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de Beauvoir-de-Marc

SARL BATISTYLE

Entreprise
Informations de l'établissement :
Date de création : 22/07/1991
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 37896555200029 / Siren : 378965552 / NIC : 00029
N° de TVA : FR 20 378965552
Effectif en 2021 : 3 à 5 salariés
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 30/03/2024
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section M : ACTIVITÉS SPÉCIALISÉES, SCIENTIFIQUES ET TECHNIQUES
Cette section comprend les activités professionnelles, scientifiques et techniques spécialisées. Ces activités re- quièrent un niveau de formation élevé et apportent aux utilisateurs des connaissances et compétences spécialisées.
71 : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques
Cette division comprend la prestation de services d’architecture, d’ingénierie, d’établissement de plans, d’inspec- tion de bâtiments, d’arpentage et de cartographie. Elle comprend également la prestation de services d’analyses physiques, chimiques et autres.
71.1 : Activités d'architecture et d'ingénierie
Ce groupe comprend la prestation de services d’architecture, d’ingénierie, d’établissement de plans, d’inspection de bâtiments, d’arpentage et de cartographie.
71.12 : Activités d'ingénierie
71.12B : Ingénierie, études techniques
Cette sous-classe comprend :
- les activités d’ingénierie (c’est-à-dire l’application des lois physiques et principes d’ingénierie dans la conception de machines, matériaux, instruments, structures, processus et systèmes) et de conseil dans les domaines suivants : • machines, processus et sites industriels • projets comportant des activités ayant trait au génie civil, au génie hydraulique ou pour les bâtiments et les infrastructures de transport • projets de gestion de l’eau • conception et réalisation de projets intéressant le génie électrique et électronique, le génie minier, le génie chimique, le génie mécanique, le génie industriel, l’ingénierie de systèmes, de techniques de sécurité
- l’élaboration de projets faisant appel aux techniques de la climatisation, de la réfrigération, de l’assainissement et de la lutte contre la pollution, au génie acoustique, etc.
- les services de gestion de projets de constructions
- les études géophysiques, géologiques et sismiques
- l’information cartographique et spatiale

Cette sous-classe ne comprend pas :
- les forages d’essai en rapport avec des opérations minières (cf. 09.10Z, 09.90Z)
- le développement ou l’édition de logiciels associés (cf. 58.29C, 62.01Z)
- les activités des consultants en informatique (cf. 62.02A et 62.09Z)
- les activités d’architecture (cf. 71.11Z)
- les activités de contrôle et les essais techniques (cf. 71.20B)
- les activités de recherche et de développement liées à l’ingénierie (cf. 72.19Z)
- le design industriel (cf. 74.10Z)
- la photographie aérienne (cf. 74.20Z)
- les activités des économistes de la construction (cf. 74.90A) Produits associés : 71.12.11, 71.12.12, 71.12.13, 71.12.14, 71.12.15, 71.12.16, 71.12.17, 71.12.18, 71.12.19, 71.12.20, 71.12.31, 71.12.32, 71.12.33, 71.12.34p, 71.12.35
Coordonnées de l'établissement :
SARL BATISTYLE
Adresse :
6 Rue LOUIS JOUVET
08000 CHARLEVILLE-MEZIERES
Historique de l'établissement :
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Ingénierie, études techniques (NAFRev2 : 71.12B)
25/12/1996 : caractère employeur
Caractère employeur : Oui
25/12/1991 : activité principale
Activité principale : Ingénierie, études techniques (NAF1993 : 74.2C)
Liens de succession de l'établissement :
01/07/1993 : Succession
Prédécesseur : SARL BATISTYLE
Transfert du siège
Continuité économique
Informations de l'unité légale :
Date de création : 01/09/1990
Dénomination : SARL BATISTYLE
Activité principale : Ingénierie, études techniques (NAFRev2 : 71.12B)
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
Catégorie d'entreprise en 2021 : petite ou moyenne entreprise
Caractère employeur : Non
Effectif en 2021 : 3 à 5 salariés
Economie sociale et solidaire : Non
Liste des établissements :
Publications au Bodacc :
18/04/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°287
NOJO : 08022023S000810
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SEDAN (08)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2022
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Sedan 378 965 552
Dénomination : BATISTYLE
Sigle : BATISTYLE
Forme juridique : Société par actions simplifiée (à associé unique)
16/08/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1014
NOJO : 08022022S002970
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SEDAN (08)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2021
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Sedan 378 965 552
Dénomination : BATISTYLE
Sigle : BATISTYLE
Forme juridique : Société par actions simplifiée (à associé unique)
23/06/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°347
NOJO : 08022021S001731
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SEDAN (08)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2020
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Sedan 378 965 552
Dénomination : BATISTYLE
Sigle : BATISTYLE
Forme juridique : Société par actions simplifiée (à associé unique)
02/07/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°434
NOJO : 08022020S001063
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SEDAN (08)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2019
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Sedan 378 965 552
Dénomination : BATISTYLE
Sigle : BATISTYLE
Forme juridique : Société par actions simplifiée (à associé unique)
23/08/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°338
NOJO : 08022019S002121
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SEDAN (08)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2018
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Sedan 378 965 552
Dénomination : BATISTYLE
Sigle : BATISTYLE
Forme juridique : Société par actions simplifiée (à associé unique)
17/08/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°623
NOJO : 08022018S002054
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SEDAN (08)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2017
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Sedan 378 965 552
Dénomination : BATISTYLE
Sigle : BATISTYLE
Forme juridique : Société par actions simplifiée
10/08/2018 : Modifications générales

Annonce N°166
NOJO : 0802BP1990B5016
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SEDAN (08)
Descriptif : modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Sedan 378 965 552
Dénomination : BATISTYLE
Sigle : BATISTYLE
Forme juridique : Société par actions simplifiée (à associé unique)

Administration :
Président partant : GAUBAPT ; nomination du Président : Lefranc, Michaël
Montant du capital : 37000 EUR
06/10/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°925
NOJO : 08022017S002490
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SEDAN (08)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2016
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Sedan 378 965 552
Dénomination : BATISTYLE
Sigle : BATISTYLE
Forme juridique : Société par actions simplifiée
30/08/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°409
NOJO : 08022016S002117
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SEDAN (08)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2015

Numéro d'identification : RCS Sedan 378 965 552
Dénomination : BATISTYLE
Sigle : BATISTYLE
Forme juridique : Société par actions simplifiée
31/08/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1202
NOJO : 08022015S002151
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SEDAN (08)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2014

Numéro d'identification : RCS Sedan 378 965 552
Dénomination : BATISTYLE
Sigle : BATISTYLE
Forme juridique : Société par actions simplifiée
21/07/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°853
NOJO : 08022014S001236
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SEDAN (08)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2013

Numéro d'identification : RCS Sedan 378 965 552
Dénomination : BATISTYLE
Sigle : BATISTYLE
Forme juridique : Société par actions simplifiée
26/08/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°709
NOJO : 08022013S001892
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SEDAN (08)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2012

Numéro d'identification : RCS Sedan 378 965 552
Dénomination : BATISTYLE
Sigle : BATISTYLE
Forme juridique : Société par actions simplifiée
19/07/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°861
NOJO : BXC12186002221R
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SEDAN (08)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2011

Numéro d'identification : RCS Sedan 378 965 552
Dénomination : BATISTYLE
Sigle : BATISTYLE
Forme juridique : Société par actions simplifiée
22/04/2012 : Modifications générales

Annonce N°45
NOJO : BXB121070009018
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SEDAN (08)
Descriptif : modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Sedan 378 965 552
Dénomination : BATISTYLE
Sigle : BATISTYLE
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Commissaire aux comptes suppléant partant : CADRA - COMPTABILITE - AUDIT DRAPIER ET ASSOCIES, nomination du Commissaire aux comptes suppléant : CHAMPAGNE ARDENNE REVISION
Montant du capital : 37000 EUR
22/04/2012 : Modifications générales

Annonce N°46
NOJO : BXB12107000902A
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SEDAN (08)
Descriptif : modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Sedan 378 965 552
Dénomination : BATISTYLE
Sigle : BATISTYLE
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président de la société partant : Petitmangin, Pascal, nomination du Président de la société : GAUBAPT représentée par LEFRANC, Michaël
Montant du capital : 37000 EUR
29/08/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°180
NOJO : BXC11222004693T
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SEDAN (08)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2010

Numéro d'identification : RCS Sedan 378 965 552
Dénomination : BATISTYLE
Sigle : BATISTYLE
Forme juridique : Société par actions simplifiée
03/09/2010 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°303
NOJO : BXC10225000125R
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SEDAN (08)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2009

Numéro d'identification : RCS Sedan 378 965 552
Dénomination : BATISTYLE
Sigle : BATISTYLE
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Adresse :
6 rue Louis Jouvet
08000 Charleville Mezieres
02/10/2009 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°300
NOJO : BXC092650035835
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SEDAN (08)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2008

Numéro d'identification : RCS Sedan 378 965 552
Dénomination : BATISTYLE
Sigle : BATISTYLE
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Adresse :
6 rue Louis Jouvet
08000 Charleville Mezieres
30/12/2008 : Modifications générales

Annonce N°350
NOJO : BXB08358002810Y
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHARLEVILLE-MEZIERES (08)
Date de commencement d'activité : 01/09/1990
Date d'effet : 2007-12-28
Descriptif : Transformation de la société en SAS Augmentation du capital social

Numéro d'identification : RCS Charleville-Mézières 378 965 552
Dénomination : BATISTYLE
Sigle : BATISTYLE
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président de la société : PETITMANGIN Pascal.
Commissaire aux comptes titulaire : CHARLIER Luc.
Commissaire aux comptes suppléant : CADRA - COMPTABILITE - AUDIT DRAPIER.

Montant du capital : 37000.00 EUR

Siège social :
Adresse :
6 rue Louis Jouvet
08000 Charleville Mezieres

Etablissement principal :
Adresse :
6 rue Louis Jouvet
08000 Charleville Mezieres
23/08/2008 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°626
NOJO : BXC082260083316
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHARLEVILLE-MEZIERES (08)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2007

Numéro d'identification : RCS Charleville-Mézières 378 965 552
Dénomination : BATISTYLE
Sigle : BATISTYLE
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Adresse :
6 rue Louis Jouvet
08000 Charleville Mezieres
09/01/2008 : Modifications générales

Annonce N°172
NOJO : BXB080150004950
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHARLEVILLE-MEZIERES (08)
Descriptif : Nomination de Mr CHARLIER Luc en qualité de commissaire aux comptes titulaire -

Numéro d'identification : RCS CHARLEVILLE MEZIERES 378 965 552
Dénomination : SARL BATISTYLE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Administration :
Gérant : PETITMANGIN Pascal.
Commissaire aux comptes titulaire : CHARLIER Luc.
Commissaire aux comptes suppléant : CADRA - COMPTABILITE - AUDIT DRAPIER.

Montant du capital : 7622.45 EUR

Siège social :
Adresse :
6 rue Louis Jouvet
08000 Charleville Mezieres

Etablissement principal :
Adresse :
6 rue Louis Jouvet
08000 Charleville Mezieres
Historique de l'unité légale :
14/06/2019 : économie sociale et solidaire
Economie sociale et solidaire : Oui
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Ingénierie, études techniques (NAFRev2 : 71.12B)
28/12/2007 : catégorie juridique
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
25/12/1991 : activité principale
Activité principale : Ingénierie, études techniques (NAF1993 : 74.2C)
Représentants légaux :
06/04/2012 : Nouveau dirigeant
Greffe : Sedan (0802)
Numéro de gestion : 1990B50166
Type : Personne Morale

Nom : GAUBAPT
Siren : 539470419
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Qualité : Président

Adresse :
5 ruelle Lahicet
08700 La Grandville
France
Représentant permanent

Nom : LEFRANC Michaël
Né le 26/04/1972 à Villers-Semeuse (FRANCE)
Nationalité : Française

Adresse :
5 ruelle Lahicet
08700 La Grandville
France
06/04/2012 : Nouveau dirigeant
Greffe : Sedan (0802)
Numéro de gestion : 1990B50166
Type : Personne Physique

Nom : CHARLIER Luc
Né le 13/11/1954 à LAON (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
1 bis rue de Lorraine
08000 Charleville-Mézières
France
06/04/2012 : Nouveau dirigeant
Greffe : Sedan (0802)
Numéro de gestion : 1990B50166
Type : Personne Morale

Nom : CHAMPAGNE ARDENNE REVISION
Siren : 348931577
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : Commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
18 rue Edmond Pierrot
08000 Warcq
France
Dépôts des actes :
23/03/2012 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Sedan (0802)
Numéro de gestion : 1990B50166
Dépôt : N°752 déposé le 06/04/2012
Etat : Déposé
Décision : Changement de président
20/05/2010 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Sedan (0802)
Numéro de gestion : 1990B50166
Dépôt : N°751 déposé le 06/04/2012
Etat : Déposé
Décision : Changement de commissaire aux comptes suppléant
28/12/2007 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Sedan (0802)
Numéro de gestion : 1990B50166
Dépôt : N°1128161 déposé le 31/01/2008
Etat : Déposé
Décision : Changement de forme juridique
28/12/2007 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Sedan (0802)
Numéro de gestion : 1990B50166
Dépôt : N°1128161 déposé le 31/01/2008
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
28/12/2007 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Sedan (0802)
Numéro de gestion : 1990B50166
Dépôt : N°1128161 déposé le 31/01/2008
Etat : Déposé
Décision : Nomination de président
28/12/2007 : Statuts mis à jour
Greffe : Sedan (0802)
Numéro de gestion : 1990B50166
Dépôt : N°1128161 déposé le 31/01/2008
Etat : Déposé
20/12/2007 : Rapport du commissaire à la transformation
Greffe : Sedan (0802)
Numéro de gestion : 1990B50166
Dépôt : N°1127942 déposé le 26/12/2007
Etat : Déposé
28/04/2007 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Sedan (0802)
Numéro de gestion : 1990B50166
Dépôt : N°1127679 déposé le 12/11/2007
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) relative(s) au(x) commissaire(s) aux comptes
12/06/2002 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Sedan (0802)
Numéro de gestion : 1990B50166
Dépôt : N°1124576 déposé le 27/01/2006
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
12/06/2002 : Statuts mis à jour
Greffe : Sedan (0802)
Numéro de gestion : 1990B50166
Dépôt : N°1124576 déposé le 27/01/2006
Etat : Déposé
30/03/2002 : Acte sous seing privé
Greffe : Sedan (0802)
Numéro de gestion : 1990B50166
Dépôt : N°1124575 déposé le 27/01/2006
Etat : Déposé
Décision : Cession ou donation de parts
12/05/2001 : Acte sous seing privé
Greffe : Sedan (0802)
Numéro de gestion : 1990B50166
Dépôt : N°1124574 déposé le 27/01/2006
Etat : Déposé
Décision : Cession ou donation de parts
05/09/1998 : Acte sous seing privé
Greffe : Sedan (0802)
Numéro de gestion : 1990B50166
Dépôt : N°1124573 déposé le 27/01/2006
Etat : Déposé
Décision : Cession ou donation de parts
15/01/1995 : Acte sous seing privé
Greffe : Sedan (0802)
Numéro de gestion : 1990B50166
Dépôt : N°1106545 déposé le 06/02/1995
Etat : Déposé
Décision : Cession ou donation de parts
31/12/1994 : Acte sous seing privé
Greffe : Sedan (0802)
Numéro de gestion : 1990B50166
Dépôt : N°1106544 déposé le 06/02/1995
Etat : Déposé
Décision : Cession ou donation de parts
27/06/1993 : Déclaration de conformité
Greffe : Sedan (0802)
Numéro de gestion : 1990B50166
Dépôt : N°1104276 déposé le 19/07/1993
Etat : Déposé
27/06/1993 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Sedan (0802)
Numéro de gestion : 1990B50166
Dépôt : N°1104276 déposé le 19/07/1993
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social
27/06/1993 : Statuts mis à jour
Greffe : Sedan (0802)
Numéro de gestion : 1990B50166
Dépôt : N°1104276 déposé le 19/07/1993
Etat : Déposé
Etablissements :
06/04/2012 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Sedan (0802)
Numéro de gestion : 1990B50166
Type : Siège et établissement principal

Adresse :
6 rue Louis Jouvet
08000 Charleville-Mézières
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/09/1990
Activité : Conception, commercialisation de maisons individuelles ; réalisation en sous traitance
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
Observations :
06/04/2012 : Ajout
Greffe : Sedan (0802)
Numéro unique d’identification d’une observation : 1
Numéro unique d’observation : 1
Date d’ajout de l’observation : 01/01/2009
Texte de l'observation : Cette entreprise précédemment inscrite auprès du G reffe du Tribunal de Commerce de Charleville- Mézi ères a été rattachée à partir du 01 janvier 2009 a u Greffe du Tribunal de Commerce de Sedan par le d écret n° 2008-146 du 15 février 2008.
Personnes morales :
06/04/2012 : BATISTYLE
Greffe : Sedan (0802)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Sigle : BATISTYLE
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 13/08/1990
Date à laquelle la personne commence son activité : 13/08/1990

Type de capital : Fixe
Capital : 37000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 90 années
Dépôts des comptes annuels :
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Sedan (0802)
Numéro de gestion : 1990B50166
Dépôt : N°2117 déposé le 26/07/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Sedan (0802)
Numéro de gestion : 1990B50166
Dépôt : N°2151 déposé le 30/07/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Sedan (0802)
Numéro de gestion : 1990B50166
Dépôt : N°1236 déposé le 13/06/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Sedan (0802)
Numéro de gestion : 1990B50166
Dépôt : N°1892 déposé le 10/07/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Sedan (0802)
Numéro de gestion : 1990B50166
Dépôt : N°1059 déposé le 04/06/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Sedan (0802)
Numéro de gestion : 1990B50166
Dépôt : N°01860 déposé le 25/07/2011
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Sedan (0802)
Numéro de gestion : 1990B50166
Dépôt : N°01921 déposé le 02/08/2010
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Sedan (0802)
Numéro de gestion : 1990B50166
Dépôt : N°01542 déposé le 17/07/2009
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Sedan (0802)
Numéro de gestion : 1990B50166
Dépôt : N°01206 déposé le 15/07/2008
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Sedan (0802)
Numéro de gestion : 1990B50166
Dépôt : N°32183 déposé le 28/05/2007
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Sedan (0802)
Numéro de gestion : 1990B50166
Dépôt : N°30114 déposé le 16/06/2006
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Sedan (0802)
Numéro de gestion : 1990B50166
Dépôt : N°27860 déposé le 10/06/2005
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Sedan (0802)
Numéro de gestion : 1990B50166
Dépôt : N°25153 déposé le 18/06/2004
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Sedan (0802)
Numéro de gestion : 1990B50166
Dépôt : N°23169 déposé le 27/06/2003
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2001 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Sedan (0802)
Numéro de gestion : 1990B50166
Dépôt : N°21031 déposé le 21/06/2002
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2000 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Sedan (0802)
Numéro de gestion : 1990B50166
Dépôt : N°19277 déposé le 04/07/2001
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1999 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Sedan (0802)
Numéro de gestion : 1990B50166
Dépôt : N°18295 déposé le 13/07/2000
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1998 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Sedan (0802)
Numéro de gestion : 1990B50166
Dépôt : N°16682 déposé le 30/07/1999
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1997 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Sedan (0802)
Numéro de gestion : 1990B50166
Dépôt : N°14715 déposé le 10/07/1998
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1996 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Sedan (0802)
Numéro de gestion : 1990B50166
Dépôt : N°12833 déposé le 04/07/1997
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1995 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Sedan (0802)
Numéro de gestion : 1990B50166
Dépôt : N°11180 déposé le 12/07/1996
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1994 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Sedan (0802)
Numéro de gestion : 1990B50166
Dépôt : N°09583 déposé le 13/07/1995
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1993 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Sedan (0802)
Numéro de gestion : 1990B50166
Dépôt : N°07710 déposé le 17/06/1994
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1992 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Sedan (0802)
Numéro de gestion : 1990B50166
Dépôt : N°06729 déposé le 24/09/1993
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1991 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Sedan (0802)
Numéro de gestion : 1990B50166
Dépôt : N°04646 déposé le 09/07/1992
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1990 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Sedan (0802)
Numéro de gestion : 1990B50166
Dépôt : N°03529 déposé le 04/10/1991
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Comptes annuels :
31/12/2022 : Compte annuel complet
Greffe : SEDAN (0802)
Numéro de dépôt : 810 du 31/03/2023
Numéro de gestion : 1990B50166
Code activité : 7112B : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2022, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2021, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : compte de résultat confidentiel (2)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires3 5393 50039
ATAutres immobilisations corporelles30 69921 5299 169
BHAutres immobilisations financières920920
BJTOTAL (I)35 15825 02910 128
BXClients et comptes rattachés190 10818 264171 843
BZAutres créances52 25252 252
CDValeurs mobilières de placement9191
CFDisponibilités284 723284 723
CHCharges constatées d’avance5 4815 481
CJTOTAL (II)532 65718 264514 392
COTOTAL GENERAL (0 à V)567 81543 294524 521
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel37 000
DDRéserve légale (1)3 700
DGAutres réserves178 505
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)25 135
DLTOTAL (I)244 340
DQProvisions pour charges10 917
DRTOTAL (III)10 917
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)105 524
DVEmprunts et dettes financières divers (4)174
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés71 779
DYDettes fiscales et sociales91 784
ECTOTAL (IV)269 263
EETOTAL GENERAL (I à V)524 521
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an209 606
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.164
31/12/2021 : Compte annuel complet
Greffe : SEDAN (0802)
Numéro de dépôt : 2970 du 01/08/2022
Numéro de gestion : 1990B50166
Code activité : 7112B : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : compte de résultat confidentiel (2)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires3 5393 50039
ATAutres immobilisations corporelles30 69921 5299 169
BHAutres immobilisations financières920920
BJTOTAL (I)35 15825 02910 128
BXClients et comptes rattachés190 10818 264171 843
BZAutres créances52 25252 252
CDValeurs mobilières de placement9191
CFDisponibilités284 723284 723
CHCharges constatées d’avance5 4815 481
CJTOTAL (II)532 65718 264514 392
COTOTAL GENERAL (0 à V)567 81543 294524 521
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel37 000
DDRéserve légale (1)3 700
DGAutres réserves178 505
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)25 135
DLTOTAL (I)244 340
DQProvisions pour charges10 917
DRTOTAL (III)10 917
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)105 524
DVEmprunts et dettes financières divers (4)174
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés71 779
DYDettes fiscales et sociales91 784
ECTOTAL (IV)269 263
EETOTAL GENERAL (I à V)524 521
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an209 606
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.164
31/12/2020 : Compte annuel complet
Greffe : SEDAN (0802)
Numéro de dépôt : 1731 du 07/06/2021
Numéro de gestion : 1990B50166
Code activité : 7112B : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : compte de résultat confidentiel (2)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires3 5393 50039
ATAutres immobilisations corporelles30 69921 5299 169
BHAutres immobilisations financières920920
BJTOTAL (I)35 15825 02910 128
BXClients et comptes rattachés190 10818 264171 843
BZAutres créances52 25252 252
CDValeurs mobilières de placement9191
CFDisponibilités284 723284 723
CHCharges constatées d’avance5 4815 481
CJTOTAL (II)532 65718 264514 392
COTOTAL GENERAL (0 à V)567 81543 294524 521
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel37 000
DDRéserve légale (1)3 700
DGAutres réserves178 505
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)25 135
DLTOTAL (I)244 340
DQProvisions pour charges10 917
DRTOTAL (III)10 917
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)105 524
DVEmprunts et dettes financières divers (4)174
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés71 779
DYDettes fiscales et sociales91 784
ECTOTAL (IV)269 263
EETOTAL GENERAL (I à V)524 521
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an209 606
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.164
31/12/2019 : Compte annuel complet
Greffe : SEDAN (0802)
Numéro de dépôt : 1063 du 16/06/2020
Numéro de gestion : 1990B50166
Code activité : 7112B : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : compte de résultat confidentiel (2)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires3 5393 50039
ATAutres immobilisations corporelles30 69921 5299 169
BHAutres immobilisations financières920920
BJTOTAL (I)35 15825 02910 128
BXClients et comptes rattachés190 10818 264171 843
BZAutres créances52 25252 252
CDValeurs mobilières de placement9191
CFDisponibilités284 723284 723
CHCharges constatées d’avance5 4815 481
CJTOTAL (II)532 65718 264514 392
COTOTAL GENERAL (0 à V)567 81543 294524 521
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel37 000
DDRéserve légale (1)3 700
DGAutres réserves178 505
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)25 135
DLTOTAL (I)244 340
DQProvisions pour charges10 917
DRTOTAL (III)10 917
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)105 524
DVEmprunts et dettes financières divers (4)174
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés71 779
DYDettes fiscales et sociales91 784
ECTOTAL (IV)269 263
EETOTAL GENERAL (I à V)524 521
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an209 606
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.164
31/12/2018 : Compte annuel complet
Greffe : SEDAN (0802)
Numéro de dépôt : 2121 du 25/07/2019
Numéro de gestion : 1990B50166
Code activité : 7112B : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : compte de résultat confidentiel (2)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires3 5393 50039
ATAutres immobilisations corporelles30 69921 5299 169
BHAutres immobilisations financières920920
BJTOTAL (I)35 15825 02910 128
BXClients et comptes rattachés190 10818 264171 843
BZAutres créances52 25252 252
CDValeurs mobilières de placement9191
CFDisponibilités284 723284 723
CHCharges constatées d’avance5 4815 481
CJTOTAL (II)532 65718 264514 392
COTOTAL GENERAL (0 à V)567 81543 294524 521
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel37 000
DDRéserve légale (1)3 700
DGAutres réserves178 505
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)25 135
DLTOTAL (I)244 340
DQProvisions pour charges10 917
DRTOTAL (III)10 917
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)105 524
DVEmprunts et dettes financières divers (4)174
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés71 779
DYDettes fiscales et sociales91 784
ECTOTAL (IV)269 263
EETOTAL GENERAL (I à V)524 521
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an209 606
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.164
31/12/2017 : Compte annuel complet
Greffe : SEDAN (0802)
Numéro de dépôt : 2054 du 19/07/2018
Numéro de gestion : 1990B50166
Code activité : 7112B : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : compte de résultat confidentiel (2)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires3 5393 50039
ATAutres immobilisations corporelles30 69921 5299 169
BHAutres immobilisations financières920920
BJTOTAL (I)35 15825 02910 128
BXClients et comptes rattachés190 10818 264171 843
BZAutres créances52 25252 252
CDValeurs mobilières de placement9191
CFDisponibilités284 723284 723
CHCharges constatées d’avance5 4815 481
CJTOTAL (II)532 65718 264514 392
COTOTAL GENERAL (0 à V)567 81543 294524 521
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel37 000
DDRéserve légale (1)3 700
DGAutres réserves178 505
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)25 135
DLTOTAL (I)244 340
DQProvisions pour charges10 917
DRTOTAL (III)10 917
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)105 524
DVEmprunts et dettes financières divers (4)174
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés71 779
DYDettes fiscales et sociales91 784
ECTOTAL (IV)269 263
EETOTAL GENERAL (I à V)524 521
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an209 606
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.164
31/12/2016 : Compte annuel complet
Greffe : SEDAN (0802)
Numéro de dépôt : 2490 du 04/09/2017
Numéro de gestion : 1990B50166
Code activité : 7112B : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le N.C            , durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : compte de résultat confidentiel (2)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires3 5393 50039
ATAutres immobilisations corporelles30 69921 5299 169
BHAutres immobilisations financières920920
BJTOTAL (I)35 15825 02910 128
BXClients et comptes rattachés190 10818 264171 843
BZAutres créances52 25252 252
CDValeurs mobilières de placement9191
CFDisponibilités284 723284 723
CHCharges constatées d’avance5 4815 481
CJTOTAL (II)532 65718 264514 392
COTOTAL GENERAL (0 à V)567 81543 294524 521
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel37 000
DDRéserve légale (1)3 700
DGAutres réserves178 505
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)25 135
DLTOTAL (I)244 340
DQProvisions pour charges10 917
DRTOTAL (III)10 917
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)105 524
DVEmprunts et dettes financières divers (4)174
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés71 779
DYDettes fiscales et sociales91 784
ECTOTAL (IV)269 263
EETOTAL GENERAL (I à V)524 521
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an209 606
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.164

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