SA PATRELLE - HOULGATE

Informations de l'établissement :

Date de création : 05/05/1995

Siège de l'unité légale : oui

Siret : 38472660000024 / Siren : 384726600 / NIC : 00024

N° de TVA : FR 92 384726600

Effectif en 2021 : 20 à 49 salariés

Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 30/11/2023

Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)

Section C : INDUSTRIE MANUFACTURIÈRE

Cette section comprend la transformation physique ou chimique de matériaux, substances ou composants en nouveaux produits. Les matériaux, substances ou composants transformés sont des matières premières produi- tes par l’agriculture, la sylviculture, la pêche ou les industries extractives, des matières premières secondaires is- sues de la récupération des déchets ainsi que des produits issus d’autres activités manufacturières. L’altération substantielle, la rénovation et la reconstruction de biens sont généralement considérées comme activités manufacturières.
Les unités manufacturières peuvent :
- transformer leurs propres matériaux
- sous-traiter une partie de la transformation de leurs propres matériaux
- sous-traiter la totalité de la transformation des matériaux, à condition qu’elles en soient
propriétaires
- effectuer les opérations de transformation sous-traitées évoquées ci-dessus.
Le produit résultant d’une opération de transformation peut être fini, c’est-à-dire qu’il est prêt à être utilisé ou consom- mé ou il peut être semi-fini, c’est-à-dire qu’il entre dans la composition d’une autre fabrication. Par exemple, le produit du raffinage de l’alumine est la matière de base utilisée dans la production primaire d’aluminium ; l’aluminium primaire est la matière de base pour la fabrication du fil d’aluminium et le fil d’aluminium est la matière de base utilisée pour la fabrication de produits manufacturés à partir de ce fil.
La fabrication de composants spécialisés et de pièces, accessoires et fixations de machines et équipements relève, en règle générale, de la même classe que la fabrication des machines et équipements auxquels les pièces et acces- soires sont destinés. La fabrication de composants et pièces non spécialisés de machines et équipements, tels que moteurs, pistons, générateurs, assemblages électriques, valves, engrenages, roulements, relève de la classe d’activi- té manufacturière appropriée, sans tenir compte des machines et équipements auxquels ces éléments pourraient être intégrés. Toutefois, la fabrication de composants spécialisés et d’accessoires par moulage ou extrusion de matières plastiques est comprise dans le groupe 22.2.
L’assemblage des composants de produits manufacturés est considéré comme une activité manufacturière. Celle-ci comprend l’assemblage des produits manufacturés à partir de composants fabriqués par l’unité qui l’exécute ou de composants achetés ou fournis.
La récupération des déchets, c’est-à-dire la transformation de déchets en matières premières secondaires est classée en section E «Production et distribution d’eau ; assainissement, gestion des déchets et dépollution» dans le groupe 38.3 car l’objectif premier de ces activités est le traitement des déchets. Toutefois, la fabrication de nouveaux produits finals, par opposition aux matières premières secondaires, relève de la section C «Industrie manufacturière», même si ces pro- cédés utilisent des déchets comme matière de base. À titre d’exemple, la production d’argent à partir de déchets de films est considérée comme une opération de transformation.
L’entretien et la réparation spécialisés de machines et équipements industriels, commerciaux et similaires sont, en géné- ral, classés en section C, dans la division 33. Toutefois, la réparation d’ordinateurs et de biens personnels et domesti- ques relève de la section S «Autres activités de service», en division 95, tandis que la réparation de véhicules automobiles relève de la section G «Commerce ; réparation d’automobiles et de motocycles», en division 45. Exécutée en tant qu’activité spécialisée, l’installation de machines et d’équipements est classée en section C, en 33.20.
Remarque : Les limites entre le secteur manufacturier et les autres secteurs peuvent parfois être floues. De ma- nière générale, l’activité manufacturière consiste en la transformation de matériaux en nouveaux produits. Ce- pendant, la définition de ce qui constitue un nouveau produit peut être assez subjective. D’autre part, les activités partielles sous-traitées d’un processus de production industriel sont également considérées comme des activités manufacturières.
Pour clarifier, les activités suivantes sont considérées comme activités manufacturières dans la NAF :
- la transformation de poissons frais (écaillage des huîtres, découpe de filets de poisson) qui n’est
pas effectuée à bord des bateaux de pêche (cf. 10.20Z)
- la pasteurisation et la mise en bouteille du lait (cf. 10.51A)
- le travail du cuir (cf. 15.11Z)
- la conservation du bois (cf. 16.10)
- l’imprimerie et les activités connexes (cf. 18.1)
- le rechapage de pneus (cf. 22.11Z)
- la production de béton prêt à l’emploi (cf. 23.63Z)
- le traitement électrolytique, le placage et le traitement à chaud de métaux (cf. 25.61Z)
- la reconstruction ou le réusinage de machines (par exemple les moteurs d’automobile, cf. 29.10Z).
Inversement, il existe des activités qui, même si elles comportent des processus de transformation, sont classées dans une autre section de la NACE et ne sont donc pas considérées comme manufacturières. Par exemple :
- l’exploitation forestière, classée dans la section A «Agriculture, sylviculture et pêche»
- les activités visant à l’amélioration des produits agricoles pour les marchés primaires, classée dans
la section A
- les activités de préparation de produits alimentaires destinés à la consommation immédiate, sur
place ou à emporter, classées dans la section I «Hébergement et restauration», en division 56
- l’enrichissement de minerais et autres matières minérales, classé dans la section B «Industries
extractives»
- la construction de structures et les opérations de fabrication effectuées sur le site de construction,
classées dans la section F «Construction»
- les activités de fractionnement et de redistribution en lots plus petits, y compris le conditionnement,
le reconditionnement ou l’embouteillage de produits tels que les alcools ou les produits chimiques, le tri de résidus, lorsque ces activités sont associées à la vente du produit ; le mélange de peintures sur commande du client et la découpe de métaux sur commande du client ; toute activité réalisée pour compte propre ne résultant pas en un produit différent, classée dans la section G.

10 : Industries alimentaires

Cette division comprend la transformation des produits de la culture, de la sylviculture et de la pêche en aliments pour l’homme ou l’animal et comprend également la production de divers produits intermédiaires non directement alimentaires. Cette activité génère fréquemment des produits associés de valeur diverse (par exemple peaux pour l’activité d’abattage ou tourteaux pour la production d’huile). La division est organisée en sous filières : viandes, poissons, fruits et légumes, corps gras, produits laitiers, meu- nerie et travail du grain, aliments pour animaux et autres filières alimentaires. La production est le plus souvent ef- fectuée pour compte propre mais peut aussi l’être pour compte de tiers, notamment l’abattage à façon. Cette division ne comprend pas la préparation de plats pour consommation immédiate, comme dans les restau- rants. Certaines activités sont considérées comme manufacturières (par exemple les boulangers, pâtissiers, charcu- tiers, etc. qui vendent leur propre production), même s’il y a vente au détail dans le propre magasin du producteur. Cependant, lorsque le traitement est minimal et n’aboutit pas à une réelle transformation (boucherie, poisson- nerie) le classement s’effectue en section G «Commerce ; réparation d’automobiles et de motocycles». Les activités de préparation de produits alimentaires destinés à la consommation sur place sont classées dans la division 56. La production d’aliments pour animaux à partir de co-produits ou sous-produits (y compris d’abattoir) est classée en 10.9, tandis que la transformation des déchets d’aliments et de boissons en matières premières secondaires est classée en 38.3 et l’élimination de déchets d’aliments et de boissons en 38.21.

10.8 : Fabrication d'autres produits alimentaires

10.82 : Fabrication de cacao, chocolat et de produits de confiserie

10.82Z : Fabrication de cacao, chocolat et de produits de confiserie

Cette sous-classe comprend :
- la fabrication de cacao, de beurre de cacao, de graisse de cacao, d’huile et de poudre de cacao
- la fabrication du chocolat et de confiseries au chocolat
- la fabrication de confiseries : caramels, cachous, nougats, fondants, chocolat blanc
- la fabrication de gommes à mâcher (chewing-gums)
- la conservation dans le sucre de fruits (y compris à coque), d’écorces de fruits et d’autres parties de plantes
- la fabrication de dragées et pastilles

Cette sous-classe comprend aussi :
- la fabrication de confiseries pharmaceutiques

Cette sous-classe ne comprend pas :
- la production de saccharose (cf. 10.81Z) Produits associés : 10.82.11, 10.82.12, 10.82.13, 10.82.14, 10.82.21, 10.82.22, 10.82.23, 10.82.24, 10.82.30, 10.82.99

Coordonnées de l'établissement :
SA PATRELLE

Adresse :
ZONE ARTISANALE
Chemin DE TROUSSEAUVILLE
14510 HOULGATE

Historique de l'établissement :

01/01/2008 : activité principale

Activité principale : Fabrication de cacao, chocolat et de produits de confiserie (NAFRev2 : 10.82Z)

25/12/2004 : activité principale

Activité principale : Chocolaterie, confiserie (NAFRev1 : 15.8K)

25/12/2000 : caractère employeur

Caractère employeur : Oui

Liens de succession de l'établissement :

30/06/2000 : Succession

Prédécesseur : SA MULLER CONFISERIE

05/05/1995 : Succession

Prédécesseur : SA PATRELLE
Continuité économique

Informations de l'unité légale :

Date de création : 08/03/1992

Dénomination : SA PATRELLE

Activité principale : Fabrication de cacao, chocolat et de produits de confiserie (NAFRev2 : 10.82Z)

Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée

Catégorie d'entreprise en 2021 : petite ou moyenne entreprise

Caractère employeur : Non

Effectif en 2021 : 20 à 49 salariés

Economie sociale et solidaire : Non

Liste des établissements :

SA PATRELLE - Houlgate (siège)SA PATRELLE - Houlgate (fermé)

Marques françaises :

13/04/2011 : Têtes Gourmandes

N° national/d'enregistrement : 3823299
Date de dépôt : 13/04/2011
Lieu de dépôt : DEPÔT ELECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration : 13/04/2021
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat.

Déposant 1 : Patrelle, SAS, Chemin de Trousseauville, ZA - BP 50021
Numéro de SIREN : 384726600
Adresse :
14168 Houlgate cedex
FR

Mandataire 1 : Laurent Patrelle, Chemin de Trousseauville, ZA - BP 50021
Adresse :
14168 Houlgate cedex
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-18
Date du BOPI : 06/05/2011

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2011-31
Date du BOPI : 05/08/2011

07/12/2010 : BOULCO

N° national/d'enregistrement : 3788512
Date de dépôt : 07/12/2010
Lieu de dépôt : DEPÔT ELECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration : 07/12/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :

N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : confiserie ; biscuiterie ; bonbons ; gâteaux ; glaces alimentaires ; pâtisseries.

Déposant 1 : PATRELLE, SAS
Numéro de SIREN : 384726600

Mandataire 1 : PATRELLE, M. PATRELLE Laurent

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-52
Date du BOPI : 31/12/2010

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2011-14
Date du BOPI : 08/04/2011

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2763223
Date de demande : 27/10/2020
N° de BOPI : 2021-09
Date du BOPI : 05/03/2021

19/10/2010 : TRIO CHOCO

N° national/d'enregistrement : 3775502
Date de dépôt : 19/10/2010
Lieu de dépôt : DEPÔT ELECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration : 19/10/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :

N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; Levure, poudre pour faire lever ; Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Déposant 1 : PATRELLE, SAS
Numéro de SIREN : 384726600

Mandataire 1 : PATRELLE, M. PATRELLE Laurent

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-45
Date du BOPI : 12/11/2010

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2011-08
Date du BOPI : 25/02/2011

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2763215
Date de demande : 27/10/2020
N° de BOPI : 2021-09
Date du BOPI : 05/03/2021

17/04/2009 : Goûter Trio

N° national/d'enregistrement : 3644595
Date de dépôt : 17/04/2009
Lieu de dépôt : DEPÔT ELECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration : 17/04/2019
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; biscuiterie ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;
N° de la classe : 32
Liste des Produits & Services pour cette classe : boissons de fruits et jus de fruits.

Déposant 1 : PATRELLE , sas
Numéro de SIREN : 384726600

Mandataire 1 : PATRELLE

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-21
Date du BOPI : 22/05/2009

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2009-38
Date du BOPI : 18/09/2009

17/04/2009 : Duo'Pote

N° national/d'enregistrement : 3644645
Date de dépôt : 17/04/2009
Lieu de dépôt : DEPÔT ELECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration : 17/04/2019
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 29
Liste des Produits & Services pour cette classe : fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ;
N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; biscuiterie ; gâteaux ; sucreries.

Déposant 1 : PATRELLE, SAS
Numéro de SIREN : 384726600

Mandataire 1 : PATRELLE

17/04/2009 : Trio Snack

N° national/d'enregistrement : 3644534
Date de dépôt : 17/04/2009
Lieu de dépôt : DEPÔT ELECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration : 17/04/2019
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; biscuiterie ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;
N° de la classe : 32
Liste des Produits & Services pour cette classe : boissons de fruits et jus de fruits.

Déposant 1 : PATRELLE, sas
Numéro de SIREN : 384726600

Mandataire 1 : PATRELLE

19/02/1998 : STAR FIZZ

N° national/d'enregistrement : 98719403
Date de dépôt : 19/02/1998
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 19/02/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : Confiserie en sachets.

Déposant 1 : PATRELLE, SAS
Numéro de SIREN : 384726600
Adresse :
ZA, CHEMIN de Trousseauville, BP 50021
14168 HOULGATE cedex
FR

Mandataire 1 : PATRELLE, M. Patrelle Laurent
Adresse :
ZA, CHEMIN de Trousseauville, BP 50021
14168 HOULGATE cedex
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 413914
Date de demande : 21/06/2005

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 413915
Date de demande : 21/06/2005

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 413916
Date de demande : 21/06/2005
N° de BOPI : 2005-29

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1998-14
Date du BOPI : 03/04/1998

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 1998-33

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2352940
Date de demande : 10/10/2007
N° de BOPI : 2008-30

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2671428
Date de demande : 05/02/2018
N° de BOPI : 2018-26
Date du BOPI : 29/06/2018

04/02/1998 : ZIP ET ZAP

N° national/d'enregistrement : 98716723
Date de dépôt : 04/02/1998
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 04/02/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : Sachets de confiserie pour enfants, à l'exception des sachets de crème glacée, de confiserie à base de crème glacée et de produits de confiserie à base de lait.

Déposant 1 : PATRELLE, SAS
Numéro de SIREN : 384726600
Adresse :
ZA, CHEMIN de Trousseauville, BP 50021
14168 HOULGATE cedex
FR

Mandataire 1 : PATRELLE, M. Patrelle Laurent
Adresse :
ZA, CHEMIN de Trousseauville, BP 50021
14168 HOULGATE cedex
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Retrait partiel
Référence associée à l'événement : 264945
Date de demande : 19/10/1998
N° de BOPI : 1998-47
Limitations : 00 Retrait partiel " Après retrait, la li
Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Retrait partiel " Après retrait, la liste des produits s'établit comme suit : sachets de confiserie pour enfants, à l'exception des sachets de crème glacée, de confiserie à base de crème glacée et de produits de confiserie à base de lait ".

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 413914
Date de demande : 21/06/2005

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 413915
Date de demande : 21/06/2005

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 413916
Date de demande : 21/06/2005
N° de BOPI : 2005-29

Evènement 5 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1998-11
Date du BOPI : 13/03/1998

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 1999-27

Evènement 7 :
Type d'évènement : Errata de l'enregistrement
N° de BOPI : 2000-17

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2352938
Date de demande : 10/10/2007
N° de BOPI : 2008-30

Evènement 9 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2671252
Date de demande : 02/02/2018
N° de BOPI : 2018-26
Date du BOPI : 29/06/2018

04/02/1998 : VIVALDI

N° national/d'enregistrement : 98716724
Date de dépôt : 04/02/1998
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 04/02/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : Sachets de confiserie pour adultes.

Déposant 1 : PATRELLE, SAS
Numéro de SIREN : 384726600
Adresse :
ZA, CHEMIN de Trousseauville, BP 50021
14168 HOULGATE cedex
FR

Mandataire 1 : PATRELLE, M. Patrelle Laurent
Adresse :
ZA, CHEMIN de Trousseauville, BP 50021
14168 HOULGATE cedex
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 413914
Date de demande : 21/06/2005

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 413915
Date de demande : 21/06/2005

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 413916
Date de demande : 21/06/2005
N° de BOPI : 2005-29

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1998-11
Date du BOPI : 13/03/1998

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 1998-29

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2352939
Date de demande : 10/10/2007
N° de BOPI : 2008-30

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2671258
Date de demande : 02/02/2018
N° de BOPI : 2018-26
Date du BOPI : 29/06/2018

06/01/1997 : MILFOLY CAKES

N° national/d'enregistrement : 97658422
Date de dépôt : 06/01/1997
Lieu de dépôt : HONFLEUR
Date d'expiration : 06/01/2027
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : - Jouets et jeux - Gelée, confitures, compotes - Café, thé, cacao, riz, farine et préparations faites de céréales, pâtisserie et confiserie
N° de la classe : 28
N° de la classe : 29
N° de la classe : 30

Déposant 1 : Patrelle, SAS
Numéro de SIREN : 384726600
Adresse :
ZA, CHEMIN de Trousseauville, BP 50021
14510 HOULGATE
FR

Mandataire 1 : PATRELLE, M. Patrelle Laurent
Adresse :
ZA, CHEMIN de Trousseauville, BP 50021
14510 HOULGATE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 413914
Date de demande : 21/06/2005

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 413915
Date de demande : 21/06/2005

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 413916
Date de demande : 21/06/2005
N° de BOPI : 2005-29

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1997-07
Date du BOPI : 14/02/1997

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 1997-36

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2327316
Date de demande : 17/11/2006
N° de BOPI : 2007-45

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2636058
Date de demande : 02/01/2017
N° de BOPI : 2017-30
Date du BOPI : 28/07/2017

26/12/1996 : 4 O'CLOCK

N° national/d'enregistrement : 96658009
Date de dépôt : 26/12/1996
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 26/12/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : Pâte à tartiner et biscuits

Déposant 1 : PATRELLE, SAS
Numéro de SIREN : 384726600
Adresse :
ZA, CHEMIN de Trousseauville, BP 50021
14510 HOULGATE
FR

Mandataire 1 : PATRELLE, M. Patrelle Laurent
Adresse :
ZA, CHEMIN de Trousseauville, BP 50021
14510 HOULGATE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 413912
Date de demande : 21/06/2005

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 413913
Date de demande : 21/06/2005
N° de BOPI : 2005-29

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1997-07
Date du BOPI : 14/02/1997

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 1997-32

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2323929
Date de demande : 27/09/2006
N° de BOPI : 2007-39

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2635411
Date de demande : 22/12/2016
N° de BOPI : 2017-35
Date du BOPI : 01/09/2017

31/07/1996 : MELODY CAKES

N° national/d'enregistrement : 96637522
Date de dépôt : 31/07/1996
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 31/07/2016
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : Confiserie de forme demi sphérique à base de pâte extrudée sur un sablé et enrobé de végécao

Déposant 1 : PATRELLE Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 384726600

Mandataire 1 : Cabinet LOYER

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 413914
Date de demande : 21/06/2005

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 413915
Date de demande : 21/06/2005

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 413916
Date de demande : 21/06/2005
N° de BOPI : 2005-29

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1996-37
Date du BOPI : 13/09/1996

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1999-47

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2318791
Date de demande : 05/07/2006
N° de BOPI : 2007-31

31/07/1996 : MELODY CAKES

N° national/d'enregistrement : 96637522
Date de dépôt : 31/07/1996
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 31/07/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : Confiserie de forme demi sphérique à base de pâte extrudée sur un sablé et enrobé de végécao

Déposant 1 : PATRELLE, SAS
Numéro de SIREN : 384726600
Adresse :
ZA, CHEMIN de Trousseauville, BP 50021
14510 HOULGATE
FR

Mandataire 1 : PATRELLE, M. Patrelle Laurent
Adresse :
ZA, CHEMIN de Trousseauville, BP 50021
14510 HOULGATE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 413914
Date de demande : 21/06/2005

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 413915
Date de demande : 21/06/2005

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 413916
Date de demande : 21/06/2005
N° de BOPI : 2005-29

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1996-37
Date du BOPI : 13/09/1996

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1999-47

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2318791
Date de demande : 05/07/2006
N° de BOPI : 2007-31

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2635394
Date de demande : 22/12/2016
N° de BOPI : 2017-35
Date du BOPI : 01/09/2017

09/07/1996 : KETCHUP & SNACKS

N° national/d'enregistrement : 96634240
Date de dépôt : 09/07/1996
Lieu de dépôt : HONFLEUR
Date d'expiration : 09/07/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : - jouets et jeux - légumes cuits huiles et graisses comestibles - sel moutarde vinaigre sauce épices.
N° de la classe : 28
N° de la classe : 29
N° de la classe : 30

Déposant 1 : PATRELLE, SAS
Numéro de SIREN : 384726600
Adresse :
ZA, CHEMIN de Trousseauville, BP 50021
14510 HOULGATE
FR

Mandataire 1 : PATRELLE, M. Patrelle Laurent
Adresse :
ZA, CHEMIN de Trousseauville, BP 50021
14510 HOULGATE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 413912
Date de demande : 21/06/2005

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 413913
Date de demande : 21/06/2005
N° de BOPI : 2005-29

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1996-34
Date du BOPI : 23/08/1996

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2000-10

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2318793
Date de demande : 05/07/2006
N° de BOPI : 2007-31

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2635403
Date de demande : 22/12/2016
N° de BOPI : 2017-35
Date du BOPI : 01/09/2017

09/07/1996 : KETCHUP & SNACKS

N° national/d'enregistrement : 96634240
Date de dépôt : 09/07/1996
Lieu de dépôt : HONFLEUR
Date d'expiration : 09/07/2016
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : - jouets et jeux - légumes cuits huiles et graisses comestibles - sel moutarde vinaigre sauce épices.
N° de la classe : 28
N° de la classe : 29
N° de la classe : 30

Déposant 1 : PATRELLE Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 384726600

Mandataire 1 : Cabinet LOYER

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 413912
Date de demande : 21/06/2005

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 413913
Date de demande : 21/06/2005
N° de BOPI : 2005-29

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1996-34
Date du BOPI : 23/08/1996

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2000-10

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2318793
Date de demande : 05/07/2006
N° de BOPI : 2007-31

02/11/1995 : MIAM-MIAM

N° national/d'enregistrement : 95596463
Date de dépôt : 02/11/1995
Lieu de dépôt : HONFLEUR
Date d'expiration : 02/11/2025
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Jeux.Jouets.Extraits de fruits séchés.Café.Thé.Cacao
N° de la classe : 28
N° de la classe : 29
N° de la classe : 30

Déposant 1 : PATRELLE, SAS
Numéro de SIREN : 384726600
Adresse :
Zone artisanale, Chemin de Trousseauville, BP 50021
14168 HOULGATE cedex
FR

Mandataire 1 : PATRELLE, M. PATRELLE Laurent
Adresse :
Zone artisanale, Chemin de Trousseauville, BP 50021
14168 HOULGATE cedex
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 413912
Date de demande : 21/06/2005

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 413913
Date de demande : 21/06/2005
N° de BOPI : 2005-29

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1995-50
Date du BOPI : 15/12/1995

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 1996-37

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2300472
Date de demande : 04/11/2005
N° de BOPI : 2006-41

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2598722
Date de demande : 02/10/2015
N° de BOPI : 2016-03
Date du BOPI : 22/01/2016

02/11/1995 : PIL'POIL

N° national/d'enregistrement : 95596464
Date de dépôt : 02/11/1995
Lieu de dépôt : HONFLEUR
Date d'expiration : 02/11/2015
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Jeux.Jouets.Extraits de fruits séchés.Café.Thé.Cacao
N° de la classe : 28
N° de la classe : 29
N° de la classe : 30

Déposant 1 : PATRELLE Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 384726600

Mandataire 1 : Cabinet LOYER

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 413912
Date de demande : 21/06/2005

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 413913
Date de demande : 21/06/2005
N° de BOPI : 2005-29

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1995-50
Date du BOPI : 15/12/1995

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 1996-37

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2300473
Date de demande : 04/11/2005
N° de BOPI : 2006-41

30/11/1988 : BAMBIZOU

N° national/d'enregistrement : 1501711
Date de dépôt : 30/11/1988
Lieu de dépôt : STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 30/11/2018
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : Tous articles de confiserie, chocolaterie, pâtisserie, biscuiterie, des gâteaux, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse.

Déposant 1 : PATRELLE Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 384726600

Mandataire 1 : CABINET NUSS

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 251712
Date de demande : 19/03/1998

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 251713
Date de demande : 19/03/1998

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 408645
Date de demande : 03/03/2005

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 408646
Date de demande : 03/03/2005
N° de BOPI : 2005-13

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Déclaration de renouvellement/prorogation irrecevable
Référence associée à l'événement : 735746
Date de demande : 17/10/2018
N° de BOPI : 2018-46
Date du BOPI : 16/11/2018

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1989-20

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2126970
N° de BOPI : 1998-45

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2384772
Date de demande : 19/09/2008
N° de BOPI : 2008-45

30/11/1988 : BAMBIZOU

N° national/d'enregistrement : 1501711
Date de dépôt : 30/11/1988
Lieu de dépôt : STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 30/11/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : Tous articles de confiserie, chocolaterie, pâtisserie, biscuiterie, des gâteaux, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse.

Déposant 1 : PATRELLE, SAS
Numéro de SIREN : 384726600
Adresse :
ZA, Chemin de Trousseauville, BP 50021
14168 HOULGATE cedex
FR

Mandataire 1 : PATRELLE, M. PATRELLE Laurent
Adresse :
ZA, Chemin de Trousseauville, BP 50021
14168 HOULGATE cedex
FR

28/03/1988 : BOUCH'O'COCO

N° national/d'enregistrement : 1458313
Date de dépôt : 28/03/1988
Lieu de dépôt : STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 28/03/2018
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:31 MARS 1978 AU TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE SAVERNE No 1374 ET ENREGISTRE SOUS LE No 1047444.
Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : Des produits de confiserie, biscuiterie, pâtisserie, gâteaux.

Déposant 1 : PATRELLE Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 384726600

Mandataire 1 : CABINET NUSS

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 251712
Date de demande : 19/03/1998

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 251713
Date de demande : 19/03/1998

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 408645
Date de demande : 03/03/2005

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 408646
Date de demande : 03/03/2005
N° de BOPI : 2005-13

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1988-36

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2112069
N° de BOPI : 1998-19

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2365398
Date de demande : 27/02/2008
N° de BOPI : 2008-34

28/03/1988 : BOULCO

N° national/d'enregistrement : 1458301
Date de dépôt : 28/03/1988
Lieu de dépôt : STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 28/03/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:31 MARS 1978 AU TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE SAVERNE No 1377 ET ENREGISTRE SOUS LE No 1047447.
Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : Tous articles de confiserie, chocolaterie, pâtisserie, biscuiterie; des gâteaux, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse.

Déposant 1 : PATRELLE, SAS
Numéro de SIREN : 384726600
Adresse :
ZA, CHEMIN de Trousseauville, BP 50021
14168 HOULGATE cedex
FR

Mandataire 1 : PATRELLE, M. Patrelle Laurent
Adresse :
ZA, CHEMIN de Trousseauville, BP 50021
14510 HOULGATE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 251712
Date de demande : 19/03/1998

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 251713
Date de demande : 19/03/1998

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 408645
Date de demande : 03/03/2005

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 408646
Date de demande : 03/03/2005
N° de BOPI : 2005-13

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1988-36

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2112068
N° de BOPI : 1998-19

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2365399
Date de demande : 27/02/2008
N° de BOPI : 2008-34

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2670875
Date de demande : 30/01/2018
N° de BOPI : 2018-25
Date du BOPI : 22/06/2018

28/03/1988 : BOULCO-MULLER

N° national/d'enregistrement : 1458314
Date de dépôt : 28/03/1988
Lieu de dépôt : STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 28/03/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:31 MARS 1978 AU TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE SAVERNE No 1378 ET ENREGISTRE SOUS LE No 1047448.
Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : Tous articles de confiserie, chocolaterie, pâtisserie, biscuiterie; des gâteaux, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse.

Déposant 1 : PATRELLE, SAS
Numéro de SIREN : 384726600
Adresse :
ZA, CHEMIN de Trousseauville, BP 50021
14168 HOULGATE cedex
FR

Mandataire 1 : PATRELLE, M. Patrelle Laurent
Adresse :
ZA, CHEMIN de Trousseauville, BP 50021
14510 HOULGATE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 251712
Date de demande : 19/03/1998

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 251713
Date de demande : 19/03/1998

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 408645
Date de demande : 03/03/2005

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 408646
Date de demande : 03/03/2005
N° de BOPI : 2005-13

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1988-36

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2112466
N° de BOPI : 1998-19

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2365383
Date de demande : 27/02/2008
N° de BOPI : 2008-35

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2670865
Date de demande : 30/01/2018
N° de BOPI : 2018-25
Date du BOPI : 22/06/2018

Publications au Bodacc :

14/12/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°676
NOJO : 1407MYG80759000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LISIEUX (14)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2019
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Lisieux 384 726 600
Dénomination : PATRELLE
Forme juridique : Société par actions simplifiée

14/12/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°675
NOJO : 1407MYG80761000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LISIEUX (14)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2018
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Lisieux 384 726 600
Dénomination : PATRELLE
Forme juridique : Société par actions simplifiée

14/12/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°677
NOJO : 1407MYG80764000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LISIEUX (14)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2020
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Lisieux 384 726 600
Dénomination : PATRELLE
Forme juridique : Société par actions simplifiée

04/08/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1065
NOJO : 140763588000000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LISIEUX (14)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2016

Numéro d'identification : RCS Lisieux 384 726 600
Dénomination : PATRELLE
Forme juridique : Société par actions simplifiée

28/07/2017 : Modifications générales

Annonce N°324
NOJO : 000000140763746
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LISIEUX (14)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Lisieux 384 726 600
Dénomination : PATRELLE
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : FINANCIERE PATRELLE (SAS) ; Directeur général : PATRELLE France, Thérèse, Marthe né(e) BRUCHON ; Commissaire aux comptes titulaire : APLITEC (SAS)

28/08/2016 : Modifications générales

Annonce N°125
NOJO : BXB16238000370S
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LISIEUX (14)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Lisieux 384 726 600
Dénomination : PATRELLE
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : FINANCIERE PATRELLE (SAS) Directeur général : PATRELLE France, Thérèse, Marthe né(e) BRUCHON Commissaire aux comptes titulaire : AUDICOMPTES SARL (SARL) Commissaire aux comptes suppléant : BOUCARD Jean-Louis

20/08/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1406
NOJO : BXC12212003659K
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LISIEUX (14)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2011

Numéro d'identification : RCS Lisieux 384 726 600
Dénomination : PATRELLE
Forme juridique : Société par actions simplifiée

27/12/2011 : Modifications générales

Annonce N°489
NOJO : BXB113550012807
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LISIEUX (14)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Lisieux 384 726 600
Dénomination : PATRELLE
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : PATRELLE Laurent, Salve, Robert Directeur général : PATRELLE France, Thérèse, Marthe né(e) BRUCHON Commissaire aux comptes titulaire : AUDICOMPTES SARL (SARL) Commissaire aux comptes suppléant : BOUCARD Jean-Louis

21/09/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2535
NOJO : BXC11250009389Q
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LISIEUX (14)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2010

Numéro d'identification : RCS Lisieux 384 726 600
Dénomination : PATRELLE
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Adresse :
Zone Artisanale chemin de Trousseauville
14510 Houlgate

17/09/2010 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3064
NOJO : BXC10232016314F
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LISIEUX (14)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2009

Numéro d'identification : RCS Lisieux 384 726 600
Dénomination : PATRELLE
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Adresse :
Zone Artisanale chemin de Trousseauville
14510 Houlgate

14/02/2010 : Modifications générales

Annonce N°399
NOJO : BXB10035001651B
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LISIEUX (14)
Descriptif : Modification survenue sur le capital

Numéro d'identification : RCS Lisieux 384 726 600
Dénomination : PATRELLE
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Montant du capital : 410955 EUR

25/07/2009 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2678
NOJO : BXC08197007218Y
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LISIEUX (14)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2008

Numéro d'identification : RCS Lisieux 384 726 600
Dénomination : PATRELLE
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Adresse :
Zone Artisanale chemin de Trousseauville,
14510 Houlgate

10/08/2008 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°925
NOJO : BXC08212024284A
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'HONFLEUR (14)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2007

Numéro d'identification : RCS Honfleur 384 726 600
Dénomination : PATRELLE
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Adresse :
Zone Artisanale chemin de Trousseauville,
14510 Houlgate

Historique de l'unité légale :

01/01/2008 : activité principale

Activité principale : Fabrication de cacao, chocolat et de produits de confiserie (NAFRev2 : 10.82Z)

25/12/2004 : activité principale

Activité principale : Chocolaterie, confiserie (NAFRev1 : 15.8K)

07/11/2001 : catégorie juridique, économie sociale et solidaire

Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
Economie sociale et solidaire : Oui

01/01/1999 : dénomination

Dénomination : SA PATRELLE

01/01/1997 : dénomination

Dénomination : EURL D.N.C. PATRELLE

Représentants légaux :

23/08/2016 : Nouveau dirigeant

Greffe : Lisieux (1407)
Numéro de gestion : 1992B40038
Type : Personne Morale

Nom : FINANCIERE PATRELLE
Siren : 414915678
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : Président

Adresse :
chemin de Troussseauville
Zone Artisanale
14510 Houlgate
FRANCE

23/08/2016 : Nouveau dirigeant

Greffe : Lisieux (1407)
Numéro de gestion : 1992B40038
Type : Personne Physique

Nom : BRUCHON (PATRELLE) France Thérèse Marthe
Né le 01/07/1959 à Paris (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Directeur général

Adresse :
route de Trouville
14510 Houlgate
FRANCE

23/08/2016 : Nouveau dirigeant

Greffe : Lisieux (1407)
Numéro de gestion : 1992B40038
Type : Personne Morale

Nom : AUDICOMPTES SARL
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
82 boulevard Dunois
14000 Caen
FRANCE

23/08/2016 : Nouveau dirigeant

Greffe : Lisieux (1407)
Numéro de gestion : 1992B40038
Type : Personne Physique

Nom : BOUCARD Jean-Louis
Né le 02/08/1958 à Carentan (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
82 boulevard Dunois
14000 Caen
FRANCE

Dépôts des actes :

28/06/2016 : Extrait de procès-verbal d'assemblée générale ordinaire

Greffe : Lisieux (1407)
Numéro de gestion : 1992B40038
Dépôt : N°1361 déposé le 23/08/2016
Etat : Déposé
Décision : Démission de président

28/06/2016 : Extrait de procès-verbal d'assemblée générale ordinaire

Greffe : Lisieux (1407)
Numéro de gestion : 1992B40038
Dépôt : N°1361 déposé le 23/08/2016
Etat : Déposé
Décision : Nomination de président

30/11/2011 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Lisieux (1407)
Numéro de gestion : 1992B40038
Dépôt : N°1835 déposé le 14/12/2011
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de commissaire(s) aux comptes

23/12/2009 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Lisieux (1407)
Numéro de gestion : 1992B40038
Dépôt : N°160 déposé le 28/01/2010
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social

30/06/2005 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Lisieux (1407)
Numéro de gestion : 1992B40038
Dépôt : N°1405157 déposé le 13/02/2006
Etat : Déposé
Décision : RENOUVELLEMENT MANDAT DU COMMISSAIRE AUX COMPTES TITULAIRECHANGEMENT DU COMMISSAIRE AUX COMPTES SUPPLEANT

29/06/2001 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Lisieux (1407)
Numéro de gestion : 1992B40038
Dépôt : N°1405864 déposé le 16/10/2001
Etat : Déposé
Décision : CONVERSION DU CAPITAL SOCIAL Réduction du capital

30/06/2000 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Lisieux (1407)
Numéro de gestion : 1992B40038
Dépôt : N°1405552 déposé le 27/07/2000
Etat : Déposé
Décision : Transformation en SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEES FIN DES FONCTIONS DES ADMINISTRATEURS, NOMINATION D'UN PRESIDENT ET D'UNE DIRECTRICE GENERALE Augmentation de capital Modification de l'objet social Changement de dénomination en celle de PATRELLE Apport-fusion

13/07/1999 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Lisieux (1407)
Numéro de gestion : 1992B40038
Dépôt : N°1405737 déposé le 05/10/1999
Etat : Déposé
Décision : AGREMENT NOUVEL ASSOCIE Modification de l'objet social NOMINATION DES ADMINISTRATEURS, DU PRESIDENT DU CONSEIL D'ADMINISTRATION ET DU DIRECTEUR GENERAL Transformation en SOCIETE ANONYME

13/07/1999 : Procès-verbal du conseil d'administration

13/07/1999 : Acte sous seing privé

Greffe : Lisieux (1407)
Numéro de gestion : 1992B40038
Dépôt : N°1405736 déposé le 05/10/1999
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts

29/06/1999 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Lisieux (1407)
Numéro de gestion : 1992B40038
Dépôt : N°1405607 déposé le 11/08/1999
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social

29/06/1999 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Lisieux (1407)
Numéro de gestion : 1992B40038
Dépôt : N°1405607 déposé le 11/08/1999
Etat : Déposé
Décision : Changement de dénomination en celle de SA PATRELLE

29/06/1999 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Lisieux (1407)
Numéro de gestion : 1992B40038
Dépôt : N°1405607 déposé le 11/08/1999
Etat : Déposé
Décision : Apport du patrimoine de la société dans le cadre d'une fusion

18/12/1997 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Lisieux (1407)
Numéro de gestion : 1992B40038
Dépôt : N°1405928 déposé le 31/12/1997
Etat : Déposé
Décision : Changement relatif à la date de clôture de l'exercice social

05/05/1995 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Lisieux (1407)
Numéro de gestion : 1992B40038
Dépôt : N°1405410 déposé le 12/06/1995
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège ZA CHEMIN DE TROUSSEAUVILLE 14510 HOULGATE

05/05/1995 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Lisieux (1407)
Numéro de gestion : 1992B40038
Dépôt : N°1405410 déposé le 12/06/1995
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social

08/03/1992 : Acte sous seing privé

Greffe : Lisieux (1407)
Numéro de gestion : 1992B40038
Dépôt : N°1405174 déposé le 18/03/1992
Etat : Déposé
Décision : Constitution

N.C : Déclaration de conformité

Greffe : Lisieux (1407)
Numéro de gestion : 1992B40038
Dépôt : N°1405174 déposé le 18/03/1992
Etat : Déposé

N.C : Déclaration de conformité

Greffe : Lisieux (1407)
Numéro de gestion : 1992B40038
Dépôt : N°1405410 déposé le 12/06/1995
Etat : Déposé

N.C : Statuts mis à jour

Greffe : Lisieux (1407)
Numéro de gestion : 1992B40038
Dépôt : N°1405410 déposé le 12/06/1995
Etat : Déposé

N.C : Statuts mis à jour

Greffe : Lisieux (1407)
Numéro de gestion : 1992B40038
Dépôt : N°1405928 déposé le 31/12/1997
Etat : Déposé

N.C : Divers

Greffe : Lisieux (1407)
Numéro de gestion : 1992B40038
Dépôt : N°1405424 déposé le 20/05/1999
Etat : Déposé
Décision : PROJET DE FUSION ENTRE LA SOCIETE DNC PATRELLE ET LA SA PATRELLEEN DATE DU 07.05.1999

N.C : Divers

Greffe : Lisieux (1407)
Numéro de gestion : 1992B40038
Dépôt : N°1405502 déposé le 18/06/1999
Etat : Déposé
Décision : RAPPORT DU COMMISSAIRE AUX APPORTS DU 28.05.1999, SUR LES APPORTS EFFECTUESPAR LA SA PATRELLE A L'EURL DNC PATRELLE

N.C : Divers

Greffe : Lisieux (1407)
Numéro de gestion : 1992B40038
Dépôt : N°1405537 déposé le 05/07/1999
Etat : Déposé
Décision : RAPPORT DU COMMISSAIRE A LA TRANSFORMATION ET DU COMMISSAIRE AUX COMPTESSUR LA TRANSFORMATION DE LA S.A.R.L. EN S.A.

N.C : Déclaration de conformité

Greffe : Lisieux (1407)
Numéro de gestion : 1992B40038
Dépôt : N°1405607 déposé le 11/08/1999
Etat : Déposé

N.C : Statuts mis à jour

Greffe : Lisieux (1407)
Numéro de gestion : 1992B40038
Dépôt : N°1405607 déposé le 11/08/1999
Etat : Déposé

N.C : Divers

Greffe : Lisieux (1407)
Numéro de gestion : 1992B40038
Dépôt : N°1405607 déposé le 11/08/1999
Etat : Déposé
Décision : TRAITE DE FUSION DU 07.05.1999

N.C : Statuts mis à jour

N.C : Divers

Greffe : Lisieux (1407)
Numéro de gestion : 1992B40038
Dépôt : N°1405737 déposé le 05/10/1999
Etat : Déposé
Décision : ACTE DE NOMINATION DU REPRESENTANT PERMANENT DE LA STE FINANCIERE PATRELLE AGREMENT NOUVEL ASSOCIE Modification de l'objet social NOMINATION DES ADMINISTRATEURS, DU PRESIDENT DU CONSEIL D'ADMINISTRATION ET DU DIRECTEUR GENERAL Transformation en SOCIETE ANONYME

N.C : Divers

Greffe : Lisieux (1407)
Numéro de gestion : 1992B40038
Dépôt : N°1405736 déposé le 05/10/1999
Etat : Déposé
Décision : AVENANT A L'ACTE DE CESSION DE PARTS DU 23.09.99 CONSTATANT UNE ERREURMATERIELLE

N.C : Divers

Greffe : Lisieux (1407)
Numéro de gestion : 1992B40038
Dépôt : N°1405405 déposé le 30/05/2000
Etat : Déposé
Décision : TRAITE DE FUSION DU 22.05.2000 FUSION-ABSORPTION DE SA WEST FOOD PAR SA PATRELLE

N.C : Divers

Greffe : Lisieux (1407)
Numéro de gestion : 1992B40038
Dépôt : N°1405403 déposé le 30/05/2000
Etat : Déposé
Décision : TRAITE DE FUSION DU 22.05.2000 FUSION-ABSORPTION DE SA MULLER CONFISERIE PAR SA PATRELLE

N.C : Divers

Greffe : Lisieux (1407)
Numéro de gestion : 1992B40038
Dépôt : N°1405442 déposé le 21/06/2000
Etat : Déposé
Décision : RAPPORT DU COMMISSAIRE AUX APPORTS SUR LES APPORTS EFFECTUES PAR LA SA WESTFOOD A LA SA PATRELLE (RAPPORT DU 31 MAI 2000)

N.C : Divers

Greffe : Lisieux (1407)
Numéro de gestion : 1992B40038
Dépôt : N°1405441 déposé le 21/06/2000
Etat : Déposé
Décision : RAPPORT DU COMMISSAIRE AUX APPORTS SUR LES APPORTS EFFECTUES PAR LA SAMULLER CONFISERIE A LA SA PATRELLE (RAPPORT DU 31 MAI 2000)

N.C : Déclaration de conformité

N.C : Statuts mis à jour

N.C : Divers

Greffe : Lisieux (1407)
Numéro de gestion : 1992B40038
Dépôt : N°1405552 déposé le 27/07/2000
Etat : Déposé
Décision : RAPPORT COMMISSAIRE A LA FUSION WEST FOOD MULLER CONFISERIE SA PATRELLE Transformation en SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEES FIN DES FONCTIONS DES ADMINISTRATEURS, NOMINATION D'UN PRESIDENT ET D'UNE DIRECTRICE GENERALE Augmentation de capital Modification de l'objet social Changement de dénomination en celle de PATRELLE Apport-fusion

N.C : Statuts mis à jour

Greffe : Lisieux (1407)
Numéro de gestion : 1992B40038
Dépôt : N°1405864 déposé le 16/10/2001
Etat : Déposé
Décision : CONVERSION DU CAPITAL SOCIAL Réduction du capital

N.C : Statuts mis à jour

Greffe : Lisieux (1407)
Numéro de gestion : 1992B40038
Dépôt : N°160 déposé le 28/01/2010
Etat : Déposé

Etablissements :

23/08/2016 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Lisieux (1407)
Numéro de gestion : 1992B40038
Type : Siège et établissement principal

Adresse :
ZA chemin de Trousseauville
14510 Houlgate
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 08/03/1992
Activité : Fabrication et exploitation d'un établissement industriel et commercial de fabrication de produits chimiques, alimentaires, confiserie, parfumerie, savonnerie et autres produits, commerce et transformation de tous produits alimentaires, achat, vente, importation, exportation de confiserie, chocolaterie, biscuiterie, pâtisserie, commerce et fabrication de jeux, jouets, gadgetterie et emballages, toutes activités de gros relatives auxdits produits.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

Observations :

23/08/2016 : Ajout

Greffe : Lisieux (1407)
Numéro unique d’identification d’une observation : 9
Numéro unique d’observation : 1700
Date d’ajout de l’observation : 11/08/1999
Texte de l'observation : Apport à titre de fusion par voie d'absorption de la sa Patrelle (85b45) par la SARL Dnc Patrelle (92b38) de la totalité de son actif. Date d'effet : 29/06/1999

23/08/2016 : Ajout

Greffe : Lisieux (1407)
Numéro unique d’identification d’une observation : 13
Numéro unique d’observation : 1381
Date d’ajout de l’observation : 27/07/2000
Texte de l'observation : Modification autre Fusion par voie d'absorption de la sa West Food (Rcs 350-447-025) par la sa Patrelle. Fusion par voie d'absorption de la sa Muller confiserie (Rcs 413-590-464) par la sa Patrelle. Date d'effet : 30/06/2000

23/08/2016 : Ajout

Greffe : Lisieux (1407)
Numéro unique d’identification d’une observation : 20
Date d’ajout de l’observation : 01/01/2009
Texte de l'observation : En application du décret n° 2008-146 en date du 15 février 2008, modifiant le siège et le ressort des tribunaux de commerce, l'ensemble des dossiers inscrits au registre du commerce et des sociétés du greffe du tribunal de commerce de Honfleur ainsi que les dossiers d'inscriptions de sûretés et privilèges ont été transférés au greffe du tribunal de commerce de Lisieux. Cette modification prend effet au 1er janvier 2009.

Personnes morales :

23/08/2016 : PATRELLE

Greffe : Lisieux (1407)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 18/03/1992

Type de capital : Fixe
Capital : 410955.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années

Dépôts des comptes annuels :

31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Lisieux (1407)
Numéro de gestion : 1992B40038
Dépôt : N°1485 déposé le 20/07/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Lisieux (1407)
Numéro de gestion : 1992B40038
Dépôt : N°1766 déposé le 31/08/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Lisieux (1407)
Numéro de gestion : 1992B40038
Dépôt : N°1753 déposé le 13/08/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2008 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Lisieux (1407)
Numéro de gestion : 1992B40038
Dépôt : N°900 déposé le 29/06/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2007 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Lisieux (1407)
Numéro de gestion : 1992B40038
Dépôt : N°1405599 déposé le 09/07/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2006 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Lisieux (1407)
Numéro de gestion : 1992B40038
Dépôt : N°1058 déposé le 19/09/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2005 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Lisieux (1407)
Numéro de gestion : 1992B40038
Dépôt : N°1320 déposé le 24/11/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2004 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Lisieux (1407)
Numéro de gestion : 1992B40038
Dépôt : N°140538 déposé le 10/01/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2003 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Lisieux (1407)
Numéro de gestion : 1992B40038
Dépôt : N°1405243 déposé le 12/04/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2002 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Lisieux (1407)
Numéro de gestion : 1992B40038
Dépôt : N°1405932 déposé le 20/10/2003
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2001 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Lisieux (1407)
Numéro de gestion : 1992B40038
Dépôt : N°1405146 déposé le 10/04/2002
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/1999 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Lisieux (1407)
Numéro de gestion : 1992B40038
Dépôt : N°1405427 déposé le 20/07/2000
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/1998 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Lisieux (1407)
Numéro de gestion : 1992B40038
Dépôt : N°1405300 déposé le 09/06/1999
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/1997 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Lisieux (1407)
Numéro de gestion : 1992B40038
Dépôt : N°1405301 déposé le 29/06/1998
Durée de l'exercice : 7
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/05/1997 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Lisieux (1407)
Numéro de gestion : 1992B40038
Dépôt : N°1405868 déposé le 19/12/1997
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/05/1996 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Lisieux (1407)
Numéro de gestion : 1992B40038
Dépôt : N°1405808 déposé le 04/11/1996
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/05/1995 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Lisieux (1407)
Numéro de gestion : 1992B40038
Dépôt : N°1405719 déposé le 14/11/1995
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/05/1994 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Lisieux (1407)
Numéro de gestion : 1992B40038
Dépôt : N°14054 déposé le 04/01/1995
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/05/1993 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Lisieux (1407)
Numéro de gestion : 1992B40038
Dépôt : N°1405757 déposé le 14/12/1993
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Comptes annuels :

31/12/2020 : Compte annuel complet

Greffe : LISIEUX (1407)
Numéro de dépôt : 3320 du 10/12/2021
Numéro de gestion : 1992B40038
Code activité : 1082Z : Industries alimentaires (NAFRev2 : 10)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
CX	Frais de développement ou de recherche et développement	116 749	95 566	21 183	37 181
AF	Concessions, brevets et droits similaires	87 128	86 868	260	1 031
AH	Fonds commercial	403 188		403 188	403 188
AN	Terrains	33 324		33 324	33 324
AP	Constructions	2 302 714	2 038 917	263 797	342 518
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	1 955 671	1 263 846	691 826	555 557
AT	Autres immobilisations corporelles	720 136	493 150	226 985	71 916
AV	Immobilisations en cours	188 701		188 701	200 556
CU	Autres participations	60 855	60 840	15	15
BH	Autres immobilisations financières	26 408		26 408	26 408
BJ	TOTAL (I)	5 894 873	4 039 186	1 855 687	1 671 693
BL	Matières premières, approvisionnements	727 372		727 372	789 632
BR	Produits intermédiaires et finis	481 708		481 708	496 796
BT	Marchandises	702 994		702 994	674 034
BX	Clients et comptes rattachés	1 535 273	16 668	1 518 605	1 574 541
BZ	Autres créances	153 804		153 804	157 658
CF	Disponibilités	84 146		84 146	517
CH	Charges constatées d’avance	258 914		258 914	222 996
CJ	TOTAL (II)	3 944 212	16 668	3 927 544	3 916 173
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	9 839 085	4 055 854	5 783 231	5 587 867
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	410 955	410 955
DB	Primes d’émission, de fusion, d’apport, ...	603 787	603 787
DD	Réserve légale (1)	41 096	41 096
DG	Autres réserves	286 312	286 312
DH	Report à nouveau	232 199	184 848
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	89 487	47 350
DL	TOTAL (I)	1 663 835	1 574 348
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	1 298 617	1 289 336
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	4 184	22 673
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	2 026 012	1 830 363
DY	Dettes fiscales et sociales	397 289	351 995
DZ	Dettes sur immobilisations et comptes rattachés	16 826	126 790
EA	Autres dettes	375 854	392 360
EB	Produits constatés d’avance (2)	612
EC	TOTAL (IV)	4 119 396	4 013 519
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	5 783 231	5 587 867
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FA	Ventes de marchandises	5 612 364		5 612 364	5 756 409
FD	Production vendue biens	3 766 229		3 766 229	4 026 661
FG	Production vendue services	262 669		262 669	169 630
FJ	Chiffres d’affaires nets	9 641 262		9 641 262	9 952 699
FM	Production stockée			5 728	29 263
FN	Production immobilisée			72 604	97 202
FO	Subventions d’exploitation				7 838
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			58 768	25 543
FQ	Autres produits			326	338
FR	Total des produits d’exploitation (I)			9 778 689	10 112 883
FS	Achats de marchandises (y compris droits de douane)			3 545 593	3 738 450
FT	Variation de stock (marchandises)			4 504	1 641
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements			1 618 431	1 692 856
FV	Variation de stock (matières premières et approvisionnements)			49 612	-95 475
FW	Autres achats et charges externes			2 429 731	2 666 947
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			145 402	128 773
FY	Salaires et traitements			1 046 337	1 062 327
FZ	Charges sociales			358 276	369 656
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			315 628	327 159
GC	Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions			13 198	4 485
GE	Autres charges			76 354	45 091
GF	Total des charges d’exploitation (II)			9 603 065	9 941 911
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			175 624	170 972
GL	Autres intérêts et produits assimilés			67	29
GN	Différences positives de change			6 114	1 280
GP	Total des produits financiers (V)			6 181	1 310
GR	Intérêts et charges assimilées			66 076	76 907
GU	Total des charges financières (VI)			66 076	76 907
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			-59 895	-75 598
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			115 728	95 374
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HA	Produits exceptionnels sur opérations de gestion	20 710	11 090
HB	Produits exceptionnels sur opérations en capital	5 000	9 803
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	25 710	20 893
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	40 572	59 864
HF	Charges exceptionnelles sur opérations en capital		9 052
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	40 572	68 916
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	-14 862	-48 024
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	11 379
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	9 810 579	10 135 085
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	9 721 092	10 087 735
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	89 487	47 350
HP	Renvois : Crédit-bail mobilier	86 622	89 584
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
CY	AMORTISSEMENTS Frais d’établissement, et de développement ou de recherche	74 600	20 966
PE	AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles	86 097	770
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	3 521 159	293 815	19 062	3 795 913
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	3 681 857	315 551	19 062	3 978 346
Page 07 : Provisions
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
9U	sur immobilisations – titres de participation				60 840
6T	Sur comptes clients	21 094	13 198	17 624	16 668
7B	Total Provisions pour dépréciation	81 934	13 198	17 624	77 508
7C	TOTAL GENERAL	81 934	13 198	17 624	77 508
UE	dont dotations et reprises : - d’Exploitation		13 198	17 624
Page 08 : Créances et dettes
Code	Libellé du poste	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 à 5ans	Montant plus de 5 ans
UT	Autres immobilisations financières	26 408	26 408
VA	Clients douteux ou litigieux	23 499
UX	Autres créances clients	1 511 775
UY	Personnel et comptes rattachés	34 505
UZ	Sécurité Sociale autres organismes sociaux	10
VB	T. V. A.	65 302
VP	Divers	1 925
VR	Débiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)	52 062
VS	Charges constatées d’avance	258 914
VT	TOTAL – ETAT DES CREANCES	1 974 400	1 974 400
VG	Emprunts à 1 an maximum à l’origine	625 342	625 342
VH	Emprunts à plus d’1 an à l’origine	673 275	220 351	442 924
8B	Fournisseurs et comptes rattaché	2 026 012	2 026 012
8C	Personnel et comptes rattachés	171 897	171 897
8D	Sécurité sociale et autres organismes sociaux	168 700	168 700
VW	T.V.A.	49 710	49 710
VQ	Autres impôts, taxes et assimilés	6 982	6 982
8J	Dettes sur immobilisations et comptes rattachés	16 826	16 826
VI	Groupe et associés	4 184	4 184
8K	Autres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)	375 854	375 854
8L	Produits constatés d’avance	612	612
VY	TOTAL – ETAT DES DETTES	4 119 396	3 666 472	442 924	10 000
VJ	Emprunts souscrits en cours d’exercice	285 487
VK	Emprunts remboursés en cours d’exercice	163 462

31/12/2019 : Compte annuel complet

Greffe : LISIEUX (1407)
Numéro de dépôt : 3316 du 10/12/2021
Numéro de gestion : 1992B40038
Code activité : 1082Z : Industries alimentaires (NAFRev2 : 10)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
CX	Frais de développement ou de recherche et développement	116 749	95 566	21 183	37 181
AF	Concessions, brevets et droits similaires	87 128	86 868	260	1 031
AH	Fonds commercial	403 188		403 188	403 188
AN	Terrains	33 324		33 324	33 324
AP	Constructions	2 302 714	2 038 917	263 797	342 518
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	1 955 671	1 263 846	691 826	555 557
AT	Autres immobilisations corporelles	720 136	493 150	226 985	71 916
AV	Immobilisations en cours	188 701		188 701	200 556
CU	Autres participations	60 855	60 840	15	15
BH	Autres immobilisations financières	26 408		26 408	26 408
BJ	TOTAL (I)	5 894 873	4 039 186	1 855 687	1 671 693
BL	Matières premières, approvisionnements	727 372		727 372	789 632
BR	Produits intermédiaires et finis	481 708		481 708	496 796
BT	Marchandises	702 994		702 994	674 034
BX	Clients et comptes rattachés	1 535 273	16 668	1 518 605	1 574 541
BZ	Autres créances	153 804		153 804	157 658
CF	Disponibilités	84 146		84 146	517
CH	Charges constatées d’avance	258 914		258 914	222 996
CJ	TOTAL (II)	3 944 212	16 668	3 927 544	3 916 173
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	9 839 085	4 055 854	5 783 231	5 587 867
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	410 955	410 955
DB	Primes d’émission, de fusion, d’apport, ...	603 787	603 787
DD	Réserve légale (1)	41 096	41 096
DG	Autres réserves	286 312	286 312
DH	Report à nouveau	232 199	184 848
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	89 487	47 350
DL	TOTAL (I)	1 663 835	1 574 348
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	1 298 617	1 289 336
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	4 184	22 673
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	2 026 012	1 830 363
DY	Dettes fiscales et sociales	397 289	351 995
DZ	Dettes sur immobilisations et comptes rattachés	16 826	126 790
EA	Autres dettes	375 854	392 360
EB	Produits constatés d’avance (2)	612
EC	TOTAL (IV)	4 119 396	4 013 519
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	5 783 231	5 587 867
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FA	Ventes de marchandises	5 612 364		5 612 364	5 756 409
FD	Production vendue biens	3 766 229		3 766 229	4 026 661
FG	Production vendue services	262 669		262 669	169 630
FJ	Chiffres d’affaires nets	9 641 262		9 641 262	9 952 699
FM	Production stockée			5 728	29 263
FN	Production immobilisée			72 604	97 202
FO	Subventions d’exploitation				7 838
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			58 768	25 543
FQ	Autres produits			326	338
FR	Total des produits d’exploitation (I)			9 778 689	10 112 883
FS	Achats de marchandises (y compris droits de douane)			3 545 593	3 738 450
FT	Variation de stock (marchandises)			4 504	1 641
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements			1 618 431	1 692 856
FV	Variation de stock (matières premières et approvisionnements)			49 612	-95 475
FW	Autres achats et charges externes			2 429 731	2 666 947
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			145 402	128 773
FY	Salaires et traitements			1 046 337	1 062 327
FZ	Charges sociales			358 276	369 656
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			315 628	327 159
GC	Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions			13 198	4 485
GE	Autres charges			76 354	45 091
GF	Total des charges d’exploitation (II)			9 603 065	9 941 911
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			175 624	170 972
GL	Autres intérêts et produits assimilés			67	29
GN	Différences positives de change			6 114	1 280
GP	Total des produits financiers (V)			6 181	1 310
GR	Intérêts et charges assimilées			66 076	76 907
GU	Total des charges financières (VI)			66 076	76 907
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			-59 895	-75 598
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			115 728	95 374
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HA	Produits exceptionnels sur opérations de gestion	20 710	11 090
HB	Produits exceptionnels sur opérations en capital	5 000	9 803
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	25 710	20 893
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	40 572	59 864
HF	Charges exceptionnelles sur opérations en capital		9 052
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	40 572	68 916
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	-14 862	-48 024
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	11 379
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	9 810 579	10 135 085
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	9 721 092	10 087 735
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	89 487	47 350
HP	Renvois : Crédit-bail mobilier	86 622	89 584
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
CY	AMORTISSEMENTS Frais d’établissement, et de développement ou de recherche	74 600	20 966
PE	AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles	86 097	770
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	3 521 159	293 815	19 062	3 795 913
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	3 681 857	315 551	19 062	3 978 346
Page 07 : Provisions
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
9U	sur immobilisations – titres de participation				60 840
6T	Sur comptes clients	21 094	13 198	17 624	16 668
7B	Total Provisions pour dépréciation	81 934	13 198	17 624	77 508
7C	TOTAL GENERAL	81 934	13 198	17 624	77 508
UE	dont dotations et reprises : - d’Exploitation		13 198	17 624
Page 08 : Créances et dettes
Code	Libellé du poste	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 à 5ans	Montant plus de 5 ans
UT	Autres immobilisations financières	26 408	26 408
VA	Clients douteux ou litigieux	23 499
UX	Autres créances clients	1 511 775
UY	Personnel et comptes rattachés	34 505
UZ	Sécurité Sociale autres organismes sociaux	10
VB	T. V. A.	65 302
VP	Divers	1 925
VR	Débiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)	52 062
VS	Charges constatées d’avance	258 914
VT	TOTAL – ETAT DES CREANCES	1 974 400	1 974 400
VG	Emprunts à 1 an maximum à l’origine	625 342	625 342
VH	Emprunts à plus d’1 an à l’origine	673 275	220 351	442 924
8B	Fournisseurs et comptes rattaché	2 026 012	2 026 012
8C	Personnel et comptes rattachés	171 897	171 897
8D	Sécurité sociale et autres organismes sociaux	168 700	168 700
VW	T.V.A.	49 710	49 710
VQ	Autres impôts, taxes et assimilés	6 982	6 982
8J	Dettes sur immobilisations et comptes rattachés	16 826	16 826
VI	Groupe et associés	4 184	4 184
8K	Autres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)	375 854	375 854
8L	Produits constatés d’avance	612	612
VY	TOTAL – ETAT DES DETTES	4 119 396	3 666 472	442 924	10 000
VJ	Emprunts souscrits en cours d’exercice	285 487
VK	Emprunts remboursés en cours d’exercice	163 462

31/12/2018 : Compte annuel complet

Greffe : LISIEUX (1407)
Numéro de dépôt : 3317 du 10/12/2021
Numéro de gestion : 1992B40038
Code activité : 1082Z : Industries alimentaires (NAFRev2 : 10)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
CX	Frais de développement ou de recherche et développement	116 749	95 566	21 183	37 181
AF	Concessions, brevets et droits similaires	87 128	86 868	260	1 031
AH	Fonds commercial	403 188		403 188	403 188
AN	Terrains	33 324		33 324	33 324
AP	Constructions	2 302 714	2 038 917	263 797	342 518
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	1 955 671	1 263 846	691 826	555 557
AT	Autres immobilisations corporelles	720 136	493 150	226 985	71 916
AV	Immobilisations en cours	188 701		188 701	200 556
CU	Autres participations	60 855	60 840	15	15
BH	Autres immobilisations financières	26 408		26 408	26 408
BJ	TOTAL (I)	5 894 873	4 039 186	1 855 687	1 671 693
BL	Matières premières, approvisionnements	727 372		727 372	789 632
BR	Produits intermédiaires et finis	481 708		481 708	496 796
BT	Marchandises	702 994		702 994	674 034
BX	Clients et comptes rattachés	1 535 273	16 668	1 518 605	1 574 541
BZ	Autres créances	153 804		153 804	157 658
CF	Disponibilités	84 146		84 146	517
CH	Charges constatées d’avance	258 914		258 914	222 996
CJ	TOTAL (II)	3 944 212	16 668	3 927 544	3 916 173
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	9 839 085	4 055 854	5 783 231	5 587 867
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	410 955	410 955
DB	Primes d’émission, de fusion, d’apport, ...	603 787	603 787
DD	Réserve légale (1)	41 096	41 096
DG	Autres réserves	286 312	286 312
DH	Report à nouveau	232 199	184 848
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	89 487	47 350
DL	TOTAL (I)	1 663 835	1 574 348
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	1 298 617	1 289 336
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	4 184	22 673
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	2 026 012	1 830 363
DY	Dettes fiscales et sociales	397 289	351 995
DZ	Dettes sur immobilisations et comptes rattachés	16 826	126 790
EA	Autres dettes	375 854	392 360
EB	Produits constatés d’avance (2)	612
EC	TOTAL (IV)	4 119 396	4 013 519
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	5 783 231	5 587 867
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FA	Ventes de marchandises	5 612 364		5 612 364	5 756 409
FD	Production vendue biens	3 766 229		3 766 229	4 026 661
FG	Production vendue services	262 669		262 669	169 630
FJ	Chiffres d’affaires nets	9 641 262		9 641 262	9 952 699
FM	Production stockée			5 728	29 263
FN	Production immobilisée			72 604	97 202
FO	Subventions d’exploitation				7 838
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			58 768	25 543
FQ	Autres produits			326	338
FR	Total des produits d’exploitation (I)			9 778 689	10 112 883
FS	Achats de marchandises (y compris droits de douane)			3 545 593	3 738 450
FT	Variation de stock (marchandises)			4 504	1 641
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements			1 618 431	1 692 856
FV	Variation de stock (matières premières et approvisionnements)			49 612	-95 475
FW	Autres achats et charges externes			2 429 731	2 666 947
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			145 402	128 773
FY	Salaires et traitements			1 046 337	1 062 327
FZ	Charges sociales			358 276	369 656
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			315 628	327 159
GC	Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions			13 198	4 485
GE	Autres charges			76 354	45 091
GF	Total des charges d’exploitation (II)			9 603 065	9 941 911
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			175 624	170 972
GL	Autres intérêts et produits assimilés			67	29
GN	Différences positives de change			6 114	1 280
GP	Total des produits financiers (V)			6 181	1 310
GR	Intérêts et charges assimilées			66 076	76 907
GU	Total des charges financières (VI)			66 076	76 907
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			-59 895	-75 598
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			115 728	95 374
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HA	Produits exceptionnels sur opérations de gestion	20 710	11 090
HB	Produits exceptionnels sur opérations en capital	5 000	9 803
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	25 710	20 893
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	40 572	59 864
HF	Charges exceptionnelles sur opérations en capital		9 052
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	40 572	68 916
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	-14 862	-48 024
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	11 379
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	9 810 579	10 135 085
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	9 721 092	10 087 735
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	89 487	47 350
HP	Renvois : Crédit-bail mobilier	86 622	89 584
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
CY	AMORTISSEMENTS Frais d’établissement, et de développement ou de recherche	74 600	20 966
PE	AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles	86 097	770
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	3 521 159	293 815	19 062	3 795 913
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	3 681 857	315 551	19 062	3 978 346
Page 07 : Provisions
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
9U	sur immobilisations – titres de participation				60 840
6T	Sur comptes clients	21 094	13 198	17 624	16 668
7B	Total Provisions pour dépréciation	81 934	13 198	17 624	77 508
7C	TOTAL GENERAL	81 934	13 198	17 624	77 508
UE	dont dotations et reprises : - d’Exploitation		13 198	17 624
Page 08 : Créances et dettes
Code	Libellé du poste	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 à 5ans	Montant plus de 5 ans
UT	Autres immobilisations financières	26 408	26 408
VA	Clients douteux ou litigieux	23 499
UX	Autres créances clients	1 511 775
UY	Personnel et comptes rattachés	34 505
UZ	Sécurité Sociale autres organismes sociaux	10
VB	T. V. A.	65 302
VP	Divers	1 925
VR	Débiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)	52 062
VS	Charges constatées d’avance	258 914
VT	TOTAL – ETAT DES CREANCES	1 974 400	1 974 400
VG	Emprunts à 1 an maximum à l’origine	625 342	625 342
VH	Emprunts à plus d’1 an à l’origine	673 275	220 351	442 924
8B	Fournisseurs et comptes rattaché	2 026 012	2 026 012
8C	Personnel et comptes rattachés	171 897	171 897
8D	Sécurité sociale et autres organismes sociaux	168 700	168 700
VW	T.V.A.	49 710	49 710
VQ	Autres impôts, taxes et assimilés	6 982	6 982
8J	Dettes sur immobilisations et comptes rattachés	16 826	16 826
VI	Groupe et associés	4 184	4 184
8K	Autres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)	375 854	375 854
8L	Produits constatés d’avance	612	612
VY	TOTAL – ETAT DES DETTES	4 119 396	3 666 472	442 924	10 000
VJ	Emprunts souscrits en cours d’exercice	285 487
VK	Emprunts remboursés en cours d’exercice	163 462

31/12/2016 : Compte annuel complet

Greffe : LISIEUX (1407)
Numéro de dépôt : 1790 du 17/07/2017
Numéro de gestion : 1992B40038
Code activité : 1082Z : Industries alimentaires (NAFRev2 : 10)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2015, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
CX	Frais de développement ou de recherche et développement	116 749	95 566	21 183	37 181
AF	Concessions, brevets et droits similaires	87 128	86 868	260	1 031
AH	Fonds commercial	403 188		403 188	403 188
AN	Terrains	33 324		33 324	33 324
AP	Constructions	2 302 714	2 038 917	263 797	342 518
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	1 955 671	1 263 846	691 826	555 557
AT	Autres immobilisations corporelles	720 136	493 150	226 985	71 916
AV	Immobilisations en cours	188 701		188 701	200 556
CU	Autres participations	60 855	60 840	15	15
BH	Autres immobilisations financières	26 408		26 408	26 408
BJ	TOTAL (I)	5 894 873	4 039 186	1 855 687	1 671 693
BL	Matières premières, approvisionnements	727 372		727 372	789 632
BR	Produits intermédiaires et finis	481 708		481 708	496 796
BT	Marchandises	702 994		702 994	674 034
BX	Clients et comptes rattachés	1 535 273	16 668	1 518 605	1 574 541
BZ	Autres créances	153 804		153 804	157 658
CF	Disponibilités	84 146		84 146	517
CH	Charges constatées d’avance	258 914		258 914	222 996
CJ	TOTAL (II)	3 944 212	16 668	3 927 544	3 916 173
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	9 839 085	4 055 854	5 783 231	5 587 867
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	410 955	410 955
DB	Primes d’émission, de fusion, d’apport, ...	603 787	603 787
DD	Réserve légale (1)	41 096	41 096
DG	Autres réserves	286 312	286 312
DH	Report à nouveau	232 199	184 848
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	89 487	47 350
DL	TOTAL (I)	1 663 835	1 574 348
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	1 298 617	1 289 336
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	4 184	22 673
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	2 026 012	1 830 363
DY	Dettes fiscales et sociales	397 289	351 995
DZ	Dettes sur immobilisations et comptes rattachés	16 826	126 790
EA	Autres dettes	375 854	392 360
EB	Produits constatés d’avance (2)	612
EC	TOTAL (IV)	4 119 396	4 013 519
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	5 783 231	5 587 867
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FA	Ventes de marchandises	5 612 364		5 612 364	5 756 409
FD	Production vendue biens	3 766 229		3 766 229	4 026 661
FG	Production vendue services	262 669		262 669	169 630
FJ	Chiffres d’affaires nets	9 641 262		9 641 262	9 952 699
FM	Production stockée			5 728	29 263
FN	Production immobilisée			72 604	97 202
FO	Subventions d’exploitation				7 838
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			58 768	25 543
FQ	Autres produits			326	338
FR	Total des produits d’exploitation (I)			9 778 689	10 112 883
FS	Achats de marchandises (y compris droits de douane)			3 545 593	3 738 450
FT	Variation de stock (marchandises)			4 504	1 641
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements			1 618 431	1 692 856
FV	Variation de stock (matières premières et approvisionnements)			49 612	-95 475
FW	Autres achats et charges externes			2 429 731	2 666 947
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			145 402	128 773
FY	Salaires et traitements			1 046 337	1 062 327
FZ	Charges sociales			358 276	369 656
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			315 628	327 159
GC	Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions			13 198	4 485
GE	Autres charges			76 354	45 091
GF	Total des charges d’exploitation (II)			9 603 065	9 941 911
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			175 624	170 972
GL	Autres intérêts et produits assimilés			67	29
GN	Différences positives de change			6 114	1 280
GP	Total des produits financiers (V)			6 181	1 310
GR	Intérêts et charges assimilées			66 076	76 907
GU	Total des charges financières (VI)			66 076	76 907
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			-59 895	-75 598
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			115 728	95 374
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HA	Produits exceptionnels sur opérations de gestion	20 710	11 090
HB	Produits exceptionnels sur opérations en capital	5 000	9 803
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	25 710	20 893
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	40 572	59 864
HF	Charges exceptionnelles sur opérations en capital		9 052
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	40 572	68 916
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	-14 862	-48 024
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	11 379
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	9 810 579	10 135 085
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	9 721 092	10 087 735
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	89 487	47 350
HP	Renvois : Crédit-bail mobilier	86 622	89 584
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
CY	AMORTISSEMENTS Frais d’établissement, et de développement ou de recherche	74 600	20 966
PE	AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles	86 097	770
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	3 521 159	293 815	19 062	3 795 913
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	3 681 857	315 551	19 062	3 978 346
Page 07 : Provisions
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
9U	sur immobilisations – titres de participation				60 840
6T	Sur comptes clients	21 094	13 198	17 624	16 668
7B	Total Provisions pour dépréciation	81 934	13 198	17 624	77 508
7C	TOTAL GENERAL	81 934	13 198	17 624	77 508
UE	dont dotations et reprises : - d’Exploitation		13 198	17 624
Page 08 : Créances et dettes
Code	Libellé du poste	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 à 5ans	Montant plus de 5 ans
UT	Autres immobilisations financières	26 408	26 408
VA	Clients douteux ou litigieux	23 499
UX	Autres créances clients	1 511 775
UY	Personnel et comptes rattachés	34 505
UZ	Sécurité Sociale autres organismes sociaux	10
VB	T. V. A.	65 302
VP	Divers	1 925
VR	Débiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)	52 062
VS	Charges constatées d’avance	258 914
VT	TOTAL – ETAT DES CREANCES	1 974 400	1 974 400
VG	Emprunts à 1 an maximum à l’origine	625 342	625 342
VH	Emprunts à plus d’1 an à l’origine	673 275	220 351	442 924
8B	Fournisseurs et comptes rattaché	2 026 012	2 026 012
8C	Personnel et comptes rattachés	171 897	171 897
8D	Sécurité sociale et autres organismes sociaux	168 700	168 700
VW	T.V.A.	49 710	49 710
VQ	Autres impôts, taxes et assimilés	6 982	6 982
8J	Dettes sur immobilisations et comptes rattachés	16 826	16 826
VI	Groupe et associés	4 184	4 184
8K	Autres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)	375 854	375 854
8L	Produits constatés d’avance	612	612
VY	TOTAL – ETAT DES DETTES	4 119 396	3 666 472	442 924	10 000
VJ	Emprunts souscrits en cours d’exercice	285 487
VK	Emprunts remboursés en cours d’exercice	163 462

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