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de La Salle

SARL BOUSQUET

Entreprise
Informations de l'établissement :
Date de création : 23/09/2008
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 50820782600019 / Siren : 508207826 / NIC : 00019
N° de TVA : FR 91 508207826
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 08/07/2023
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section D : PRODUCTION ET DISTRIBUTION D’ÉLECTRICITÉ, DE GAZ, DE VAPEUR ET D’AIR CONDITIONNÉ
Cette section comprend la fourniture d’électricité, de gaz naturel, de vapeur et d’eau chaude via une infrastructure permanente (réseau) de lignes, canalisations et conduites, notamment pour les sites industriels et l’habitat rési- dentiel. La taille du réseau n’est pas décisive.
Cette section comprend par conséquent l’exploitation de compagnies d’électricité et de gaz assurant la produc- tion, la gestion et la distribution d’électricité ou de gaz naturel. Elle comprend également la production et la distri- bution de vapeur et d’air conditionné.
Cette section ne comprend pas :
- les services de distribution d’eau et de traitement des eaux usées (cf. 36, 37)
- le transport, généralement sur de longues distances, de gaz naturel par conduites (cf. 49.50Z)
35 : Production et distribution d'électricité, de gaz, de vapeur et d'air conditionné
Cette section comprend la fourniture d’électricité, de gaz naturel, de vapeur et d’eau chaude via une infrastructure permanente (réseau) de lignes, canalisations et conduites, notamment pour les sites industriels et l’habitat rési- dentiel. La taille du réseau n’est pas décisive. Cette section comprend par conséquent l’exploitation de compagnies d’électricité et de gaz assurant la produc- tion, la gestion et la distribution d’électricité ou de gaz naturel. Elle comprend également la production et la distri- bution de vapeur et d’air conditionné. Cette section ne comprend pas :
- les services de distribution d’eau et de traitement des eaux usées (cf. 36, 37)
- le transport, généralement sur de longues distances, de gaz naturel par conduites (cf. 49.50Z)
35.1 : Production, transport et distribution d'électricité
Ce groupe comprend la production de masse de l’électricité, le transport de cette électricité des centrales jusqu’aux centres de distribution et la distribution jusqu’aux utilisateurs finals.
35.11 : Production d'électricité
35.11Z : Production d'électricité
Cette sous-classe comprend :
- l’exploitation des installations de production d’électricité d’origine thermique, nucléaire, hydroélectrique, par turbine à gaz, par centrale diesel, à partir d’autres sources d’énergie renouvelables, etc.

Cette sous-classe ne comprend pas :
- la production d’électricité par l’incinération de déchets (cf. 38.21Z) Produits associés : 35.11.10
Coordonnées de l'établissement :
SARL BOUSQUET
Adresse :
LA GRANGE
09500 MIREPOIX
Historique de l'établissement :
18/08/2009 : activité principale
Activité principale : Production d'électricité (NAFRev2 : 35.11Z)
Informations de l'unité légale :
Date de création : 23/09/2008
Dénomination : SARL BOUSQUET
Dénomination usuelle: SARL BOUSQUET
Activité principale : Production d'électricité (NAFRev2 : 35.11Z)
Catégorie juridique : Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
Catégorie d'entreprise en 2021 : petite ou moyenne entreprise
Caractère employeur : Non
Economie sociale et solidaire : Non
Liste des établissements :
Publications au Bodacc :
24/03/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°422
NOJO : 090100000494910
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE FOIX (09)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2019
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Foix 508 207 826
Dénomination : SARL BOUSQUET
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
24/03/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°423
NOJO : 090100000494920
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE FOIX (09)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2020
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Foix 508 207 826
Dénomination : SARL BOUSQUET
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
04/03/2021 : Modifications générales

Annonce N°178
NOJO : 009010000044042
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE FOIX (09)
Descriptif : Modification de l'administration.

Numéro d'identification : RCS Foix 508 207 826
Dénomination : SARL BOUSQUET
Nom commercial : SARL BOUSQUET
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée

Administration :
BOUSQUET Brice Jean nom d'usage : BOUSQUET devient gérant
26/06/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°623
NOJO : 090100000373420
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE FOIX (09)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2018
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Foix 508 207 826
Dénomination : SARL BOUSQUET
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
14/07/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°407
NOJO : 090100000321090
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE FOIX (09)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2017
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Foix 508 207 826
Dénomination : SARL BOUSQUET
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
19/04/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°243
NOJO : 090100000276690
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE FOIX (09)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2016
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Foix 508 207 826
Dénomination : SARL BOUSQUET
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
13/12/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1003
NOJO : 090100000218080
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE FOIX (09)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2015

Numéro d'identification : RCS Foix 508 207 826
Dénomination : SARL BOUSQUET
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
15/03/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°455
NOJO : 090100000180570
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE FOIX (09)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2014
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Foix 508 207 826
Dénomination : SARL BOUSQUET
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
03/04/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°538
NOJO : 090100000104510
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE FOIX (09)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2012

Numéro d'identification : RCS Foix 508 207 826
Dénomination : SARL BOUSQUET
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
03/04/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°539
NOJO : 090100000104520
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE FOIX (09)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2013

Numéro d'identification : RCS Foix 508 207 826
Dénomination : SARL BOUSQUET
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
11/03/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1060
NOJO : BXC13053000079O
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE FOIX (09)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2011

Numéro d'identification : RCS Foix 508 207 826
Dénomination : SARL BOUSQUET
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
06/02/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1197
NOJO : BXC120300021333
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE FOIX (09)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2010

Numéro d'identification : RCS Foix 508 207 826
Dénomination : SARL BOUSQUET
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
lieu-dit la Grange
09500 Mirepoix
23/12/2011 : Modifications générales

Annonce N°137
NOJO : BXB11350002681Q
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE FOIX (09)
Date de commencement d'activité : 18/08/2009
Date d'effet : 2009-08-18
Descriptif : Mise en activité suite à création

Numéro d'identification : RCS Foix 508 207 826
Dénomination : SARL BOUSQUET
Nom commercial : SARL BOUSQUET
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Administration :
Gérant : BOUSQUET Bernard Luc Marcel
Montant du capital : 1200.00 EUR
31/10/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1335
NOJO : BXC11291000397O
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE FOIX (09)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2009

Numéro d'identification : RCS Foix 508 207 826
Dénomination : SARL BOUSQUET
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
lieu-dit la Grange
09500 Mirepoix
17/10/2008 : Immatriculation d'une personne morale (B, D) sans activité

Annonce N°139
NOJO : BXA08284001363G
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE FOIX (09)
Catégorie de création : Immatriculation d'une personne morale (B, D) sans activité
Date d'immatriculation : 25/09/2008
Descriptif : Cette entreprise n'exerce aucune activité. Société à responsabilité limitée sans activité avec un gérant Cette entreprise n'exerce aucune activité.

siège social :
Adresse :
lieu-dit la Grange
09500 Mirepoix

Numéro d'identification : RCS Foix 508 207 826
Dénomination : SARL BOUSQUET
Nom commercial : SARL BOUSQUET
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Administration :
Gérant : BOUSQUET Bernard Luc Marcel.

Montant du capital : 1200.00 EUR

Adresse :
lieu-dit la Grange
09500 Mirepoix
Historique de l'unité légale :
29/03/2023 : caractère employeur
Caractère employeur : Non
01/01/2021 : économie sociale et solidaire
Economie sociale et solidaire : Oui
18/08/2009 : activité principale
Activité principale : Production d'électricité (NAFRev2 : 35.11Z)
Représentants légaux :
10/10/2019 : Nouveau dirigeant
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 2008B00283
Type : Personne Physique

Nom : BOUSQUET Bernard Luc Marcel
Né le 30/10/1964 à Lavelanet (France)
Nationalité : Française
Qualité : gérant

Adresse :
Lieu-dit la Grange
09500 Mirepoix
France
10/10/2019 : Nouveau dirigeant
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 2008B00283
Type : Personne Physique

Nom : BOUSQUET Brice Jean
Né le 03/09/1989 à Foix (France)
Nationalité : Française
Qualité : gérant

Adresse :
Le Claret Haut
11420 Villautou
France
10/10/2019 : Nouveau dirigeant
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 2008B00283
Type : Personne Physique

Nom : BOUSQUET Bernard Luc Marcel
Né le 30/10/1964 à Lavelanet (France)
Nationalité : Française
Qualité : gérant

Adresse :
Lieu-dit la Grange
09500 Mirepoix
France
10/10/2019 : Nouveau dirigeant
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 2008B00283
Type : Personne Physique

Nom : BOUSQUET Brice Jean
Né le 03/09/1989 à Foix (France)
Nationalité : Française
Qualité : gérant

Adresse :
Le Claret Haut
11420 Villautou
France
15/11/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 2008B00283
Type : Personne Physique

Nom : BOUSQUET Bernard Luc Marcel
Né le 30/10/1964 à Lavelanet (France)
Nationalité : Française
Qualité : gérant

Adresse :
Lieu-dit la Grange
09500 Mirepoix
France
Dépôts des actes :
01/01/2021 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 2008B00283
Dépôt : N°000380 déposé le 26/02/2021
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
01/01/2021 : Acte sous seing privé
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 2008B00283
Dépôt : N°000380 déposé le 26/02/2021
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
01/01/2021 : Statuts mis à jour
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 2008B00283
Dépôt : N°000380 déposé le 26/02/2021
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
07/02/2018 : Document relatif au bénéficiaire effectif
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 2008B00283
Dépôt : N°001315 déposé le 22/03/2018
Etat : Déposé
Décision : Régularisation bénéficiaire effectif
26/09/2008 : Statuts constitutifs
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 2008B00283
Dépôt : N°081146 déposé le 26/09/2008
Etat : Déposé
Décision : Constitution d'une société commerciale par création Nomination de gérant (s)
26/09/2008 : Décision(s) des associés
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 2008B00283
Dépôt : N°081146 déposé le 26/09/2008
Etat : Déposé
Décision : Constitution d'une société commerciale par création Nomination de gérant (s)
26/09/2008 : Statuts constitutifs
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 2008B00283
Dépôt : N°081146 déposé le 26/09/2008
Etat : Déposé
Décision : Constitution d'une société commerciale par création Nomination de gérant (s)
26/09/2008 : Décision(s) des associés
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 2008B00283
Dépôt : N°081146 déposé le 26/09/2008
Etat : Déposé
Décision : Constitution d'une société commerciale par création Nomination de gérant (s)
Etablissements :
10/10/2019 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 2008B00283
Type : Siège

Adresse :
Lieu-dit la Grange
09500 Mirepoix
France
10/10/2019 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 2008B00283
Type : Etablissement principal

Adresse :
Lieu-dit la Grange
09500 Mirepoix
France
Nom commercial : SARL BOUSQUET
Enseigne : SARL BOUSQUET
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 18/08/2009
Activité : Production d'électricité à partir d'énergie renouvelable en vue de la vente et exploitation de panneaux photovoltaïques
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
15/11/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 2008B00283
Type : Siège

Adresse :
Lieu-dit la Grange
09500 Mirepoix
France
15/11/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 2008B00283
Type : Etablissement principal

Adresse :
Lieu-dit la Grange
09500 Mirepoix
France
Nom commercial : SARL BOUSQUET
Enseigne : SARL BOUSQUET
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 18/08/2009
Activité : Production d'électricité à partir d'énergie renouvelable en vue de la vente et exploitation de panneaux photovoltaïques
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
24/05/2013 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Carcassonne (1101)
Numéro de gestion : 2013B00228
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Foix

Adresse :
Claret Haut
11420 Villautou
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/05/2013
Activité : Production d'électricité d'énergie renouvelable et exploitation de panneaux photovoltaïques
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
Observations :
24/05/2013 : Ajout
Greffe : Carcassonne (1101)
Numéro unique d’identification d’une observation : 2
Numéro unique d’observation : 1639
Date d’ajout de l’observation : 22/05/2013
Texte de l'observation : Ouverture de l'établissement secondaire situé Claret Haut 11420 Villautou à compter du 01/05/2013
Personnes morales :
10/10/2019 : SARL BOUSQUET
Greffe : Foix (0901)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Activité principale : Production d'électricité à partir d'énergie renouvelable en vue de la vente et exploitation de panneaux photovoltaïques

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 25/09/2008
Date à laquelle la personne s'est enregistrée pour la première fois dans un greffe : 25/09/2008
Date à laquelle la personne a commencé une activité pour la première fois : 18/08/2009

Type de capital : Fixe
Capital : 1200.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Oui
Durée de vie de la personne morale : 99 années
15/11/2016 : SARL BOUSQUET
Greffe : Foix (0901)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Activité principale : Production d'électricité à partir d'énergie renouvelable en vue de la vente et exploitation de panneaux photovoltaïques

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 25/09/2008
Date à laquelle la personne s'est enregistrée pour la première fois dans un greffe : 25/09/2008
Date à laquelle la personne a commencé une activité pour la première fois : 18/08/2009

Type de capital : Fixe
Capital : 1200.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années
24/05/2013 : SARL BOUSQUET
Greffe : Carcassonne (1101)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 22/05/2013
Date à laquelle la personne commence son activité : 01/05/2013
Date à laquelle la personne a commencé une activité pour la première fois : 01/05/2013

Economie sociale et solidaire : Non
Dépôts des comptes annuels :
31/12/2018 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 2008B00283
Dépôt : N°002492 déposé le 10/10/2019
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2017 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 2008B00283
Dépôt : N°002725 déposé le 30/10/2018
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2016 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 2008B00283
Dépôt : N°000084 déposé le 17/01/2018
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 2008B00283
Dépôt : N°002428 déposé le 15/11/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 2008B00283
Dépôt : N°002428 déposé le 15/11/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 2008B00283
Dépôt : N°000296 déposé le 03/03/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 2008B00283
Dépôt : N°000296 déposé le 03/03/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 2008B00283
Dépôt : N°001225 déposé le 10/07/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 2008B00283
Dépôt : N°001225 déposé le 10/07/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 2008B00283
Dépôt : N°001224 déposé le 10/07/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 2008B00283
Dépôt : N°001224 déposé le 10/07/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 2008B00283
Dépôt : N°000091 déposé le 24/01/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 2008B00283
Dépôt : N°000091 déposé le 24/01/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 2008B00283
Dépôt : N°001757 déposé le 20/10/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 2008B00283
Dépôt : N°001757 déposé le 20/10/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 2008B00283
Dépôt : N°001799 déposé le 22/11/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 2008B00283
Dépôt : N°001799 déposé le 22/11/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Comptes annuels :
31/12/2021 : Compte annuel complet
Greffe : FOIX (0901)
Numéro de dépôt : B2022/002943 du 10/10/2022
Numéro de gestion : 2008B00283
Code activité : 3511Z : Production et distribution d'électricité, de gaz, de vapeur et d'air conditionné (NAFRev2 : 35)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2020
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
31/12/2020 : Compte annuel complet
Greffe : FOIX (0901)
Numéro de dépôt : B2021/003709 du 10/12/2021
Numéro de gestion : 2008B00283
Code activité : 3511Z : Production et distribution d'électricité, de gaz, de vapeur et d'air conditionné (NAFRev2 : 35)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2019
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
31/12/2019 : Compte annuel complet
Greffe : FOIX (0901)
Numéro de dépôt : B2021/003708 du 10/12/2021
Numéro de gestion : 2008B00283
Code activité : 3511Z : Production et distribution d'électricité, de gaz, de vapeur et d'air conditionné (NAFRev2 : 35)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2018
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
31/12/2018 : Compte annuel complet
Greffe : FOIX (0901)
Numéro de dépôt : B2019/002492 du 10/10/2019
Numéro de gestion : 2008B00283
Code activité : 3511Z : Production et distribution d'électricité, de gaz, de vapeur et d'air conditionné (NAFRev2 : 35)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
31/12/2017 : Compte annuel complet
Greffe : FOIX (0901)
Numéro de dépôt : B2018/002725 du 30/10/2018
Numéro de gestion : 2008B00283
Code activité : 3511Z : Production et distribution d'électricité, de gaz, de vapeur et d'air conditionné (NAFRev2 : 35)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
31/12/2016 : Compte annuel simplifié
Greffe : FOIX (0901)
Numéro de dépôt : B2018/000084 du 17/01/2018
Numéro de gestion : 2008B00283
Code activité : 3511Z : Production et distribution d'électricité, de gaz, de vapeur et d'air conditionné (NAFRev2 : 35)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2015, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)

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