SANCHEZ

Entreprise

SANCHEZ
Dernière mise à jour : 01/01/2008

Informations de l'établissement :
Date de création : 01/07/1983
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 32880232700010 / Siren : 328802327 / NIC : 00010
N° de TVA : FR 25 328802327
Effectif en 2021 : 10 à 19 salariés
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 30/03/2024
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section M : ACTIVITÉS SPÉCIALISÉES, SCIENTIFIQUES ET TECHNIQUES
Cette section comprend les activités professionnelles, scientifiques et techniques spécialisées. Ces activités re- quièrent un niveau de formation élevé et apportent aux utilisateurs des connaissances et compétences spécialisées.
71 : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques
Cette division comprend la prestation de services d’architecture, d’ingénierie, d’établissement de plans, d’inspec- tion de bâtiments, d’arpentage et de cartographie. Elle comprend également la prestation de services d’analyses physiques, chimiques et autres.
71.1 : Activités d'architecture et d'ingénierie
Ce groupe comprend la prestation de services d’architecture, d’ingénierie, d’établissement de plans, d’inspection de bâtiments, d’arpentage et de cartographie.
71.12 : Activités d'ingénierie
71.12A : Activité des géomètres
Cette sous-classe comprend :
- les activités de levé géodésique : • levé cadastral et délimitation • relevé hydrologique • levé souterrain
- les activités de photogrammétrie

Cette sous-classe ne comprend pas :
- les activités des économistes de la construction (cf. 74.90A) Produits associés : 71.12.34p
Coordonnées de l'établissement :
SANCHEZ
Adresse :
BP 3
25 CHEM D'EYQUEM

33650 LA BREDE
Historique de l'établissement :
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Activité des géomètres (NAFRev2 : 71.12A)
25/12/2003 : activité principale
Activité principale : Métreurs, géomètres (NAFRev1 : 74.2B)
25/12/1997 : caractère employeur
Caractère employeur : Oui
Informations de l'unité légale :
Date de création : 01/07/1983
Dénomination : SANCHEZ
Activité principale : Activité des géomètres (NAFRev2 : 71.12A)
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
Catégorie d'entreprise en 2021 : petite ou moyenne entreprise
Caractère employeur : Non
Effectif en 2021 : 10 à 19 salariés
Economie sociale et solidaire : Non
Liste des établissements :
Publications au Bodacc :
07/03/2021 : Modifications générales

Annonce N°1037
NOJO : 003302MYG873798
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BORDEAUX (33)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration, l'activité, la dénomination, la forme juridique.

Numéro d'identification : RCS Bordeaux 328 802 327
Dénomination : SANCHEZ
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : MSG
10/01/2021 : Achat d'un fonds par une personne morale (insertion provisoire)

Annonce N°796
NOJO : 003302MYG861621
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BORDEAUX (33)
Catégorie de vente : Achat d'un fonds par une personne morale (insertion provisoire)
Date de commencement d'activité : 20/11/2020
Publication légale : Les Echos Judiciaires Girondins, le 01/01/2021
Oppositions : Election de domicile au fonds vendu Opposition dans les 10 jours suivant la dernière en date des publications prévues à l'article L141-12 du Code de Commerce.
Descriptif : Acte en date du 20/11/2020 enregistré au SDE BORDEAUX le 16/12/2020 sous le numéro 2020 00047873 REF 3304P61 2020A14652 Adresse de l'ancien propriétaire: 25 Chemin d'Eyquem 33650 La Brède

établissement secondaire :
Activité : géomètre
Origine des fonds : établissement secondaire acquis par achat au prix stipulé de 350000.00 euros

Adresse :
5 bis Rue du XI Novembre
33590 Andernos-les-Bains

Numéro d'identification : RCS Bordeaux 890 342 249
Dénomination : SELARL S CARRE
Forme juridique : Société d'exercice libéral à responsabilité limitée
Montant du capital : 1000.00 EUR

Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Bordeaux 328 802 327
Dénomination : SELARL SANCHEZ
25/10/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°269
NOJO : 3302MYG78932100
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BORDEAUX (33)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2018

Numéro d'identification : RCS Bordeaux 328 802 327
Dénomination : SELARL SANCHEZ
Forme juridique : Société d'exercice libéral à responsabilité limitée
26/12/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1841
NOJO : 213302436752975
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BORDEAUX (33)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2017

Numéro d'identification : RCS Bordeaux 328 802 327
Dénomination : SELARL SANCHEZ
Forme juridique : Société d'exercice libéral à responsabilité limitée
27/02/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°611
NOJO : 213302412492406
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BORDEAUX (33)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2016

Numéro d'identification : RCS Bordeaux 328 802 327
Dénomination : SELARL SANCHEZ
Forme juridique : Société d'exercice libéral à responsabilité limitée
28/10/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1529
NOJO : 213302379592547
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BORDEAUX (33)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2015

Numéro d'identification : RCS Bordeaux 328 802 327
Dénomination : SELARL SANCHEZ
Forme juridique : Société d'exercice libéral à responsabilité limitée
17/08/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2679
NOJO : 213302374572736
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BORDEAUX (33)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2014

Numéro d'identification : RCS Bordeaux 328 802 327
Dénomination : SELARL SANCHEZ
Forme juridique : Société d'exercice libéral à responsabilité limitée
14/02/2016 : Modifications générales

Annonce N°273
NOJO : BXB16040000327W
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BORDEAUX (33)
Descriptif : Modification de la dénomination. Modification de représentant. Modification de la forme juridique..

Numéro d'identification : RCS Bordeaux 328 802 327
Dénomination : SELARL SANCHEZ
Forme juridique : Société d'exercice libéral à responsabilité limitée

Administration :
Gérant : SANCHEZ Philippe modification le 19 Novembre 2012 Gérant : SANCHEZ Mathieu en fonction le 14 Novembre 2012
29/12/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1007
NOJO : 213302335161949
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BORDEAUX (33)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2013

Numéro d'identification : RCS Bordeaux 328 802 327
Dénomination : SARL SANCHEZ CLUZANT
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
27/03/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2653
NOJO : 213302317451228
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BORDEAUX (33)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2012

Numéro d'identification : RCS Bordeaux 328 802 327
Dénomination : SARL SANCHEZ CLUZANT
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
22/11/2012 : Modifications générales

Annonce N°294
NOJO : BXB12320001328J
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BORDEAUX (33)
Descriptif : Modification de la dénomination. Modification de la forme juridique. Modification de représentant.

Numéro d'identification : RCS Bordeaux 328 802 327
Dénomination : SARL SANCHEZ CLUZANT
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Administration :
Gérant : SANCHEZ Philippe modification le 14 Août 2012 Gérant : CLUZANT Gilles Christophe en fonction le 14 Novembre 2012 Gérant : SANCHEZ Mathieu en fonction le 14 Novembre 2012
Historique de l'unité légale :
20/11/2020 : dénomination, catégorie juridique, économie sociale et solidaire
Dénomination : SANCHEZ
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
Economie sociale et solidaire : Oui
08/01/2016 : dénomination, catégorie juridique
Dénomination : SELARL SANCHEZ
Catégorie juridique : Société d'exercice libéral à responsabilité limitée
01/07/2012 : dénomination, catégorie juridique
Dénomination : SARL SANCHEZ CLUZANT
Catégorie juridique : Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
15/06/2012 : dénomination, catégorie juridique
Dénomination : SARL PHILIPPE SANCHEZ GEOMETRE EXPERT
Catégorie juridique : 5498
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Activité des géomètres (NAFRev2 : 71.12A)
25/12/2003 : activité principale
Activité principale : Métreurs, géomètres (NAFRev1 : 74.2B)
01/01/1997 : dénomination
Dénomination : SCP PHILIPPE SANCHEZ
Représentants légaux :
04/03/2021 : Nouveau dirigeant
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 2021B01559
Type : Personne Morale

Nom : MSG
Siren : 818165532
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Qualité : Président

Adresse :
25 Chemin d'Eyquem
33650 La Brède
FRANCE
04/03/2021 : Nouveau dirigeant
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 2021B01559
Type : Personne Morale

Nom : MSG
Siren : 818165532
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Qualité : Président

Adresse :
25 Chemin d'Eyquem
33650 La Brède
FRANCE
23/02/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 2016D00233
Type : Personne Physique

Nom : SANCHEZ Philippe
Né le 04/02/1955 à Bordeaux (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Gérant

Adresse :
7 Chemin de la Chicane
33650 La Brède
FRANCE
23/02/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 2016D00233
Type : Personne Physique

Nom : SANCHEZ Mathieu
Né le 12/04/1978 à Bordeaux (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Gérant

Adresse :
20 Rue Ausone
33000 Bordeaux
FRANCE
Dépôts des actes :
20/11/2020 : Statuts mis à jour
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 2021B01559
Dépôt : N°6357 déposé le 04/03/2021
Etat : Déposé
20/11/2020 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 2021B01559
Dépôt : N°6357 déposé le 04/03/2021
Etat : Déposé
Décision : Changement de forme juridique
20/11/2020 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 2021B01559
Dépôt : N°6357 déposé le 04/03/2021
Etat : Déposé
Décision : Nomination de président
20/11/2020 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 2021B01559
Dépôt : N°6357 déposé le 04/03/2021
Etat : Déposé
Décision : Changement relatif à l'objet social
20/11/2020 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 2021B01559
Dépôt : N°6357 déposé le 04/03/2021
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
12/10/2020 : Rapport du commissaire à la transformation
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 2021B01559
Dépôt : N°25630 déposé le 23/10/2020
Etat : Déposé
08/01/2016 : Acte sous seing privé
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 2016D00233
Dépôt : N°2730 déposé le 08/02/2016
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
08/01/2016 : Statuts mis à jour
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 2016D00233
Dépôt : N°2730 déposé le 08/02/2016
Etat : Déposé
08/01/2016 : Acte sous seing privé
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 2021B01559
Dépôt : N°2730 déposé le 08/02/2016
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
08/01/2016 : Statuts mis à jour
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 2021B01559
Dépôt : N°2730 déposé le 08/02/2016
Etat : Déposé
07/01/2016 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 2016D00233
Dépôt : N°2730 déposé le 08/02/2016
Etat : Déposé
Décision : EN SELARL
07/01/2016 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 2016D00233
Dépôt : N°2730 déposé le 08/02/2016
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) de gérant(s)
07/01/2016 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 2016D00233
Dépôt : N°2730 déposé le 08/02/2016
Etat : Déposé
Décision : Apport de titres de sociétés
07/01/2016 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 2016D00233
Dépôt : N°2730 déposé le 08/02/2016
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
07/01/2016 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 2016D00233
Dépôt : N°2730 déposé le 08/02/2016
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
07/01/2016 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 2016D00233
Dépôt : N°2730 déposé le 08/02/2016
Etat : Déposé
Décision : Délégation de pouvoir
07/01/2016 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 2016D00233
Dépôt : N°2730 déposé le 08/02/2016
Etat : Déposé
Décision : Changement de la dénomination sociale
07/01/2016 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 2021B01559
Dépôt : N°2730 déposé le 08/02/2016
Etat : Déposé
Décision : EN SELARL
07/01/2016 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 2021B01559
Dépôt : N°2730 déposé le 08/02/2016
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) de gérant(s)
07/01/2016 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 2021B01559
Dépôt : N°2730 déposé le 08/02/2016
Etat : Déposé
Décision : Apport de titres de sociétés
07/01/2016 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 2021B01559
Dépôt : N°2730 déposé le 08/02/2016
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
07/01/2016 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 2021B01559
Dépôt : N°2730 déposé le 08/02/2016
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
07/01/2016 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 2021B01559
Dépôt : N°2730 déposé le 08/02/2016
Etat : Déposé
Décision : Délégation de pouvoir
07/01/2016 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 2021B01559
Dépôt : N°2730 déposé le 08/02/2016
Etat : Déposé
Décision : Changement de la dénomination sociale
24/12/2015 : Traité
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 2016D00233
Dépôt : N°2730 déposé le 08/02/2016
Etat : Déposé
Décision : Apport
24/12/2015 : Traité
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 2021B01559
Dépôt : N°2730 déposé le 08/02/2016
Etat : Déposé
Décision : Apport
04/10/2012 : Acte sous seing privé
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 2016D00233
Dépôt : N°18541 déposé le 14/11/2012
Etat : Déposé
Décision : cédant : Philippe SANCHEZ cessionnaire : Gilles CLUZANT
04/10/2012 : Acte sous seing privé
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 2021B01559
Dépôt : N°18541 déposé le 14/11/2012
Etat : Déposé
Décision : cédant : Philippe SANCHEZ cessionnaire : Gilles CLUZANT
18/09/2012 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 2016D00233
Dépôt : N°18541 déposé le 14/11/2012
Etat : Déposé
Décision : Donation de parts
18/09/2012 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 2016D00233
Dépôt : N°18541 déposé le 14/11/2012
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
18/09/2012 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 2016D00233
Dépôt : N°18541 déposé le 14/11/2012
Etat : Déposé
Décision : Changement de la dénomination sociale
18/09/2012 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 2016D00233
Dépôt : N°18541 déposé le 14/11/2012
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) de gérant(s)
18/09/2012 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 2016D00233
Dépôt : N°18541 déposé le 14/11/2012
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
18/09/2012 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 2016D00233
Dépôt : N°18541 déposé le 14/11/2012
Etat : Déposé
Décision : Délégation de pouvoir
18/09/2012 : Acte sous seing privé
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 2016D00233
Dépôt : N°18541 déposé le 14/11/2012
Etat : Déposé
Décision : cédant : Philippe SANCHEZ cessionnaire : Mathieu SANCHEZ
18/09/2012 : Statuts mis à jour
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 2016D00233
Dépôt : N°18541 déposé le 14/11/2012
Etat : Déposé
18/09/2012 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 2021B01559
Dépôt : N°18541 déposé le 14/11/2012
Etat : Déposé
Décision : Donation de parts
18/09/2012 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 2021B01559
Dépôt : N°18541 déposé le 14/11/2012
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
18/09/2012 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 2021B01559
Dépôt : N°18541 déposé le 14/11/2012
Etat : Déposé
Décision : Changement de la dénomination sociale
18/09/2012 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 2021B01559
Dépôt : N°18541 déposé le 14/11/2012
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) de gérant(s)
18/09/2012 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 2021B01559
Dépôt : N°18541 déposé le 14/11/2012
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
18/09/2012 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 2021B01559
Dépôt : N°18541 déposé le 14/11/2012
Etat : Déposé
Décision : Délégation de pouvoir
18/09/2012 : Acte sous seing privé
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 2021B01559
Dépôt : N°18541 déposé le 14/11/2012
Etat : Déposé
Décision : cédant : Philippe SANCHEZ cessionnaire : Mathieu SANCHEZ
18/09/2012 : Statuts mis à jour
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 2021B01559
Dépôt : N°18541 déposé le 14/11/2012
Etat : Déposé
26/06/2012 : Expédition d'un acte authentique
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 2016D00233
Dépôt : N°18541 déposé le 14/11/2012
Etat : Déposé
Décision : donateurs : Philippe SANCHEZ, Dominique GABARROT donataires : Mathieu SANCHEZ, Julie SANCHEZ, Thomas SANCHEZ
26/06/2012 : Expédition d'un acte authentique
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 2021B01559
Dépôt : N°18541 déposé le 14/11/2012
Etat : Déposé
Décision : donateurs : Philippe SANCHEZ, Dominique GABARROT donataires : Mathieu SANCHEZ, Julie SANCHEZ, Thomas SANCHEZ
15/06/2012 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 2016D00233
Dépôt : N°13737 déposé le 14/08/2012
Etat : Déposé
Décision : en société à responsabilité limitée à associé unique
15/06/2012 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 2016D00233
Dépôt : N°13737 déposé le 14/08/2012
Etat : Déposé
Décision : Changement de la dénomination sociale
15/06/2012 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 2016D00233
Dépôt : N°13737 déposé le 14/08/2012
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) de gérant(s)
15/06/2012 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 2016D00233
Dépôt : N°13737 déposé le 14/08/2012
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
15/06/2012 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 2016D00233
Dépôt : N°13737 déposé le 14/08/2012
Etat : Déposé
Décision : Délégation de pouvoir
15/06/2012 : Procès-verbal
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 2016D00233
Dépôt : N°13737 déposé le 14/08/2012
Etat : Déposé
Décision : Modification de l'adresse du siège de la société à la suite d'une décision municipale de la Mairie de Labrède
15/06/2012 : Procès-verbal
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 2016D00233
Dépôt : N°13737 déposé le 14/08/2012
Etat : Déposé
Décision : Délégation de pouvoir
15/06/2012 : Statuts mis à jour
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 2016D00233
Dépôt : N°13737 déposé le 14/08/2012
Etat : Déposé
15/06/2012 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 2021B01559
Dépôt : N°13737 déposé le 14/08/2012
Etat : Déposé
Décision : en société à responsabilité limitée à associé unique
15/06/2012 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 2021B01559
Dépôt : N°13737 déposé le 14/08/2012
Etat : Déposé
Décision : Changement de la dénomination sociale
15/06/2012 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 2021B01559
Dépôt : N°13737 déposé le 14/08/2012
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) de gérant(s)
15/06/2012 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 2021B01559
Dépôt : N°13737 déposé le 14/08/2012
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
15/06/2012 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 2021B01559
Dépôt : N°13737 déposé le 14/08/2012
Etat : Déposé
Décision : Délégation de pouvoir
15/06/2012 : Procès-verbal
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 2021B01559
Dépôt : N°13737 déposé le 14/08/2012
Etat : Déposé
Décision : Modification de l'adresse du siège de la société à la suite d'une décision municipale de la Mairie de Labrède
15/06/2012 : Procès-verbal
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 2021B01559
Dépôt : N°13737 déposé le 14/08/2012
Etat : Déposé
Décision : Délégation de pouvoir
15/06/2012 : Statuts mis à jour
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 2021B01559
Dépôt : N°13737 déposé le 14/08/2012
Etat : Déposé
31/01/1994 : Divers
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 2016D00233
Dépôt : N°1642 déposé le 16/03/1994
Etat : Déposé
Décision : SOCIETE CIVILE PROFESSIONNELLE PHILIPPE SANCHEZ GEOMETRE EXP ERT -
31/01/1994 : Lettre de démission
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 2016D00233
Dépôt : N°1642 déposé le 16/03/1994
Etat : Déposé
Décision : Divers
31/01/1994 : Statuts mis à jour
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 2016D00233
Dépôt : N°1642 déposé le 16/03/1994
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
31/01/1994 : Divers
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 2021B01559
Dépôt : N°1642 déposé le 16/03/1994
Etat : Déposé
Décision : SOCIETE CIVILE PROFESSIONNELLE PHILIPPE SANCHEZ GEOMETRE EXP ERT -
31/01/1994 : Lettre de démission
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 2021B01559
Dépôt : N°1642 déposé le 16/03/1994
Etat : Déposé
Décision : Divers
31/01/1994 : Statuts mis à jour
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 2021B01559
Dépôt : N°1642 déposé le 16/03/1994
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
Etablissements :
04/03/2021 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 10
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 2021B01559
Type : Siège et établissement principal

Adresse :
25 Chemin d'Eyquem
33650 La Brède
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/07/1983
Activité : L'activité de géomètre-topographe, aménagement et bureau d'études, ainsi que toutes activités connexes ou complémentaires.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
04/03/2021 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 13
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 2021B01559
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
5 BIS Rue du XI Novembre
33590 ANDERNOS LES BAINS
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 31/12/2016
Activité : Géomètre
Origine du fonds : Création
23/02/2017 : Etablissement ouvert

Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 2016D00233
Type : Siège

Adresse :
25 Chemin d'Eyquem
33650 La Brède
FRANCE
23/02/2017 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 13
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 2016D00233
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
5 BIS Rue du XI Novembre
33590 Andernos-les-Bains
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 31/12/2016
Activité : Géomètre
Origine du fonds : Création
23/02/2017 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 10
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 2016D00233
Type : Etablissement principal

Adresse :
25 Chemin d'Eyquem
33650 La Brède
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/07/1983
Activité : Exercice de la profession de géomètre expert
Origine du fonds : Achat
- -
Observations :
04/03/2021 : Ajout
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro unique d’identification d’une observation : 12
Date d’ajout de l’observation : 01/01/2002
Texte de l'observation : Conversion du capital social en euros effectuée d'office par le greffier du tribunal de commerce en application du décret N° 2001-474 du 30 mai 2001
23/02/2017 : Ajout
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro unique d’identification d’une observation : 12
Numéro unique d’observation : 31043
Date d’ajout de l’observation : 01/01/2002
Texte de l'observation : Conversion du capital social en euros effectuée d'office par le greffier du tribunal de commerce en application du décret N° 2001-474 du 30 mai 2001
Personnes morales :
04/03/2021 : SANCHEZ
Greffe : Bordeaux (3302)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Activité principale : L'activité de géomètre-topographe, aménagement et bureau d'études, ainsi que toutes activités connexes ou complémentaires.

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 24/01/1984

Type de capital : Fixe
Capital : 91469.41
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Oui
Durée de vie de la personne morale : 99 années
23/02/2017 : SELARL SANCHEZ
Greffe : Bordeaux (3302)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société d'exercice libéral à responsabilité limitée
Activité principale : Exercice de la profession de géomètre expert

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 24/01/1984

Type de capital : Fixe
Capital : 91469.41
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années
Dépôts des comptes annuels :
31/12/2018 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 2021B01559
Dépôt : N°26728 déposé le 22/10/2019
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2017 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 2021B01559
Dépôt : N°25962 déposé le 12/12/2018
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2016 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 2021B01559
Dépôt : N°2249 déposé le 12/02/2018
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 2016D00233
Dépôt : N°20837 déposé le 11/10/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 2021B01559
Dépôt : N°20837 déposé le 11/10/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 2016D00233
Dépôt : N°14447 déposé le 22/07/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 2021B01559
Dépôt : N°14447 déposé le 22/07/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 2016D00233
Dépôt : N°21487 déposé le 09/12/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 2021B01559
Dépôt : N°21487 déposé le 09/12/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 2016D00233
Dépôt : N°3696 déposé le 05/03/2014
Durée de l'exercice : 6
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 2021B01559
Dépôt : N°3696 déposé le 05/03/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Comptes annuels :
31/12/2018 : Compte annuel complet
Greffe : BORDEAUX (3302)
Numéro de dépôt : 26728 du 22/10/2019
Numéro de gestion : 2016D00233
Code activité : 7112A : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires46 66346 663
AHFonds commercial253 529253 529
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels7 5935 2502 343
ATAutres immobilisations corporelles454 547167 287287 261
CUAutres participations152152
BHAutres immobilisations financières300300
BJTOTAL (I)762 784219 199543 585
BPEn cours de production de services115 800115 800
BXClients et comptes rattachés658 364658 364
BZAutres créances68 38768 387
CFDisponibilités668 978668 978
CHCharges constatées d’avance14 16514 165
CJTOTAL (II)1 525 6941 525 694
COTOTAL GENERAL (0 à V)2 288 478219 1992 069 279
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel91 469
DDRéserve légale (1)9 147
DHReport à nouveau687 534
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)255 797
DLTOTAL (I)1 043 947
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)123 795
DVEmprunts et dettes financières divers (4)484 165
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés112 629
DYDettes fiscales et sociales304 743
ECTOTAL (IV)1 025 332
EETOTAL GENERAL (I à V)2 069 279
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an936 168
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services1 983 5831 983 583
FJChiffres d’affaires nets1 983 5831 983 583
FMProduction stockée9 300
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges30 575
FQAutres produits498
FRTotal des produits d’exploitation (I)2 023 956
FWAutres achats et charges externes398 872
FXImpôts, taxes et versements assimilés40 461
FYSalaires et traitements806 831
FZCharges sociales341 322
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements39 836
GEAutres charges32 186
GFTotal des charges d’exploitation (II)1 659 508
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)364 448
GLAutres intérêts et produits assimilés1 212
GPTotal des produits financiers (V)1 212
GRIntérêts et charges assimilées2 514
GUTotal des charges financières (VI)2 514
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-1 302
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)363 146
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion12 617
HDTotal des produits exceptionnels (VII)12 617
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion662
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)662
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)11 955
HKImpôts sur les bénéfices (X)119 304
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)2 037 785
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)1 781 988
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)255 797
HPRenvois : Crédit-bail mobilier65 536
A1Renvois : Transfert de charges30 575
A2Renvois : Cotisations personnelles de l’exploitant85 700
A4Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (charges)1 081
31/12/2017 : Compte annuel complet
Greffe : BORDEAUX (3302)
Numéro de dépôt : 25962 du 12/12/2018
Numéro de gestion : 2016D00233
Code activité : 7112A : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires46 66346 663
AHFonds commercial253 529253 529
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels7 5935 2502 343
ATAutres immobilisations corporelles454 547167 287287 261
CUAutres participations152152
BHAutres immobilisations financières300300
BJTOTAL (I)762 784219 199543 585
BPEn cours de production de services115 800115 800
BXClients et comptes rattachés658 364658 364
BZAutres créances68 38768 387
CFDisponibilités668 978668 978
CHCharges constatées d’avance14 16514 165
CJTOTAL (II)1 525 6941 525 694
COTOTAL GENERAL (0 à V)2 288 478219 1992 069 279
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel91 469
DDRéserve légale (1)9 147
DHReport à nouveau687 534
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)255 797
DLTOTAL (I)1 043 947
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)123 795
DVEmprunts et dettes financières divers (4)484 165
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés112 629
DYDettes fiscales et sociales304 743
ECTOTAL (IV)1 025 332
EETOTAL GENERAL (I à V)2 069 279
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an936 168
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services1 983 5831 983 583
FJChiffres d’affaires nets1 983 5831 983 583
FMProduction stockée9 300
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges30 575
FQAutres produits498
FRTotal des produits d’exploitation (I)2 023 956
FWAutres achats et charges externes398 872
FXImpôts, taxes et versements assimilés40 461
FYSalaires et traitements806 831
FZCharges sociales341 322
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements39 836
GEAutres charges32 186
GFTotal des charges d’exploitation (II)1 659 508
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)364 448
GLAutres intérêts et produits assimilés1 212
GPTotal des produits financiers (V)1 212
GRIntérêts et charges assimilées2 514
GUTotal des charges financières (VI)2 514
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-1 302
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)363 146
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion12 617
HDTotal des produits exceptionnels (VII)12 617
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion662
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)662
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)11 955
HKImpôts sur les bénéfices (X)119 304
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)2 037 785
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)1 781 988
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)255 797
HPRenvois : Crédit-bail mobilier65 536
A1Renvois : Transfert de charges30 575
A2Renvois : Cotisations personnelles de l’exploitant85 700
A4Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (charges)1 081
31/12/2016 : Compte annuel complet
Greffe : BORDEAUX (3302)
Numéro de dépôt : 2249 du 12/02/2018
Numéro de gestion : 2016D00233
Code activité : 7112A : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2015, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires46 66346 663
AHFonds commercial253 529253 529
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels7 5935 2502 343
ATAutres immobilisations corporelles454 547167 287287 261
CUAutres participations152152
BHAutres immobilisations financières300300
BJTOTAL (I)762 784219 199543 585
BPEn cours de production de services115 800115 800
BXClients et comptes rattachés658 364658 364
BZAutres créances68 38768 387
CFDisponibilités668 978668 978
CHCharges constatées d’avance14 16514 165
CJTOTAL (II)1 525 6941 525 694
COTOTAL GENERAL (0 à V)2 288 478219 1992 069 279
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel91 469
DDRéserve légale (1)9 147
DHReport à nouveau687 534
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)255 797
DLTOTAL (I)1 043 947
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)123 795
DVEmprunts et dettes financières divers (4)484 165
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés112 629
DYDettes fiscales et sociales304 743
ECTOTAL (IV)1 025 332
EETOTAL GENERAL (I à V)2 069 279
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an936 168
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services1 983 5831 983 583
FJChiffres d’affaires nets1 983 5831 983 583
FMProduction stockée9 300
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges30 575
FQAutres produits498
FRTotal des produits d’exploitation (I)2 023 956
FWAutres achats et charges externes398 872
FXImpôts, taxes et versements assimilés40 461
FYSalaires et traitements806 831
FZCharges sociales341 322
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements39 836
GEAutres charges32 186
GFTotal des charges d’exploitation (II)1 659 508
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)364 448
GLAutres intérêts et produits assimilés1 212
GPTotal des produits financiers (V)1 212
GRIntérêts et charges assimilées2 514
GUTotal des charges financières (VI)2 514
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-1 302
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)363 146
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion12 617
HDTotal des produits exceptionnels (VII)12 617
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion662
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)662
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)11 955
HKImpôts sur les bénéfices (X)119 304
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)2 037 785
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)1 781 988
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)255 797
HPRenvois : Crédit-bail mobilier65 536
A1Renvois : Transfert de charges30 575
A2Renvois : Cotisations personnelles de l’exploitant85 700
A4Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (charges)1 081

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