31/08/2016 : Clôture de l'exercice comptableGreffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1993B01201
Dépôt : N°414 déposé le 17/01/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Oui
Etat : Bilan déposé au greffe
31/08/2015 : Clôture de l'exercice comptableGreffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1993B01201
Dépôt : N°7357 déposé le 15/06/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/08/2014 : Clôture de l'exercice comptableGreffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1993B01201
Dépôt : N°16108 déposé le 08/12/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/08/2013 : Clôture de l'exercice comptableGreffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1993B01201
Dépôt : N°17523 déposé le 20/11/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/08/2012 : Clôture de l'exercice comptableGreffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1993B01201
Dépôt : N°9332 déposé le 10/12/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/08/2011 : Clôture de l'exercice comptableGreffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1993B01201
Dépôt : N°10580 déposé le 14/12/2011
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/08/2010 : Clôture de l'exercice comptableGreffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1993B01201
Dépôt : N°2063 déposé le 15/03/2011
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/08/2009 : Clôture de l'exercice comptableGreffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1993B01201
Dépôt : N°9817 déposé le 21/12/2009
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/08/2008 : Clôture de l'exercice comptableGreffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1993B01201
Dépôt : N°363 déposé le 26/01/2009
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/08/2007 : Clôture de l'exercice comptableGreffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1993B01201
Dépôt : N°7430 déposé le 29/09/2008
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/08/2006 : Clôture de l'exercice comptableGreffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1993B01201
Dépôt : N°7422 déposé le 18/12/2006
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/08/2005 : Clôture de l'exercice comptableGreffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1993B01201
Dépôt : N°8287 déposé le 22/12/2005
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/08/2004 : Clôture de l'exercice comptableGreffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1993B01201
Dépôt : N°7408 déposé le 24/12/2004
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/08/2003 : Clôture de l'exercice comptableGreffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1993B01201
Dépôt : N°1030 déposé le 17/02/2004
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/08/2002 : Clôture de l'exercice comptableGreffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1993B01201
Dépôt : N°763 déposé le 07/03/2003
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/08/2001 : Clôture de l'exercice comptableGreffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1993B01201
Dépôt : N°542 déposé le 15/02/2002
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/08/2000 : Clôture de l'exercice comptableGreffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1993B01201
Dépôt : N°327 déposé le 29/01/2001
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/08/1999 : Clôture de l'exercice comptableGreffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1993B01201
Dépôt : N°642 déposé le 16/03/2000
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/08/1998 : Clôture de l'exercice comptableGreffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1993B01201
Dépôt : N°86524 déposé le 30/12/1998
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/08/1997 : Clôture de l'exercice comptableGreffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1993B01201
Dépôt : N°80084 déposé le 14/01/1998
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/08/1996 : Clôture de l'exercice comptableGreffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1993B01201
Dépôt : N°70955 déposé le 26/02/1997
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/08/1995 : Clôture de l'exercice comptableGreffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1993B01201
Dépôt : N°60045 déposé le 05/01/1996
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/08/1994 : Clôture de l'exercice comptableGreffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1993B01201
Dépôt : N°50601 déposé le 13/02/1995
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe