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de Mauzé-sur-le-Mignon

SARL BARTOLI INGENERIE STRUCTURE - FONDA FOUILLES

Entreprise
Informations de l'établissement :
Date de création : 04/11/2009
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 37886174400050 / Siren : 378861744 / NIC : 00050
N° de TVA : FR 63 378861744
Effectif en 2021 : 1 ou 2 salariés
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 30/03/2024
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section M : ACTIVITÉS SPÉCIALISÉES, SCIENTIFIQUES ET TECHNIQUES
Cette section comprend les activités professionnelles, scientifiques et techniques spécialisées. Ces activités re- quièrent un niveau de formation élevé et apportent aux utilisateurs des connaissances et compétences spécialisées.
71 : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques
Cette division comprend la prestation de services d’architecture, d’ingénierie, d’établissement de plans, d’inspec- tion de bâtiments, d’arpentage et de cartographie. Elle comprend également la prestation de services d’analyses physiques, chimiques et autres.
71.1 : Activités d'architecture et d'ingénierie
Ce groupe comprend la prestation de services d’architecture, d’ingénierie, d’établissement de plans, d’inspection de bâtiments, d’arpentage et de cartographie.
71.12 : Activités d'ingénierie
71.12B : Ingénierie, études techniques
Cette sous-classe comprend :
- les activités d’ingénierie (c’est-à-dire l’application des lois physiques et principes d’ingénierie dans la conception de machines, matériaux, instruments, structures, processus et systèmes) et de conseil dans les domaines suivants : • machines, processus et sites industriels • projets comportant des activités ayant trait au génie civil, au génie hydraulique ou pour les bâtiments et les infrastructures de transport • projets de gestion de l’eau • conception et réalisation de projets intéressant le génie électrique et électronique, le génie minier, le génie chimique, le génie mécanique, le génie industriel, l’ingénierie de systèmes, de techniques de sécurité
- l’élaboration de projets faisant appel aux techniques de la climatisation, de la réfrigération, de l’assainissement et de la lutte contre la pollution, au génie acoustique, etc.
- les services de gestion de projets de constructions
- les études géophysiques, géologiques et sismiques
- l’information cartographique et spatiale

Cette sous-classe ne comprend pas :
- les forages d’essai en rapport avec des opérations minières (cf. 09.10Z, 09.90Z)
- le développement ou l’édition de logiciels associés (cf. 58.29C, 62.01Z)
- les activités des consultants en informatique (cf. 62.02A et 62.09Z)
- les activités d’architecture (cf. 71.11Z)
- les activités de contrôle et les essais techniques (cf. 71.20B)
- les activités de recherche et de développement liées à l’ingénierie (cf. 72.19Z)
- le design industriel (cf. 74.10Z)
- la photographie aérienne (cf. 74.20Z)
- les activités des économistes de la construction (cf. 74.90A) Produits associés : 71.12.11, 71.12.12, 71.12.13, 71.12.14, 71.12.15, 71.12.16, 71.12.17, 71.12.18, 71.12.19, 71.12.20, 71.12.31, 71.12.32, 71.12.33, 71.12.34p, 71.12.35
43.99D-C : Autres travaux spéciaux de construction
Cette classe comprend :
-les activités de construction spécialisées qui concernent un aspect commun à différents ouvrages et requièrent des compétences ou du matériel spécialisés : réalisation de fondations de tous types, y compris battage de pieux ; réalisation d'ossatures en béton, demandant du fait de leurs dimensions ou du procédé utilisé une technicité particulière ; travaux spéciaux de béton ; fonçage de puits ; travaux spécialisés qui, pour des raisons d'accès, nécessitent des aptitudes à l'escalade et l'utilisation d'un matériel particulier, c'est-à-dire travail en hauteur sur des structures élevées ;
-la réalisation de coupoles ou de voiles minces en béton ;
-les travaux sous-marins ;
-le nettoyage à la vapeur, le sablage et les activités analogues appliquées aux parties extérieures des bâtiments

Cette classe comprend aussi :
-la mise en place de monuments funéraires (creusement des tombes et édification du monument) ; -la mise en place du mobilier urbain, tel que cabines téléphoniques, toilettes publiques (sanisettes), abribus, etc. ;
-la mise en place de mobilier pour aire de jeux

Cette classe ne comprend pas :
-la fabrication du mobilier urbain et son entretien (cf. section C) ;
-le nettoyage de nouveaux bâtiments après leur construction (cf. 43.39Z) ; -l'entretien du mobilier urbain (cf. 81.29B) ;
-les forages d'essai, les puits de mine (cf. 09.90Z)
Coordonnées de l'établissement :
SARL BARTOLI INGENERIE STRUCTURE - FONDA FOU…
Adresse :
853 AVEN DU CLUB HIPPIQUE
13090 AIX-EN-PROVENCE
Historique de l'établissement :
24/01/2011 : caractère employeur
Caractère employeur : Oui
Liens de succession de l'établissement :
04/11/2009 : Succession
Informations de l'unité légale :
Date de création : 01/07/1990
Dénomination : SARL BARTOLI INGENERIE STRUCTURE - FONDA FOUILLES
Activité principale : Ingénierie, études techniques (NAFRev2 : 71.12B)
Catégorie juridique : Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
Catégorie d'entreprise en 2021 : petite ou moyenne entreprise
Caractère employeur : Non
Effectif en 2021 : 1 ou 2 salariés
Economie sociale et solidaire : Non
Publications au Bodacc :
24/11/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°913
NOJO : 1301MYG50797900
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AIX-EN-PROVENCE (13)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2022
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Aix-en-Provence 378 861 744
Dénomination : SARL BARTOLI INGENERIE STRUCTURE - FONDA FOUILLES
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
05/12/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°490
NOJO : 1301MYG46850800
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AIX-EN-PROVENCE (13)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2020
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Aix-en-Provence 378 861 744
Dénomination : SARL BARTOLI INGENERIE STRUCTURE - FONDA FOUILLES
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
05/12/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°491
NOJO : 1301MYG46850900
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AIX-EN-PROVENCE (13)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2021
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Aix-en-Provence 378 861 744
Dénomination : SARL BARTOLI INGENERIE STRUCTURE - FONDA FOUILLES
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
02/02/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°432
NOJO : 1301MYG41469400
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AIX-EN-PROVENCE (13)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2019
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Aix-en-Provence 378 861 744
Dénomination : SARL BARTOLI INGENERIE STRUCTURE - FONDA FOUILLES
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
07/02/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°625
NOJO : 130138890200000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AIX-EN-PROVENCE (13)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2018
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Aix-en-Provence 378 861 744
Dénomination : SARL BARTOLI INGENERIE STRUCTURE - FONDA FOUILLES
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
04/01/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°517
NOJO : 130136348200000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AIX-EN-PROVENCE (13)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2017

Numéro d'identification : RCS Aix-en-Provence 378 861 744
Dénomination : SARL BARTOLI INGENERIE STRUCTURE - FONDA FOUILLES
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
16/02/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1081
NOJO : 130134149400000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AIX-EN-PROVENCE (13)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2016

Numéro d'identification : RCS Aix-en-Provence 378 861 744
Dénomination : SARL BARTOLI INGENERIE STRUCTURE - FONDA FOUILLES
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
29/01/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°920
NOJO : 130131762900000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AIX-EN-PROVENCE (13)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2015

Numéro d'identification : RCS Aix-en-Provence 378 861 744
Dénomination : SARL BARTOLI INGENERIE STRUCTURE - FONDA FOUILLES
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
13/12/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1504
NOJO : 130129176300000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AIX-EN-PROVENCE (13)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2014

Numéro d'identification : RCS Aix-en-Provence 378 861 744
Dénomination : SARL BARTOLI INGENERIE STRUCTURE - FONDA FOUILLES
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
14/01/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°803
NOJO : 130127096300000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AIX-EN-PROVENCE (13)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2013

Numéro d'identification : RCS Aix-en-Provence 378 861 744
Dénomination : SARL BARTOLI INGENERIE STRUCTURE - FONDA FOUILLES
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
08/12/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°452
NOJO : BXC12327017135V
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AIX-EN-PROVENCE (13)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2012

Numéro d'identification : RCS Aix-en-Provence 378 861 744
Dénomination : SARL BARTOLI INGENERIE STRUCTURE - FONDA FOUILLES
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
853 avenue du Club Hippique
13090 Aix-en-Provence
19/03/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1115
NOJO : BXC120680034151
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AIX-EN-PROVENCE (13)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2011

Numéro d'identification : RCS Aix-en-Provence 378 861 744
Dénomination : SARL BARTOLI INGENERIE STRUCTURE - FONDA FOUILLES
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
21/02/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1171
NOJO : BXC110400011605
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AIX-EN-PROVENCE (13)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2010

Numéro d'identification : RCS Aix-en-Provence 378 861 744
Dénomination : SARL BARTOLI INGENERIE STRUCTURE - FONDA FOUILLES
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
15/01/2010 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1167
NOJO : BXC10004000565H
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AIX-EN-PROVENCE (13)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2009

Numéro d'identification : RCS Aix-en-Provence 378 861 744
Dénomination : SARL FONDA FOUILLES
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
12 Montée du Château
13790 Rousset
30/12/2009 : Modifications générales

Annonce N°381
NOJO : BXB093550005098
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AIX-EN-PROVENCE (13)
Descriptif : Modification survenue sur l'activité, la dénomination et transfert de l'établissement principal, transfert du siège social

Numéro d'identification : RCS Aix-en-Provence 378 861 744
Dénomination : SARL BARTOLI INGENERIE STRUCTURE - FONDA FOUILLES
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Siège social :
Adresse :
853 avenue du Club Hippique
13090 Aix-en-Provence

Etablissement principal :
Adresse :
853 avenue du Club Hippique
13090 Aix-en-Provence

Siège social :
Adresse :
853 avenue du Club Hippique
13090 Aix-en-Provence

Etablissement principal :
Adresse :
853 avenue du Club Hippique
13090 Aix-en-Provence
24/01/2009 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°627
NOJO : BXC08016008217N
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AIX-EN-PROVENCE (13)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2008

Numéro d'identification : RCS Aix-en-Provence 378 861 744
Dénomination : SARL FONDA FOUILLES
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
12 Montée du Château
13790 Rousset
Historique de l'unité légale :
04/11/2009 : dénomination, activité principale, code NIC
Dénomination : SARL BARTOLI INGENERIE STRUCTURE - FONDA FOUILLES
Activité principale : Ingénierie, études techniques (NAFRev2 : 71.12B)
Code NIC : 00050
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Forages et sondages (NAFRev2 : 43.13Z)
25/12/1991 : activité principale
Activité principale : Forages et sondages (NAF1993 : 45.1D)
Représentants légaux :
18/01/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 1990B00853
Type : Personne Physique

Nom : BARTOLI Remi Jean-Marie
Né le 09/12/1959 à MARSEILLE (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Gérant

Adresse :
853 AV. DU CLUB HIPPIQUE
13090 AIX EN PROVENCE
FRANCE
Dépôts des actes :
04/11/2009 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 1990B00853
Dépôt : N°7261 déposé le 03/12/2009
Etat : Déposé
Décision : Changement de dénomination en celle de SARL BARTOLI INGENERIE STRUCTURE - FONDA FOUILLES
04/11/2009 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 1990B00853
Dépôt : N°7261 déposé le 03/12/2009
Etat : Déposé
Décision : Changement relatif à l'objet social
04/11/2009 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 1990B00853
Dépôt : N°7261 déposé le 03/12/2009
Etat : Déposé
Décision : Transfert de siège social -Agrément des cessions
03/11/2009 : Acte sous seing privé
Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 1990B00853
Dépôt : N°7261 déposé le 03/12/2009
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
03/11/2009 : Acte sous seing privé
Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 1990B00853
Dépôt : N°7261 déposé le 03/12/2009
Etat : Déposé
Décision : de Mme MAYEUX-BARTOLI Brigitte à M. Laurent BARTOLI
03/11/2009 : Acte sous seing privé
Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 1990B00853
Dépôt : N°7261 déposé le 03/12/2009
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
03/11/2009 : Acte sous seing privé
Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 1990B00853
Dépôt : N°7261 déposé le 03/12/2009
Etat : Déposé
Décision : de Mme MAYEUX-BARTOLI Brigitte àM. Rémi BARTOLI
02/04/2002 : Acte sous seing privé
Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 1990B00853
Dépôt : N°2146 déposé le 24/04/2002
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
02/04/2002 : Acte sous seing privé
Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 1990B00853
Dépôt : N°2146 déposé le 24/04/2002
Etat : Déposé
Décision : DE MONSIEUR REMI BARTOLI A MONSIEUR LAURENT BARTOLI
01/11/2001 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 1990B00853
Dépôt : N°32 déposé le 04/01/2002
Etat : Déposé
Décision : CESSION DE PARTS DE MONSEIUR STEPHANE RENDU - MADAME SENERGOUS-RENDU NATHALIE - MONSIEUR YAN LEPLAT A MONSIEUR REMI BARTOLI Changement de gérant AGREMENT DES CESSIONS MISE EN HARMONIE DES STATUTS
30/10/2001 : Acte sous seing privé
Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 1990B00853
Dépôt : N°32 déposé le 04/01/2002
Etat : Déposé
Décision : CESSION DE PARTS DE MONSEIUR STEPHANE RENDU - MADAME SENERGOUS-RENDU NATHALIE - MONSIEUR YAN LEPLAT A MONSIEUR REMI BARTOLI Changement de gérant AGREMENT DES CESSIONS MISE EN HARMONIE DES STATUTS
29/05/2000 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 1990B00853
Dépôt : N°4212 déposé le 08/09/2000
Etat : Déposé
Décision : TRANSFERT DU SIEGE SOCIAL
09/11/1998 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 1990B00853
Dépôt : N°1086 déposé le 27/02/1999
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de gérant(s)
30/12/1996 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 1990B00853
Dépôt : N°1114 déposé le 10/03/1997
Etat : Déposé
Décision : TRANSFERT DU SIEGE SOCIAL
20/06/1995 : Acte sous seing privé
Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 1990B00853
Dépôt : N°3395 déposé le 04/09/1995
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
20/06/1995 : Acte sous seing privé
Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 1990B00853
Dépôt : N°3395 déposé le 04/09/1995
Etat : Déposé
Décision : DE NATHALIE RENDU A YAN LEPLAT
29/06/1992 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 1990B00853
Dépôt : N°3351 déposé le 24/08/1992
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège 1, AVENUE PASTEUR 13100 AIX EN PROVENCE
29/06/1991 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 1990B00853
Dépôt : N°3462 déposé le 20/09/1991
Etat : Déposé
Décision : SUPPRESSION D'UN CO-GERANT
N.C             : Divers
Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 1990B00853
Dépôt : N°2882 déposé le 09/08/1990
Etat : Déposé
N.C             : Déclaration de conformité
Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 1990B00853
Dépôt : N°3351 déposé le 24/08/1992
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 1990B00853
Dépôt : N°3351 déposé le 24/08/1992
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 1990B00853
Dépôt : N°1114 déposé le 10/03/1997
Etat : Déposé
Décision : TRANSFERT DU SIEGE SOCIAL
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 1990B00853
Dépôt : N°4212 déposé le 08/09/2000
Etat : Déposé
Décision : TRANSFERT DU SIEGE SOCIAL
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 1990B00853
Dépôt : N°32 déposé le 04/01/2002
Etat : Déposé
Décision : CESSION DE PARTS DE MONSEIUR STEPHANE RENDU - MADAME SENERGOUS-RENDU NATHALIE - MONSIEUR YAN LEPLAT A MONSIEUR REMI BARTOLI Changement de gérant AGREMENT DES CESSIONS MISE EN HARMONIE DES STATUTS
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 1990B00853
Dépôt : N°7261 déposé le 03/12/2009
Etat : Déposé
Etablissements :
18/01/2017 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 1990B00853
Type : Siège et établissement principal

Adresse :
853 avenue du Club Hippique
13090 Aix-en-Provence
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/07/1990
Activité : Bureau d'études techniques, génie civil et du bâtiment, réalisation de toutes études et travaux portant sur les reprises en sous oeuvres et renforcement de structures
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
Observations :
18/01/2017 : Ajout
Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro unique d’identification d’une observation : 99998
Texte de l'observation : LA CONVERSION DU MONTANT DU CAPITAL DES FRANCS EN EUROS A ETE EFFECTUEE D'OFFICE PAR LE GREFFE EN APPLICATION DU DECRET No 2001-474 DU 30 MAI 2001 : ANCIEN MONTANT : 50 000.00 FRF NOUVEAU MONTANT : 7 622.45 EUR
Personnes morales :
18/01/2017 : SARL BARTOLI INGENERIE STRUCTURE - FONDA FOUILLES
Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 09/08/1990

Type de capital : Fixe
Capital : 7622.45
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 30 Juin
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 50 années
Dépôts des comptes annuels :
30/06/2016 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 1990B00853
Dépôt : N°454 déposé le 18/01/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 1990B00853
Dépôt : N°166 déposé le 13/01/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 1990B00853
Dépôt : N°9910 déposé le 20/11/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 1990B00853
Dépôt : N°10329 déposé le 05/12/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 1990B00853
Dépôt : N°9766 déposé le 15/11/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 1990B00853
Dépôt : N°850 déposé le 20/02/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 1990B00853
Dépôt : N°269 déposé le 18/01/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 1990B00853
Dépôt : N°9817 déposé le 02/12/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 1990B00853
Dépôt : N°11607 déposé le 16/12/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 1990B00853
Dépôt : N°9244 déposé le 13/11/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 1990B00853
Dépôt : N°6691 déposé le 23/11/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 1990B00853
Dépôt : N°6431 déposé le 07/11/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 1990B00853
Dépôt : N°6911 déposé le 23/11/2004
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 1990B00853
Dépôt : N°5399 déposé le 10/11/2003
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 1990B00853
Dépôt : N°52 déposé le 08/01/2003
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2001 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 1990B00853
Dépôt : N°3 déposé le 03/01/2002
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2000 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 1990B00853
Dépôt : N°539 déposé le 12/02/2001
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/1999 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 1990B00853
Dépôt : N°1007 déposé le 14/03/2000
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/1998 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 1990B00853
Dépôt : N°20 déposé le 05/01/1999
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/1997 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 1990B00853
Dépôt : N°395 déposé le 28/01/1998
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/1996 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 1990B00853
Dépôt : N°11 déposé le 06/01/1997
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/1995 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 1990B00853
Dépôt : N°83 déposé le 09/01/1996
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/1994 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 1990B00853
Dépôt : N°4544 déposé le 31/12/1994
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/1993 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 1990B00853
Dépôt : N°5 déposé le 04/01/1994
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Comptes annuels :
30/06/2022 : Compte annuel simplifié
Greffe : AIX-EN-PROVENCE (1301)
Numéro de dépôt : 17049 du 21/11/2022
Numéro de gestion : 1990B00853
Code activité : 7112B : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 30/06/2022, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/06/2021, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
CodeLibellé du posteMontant brut NAmortissement année NNet année NNet année N-1
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
CodeLibellé du posteMontant année N
CodeLibellé du posteMontant année N
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
CodeLibellé du poste
CodeLibellé du poste
CodeLibellé du poste
CodeLibellé du poste
30/06/2021 : Compte annuel simplifié
Greffe : AIX-EN-PROVENCE (1301)
Numéro de dépôt : 19086 du 02/12/2021
Numéro de gestion : 1990B00853
Code activité : 7112B : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 30/06/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/06/2020, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
CodeLibellé du posteMontant brut NAmortissement année NNet année NNet année N-1
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
CodeLibellé du posteMontant année N
CodeLibellé du posteMontant année N
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
CodeLibellé du poste
CodeLibellé du poste
CodeLibellé du poste
CodeLibellé du poste
30/06/2020 : Compte annuel simplifié
Greffe : AIX-EN-PROVENCE (1301)
Numéro de dépôt : 19085 du 02/12/2021
Numéro de gestion : 1990B00853
Code activité : 7112B : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 30/06/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/06/2019, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
CodeLibellé du posteMontant brut NAmortissement année NNet année NNet année N-1
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
CodeLibellé du posteMontant année N
CodeLibellé du posteMontant année N
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
CodeLibellé du poste
CodeLibellé du poste
CodeLibellé du poste
CodeLibellé du poste
30/06/2019 : Compte annuel simplifié
Greffe : AIX-EN-PROVENCE (1301)
Numéro de dépôt : 812 du 29/01/2020
Numéro de gestion : 1990B00853
Code activité : 7112B : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 30/06/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/06/2018, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
CodeLibellé du posteMontant brut NAmortissement année NNet année NNet année N-1
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
CodeLibellé du posteMontant année N
CodeLibellé du posteMontant année N
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
CodeLibellé du poste
CodeLibellé du poste
CodeLibellé du poste
CodeLibellé du poste
30/06/2018 : Compte annuel complet
Greffe : AIX-EN-PROVENCE (1301)
Numéro de dépôt : 611 du 01/02/2019
Numéro de gestion : 1990B00853
Code activité : 7112B : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 30/06/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/06/2017, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires960960
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels3 8663 866
ATAutres immobilisations corporelles1 9731 973
BJTOTAL (I)6 7986 798
BLMatières premières, approvisionnements3 6453 6451 548
BNEn cours de production de biens1 700
BXClients et comptes rattachés65 8942 55063 34468 022
BZAutres créances3 1083 1083 778
CFDisponibilités3793791 081
CHCharges constatées d’avance4 0184 0181 285
CJTOTAL (II)77 0442 55074 49477 414
COTOTAL GENERAL (0 à V)83 8439 34874 49477 414
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel7 6227 622
DDRéserve légale (1)762762
DGAutres réserves2 246992
DHReport à nouveau32 895
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)10 909-31 641
DLTOTAL (I)21 54010 631
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)12 49516 141
DVEmprunts et dettes financières divers (4)12 78613 136
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés2 5203 692
DYDettes fiscales et sociales25 15333 814
ECTOTAL (IV)52 95566 783
EETOTAL GENERAL (I à V)74 49477 414
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an36 18058 338
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.3 927961
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services175 167175 167114 565
FJChiffres d’affaires nets175 167175 167114 565
FMProduction stockée-1 700200
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges576
FQAutres produits18
FRTotal des produits d’exploitation (I)173 485115 341
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements6 6781 581
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)-2 09719
FWAutres achats et charges externes58 04256 791
FXImpôts, taxes et versements assimilés2 8652 382
FYSalaires et traitements56 85947 614
FZCharges sociales40 19635 259
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements424
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions2 550
GEAutres charges10 3961 436
GFTotal des charges d’exploitation (II)172 939148 056
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)546-32 715
GRIntérêts et charges assimilées392431
GUTotal des charges financières (VI)392431
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-392-431
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)154-33 147
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion1 635
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital11 040
HDTotal des produits exceptionnels (VII)11 0401 635
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion44130
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital241
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)285130
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)10 7551 505
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)184 525116 976
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)173 616148 618
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)10 909-31 641
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles5 2514 291960
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles6 6327945 838
0NAMORTISSEMENTS Total Général11 8835 0846 798
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
6TSur comptes clients2 5502 550
7BTotal Provisions pour dépréciation2 5502 550
7CTOTAL GENERAL2 5502 550
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
VAClients douteux ou litigieux3 050
UXAutres créances clients62 845
VMImpôts sur les bénéfices1 765
VBT. V. A.420
VPDivers923
VSCharges constatées d’avance4 018
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES73 02169 9713 050
VGEmprunts à 1 an maximum à l’origine3 9272 1861 741
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine8 5688 568
8BFournisseurs et comptes rattaché2 5202 520
8CPersonnel et comptes rattachés1 7981 798
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux9 4909 490
VWT.V.A.12 41012 410
VQAutres impôts, taxes et assimilés1 4561 456
VIGroupe et associés12 786-2 24815 034
VYTOTAL – ETAT DES DETTES52 95536 18016 775476
VJEmprunts souscrits en cours d’exercice7 087
30/06/2017 : Compte annuel complet
Greffe : AIX-EN-PROVENCE (1301)
Numéro de dépôt : 12748 du 22/12/2017
Numéro de gestion : 1990B00853
Code activité : 7112B : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 30/06/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/06/2016, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires960960
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels3 8663 866
ATAutres immobilisations corporelles1 9731 973
BJTOTAL (I)6 7986 798
BLMatières premières, approvisionnements3 6453 6451 548
BNEn cours de production de biens1 700
BXClients et comptes rattachés65 8942 55063 34468 022
BZAutres créances3 1083 1083 778
CFDisponibilités3793791 081
CHCharges constatées d’avance4 0184 0181 285
CJTOTAL (II)77 0442 55074 49477 414
COTOTAL GENERAL (0 à V)83 8439 34874 49477 414
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel7 6227 622
DDRéserve légale (1)762762
DGAutres réserves2 246992
DHReport à nouveau32 895
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)10 909-31 641
DLTOTAL (I)21 54010 631
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)12 49516 141
DVEmprunts et dettes financières divers (4)12 78613 136
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés2 5203 692
DYDettes fiscales et sociales25 15333 814
ECTOTAL (IV)52 95566 783
EETOTAL GENERAL (I à V)74 49477 414
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an36 18058 338
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.3 927961
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services175 167175 167114 565
FJChiffres d’affaires nets175 167175 167114 565
FMProduction stockée-1 700200
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges576
FQAutres produits18
FRTotal des produits d’exploitation (I)173 485115 341
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements6 6781 581
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)-2 09719
FWAutres achats et charges externes58 04256 791
FXImpôts, taxes et versements assimilés2 8652 382
FYSalaires et traitements56 85947 614
FZCharges sociales40 19635 259
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements424
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions2 550
GEAutres charges10 3961 436
GFTotal des charges d’exploitation (II)172 939148 056
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)546-32 715
GRIntérêts et charges assimilées392431
GUTotal des charges financières (VI)392431
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-392-431
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)154-33 147
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion1 635
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital11 040
HDTotal des produits exceptionnels (VII)11 0401 635
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion44130
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital241
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)285130
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)10 7551 505
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)184 525116 976
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)173 616148 618
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)10 909-31 641
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles5 2514 291960
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles6 6327945 838
0NAMORTISSEMENTS Total Général11 8835 0846 798
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
6TSur comptes clients2 5502 550
7BTotal Provisions pour dépréciation2 5502 550
7CTOTAL GENERAL2 5502 550
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
VAClients douteux ou litigieux3 050
UXAutres créances clients62 845
VMImpôts sur les bénéfices1 765
VBT. V. A.420
VPDivers923
VSCharges constatées d’avance4 018
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES73 02169 9713 050
VGEmprunts à 1 an maximum à l’origine3 9272 1861 741
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine8 5688 568
8BFournisseurs et comptes rattaché2 5202 520
8CPersonnel et comptes rattachés1 7981 798
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux9 4909 490
VWT.V.A.12 41012 410
VQAutres impôts, taxes et assimilés1 4561 456
VIGroupe et associés12 786-2 24815 034
VYTOTAL – ETAT DES DETTES52 95536 18016 775476
VJEmprunts souscrits en cours d’exercice7 087
30/06/2016 : Compte annuel complet
Greffe : AIX-EN-PROVENCE (1301)
Numéro de dépôt : 454 du 18/01/2017
Numéro de gestion : 1990B00853
Code activité : 7112B : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 30/06/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/06/2015, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires960960
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels3 8663 866
ATAutres immobilisations corporelles1 9731 973
BJTOTAL (I)6 7986 798
BLMatières premières, approvisionnements3 6453 6451 548
BNEn cours de production de biens1 700
BXClients et comptes rattachés65 8942 55063 34468 022
BZAutres créances3 1083 1083 778
CFDisponibilités3793791 081
CHCharges constatées d’avance4 0184 0181 285
CJTOTAL (II)77 0442 55074 49477 414
COTOTAL GENERAL (0 à V)83 8439 34874 49477 414
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel7 6227 622
DDRéserve légale (1)762762
DGAutres réserves2 246992
DHReport à nouveau32 895
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)10 909-31 641
DLTOTAL (I)21 54010 631
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)12 49516 141
DVEmprunts et dettes financières divers (4)12 78613 136
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés2 5203 692
DYDettes fiscales et sociales25 15333 814
ECTOTAL (IV)52 95566 783
EETOTAL GENERAL (I à V)74 49477 414
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an36 18058 338
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.3 927961
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services175 167175 167114 565
FJChiffres d’affaires nets175 167175 167114 565
FMProduction stockée-1 700200
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges576
FQAutres produits18
FRTotal des produits d’exploitation (I)173 485115 341
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements6 6781 581
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)-2 09719
FWAutres achats et charges externes58 04256 791
FXImpôts, taxes et versements assimilés2 8652 382
FYSalaires et traitements56 85947 614
FZCharges sociales40 19635 259
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements424
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions2 550
GEAutres charges10 3961 436
GFTotal des charges d’exploitation (II)172 939148 056
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)546-32 715
GRIntérêts et charges assimilées392431
GUTotal des charges financières (VI)392431
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-392-431
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)154-33 147
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion1 635
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital11 040
HDTotal des produits exceptionnels (VII)11 0401 635
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion44130
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital241
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)285130
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)10 7551 505
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)184 525116 976
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)173 616148 618
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)10 909-31 641
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles5 2514 291960
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles6 6327945 838
0NAMORTISSEMENTS Total Général11 8835 0846 798
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
6TSur comptes clients2 5502 550
7BTotal Provisions pour dépréciation2 5502 550
7CTOTAL GENERAL2 5502 550
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
VAClients douteux ou litigieux3 050
UXAutres créances clients62 845
VMImpôts sur les bénéfices1 765
VBT. V. A.420
VPDivers923
VSCharges constatées d’avance4 018
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES73 02169 9713 050
VGEmprunts à 1 an maximum à l’origine3 9272 1861 741
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine8 5688 568
8BFournisseurs et comptes rattaché2 5202 520
8CPersonnel et comptes rattachés1 7981 798
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux9 4909 490
VWT.V.A.12 41012 410
VQAutres impôts, taxes et assimilés1 4561 456
VIGroupe et associés12 786-2 24815 034
VYTOTAL – ETAT DES DETTES52 95536 18016 775476
VJEmprunts souscrits en cours d’exercice7 087

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