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de Puyréaux

SARL ART COIFF

Entreprise

Informations de l'établissement :

Date de création : 29/05/2002

Siège de l'unité légale : oui

Siret : 44215323500019 / Siren : 442153235 / NIC : 00019

N° de TVA : FR 43 442153235

Effectif en 2021 : 3 à 5 salariés

Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 30/11/2023

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Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)

Section S : AUTRES ACTIVITÉS DE SERVICES

Cette section comprend les activités des organisations associatives, la réparation d’ordinateurs et de biens personnels et domestiques ainsi que diverses activités de services personnels non classées ailleurs dans cette nomenclature.

96 : Autres services personnels

Cette division comprend tous les services non classés ailleurs dans la nomenclature. Elle comprend notamment des types de services comme la blanchisserie-teinturerie, la coiffure et les soins de beauté, les services funérai- res et les activités connexes.

96.0 : Autres services personnels

96.02 : Coiffure et soins de beauté

96.02A : Coiffure

Cette sous-classe comprend :
- le lavage, la coupe, la mise en plis, la teinture, la coloration, l’ondulation, le défrisage de cheveux et les services analogues pour hommes et femmes
- le rasage et la taille de la barbe

Cette sous-classe ne comprend pas :
- la fabrication de perruques (cf. 32.99Z) Produits associés : 96.02.11, 96.02.12, 96.02.14p, 96.02.20

96.02A-A : Coiffure en salon

Cette classe comprend :
-le lavage, la coupe, la mise en plis, la teinture, la coloration, l'ondulation, le défrisage de cheveux et les services analogues pour hommes et femmes en salon ;
-le rasage et la taille de la barbe

Cette classe ne comprend pas :
-la fabrication de perruques (cf. 32.99Z)

Coordonnées de l'établissement :
SARL ART COIFF

Adresse :
2 Place VAUBAN
89200 AVALLON

Historique de l'établissement :

01/01/2008 : activité principale

Activité principale : Coiffure (NAFRev2 : 96.02A)

25/12/2002 : activité principale, caractère employeur

Activité principale : Coiffure (NAF1993 : 93.0D)
Caractère employeur : Oui

Informations de l'unité légale :

Date de création : 29/05/2002

Dénomination : SARL ART COIFF

Activité principale : Coiffure (NAFRev2 : 96.02A)

Catégorie juridique : Société à responsabilité limitée (sans autre indication)

Catégorie d'entreprise en 2021 : petite ou moyenne entreprise

Caractère employeur : Non

Effectif en 2021 : 3 à 5 salariés

Economie sociale et solidaire : Non

Publications au Bodacc :

31/03/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2264
NOJO : 89012023S000482
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AUXERRE (89)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2022
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Auxerre 442 153 235
Dénomination : SARL ART COIFF
Forme juridique : Société à responsabilité limitée (à associé unique)

24/04/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3332
NOJO : 89012022S000815
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AUXERRE (89)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2021
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Auxerre 442 153 235
Dénomination : SARL ART COIFF
Forme juridique : Société à responsabilité limitée (à associé unique)

25/04/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3522
NOJO : 89012021S001037
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AUXERRE (89)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2020
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Auxerre 442 153 235
Dénomination : SARL ART COIFF
Forme juridique : Société à responsabilité limitée (à associé unique)

25/02/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4311
NOJO : 89012020S000228
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AUXERRE (89)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2019
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Auxerre 442 153 235
Dénomination : SARL ART COIFF
Forme juridique : Société à responsabilité limitée (à associé unique)

09/04/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7395
NOJO : 89012019S000474
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AUXERRE (89)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2018
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Auxerre 442 153 235
Dénomination : SARL ART COIFF
Forme juridique : Société à responsabilité limitée (à associé unique)

16/03/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3177
NOJO : 89012018S000293
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AUXERRE (89)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2017
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Auxerre 442 153 235
Dénomination : SARL ART COIFF
Forme juridique : Société à responsabilité limitée (à associé unique)

03/03/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7726
NOJO : 89012017S000173
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AUXERRE (89)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2016
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Auxerre 442 153 235
Dénomination : SARL ART COIFF
Forme juridique : Société à responsabilité limitée (à associé unique)

22/01/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7903
NOJO : 89012015S002757
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AUXERRE (89)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2015
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Auxerre 442 153 235
Dénomination : SARL ART COIFF
Forme juridique : Société à responsabilité limitée (à associé unique)

02/03/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6796
NOJO : 89012015S000172
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AUXERRE (89)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2014
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Auxerre 442 153 235
Dénomination : SARL ART COIFF
Forme juridique : Société à responsabilité limitée (à associé unique)

14/03/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°10785
NOJO : 89012014S000230
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AUXERRE (89)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2013

Numéro d'identification : RCS Auxerre 442 153 235
Dénomination : SARL ART COIFF
Forme juridique : Société à responsabilité limitée (à associé unique)

04/03/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°14085
NOJO : BXC13049011038O
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AUXERRE (89)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2012

Numéro d'identification : RCS Auxerre 442 153 235
Dénomination : SARL ART COIFF
Forme juridique : Société à responsabilité limitée (à associé unique)

23/02/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°12975
NOJO : BXC12041008691C
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AUXERRE (89)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2011

Numéro d'identification : RCS Auxerre 442 153 235
Dénomination : SARL ART COIFF
Forme juridique : S.A.R.L. à associé unique

14/03/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°9026
NOJO : BXC11060009732A
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AUXERRE (89)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2010

Numéro d'identification : RCS Auxerre 442 153 235
Dénomination : SARL ART COIFF
Forme juridique : S.A.R.L. à associé unique

08/03/2010 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°10046
NOJO : BXC10061005914Z
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AUXERRE (89)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2009

Numéro d'identification : RCS Auxerre 442 153 235
Dénomination : SARL ART COIFF
Forme juridique : S.A.R.L. à associé unique

Adresse :
2 place Vauban
89200 Avallon

16/04/2009 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°10634
NOJO : BXC080960068523
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AUXERRE (89)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2008

Numéro d'identification : RCS Auxerre 442 153 235
Dénomination : SARL ART COIFF
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
2 place Vauban
89200 Avallon

25/10/2008 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°12611
NOJO : BXC08291006185Y
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AUXERRE (89)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2007

Numéro d'identification : RCS Auxerre 442 153 235
Dénomination : SARL ART COIFF
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
2 place Vauban
89200 Avallon

Historique de l'unité légale :

01/01/2008 : activité principale

Activité principale : Coiffure (NAFRev2 : 96.02A)

25/12/2002 : activité principale

Activité principale : Coiffure (NAF1993 : 93.0D)

Représentants légaux :

01/02/2017 : Nouveau dirigeant

Greffe : Auxerre (8901)
Numéro de gestion : 2002B00093
Type : Personne Physique

Nom : CMIL (DONDAINE) Annie
Né le 04/12/1963 à AVALLON (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Gérant

Adresse :
10 rue de l'Église
89440 Athie
France

01/02/2017 : Nouveau dirigeant

Greffe : Auxerre (8901)
Numéro de gestion : 2002B00093
Type : Personne Physique

Nom : CMIL (DONDAINE) Annie
Né le 04/12/1963 à AVALLON (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Associé unique

Adresse :
10 rue de l'Église
89440 Athie
France

Dépôts des actes :

11/01/2012 : Décision(s) de l'associé unique

Greffe : Auxerre (8901)
Numéro de gestion : 2002B00093
Dépôt : N°144 déposé le 24/01/2012
Etat : Déposé
Décision : Reconstitution de l'actif net

31/07/2009 : Acte sous seing privé

Greffe : Auxerre (8901)
Numéro de gestion : 2002B00093
Dépôt : N°2901200 déposé le 17/09/2009
Etat : Déposé
Décision : Cession ou donation de parts

31/07/2009 : Statuts mis à jour

Greffe : Auxerre (8901)
Numéro de gestion : 2002B00093
Dépôt : N°2901200 déposé le 17/09/2009
Etat : Déposé

15/07/2004 : Procès-verbal d'assemblée générale

Greffe : Auxerre (8901)
Numéro de gestion : 2002B00093
Dépôt : N°2401233 déposé le 05/10/2004
Etat : Déposé
Décision : Poursuite d'activité malgré un actif net devenu inférieur à la moitié du capital social

15/03/2002 : Statuts constitutifs

Greffe : Auxerre (8901)
Numéro de gestion : 2002B00093
Dépôt : N°2200627 déposé le 23/05/2002
Etat : Déposé
Décision : Formation de société commerciale

Etablissements :

01/02/2017 : Etablissement ouvert

Greffe : Auxerre (8901)
Numéro de gestion : 2002B00093
Type : Siège

Adresse :
2 place Vauban
89200 Avallon
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Activité : L'activité exercée dans cet établissement est identique aux principales activités de l'entreprise
Type d’exploitation : Divers

Observations :

01/02/2017 : Ajout

Greffe : Auxerre (8901)
Numéro unique d’identification d’une observation : 2
Numéro unique d’observation : 2
Date d’ajout de l’observation : 23/05/2002
Texte de l'observation : Historique : Publicité de constitution : L'Yonne R épublicaine

01/02/2017 : Ajout

Greffe : Auxerre (8901)
Numéro unique d’identification d’une observation : 1
Numéro unique d’observation : 1
Date d’ajout de l’observation : 15/07/2004
Texte de l'observation : - Non dissolution de la société malgré capitaux propres inférieurs à +1/2 du capital social, suite à décision du 15/07/2004.

Personnes morales :

01/02/2017 : SARL ART COIFF

Greffe : Auxerre (8901)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Associé unique : Oui

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 23/05/2002
Date à laquelle la personne commence son activité : 23/05/2002

Type de capital : Fixe
Capital : 8000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 30 Septembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 50 années

Dépôts des comptes annuels :

30/09/2016 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Auxerre (8901)
Numéro de gestion : 2002B00093
Dépôt : N°173 déposé le 01/02/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

30/09/2015 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Auxerre (8901)
Numéro de gestion : 2002B00093
Dépôt : N°2757 déposé le 15/12/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

30/09/2014 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Auxerre (8901)
Numéro de gestion : 2002B00093
Dépôt : N°171 déposé le 29/01/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

30/09/2014 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Auxerre (8901)
Numéro de gestion : 2002B00093
Dépôt : N°172 déposé le 29/01/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

30/09/2013 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Auxerre (8901)
Numéro de gestion : 2002B00093
Dépôt : N°230 déposé le 04/02/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

30/09/2012 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Auxerre (8901)
Numéro de gestion : 2002B00093
Dépôt : N°83 déposé le 15/01/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

30/09/2011 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Auxerre (8901)
Numéro de gestion : 2002B00093
Dépôt : N°62 déposé le 13/01/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

30/09/2010 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Auxerre (8901)
Numéro de gestion : 2002B00093
Dépôt : N°00068 déposé le 20/01/2011
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

30/09/2009 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Auxerre (8901)
Numéro de gestion : 2002B00093
Dépôt : N°00145 déposé le 05/02/2010
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

30/09/2008 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Auxerre (8901)
Numéro de gestion : 2002B00093
Dépôt : N°00331 déposé le 25/03/2009
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

30/09/2007 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Auxerre (8901)
Numéro de gestion : 2002B00093
Dépôt : N°01729 déposé le 23/09/2008
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

30/09/2006 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Auxerre (8901)
Numéro de gestion : 2002B00093
Dépôt : N°01199 déposé le 31/07/2007
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

30/09/2005 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Auxerre (8901)
Numéro de gestion : 2002B00093
Dépôt : N°00389 déposé le 30/03/2006
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

30/09/2004 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Auxerre (8901)
Numéro de gestion : 2002B00093
Dépôt : N°00242 déposé le 01/03/2005
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

30/09/2003 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Auxerre (8901)
Numéro de gestion : 2002B00093
Dépôt : N°00631 déposé le 17/06/2004
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Comptes annuels :

30/09/2022 : Compte annuel complet

Greffe : AUXERRE (8901)
Numéro de dépôt : 482 du 15/03/2023
Numéro de gestion : 2002B00093
Code activité : 9602A : Autres services personnels (NAFRev2 : 96)
Clôture de l'exercice : le 30/09/2022, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/09/2021, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)

30/09/2021 : Compte annuel complet

Greffe : AUXERRE (8901)
Numéro de dépôt : 815 du 07/04/2022
Numéro de gestion : 2002B00093
Code activité : 9602A : Autres services personnels (NAFRev2 : 96)
Clôture de l'exercice : le 30/09/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/09/2020
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)

30/09/2020 : Compte annuel complet

Greffe : AUXERRE (8901)
Numéro de dépôt : 1037 du 08/04/2021
Numéro de gestion : 2002B00093
Code activité : 9602A : Autres services personnels (NAFRev2 : 96)
Clôture de l'exercice : le 30/09/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/09/2019
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)

30/09/2019 : Compte annuel complet

Greffe : AUXERRE (8901)
Numéro de dépôt : 228 du 07/02/2020
Numéro de gestion : 2002B00093
Code activité : 9602A : Autres services personnels (NAFRev2 : 96)
Clôture de l'exercice : le 30/09/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/09/2018, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)

30/09/2018 : Compte annuel complet

Greffe : AUXERRE (8901)
Numéro de dépôt : 474 du 08/03/2019
Numéro de gestion : 2002B00093
Code activité : 9602A : Autres services personnels (NAFRev2 : 96)
Clôture de l'exercice : le 30/09/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/09/2017, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des données manquantes à la source du document (1A)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)

30/09/2017 : Compte annuel complet

Greffe : AUXERRE (8901)
Numéro de dépôt : 293 du 16/02/2018
Numéro de gestion : 2002B00093
Code activité : 9602A : Autres services personnels (NAFRev2 : 96)
Clôture de l'exercice : le 30/09/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/09/2016, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)

30/09/2016 : Compte annuel complet

Greffe : AUXERRE (8901)
Numéro de dépôt : 173 du 01/02/2017
Numéro de gestion : 2002B00093
Code activité : 9602A : Autres services personnels (NAFRev2 : 96)
Clôture de l'exercice : le 30/09/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/09/2015, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)

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