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de Laneuveville-devant-Bayon

SA OXYPHARM

Entreprise
Informations de l'établissement :
Date de création : 14/09/1986
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 32987905000022 / Siren : 329879050 / NIC : 00022
N° de TVA : FR 94 329879050
Effectif en 2021 : 20 à 49 salariés
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 30/11/2023
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section G : COMMERCE ; RÉPARATION D’AUTOMOBILES ET DE MOTOCYCLES
Cette section comprend le commerce de gros et de détail (vente sans transformation) de tout type de marchandi- ses et la prestation de services liés à la vente de marchandises. Le commerce de gros et le commerce de détail sont les étapes finales de la distribution de marchandises. La réparation de véhicules automobiles et de motocy- cles est également comprise dans cette section.
La vente sans transformation comprend les opérations courantes (ou manipulations) associées au commerce, par exemple le tri, le calibrage et l’assemblage de biens, le mélange (association) de biens (par exemple : du sable), l’embouteillage (avec ou sans nettoyage préalable des bouteilles), le conditionnement, le fractionnement et le reconditionnement pour la distribution en lots plus petits, le stockage (même avec congélation ou réfrigéra- tion), le nettoyage et le séchage de produits agricoles, la découpe de panneaux de bois, de fibres ou de métal comme activités accessoires.
La division 45 comprend les activités de commerce et de réparation de véhicules automobiles et les divisions 46 et 47 comprennent, quant à elles, toutes les autres activités de vente. La distinction entre la division 46 (Com- merce de gros) et la division 47 (Commerce de détail) s’opère en fonction du type de client principal.
Le commerce de gros consiste en la revente (vente sans transformation) d’articles et de produits neufs ou d’occa- sion à des détaillants, à des usagers industriels et commerciaux, à des collectivités et à des utilisateurs profes- sionnels, ou à d’autres grossistes, ou à des intermédiaires qui achètent ces articles et des produits pour le compte de ces détaillants, ces usagers, ces collectivités etc., ou pour les leur vendre. Les principales activités incluses sont celles des marchands en gros, c’est-à-dire des grossistes qui prennent possession des marchandises qu’ils vendent, des négociants en gros, des dépositaires, des distributeurs industriels, des exportateurs, des importa- teurs et des coopératives d’achat, des succursales et des bureaux de vente (mais pas des magasins de détail) qui sont tenus par des unités de fabrication ou d’exploitation minière indépendamment de leurs usines ou mines dans le but de commercialiser leurs produits et qui ne se contentent pas de répondre à des commandes par expédition directe depuis les usines ou mines. Sont également inclus les courtiers, commissionnaires et agents ainsi que les centrales d’achat et les coopératives qui commercialisent des produits agricoles. Les marchands en gros se char- gent fréquemment d’opérations telles que l’assemblage, le tri, le calibrage de marchandises en grandes quanti- tés, le fractionnement, le reconditionnement, la redistribution en petites quantités, par exemple de produits pharmaceutiques, l’entreposage, la réfrigération, la livraison et l’installation des marchandises, la promotion au bénéfice de leurs clients et la conception d’étiquettes.
La vente au détail est la revente (vente sans transformation) au public de biens neufs ou d’occasion essentielle- ment destinés à la consommation des particuliers ou des ménages, par des magasins, des grands magasins, des comptoirs et des kiosques, des maisons de vente par correspondance, des colporteurs et des marchands ambu- lants, des coopératives de consommateurs, des maisons de vente aux enchères, etc. La plupart des détaillants prennent possession des marchandises qu’ils vendent mais certains agissent en tant qu’intermédiaires pour un commerçant principal et vendent en consignation ou sur la base de commissions.
47 : Commerce de détail, à l’exception des automobiles et des motocycles
Cette division comprend la revente (vente sans transformation) au public de biens neufs ou d’occasion essentiel- lement destinés à la consommation des particuliers ou des ménages, par des magasins, des grands magasins, des comptoirs et des kiosques, des maisons de vente par correspondance, des colporteurs et des marchands ambulants, des coopératives de consommateurs, etc. Le commerce de détail s’organise d’abord selon la nature des points de vente (en magasin : groupes 47.1 à 47.7 ; hors magasin : groupes 47.8 et 47.9). Le commerce de détail en magasin comprend la vente au détail de biens usagés (classe 47.79). Pour la vente au détail en magasin, il existe une autre distinction entre le commerce de dé- tail en magasin spécialisé (groupes 47.2 à 47.7) et le commerce de détail en magasin non spécialisé (groupe 47.1). Les groupes ci-dessus sont à leur tour subdivisés en fonction de la gamme des produits vendus. La vente hors magasin est subdivisée en fonction des formes de commerce, comme la vente au détail sur éventaires et marchés (groupe 47.8) et les autres commerces de détail hors magasin, par correspondance, porte-à porte, par le biais de distributeurs automatiques, etc. (groupe 47.9). Les articles vendus dans cette division se limitent aux articles désignés habituellement par les termes de «biens de consommation». C’est pourquoi elle ne comprend pas les articles n’entrant normalement pas dans le circuit du commerce de détail, tels que céréales, machines industrielles, etc. Cette division comprend également l’activité des unités consistant principalement à vendre au grand public, à partir d’une exposition des marchandises, des produits tels que ordinateurs personnels, articles de papeterie, peinture ou bois, même si ces produits ne sont pas destinés à une utilisation personnelle ou domestique. La manutention est une activité habituelle du com- merce et n’a pas d’effet sur la nature des marchandises : elle peut inclure les activités de tri, séparation, mélange et conditionnement. Cette division comprend également le commerce de détail par des intermédiaires et les activités des maisons de vente aux enchères au détail. Cette division ne comprend pas :
- le commerce des produits de la ferme par l’exploitant agricole (cf. 01)
- la fabrication et le commerce de biens généralement classés sous «Industrie manufacturière» (cf. 10 à 32)
- le commerce de véhicules automobiles, de motocycles ainsi que de leurs pièces (cf. 45)
- le commerce de céréales, de minerais, de pétrole brut, de produits chimiques industriels, de produits sidérurgiques et de machines et d’équipements industriels (cf. 46)
- la vente de produits alimentaires et de boissons à consommer sur place ainsi que la vente de produits alimentaires à emporter (cf. 56)
- la location au public d’articles personnels et domestiques (cf. 77.2)
47.7 : Autres commerces de détail en magasin spécialisé
Ce groupe comprend les activités de commerce de détail en magasin spécialisé proposant à la vente une gamme particulière de produits non couverts ailleurs dans la nomenclature, tels que articles d’habillement, chaussures et maroquinerie, produits pharmaceutiques et médicaux, montres, souvenirs, produits d’entretien, armes, fleurs, animaux de compagnies et autres articles. La vente au détail de biens usagés en magasin spécialisé est également comprise dans ce groupe.
47.74 : Commerce de détail d'articles médicaux et orthopédiques en magasin spécialisé
47.74Z : Commerce de détail d'articles médicaux et orthopédiques en magasin spécialisé
Cette sous-classe comprend aussi :
- le commerce de détail de prothèses, d’orthèses et de véhicules pour invalides
- la vente au détail de prothèses auditives Produits associés : 47.00.75p
Coordonnées de l'établissement :
SA OXYPHARM
Adresse :
39 Rue DES AUGUSTINS
76000 ROUEN
Marchés publics :
23/08/2019 : Accord-cadre

Objet : Service de location de lits médicalisés pour les EHPAD de Lannion
Classification : 33192120-

Numéro unique d’identification : 2622005040008820202019902300
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 36 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 165 000 €
Date de notification : 02/01/2020

Lieu d'exécution : LANNION
Acheteur : LANNION

Titulaire :
OXYPHARM (32987905000022)
11/01/2019 : Marché

Objet : Prestations de location-maintenance de longue durée de matériel médicotechnique et de mise à disposition de matériel médicotechnique
Classification : Services d'installation de matériel médical (51410000)

Numéro unique d’identification : 77738078300095201960365500
Source : e-marchespublics
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 400 000 €
Date de notification : 29/11/2018

Lieu d'exécution : Département du Finistère
Acheteur : CH HOTEL-DIEU HSTV

Titulaire :
OXYPHARM (32987905000022)
11/01/2019 : Marché

Objet : Prestations de location-maintenance de longue durée de matériel médicotechnique et de mise à disposition de matériel médicotechnique
Classification : Services d'installation de matériel médical (51410000)

Numéro unique d’identification : 77738078300095201960365600
Source : e-marchespublics
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 400 000 €
Date de notification : 29/11/2018

Lieu d'exécution : Territoire de santé de Bretagne
Acheteur : CH HOTEL-DIEU HSTV

Titulaire :
OXYPHARM (32987905000022)
Historique de l'établissement :
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Commerce de détail d'articles médicaux et orthopédiques en magasin spécialisé (NAFRev2 : 47.74Z)
31/12/2005 : caractère employeur
Caractère employeur : Oui
25/12/2003 : activité principale
Activité principale : Commerce de détail d'articles médicaux et orthopédiques (NAFRev1 : 52.3C)
Accords d'entreprise :
08/09/2023 : avenant a l'accord d'intéressement Oxypharm
Origine : ACCO
Nature : AVENANT
Numéro : T07623060099
Code de l'unité signataire : 05
Date de mise à jour : 18/09/2023
Date de dépôt : 15/09/2023
Date du texte : 08/09/2023
Date d'effet : 08/09/2023
Date de fin : 08/09/2028
Date de diffusion : 25/09/2023
Convention collective : Convention collective nationale du négoce et prestations de services dans les domaines médico-techniques (1982)
Texte conforme à la version intégrale : texte conforme

Raison sociale de l'entreprise : SA OXYPHARM
Siret : 32987905000022
Code APE : 4774Z
Secteur : Commerce de détail d'articles médicaux et orthopédiques en magasin spécialisé

Thèmes de l'accord :
  • 011 - Intéressement

Syndicats :
  • 4 - CFE-CGC
  • 5 - CGT-FO
  • 8 - UNSA

Signataires :
  • 91
03/07/2023 : Accord d’Entreprise relatif aux conditions et aux modalités de vote par voie électronique pour les élections des membres de la délégation du personnel au Comité Social et Economique
Origine : ACCO
Nature : ACCORD
Numéro : T07623060036
Code de l'unité signataire : 05
Date de mise à jour : 20/09/2023
Date de dépôt : 23/08/2023
Date du texte : 03/07/2023
Date d'effet : 03/07/2023
Date de fin : 01/01/2999
Date de diffusion : 25/09/2023
Convention collective : Convention collective nationale du négoce et prestations de services dans les domaines médico-techniques (1982)
Texte conforme à la version intégrale : texte conforme

Raison sociale de l'entreprise : SA OXYPHARM
Siret : 32987905000022
Code APE : 4774Z
Secteur : Commerce de détail d'articles médicaux et orthopédiques en magasin spécialisé

Thèmes de l'accord :
  • 125 - Elections professionnelles, prorogations de mandat et vote électronique

Syndicats :
  • 1 - CGT
  • 4 - CFE-CGC
  • 5 - CGT-FO
  • 8 - UNSA

Signataires :
  • 91
20/11/2022 : accord sur le télétravail
Origine : ACCO
Nature : ACCORD
Numéro : T07623009648
Code de l'unité signataire : 05
Date de mise à jour : 13/03/2023
Date de dépôt : 10/03/2023
Date du texte : 20/11/2022
Date d'effet : 01/01/2023
Date de fin : 01/01/2999
Date de diffusion : 20/03/2023
Convention collective : Convention collective nationale du négoce et prestations de services dans les domaines médico-techniques (1982)
Texte conforme à la version intégrale : texte conforme

Raison sociale de l'entreprise : SA OXYPHARM
Siret : 32987905000022
Code APE : 4774Z
Secteur : Commerce de détail d'articles médicaux et orthopédiques en magasin spécialisé

Thèmes de l'accord :
  • 142 - Droit à la déconnexion et outils numériques

Syndicats :
  • 1 - CGT
  • 4 - CFE-CGC
  • 5 - CGT-FO
  • 8 - UNSA

Signataires :
  • 91
19/04/2022 : accord sur les salaires 2022
Origine : ACCO
Nature : ACCORD
Numéro : T07622007769
Code de l'unité signataire : 05
Date de mise à jour : 18/05/2022
Date de dépôt : 17/05/2022
Date du texte : 19/04/2022
Date d'effet : 01/01/2022
Date de fin : 31/12/2022
Date de diffusion : 23/05/2022
Convention collective : Convention collective nationale du négoce et prestations de services dans les domaines médico-techniques (1982)
Texte conforme à la version intégrale : texte non intégral

Raison sociale de l'entreprise : SA OXYPHARM
Siret : 32987905000022
Code APE : 4774Z
Secteur : Commerce de détail d'articles médicaux et orthopédiques en magasin spécialisé

Thèmes de l'accord :
  • 041 - Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution)

Syndicats :
  • 1 - CGT
  • 4 - CFE-CGC
  • 6 - Autre
  • 8 - UNSA

Signataires :
  • 91
Informations de l'unité légale :
Date de création : 20/03/1984
Dénomination : SA OXYPHARM
Activité principale : Location et location-bail d'autres biens personnels et domestiques (NAFRev2 : 77.29Z)
Catégorie juridique : SA à conseil d'administration (s.a.i.)
Catégorie d'entreprise en 2021 : entreprise de taille intermédiaire
Caractère employeur : Non
Effectif en 2021 : 500 à 999 salariés
Economie sociale et solidaire : Non
Liste des établissements :
SA OXYPHARM - Rouen (siège)SA OXYPHARM - LisieuxSA OXYPHARM - Hesdin-l'AbbéSA OXYPHARM - Saint-Barthélemy-d'AnjouSA OXYPHARM - DruelleSA OXYPHARM - Saint-Yrieix-sur-CharenteSA OXYPHARM - BucSA OXYPHARM - LaignevilleSA OXYPHARM - IrignySA OXYPHARM - PessacSA OXYPHARM - Les SorinièresSA OXYPHARM - Saint-Martin-sur-le-PréSA OXYPHARM - BironSA OXYPHARM - Pont-à-MoussonSA OXYPHARM - Mareuil-lès-MeauxSA OXYPHARM - AbbevilleSA OXYPHARM - Saint-Étienne-du-RouvraySA OXYPHARM - MaubeugeSA OXYPHARM - LorientSA OXYPHARM - Verneuil-sur-AvreSA OXYPHARM - Villeneuve-d'AscqSA OXYPHARM - Saint-EstèveSA OXYPHARM - Le HavreSA OXYPHARM - AgenSA OXYPHARM - VannesSA OXYPHARM - Saint-QuentinSA OXYPHARM - Saint-Léonard (fermé)SA OXYPHARM - BalmaSA OXYPHARM - MâconSA OXYPHARM - Hérouville-Saint-ClairSA OXYPHARM - Saint-LôSA OXYPHARM - Niort (fermé)SA OXYPHARM - Saint-Louis (fermé)SA OXYPHARM - Rodez (fermé)SA OXYPHARM - Pessac (fermé)SA OXYPHARM - Laigneville (fermé)SA OXYPHARM - Le Plessis-Robinson (fermé)SA OXYPHARM - Pessac (fermé)SA OXYPHARM - Bordeaux (fermé)SA OXYPHARM - Albi (fermé)SA OXYPHARM - Limoges (fermé)SA OXYPHARM - Marcq-en-Barœul (fermé)SA OXYPHARM - Pierre-Bénite (fermé)SA OXYPHARM - Saint-Léonard (fermé)SA OXYPHARM - Lorient (fermé)SA OXYPHARM - Saint-Jean-d'Angély (fermé)SA OXYPHARM - Saint-Nazaire (fermé)SA OXYPHARM - Saint-Saulve (fermé)
Marques françaises :
14/04/2021 : Vitadomîa
N° national/d'enregistrement : 4755357
Date de dépôt : 14/04/2021
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 14/04/2031
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque figurative

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 03
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Compresses oculaires à usage cosmétique, lotions nettoyantes pour la peau, lotions nettoyantes, cotons à usage cosmétique, cotons tiges à usage cosmétique, disques démaquillants en coton hydrophile ;
  • N° de la classe : 05
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Conducteurs chimiques pour électrodes d'électrocardiographes, couches et culottes hygiéniques pour incontinents, bandes, gazes, compresses et articles pour pansements, pansements, cotons et ouates à usage médical, bandes élastiques, bandes refroidissantes à usage médical, gazes à usage médical, bandes adhésives à usage médical, désinfectants à usage médical ou hygiénique, lingettes, gels et sprays désinfectants, sérum physiologique, compresses oculaires à usage médical, coussinets d'allaitement, tests à usage médical contenant des réactifs chimiques pour l'analyse de liquides corporels ;
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils de pesage et balances, pèse-personnes, appareils et instruments de secours, de mesurage, gants jetables de laboratoire, seringues distributrices jetables de laboratoire ;
  • N° de la classe : 10
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Gants à usage médical, gants à usage chirurgical, gants pour examens médicaux, sangles de maintien, compresses thermoélectriques, lits à usage médical et tables de lit à usage médical, draps et protège-matelas pour incontinents, appareils pour retourner les patients, lève-personnes, déambulateurs, cannes à usage médical, béquilles et tous appareils médicaux d'aides à la marche, aiguilles, seringues, matériel de suture, canules, cathéters, sondes à usage médical, sondes urétrales, sondes chirurgicales, vaporisateurs et pulvérisateurs à usage médical, inhalateurs, compte-gouttes à usage médical, piluliers à usage médical, coupes comprimés, coutellerie chirurgicale, instruments et appareils pour le diagnostic médical, thermomètres à usage médical, tensiomètres, oxymètres, appareils de massage, draps chirurgicaux, matelas, oreillers, coussins, draps et alèses à usage médical, couvertures chauffantes à usage médical, bassins à usage médical, matériels et articles orthopédiques, chaussures orthopédiques, bandages pour les articulations, bandages herniaires, ceintures et gaines médicales, attelles, bas pour les varices, matériaux et vêtements de contention à usage médical, tire-laits pour mères allaitantes, biberons, tétines de biberons, fauteuils à usage médical, coussins pour siège de fauteuils à usage médical, électrodes à usage médical, vêtements de protection à usage médical, blouses chirurgicales, blouses à usage médical, bonneterie à usage médical, masques chirurgicaux, sur-chaussures à usage médical, chaussures pour le personnel médical, tenues chirurgicales stériles, pompes à perfusion, pompes d'alimentation entérale, sondes entérales, pousses seringues, kits de tests médicaux, appareils auditifs ;
  • N° de la classe : 12
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Fauteuils roulants manuels et électriques, accoudoirs, coussins, pneus et moteurs électriques pour fauteuils roulants ;
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Bavoirs et bavettes en papier ;
  • N° de la classe : 18
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Cannes, cannes-sièges, cannes pliantes, poignées de cannes, parapluies cannes ;
  • N° de la classe : 20
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Oreillers d'allaitement ;
  • N° de la classe : 25
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Blouses de laboratoires, blouses de personnels infirmiers, blouses à usage hospitalier, bavoirs en tissus ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de vente au détail de matériel médical et d'articles pour le maintien et l'hospitalisation à domicile ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail de produits pharmaceutiques, de matériel médical et d’articles pour le maintien et l’hospitalisation à domicile ; vente au détail ou en gros et diffusion de matériels publicitaires ; publication de textes publicitaires ; service de conseil et d’assistance en matière de promotion des ventes et services dans le domaine du maintien et de l’hospitalisation à domicile ; service de conseils et d'informations commerciaux en matière de matériel médical, d'articles et de services permettant le maintien et l’hospitalisation à domicile par tout moyen de communication ;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Formation sur le matériel médical, les produits et services permettant le maintien et l’hospitalisation à domicile ;
  • N° de la classe : 44
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Location de matériel médical ; service de conseil et d’information en matière de produits pharmaceutiques par tout moyen de communication.

Déposant 1 : ASTERA
Forme juridique : Société Anonyme coopérative à conseil d'administration
Adresse :
39-41 rue des Augustins
76000 ROUEN
FR

Mandataire 1 : ASTERA, Madame Gaëlle GILLARD
Adresse :
Direction Juridique
39-41 rue des Augustins
76000 ROUEN
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 836286
Date de demande : 14/10/2021
N° de BOPI : 2021-45
Date du BOPI : 12/11/2021

Bénéficiare 1 : OXYPHARM, société anonyme
Numéro de SIREN : 329879050
Adresse :
39 rue des Augustins
76000 ROUEN
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2021-18
Date du BOPI : 07/05/2021

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2021-34
Date du BOPI : 27/08/2021

30/11/2005 : OXYPHARM
N° national/d'enregistrement : 3396852
Date de dépôt : 30/11/2005
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 30/11/2015
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils de pesage et balances, appareils et instruments de secours, de mesurage. Aiguilles, seringues, canules, cathéters, sondes à usage médical ; inhalateurs ; compte-gouttes à usage médical ; coutellerie chirurgicale ; appareils pour le diagnostic à usage médical, thermomètre à usage médical ; appareils de massage ; gants à usage médical, masque utilisés par le personnel médical, bottes et chaussures à usage médical ; draps chirurgicaux ; matelas, oreillers, coussins, draps et alaises à usage médical ; couverture chauffante à usage médical ; fauteuil à usage médical ; membres artificiels et prothèses, attelles, chaussures orthopédiques, bandages pour les articulations, bandages herniaires, ceintures et gaines médicales, bas pour les varices et plus généralement articles orthopédiques et de contention ; dispositifs pour déplacer les invalides, béquilles et cannes à usage médical, et plus généralement appareils médicaux d'aide à la marche ; appareils pour l'allaitement ; tire-lait ; biberons, tétines de biberons. Bavoirs et bavettes en papier. Entreposage, emballage et distribution (livraison) de produits destinés aux pharmacies.
  • N° de la classe : 09
  • N° de la classe : 10
  • N° de la classe : 16
  • N° de la classe : 39

Déposant 1 : OXYPHARM Société Anonyme
Numéro de SIREN : 329879050

Mandataire 1 : OXYPHARM

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2006-03
Date du BOPI : 20/01/2006

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2006-20

13/08/2003 : Oxypharm
N° national/d'enregistrement : 3241951
Date de dépôt : 13/08/2003
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 13/08/2023
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils de pesage et balances, appareils et instruments de secours, de mesurage. Aiguilles, seringues, canules, cathéters, sondes à usage médical ; vaporisateurs et pulvérisateurs à usage médical, inhalateurs ; compte-gouttes à usage médical ; coutellerie chirurgicale ; appareils pour le diagnostic à usage médical, thermomètre à usage médical ; appareils de massage ; gants à usage médical, masque utilisés par le personnel médical, bottes et chaussures à usage médical ; draps chirurgicaux ; matelas, oreillers, coussins, draps et alaises à usage médical ; couverture chauffante à usage médical ; fauteuil à usage médical ; membres artificiels et prothèses, attelles, chaussures orthopédiques, bandages pour les articulations, bandages herniaires, ceintures et gaines médicales, bas pour les varices et plus généralement articles orthopédiques et de contention ; dispositifs pour déplacer les invalides, béquilles et cannes à usage médical, et plus généralement articles médicaux d'aide à la marche ; appareils pour l'allaitement ; tire-lait ; biberons, tétines de biberons. Bavoirs et bavettes en papier. Entreposage, emballage et distribution (livraison) de produits destinés aux pharmacies.
  • N° de la classe : 09
  • N° de la classe : 10
  • N° de la classe : 16
  • N° de la classe : 39

Déposant 1 : Oxypharm, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 329879050
Adresse :
39 rue des Augustins
76178 ROUEN Cedex 1
FR

Mandataire 1 : Oxypharm
Adresse :
39 rue des Augustins
76178 ROUEN Cedex 1
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : retrait partiel
Référence associée à l'événement : 382199
Date de demande : 25/11/2003
N° de BOPI : 2003-52
Limitations : 00 Produits et/ou services et classes qui
Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits et/ou services et classes qui font l'objet du retrait ou de la renonciations : En ce qui concerne les produits et services suivants : Classe 3 : Savons désinfectants à usage médical et hygiénique.Classe 5 : Couches et culottes hygiéniques pour incontinents, produits hygiéniques pour la médecine, aliments et préparations à usage médical, compléments nutritionnels, désinfectants à usage médical et hygiéniques (autres que les savons), produits pour la purification de l'air, emplâtres, bandes, gazes, compresses et plus généralement matériels pour pansement (à l'exception des instruments), coton et ouate à usage médical.

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 750760
Date de demande : 07/03/2019
N° de BOPI : 2019-14
Date du BOPI : 05/04/2019

Bénéficiare 1 : Astera

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2003-39
Date du BOPI : 26/09/2003

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2004-04

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2534242
Date de demande : 01/07/2013
N° de BOPI : 2013-37
Date du BOPI : 13/09/2013

13/08/2003 : Oxypharm
N° national/d'enregistrement : 3241951
Date de dépôt : 13/08/2003
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 13/08/2023
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils de pesage et balances, appareils et instruments de secours, de mesurage. Aiguilles, seringues, canules, cathéters, sondes à usage médical ; vaporisateurs et pulvérisateurs à usage médical, inhalateurs ; compte-gouttes à usage médical ; coutellerie chirurgicale ; appareils pour le diagnostic à usage médical, thermomètre à usage médical ; appareils de massage ; gants à usage médical, masque utilisés par le personnel médical, bottes et chaussures à usage médical ; draps chirurgicaux ; matelas, oreillers, coussins, draps et alaises à usage médical ; couverture chauffante à usage médical ; fauteuil à usage médical ; membres artificiels et prothèses, attelles, chaussures orthopédiques, bandages pour les articulations, bandages herniaires, ceintures et gaines médicales, bas pour les varices et plus généralement articles orthopédiques et de contention ; dispositifs pour déplacer les invalides, béquilles et cannes à usage médical, et plus généralement articles médicaux d'aide à la marche ; appareils pour l'allaitement ; tire-lait ; biberons, tétines de biberons. Bavoirs et bavettes en papier. Entreposage, emballage et distribution (livraison) de produits destinés aux pharmacies.
  • N° de la classe : 09
  • N° de la classe : 10
  • N° de la classe : 16
  • N° de la classe : 39

Déposant 1 : Oxypharm, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 329879050
Adresse :
39 rue des Augustins
76178 ROUEN Cedex 1
FR

Mandataire 1 : Oxypharm
Adresse :
39 rue des Augustins
76178 ROUEN Cedex 1
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : retrait partiel
Référence associée à l'événement : 382199
Date de demande : 25/11/2003
N° de BOPI : 2003-52
Limitations : 00 Produits et/ou services et classes qui
Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits et/ou services et classes qui font l'objet du retrait ou de la renonciations : En ce qui concerne les produits et services suivants : Classe 3 : Savons désinfectants à usage médical et hygiénique.Classe 5 : Couches et culottes hygiéniques pour incontinents, produits hygiéniques pour la médecine, aliments et préparations à usage médical, compléments nutritionnels, désinfectants à usage médical et hygiéniques (autres que les savons), produits pour la purification de l'air, emplâtres, bandes, gazes, compresses et plus généralement matériels pour pansement (à l'exception des instruments), coton et ouate à usage médical.

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 750760
Date de demande : 07/03/2019
N° de BOPI : 2019-14
Date du BOPI : 05/04/2019

Bénéficiare 1 : Astera

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 757253
Date de demande : 21/05/2019
N° de BOPI : 2019-25
Date du BOPI : 21/06/2019

Bénéficiare 1 : OXYPHARM

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2003-39
Date du BOPI : 26/09/2003

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2004-04

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2534242
Date de demande : 01/07/2013
N° de BOPI : 2013-37
Date du BOPI : 13/09/2013

Publications au Bodacc :
09/07/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6267
NOJO : 7608MYG35986700
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROUEN (76)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2022
Numéro d'identification : RCS Rouen 329 879 050
Dénomination : OXYPHARM
Forme juridique : Société anonyme
06/07/2023 : Modifications générales

Annonce N°6978
NOJO : 007608MYG359462
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROUEN (76)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration.
Numéro d'identification : RCS Rouen 329 879 050
Dénomination : OXYPHARM
Forme juridique : Société anonyme

Administration :
Président du conseil d'administration : HELLIN Claire, Martine, Marcelle ; Directeur général : ALEXANDRE Guillaume Michel ; Administrateur : VALETTE Anne, Christelle ; Administrateur : METIVIER Aline, Odette ; Administrateur : SOCIETE PHARMACEUTIQUE EUROPEENNE DE SERVICES ET D EQUIPEMENTBRONCHAIN Olivier ; Administrateur : LEFEVRE Christophe ; Administrateur : BRELET Jacques, Raymond, Georges ; Administrateur : PINTON Armand, Pierre, Jean ; Administrateur : FLAHAUT Eric ; Administrateur : RANSART Paul, Daniel ; Administrateur : ALLARD Laurent ; Commissaire aux comptes titulaire : PRICEWATERHOUSECOOPERS AUDIT
Montant du capital : 598514.00 EUR
20/04/2023 : Modifications générales

Annonce N°3691
NOJO : 007608MYG355054
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROUEN (76)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration.
Numéro d'identification : RCS Rouen 329 879 050
Dénomination : OXYPHARM
Forme juridique : Société anonyme

Administration :
Président du conseil d'administration : HELLIN Claire, Martine, Marcelle ; Directeur général : ALEXANDRE Guillaume Michel ; Administrateur : VALETTE Anne, Christelle ; Administrateur : METIVIER Aline, Odette ; Administrateur : AYRAL Muriel, Elisabeth ; Administrateur : SOCIETE PHARMACEUTIQUE EUROPEENNE DE SERVICES ET D EQUIPEMENTBRONCHAIN Olivier ; Administrateur : LEFEVRE Christophe ; Administrateur : BRELET Jacques, Raymond, Georges ; Administrateur : PINTON Armand, Pierre, Jean ; Administrateur : FLAHAUT Eric ; Administrateur : RANSART Paul, Daniel ; Commissaire aux comptes titulaire : PRICEWATERHOUSECOOPERS AUDIT
11/04/2023 : Autre achat, apport, attribution (immatriculation d'une personne morale, uniquement)

Annonce N°2425
NOJO : 007608MYG354721
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROUEN (76)
Catégorie de vente : Autre achat, apport, attribution (immatriculation d'une personne morale, uniquement)
Oppositions : Art. L.236-14 du code de commerce
Descriptif : Projet commun de fusion nationale. Sociaté absorbante : OXYPHARM, SA, sise 39 rue des Augustin 76000 au capital de 598 514 euros, immatriculée au RCS Rouen 329 879 050. Société absorbée : LABORATOIRES MEDILIS, SAS, sise 272 rue Branly 14100 Lisieux, au capital de 50 000 euros, immatriculée au RCS Lisieux 329 071 765. Evaluation de l'actif et du passif dont la transmission à la société absorbante est prévue : Actif : 3.190.047,38 euros ; Passif : 1.745.376,24 euros ; Actif net apporté : 1.444.671,14 euros. Rapport d'échange des droits sociaux : La société absorbante détenant la totalité des actions composant le capital social de la société absorbée, et qu'elle s'engage à les conserver jusqu'à la réalisation de la fusion, il n'y a pas lieu à rapport d'échange ni augmentation du capital social de la société absorbante. Prime de fusion : Néant. Mali de fusion : 1.100.366,22 euros. Date du projet commun de fusion : 28 mars 2023. Date et lieu de dépôt du projet au RCS au titre de chaque société participante : pour la société absorbante au RCS de Rouen le 31 mars 2023 et pour la société absorbée au RCS de Lisieux le 29 mars 2023.
Numéro d'identification : RCS Rouen 329 879 050
Dénomination : OXYPHARM
Forme juridique : Société anonyme
Montant du capital : 598514.00 EUR
10/06/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3135
NOJO : 7608MYG33817100
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROUEN (76)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2021
Numéro d'identification : RCS Rouen 329 879 050
Dénomination : OXYPHARM
Forme juridique : Société anonyme
08/05/2022 : Modifications générales

Annonce N°2204
NOJO : 007608MYG336556
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROUEN (76)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration.
Numéro d'identification : RCS Rouen 329 879 050
Dénomination : OXYPHARM
Forme juridique : Société anonyme

Administration :
Président du conseil d'administration : AYRAL Muriel, Elisabeth ; Directeur général : ALEXANDRE Guillaume Michel ; Administrateur : VALETTE Anne, Christelle ; Administrateur : METIVIER Aline, Odette ; Administrateur : SOCIETE PHARMACEUTIQUE EUROPEENNE DE SERVICES ET D EQUIPEMENTBRONCHAIN Olivier ; Administrateur : LEFEVRE Christophe ; Administrateur : BRELET Jacques, Raymond, Georges ; Administrateur : PINTON Armand, Pierre, Jean ; Administrateur : FLAHAUT Eric ; Administrateur : HELLIN Claire ; Administrateur : RANSART Paul, Daniel ; Commissaire aux comptes titulaire : PRICEWATERHOUSECOOPERS AUDIT
29/06/2021 : Modifications générales

Annonce N°2199
NOJO : 007608MYG318663
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROUEN (76)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration.
Numéro d'identification : RCS Rouen 329 879 050
Dénomination : OXYPHARM
Forme juridique : Société anonyme

Administration :
Président du conseil d'administration : AYRAL Muriel, Elisabeth ; Directeur général : RIHA Gilles, François, Jean ; Administrateur : VALETTE Anne, Christelle ; Administrateur : METIVIER Aline, Odette ; Administrateur : SOCIETE PHARMACEUTIQUE EUROPEENNE DE SERVICES ET D EQUIPEMENTBRONCHAIN Olivier ; Administrateur : LEFEVRE Christophe ; Administrateur : BRELET Jacques, Raymond, Georges ; Administrateur : PINTON Armand, Pierre, Jean ; Administrateur : FLAHAUT Eric ; Administrateur : HELLIN Claire ; Administrateur : RANSART Paul, Daniel ; Commissaire aux comptes titulaire : PRICEWATERHOUSECOOPERS AUDIT
11/06/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7330
NOJO : 7608MYG31748400
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROUEN (76)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2020
Numéro d'identification : RCS Rouen 329 879 050
Dénomination : OXYPHARM
Forme juridique : Société anonyme
05/07/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5372
NOJO : 7608MYG29848400
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROUEN (76)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2019
Numéro d'identification : RCS Rouen 329 879 050
Dénomination : OXYPHARM
Forme juridique : Société anonyme
26/06/2020 : Modifications générales

Annonce N°3185
NOJO : 007608MYG297938
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROUEN (76)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration.
Numéro d'identification : RCS Rouen 329 879 050
Dénomination : OXYPHARM
Forme juridique : Société anonyme

Administration :
Directeur général : RIHA Gilles, François, Jean ; Président du conseil d'administration : AYRAL Muriel, Elisabeth ; Administrateur : VALETTE Anne, Christelle ; Administrateur : METIVIER Aline, Odette ; Administrateur : SOCIETE PHARMACEUTIQUE EUROPEENNE DE SERVICES ET D EQUIPEMENTBRONCHAIN Olivier ; Administrateur : LEFEVRE Christophe ; Administrateur : BRELET Jacques, Raymond, Georges ; Administrateur : LEFOULON Dominique, Marie, Eugène, Jean ; Administrateur : PINTON Armand, Pierre, Jean ; Administrateur : FLAHAUT Eric ; Administrateur : HELLIN Claire ; Commissaire aux comptes titulaire : PRICEWATERHOUSECOOPERS AUDIT
30/07/2019 : Modifications générales

Annonce N°1807
NOJO : 000007608286249
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROUEN (76)
Descriptif : Modification survenue sur le capital, l'administration et Fusion - L236-1 à compter du 31/05/2019 : Personne(s) morale(s) ayant participé à l'opération : VITALEA MEDICAL, Société par actions simplifiée à associé unique (SASU), 39 - 41 rue des Augustins 76000 ROUEN (RCS ROUEN (7608) 351 840 301)
Numéro d'identification : RCS Rouen 329 879 050
Dénomination : OXYPHARM
Forme juridique : Société anonyme

Administration :
Directeur général : RIHA Gilles, François, Jean ; Président du conseil d'administration : AYRAL Muriel, Elisabeth né(e) REBENDENNE ; Administrateur : ROUDIERES Corinne, Huguette ; Administrateur : SOCIETE PHARMACEUTIQUE EUROPEENNE DE SERVICES ET D EQUIPEMENT (AFJ) représenté par BRONCHAIN Olivier ; Administrateur : LEFEVRE Christophe ; Administrateur : BRELET Jacques, Raymond, Georges ; Administrateur : LEFOULON Dominique, Marie, Eugène, Jean ; Administrateur : PINTON Armand, Pierre, Jean ; Administrateur : VALETTE Anne, Christelle né(e) SABATHIER ; Administrateur : METIVIER Aline, Odette né(e) CHANDEBOIS ; Administrateur : CLEMENT Gérard, Etienne ; Commissaire aux comptes titulaire : PRICEWATERHOUSECOOPERS AUDIT (SA)
Montant du capital : 598514 EUR
28/06/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5048
NOJO : 760828361200000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROUEN (76)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2018
Numéro d'identification : RCS Rouen 329 879 050
Dénomination : OXYPHARM
Forme juridique : Société anonyme
09/04/2019 : Autre achat, apport, attribution (immatriculation d'une personne morale, uniquement)

Annonce N°1529
NOJO : 000007608279687
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROUEN (76)
Catégorie de vente : Autre achat, apport, attribution (immatriculation d'une personne morale, uniquement)
Oppositions : Art.L.236-14 du code de commerce
Descriptif : Avis de projet de fusion Avis au Bodacc relatif au projet commun de fusion ou de scission nationale (art. L.236-6 et R.236-2 du code de commerce). Société absorbante : OXYPHARM société anonyme 39, rue des Augustins 76000 Rouen au capital de : 565 000 € 329 879 050 RCS ROUEN. Société absorbée : VITALEA MEDICAL société par actions simplifiée 39 - 41, rue des Augustins 76000 Rouen au capital de 914 000 € 351 840 301 RCS ROUEN. Evaluation de l'actif et du passif de la société VITALEA MEDICAL dont la transmission à la société absorbante est prévue : atif : 7 513 376 €. passif : 1 670 452 €. Montant de l'augmentation de capital de l'absorbante : 33.514 €. Rapport d'échange des droits sociaux : 10,4 actions de la société VITALEA MEDICAL pour 1 action de la société OXYPHARM. Prime de fusion : 5.809.410 €. Date du projet de fusion : 15.03.2019. Dates et lieux des dépôts du projet de fusion au Greffe du Tribunal de Commerce de ROUEN au titre de chaque société participante le : 28.03.2019
Numéro d'identification : RCS Rouen 329 879 050
Dénomination : OXYPHARM
Forme juridique : Société anonyme
Montant du capital : 565000 EUR
11/07/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°13058
NOJO : 760826561700000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROUEN (76)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2017
Numéro d'identification : RCS Rouen 329 879 050
Dénomination : OXYPHARM
Forme juridique : Société anonyme
29/06/2018 : Modifications générales

Annonce N°1545
NOJO : 000007608264991
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROUEN (76)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration
Numéro d'identification : RCS Rouen 329 879 050
Dénomination : OXYPHARM
Forme juridique : Société anonyme

Administration :
Directeur général : RIHA Gilles, François, Jean ; Président du conseil d'administration : AYRAL Muriel, Elisabeth né(e) REBENDENNE ; Administrateur : ROUDIERES Corinne, Huguette ; Administrateur : SOCIETE PHARMACEUTIQUE EUROPEENNE DE SERVICES ET D EQUIPEMENT (AFJ) représenté par BRONCHAIN Olivier ; Administrateur : LEFEVRE Christophe ; Administrateur : BRELET Jacques, Raymond, Georges ; Administrateur : LEFOULON Dominique, Marie, Eugène, Jean ; Administrateur : PINTON Armand, Pierre, Jean ; Administrateur : VALETTE Anne, Christelle né(e) SABATHIER ; Administrateur : METIVIER Aline, Odette né(e) CHANDEBOIS ; Commissaire aux comptes titulaire : PRICEWATERHOUSECOOPERS AUDIT (SA)
15/06/2017 : Modifications générales

Annonce N°944
NOJO : 000007608246619
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROUEN (76)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration
Numéro d'identification : RCS Rouen 329 879 050
Dénomination : OXYPHARM
Forme juridique : Société anonyme

Administration :
Directeur général : RIHA Gilles, François, Jean ; Président du conseil d'administration : AYRAL Muriel, Elisabeth né(e) REBENDENNE ; Administrateur : ROUDIERES Corinne, Huguette ; Administrateur : SOCIETE PHARMACEUTIQUE EUROPEENNE DE SERVICES ET D EQUIPEMENT (AFJ) représenté par BRONCHAIN Olivier ; Administrateur : BERTHEUIL Alain, Pierre, Jacques ; Administrateur : LEFEVRE Christophe ; Administrateur : BRELET Jacques, Raymond, Georges ; Administrateur : LEFOULON Dominique, Marie, Eugène, Jean ; Administrateur : PINTON Armand, Pierre, Jean ; Administrateur : VALETTE Anne, Christelle né(e) SABATHIER ; Commissaire aux comptes titulaire : PRICEWATERHOUSECOOPERS AUDIT (SA)
03/06/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6412
NOJO : 760824610900000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROUEN (76)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2016
Numéro d'identification : RCS Rouen 329 879 050
Dénomination : OXYPHARM
Forme juridique : Société anonyme
17/02/2017 : Modifications générales

Annonce N°4031
NOJO : 000007608241686
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROUEN (76)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration
Numéro d'identification : RCS Rouen 329 879 050
Dénomination : OXYPHARM
Forme juridique : Société anonyme

Administration :
Directeur général : RIHA Gilles, François, Jean ; Président du conseil d'administration : AYRAL Muriel, Elisabeth né(e) REBENDENNE ; Administrateur : ROUDIERES Corinne, Huguette ; Administrateur : SOCIETE PHARMACEUTIQUE EUROPEENNE DE SERVICES ET D EQUIPEMENT (AFJ) représenté par BRONCHAIN Olivier ; Administrateur : BERTHEUIL Alain, Pierre, Jacques ; Administrateur : LEFEVRE Christophe ; Administrateur : BRELET Jacques, Raymond, Georges ; Administrateur : LEFOULON Dominique, Marie, Eugène, Jean ; Administrateur : PINTON Armand, Pierre, Jean ; Administrateur : VALETTE Anne, Christelle né(e) SABATHIER ; Commissaire aux comptes titulaire : PRICEWATERHOUSECOOPERS AUDIT (SA) ; Commissaire aux comptes suppléant : NICOLAS Yves
19/08/2016 : Autre achat, apport, attribution

Annonce N°2726
NOJO : BXA162310000832
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE SAINT-PIERRE (974)
Catégorie de vente : Autre achat, apport, attribution
Oppositions : les oppositions seront reçues dans les dix jours suivant la publication légale prévue à l'article L. 141-12 du Code de Commerce à l'adresse du fonds cédé sis 45 B, rue François de Mahy, 97450 Saint-Louis
Numéro d'identification : RCS Saint-Denis de La Réunion 447 751 652
Dénomination : SEPRODOM
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Montant du capital : 413850 EUR
Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Rouen 329 879 050
Dénomination : OXYPHARM
01/07/2016 : Modifications générales

Annonce N°2504
NOJO : BXB16181001211W
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROUEN (76)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration
Numéro d'identification : RCS Rouen 329 879 050
Dénomination : OXYPHARM
Forme juridique : Société anonyme

Administration :
Directeur général : RIHA Gilles, François, Jean Président du conseil d'administration : ROUDIERES Corinne, Huguette Administrateur : SOCIETE PHARMACEUTIQUE EUROPEENNE DE SERVICES ET D EQUIPEMENT (AFJ) représenté par BRONCHAIN Olivier Administrateur : BERTHEUIL Alain, Pierre, Jacques Administrateur : AYRAL Muriel, Elisabeth né(e) REBENDENNE Administrateur : LEFEVRE Christophe Administrateur : BRELET Jacques, Raymond, Georges Administrateur : LEFOULON Dominique, Marie, Eugène, Jean Administrateur : PINTON Armand, Pierre, Jean Administrateur : VALETTE Anne, Christelle né(e) SABATHIER Commissaire aux comptes titulaire : PRICEWATERHOUSECOOPERS AUDIT (SA) Commissaire aux comptes suppléant : NICOLAS Yves
16/06/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5155
NOJO : 760822931100000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROUEN (76)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2015
Numéro d'identification : RCS Rouen 329 879 050
Dénomination : OXYPHARM
Forme juridique : Société anonyme
30/06/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5258
NOJO : 760821307900000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROUEN (76)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2014
Numéro d'identification : RCS Rouen 329 879 050
Dénomination : OXYPHARM
Forme juridique : Société anonyme
16/07/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°8613
NOJO : 760819754100000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROUEN (76)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2013
Numéro d'identification : RCS Rouen 329 879 050
Dénomination : OXYPHARM
Forme juridique : Société anonyme
24/07/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°8660
NOJO : BXC131900113098
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROUEN (76)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2012
Numéro d'identification : RCS Rouen 329 879 050
Dénomination : OXYPHARM
Forme juridique : Société anonyme
31/07/2012 : Modifications générales

Annonce N°1054
NOJO : BXB12206000400K
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROUEN (76)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration
Numéro d'identification : RCS Rouen 329 879 050
Dénomination : OXYPHARM
Forme juridique : Société anonyme

Administration :
Président du Conseil d'Administration : ROUDIERES Corinne, Huguette Directeur général non administrateur : RIHA Gilles, François, Jean Administrateur : SOCIETE PHARMACEUTIQUE EUROPEENNE DE SERVICES ET D EQUIPEMENTS (SA) représenté par BRONCHAIN Olivier, Christian Administrateur : COLBOC Olivier Administrateur : BERTHEUIL Alain, Pierre, Jacques Administrateur : AYRAL Muriel, Elisabeth né(e) REBENDENNE Administrateur : SERGENT Sophie, Danièle, Monique né(e) DECHERF Administrateur : BOUILLON Christian, Alain, Jean-Luc Administrateur : LEFEVRE Christophe Administrateur : BRELET Jacques, Raymond, Georges Administrateur : LEFOULON Dominique, Marie, Eugène, Jean Administrateur : PINTON Armand, Pierre, Jean Commissaire aux comptes titulaire : PRICEWATERHOUSECOOPERS AUDIT (SA) Commissaire aux comptes suppléant : NICOLAS Yves
31/07/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°11999
NOJO : BXC12202011284Q
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROUEN (76)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2011
Numéro d'identification : RCS Rouen 329 879 050
Dénomination : OXYPHARM
Forme juridique : Société anonyme
12/01/2012 : Modifications générales

Annonce N°1428
NOJO : BXB12005007523F
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROUEN (76)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration
Numéro d'identification : RCS Rouen 329 879 050
Dénomination : OXYPHARM
Forme juridique : Société anonyme

Administration :
Président du Conseil d'Administration : ROUDIERES Corinne, Huguette Directeur général non administrateur : RIHA Gilles, François, Jean Administrateur : SOCIETE PHARMACEUTIQUE EUROPEENNE DE SERVICES ET D EQUIPEMENTS (SAh) représenté par BRONCHAIN Olivier, Christian Administrateur : COLBOC Olivier Administrateur : BERTHEUIL Alain, Pierre, Jacques Administrateur : AYRAL Muriel, Elisabeth né(e) REBENDENNE Administrateur : SERGENT Sophie, Danièle, Monique né(e) DECHERF Administrateur : BOUILLON Christian, Alain, Jean-Luc Administrateur : LEFEVRE Christophe Administrateur : BRELET Jacques, Raymond, Georges Commissaire aux comptes titulaire : PRICEWATERHOUSECOOPERS AUDIT (SAh) Commissaire aux comptes suppléant : NICOLAS Yves
27/06/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°11460
NOJO : BXC11161007576Q
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROUEN (76)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2010
Numéro d'identification : RCS Rouen 329 879 050
Dénomination : OXYPHARM
Forme juridique : Société anonyme

Adresse :
39 rue des Augustins
76000 Rouen
14/06/2011 : Modifications générales

Annonce N°1286
NOJO : BXB11159000175P
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROUEN (76)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration
Numéro d'identification : RCS Rouen 329 879 050
Dénomination : OXYPHARM
Forme juridique : Société anonyme

Administration :
Président du Conseil d'Administration : ROUDIERES Corinne, Huguette Directeur général non administrateur : KEROUEDAN Yves, Jean Pierre Administrateur : SOCIETE PHARMACEUTIQUE EUROPEENNE DE SERVICES ET D EQUIPEMENTS (SA) représenté par KEROUEDAN Yves, Jean-Pierre Administrateur : COLBOC Olivier Administrateur : BERTHEUIL Alain, Pierre, Jacques Administrateur : AYRAL Muriel, Elisabeth né(e) REBENDENNE Administrateur : SERGENT Sophie, Danièle, Monique né(e) DECHERF Administrateur : BOUILLON Christian, Alain, Jean-Luc Administrateur : LEFEVRE Christophe Administrateur : BRELET Jacques, Raymond, Georges Commissaire aux comptes titulaire : PRICEWATERHOUSECOOPERS AUDIT (SA) Commissaire aux comptes suppléant : NICOLAS Yves
08/07/2010 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°8934
NOJO : BXC10169005467Y
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROUEN (76)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2009
Numéro d'identification : RCS Rouen 329 879 050
Dénomination : OXYPHARM
Forme juridique : Société anonyme

Adresse :
39 rue des Augustins
76000 Rouen
29/06/2010 : Modifications générales

Annonce N°2709
NOJO : BXB101720023968
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROUEN (76)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration
Numéro d'identification : RCS Rouen 329 879 050
Dénomination : OXYPHARM
Forme juridique : Société anonyme

Administration :
Président du Conseil d'Administration : ROUDIERES Corinne, Huguette Directeur général non administrateur : KEROUEDAN Yves, Jean Pierre Administrateur : SOCIETE PHARMACEUTIQUE EUROPEENNE DE SERVICES ET D EQUIPEMENTS (SA) représenté par KEROUEDAN Yves, Jean-Pierre Administrateur : COLBOC Olivier Administrateur : BERTHEUIL Alain, Pierre, Jacques Administrateur : AYRAL Muriel, Elisabeth né(e) REBENDENNE Administrateur : SERGENT Sophie, Danièle, Monique né(e) DECHERF Administrateur : BOUILLON Christian, Alain, Jean-Luc Commissaire aux comptes titulaire : THIBAULT Olivier Commissaire aux comptes suppléant : PRICEWATERHOUSECOOPERS AUDIT (SA)
25/06/2009 : Modifications générales

Annonce N°2127
NOJO : BXB08170001707E
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROUEN (76)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration
Numéro d'identification : RCS Rouen 329 879 050
Dénomination : OXYPHARM
Forme juridique : Société anonyme

Administration :
Président du Conseil d'Administration : BLIN Christian, Gerard, Henri.
Directeur général non administrateur : KEROUEDAN Yves, Jean Pierre.
Administrateur : SOCIETE PHARMACEUTIQUE EUROPEENNE DE SERVICES ET D EQUIPEMENTS (SA) représenté par KEROUEDAN Yves, Jean-Pierre.
Administrateur : COLBOC Olivier.
Administrateur : BERTHEUIL Alain, Pierre, Jacques.
Administrateur : AYRAL Muriel, Elisabeth né(e) REBENDENNE.
Administrateur : RUIZ Jean-Marc Rêné.
Administrateur : ROUDIERES Corinne Huguette.
Administrateur : SERGENT Sophie Danièle Monique né(e) DECHERF.
Administrateur : BOUILLON Christian, Alain, Jean-Luc.
Commissaire aux comptes titulaire : THIBAULT Olivier.
Commissaire aux comptes suppléant : PRICEWATERHOUSECOOPERS AUDIT (SA).

19/06/2009 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°8639
NOJO : BXC08166005443W
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROUEN (76)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2008
Numéro d'identification : RCS Rouen 329 879 050
Dénomination : OXYPHARM
Forme juridique : Société anonyme

Adresse :
39 rue des Augustins
76000 Rouen
09/10/2008 : Modifications générales

Annonce N°3376
NOJO : BXB082760009421
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROUEN (76)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration
Numéro d'identification : RCS Rouen 329 879 050
Dénomination : OXYPHARM
Forme juridique : Société anonyme

Administration :
Président du Conseil d'Administration : BLIN Christian, Gerard, Henri.
Directeur général non administrateur : KEROUEDAN Yves, Jean Pierre.
Administrateur : SOCIETE PHARMACEUTIQUE EUROPEENNE DE SERVICES ET D EQUIPEMENTS (SA) représenté par KEROUEDAN Yves, Jean-Pierre.
Administrateur : COLBOC Olivier.
Administrateur : BERTHEUIL Alain, Pierre, Jacques.
Administrateur : AYRAL Muriel, Elisabeth né(e) REBENDENNE.
Administrateur : GUINCETRE Dominique, Jacques, Pierre.
Administrateur : RUIZ Jean-Marc Rêné.
Administrateur : ROUDIERES Corinne Huguette.
Administrateur : SERGENT Sophie Danièle Monique né(e) DECHERF.
Commissaire aux comptes titulaire : THIBAULT Olivier.
Commissaire aux comptes suppléant : PRICEWATERHOUSECOOPERS AUDIT (SA).

11/08/2008 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°9342
NOJO : BXC08215010302K
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROUEN (76)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2007
Numéro d'identification : RCS Rouen 329 879 050
Dénomination : OXYPHARM
Forme juridique : Société anonyme

Adresse :
39 rue des Augustins
76000 Rouen
Historique de l'unité légale :
01/06/2022 : caractère employeur
Caractère employeur : Non
31/12/2018 : activité principale
Activité principale : Location et location-bail d'autres biens personnels et domestiques (NAFRev2 : 77.29Z)
08/11/2018 : économie sociale et solidaire
Economie sociale et solidaire : Oui
31/12/2009 : activité principale
Activité principale : Commerce de gros (commerce interentreprises) de produits pharmaceutiques (NAFRev2 : 46.46Z)
25/06/2008 : activité principale
Activité principale : Commerce de détail d'articles médicaux et orthopédiques en magasin spécialisé (NAFRev2 : 47.74Z)
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Commerce de gros (commerce interentreprises) de produits pharmaceutiques (NAFRev2 : 46.46Z)
25/12/2003 : activité principale
Activité principale : Commerce de gros de produits pharmaceutiques (NAFRev1 : 51.4N)
25/12/1998 : activité principale
Activité principale : Commerce de détail d'articles médicaux et orthopédiques (NAF1993 : 52.3C)
Tribunaux d'instance et tribunaux mixtes de commerce :
30/09/2017 : 97422016B00675 : Tribunal mixte de commerce - ST PIERRE DE LA REUNION (9742)
Numéro de gestion : 2016B00675

Numéro de RCS : B32987905
Raison sociale : OXYPHARM
Forme juridique : SA à conseil d'administration (5599)

Adresse Siège :
39 RUE DES AUGUSTINS
76000 ROUEN

Radiée du Registre : Oui
Date de radiation au RCS : 14/08/2017

Date d’immatriculation au greffe : 23/08/2016
Code activité : 4646Z - Commerce de gros, à l’exception des automobiles et des motocycles (NAFRev2 : 46)
Montant du capital : 56500000 EUR
Durée de la personne morale : 99 années
Date de clôture de l'exercice : 31/12

Statut pour édition extraits : Sociétés commerciales - Immatriculation secondaire
Représentants légaux :
10/02/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 1986B00216
Type : Personne Physique

Nom : RIHA Gilles, François, Jean
Né le 16/10/1959 à LA (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Directeur général

Adresse :
25 rue Saint Vivien
76000 Rouen
FRANCE
10/02/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 1986B00216
Type : Personne Physique

Nom : REBENDENNE (AYRAL) Muriel, Elisabeth
Né le 07/05/1964 à LE (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Président du conseil d'administration

Adresse :
34 Grande rue
76340 Blangy-sur-Bresle
FRANCE
10/02/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 1986B00216
Type : Personne Physique

Nom : ROUDIERES Corinne, Huguette
Né le 28/09/1957 à PERPIGNAN (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Administrateur

Adresse :
65 avenue du Languedoc
66000 Perpignan
FRANCE
10/02/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 1986B00216
Type : Personne Morale

Nom : SOCIETE PHARMACEUTIQUE EUROPEENNE DE SERVICES ET D EQUIPEMENT
Siren : 352535983
Forme juridique : Autre forme juridique
Qualité : Administrateur

Adresse :
39 rue des Augustins
76000 Rouen
FRANCE
Représentant permanent

Nom : BRONCHAIN Olivier
Né le 26/09/1963 à ST (FRANCE)

Adresse :
84 rue du Renard
Appt B601
76000 Rouen
FRANCE
10/02/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 1986B00216
Type : Personne Physique

Nom : BERTHEUIL Alain, Pierre, Jacques
Né le 27/12/1956 à ROUEN (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Administrateur

Adresse :
23 PL. VOLTAIRE
76300 SOTTEVILLE LES ROUEN
FRANCE
10/02/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 1986B00216
Type : Personne Physique

Nom : LEFEVRE Christophe
Né le 19/03/1970 à ARRAS (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Administrateur

Adresse :
95 rue des Ormes
77515 Faremoutiers
FRANCE
10/02/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 1986B00216
Type : Personne Physique

Nom : BRELET Jacques, Raymond, Georges
Né le 17/03/1972 à NANTES (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Administrateur

Adresse :
11 bis Messan
44640 Rouans
FRANCE
10/02/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 1986B00216
Type : Personne Physique

Nom : LEFOULON Dominique, Marie, Eugène, Jean
Né le 05/08/1958 à TORIGNI (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Administrateur

Adresse :
18 rue Jean de la Varende
14250 Tilly-sur-Seulles
FRANCE
10/02/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 1986B00216
Type : Personne Physique

Nom : PINTON Armand, Pierre, Jean
Né le 06/11/1979 à CHAMBRAY (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Administrateur

Adresse :
20 La Marche
36190 Orsennes
FRANCE
10/02/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 1986B00216
Type : Personne Physique

Nom : SABATHIER (VALETTE) Anne, Christelle
Né le 06/08/1971 à Toulouse (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Administrateur

Adresse :
32B rue du Village
31320 Vieille-Toulouse
FRANCE
10/02/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 1986B00216
Type : Personne Morale

Nom : PRICEWATERHOUSECOOPERS AUDIT
Siren : 672006483
Forme juridique : Société anonyme
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
63 rue de Villiers
92208 Neuilly-sur-Seine
FRANCE
10/02/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 1986B00216
Type : Personne Physique

Nom : NICOLAS Yves
Qualité : Commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
63 rue de Villiers
92208 Neuilly-sur-Seine
FRANCE
Dépôts des actes :
17/01/2017 : Extrait de procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 1986B00216
Dépôt : N°832 déposé le 10/02/2017
Etat : Déposé
Décision : Changement de président du conseil d'administration
17/05/2016 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 1986B00216
Dépôt : N°3585 déposé le 24/06/2016
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) d'administrateur(s)
09/06/2015 : Statuts mis à jour
Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 1986B00216
Dépôt : N°3271 déposé le 18/06/2015
Etat : Déposé
19/05/2015 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte
Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 1986B00216
Dépôt : N°3271 déposé le 18/06/2015
Etat : Déposé
Décision : Renouvellement du mandat d'un administrateur
19/05/2015 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte
Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 1986B00216
Dépôt : N°3271 déposé le 18/06/2015
Etat : Déposé
Décision : Extension de l'objet social
19/05/2015 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte
Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 1986B00216
Dépôt : N°3271 déposé le 18/06/2015
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
14/06/2012 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 1986B00216
Dépôt : N°3812 déposé le 17/07/2012
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration
22/11/2011 : Extrait de procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 1986B00216
Dépôt : N°6257 déposé le 30/12/2011
Etat : Déposé
Décision : Changement de directeur général
03/05/2011 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 1986B00216
Dépôt : N°2604 déposé le 31/05/2011
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration
03/05/2011 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 1986B00216
Dépôt : N°2604 déposé le 31/05/2011
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de commissaire(s) aux comptes
03/05/2011 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 1986B00216
Dépôt : N°2604 déposé le 31/05/2011
Etat : Déposé
Décision : Changement relatif à l'objet social
03/05/2011 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 1986B00216
Dépôt : N°2604 déposé le 31/05/2011
Etat : Déposé
Décision : Renouvellement du mandat de Mr BERTHEUIL, Administrateur
04/05/2010 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 1986B00216
Dépôt : N°2653 déposé le 16/06/2010
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration
04/05/2010 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 1986B00216
Dépôt : N°2653 déposé le 16/06/2010
Etat : Déposé
Décision : Renouvellement de mandat de deux administrateurs
04/05/2010 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 1986B00216
Dépôt : N°2653 déposé le 16/06/2010
Etat : Déposé
Décision : Changement de président du conseil d'administration
05/05/2009 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 1986B00216
Dépôt : N°2452 déposé le 12/06/2009
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration
16/06/2008 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 1986B00216
Dépôt : N°4151 déposé le 26/09/2008
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration
11/06/2007 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 1986B00216
Dépôt : N°2925 déposé le 20/07/2007
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration
27/06/2005 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 1986B00216
Dépôt : N°2691 déposé le 26/07/2005
Etat : Déposé
Décision : Renouvellement du mandat d'un administrateur et du mandat des commissairesaux comptes
28/06/2004 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 1986B00216
Dépôt : N°2868 déposé le 05/08/2004
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration
30/06/2003 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 1986B00216
Dépôt : N°3069 déposé le 17/09/2003
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration
07/10/2002 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 1986B00216
Dépôt : N°4561 déposé le 07/11/2002
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration
07/10/2002 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 1986B00216
Dépôt : N°4561 déposé le 07/11/2002
Etat : Déposé
Décision : NOMINATION DU DIRECTEUR GENERAL (LOI DU 15.05.01)
10/06/2002 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 1986B00216
Dépôt : N°3171 déposé le 01/08/2002
Etat : Déposé
Décision : Changement relatif à l'objet social
11/06/2001 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 1986B00216
Dépôt : N°4526 déposé le 19/12/2001
Etat : Déposé
Décision : Conversion du capital social en euros Augmentation de capital
14/05/2001 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 1986B00216
Dépôt : N°2795 déposé le 30/08/2001
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration
14/05/2001 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 1986B00216
Dépôt : N°4526 déposé le 19/12/2001
Etat : Déposé
Décision : Conversion du capital social en euros Augmentation de capital
15/01/2001 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 1986B00216
Dépôt : N°790 déposé le 05/03/2001
Etat : Déposé
19/06/2000 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 1986B00216
Dépôt : N°2619 déposé le 19/09/2000
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration
21/06/1999 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 1986B00216
Dépôt : N°2979 déposé le 26/10/1999
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration
21/06/1999 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 1986B00216
Dépôt : N°2979 déposé le 26/10/1999
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de commissaire(s) aux comptes
21/06/1999 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 1986B00216
Dépôt : N°2979 déposé le 26/10/1999
Etat : Déposé
Décision : RENOUVELLEMENT DU MANDAT D'UN ADMINISTRATEUR ET DU COMMISSAIREAUX COMPTES TITULAIRE
16/03/1998 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 1986B00216
Dépôt : N°449 déposé le 12/02/1999
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration
24/06/1996 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 1986B00216
Dépôt : N°2784 déposé le 11/10/1996
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration
28/06/1993 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 1986B00216
Dépôt : N°3095 déposé le 21/10/1993
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration
27/10/1992 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 1986B00216
Dépôt : N°1760 déposé le 10/06/1993
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration
29/06/1992 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 1986B00216
Dépôt : N°1759 déposé le 10/06/1993
Etat : Déposé
Décision : Transformation en SOCIETE ANONYME A CONSEIL D ADMINISTRATION MODIFICATION DE LA DUREE DE LA SOCIETE MODIFICATION DES ARTICLES 3.5.37 DES STATUTS MODIFICATION DE LA REDACTION DE L OBJET SOCIAL
29/06/1992 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 1986B00216
Dépôt : N°1759 déposé le 10/06/1993
Etat : Déposé
Décision : Transformation en SOCIETE ANONYME A CONSEIL D ADMINISTRATION MODIFICATION DE LA DUREE DE LA SOCIETE MODIFICATION DES ARTICLES 3.5.37 DES STATUTS MODIFICATION DE LA REDACTION DE L OBJET SOCIAL
13/05/1991 : Procès-verbal du conseil de surveillance
Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 1986B00216
Dépôt : N°1758 déposé le 10/06/1993
Etat : Déposé
26/03/1990 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 1986B00216
Dépôt : N°1755 déposé le 10/06/1993
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au directoire et au conseil de surveillance
30/03/1987 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 1986B00216
Dépôt : N°1752 déposé le 10/06/1993
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au directoire et au conseil de surveillance
N.C             : Divers
Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 1986B00216
Dépôt : N°432 déposé le 31/01/1990
Etat : Déposé
N.C             : Divers
Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 1986B00216
Dépôt : N°3099 déposé le 30/10/1990
Etat : Déposé
N.C             : Déclaration de conformité
Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 1986B00216
Dépôt : N°1759 déposé le 10/06/1993
Etat : Déposé
Décision : Transformation en SOCIETE ANONYME A CONSEIL D ADMINISTRATION MODIFICATION DE LA DUREE DE LA SOCIETE MODIFICATION DES ARTICLES 3.5.37 DES STATUTS MODIFICATION DE LA REDACTION DE L OBJET SOCIAL
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 1986B00216
Dépôt : N°1759 déposé le 10/06/1993
Etat : Déposé
Décision : Transformation en SOCIETE ANONYME A CONSEIL D ADMINISTRATION MODIFICATION DE LA DUREE DE LA SOCIETE MODIFICATION DES ARTICLES 3.5.37 DES STATUTS MODIFICATION DE LA REDACTION DE L OBJET SOCIAL
N.C             : Divers
Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 1986B00216
Dépôt : N°1758 déposé le 10/06/1993
Etat : Déposé
Décision : LETTRE DE LA SOCIETE SOPHESE EN DATE DU 29 JUIN 1991 POUR LA NOMINATIONDE SON REPRESENTANT PERMANENT
N.C             : Divers
Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 1986B00216
Dépôt : N°1755 déposé le 10/06/1993
Etat : Déposé
Décision : LETTRE DE LA SOCIETE CFPO EN DATE DU 09 MARS 1993 POUR LA NOMINATIONDE SON REPRESENTANT PERMANENT
N.C             : Divers
Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 1986B00216
Dépôt : N°1001 déposé le 31/03/1999
Etat : Déposé
Décision : PROCES VERBAL DE LA SOPHESE EN DATE DU 23 JUIN 1997 NOMMANT SON REPRESENTANTPERMANENT AU SEIN DE LA SOCIETE OXYPHARM
N.C             : Divers
Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 1986B00216
Dépôt : N°790 déposé le 05/03/2001
Etat : Déposé
Décision : NOMINATION D'UN DIRECTEUR GENERAL NON ADMINISTRATEUR
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 1986B00216
Dépôt : N°4526 déposé le 19/12/2001
Etat : Déposé
Décision : Conversion du capital social en euros Augmentation de capital
N.C             : Divers
Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 1986B00216
Dépôt : N°3171 déposé le 01/08/2002
Etat : Déposé
Décision : MISE EN HARMONIE DES STATUTS AVEC LA LOI DU 15 MAI 2001RELATIVE AUX NOUVELLES REGULATIONS ECONOMIQUES
N.C             : Divers
Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 1986B00216
Dépôt : N°3171 déposé le 01/08/2002
Etat : Déposé
Décision : MODIFICATION DE L'ARTICLE 3 DES STATUTS ET REFONTE
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 1986B00216
Dépôt : N°3171 déposé le 01/08/2002
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 1986B00216
Dépôt : N°2604 déposé le 31/05/2011
Etat : Déposé
N.C             : Divers
Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 1986B00216
Dépôt : N°6257 déposé le 30/12/2011
Etat : Déposé
Décision : Lettre relative au changement de représentant permanent de la société SOPHESE
Etablissements :
04/05/2017 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 2006B00573
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Rouen

Adresse :
600 rue des Madeleines
77100 Mareuil-lès-Meaux
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 02/05/2006
Activité : fourniture de gaz medicaux et matériel médical
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
04/05/2017 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Mâcon (7106)
Numéro de gestion : 1995B00072
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Rouen

Adresse :
ZONE INDUSTRIELLE SUD 183 RUE DES ESSARDS
71000 Mâcon
France
Nom commercial : OXYPHARM SA
Enseigne : OXYPHARM SA
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 30/04/1995
Activité : VENTE ET LOCATION DE MATERIELS D'HOSPITALISATION A DOMICILE
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
04/05/2017 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Saint-Quentin (0202)
Numéro de gestion : 1997B00155
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Rouen

Adresse :
rue Marcel Paul Zac la Vallée
02100 Saint-Quentin
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 15/07/1997
Activité : matériels d'hospitalisation... Vente et location de matériels d'hospitalisation à domicile
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
04/05/2017 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Tours (3701)
Numéro de gestion : 2008B01328
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Rouen

Adresse :
34-36 rue Joseph Cugnot Zone n0 2
37300 Joué-lès-Tours
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 03/11/2008
Activité : Fourniture de gaz médicaux et de matériel médical
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
04/05/2017 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Châlons-en-Champagne (5101)
Numéro de gestion : 2009B00240
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Rouen

Adresse :
rue des Entrepôts Zone le Grand Champ
51520 Saint-Martin-sur-le-Pré
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/10/2009
Activité : Fournitures de gaz médicaux et de matériel médical
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
04/05/2017 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Perpignan (6601)
Numéro de gestion : 2001B00118
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Rouen

Adresse :
Rue des Grillons
Z I LA MIRANDE
66240 Saint-Estève
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/02/2001
Activité : FOURNITURE DE GAZ MEDICAUX ET DE MATERIEL MEDICAL
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
04/05/2017 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Boulogne-sur-Mer (6202)
Numéro de gestion : 1996B00159
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Rouen

Adresse :
Zone Industrielle Boulevard de la Liane
62200 Boulogne-sur-Mer
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Activité : Vente et Location de matériels d'hospitalisation à domicile.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
04/05/2017 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Valenciennes (5906)
Numéro de gestion : 2002B50122
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Rouen

Adresse :
rue de Mairieux ZI de la Petite Savate
59600 Maubeuge
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 15/06/2002
Activité : FOURNITURE DE GAZ MEDICAUX ET DE MATERIEL MEDICAL
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Divers
05/04/2017 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 10
Greffe : Evreux (2702)
Numéro de gestion : 2001B00469
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Rouen

Adresse :
Zone Industrielle Rue
Jacquard
Verneuil-sur-Avre
27130 Verneuil-d'Avre-et-d'Iton
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Activité : Fourniture de gaz médicaux et de matériel médical.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
02/03/2017 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 11
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1997B02449
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Rouen

Adresse :
140 Avenue Roland Garros
78530 Buc
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 27/02/2017
Activité : Fournitures de gaz medicaux et de materiel medical
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
02/03/2017 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 10
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1997B02449
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Rouen

Adresse :
Rue DE L HAUTIL
Z A LES BOUTRIES
78700 CONFLANS SAINTE HONORINE
FRANCE
Nom commercial : OXYPHARM
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/10/1997
Activité : Vente et location de matériels d hospitalisation à domicile
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
28/02/2017 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Angoulème (1601)
Numéro de gestion : 2017B00138
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Rouen

Adresse :
rue de l'Angoumois
Parc d'Activité de Villeseche
16710 Saint-Yrieix-Sur-Charente
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 28/02/2017
Activité : Fournitures de gaz médicaux et de matériel médical
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
10/02/2017 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 1986B00216
Type : Siège et établissement principal

Adresse :
39 rue des Augustins
76000 Rouen
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 14/04/1986
Activité : Fournitures de gaz médicaux et de matériel médical.
Origine du fonds : Divers
RANSFERT DE SON SIEGE PRECEDEMMENT SIS A LION SUR MER 1 BD PAUL DOUME - -
Type d’exploitation : Exploitation directe
10/02/2017 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 26
Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 1986B00216
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
1 rue de la Ferme
76800 Saint-Etienne-du-Rouvray
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/03/2004
Activité : FOURNITURES DE GAZ MEDICAUX ET DE MATERIEL MEDICAL
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
11/01/2017 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Beauvais (6001)
Numéro de gestion : 2001B00261
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Rouen

Adresse :
1301 rue du 8 Mai 1945
60290 Laigneville
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 17/09/2016
Activité : Fourniture de gaz médicaux et de matériel médical
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
16/03/2015 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 4
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1996B01773
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Rouen

Adresse :
Rue du Broteau
immeuble Zi le Broteau sud
69540 Irigny
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 26/08/2014
Activité : Fournitures de gaz médicaux et de matériel médical
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
22/05/2014 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 10
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 2000B01845
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Rouen

Adresse :
5 Avenue Archimede
ZI Pessac Bersol
33600 Pessac
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/07/2000
Activité : Fourniture de gaz médicaux et de matériel médical
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
29/04/2014 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Rodez (1203)
Numéro de gestion : 2014B00212
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Rouen

Adresse :
537 rue des Artisans
Zone Artisanale de Bel Air
12000 Rodez
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 02/05/2014
Activité : Fournitures de gaz médicaux et de matériel médical
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
01/08/2013 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 1996B00852
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Rouen

Adresse :
2 rue des Prairies
44840 Les Sorinieres
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 31/01/2013
Activité : Fourniture de gaz médicaux et de matériel médical
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
01/01/2009 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Amiens (8002)
Numéro de gestion : 2005B70165
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Rouen

Adresse :
29 Rue Robert Schumann
80100 Abbeville
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/12/2005
Activité : fourniture de gaz médicaux et matériel médical
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
15/12/2008 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Pau (6403)
Numéro de gestion : 2008B00715
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Rouen

Adresse :
d'Activité la Plaine des Bois
64300 Biron
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 10/11/2008
Activité : Fournitures de gaz médicaux et de matériel médical
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
18/11/2008 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 2008B01114
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Rouen

Adresse :
830 avenue des Etats Unis
54700 Pont-à-Mousson
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 03/11/2008
Activité : Fourniture de gaz médicaux et de matériel médical
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
20/03/2002 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1995B00300
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Rouen

Adresse :
12 RUE ROBERT CAIGNAN - ZONE INDUSTRIELLE DE KERYADO
56100 LORIENT
FRANCE
Enseigne : OXYPHARM S.A.
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 30/04/1995
Activité : VENTE ET LOCATION DE MATERIELS D'HOSPITALISATION A DOMICILE
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
31/07/2001 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 2007B02016
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Rouen

Adresse :
8 rue Ticleni
59493 Villeneuve-d Ascq
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/05/1997
Activité : Fournitures de gaz médicaux et de matériel médical.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
01/02/2001 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 10
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2001B00578
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Rouen

Adresse :
3 Avenue GALILEE
92350 Le Plessis-Robinson
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/2001
Activité : Fourniture de gaz médicaux et de matériel médical
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
01/01/2000 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Coutances (5002)
Numéro de gestion : 2000B02549
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Rouen

Adresse :
ZI DE LA CHEVALERIE - RUE LOUISE MICHEL
50000 ST LO
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/1989
Activité : FOURNITURE GAZ MEDICAUX ET MATERIEL MEDICAL -
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
04/05/1999 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Le Havre (7606)
Numéro de gestion : 1999B00145
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Rouen

Adresse :
RUE DU CAPUCHET - ZAC DU MONT GAILLARD
LE HAVRE
76620 LE HAVRE
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/04/1999
Activité : FOURNITURES DE GAZ MEDICAUX ET DE MATERIEL MEDICAL
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
17/03/1998 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Agen (4701)
Numéro de gestion : 1998B00063
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Rouen

Adresse :
ZAC AGEN SUD - RUE LESPINASSE
AGEN
47000 AGEN
FRANCE
Nom commercial : OXYPHARM
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/02/1998
Activité : VENTE ET LOCATION DE MATERIEL D'HOSPITALISATION A DOMICILE
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
16/03/1998 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Limoges (8701)
Numéro de gestion : 1998B00099
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Rouen

Adresse :
RUE NICOLAS APPET
ZONE INDUSTRIELLE
87280 LIMOGES
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/02/1998
Activité : VENTE ET LOCATION DE MATERIEL D'HOSPITALISATION A DOMICILE
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
06/12/1997 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Vannes (5602)
Numéro de gestion : 1997B00401
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Rouen

Adresse :
rue du Général Baron Fabre - ZI du Prat
56037 Vannes
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/10/1997
Activité : Vente et location de matériels d'hospitalisation à domicile
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
15/06/1993 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Caen (1402)
Numéro de gestion : 1989B00205
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Rouen

Adresse :
201 Boulevard de la Grande Delle
14200 HEROUVILLE ST CLAIR
FRANCE
Nom commercial : OXYPHARM
Enseigne : OXYPHARM
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/04/1989
Activité : FOURNITURE DE GAZ MEDICAUX ET MATERIEL MEDICAL
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
01/01/1800 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1996B00083
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Rouen

Adresse :
2 Avenue DE LUAN
BP 52
31132 Balma
France
Enseigne : OXYPHARM
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 16/10/1995
Activité : VENTE ET LOCATION DE MATERIEL D'HOSPITALISATION A DOMICILE
Origine du fonds : Création
Observations :
04/05/2017 : Ajout
Greffe : Boulogne-sur-Mer (6202)
Numéro unique d’identification d’une observation : 99998
Texte de l'observation : PRECISION SUR L'ACTIVITE - Date de début d'activité : 01/05/1996.
04/05/2017 : Ajout
Greffe : Saint-Quentin (0202)
Numéro unique d’identification d’une observation : 1
Numéro unique d’observation : 1
Date d’ajout de l’observation : 25/09/1997
Texte de l'observation : Historique : IMMATRICULATION PRINCIPALE EFFECTUEE AU GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROUEN (86B216
04/05/2017 : Ajout
Greffe : Valenciennes (5906)
Numéro unique d’identification d’une observation : 2
Numéro unique d’observation : 2
Date d’ajout de l’observation : 15/06/2002
Texte de l'observation : Observations concernant l'établissement situé rue DE MAIRIEUX ZI DE LA PETITE SAVATE 59600 Maubeuge : --- CREATION EXPLOITATION DIRECTE
04/05/2017 : Ajout
Greffe : Valenciennes (5906)
Numéro unique d’identification d’une observation : 1
Numéro unique d’observation : 1
Date d’ajout de l’observation : 01/01/2009
Texte de l'observation : L'entreprise était inscrite auprès du Greffe du Tr ibunal de Grande Instance d'Avesnes-sur_Helpe, sta tuant commercialement. La chambre commerciale de c e tribunal a été supprimée et rattachée au Tribuna l de Commerce de Valenciennes par le décret n° 200 8-146 du 15 février 2008, avec effet au 01 janvier 2009.
05/04/2017 : Ajout
Greffe : Evreux (2702)
Numéro unique d’identification d’une observation : 12
Numéro unique d’observation : 2
Date d’ajout de l’observation : 29/08/2001
Texte de l'observation : Historique des observations depuis le 29/08/2001 : Immatriculation du siège social au Greffe du Tribunal de Commerce de ROUEN - RCS 86B216 -
05/04/2017 : Ajout
Greffe : Evreux (2702)
Numéro unique d’identification d’une observation : 11
Numéro unique d’observation : 1
Texte de l'observation : - Date de début d'activité : 01/07/2001.
11/01/2017 : Ajout
Greffe : Beauvais (6001)
Numéro unique d’identification d’une observation : 1
Numéro unique d’observation : 1
Date d’ajout de l’observation : 10/08/2001
Texte de l'observation : Historique : Immatriculation principale hors resso rt : RCS ROUEN (329 879 050 - 86 B 216)
16/03/2015 : Ajout
Greffe : Lyon (6901)
Numéro unique d’identification d’une observation : 3
Numéro unique d’observation : F15/011749
Date d’ajout de l’observation : 16/03/2015
Texte de l'observation : Fermeture d'un établissement secondaire sis 21 Rue Jules Guesde 69310 PIERRE-BENITE à compter du 01/03/2015
01/01/2009 : Ajout
Greffe : Amiens (8002)
Numéro unique d’identification d’une observation : 1
Date d’ajout de l’observation : 01/01/2009
Texte de l'observation : === Refonte de la carte judiciaire 2009 (TC) === : Cette entreprise précédemment inscrite auprès du Greffe du Tribunal de Commerce d'Abbeville a été rattachée à partir du 01 janvier 2009 au Greffe du Tribunal de Commerce d'Amiens par le décret n° 2008-146 du 15 février 2008.
31/07/2001 : Ajout
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro unique d’identification d’une observation : 1
Numéro unique d’observation : 1
Date d’ajout de l’observation : 01/03/2007
Texte de l'observation : Observations concernant l'établissement situé 8 ru e Ticleni 59493 Villeneuve-d'Ascq : LILLE était pr écédemment immatriculé au Greffe du Tribunal de Co mmerce de ROUBAIX TOURCOING. Par suite d'une modif ication de compétence, (Décret N° 88-38 du 13/01/1 988) cet établissement immatriculé au Greffe du Tr ibunal de Commerce de
01/01/2000 : Ajout
Greffe : Coutances (5002)
Numéro unique d’identification d’une observation : 99998
Texte de l'observation : ANCIENNE FORME JURIDIQUE : S.A. A CONSEIL DE SURVEILLANCE - LE TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-LO A ETE RATTACHE AU TRIBUNAL DE COMMERCE DE COUTANCES PAR LE DECRET No 99-659 DU 30 JUILLET 1999 AVEC EFFET AU 1er JANVIER 2000. LA CONVERSION DU MONTANT DU CAPITAL DES FRANCS EN EUROS A ETE EFFECTUEE D'OFFICE PAR LE GREFFE EN APPLICATION DU DECRET No 2001-474 DU 30 MAI 2001 : ANCIEN MONTANT : 3 692 000.00 FRF NOUVEAU MONTANT : 562 841.77 EUR
01/01/1800 : Ajout
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro unique d’identification d’une observation : 1
Texte de l'observation : RCS ROUEN 86 B 216
Personnes morales :
04/05/2017 : OXYPHARM
Greffe : Châlons-en-Champagne (5101)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société anonyme

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 15/10/2009
Date à laquelle la personne commence son activité : 15/10/2009

Economie sociale et solidaire : Non
04/05/2017 : OXYPHARM
Greffe : Mâcon (7106)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société anonyme

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 24/05/1995

Economie sociale et solidaire : Non
04/05/2017 : "OXYPHARM"
Greffe : Saint-Quentin (0202)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société anonyme

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 25/09/1997
Date à laquelle la personne commence son activité : 25/09/1997

Economie sociale et solidaire : Non
04/05/2017 : OXYPHARM
Greffe : Valenciennes (5906)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société anonyme

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 18/07/2002
Date à laquelle la personne commence son activité : 18/07/2002

Economie sociale et solidaire : Non
04/05/2017 : OXYPHARM
Greffe : Boulogne-sur-Mer (6202)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société anonyme

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 27/06/1996

Economie sociale et solidaire : Non
04/05/2017 : OXYPHARM
Greffe : Perpignan (6601)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société anonyme à conseil d'administration

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 05/02/2001
Date à laquelle la personne a commencé une activité pour la première fois : 01/02/2001

Economie sociale et solidaire : Non
04/05/2017 : OXYPHARM
Greffe : Meaux (7701)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société anonyme

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 04/04/2006
Date à laquelle la personne commence son activité : 04/04/2006

Economie sociale et solidaire : Non
04/05/2017 : OXYPHARM
Greffe : Tours (3701)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société anonyme

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 27/11/2008
Date à laquelle la personne commence son activité : 27/11/2008

Economie sociale et solidaire : Non
05/04/2017 : OXYPHARM
Greffe : Evreux (2702)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société anonyme

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 29/08/2001

Economie sociale et solidaire : Non
02/03/2017 : OXYPHARM
Greffe : Versailles (7803)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société anonyme

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 23/10/1997

Economie sociale et solidaire : Non
28/02/2017 : OXYPHARM
Greffe : Angoulème (1601)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société anonyme à conseil d'administration

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 27/02/2017
Date à laquelle la personne commence son activité : 28/02/2017

Economie sociale et solidaire : Non
10/02/2017 : OXYPHARM
Greffe : Rouen (7608)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société anonyme

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 26/05/1986

Type de capital : Fixe
Capital : 565000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 97 années
11/01/2017 : OXYPHARM
Greffe : Beauvais (6001)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société anonyme

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 10/08/2001
Date à laquelle la personne commence son activité : 10/08/2001

Economie sociale et solidaire : Non
16/03/2015 : OXYPHARM SA
Greffe : Lyon (6901)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société anonyme

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 20/06/1996

Economie sociale et solidaire : Non
22/05/2014 : OXYPHARM
Greffe : Bordeaux (3302)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société anonyme

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 14/09/2000

Economie sociale et solidaire : Non
29/04/2014 : OXYPHARM
Greffe : Rodez (1203)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société anonyme

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 02/05/2014
Date à laquelle la personne commence son activité : 02/05/2014

Economie sociale et solidaire : Non
01/08/2013 : OXYPHARM SA
Greffe : Nantes (4401)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société anonyme

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 15/07/1996
Date à laquelle la personne commence son activité : 15/07/1996

Economie sociale et solidaire : Non
01/01/2009 : OXYPHARM
Greffe : Amiens (8002)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société anonyme à conseil d'administration

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 21/12/2005
Date à laquelle la personne a commencé une activité pour la première fois : 01/12/2005

Economie sociale et solidaire : Non
15/12/2008 : OXYPHARM
Greffe : Pau (6403)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société anonyme à conseil d'administration

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 15/12/2008

Economie sociale et solidaire : Non
18/11/2008 : OXYPHARM
Greffe : Nancy (5402)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société anonyme

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 18/11/2008

Economie sociale et solidaire : Non
20/03/2002 : OXYPHARM
Greffe : Lorient (5601)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société anonyme

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 19/06/1995

Economie sociale et solidaire : Non
31/07/2001 : OXYPHARM
Greffe : Lille Métropole (5910)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société anonyme

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 01/03/2007
Date à laquelle la personne commence son activité : 01/03/2007

Economie sociale et solidaire : Non
01/02/2001 : OXYPHARM
Greffe : Nanterre (9201)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société anonyme

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 01/02/2001

Economie sociale et solidaire : Non
01/01/2000 : OXYPHARM
Greffe : Coutances (5002)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société anonyme

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 01/01/2000

Economie sociale et solidaire : Non
04/05/1999 : OXYPHARM
Greffe : Le Havre (7606)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société anonyme

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 04/05/1999

Economie sociale et solidaire : Non
17/03/1998 : OXYPHARM
Greffe : Agen (4701)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société anonyme

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 17/03/1998

Economie sociale et solidaire : Non
16/03/1998 : OXYPHARM
Greffe : Limoges (8701)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société anonyme

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 16/03/1998

Economie sociale et solidaire : Non
06/12/1997 : OXYPHARM
Greffe : Vannes (5602)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société anonyme

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 06/12/1997

Economie sociale et solidaire : Non
15/06/1993 : OXYPHARM
Greffe : Caen (1402)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société anonyme

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 20/04/1989

Economie sociale et solidaire : Non
01/01/1800 : OXYPHARM
Greffe : Toulouse (3102)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société anonyme

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 16/01/1996

Economie sociale et solidaire : Non
Dépôts des comptes annuels :
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 1986B00216
Dépôt : N°2955 déposé le 06/06/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 1986B00216
Dépôt : N°2555 déposé le 18/06/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 1986B00216
Dépôt : N°2470 déposé le 23/06/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 1986B00216
Dépôt : N°2424 déposé le 26/06/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 1986B00216
Dépôt : N°4107 déposé le 06/07/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 1986B00216
Dépôt : N°1959 déposé le 20/05/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 1986B00216
Dépôt : N°2695 déposé le 25/05/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 1986B00216
Dépôt : N°1639 déposé le 18/05/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 1986B00216
Dépôt : N°3143 déposé le 11/07/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 1986B00216
Dépôt : N°2682 déposé le 16/07/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 1986B00216
Dépôt : N°3164 déposé le 17/07/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 1986B00216
Dépôt : N°2344 déposé le 12/07/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 1986B00216
Dépôt : N°2563 déposé le 09/07/2004
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 1986B00216
Dépôt : N°1820 déposé le 02/07/2003
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2001 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 1986B00216
Dépôt : N°2075 déposé le 01/07/2002
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2000 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 1986B00216
Dépôt : N°1794 déposé le 05/07/2001
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1999 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 1986B00216
Dépôt : N°2104 déposé le 03/07/2000
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1998 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 1986B00216
Dépôt : N°1742 déposé le 09/07/1999
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1997 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 1986B00216
Dépôt : N°2516 déposé le 21/07/1998
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1996 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 1986B00216
Dépôt : N°1928 déposé le 17/07/1997
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1995 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 1986B00216
Dépôt : N°2471 déposé le 17/07/1996
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1994 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 1986B00216
Dépôt : N°1875 déposé le 27/07/1995
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1993 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 1986B00216
Dépôt : N°3291 déposé le 17/08/1994
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1992 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 1986B00216
Dépôt : N°1655 déposé le 27/07/1993
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Comptes annuels :
31/12/2021 : Compte annuel complet
Greffe : ROUEN (7608)
Numéro de dépôt : 3716 du 08/06/2022
Numéro de gestion : 1986B00216
Code activité : 7729Z : Activités de location et location-bail (NAFRev2 : 77)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels non saisis - Illisibles, présentant des caractères trop gras (10)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires260 947137 375123 57127 365
AHFonds commercial1 324 3671 324 367625 041
ANTerrains1 108 9541 108 954118 154
APConstructions3 852 206566 8293 285 377188 720
ATAutres immobilisations corporelles46 376 92929 646 25916 730 67014 288 932
AXAvances et acomptes4 393 7534 393 753600 650
BFPrêts12 72112 7215 859
BJTOTAL (I)59 336 01731 512 61427 823 40319 119 809
BTMarchandises8 354 226265 4558 088 7716 853 510
BXClients et comptes rattachés12 727 04951 80412 675 24510 680 837
CFDisponibilités193 723193 723
CHCharges constatées d’avance409 752409 752515 441
COTOTAL GENERAL (0 à V)87 840 65431 829 87356 010 78146 034 382
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel565 000565 000
DBPrimes d’émission, de fusion, d’apport, ...11 15911 159
DDRéserve légale (1)56 50056 500
DHReport à nouveau3 004 2582 748 947
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)5 570 7914 543 214
DLTOTAL (I)30 464 55327 934 007
DRTOTAL (III)138 335371 270
DVEmprunts et dettes financières divers (4)759 309711 241
DYDettes fiscales et sociales6 503 4045 509 683
ECTOTAL (IV)2 084 4433 360 268
EETOTAL GENERAL (I à V)56 010 78146 034 382
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises52 866 82648 960 717
FRTotal des produits d’exploitation (I)95 760 53485 559 605
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)43 702 19339 395 756
FTVariation de stock (marchandises)-1 301 526-315 869
FWAutres achats et charges externes15 192 30913 536 406
FXImpôts, taxes et versements assimilés1 593 8451 350 288
FYSalaires et traitements14 460 01012 794 524
FZCharges sociales5 981 6475 429 850
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements6 878 6936 113 121
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions317 259274 644
GDDot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions14 7564 512
GEAutres charges33 47242 407
GFTotal des charges d’exploitation (II)87 479 52978 889 698
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)8 281 0066 669 907
GPTotal des produits financiers (V)28 15226 281
GUTotal des charges financières (VI)74 87876 144
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-46 727-49 863
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)8 234 2796 620 044
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital496 093225 670
HCReprises sur provisions et transferts de charges74 3967 199
HDTotal des produits exceptionnels (VII)570 489232 870
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion250305
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital261 748154 849
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions32 05433 143
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)294 051188 297
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)276 43744 572
HJParticipation des salariés aux résultats de l’entreprise824 623571 549
HKImpôts sur les bénéfices (X)2 115 3021 549 853
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)96 359 17585 818 755
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)90 788 38481 275 541
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)5 570 7514 543 214
Page 05 : Immobilisations – augmentations
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles79 05858 318137 375
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles26 253 3278 570 4023 448 49031 375 239
0NAMORTISSEMENTS Total Général26 332 3858 628 7193 448 49031 512 614
Page 07 : Provisions
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
3XAmortissements dérogatoires56 943
3ZTotal Provisions réglementées99 28532 05474 39656 943
4AProvisions pour litiges69 122
5VAutres provisions pour risques et charges69 213
5ZTotal Provisions pour risques et charges371 27063 846296 781138 335
6NSur stocks et en cours199 190265 455199 190265 455
6TSur comptes clients75 45451 80475 45451 804
7BTotal Provisions pour dépréciation274 644317 259274 644317 259
7CTOTAL GENERAL745 199413 159645 821512 537
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation381 105571 425
UJ- Exceptionnelles32 05474 396
Page 08 : Créances et dettes
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UPPrêts12 72112 721
UTAutres immobilisations financières30 445
UXAutres créances clients12 727 049
UYPersonnel et comptes rattachés15 809
UZSécurité Sociale autres organismes sociaux8 143
VMImpôts sur les bénéfices22 456
VBT. V. A.449 220
VPDivers3 172
VCGroupe et associés5 313 950
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)1 007 137
VSCharges constatées d’avance409 752
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES19 999 85419 969 40930 445
VGEmprunts à 1 an maximum à l’origine1 504 7761 504 776
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine7 586 9591 776 7855 810 173
8AEmprunts et dettes financières divers759 309119 702639 606
8BFournisseurs et comptes rattaché6 969 0036 969 003
8CPersonnel et comptes rattachés2 940 2282 115 605
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux2 237 0382 237 038
VWT.V.A.644 066644 066
VQAutres impôts, taxes et assimilés460 124460 124
VIGroupe et associés2 049 2232 049 223
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)35 21935 219
VYTOTAL – ETAT DES DETTES25 185 94517 911 5426 449 780824 623
VJEmprunts souscrits en cours d’exercice6 500 000
VKEmprunts remboursés en cours d’exercice480 000
31/12/2020 : Compte annuel complet
Greffe : ROUEN (7608)
Numéro de dépôt : 4496 du 07/06/2021
Numéro de gestion : 1986B00216
Code activité : 7729Z : Activités de location et location-bail (NAFRev2 : 77)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2019
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires260 947137 375123 57127 365
AHFonds commercial1 324 3671 324 367625 041
ANTerrains1 108 9541 108 954118 154
APConstructions3 852 206566 8293 285 377188 720
ATAutres immobilisations corporelles46 376 92929 646 25916 730 67014 288 932
AXAvances et acomptes4 393 7534 393 753600 650
BFPrêts12 72112 7215 859
BJTOTAL (I)59 336 01731 512 61427 823 40319 119 809
BTMarchandises8 354 226265 4558 088 7716 853 510
BXClients et comptes rattachés12 727 04951 80412 675 24510 680 837
CFDisponibilités193 723193 723
CHCharges constatées d’avance409 752409 752515 441
COTOTAL GENERAL (0 à V)87 840 65431 829 87356 010 78146 034 382
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel565 000565 000
DBPrimes d’émission, de fusion, d’apport, ...11 15911 159
DDRéserve légale (1)56 50056 500
DHReport à nouveau3 004 2582 748 947
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)5 570 7914 543 214
DLTOTAL (I)30 464 55327 934 007
DRTOTAL (III)138 335371 270
DVEmprunts et dettes financières divers (4)759 309711 241
DYDettes fiscales et sociales6 503 4045 509 683
ECTOTAL (IV)2 084 4433 360 268
EETOTAL GENERAL (I à V)56 010 78146 034 382
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises52 866 82648 960 717
FRTotal des produits d’exploitation (I)95 760 53485 559 605
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)43 702 19339 395 756
FTVariation de stock (marchandises)-1 301 526-315 869
FWAutres achats et charges externes15 192 30913 536 406
FXImpôts, taxes et versements assimilés1 593 8451 350 288
FYSalaires et traitements14 460 01012 794 524
FZCharges sociales5 981 6475 429 850
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements6 878 6936 113 121
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions317 259274 644
GDDot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions14 7564 512
GEAutres charges33 47242 407
GFTotal des charges d’exploitation (II)87 479 52978 889 698
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)8 281 0066 669 907
GPTotal des produits financiers (V)28 15226 281
GUTotal des charges financières (VI)74 87876 144
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-46 727-49 863
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)8 234 2796 620 044
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital496 093225 670
HCReprises sur provisions et transferts de charges74 3967 199
HDTotal des produits exceptionnels (VII)570 489232 870
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion250305
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital261 748154 849
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions32 05433 143
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)294 051188 297
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)276 43744 572
HJParticipation des salariés aux résultats de l’entreprise824 623571 549
HKImpôts sur les bénéfices (X)2 115 3021 549 853
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)96 359 17585 818 755
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)90 788 38481 275 541
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)5 570 7514 543 214
Page 05 : Immobilisations – augmentations
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles79 05858 318137 375
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles26 253 3278 570 4023 448 49031 375 239
0NAMORTISSEMENTS Total Général26 332 3858 628 7193 448 49031 512 614
Page 07 : Provisions
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
3XAmortissements dérogatoires56 943
3ZTotal Provisions réglementées99 28532 05474 39656 943
4AProvisions pour litiges69 122
5VAutres provisions pour risques et charges69 213
5ZTotal Provisions pour risques et charges371 27063 846296 781138 335
6NSur stocks et en cours199 190265 455199 190265 455
6TSur comptes clients75 45451 80475 45451 804
7BTotal Provisions pour dépréciation274 644317 259274 644317 259
7CTOTAL GENERAL745 199413 159645 821512 537
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation381 105571 425
UJ- Exceptionnelles32 05474 396
Page 08 : Créances et dettes
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UPPrêts12 72112 721
UTAutres immobilisations financières30 445
UXAutres créances clients12 727 049
UYPersonnel et comptes rattachés15 809
UZSécurité Sociale autres organismes sociaux8 143
VMImpôts sur les bénéfices22 456
VBT. V. A.449 220
VPDivers3 172
VCGroupe et associés5 313 950
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)1 007 137
VSCharges constatées d’avance409 752
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES19 999 85419 969 40930 445
VGEmprunts à 1 an maximum à l’origine1 504 7761 504 776
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine7 586 9591 776 7855 810 173
8AEmprunts et dettes financières divers759 309119 702639 606
8BFournisseurs et comptes rattaché6 969 0036 969 003
8CPersonnel et comptes rattachés2 940 2282 115 605
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux2 237 0382 237 038
VWT.V.A.644 066644 066
VQAutres impôts, taxes et assimilés460 124460 124
VIGroupe et associés2 049 2232 049 223
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)35 21935 219
VYTOTAL – ETAT DES DETTES25 185 94517 911 5426 449 780824 623
VJEmprunts souscrits en cours d’exercice6 500 000
VKEmprunts remboursés en cours d’exercice480 000
31/12/2019 : Compte annuel complet
Greffe : ROUEN (7608)
Numéro de dépôt : 2870 du 01/07/2020
Numéro de gestion : 1986B00216
Code activité : 7729Z : Activités de location et location-bail (NAFRev2 : 77)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2018
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires260 947137 375123 57127 365
AHFonds commercial1 324 3671 324 367625 041
ANTerrains1 108 9541 108 954118 154
APConstructions3 852 206566 8293 285 377188 720
ATAutres immobilisations corporelles46 376 92929 646 25916 730 67014 288 932
AXAvances et acomptes4 393 7534 393 753600 650
BFPrêts12 72112 7215 859
BJTOTAL (I)59 336 01731 512 61427 823 40319 119 809
BTMarchandises8 354 226265 4558 088 7716 853 510
BXClients et comptes rattachés12 727 04951 80412 675 24510 680 837
CFDisponibilités193 723193 723
CHCharges constatées d’avance409 752409 752515 441
COTOTAL GENERAL (0 à V)87 840 65431 829 87356 010 78146 034 382
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel565 000565 000
DBPrimes d’émission, de fusion, d’apport, ...11 15911 159
DDRéserve légale (1)56 50056 500
DHReport à nouveau3 004 2582 748 947
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)5 570 7914 543 214
DLTOTAL (I)30 464 55327 934 007
DRTOTAL (III)138 335371 270
DVEmprunts et dettes financières divers (4)759 309711 241
DYDettes fiscales et sociales6 503 4045 509 683
ECTOTAL (IV)2 084 4433 360 268
EETOTAL GENERAL (I à V)56 010 78146 034 382
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises52 866 82648 960 717
FRTotal des produits d’exploitation (I)95 760 53485 559 605
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)43 702 19339 395 756
FTVariation de stock (marchandises)-1 301 526-315 869
FWAutres achats et charges externes15 192 30913 536 406
FXImpôts, taxes et versements assimilés1 593 8451 350 288
FYSalaires et traitements14 460 01012 794 524
FZCharges sociales5 981 6475 429 850
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements6 878 6936 113 121
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions317 259274 644
GDDot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions14 7564 512
GEAutres charges33 47242 407
GFTotal des charges d’exploitation (II)87 479 52978 889 698
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)8 281 0066 669 907
GPTotal des produits financiers (V)28 15226 281
GUTotal des charges financières (VI)74 87876 144
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-46 727-49 863
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)8 234 2796 620 044
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital496 093225 670
HCReprises sur provisions et transferts de charges74 3967 199
HDTotal des produits exceptionnels (VII)570 489232 870
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion250305
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital261 748154 849
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions32 05433 143
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)294 051188 297
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)276 43744 572
HJParticipation des salariés aux résultats de l’entreprise824 623571 549
HKImpôts sur les bénéfices (X)2 115 3021 549 853
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)96 359 17585 818 755
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)90 788 38481 275 541
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)5 570 7514 543 214
Page 05 : Immobilisations – augmentations
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles79 05858 318137 375
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles26 253 3278 570 4023 448 49031 375 239
0NAMORTISSEMENTS Total Général26 332 3858 628 7193 448 49031 512 614
Page 07 : Provisions
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
3XAmortissements dérogatoires56 943
3ZTotal Provisions réglementées99 28532 05474 39656 943
4AProvisions pour litiges69 122
5VAutres provisions pour risques et charges69 213
5ZTotal Provisions pour risques et charges371 27063 846296 781138 335
6NSur stocks et en cours199 190265 455199 190265 455
6TSur comptes clients75 45451 80475 45451 804
7BTotal Provisions pour dépréciation274 644317 259274 644317 259
7CTOTAL GENERAL745 199413 159645 821512 537
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation381 105571 425
UJ- Exceptionnelles32 05474 396
Page 08 : Créances et dettes
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UPPrêts12 72112 721
UTAutres immobilisations financières30 445
UXAutres créances clients12 727 049
UYPersonnel et comptes rattachés15 809
UZSécurité Sociale autres organismes sociaux8 143
VMImpôts sur les bénéfices22 456
VBT. V. A.449 220
VPDivers3 172
VCGroupe et associés5 313 950
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)1 007 137
VSCharges constatées d’avance409 752
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES19 999 85419 969 40930 445
VGEmprunts à 1 an maximum à l’origine1 504 7761 504 776
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine7 586 9591 776 7855 810 173
8AEmprunts et dettes financières divers759 309119 702639 606
8BFournisseurs et comptes rattaché6 969 0036 969 003
8CPersonnel et comptes rattachés2 940 2282 115 605
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux2 237 0382 237 038
VWT.V.A.644 066644 066
VQAutres impôts, taxes et assimilés460 124460 124
VIGroupe et associés2 049 2232 049 223
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)35 21935 219
VYTOTAL – ETAT DES DETTES25 185 94517 911 5426 449 780824 623
VJEmprunts souscrits en cours d’exercice6 500 000
VKEmprunts remboursés en cours d’exercice480 000
31/12/2018 : Compte annuel complet
Greffe : ROUEN (7608)
Numéro de dépôt : 3810 du 19/06/2019
Numéro de gestion : 1986B00216
Code activité : 4774Z : Commerce de détail, à l’exception des automobiles et des motocycles (NAFRev2 : 47)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2017
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires260 947137 375123 57127 365
AHFonds commercial1 324 3671 324 367625 041
ANTerrains1 108 9541 108 954118 154
APConstructions3 852 206566 8293 285 377188 720
ATAutres immobilisations corporelles46 376 92929 646 25916 730 67014 288 932
AXAvances et acomptes4 393 7534 393 753600 650
BFPrêts12 72112 7215 859
BJTOTAL (I)59 336 01731 512 61427 823 40319 119 809
BTMarchandises8 354 226265 4558 088 7716 853 510
BXClients et comptes rattachés12 727 04951 80412 675 24510 680 837
CFDisponibilités193 723193 723
CHCharges constatées d’avance409 752409 752515 441
COTOTAL GENERAL (0 à V)87 840 65431 829 87356 010 78146 034 382
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel565 000565 000
DBPrimes d’émission, de fusion, d’apport, ...11 15911 159
DDRéserve légale (1)56 50056 500
DHReport à nouveau3 004 2582 748 947
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)5 570 7914 543 214
DLTOTAL (I)30 464 55327 934 007
DRTOTAL (III)138 335371 270
DVEmprunts et dettes financières divers (4)759 309711 241
DYDettes fiscales et sociales6 503 4045 509 683
ECTOTAL (IV)2 084 4433 360 268
EETOTAL GENERAL (I à V)56 010 78146 034 382
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises52 866 82648 960 717
FRTotal des produits d’exploitation (I)95 760 53485 559 605
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)43 702 19339 395 756
FTVariation de stock (marchandises)-1 301 526-315 869
FWAutres achats et charges externes15 192 30913 536 406
FXImpôts, taxes et versements assimilés1 593 8451 350 288
FYSalaires et traitements14 460 01012 794 524
FZCharges sociales5 981 6475 429 850
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements6 878 6936 113 121
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions317 259274 644
GDDot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions14 7564 512
GEAutres charges33 47242 407
GFTotal des charges d’exploitation (II)87 479 52978 889 698
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)8 281 0066 669 907
GPTotal des produits financiers (V)28 15226 281
GUTotal des charges financières (VI)74 87876 144
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-46 727-49 863
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)8 234 2796 620 044
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital496 093225 670
HCReprises sur provisions et transferts de charges74 3967 199
HDTotal des produits exceptionnels (VII)570 489232 870
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion250305
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital261 748154 849
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions32 05433 143
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)294 051188 297
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)276 43744 572
HJParticipation des salariés aux résultats de l’entreprise824 623571 549
HKImpôts sur les bénéfices (X)2 115 3021 549 853
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)96 359 17585 818 755
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)90 788 38481 275 541
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)5 570 7514 543 214
Page 05 : Immobilisations – augmentations
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles79 05858 318137 375
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles26 253 3278 570 4023 448 49031 375 239
0NAMORTISSEMENTS Total Général26 332 3858 628 7193 448 49031 512 614
Page 07 : Provisions
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
3XAmortissements dérogatoires56 943
3ZTotal Provisions réglementées99 28532 05474 39656 943
4AProvisions pour litiges69 122
5VAutres provisions pour risques et charges69 213
5ZTotal Provisions pour risques et charges371 27063 846296 781138 335
6NSur stocks et en cours199 190265 455199 190265 455
6TSur comptes clients75 45451 80475 45451 804
7BTotal Provisions pour dépréciation274 644317 259274 644317 259
7CTOTAL GENERAL745 199413 159645 821512 537
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation381 105571 425
UJ- Exceptionnelles32 05474 396
Page 08 : Créances et dettes
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UPPrêts12 72112 721
UTAutres immobilisations financières30 445
UXAutres créances clients12 727 049
UYPersonnel et comptes rattachés15 809
UZSécurité Sociale autres organismes sociaux8 143
VMImpôts sur les bénéfices22 456
VBT. V. A.449 220
VPDivers3 172
VCGroupe et associés5 313 950
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)1 007 137
VSCharges constatées d’avance409 752
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES19 999 85419 969 40930 445
VGEmprunts à 1 an maximum à l’origine1 504 7761 504 776
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine7 586 9591 776 7855 810 173
8AEmprunts et dettes financières divers759 309119 702639 606
8BFournisseurs et comptes rattaché6 969 0036 969 003
8CPersonnel et comptes rattachés2 940 2282 115 605
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux2 237 0382 237 038
VWT.V.A.644 066644 066
VQAutres impôts, taxes et assimilés460 124460 124
VIGroupe et associés2 049 2232 049 223
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)35 21935 219
VYTOTAL – ETAT DES DETTES25 185 94517 911 5426 449 780824 623
VJEmprunts souscrits en cours d’exercice6 500 000
VKEmprunts remboursés en cours d’exercice480 000
31/12/2017 : Compte annuel complet
Greffe : ROUEN (7608)
Numéro de dépôt : 4130 du 04/07/2018
Numéro de gestion : 1986B00216
Code activité : 4774Z : Commerce de détail, à l’exception des automobiles et des motocycles (NAFRev2 : 47)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2016
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires260 947137 375123 57127 365
AHFonds commercial1 324 3671 324 367625 041
ANTerrains1 108 9541 108 954118 154
APConstructions3 852 206566 8293 285 377188 720
ATAutres immobilisations corporelles46 376 92929 646 25916 730 67014 288 932
AXAvances et acomptes4 393 7534 393 753600 650
BFPrêts12 72112 7215 859
BJTOTAL (I)59 336 01731 512 61427 823 40319 119 809
BTMarchandises8 354 226265 4558 088 7716 853 510
BXClients et comptes rattachés12 727 04951 80412 675 24510 680 837
CFDisponibilités193 723193 723
CHCharges constatées d’avance409 752409 752515 441
COTOTAL GENERAL (0 à V)87 840 65431 829 87356 010 78146 034 382
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel565 000565 000
DBPrimes d’émission, de fusion, d’apport, ...11 15911 159
DDRéserve légale (1)56 50056 500
DHReport à nouveau3 004 2582 748 947
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)5 570 7914 543 214
DLTOTAL (I)30 464 55327 934 007
DRTOTAL (III)138 335371 270
DVEmprunts et dettes financières divers (4)759 309711 241
DYDettes fiscales et sociales6 503 4045 509 683
ECTOTAL (IV)2 084 4433 360 268
EETOTAL GENERAL (I à V)56 010 78146 034 382
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises52 866 82648 960 717
FRTotal des produits d’exploitation (I)95 760 53485 559 605
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)43 702 19339 395 756
FTVariation de stock (marchandises)-1 301 526-315 869
FWAutres achats et charges externes15 192 30913 536 406
FXImpôts, taxes et versements assimilés1 593 8451 350 288
FYSalaires et traitements14 460 01012 794 524
FZCharges sociales5 981 6475 429 850
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements6 878 6936 113 121
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions317 259274 644
GDDot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions14 7564 512
GEAutres charges33 47242 407
GFTotal des charges d’exploitation (II)87 479 52978 889 698
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)8 281 0066 669 907
GPTotal des produits financiers (V)28 15226 281
GUTotal des charges financières (VI)74 87876 144
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-46 727-49 863
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)8 234 2796 620 044
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital496 093225 670
HCReprises sur provisions et transferts de charges74 3967 199
HDTotal des produits exceptionnels (VII)570 489232 870
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion250305
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital261 748154 849
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions32 05433 143
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)294 051188 297
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)276 43744 572
HJParticipation des salariés aux résultats de l’entreprise824 623571 549
HKImpôts sur les bénéfices (X)2 115 3021 549 853
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)96 359 17585 818 755
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)90 788 38481 275 541
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)5 570 7514 543 214
Page 05 : Immobilisations – augmentations
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles79 05858 318137 375
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles26 253 3278 570 4023 448 49031 375 239
0NAMORTISSEMENTS Total Général26 332 3858 628 7193 448 49031 512 614
Page 07 : Provisions
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
3XAmortissements dérogatoires56 943
3ZTotal Provisions réglementées99 28532 05474 39656 943
4AProvisions pour litiges69 122
5VAutres provisions pour risques et charges69 213
5ZTotal Provisions pour risques et charges371 27063 846296 781138 335
6NSur stocks et en cours199 190265 455199 190265 455
6TSur comptes clients75 45451 80475 45451 804
7BTotal Provisions pour dépréciation274 644317 259274 644317 259
7CTOTAL GENERAL745 199413 159645 821512 537
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation381 105571 425
UJ- Exceptionnelles32 05474 396
Page 08 : Créances et dettes
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UPPrêts12 72112 721
UTAutres immobilisations financières30 445
UXAutres créances clients12 727 049
UYPersonnel et comptes rattachés15 809
UZSécurité Sociale autres organismes sociaux8 143
VMImpôts sur les bénéfices22 456
VBT. V. A.449 220
VPDivers3 172
VCGroupe et associés5 313 950
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)1 007 137
VSCharges constatées d’avance409 752
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES19 999 85419 969 40930 445
VGEmprunts à 1 an maximum à l’origine1 504 7761 504 776
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine7 586 9591 776 7855 810 173
8AEmprunts et dettes financières divers759 309119 702639 606
8BFournisseurs et comptes rattaché6 969 0036 969 003
8CPersonnel et comptes rattachés2 940 2282 115 605
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux2 237 0382 237 038
VWT.V.A.644 066644 066
VQAutres impôts, taxes et assimilés460 124460 124
VIGroupe et associés2 049 2232 049 223
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)35 21935 219
VYTOTAL – ETAT DES DETTES25 185 94517 911 5426 449 780824 623
VJEmprunts souscrits en cours d’exercice6 500 000
VKEmprunts remboursés en cours d’exercice480 000
31/12/2016 : Compte annuel complet
Greffe : ROUEN (7608)
Numéro de dépôt : 2707 du 26/05/2017
Numéro de gestion : 1986B00216
Code activité : 4774Z : Commerce de détail, à l’exception des automobiles et des motocycles (NAFRev2 : 47)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2015
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires260 947137 375123 57127 365
AHFonds commercial1 324 3671 324 367625 041
ANTerrains1 108 9541 108 954118 154
APConstructions3 852 206566 8293 285 377188 720
ATAutres immobilisations corporelles46 376 92929 646 25916 730 67014 288 932
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BFPrêts12 72112 7215 859
BJTOTAL (I)59 336 01731 512 61427 823 40319 119 809
BTMarchandises8 354 226265 4558 088 7716 853 510
BXClients et comptes rattachés12 727 04951 80412 675 24510 680 837
CFDisponibilités193 723193 723
CHCharges constatées d’avance409 752409 752515 441
COTOTAL GENERAL (0 à V)87 840 65431 829 87356 010 78146 034 382
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel565 000565 000
DBPrimes d’émission, de fusion, d’apport, ...11 15911 159
DDRéserve légale (1)56 50056 500
DHReport à nouveau3 004 2582 748 947
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)5 570 7914 543 214
DLTOTAL (I)30 464 55327 934 007
DRTOTAL (III)138 335371 270
DVEmprunts et dettes financières divers (4)759 309711 241
DYDettes fiscales et sociales6 503 4045 509 683
ECTOTAL (IV)2 084 4433 360 268
EETOTAL GENERAL (I à V)56 010 78146 034 382
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises52 866 82648 960 717
FRTotal des produits d’exploitation (I)95 760 53485 559 605
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)43 702 19339 395 756
FTVariation de stock (marchandises)-1 301 526-315 869
FWAutres achats et charges externes15 192 30913 536 406
FXImpôts, taxes et versements assimilés1 593 8451 350 288
FYSalaires et traitements14 460 01012 794 524
FZCharges sociales5 981 6475 429 850
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements6 878 6936 113 121
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions317 259274 644
GDDot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions14 7564 512
GEAutres charges33 47242 407
GFTotal des charges d’exploitation (II)87 479 52978 889 698
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)8 281 0066 669 907
GPTotal des produits financiers (V)28 15226 281
GUTotal des charges financières (VI)74 87876 144
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-46 727-49 863
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)8 234 2796 620 044
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital496 093225 670
HCReprises sur provisions et transferts de charges74 3967 199
HDTotal des produits exceptionnels (VII)570 489232 870
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion250305
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital261 748154 849
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions32 05433 143
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)294 051188 297
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)276 43744 572
HJParticipation des salariés aux résultats de l’entreprise824 623571 549
HKImpôts sur les bénéfices (X)2 115 3021 549 853
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)96 359 17585 818 755
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)90 788 38481 275 541
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)5 570 7514 543 214
Page 05 : Immobilisations – augmentations
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles79 05858 318137 375
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles26 253 3278 570 4023 448 49031 375 239
0NAMORTISSEMENTS Total Général26 332 3858 628 7193 448 49031 512 614
Page 07 : Provisions
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
3XAmortissements dérogatoires56 943
3ZTotal Provisions réglementées99 28532 05474 39656 943
4AProvisions pour litiges69 122
5VAutres provisions pour risques et charges69 213
5ZTotal Provisions pour risques et charges371 27063 846296 781138 335
6NSur stocks et en cours199 190265 455199 190265 455
6TSur comptes clients75 45451 80475 45451 804
7BTotal Provisions pour dépréciation274 644317 259274 644317 259
7CTOTAL GENERAL745 199413 159645 821512 537
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation381 105571 425
UJ- Exceptionnelles32 05474 396
Page 08 : Créances et dettes
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UPPrêts12 72112 721
UTAutres immobilisations financières30 445
UXAutres créances clients12 727 049
UYPersonnel et comptes rattachés15 809
UZSécurité Sociale autres organismes sociaux8 143
VMImpôts sur les bénéfices22 456
VBT. V. A.449 220
VPDivers3 172
VCGroupe et associés5 313 950
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)1 007 137
VSCharges constatées d’avance409 752
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES19 999 85419 969 40930 445
VGEmprunts à 1 an maximum à l’origine1 504 7761 504 776
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine7 586 9591 776 7855 810 173
8AEmprunts et dettes financières divers759 309119 702639 606
8BFournisseurs et comptes rattaché6 969 0036 969 003
8CPersonnel et comptes rattachés2 940 2282 115 605
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux2 237 0382 237 038
VWT.V.A.644 066644 066
VQAutres impôts, taxes et assimilés460 124460 124
VIGroupe et associés2 049 2232 049 223
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)35 21935 219
VYTOTAL – ETAT DES DETTES25 185 94517 911 5426 449 780824 623
VJEmprunts souscrits en cours d’exercice6 500 000
VKEmprunts remboursés en cours d’exercice480 000
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