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d'Azerables

SAINT GOBAIN EUROCOUSTIC

Entreprise
Informations de l'établissement :
Date de création : 01/01/1900
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 30739010400023 / Siren : 307390104 / NIC : 00023
N° de TVA : FR 54 307390104
Effectif en 2021 : 100 à 199 salariés
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 30/11/2023
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section C : INDUSTRIE MANUFACTURIÈRE
Cette section comprend la transformation physique ou chimique de matériaux, substances ou composants en nouveaux produits. Les matériaux, substances ou composants transformés sont des matières premières produi- tes par l’agriculture, la sylviculture, la pêche ou les industries extractives, des matières premières secondaires is- sues de la récupération des déchets ainsi que des produits issus d’autres activités manufacturières. L’altération substantielle, la rénovation et la reconstruction de biens sont généralement considérées comme activités manufacturières.
Les unités manufacturières peuvent :
- transformer leurs propres matériaux
- sous-traiter une partie de la transformation de leurs propres matériaux
- sous-traiter la totalité de la transformation des matériaux, à condition qu’elles en soient
propriétaires
- effectuer les opérations de transformation sous-traitées évoquées ci-dessus.
Le produit résultant d’une opération de transformation peut être fini, c’est-à-dire qu’il est prêt à être utilisé ou consom- mé ou il peut être semi-fini, c’est-à-dire qu’il entre dans la composition d’une autre fabrication. Par exemple, le produit du raffinage de l’alumine est la matière de base utilisée dans la production primaire d’aluminium ; l’aluminium primaire est la matière de base pour la fabrication du fil d’aluminium et le fil d’aluminium est la matière de base utilisée pour la fabrication de produits manufacturés à partir de ce fil.
La fabrication de composants spécialisés et de pièces, accessoires et fixations de machines et équipements relève, en règle générale, de la même classe que la fabrication des machines et équipements auxquels les pièces et acces- soires sont destinés. La fabrication de composants et pièces non spécialisés de machines et équipements, tels que moteurs, pistons, générateurs, assemblages électriques, valves, engrenages, roulements, relève de la classe d’activi- té manufacturière appropriée, sans tenir compte des machines et équipements auxquels ces éléments pourraient être intégrés. Toutefois, la fabrication de composants spécialisés et d’accessoires par moulage ou extrusion de matières plastiques est comprise dans le groupe 22.2.
L’assemblage des composants de produits manufacturés est considéré comme une activité manufacturière. Celle-ci comprend l’assemblage des produits manufacturés à partir de composants fabriqués par l’unité qui l’exécute ou de composants achetés ou fournis.
La récupération des déchets, c’est-à-dire la transformation de déchets en matières premières secondaires est classée en section E «Production et distribution d’eau ; assainissement, gestion des déchets et dépollution» dans le groupe 38.3 car l’objectif premier de ces activités est le traitement des déchets. Toutefois, la fabrication de nouveaux produits finals, par opposition aux matières premières secondaires, relève de la section C «Industrie manufacturière», même si ces pro- cédés utilisent des déchets comme matière de base. À titre d’exemple, la production d’argent à partir de déchets de films est considérée comme une opération de transformation.
L’entretien et la réparation spécialisés de machines et équipements industriels, commerciaux et similaires sont, en géné- ral, classés en section C, dans la division 33. Toutefois, la réparation d’ordinateurs et de biens personnels et domesti- ques relève de la section S «Autres activités de service», en division 95, tandis que la réparation de véhicules automobiles relève de la section G «Commerce ; réparation d’automobiles et de motocycles», en division 45. Exécutée en tant qu’activité spécialisée, l’installation de machines et d’équipements est classée en section C, en 33.20.
Remarque : Les limites entre le secteur manufacturier et les autres secteurs peuvent parfois être floues. De ma- nière générale, l’activité manufacturière consiste en la transformation de matériaux en nouveaux produits. Ce- pendant, la définition de ce qui constitue un nouveau produit peut être assez subjective. D’autre part, les activités partielles sous-traitées d’un processus de production industriel sont également considérées comme des activités manufacturières.
Pour clarifier, les activités suivantes sont considérées comme activités manufacturières dans la NAF :
- la transformation de poissons frais (écaillage des huîtres, découpe de filets de poisson) qui n’est
pas effectuée à bord des bateaux de pêche (cf. 10.20Z)
- la pasteurisation et la mise en bouteille du lait (cf. 10.51A)
- le travail du cuir (cf. 15.11Z)
- la conservation du bois (cf. 16.10)
- l’imprimerie et les activités connexes (cf. 18.1)
- le rechapage de pneus (cf. 22.11Z)
- la production de béton prêt à l’emploi (cf. 23.63Z)
- le traitement électrolytique, le placage et le traitement à chaud de métaux (cf. 25.61Z)
- la reconstruction ou le réusinage de machines (par exemple les moteurs d’automobile, cf. 29.10Z).
Inversement, il existe des activités qui, même si elles comportent des processus de transformation, sont classées dans une autre section de la NACE et ne sont donc pas considérées comme manufacturières. Par exemple :
- l’exploitation forestière, classée dans la section A «Agriculture, sylviculture et pêche»
- les activités visant à l’amélioration des produits agricoles pour les marchés primaires, classée dans
la section A
- les activités de préparation de produits alimentaires destinés à la consommation immédiate, sur
place ou à emporter, classées dans la section I «Hébergement et restauration», en division 56
- l’enrichissement de minerais et autres matières minérales, classé dans la section B «Industries
extractives»
- la construction de structures et les opérations de fabrication effectuées sur le site de construction,
classées dans la section F «Construction»
- les activités de fractionnement et de redistribution en lots plus petits, y compris le conditionnement,
le reconditionnement ou l’embouteillage de produits tels que les alcools ou les produits chimiques, le tri de résidus, lorsque ces activités sont associées à la vente du produit ; le mélange de peintures sur commande du client et la découpe de métaux sur commande du client ; toute activité réalisée pour compte propre ne résultant pas en un produit différent, classée dans la section G.
23 : Fabrication d'autres produits minéraux non métalliques
La division 23 juxtapose différentes filières relatives chacune à un même matériau d’origine minérale. D’abord, l’industrie du verre sous toutes ses formes (verre plat, verre creux, fibres, articles techniques, etc.). Puis celle des produits céramiques, carreaux et matériaux en terre cuite. Viennent ensuite les filières du ciment et du plâtre, de la matière première jusqu’aux produits élaborés. Enfin, le travail de la pierre et des autres produits minéraux.
23.9 : Fabrication de produits abrasifs et de produits minéraux non métalliques n.c.a.
23.99 : Fabrication d'autres produits minéraux non métalliques n.c.a.
23.99Z : Fabrication d'autres produits minéraux non métalliques n.c.a.
Cette sous-classe comprend :
- la fabrication de garnitures de friction et de pièces non montées pour ces garnitures à base de substances minérales ou de cellulose
- la fabrication de fils et de tissus, de feutres et de produits divers en amiante et autres matières minérales similaires
- la fabrication de matières minérales isolantes : • laines de laitier, laines de roche et laines minérales similaires • vermiculite expansée, argiles expansées • produits minéraux similaires à usage d’isolants thermiques ou sonores ou pour l’absorption du son
- la fabrication de corindon artificiel
- la fabrication de produits asphaltés et bitumineux
- la fabrication de fibres de carbone et de graphites et de produits constitués de ces fibres (à l’exception des électrodes et des applications électriques)
- la fabrication d’articles en substances minérales diverses, par exemple en mica, en tourbe, en graphite, etc.
- la production d’argiles kaoliniques calcinées

Cette sous-classe comprend aussi :
- la fabrication de poudre d’argile directement utilisable pour la production de céramiques

Cette sous-classe ne comprend pas :
- la fabrication de laine de verre et de fibres de verre de type «isolation» ou «textile» (cf. 23.14Z)
- la fabrication d’électrodes en graphite (cf. 27.90Z)
- la fabrication de joints d’étanchéité en charbon ou en graphite (cf. 28.29B) Produits associés : 23.99.11, 23.99.12, 23.99.13, 23.99.14, 23.99.15, 23.99.19, 23.99.99
Coordonnées de l'établissement :
SAINT GOBAIN EUROCOUSTIC
Adresse :
ZI DE BELLEVUE
23350 GENOUILLAC
Historique de l'établissement :
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Fabrication d'autres produits minéraux non métalliques n.c.a. (NAFRev2 : 23.99Z)
25/12/2003 : activité principale
Activité principale : Fabrication de produits minéraux non métalliques n.c.a. (NAFRev1 : 26.8C)
25/12/1996 : caractère employeur
Caractère employeur : Oui
Accords d'entreprise :
14/03/2023 : NAO 2023
Origine : ACCO
Nature : ACCORD
Numéro : T02323000593
Code de l'unité signataire : 05
Date de mise à jour : 26/06/2023
Date de dépôt : 17/04/2023
Date du texte : 14/03/2023
Date d'effet : 01/03/2023
Date de fin : 01/01/2999
Date de diffusion : 03/07/2023
Convention collective : Convention collective nationale des industries de fabrication mécanique du verre (0669)
Texte conforme à la version intégrale : texte conforme

Raison sociale de l'entreprise : SAINT GOBAIN EUROCOUSTIC
Siret : 30739010400023
Code APE : 2399Z
Secteur : Fabrication d'autres produits minéraux non métalliques nca

Thèmes de l'accord :
  • 041 - Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution)

Syndicats :
  • 3 - CFDT
  • 5 - CGT-FO

Signataires :
  • 91
16/03/2022 : Négociation annuelle obligatoire 2022
Origine : ACCO
Nature : ACCORD
Numéro : T02322000433
Code de l'unité signataire : 01
Date de mise à jour : 11/05/2022
Date de dépôt : 28/03/2022
Date du texte : 16/03/2022
Date d'effet : 01/01/2999
Date de fin : 01/01/2999
Date de diffusion : 16/05/2022
Convention collective : Convention collective nationale des cadres des industries de carrières et matériaux (UNICEM) (0211)
Texte conforme à la version intégrale : texte conforme

Raison sociale de l'entreprise : SAINT GOBAIN EUROCOUSTIC
Siret : 30739010400023
Code APE : 2399Z
Secteur : Fabrication d'autres produits minéraux non métalliques nca

Thèmes de l'accord :
  • 041 - Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution)
  • 043 - Evolution des primes

Signataires :
  • 92
29/09/2021 : ACCORD PORTANT SUR LES MESURES SALARIALES EXCEPTIONNELLES SOUTIEN POUVOIR D'ACHAT SEPTEMBRE 2022
Origine : ACCO
Nature : ACCORD
Numéro : A02323000315
Code de l'unité signataire : 05
Date de mise à jour : 17/01/2023
Date de dépôt : 16/01/2023
Date du texte : 29/09/2021
Date d'effet : 01/10/2022
Date de fin : 31/12/2022
Date de diffusion : 23/01/2023
Convention collective : Convention collective nationale des industries de fabrication mécanique du verre (0669)
Texte conforme à la version intégrale : texte conforme

Raison sociale de l'entreprise : SAINT GOBAIN EUROCOUSTIC
Siret : 30739010400023
Code APE : 2399Z
Secteur : Fabrication d'autres produits minéraux non métalliques nca

Thèmes de l'accord :
  • 044 - Système de prime (autre qu'évolution)

Syndicats :
  • 1 - CGT
  • 3 - CFDT
  • 5 - CGT-FO

Signataires :
  • 91
Informations de l'unité légale :
Date de création : 31/01/1986
Dénomination : SAINT GOBAIN EUROCOUSTIC
Activité principale : Fabrication d'autres produits minéraux non métalliques n.c.a. (NAFRev2 : 23.99Z)
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
Catégorie d'entreprise en 2021 : grande entreprise
Caractère employeur : Non
Effectif en 2021 : 200 à 249 salariés
Economie sociale et solidaire : Non
Liste des établissements :
SAINT GOBAIN EUROCOUSTIC - Genouillac (siège)SAINT GOBAIN EUROCOUSTIC - CourbevoieSAINT GOBAIN EUROCOUSTIC - Courbevoie (fermé)SAINT GOBAIN EUROCOUSTIC - Courbevoie (fermé)SAINT GOBAIN EUROCOUSTIC - Courbevoie (fermé)SAINT GOBAIN EUROCOUSTIC - Courbevoie (fermé)SAINT GOBAIN EUROCOUSTIC - Courbevoie (fermé)
Marques françaises :
21/04/2011 : Clini'Safe
N° national/d'enregistrement : 3825587
Date de dépôt : 21/04/2011
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 21/04/2031
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 17
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Matières servant à calfeutrer, à étouper et à isoler ; matériaux isolants à base de laine minérale ou fibres minérales sous forme de laine en vrac, bandes, voiles, feutres, nappes, panneaux, plaques, bourrelets, coquilles, tuyaux, rouleaux et pièces moulées, destinés à l'isolation thermique et acoustique et à l'étanchéité ; matériaux isolants revêtus d'un surfaçage.
  • N° de la classe : 19
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Matériaux de construction non métalliques ; produits bitumineux, ossatures non métalliques pour la construction ; dispositifs de fixation non métalliques pour la construction ; panneaux, plaques, rouleaux, surfacés ou non, destinés à l'isolation thermique et acoustique et à la protection contre l'humidité et le feu utilisés dans la construction des murs, cloisons, plafonds, sous-plafonds, plafond-suspendus, sols, toitures, sous-toitures, bardages et complexes d'isolation sous étanchéité.

Déposant 1 : SAINT-GOBAIN EUROCOUSTIC, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 307390104
Adresse :
Zone Industrielle de Bellevue
23350 GENOUILLAC
FR

Mandataire 1 : SANTARELLI, M. LE BIHAN Eric
Adresse :
49 avenue des Champs Elysées
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-19
Date du BOPI : 13/05/2011

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2011-39
Date du BOPI : 30/09/2011

Evènement 3 :
Type d'évènement : Errata de l'enregistrement
N° de BOPI : 2011-46
Date du BOPI : 18/11/2011

Evènement 4 :
Type d'évènement : Errata de l'enregistrement
N° de BOPI : 2011-51
Date du BOPI : 23/12/2011

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2779710
Date de demande : 16/04/2021
N° de BOPI : 2021-22
Date du BOPI : 04/06/2021

21/04/2011 : Clini'Care
N° national/d'enregistrement : 3825585
Date de dépôt : 21/04/2011
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 21/04/2021
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 17
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Matières servant à calfeutrer, à étouper et à isoler ; matériaux isolants à base de laine minérale ou fibres minérales sous forme de laine en vrac, bandes, voiles, feutres, nappes, panneaux, plaques, bourrelets, coquilles, tuyaux, rouleaux et pièces moulées, destinés à l'isolation thermique et acoustique et à l'étanchéité ; matériaux isolants revêtus d'un surfaçage.
  • N° de la classe : 19
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Matériaux de construction non métalliques ; produits bitumineux, ossatures non métalliques pour la construction ; dispositifs de fixation non métalliques pour la construction ; panneaux, plaques, rouleaux, surfacés ou non, destinés à l'isolation thermique et acoustique et à la protection contre l'humidité et le feu utilisés dans la construction des murs, cloisons, plafonds, sous-plafonds, plafond-suspendus, sols, toitures, sous-toitures, bardages et complexes d'isolation sous étanchéité.

Déposant 1 : SAINT-GOBAIN EUROCOUSTIC, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 307390104
Adresse :
Zone Industrielle Bellevue
23350 GENOUILLAC
FR

Mandataire 1 : Monsieur Olivier ADAM, Compagnie de Saint-Gobain
Adresse :
Les Miroirs
92096 LA DEFENSE CEDEX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-19
Date du BOPI : 13/05/2011

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2011-39
Date du BOPI : 30/09/2011

Evènement 3 :
Type d'évènement : Errata de l'enregistrement
N° de BOPI : 2011-46
Date du BOPI : 18/11/2011

Evènement 4 :
Type d'évènement : Errata de l'enregistrement
N° de BOPI : 2011-51
Date du BOPI : 23/12/2011

21/04/2011 : Clini'Clean
N° national/d'enregistrement : 3825586
Date de dépôt : 21/04/2011
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 21/04/2021
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 17
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Matières servant à calfeutrer, à étouper et à isoler ; matériaux isolants à base de laine minérale ou fibres minérales sous forme de laine en vrac, bandes, voiles, feutres, nappes, panneaux, plaques, bourrelets, coquilles, tuyaux, rouleaux et pièces moulées, destinés à l'isolation thermique et acoustique et à l'étanchéité ; matériaux isolants revêtus d'un surfaçage.
  • N° de la classe : 19
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Matériaux de construction non métalliques ; produits bitumineux, ossatures non métalliques pour la construction ; dispositifs de fixation non métalliques pour la construction ; panneaux, plaques, rouleaux, surfacés ou non, destinés à l'isolation thermique et acoustique et à la protection contre l'humidité et le feu utilisés dans la construction des murs, cloisons, plafonds, sous-plafonds, plafond-suspendus, sols, toitures, sous-toitures, bardages et complexes d'isolation sous étanchéité.

Déposant 1 : SAINT-GOBAIN EUROCOUSTIC, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 307390104
Adresse :
Zone Industrielle Bellevue
23350 GENOUILLAC
FR

Mandataire 1 : Monsieur Olivier ADAM, Compagnie de Saint-Gobain
Adresse :
Les Miroirs
92096 LA DEFENSE CEDEX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-19
Date du BOPI : 13/05/2011

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2011-39
Date du BOPI : 30/09/2011

Evènement 3 :
Type d'évènement : Errata de l'enregistrement
N° de BOPI : 2011-46
Date du BOPI : 18/11/2011

Evènement 4 :
Type d'évènement : Errata de l'enregistrement
N° de BOPI : 2011-51
Date du BOPI : 23/12/2011

15/02/2011 : MOTUS4
N° national/d'enregistrement : 3806502
Date de dépôt : 15/02/2011
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 15/02/2021
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 17
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Matières servant à calfeutrer, à étouper et à isoler ; matériaux isolants à base de laine minérale ou fibres minérales sous forme de laine en vrac, bandes, voiles, feutres, nappes, panneaux, plaques, bourrelets, coquilles, tuyaux, rouleaux et pièces moulées, destinés à l'isolation thermique et acoustique et à l'étanchéité ; matériaux isolants revêtus d'un surfaçage.
  • N° de la classe : 19
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Matériaux de construction non métalliques ; produits bitumineux, ossatures non métalliques pour la construction ; dispositifs de fixation non métalliques pour la construction ; panneaux, plaques, rouleaux, surfacés ou non, destinés à l'isolation thermique et acoustique et à la protection contre l'humidité et le feu utilisés dans la construction des murs, cloisons, plafonds, sous-plafonds, plafond-suspendus, sols, toitures, sous-toitures, bardages et complexes d'isolation sous étanchéité.

Déposant 1 : SAINT-GOBAIN EUROCOUSTIC, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 307390104
Adresse :
Zone Industrielle Bellevue
23350 GENOUILLAC
FR

Mandataire 1 : Monsieur Olivier ADAM, Compagnie de Saint-Gobain
Adresse :
Les Miroirs
92096 LA DEFENSE CEDEX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-10
Date du BOPI : 11/03/2011

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2011-23
Date du BOPI : 10/06/2011

26/10/2010 : Alaïd
N° national/d'enregistrement : 3777348
Date de dépôt : 26/10/2010
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 26/10/2020
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 17
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Matières servant à calfeutrer, à étouper et à isoler ; matériaux isolants sous forme de bandes, voiles, feutres, nappes, panneaux, plaques, bourrelets, coquilles, tuyaux, rouleaux et pièces moulées, destinés à l'isolation thermique et acoustique et à l'étanchéité utilisés dans la construction des murs, cloisons, plafonds, sous-plafonds, sols, toitures, sous-toitures, bardages.
  • N° de la classe : 19
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Matériaux de construction non métalliques ; isolants destinés à l'isolation thermique et acoustique et à la protection contre l'humidité sous forme de panneaux, plaques, rouleaux, surfacés ou non, utilisés dans la construction des murs, cloisons, plafonds, sous-plafonds, sols, toitures, sous-toitures, bardages.

Déposant 1 : SAINT-GOBAIN EUROCOUSTIC, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 307390104
Adresse :
Zone Industrielle Bellevue
23350 GENOUILLAC
FR

Mandataire 1 : Monsieur Olivier ADAM, Compagnie de Saint-Gobain
Adresse :
Les Miroirs
92096 LA DEFENSE CEDEX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-46
Date du BOPI : 19/11/2010

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2011-09
Date du BOPI : 04/03/2011

11/10/2010 : VOGUE
N° national/d'enregistrement : 3773177
Date de dépôt : 11/10/2010
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 11/10/2020
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 17
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Matières servant à calfeutrer, à étouper et à isoler ; matériaux isolants sous forme de bandes, voiles, feutres, nappes, panneaux, plaques, bourrelets, coquilles, tuyaux, rouleaux et pièces moulées, destinés à l'isolation thermique et acoustique et à l'étanchéité utilisés dans la construction des murs, cloisons, plafonds, sous-plafonds, sols, toitures, sous-toitures, bardages.
  • N° de la classe : 19
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Matériaux de construction non métalliques ; isolants destinés à l'isolation thermique et acoustique et à la protection contre l'humidité sous forme de panneaux, plaques, rouleaux, surfacés ou non, utilisés dans la construction des murs, cloisons, plafonds, sous-plafonds, sols, toitures, sous-toitures, bardages.

Déposant 1 : SAINT-GOBAIN EUROCOUSTIC, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 307390104
Adresse :
Zone Industrielle Bellevue
23350 GENOUILLAC
FR

Mandataire 1 : Monsieur Olivier ADAM, Compagnie de Saint-Gobain
Adresse :
Les Miroirs
92096 LA DEFENSE CEDEX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-44
Date du BOPI : 05/11/2010

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2011-07
Date du BOPI : 18/02/2011

29/12/2005 : ATRIUM
N° national/d'enregistrement : 3400739
Date de dépôt : 29/12/2005
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 29/12/2015
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Matières servant à calfeutrer, à étouper et à isoler ; matériaux isolants sous forme de bandes, voiles, feutres, nappes, panneaux, plaques, bourrelets, coquilles, tuyaux, rouleaux et pièces moulées, destinés à l'isolation thermique et acoustique et à l'étanchéité utilisés dans la construction des murs, cloisons, plafonds, sous-plafonds, sols, toitures, sous-toitures, bardages. Matériaux de construction non métalliques ; isolants destinés à l'isolation thermique et acoustique et à la protection contre l'humidité sous forme de panneaux, plaques, rouleaux, surfacés ou non, utilisés dans la construction des murs, cloisons, plafonds, sous-plafonds, sols, toitures, sous-toitures, bardages.
  • N° de la classe : 17
  • N° de la classe : 19

Déposant 1 : SAINT-GOBAIN EUROCOUSTIC Société Anonyme
Numéro de SIREN : 307390104

Mandataire 1 : Monsieur Olivier ADAM Compagnie de Saint-Gobain

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2006-05
Date du BOPI : 03/02/2006

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2006-22

11/04/2002 : NEPTUNE
N° national/d'enregistrement : 3158788
Date de dépôt : 11/04/2002
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 11/04/2022
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Matières servant à calfeutrer et à isoler ; matériaux isolants en vrac à projeter, bandes, voiles, feutres, nappes, panneaux, plaques, bourrelets, coquilles, tuyaux, rouleaux et pièces moulées, destinés à l'isolation thermique et acoustique et à l'étanchéité. Matériaux de construction non métalliques. Panneaux, plaques, rouleaux, destinés à l'isolation thermique et acoustique et à l'étanchéité, utilisés dans la construction des murs, cloisons, plafonds, sous-plafonds, sols, toitures, sous-toitures, bardages.
  • N° de la classe : 17
  • N° de la classe : 19

Déposant 1 : SAINT-GOBAIN EUROCOUSTIC, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 307390104
Adresse :
Zone Industrielle Bellevue
23350 GENOUILLAC
FR

Mandataire 1 : Monsieur Olivier ADAM, COMPAGNIE DE SAINT-GOBAIN
Adresse :
“ Les Miroirs ”, 18, avenue d'Alsace
92400 COURBEVOIE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2002-20
Date du BOPI : 17/05/2002

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2002-37

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2494242
Date de demande : 15/03/2012
N° de BOPI : 2012-18
Date du BOPI : 04/05/2012

11/04/2002 : ALTES
N° national/d'enregistrement : 3158790
Date de dépôt : 11/04/2002
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 11/04/2022
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Matières servant à calfeutrer et à isoler ; matériaux isolants en vrac à projeter, bandes, voiles, feutres, nappes, panneaux, plaques, bourrelets, coquilles, tuyaux, rouleaux et pièces moulées, destinés à l'isolation thermique et acoustique et à l'étanchéité. Matériaux de construction non métalliques. Panneaux, plaques, rouleaux, destinés à l'isolation thermique et acoustique et à l'étanchéité, utilisés dans la construction des murs, cloisons, plafonds, sous-plafonds, sols, toitures, sous-toitures, bardages.
  • N° de la classe : 17
  • N° de la classe : 19

Déposant 1 : SAINT-GOBAIN EUROCOUSTIC, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 307390104
Adresse :
Zone Industrielle Bellevue
23350 GENOUILLAC
FR

Mandataire 1 : Monsieur Olivier ADAM, COMPAGNIE DE SAINT-GOBAIN
Adresse :
“ Les Miroirs ”, 18, avenue d'Alsace
92400 COURBEVOIE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2002-20
Date du BOPI : 17/05/2002

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2002-37

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2494281
Date de demande : 15/03/2012
N° de BOPI : 2012-18
Date du BOPI : 04/05/2012

11/04/2002 : AREA
N° national/d'enregistrement : 3158791
Date de dépôt : 11/04/2002
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 11/04/2022
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Matières servant à calfeutrer et à isoler ; matériaux isolants en vrac à projeter, bandes, voiles, feutres, nappes, panneaux, plaques, bourrelets, coquilles, tuyaux, rouleaux et pièces moulées, destinés à l'isolation thermique et acoustique et à l'étanchéité. Matériaux de construction non métalliques. Panneaux, plaques, rouleaux, destinés à l'isolation thermique et acoustique et à l'étanchéité, utilisés dans la construction des murs, cloisons, plafonds, sous-plafonds, sols, toitures, sous-toitures, bardages.
  • N° de la classe : 17
  • N° de la classe : 19

Déposant 1 : SAINT-GOBAIN EUROCOUSTIC, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 307390104
Adresse :
Zone Industrielle Bellevue
23350 GENOUILLAC
FR

Mandataire 1 : Monsieur Olivier ADAM, COMPAGNIE DE SAINT-GOBAIN
Adresse :
“ Les Miroirs ”, 18, avenue d'Alsace
92400 COURBEVOIE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2002-20
Date du BOPI : 17/05/2002

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2002-37

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2494282
Date de demande : 15/03/2012
N° de BOPI : 2012-18
Date du BOPI : 04/05/2012

11/04/2002 : CAPELLA
N° national/d'enregistrement : 3158792
Date de dépôt : 11/04/2002
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 11/04/2022
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Matières servant à calfeutrer et à isoler ; matériaux isolants en vrac à projeter, bandes, voiles, feutres, nappes, panneaux, plaques, bourrelets, coquilles, tuyaux, rouleaux et pièces moulées, destinés à l'isolation thermique et acoustique et à l'étanchéité. Matériaux de construction non métalliques. Panneaux, plaques, rouleaux, destinés à l'isolation thermique et acoustique et à l'étanchéité, utilisés dans la construction des murs, cloisons, plafonds, sous-plafonds, sols, toitures, sous-toitures, bardages.
  • N° de la classe : 17
  • N° de la classe : 19

Déposant 1 : SAINT-GOBAIN EUROCOUSTIC, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 307390104
Adresse :
Zone Industrielle Bellevue
23350 GENOUILLAC
FR

Mandataire 1 : Monsieur Olivier ADAM, COMPAGNIE DE SAINT-GOBAIN
Adresse :
“ Les Miroirs ”, 18, avenue d'Alsace
92400 COURBEVOIE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2002-20
Date du BOPI : 17/05/2002

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2002-37

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2494272
Date de demande : 15/03/2012
N° de BOPI : 2012-18
Date du BOPI : 04/05/2012

11/04/2002 : ORCHESTRA
N° national/d'enregistrement : 3158794
Date de dépôt : 11/04/2002
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 11/04/2022
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Matières servant à calfeutrer et à isoler ; matériaux isolants en vrac à projeter, bandes, voiles, feutres, nappes, panneaux, plaques, bourrelets, coquilles, tuyaux, rouleaux et pièces moulées, destinés à l'isolation thermique et acoustique et à l'étanchéité. Matériaux de construction non métalliques. Panneaux, plaques, rouleaux, destinés à l'isolation thermique et acoustique et à l'étanchéité, utilisés dans la construction des murs, cloisons, plafonds, sous-plafonds, sols, toitures, sous-toitures, bardages.
  • N° de la classe : 17
  • N° de la classe : 19

Déposant 1 : SAINT-GOBAIN EUROCOUSTIC, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 307390104
Adresse :
Zone Industrielle Bellevue
23350 GENOUILLAC
FR

Mandataire 1 : Monsieur Olivier ADAM, COMPAGNIE DE SAINT-GOBAIN
Adresse :
“ Les Miroirs ”, 18, avenue d'Alsace
92400 COURBEVOIE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2002-20
Date du BOPI : 17/05/2002

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2002-37

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2494243
Date de demande : 15/03/2012
N° de BOPI : 2012-18
Date du BOPI : 04/05/2012

11/04/2002 : EQUATION
N° national/d'enregistrement : 3158795
Date de dépôt : 11/04/2002
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 11/04/2022
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Matières servant à calfeutrer et à isoler ; matériaux isolants en vrac à projeter, bandes, voiles, feutres, nappes, panneaux, plaques, bourrelets, coquilles, tuyaux, rouleaux et pièces moulées, destinés à l'isolation thermique et acoustique et à l'étanchéité. Matériaux de construction non métalliques. Panneaux, plaques, rouleaux, destinés à l'isolation thermique et acoustique et à l'étanchéité, utilisés dans la construction des murs, cloisons, plafonds, sous-plafonds, sols, toitures, sous-toitures, bardages.
  • N° de la classe : 17
  • N° de la classe : 19

Déposant 1 : SAINT-GOBAIN EUROCOUSTIC, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 307390104
Adresse :
Zone Industrielle Bellevue
23350 GENOUILLAC
FR

Mandataire 1 : Monsieur Olivier ADAM, COMPAGNIE DE SAINT-GOBAIN
Adresse :
“ Les Miroirs ”, 18, avenue d'Alsace
92400 COURBEVOIE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2002-20
Date du BOPI : 17/05/2002

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2002-37

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2494273
Date de demande : 15/03/2012
N° de BOPI : 2012-18
Date du BOPI : 04/05/2012

11/04/2002 : ERMES
N° national/d'enregistrement : 3158796
Date de dépôt : 11/04/2002
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 11/04/2022
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Matières servant à calfeutrer et à isoler ; matériaux isolants en vrac à projeter, bandes, voiles, feutres, nappes, panneaux, plaques, bourrelets, coquilles, tuyaux, rouleaux et pièces moulées, destinés à l'isolation thermique et acoustique et à l'étanchéité. Matériaux de construction non métalliques. Panneaux, plaques, rouleaux, destinés à l'isolation thermique et acoustique et à l'étanchéité, utilisés dans la construction des murs, cloisons, plafonds, sous-plafonds, sols, toitures, sous-toitures, bardages.
  • N° de la classe : 17
  • N° de la classe : 19

Déposant 1 : SAINT-GOBAIN EUROCOUSTIC, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 307390104
Adresse :
Zone Industrielle Bellevue
23350 GENOUILLAC
FR

Mandataire 1 : Monsieur Olivier ADAM, COMPAGNIE DE SAINT-GOBAIN
Adresse :
“ Les Miroirs ”, 18, avenue d'Alsace
92400 COURBEVOIE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2002-20
Date du BOPI : 17/05/2002

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2002-37

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2494240
Date de demande : 15/03/2012
N° de BOPI : 2012-18
Date du BOPI : 04/05/2012

09/06/2000 : ACOUSTIPAN
N° national/d'enregistrement : 3033556
Date de dépôt : 09/06/2000
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 09/06/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Matières servant à calfeutrer et à isoler, matériaux isolants en vrac à projeter, bandes, voiles, feutres, nappes, panneaux, plaques, bourrelets, coquilles, tuyaux, rouleaux et pièces moulées, destinés à l'isolation thermique et acoustique et à l'étanchéité. Matériaux de construction non métalliques. Panneaux, plaques, rouleaux, destinés à l'isolation thermique et acoustique et à l'étanchéité, utilisés dans la construction des murs, cloisons, plafonds, sous-plafonds, sols, toitures, sous-toitures, bardages.
  • N° de la classe : 17
  • N° de la classe : 19

Déposant 1 : SAINT-GOBAIN EUROCOUSTIC, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 307390104
Adresse :
Zone Industrielle de Bellevue
23350 GENOUILLAC
FR

Mandataire 1 : SANTARELLI, M. LE BIHAN Eric
Adresse :
49 avenue des Champs Elysées
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2000-28
Date du BOPI : 13/07/2000

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2000-45

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2442275
Date de demande : 02/06/2010
N° de BOPI : 2010-30
Date du BOPI : 30/07/2010

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2747793
Date de demande : 12/05/2020
N° de BOPI : 2020-36
Date du BOPI : 04/09/2020

28/01/2000 : COATWOOL
N° national/d'enregistrement : 3004052
Date de dépôt : 28/01/2000
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 28/01/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Matières servant à calfeutrer et à isoler ; matériaux isolants en vrac à projeter, bandes, voiles, feutres, nappes, panneaux, plaques, bourrelets, coquilles, tuyaux, rouleaux et pièces moulées, destinés à l'isolation thermique et acoustique et à l'étanchéité. Matériaux de construction non métalliques. Panneaux, plaques, rouleaux, destinés à l'isolation thermique et acoustique et à l'étanchéité, utilisés dans la construction des murs, cloisons, plafonds, sous-plafonds, sols, toitures, sous-toitures, bardages.
  • N° de la classe : 17
  • N° de la classe : 19

Déposant 1 : SAINT-GOBAIN EUROCOUSTIC, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 307390104
Adresse :
Zone Industrielle de Bellevue
23350 GENOUILLAC
FR

Mandataire 1 : SANTARELLI, M. LE BIHAN Eric
Adresse :
49 avenue des Champs Elysées
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2000-09
Date du BOPI : 03/03/2000

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2000-26

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2427906
Date de demande : 14/01/2010
N° de BOPI : 2010-09
Date du BOPI : 05/03/2010

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2737287
Date de demande : 23/01/2020
N° de BOPI : 2020-22
Date du BOPI : 29/05/2020

29/10/1999 : AIRWOOL
N° national/d'enregistrement : 99820595
Date de dépôt : 29/10/1999
Lieu de dépôt : INPI Paris
Date d'expiration : 29/10/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 17
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Matières servant à calfeutrer et à isoler ; laines minérales destinées à l'isolation thermique et acoustique et à l'étanchéité.

Déposant 1 : SAINT-GOBAIN EUROCOUSTIC, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 307390104
Adresse :
Zone Industrielle Bellevue
23350 GENOUILLAC
FR

Mandataire 1 : Compagnie de Saint Gobain, Mme Bruno Blandine
Adresse :
18 avenue d'Alsace
92400 COURBEVOIE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 298129
Date de demande : 29/03/2000

Bénéficiare 1 : SAINT-GOBAIN EUROCOUSTIC

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1999-49
Date du BOPI : 03/12/1999

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2000-14

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2418854
Date de demande : 24/09/2009
N° de BOPI : 2009-46
Date du BOPI : 13/11/2009

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2725299
Date de demande : 12/09/2019
N° de BOPI : 2019-52
Date du BOPI : 27/12/2019

31/07/1997 : ACOUSTICHOC
N° national/d'enregistrement : 97689764
Date de dépôt : 31/07/1997
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 31/07/2027
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Matières servant à calfeutrer, à étouper et à isoler; fibres minérales pour l'isolation thermique et acoustique. Plaques, panneaux, plafonds, cloisons à base de fibres minérales ou laine minérale
  • N° de la classe : 17
  • N° de la classe : 19

Déposant 1 : SAINT-GOBAIN EUROCOUSTIC, Société anonyme
Numéro de SIREN : 307390104
Adresse :
Zone Industrielle de Bellevue
23350 GENOUILLAC
FR

Mandataire 1 : Compagnie de Saint-Gobain, Mme BRUNO Blandine
Adresse :
“ Les Miroirs ”, 18 avenue d'Alsace
92400 COURBEVOIE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 298129
Date de demande : 29/03/2000

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1997-36
Date du BOPI : 05/09/1997

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1998-02

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2345114
Date de demande : 27/06/2007
N° de BOPI : 2008-28

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2645180
Date de demande : 31/03/2017
N° de BOPI : 2017-39
Date du BOPI : 29/09/2017

22/01/1996 : ACOUSTIBEL
N° national/d'enregistrement : 96606700
Date de dépôt : 22/01/1996
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 22/01/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Matières servant à calfeutrer, à étouper et à isoler ; fibres minérales pour l'isolation thermique et acoustique.Plaques, panneaux, plafonds, cloisons à base de fibres minérales ou laine minérale
  • N° de la classe : 17
  • N° de la classe : 19

Déposant 1 : SAINT-GOBAIN EUROCOUSTIC, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 307390104
Adresse :
Zone Industrielle de Bellevue
23350 GENOUILLAC
FR

Mandataire 1 : Compagnie de Saint-Gobain, Mme BRUNO Blandine
Adresse :
“ Les Miroirs ”, 18 avenue d'Alsace
92400 COURBEVOIE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 298129
Date de demande : 29/03/2000

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1996-09
Date du BOPI : 01/03/1996

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1996-26

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2305506
Date de demande : 18/01/2006
N° de BOPI : 2006-51

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2606773
Date de demande : 12/01/2016
N° de BOPI : 2016-16
Date du BOPI : 22/04/2016

27/12/1995 : EOLE
N° national/d'enregistrement : 95603074
Date de dépôt : 27/12/1995
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 27/12/2025
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Matières servant à calfeutrer, à étouper et à isoler ; fibres minérales pour l'isolation thermique et acoustique.Plaques, panneaux, plafonds, cloisons à base de fibres minérales ou laine minérale
  • N° de la classe : 17
  • N° de la classe : 19

Déposant 1 : SAINT-GOBAIN EUROCOUSTIC, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 307390104
Adresse :
Zone Industrielle Bellevue
23350 GENOUILLAC
FR

Mandataire 1 : Madame Blandine BRUNO, COMPAGNIE DE SAINT-GOBAIN
Adresse :
“ Les Miroirs ”, 18, avenue d'Alsace
92400 COURBEVOIE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 298129
Date de demande : 29/03/2000

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1996-05
Date du BOPI : 02/02/1996

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1996-23

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2302904
Date de demande : 13/12/2005
N° de BOPI : 2006-46

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2602680
Date de demande : 23/11/2015
N° de BOPI : 2016-09
Date du BOPI : 04/03/2016

27/12/1995 : ALIZE
N° national/d'enregistrement : 95603075
Date de dépôt : 27/12/1995
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 27/12/2025
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Matières servant à calfeutrer, à étouper et à isoler; fibres minérales pour l'isolation thermique et acoustique.Plaques, panneaux, plafonds, cloisons à base de fibres minérales ou laine minérale
  • N° de la classe : 17
  • N° de la classe : 19

Déposant 1 : SAINT-GOBAIN EUROCOUSTIC, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 307390104
Adresse :
Zone Industrielle Bellevue
23350 GENOUILLAC
FR

Mandataire 1 : Madame Blandine BRUNO, COMPAGNIE DE SAINT-GOBAIN
Adresse :
“ Les Miroirs ”, 18, avenue d'Alsace
92400 COURBEVOIE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 298129
Date de demande : 29/03/2000

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1996-05
Date du BOPI : 02/02/1996

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1996-23

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2302905
Date de demande : 13/12/2005
N° de BOPI : 2006-46

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2602679
Date de demande : 23/11/2015
N° de BOPI : 2016-09
Date du BOPI : 04/03/2016

27/12/1995 : SIROCCO
N° national/d'enregistrement : 95603076
Date de dépôt : 27/12/1995
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 27/12/2015
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Matières servant à calfeutrer, à étouper et à isoler ; fibres minérales pour l'isolation thermique et acoustique. Plaques, panneaux, plafonds, cloisons à base de fibres minérales ou laine minérale
  • N° de la classe : 17
  • N° de la classe : 19

Déposant 1 : SAINT-GOBAIN EUROCOUSTIC Société Anonyme
Numéro de SIREN : 307390104

Mandataire 1 : Monsieur Olivier ADAM Compagnie de Saint-Gobain

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 298129
Date de demande : 29/03/2000

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1996-05
Date du BOPI : 02/02/1996

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1996-23

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2302903
Date de demande : 13/12/2005
N° de BOPI : 2006-46

16/09/1991 : EUROBAFFLE
N° national/d'enregistrement : 1693215
Date de dépôt : 16/09/1991
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 16/09/2021
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Matières servant à calfeutrer, à étouper et à isoler, fibres minérales ou laine minérale pour l'isolation, panneaux, décoratifs ou autres, d'isolation thermique et acoustique. Plafonds, matériaux de construction incorporant des fibres minérales ou de la laine minérale
  • N° de la classe : 17
  • N° de la classe : 19

Déposant 1 : SAINT-GOBAIN EUROCOUSTIC, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 307390104
Adresse :
Zone Industrielle Bellevue
23350 GENOUILLAC
FR

Mandataire 1 : Monsieur Olivier ADAM, COMPAGNIE DE SAINT-GOBAIN
Adresse :
“ Les Miroirs ”, 18, avenue d'Alsace
92400 COURBEVOIE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : CHANGEMENT DE DENOMINATION ; CHANGEMENT DE DENOMINATION
Référence associée à l'événement : 151954
Date de demande : 24/11/1992

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 298129
Date de demande : 29/03/2000

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1992-07

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2200953
Date de demande : 21/06/2001
N° de BOPI : 2001-41

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2478226
Date de demande : 22/08/2011
N° de BOPI : 2011-40
Date du BOPI : 07/10/2011

13/12/1990 : ACOUSTISPORT
N° national/d'enregistrement : 1633128
Date de dépôt : 13/12/1990
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 13/12/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Matières servant à calfeutrer, à étouper et à isoler, fibres minérales ou laine minérale;panneaux, décoratifs ou autres, d'isolation thermique, acoustique et de protection contre les chocs. Plafonds, matériaux de construction incorporant des fibres minérales ou de la laine minérale
  • N° de la classe : 17
  • N° de la classe : 19

Déposant 1 : SAINT-GOBAIN EUROCOUSTIC, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 307390104

Mandataire 1 : SANTARELLI, M. LE BIHAN Eric

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : CHANGEMENT DE DENOMINATION ; CHANGEMENT DE DENOMINATION
Référence associée à l'événement : 151954
Date de demande : 24/11/1992

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 298129
Date de demande : 29/03/2000

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1991-21

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2182801
Date de demande : 27/09/2000
N° de BOPI : 2000-44

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2453905
Date de demande : 26/10/2010
N° de BOPI : 2010-50
Date du BOPI : 17/12/2010

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2765518
Date de demande : 25/11/2020
N° de BOPI : 2021-05
Date du BOPI : 05/02/2021

10/10/1990 : CORAL
N° national/d'enregistrement : 1620905
Date de dépôt : 10/10/1990
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 10/10/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Matières servant à calfeutrer, à étouper et à isoler, fibres minérales ou laine minérale pour l'isolation, panneaux, décoratifs ou autres, d'isolation thermique et acoustique. Plafonds, matériaux de construction incorporant des fibres minérales ou de la laine minérale
  • N° de la classe : 17
  • N° de la classe : 19

Déposant 1 : SAINT-GOBAIN EUROCOUSTIC, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 307390104

Mandataire 1 : SANTARELLI, M. LE BIHAN Eric

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : CHANGEMENT DE DENOMINATION ; CHANGEMENT DE DENOMINATION
Référence associée à l'événement : 151954
Date de demande : 24/11/1992

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 298129
Date de demande : 29/03/2000

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1991-12

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2182069
Date de demande : 15/09/2000
N° de BOPI : 2000-43

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2452543
Date de demande : 06/10/2010
N° de BOPI : 2010-47
Date du BOPI : 26/11/2010

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2760710
Date de demande : 29/09/2020
N° de BOPI : 2020-52
Date du BOPI : 25/12/2020

10/10/1990 : ATOLL
N° national/d'enregistrement : 1620904
Date de dépôt : 10/10/1990
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 10/10/2020
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Matières servant à calfeutrer, à étouper et à isoler, fibres minérales ou laine minérale pour l'isolation, panneaux, décoratifs ou autres, d'isolation thermique et acoustique. Plafonds, matériaux de construction incorporant des fibres minérales ou de la laine minérale
  • N° de la classe : 17
  • N° de la classe : 19

Déposant 1 : SAINT-GOBAIN EUROCOUSTIC, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 307390104
Adresse :
Zone Industrielle Bellevue
23350 GENOUILLAC
FR

Mandataire 1 : Monsieur Olivier ADAM, COMPAGNIE DE SAINT-GOBAIN
Adresse :
“ Les Miroirs ” 18, avenue d'Alsace
92400 COURBEVOIE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : CHANGEMENT DE DENOMINATION ; CHANGEMENT DE DENOMINATION
Référence associée à l'événement : 151954
Date de demande : 24/11/1992

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 298129
Date de demande : 29/03/2000

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1991-12

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2182068
Date de demande : 15/09/2000
N° de BOPI : 2000-43

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2452542
Date de demande : 06/10/2010
N° de BOPI : 2010-47
Date du BOPI : 26/11/2010

28/06/1990 : ACOUSTIFLEX
N° national/d'enregistrement : 1735067
Date de dépôt : 28/06/1990
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 28/06/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:1er JUILLET 1980 à l'INPI No 564501 ET ENREGISTRE SOUS LE No 1141363
Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Plaques perforées métalliques ou non métalliques pour correction acoustique.Panneaux, décoratifs ou autres, d'isolation thermique et acoustique en fibres minérales ou laine minérale. Plafonds, matériaux de construction incorporant des fibres minérales ou de laine minérale
  • N° de la classe : 06
  • N° de la classe : 19

Déposant 1 : SAINT-GOBAIN EUROCOUSTIC, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 307390104
Adresse :
Zone Industrielle de Bellevue
23350 GENOUILLAC
FR

Mandataire 1 : SANTARELLI, M. LE BIHAN Eric
Adresse :
49 avenue des Champs Elysées
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 298129
Date de demande : 29/03/2000

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1993-13

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2176203
Date de demande : 21/06/2000
N° de BOPI : 2000-30

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2442283
Date de demande : 02/06/2010
N° de BOPI : 2010-30
Date du BOPI : 30/07/2010

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2747800
Date de demande : 12/05/2020
N° de BOPI : 2020-36
Date du BOPI : 04/09/2020

12/04/1990 : ACOUSTIBLOC
N° national/d'enregistrement : 1586393
Date de dépôt : 12/04/1990
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 12/04/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Fibres minérales ou laine minérale pour l'isolation. Cubes en laine minérale comprimée pour l'isolation dans la construction
  • N° de la classe : 17
  • N° de la classe : 19

Déposant 1 : SAINT-GOBAIN EUROCOUSTIC, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 307390104
Adresse :
Zone Industrielle de Bellevue
23350 GENOUILLAC
FR

Mandataire 1 : SANTARELLI, M. LE BIHAN Eric
Adresse :
49 avenue des Champs Elysées
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : CHANGEMENT DE DENOMINATION ; CHANGEMENT DE DENOMINATION
Référence associée à l'événement : 151954
Date de demande : 24/11/1992

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 298129
Date de demande : 29/03/2000

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1990-39

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2170102
Date de demande : 11/04/2000
N° de BOPI : 2000-20

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2434450
Date de demande : 15/03/2010
N° de BOPI : 2010-18
Date du BOPI : 07/05/2010

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2742974
Date de demande : 13/03/2020
N° de BOPI : 2020-29
Date du BOPI : 17/07/2020

19/09/1989 : MINERVAL
N° national/d'enregistrement : 1551403
Date de dépôt : 19/09/1989
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 19/09/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Plaques, panneaux en fibres minérales ou laine minérale pour la construction, l'insonorisation, le revêtement, l'isolation et la décoration des plafonds, cloisons, sols et murs. Matériaux de construction incorporant des fibres minérales ou de la laine minérale
  • N° de la classe : 17
  • N° de la classe : 19

Déposant 1 : SAINT-GOBAIN EUROCOUSTIC, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 307390104
Adresse :
Zone Industrielle Bellevue
23350 GENOUILLAC
FR

Mandataire 1 : Compagnie de Saint Gobain, Mme Bruno Blandine
Adresse :
18 avenue d'Alsace
92400 COURBEVOIE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : CHANGEMENT DE DENOMINATION ; CHANGEMENT DE DENOMINATION
Référence associée à l'événement : 151954
Date de demande : 24/11/1992

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 298129
Date de demande : 29/03/2000

Bénéficiare 1 : SAINT-GOBAIN EUROCOUSTIC

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1990-10

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2149395
Date de demande : 19/07/1999
N° de BOPI : 1999-35

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2411141
Date de demande : 26/06/2009
N° de BOPI : 2009-34
Date du BOPI : 21/08/2009

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2723729
Date de demande : 21/08/2019
N° de BOPI : 2019-49
Date du BOPI : 06/12/2019

23/01/1987 : EUROSHED
N° national/d'enregistrement : 1390760
Date de dépôt : 23/01/1987
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 23/01/2017
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 17
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Gutta-percha, gomme élastique, balata, caoutchouc et succédanés;feuilles, plaques et baguettes de matières plastiques (produits semi-finis);panneau isolant thermique et phonique pour la construction et, généralement, toutes matières servant à calfeutrer, à étouper et à isoler;amiante, mica et leurs produits; tuyaux flexibles non métalliques.

Déposant 1 : SAINT-GOBAIN EUROCOUSTIC Société Anonyme
Numéro de SIREN : 307390104

Mandataire 1 : Monsieur Olivier ADAM Compagnie de Saint-Gobain

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission de propriété
Référence associée à l'événement : 50226
Date de demande : 18/12/1990

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : CHANGEMENT DE DENOMINATION ; CHANGEMENT DE DENOMINATION
Référence associée à l'événement : 151954
Date de demande : 24/11/1992

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 298129
Date de demande : 29/03/2000

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1987-26

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2082371
N° de BOPI : 1997-08

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2329513
Date de demande : 15/12/2006
N° de BOPI : 2007-50

20/01/1987 : TONGA
N° national/d'enregistrement : 1390213
Date de dépôt : 20/01/1987
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 20/01/2027
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 17
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Gutta-percha, gomme élastique, balata, caoutchouc et succédanés;feuilles, plaques et baguettes de matières plastiques (produits semi-finis);panneaux, décoratifs ou autres, d'isolation thermique et acoustique, à l'épreuve du feu et de l'humidité, et, généralement, toutes matières servant à calfeutrer, à étouper et à isoler;amiante, mica et leurs produits; tuyaux flexibles non métalliques.

Déposant 1 : SAINT-GOBAIN EUROCOUSTIC, Société anonyme
Numéro de SIREN : 307390104
Adresse :
ZONE INDUSTRIELLE DE BELLEVUE
23350 GENOUILLAC
FR

Mandataire 1 : COMPAGNIE DE SAINT-GOBAIN, Mme BRUNO Blandine
Adresse :
Les Miroirs, 18 AVENUE d'Alsace
92400 COURBEVOIE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : CHANGEMENT DE DENOMINATION ; CHANGEMENT DE DENOMINATION
Référence associée à l'événement : 151954
Date de demande : 24/11/1992

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 298129
Date de demande : 29/03/2000

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1987-26

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2082370
N° de BOPI : 1997-08

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2329512
Date de demande : 15/12/2006
N° de BOPI : 2007-50

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2638705
Date de demande : 27/01/2017
N° de BOPI : 2017-28
Date du BOPI : 13/07/2017

12/08/1983 : ACOUSTIROC
N° national/d'enregistrement : 1243215
Date de dépôt : 12/08/1983
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 12/08/2023
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Gutta-percha, gomme élastique, balata, caoutchouc et succédanés;feuilles, plaques et baguettes de matières plastiques (produits semi-finis);matières servant à calfeutrer, à étouper et à isoler;amiante, mica et leurs produits;matériaux de construction, pierres naturelles et artificielles, ciment, chaux, mortier, plâtre et gravier;tuyaux en grès ou en ciment;produits pour la construction des routes;asphalte, poix et bitume;maisons transportables; panneaux de matière minérale rigide, en particulier pour l'isolation thermo-acoustique.
  • N° de la classe : 17
  • N° de la classe : 19

Déposant 1 : SAINT-GOBAIN EUROCOUSTIC, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 307390104
Adresse :
Zone Industrielle Bellevue
23350 GENOUILLAC
FR

Mandataire 1 : Monsieur Olivier ADAM, COMPAGNIE DE SAINT-GOBAIN
Adresse :
“ Les Miroirs ”, 18, avenue d'Alsace
92400 COURBEVOIE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission de propriété
Référence associée à l'événement : 14239

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission de propriété
Référence associée à l'événement : 21358

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission de propriété
Référence associée à l'événement : 50230
Date de demande : 18/12/1990

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : CHANGEMENT DE DENOMINATION ; CHANGEMENT DE DENOMINATION
Référence associée à l'événement : 151954
Date de demande : 24/11/1992

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 298129
Date de demande : 29/03/2000

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 862663
Date de demande : 18/07/2022
N° de BOPI : 2022-33
Date du BOPI : 19/08/2022

Bénéficiare 1 : PLAFOMETAL, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 423933779
Adresse :
Route de Phades
08800 Monthermé
FR

Evènement 7 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1984-02

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2022198
N° de BOPI : 1993-38

Evènement 9 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2245903
Date de demande : 10/07/2003
N° de BOPI : 2003-36

Evènement 10 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2534481
Date de demande : 05/07/2013
N° de BOPI : 2013-37
Date du BOPI : 13/09/2013

10/09/1982 : PROTISOL
N° national/d'enregistrement : 1212628
Date de dépôt : 10/09/1982
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 10/09/2032
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Gutta-percha, gomme élastique, balata, caoutchouc et succédanés;feuilles, plaques et baguettes de matières plastiques (produits semi-finis);matières servant à calfeutrer, à étouper et à isoler;panneau en fibre de roche volcanique surfacé d'un voile de verre, destiné à être utilisé en plafond, sous toiture industrielle et en acoustique industrielle, amiante, mica et leurs produits;matériaux de construction, pierres naturelles et artificielles, ciment, chaux, mortier, plâtre et gravier;tuyaux en grès ou en ciment;produits pour la construction des routes;asphalte, poix et bitume;maisons transportables;monuments en pierre; cheminées.
  • N° de la classe : 17
  • N° de la classe : 19

Déposant 1 : SAINT-GOBAIN EUROCOUSTIC, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 307390104
Adresse :
Zone Industrielle de Bellevue
23350 GENOUILLAC
FR

Mandataire 1 : SANTARELLI, M. LE BIHAN Eric
Adresse :
49 avenue des Champs Elysées
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission de propriété
Référence associée à l'événement : 14239

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission de propriété
Référence associée à l'événement : 21358

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission de propriété
Référence associée à l'événement : 50227
Date de demande : 18/12/1990

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : CHANGEMENT DE DENOMINATION ; CHANGEMENT DE DENOMINATION
Référence associée à l'événement : 151954
Date de demande : 24/11/1992

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 298129
Date de demande : 29/03/2000

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1983-04

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2008441
N° de BOPI : 1993-34

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2222564
Date de demande : 14/06/2002
N° de BOPI : 2002-41

Evènement 9 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2508170
Date de demande : 31/08/2012
N° de BOPI : 2012-42
Date du BOPI : 19/10/2012

Evènement 10 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2823062
Date de demande : 12/09/2022
N° de BOPI : 2022-46
Date du BOPI : 18/11/2022

13/07/1982 : ACOUSTI-SHED
N° national/d'enregistrement : 1209058
Date de dépôt : 13/07/1982
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 13/07/2032
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Gutta-percha, gomme élastique, balata, caoutchouc et succédanés;feuilles, plaques et baguettes de matières plastiques (produits semi-finis);matières servant à calfeutrer, à étouper et à isoler;panneau en fibre de roche volcanique surfacé d'un voile de verre, destiné à être utilisé en plafond, sous toiture industrielle et acoustique industrielle;amiante, mica et leurs produits;matériaux de construction, pierres naturelles et artificielles, ciment, chaux, mortier, plâtre et gravier;tuyaux en grès ou en ciment;produits pour la construction des routes;asphalte, poix et bitume;maisons transportables;monuments en pierre; cheminées.
  • N° de la classe : 17
  • N° de la classe : 19

Déposant 1 : SAINT-GOBAIN EUROCOUSTIC, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 307390104
Adresse :
Zone Industrielle de Bellevue
23350 GENOUILLAC
FR

Mandataire 1 : SANTARELLI, M. LE BIHAN Eric
Adresse :
49 avenue des Champs Elysées
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission de propriété
Référence associée à l'événement : 14239

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission de propriété
Référence associée à l'événement : 21358

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission de propriété
Référence associée à l'événement : 50228
Date de demande : 18/12/1990

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : CHANGEMENT DE DENOMINATION ; CHANGEMENT DE DENOMINATION
Référence associée à l'événement : 151954
Date de demande : 24/11/1992

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 298129
Date de demande : 29/03/2000

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1982-48

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2006465
N° de BOPI : 1993-16

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2222563
Date de demande : 14/06/2002
N° de BOPI : 2002-41

Evènement 9 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2503302
Date de demande : 28/06/2012
N° de BOPI : 2012-35
Date du BOPI : 31/08/2012

Evènement 10 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2818165
Date de demande : 04/07/2022
N° de BOPI : 2022-37
Date du BOPI : 16/09/2022

Publications au Bodacc :
09/04/2023 : Modifications générales

Annonce N°760
NOJO : 0002301MYG42353
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GUERET (23)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration.
Numéro d'identification : RCS Guéret 307 390 104
Dénomination : SAINT-GOBAIN EUROCOUSTIC
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : GARCIA Stéphane ; Directeur général : LAGRESLE Xavier ; Commissaire aux comptes titulaire : KPMG S.
A
14/09/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1309
NOJO : 2301MYG40387000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GUERET (23)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2021
Numéro d'identification : RCS Guéret 307 390 104
Dénomination : SAINT-GOBAIN EUROCOUSTIC
Forme juridique : Société par actions simplifiée
26/07/2022 : Modifications générales

Annonce N°1008
NOJO : 0002301MYG40388
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GUERET (23)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration.
Numéro d'identification : RCS Guéret 307 390 104
Dénomination : SAINT-GOBAIN EUROCOUSTIC
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : BOUIGEON Christian ; Directeur général : LAGRESLE Xavier ; Commissaire aux comptes titulaire : KPMG S.
A
14/09/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1110
NOJO : 2301MYG37354000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GUÉRET (23)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2020
Numéro d'identification : RCS Guéret 307 390 104
Dénomination : SAINT-GOBAIN EUROCOUSTIC
Forme juridique : Société par actions simplifiée
03/06/2021 : Modifications générales

Annonce N°680
NOJO : 0002301MYG36347
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GUÉRET (23)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration.
Numéro d'identification : RCS Guéret 307 390 104
Dénomination : SAINT-GOBAIN EUROCOUSTIC
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : BOUIGEON Christian ; Directeur général : LAGRESLE Xavier ; Commissaire aux comptes titulaire : PRICEWATERHOUSECOOPERS AUDIT
27/01/2021 : Modifications générales

Annonce N°755
NOJO : 000000230134765
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GUÉRET (23)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration
Numéro d'identification : RCS Guéret 307 390 104
Dénomination : SAINT-GOBAIN EUROCOUSTIC
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique

Administration :
Président : DE MAISTRE Hervé ; Directeur général : LAGRESLE Xavier ; Commissaire aux comptes titulaire : PRICEWATERHOUSECOOPERS AUDIT (SA)
04/08/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1690
NOJO : 230133143000000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GUÉRET (23)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2019
Numéro d'identification : RCS Guéret 307 390 104
Dénomination : SAINT-GOBAIN EUROCOUSTIC
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique
15/12/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°488
NOJO : 230130212000000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GUÉRET (23)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2018
Numéro d'identification : RCS Guéret 307 390 104
Dénomination : SAINT-GOBAIN EUROCOUSTIC
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique
10/09/2019 : Modifications générales

Annonce N°456
NOJO : 000000230130496
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GUÉRET (23)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration
Numéro d'identification : RCS Guéret 307 390 104
Dénomination : SAINT-GOBAIN EUROCOUSTIC
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique

Administration :
Président : DE MAISTRE Hervé ; Commissaire aux comptes titulaire : PRICEWATERHOUSECOOPERS AUDIT (SA) ; Directeur général : MELCHIOR renaud
18/07/2018 : Modifications générales

Annonce N°417
NOJO : 000000230126902
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GUÉRET (23)
Descriptif : Modification survenue sur la forme juridique, l'administration
Numéro d'identification : RCS Guéret 307 390 104
Dénomination : SAINT-GOBAIN EUROCOUSTIC
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique

Administration :
Président : DE MEULDER Dirk ; Commissaire aux comptes titulaire : PRICEWATERHOUSECOOPERS AUDIT (SA) ; Directeur général : MELCHIOR renaud
08/07/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°496
NOJO : 230126573000000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GUÉRET (23)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2017
Numéro d'identification : RCS Guéret 307 390 104
Dénomination : SAINT-GOBAIN EUROCOUSTIC
Forme juridique : Société anonyme
10/08/2017 : Modifications générales

Annonce N°213
NOJO : 000000230123943
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GUÉRET (23)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration
Numéro d'identification : RCS Guéret 307 390 104
Dénomination : SAINT-GOBAIN EUROCOUSTIC
Forme juridique : Société anonyme

Administration :
Président du conseil d'administration, Directeur général, Administrateur : DE MEULDER Dirk ; Administrateur : THOMPSON gary, william, henry ; Administrateur : ESCALETTES Eric ; Administrateur : FRICK Anna, Julie, Adèle ; Commissaire aux comptes titulaire : PRICEWATERHOUSECOOPERS AUDIT (SA) ; Directeur général délégué : MELCHIOR renaud
18/07/2017 : Modifications générales

Annonce N°198
NOJO : 000000230123573
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GUÉRET (23)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration
Numéro d'identification : RCS Guéret 307 390 104
Dénomination : SAINT-GOBAIN EUROCOUSTIC
Forme juridique : Société anonyme

Administration :
Président du conseil d'administration, Directeur général, Administrateur : DE MEULDER Dirk ; Administrateur : THOMPSON gary, william, henry ; Administrateur : ESCALETTES Eric ; Administrateur : FRICK Anna, Julie, Adèle ; Commissaire aux comptes titulaire : PRICEWATERHOUSECOOPERS AUDIT (SA) ; Directeur général délégué : GERRER laurent
18/07/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1015
NOJO : 230123580000000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GUÉRET (23)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2016
Numéro d'identification : RCS Guéret 307 390 104
Dénomination : SAINT-GOBAIN EUROCOUSTIC
Forme juridique : Société anonyme
03/10/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1229
NOJO : 230121918000000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GUÉRET (23)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2015
Numéro d'identification : RCS Guéret 307 390 104
Dénomination : SAINT-GOBAIN EUROCOUSTIC
Forme juridique : Société anonyme
09/07/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3478
NOJO : 230121026000000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GUÉRET (23)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2015
Numéro d'identification : RCS Guéret 307 390 104
Dénomination : SAINT-GOBAIN EUROCOUSTIC
Forme juridique : Société anonyme
22/11/2015 : Modifications générales

Annonce N°351
NOJO : BXB153210005095
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GUÉRET (23)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration
Numéro d'identification : RCS Guéret 307 390 104
Dénomination : SAINT-GOBAIN EUROCOUSTIC
Forme juridique : Société anonyme

Administration :
Président du conseil d'administration, Directeur général, Administrateur : DE MEULDER Dirk Administrateur : THOMPSON gary, william, henry Administrateur : ESCALETTES Eric Administrateur : FRICK Anna, Julie, Adèle Commissaire aux comptes titulaire : PRICEWATERHOUSECOOPERS AUDIT (SA) Commissaire aux comptes suppléant : NICOLAS Yves Directeur général délégué : GERRER laurent
12/07/2015 : Modifications générales

Annonce N°193
NOJO : BXB15187000899Q
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GUÉRET (23)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration
Numéro d'identification : RCS Guéret 307 390 104
Dénomination : SAINT-GOBAIN EUROCOUSTIC
Forme juridique : Société anonyme

Administration :
Président du conseil d'administration, Directeur général, Administrateur : DE MEULDER Dirk Administrateur : FEDI Jean-Philippe, Henri, Marie Administrateur : THOMPSON gary, william, henry Administrateur : ESCALETTES Eric Commissaire aux comptes titulaire : PRICEWATERHOUSECOOPERS AUDIT (SA) Commissaire aux comptes suppléant : NICOLAS Yves Directeur général délégué : GERRER laurent
11/07/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3603
NOJO : 230118021000000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GUÉRET (23)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2014
Numéro d'identification : RCS Guéret 307 390 104
Dénomination : SAINT-GOBAIN EUROCOUSTIC
Forme juridique : Société anonyme
16/12/2014 : Modifications générales

Annonce N°401
NOJO : BXB14343001328Z
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GUÉRET (23)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration
Numéro d'identification : RCS Guéret 307 390 104
Dénomination : SAINT-GOBAIN EUROCOUSTIC
Forme juridique : Société anonyme

Administration :
Président du conseil d'administration, Directeur général, Administrateur : DE MEULDER Dirk Administrateur : FEDI Jean-Philippe, Henri, Marie Administrateur : WOINDRICH cédric Administrateur : THOMPSON gary, william, henry Commissaire aux comptes titulaire : PRICEWATERHOUSECOOPERS AUDIT (SA) Commissaire aux comptes suppléant : NICOLAS Yves Directeur général délégué : GERRER laurent
15/08/2014 : Modifications générales

Annonce N°364
NOJO : BXB142190002613
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GUÉRET (23)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration
Numéro d'identification : RCS Guéret 307 390 104
Dénomination : SAINT-GOBAIN EUROCOUSTIC
Forme juridique : Société anonyme

Administration :
Président du conseil d'administration, Directeur général, Administrateur : DE MEULDER Dirk Administrateur : FEDI Jean-Philippe, Henri, Marie Administrateur : WOINDRICH cédric Administrateur : THOMPSON gary, william, henry Commissaire aux comptes titulaire : PRICEWATERHOUSECOOPERS AUDIT (SA) Commissaire aux comptes suppléant : NICOLAS Yves
01/08/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3991
NOJO : 230115060000000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GUÉRET (23)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2013
Numéro d'identification : RCS Guéret 307 390 104
Dénomination : SAINT-GOBAIN EUROCOUSTIC
Forme juridique : Société anonyme
14/04/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1869
NOJO : 230112431000000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GUÉRET (23)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2012
Numéro d'identification : RCS Guéret 307 390 104
Dénomination : SAINT-GOBAIN EUROCOUSTIC
Forme juridique : Société anonyme
28/01/2014 : Modifications générales

Annonce N°417
NOJO : BXB14021000941U
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GUÉRET (23)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration
Numéro d'identification : RCS Guéret 307 390 104
Dénomination : SAINT-GOBAIN EUROCOUSTIC
Forme juridique : Société anonyme

Administration :
Président, Directeur général, Administrateur : DE MAISTRE Herve, Jacques-Henri Administrateur : FEDI Jean-Philippe, Henri, Marie Administrateur : WOINDRICH cédric Administrateur : THOMPSON gary, william, henry Commissaire aux comptes titulaire : PRICEWATERHOUSECOOPERS AUDIT (SA) Commissaire aux comptes suppléant : NICOLAS Yves
29/11/2012 : Modifications générales

Annonce N°151
NOJO : BXB12327000361W
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GUÉRET (23)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration
Numéro d'identification : RCS Guéret 307 390 104
Dénomination : SAINT-GOBAIN EUROCOUSTIC
Forme juridique : Société anonyme

Administration :
Président directeur général et administrateur : DE MAISTRE Herve, Jacques-Henri Administrateur : SCHMITZ Anne Administrateur : FEDI Jean-Philippe, Henri, Marie Administrateur : WOINDRICH cédric Commissaire aux comptes titulaire : PRICEWATERHOUSECOOPERS AUDIT (SA) Commissaire aux comptes suppléant : NICOLAS Yves
20/11/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2983
NOJO : BXC123190007692
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GUÉRET (23)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2011
Numéro d'identification : RCS Guéret 307 390 104
Dénomination : SAINT-GOBAIN EUROCOUSTIC
Forme juridique : Société anonyme
11/08/2011 : Achat d'un fonds par une personne morale (insertion provisoire)

Annonce N°21
NOJO : BXA112160031357
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SEDAN (08)
Catégorie de vente : Achat d'un fonds par une personne morale (insertion provisoire)
Date d'immatriculation : 03/08/2011
Date de commencement d'activité : 01/07/2011
Date d'effet : 1er juillet 2011
Publication légale : PAMB, le 08/08/2011
Oppositions : Au siège du fonds vendu : Route des Phades 08800 MONTHERME
Numéro d'identification : RCS Sedan 307 390 104
Dénomination : SAINT-GOBAIN EUROCOUSTIC
Forme juridique : Société anonyme à conseil d'administration

Etablissement secondaire :
Activité : Vente de la gamme OMPS pour l'activité de commerce de conception, développement, fabrication et commercialisation de trois gammes de produits et accessoires métalliques pour l'aménagement intérieur
Origine des fonds : Fonds acquis par achat au prix stipulé de 344.554,00 EUR

Adresse :
route des Phades
08800 Monthermé
Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Sedan 723 650 859
Dénomination : PLAFOMETAL
27/06/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3186
NOJO : BXC11161004516T
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GUÉRET (23)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2010
Numéro d'identification : RCS Guéret 307 390 104
Dénomination : SAINT-GOBAIN EUROCOUSTIC
Forme juridique : Société anonyme

Adresse :
Zone Industrielle de Bellevue
23350 Genouillac
17/06/2011 : Modifications générales

Annonce N°227
NOJO : BXB11160003427E
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GUÉRET (23)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration
Numéro d'identification : RCS Guéret 307 390 104
Dénomination : SAINT-GOBAIN EUROCOUSTIC
Forme juridique : Société anonyme

Administration :
Administrateur : SCHMITZ Anne Commissaire aux comptes suppléant : NICOLAS Yves Président directeur général et administrateur : DE MAISTRE Herve, Jacques-Henri Administrateur : FEDI Jean-Philippe, Henri, Marie Administrateur : DOMBRET Michel Commissaire aux comptes titulaire : PRICEWATERHOUSECOOPERS AUDIT (SA)
11/05/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2626 - rectificatif
Annule l'annonce N°1946, numéro de parution 20100041, BODACC C publiée le 19 juillet 2010
NOJO : BXC111170052858
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GUÉRET (23)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2009
Numéro d'identification : RCS Guéret 307 390 104
Dénomination : SAINT-GOBAIN EUROCOUSTIC
Forme juridique : Société anonyme
09/12/2010 : Modifications générales

Annonce N°329
NOJO : BXB10336002147V
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GUÉRET (23)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration
Numéro d'identification : RCS Guéret 307 390 104
Dénomination : SAINT-GOBAIN EUROCOUSTIC
Forme juridique : Société anonyme

Administration :
Administrateur : SCHMITZ Anne Président directeur général et administrateur : DE MAISTRE Herve, Jacques-Henri Administrateur : FEDI Jean-Philippe, Henri, Marie Administrateur : DOMBRET Michel Commissaire aux comptes titulaire : PRICEWATERHOUSECOOPERS AUDIT (SA) Commissaire aux comptes suppléant : BORIS Etienne
19/07/2010 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1946
NOJO : BXC10180005352Z
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GUÉRET (23)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2009
Numéro d'identification : RCS Guéret 307 390 104
Dénomination : SAINT-GOBAIN EUROCOUSTIC
Forme juridique : Société anonyme

Adresse :
Zone Industrielle de Bellevue
23350 Genouillac
13/12/2009 : Modifications générales

Annonce N°591
NOJO : BXB09341001082Y
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GUÉRET (23)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration
Numéro d'identification : RCS Guéret 307 390 104
Dénomination : SAINT-GOBAIN EUROCOUSTIC
Forme juridique : Société anonyme

Administration :
Administrateur : SCHMITZ Anne Président directeur général et administrateur : DE MAISTRE Herve Jacques-Henri Administrateur : FEDI Jean-Philippe Henri Marie Administrateur : DOMBRET Michel Commissaire aux comptes titulaire : PRICEWATERHOUSECOOPERS AUDIT (SA) Commissaire aux comptes suppléant : BORIS Etienne Directeur général délégué : CUSENIER Bernard Louis Albert
09/06/2009 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2385
NOJO : BXC08148010444D
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GUÉRET (23)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2008
Numéro d'identification : RCS Guéret 307 390 104
Dénomination : SAINT-GOBAIN EUROCOUSTIC
Forme juridique : Société anonyme

Adresse :
Zone Industrielle de Bellevue,
23350 Genouillac
13/11/2008 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°588
NOJO : BDC08009501854S
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE GUERET (23)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2007
Numéro d'identification : RCS Guéret 307 390 104
Dénomination : SAINT-GOBAIN EUROCOUSTIC
Forme juridique : S.A

Adresse :
Z.I. de Bellevue,
23350 Genouillac
Historique de l'unité légale :
01/03/2023 : caractère employeur
Caractère employeur : Non
20/12/2019 : économie sociale et solidaire
Economie sociale et solidaire : Oui
01/07/2019 : économie sociale et solidaire
Economie sociale et solidaire : Oui
15/05/2018 : catégorie juridique
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Fabrication d'autres produits minéraux non métalliques n.c.a. (NAFRev2 : 23.99Z)
25/12/2003 : activité principale
Activité principale : Fabrication de produits minéraux non métalliques n.c.a. (NAFRev1 : 26.8C)
01/01/1999 : dénomination
Dénomination : SAINT GOBAIN EUROCOUSTIC
01/01/1992 : dénomination
Dénomination : EUROCOUSTIC
31/01/1986 : état administratif, catégorie juridique, code NIC
Etat administratif : Active
Catégorie juridique : SA à conseil d'administration (s.a.i.)
Code NIC : 00023
Représentants légaux :
13/01/2021 : Nouveau dirigeant
Greffe : Guéret (2301)
Numéro de gestion : 1979B00038
Type : Personne Physique

Nom : DE MAISTRE Hervé
Né le 27/08/1966 à Boulogne-Billancourt (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Président

Adresse :
20 Allée des Grands Vergers
78630 Orgeval
FRANCE
13/01/2021 : Nouveau dirigeant
Greffe : Guéret (2301)
Numéro de gestion : 1979B00038
Type : Personne Physique

Nom : LAGRESLE Xavier
Né le 17/01/1962 à Rouen (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Directeur général

Adresse :
3B Rue Antoine Chantin
75014 Paris 14e Arrondissement
FRANCE
13/01/2021 : Nouveau dirigeant
Greffe : Guéret (2301)
Numéro de gestion : 1979B00038
Type : Personne Morale

Nom : PRICEWATERHOUSECOOPERS AUDIT
Forme juridique : Société anonyme
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
Crystal Park
63 Avenue de Villiers
92200 Neuilly-sur-Seine
FRANCE
13/01/2021 : Nouveau dirigeant
Greffe : Guéret (2301)
Numéro de gestion : 1979B00038
Type : Personne Physique

Nom : DE MAISTRE Hervé
Né le 27/08/1966 à Boulogne-Billancourt (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Président

Adresse :
20 Allée des Grands Vergers
78630 Orgeval
FRANCE
13/01/2021 : Nouveau dirigeant
Greffe : Guéret (2301)
Numéro de gestion : 1979B00038
Type : Personne Physique

Nom : LAGRESLE Xavier
Né le 17/01/1962 à Rouen (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Directeur général

Adresse :
3B Rue Antoine Chantin
75014 Paris 14e Arrondissement
FRANCE
13/01/2021 : Nouveau dirigeant
Greffe : Guéret (2301)
Numéro de gestion : 1979B00038
Type : Personne Morale

Nom : PRICEWATERHOUSECOOPERS AUDIT
Forme juridique : Société anonyme
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
Crystal Park
63 Avenue de Villiers
92200 Neuilly-sur-Seine
FRANCE
19/09/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Guéret (2301)
Numéro de gestion : 1979B00038
Type : Personne Physique

Nom : DE MEULDER Dirk
Né le 25/10/1959 à Schoten (BELGIQUE)
Nationalité : Belge
Qualité : Président du conseil d'administration

Adresse :
26 allée de l'Etang
60150 Villers-sur-Coudun
FRANCE
19/09/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Guéret (2301)
Numéro de gestion : 1979B00038
Type : Personne Physique

Nom : DE MEULDER Dirk
Né le 25/10/1959 à Schoten (BELGIQUE)
Nationalité : Belge
Qualité : Directeur général

Adresse :
26 allée de l'Etang
60150 Villers-sur-Coudun
FRANCE
19/09/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Guéret (2301)
Numéro de gestion : 1979B00038
Type : Personne Physique

Nom : DE MEULDER Dirk
Né le 25/10/1959 à Schoten (BELGIQUE)
Nationalité : Belge
Qualité : Administrateur

Adresse :
26 allée de l'Etang
60150 Villers-sur-Coudun
FRANCE
19/09/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Guéret (2301)
Numéro de gestion : 1979B00038
Type : Personne Physique

Nom : THOMPSON Gary, William, Henry
Né le 23/07/1968 à Banbridge (ROYAUME-UNI)
Nationalité : Britannique
Qualité : Administrateur

Adresse :
81 avenue de la Ferme des Hezards
78112 Fourqueux
FRANCE
19/09/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Guéret (2301)
Numéro de gestion : 1979B00038
Type : Personne Physique

Nom : ESCALETTES Eric
Né le 24/01/1966 à Bordeaux (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Administrateur

Adresse :
29 rue Francis Martin
33000 Bordeaux
FRANCE
19/09/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Guéret (2301)
Numéro de gestion : 1979B00038
Type : Personne Physique

Nom : FRICK Anna, Julie, Adèle
Né le 18/11/1985 à Saint-Denis (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Administrateur

Adresse :
7 rue des Huissiers
92200 Neuilly-sur-Seine
FRANCE
19/09/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Guéret (2301)
Numéro de gestion : 1979B00038
Type : Personne Morale

Nom : PRICEWATERHOUSECOOPERS AUDIT
Siren : 672006483
Forme juridique : Société anonyme
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
63 AVENUE DE VILLIERS
CRYSTAL PARK
92200 NEUILLY SUR SEINE
FRANCE
19/09/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Guéret (2301)
Numéro de gestion : 1979B00038
Type : Personne Physique

Nom : NICOLAS Yves
Né le 21/03/1955
Nationalité : Française
Qualité : Commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
63 rue de Villiers
92208 Neuilly-sur-Seine
FRANCE
19/09/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Guéret (2301)
Numéro de gestion : 1979B00038
Type : Personne Physique

Nom : GERRER Laurent
Né le 07/05/1968 à Mulhouse (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Directeur général délégué

Adresse :
15 rue de la Fausse Rouge
78630 Morainvilliers
FRANCE
Dépôts des actes :
01/01/2021 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Guéret (2301)
Numéro de gestion : 1979B00038
Dépôt : N°48 déposé le 13/01/2021
Etat : Déposé
Décision : démission d'un directeur général + nomination d'un directeur général
20/06/2019 : Document relatif au bénéficiaire effectif
Greffe : Guéret (2301)
Numéro de gestion : 1979B00038
Dépôt : N°1347 déposé le 08/08/2019
Etat : Déposé
20/06/2019 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Guéret (2301)
Numéro de gestion : 1979B00038
Dépôt : N°1346 déposé le 08/08/2019
Etat : Déposé
Décision : Changement de président
15/05/2018 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte
Greffe : Guéret (2301)
Numéro de gestion : 1979B00038
Dépôt : N°4066 déposé le 03/07/2018
Etat : Déposé
Décision : société devenue unipersonnelle par achat des titres par une société actionnaire +retrait des administrateurs +changement de qualité du PDG devenu Président et du DGD devenu DG - confirmation du CCT en ses fonctions
15/05/2018 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte
Greffe : Guéret (2301)
Numéro de gestion : 1979B00038
Dépôt : N°4066 déposé le 03/07/2018
Etat : Déposé
Décision : Changement relatif à l'objet social
15/05/2018 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte
Greffe : Guéret (2301)
Numéro de gestion : 1979B00038
Dépôt : N°4066 déposé le 03/07/2018
Etat : Déposé
Décision : DE SA EN SAS unipersonnelle
15/05/2018 : Statuts mis à jour
Greffe : Guéret (2301)
Numéro de gestion : 1979B00038
Dépôt : N°4066 déposé le 03/07/2018
Etat : Déposé
Décision : en harmonie avec les modifications de la société
17/04/2018 : Rapport du commissaire à la transformation
Greffe : Guéret (2301)
Numéro de gestion : 1979B00038
Dépôt : N°4066 déposé le 03/07/2018
Etat : Déposé
Décision : DE SA EN SAS
21/03/2018 : Document relatif au bénéficiaire effectif
Greffe : Guéret (2301)
Numéro de gestion : 1979B00038
Dépôt : N°2776 déposé le 14/04/2018
Etat : Déposé
09/06/2017 : Extrait de procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Guéret (2301)
Numéro de gestion : 1979B00038
Dépôt : N°602 déposé le 03/07/2017
Etat : Déposé
Décision : retrait d'un DGD + nomination d'un DGD
09/05/2017 : Extrait de procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Guéret (2301)
Numéro de gestion : 1979B00038
Dépôt : N°492 déposé le 22/05/2017
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) relative(s) au(x) commissaire(s) aux comptes
22/10/2015 : Extrait de procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Guéret (2301)
Numéro de gestion : 1979B00038
Dépôt : N°1081 déposé le 12/11/2015
Etat : Déposé
Décision : Nomination d'un Administrateur + retrait d'un Administrateur
22/10/2015 : Extrait de procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Guéret (2301)
Numéro de gestion : 1979B00038
Dépôt : N°1081 déposé le 12/11/2015
Etat : Déposé
Décision : Nomination d'un Administrateur + retrait d'un Administrateur
27/03/2015 : Extrait de procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Guéret (2301)
Numéro de gestion : 1979B00038
Dépôt : N°462 déposé le 16/04/2015
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration
27/03/2015 : Extrait de procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Guéret (2301)
Numéro de gestion : 1979B00038
Dépôt : N°462 déposé le 16/04/2015
Etat : Déposé
Décision : Démission d'un administrateur + nomination d'un administrateur
27/03/2015 : Extrait de procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Guéret (2301)
Numéro de gestion : 1979B00038
Dépôt : N°462 déposé le 16/04/2015
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration
27/03/2015 : Extrait de procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Guéret (2301)
Numéro de gestion : 1979B00038
Dépôt : N°462 déposé le 16/04/2015
Etat : Déposé
Décision : Démission d'un administrateur + nomination d'un administrateur
28/08/2014 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Guéret (2301)
Numéro de gestion : 1979B00038
Dépôt : N°773 déposé le 09/09/2014
Etat : Déposé
Décision : nomination d'un directeur général délégué
28/08/2014 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Guéret (2301)
Numéro de gestion : 1979B00038
Dépôt : N°773 déposé le 09/09/2014
Etat : Déposé
Décision : nomination d'un directeur général délégué
28/03/2014 : Extrait de procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Guéret (2301)
Numéro de gestion : 1979B00038
Dépôt : N°672 déposé le 24/07/2014
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration
28/03/2014 : Extrait de procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Guéret (2301)
Numéro de gestion : 1979B00038
Dépôt : N°672 déposé le 24/07/2014
Etat : Déposé
Décision : Changement de président
28/03/2014 : Extrait de procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Guéret (2301)
Numéro de gestion : 1979B00038
Dépôt : N°672 déposé le 24/07/2014
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration
28/03/2014 : Extrait de procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Guéret (2301)
Numéro de gestion : 1979B00038
Dépôt : N°672 déposé le 24/07/2014
Etat : Déposé
Décision : Changement de président
23/10/2013 : Extrait de procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Guéret (2301)
Numéro de gestion : 1979B00038
Dépôt : N°1096 déposé le 29/10/2013
Etat : Déposé
Décision : démission d'un administrateur + nomination d'un administrateur
23/10/2013 : Extrait de procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Guéret (2301)
Numéro de gestion : 1979B00038
Dépôt : N°1096 déposé le 29/10/2013
Etat : Déposé
Décision : démission d'un administrateur + nomination d'un administrateur
25/10/2012 : Extrait de procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Guéret (2301)
Numéro de gestion : 1979B00038
Dépôt : N°1021 déposé le 05/11/2012
Etat : Déposé
Décision : démission d'un administrateur + cooptation d'un administrateur
25/10/2012 : Extrait de procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Guéret (2301)
Numéro de gestion : 1979B00038
Dépôt : N°1021 déposé le 05/11/2012
Etat : Déposé
Décision : démission d'un administrateur + cooptation d'un administrateur
12/05/2011 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Guéret (2301)
Numéro de gestion : 1979B00038
Dépôt : N°563 déposé le 03/06/2011
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de commissaire(s) aux comptes
12/05/2011 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Guéret (2301)
Numéro de gestion : 1979B00038
Dépôt : N°563 déposé le 03/06/2011
Etat : Déposé
Décision : Démission d'un CCS + Nomination d'un CCS
12/05/2011 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Guéret (2301)
Numéro de gestion : 1979B00038
Dépôt : N°563 déposé le 03/06/2011
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de commissaire(s) aux comptes
12/05/2011 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Guéret (2301)
Numéro de gestion : 1979B00038
Dépôt : N°563 déposé le 03/06/2011
Etat : Déposé
Décision : Démission d'un CCS + Nomination d'un CCS
12/10/2010 : Extrait de procès-verbal d'assemblée
Greffe : Guéret (2301)
Numéro de gestion : 1979B00038
Dépôt : N°965 déposé le 19/11/2010
Etat : Déposé
Décision : Démission du Directeur Général Délégué
12/10/2010 : Extrait de procès-verbal d'assemblée
Greffe : Guéret (2301)
Numéro de gestion : 1979B00038
Dépôt : N°965 déposé le 19/11/2010
Etat : Déposé
Décision : Démission du Directeur Général Délégué
20/10/2009 : Extrait de procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Guéret (2301)
Numéro de gestion : 1979B00038
Dépôt : N°884 déposé le 19/11/2009
Etat : Déposé
Décision : Démission d'un administrateurCooptation d'un administrateur
20/10/2009 : Extrait de procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Guéret (2301)
Numéro de gestion : 1979B00038
Dépôt : N°884 déposé le 19/11/2009
Etat : Déposé
Décision : Démission d'un administrateurCooptation d'un administrateur
30/04/2009 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Guéret (2301)
Numéro de gestion : 1979B00038
Dépôt : N°469 déposé le 18/05/2009
Etat : Déposé
Décision : Modification de l'article 11 des Statuts
30/04/2009 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Guéret (2301)
Numéro de gestion : 1979B00038
Dépôt : N°469 déposé le 18/05/2009
Etat : Déposé
Décision : Modification de l'article 11 des Statuts
22/05/2007 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Guéret (2301)
Numéro de gestion : 1979B00038
Dépôt : N°451 déposé le 18/06/2007
Etat : Déposé
22/05/2007 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Guéret (2301)
Numéro de gestion : 1979B00038
Dépôt : N°451 déposé le 18/06/2007
Etat : Déposé
20/10/2006 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Guéret (2301)
Numéro de gestion : 1979B00038
Dépôt : N°760 déposé le 03/11/2006
Etat : Déposé
20/10/2006 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Guéret (2301)
Numéro de gestion : 1979B00038
Dépôt : N°760 déposé le 03/11/2006
Etat : Déposé
22/05/2006 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Guéret (2301)
Numéro de gestion : 1979B00038
Dépôt : N°440 déposé le 02/06/2006
Etat : Déposé
22/05/2006 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Guéret (2301)
Numéro de gestion : 1979B00038
Dépôt : N°440 déposé le 02/06/2006
Etat : Déposé
04/01/2005 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Guéret (2301)
Numéro de gestion : 1979B00038
Dépôt : N°62 déposé le 31/01/2005
Etat : Déposé
04/01/2005 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Guéret (2301)
Numéro de gestion : 1979B00038
Dépôt : N°62 déposé le 31/01/2005
Etat : Déposé
31/12/2004 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Guéret (2301)
Numéro de gestion : 1979B00038
Dépôt : N°62 déposé le 31/01/2005
Etat : Déposé
31/12/2004 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Guéret (2301)
Numéro de gestion : 1979B00038
Dépôt : N°62 déposé le 31/01/2005
Etat : Déposé
15/12/2004 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Guéret (2301)
Numéro de gestion : 1979B00038
Dépôt : N°62 déposé le 31/01/2005
Etat : Déposé
15/12/2004 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Guéret (2301)
Numéro de gestion : 1979B00038
Dépôt : N°62 déposé le 31/01/2005
Etat : Déposé
25/05/2004 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Guéret (2301)
Numéro de gestion : 1979B00038
Dépôt : N°425 déposé le 18/06/2004
Etat : Déposé
25/05/2004 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Guéret (2301)
Numéro de gestion : 1979B00038
Dépôt : N°425 déposé le 18/06/2004
Etat : Déposé
17/03/2004 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Guéret (2301)
Numéro de gestion : 1979B00038
Dépôt : N°299 déposé le 21/04/2004
Etat : Déposé
17/03/2004 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Guéret (2301)
Numéro de gestion : 1979B00038
Dépôt : N°299 déposé le 21/04/2004
Etat : Déposé
23/06/2003 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Guéret (2301)
Numéro de gestion : 1979B00038
Dépôt : N°434 déposé le 09/07/2003
Etat : Déposé
23/06/2003 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Guéret (2301)
Numéro de gestion : 1979B00038
Dépôt : N°434 déposé le 09/07/2003
Etat : Déposé
03/06/2003 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Guéret (2301)
Numéro de gestion : 1979B00038
Dépôt : N°434 déposé le 09/07/2003
Etat : Déposé
03/06/2003 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Guéret (2301)
Numéro de gestion : 1979B00038
Dépôt : N°434 déposé le 09/07/2003
Etat : Déposé
18/09/2002 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Guéret (2301)
Numéro de gestion : 1979B00038
Dépôt : N°746 déposé le 09/10/2002
Etat : Déposé
18/09/2002 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Guéret (2301)
Numéro de gestion : 1979B00038
Dépôt : N°746 déposé le 09/10/2002
Etat : Déposé
28/05/2002 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Guéret (2301)
Numéro de gestion : 1979B00038
Dépôt : N°477 déposé le 24/06/2002
Etat : Déposé
28/05/2002 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Guéret (2301)
Numéro de gestion : 1979B00038
Dépôt : N°477 déposé le 24/06/2002
Etat : Déposé
12/03/2002 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Guéret (2301)
Numéro de gestion : 1979B00038
Dépôt : N°289 déposé le 28/03/2002
Etat : Déposé
12/03/2002 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Guéret (2301)
Numéro de gestion : 1979B00038
Dépôt : N°289 déposé le 28/03/2002
Etat : Déposé
19/09/2001 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Guéret (2301)
Numéro de gestion : 1979B00038
Dépôt : N°576 déposé le 12/10/2001
Etat : Déposé
19/09/2001 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Guéret (2301)
Numéro de gestion : 1979B00038
Dépôt : N°576 déposé le 12/10/2001
Etat : Déposé
15/06/2001 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Guéret (2301)
Numéro de gestion : 1979B00038
Dépôt : N°365 déposé le 26/06/2001
Etat : Déposé
15/06/2001 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Guéret (2301)
Numéro de gestion : 1979B00038
Dépôt : N°365 déposé le 26/06/2001
Etat : Déposé
17/05/2001 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Guéret (2301)
Numéro de gestion : 1979B00038
Dépôt : N°365 déposé le 26/06/2001
Etat : Déposé
17/05/2001 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Guéret (2301)
Numéro de gestion : 1979B00038
Dépôt : N°365 déposé le 26/06/2001
Etat : Déposé
14/03/2001 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Guéret (2301)
Numéro de gestion : 1979B00038
Dépôt : N°327 déposé le 11/06/2001
Etat : Déposé
14/03/2001 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Guéret (2301)
Numéro de gestion : 1979B00038
Dépôt : N°327 déposé le 11/06/2001
Etat : Déposé
19/09/2000 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Guéret (2301)
Numéro de gestion : 1979B00038
Dépôt : N°87 déposé le 29/01/2001
Etat : Déposé
19/09/2000 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Guéret (2301)
Numéro de gestion : 1979B00038
Dépôt : N°87 déposé le 29/01/2001
Etat : Déposé
15/06/2000 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Guéret (2301)
Numéro de gestion : 1979B00038
Dépôt : N°87 déposé le 29/01/2001
Etat : Déposé
15/06/2000 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Guéret (2301)
Numéro de gestion : 1979B00038
Dépôt : N°87 déposé le 29/01/2001
Etat : Déposé
05/11/1999 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Guéret (2301)
Numéro de gestion : 1979B00038
Dépôt : N°664 déposé le 24/11/1999
Etat : Déposé
Décision : Changement de dénomination en celle de SAINT-GOBAIN EUROCOUSTIC
05/11/1999 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Guéret (2301)
Numéro de gestion : 1979B00038
Dépôt : N°664 déposé le 24/11/1999
Etat : Déposé
Décision : Changement de dénomination en celle de SAINT-GOBAIN EUROCOUSTIC
28/09/1999 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Guéret (2301)
Numéro de gestion : 1979B00038
Dépôt : N°587 déposé le 21/10/1999
Etat : Déposé
28/09/1999 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Guéret (2301)
Numéro de gestion : 1979B00038
Dépôt : N°587 déposé le 21/10/1999
Etat : Déposé
19/03/1998 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Guéret (2301)
Numéro de gestion : 1979B00038
Dépôt : N°242 déposé le 29/04/1998
Etat : Déposé
19/03/1998 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Guéret (2301)
Numéro de gestion : 1979B00038
Dépôt : N°242 déposé le 29/04/1998
Etat : Déposé
26/05/1997 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Guéret (2301)
Numéro de gestion : 1979B00038
Dépôt : N°304 déposé le 25/06/1997
Etat : Déposé
26/05/1997 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Guéret (2301)
Numéro de gestion : 1979B00038
Dépôt : N°304 déposé le 25/06/1997
Etat : Déposé
08/10/1996 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Guéret (2301)
Numéro de gestion : 1979B00038
Dépôt : N°580 déposé le 04/12/1996
Etat : Déposé
08/10/1996 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Guéret (2301)
Numéro de gestion : 1979B00038
Dépôt : N°580 déposé le 04/12/1996
Etat : Déposé
07/06/1996 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Guéret (2301)
Numéro de gestion : 1979B00038
Dépôt : N°327 déposé le 25/06/1996
Etat : Déposé
07/06/1996 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Guéret (2301)
Numéro de gestion : 1979B00038
Dépôt : N°327 déposé le 25/06/1996
Etat : Déposé
08/06/1995 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Guéret (2301)
Numéro de gestion : 1979B00038
Dépôt : N°376 déposé le 11/07/1995
Etat : Déposé
08/06/1995 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Guéret (2301)
Numéro de gestion : 1979B00038
Dépôt : N°376 déposé le 11/07/1995
Etat : Déposé
17/03/1995 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Guéret (2301)
Numéro de gestion : 1979B00038
Dépôt : N°269 déposé le 15/05/1995
Etat : Déposé
17/03/1995 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Guéret (2301)
Numéro de gestion : 1979B00038
Dépôt : N°269 déposé le 15/05/1995
Etat : Déposé
20/10/1994 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Guéret (2301)
Numéro de gestion : 1979B00038
Dépôt : N°558 déposé le 07/12/1994
Etat : Déposé
20/10/1994 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Guéret (2301)
Numéro de gestion : 1979B00038
Dépôt : N°558 déposé le 07/12/1994
Etat : Déposé
21/10/1993 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Guéret (2301)
Numéro de gestion : 1979B00038
Dépôt : N°11 déposé le 12/01/1994
Etat : Déposé
21/10/1993 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Guéret (2301)
Numéro de gestion : 1979B00038
Dépôt : N°11 déposé le 12/01/1994
Etat : Déposé
15/06/1993 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Guéret (2301)
Numéro de gestion : 1979B00038
Dépôt : N°266 déposé le 28/06/1993
Etat : Déposé
15/06/1993 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Guéret (2301)
Numéro de gestion : 1979B00038
Dépôt : N°266 déposé le 28/06/1993
Etat : Déposé
02/06/1992 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Guéret (2301)
Numéro de gestion : 1979B00038
Dépôt : N°314 déposé le 22/07/1992
Etat : Déposé
Décision : Changement de dénomination en celle de EUROCOUSTIC
02/06/1992 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Guéret (2301)
Numéro de gestion : 1979B00038
Dépôt : N°314 déposé le 22/07/1992
Etat : Déposé
Décision : Changement de dénomination en celle de EUROCOUSTIC
31/01/1986 : Acte modificatif
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1980B13276
Dépôt : N°2589 déposé le 19/02/1986
Etat : Déposé
Décision : Divers
28/06/1985 : Acte modificatif
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1980B13276
Dépôt : N°12351 déposé le 10/09/1985
Etat : Déposé
Décision : Divers
30/06/1983 : Acte modificatif
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1980B13276
Dépôt : N°6581 déposé le 07/07/1983
Etat : Déposé
Décision : AUTRE(S) ACTE(S) : 3
11/05/1983 : Acte modificatif
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1980B13276
Dépôt : N°6581 déposé le 07/07/1983
Etat : Déposé
Décision : Divers
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Guéret (2301)
Numéro de gestion : 1979B00038
Dépôt : N°314 déposé le 22/07/1992
Etat : Déposé
N.C             : Déclaration de conformité
Greffe : Guéret (2301)
Numéro de gestion : 1979B00038
Dépôt : N°314 déposé le 22/07/1992
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Guéret (2301)
Numéro de gestion : 1979B00038
Dépôt : N°664 déposé le 24/11/1999
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Guéret (2301)
Numéro de gestion : 1979B00038
Dépôt : N°87 déposé le 29/01/2001
Etat : Déposé
N.C             : Divers
Greffe : Guéret (2301)
Numéro de gestion : 1979B00038
Dépôt : N°87 déposé le 29/01/2001
Etat : Déposé
Décision : RAPPORT DU CONSEIL D'ADMINISTRATION
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Guéret (2301)
Numéro de gestion : 1979B00038
Dépôt : N°477 déposé le 24/06/2002
Etat : Déposé
N.C             : Divers
Greffe : Guéret (2301)
Numéro de gestion : 1979B00038
Dépôt : N°477 déposé le 24/06/2002
Etat : Déposé
Décision : RAPPORT DU CONSEIL D'ADMINISTRATION A L'ASSEMBLEE GENERALE MIXTE - PARTIEEWTRAORDINAIRE
N.C             : Divers
Greffe : Guéret (2301)
Numéro de gestion : 1979B00038
Dépôt : N°425 déposé le 18/06/2004
Etat : Déposé
Décision : RAPPORT DU CONSEIL D'ADMINISTRATION
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Guéret (2301)
Numéro de gestion : 1979B00038
Dépôt : N°425 déposé le 18/06/2004
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Guéret (2301)
Numéro de gestion : 1979B00038
Dépôt : N°62 déposé le 31/01/2005
Etat : Déposé
N.C             : Divers
Greffe : Guéret (2301)
Numéro de gestion : 1979B00038
Dépôt : N°62 déposé le 31/01/2005
Etat : Déposé
Décision : ATTESTATION DE LA BANQUE
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Guéret (2301)
Numéro de gestion : 1979B00038
Dépôt : N°469 déposé le 18/05/2009
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Guéret (2301)
Numéro de gestion : 1979B00038
Dépôt : N°314 déposé le 22/07/1992
Etat : Déposé
N.C             : Déclaration de conformité
Greffe : Guéret (2301)
Numéro de gestion : 1979B00038
Dépôt : N°314 déposé le 22/07/1992
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Guéret (2301)
Numéro de gestion : 1979B00038
Dépôt : N°664 déposé le 24/11/1999
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Guéret (2301)
Numéro de gestion : 1979B00038
Dépôt : N°87 déposé le 29/01/2001
Etat : Déposé
N.C             : Divers
Greffe : Guéret (2301)
Numéro de gestion : 1979B00038
Dépôt : N°87 déposé le 29/01/2001
Etat : Déposé
Décision : RAPPORT DU CONSEIL D'ADMINISTRATION
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Guéret (2301)
Numéro de gestion : 1979B00038
Dépôt : N°477 déposé le 24/06/2002
Etat : Déposé
N.C             : Divers
Greffe : Guéret (2301)
Numéro de gestion : 1979B00038
Dépôt : N°477 déposé le 24/06/2002
Etat : Déposé
Décision : RAPPORT DU CONSEIL D'ADMINISTRATION A L'ASSEMBLEE GENERALE MIXTE - PARTIEEWTRAORDINAIRE
N.C             : Divers
Greffe : Guéret (2301)
Numéro de gestion : 1979B00038
Dépôt : N°425 déposé le 18/06/2004
Etat : Déposé
Décision : RAPPORT DU CONSEIL D'ADMINISTRATION
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Guéret (2301)
Numéro de gestion : 1979B00038
Dépôt : N°425 déposé le 18/06/2004
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Guéret (2301)
Numéro de gestion : 1979B00038
Dépôt : N°62 déposé le 31/01/2005
Etat : Déposé
N.C             : Divers
Greffe : Guéret (2301)
Numéro de gestion : 1979B00038
Dépôt : N°62 déposé le 31/01/2005
Etat : Déposé
Décision : ATTESTATION DE LA BANQUE
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Guéret (2301)
Numéro de gestion : 1979B00038
Dépôt : N°469 déposé le 18/05/2009
Etat : Déposé
Etablissements :
13/01/2021 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Guéret (2301)
Numéro de gestion : 1979B00038
Type : Siège et établissement principal

Adresse :
Zone Industrielle de Bellevue
23350 Genouillac
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/08/1979
Activité : Fabrication de tous matériaux de construction isolants et de protection thermique, physique, hydrométrique, de tous revêtements et produits Visants aux mêmes effets, la vente de ces matériaux revêtements et produits, leur pose
Origine du fonds : Divers
RANSFERE SON SIEGE ET ETABLISSEMENT PRINCIPAL DU 67, RUE DE SALINS A PONTARLIER A GENOUILLA - -
Type d’exploitation : Exploitation directe
19/09/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Guéret (2301)
Numéro de gestion : 1979B00038
Type : Siège et établissement principal

Adresse :
Zone Industrielle de Bellevue
23350 Genouillac
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/08/1979
Activité : Fabrication de tous matériaux de construction isolants et de protection thermique, physique, hydrométrique, de tous revêtements et produits Visants aux mêmes effets, la vente de ces matériaux revêtements et produits, leur pose
Origine du fonds : Divers
RANSFERE SON SIEGE ET ETABLISSEMENT PRINCIPAL DU 67, RUE DE SALINS A PONTARLIER A GENOUILLA - -
Type d’exploitation : Exploitation directe
23/10/2014 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 21
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1980B13276
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Guéret

Adresse :
1 Place Victor Hugo
Les Renardières
92400 Courbevoie
FRANCE
Enseigne : Eurocoustic
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/09/2014
Activité : Fabrication de tous matériaux de constructions
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
Observations :
13/01/2021 : Ajout
Greffe : Guéret (2301)
Numéro unique d’identification d’une observation : 1
Numéro unique d’observation : 87
Date d’ajout de l’observation : 20/01/1992
Texte de l'observation : MISE EN HARMONIE DES STATUTS A COMPTER DU 07/11/91
13/01/2021 : Ajout
Greffe : Guéret (2301)
Numéro unique d’identification d’une observation : 33
Numéro unique d’observation : 818
Date d’ajout de l’observation : 26/06/2001
Texte de l'observation : ANCIEN DIRECTEUR GENERAL : MR CUSENIER BERNARD NOUVEAU DIRECTEUR GENERAL DELEGUE : MR CUSENIER BERNARD A C/ 15 JUIN 2001 NOUVEL ADMINISTRATEUR : MR DELAYEN PIERRE A COMPTER DU 17 MAI 2001
13/01/2021 : Ajout
Greffe : Guéret (2301)
Numéro unique d’identification d’une observation : 35
Numéro unique d’observation : 1249
Date d’ajout de l’observation : 12/10/2001
Texte de l'observation : ANCIEN PCA ET ADMINISTRATEUR : MR PASCAL PIERRE-YVES (A C/ DU 28/08/01) NOUVEAU PCA ET DIRECTEUR GENERAL : MR DELAYEN PIERRE A COMPTER DU 19 SEPTEMBRE 2001
13/01/2021 : Ajout
Greffe : Guéret (2301)
Numéro unique d’identification d’une observation : 37
Numéro unique d’observation : 490
Date d’ajout de l’observation : 28/03/2002
Texte de l'observation : ANCIEN ADMINISTRATEUR : MR GUTIERREZ LOUIS A COMPTER DU 31 JANVIER 2002 NOUVEL ADMINISTRATEUR : MME DEPREZ NEE PENOT PASCALE A COMPTER DU 12 MARS 2002.
13/01/2021 : Ajout
Greffe : Guéret (2301)
Numéro unique d’identification d’une observation : 39
Numéro unique d’observation : 1288
Date d’ajout de l’observation : 09/10/2002
Texte de l'observation : ANCIENS ADMINISTRATEURS : MR COLOM GABRIEL - MR ANZULESCO FRANCOIS NOUVEL ADMINISTRATEUR : MR FEDI JEAN PHILIPPE A COMPTER DU 18 SEPTEMBRE 2002
13/01/2021 : Ajout
Greffe : Guéret (2301)
Numéro unique d’identification d’une observation : 43
Numéro unique d’observation : 836
Date d’ajout de l’observation : 09/07/2003
Texte de l'observation : NOUVEAU DIRECTEUR GENERAL DELEGUE NON ADMINISTRATEUR : MR YATZIMIRSKY NICOLAS ANCIENNE DENOMINATION DU COMMISSAIRE AUX COMPTES TITULAIRE : BEFEC PRICE WATERHOUSE NOUVELLE DENOMINSATION DU COMMISSAIRE AUX COMPTES TITULAIRE : PRICE WATERHOUSECOOPERS AUDIT Date d'effet : 03/06/2003
13/01/2021 : Ajout
Greffe : Guéret (2301)
Numéro unique d’identification d’une observation : 44
Numéro unique d’observation : 836
Date d’ajout de l’observation : 09/07/2003
Texte de l'observation : AUX TERMES DE L'ASSEMBLEE GENERALE EXTRAORDINAIRE EN DATE DU 23 JUIN 2003, LES ASSOCIES ONT DECIDE DE NE PAS DISSOUDRE LA SOCIETE MALGRE L'ACTIF NET DEVENU INFERIEUR A LA MOITIE DU CAPITAL SOCIAL
13/01/2021 : Ajout
Greffe : Guéret (2301)
Numéro unique d’identification d’une observation : 45
Numéro unique d’observation : 576
Date d’ajout de l’observation : 21/04/2004
Texte de l'observation : ANCIEN DIRECTEUR GENERAL DELEGUE NON ADMINISTRATEUR : MR YATZIMIRSKY NICOLAS NOUVEAU DIRECTEUR GENERAL DELEGUE NON ADMINISTRATEUR : MR DE MAISTRE HERVE Date d'effet : 17/03/2004
13/01/2021 : Ajout
Greffe : Guéret (2301)
Numéro unique d’identification d’une observation : 47
Numéro unique d’observation : 90
Date d’ajout de l’observation : 31/01/2005
Texte de l'observation : CAPITAL PORTE A 4 000 000 EUROS NOUVEAUX ADMINISTRATEURS : MR MATHIEU PATRICK - MR DOMBRET MICHEL NOUVEAU PCA ET DIRECTEUR GENERAL : MR MATHIEU PATRICK ANCIEN PCA ET DIRECTEUR GENERAL : MR DELAYEN PIERRE Date d'effet : 01/01/2005
13/01/2021 : Ajout
Greffe : Guéret (2301)
Numéro unique d’identification d’une observation : 48
Numéro unique d’observation : 90
Date d’ajout de l’observation : 31/01/2005
Texte de l'observation : RECONSTITUTION DES CAPITAUX PROPRES
13/01/2021 : Ajout
Greffe : Guéret (2301)
Numéro unique d’identification d’une observation : 50
Numéro unique d’observation : 1544
Date d’ajout de l’observation : 22/11/2005
Texte de l'observation : NOUVELLE ADRESSE DU COMMISSAIRE AUX COMPTES TITULAIRE : PRICEWATERHOUSECOOPERS AUDIT - CRYSTAL PARK - 63 RUE DE VILLIERS A NEUILLY SUR SEINE 92208 Date d'effet : 26/10/2005
13/01/2021 : Ajout
Greffe : Guéret (2301)
Numéro unique d’identification d’une observation : 51
Numéro unique d’observation : 785
Date d’ajout de l’observation : 02/06/2006
Texte de l'observation : ANCIEN COMMISSAIRE AUX COMPTES SUPPLEANT : MR CHAUVEAU DANIEL NOUVEAU COMMISSAIRE AUX COMPTES SUPPLEANT : MR BORIS ETIENNE Date d'effet : 22/05/2006
13/01/2021 : Ajout
Greffe : Guéret (2301)
Numéro unique d’identification d’une observation : 55
Numéro unique d’observation : 901
Date d’ajout de l’observation : 18/06/2007
Texte de l'observation : ANCIEN ADMINISTRATEUR : MME DEPREZ PASCALE NOUVEL ADMINISTRATEUR : MR MONNIER MICHEL Date d'effet : 22/05/2007
13/01/2021 : Ajout
Greffe : Guéret (2301)
Numéro unique d’identification d’une observation : 58
Numéro unique d’observation : 1650
Date d’ajout de l’observation : 19/11/2009
Texte de l'observation : Modification relative aux personnes dirigeantes et non dirigeantes à compter du 20/10/2009 : Partant : MONNIER Michel, Administrateur Nouveau : SCHMITZ Anne, Administrateur
13/01/2021 : Ajout
Greffe : Guéret (2301)
Numéro unique d’identification d’une observation : 60
Numéro unique d’observation : 1913
Date d’ajout de l’observation : 19/11/2010
Texte de l'observation : Modification relative aux personnes dirigeantes et non dirigeantes à compter du 30/06/2010 : Partant : CUSENIER Bernard Louis Albert, Directeur général délégué Modification relative aux personnes dirigeantes et non dirigeantes à compter du 12/10/2010 : Modifié : DOMBRET Michel, Administrateur, demeurant 24 rue Kellermann 51100 Reims (ancienne adresse : 43 avenue de Laon 51100 REIMS)
13/01/2021 : Ajout
Greffe : Guéret (2301)
Numéro unique d’identification d’une observation : 62
Numéro unique d’observation : 1088
Date d’ajout de l’observation : 03/06/2011
Texte de l'observation : Modification relative aux personnes dirigeantes et non dirigeantes à compter du 12/05/2011 : Partant : BORIS Etienne, Commissaire aux comptes suppléant Nouveau : NICOLAS Yves, Commissaire aux comptes suppléant
13/01/2021 : Ajout
Greffe : Guéret (2301)
Numéro unique d’identification d’une observation : 64
Numéro unique d’observation : 1870
Date d’ajout de l’observation : 05/11/2012
Texte de l'observation : Modification relative aux personnes dirigeantes et non dirigeantes à compter du 25/10/2012 : Partant : DOMBRET Michel, Administrateur-Nouveau : WOINDRICH cédric, Administrateur
19/09/2016 : Ajout
Greffe : Guéret (2301)
Numéro unique d’identification d’une observation : 1
Numéro unique d’observation : 87
Date d’ajout de l’observation : 20/01/1992
Texte de l'observation : MISE EN HARMONIE DES STATUTS A COMPTER DU 07/11/91
19/09/2016 : Ajout
Greffe : Guéret (2301)
Numéro unique d’identification d’une observation : 33
Numéro unique d’observation : 818
Date d’ajout de l’observation : 26/06/2001
Texte de l'observation : ANCIEN DIRECTEUR GENERAL : MR CUSENIER BERNARD NOUVEAU DIRECTEUR GENERAL DELEGUE : MR CUSENIER BERNARD A C/ 15 JUIN 2001 NOUVEL ADMINISTRATEUR : MR DELAYEN PIERRE A COMPTER DU 17 MAI 2001
19/09/2016 : Ajout
Greffe : Guéret (2301)
Numéro unique d’identification d’une observation : 35
Numéro unique d’observation : 1249
Date d’ajout de l’observation : 12/10/2001
Texte de l'observation : ANCIEN PCA ET ADMINISTRATEUR : MR PASCAL PIERRE-YVES (A C/ DU 28/08/01) NOUVEAU PCA ET DIRECTEUR GENERAL : MR DELAYEN PIERRE A COMPTER DU 19 SEPTEMBRE 2001
19/09/2016 : Ajout
Greffe : Guéret (2301)
Numéro unique d’identification d’une observation : 37
Numéro unique d’observation : 490
Date d’ajout de l’observation : 28/03/2002
Texte de l'observation : ANCIEN ADMINISTRATEUR : MR GUTIERREZ LOUIS A COMPTER DU 31 JANVIER 2002 NOUVEL ADMINISTRATEUR : MME DEPREZ NEE PENOT PASCALE A COMPTER DU 12 MARS 2002.
19/09/2016 : Ajout
Greffe : Guéret (2301)
Numéro unique d’identification d’une observation : 39
Numéro unique d’observation : 1288
Date d’ajout de l’observation : 09/10/2002
Texte de l'observation : ANCIENS ADMINISTRATEURS : MR COLOM GABRIEL - MR ANZULESCO FRANCOIS NOUVEL ADMINISTRATEUR : MR FEDI JEAN PHILIPPE A COMPTER DU 18 SEPTEMBRE 2002
19/09/2016 : Ajout
Greffe : Guéret (2301)
Numéro unique d’identification d’une observation : 43
Numéro unique d’observation : 836
Date d’ajout de l’observation : 09/07/2003
Texte de l'observation : NOUVEAU DIRECTEUR GENERAL DELEGUE NON ADMINISTRATEUR : MR YATZIMIRSKY NICOLAS ANCIENNE DENOMINATION DU COMMISSAIRE AUX COMPTES TITULAIRE : BEFEC PRICE WATERHOUSE NOUVELLE DENOMINSATION DU COMMISSAIRE AUX COMPTES TITULAIRE : PRICE WATERHOUSECOOPERS AUDIT Date d'effet : 03/06/2003
19/09/2016 : Ajout
Greffe : Guéret (2301)
Numéro unique d’identification d’une observation : 44
Numéro unique d’observation : 836
Date d’ajout de l’observation : 09/07/2003
Texte de l'observation : AUX TERMES DE L'ASSEMBLEE GENERALE EXTRAORDINAIRE EN DATE DU 23 JUIN 2003, LES ASSOCIES ONT DECIDE DE NE PAS DISSOUDRE LA SOCIETE MALGRE L'ACTIF NET DEVENU INFERIEUR A LA MOITIE DU CAPITAL SOCIAL
19/09/2016 : Ajout
Greffe : Guéret (2301)
Numéro unique d’identification d’une observation : 45
Numéro unique d’observation : 576
Date d’ajout de l’observation : 21/04/2004
Texte de l'observation : ANCIEN DIRECTEUR GENERAL DELEGUE NON ADMINISTRATEUR : MR YATZIMIRSKY NICOLAS NOUVEAU DIRECTEUR GENERAL DELEGUE NON ADMINISTRATEUR : MR DE MAISTRE HERVE Date d'effet : 17/03/2004
19/09/2016 : Ajout
Greffe : Guéret (2301)
Numéro unique d’identification d’une observation : 47
Numéro unique d’observation : 90
Date d’ajout de l’observation : 31/01/2005
Texte de l'observation : CAPITAL PORTE A 4 000 000 EUROS NOUVEAUX ADMINISTRATEURS : MR MATHIEU PATRICK - MR DOMBRET MICHEL NOUVEAU PCA ET DIRECTEUR GENERAL : MR MATHIEU PATRICK ANCIEN PCA ET DIRECTEUR GENERAL : MR DELAYEN PIERRE Date d'effet : 01/01/2005
19/09/2016 : Ajout
Greffe : Guéret (2301)
Numéro unique d’identification d’une observation : 48
Numéro unique d’observation : 90
Date d’ajout de l’observation : 31/01/2005
Texte de l'observation : RECONSTITUTION DES CAPITAUX PROPRES
19/09/2016 : Ajout
Greffe : Guéret (2301)
Numéro unique d’identification d’une observation : 50
Numéro unique d’observation : 1544
Date d’ajout de l’observation : 22/11/2005
Texte de l'observation : NOUVELLE ADRESSE DU COMMISSAIRE AUX COMPTES TITULAIRE : PRICEWATERHOUSECOOPERS AUDIT - CRYSTAL PARK - 63 RUE DE VILLIERS A NEUILLY SUR SEINE 92208 Date d'effet : 26/10/2005
19/09/2016 : Ajout
Greffe : Guéret (2301)
Numéro unique d’identification d’une observation : 51
Numéro unique d’observation : 785
Date d’ajout de l’observation : 02/06/2006
Texte de l'observation : ANCIEN COMMISSAIRE AUX COMPTES SUPPLEANT : MR CHAUVEAU DANIEL NOUVEAU COMMISSAIRE AUX COMPTES SUPPLEANT : MR BORIS ETIENNE Date d'effet : 22/05/2006
19/09/2016 : Ajout
Greffe : Guéret (2301)
Numéro unique d’identification d’une observation : 55
Numéro unique d’observation : 901
Date d’ajout de l’observation : 18/06/2007
Texte de l'observation : ANCIEN ADMINISTRATEUR : MME DEPREZ PASCALE NOUVEL ADMINISTRATEUR : MR MONNIER MICHEL Date d'effet : 22/05/2007
19/09/2016 : Ajout
Greffe : Guéret (2301)
Numéro unique d’identification d’une observation : 58
Numéro unique d’observation : 1650
Date d’ajout de l’observation : 19/11/2009
Texte de l'observation : Modification relative aux personnes dirigeantes et non dirigeantes à compter du 20/10/2009 : Partant : MONNIER Michel, Administrateur Nouveau : SCHMITZ Anne, Administrateur
19/09/2016 : Ajout
Greffe : Guéret (2301)
Numéro unique d’identification d’une observation : 60
Numéro unique d’observation : 1913
Date d’ajout de l’observation : 19/11/2010
Texte de l'observation : Modification relative aux personnes dirigeantes et non dirigeantes à compter du 30/06/2010 : Partant : CUSENIER Bernard Louis Albert, Directeur général délégué Modification relative aux personnes dirigeantes et non dirigeantes à compter du 12/10/2010 : Modifié : DOMBRET Michel, Administrateur, demeurant 24 rue Kellermann 51100 Reims (ancienne adresse : 43 avenue de Laon 51100 REIMS)
19/09/2016 : Ajout
Greffe : Guéret (2301)
Numéro unique d’identification d’une observation : 62
Numéro unique d’observation : 1088
Date d’ajout de l’observation : 03/06/2011
Texte de l'observation : Modification relative aux personnes dirigeantes et non dirigeantes à compter du 12/05/2011 : Partant : BORIS Etienne, Commissaire aux comptes suppléant Nouveau : NICOLAS Yves, Commissaire aux comptes suppléant
19/09/2016 : Ajout
Greffe : Guéret (2301)
Numéro unique d’identification d’une observation : 64
Numéro unique d’observation : 1870
Date d’ajout de l’observation : 05/11/2012
Texte de l'observation : Modification relative aux personnes dirigeantes et non dirigeantes à compter du 25/10/2012 : Partant : DOMBRET Michel, Administrateur-Nouveau : WOINDRICH cédric, Administrateur
Personnes morales :
13/01/2021 : SAINT-GOBAIN EUROCOUSTIC
Greffe : Guéret (2301)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique
Associé unique : Oui

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 05/09/1979

Type de capital : Fixe
Capital : 4000000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Oui
Durée de vie de la personne morale : 93 années
19/09/2016 : SAINT-GOBAIN EUROCOUSTIC
Greffe : Guéret (2301)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société anonyme

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 05/09/1979

Type de capital : Fixe
Capital : 4000000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 93 années
Dépôts des comptes annuels :
31/12/2019 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Guéret (2301)
Numéro de gestion : 1979B00038
Dépôt : N°644 déposé le 29/07/2020
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2018 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Guéret (2301)
Numéro de gestion : 1979B00038
Dépôt : N°770 déposé le 19/07/2019
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2017 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Guéret (2301)
Numéro de gestion : 1979B00038
Dépôt : N°407 déposé le 08/06/2018
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2016 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Guéret (2301)
Numéro de gestion : 1979B00038
Dépôt : N°396 déposé le 22/05/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Guéret (2301)
Numéro de gestion : 1979B00038
Dépôt : N°548 déposé le 24/06/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Guéret (2301)
Numéro de gestion : 1979B00038
Dépôt : N°1173 déposé le 19/09/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Guéret (2301)
Numéro de gestion : 1979B00038
Dépôt : N°471 déposé le 22/06/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Guéret (2301)
Numéro de gestion : 1979B00038
Dépôt : N°471 déposé le 22/06/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Guéret (2301)
Numéro de gestion : 1979B00038
Dépôt : N°401 déposé le 02/06/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Guéret (2301)
Numéro de gestion : 1979B00038
Dépôt : N°401 déposé le 02/06/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Guéret (2301)
Numéro de gestion : 1979B00038
Dépôt : N°340 déposé le 14/06/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Guéret (2301)
Numéro de gestion : 1979B00038
Dépôt : N°340 déposé le 14/06/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Guéret (2301)
Numéro de gestion : 1979B00038
Dépôt : N°561 déposé le 03/07/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Guéret (2301)
Numéro de gestion : 1979B00038
Dépôt : N°561 déposé le 03/07/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Guéret (2301)
Numéro de gestion : 1979B00038
Dépôt : N°328 déposé le 31/05/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Guéret (2301)
Numéro de gestion : 1979B00038
Dépôt : N°328 déposé le 31/05/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Guéret (2301)
Numéro de gestion : 1979B00038
Dépôt : N°422 déposé le 07/06/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Guéret (2301)
Numéro de gestion : 1979B00038
Dépôt : N°422 déposé le 07/06/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Guéret (2301)
Numéro de gestion : 1979B00038
Dépôt : N°329 déposé le 15/05/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Guéret (2301)
Numéro de gestion : 1979B00038
Dépôt : N°329 déposé le 15/05/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Guéret (2301)
Numéro de gestion : 1979B00038
Dépôt : N°687 déposé le 06/08/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Guéret (2301)
Numéro de gestion : 1979B00038
Dépôt : N°687 déposé le 06/08/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Guéret (2301)
Numéro de gestion : 1979B00038
Dépôt : N°311 déposé le 08/06/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Guéret (2301)
Numéro de gestion : 1979B00038
Dépôt : N°311 déposé le 08/06/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Guéret (2301)
Numéro de gestion : 1979B00038
Dépôt : N°219 déposé le 09/06/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Guéret (2301)
Numéro de gestion : 1979B00038
Dépôt : N°219 déposé le 09/06/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Guéret (2301)
Numéro de gestion : 1979B00038
Dépôt : N°182 déposé le 31/05/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Guéret (2301)
Numéro de gestion : 1979B00038
Dépôt : N°182 déposé le 31/05/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Guéret (2301)
Numéro de gestion : 1979B00038
Dépôt : N°196 déposé le 18/06/2004
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Guéret (2301)
Numéro de gestion : 1979B00038
Dépôt : N°196 déposé le 18/06/2004
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Guéret (2301)
Numéro de gestion : 1979B00038
Dépôt : N°176 déposé le 17/06/2003
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Guéret (2301)
Numéro de gestion : 1979B00038
Dépôt : N°176 déposé le 17/06/2003
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2001 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Guéret (2301)
Numéro de gestion : 1979B00038
Dépôt : N°214 déposé le 21/06/2002
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2001 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Guéret (2301)
Numéro de gestion : 1979B00038
Dépôt : N°214 déposé le 21/06/2002
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2000 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Guéret (2301)
Numéro de gestion : 1979B00038
Dépôt : N°231 déposé le 03/07/2001
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2000 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Guéret (2301)
Numéro de gestion : 1979B00038
Dépôt : N°231 déposé le 03/07/2001
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1999 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Guéret (2301)
Numéro de gestion : 1979B00038
Dépôt : N°201 déposé le 04/07/2000
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1999 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Guéret (2301)
Numéro de gestion : 1979B00038
Dépôt : N°201 déposé le 04/07/2000
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1998 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Guéret (2301)
Numéro de gestion : 1979B00038
Dépôt : N°227 déposé le 29/06/1999
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1998 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Guéret (2301)
Numéro de gestion : 1979B00038
Dépôt : N°227 déposé le 29/06/1999
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1997 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Guéret (2301)
Numéro de gestion : 1979B00038
Dépôt : N°204 déposé le 22/06/1998
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1997 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Guéret (2301)
Numéro de gestion : 1979B00038
Dépôt : N°204 déposé le 22/06/1998
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1996 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Guéret (2301)
Numéro de gestion : 1979B00038
Dépôt : N°82 déposé le 18/03/1998
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1996 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Guéret (2301)
Numéro de gestion : 1979B00038
Dépôt : N°82 déposé le 18/03/1998
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1985 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1980B13276
Dépôt : N°3523 déposé le 19/06/1987
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Comptes annuels :
31/12/2021 : Compte annuel complet
Greffe : GUERET (2301)
Numéro de dépôt : 1046 du 21/07/2022
Numéro de gestion : 1979B00038
Code activité : 2399Z : Fabrication d'autres produits minéraux non métalliques (NAFRev2 : 23)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2020
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires521 288367 339153 94811 193
AHFonds commercial344 554344 554344 554
ANTerrains2 397 9241 831 767566 157661 031
APConstructions5 188 9424 678 914510 027615 572
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels35 886 76029 860 9276 025 8335 901 171
ATAutres immobilisations corporelles9 206 6637 331 2801 875 3832 787 476
AVImmobilisations en cours3 529 8993 529 8991 317 076
BFPrêts392 247392 247360 411
BHAutres immobilisations financières52 99552 99590 104
BJTOTAL (I)57 521 27144 070 22813 451 04312 088 588
BLMatières premières, approvisionnements3 910 527522 6993 387 8283 451 881
BRProduits intermédiaires et finis3 945 884222 9973 722 8872 949 038
BTMarchandises1 315 6911 315 691860 400
BVAvances et acomptes versés sur commandes853 469853 469168 551
BXClients et comptes rattachés10 096 02958 08910 037 94010 801 993
BZAutres créances5 767 4515 767 4513 759 617
CFDisponibilités687 107687 10784 479
CHCharges constatées d’avance85 06285 06291 056
CJTOTAL (II)26 661 219803 78525 857 43522 167 016
COTOTAL GENERAL (0 à V)84 182 49144 874 01339 308 47834 255 604
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel4 000 0004 000 000
DDRéserve légale (1)400 000400 000
DHReport à nouveau9 366 9818 515 098
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)3 895 2333 399 883
DKProvisions réglementées857 678700 194
DLTOTAL (I)18 519 89217 015 175
DPProvisions pour risques59 90375 151
DQProvisions pour charges1 856 5321 633 077
DRTOTAL (III)1 916 4351 708 228
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)814351 114
DWAvances et acomptes reçus sur commandes en cours33 812
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés11 813 23211 090 462
DYDettes fiscales et sociales3 158 8692 681 806
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés1 360 492598 625
EAAutres dettes2 538 744776 382
ECTOTAL (IV)18 872 15115 532 201
EETOTAL GENERAL (I à V)39 308 47834 255 604
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises11 207 314425 01011 632 32410 736 341
FDProduction vendue biens44 809 81112 869 85757 679 66858 836 895
FGProduction vendue services319 703155 408475 111406 699
FJChiffres d’affaires nets56 336 82813 450 27669 787 10369 979 935
FMProduction stockée740 957-1 301 899
FOSubventions d’exploitation2 5002 000
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges902 176599 004
FQAutres produits140 3548 992
FRTotal des produits d’exploitation (I)71 573 09069 288 032
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)8 724 2187 022 728
FTVariation de stock (marchandises)-414 585-419 370
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements23 760 39124 888 264
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)88 228-332 710
FWAutres achats et charges externes18 021 20618 441 350
FXImpôts, taxes et versements assimilés1 149 3721 168 247
FYSalaires et traitements7 350 0037 308 995
FZCharges sociales3 739 4403 530 767
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements2 130 5172 426 632
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions697 693
GDDot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions295 153387 904
GEAutres charges13 78493 733
GFTotal des charges d’exploitation (II)65 555 42164 516 539
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)6 017 6704 771 493
GLAutres intérêts et produits assimilés73108
GNDifférences positives de change3 9702 072
GPTotal des produits financiers (V)4 0422 180
GRIntérêts et charges assimilées143 719236 271
GSDifférences négatives de change2 013916
GUTotal des charges financières (VI)145 731237 187
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-141 689-235 007
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)5 875 9814 536 486
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HCReprises sur provisions et transferts de charges24 54440 224
HDTotal des produits exceptionnels (VII)24 54440 224
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion18 00166
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital383 846
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions182 702206 651
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)200 703590 564
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-176 159-550 341
HJParticipation des salariés aux résultats de l’entreprise524 583200 150
HKImpôts sur les bénéfices (X)1 280 006386 111
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)71 601 67769 330 436
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)67 706 44365 930 552
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)3 895 2333 339 883
Page 05 : Immobilisations – augmentations
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
31/12/2020 : Compte annuel complet
Greffe : GUERET (2301)
Numéro de dépôt : 1186 du 03/09/2021
Numéro de gestion : 1979B00038
Code activité : 2399Z : Fabrication d'autres produits minéraux non métalliques (NAFRev2 : 23)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2019
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires521 288367 339153 94811 193
AHFonds commercial344 554344 554344 554
ANTerrains2 397 9241 831 767566 157661 031
APConstructions5 188 9424 678 914510 027615 572
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels35 886 76029 860 9276 025 8335 901 171
ATAutres immobilisations corporelles9 206 6637 331 2801 875 3832 787 476
AVImmobilisations en cours3 529 8993 529 8991 317 076
BFPrêts392 247392 247360 411
BHAutres immobilisations financières52 99552 99590 104
BJTOTAL (I)57 521 27144 070 22813 451 04312 088 588
BLMatières premières, approvisionnements3 910 527522 6993 387 8283 451 881
BRProduits intermédiaires et finis3 945 884222 9973 722 8872 949 038
BTMarchandises1 315 6911 315 691860 400
BVAvances et acomptes versés sur commandes853 469853 469168 551
BXClients et comptes rattachés10 096 02958 08910 037 94010 801 993
BZAutres créances5 767 4515 767 4513 759 617
CFDisponibilités687 107687 10784 479
CHCharges constatées d’avance85 06285 06291 056
CJTOTAL (II)26 661 219803 78525 857 43522 167 016
COTOTAL GENERAL (0 à V)84 182 49144 874 01339 308 47834 255 604
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel4 000 0004 000 000
DDRéserve légale (1)400 000400 000
DHReport à nouveau9 366 9818 515 098
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)3 895 2333 399 883
DKProvisions réglementées857 678700 194
DLTOTAL (I)18 519 89217 015 175
DPProvisions pour risques59 90375 151
DQProvisions pour charges1 856 5321 633 077
DRTOTAL (III)1 916 4351 708 228
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)814351 114
DWAvances et acomptes reçus sur commandes en cours33 812
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés11 813 23211 090 462
DYDettes fiscales et sociales3 158 8692 681 806
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés1 360 492598 625
EAAutres dettes2 538 744776 382
ECTOTAL (IV)18 872 15115 532 201
EETOTAL GENERAL (I à V)39 308 47834 255 604
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises11 207 314425 01011 632 32410 736 341
FDProduction vendue biens44 809 81112 869 85757 679 66858 836 895
FGProduction vendue services319 703155 408475 111406 699
FJChiffres d’affaires nets56 336 82813 450 27669 787 10369 979 935
FMProduction stockée740 957-1 301 899
FOSubventions d’exploitation2 5002 000
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges902 176599 004
FQAutres produits140 3548 992
FRTotal des produits d’exploitation (I)71 573 09069 288 032
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)8 724 2187 022 728
FTVariation de stock (marchandises)-414 585-419 370
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements23 760 39124 888 264
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)88 228-332 710
FWAutres achats et charges externes18 021 20618 441 350
FXImpôts, taxes et versements assimilés1 149 3721 168 247
FYSalaires et traitements7 350 0037 308 995
FZCharges sociales3 739 4403 530 767
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements2 130 5172 426 632
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions697 693
GDDot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions295 153387 904
GEAutres charges13 78493 733
GFTotal des charges d’exploitation (II)65 555 42164 516 539
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)6 017 6704 771 493
GLAutres intérêts et produits assimilés73108
GNDifférences positives de change3 9702 072
GPTotal des produits financiers (V)4 0422 180
GRIntérêts et charges assimilées143 719236 271
GSDifférences négatives de change2 013916
GUTotal des charges financières (VI)145 731237 187
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-141 689-235 007
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)5 875 9814 536 486
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HCReprises sur provisions et transferts de charges24 54440 224
HDTotal des produits exceptionnels (VII)24 54440 224
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion18 00166
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital383 846
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions182 702206 651
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)200 703590 564
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-176 159-550 341
HJParticipation des salariés aux résultats de l’entreprise524 583200 150
HKImpôts sur les bénéfices (X)1 280 006386 111
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)71 601 67769 330 436
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)67 706 44365 930 552
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)3 895 2333 339 883
Page 05 : Immobilisations – augmentations
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
31/12/2019 : Compte annuel complet
Greffe : GUERET (2301)
Numéro de dépôt : 644 du 29/07/2020
Numéro de gestion : 1979B00038
Code activité : 2399Z : Fabrication d'autres produits minéraux non métalliques (NAFRev2 : 23)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2018
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires521 288367 339153 94811 193
AHFonds commercial344 554344 554344 554
ANTerrains2 397 9241 831 767566 157661 031
APConstructions5 188 9424 678 914510 027615 572
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels35 886 76029 860 9276 025 8335 901 171
ATAutres immobilisations corporelles9 206 6637 331 2801 875 3832 787 476
AVImmobilisations en cours3 529 8993 529 8991 317 076
BFPrêts392 247392 247360 411
BHAutres immobilisations financières52 99552 99590 104
BJTOTAL (I)57 521 27144 070 22813 451 04312 088 588
BLMatières premières, approvisionnements3 910 527522 6993 387 8283 451 881
BRProduits intermédiaires et finis3 945 884222 9973 722 8872 949 038
BTMarchandises1 315 6911 315 691860 400
BVAvances et acomptes versés sur commandes853 469853 469168 551
BXClients et comptes rattachés10 096 02958 08910 037 94010 801 993
BZAutres créances5 767 4515 767 4513 759 617
CFDisponibilités687 107687 10784 479
CHCharges constatées d’avance85 06285 06291 056
CJTOTAL (II)26 661 219803 78525 857 43522 167 016
COTOTAL GENERAL (0 à V)84 182 49144 874 01339 308 47834 255 604
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel4 000 0004 000 000
DDRéserve légale (1)400 000400 000
DHReport à nouveau9 366 9818 515 098
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)3 895 2333 399 883
DKProvisions réglementées857 678700 194
DLTOTAL (I)18 519 89217 015 175
DPProvisions pour risques59 90375 151
DQProvisions pour charges1 856 5321 633 077
DRTOTAL (III)1 916 4351 708 228
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)814351 114
DWAvances et acomptes reçus sur commandes en cours33 812
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés11 813 23211 090 462
DYDettes fiscales et sociales3 158 8692 681 806
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés1 360 492598 625
EAAutres dettes2 538 744776 382
ECTOTAL (IV)18 872 15115 532 201
EETOTAL GENERAL (I à V)39 308 47834 255 604
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises11 207 314425 01011 632 32410 736 341
FDProduction vendue biens44 809 81112 869 85757 679 66858 836 895
FGProduction vendue services319 703155 408475 111406 699
FJChiffres d’affaires nets56 336 82813 450 27669 787 10369 979 935
FMProduction stockée740 957-1 301 899
FOSubventions d’exploitation2 5002 000
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges902 176599 004
FQAutres produits140 3548 992
FRTotal des produits d’exploitation (I)71 573 09069 288 032
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)8 724 2187 022 728
FTVariation de stock (marchandises)-414 585-419 370
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements23 760 39124 888 264
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)88 228-332 710
FWAutres achats et charges externes18 021 20618 441 350
FXImpôts, taxes et versements assimilés1 149 3721 168 247
FYSalaires et traitements7 350 0037 308 995
FZCharges sociales3 739 4403 530 767
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements2 130 5172 426 632
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions697 693
GDDot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions295 153387 904
GEAutres charges13 78493 733
GFTotal des charges d’exploitation (II)65 555 42164 516 539
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)6 017 6704 771 493
GLAutres intérêts et produits assimilés73108
GNDifférences positives de change3 9702 072
GPTotal des produits financiers (V)4 0422 180
GRIntérêts et charges assimilées143 719236 271
GSDifférences négatives de change2 013916
GUTotal des charges financières (VI)145 731237 187
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-141 689-235 007
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)5 875 9814 536 486
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HCReprises sur provisions et transferts de charges24 54440 224
HDTotal des produits exceptionnels (VII)24 54440 224
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion18 00166
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital383 846
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions182 702206 651
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)200 703590 564
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-176 159-550 341
HJParticipation des salariés aux résultats de l’entreprise524 583200 150
HKImpôts sur les bénéfices (X)1 280 006386 111
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)71 601 67769 330 436
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)67 706 44365 930 552
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)3 895 2333 339 883
Page 05 : Immobilisations – augmentations
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
31/12/2018 : Compte annuel complet
Greffe : GUERET (2301)
Numéro de dépôt : 770 du 19/07/2019
Numéro de gestion : 1979B00038
Code activité : 2399Z : Fabrication d'autres produits minéraux non métalliques (NAFRev2 : 23)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2017
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires521 288367 339153 94811 193
AHFonds commercial344 554344 554344 554
ANTerrains2 397 9241 831 767566 157661 031
APConstructions5 188 9424 678 914510 027615 572
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels35 886 76029 860 9276 025 8335 901 171
ATAutres immobilisations corporelles9 206 6637 331 2801 875 3832 787 476
AVImmobilisations en cours3 529 8993 529 8991 317 076
BFPrêts392 247392 247360 411
BHAutres immobilisations financières52 99552 99590 104
BJTOTAL (I)57 521 27144 070 22813 451 04312 088 588
BLMatières premières, approvisionnements3 910 527522 6993 387 8283 451 881
BRProduits intermédiaires et finis3 945 884222 9973 722 8872 949 038
BTMarchandises1 315 6911 315 691860 400
BVAvances et acomptes versés sur commandes853 469853 469168 551
BXClients et comptes rattachés10 096 02958 08910 037 94010 801 993
BZAutres créances5 767 4515 767 4513 759 617
CFDisponibilités687 107687 10784 479
CHCharges constatées d’avance85 06285 06291 056
CJTOTAL (II)26 661 219803 78525 857 43522 167 016
COTOTAL GENERAL (0 à V)84 182 49144 874 01339 308 47834 255 604
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel4 000 0004 000 000
DDRéserve légale (1)400 000400 000
DHReport à nouveau9 366 9818 515 098
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)3 895 2333 399 883
DKProvisions réglementées857 678700 194
DLTOTAL (I)18 519 89217 015 175
DPProvisions pour risques59 90375 151
DQProvisions pour charges1 856 5321 633 077
DRTOTAL (III)1 916 4351 708 228
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)814351 114
DWAvances et acomptes reçus sur commandes en cours33 812
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés11 813 23211 090 462
DYDettes fiscales et sociales3 158 8692 681 806
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés1 360 492598 625
EAAutres dettes2 538 744776 382
ECTOTAL (IV)18 872 15115 532 201
EETOTAL GENERAL (I à V)39 308 47834 255 604
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises11 207 314425 01011 632 32410 736 341
FDProduction vendue biens44 809 81112 869 85757 679 66858 836 895
FGProduction vendue services319 703155 408475 111406 699
FJChiffres d’affaires nets56 336 82813 450 27669 787 10369 979 935
FMProduction stockée740 957-1 301 899
FOSubventions d’exploitation2 5002 000
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges902 176599 004
FQAutres produits140 3548 992
FRTotal des produits d’exploitation (I)71 573 09069 288 032
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)8 724 2187 022 728
FTVariation de stock (marchandises)-414 585-419 370
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements23 760 39124 888 264
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)88 228-332 710
FWAutres achats et charges externes18 021 20618 441 350
FXImpôts, taxes et versements assimilés1 149 3721 168 247
FYSalaires et traitements7 350 0037 308 995
FZCharges sociales3 739 4403 530 767
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements2 130 5172 426 632
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions697 693
GDDot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions295 153387 904
GEAutres charges13 78493 733
GFTotal des charges d’exploitation (II)65 555 42164 516 539
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)6 017 6704 771 493
GLAutres intérêts et produits assimilés73108
GNDifférences positives de change3 9702 072
GPTotal des produits financiers (V)4 0422 180
GRIntérêts et charges assimilées143 719236 271
GSDifférences négatives de change2 013916
GUTotal des charges financières (VI)145 731237 187
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-141 689-235 007
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)5 875 9814 536 486
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HCReprises sur provisions et transferts de charges24 54440 224
HDTotal des produits exceptionnels (VII)24 54440 224
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion18 00166
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital383 846
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions182 702206 651
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)200 703590 564
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-176 159-550 341
HJParticipation des salariés aux résultats de l’entreprise524 583200 150
HKImpôts sur les bénéfices (X)1 280 006386 111
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)71 601 67769 330 436
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)67 706 44365 930 552
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)3 895 2333 339 883
Page 05 : Immobilisations – augmentations
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
31/12/2017 : Compte annuel complet
Greffe : GUERET (2301)
Numéro de dépôt : 407 du 08/06/2018
Numéro de gestion : 1979B00038
Code activité : 2399Z : Fabrication d'autres produits minéraux non métalliques (NAFRev2 : 23)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2016
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires521 288367 339153 94811 193
AHFonds commercial344 554344 554344 554
ANTerrains2 397 9241 831 767566 157661 031
APConstructions5 188 9424 678 914510 027615 572
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels35 886 76029 860 9276 025 8335 901 171
ATAutres immobilisations corporelles9 206 6637 331 2801 875 3832 787 476
AVImmobilisations en cours3 529 8993 529 8991 317 076
BFPrêts392 247392 247360 411
BHAutres immobilisations financières52 99552 99590 104
BJTOTAL (I)57 521 27144 070 22813 451 04312 088 588
BLMatières premières, approvisionnements3 910 527522 6993 387 8283 451 881
BRProduits intermédiaires et finis3 945 884222 9973 722 8872 949 038
BTMarchandises1 315 6911 315 691860 400
BVAvances et acomptes versés sur commandes853 469853 469168 551
BXClients et comptes rattachés10 096 02958 08910 037 94010 801 993
BZAutres créances5 767 4515 767 4513 759 617
CFDisponibilités687 107687 10784 479
CHCharges constatées d’avance85 06285 06291 056
CJTOTAL (II)26 661 219803 78525 857 43522 167 016
COTOTAL GENERAL (0 à V)84 182 49144 874 01339 308 47834 255 604
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel4 000 0004 000 000
DDRéserve légale (1)400 000400 000
DHReport à nouveau9 366 9818 515 098
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)3 895 2333 399 883
DKProvisions réglementées857 678700 194
DLTOTAL (I)18 519 89217 015 175
DPProvisions pour risques59 90375 151
DQProvisions pour charges1 856 5321 633 077
DRTOTAL (III)1 916 4351 708 228
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)814351 114
DWAvances et acomptes reçus sur commandes en cours33 812
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés11 813 23211 090 462
DYDettes fiscales et sociales3 158 8692 681 806
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés1 360 492598 625
EAAutres dettes2 538 744776 382
ECTOTAL (IV)18 872 15115 532 201
EETOTAL GENERAL (I à V)39 308 47834 255 604
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises11 207 314425 01011 632 32410 736 341
FDProduction vendue biens44 809 81112 869 85757 679 66858 836 895
FGProduction vendue services319 703155 408475 111406 699
FJChiffres d’affaires nets56 336 82813 450 27669 787 10369 979 935
FMProduction stockée740 957-1 301 899
FOSubventions d’exploitation2 5002 000
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges902 176599 004
FQAutres produits140 3548 992
FRTotal des produits d’exploitation (I)71 573 09069 288 032
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)8 724 2187 022 728
FTVariation de stock (marchandises)-414 585-419 370
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements23 760 39124 888 264
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)88 228-332 710
FWAutres achats et charges externes18 021 20618 441 350
FXImpôts, taxes et versements assimilés1 149 3721 168 247
FYSalaires et traitements7 350 0037 308 995
FZCharges sociales3 739 4403 530 767
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements2 130 5172 426 632
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions697 693
GDDot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions295 153387 904
GEAutres charges13 78493 733
GFTotal des charges d’exploitation (II)65 555 42164 516 539
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)6 017 6704 771 493
GLAutres intérêts et produits assimilés73108
GNDifférences positives de change3 9702 072
GPTotal des produits financiers (V)4 0422 180
GRIntérêts et charges assimilées143 719236 271
GSDifférences négatives de change2 013916
GUTotal des charges financières (VI)145 731237 187
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-141 689-235 007
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)5 875 9814 536 486
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HCReprises sur provisions et transferts de charges24 54440 224
HDTotal des produits exceptionnels (VII)24 54440 224
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion18 00166
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital383 846
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions182 702206 651
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)200 703590 564
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-176 159-550 341
HJParticipation des salariés aux résultats de l’entreprise524 583200 150
HKImpôts sur les bénéfices (X)1 280 006386 111
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)71 601 67769 330 436
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)67 706 44365 930 552
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)3 895 2333 339 883
Page 05 : Immobilisations – augmentations
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
31/12/2016 : Compte annuel complet
Greffe : GUERET (2301)
Numéro de dépôt : 396 du 22/05/2017
Numéro de gestion : 1979B00038
Code activité : 2399Z : Fabrication d'autres produits minéraux non métalliques (NAFRev2 : 23)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2015
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires521 288367 339153 94811 193
AHFonds commercial344 554344 554344 554
ANTerrains2 397 9241 831 767566 157661 031
APConstructions5 188 9424 678 914510 027615 572
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels35 886 76029 860 9276 025 8335 901 171
ATAutres immobilisations corporelles9 206 6637 331 2801 875 3832 787 476
AVImmobilisations en cours3 529 8993 529 8991 317 076
BFPrêts392 247392 247360 411
BHAutres immobilisations financières52 99552 99590 104
BJTOTAL (I)57 521 27144 070 22813 451 04312 088 588
BLMatières premières, approvisionnements3 910 527522 6993 387 8283 451 881
BRProduits intermédiaires et finis3 945 884222 9973 722 8872 949 038
BTMarchandises1 315 6911 315 691860 400
BVAvances et acomptes versés sur commandes853 469853 469168 551
BXClients et comptes rattachés10 096 02958 08910 037 94010 801 993
BZAutres créances5 767 4515 767 4513 759 617
CFDisponibilités687 107687 10784 479
CHCharges constatées d’avance85 06285 06291 056
CJTOTAL (II)26 661 219803 78525 857 43522 167 016
COTOTAL GENERAL (0 à V)84 182 49144 874 01339 308 47834 255 604
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel4 000 0004 000 000
DDRéserve légale (1)400 000400 000
DHReport à nouveau9 366 9818 515 098
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)3 895 2333 399 883
DKProvisions réglementées857 678700 194
DLTOTAL (I)18 519 89217 015 175
DPProvisions pour risques59 90375 151
DQProvisions pour charges1 856 5321 633 077
DRTOTAL (III)1 916 4351 708 228
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)814351 114
DWAvances et acomptes reçus sur commandes en cours33 812
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés11 813 23211 090 462
DYDettes fiscales et sociales3 158 8692 681 806
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés1 360 492598 625
EAAutres dettes2 538 744776 382
ECTOTAL (IV)18 872 15115 532 201
EETOTAL GENERAL (I à V)39 308 47834 255 604
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises11 207 314425 01011 632 32410 736 341
FDProduction vendue biens44 809 81112 869 85757 679 66858 836 895
FGProduction vendue services319 703155 408475 111406 699
FJChiffres d’affaires nets56 336 82813 450 27669 787 10369 979 935
FMProduction stockée740 957-1 301 899
FOSubventions d’exploitation2 5002 000
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges902 176599 004
FQAutres produits140 3548 992
FRTotal des produits d’exploitation (I)71 573 09069 288 032
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)8 724 2187 022 728
FTVariation de stock (marchandises)-414 585-419 370
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements23 760 39124 888 264
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)88 228-332 710
FWAutres achats et charges externes18 021 20618 441 350
FXImpôts, taxes et versements assimilés1 149 3721 168 247
FYSalaires et traitements7 350 0037 308 995
FZCharges sociales3 739 4403 530 767
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements2 130 5172 426 632
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions697 693
GDDot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions295 153387 904
GEAutres charges13 78493 733
GFTotal des charges d’exploitation (II)65 555 42164 516 539
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)6 017 6704 771 493
GLAutres intérêts et produits assimilés73108
GNDifférences positives de change3 9702 072
GPTotal des produits financiers (V)4 0422 180
GRIntérêts et charges assimilées143 719236 271
GSDifférences négatives de change2 013916
GUTotal des charges financières (VI)145 731237 187
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-141 689-235 007
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)5 875 9814 536 486
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HCReprises sur provisions et transferts de charges24 54440 224
HDTotal des produits exceptionnels (VII)24 54440 224
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion18 00166
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital383 846
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions182 702206 651
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)200 703590 564
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-176 159-550 341
HJParticipation des salariés aux résultats de l’entreprise524 583200 150
HKImpôts sur les bénéfices (X)1 280 006386 111
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)71 601 67769 330 436
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)67 706 44365 930 552
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)3 895 2333 339 883
Page 05 : Immobilisations – augmentations
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
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