de fruits, de légumes ; oeufs ; laits et produits laitiers ; beurre ; huile et graisses comestibles, huiles comestibles ; mets à base de chair de poisson ; plats cuisinés préparés à base de chair de poisson ; mets à base de poisson ; plats cuisinés préparés à base de poisson ; mets à base de surimi ; plats cuisinés préparés à base de surimi ; plats cuisinés chauds ou froids composés essentiellement de poisson ; préparations à base de chair de poisson ; préparations culinaires à base de chair de poisson ; salades préparées composées essentiellement de poisson, de chair de poisson, de surimi ; plats cuisinés chauds ou froids composés essentiellement de surimi ; salades préparées composées essentiellement de poisson ; tofu ; préparations à base de protéines végétales ; plats cuisinés épicés composés de viande, de volaille, de poisson, de légumes, de fruits, de légumineuses ou de pommes de terre ;
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; boissons à base de cacao, boissons à base de café, boissons à base de chocolat, boissons à base de thé, chocolat, chicorée (succédané du café) ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie ; biscuiterie, biscuits, brioches, crêpes (alimentation), gâteaux, pâte pour gâteaux, mets à base de farine, pain, pâtes alimentaires, pâtes (ferments pour pâtes), pâtisserie, petits pains, petits-beurre ; pizzas ; quiches ; sandwiches ; croque-monsieur ; tartines garnies ; sucreries, tartes, tourtes ; glaces comestibles, glaces à rafraîchir, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse, mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde, sel de cuisine, sel pour conserver les aliments ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; poivre ; jus de viande (sauces), sauces à salade, sauce tomate, sauces (condiments), sauces (assaisonnement) ; riz, taboulé ; sushi ; nem ; rouleaux de printemps ; tortilla ; buritos ; tacos ; fajita ; cari [condiment] ; piment [condiment] ; tapioca ; accras ; achards ; en-cas à base de riz ; en-cas à base de chips ; en-cas à base de feuilles de brick ; galettes de céréales ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de vente au détail ou en gros de plateaux-repas, de coffrets repas, de produits alimentaires, de plats cuisinés ; présentation de produits alimentaires sur tout moyen de communication pour la vente au détail ou en gros ; services de commerce électronique (e-commerce), à savoir mise à disposition d'informations sur des produits alimentaires par réseaux de télécommunication à des fins de publicité et de vente ; informations commerciales aux consommateurs sur les valeurs nutritionnelles et énergétiques de produits alimentaires ; informations commerciales aux consommateurs sur la composition et l'association de produits alimentaires ; informations et conseils commerciaux aux consommateurs.

Déposant 1 : ETABLISSEMENTS MAURICE DELEUZE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 652920091
Adresse :
Avenue de Campello 600 Route d'Anduze
30380 SAINT-CHRISTOL-LES-ALES
FR

Mandataire 1 : CABINET BEAU DE LOMENIE, M. Jean-Paul PASOTTI
Adresse :
232 avenue du Prado
13008 MARSEILLE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-17
Date du BOPI : 28/04/2017

07/04/2017 : TIELLE DE GAETE
N° national/d'enregistrement : 4353093
Date de dépôt : 07/04/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Statut : Marque ayant fait l'objet d'un retrait total
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Charcuterie ; boudin ; viande ; viande conservée ; extraits de viande ; gelée de viande ; conserves de viande ; croquettes alimentaires ; poisson, poisson conservé ; conserves de poisson ; surimi ; fruits de mer (non vivants) ; crevettes grises (non vivantes) ; crevettes roses (bouquets) (non vivantes) ; crustacés (non vivants) ; écrevisses (non vivantes) ; filets de poissons ; farine de poisson pour l'alimentation humaine ; homards (non vivants) ; langoustes (non vivants) ; mets à base de poisson ; moules (mollusques) (non vivantes) ; palourdes (non vivants) ; coquillages (non vivantes) ; conserves de poissons et de fruits de mers, crèmes de poisson, mousses de poisson, rillettes de poissons, sauces à base de poissons ; terrine de poisson ; plats cuisinés tout préparés à base de légumes, de viandes, de poisson, de charcuterie ; plats cuisinés chauds ou froids composés essentiellement de viande, de volaille, de poisson, de légumes, de fruits, de légumineuses ou de pommes de terre, contenant également des pâtes alimentaires et du riz ; salades préparées composées essentiellement de viande, de volaille, de poisson, de légumes, de fruits, de légumineuses ou de pommes de terre ; salades de légumes ; salades de fruits ; potages ; soupes de légumes ; soupe à base de viande ; soupe à base de poisson ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits, conserves de fruits, de légumes ; oeufs ; laits et produits laitiers ; beurre ; huile et graisses comestibles, huiles comestibles ; mets à base de chair de poisson ; plats cuisinés préparés à base de chair de poisson ; mets à base de poisson ; plats cuisinés préparés à base de poisson ; mets à base de surimi ; plats cuisinés préparés à base de surimi ; plats cuisinés chauds ou froids composés essentiellement de poisson ; préparations à base de chair de poisson ; préparations culinaires à base de chair de poisson ; salades préparées composées essentiellement de poisson, de chair de poisson, de surimi ; plats cuisinés chauds ou froids composés essentiellement de surimi ; salades préparées composées essentiellement de poisson ; tofu ; préparations à base de protéines végétales ; plats cuisinés épicés composés de viande, de volaille, de poisson, de légumes, de fruits, de légumineuses ou de pommes de terre ;
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; boissons à base de cacao, boissons à base de café, boissons à base de chocolat, boissons à base de thé, chocolat, chicorée (succédané du café) ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie ; biscuiterie, biscuits, brioches, crêpes (alimentation), gâteaux, pâte pour gâteaux, mets à base de farine, pain, pâtes alimentaires, pâtes (ferments pour pâtes), pâtisserie, petits pains, petits-beurre ; pizzas ; quiches ; sandwiches ; croque-monsieur ; tartines garnies ; sucreries, tartes, tourtes ; glaces comestibles, glaces à rafraîchir, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse, mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde, sel de cuisine, sel pour conserver les aliments ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; poivre ; jus de viande (sauces), sauces à salade, sauce tomate, sauces (condiments), sauces (assaisonnement) ; riz, taboulé ; sushi ; nem ; rouleaux de printemps ; tortilla ; buritos ; tacos ; fajita ; cari [condiment] ; piment [condiment] ; tapioca ; accras ; achards ; en-cas à base de riz ; en-cas à base de chips ; en-cas à base de feuilles de brick ; galettes de céréales ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de vente au détail ou en gros de plateaux-repas, de coffrets repas, de produits alimentaires, de plats cuisinés ; présentation de produits alimentaires sur tout moyen de communication pour la vente au détail ou en gros ; services de commerce électronique (e-commerce), à savoir mise à disposition d'informations sur des produits alimentaires par réseaux de télécommunication à des fins de publicité et de vente ; informations commerciales aux consommateurs sur les valeurs nutritionnelles et énergétiques de produits alimentaires ; informations commerciales aux consommateurs sur la composition et l'association de produits alimentaires ; informations et conseils commerciaux aux consommateurs.

Déposant 1 : ETABLISSEMENTS MAURICE DELEUZE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 652920091
Adresse :
Avenue de Campello 600 Route d'Anduze
30380 SAINT-CHRISTOL-LES-ALES
FR

Mandataire 1 : CABINET BEAU DE LOMENIE, M. Jean-Paul PASOTTI
Adresse :
232 avenue du Prado
13008 MARSEILLE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Retrait total
Référence associée à l'événement : 700641
Date de demande : 29/05/2017
N° de BOPI : 2017-26
Date du BOPI : 30/06/2017

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-17
Date du BOPI : 28/04/2017

07/04/2017 : TIELLA DI GAETA
N° national/d'enregistrement : 4353097
Date de dépôt : 07/04/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Statut : Marque ayant fait l'objet d'un retrait total
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Charcuterie ; boudin ; viande ; viande conservée ; extraits de viande ; gelée de viande ; conserves de viande ; croquettes alimentaires ; poisson, poisson conservé ; conserves de poisson ; surimi ; fruits de mer (non vivants) ; crevettes grises (non vivantes) ; crevettes roses (bouquets) (non vivantes) ; crustacés (non vivants) ; écrevisses (non vivantes) ; filets de poissons ; farine de poisson pour l'alimentation humaine ; homards (non vivants) ; langoustes (non vivants) ; mets à base de poisson ; moules (mollusques) (non vivantes) ; palourdes (non vivants) ; coquillages (non vivantes) ; conserves de poissons et de fruits de mers, crèmes de poisson, mousses de poisson, rillettes de poissons, sauces à base de poissons ; terrine de poisson ; plats cuisinés tout préparés à base de légumes, de viandes, de poisson, de charcuterie ; plats cuisinés chauds ou froids composés essentiellement de viande, de volaille, de poisson, de légumes, de fruits, de légumineuses ou de pommes de terre, contenant également des pâtes alimentaires et du riz ; salades préparées composées essentiellement de viande, de volaille, de poisson, de légumes, de fruits, de légumineuses ou de pommes de terre ; salades de légumes ; salades de fruits ; potages ; soupes de légumes ; soupe à base de viande ; soupe à base de poisson ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits, conserves de fruits, de légumes ; oeufs ; laits et produits laitiers ; beurre ; huile et graisses comestibles, huiles comestibles ; mets à base de chair de poisson ; plats cuisinés préparés à base de chair de poisson ; mets à base de poisson ; plats cuisinés préparés à base de poisson ; mets à base de surimi ; plats cuisinés préparés à base de surimi ; plats cuisinés chauds ou froids composés essentiellement de poisson ; préparations à base de chair de poisson ; préparations culinaires à base de chair de poisson ; salades préparées composées essentiellement de poisson, de chair de poisson, de surimi ; plats cuisinés chauds ou froids composés essentiellement de surimi ; salades préparées composées essentiellement de poisson ; tofu ; préparations à base de protéines végétales ; plats cuisinés épicés composés de viande, de volaille, de poisson, de légumes, de fruits, de légumineuses ou de pommes de terre ;
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; boissons à base de cacao, boissons à base de café, boissons à base de chocolat, boissons à base de thé, chocolat, chicorée (succédané du café) ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie ; biscuiterie, biscuits, brioches, crêpes (alimentation), gâteaux, pâte pour gâteaux, mets à base de farine, pain, pâtes alimentaires, pâtes (ferments pour pâtes), pâtisserie, petits pains, petits-beurre ; pizzas ; quiches ; sandwiches ; croque-monsieur ; tartines garnies ; sucreries, tartes, tourtes ; glaces comestibles, glaces à rafraîchir, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse, mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde, sel de cuisine, sel pour conserver les aliments ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; poivre ; jus de viande (sauces), sauces à salade, sauce tomate, sauces (condiments), sauces (assaisonnement) ; riz, taboulé ; sushi ; nem ; rouleaux de printemps ; tortilla ; buritos ; tacos ; fajita ; cari [condiment] ; piment [condiment] ; tapioca ; accras ; achards ; en-cas à base de riz ; en-cas à base de chips ; en-cas à base de feuilles de brick ; galettes de céréales ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de vente au détail ou en gros de plateaux-repas, de coffrets repas, de produits alimentaires, de plats cuisinés ; présentation de produits alimentaires sur tout moyen de communication pour la vente au détail ou en gros ; services de commerce électronique (e-commerce), à savoir mise à disposition d'informations sur des produits alimentaires par réseaux de télécommunication à des fins de publicité et de vente ; informations commerciales aux consommateurs sur les valeurs nutritionnelles et énergétiques de produits alimentaires ; informations commerciales aux consommateurs sur la composition et l'association de produits alimentaires ; informations et conseils commerciaux aux consommateurs.

Déposant 1 : ETABLISSEMENTS MAURICE DELEUZE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 652920091
Adresse :
Avenue de Campello 600 Route d'Anduze
30380 SAINT-CHRISTOL-LES-ALES
FR

Mandataire 1 : CABINET BEAU DE LOMENIE, M. Jean-Paul PASOTTI
Adresse :
232 avenue du Prado
13008 MARSEILLE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Retrait total
Référence associée à l'événement : 700642
Date de demande : 29/05/2017
N° de BOPI : 2017-26
Date du BOPI : 30/06/2017

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-17
Date du BOPI : 28/04/2017

07/04/2017 : TIELLE DE GAETE
N° national/d'enregistrement : 4353093
Date de dépôt : 07/04/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 07/04/2027
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Charcuterie ; boudin ; viande ; viande conservée ; extraits de viande ; gelée de viande ; conserves de viande ; croquettes alimentaires ; poisson, poisson conservé ; conserves de poisson ; surimi ; fruits de mer (non vivants) ; crevettes grises (non vivantes) ; crevettes roses (bouquets) (non vivantes) ; crustacés (non vivants) ; écrevisses (non vivantes) ; filets de poissons ; farine de poisson pour l'alimentation humaine ; homards (non vivants) ; langoustes (non vivants) ; mets à base de poisson ; moules (mollusques) (non vivantes) ; palourdes (non vivants) ; coquillages (non vivantes) ; conserves de poissons et de fruits de mers, crèmes de poisson, mousses de poisson, rillettes de poissons, sauces à base de poissons ; terrine de poisson ; plats cuisinés tout préparés à base de légumes, de viandes, de poisson, de charcuterie ; plats cuisinés chauds ou froids composés essentiellement de viande, de volaille, de poisson, de légumes, de fruits, de légumineuses ou de pommes de terre, contenant également des pâtes alimentaires et du riz ; salades préparées composées essentiellement de viande, de volaille, de poisson, de légumes, de fruits, de légumineuses ou de pommes de terre ; salades de légumes ; salades de fruits ; potages ; soupes de légumes ; soupe à base de viande ; soupe à base de poisson ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits, conserves de fruits, de légumes ; oeufs ; laits et produits laitiers ; beurre ; huile et graisses comestibles, huiles comestibles ; mets à base de chair de poisson ; plats cuisinés préparés à base de chair de poisson ; mets à base de poisson ; plats cuisinés préparés à base de poisson ; mets à base de surimi ; plats cuisinés préparés à base de surimi ; plats cuisinés chauds ou froids composés essentiellement de poisson ; préparations à base de chair de poisson ; préparations culinaires à base de chair de poisson ; salades préparées composées essentiellement de poisson, de chair de poisson, de surimi ; plats cuisinés chauds ou froids composés essentiellement de surimi ; salades préparées composées essentiellement de poisson ; tofu ; préparations à base de protéines végétales ; plats cuisinés épicés composés de viande, de volaille, de poisson, de légumes, de fruits, de légumineuses ou de pommes de terre ;
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; boissons à base de cacao, boissons à base de café, boissons à base de chocolat, boissons à base de thé, chocolat, chicorée (succédané du café) ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie ; biscuiterie, biscuits, brioches, crêpes (alimentation), gâteaux, pâte pour gâteaux, mets à base de farine, pain, pâtes alimentaires, pâtes (ferments pour pâtes), pâtisserie, petits pains, petits-beurre ; pizzas ; quiches ; sandwiches ; croque-monsieur ; tartines garnies ; sucreries, tartes, tourtes ; glaces comestibles, glaces à rafraîchir, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse, mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde, sel de cuisine, sel pour conserver les aliments ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; poivre ; jus de viande (sauces), sauces à salade, sauce tomate, sauces (condiments), sauces (assaisonnement) ; riz, taboulé ; sushi ; nem ; rouleaux de printemps ; tortilla ; buritos ; tacos ; fajita ; cari [condiment] ; piment [condiment] ; tapioca ; accras ; achards ; en-cas à base de riz ; en-cas à base de chips ; en-cas à base de feuilles de brick ; galettes de céréales ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de vente au détail ou en gros de plateaux-repas, de coffrets repas, de produits alimentaires, de plats cuisinés ; présentation de produits alimentaires sur tout moyen de communication pour la vente au détail ou en gros ; services de commerce électronique (e-commerce), à savoir mise à disposition d'informations sur des produits alimentaires par réseaux de télécommunication à des fins de publicité et de vente ; informations commerciales aux consommateurs sur les valeurs nutritionnelles et énergétiques de produits alimentaires ; informations commerciales aux consommateurs sur la composition et l'association de produits alimentaires ; informations et conseils commerciaux aux consommateurs.

Déposant 1 : ETABLISSEMENTS MAURICE DELEUZE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 652920091
Adresse :
Avenue de Campello 600 Route d'Anduze
30380 SAINT-CHRISTOL-LES-ALES
FR

Mandataire 1 : CABINET BEAU DE LOMENIE, M. Jean-Paul PASOTTI
Adresse :
232 avenue du Prado
13008 MARSEILLE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-17
Date du BOPI : 28/04/2017

07/04/2017 : TIELLA DI GAETA
N° national/d'enregistrement : 4353097
Date de dépôt : 07/04/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 07/04/2027
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Charcuterie ; boudin ; viande ; viande conservée ; extraits de viande ; gelée de viande ; conserves de viande ; croquettes alimentaires ; poisson, poisson conservé ; conserves de poisson ; surimi ; fruits de mer (non vivants) ; crevettes grises (non vivantes) ; crevettes roses (bouquets) (non vivantes) ; crustacés (non vivants) ; écrevisses (non vivantes) ; filets de poissons ; farine de poisson pour l'alimentation humaine ; homards (non vivants) ; langoustes (non vivants) ; mets à base de poisson ; moules (mollusques) (non vivantes) ; palourdes (non vivants) ; coquillages (non vivantes) ; conserves de poissons et de fruits de mers, crèmes de poisson, mousses de poisson, rillettes de poissons, sauces à base de poissons ; terrine de poisson ; plats cuisinés tout préparés à base de légumes, de viandes, de poisson, de charcuterie ; plats cuisinés chauds ou froids composés essentiellement de viande, de volaille, de poisson, de légumes, de fruits, de légumineuses ou de pommes de terre, contenant également des pâtes alimentaires et du riz ; salades préparées composées essentiellement de viande, de volaille, de poisson, de légumes, de fruits, de légumineuses ou de pommes de terre ; salades de légumes ; salades de fruits ; potages ; soupes de légumes ; soupe à base de viande ; soupe à base de poisson ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits, conserves de fruits, de légumes ; oeufs ; laits et produits laitiers ; beurre ; huile et graisses comestibles, huiles comestibles ; mets à base de chair de poisson ; plats cuisinés préparés à base de chair de poisson ; mets à base de poisson ; plats cuisinés préparés à base de poisson ; mets à base de surimi ; plats cuisinés préparés à base de surimi ; plats cuisinés chauds ou froids composés essentiellement de poisson ; préparations à base de chair de poisson ; préparations culinaires à base de chair de poisson ; salades préparées composées essentiellement de poisson, de chair de poisson, de surimi ; plats cuisinés chauds ou froids composés essentiellement de surimi ; salades préparées composées essentiellement de poisson ; tofu ; préparations à base de protéines végétales ; plats cuisinés épicés composés de viande, de volaille, de poisson, de légumes, de fruits, de légumineuses ou de pommes de terre ;
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; boissons à base de cacao, boissons à base de café, boissons à base de chocolat, boissons à base de thé, chocolat, chicorée (succédané du café) ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie ; biscuiterie, biscuits, brioches, crêpes (alimentation), gâteaux, pâte pour gâteaux, mets à base de farine, pain, pâtes alimentaires, pâtes (ferments pour pâtes), pâtisserie, petits pains, petits-beurre ; pizzas ; quiches ; sandwiches ; croque-monsieur ; tartines garnies ; sucreries, tartes, tourtes ; glaces comestibles, glaces à rafraîchir, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse, mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde, sel de cuisine, sel pour conserver les aliments ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; poivre ; jus de viande (sauces), sauces à salade, sauce tomate, sauces (condiments), sauces (assaisonnement) ; riz, taboulé ; sushi ; nem ; rouleaux de printemps ; tortilla ; buritos ; tacos ; fajita ; cari [condiment] ; piment [condiment] ; tapioca ; accras ; achards ; en-cas à base de riz ; en-cas à base de chips ; en-cas à base de feuilles de brick ; galettes de céréales ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de vente au détail ou en gros de plateaux-repas, de coffrets repas, de produits alimentaires, de plats cuisinés ; présentation de produits alimentaires sur tout moyen de communication pour la vente au détail ou en gros ; services de commerce électronique (e-commerce), à savoir mise à disposition d'informations sur des produits alimentaires par réseaux de télécommunication à des fins de publicité et de vente ; informations commerciales aux consommateurs sur les valeurs nutritionnelles et énergétiques de produits alimentaires ; informations commerciales aux consommateurs sur la composition et l'association de produits alimentaires ; informations et conseils commerciaux aux consommateurs.

Déposant 1 : ETABLISSEMENTS MAURICE DELEUZE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 652920091
Adresse :
Avenue de Campello 600 Route d'Anduze
30380 SAINT-CHRISTOL-LES-ALES
FR

Mandataire 1 : CABINET BEAU DE LOMENIE, M. Jean-Paul PASOTTI
Adresse :
232 avenue du Prado
13008 MARSEILLE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-17
Date du BOPI : 28/04/2017

03/03/2017 : Tielle du Pêcheur
N° national/d'enregistrement : 4342907
Date de dépôt : 03/03/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 03/03/2027
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Charcuterie ; boudin ; viande ; viande conservée ; extraits de viande ; gelée de viande ; conserves de viande ; croquettes alimentaires ; poisson, poisson conservé ; conserves de poisson ; surimi ; fruits de mer (non vivants) ; crevettes grises (non vivantes) ; crevettes roses (bouquets) (non vivantes) ; crustacés (non vivants) ; écrevisses (non vivantes) ; filets de poissons ; farine de poisson pour l'alimentation humaine ; homards (non vivants) ; langoustes (non vivants) ; mets à base de poisson ; moules (mollusques) (non vivantes) ; palourdes (non vivants) ; coquillages (non vivantes) ; conserves de poissons et de fruits de mers, crèmes de poisson, mousses de poisson, rillettes de poissons, sauces à base de poissons ; terrine de poisson ; plats cuisinés tout préparés à base de légumes, de viandes, de poisson, de charcuterie ; plats cuisinés chauds ou froids composés essentiellement de viande, de volaille, de poisson, de légumes, de fruits, de légumineuses ou de pommes de terre, contenant également des pâtes alimentaires et du riz ; salades préparées composées essentiellement de viande, de volaille, de poisson, de légumes, de fruits, de légumineuses ou de pommes de terre ; salades de légumes ; salades de fruits ; potages ; soupes de légumes ; soupe à base de viande ; soupe à base de poisson ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits, conserves de fruits, de légumes ; oeufs ; laits et produits laitiers ; beurre ; huile et graisses comestibles, huiles comestibles ; mets à base de chair de poisson ; plats cuisinés préparés à base de chair de poisson ; mets à base de poisson ; plats cuisinés préparés à base de poisson ; mets à base de surimi ; plats cuisinés préparés à base de surimi ; plats cuisinés chauds ou froids composés essentiellement de poisson ; préparations à base de chair de poisson ; préparations culinaires à base de chair de poisson ; salades préparées composées essentiellement de poisson, de chair de poisson, de surimi ; plats cuisinés chauds ou froids composés essentiellement de surimi ; salades préparées composées essentiellement de poisson ; tofu ; préparations à base de protéines végétales ; plats cuisinés épicés composés de viande, de volaille, de poisson, de légumes, de fruits, de légumineuses ou de pommes de terre ;
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; boissons à base de cacao, boissons à base de café, boissons à base de chocolat, boissons à base de thé, chocolat, chicorée (succédané du café) ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie ; biscuiterie, biscuits, brioches, crêpes (alimentation), gâteaux, pâte pour gâteaux, mets à base de farine, pain, pâtes alimentaires, pâtes (ferments pour pâtes), pâtisserie, petits pains, petits-beurre ; pizzas ; quiches ; sandwiches ; croque-monsieur ; tartines garnies ; sucreries, tartes, tourtes ; glaces comestibles, glaces à rafraîchir, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse, mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde, sel de cuisine, sel pour conserver les aliments ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; poivre ; jus de viande (sauces), sauces à salade, sauce tomate, sauces (condiments), sauces (assaisonnement) ; riz, taboulé ; sushi ; nem ; rouleaux de printemps ; tortilla ; buritos ; tacos ; fajita ; cari [condiment] ; piment [condiment] ; tapioca ; accras ; achards ; en-cas à base de riz ; en-cas à base de chips ; en-cas à base de feuilles de brick ; galettes de céréales ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de vente au détail ou en gros de plateaux-repas, de coffrets repas, de produits alimentaires, de plats cuisinés ; présentation de produits alimentaires sur tout moyen de communication pour la vente au détail ou en gros ; services de commerce électronique (e-commerce), à savoir mise à disposition d'informations sur des produits alimentaires par réseaux de télécommunication à des fins de publicité et de vente ; informations commerciales aux consommateurs sur les valeurs nutritionnelles et énergétiques de produits alimentaires ; informations commerciales aux consommateurs sur la composition et l'association de produits alimentaires ; informations et conseils commerciaux aux consommateurs.

Déposant 1 : ETABLISSEMENTS MAURICE DELEUZE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 652920091
Adresse :
Avenue de Campello 600 Route d'Anduze
30380 SAINT-CHRISTOL-LES-ALES
FR

Mandataire 1 : CABINET BEAU DE LOMENIE, M. Jean-Paul PASOTTI
Adresse :
232 avenue du Prado
13008 MARSEILLE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-12
Date du BOPI : 24/03/2017

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2017-28
Date du BOPI : 13/07/2017

03/03/2017 : Tielle de la mer
N° national/d'enregistrement : 4342902
Date de dépôt : 03/03/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - DEPÔT ELECTRONIQUE
Date d'expiration : 03/03/2027
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Charcuterie ; boudin ; viande ; viande conservée ; extraits de viande ; gelée de viande ; conserves de viande ; croquettes alimentaires ; poisson, poisson conservé ; conserves de poisson ; surimi ; fruits de mer (non vivants) ; crevettes grises (non vivantes) ; crevettes roses (bouquets) (non vivantes) ; crustacés (non vivants) ; écrevisses (non vivantes) ; filets de poissons ; farine de poisson pour l'alimentation humaine ; homards (non vivants) ; langoustes (non vivants) ; moules (mollusques) (non vivantes) ; palourdes (non vivants) ; coquillages (non vivantes) ; conserves de poissons et de fruits de mers, crèmes de poisson, mousses de poisson, rillettes de poissons, sauces à base de poissons ; terrine de poisson ; plats cuisinés tout préparés à base de viandes, de poisson, de charcuterie ; plats cuisinés chauds ou froids composés essentiellement de viande, de volaille, de fruits, ou de pommes de terre, contenant également des pâtes alimentaires et du riz ; salades préparées composées essentiellement de viande, de volaille, de poisson, de légumes, de fruits, de légumineuses ou de pommes de terre ; salades de légumes ; salades de fruits ; potages ; soupes de légumes ; soupe à base de viande ; soupe à base de poisson ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits, conserves de fruits, de légumes ; oeufs ; laits et produits laitiers ; beurre ; huile et graisses comestibles, huiles comestibles ; mets à base de surimi ; plats cuisinés préparés à base de surimi ; salades préparées composées essentiellement de poisson, de chair de poisson, de surimi ; plats cuisinés chauds ou froids composés essentiellement de surimi ; salades préparées composées essentiellement de poisson ; tofu ; préparations à base de protéines végétales ; plats cuisinés épicés composés de viande, de volaille, de fruits, ou de pommes de terre ;
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; boissons à base de cacao, boissons à base de café, boissons à base de chocolat, boissons à base de thé, chocolat, chicorée (succédané du café) ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie ; biscuiterie, biscuits, brioches, crêpes (alimentation), gâteaux, pâte pour gâteaux, mets à base de farine, pain, pâtes alimentaires, pâtes (ferments pour pâtes), pâtisserie, petits pains, petits-beurre ; pizzas ; quiches ; sandwiches ; croque-monsieur ; tartines garnies ; sucreries, tartes, tourtes ; glaces comestibles, glaces à rafraîchir, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse, mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde, sel de cuisine, sel pour conserver les aliments ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; poivre ; jus de viande (sauces), sauces à salade, sauce tomate, sauces (condiments), sauces (assaisonnement) ; riz, taboulé ; sushi ; nem ; rouleaux de printemps ; tortilla ; buritos ; tacos ; fajita ; cari [condiment] ; piment [condiment] ; tapioca ; accras ; achards ; en-cas à base de riz ; en-cas à base de chips ; en-cas à base de feuilles de brick ; galettes de céréales ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de vente au détail ou en gros de plateaux-repas, de coffrets repas, de produits alimentaires, de plats cuisinés ; présentation de produits alimentaires sur tout moyen de communication pour la vente au détail ou en gros ; services de commerce électronique (e-commerce), à savoir mise à disposition d'informations sur des produits alimentaires par réseaux de télécommunication à des fins de publicité et de vente ; informations commerciales aux consommateurs sur les valeurs nutritionnelles et énergétiques de produits alimentaires ; informations commerciales aux consommateurs sur la composition et l'association de produits alimentaires ; informations et conseils commerciaux aux consommateurs.

Déposant 1 : ETABLISSEMENTS MAURICE DELEUZE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 652920091
Adresse :
Avenue de Campello 600 Route d'Anduze
30380 SAINT-CHRISTOL-LES-ALES
FR

Mandataire 1 : CABINET BEAU DE LOMENIE, M. PASOTTI Jean-Paul
Adresse :
232 avenue du Prado
13008 MARSEILLE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-12
Date du BOPI : 24/03/2017

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2017-36
Date du BOPI : 08/09/2017

03/03/2017 : Tielle Extra
N° national/d'enregistrement : 4342917
Date de dépôt : 03/03/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - DEPÔT ELECTRONIQUE
Date d'expiration : 03/03/2027
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Charcuterie ; boudin ; viande ; viande conservée ; extraits de viande ; gelée de viande ; conserves de viande ; croquettes alimentaires ; poisson, poisson conservé ; conserves de poisson ; surimi ; fruits de mer (non vivants) ; crevettes grises (non vivantes) ; crevettes roses (bouquets) (non vivantes) ; crustacés (non vivants) ; écrevisses (non vivantes) ; filets de poissons ; farine de poisson pour l'alimentation humaine ; homards (non vivants) ; langoustes (non vivants) ; moules (mollusques) (non vivantes) ; palourdes (non vivants) ; coquillages (non vivantes) ; conserves de poissons et de fruits de mers, crèmes de poisson, mousses de poisson, rillettes de poissons, sauces à base de poissons ; terrine de poisson ; plats cuisinés tout préparés à base de viandes, de poisson, de charcuterie ; plats cuisinés chauds ou froids composés essentiellement de viande, de volaille, de fruits, ou de pommes de terre, contenant également des pâtes alimentaires et du riz ; salades préparées composées essentiellement de viande, de volaille, de poisson, de légumes, de fruits, de légumineuses ou de pommes de terre ; salades de légumes ; salades de fruits ; potages ; soupes de légumes ; soupe à base de viande ; soupe à base de poisson ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits, conserves de fruits, de légumes ; oeufs ; laits et produits laitiers ; beurre ; huile et graisses comestibles, huiles comestibles ; mets à base de surimi ; plats cuisinés préparés à base de surimi ; salades préparées composées essentiellement de poisson, de chair de poisson, de surimi ; plats cuisinés chauds ou froids composés essentiellement de surimi ; salades préparées composées essentiellement de poisson ; tofu ; préparations à base de protéines végétales ; plats cuisinés épicés composés de viande, de volaille, de fruits ou de pommes de terre ;
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; boissons à base de cacao, boissons à base de café, boissons à base de chocolat, boissons à base de thé, chocolat, chicorée (succédané du café) ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie ; biscuiterie, biscuits, brioches, crêpes (alimentation), gâteaux, pâte pour gâteaux, mets à base de farine, pain, pâtes alimentaires, pâtes (ferments pour pâtes), pâtisserie, petits pains, petits-beurre ; pizzas ; quiches ; sandwiches ; croque-monsieur ; tartines garnies ; sucreries, tartes, tourtes ; glaces comestibles, glaces à rafraîchir, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse, mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde, sel de cuisine, sel pour conserver les aliments ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; poivre ; jus de viande (sauces), sauces à salade, sauce tomate, sauces (condiments), sauces (assaisonnement) ; riz, taboulé ; sushi ; nem ; rouleaux de printemps ; tortilla ; buritos ; tacos ; fajita ; cari [condiment] ; piment [condiment] ; tapioca ; accras ; achards ; en-cas à base de riz ; en-cas à base de chips ; en-cas à base de feuilles de brick ; galettes de céréales ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de vente au détail ou en gros de plateaux-repas, de coffrets repas, de produits alimentaires, de plats cuisinés ; présentation de produits alimentaires sur tout moyen de communication pour la vente au détail ou en gros ; services de commerce électronique (e-commerce), à savoir mise à disposition d'informations sur des produits alimentaires par réseaux de télécommunication à des fins de publicité et de vente ; informations commerciales aux consommateurs sur les valeurs nutritionnelles et énergétiques de produits alimentaires ; informations commerciales aux consommateurs sur la composition et l'association de produits alimentaires ; informations et conseils commerciaux aux consommateurs.

Déposant 1 : ETABLISSEMENTS MAURICE DELEUZE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 652920091
Adresse :
Avenue de Campello 600 Route d'Anduze
30380 SAINT-CHRISTOL-LES-ALES
FR

Mandataire 1 : CABINET BEAU DE LOMENIE, M. PASOTTI Jean-Paul
Adresse :
232 avenue du Prado
13008 MARSEILLE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-12
Date du BOPI : 24/03/2017

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2017-36
Date du BOPI : 08/09/2017

03/03/2017 : I love Tielle
N° national/d'enregistrement : 4342923
Date de dépôt : 03/03/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - DEPÔT ELECTRONIQUE
Date d'expiration : 03/03/2027
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Charcuterie ; boudin ; viande ; viande conservée ; extraits de viande ; gelée de viande ; conserves de viande ; croquettes alimentaires ; poisson, poisson conservé ; conserves de poisson ; surimi ; fruits de mer (non vivants) ; crevettes grises (non vivantes) ; crevettes roses (bouquets) (non vivantes) ; crustacés (non vivants) ; écrevisses (non vivantes) ; filets de poissons ; farine de poisson pour l'alimentation humaine ; homards (non vivants) ; langoustes (non vivants) ; moules (mollusques) (non vivantes) ; palourdes (non vivants) ; coquillages (non vivantes) ; conserves de poissons et de fruits de mers, crèmes de poisson, mousses de poisson, rillettes de poissons, sauces à base de poissons ; terrine de poisson ; plats cuisinés tout préparés à base de viandes, de poisson, de charcuterie ; plats cuisinés chauds ou froids composés essentiellement de viande, de volaille, de fruits, ou de pommes de terre, contenant également des pâtes alimentaires et du riz ; salades préparées composées essentiellement de viande, de volaille, de poisson, de légumes, de fruits, de légumineuses ou de pommes de terre ; salades de légumes ; salades de fruits ; potages ; soupes de légumes ; soupe à base de viande ; soupe à base de poisson ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits, conserves de fruits, de légumes ; oeufs ; laits et produits laitiers ; beurre ; huile et graisses comestibles, huiles comestibles ; mets à base de surimi ; plats cuisinés préparés à base de surimi ; salades préparées composées essentiellement de poisson, de chair de poisson, de surimi ; plats cuisinés chauds ou froids composés essentiellement de surimi ; salades préparées composées essentiellement de poisson ; tofu ; préparations à base de protéines végétales ; plats cuisinés épicés composés de viande, de volaille, de fruits ou de pommes de terre ;
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; boissons à base de cacao, boissons à base de café, boissons à base de chocolat, boissons à base de thé, chocolat, chicorée (succédané du café) ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie ; biscuiterie, biscuits, brioches, crêpes (alimentation), gâteaux, pâte pour gâteaux, mets à base de farine, pain, pâtes alimentaires, pâtes (ferments pour pâtes), pâtisserie, petits pains, petits-beurre ; pizzas ; quiches ; sandwiches ; croque-monsieur ; tartines garnies ; sucreries, tartes, tourtes ; glaces comestibles, glaces à rafraîchir, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse, mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde, sel de cuisine, sel pour conserver les aliments ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; poivre ; jus de viande (sauces), sauces à salade, sauce tomate, sauces (condiments), sauces (assaisonnement) ; riz, taboulé ; sushi ; nem ; rouleaux de printemps ; tortilla ; buritos ; tacos ; fajita ; cari [condiment] ; piment [condiment] ; tapioca ; accras ; achards ; en-cas à base de riz ; en-cas à base de chips ; en-cas à base de feuilles de brick ; galettes de céréales ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de vente au détail ou en gros de plateaux-repas, de coffrets repas, de produits alimentaires, de plats cuisinés ; présentation de produits alimentaires sur tout moyen de communication pour la vente au détail ou en gros ; services de commerce électronique (e-commerce), à savoir mise à disposition d'informations sur des produits alimentaires par réseaux de télécommunication à des fins de publicité et de vente ; informations commerciales aux consommateurs sur les valeurs nutritionnelles et énergétiques de produits alimentaires ; informations commerciales aux consommateurs sur la composition et l'association de produits alimentaires ; informations et conseils commerciaux aux consommateurs.

Déposant 1 : ETABLISSEMENTS MAURICE DELEUZE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 652920091
Adresse :
Avenue de Campello 600 Route d'Anduze
30380 SAINT-CHRISTOL-LES-ALES
FR

Mandataire 1 : CABINET BEAU DE LOMENIE, M. PASOTTI Jean-Paul
Adresse :
232 avenue du Prado
13008 MARSEILLE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-12
Date du BOPI : 24/03/2017

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2017-36
Date du BOPI : 08/09/2017

03/03/2017 : Tielle de la mer
N° national/d'enregistrement : 4342902
Date de dépôt : 03/03/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 03/03/2027
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Charcuterie ; boudin ; viande ; viande conservée ; extraits de viande ; gelée de viande ; conserves de viande ; croquettes alimentaires ; poisson, poisson conservé ; conserves de poisson ; surimi ; fruits de mer (non vivants) ; crevettes grises (non vivantes) ; crevettes roses (bouquets) (non vivantes) ; crustacés (non vivants) ; écrevisses (non vivantes) ; filets de poissons ; farine de poisson pour l'alimentation humaine ; homards (non vivants) ; langoustes (non vivants) ; mets à base de poisson ; moules (mollusques) (non vivantes) ; palourdes (non vivants) ; coquillages (non vivantes) ; conserves de poissons et de fruits de mers, crèmes de poisson, mousses de poisson, rillettes de poissons, sauces à base de poissons ; terrine de poisson ; plats cuisinés tout préparés à base de légumes, de viandes, de poisson, de charcuterie ; plats cuisinés chauds ou froids composés essentiellement de viande, de volaille, de poisson, de légumes, de fruits, de légumineuses ou de pommes de terre, contenant également des pâtes alimentaires et du riz ; salades préparées composées essentiellement de viande, de volaille, de poisson, de légumes, de fruits, de légumineuses ou de pommes de terre ; salades de légumes ; salades de fruits ; potages ; soupes de légumes ; soupe à base de viande ; soupe à base de poisson ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits, conserves de fruits, de légumes ; oeufs ; laits et produits laitiers ; beurre ; huile et graisses comestibles, huiles comestibles ; mets à base de chair de poisson ; plats cuisinés préparés à base de chair de poisson ; mets à base de poisson ; plats cuisinés préparés à base de poisson ; mets à base de surimi ; plats cuisinés préparés à base de surimi ; plats cuisinés chauds ou froids composés essentiellement de poisson ; préparations à base de chair de poisson ; préparations culinaires à base de chair de poisson ; salades préparées composées essentiellement de poisson, de chair de poisson, de surimi ; plats cuisinés chauds ou froids composés essentiellement de surimi ; salades préparées composées essentiellement de poisson ; tofu ; préparations à base de protéines végétales ; plats cuisinés épicés composés de viande, de volaille, de poisson, de légumes, de fruits, de légumineuses ou de pommes de terre ;
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; boissons à base de cacao, boissons à base de café, boissons à base de chocolat, boissons à base de thé, chocolat, chicorée (succédané du café) ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie ; biscuiterie, biscuits, brioches, crêpes (alimentation), gâteaux, pâte pour gâteaux, mets à base de farine, pain, pâtes alimentaires, pâtes (ferments pour pâtes), pâtisserie, petits pains, petits-beurre ; pizzas ; quiches ; sandwiches ; croque-monsieur ; tartines garnies ; sucreries, tartes, tourtes ; glaces comestibles, glaces à rafraîchir, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse, mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde, sel de cuisine, sel pour conserver les aliments ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; poivre ; jus de viande (sauces), sauces à salade, sauce tomate, sauces (condiments), sauces (assaisonnement) ; riz, taboulé ; sushi ; nem ; rouleaux de printemps ; tortilla ; buritos ; tacos ; fajita ; cari [condiment] ; piment [condiment] ; tapioca ; accras ; achards ; en-cas à base de riz ; en-cas à base de chips ; en-cas à base de feuilles de brick ; galettes de céréales ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de vente au détail ou en gros de plateaux-repas, de coffrets repas, de produits alimentaires, de plats cuisinés ; présentation de produits alimentaires sur tout moyen de communication pour la vente au détail ou en gros ; services de commerce électronique (e-commerce), à savoir mise à disposition d'informations sur des produits alimentaires par réseaux de télécommunication à des fins de publicité et de vente ; informations commerciales aux consommateurs sur les valeurs nutritionnelles et énergétiques de produits alimentaires ; informations commerciales aux consommateurs sur la composition et l'association de produits alimentaires ; informations et conseils commerciaux aux consommateurs.

Déposant 1 : ETABLISSEMENTS MAURICE DELEUZE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 652920091
Adresse :
Avenue de Campello 600 Route d'Anduze
30380 SAINT-CHRISTOL-LES-ALES
FR

Mandataire 1 : CABINET BEAU DE LOMENIE, M. Jean-Paul PASOTTI
Adresse :
232 avenue du Prado
13008 MARSEILLE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-12
Date du BOPI : 24/03/2017

03/03/2017 : Tielle du Pêcheur
N° national/d'enregistrement : 4342907
Date de dépôt : 03/03/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 03/03/2027
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Charcuterie ; boudin ; viande ; viande conservée ; extraits de viande ; gelée de viande ; conserves de viande ; croquettes alimentaires ; poisson, poisson conservé ; conserves de poisson ; surimi ; fruits de mer (non vivants) ; crevettes grises (non vivantes) ; crevettes roses (bouquets) (non vivantes) ; crustacés (non vivants) ; écrevisses (non vivantes) ; filets de poissons ; farine de poisson pour l'alimentation humaine ; homards (non vivants) ; langoustes (non vivants) ; mets à base de poisson ; moules (mollusques) (non vivantes) ; palourdes (non vivants) ; coquillages (non vivantes) ; conserves de poissons et de fruits de mers, crèmes de poisson, mousses de poisson, rillettes de poissons, sauces à base de poissons ; terrine de poisson ; plats cuisinés tout préparés à base de légumes, de viandes, de poisson, de charcuterie ; plats cuisinés chauds ou froids composés essentiellement de viande, de volaille, de poisson, de légumes, de fruits, de légumineuses ou de pommes de terre, contenant également des pâtes alimentaires et du riz ; salades préparées composées essentiellement de viande, de volaille, de poisson, de légumes, de fruits, de légumineuses ou de pommes de terre ; salades de légumes ; salades de fruits ; potages ; soupes de légumes ; soupe à base de viande ; soupe à base de poisson ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits, conserves de fruits, de légumes ; oeufs ; laits et produits laitiers ; beurre ; huile et graisses comestibles, huiles comestibles ; mets à base de chair de poisson ; plats cuisinés préparés à base de chair de poisson ; mets à base de poisson ; plats cuisinés préparés à base de poisson ; mets à base de surimi ; plats cuisinés préparés à base de surimi ; plats cuisinés chauds ou froids composés essentiellement de poisson ; préparations à base de chair de poisson ; préparations culinaires à base de chair de poisson ; salades préparées composées essentiellement de poisson, de chair de poisson, de surimi ; plats cuisinés chauds ou froids composés essentiellement de surimi ; salades préparées composées essentiellement de poisson ; tofu ; préparations à base de protéines végétales ; plats cuisinés épicés composés de viande, de volaille, de poisson, de légumes, de fruits, de légumineuses ou de pommes de terre ;
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; boissons à base de cacao, boissons à base de café, boissons à base de chocolat, boissons à base de thé, chocolat, chicorée (succédané du café) ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie ; biscuiterie, biscuits, brioches, crêpes (alimentation), gâteaux, pâte pour gâteaux, mets à base de farine, pain, pâtes alimentaires, pâtes (ferments pour pâtes), pâtisserie, petits pains, petits-beurre ; pizzas ; quiches ; sandwiches ; croque-monsieur ; tartines garnies ; sucreries, tartes, tourtes ; glaces comestibles, glaces à rafraîchir, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse, mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde, sel de cuisine, sel pour conserver les aliments ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; poivre ; jus de viande (sauces), sauces à salade, sauce tomate, sauces (condiments), sauces (assaisonnement) ; riz, taboulé ; sushi ; nem ; rouleaux de printemps ; tortilla ; buritos ; tacos ; fajita ; cari [condiment] ; piment [condiment] ; tapioca ; accras ; achards ; en-cas à base de riz ; en-cas à base de chips ; en-cas à base de feuilles de brick ; galettes de céréales ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de vente au détail ou en gros de plateaux-repas, de coffrets repas, de produits alimentaires, de plats cuisinés ; présentation de produits alimentaires sur tout moyen de communication pour la vente au détail ou en gros ; services de commerce électronique (e-commerce), à savoir mise à disposition d'informations sur des produits alimentaires par réseaux de télécommunication à des fins de publicité et de vente ; informations commerciales aux consommateurs sur les valeurs nutritionnelles et énergétiques de produits alimentaires ; informations commerciales aux consommateurs sur la composition et l'association de produits alimentaires ; informations et conseils commerciaux aux consommateurs.

Déposant 1 : ETABLISSEMENTS MAURICE DELEUZE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 652920091
Adresse :
Avenue de Campello 600 Route d'Anduze
30380 SAINT-CHRISTOL-LES-ALES
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Mandataire 1 : CABINET BEAU DE LOMENIE, M. Jean-Paul PASOTTI
Adresse :
232 avenue du Prado
13008 MARSEILLE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-12
Date du BOPI : 24/03/2017

03/03/2017 : Tielle Extra
N° national/d'enregistrement : 4342917
Date de dépôt : 03/03/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 03/03/2027
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Charcuterie ; boudin ; viande ; viande conservée ; extraits de viande ; gelée de viande ; conserves de viande ; croquettes alimentaires ; poisson, poisson conservé ; conserves de poisson ; surimi ; fruits de mer (non vivants) ; crevettes grises (non vivantes) ; crevettes roses (bouquets) (non vivantes) ; crustacés (non vivants) ; écrevisses (non vivantes) ; filets de poissons ; farine de poisson pour l'alimentation humaine ; homards (non vivants) ; langoustes (non vivants) ; mets à base de poisson ; moules (mollusques) (non vivantes) ; palourdes (non vivants) ; coquillages (non vivantes) ; conserves de poissons et de fruits de mers, crèmes de poisson, mousses de poisson, rillettes de poissons, sauces à base de poissons ; terrine de poisson ; plats cuisinés tout préparés à base de légumes, de viandes, de poisson, de charcuterie ; plats cuisinés chauds ou froids composés essentiellement de viande, de volaille, de poisson, de légumes, de fruits, de légumineuses ou de pommes de terre, contenant également des pâtes alimentaires et du riz ; salades préparées composées essentiellement de viande, de volaille, de poisson, de légumes, de fruits, de légumineuses ou de pommes de terre ; salades de légumes ; salades de fruits ; potages ; soupes de légumes ; soupe à base de viande ; soupe à base de poisson ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits, conserves de fruits, de légumes ; oeufs ; laits et produits laitiers ; beurre ; huile et graisses comestibles, huiles comestibles ; mets à base de chair de poisson ; plats cuisinés préparés à base de chair de poisson ; mets à base de poisson ; plats cuisinés préparés à base de poisson ; mets à base de surimi ; plats cuisinés préparés à base de surimi ; plats cuisinés chauds ou froids composés essentiellement de poisson ; préparations à base de chair de poisson ; préparations culinaires à base de chair de poisson ; salades préparées composées essentiellement de poisson, de chair de poisson, de surimi ; plats cuisinés chauds ou froids composés essentiellement de surimi ; salades préparées composées essentiellement de poisson ; tofu ; préparations à base de protéines végétales ; plats cuisinés épicés composés de viande, de volaille, de poisson, de légumes, de fruits, de légumineuses ou de pommes de terre ;
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; boissons à base de cacao, boissons à base de café, boissons à base de chocolat, boissons à base de thé, chocolat, chicorée (succédané du café) ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie ; biscuiterie, biscuits, brioches, crêpes (alimentation), gâteaux, pâte pour gâteaux, mets à base de farine, pain, pâtes alimentaires, pâtes (ferments pour pâtes), pâtisserie, petits pains, petits-beurre ; pizzas ; quiches ; sandwiches ; croque-monsieur ; tartines garnies ; sucreries, tartes, tourtes ; glaces comestibles, glaces à rafraîchir, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse, mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde, sel de cuisine, sel pour conserver les aliments ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; poivre ; jus de viande (sauces), sauces à salade, sauce tomate, sauces (condiments), sauces (assaisonnement) ; riz, taboulé ; sushi ; nem ; rouleaux de printemps ; tortilla ; buritos ; tacos ; fajita ; cari [condiment] ; piment [condiment] ; tapioca ; accras ; achards ; en-cas à base de riz ; en-cas à base de chips ; en-cas à base de feuilles de brick ; galettes de céréales ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de vente au détail ou en gros de plateaux-repas, de coffrets repas, de produits alimentaires, de plats cuisinés ; présentation de produits alimentaires sur tout moyen de communication pour la vente au détail ou en gros ; services de commerce électronique (e-commerce), à savoir mise à disposition d'informations sur des produits alimentaires par réseaux de télécommunication à des fins de publicité et de vente ; informations commerciales aux consommateurs sur les valeurs nutritionnelles et énergétiques de produits alimentaires ; informations commerciales aux consommateurs sur la composition et l'association de produits alimentaires ; informations et conseils commerciaux aux consommateurs.

Déposant 1 : ETABLISSEMENTS MAURICE DELEUZE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 652920091
Adresse :
Avenue de Campello 600 Route d'Anduze
30380 SAINT-CHRISTOL-LES-ALES
FR

Mandataire 1 : CABINET BEAU DE LOMENIE, M. Jean-Paul PASOTTI
Adresse :
232 avenue du Prado
13008 MARSEILLE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-12
Date du BOPI : 24/03/2017

03/03/2017 : Baby Tielle
N° national/d'enregistrement : 4342921
Date de dépôt : 03/03/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 03/03/2027
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Charcuterie ; boudin ; viande ; viande conservée ; extraits de viande ; gelée de viande ; conserves de viande ; croquettes alimentaires ; poisson, poisson conservé ; conserves de poisson ; surimi ; fruits de mer (non vivants) ; crevettes grises (non vivantes) ; crevettes roses (bouquets) (non vivantes) ; crustacés (non vivants) ; écrevisses (non vivantes) ; filets de poissons ; farine de poisson pour l'alimentation humaine ; homards (non vivants) ; langoustes (non vivants) ; mets à base de poisson ; moules (mollusques) (non vivantes) ; palourdes (non vivants) ; coquillages (non vivantes) ; conserves de poissons et de fruits de mers, crèmes de poisson, mousses de poisson, rillettes de poissons, sauces à base de poissons ; terrine de poisson ; plats cuisinés tout préparés à base de légumes, de viandes, de poisson, de charcuterie ; plats cuisinés chauds ou froids composés essentiellement de viande, de volaille, de poisson, de légumes, de fruits, de légumineuses ou de pommes de terre, contenant également des pâtes alimentaires et du riz ; salades préparées composées essentiellement de viande, de volaille, de poisson, de légumes, de fruits, de légumineuses ou de pommes de terre ; salades de légumes ; salades de fruits ; potages ; soupes de légumes ; soupe à base de viande ; soupe à base de poisson ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits, conserves de fruits, de légumes ; oeufs ; laits et produits laitiers ; beurre ; huile et graisses comestibles, huiles comestibles ; mets à base de chair de poisson ; plats cuisinés préparés à base de chair de poisson ; mets à base de poisson ; plats cuisinés préparés à base de poisson ; mets à base de surimi ; plats cuisinés préparés à base de surimi ; plats cuisinés chauds ou froids composés essentiellement de poisson ; préparations à base de chair de poisson ; préparations culinaires à base de chair de poisson ; salades préparées composées essentiellement de poisson, de chair de poisson, de surimi ; plats cuisinés chauds ou froids composés essentiellement de surimi ; salades préparées composées essentiellement de poisson ; tofu ; préparations à base de protéines végétales ; plats cuisinés épicés composés de viande, de volaille, de poisson, de légumes, de fruits, de légumineuses ou de pommes de terre ;
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; boissons à base de cacao, boissons à base de café, boissons à base de chocolat, boissons à base de thé, chocolat, chicorée (succédané du café) ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie ; biscuiterie, biscuits, brioches, crêpes (alimentation), gâteaux, pâte pour gâteaux, mets à base de farine, pain, pâtes alimentaires, pâtes (ferments pour pâtes), pâtisserie, petits pains, petits-beurre ; pizzas ; quiches ; sandwiches ; croque-monsieur ; tartines garnies ; sucreries, tartes, tourtes ; glaces comestibles, glaces à rafraîchir, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse, mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde, sel de cuisine, sel pour conserver les aliments ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; poivre ; jus de viande (sauces), sauces à salade, sauce tomate, sauces (condiments), sauces (assaisonnement) ; riz, taboulé ; sushi ; nem ; rouleaux de printemps ; tortilla ; buritos ; tacos ; fajita ; cari [condiment] ; piment [condiment] ; tapioca ; accras ; achards ; en-cas à base de riz ; en-cas à base de chips ; en-cas à base de feuilles de brick ; galettes de céréales ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de vente au détail ou en gros de plateaux-repas, de coffrets repas, de produits alimentaires, de plats cuisinés ; présentation de produits alimentaires sur tout moyen de communication pour la vente au détail ou en gros ; services de commerce électronique (e-commerce), à savoir mise à disposition d'informations sur des produits alimentaires par réseaux de télécommunication à des fins de publicité et de vente ; informations commerciales aux consommateurs sur les valeurs nutritionnelles et énergétiques de produits alimentaires ; informations commerciales aux consommateurs sur la composition et l'association de produits alimentaires ; informations et conseils commerciaux aux consommateurs.

Déposant 1 : ETABLISSEMENTS MAURICE DELEUZE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 652920091
Adresse :
Avenue de Campello 600 Route d'Anduze
30380 SAINT-CHRISTOL-LES-ALES
FR

Mandataire 1 : CABINET BEAU DE LOMENIE, M. Jean-Paul PASOTTI
Adresse :
232 avenue du Prado
13008 MARSEILLE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-12
Date du BOPI : 24/03/2017

03/03/2017 : I love Tielle
N° national/d'enregistrement : 4342923
Date de dépôt : 03/03/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 03/03/2027
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Charcuterie ; boudin ; viande ; viande conservée ; extraits de viande ; gelée de viande ; conserves de viande ; croquettes alimentaires ; poisson, poisson conservé ; conserves de poisson ; surimi ; fruits de mer (non vivants) ; crevettes grises (non vivantes) ; crevettes roses (bouquets) (non vivantes) ; crustacés (non vivants) ; écrevisses (non vivantes) ; filets de poissons ; farine de poisson pour l'alimentation humaine ; homards (non vivants) ; langoustes (non vivants) ; mets à base de poisson ; moules (mollusques) (non vivantes) ; palourdes (non vivants) ; coquillages (non vivantes) ; conserves de poissons et de fruits de mers, crèmes de poisson, mousses de poisson, rillettes de poissons, sauces à base de poissons ; terrine de poisson ; plats cuisinés tout préparés à base de légumes, de viandes, de poisson, de charcuterie ; plats cuisinés chauds ou froids composés essentiellement de viande, de volaille, de poisson, de légumes, de fruits, de légumineuses ou de pommes de terre, contenant également des pâtes alimentaires et du riz ; salades préparées composées essentiellement de viande, de volaille, de poisson, de légumes, de fruits, de légumineuses ou de pommes de terre ; salades de légumes ; salades de fruits ; potages ; soupes de légumes ; soupe à base de viande ; soupe à base de poisson ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits, conserves de fruits, de légumes ; oeufs ; laits et produits laitiers ; beurre ; huile et graisses comestibles, huiles comestibles ; mets à base de chair de poisson ; plats cuisinés préparés à base de chair de poisson ; mets à base de poisson ; plats cuisinés préparés à base de poisson ; mets à base de surimi ; plats cuisinés préparés à base de surimi ; plats cuisinés chauds ou froids composés essentiellement de poisson ; préparations à base de chair de poisson ; préparations culinaires à base de chair de poisson ; salades préparées composées essentiellement de poisson, de chair de poisson, de surimi ; plats cuisinés chauds ou froids composés essentiellement de surimi ; salades préparées composées essentiellement de poisson ; tofu ; préparations à base de protéines végétales ; plats cuisinés épicés composés de viande, de volaille, de poisson, de légumes, de fruits, de légumineuses ou de pommes de terre ;
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; boissons à base de cacao, boissons à base de café, boissons à base de chocolat, boissons à base de thé, chocolat, chicorée (succédané du café) ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie ; biscuiterie, biscuits, brioches, crêpes (alimentation), gâteaux, pâte pour gâteaux, mets à base de farine, pain, pâtes alimentaires, pâtes (ferments pour pâtes), pâtisserie, petits pains, petits-beurre ; pizzas ; quiches ; sandwiches ; croque-monsieur ; tartines garnies ; sucreries, tartes, tourtes ; glaces comestibles, glaces à rafraîchir, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse, mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde, sel de cuisine, sel pour conserver les aliments ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; poivre ; jus de viande (sauces), sauces à salade, sauce tomate, sauces (condiments), sauces (assaisonnement) ; riz, taboulé ; sushi ; nem ; rouleaux de printemps ; tortilla ; buritos ; tacos ; fajita ; cari [condiment] ; piment [condiment] ; tapioca ; accras ; achards ; en-cas à base de riz ; en-cas à base de chips ; en-cas à base de feuilles de brick ; galettes de céréales ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de vente au détail ou en gros de plateaux-repas, de coffrets repas, de produits alimentaires, de plats cuisinés ; présentation de produits alimentaires sur tout moyen de communication pour la vente au détail ou en gros ; services de commerce électronique (e-commerce), à savoir mise à disposition d'informations sur des produits alimentaires par réseaux de télécommunication à des fins de publicité et de vente ; informations commerciales aux consommateurs sur les valeurs nutritionnelles et énergétiques de produits alimentaires ; informations commerciales aux consommateurs sur la composition et l'association de produits alimentaires ; informations et conseils commerciaux aux consommateurs.

Déposant 1 : ETABLISSEMENTS MAURICE DELEUZE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 652920091
Adresse :
Avenue de Campello 600 Route d'Anduze
30380 SAINT-CHRISTOL-LES-ALES
FR

Mandataire 1 : CABINET BEAU DE LOMENIE, M. Jean-Paul PASOTTI
Adresse :
232 avenue du Prado
13008 MARSEILLE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-12
Date du BOPI : 24/03/2017

03/03/2017 : Tielle de la mer
N° national/d'enregistrement : 4342902
Date de dépôt : 03/03/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - DEPÔT ELECTRONIQUE
Date d'expiration : 03/03/2027
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Charcuterie ; boudin ; viande ; viande conservée ; extraits de viande ; gelée de viande ; conserves de viande ; croquettes alimentaires ; poisson, poisson conservé ; conserves de poisson ; surimi ; fruits de mer (non vivants) ; crevettes grises (non vivantes) ; crevettes roses (bouquets) (non vivantes) ; crustacés (non vivants) ; écrevisses (non vivantes) ; filets de poissons ; farine de poisson pour l'alimentation humaine ; homards (non vivants) ; langoustes (non vivants) ; moules (mollusques) (non vivantes) ; palourdes (non vivants) ; coquillages (non vivantes) ; conserves de poissons et de fruits de mers, crèmes de poisson, mousses de poisson, rillettes de poissons, sauces à base de poissons ; terrine de poisson ; plats cuisinés tout préparés à base de viandes, de poisson, de charcuterie ; plats cuisinés chauds ou froids composés essentiellement de viande, de volaille, de fruits, ou de pommes de terre, contenant également des pâtes alimentaires et du riz ; salades préparées composées essentiellement de viande, de volaille, de poisson, de légumes, de fruits, de légumineuses ou de pommes de terre ; salades de légumes ; salades de fruits ; potages ; soupes de légumes ; soupe à base de viande ; soupe à base de poisson ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits, conserves de fruits, de légumes ; oeufs ; laits et produits laitiers ; beurre ; huile et graisses comestibles, huiles comestibles ; mets à base de surimi ; plats cuisinés préparés à base de surimi ; salades préparées composées essentiellement de poisson, de chair de poisson, de surimi ; plats cuisinés chauds ou froids composés essentiellement de surimi ; salades préparées composées essentiellement de poisson ; tofu ; préparations à base de protéines végétales ; plats cuisinés épicés composés de viande, de volaille, de fruits, ou de pommes de terre ;
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; boissons à base de cacao, boissons à base de café, boissons à base de chocolat, boissons à base de thé, chocolat, chicorée (succédané du café) ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie ; biscuiterie, biscuits, brioches, crêpes (alimentation), gâteaux, pâte pour gâteaux, mets à base de farine, pain, pâtes alimentaires, pâtes (ferments pour pâtes), pâtisserie, petits pains, petits-beurre ; pizzas ; quiches ; sandwiches ; croque-monsieur ; tartines garnies ; sucreries, tartes, tourtes ; glaces comestibles, glaces à rafraîchir, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse, mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde, sel de cuisine, sel pour conserver les aliments ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; poivre ; jus de viande (sauces), sauces à salade, sauce tomate, sauces (condiments), sauces (assaisonnement) ; riz, taboulé ; sushi ; nem ; rouleaux de printemps ; tortilla ; buritos ; tacos ; fajita ; cari [condiment] ; piment [condiment] ; tapioca ; accras ; achards ; en-cas à base de riz ; en-cas à base de chips ; en-cas à base de feuilles de brick ; galettes de céréales ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de vente au détail ou en gros de plateaux-repas, de coffrets repas, de produits alimentaires, de plats cuisinés ; présentation de produits alimentaires sur tout moyen de communication pour la vente au détail ou en gros ; services de commerce électronique (e-commerce), à savoir mise à disposition d'informations sur des produits alimentaires par réseaux de télécommunication à des fins de publicité et de vente ; informations commerciales aux consommateurs sur les valeurs nutritionnelles et énergétiques de produits alimentaires ; informations commerciales aux consommateurs sur la composition et l'association de produits alimentaires ; informations et conseils commerciaux aux consommateurs.

Déposant 1 : ETABLISSEMENTS MAURICE DELEUZE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 652920091
Adresse :
Avenue de Campello 600 Route d'Anduze
30380 SAINT-CHRISTOL-LES-ALES
FR

Mandataire 1 : CABINET BEAU DE LOMENIE, M. PASOTTI Jean-Paul
Adresse :
232 avenue du Prado
13008 MARSEILLE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 708851
Date de demande : 29/09/2017
N° de BOPI : 2017-43
Date du BOPI : 27/10/2017

Bénéficiare 1 : BIOVIVA EDITIONS

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-12
Date du BOPI : 24/03/2017

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2017-36
Date du BOPI : 08/09/2017

03/03/2017 : Baby Tielle
N° national/d'enregistrement : 4342921
Date de dépôt : 03/03/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 03/03/2027
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Charcuterie ; boudin ; viande ; viande conservée ; extraits de viande ; gelée de viande ; conserves de viande ; croquettes alimentaires ; poisson, poisson conservé ; conserves de poisson ; surimi ; fruits de mer (non vivants) ; crevettes grises (non vivantes) ; crevettes roses (bouquets) (non vivantes) ; crustacés (non vivants) ; écrevisses (non vivantes) ; filets de poissons ; farine de poisson pour l'alimentation humaine ; homards (non vivants) ; langoustes (non vivants) ; mets à base de poisson ; moules (mollusques) (non vivantes) ; palourdes (non vivants) ; coquillages (non vivantes) ; conserves de poissons et de fruits de mers, crèmes de poisson, mousses de poisson, rillettes de poissons, sauces à base de poissons ; terrine de poisson ; plats cuisinés tout préparés à base de légumes, de viandes, de poisson, de charcuterie ; plats cuisinés chauds ou froids composés essentiellement de viande, de volaille, de poisson, de légumes, de fruits, de légumineuses ou de pommes de terre, contenant également des pâtes alimentaires et du riz ; salades préparées composées essentiellement de viande, de volaille, de poisson, de légumes, de fruits, de légumineuses ou de pommes de terre ; salades de légumes ; salades de fruits ; potages ; soupes de légumes ; soupe à base de viande ; soupe à base de poisson ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits, conserves de fruits, de légumes ; oeufs ; laits et produits laitiers ; beurre ; huile et graisses comestibles, huiles comestibles ; mets à base de chair de poisson ; plats cuisinés préparés à base de chair de poisson ; mets à base de poisson ; plats cuisinés préparés à base de poisson ; mets à base de surimi ; plats cuisinés préparés à base de surimi ; plats cuisinés chauds ou froids composés essentiellement de poisson ; préparations à base de chair de poisson ; préparations culinaires à base de chair de poisson ; salades préparées composées essentiellement de poisson, de chair de poisson, de surimi ; plats cuisinés chauds ou froids composés essentiellement de surimi ; salades préparées composées essentiellement de poisson ; tofu ; préparations à base de protéines végétales ; plats cuisinés épicés composés de viande, de volaille, de poisson, de légumes, de fruits, de légumineuses ou de pommes de terre ;
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; boissons à base de cacao, boissons à base de café, boissons à base de chocolat, boissons à base de thé, chocolat, chicorée (succédané du café) ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie ; biscuiterie, biscuits, brioches, crêpes (alimentation), gâteaux, pâte pour gâteaux, mets à base de farine, pain, pâtes alimentaires, pâtes (ferments pour pâtes), pâtisserie, petits pains, petits-beurre ; pizzas ; quiches ; sandwiches ; croque-monsieur ; tartines garnies ; sucreries, tartes, tourtes ; glaces comestibles, glaces à rafraîchir, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse, mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde, sel de cuisine, sel pour conserver les aliments ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; poivre ; jus de viande (sauces), sauces à salade, sauce tomate, sauces (condiments), sauces (assaisonnement) ; riz, taboulé ; sushi ; nem ; rouleaux de printemps ; tortilla ; buritos ; tacos ; fajita ; cari [condiment] ; piment [condiment] ; tapioca ; accras ; achards ; en-cas à base de riz ; en-cas à base de chips ; en-cas à base de feuilles de brick ; galettes de céréales ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de vente au détail ou en gros de plateaux-repas, de coffrets repas, de produits alimentaires, de plats cuisinés ; présentation de produits alimentaires sur tout moyen de communication pour la vente au détail ou en gros ; services de commerce électronique (e-commerce), à savoir mise à disposition d'informations sur des produits alimentaires par réseaux de télécommunication à des fins de publicité et de vente ; informations commerciales aux consommateurs sur les valeurs nutritionnelles et énergétiques de produits alimentaires ; informations commerciales aux consommateurs sur la composition et l'association de produits alimentaires ; informations et conseils commerciaux aux consommateurs.

Déposant 1 : ETABLISSEMENTS MAURICE DELEUZE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 652920091
Adresse :
Avenue de Campello 600 Route d'Anduze
30380 SAINT-CHRISTOL-LES-ALES
FR

Mandataire 1 : CABINET BEAU DE LOMENIE, M. Jean-Paul PASOTTI
Adresse :
232 avenue du Prado
13008 MARSEILLE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-12
Date du BOPI : 24/03/2017

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2017-27
Date du BOPI : 07/07/2017

02/03/2017 : Tielle de Méditerranée
N° national/d'enregistrement : 4342379
Date de dépôt : 02/03/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 02/03/2027
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Charcuterie ; boudin ; viande ; viande conservée ; extraits de viande ; gelée de viande ; conserves de viande ; croquettes alimentaires ; poisson, poisson conservé ; conserves de poisson ; surimi ; fruits de mer (non vivants) ; crevettes grises (non vivantes) ; crevettes roses (bouquets) (non vivantes) ; crustacés (non vivants) ; écrevisses (non vivantes) ; filets de poissons ; farine de poisson pour l'alimentation humaine ; homards (non vivants) ; langoustes (non vivants) ; mets à base de poisson ; moules (mollusques) (non vivantes) ; palourdes (non vivants) ; coquillages (non vivantes) ; conserves de poissons et de fruits de mers, crèmes de poisson, mousses de poisson, rillettes de poissons, sauces à base de poissons ; terrine de poisson ; plats cuisinés tout préparés à base de légumes, de viandes, de poisson, de charcuterie ; plats cuisinés chauds ou froids composés essentiellement de viande, de volaille, de poisson, de légumes, de fruits, de légumineuses ou de pommes de terre, contenant également des pâtes alimentaires et du riz ; salades préparées composées essentiellement de viande, de volaille, de poisson, de légumes, de fruits, de légumineuses ou de pommes de terre ; salades de légumes ; salades de fruits ; potages ; soupes de légumes ; soupe à base de viande ; soupe à base de poisson ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits, conserves de fruits, de légumes ; oeufs ; laits et produits laitiers ; beurre ; huile et graisses comestibles, huiles comestibles ; mets à base de chair de poisson ; plats cuisinés préparés à base de chair de poisson ; mets à base de poisson ; plats cuisinés préparés à base de poisson ; mets à base de surimi ; plats cuisinés préparés à base de surimi ; plats cuisinés chauds ou froids composés essentiellement de poisson ; préparations à base de chair de poisson ; préparations culinaires à base de chair de poisson ; salades préparées composées essentiellement de poisson, de chair de poisson, de surimi ; plats cuisinés chauds ou froids composés essentiellement de surimi ; salades préparées composées essentiellement de poisson ; tofu ; préparations à base de protéines végétales ; plats cuisinés épicés composés de viande, de volaille, de poisson, de légumes, de fruits, de légumineuses ou de pommes de terre ;
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; boissons à base de cacao, boissons à base de café, boissons à base de chocolat, boissons à base de thé, chocolat, chicorée (succédané du café) ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie ; biscuiterie, biscuits, brioches, crêpes (alimentation), gâteaux, pâte pour gâteaux, mets à base de farine, pain, pâtes alimentaires, pâtes (ferments pour pâtes), pâtisserie, petits pains, petits-beurre ; pizzas ; quiches ; sandwiches ; croque-monsieur ; tartines garnies ; sucreries, tartes, tourtes ; glaces comestibles, glaces à rafraîchir, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse, mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde, sel de cuisine, sel pour conserver les aliments ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; poivre ; jus de viande (sauces), sauces à salade, sauce tomate, sauces (condiments), sauces (assaisonnement) ; riz, taboulé ; sushi ; nem ; rouleaux de printemps ; tortilla ; buritos ; tacos ; fajita ; cari [condiment] ; piment [condiment] ; tapioca ; accras ; achards ; en-cas à base de riz ; en-cas à base de chips ; en-cas à base de feuilles de brick ; galettes de céréales ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de vente au détail ou en gros de plateaux-repas, de coffrets repas, de produits alimentaires, de plats cuisinés ; présentation de produits alimentaires sur tout moyen de communication pour la vente au détail ou en gros ; services de commerce électronique (e-commerce), à savoir mise à disposition d'informations sur des produits alimentaires par réseaux de télécommunication à des fins de publicité et de vente ; informations commerciales aux consommateurs sur les valeurs nutritionnelles et énergétiques de produits alimentaires ; informations commerciales aux consommateurs sur la composition et l'association de produits alimentaires ; informations et conseils commerciaux aux consommateurs.

Déposant 1 : ETABLISSEMENTS MAURICE DELEUZE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 652920091
Adresse :
Avenue de Campello 600 Route d'Anduze
30380 SAINT-CHRISTOL-LES-ALES
FR

Mandataire 1 : CABINET BEAU DE LOMENIE, M. Jean-Paul PASOTTI
Adresse :
232 avenue du Prado
13008 MARSEILLE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-12
Date du BOPI : 24/03/2017

02/03/2017 : Tielle Méditerranéenne
N° national/d'enregistrement : 4342385
Date de dépôt : 02/03/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 02/03/2027
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Charcuterie ; boudin ; viande ; viande conservée ; extraits de viande ; gelée de viande ; conserves de viande ; croquettes alimentaires ; poisson, poisson conservé ; conserves de poisson ; surimi ; fruits de mer (non vivants) ; crevettes grises (non vivantes) ; crevettes roses (bouquets) (non vivantes) ; crustacés (non vivants) ; écrevisses (non vivantes) ; filets de poissons ; farine de poisson pour l'alimentation humaine ; homards (non vivants) ; langoustes (non vivants) ; mets à base de poisson ; moules (mollusques) (non vivantes) ; palourdes (non vivants) ; coquillages (non vivantes) ; conserves de poissons et de fruits de mers, crèmes de poisson, mousses de poisson, rillettes de poissons, sauces à base de poissons ; terrine de poisson ; plats cuisinés tout préparés à base de légumes, de viandes, de poisson, de charcuterie ; plats cuisinés chauds ou froids composés essentiellement de viande, de volaille, de poisson, de légumes, de fruits, de légumineuses ou de pommes de terre, contenant également des pâtes alimentaires et du riz ; salades préparées composées essentiellement de viande, de volaille, de poisson, de légumes, de fruits, de légumineuses ou de pommes de terre ; salades de légumes ; salades de fruits ; potages ; soupes de légumes ; soupe à base de viande ; soupe à base de poisson ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits, conserves de fruits, de légumes ; oeufs ; laits et produits laitiers ; beurre ; huile et graisses comestibles, huiles comestibles ; mets à base de chair de poisson ; plats cuisinés préparés à base de chair de poisson ; mets à base de poisson ; plats cuisinés préparés à base de poisson ; mets à base de surimi ; plats cuisinés préparés à base de surimi ; plats cuisinés chauds ou froids composés essentiellement de poisson ; préparations à base de chair de poisson ; préparations culinaires à base de chair de poisson ; salades préparées composées essentiellement de poisson, de chair de poisson, de surimi ; plats cuisinés chauds ou froids composés essentiellement de surimi ; salades préparées composées essentiellement de poisson ; tofu ; préparations à base de protéines végétales ; plats cuisinés épicés composés de viande, de volaille, de poisson, de légumes, de fruits, de légumineuses ou de pommes de terre ;
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; boissons à base de cacao, boissons à base de café, boissons à base de chocolat, boissons à base de thé, chocolat, chicorée (succédané du café) ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie ; biscuiterie, biscuits, brioches, crêpes (alimentation), gâteaux, pâte pour gâteaux, mets à base de farine, pain, pâtes alimentaires, pâtes (ferments pour pâtes), pâtisserie, petits pains, petits-beurre ; pizzas ; quiches ; sandwiches ; croque-monsieur ; tartines garnies ; sucreries, tartes, tourtes ; glaces comestibles, glaces à rafraîchir, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse, mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde, sel de cuisine, sel pour conserver les aliments ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; poivre ; jus de viande (sauces), sauces à salade, sauce tomate, sauces (condiments), sauces (assaisonnement) ; riz, taboulé ; sushi ; nem ; rouleaux de printemps ; tortilla ; buritos ; tacos ; fajita ; cari [condiment] ; piment [condiment] ; tapioca ; accras ; achards ; en-cas à base de riz ; en-cas à base de chips ; en-cas à base de feuilles de brick ; galettes de céréales ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de vente au détail ou en gros de plateaux-repas, de coffrets repas, de produits alimentaires, de plats cuisinés ; présentation de produits alimentaires sur tout moyen de communication pour la vente au détail ou en gros ; services de commerce électronique (e-commerce), à savoir mise à disposition d'informations sur des produits alimentaires par réseaux de télécommunication à des fins de publicité et de vente ; informations commerciales aux consommateurs sur les valeurs nutritionnelles et énergétiques de produits alimentaires ; informations commerciales aux consommateurs sur la composition et l'association de produits alimentaires ; informations et conseils commerciaux aux consommateurs.

Déposant 1 : ETABLISSEMENTS MAURICE DELEUZE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 652920091
Adresse :
Avenue de Campello 600 Route d'Anduze
30380 SAINT-CHRISTOL-LES-ALES
FR

Mandataire 1 : CABINET BEAU DE LOMENIE, M. Jean-Paul PASOTTI
Adresse :
232 avenue du Prado
13008 MARSEILLE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-12
Date du BOPI : 24/03/2017

02/03/2017 : Tielle occitane
N° national/d'enregistrement : 4342389
Date de dépôt : 02/03/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 02/03/2027
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Charcuterie ; boudin ; viande ; viande conservée ; extraits de viande ; gelée de viande ; conserves de viande ; croquettes alimentaires ; poisson, poisson conservé ; conserves de poisson ; surimi ; fruits de mer (non vivants) ; crevettes grises (non vivantes) ; crevettes roses (bouquets) (non vivantes) ; crustacés (non vivants) ; écrevisses (non vivantes) ; filets de poissons ; farine de poisson pour l'alimentation humaine ; homards (non vivants) ; langoustes (non vivants) ; mets à base de poisson ; moules (mollusques) (non vivantes) ; palourdes (non vivants) ; coquillages (non vivantes) ; conserves de poissons et de fruits de mers, crèmes de poisson, mousses de poisson, rillettes de poissons, sauces à base de poissons ; terrine de poisson ; plats cuisinés tout préparés à base de légumes, de viandes, de poisson, de charcuterie ; plats cuisinés chauds ou froids composés essentiellement de viande, de volaille, de poisson, de légumes, de fruits, de légumineuses ou de pommes de terre, contenant également des pâtes alimentaires et du riz ; salades préparées composées essentiellement de viande, de volaille, de poisson, de légumes, de fruits, de légumineuses ou de pommes de terre ; salades de légumes ; salades de fruits ; potages ; soupes de légumes ; soupe à base de viande ; soupe à base de poisson ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits, conserves de fruits, de légumes ; oeufs ; laits et produits laitiers ; beurre ; huile et graisses comestibles, huiles comestibles ; mets à base de chair de poisson ; plats cuisinés préparés à base de chair de poisson ; mets à base de poisson ; plats cuisinés préparés à base de poisson ; mets à base de surimi ; plats cuisinés préparés à base de surimi ; plats cuisinés chauds ou froids composés essentiellement de poisson ; préparations à base de chair de poisson ; préparations culinaires à base de chair de poisson ; salades préparées composées essentiellement de poisson, de chair de poisson, de surimi ; plats cuisinés chauds ou froids composés essentiellement de surimi ; salades préparées composées essentiellement de poisson ; tofu ; préparations à base de protéines végétales ; plats cuisinés épicés composés de viande, de volaille, de poisson, de légumes, de fruits, de légumineuses ou de pommes de terre ;
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; boissons à base de cacao, boissons à base de café, boissons à base de chocolat, boissons à base de thé, chocolat, chicorée (succédané du café) ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie ; biscuiterie, biscuits, brioches, crêpes (alimentation), gâteaux, pâte pour gâteaux, mets à base de farine, pain, pâtes alimentaires, pâtes (ferments pour pâtes), pâtisserie, petits pains, petits-beurre ; pizzas ; quiches ; sandwiches ; croque-monsieur ; tartines garnies ; sucreries, tartes, tourtes ; glaces comestibles, glaces à rafraîchir, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse, mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde, sel de cuisine, sel pour conserver les aliments ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; poivre ; jus de viande (sauces), sauces à salade, sauce tomate, sauces (condiments), sauces (assaisonnement) ; riz, taboulé ; sushi ; nem ; rouleaux de printemps ; tortilla ; buritos ; tacos ; fajita ; cari [condiment] ; piment [condiment] ; tapioca ; accras ; achards ; en-cas à base de riz ; en-cas à base de chips ; en-cas à base de feuilles de brick ; galettes de céréales ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de vente au détail ou en gros de plateaux-repas, de coffrets repas, de produits alimentaires, de plats cuisinés ; présentation de produits alimentaires sur tout moyen de communication pour la vente au détail ou en gros ; services de commerce électronique (e-commerce), à savoir mise à disposition d'informations sur des produits alimentaires par réseaux de télécommunication à des fins de publicité et de vente ; informations commerciales aux consommateurs sur les valeurs nutritionnelles et énergétiques de produits alimentaires ; informations commerciales aux consommateurs sur la composition et l'association de produits alimentaires ; informations et conseils commerciaux aux consommateurs.

Déposant 1 : ETABLISSEMENTS MAURICE DELEUZE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 652920091
Adresse :
Avenue de Campello 600 Route d'Anduze
30380 SAINT-CHRISTOL-LES-ALES
FR

Mandataire 1 : CABINET BEAU DE LOMENIE, M. Jean-Paul PASOTTI
Adresse :
232 avenue du Prado
13008 MARSEILLE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-12
Date du BOPI : 24/03/2017

02/03/2017 : Tielle d'Occitanie
N° national/d'enregistrement : 4342390
Date de dépôt : 02/03/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 02/03/2027
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Charcuterie ; boudin ; viande ; viande conservée ; extraits de viande ; gelée de viande ; conserves de viande ; croquettes alimentaires ; poisson, poisson conservé ; conserves de poisson ; surimi ; fruits de mer (non vivants) ; crevettes grises (non vivantes) ; crevettes roses (bouquets) (non vivantes) ; crustacés (non vivants) ; écrevisses (non vivantes) ; filets de poissons ; farine de poisson pour l'alimentation humaine ; homards (non vivants) ; langoustes (non vivants) ; mets à base de poisson ; moules (mollusques) (non vivantes) ; palourdes (non vivants) ; coquillages (non vivantes) ; conserves de poissons et de fruits de mers, crèmes de poisson, mousses de poisson, rillettes de poissons, sauces à base de poissons ; terrine de poisson ; plats cuisinés tout préparés à base de légumes, de viandes, de poisson, de charcuterie ; plats cuisinés chauds ou froids composés essentiellement de viande, de volaille, de poisson, de légumes, de fruits, de légumineuses ou de pommes de terre, contenant également des pâtes alimentaires et du riz ; salades préparées composées essentiellement de viande, de volaille, de poisson, de légumes, de fruits, de légumineuses ou de pommes de terre ; salades de légumes ; salades de fruits ; potages ; soupes de légumes ; soupe à base de viande ; soupe à base de poisson ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits, conserves de fruits, de légumes ; oeufs ; laits et produits laitiers ; beurre ; huile et graisses comestibles, huiles comestibles ; mets à base de chair de poisson ; plats cuisinés préparés à base de chair de poisson ; mets à base de poisson ; plats cuisinés préparés à base de poisson ; mets à base de surimi ; plats cuisinés préparés à base de surimi ; plats cuisinés chauds ou froids composés essentiellement de poisson ; préparations à base de chair de poisson ; préparations culinaires à base de chair de poisson ; salades préparées composées essentiellement de poisson, de chair de poisson, de surimi ; plats cuisinés chauds ou froids composés essentiellement de surimi ; salades préparées composées essentiellement de poisson ; tofu ; préparations à base de protéines végétales ; plats cuisinés épicés composés de viande, de volaille, de poisson, de légumes, de fruits, de légumineuses ou de pommes de terre ;
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; boissons à base de cacao, boissons à base de café, boissons à base de chocolat, boissons à base de thé, chocolat, chicorée (succédané du café) ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie ; biscuiterie, biscuits, brioches, crêpes (alimentation), gâteaux, pâte pour gâteaux, mets à base de farine, pain, pâtes alimentaires, pâtes (ferments pour pâtes), pâtisserie, petits pains, petits-beurre ; pizzas ; quiches ; sandwiches ; croque-monsieur ; tartines garnies ; sucreries, tartes, tourtes ; glaces comestibles, glaces à rafraîchir, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse, mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde, sel de cuisine, sel pour conserver les aliments ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; poivre ; jus de viande (sauces), sauces à salade, sauce tomate, sauces (condiments), sauces (assaisonnement) ; riz, taboulé ; sushi ; nem ; rouleaux de printemps ; tortilla ; buritos ; tacos ; fajita ; cari [condiment] ; piment [condiment] ; tapioca ; accras ; achards ; en-cas à base de riz ; en-cas à base de chips ; en-cas à base de feuilles de brick ; galettes de céréales ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de vente au détail ou en gros de plateaux-repas, de coffrets repas, de produits alimentaires, de plats cuisinés ; présentation de produits alimentaires sur tout moyen de communication pour la vente au détail ou en gros ; services de commerce électronique (e-commerce), à savoir mise à disposition d'informations sur des produits alimentaires par réseaux de télécommunication à des fins de publicité et de vente ; informations commerciales aux consommateurs sur les valeurs nutritionnelles et énergétiques de produits alimentaires ; informations commerciales aux consommateurs sur la composition et l'association de produits alimentaires ; informations et conseils commerciaux aux consommateurs.

Déposant 1 : ETABLISSEMENTS MAURICE DELEUZE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 652920091
Adresse :
Avenue de Campello 600 Route d'Anduze
30380 SAINT-CHRISTOL-LES-ALES
FR

Mandataire 1 : CABINET BEAU DE LOMENIE, M. Jean-Paul PASOTTI
Adresse :
232 avenue du Prado
13008 MARSEILLE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-12
Date du BOPI : 24/03/2017

02/03/2017 : Tielle du Languedoc
N° national/d'enregistrement : 4342391
Date de dépôt : 02/03/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 02/03/2027
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Charcuterie ; boudin ; viande ; viande conservée ; extraits de viande ; gelée de viande ; conserves de viande ; croquettes alimentaires ; poisson, poisson conservé ; conserves de poisson ; surimi ; fruits de mer (non vivants) ; crevettes grises (non vivantes) ; crevettes roses (bouquets) (non vivantes) ; crustacés (non vivants) ; écrevisses (non vivantes) ; filets de poissons ; farine de poisson pour l'alimentation humaine ; homards (non vivants) ; langoustes (non vivants) ; mets à base de poisson ; moules (mollusques) (non vivantes) ; palourdes (non vivants) ; coquillages (non vivantes) ; conserves de poissons et de fruits de mers, crèmes de poisson, mousses de poisson, rillettes de poissons, sauces à base de poissons ; terrine de poisson ; plats cuisinés tout préparés à base de légumes, de viandes, de poisson, de charcuterie ; plats cuisinés chauds ou froids composés essentiellement de viande, de volaille, de poisson, de légumes, de fruits, de légumineuses ou de pommes de terre, contenant également des pâtes alimentaires et du riz ; salades préparées composées essentiellement de viande, de volaille, de poisson, de légumes, de fruits, de légumineuses ou de pommes de terre ; salades de légumes ; salades de fruits ; potages ; soupes de légumes ; soupe à base de viande ; soupe à base de poisson ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits, conserves de fruits, de légumes ; oeufs ; laits et produits laitiers ; beurre ; huile et graisses comestibles, huiles comestibles ; mets à base de chair de poisson ; plats cuisinés préparés à base de chair de poisson ; mets à base de poisson ; plats cuisinés préparés à base de poisson ; mets à base de surimi ; plats cuisinés préparés à base de surimi ; plats cuisinés chauds ou froids composés essentiellement de poisson ; préparations à base de chair de poisson ; préparations culinaires à base de chair de poisson ; salades préparées composées essentiellement de poisson, de chair de poisson, de surimi ; plats cuisinés chauds ou froids composés essentiellement de surimi ; salades préparées composées essentiellement de poisson ; tofu ; préparations à base de protéines végétales ; plats cuisinés épicés composés de viande, de volaille, de poisson, de légumes, de fruits, de légumineuses ou de pommes de terre ;
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; boissons à base de cacao, boissons à base de café, boissons à base de chocolat, boissons à base de thé, chocolat, chicorée (succédané du café) ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie ; biscuiterie, biscuits, brioches, crêpes (alimentation), gâteaux, pâte pour gâteaux, mets à base de farine, pain, pâtes alimentaires, pâtes (ferments pour pâtes), pâtisserie, petits pains, petits-beurre ; pizzas ; quiches ; sandwiches ; croque-monsieur ; tartines garnies ; sucreries, tartes, tourtes ; glaces comestibles, glaces à rafraîchir, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse, mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde, sel de cuisine, sel pour conserver les aliments ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; poivre ; jus de viande (sauces), sauces à salade, sauce tomate, sauces (condiments), sauces (assaisonnement) ; riz, taboulé ; sushi ; nem ; rouleaux de printemps ; tortilla ; buritos ; tacos ; fajita ; cari [condiment] ; piment [condiment] ; tapioca ; accras ; achards ; en-cas à base de riz ; en-cas à base de chips ; en-cas à base de feuilles de brick ; galettes de céréales ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de vente au détail ou en gros de plateaux-repas, de coffrets repas, de produits alimentaires, de plats cuisinés ; présentation de produits alimentaires sur tout moyen de communication pour la vente au détail ou en gros ; services de commerce électronique (e-commerce), à savoir mise à disposition d'informations sur des produits alimentaires par réseaux de télécommunication à des fins de publicité et de vente ; informations commerciales aux consommateurs sur les valeurs nutritionnelles et énergétiques de produits alimentaires ; informations commerciales aux consommateurs sur la composition et l'association de produits alimentaires ; informations et conseils commerciaux aux consommateurs.

Déposant 1 : ETABLISSEMENTS MAURICE DELEUZE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 652920091
Adresse :
Avenue de Campello 600 Route d'Anduze
30380 SAINT-CHRISTOL-LES-ALES
FR

Mandataire 1 : CABINET BEAU DE LOMENIE, M. Jean-Paul PASOTTI
Adresse :
232 avenue du Prado
13008 MARSEILLE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-12
Date du BOPI : 24/03/2017

02/03/2017 : Tielle Languedocienne
N° national/d'enregistrement : 4342394
Date de dépôt : 02/03/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 02/03/2027
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Charcuterie ; boudin ; viande ; viande conservée ; extraits de viande ; gelée de viande ; conserves de viande ; croquettes alimentaires ; poisson, poisson conservé ; conserves de poisson ; surimi ; fruits de mer (non vivants) ; crevettes grises (non vivantes) ; crevettes roses (bouquets) (non vivantes) ; crustacés (non vivants) ; écrevisses (non vivantes) ; filets de poissons ; farine de poisson pour l'alimentation humaine ; homards (non vivants) ; langoustes (non vivants) ; mets à base de poisson ; moules (mollusques) (non vivantes) ; palourdes (non vivants) ; coquillages (non vivantes) ; conserves de poissons et de fruits de mers, crèmes de poisson, mousses de poisson, rillettes de poissons, sauces à base de poissons ; terrine de poisson ; plats cuisinés tout préparés à base de légumes, de viandes, de poisson, de charcuterie ; plats cuisinés chauds ou froids composés essentiellement de viande, de volaille, de poisson, de légumes, de fruits, de légumineuses ou de pommes de terre, contenant également des pâtes alimentaires et du riz ; salades préparées composées essentiellement de viande, de volaille, de poisson, de légumes, de fruits, de légumineuses ou de pommes de terre ; salades de légumes ; salades de fruits ; potages ; soupes de légumes ; soupe à base de viande ; soupe à base de poisson ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits, conserves de fruits, de légumes ; oeufs ; laits et produits laitiers ; beurre ; huile et graisses comestibles, huiles comestibles ; mets à base de chair de poisson ; plats cuisinés préparés à base de chair de poisson ; mets à base de poisson ; plats cuisinés préparés à base de poisson ; mets à base de surimi ; plats cuisinés préparés à base de surimi ; plats cuisinés chauds ou froids composés essentiellement de poisson ; préparations à base de chair de poisson ; préparations culinaires à base de chair de poisson ; salades préparées composées essentiellement de poisson, de chair de poisson, de surimi ; plats cuisinés chauds ou froids composés essentiellement de surimi ; salades préparées composées essentiellement de poisson ; tofu ; préparations à base de protéines végétales ; plats cuisinés épicés composés de viande, de volaille, de poisson, de légumes, de fruits, de légumineuses ou de pommes de terre ;
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; boissons à base de cacao, boissons à base de café, boissons à base de chocolat, boissons à base de thé, chocolat, chicorée (succédané du café) ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie ; biscuiterie, biscuits, brioches, crêpes (alimentation), gâteaux, pâte pour gâteaux, mets à base de farine, pain, pâtes alimentaires, pâtes (ferments pour pâtes), pâtisserie, petits pains, petits-beurre ; pizzas ; quiches ; sandwiches ; croque-monsieur ; tartines garnies ; sucreries, tartes, tourtes ; glaces comestibles, glaces à rafraîchir, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse, mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde, sel de cuisine, sel pour conserver les aliments ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; poivre ; jus de viande (sauces), sauces à salade, sauce tomate, sauces (condiments), sauces (assaisonnement) ; riz, taboulé ; sushi ; nem ; rouleaux de printemps ; tortilla ; buritos ; tacos ; fajita ; cari [condiment] ; piment [condiment] ; tapioca ; accras ; achards ; en-cas à base de riz ; en-cas à base de chips ; en-cas à base de feuilles de brick ; galettes de céréales ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de vente au détail ou en gros de plateaux-repas, de coffrets repas, de produits alimentaires, de plats cuisinés ; présentation de produits alimentaires sur tout moyen de communication pour la vente au détail ou en gros ; services de commerce électronique (e-commerce), à savoir mise à disposition d'informations sur des produits alimentaires par réseaux de télécommunication à des fins de publicité et de vente ; informations commerciales aux consommateurs sur les valeurs nutritionnelles et énergétiques de produits alimentaires ; informations commerciales aux consommateurs sur la composition et l'association de produits alimentaires ; informations et conseils commerciaux aux consommateurs.

Déposant 1 : ETABLISSEMENTS MAURICE DELEUZE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 652920091
Adresse :
Avenue de Campello 600 Route d'Anduze
30380 SAINT-CHRISTOL-LES-ALES
FR

Mandataire 1 : CABINET BEAU DE LOMENIE, M. Jean-Paul PASOTTI
Adresse :
232 avenue du Prado
13008 MARSEILLE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-12
Date du BOPI : 24/03/2017

02/03/2017 : Tielle de Méditerranée
N° national/d'enregistrement : 4342379
Date de dépôt : 02/03/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - DEPÔT ELECTRONIQUE
Date d'expiration : 02/03/2027
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Charcuterie ; boudin ; viande ; viande conservée ; extraits de viande ; gelée de viande ; conserves de viande ; croquettes alimentaires ; poisson, poisson conservé ; conserves de poisson ; surimi ; fruits de mer (non vivants) ; crevettes grises (non vivantes) ; crevettes roses (bouquets) (non vivantes) ; crustacés (non vivants) ; écrevisses (non vivantes) ; filets de poissons ; farine de poisson pour l'alimentation humaine ; homards (non vivants) ; langoustes (non vivants) ; moules (mollusques) (non vivantes) ; palourdes (non vivants) ; coquillages (non vivantes) ; conserves de poissons et de fruits de mers, crèmes de poisson, mousses de poisson, rillettes de poissons, sauces à base de poissons ; terrine de poisson ; plats cuisinés tout préparés à base de viandes, de poisson, de charcuterie ; plats cuisinés chauds ou froids composés essentiellement de viande, de volaille, de fruits ou de pommes de terre, contenant également des pâtes alimentaires et du riz ; salades préparées composées essentiellement de viande, de volaille, de poisson, de légumes, de fruits, de légumineuses ou de pommes de terre ; salades de légumes ; salades de fruits ; potages ; soupes de légumes ; soupe à base de viande ; soupe à base de poisson ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits, conserves de fruits, de légumes ; oeufs ; laits et produits laitiers ; beurre ; huile et graisses comestibles, huiles comestibles ; mets à base de surimi ; plats cuisinés préparés à base de surimi ; plats cuisinés ; salades préparées composées essentiellement de poisson, de chair de poisson, de surimi ; plats cuisinés chauds ou froids composés essentiellement de surimi ; salades préparées composées essentiellement de poisson ; tofu ; préparations à base de protéines végétales ; plats cuisinés épicés composés de viande, de volaille, de fruits ou de pommes de terre ;
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; boissons à base de cacao, boissons à base de café, boissons à base de chocolat, boissons à base de thé, chocolat, chicorée (succédané du café) ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie ; biscuiterie, biscuits, brioches, crêpes (alimentation), gâteaux, pâte pour gâteaux, mets à base de farine, pain, pâtes alimentaires, pâtes (ferments pour pâtes), pâtisserie, petits pains, petits-beurre ; pizzas ; quiches ; sandwiches ; croque-monsieur ; tartines garnies ; sucreries, tartes, tourtes ; glaces comestibles, glaces à rafraîchir, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse, mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde, sel de cuisine, sel pour conserver les aliments ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; poivre ; jus de viande (sauces), sauces à salade, sauce tomate, sauces (condiments), sauces (assaisonnement) ; riz, taboulé ; sushi ; nem ; rouleaux de printemps ; tortilla ; buritos ; tacos ; fajita ; cari [condiment] ; piment [condiment] ; tapioca ; accras ; achards ; en-cas à base de riz ; en-cas à base de chips ; en-cas à base de feuilles de brick ; galettes de céréales ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de vente au détail ou en gros de plateaux-repas, de coffrets repas, de produits alimentaires, de plats cuisinés ; présentation de produits alimentaires sur tout moyen de communication pour la vente au détail ou en gros ; services de commerce électronique (e-commerce), à savoir mise à disposition d'informations sur des produits alimentaires par réseaux de télécommunication à des fins de publicité et de vente ; informations commerciales aux consommateurs sur les valeurs nutritionnelles et énergétiques de produits alimentaires ; informations commerciales aux consommateurs sur la composition et l'association de produits alimentaires ; informations et conseils commerciaux aux consommateurs.

Déposant 1 : ETABLISSEMENTS MAURICE DELEUZE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 652920091
Adresse :
Avenue de Campello 600 Route d'Anduze
30380 SAINT-CHRISTOL-LES-ALES
FR

Mandataire 1 : CABINET BEAU DE LOMENIE, M. PASOTTI Jean-Paul
Adresse :
232 avenue du Prado
13008 MARSEILLE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-12
Date du BOPI : 24/03/2017

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2017-34
Date du BOPI : 25/08/2017

02/03/2017 : Tielle Méditerranéenne
N° national/d'enregistrement : 4342385
Date de dépôt : 02/03/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - DEPÔT ELECTRONIQUE
Date d'expiration : 02/03/2027
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Charcuterie ; boudin ; viande ; viande conservée ; extraits de viande ; gelée de viande ; conserves de viande ; croquettes alimentaires ; poisson, poisson conservé ; conserves de poisson ; surimi ; fruits de mer (non vivants) ; crevettes grises (non vivantes) ; crevettes roses (bouquets) (non vivantes) ; crustacés (non vivants) ; écrevisses (non vivantes) ; filets de poissons ; farine de poisson pour l'alimentation humaine ; homards (non vivants) ; langoustes (non vivants) ; moules (mollusques) (non vivantes) ; palourdes (non vivants) ; coquillages (non vivantes) ; conserves de poissons et de fruits de mers, crèmes de poisson, mousses de poisson, rillettes de poissons, sauces à base de poissons ; terrine de poisson ; plats cuisinés tout préparés à base de viandes, de poisson, de charcuterie ; plats cuisinés chauds ou froids composés essentiellement de viande, de volaille, de fruits ou de pommes de terre, contenant également des pâtes alimentaires et du riz ; salades préparées composées essentiellement de viande, de volaille, de poisson, de légumes, de fruits, de légumineuses ou de pommes de terre ; salades de légumes ; salades de fruits ; potages ; soupes de légumes ; soupe à base de viande ; soupe à base de poisson ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits, conserves de fruits, de légumes ; oeufs ; laits et produits laitiers ; beurre ; huile et graisses comestibles, huiles comestibles ; mets à base de surimi ; plats cuisinés préparés à base de surimi ; salades préparées composées essentiellement de poisson, de chair de poisson, de surimi ; plats cuisinés chauds ou froids composés essentiellement de surimi ; salades préparées composées essentiellement de poisson ; tofu ; préparations à base de protéines végétales ; plats cuisinés épicés composés de viande, de volaille, de fruits, ou de pommes de terre ;
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; boissons à base de cacao, boissons à base de café, boissons à base de chocolat, boissons à base de thé, chocolat, chicorée (succédané du café) ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie ; biscuiterie, biscuits, brioches, crêpes (alimentation), gâteaux, pâte pour gâteaux, mets à base de farine, pain, pâtes alimentaires, pâtes (ferments pour pâtes), pâtisserie, petits pains, petits-beurre ; pizzas ; quiches ; sandwiches ; croque-monsieur ; tartines garnies ; sucreries, tartes, tourtes ; glaces comestibles, glaces à rafraîchir, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse, mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde, sel de cuisine, sel pour conserver les aliments ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; poivre ; jus de viande (sauces), sauces à salade, sauce tomate, sauces (condiments), sauces (assaisonnement) ; riz, taboulé ; sushi ; nem ; rouleaux de printemps ; tortilla ; buritos ; tacos ; fajita ; cari [condiment] ; piment [condiment] ; tapioca ; accras ; achards ; en-cas à base de riz ; en-cas à base de chips ; en-cas à base de feuilles de brick ; galettes de céréales ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de vente au détail ou en gros de plateaux-repas, de coffrets repas, de produits alimentaires, de plats cuisinés ; présentation de produits alimentaires sur tout moyen de communication pour la vente au détail ou en gros ; services de commerce électronique (e-commerce), à savoir mise à disposition d'informations sur des produits alimentaires par réseaux de télécommunication à des fins de publicité et de vente ; informations commerciales aux consommateurs sur les valeurs nutritionnelles et énergétiques de produits alimentaires ; informations commerciales aux consommateurs sur la composition et l'association de produits alimentaires ; informations et conseils commerciaux aux consommateurs.

Déposant 1 : ETABLISSEMENTS MAURICE DELEUZE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 652920091
Adresse :
Avenue de Campello 600 Route d'Anduze
30380 SAINT-CHRISTOL-LES-ALES
FR

Mandataire 1 : CABINET BEAU DE LOMENIE, M. PASOTTI Jean-Paul
Adresse :
232 avenue du Prado
13008 MARSEILLE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-12
Date du BOPI : 24/03/2017

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2017-34
Date du BOPI : 25/08/2017

02/03/2017 : Tielle occitane
N° national/d'enregistrement : 4342389
Date de dépôt : 02/03/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - DEPÔT ELECTRONIQUE
Date d'expiration : 02/03/2027
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Charcuterie ; boudin ; viande ; viande conservée ; extraits de viande ; gelée de viande ; conserves de viande ; croquettes alimentaires ; poisson, poisson conservé ; conserves de poisson ; surimi ; fruits de mer (non vivants) ; crevettes grises (non vivantes) ; crevettes roses (bouquets) (non vivantes) ; crustacés (non vivants) ; écrevisses (non vivantes) ; filets de poissons ; farine de poisson pour l'alimentation humaine ; homards (non vivants) ; langoustes (non vivants) ; moules (mollusques) (non vivantes) ; palourdes (non vivants) ; coquillages (non vivantes) ; conserves de poissons et de fruits de mers, crèmes de poisson, mousses de poisson, rillettes de poissons, sauces à base de poissons ; terrine de poisson ; plats cuisinés tout préparés à base de viandes, de poisson, de charcuterie ; plats cuisinés chauds ou froids composés essentiellement de viande, de volaille, de fruits, ou de pommes de terre, contenant également des pâtes alimentaires et du riz ; salades préparées composées essentiellement de viande, de volaille, de poisson, de légumes, de fruits, de légumineuses ou de pommes de terre ; salades de légumes ; salades de fruits ; potages ; soupes de légumes ; soupe à base de viande ; soupe à base de poisson ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits, conserves de fruits, de légumes ; oeufs ; laits et produits laitiers ; beurre ; huile et graisses comestibles, huiles comestibles ; mets à base de surimi ; plats cuisinés préparés à base de surimi ; salades préparées composées essentiellement de poisson, de chair de poisson, de surimi ; plats cuisinés chauds ou froids composés essentiellement de surimi ; salades préparées composées essentiellement de poisson ; tofu ; préparations à base de protéines végétales ; plats cuisinés épicés composés de viande, de volaille, de fruits, ou de pommes de terre ;
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; boissons à base de cacao, boissons à base de café, boissons à base de chocolat, boissons à base de thé, chocolat, chicorée (succédané du café) ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie ; biscuiterie, biscuits, brioches, crêpes (alimentation), gâteaux, pâte pour gâteaux, mets à base de farine, pain, pâtes alimentaires, pâtes (ferments pour pâtes), pâtisserie, petits pains, petits-beurre ; pizzas ; quiches ; sandwiches ; croque-monsieur ; tartines garnies ; sucreries, tartes, tourtes ; glaces comestibles, glaces à rafraîchir, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse, mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde, sel de cuisine, sel pour conserver les aliments ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; poivre ; jus de viande (sauces), sauces à salade, sauce tomate, sauces (condiments), sauces (assaisonnement) ; riz, taboulé ; sushi ; nem ; rouleaux de printemps ; tortilla ; buritos ; tacos ; fajita ; cari [condiment] ; piment [condiment] ; tapioca ; accras ; achards ; en-cas à base de riz ; en-cas à base de chips ; en-cas à base de feuilles de brick ; galettes de céréales ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de vente au détail ou en gros de plateaux-repas, de coffrets repas, de produits alimentaires, de plats cuisinés ; présentation de produits alimentaires sur tout moyen de communication pour la vente au détail ou en gros ; services de commerce électronique (e-commerce), à savoir mise à disposition d'informations sur des produits alimentaires par réseaux de télécommunication à des fins de publicité et de vente ; informations commerciales aux consommateurs sur les valeurs nutritionnelles et énergétiques de produits alimentaires ; informations commerciales aux consommateurs sur la composition et l'association de produits alimentaires ; informations et conseils commerciaux aux consommateurs.

Déposant 1 : ETABLISSEMENTS MAURICE DELEUZE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 652920091
Adresse :
Avenue de Campello 600 Route d'Anduze
30380 SAINT-CHRISTOL-LES-ALES
FR

Mandataire 1 : CABINET BEAU DE LOMENIE, M. PASOTTI Jean-Paul
Adresse :
232 avenue du Prado
13008 MARSEILLE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-12
Date du BOPI : 24/03/2017

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2017-34
Date du BOPI : 25/08/2017

02/03/2017 : Tielle d'Occitanie
N° national/d'enregistrement : 4342390
Date de dépôt : 02/03/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - DEPÔT ELECTRONIQUE
Date d'expiration : 02/03/2027
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Charcuterie ; boudin ; viande ; viande conservée ; extraits de viande ; gelée de viande ; conserves de viande ; croquettes alimentaires ; poisson, poisson conservé ; conserves de poisson ; surimi ; fruits de mer (non vivants) ; crevettes grises (non vivantes) ; crevettes roses (bouquets) (non vivantes) ; crustacés (non vivants) ; écrevisses (non vivantes) ; filets de poissons ; farine de poisson pour l'alimentation humaine ; homards (non vivants) ; langoustes (non vivants) ; moules (mollusques) (non vivantes) ; palourdes (non vivants) ; coquillages (non vivantes) ; conserves de poissons et de fruits de mers, crèmes de poisson, mousses de poisson, rillettes de poissons, sauces à base de poissons ; terrine de poisson ; plats cuisinés tout préparés à base de viandes, de poisson, de charcuterie ; plats cuisinés chauds ou froids composés essentiellement de viande, de volaille, de fruits, ou de pommes de terre, contenant également des pâtes alimentaires et du riz ; salades préparées composées essentiellement de viande, de volaille, de poisson, de légumes, de fruits, de légumineuses ou de pommes de terre ; salades de légumes ; salades de fruits ; potages ; soupes de légumes ; soupe à base de viande ; soupe à base de poisson ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits, conserves de fruits, de légumes ; oeufs ; laits et produits laitiers ; beurre ; huile et graisses comestibles, huiles comestibles ; mets à base de chair de poisson ; plats cuisinés préparés à base de chair de poisson ; mets à base de surimi ; salades préparées composées essentiellement de poisson, de chair de poisson, de surimi ; plats cuisinés chauds ou froids composés essentiellement de surimi ; salades préparées composées essentiellement de poisson ; tofu ; préparations à base de protéines végétales ; plats cuisinés épicés composés de viande, de volaille, de fruits, ou de pommes de terre ;
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; boissons à base de cacao, boissons à base de café, boissons à base de chocolat, boissons à base de thé, chocolat, chicorée (succédané du café) ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie ; biscuiterie, biscuits, brioches, crêpes (alimentation), gâteaux, pâte pour gâteaux, mets à base de farine, pain, pâtes alimentaires, pâtes (ferments pour pâtes), pâtisserie, petits pains, petits-beurre ; pizzas ; quiches ; sandwiches ; croque-monsieur ; tartines garnies ; sucreries, tartes, tourtes ; glaces comestibles, glaces à rafraîchir, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse, mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde, sel de cuisine, sel pour conserver les aliments ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; poivre ; jus de viande (sauces), sauces à salade, sauce tomate, sauces (condiments), sauces (assaisonnement) ; riz, taboulé ; sushi ; nem ; rouleaux de printemps ; tortilla ; buritos ; tacos ; fajita ; cari [condiment] ; piment [condiment] ; tapioca ; accras ; achards ; en-cas à base de riz ; en-cas à base de chips ; en-cas à base de feuilles de brick ; galettes de céréales ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de vente au détail ou en gros de plateaux-repas, de coffrets repas, de produits alimentaires, de plats cuisinés ; présentation de produits alimentaires sur tout moyen de communication pour la vente au détail ou en gros ; services de commerce électronique (e-commerce), à savoir mise à disposition d'informations sur des produits alimentaires par réseaux de télécommunication à des fins de publicité et de vente ; informations commerciales aux consommateurs sur les valeurs nutritionnelles et énergétiques de produits alimentaires ; informations commerciales aux consommateurs sur la composition et l'association de produits alimentaires ; informations et conseils commerciaux aux consommateurs.

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Numéro de SIREN : 652920091
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Avenue de Campello 600 Route d'Anduze
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Mandataire 1 : CABINET BEAU DE LOMENIE, M. PASOTTI Jean-Paul
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232 avenue du Prado
13008 MARSEILLE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-12
Date du BOPI : 24/03/2017

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2017-34
Date du BOPI : 25/08/2017

02/03/2017 : Tielle du Languedoc
N° national/d'enregistrement : 4342391
Date de dépôt : 02/03/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - DEPÔT ELECTRONIQUE
Date d'expiration : 02/03/2027
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Charcuterie ; boudin ; viande ; viande conservée ; extraits de viande ; gelée de viande ; conserves de viande ; croquettes alimentaires ; poisson, poisson conservé ; conserves de poisson ; surimi ; fruits de mer (non vivants) ; crevettes grises (non vivantes) ; crevettes roses (bouquets) (non vivantes) ; crustacés (non vivants) ; écrevisses (non vivantes) ; filets de poissons ; farine de poisson pour l'alimentation humaine ; homards (non vivants) ; langoustes (non vivants) ; moules (mollusques) (non vivantes) ; palourdes (non vivants) ; coquillages (non vivantes) ; conserves de poissons et de fruits de mers, crèmes de poisson, mousses de poisson, rillettes de poissons, sauces à base de poissons ; terrine de poisson ; plats cuisinés tout préparés à base de légumes, de viandes, de charcuterie ; plats cuisinés chauds ou froids composés essentiellement de viande, de volaille, de fruits, ou de pommes de terre, contenant également des pâtes alimentaires et du riz ; salades préparées composées essentiellement de viande, de volaille, de poisson, de légumes, de fruits, de légumineuses ou de pommes de terre ; salades de légumes ; salades de fruits ; potages ; soupes de légumes ; soupe à base de viande ; soupe à base de poisson ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits, conserves de fruits, de légumes ; oeufs ; laits et produits laitiers ; beurre ; huile et graisses comestibles, huiles comestibles ; mets à base de surimi ; plats cuisinés préparés à base de surimi ; salades préparées composées essentiellement de poisson, de chair de poisson, de surimi ; plats cuisinés chauds ou froids composés essentiellement de surimi ; salades préparées composées essentiellement de poisson ; tofu ; préparations à base de protéines végétales ; plats cuisinés épicés composés de viande, de volaille, de fruits, de pommes de terre ;
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; boissons à base de cacao, boissons à base de café, boissons à base de chocolat, boissons à base de thé, chocolat, chicorée (succédané du café) ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie ; biscuiterie, biscuits, brioches, crêpes (alimentation), gâteaux, pâte pour gâteaux, mets à base de farine, pain, pâtes alimentaires, pâtes (ferments pour pâtes), pâtisserie, petits pains, petits-beurre ; pizzas ; quiches ; sandwiches ; croque-monsieur ; tartines garnies ; sucreries, tartes, tourtes ; glaces comestibles, glaces à rafraîchir, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse, mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde, sel de cuisine, sel pour conserver les aliments ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; poivre ; jus de viande (sauces), sauces à salade, sauce tomate, sauces (condiments), sauces (assaisonnement) ; riz, taboulé ; sushi ; nem ; rouleaux de printemps ; tortilla ; buritos ; tacos ; fajita ; cari [condiment] ; piment [condiment] ; tapioca ; accras ; achards ; en-cas à base de riz ; en-cas à base de chips ; en-cas à base de feuilles de brick ; galettes de céréales ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de vente au détail ou en gros de plateaux-repas, de coffrets repas, de produits alimentaires, de plats cuisinés ; présentation de produits alimentaires sur tout moyen de communication pour la vente au détail ou en gros ; services de commerce électronique (e-commerce), à savoir mise à disposition d'informations sur des produits alimentaires par réseaux de télécommunication à des fins de publicité et de vente ; informations commerciales aux consommateurs sur les valeurs nutritionnelles et énergétiques de produits alimentaires ; informations commerciales aux consommateurs sur la composition et l'association de produits alimentaires ; informations et conseils commerciaux aux consommateurs.

Déposant 1 : ETABLISSEMENTS MAURICE DELEUZE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 652920091
Adresse :
Avenue de Campello 600 Route d'Anduze
30380 SAINT-CHRISTOL-LES-ALES
FR

Mandataire 1 : CABINET BEAU DE LOMENIE, M. PASOTTI Jean-Paul
Adresse :
232 avenue du Prado
13008 MARSEILLE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-12
Date du BOPI : 24/03/2017

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2017-34
Date du BOPI : 25/08/2017

02/03/2017 : Tielle Languedocienne
N° national/d'enregistrement : 4342394
Date de dépôt : 02/03/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - DEPÔT ELECTRONIQUE
Date d'expiration : 02/03/2027
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Charcuterie ; boudin ; viande ; viande conservée ; extraits de viande ; gelée de viande ; conserves de viande ; croquettes alimentaires ; poisson, poisson conservé ; conserves de poisson ; surimi ; fruits de mer (non vivants) ; crevettes grises (non vivantes) ; crevettes roses (bouquets) (non vivantes) ; crustacés (non vivants) ; écrevisses (non vivantes) ; filets de poissons ; farine de poisson pour l'alimentation humaine ; homards (non vivants) ; langoustes (non vivants) ; moules (mollusques) (non vivantes) ; palourdes (non vivants) ; coquillages (non vivantes) ; conserves de poissons et de fruits de mers, crèmes de poisson, mousses de poisson, rillettes de poissons, sauces à base de poissons ; terrine de poisson ; plats cuisinés tout préparés à base de légumes, de viandes, de charcuterie ; plats cuisinés chauds ou froids composés essentiellement de viande, de volaille, de fruits, ou de pommes de terre, contenant également des pâtes alimentaires et du riz ; salades préparées composées essentiellement de viande, de volaille, de poisson, de légumes, de fruits, de légumineuses ou de pommes de terre ; salades de légumes ; salades de fruits ; potages ; soupes de légumes ; soupe à base de viande ; soupe à base de poisson ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits, conserves de fruits, de légumes ; oeufs ; laits et produits laitiers ; beurre ; huile et graisses comestibles, huiles comestibles ; mets à base de surimi ; plats cuisinés préparés à base de surimi ; salades préparées composées essentiellement de poisson, de chair de poisson, de surimi ; plats cuisinés chauds ou froids composés essentiellement de surimi ; salades préparées composées essentiellement de poisson ; tofu ; préparations à base de protéines végétales ; plats cuisinés épicés composés de viande, de volaille, de fruits, ou de pommes de terre ;
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; boissons à base de cacao, boissons à base de café, boissons à base de chocolat, boissons à base de thé, chocolat, chicorée (succédané du café) ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie ; biscuiterie, biscuits, brioches, crêpes (alimentation), gâteaux, pâte pour gâteaux, mets à base de farine, pain, pâtes alimentaires, pâtes (ferments pour pâtes), pâtisserie, petits pains, petits-beurre ; pizzas ; quiches ; sandwiches ; croque-monsieur ; tartines garnies ; sucreries, tartes, tourtes ; glaces comestibles, glaces à rafraîchir, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse, mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde, sel de cuisine, sel pour conserver les aliments ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; poivre ; jus de viande (sauces), sauces à salade, sauce tomate, sauces (condiments), sauces (assaisonnement) ; riz, taboulé ; sushi ; nem ; rouleaux de printemps ; tortilla ; buritos ; tacos ; fajita ; cari [condiment] ; piment [condiment] ; tapioca ; accras ; achards ; en-cas à base de riz ; en-cas à base de chips ; en-cas à base de feuilles de brick ; galettes de céréales ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de vente au détail ou en gros de plateaux-repas, de coffrets repas, de produits alimentaires, de plats cuisinés ; présentation de produits alimentaires sur tout moyen de communication pour la vente au détail ou en gros ; services de commerce électronique (e-commerce), à savoir mise à disposition d'informations sur des produits alimentaires par réseaux de télécommunication à des fins de publicité et de vente ; informations commerciales aux consommateurs sur les valeurs nutritionnelles et énergétiques de produits alimentaires ; informations commerciales aux consommateurs sur la composition et l'association de produits alimentaires ; informations et conseils commerciaux aux consommateurs.

Déposant 1 : ETABLISSEMENTS MAURICE DELEUZE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 652920091
Adresse :
Avenue de Campello 600 Route d'Anduze
30380 SAINT-CHRISTOL-LES-ALES
FR

Mandataire 1 : CABINET BEAU DE LOMENIE, M. PASOTTI Jean-Paul
Adresse :
232 avenue du Prado
13008 MARSEILLE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-12
Date du BOPI : 24/03/2017

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2017-34
Date du BOPI : 25/08/2017

21/09/1990 : DELEUZE
N° national/d'enregistrement : 1617858
Date de dépôt : 21/09/1990
Lieu de dépôt : BEZIERS
Date d'expiration : 21/09/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Brandade de Morue

Déposant 1 : ETABLISSEMENTS MAURICE DELEUZE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 652920091

Mandataire 1 : CABINET BEAU DE LOMENIE, Mme ETIENNE Karine

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nature juridique;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 533779
Date de demande : 20/09/2010
N° de BOPI : 2010-45
Date du BOPI : 12/11/2010

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1991-10

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2170033
Date de demande : 05/04/2000
N° de BOPI : 2000-20

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2451502
Date de demande : 20/09/2010
N° de BOPI : 2010-45
Date du BOPI : 12/11/2010

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2757050
Date de demande : 18/08/2020
N° de BOPI : 2020-49
Date du BOPI : 04/12/2020

Publications au Bodacc :
13/07/2023 : Modifications générales

Annonce N°723
NOJO : 030030000457878
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NÎMES (30)
Descriptif : Modification de l'administration.

Numéro d'identification : RCS Nîmes 652 920 091
Dénomination : ETABLISSEMENTS MAURICE DELEUZE
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Administration :
Société à responsabilité limitée ARIANE COMPTA n'est plus commissaire aux comptes titulaire.
Société à responsabilité limitée DIDIER BERLANGER n'est plus commissaire aux comptes suppléant
04/08/2022 : Modifications générales

Annonce N°858
NOJO : 030030000424741
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NÎMES (30)
Descriptif : Modification de l'administration.

Numéro d'identification : RCS Nîmes 652 920 091
Dénomination : ETABLISSEMENTS MAURICE DELEUZE
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Administration :
Sté par actions simplifiée SONODI n'est plus président.
COUDENE Magalie nom d'usage : COUDENE n'est plus directeur général.
Sté par actions simplifiée MJM devient président
26/09/2019 : Modifications générales

Annonce N°462
NOJO : 030030000335167
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NÎMES (30)
Descriptif : Modification de l'administration.

Numéro d'identification : RCS Nîmes 652 920 091
Dénomination : ETABLISSEMENTS MAURICE DELEUZE
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Administration :
COUDENE Julie Micheline nom d'usage : BENOI n'est plus directeur général
27/09/2018 : Modifications générales

Annonce N°911
NOJO : 030030000306310
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NÎMES (30)
Descriptif : Modification de l'administration.

Numéro d'identification : RCS Nîmes 652 920 091
Dénomination : ETABLISSEMENTS MAURICE DELEUZE
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Administration :
COUDENE Michel nom d'usage : COUDENE n'est plus président.
Sté par actions simplifiée SONODI devient président.
COUDENE Julie Micheline nom d'usage : BENOI devient directeur général.
COUDENE Magalie nom d'usage : COUDENE devient directeur général.
GEOFFROY Huguette nom d'usage : COUDENE n'est plus directeur général
27/09/2018 : Modifications générales

Annonce N°912
NOJO : 030030000306346
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NÎMES (30)
Descriptif : Modification de l'administration.

Numéro d'identification : RCS Nîmes 652 920 091
Dénomination : ETABLISSEMENTS MAURICE DELEUZE
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Administration :
Société à responsabilité limitée DIDIER BERLANGER devient commissaire aux comptes suppléant
15/09/2017 : Modifications générales

Annonce N°786
NOJO : 030030000281388
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NÎMES (30)
Descriptif : Modification de l'administration.

Numéro d'identification : RCS Nîmes 652 920 091
Dénomination : ETABLISSEMENTS MAURICE DELEUZE
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Administration :
LAGIER Olivier nom d'usage : LAGIER n'est plus commissaire aux comptes titulaire.
Société à responsabilité limitée ARIANE COMPTA n'est plus commissaire aux comptes suppléant.
Société à responsabilité limitée ARIANE COMPTA devient commissaire aux comptes titulaire
04/09/2013 : Modifications générales

Annonce N°523
NOJO : BXB13240001744E
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NÎMES (30)
Descriptif : Modification de l'administration.

Numéro d'identification : RCS Nîmes 652 920 091
Dénomination : ETABLISSEMENTS MAURICE DELEUZE
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Administration :
ROBIN Christian nom d'usage : ROBIN n'est plus commissaire aux comptes suppléant.
Société à responsabilité limitée ARIANE COMPTA devient commissaire aux comptes suppléant.

25/11/2011 : Modifications générales

Annonce N°621
NOJO : BXB11325002192O
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NÎMES (30)
Descriptif : Modification de l'administration.

Numéro d'identification : RCS Nîmes 652 920 091
Dénomination : ETABLISSEMENTS MAURICE DELEUZE
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Administration :
LAGIER Gérard nom d'usage : LAGIER n'est plus commissaire aux comptes suppléant.
ROBIN Christian nom d'usage : ROBIN devient commissaire aux comptes suppléant.

Historique de l'unité légale :
01/07/2022 : caractère employeur
Caractère employeur : Non
11/07/2018 : économie sociale et solidaire
Economie sociale et solidaire : Oui
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Commerce de gros (commerce interentreprises) alimentaire spécialisé divers (NAFRev2 : 46.38B)
01/09/2005 : code NIC
Code NIC : 00053
25/12/2003 : catégorie juridique
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
25/12/1997 : activité principale
Activité principale : Commerces de gros alimentaires spécialisés divers (NAF1993 : 51.3T)
30/07/1993 : état administratif, catégorie juridique
Etat administratif : Active
Catégorie juridique : SA à conseil d'administration (s.a.i.)
01/01/1991 : dénomination
Dénomination : SA MAURICE DELEUZE
Représentants légaux :
25/07/2022 : Nouveau dirigeant
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 1995B80088
Type : Personne Morale

Nom : MJM
Siren : 838850857
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : président

Adresse :
63 Rue de la Plaine
30380 Saint-Christol-lès-Alès
France
25/07/2022 : Nouveau dirigeant
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 1995B80088
Type : Personne Morale

Nom : ARIANE COMPTA
Siren : 431277185
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Qualité : commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
1 Rue des Chevaliers de Malte
Palais Castillon
34970 Lattes
France
25/07/2022 : Nouveau dirigeant
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 1995B80088
Type : Personne Morale

Nom : DIDIER BERLANGER
Siren : 399008770
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Qualité : commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
70 Rue Simone Signoret
Quartier Tournezy Bâtiment 1
34070 Montpellier
France
18/09/2018 : Nouveau dirigeant
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 1995B80088
Type : Personne Morale

Nom : SONODI
Siren : 379738362
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : président

Adresse :
Avenue de Campello
600 ROUTE D ANDUZE
30380 Saint-Christol-lès-Alès
France
18/09/2018 : Nouveau dirigeant
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 1995B80088
Type : Personne Physique

Nom : COUDENE (BENOI) Julie Micheline
Né le 06/08/1981 à Alès (France)
Nationalité : Française
Qualité : directeur général

Adresse :
1060 Route de Boisset
30140 Bagard
France
18/09/2018 : Nouveau dirigeant
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 1995B80088
Type : Personne Physique

Nom : COUDENE Magalie
Né le 04/08/1978 à Alès (France)
Nationalité : Française
Qualité : directeur général

Adresse :
63 Rue de la Plaine
30380 Saint-Christol-lès-Alès
France
18/09/2018 : Nouveau dirigeant
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 1995B80088
Type : Personne Morale

Nom : ARIANE COMPTA
Siren : 431277185
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Qualité : commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
1 Rue des Chevaliers de Malte
Palais Castillon
34970 Lattes
France
18/09/2018 : Nouveau dirigeant
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 1995B80088
Type : Personne Morale

Nom : DIDIER BERLANGER
Siren : 399008770
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Qualité : commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
70 Rue Simone Signoret
Quartier Tournezy Bâtiment 1
34070 Montpellier
France
18/09/2018 : Nouveau dirigeant
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 1995B80088
Type : Personne Morale

Nom : SONODI
Siren : 379738362
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : président

Adresse :
Avenue de Campello
600 ROUTE D ANDUZE
30380 Saint-Christol-lès-Alès
France
18/09/2018 : Nouveau dirigeant
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 1995B80088
Type : Personne Physique

Nom : COUDENE (BENOI) Julie Micheline
Né le 06/08/1981 à Alès (France)
Nationalité : Française
Qualité : directeur général

Adresse :
1060 Route de Boisset
30140 Bagard
France
18/09/2018 : Nouveau dirigeant
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 1995B80088
Type : Personne Physique

Nom : COUDENE Magalie
Né le 04/08/1978 à Alès (France)
Nationalité : Française
Qualité : directeur général

Adresse :
63 Rue de la Plaine
30380 Saint-Christol-lès-Alès
France
18/09/2018 : Nouveau dirigeant
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 1995B80088
Type : Personne Morale

Nom : ARIANE COMPTA
Siren : 431277185
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Qualité : commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
1 Rue des Chevaliers de Malte
Palais Castillon
34970 Lattes
France
18/09/2018 : Nouveau dirigeant
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 1995B80088
Type : Personne Morale

Nom : DIDIER BERLANGER
Siren : 399008770
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Qualité : commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
70 Rue Simone Signoret
Quartier Tournezy Bâtiment 1
34070 Montpellier
France
19/08/2013 : Nouveau dirigeant
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 1995B80088
Type : Personne Physique

Nom : COUDENE Michel
Né le 28/09/1951 à Alès (France)
Nationalité : Française
Qualité : président

Adresse :
Route D Anduze
30380 Saint-Christol-lès-Alès
France
19/08/2013 : Nouveau dirigeant
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 1995B80088
Type : Personne Physique

Nom : GEOFFROY (COUDENE) Huguette
Né le 28/07/1952 à Alès (France)
Nationalité : Française
Qualité : directeur général

Adresse :
Route D Anduze
30380 Saint-Christol-lès-Alès
France
19/08/2013 : Nouveau dirigeant
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 1995B80088
Type : Personne Physique

Nom : LAGIER Olivier
Nationalité : Française
Qualité : commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
78 Rue Joe Dassin
Z.A.E Parc 2000
34080 Montpellier
France
19/08/2013 : Nouveau dirigeant
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 1995B80088
Type : Personne Morale

Nom : ARIANE COMPTA
Siren : 431277185
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Qualité : commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
1 Rue des Chevaliers de Malte
Palais Castillon
34970 Lattes
France
Dépôts des actes :
01/07/2022 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 1995B80088
Dépôt : N°008563 déposé le 25/07/2022
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
02/07/2020 : Statuts mis à jour
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 1995B80088
Dépôt : N°006521 déposé le 21/07/2020
Etat : Déposé
Décision : Modification des statuts
02/07/2020 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 1995B80088
Dépôt : N°006521 déposé le 21/07/2020
Etat : Déposé
Décision : Modification des statuts
02/08/2019 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 1995B80088
Dépôt : N°009311 déposé le 20/09/2019
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
02/08/2019 : Document relatif au bénéficiaire effectif
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 1995B80088
Dépôt : N°008890 déposé le 20/09/2019
Etat : Déposé
Décision : Dépôt modificatif ou complémentaire relatif au bénéficiaire effectif
20/06/2019 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 1995B80088
Dépôt : N°008241 déposé le 06/08/2019
Etat : Déposé
Décision : Modification des statuts
20/06/2019 : Statuts mis à jour
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 1995B80088
Dépôt : N°008241 déposé le 06/08/2019
Etat : Déposé
Décision : Modification des statuts
11/07/2018 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 1995B80088
Dépôt : N°007038 déposé le 18/09/2018
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
11/07/2018 : Statuts mis à jour
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 1995B80088
Dépôt : N°007038 déposé le 18/09/2018
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
11/07/2018 : Document relatif au bénéficiaire effectif
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 1995B80088
Dépôt : N°010789 déposé le 18/09/2018
Etat : Déposé
Décision : Dépôt modificatif ou complémentaire relatif au bénéficiaire effectif
11/07/2018 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 1995B80088
Dépôt : N°007038 déposé le 18/09/2018
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
11/07/2018 : Statuts mis à jour
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 1995B80088
Dépôt : N°007038 déposé le 18/09/2018
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
11/07/2018 : Document relatif au bénéficiaire effectif
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 1995B80088
Dépôt : N°010789 déposé le 18/09/2018
Etat : Déposé
Décision : Dépôt modificatif ou complémentaire relatif au bénéficiaire effectif
15/06/2018 : Extrait de procès-verbal d'assemblée générale mixte
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 1995B80088
Dépôt : N°007075 déposé le 18/09/2018
Etat : Déposé
Décision : Modification des commissaires aux comptes
15/06/2018 : Extrait de procès-verbal d'assemblée générale mixte
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 1995B80088
Dépôt : N°007075 déposé le 18/09/2018
Etat : Déposé
Décision : Modification des commissaires aux comptes
07/03/2018 : Document relatif au bénéficiaire effectif
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 1995B80088
Dépôt : N°009986 déposé le 27/08/2018
Etat : Déposé
Décision : Régularisation bénéficiaire effectif
07/03/2018 : Document relatif au bénéficiaire effectif
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 1995B80088
Dépôt : N°009986 déposé le 27/08/2018
Etat : Déposé
Décision : Régularisation bénéficiaire effectif
27/06/2017 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 1995B80088
Dépôt : N°007233 déposé le 08/09/2017
Etat : Déposé
Décision : Modification des commissaires aux comptes
27/06/2017 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 1995B80088
Dépôt : N°007233 déposé le 08/09/2017
Etat : Déposé
Décision : Modification des commissaires aux comptes
28/06/2013 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 1995B80088
Dépôt : N°006301 déposé le 19/08/2013
Etat : Déposé
Décision : Modification des commissaires aux comptes
28/06/2013 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 1995B80088
Dépôt : N°006301 déposé le 19/08/2013
Etat : Déposé
Décision : Modification des commissaires aux comptes
28/06/2013 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 1995B80088
Dépôt : N°006301 déposé le 19/08/2013
Etat : Déposé
Décision : Modification des commissaires aux comptes
30/06/2011 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 1995B80088
Dépôt : N°008449 déposé le 08/11/2011
Etat : Déposé
Décision : Modification des commissaires aux comptes
30/06/2011 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 1995B80088
Dépôt : N°008449 déposé le 08/11/2011
Etat : Déposé
Décision : Modification des commissaires aux comptes
30/06/2011 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 1995B80088
Dépôt : N°008449 déposé le 08/11/2011
Etat : Déposé
Décision : Modification des commissaires aux comptes
12/09/2005 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 1995B80088
Dépôt : N°081438 déposé le 23/11/2005
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social de la personne morale
12/09/2005 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 1995B80088
Dépôt : N°081438 déposé le 23/11/2005
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social de la personne morale
12/09/2005 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 1995B80088
Dépôt : N°081438 déposé le 23/11/2005
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social de la personne morale
30/06/2005 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 1995B80088
Dépôt : N°081324 déposé le 26/10/2005
Etat : Déposé
30/06/2005 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 1995B80088
Dépôt : N°081324 déposé le 26/10/2005
Etat : Déposé
30/06/2005 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 1995B80088
Dépôt : N°081324 déposé le 26/10/2005
Etat : Déposé
05/07/2004 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 1995B80088
Dépôt : N°080889 déposé le 22/07/2004
Etat : Déposé
05/07/2004 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 1995B80088
Dépôt : N°080889 déposé le 22/07/2004
Etat : Déposé
05/07/2004 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 1995B80088
Dépôt : N°080889 déposé le 22/07/2004
Etat : Déposé
02/12/2002 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 1995B80088
Dépôt : N°080102 déposé le 06/02/2003
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Augmentation de capital
02/12/2002 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 1995B80088
Dépôt : N°080102 déposé le 06/02/2003
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Augmentation de capital
02/12/2002 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 1995B80088
Dépôt : N°080102 déposé le 06/02/2003
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Augmentation de capital
28/06/1999 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 1995B80088
Dépôt : N°080751 déposé le 13/09/1999
Etat : Déposé
28/06/1999 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 1995B80088
Dépôt : N°080751 déposé le 13/09/1999
Etat : Déposé
28/06/1999 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 1995B80088
Dépôt : N°080751 déposé le 13/09/1999
Etat : Déposé
27/09/1995 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 1995B80088
Dépôt : N°080895 déposé le 24/10/1995
Etat : Déposé
Décision : Modification de la date de cloture de l'exercice social
27/09/1995 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 1995B80088
Dépôt : N°080895 déposé le 24/10/1995
Etat : Déposé
Décision : Modification de la date de cloture de l'exercice social
27/09/1995 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 1995B80088
Dépôt : N°080895 déposé le 24/10/1995
Etat : Déposé
Décision : Modification de la date de cloture de l'exercice social
24/03/1995 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 1995B80088
Dépôt : N°080437 déposé le 01/06/1995
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social de la personne morale
24/03/1995 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 1995B80088
Dépôt : N°080437 déposé le 01/06/1995
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social de la personne morale
24/03/1995 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 1995B80088
Dépôt : N°080437 déposé le 01/06/1995
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social de la personne morale
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 1995B80088
Dépôt : N°080437 déposé le 01/06/1995
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social de la personne morale
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 1995B80088
Dépôt : N°080895 déposé le 24/10/1995
Etat : Déposé
Décision : Modification de la date de cloture de l'exercice social
N.C             : Divers
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 1995B80088
Dépôt : N°080751 déposé le 13/09/1999
Etat : Déposé
N.C             : Divers
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 1995B80088
Dépôt : N°080751 déposé le 13/09/1999
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 1995B80088
Dépôt : N°080102 déposé le 06/02/2003
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Augmentation de capital
N.C             : Divers
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 1995B80088
Dépôt : N°080102 déposé le 06/02/2003
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Augmentation de capital
N.C             : Divers
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 1995B80088
Dépôt : N°080102 déposé le 06/02/2003
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Augmentation de capital
N.C             : Divers
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 1995B80088
Dépôt : N°080102 déposé le 06/02/2003
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Augmentation de capital
N.C             : Divers
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 1995B80088
Dépôt : N°080317 déposé le 28/03/2003
Etat : Déposé
N.C             : Divers
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 1995B80088
Dépôt : N°080317 déposé le 28/03/2003
Etat : Déposé
N.C             : Divers
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 1995B80088
Dépôt : N°080317 déposé le 28/03/2003
Etat : Déposé
N.C             : Divers
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 1995B80088
Dépôt : N°080889 déposé le 22/07/2004
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 1995B80088
Dépôt : N°081438 déposé le 23/11/2005
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social de la personne morale
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 1995B80088
Dépôt : N°080437 déposé le 01/06/1995
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social de la personne morale
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 1995B80088
Dépôt : N°080895 déposé le 24/10/1995
Etat : Déposé
Décision : Modification de la date de cloture de l'exercice social
N.C             : Divers
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 1995B80088
Dépôt : N°080751 déposé le 13/09/1999
Etat : Déposé
N.C             : Divers
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 1995B80088
Dépôt : N°080751 déposé le 13/09/1999
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 1995B80088
Dépôt : N°080102 déposé le 06/02/2003
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Augmentation de capital
N.C             : Divers
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 1995B80088
Dépôt : N°080102 déposé le 06/02/2003
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Augmentation de capital
N.C             : Divers
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 1995B80088
Dépôt : N°080102 déposé le 06/02/2003
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Augmentation de capital
N.C             : Divers
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 1995B80088
Dépôt : N°080102 déposé le 06/02/2003
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Augmentation de capital
N.C             : Divers
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 1995B80088
Dépôt : N°080317 déposé le 28/03/2003
Etat : Déposé
N.C             : Divers
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 1995B80088
Dépôt : N°080317 déposé le 28/03/2003
Etat : Déposé
N.C             : Divers
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 1995B80088
Dépôt : N°080317 déposé le 28/03/2003
Etat : Déposé
N.C             : Divers
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 1995B80088
Dépôt : N°080889 déposé le 22/07/2004
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 1995B80088
Dépôt : N°081438 déposé le 23/11/2005
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social de la personne morale
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 1995B80088
Dépôt : N°080437 déposé le 01/06/1995
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social de la personne morale
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 1995B80088
Dépôt : N°080895 déposé le 24/10/1995
Etat : Déposé
Décision : Modification de la date de cloture de l'exercice social
N.C             : Divers
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 1995B80088
Dépôt : N°080751 déposé le 13/09/1999
Etat : Déposé
N.C             : Divers
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 1995B80088
Dépôt : N°080751 déposé le 13/09/1999
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 1995B80088
Dépôt : N°080102 déposé le 06/02/2003
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Augmentation de capital
N.C             : Divers
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 1995B80088
Dépôt : N°080102 déposé le 06/02/2003
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Augmentation de capital
N.C             : Divers
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 1995B80088
Dépôt : N°080102 déposé le 06/02/2003
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Augmentation de capital
N.C             : Divers
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 1995B80088
Dépôt : N°080102 déposé le 06/02/2003
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Augmentation de capital
N.C             : Divers
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 1995B80088
Dépôt : N°080317 déposé le 28/03/2003
Etat : Déposé
N.C             : Divers
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 1995B80088
Dépôt : N°080317 déposé le 28/03/2003
Etat : Déposé
N.C             : Divers
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 1995B80088
Dépôt : N°080317 déposé le 28/03/2003
Etat : Déposé
N.C             : Divers
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 1995B80088
Dépôt : N°080889 déposé le 22/07/2004
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 1995B80088
Dépôt : N°081438 déposé le 23/11/2005
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social de la personne morale
Etablissements :
25/07/2022 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 1995B80088
Type : Siège

Adresse :
Avenue de Campello
600 Route d'Anduze
30380 Saint-Christol-lès-Alès
France
25/07/2022 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 1995B80088
Type : Etablissement principal

Adresse :
Avenue de Campello
600 Route d'Anduze
30380 Saint-Christol-lès-Alès
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 04/01/1991
Activité : Fabrication et vente de brandade de morue.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
18/09/2018 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 1995B80088
Type : Siège

Adresse :
Avenue de Campello
600 Route d'Anduze
30380 Saint-Christol-lès-Alès
France
18/09/2018 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 1995B80088
Type : Etablissement principal

Adresse :
Avenue de Campello
600 Route d'Anduze
30380 Saint-Christol-lès-Alès
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 04/01/1991
Activité : Fabrication et vente de brandade de morue.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
19/08/2013 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 1995B80088
Type : Siège

Adresse :
Avenue de Campello
600 Route d'Anduze
30380 Saint-Christol-lès-Alès
France
19/08/2013 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 1995B80088
Type : Etablissement principal

Adresse :
Avenue de Campello
600 Route d'Anduze
30380 Saint-Christol-lès-Alès
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 04/01/1991
Activité : Fabrication et vente de brandade de morue.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
Observations :
25/07/2022 : Ajout
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro unique d’identification d’une observation : 10
Date d’ajout de l’observation : 01/01/2009
Texte de l'observation : Par décret n° 2008-146 du 15 février 2008, le tribunal de commerce d'Alès a été supprimé au 1er janvier 2009 au profit du tribunal de commerce de Nîmes.
25/07/2022 : Ajout
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro unique d’identification d’une observation : 18
Numéro unique d’observation : F22/024705
Date d’ajout de l’observation : 25/07/2022
Texte de l'observation : Modification relative aux dirigeants Société par actions simplifiée SONODI n'est plus président COUDENE Magalie nom d'usage : COUDENE Magalie n'est plus directeur général Société par actions simplifiée MJM devient président à compter du 01/07/2022
25/07/2022 : Ajout
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro unique d’identification d’une observation : 19
Numéro unique d’observation : F22/024706
Date d’ajout de l’observation : 25/07/2022
Texte de l'observation : Modification relative aux bénéficiaires effectifs
18/09/2018 : Ajout
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro unique d’identification d’une observation : 10
Date d’ajout de l’observation : 01/01/2009
Texte de l'observation : Par décret n° 2008-146 du 15 février 2008, le tribunal de commerce d'Alès a été supprimé au 1er janvier 2009 au profit du tribunal de commerce de Nîmes.
18/09/2018 : Ajout
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro unique d’identification d’une observation : 16
Numéro unique d’observation : F18/013868
Date d’ajout de l’observation : 18/09/2018
Texte de l'observation : A compter du 15.06.2018 : Modification des commissaires aux comptes : Société à responsabilité limitée DIDIER BERLANGER devient commissaire aux comptes suppléant
19/08/2013 : Ajout
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro unique d’identification d’une observation : 10
Date d’ajout de l’observation : 01/01/2009
Texte de l'observation : Par décret n° 2008-146 du 15 février 2008, le tribunal de commerce d'Alès a été supprimé au 1er janvier 2009 au profit du tribunal de commerce de Nîmes.
19/08/2013 : Ajout
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro unique d’identification d’une observation : 13
Numéro unique d’observation : F13/011357
Date d’ajout de l’observation : 19/08/2013
Texte de l'observation : Modification des commissaires aux comptes : au 28.06.2013 ROBIN Christian nom d'usage : ROBIN Christian n'est plus commissaire aux comptes suppléant Société à responsabilité limitée ARIANE COMPTA devient commissaire aux comptes suppléant
Personnes morales :
25/07/2022 : ETABLISSEMENTS MAURICE DELEUZE
Greffe : Nîmes (3003)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Associé unique : Oui
Activité principale : Fabrication et vente de brandade de morue.

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 01/06/1995

Type de capital : Fixe
Capital : 40000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Date de clôture exceptionnelle de l'exercice comptable : 31/12/1996
Economie sociale et solidaire : Oui
Durée de vie de la personne morale : 50 années
18/09/2018 : ETABLISSEMENTS MAURICE DELEUZE
Greffe : Nîmes (3003)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Activité principale : Fabrication et vente de brandade de morue.

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 01/06/1995

Type de capital : Fixe
Capital : 40000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Date de clôture exceptionnelle de l'exercice comptable : 31/12/1996
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 50 années
19/08/2013 : ETABLISSEMENTS MAURICE DELEUZE
Greffe : Nîmes (3003)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Activité principale : Fabrication et vente de brandade de morue.

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 01/06/1995

Type de capital : Fixe
Capital : 40000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Date de clôture exceptionnelle de l'exercice comptable : 31/12/1996
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 50 années

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