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de Sauvagnas

SABATIER SAS

Entreprise
Informations de l'établissement :
Date de création : 01/09/2022
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 95752736900046 / Siren : 957527369 / NIC : 00046
N° de TVA : FR 63 957527369
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 28/03/2023
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section G : COMMERCE ; RÉPARATION D’AUTOMOBILES ET DE MOTOCYCLES
Cette section comprend le commerce de gros et de détail (vente sans transformation) de tout type de marchandi- ses et la prestation de services liés à la vente de marchandises. Le commerce de gros et le commerce de détail sont les étapes finales de la distribution de marchandises. La réparation de véhicules automobiles et de motocy- cles est également comprise dans cette section.
La vente sans transformation comprend les opérations courantes (ou manipulations) associées au commerce, par exemple le tri, le calibrage et l’assemblage de biens, le mélange (association) de biens (par exemple : du sable), l’embouteillage (avec ou sans nettoyage préalable des bouteilles), le conditionnement, le fractionnement et le reconditionnement pour la distribution en lots plus petits, le stockage (même avec congélation ou réfrigéra- tion), le nettoyage et le séchage de produits agricoles, la découpe de panneaux de bois, de fibres ou de métal comme activités accessoires.
La division 45 comprend les activités de commerce et de réparation de véhicules automobiles et les divisions 46 et 47 comprennent, quant à elles, toutes les autres activités de vente. La distinction entre la division 46 (Com- merce de gros) et la division 47 (Commerce de détail) s’opère en fonction du type de client principal.
Le commerce de gros consiste en la revente (vente sans transformation) d’articles et de produits neufs ou d’occa- sion à des détaillants, à des usagers industriels et commerciaux, à des collectivités et à des utilisateurs profes- sionnels, ou à d’autres grossistes, ou à des intermédiaires qui achètent ces articles et des produits pour le compte de ces détaillants, ces usagers, ces collectivités etc., ou pour les leur vendre. Les principales activités incluses sont celles des marchands en gros, c’est-à-dire des grossistes qui prennent possession des marchandises qu’ils vendent, des négociants en gros, des dépositaires, des distributeurs industriels, des exportateurs, des importa- teurs et des coopératives d’achat, des succursales et des bureaux de vente (mais pas des magasins de détail) qui sont tenus par des unités de fabrication ou d’exploitation minière indépendamment de leurs usines ou mines dans le but de commercialiser leurs produits et qui ne se contentent pas de répondre à des commandes par expédition directe depuis les usines ou mines. Sont également inclus les courtiers, commissionnaires et agents ainsi que les centrales d’achat et les coopératives qui commercialisent des produits agricoles. Les marchands en gros se char- gent fréquemment d’opérations telles que l’assemblage, le tri, le calibrage de marchandises en grandes quanti- tés, le fractionnement, le reconditionnement, la redistribution en petites quantités, par exemple de produits pharmaceutiques, l’entreposage, la réfrigération, la livraison et l’installation des marchandises, la promotion au bénéfice de leurs clients et la conception d’étiquettes.
La vente au détail est la revente (vente sans transformation) au public de biens neufs ou d’occasion essentielle- ment destinés à la consommation des particuliers ou des ménages, par des magasins, des grands magasins, des comptoirs et des kiosques, des maisons de vente par correspondance, des colporteurs et des marchands ambu- lants, des coopératives de consommateurs, des maisons de vente aux enchères, etc. La plupart des détaillants prennent possession des marchandises qu’ils vendent mais certains agissent en tant qu’intermédiaires pour un commerçant principal et vendent en consignation ou sur la base de commissions.
46 : Commerce de gros, à l’exception des automobiles et des motocycles
Cette division comprend le commerce de gros pour compte propre ou pour le compte de tiers (intermédiaires du commerce) et concerne les activités de commerce intérieur ou le commerce de gros international (importa- tion/exportation). Le commerce de gros consiste en la revente (vente sans transformation) d’articles et de produits neufs ou d’occa- sion à des détaillants, d’entreprise à entreprise, comme à des usagers industriels et commerciaux, à des collecti- vités et à des utilisateurs professionnels, ou à d’autres grossistes, ou à des intermédiaires qui achètent ces articles et des produits pour le compte de ces détaillants, ces usagers, ces collectivités etc., ou pour les leur vendre. Les principales activités incluses sont celles des marchands en gros, c’est-à-dire des grossistes qui pren- nent possession des marchandises qu’ils vendent, des négociants en gros, des dépositaires, des distributeurs in- dustriels, des exportateurs, des importateurs et des coopératives d’achat, des succursales et des bureaux de vente (mais pas des magasins de détail) qui sont tenus par des unités de fabrication ou d’exploitation minière in- dépendamment de leurs usines ou mines dans le but de commercialiser leurs produits et qui ne se contentent pas de répondre à des commandes par expédition directe depuis les usines ou mines. Sont également inclus les courtiers, commissionnaires et agents ainsi que les centrales d’achat et les coopératives qui commercialisent des produits agricoles. Les marchands en gros se chargent fréquemment d’opérations telles que l’assemblage, le tri, le calibrage de marchandises en grandes quantités, le fractionnement, le reconditionnement, la redistribution en petites quanti- tés, par exemple de produits pharmaceutiques, l’entreposage, la réfrigération, la livraison et l’installation des mar- chandises, la promotion au bénéfice de leurs clients et la conception d’étiquettes. Cette division ne comprend pas :
- le commerce de gros de véhicules automobiles, de caravanes et de motocycles (cf. 45.1 et 45.4)
- le commerce de gros d’accessoires de véhicules automobiles (cf. 45.31Z et 45.40Z)
- les activités de location et location-bail (cf. 77)
- l’emballage de marchandises solides et l’embouteillage de marchandises liquides ou gazeuses, y compris le mélange et le filtrage, pour le compte de tiers (cf. 82.92Z)
46.4 : Commerce de gros de biens domestiques
Ce groupe comprend le commerce de gros de biens domestiques, y compris les articles textiles.
46.43 : Commerce de gros d'appareils électroménagers
46.43Z : Commerce de gros (commerce interentreprises) d'appareils électroménagers
Cette sous-classe comprend :
- le commerce de gros d’appareils électroménagers
- le commerce de gros d’appareils de radio et de télévision
- le commerce de gros de produits photographiques et optiques
- le commerce de gros d’appareils de chauffage électriques
- le commerce de gros de cassettes audio et vidéo, de CD, de DVD

Cette sous-classe ne comprend pas :
- le commerce de gros de cassettes audio et vidéo, de CD, de DVD vierges (cf. 46.52Z)
- le commerce de gros de machines à coudre à usage professionnel (cf. 46.64Z) Produits associés : 46.43.11, 46.43.12, 46.43.13, 46.43.14
Coordonnées de l'établissement :
SABATIER SAS
Adresse :
3 Allée DES DROITS DE L HOMME
69500 BRON
Liens de succession de l'établissement :
01/11/2022 : Succession
Prédécesseur : SABATIER SAS
Transfert du siège
Continuité économique
Informations de l'unité légale :
Date de création : 01/01/1957
Dénomination : SABATIER SAS
Activité principale : Commerce de gros (commerce interentreprises) d'appareils électroménagers (NAFRev2 : 46.43Z)
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
Catégorie d'entreprise en 2021 : entreprise de taille intermédiaire
Caractère employeur : Non
Effectif en 2021 : 20 à 49 salariés
Economie sociale et solidaire : Non
Liste des établissements :
Marques françaises :
29/09/2016 : L APERI CAVE
N° national/d'enregistrement : 4303260
Date de dépôt : 29/09/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 29/09/2026
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 21
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Ustensiles de ménage ; ustensiles de cuisine ; récipients à usage ménager ; récipients pour la cuisine ; peignes ; éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré à l'exception du verre de construction ; porcelaines ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles de toilette ; nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Déposant 1 : SABATIER, SAS
Numéro de SIREN : 957527369
Adresse :
15 RUE EUGENE HENAFF, BP538, 69969 CORBAS CEDEX
69200 VENISSIEUX
FR

Mandataire 1 : SABATIER, SAS, Mme. pascale BIERNAT
Adresse :
BP 538, 69969 CORBAS CEDEX, 15 RUE eugene henaff
69200 VENISSIEUX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-42
Date du BOPI : 21/10/2016

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2017-03
Date du BOPI : 20/01/2017

29/09/2016 : L APERI CAVE
N° national/d'enregistrement : 4303260
Date de dépôt : 29/09/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 29/09/2026
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 21
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Ustensiles de ménage ; ustensiles de cuisine ; récipients à usage ménager ; récipients pour la cuisine ; peignes ; éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré à l'exception du verre de construction ; porcelaines ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles de toilette ; nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Déposant 1 : SABATIER, SAS
Numéro de SIREN : 957527369
Adresse :
15 RUE EUGENE HENAFF, BP538, 69969 CORBAS CEDEX
69200 VENISSIEUX
FR

Mandataire 1 : SABATIER, SAS, Mme. pascale BIERNAT
Adresse :
BP 538, 69969 CORBAS CEDEX, 15 RUE eugene henaff
69200 VENISSIEUX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-42
Date du BOPI : 21/10/2016

29/09/2016 : L APERI CAVE
N° national/d'enregistrement : 4303260
Date de dépôt : 29/09/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 29/09/2026
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 21
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Ustensiles de ménage ; ustensiles de cuisine ; récipients à usage ménager ; récipients pour la cuisine ; peignes ; éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré à l'exception du verre de construction ; porcelaines ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles de toilette ; nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Déposant 1 : SABATIER, SAS
Numéro de SIREN : 957527369
Adresse :
15 RUE EUGENE HENAFF, BP538, 69969 CORBAS CEDEX
69200 VENISSIEUX
FR

Mandataire 1 : SABATIER, SAS, Mme. pascale BIERNAT
Adresse :
BP 538, 69969 CORBAS CEDEX, 15 RUE eugene henaff
69200 VENISSIEUX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-42
Date du BOPI : 21/10/2016

14/04/2016 : L APERI FUN
N° national/d'enregistrement : 4264926
Date de dépôt : 14/04/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 14/04/2026
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 08
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie ; fourchettes ; cuillers ; armes blanches ; rasoirs ; appareils et instruments pour l'abattage d'animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main) ;
  • N° de la classe : 21
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Ustensiles de ménage ; ustensiles de cuisine ; récipients à usage ménager ; récipients pour la cuisine ; peignes ; éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré à l'exception du verre de construction ; porcelaines ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles de toilette ; nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Déposant 1 : SABATIER, SAS
Numéro de SIREN : 957527369
Adresse :
BP 538, 69969 CORBAS CEDEX, 15 RUE eugene henaff
69200 VENISSIEUX
FR

Mandataire 1 : SABATIER, SAS, Mme. pascale BIERNAT
Adresse :
BP 538, 69969 CORBAS CEDEX, 15 RUE eugene henaff
69200 VENISSIEUX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-18
Date du BOPI : 06/05/2016

14/04/2016 : L APERI COUPE
N° national/d'enregistrement : 4264931
Date de dépôt : 14/04/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 14/04/2026
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 08
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie ; fourchettes ; cuillers ; armes blanches ; rasoirs ; appareils et instruments pour l'abattage d'animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main) ;
  • N° de la classe : 21
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Ustensiles de ménage ; ustensiles de cuisine ; récipients à usage ménager ; récipients pour la cuisine ; peignes ; éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré à l'exception du verre de construction ; porcelaines ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles de toilette ; nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Déposant 1 : SABATIER, SAS
Numéro de SIREN : 957527369
Adresse :
BP 538, 69969 CORBAS CEDEX, 15 RUE eugene henaff
69200 VENISSIEUX
FR

Mandataire 1 : SABATIER, SAS, Mme. pascale BIERNAT
Adresse :
BP 538, 69969 CORBAS CEDEX, 15 RUE eugene henaff
69200 VENISSIEUX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-18
Date du BOPI : 06/05/2016

14/04/2016 : L APERI FUN
N° national/d'enregistrement : 4264926
Date de dépôt : 14/04/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 14/04/2026
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 08
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie ; fourchettes ; cuillers ; armes blanches ; rasoirs ; appareils et instruments pour l'abattage d'animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main) ;
  • N° de la classe : 21
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Ustensiles de ménage ; ustensiles de cuisine ; récipients à usage ménager ; récipients pour la cuisine ; peignes ; éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré à l'exception du verre de construction ; porcelaines ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles de toilette ; nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Déposant 1 : SABATIER, SAS
Numéro de SIREN : 957527369
Adresse :
BP 538, 69969 CORBAS CEDEX, 15 RUE eugene henaff
69200 VENISSIEUX
FR

Mandataire 1 : SABATIER, SAS, Mme. pascale BIERNAT
Adresse :
BP 538, 69969 CORBAS CEDEX, 15 RUE eugene henaff
69200 VENISSIEUX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-18
Date du BOPI : 06/05/2016

14/04/2016 : L APERI COUPE
N° national/d'enregistrement : 4264931
Date de dépôt : 14/04/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 14/04/2026
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 08
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie ; fourchettes ; cuillers ; armes blanches ; rasoirs ; appareils et instruments pour l'abattage d'animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main) ;
  • N° de la classe : 21
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Ustensiles de ménage ; ustensiles de cuisine ; récipients à usage ménager ; récipients pour la cuisine ; peignes ; éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré à l'exception du verre de construction ; porcelaines ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles de toilette ; nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Déposant 1 : SABATIER, SAS
Numéro de SIREN : 957527369
Adresse :
BP 538, 69969 CORBAS CEDEX, 15 RUE eugene henaff
69200 VENISSIEUX
FR

Mandataire 1 : SABATIER, SAS, Mme. pascale BIERNAT
Adresse :
BP 538, 69969 CORBAS CEDEX, 15 RUE eugene henaff
69200 VENISSIEUX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-18
Date du BOPI : 06/05/2016

14/04/2016 : L APERI FUN
N° national/d'enregistrement : 4264926
Date de dépôt : 14/04/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 14/04/2026
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 08
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie ; fourchettes ; cuillers ; armes blanches ; rasoirs ; appareils et instruments pour l'abattage d'animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main) ;
  • N° de la classe : 21
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Ustensiles de ménage ; ustensiles de cuisine ; récipients à usage ménager ; récipients pour la cuisine ; peignes ; éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré à l'exception du verre de construction ; porcelaines ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles de toilette ; nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Déposant 1 : SABATIER, SAS
Numéro de SIREN : 957527369
Adresse :
BP 538, 69969 CORBAS CEDEX, 15 RUE eugene henaff
69200 VENISSIEUX
FR

Mandataire 1 : SABATIER, SAS, Mme. pascale BIERNAT
Adresse :
BP 538, 69969 CORBAS CEDEX, 15 RUE eugene henaff
69200 VENISSIEUX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-18
Date du BOPI : 06/05/2016

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2016-31
Date du BOPI : 05/08/2016

14/04/2016 : L APERI COUPE
N° national/d'enregistrement : 4264931
Date de dépôt : 14/04/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 14/04/2026
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 08
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie ; fourchettes ; cuillers ; armes blanches ; rasoirs ; appareils et instruments pour l'abattage d'animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main) ;
  • N° de la classe : 21
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Ustensiles de ménage ; ustensiles de cuisine ; récipients à usage ménager ; récipients pour la cuisine ; peignes ; éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré à l'exception du verre de construction ; porcelaines ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles de toilette ; nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Déposant 1 : SABATIER, SAS
Numéro de SIREN : 957527369
Adresse :
BP 538, 69969 CORBAS CEDEX, 15 RUE eugene henaff
69200 VENISSIEUX
FR

Mandataire 1 : SABATIER, SAS, Mme. pascale BIERNAT
Adresse :
BP 538, 69969 CORBAS CEDEX, 15 RUE eugene henaff
69200 VENISSIEUX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-18
Date du BOPI : 06/05/2016

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2016-31
Date du BOPI : 05/08/2016

17/06/2011 : TABLE & COOK
N° national/d'enregistrement : 3839533
Date de dépôt : 17/06/2011
Lieu de dépôt : DEPÔT ELECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration : 17/06/2031
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 08
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs ; Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement pour le jardinage ; tondeuses (instruments à la main) ;
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disquettes souples ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ; Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage ;
  • N° de la classe : 11
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs ;
  • N° de la classe : 20
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Meubles, glaces (miroirs), cadres ; Objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; urnes funéraires ; vaisseliers ; vannerie ; Boîtes en bois ou en matières plastiques ;
  • N° de la classe : 21
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaine ; faïence ; Bouteilles ; Objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle ; aquariums d'appartement ;
  • N° de la classe : 24
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Tissus ; couvertures de lit et de table ; Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; Conseils en organisation et direction des affaires ; Comptabilité ; Reproduction de documents ; Bureaux de placement ; Gestion de fichiers informatiques ; Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; Publicité en ligne sur un réseau informatique ; Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; Informations en matière de télécommunications ; Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; Communications radiophoniques ou téléphoniques ; Services de radiotéléphonie mobile ; Fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; Services d'affichage électronique (télécommunications) ; Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; Agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; Location d'appareils de télécommunication ; Emissions radiophoniques ou télévisées ; Services de téléconférences ; Services de messagerie électronique ; Location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Déposant 1 : sabatier, sas
Numéro de SIREN : 957527369
Adresse :
15 rue eugene henaff
69200 venissieux
FR

Mandataire 1 : SABATIER, Mme BIERNAT PASCALE
Adresse :
17 RUE FERNAND PELLOUTIER
69694 VENISSIEUX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-27
Date du BOPI : 08/07/2011

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2011-40
Date du BOPI : 07/10/2011

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2780229
Date de demande : 22/04/2021
N° de BOPI : 2021-23
Date du BOPI : 11/06/2021

26/08/2008 : maison vivre
N° national/d'enregistrement : 3595551
Date de dépôt : 26/08/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 26/09/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 08
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs ; appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement pour le jardinage ; tondeuses (instruments à la main) ;
  • N° de la classe : 11
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs ;
  • N° de la classe : 20
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; urnes funéraires ; vaisseliers ; vannerie ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;
  • N° de la classe : 21
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaine ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle ; aquariums d'appartement ;
  • N° de la classe : 24
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Tissus ; couvertures de lit et de table ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ; ;
  • N° de la classe : 27
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols (à l'exception des carrelages et des peintures) ; tentures murales non en matières textiles ; carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Déposant 1 : SABATIER SAS, SAS
Numéro de SIREN : 957527369
Adresse :
17 rue Fernand Pelloutier
69694 VENISSIEUX cedex
FR

Mandataire 1 : SABATIER, SAS, Mme Pascal BIERNAT
Adresse :
17 rue Fernand Pelloutier
69694 VENISSIEUX CEDEX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-40
Date du BOPI : 03/10/2008

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2009-05

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2686674
Date de demande : 03/07/2018
N° de BOPI : 2019-45
Date du BOPI : 08/11/2019

26/08/2008 : maison vivre
N° national/d'enregistrement : 3595551
Date de dépôt : 26/08/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 26/08/2018
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 08
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs ; appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement pour le jardinage ; tondeuses (instruments à la main) ;
  • N° de la classe : 11
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs ;
  • N° de la classe : 20
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; urnes funéraires ; vaisseliers ; vannerie ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;
  • N° de la classe : 21
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaine ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle ; aquariums d'appartement ;
  • N° de la classe : 24
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Tissus ; couvertures de lit et de table ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ; ;
  • N° de la classe : 27
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols (à l'exception des carrelages et des peintures) ; tentures murales non en matières textiles ; carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Déposant 1 : SABATIER SAS
Numéro de SIREN : 957527369

Mandataire 1 : SABATIER

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-40
Date du BOPI : 03/10/2008

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2009-05

Publications au Bodacc :
09/11/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7972
NOJO : 690100016563720
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2022

Numéro d'identification : RCS Lyon 957 527 369
Dénomination : SABATIER SAS
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
03/08/2023 : Modifications générales

Annonce N°2443
NOJO : 069010001626543
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Descriptif : Modification de l'administration.

Numéro d'identification : RCS Lyon 957 527 369
Dénomination : SABATIER SAS
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Administration :
Sté par actions simplifiée INKIPIO AUDIT n'est plus commissaire aux comptes titulaire.
Sté par actions simplifiée INKIPIO SAS n'est plus commissaire aux comptes suppléant.
Société à responsabilité limitée RSM Ouest devient commissaire aux comptes titulaire.
Union d'économie sociale en SA KPMG S.
A devient commissaire aux comptes titulaire
01/12/2022 : Modifications générales

Annonce N°3164
NOJO : 069010001566548
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Descriptif : Nouveau siège.

Numéro d'identification : RCS Lyon 957 527 369
Dénomination : SABATIER SAS
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
02/10/2022 : Autre achat, apport, attribution (immatriculation d'une personne morale, uniquement)

Annonce N°1045
NOJO : 069010001547065
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Catégorie de vente : Autre achat, apport, attribution (immatriculation d'une personne morale, uniquement)
Oppositions : Art. L.236-14 du code de commerce
Descriptif : Avis au Bodacc relatif à un projet commun de fusion nationale Pour la société absorbante : la dénomination sociale suivie, le cas échéant, de son sigle : SABATIER la forme : société par actions simplifiée unipersonnelle l’adresse de son siège où peut être consulté le projet de fusion : 15 Rue Eugène Hénaff 69200 VENISSIEUX le montant du capital : 400.000 euros le numéro unique d’identification et la mention RCS suivie du nom de la ville où se trouve le greffe où elle est immatriculée : 957 527 369 RCS LYON Pour la société absorbée : la dénomination sociale suivie, le cas échéant, de son sigle : FINDIS ADC la forme : société par actions simplifiée unipersonnelle l’adresse de son siège où peut être consulté le projet de fusion : Parc d’Activités Angers Beaucouzé - Secteur de la Bourrée – 7 rue du Tertre 49070 BEAUCOUZE le montant du capital : 210.476 euros le numéro unique d’identification et la mention RCS suivie du nom de la ville où se trouve le greffe où elle est immatriculée : 325 078 640 RCS ANGERS L’évaluation de l’actif et du passif de la société absorbée dont la transmission à la société absorbante est prévue : actif : 5.188.569 euros passif : 4.101.108 euros actif net : 1.087.461 euros Toutes les opérations actives et passives, effectuées par la société absorbée depuis la date du 1er janvier 2022 jusqu'au jour de la réalisation définitive de la fusion, seront prises en charge par la société absorbante. rapport d’échange des droits sociaux dans chaque société participante / Montant de l’augmentation de capital de la société absorbante qui résultera de l’opération de fusion : il ne sera pas procédé à l'échange d'actions de la société absorbante contre des actions de la société absorbée dès lors que ces actions sont détenues par une société (en l’occurrence AXELIS TERTRE) qui détient la totalité des actions des sociétés absorbée et absorbante. En conséquence, il ne sera procédé à aucune augmentation de capital de la société absorbante. montant de l’augmentation de capital de la société SABATIER qui résultera de l’opération de fusion : il ne sera procédé à aucune augmentation de capital. montant prévu de la prime de fusion pour la société absorbante : il n’est pas prévu de prime de fusion date du projet commun de fusion : 28 septembre 2022 date et lieu du dépôt au RCS au titre de la société absorbante : dépôt au Greffe du Tribunal de Commerce de LYON (69) le 29 septembre 2022 date et lieu du dépôt au RCS au titre de la société absorbée : dépôt au Greffe du Tribunal de Commerce d’ANGERS (49) le 29 septembre 2022 Pour avis.

Numéro d'identification : RCS Lyon 957 527 369
Dénomination : SABATIER SAS
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
Montant du capital : 400000.00 EUR
25/08/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6784
NOJO : 690100015349510
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2021

Numéro d'identification : RCS Lyon 957 527 369
Dénomination : SABATIER SAS
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
04/11/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°11353
NOJO : 690100014527630
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2020

Numéro d'identification : RCS Lyon 957 527 369
Dénomination : SABATIER SAS
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
09/09/2021 : Modifications générales

Annonce N°3063
NOJO : 069010001435589
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Descriptif : Modification de l'administration.

Numéro d'identification : RCS Lyon 957 527 369
Dénomination : SABATIER SAS
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Administration :
Société à responsabilité limitée AUDIT COMMISSARIAT COMPTABILITE n'est plus commissaire aux comptes suppléant.
Sté par actions simplifiée INKIPIO SAS devient commissaire aux comptes suppléant
10/06/2021 : Modifications générales

Annonce N°1692
NOJO : 069010001409712
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Descriptif : Modification de l'administration.

Numéro d'identification : RCS Lyon 957 527 369
Dénomination : SABATIER SAS
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Administration :
Sté par actions simplifiée FINDIS DEVELOPPEMENT devient président.
BERGER Dominique nom d'usage : BERGER n'est plus président.
BERGER Francoise nom d'usage : OLMO n'est plus directeur général
27/09/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5598
NOJO : 690100013394880
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2019

Numéro d'identification : RCS Lyon 957 527 369
Dénomination : SABATIER SAS
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
08/08/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°12075
NOJO : 690100012395680
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2018

Numéro d'identification : RCS Lyon 957 527 369
Dénomination : SABATIER SAS
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
15/11/2018 : Autre achat, apport, attribution (immatriculation d'une personne morale, uniquement)

Annonce N°903
NOJO : 069010001169144
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Catégorie de vente : Autre achat, apport, attribution (immatriculation d'une personne morale, uniquement)
Oppositions : Art. L.236-14 du code de commerce
Descriptif : SABATIER Société par actions simplifiée Au capital de 400 000 Euros Siège social : 15 rue Eugène Hénaff 69200 VENISSIEUX 957 527 369 R.C.S. LYON COMPTOIR NATIONAL Société par actions simplifiée Au capital de 160 000 Euros Siège social : 29 route de Lyon 69960 CORBAS 972 507 057 R.C.S. LYON AVIS DE PROJET DE FUSION Aux termes d'un acte sous seings privés en date à VENISSIEUX du 12/11/2018, la société SABATIER et la société COMPTOIR NATIONAL ont établi un projet de fusion par voie d'absorption de la société COMPTOIR NATIONAL dans la société SABATIER, au moyen de l'apport par la société COMPTOIR NATIONAL de tous les éléments de son actif évalués à 866 429 € et de l'intégralité de son passif évalué à 501 716 €, soit un apport net de 364 714 €. La société SABATIER détenant la totalité du capital de la société COMPTOIR NATIONAL, elle renoncera à l'attribution des actions devant lui revenir en échange de sa participation de sorte que cette absorption sera réalisée sans augmentation de capital. Le boni de fusion correspondant à la différence entre la valeur nette de l'apport-fusion de la société COMPTOIR NATIONAL et la valeur nette comptable des titres de la société COMPTOIR NATIONAL chez la société SABATIER, s'élèvera à 1 696 €. Toutes les opérations actives et passives, effectuées par la société COMPTOIR NATIONAL depuis la date du 31 juillet 2018 jusqu'au jour de la réalisation définitive de la fusion, seront reprises à son compte d'exploitation par la société SABATIER. Les créanciers des sociétés fusionnantes dont la créance est antérieure au présent avis, pourront former opposition à cette fusion dans les conditions et délais prévus par les articles L 236-14 et R 236-8 du Code de commerce. Deux exemplaires du projet de fusion ont été déposés au Greffe du Tribunal de Commerce de LYON, tant pour la société SABATIER que pour la société COMPTOIR NATIONAL.

Numéro d'identification : RCS Lyon 957 527 369
Dénomination : SABATIER SAS
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
Montant du capital : 400000.00 EUR
23/08/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°10608
NOJO : 690100011369820
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2017

Numéro d'identification : RCS Lyon 957 527 369
Dénomination : SABATIER SAS
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
05/08/2018 : Modifications générales

Annonce N°1679
NOJO : 069010001130737
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Descriptif : Modification de l'activité.

Numéro d'identification : RCS Lyon 957 527 369
Dénomination : SABATIER SAS
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
27/04/2018 : Achat d'un fonds par une personne morale (insertion provisoire)

Annonce N°53
NOJO : 130311303418386
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MARSEILLE (13)
Catégorie de vente : Achat d'un fonds par une personne morale (insertion provisoire)
Date de commencement d'activité : 01/04/2018
Publication légale : Les Nouvelles Publications, le 27/04/2018
Oppositions : Au Mandataire CABINET COLBERT - Maître Patrick ARNAUD pour la validité et pour la correspondance CABINET COLBERT - Maître Patrick ARNAUD 64 Rue Montgrand 13006 MARSEILLE. - Délai pour les oppositions : 10 jours à compter de la présente insertion au Bodacc.
Descriptif : - Acte Sous seing Privé, en date du 17/04/2018, enregistré au SDE de Marseille le 20/04/2018, sous la référence : dossier 2018 11229 référence 2018 A 05045, le montant des droits d'enregistrement s'élève à 23 810 euros; le délai d'opposition est de 10 jours à compter de la publication au BODACC; le siège de la société (vendeur) est Avenue Auguste Fresnel 13470 Carnoux en Provence.

Numéro d'identification : RCS Lyon 957 527 369
Dénomination : SABATIER SAS
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Montant du capital : 400000.00 EUR

Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Marseille 491 303 533
Dénomination : GYSASS
14/08/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°11179
NOJO : 690100010527800
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2016

Numéro d'identification : RCS Lyon 957 527 369
Dénomination : SABATIER SAS
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
10/10/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°11876
NOJO : 690100009829050
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2015

Numéro d'identification : RCS Lyon 957 527 369
Dénomination : SABATIER SAS
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
24/11/2015 : Modifications générales

Annonce N°2939
NOJO : BXB15322003045C
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Descriptif : Modification de l'administration.

Numéro d'identification : RCS Lyon 957 527 369
Dénomination : SABATIER SAS
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Administration :
Modification de la désignation d'un dirigeant : commissaire aux comptes titulaire INKIPIO AUDIT Sté par actions simplifiée.
Modification de la désignation d'un dirigeant : commissaire aux comptes suppléant AUDIT COMMISSARIAT COMPTABILITE Société à responsabilité limitée.

10/08/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°9296
NOJO : 690100008844480
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2014

Numéro d'identification : RCS Lyon 957 527 369
Dénomination : SABATIER SAS
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
11/08/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°9979
NOJO : 690100008102970
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2013

Numéro d'identification : RCS Lyon 957 527 369
Dénomination : SABATIER SAS
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
23/07/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°8805
NOJO : BXC13190019543K
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2012

Numéro d'identification : RCS Lyon 957 527 369
Dénomination : SABATIER SAS
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
27/08/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5729
NOJO : BXC122220055105
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2011

Numéro d'identification : RCS Lyon 957 527 369
Dénomination : SABATIER SAS
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
30/08/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7721
NOJO : BXC112220188121
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2010

Numéro d'identification : RCS Lyon 957 527 369
Dénomination : SABATIER SAS
Sigle : AS
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Adresse :
15 rue Eugène Hénaff
69200 Vénissieux
01/09/2010 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4752
NOJO : BXC10215003583R
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2009

Numéro d'identification : RCS Lyon 957 527 369
Dénomination : SABATIER SAS
Sigle : AS
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Adresse :
15 rue Eugène Hénaff
69200 Vénissieux
08/08/2009 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°9719
NOJO : BXC08212033736K
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2008

Numéro d'identification : RCS Lyon 957 527 369
Dénomination : SABATIER SAS
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Adresse :
15 rue Eugène Hénaff
69200 Vénissieux
29/08/2008 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°9529
NOJO : BXC082330053025
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2007

Numéro d'identification : RCS Lyon 957 527 369
Dénomination : SABATIER SAS
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Adresse :
15 rue Eugène Hénaff
69200 Vénissieux
Historique de l'unité légale :
01/11/2022 : code NIC
Code NIC : 00046
01/09/2022 : caractère employeur
Caractère employeur : Non
31/12/2021 : activité principale
Activité principale : Commerce de gros (commerce interentreprises) d'appareils électroménagers (NAFRev2 : 46.43Z)
01/04/2018 : économie sociale et solidaire
Economie sociale et solidaire : Oui
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Commerce de gros (commerce interentreprises) d'autres biens domestiques (NAFRev2 : 46.49Z)
25/12/2004 : catégorie juridique
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
25/12/2003 : activité principale
Activité principale : Autres commerces de gros de biens de consommation (NAFRev1 : 51.4S)
01/01/2003 : dénomination
Dénomination : SABATIER SAS
25/12/2001 : catégorie juridique
Catégorie juridique : SA à directoire (s.a.i.)
01/01/1992 : dénomination
Dénomination : SABATIER SA
Représentants légaux :
16/08/2022 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02736
Type : Personne Morale

Nom : FINDIS DEVELOPPEMENT
Siren : 824539894
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : président

Adresse :
7 Rue DU TERTRE PARC D'ACTIVITÉS ANGERS-BEAUCOUZÉ, SECTEUR DE LA BOURRÉE
49070 Beaucouzé
France
16/08/2022 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02736
Type : Personne Morale

Nom : INKIPIO AUDIT
Siren : 955508403
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
19 Rue des Tuiliers
69003 Lyon
France
16/08/2022 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02736
Type : Personne Morale

Nom : INKIPIO SAS
Siren : 399982602
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
78 Abbaye RUE GAY LUSSAC
01440 Viriat
France
29/10/2021 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02736
Type : Personne Morale

Nom : FINDIS DEVELOPPEMENT
Siren : 824539894
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : président

Adresse :
7 Rue DU TERTRE PARC D'ACTIVITÉS ANGERS-BEAUCOUZÉ, SECTEUR DE LA BOURRÉE
49070 Beaucouzé
France
29/10/2021 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02736
Type : Personne Morale

Nom : INKIPIO AUDIT
Siren : 955508403
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
19 Rue des Tuiliers
69003 Lyon
France
29/10/2021 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02736
Type : Personne Morale

Nom : INKIPIO SAS
Siren : 399982602
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
78 Abbaye RUE GAY LUSSAC
01440 Viriat
France
18/09/2020 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02736
Type : Personne Morale

Nom : FINDIS DEVELOPPEMENT
Siren : 824539894
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : président

Adresse :
7 Rue DU TERTRE PARC D'ACTIVITÉS ANGERS-BEAUCOUZÉ, SECTEUR DE LA BOURRÉE
49070 Beaucouzé
France
18/09/2020 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02736
Type : Personne Morale

Nom : INKIPIO AUDIT
Siren : 955508403
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
19 Rue des Tuiliers
69003 Lyon
France
18/09/2020 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02736
Type : Personne Morale

Nom : AUDIT COMMISSARIAT COMPTABILITE
Siren : 332642081
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Qualité : commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
19 Rue des Tuiliers
69003 Lyon
France
18/09/2020 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02736
Type : Personne Morale

Nom : FINDIS DEVELOPPEMENT
Siren : 824539894
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : président

Adresse :
7 Rue DU TERTRE PARC D'ACTIVITÉS ANGERS-BEAUCOUZÉ, SECTEUR DE LA BOURRÉE
49070 Beaucouzé
France
18/09/2020 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02736
Type : Personne Morale

Nom : INKIPIO AUDIT
Siren : 955508403
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
19 Rue des Tuiliers
69003 Lyon
France
18/09/2020 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02736
Type : Personne Morale

Nom : INKIPIO SAS
Siren : 399982602
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
78 Abbaye RUE GAY LUSSAC
01440 Viriat
France
23/09/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02736
Type : Personne Physique

Nom : BERGER Dominique
Né le 04/01/1958 à Lyon (France)
Nationalité : Française
Qualité : président

Adresse :
125 Impasse de la Châtaignière
69760 Limonest
France
23/09/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02736
Type : Personne Physique

Nom : BERGER (OLMO) Francoise
Né le 26/02/1955 à Lyon (France)
Nationalité : Française
Qualité : directeur général

Adresse :
74 Route DU MONT CINDRE
69450 Saint-Cyr-au-Mont-d'Or
France
23/09/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02736
Type : Personne Morale

Nom : INKIPIO AUDIT
Siren : 955508403
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
19 Rue des Tuiliers
69003 Lyon
France
23/09/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02736
Type : Personne Morale

Nom : AUDIT COMMISSARIAT COMPTABILITE
Siren : 332642081
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Qualité : commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
19 Rue des Tuiliers
69003 Lyon
France
Dépôts des actes :
31/12/2022 : Statuts mis à jour
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02736
Dépôt : N°010405 déposé le 14/03/2023
Etat : Déposé
Décision : fusion absorption
31/12/2022 : Décision(s) de l'actionnaire unique
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02736
Dépôt : N°010405 déposé le 14/03/2023
Etat : Déposé
Décision : fusion absorption
01/11/2022 : Statuts mis à jour
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02736
Dépôt : N°042545 déposé le 24/11/2022
Etat : Déposé
Décision : Transfert siège social et établissement principal
01/11/2022 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02736
Dépôt : N°042545 déposé le 24/11/2022
Etat : Déposé
Décision : Transfert siège social et établissement principal
28/09/2022 : Traité de fusion
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02736
Dépôt : N°035094 déposé le 29/09/2022
Etat : Déposé
Décision : Projet de fusion
30/06/2021 : Extrait de décision(s) de l'actionnaire unique
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02736
Dépôt : N°031897 déposé le 31/08/2021
Etat : Déposé
Décision : Modification des commissaires aux comptes Sté pluripersonnelle devient unipersonnelle
30/06/2021 : Extrait de décision(s) de l'actionnaire unique
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02736
Dépôt : N°031897 déposé le 31/08/2021
Etat : Déposé
Décision : Modification des commissaires aux comptes Sté pluripersonnelle devient unipersonnelle
30/06/2021 : Extrait de décision(s) de l'actionnaire unique
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02736
Dépôt : N°031897 déposé le 31/08/2021
Etat : Déposé
Décision : Modification des commissaires aux comptes Sté pluripersonnelle devient unipersonnelle
15/03/2021 : Statuts mis à jour
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02736
Dépôt : N°020604 déposé le 04/06/2021
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Modification des statuts
15/03/2021 : Décision(s) de l'actionnaire unique
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02736
Dépôt : N°020604 déposé le 04/06/2021
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Modification des statuts
15/03/2021 : Statuts mis à jour
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02736
Dépôt : N°020604 déposé le 04/06/2021
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Modification des statuts
15/03/2021 : Décision(s) de l'actionnaire unique
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02736
Dépôt : N°020604 déposé le 04/06/2021
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Modification des statuts
15/03/2021 : Statuts mis à jour
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02736
Dépôt : N°020604 déposé le 04/06/2021
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Modification des statuts
15/03/2021 : Décision(s) de l'actionnaire unique
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02736
Dépôt : N°020604 déposé le 04/06/2021
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Modification des statuts
15/03/2021 : Statuts mis à jour
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02736
Dépôt : N°020604 déposé le 04/06/2021
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Modification des statuts
15/03/2021 : Décision(s) de l'actionnaire unique
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02736
Dépôt : N°020604 déposé le 04/06/2021
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Modification des statuts
11/01/2019 : Déclaration de conformité
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02736
Dépôt : N°004863 déposé le 08/02/2019
Etat : Déposé
Décision : fusion absorption
11/01/2019 : Déclaration de conformité
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02736
Dépôt : N°004863 déposé le 08/02/2019
Etat : Déposé
Décision : fusion absorption
11/01/2019 : Déclaration de conformité
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02736
Dépôt : N°004863 déposé le 08/02/2019
Etat : Déposé
Décision : fusion absorption
11/01/2019 : Déclaration de conformité
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02736
Dépôt : N°004863 déposé le 08/02/2019
Etat : Déposé
Décision : fusion absorption
17/12/2018 : Procès-verbal de décision du dirigeant social
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02736
Dépôt : N°004863 déposé le 08/02/2019
Etat : Déposé
Décision : fusion absorption
17/12/2018 : Procès-verbal de décision du dirigeant social
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02736
Dépôt : N°004863 déposé le 08/02/2019
Etat : Déposé
Décision : fusion absorption
17/12/2018 : Procès-verbal de décision du dirigeant social
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02736
Dépôt : N°004863 déposé le 08/02/2019
Etat : Déposé
Décision : fusion absorption
17/12/2018 : Procès-verbal de décision du dirigeant social
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02736
Dépôt : N°004863 déposé le 08/02/2019
Etat : Déposé
Décision : fusion absorption
12/11/2018 : Projet
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02736
Dépôt : N°031834 déposé le 13/11/2018
Etat : Déposé
Décision : Projet de fusion
12/11/2018 : Projet
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02736
Dépôt : N°031834 déposé le 13/11/2018
Etat : Déposé
Décision : Projet de fusion
12/11/2018 : Projet
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02736
Dépôt : N°031834 déposé le 13/11/2018
Etat : Déposé
Décision : Projet de fusion
12/11/2018 : Projet
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02736
Dépôt : N°031834 déposé le 13/11/2018
Etat : Déposé
Décision : Projet de fusion
28/06/2018 : Statuts mis à jour
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02736
Dépôt : N°020212 déposé le 13/07/2018
Etat : Déposé
Décision : Modification des principales activités
28/06/2018 : Extrait de procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02736
Dépôt : N°020212 déposé le 13/07/2018
Etat : Déposé
Décision : Modification des principales activités
28/06/2018 : Statuts mis à jour
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02736
Dépôt : N°020212 déposé le 13/07/2018
Etat : Déposé
Décision : Modification des principales activités
28/06/2018 : Extrait de procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02736
Dépôt : N°020212 déposé le 13/07/2018
Etat : Déposé
Décision : Modification des principales activités
28/06/2018 : Statuts mis à jour
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02736
Dépôt : N°020212 déposé le 13/07/2018
Etat : Déposé
Décision : Modification des principales activités
28/06/2018 : Extrait de procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02736
Dépôt : N°020212 déposé le 13/07/2018
Etat : Déposé
Décision : Modification des principales activités
28/06/2018 : Statuts mis à jour
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02736
Dépôt : N°020212 déposé le 13/07/2018
Etat : Déposé
Décision : Modification des principales activités
28/06/2018 : Extrait de procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02736
Dépôt : N°020212 déposé le 13/07/2018
Etat : Déposé
Décision : Modification des principales activités
26/02/2018 : Document relatif au bénéficiaire effectif
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02736
Dépôt : N°009875 déposé le 20/03/2018
Etat : Déposé
Décision : Régularisation bénéficiaire effectif
26/02/2018 : Document relatif au bénéficiaire effectif
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02736
Dépôt : N°009875 déposé le 20/03/2018
Etat : Déposé
Décision : Régularisation bénéficiaire effectif
26/02/2018 : Document relatif au bénéficiaire effectif
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02736
Dépôt : N°009875 déposé le 20/03/2018
Etat : Déposé
Décision : Régularisation bénéficiaire effectif
26/02/2018 : Document relatif au bénéficiaire effectif
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02736
Dépôt : N°009875 déposé le 20/03/2018
Etat : Déposé
Décision : Régularisation bénéficiaire effectif
25/06/2015 : Décision(s) des associés
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02736
Dépôt : N°027091 déposé le 27/10/2015
Etat : Déposé
Décision : Modification des commissaires aux comptes
25/06/2015 : Décision(s) des associés
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02736
Dépôt : N°027091 déposé le 27/10/2015
Etat : Déposé
Décision : Modification des commissaires aux comptes
25/06/2015 : Décision(s) des associés
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02736
Dépôt : N°027091 déposé le 27/10/2015
Etat : Déposé
Décision : Modification des commissaires aux comptes
25/06/2015 : Décision(s) des associés
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02736
Dépôt : N°027091 déposé le 27/10/2015
Etat : Déposé
Décision : Modification des commissaires aux comptes
25/06/2015 : Décision(s) des associés
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02736
Dépôt : N°027091 déposé le 27/10/2015
Etat : Déposé
Décision : Modification des commissaires aux comptes
20/11/1995 : Acte
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02736
Dépôt : N°016659 déposé le 20/11/1995
Etat : Déposé
Décision : Modification des dirigeants, organes de contrôle
20/11/1995 : Acte
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02736
Dépôt : N°016659 déposé le 20/11/1995
Etat : Déposé
Décision : Modification des dirigeants, organes de contrôle
20/11/1995 : Acte
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02736
Dépôt : N°016659 déposé le 20/11/1995
Etat : Déposé
Décision : Modification des dirigeants, organes de contrôle
20/11/1995 : Acte
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02736
Dépôt : N°016659 déposé le 20/11/1995
Etat : Déposé
Décision : Modification des dirigeants, organes de contrôle
20/11/1995 : Acte
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02736
Dépôt : N°016659 déposé le 20/11/1995
Etat : Déposé
Décision : Modification des dirigeants, organes de contrôle
30/08/1993 : Statuts mis à jour
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02736
Dépôt : N°011971 déposé le 30/08/1993
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme - durée
30/08/1993 : Acte
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02736
Dépôt : N°011971 déposé le 30/08/1993
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme - durée
30/08/1993 : Déclaration de conformité
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02736
Dépôt : N°011971 déposé le 30/08/1993
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme - durée
30/08/1993 : Statuts mis à jour
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02736
Dépôt : N°011971 déposé le 30/08/1993
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme - durée
30/08/1993 : Acte
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02736
Dépôt : N°011971 déposé le 30/08/1993
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme - durée
30/08/1993 : Déclaration de conformité
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02736
Dépôt : N°011971 déposé le 30/08/1993
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme - durée
30/08/1993 : Statuts mis à jour
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02736
Dépôt : N°011971 déposé le 30/08/1993
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme - durée
30/08/1993 : Acte
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02736
Dépôt : N°011971 déposé le 30/08/1993
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme - durée
30/08/1993 : Déclaration de conformité
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02736
Dépôt : N°011971 déposé le 30/08/1993
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme - durée
30/08/1993 : Statuts mis à jour
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02736
Dépôt : N°011971 déposé le 30/08/1993
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme - durée
30/08/1993 : Acte
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02736
Dépôt : N°011971 déposé le 30/08/1993
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme - durée
30/08/1993 : Déclaration de conformité
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02736
Dépôt : N°011971 déposé le 30/08/1993
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme - durée
30/08/1993 : Statuts mis à jour
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02736
Dépôt : N°011971 déposé le 30/08/1993
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme - durée
30/08/1993 : Acte
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02736
Dépôt : N°011971 déposé le 30/08/1993
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme - durée
30/08/1993 : Déclaration de conformité
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02736
Dépôt : N°011971 déposé le 30/08/1993
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme - durée
20/08/1992 : Acte
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02736
Dépôt : N°011460 déposé le 20/08/1992
Etat : Déposé
Décision : Modification des dirigeants, organes de contrôle
20/08/1992 : Acte
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02736
Dépôt : N°011460 déposé le 20/08/1992
Etat : Déposé
Décision : Modification des dirigeants, organes de contrôle
20/08/1992 : Acte
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02736
Dépôt : N°011460 déposé le 20/08/1992
Etat : Déposé
Décision : Modification des dirigeants, organes de contrôle
20/08/1992 : Acte
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02736
Dépôt : N°011460 déposé le 20/08/1992
Etat : Déposé
Décision : Modification des dirigeants, organes de contrôle
20/08/1992 : Acte
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02736
Dépôt : N°011460 déposé le 20/08/1992
Etat : Déposé
Décision : Modification des dirigeants, organes de contrôle
05/11/1985 : Acte
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02736
Dépôt : N°009348 déposé le 05/11/1985
Etat : Déposé
Décision : Modification des dirigeants, organes de contrôle
05/11/1985 : Acte
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02736
Dépôt : N°009348 déposé le 05/11/1985
Etat : Déposé
Décision : Modification des dirigeants, organes de contrôle
05/11/1985 : Acte
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02736
Dépôt : N°009348 déposé le 05/11/1985
Etat : Déposé
Décision : Modification des dirigeants, organes de contrôle
05/11/1985 : Acte
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02736
Dépôt : N°009348 déposé le 05/11/1985
Etat : Déposé
Décision : Modification des dirigeants, organes de contrôle
05/11/1985 : Acte
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02736
Dépôt : N°009348 déposé le 05/11/1985
Etat : Déposé
Décision : Modification des dirigeants, organes de contrôle
13/08/1985 : Ordonnance du président
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02736
Dépôt : N°000663 déposé le 13/08/1985
Etat : Déposé
Décision : Prorogation du délai de la tenue de l'assemblée générale
13/08/1985 : Ordonnance du président
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02736
Dépôt : N°000663 déposé le 13/08/1985
Etat : Déposé
Décision : Prorogation du délai de la tenue de l'assemblée générale
13/08/1985 : Ordonnance du président
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02736
Dépôt : N°000663 déposé le 13/08/1985
Etat : Déposé
Décision : Prorogation du délai de la tenue de l'assemblée générale
13/08/1985 : Ordonnance du président
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02736
Dépôt : N°000663 déposé le 13/08/1985
Etat : Déposé
Décision : Prorogation du délai de la tenue de l'assemblée générale
13/08/1985 : Ordonnance du président
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02736
Dépôt : N°000663 déposé le 13/08/1985
Etat : Déposé
Décision : Prorogation du délai de la tenue de l'assemblée générale
13/07/1984 : Statuts mis à jour
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02736
Dépôt : N°004771 déposé le 13/07/1984
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Modification des statuts
13/07/1984 : Déclaration de conformité
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02736
Dépôt : N°004771 déposé le 13/07/1984
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Modification des statuts
13/07/1984 : Acte
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02736
Dépôt : N°004771 déposé le 13/07/1984
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Modification des statuts
13/07/1984 : Statuts mis à jour
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02736
Dépôt : N°004771 déposé le 13/07/1984
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Modification des statuts
13/07/1984 : Déclaration de conformité
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02736
Dépôt : N°004771 déposé le 13/07/1984
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Modification des statuts
13/07/1984 : Acte
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02736
Dépôt : N°004771 déposé le 13/07/1984
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Modification des statuts
13/07/1984 : Statuts mis à jour
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02736
Dépôt : N°004771 déposé le 13/07/1984
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Modification des statuts
13/07/1984 : Déclaration de conformité
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02736
Dépôt : N°004771 déposé le 13/07/1984
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Modification des statuts
13/07/1984 : Acte
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02736
Dépôt : N°004771 déposé le 13/07/1984
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Modification des statuts
13/07/1984 : Statuts mis à jour
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02736
Dépôt : N°004771 déposé le 13/07/1984
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Modification des statuts
13/07/1984 : Déclaration de conformité
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02736
Dépôt : N°004771 déposé le 13/07/1984
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Modification des statuts
13/07/1984 : Acte
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02736
Dépôt : N°004771 déposé le 13/07/1984
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Modification des statuts
13/07/1984 : Statuts mis à jour
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02736
Dépôt : N°004771 déposé le 13/07/1984
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Modification des statuts
13/07/1984 : Déclaration de conformité
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02736
Dépôt : N°004771 déposé le 13/07/1984
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Modification des statuts
13/07/1984 : Acte
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02736
Dépôt : N°004771 déposé le 13/07/1984
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Modification des statuts
28/07/1981 : Divers
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02736
Dépôt : N°004571 déposé le 28/07/1981
Etat : Déposé
Décision : Modification des dirigeants, organes de contrôle
28/07/1981 : Divers
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02736
Dépôt : N°004571 déposé le 28/07/1981
Etat : Déposé
Décision : Modification des dirigeants, organes de contrôle
28/07/1981 : Divers
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02736
Dépôt : N°004571 déposé le 28/07/1981
Etat : Déposé
Décision : Modification des dirigeants, organes de contrôle
28/07/1981 : Divers
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02736
Dépôt : N°004571 déposé le 28/07/1981
Etat : Déposé
Décision : Modification des dirigeants, organes de contrôle
28/07/1981 : Divers
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02736
Dépôt : N°004571 déposé le 28/07/1981
Etat : Déposé
Décision : Modification des dirigeants, organes de contrôle
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02736
Dépôt : N°002053 déposé le 07/02/2001
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification relative aux dirigeants d'une société
N.C             : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02736
Dépôt : N°002053 déposé le 07/02/2001
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification relative aux dirigeants d'une société
N.C             : Procès-verbal du conseil de surveillance
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02736
Dépôt : N°002053 déposé le 07/02/2001
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification relative aux dirigeants d'une société
N.C             : Procès-verbal d'assemblée générale mixte
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02736
Dépôt : N°015820 déposé le 21/08/2003
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02736
Dépôt : N°003380 déposé le 17/02/2004
Etat : Déposé
Décision : Modification de la dénomination de la personne morale Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification relative aux dirigeants d'une société Modification des commissaires aux comptes
N.C             : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02736
Dépôt : N°003380 déposé le 17/02/2004
Etat : Déposé
Décision : Modification de la dénomination de la personne morale Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification relative aux dirigeants d'une société Modification des commissaires aux comptes
N.C             : Décision(s) des associés
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02736
Dépôt : N°003380 déposé le 17/02/2004
Etat : Déposé
Décision : Modification de la dénomination de la personne morale Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification relative aux dirigeants d'une société Modification des commissaires aux comptes
N.C             : Rapport du commissaire à la transformation
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02736
Dépôt : N°003380 déposé le 17/02/2004
Etat : Déposé
Décision : Modification de la dénomination de la personne morale Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification relative aux dirigeants d'une société Modification des commissaires aux comptes
N.C             : Ordonnance du président
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02736
Dépôt : N°000128 déposé le 17/08/2006
Etat : Déposé
Décision : Prorogation du délai de la tenue de l'assemblée générale
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02736
Dépôt : N°002053 déposé le 07/02/2001
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification relative aux dirigeants d'une société
N.C             : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02736
Dépôt : N°002053 déposé le 07/02/2001
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification relative aux dirigeants d'une société
N.C             : Procès-verbal du conseil de surveillance
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02736
Dépôt : N°002053 déposé le 07/02/2001
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification relative aux dirigeants d'une société
N.C             : Procès-verbal d'assemblée générale mixte
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02736
Dépôt : N°015820 déposé le 21/08/2003
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02736
Dépôt : N°003380 déposé le 17/02/2004
Etat : Déposé
Décision : Modification de la dénomination de la personne morale Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification relative aux dirigeants d'une société Modification des commissaires aux comptes
N.C             : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02736
Dépôt : N°003380 déposé le 17/02/2004
Etat : Déposé
Décision : Modification de la dénomination de la personne morale Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification relative aux dirigeants d'une société Modification des commissaires aux comptes
N.C             : Décision(s) des associés
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02736
Dépôt : N°003380 déposé le 17/02/2004
Etat : Déposé
Décision : Modification de la dénomination de la personne morale Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification relative aux dirigeants d'une société Modification des commissaires aux comptes
N.C             : Rapport du commissaire à la transformation
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02736
Dépôt : N°003380 déposé le 17/02/2004
Etat : Déposé
Décision : Modification de la dénomination de la personne morale Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification relative aux dirigeants d'une société Modification des commissaires aux comptes
N.C             : Ordonnance du président
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02736
Dépôt : N°000128 déposé le 17/08/2006
Etat : Déposé
Décision : Prorogation du délai de la tenue de l'assemblée générale
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02736
Dépôt : N°002053 déposé le 07/02/2001
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification relative aux dirigeants d'une société
N.C             : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02736
Dépôt : N°002053 déposé le 07/02/2001
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification relative aux dirigeants d'une société
N.C             : Procès-verbal du conseil de surveillance
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02736
Dépôt : N°002053 déposé le 07/02/2001
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification relative aux dirigeants d'une société
N.C             : Procès-verbal d'assemblée générale mixte
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02736
Dépôt : N°015820 déposé le 21/08/2003
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02736
Dépôt : N°003380 déposé le 17/02/2004
Etat : Déposé
Décision : Modification de la dénomination de la personne morale Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification relative aux dirigeants d'une société Modification des commissaires aux comptes
N.C             : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02736
Dépôt : N°003380 déposé le 17/02/2004
Etat : Déposé
Décision : Modification de la dénomination de la personne morale Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification relative aux dirigeants d'une société Modification des commissaires aux comptes
N.C             : Décision(s) des associés
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02736
Dépôt : N°003380 déposé le 17/02/2004
Etat : Déposé
Décision : Modification de la dénomination de la personne morale Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification relative aux dirigeants d'une société Modification des commissaires aux comptes
N.C             : Rapport du commissaire à la transformation
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02736
Dépôt : N°003380 déposé le 17/02/2004
Etat : Déposé
Décision : Modification de la dénomination de la personne morale Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification relative aux dirigeants d'une société Modification des commissaires aux comptes
N.C             : Ordonnance du président
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02736
Dépôt : N°000128 déposé le 17/08/2006
Etat : Déposé
Décision : Prorogation du délai de la tenue de l'assemblée générale
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02736
Dépôt : N°002053 déposé le 07/02/2001
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification relative aux dirigeants d'une société
N.C             : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02736
Dépôt : N°002053 déposé le 07/02/2001
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification relative aux dirigeants d'une société
N.C             : Procès-verbal du conseil de surveillance
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02736
Dépôt : N°002053 déposé le 07/02/2001
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification relative aux dirigeants d'une société
N.C             : Procès-verbal d'assemblée générale mixte
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02736
Dépôt : N°015820 déposé le 21/08/2003
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02736
Dépôt : N°003380 déposé le 17/02/2004
Etat : Déposé
Décision : Modification de la dénomination de la personne morale Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification relative aux dirigeants d'une société Modification des commissaires aux comptes
N.C             : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02736
Dépôt : N°003380 déposé le 17/02/2004
Etat : Déposé
Décision : Modification de la dénomination de la personne morale Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification relative aux dirigeants d'une société Modification des commissaires aux comptes
N.C             : Décision(s) des associés
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02736
Dépôt : N°003380 déposé le 17/02/2004
Etat : Déposé
Décision : Modification de la dénomination de la personne morale Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification relative aux dirigeants d'une société Modification des commissaires aux comptes
N.C             : Rapport du commissaire à la transformation
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02736
Dépôt : N°003380 déposé le 17/02/2004
Etat : Déposé
Décision : Modification de la dénomination de la personne morale Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification relative aux dirigeants d'une société Modification des commissaires aux comptes
N.C             : Ordonnance du président
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02736
Dépôt : N°000128 déposé le 17/08/2006
Etat : Déposé
Décision : Prorogation du délai de la tenue de l'assemblée générale
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02736
Dépôt : N°002053 déposé le 07/02/2001
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification relative aux dirigeants d'une société
N.C             : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02736
Dépôt : N°002053 déposé le 07/02/2001
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification relative aux dirigeants d'une société
N.C             : Procès-verbal du conseil de surveillance
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02736
Dépôt : N°002053 déposé le 07/02/2001
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification relative aux dirigeants d'une société
N.C             : Procès-verbal d'assemblée générale mixte
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02736
Dépôt : N°015820 déposé le 21/08/2003
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02736
Dépôt : N°003380 déposé le 17/02/2004
Etat : Déposé
Décision : Modification de la dénomination de la personne morale Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification relative aux dirigeants d'une société Modification des commissaires aux comptes
N.C             : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02736
Dépôt : N°003380 déposé le 17/02/2004
Etat : Déposé
Décision : Modification de la dénomination de la personne morale Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification relative aux dirigeants d'une société Modification des commissaires aux comptes
N.C             : Décision(s) des associés
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02736
Dépôt : N°003380 déposé le 17/02/2004
Etat : Déposé
Décision : Modification de la dénomination de la personne morale Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification relative aux dirigeants d'une société Modification des commissaires aux comptes
N.C             : Rapport du commissaire à la transformation
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02736
Dépôt : N°003380 déposé le 17/02/2004
Etat : Déposé
Décision : Modification de la dénomination de la personne morale Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification relative aux dirigeants d'une société Modification des commissaires aux comptes
N.C             : Ordonnance du président
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02736
Dépôt : N°000128 déposé le 17/08/2006
Etat : Déposé
Décision : Prorogation du délai de la tenue de l'assemblée générale
Etablissements :
16/08/2022 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02736
Type : Siège

Adresse :
3 Allée des Droits de l'Homme
69500 Bron
France
16/08/2022 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02736
Type : Etablissement principal

Adresse :
3 Allée des Droits de l'Homme
69500 Bron
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/09/2022
Activité : Achat, vente en gros de tous articles de ménage. Quincaillerie importation. Agent commercial.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
29/10/2021 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02736
Type : Siège

Adresse :
15 Rue Eugène Hénaff
69200 Vénissieux
France
29/10/2021 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02736
Type : Etablissement principal

Adresse :
15 Rue Eugène Hénaff
69200 Vénissieux
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 27/12/1941
Activité : Achat, vente en gros de tous articles de ménage. Quincaillerie importation. Agent commercial.
Origine du fonds : Apport
- récédent exploitan - ASSARD - Jean-Loui
Type d’exploitation : Exploitation directe
18/09/2020 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02736
Type : Siège

Adresse :
15 Rue Eugène Hénaff
69200 Vénissieux
France
18/09/2020 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02736
Type : Etablissement principal

Adresse :
15 Rue Eugène Hénaff
69200 Vénissieux
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 27/12/1941
Activité : Achat, vente en gros de tous articles de ménage. Quincaillerie importation. Agent commercial.
Origine du fonds : Apport
- récédent exploitan - ASSARD - Jean-Loui
Type d’exploitation : Exploitation directe
18/09/2020 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02736
Type : Siège

Adresse :
15 Rue Eugène Hénaff
69200 Vénissieux
France
18/09/2020 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02736
Type : Etablissement principal

Adresse :
15 Rue Eugène Hénaff
69200 Vénissieux
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 27/12/1941
Activité : Achat, vente en gros de tous articles de ménage. Quincaillerie importation. Agent commercial.
Origine du fonds : Apport
- récédent exploitan - ASSARD - Jean-Loui
Type d’exploitation : Exploitation directe
23/09/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02736
Type : Siège

Adresse :
15 Rue Eugène Hénaff
69200 Vénissieux
France
23/09/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02736
Type : Etablissement principal

Adresse :
15 Rue Eugène Hénaff
69200 Vénissieux
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 27/12/1941
Activité : Voir objet social
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
Observations :
16/08/2022 : Ajout
Greffe : Lyon (6901)
Numéro unique d’identification d’une observation : 11
Numéro unique d’observation : F19/008421
Date d’ajout de l’observation : 08/02/2019
Texte de l'observation : Fusion : société ayant participé à l'opération : Société par actions simplifiée - COMPTOIR NATIONAL, siège social : 29 Route de Lyon 69960 CORBAS, 972 507 057 RCS GTC Lyon, société apporteuse à compter du 17/12/2018 avec date d'effet rétroactif pour toutes les opérations actives et passives au 31/07/2018.
16/08/2022 : Ajout
Greffe : Lyon (6901)
Numéro unique d’identification d’une observation : 20
Numéro unique d’observation : F23/024127
Date d’ajout de l’observation : 14/03/2023
Texte de l'observation : Fusion : société ayant participé à l'opération : société par actions simplifiée - FINDIS ADC, siège social : Secteur de la Bourrée 7 Rue du Tertre Parc d'Activités Angers Beaucouzé 49070 BEAUCOUZE, 325 078 640 RCS GTC Angers, société apporteuse avec date d'effet au 31/12/2022
29/10/2021 : Ajout
Greffe : Lyon (6901)
Numéro unique d’identification d’une observation : 11
Numéro unique d’observation : F19/008421
Date d’ajout de l’observation : 08/02/2019
Texte de l'observation : Fusion : société ayant participé à l'opération : Société par actions simplifiée - COMPTOIR NATIONAL, siège social : 29 Route de Lyon 69960 CORBAS, 972 507 057 RCS GTC Lyon, société apporteuse à compter du 17/12/2018 avec date d'effet rétroactif pour toutes les opérations actives et passives au 31/07/2018.
18/09/2020 : Ajout
Greffe : Lyon (6901)
Numéro unique d’identification d’une observation : 11
Numéro unique d’observation : F19/008421
Date d’ajout de l’observation : 08/02/2019
Texte de l'observation : Fusion : société ayant participé à l'opération : Société par actions simplifiée - COMPTOIR NATIONAL, siège social : 29 Route de Lyon 69960 CORBAS, 972 507 057 RCS GTC Lyon, société apporteuse à compter du 17/12/2018 avec date d'effet rétroactif pour toutes les opérations actives et passives au 31/07/2018.
18/09/2020 : Ajout
Greffe : Lyon (6901)
Numéro unique d’identification d’une observation : 11
Numéro unique d’observation : F19/008421
Date d’ajout de l’observation : 08/02/2019
Texte de l'observation : Fusion : société ayant participé à l'opération : Société par actions simplifiée - COMPTOIR NATIONAL, siège social : 29 Route de Lyon 69960 CORBAS, 972 507 057 RCS GTC Lyon, société apporteuse à compter du 17/12/2018 avec date d'effet rétroactif pour toutes les opérations actives et passives au 31/07/2018.
23/09/2016 : Ajout
Greffe : Lyon (6901)
Numéro unique d’identification d’une observation : 1
Date d’ajout de l’observation : 17/07/1984
Texte de l'observation : DM 9982 DU 17/7/84 - Mise en haronie des statuts avec des statuts avec les dispositions de la loi No 81 1162 du 30/12/81 Refonte compléte des statuts.
Personnes morales :
16/08/2022 : SABATIER SAS
Greffe : Lyon (6901)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Associé unique : Oui
Activité principale : Achat, vente en gros de tous articles de ménage. Quincaillerie importation. Agent commercial.

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 28/12/1957

Type de capital : Fixe
Capital : 400000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Oui
Durée de vie de la personne morale : 123 années
29/10/2021 : SABATIER SAS
Greffe : Lyon (6901)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Associé unique : Oui
Activité principale : Achat, vente en gros de tous articles de ménage. Quincaillerie importation. Agent commercial.

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 28/12/1957

Type de capital : Fixe
Capital : 400000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Oui
Durée de vie de la personne morale : 123 années
18/09/2020 : SABATIER SAS
Greffe : Lyon (6901)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Associé unique : Oui
Activité principale : Achat, vente en gros de tous articles de ménage. Quincaillerie importation. Agent commercial.

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 28/12/1957

Type de capital : Fixe
Capital : 400000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Oui
Durée de vie de la personne morale : 123 années
18/09/2020 : SABATIER SAS
Greffe : Lyon (6901)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Activité principale : Achat, vente en gros de tous articles de ménage. Quincaillerie importation. Agent commercial.

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 28/12/1957

Type de capital : Fixe
Capital : 400000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 123 années
23/09/2016 : SABATIER SAS
Greffe : Lyon (6901)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Activité principale : Achat, vente en gros de tous articles de ménage. quincaillerie importation

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 28/12/1957

Type de capital : Fixe
Capital : 400000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 123 années
Dépôts des comptes annuels :
31/12/2021 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02736
Dépôt : N°035102 déposé le 16/08/2022
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2020 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02736
Dépôt : N°043310 déposé le 29/10/2021
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2020 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02736
Dépôt : N°043310 déposé le 29/10/2021
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2019 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02736
Dépôt : N°030233 déposé le 18/09/2020
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2019 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02736
Dépôt : N°030233 déposé le 18/09/2020
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2019 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02736
Dépôt : N°030233 déposé le 18/09/2020
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2019 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02736
Dépôt : N°030233 déposé le 18/09/2020
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2018 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02736
Dépôt : N°031860 déposé le 26/07/2019
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2018 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02736
Dépôt : N°031860 déposé le 26/07/2019
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2018 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02736
Dépôt : N°031860 déposé le 26/07/2019
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2018 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02736
Dépôt : N°031860 déposé le 26/07/2019
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2017 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02736
Dépôt : N°024139 déposé le 30/07/2018
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2017 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02736
Dépôt : N°024139 déposé le 30/07/2018
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2017 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02736
Dépôt : N°024139 déposé le 30/07/2018
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2017 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02736
Dépôt : N°024139 déposé le 30/07/2018
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2016 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02736
Dépôt : N°027478 déposé le 27/07/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2016 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02736
Dépôt : N°027478 déposé le 27/07/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2016 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02736
Dépôt : N°027478 déposé le 27/07/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2016 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02736
Dépôt : N°027478 déposé le 27/07/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02736
Dépôt : N°032364 déposé le 23/09/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02736
Dépôt : N°032364 déposé le 23/09/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02736
Dépôt : N°032364 déposé le 23/09/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02736
Dépôt : N°032364 déposé le 23/09/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02736
Dépôt : N°032364 déposé le 23/09/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02736
Dépôt : N°023116 déposé le 15/07/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02736
Dépôt : N°023116 déposé le 15/07/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02736
Dépôt : N°023116 déposé le 15/07/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02736
Dépôt : N°023116 déposé le 15/07/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02736
Dépôt : N°023116 déposé le 15/07/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02736
Dépôt : N°022657 déposé le 25/07/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02736
Dépôt : N°022657 déposé le 25/07/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02736
Dépôt : N°022657 déposé le 25/07/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02736
Dépôt : N°022657 déposé le 25/07/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02736
Dépôt : N°022657 déposé le 25/07/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02736
Dépôt : N°013892 déposé le 20/06/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02736
Dépôt : N°013892 déposé le 20/06/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02736
Dépôt : N°013892 déposé le 20/06/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02736
Dépôt : N°013892 déposé le 20/06/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02736
Dépôt : N°013892 déposé le 20/06/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02736
Dépôt : N°018195 déposé le 24/07/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02736
Dépôt : N°018195 déposé le 24/07/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02736
Dépôt : N°018195 déposé le 24/07/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02736
Dépôt : N°018195 déposé le 24/07/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02736
Dépôt : N°018195 déposé le 24/07/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02736
Dépôt : N°016483 déposé le 15/07/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02736
Dépôt : N°016483 déposé le 15/07/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02736
Dépôt : N°016483 déposé le 15/07/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02736
Dépôt : N°016483 déposé le 15/07/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02736
Dépôt : N°016483 déposé le 15/07/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02736
Dépôt : N°014402 déposé le 07/07/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02736
Dépôt : N°014402 déposé le 07/07/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02736
Dépôt : N°014402 déposé le 07/07/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02736
Dépôt : N°014402 déposé le 07/07/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02736
Dépôt : N°014402 déposé le 07/07/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02736
Dépôt : N°015108 déposé le 02/07/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02736
Dépôt : N°015108 déposé le 02/07/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02736
Dépôt : N°015108 déposé le 02/07/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02736
Dépôt : N°015108 déposé le 02/07/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02736
Dépôt : N°015108 déposé le 02/07/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02736
Dépôt : N°012580 déposé le 04/07/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02736
Dépôt : N°012580 déposé le 04/07/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02736
Dépôt : N°012580 déposé le 04/07/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02736
Dépôt : N°012580 déposé le 04/07/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02736
Dépôt : N°012580 déposé le 04/07/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02736
Dépôt : N°016163 déposé le 19/07/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02736
Dépôt : N°016163 déposé le 19/07/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02736
Dépôt : N°016163 déposé le 19/07/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02736
Dépôt : N°016163 déposé le 19/07/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02736
Dépôt : N°016163 déposé le 19/07/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02736
Dépôt : N°025812 déposé le 24/10/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02736
Dépôt : N°025812 déposé le 24/10/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02736
Dépôt : N°025812 déposé le 24/10/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02736
Dépôt : N°025812 déposé le 24/10/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02736
Dépôt : N°025812 déposé le 24/10/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02736
Dépôt : N°011222 déposé le 22/07/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02736
Dépôt : N°011222 déposé le 22/07/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02736
Dépôt : N°011222 déposé le 22/07/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02736
Dépôt : N°011222 déposé le 22/07/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02736
Dépôt : N°011222 déposé le 22/07/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02736
Dépôt : N°012877 déposé le 20/07/2004
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02736
Dépôt : N°012877 déposé le 20/07/2004
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02736
Dépôt : N°012877 déposé le 20/07/2004
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02736
Dépôt : N°012877 déposé le 20/07/2004
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02736
Dépôt : N°012877 déposé le 20/07/2004
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02736
Dépôt : N°015927 déposé le 20/08/2003
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02736
Dépôt : N°015927 déposé le 20/08/2003
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02736
Dépôt : N°015927 déposé le 20/08/2003
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02736
Dépôt : N°015927 déposé le 20/08/2003
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02736
Dépôt : N°015927 déposé le 20/08/2003
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2001 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02736
Dépôt : N°010224 déposé le 09/07/2002
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2001 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02736
Dépôt : N°010224 déposé le 09/07/2002
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2001 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02736
Dépôt : N°010224 déposé le 09/07/2002
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2001 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02736
Dépôt : N°010224 déposé le 09/07/2002
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2001 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02736
Dépôt : N°010224 déposé le 09/07/2002
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2000 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02736
Dépôt : N°009406 déposé le 18/07/2001
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2000 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02736
Dépôt : N°009406 déposé le 18/07/2001
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2000 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02736
Dépôt : N°009406 déposé le 18/07/2001
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2000 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02736
Dépôt : N°009406 déposé le 18/07/2001
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2000 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02736
Dépôt : N°009406 déposé le 18/07/2001
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1999 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02736
Dépôt : N°019705 déposé le 03/11/2000
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1999 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02736
Dépôt : N°019705 déposé le 03/11/2000
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1999 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02736
Dépôt : N°019705 déposé le 03/11/2000
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1999 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02736
Dépôt : N°019705 déposé le 03/11/2000
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1999 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02736
Dépôt : N°019705 déposé le 03/11/2000
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1998 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02736
Dépôt : N°007806 déposé le 28/06/1999
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1998 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02736
Dépôt : N°007806 déposé le 28/06/1999
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1998 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02736
Dépôt : N°007806 déposé le 28/06/1999
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1998 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02736
Dépôt : N°007806 déposé le 28/06/1999
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1998 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02736
Dépôt : N°007806 déposé le 28/06/1999
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1997 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02736
Dépôt : N°009015 déposé le 03/07/1998
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1997 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02736
Dépôt : N°009015 déposé le 03/07/1998
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1997 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02736
Dépôt : N°009015 déposé le 03/07/1998
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1997 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02736
Dépôt : N°009015 déposé le 03/07/1998
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1997 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02736
Dépôt : N°009015 déposé le 03/07/1998
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1996 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02736
Dépôt : N°011368 déposé le 25/07/1997
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1996 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02736
Dépôt : N°011368 déposé le 25/07/1997
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1996 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02736
Dépôt : N°011368 déposé le 25/07/1997
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1996 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02736
Dépôt : N°011368 déposé le 25/07/1997
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1996 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02736
Dépôt : N°011368 déposé le 25/07/1997
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1995 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02736
Dépôt : N°010035 déposé le 18/07/1996
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1995 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02736
Dépôt : N°010035 déposé le 18/07/1996
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1995 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02736
Dépôt : N°010035 déposé le 18/07/1996
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1995 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02736
Dépôt : N°010035 déposé le 18/07/1996
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1995 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02736
Dépôt : N°010035 déposé le 18/07/1996
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1994 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02736
Dépôt : N°008374 déposé le 10/07/1995
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1994 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02736
Dépôt : N°008374 déposé le 10/07/1995
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1994 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02736
Dépôt : N°008374 déposé le 10/07/1995
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1994 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02736
Dépôt : N°008374 déposé le 10/07/1995
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1994 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02736
Dépôt : N°008374 déposé le 10/07/1995
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1993 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02736
Dépôt : N°009271 déposé le 12/07/1994
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1993 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02736
Dépôt : N°009271 déposé le 12/07/1994
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1993 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02736
Dépôt : N°009271 déposé le 12/07/1994
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1993 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02736
Dépôt : N°009271 déposé le 12/07/1994
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1993 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02736
Dépôt : N°009271 déposé le 12/07/1994
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1992 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02736
Dépôt : N°007737 déposé le 29/06/1993
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1992 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02736
Dépôt : N°007737 déposé le 29/06/1993
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1992 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02736
Dépôt : N°007737 déposé le 29/06/1993
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1992 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02736
Dépôt : N°007737 déposé le 29/06/1993
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1992 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02736
Dépôt : N°007737 déposé le 29/06/1993
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1991 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02736
Dépôt : N°007724 déposé le 09/07/1992
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1991 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02736
Dépôt : N°007724 déposé le 09/07/1992
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1991 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02736
Dépôt : N°007724 déposé le 09/07/1992
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1991 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02736
Dépôt : N°007724 déposé le 09/07/1992
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1991 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02736
Dépôt : N°007724 déposé le 09/07/1992
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1990 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02736
Dépôt : N°010409 déposé le 29/07/1991
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1990 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02736
Dépôt : N°010409 déposé le 29/07/1991
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1990 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02736
Dépôt : N°010409 déposé le 29/07/1991
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1990 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02736
Dépôt : N°010409 déposé le 29/07/1991
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1990 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02736
Dépôt : N°010409 déposé le 29/07/1991
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1989 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02736
Dépôt : N°005258 déposé le 20/06/1990
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1989 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02736
Dépôt : N°005258 déposé le 20/06/1990
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1989 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02736
Dépôt : N°005258 déposé le 20/06/1990
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1989 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02736
Dépôt : N°005258 déposé le 20/06/1990
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1989 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02736
Dépôt : N°005258 déposé le 20/06/1990
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1988 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02736
Dépôt : N°005304 déposé le 20/06/1989
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1988 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02736
Dépôt : N°005304 déposé le 20/06/1989
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1988 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02736
Dépôt : N°005304 déposé le 20/06/1989
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1988 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02736
Dépôt : N°005304 déposé le 20/06/1989
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1988 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02736
Dépôt : N°005304 déposé le 20/06/1989
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1987 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02736
Dépôt : N°005127 déposé le 30/06/1988
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1987 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02736
Dépôt : N°005127 déposé le 30/06/1988
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1987 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02736
Dépôt : N°005127 déposé le 30/06/1988
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1987 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02736
Dépôt : N°005127 déposé le 30/06/1988
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1987 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02736
Dépôt : N°005127 déposé le 30/06/1988
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1986 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02736
Dépôt : N°004635 déposé le 03/07/1987
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1986 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02736
Dépôt : N°004635 déposé le 03/07/1987
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1986 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02736
Dépôt : N°004635 déposé le 03/07/1987
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1986 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02736
Dépôt : N°004635 déposé le 03/07/1987
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1986 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02736
Dépôt : N°004635 déposé le 03/07/1987
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1985 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02736
Dépôt : N°006706 déposé le 01/08/1986
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1985 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02736
Dépôt : N°006706 déposé le 01/08/1986
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1985 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02736
Dépôt : N°006706 déposé le 01/08/1986
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1985 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02736
Dépôt : N°006706 déposé le 01/08/1986
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1985 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02736
Dépôt : N°006706 déposé le 01/08/1986
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1984 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02736
Dépôt : N°003839 déposé le 20/08/1985
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1984 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02736
Dépôt : N°003839 déposé le 20/08/1985
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1984 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02736
Dépôt : N°003839 déposé le 20/08/1985
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1984 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02736
Dépôt : N°003839 déposé le 20/08/1985
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1984 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02736
Dépôt : N°003839 déposé le 20/08/1985
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1983 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02736
Dépôt : N°001385 déposé le 22/06/1984
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1983 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02736
Dépôt : N°001385 déposé le 22/06/1984
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1983 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02736
Dépôt : N°001385 déposé le 22/06/1984
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1983 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02736
Dépôt : N°001385 déposé le 22/06/1984
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1983 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02736
Dépôt : N°001385 déposé le 22/06/1984
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1982 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02736
Dépôt : N°002451 déposé le 18/07/1983
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1982 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02736
Dépôt : N°002451 déposé le 18/07/1983
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1982 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02736
Dépôt : N°002451 déposé le 18/07/1983
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1982 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02736
Dépôt : N°002451 déposé le 18/07/1983
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1982 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02736
Dépôt : N°002451 déposé le 18/07/1983
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1981 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02736
Dépôt : N°001598 déposé le 30/06/1982
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1981 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02736
Dépôt : N°001598 déposé le 30/06/1982
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1981 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02736
Dépôt : N°001598 déposé le 30/06/1982
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1981 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02736
Dépôt : N°001598 déposé le 30/06/1982
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1981 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02736
Dépôt : N°001598 déposé le 30/06/1982
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1980 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02736
Dépôt : N°002800 déposé le 24/07/1981
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1980 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02736
Dépôt : N°002800 déposé le 24/07/1981
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1980 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02736
Dépôt : N°002800 déposé le 24/07/1981
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1980 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02736
Dépôt : N°002800 déposé le 24/07/1981
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1980 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02736
Dépôt : N°002800 déposé le 24/07/1981
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1979 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02736
Dépôt : N°000030 déposé le 08/01/1981
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1979 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02736
Dépôt : N°000030 déposé le 08/01/1981
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1979 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02736
Dépôt : N°000030 déposé le 08/01/1981
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1979 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02736
Dépôt : N°000030 déposé le 08/01/1981
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1979 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1957B02736
Dépôt : N°000030 déposé le 08/01/1981
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Comptes annuels :
31/12/2021 : Compte annuel complet
Greffe : LYON (6901)
Numéro de dépôt : B2022/035102 du 16/08/2022
Numéro de gestion : 1957B02736
Code activité : 4649Z : Commerce de gros, à l’exception des automobiles et des motocycles (NAFRev2 : 46)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2020
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires224 496148 14076 356134 246
AHFonds commercial15 24515 24515 245
ANTerrains857 903857 903
APConstructions3 884 601530 7183 353 88391 691
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels134 754104 09630 65821 562
ATAutres immobilisations corporelles128 02796 36731 66177 790
BFPrêts3143142 114
BHAutres immobilisations financières21021077 205
BJTOTAL (I)5 245 551879 3214 366 230419 854
BLMatières premières, approvisionnements23 20723 2077 529
BTMarchandises4 151 3944 151 3944 343 143
BVAvances et acomptes versés sur commandes43 74243 74210 422
BXClients et comptes rattachés2 576 124235 2092 340 9162 281 694
BZAutres créances699 142699 142774 588
CFDisponibilités6 1946 1943 796
CHCharges constatées d’avance23 16423 16426 803
CJTOTAL (II)7 522 968235 2097 287 7607 447 975
COTOTAL GENERAL (0 à V)12 768 5191 114 53011 653 9907 867 829
CPParts à moins d’un an314
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel400 000400 000
DDRéserve légale (1)40 00040 000
DGAutres réserves2 113 1712 104 575
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)552 032468 596
DLTOTAL (I)3 105 2033 013 171
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)4 992 4932 235 448
DVEmprunts et dettes financières divers (4)1 446 385314 216
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés1 105 7421 323 705
DYDettes fiscales et sociales740 428733 541
EAAutres dettes263 739247 748
ECTOTAL (IV)8 548 7874 854 658
EETOTAL GENERAL (I à V)11 653 9907 867 829
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an5 129 64645 552 761
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.1 174 1811 676 477
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises16 785 022161 646 541
FDProduction vendue biens478 425454 675
FOSubventions d’exploitation1 000
FQAutres produits17 381 406117 959
FRTotal des produits d’exploitation (I)17 381 40616 734 647
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)11 890 17711 855 861
FTVariation de stock (marchandises)191 749-337 229
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements95 017105 433
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)-15 878-4 046
FWAutres achats et charges externes1 984 8442 103 544
FXImpôts, taxes et versements assimilés163 554117 500
FYSalaires et traitements1 246 1711
FZCharges sociales523 652548 892
GBDot. d’exploit. - Dotations aux provisions345 306209 144
GEAutres charges2 288 5729 889
GFTotal des charges d’exploitation (II)37 031 83015 977 630
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)946 725757 017
GPTotal des produits financiers (V)3
GUTotal des charges financières (VI)136 94767 226
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-136 947-67 223
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)809 778689 794
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HDTotal des produits exceptionnels (VII)15 287325
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)16 03328 246
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-746-27 922
HKImpôts sur les bénéfices (X)257 000193 276
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)552 032468 596
31/12/2020 : Compte annuel complet
Greffe : LYON (6901)
Numéro de dépôt : B2021/043310 du 29/10/2021
Numéro de gestion : 1957B02736
Code activité : 4649Z : Commerce de gros, à l’exception des automobiles et des motocycles (NAFRev2 : 46)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires224 496148 14076 356134 246
AHFonds commercial15 24515 24515 245
ANTerrains857 903857 903
APConstructions3 884 601530 7183 353 88391 691
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels134 754104 09630 65821 562
ATAutres immobilisations corporelles128 02796 36731 66177 790
BFPrêts3143142 114
BHAutres immobilisations financières21021077 205
BJTOTAL (I)5 245 551879 3214 366 230419 854
BLMatières premières, approvisionnements23 20723 2077 529
BTMarchandises4 151 3944 151 3944 343 143
BVAvances et acomptes versés sur commandes43 74243 74210 422
BXClients et comptes rattachés2 576 124235 2092 340 9162 281 694
BZAutres créances699 142699 142774 588
CFDisponibilités6 1946 1943 796
CHCharges constatées d’avance23 16423 16426 803
CJTOTAL (II)7 522 968235 2097 287 7607 447 975
COTOTAL GENERAL (0 à V)12 768 5191 114 53011 653 9907 867 829
CPParts à moins d’un an314
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel400 000400 000
DDRéserve légale (1)40 00040 000
DGAutres réserves2 113 1712 104 575
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)552 032468 596
DLTOTAL (I)3 105 2033 013 171
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)4 992 4932 235 448
DVEmprunts et dettes financières divers (4)1 446 385314 216
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés1 105 7421 323 705
DYDettes fiscales et sociales740 428733 541
EAAutres dettes263 739247 748
ECTOTAL (IV)8 548 7874 854 658
EETOTAL GENERAL (I à V)11 653 9907 867 829
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an5 129 64645 552 761
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.1 174 1811 676 477
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises16 785 022161 646 541
FDProduction vendue biens478 425454 675
FOSubventions d’exploitation1 000
FQAutres produits17 381 406117 959
FRTotal des produits d’exploitation (I)17 381 40616 734 647
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)11 890 17711 855 861
FTVariation de stock (marchandises)191 749-337 229
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements95 017105 433
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)-15 878-4 046
FWAutres achats et charges externes1 984 8442 103 544
FXImpôts, taxes et versements assimilés163 554117 500
FYSalaires et traitements1 246 1711
FZCharges sociales523 652548 892
GBDot. d’exploit. - Dotations aux provisions345 306209 144
GEAutres charges2 288 5729 889
GFTotal des charges d’exploitation (II)37 031 83015 977 630
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)946 725757 017
GPTotal des produits financiers (V)3
GUTotal des charges financières (VI)136 94767 226
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-136 947-67 223
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)809 778689 794
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HDTotal des produits exceptionnels (VII)15 287325
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)16 03328 246
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-746-27 922
HKImpôts sur les bénéfices (X)257 000193 276
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)552 032468 596
31/12/2019 : Compte annuel complet
Greffe : LYON (6901)
Numéro de dépôt : B2020/030233 du 18/09/2020
Numéro de gestion : 1957B02736
Code activité : 4649Z : Commerce de gros, à l’exception des automobiles et des motocycles (NAFRev2 : 46)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires224 496148 14076 356134 246
AHFonds commercial15 24515 24515 245
ANTerrains857 903857 903
APConstructions3 884 601530 7183 353 88391 691
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels134 754104 09630 65821 562
ATAutres immobilisations corporelles128 02796 36731 66177 790
BFPrêts3143142 114
BHAutres immobilisations financières21021077 205
BJTOTAL (I)5 245 551879 3214 366 230419 854
BLMatières premières, approvisionnements23 20723 2077 529
BTMarchandises4 151 3944 151 3944 343 143
BVAvances et acomptes versés sur commandes43 74243 74210 422
BXClients et comptes rattachés2 576 124235 2092 340 9162 281 694
BZAutres créances699 142699 142774 588
CFDisponibilités6 1946 1943 796
CHCharges constatées d’avance23 16423 16426 803
CJTOTAL (II)7 522 968235 2097 287 7607 447 975
COTOTAL GENERAL (0 à V)12 768 5191 114 53011 653 9907 867 829
CPParts à moins d’un an314
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel400 000400 000
DDRéserve légale (1)40 00040 000
DGAutres réserves2 113 1712 104 575
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)552 032468 596
DLTOTAL (I)3 105 2033 013 171
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)4 992 4932 235 448
DVEmprunts et dettes financières divers (4)1 446 385314 216
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés1 105 7421 323 705
DYDettes fiscales et sociales740 428733 541
EAAutres dettes263 739247 748
ECTOTAL (IV)8 548 7874 854 658
EETOTAL GENERAL (I à V)11 653 9907 867 829
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an5 129 64645 552 761
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.1 174 1811 676 477
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises16 785 022161 646 541
FDProduction vendue biens478 425454 675
FOSubventions d’exploitation1 000
FQAutres produits17 381 406117 959
FRTotal des produits d’exploitation (I)17 381 40616 734 647
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)11 890 17711 855 861
FTVariation de stock (marchandises)191 749-337 229
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements95 017105 433
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)-15 878-4 046
FWAutres achats et charges externes1 984 8442 103 544
FXImpôts, taxes et versements assimilés163 554117 500
FYSalaires et traitements1 246 1711
FZCharges sociales523 652548 892
GBDot. d’exploit. - Dotations aux provisions345 306209 144
GEAutres charges2 288 5729 889
GFTotal des charges d’exploitation (II)37 031 83015 977 630
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)946 725757 017
GPTotal des produits financiers (V)3
GUTotal des charges financières (VI)136 94767 226
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-136 947-67 223
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)809 778689 794
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HDTotal des produits exceptionnels (VII)15 287325
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)16 03328 246
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-746-27 922
HKImpôts sur les bénéfices (X)257 000193 276
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)552 032468 596
31/12/2018 : Compte annuel complet
Greffe : LYON (6901)
Numéro de dépôt : B2019/031860 du 26/07/2019
Numéro de gestion : 1957B02736
Code activité : 4649Z : Commerce de gros, à l’exception des automobiles et des motocycles (NAFRev2 : 46)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires224 496148 14076 356134 246
AHFonds commercial15 24515 24515 245
ANTerrains857 903857 903
APConstructions3 884 601530 7183 353 88391 691
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels134 754104 09630 65821 562
ATAutres immobilisations corporelles128 02796 36731 66177 790
BFPrêts3143142 114
BHAutres immobilisations financières21021077 205
BJTOTAL (I)5 245 551879 3214 366 230419 854
BLMatières premières, approvisionnements23 20723 2077 529
BTMarchandises4 151 3944 151 3944 343 143
BVAvances et acomptes versés sur commandes43 74243 74210 422
BXClients et comptes rattachés2 576 124235 2092 340 9162 281 694
BZAutres créances699 142699 142774 588
CFDisponibilités6 1946 1943 796
CHCharges constatées d’avance23 16423 16426 803
CJTOTAL (II)7 522 968235 2097 287 7607 447 975
COTOTAL GENERAL (0 à V)12 768 5191 114 53011 653 9907 867 829
CPParts à moins d’un an314
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel400 000400 000
DDRéserve légale (1)40 00040 000
DGAutres réserves2 113 1712 104 575
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)552 032468 596
DLTOTAL (I)3 105 2033 013 171
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)4 992 4932 235 448
DVEmprunts et dettes financières divers (4)1 446 385314 216
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés1 105 7421 323 705
DYDettes fiscales et sociales740 428733 541
EAAutres dettes263 739247 748
ECTOTAL (IV)8 548 7874 854 658
EETOTAL GENERAL (I à V)11 653 9907 867 829
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an5 129 64645 552 761
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.1 174 1811 676 477
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises16 785 022161 646 541
FDProduction vendue biens478 425454 675
FOSubventions d’exploitation1 000
FQAutres produits17 381 406117 959
FRTotal des produits d’exploitation (I)17 381 40616 734 647
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)11 890 17711 855 861
FTVariation de stock (marchandises)191 749-337 229
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements95 017105 433
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)-15 878-4 046
FWAutres achats et charges externes1 984 8442 103 544
FXImpôts, taxes et versements assimilés163 554117 500
FYSalaires et traitements1 246 1711
FZCharges sociales523 652548 892
GBDot. d’exploit. - Dotations aux provisions345 306209 144
GEAutres charges2 288 5729 889
GFTotal des charges d’exploitation (II)37 031 83015 977 630
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)946 725757 017
GPTotal des produits financiers (V)3
GUTotal des charges financières (VI)136 94767 226
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-136 947-67 223
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)809 778689 794
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HDTotal des produits exceptionnels (VII)15 287325
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)16 03328 246
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-746-27 922
HKImpôts sur les bénéfices (X)257 000193 276
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)552 032468 596
31/12/2017 : Compte annuel complet
Greffe : LYON (6901)
Numéro de dépôt : B2018/024139 du 30/07/2018
Numéro de gestion : 1957B02736
Code activité : 4649Z : Commerce de gros, à l’exception des automobiles et des motocycles (NAFRev2 : 46)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires224 496148 14076 356134 246
AHFonds commercial15 24515 24515 245
ANTerrains857 903857 903
APConstructions3 884 601530 7183 353 88391 691
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels134 754104 09630 65821 562
ATAutres immobilisations corporelles128 02796 36731 66177 790
BFPrêts3143142 114
BHAutres immobilisations financières21021077 205
BJTOTAL (I)5 245 551879 3214 366 230419 854
BLMatières premières, approvisionnements23 20723 2077 529
BTMarchandises4 151 3944 151 3944 343 143
BVAvances et acomptes versés sur commandes43 74243 74210 422
BXClients et comptes rattachés2 576 124235 2092 340 9162 281 694
BZAutres créances699 142699 142774 588
CFDisponibilités6 1946 1943 796
CHCharges constatées d’avance23 16423 16426 803
CJTOTAL (II)7 522 968235 2097 287 7607 447 975
COTOTAL GENERAL (0 à V)12 768 5191 114 53011 653 9907 867 829
CPParts à moins d’un an314
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel400 000400 000
DDRéserve légale (1)40 00040 000
DGAutres réserves2 113 1712 104 575
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)552 032468 596
DLTOTAL (I)3 105 2033 013 171
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)4 992 4932 235 448
DVEmprunts et dettes financières divers (4)1 446 385314 216
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés1 105 7421 323 705
DYDettes fiscales et sociales740 428733 541
EAAutres dettes263 739247 748
ECTOTAL (IV)8 548 7874 854 658
EETOTAL GENERAL (I à V)11 653 9907 867 829
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an5 129 64645 552 761
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.1 174 1811 676 477
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises16 785 022161 646 541
FDProduction vendue biens478 425454 675
FOSubventions d’exploitation1 000
FQAutres produits17 381 406117 959
FRTotal des produits d’exploitation (I)17 381 40616 734 647
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)11 890 17711 855 861
FTVariation de stock (marchandises)191 749-337 229
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements95 017105 433
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)-15 878-4 046
FWAutres achats et charges externes1 984 8442 103 544
FXImpôts, taxes et versements assimilés163 554117 500
FYSalaires et traitements1 246 1711
FZCharges sociales523 652548 892
GBDot. d’exploit. - Dotations aux provisions345 306209 144
GEAutres charges2 288 5729 889
GFTotal des charges d’exploitation (II)37 031 83015 977 630
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)946 725757 017
GPTotal des produits financiers (V)3
GUTotal des charges financières (VI)136 94767 226
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-136 947-67 223
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)809 778689 794
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HDTotal des produits exceptionnels (VII)15 287325
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)16 03328 246
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-746-27 922
HKImpôts sur les bénéfices (X)257 000193 276
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)552 032468 596
31/12/2016 : Compte annuel complet
Greffe : LYON (6901)
Numéro de dépôt : B2017/027478 du 27/07/2017
Numéro de gestion : 1957B02736
Code activité : 4649Z : Commerce de gros, à l’exception des automobiles et des motocycles (NAFRev2 : 46)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2015, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires224 496148 14076 356134 246
AHFonds commercial15 24515 24515 245
ANTerrains857 903857 903
APConstructions3 884 601530 7183 353 88391 691
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels134 754104 09630 65821 562
ATAutres immobilisations corporelles128 02796 36731 66177 790
BFPrêts3143142 114
BHAutres immobilisations financières21021077 205
BJTOTAL (I)5 245 551879 3214 366 230419 854
BLMatières premières, approvisionnements23 20723 2077 529
BTMarchandises4 151 3944 151 3944 343 143
BVAvances et acomptes versés sur commandes43 74243 74210 422
BXClients et comptes rattachés2 576 124235 2092 340 9162 281 694
BZAutres créances699 142699 142774 588
CFDisponibilités6 1946 1943 796
CHCharges constatées d’avance23 16423 16426 803
CJTOTAL (II)7 522 968235 2097 287 7607 447 975
COTOTAL GENERAL (0 à V)12 768 5191 114 53011 653 9907 867 829
CPParts à moins d’un an314
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel400 000400 000
DDRéserve légale (1)40 00040 000
DGAutres réserves2 113 1712 104 575
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)552 032468 596
DLTOTAL (I)3 105 2033 013 171
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)4 992 4932 235 448
DVEmprunts et dettes financières divers (4)1 446 385314 216
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés1 105 7421 323 705
DYDettes fiscales et sociales740 428733 541
EAAutres dettes263 739247 748
ECTOTAL (IV)8 548 7874 854 658
EETOTAL GENERAL (I à V)11 653 9907 867 829
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an5 129 64645 552 761
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.1 174 1811 676 477
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises16 785 022161 646 541
FDProduction vendue biens478 425454 675
FOSubventions d’exploitation1 000
FQAutres produits17 381 406117 959
FRTotal des produits d’exploitation (I)17 381 40616 734 647
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)11 890 17711 855 861
FTVariation de stock (marchandises)191 749-337 229
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements95 017105 433
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)-15 878-4 046
FWAutres achats et charges externes1 984 8442 103 544
FXImpôts, taxes et versements assimilés163 554117 500
FYSalaires et traitements1 246 1711
FZCharges sociales523 652548 892
GBDot. d’exploit. - Dotations aux provisions345 306209 144
GEAutres charges2 288 5729 889
GFTotal des charges d’exploitation (II)37 031 83015 977 630
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)946 725757 017
GPTotal des produits financiers (V)3
GUTotal des charges financières (VI)136 94767 226
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-136 947-67 223
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)809 778689 794
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HDTotal des produits exceptionnels (VII)15 287325
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)16 03328 246
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-746-27 922
HKImpôts sur les bénéfices (X)257 000193 276
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)552 032468 596

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