SARL CONSEILS ET TRAVAUX (fermée)

Entreprise

SARL CONSEILS ET TRAVAUX
Etablissement fermé

Informations de l'établissement :
Date de création : 01/07/2001
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 43873597900017 / Siren : 438735979 / NIC : 00017
N° de TVA : FR 11 438735979
Effectif en 2021 : 1 ou 2 salariés
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 30/11/2023
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section M : ACTIVITÉS SPÉCIALISÉES, SCIENTIFIQUES ET TECHNIQUES
Cette section comprend les activités professionnelles, scientifiques et techniques spécialisées. Ces activités re- quièrent un niveau de formation élevé et apportent aux utilisateurs des connaissances et compétences spécialisées.
71 : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques
Cette division comprend la prestation de services d’architecture, d’ingénierie, d’établissement de plans, d’inspec- tion de bâtiments, d’arpentage et de cartographie. Elle comprend également la prestation de services d’analyses physiques, chimiques et autres.
71.1 : Activités d'architecture et d'ingénierie
Ce groupe comprend la prestation de services d’architecture, d’ingénierie, d’établissement de plans, d’inspection de bâtiments, d’arpentage et de cartographie.
71.11 : Activités d'architecture
71.11Z : Activités d'architecture
Cette sous-classe comprend :
- la conception de projets architecturaux : • conception de bâtiments et établissement de plans architecturaux
- l’urbanisme et l’architecture paysagère
- les activités de conseil en matière d’architecture

Cette sous-classe comprend aussi :
- l’activité des agences d’urbanisme

Cette sous-classe ne comprend pas :
- la construction de maisons individuelles (cf.41.20A)
- les activités des consultants en informatique (cf. 62.02A, 62.09Z)
- les activités d’ingénierie (cf. 71.12B)
- la décoration intérieure (cf. 74.10Z) Produits associés : 71.11.10, 71.11.21, 71.11.22, 71.11.23, 71.11.24, 71.11.31, 71.11.32, 71.11.33, 71.11.41, 71.11.42
Coordonnées de l'établissement :
SARL CONSEILS ET TRAVAUX
Adresse :
6 Impasse DU FEIGNE
88400 GERARDMER
Historique de l'établissement :
21/11/2022 : état administratif
Etat administratif : Fermé
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Activités d'architecture (NAFRev2 : 71.11Z)
25/12/2004 : caractère employeur
Caractère employeur : Oui
25/12/2001 : activité principale
Activité principale : Activités d'architecture (NAF1993 : 74.2A)
Informations de l'unité légale :
Date de création : 01/07/2001
Dénomination : SARL CONSEILS ET TRAVAUX
Activité principale : Activités d'architecture (NAFRev2 : 71.11Z)
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
Catégorie d'entreprise en 2021 : petite ou moyenne entreprise
Caractère employeur : Non
Effectif en 2021 : 1 ou 2 salariés
Economie sociale et solidaire : Non
Liste des établissements :
Publications au Bodacc :
06/12/2022 : Radiation

Annonce N°2805
NOJO : 008801MYG184187
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EPINAL (88)
Radiation d'une personne morale

Numéro d'identification : RCS Epinal 438 735 979
Dénomination : CONSEILS ET TRAVAUX
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Montant du capital : 8000.00 EUR
20/11/2022 : Modifications générales

Annonce N°2885
NOJO : 008801MYG183633
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EPINAL (88)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration, cessation d'activité, dissolution de la société.

Numéro d'identification : RCS Epinal 438 735 979
Dénomination : CONSEILS ET TRAVAUX
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Liquidateur : CROUVEZIER Jean-Claude Marcel
22/06/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3852
NOJO : 8801MYG17759400
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EPINAL (88)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2021
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Epinal 438 735 979
Dénomination : CONSEILS ET TRAVAUX
Forme juridique : Société par actions simplifiée
29/01/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2519
NOJO : 880116238300000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EPINAL (88)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2020
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Epinal 438 735 979
Dénomination : CONSEILS ET TRAVAUX
Forme juridique : Société par actions simplifiée
16/10/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5232
NOJO : 880114560300000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EPINAL (88)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2019
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Epinal 438 735 979
Dénomination : CONSEILS ET TRAVAUX
Forme juridique : Société par actions simplifiée
07/03/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4731
NOJO : 880113730100000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EPINAL (88)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2018

Numéro d'identification : RCS Epinal 438 735 979
Dénomination : CONSEILS ET TRAVAUX
Forme juridique : Société par actions simplifiée
06/07/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1463
NOJO : 880112808900000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EPINAL (88)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2017

Numéro d'identification : RCS Epinal 438 735 979
Dénomination : CONSEILS ET TRAVAUX
Forme juridique : Société par actions simplifiée
26/01/2018 : Modifications générales

Annonce N°1456
NOJO : 000008801122991
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EPINAL (88)
Descriptif : Modification survenue sur la forme juridique, l'administration

Numéro d'identification : RCS Epinal 438 735 979
Dénomination : CONSEILS ET TRAVAUX
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : CROUVEZIER Jean-Claude, Marcel
29/03/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6788
NOJO : 880111259800000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EPINAL (88)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2016

Numéro d'identification : RCS Epinal 438 735 979
Dénomination : CONSEILS ET TRAVAUX
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
12/08/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°12420
NOJO : 880110498700000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EPINAL (88)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2015

Numéro d'identification : RCS Epinal 438 735 979
Dénomination : CONSEILS ET TRAVAUX
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
21/08/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°10352
NOJO : 880193434000000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EPINAL (88)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2014

Numéro d'identification : RCS Epinal 438 735 979
Dénomination : CONSEILS ET TRAVAUX
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
28/01/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°14524
NOJO : 880175583000000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EPINAL (88)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2013

Numéro d'identification : RCS Epinal 438 735 979
Dénomination : CONSEILS ET TRAVAUX
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
10/06/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°14778
NOJO : BXC131440035425
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ÉPINAL (88)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2012

Numéro d'identification : RCS Epinal 438 735 979
Dénomination : CONSEILS ET TRAVAUX
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
30/12/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°12580
NOJO : BXC11348003646F
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ÉPINAL (88)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2011

Numéro d'identification : RCS Epinal 438 735 979
Dénomination : CONSEILS ET TRAVAUX
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
6 à impasse du Feigne
88400 Gérardmer
21/02/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°13459
NOJO : BXC11040003688L
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ÉPINAL (88)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2010

Numéro d'identification : RCS Epinal 438 735 979
Dénomination : CONSEILS ET TRAVAUX
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
22/02/2010 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°11000
NOJO : BXC10046007013T
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EPINAL (88)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2009

Numéro d'identification : RCS Epinal 438 735 979
Dénomination : CONSEILS ET TRAVAUX
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
6 à impasse du Feigne
88400 Gérardmer
15/01/2009 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°8647
NOJO : BXC080080135799
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-DIE (88)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2008

Numéro d'identification : RCS Saint-Dié 438 735 979
Dénomination : CONSEILS ET TRAVAUX
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
6 A impasse du Feigne
88400 Gérardmer
22/03/2008 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°11297
NOJO : BXC08077011299C
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-DIE (88)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2007

Numéro d'identification : RCS Saint-Dié 438 735 979
Dénomination : CONSEILS ET TRAVAUX
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
6 A impasse du Feigne
88400 Gérardmer
Historique de l'unité légale :
21/11/2022 : état administratif
Etat administratif : Cessée
01/01/2018 : catégorie juridique
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Activités d'architecture (NAFRev2 : 71.11Z)
25/12/2001 : activité principale
Activité principale : Activités d'architecture (NAF1993 : 74.2A)
Représentants légaux :
20/03/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 2001B50099
Type : Personne Physique

Nom : CROUVEZIER Jean Claude Marcel
Né le 22/10/1955 à GERARDMER (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Gérant

Adresse :
6 A IMPASSE DU FEIGNE
88400 GERARDMER
FRANCE
Dépôts des actes :
21/05/2001 : Acte sous seing privé
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 2001B50099
Dépôt : N°8803504 déposé le 03/08/2001
Etat : Déposé
Décision : Constitution
Etablissements :
20/03/2017 : Etablissement ouvert

Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 2001B50099
Type : Siège

Adresse :
6 A IMPASSE DU FEIGNE
GERARDMER
88400 GERARDMER
FRANCE
20/03/2017 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 2001B50099
Type : Etablissement principal

Adresse :
6 A IMPASSE DU FEIGNE
88400 GERARDMER
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/07/2001
Activité : MAITRISE D OEUVRE CONCEPTION SUIVI DE TRAVAUX COORDINATION EXECUTION ET COMMERCIALISATION DE PLANS
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
Observations :
20/03/2017 : Ajout
Greffe : Epinal (8801)
Numéro unique d’identification d’une observation : 4
Date d’ajout de l’observation : 01/01/2009
Texte de l'observation : En application du décret n° 2008-146 en date du 15 février 2008, modifiant le siège et le ressort des tribunaux de commerce, l'ensemble des dossiers inscrits au registre du commerce et des sociétés du greffe du tribunal de commerce de Saint-Dié ainsi que les dossiers d'inscriptions de sûretés et privilèges ont été transférés au greffe du tribunal de commerce d'Epinal. Cette modification prend effet au 1er janvier 2009. Le greffe d'Epinal décline toute responsabilité sur toute mention ou inscription erronée ou omise par le fait du greffe précédemment compétent.
Personnes morales :
20/03/2017 : CONSEILS ET TRAVAUX
Greffe : Epinal (8801)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 03/08/2001

Type de capital : Fixe
Capital : 8000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 30 Juin
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années
Dépôts des comptes annuels :
30/06/2016 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 2001B50099
Dépôt : N°993 déposé le 20/03/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 2001B50099
Dépôt : N°3609 déposé le 27/07/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 2001B50099
Dépôt : N°3591 déposé le 03/08/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 2001B50099
Dépôt : N°56 déposé le 10/01/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 2001B50099
Dépôt : N°1574 déposé le 13/05/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 2001B50099
Dépôt : N°4645 déposé le 02/12/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 2001B50099
Dépôt : N°191 déposé le 25/01/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 2001B50099
Dépôt : N°248 déposé le 21/01/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 2001B50099
Dépôt : N°1439 déposé le 15/12/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 2001B50099
Dépôt : N°880342 déposé le 08/02/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 2001B50099
Dépôt : N°88039 déposé le 08/01/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 2001B50099
Dépôt : N°1109 déposé le 30/11/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 2001B50099
Dépôt : N°1223 déposé le 13/12/2004
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 2001B50099
Dépôt : N°1171 déposé le 17/11/2003
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 2001B50099
Dépôt : N°880332 déposé le 20/01/2003
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Comptes annuels :
30/06/2021 : Compte annuel simplifié
Greffe : EPINAL (8801)
Numéro de dépôt : 3394 du 20/06/2022
Numéro de gestion : 2001B50099
Code activité : 7111Z : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 30/06/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/06/2020, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
CodeLibellé du posteMontant brut NAmortissement année NNet année NNet année N-1
014Immobilisations incorporelles – Autres657538118
028Immobilisations corporelles41 83425 84915 984
040Immobilisations financières99
044Total Actif Immobilisé42 50026 38816 112
050Matières premières approvisionnements, en cours de production5 0005 000
068Créances – Clients et comptes rattachés33 9886 00027 988
072Créances – Autres2 0272 027
084Disponibilités5 2765 276
092Charges constatées d’avance7171
096Total Actif circulant + Charges constatées d’avance46 3636 00040 363
110Total général Actif88 86332 38856 475
120Capital social ou individuel8 000
126Réserve légale800
132Autres réserves19 395
136Résultat de l’exercice8 578
142Total des capitaux propres - Total I36 774
156Emprunts et dettes assimilées2 136
166Fournisseurs et comptes rattachés2 867
169Autres dettes dont comptes courant d’associés de l’exercice N4 688
172Autres dettes14 697
176Total des dettes19 701
180Total général Passif56 475
182Coût de revient des immobilisations acquises ou créées au cours de l’exercice657
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
218Production vendue de services - France94 426
222Production stockée -6 000
230Autres produits3 229
232Total des produits d’exploitation hors T.V.A. 91 655
242Autres charges externes* 27 702
243(dont taxe professionnelle) 406
244Impôts, taxes et versements assimilés449
250Rémunérations du personnel 46 425
252Charges sociales 1 408
254Dotations aux amortissements 5 475
264Total des charges d’exploitation 81 461
270Résultat d’exploitation 10 194
294Charges financières 137
300Charges exceptionnelles 1
306Impôts sur les bénéfices 1 477
310Bénéfice ou perte 8 578
CodeLibellé du posteMontant année N
412AUGMENTATIONS Immobilisations incorporelles –Autres immobilisations 657
414DIMINUTIONS Immobilisations incorporelles –Autres immobilisations incorporelles 1 500
490Total Immobilisations (Valeur brute) 43 343
492Total Immobilisations (Augmentations) 657
494Total Immobilisations (Diminutions) 1 500
582Total Plus-values, Moins-values (Valeur résiduelle)1 500
596Total Immobilisations – Amortissement - Plus-values, Moins-values (Court terme)1 500
30/06/2020 : Compte annuel simplifié
Greffe : EPINAL (8801)
Numéro de dépôt : 443 du 26/01/2021
Numéro de gestion : 2001B50099
Code activité : 7111Z : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 30/06/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/06/2019, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
CodeLibellé du posteMontant brut NAmortissement année NNet année NNet année N-1
014Immobilisations incorporelles – Autres657538118
028Immobilisations corporelles41 83425 84915 984
040Immobilisations financières99
044Total Actif Immobilisé42 50026 38816 112
050Matières premières approvisionnements, en cours de production5 0005 000
068Créances – Clients et comptes rattachés33 9886 00027 988
072Créances – Autres2 0272 027
084Disponibilités5 2765 276
092Charges constatées d’avance7171
096Total Actif circulant + Charges constatées d’avance46 3636 00040 363
110Total général Actif88 86332 38856 475
120Capital social ou individuel8 000
126Réserve légale800
132Autres réserves19 395
136Résultat de l’exercice8 578
142Total des capitaux propres - Total I36 774
156Emprunts et dettes assimilées2 136
166Fournisseurs et comptes rattachés2 867
169Autres dettes dont comptes courant d’associés de l’exercice N4 688
172Autres dettes14 697
176Total des dettes19 701
180Total général Passif56 475
182Coût de revient des immobilisations acquises ou créées au cours de l’exercice657
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
218Production vendue de services - France94 426
222Production stockée -6 000
230Autres produits3 229
232Total des produits d’exploitation hors T.V.A. 91 655
242Autres charges externes* 27 702
243(dont taxe professionnelle) 406
244Impôts, taxes et versements assimilés449
250Rémunérations du personnel 46 425
252Charges sociales 1 408
254Dotations aux amortissements 5 475
264Total des charges d’exploitation 81 461
270Résultat d’exploitation 10 194
294Charges financières 137
300Charges exceptionnelles 1
306Impôts sur les bénéfices 1 477
310Bénéfice ou perte 8 578
CodeLibellé du posteMontant année N
412AUGMENTATIONS Immobilisations incorporelles –Autres immobilisations 657
414DIMINUTIONS Immobilisations incorporelles –Autres immobilisations incorporelles 1 500
490Total Immobilisations (Valeur brute) 43 343
492Total Immobilisations (Augmentations) 657
494Total Immobilisations (Diminutions) 1 500
582Total Plus-values, Moins-values (Valeur résiduelle)1 500
596Total Immobilisations – Amortissement - Plus-values, Moins-values (Court terme)1 500
30/06/2019 : Compte annuel simplifié
Greffe : EPINAL (8801)
Numéro de dépôt : 5527 du 10/10/2019
Numéro de gestion : 2001B50099
Code activité : 7111Z : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 30/06/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/06/2018, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
CodeLibellé du posteMontant brut NAmortissement année NNet année NNet année N-1
014Immobilisations incorporelles – Autres657538118
028Immobilisations corporelles41 83425 84915 984
040Immobilisations financières99
044Total Actif Immobilisé42 50026 38816 112
050Matières premières approvisionnements, en cours de production5 0005 000
068Créances – Clients et comptes rattachés33 9886 00027 988
072Créances – Autres2 0272 027
084Disponibilités5 2765 276
092Charges constatées d’avance7171
096Total Actif circulant + Charges constatées d’avance46 3636 00040 363
110Total général Actif88 86332 38856 475
120Capital social ou individuel8 000
126Réserve légale800
132Autres réserves19 395
136Résultat de l’exercice8 578
142Total des capitaux propres - Total I36 774
156Emprunts et dettes assimilées2 136
166Fournisseurs et comptes rattachés2 867
169Autres dettes dont comptes courant d’associés de l’exercice N4 688
172Autres dettes14 697
176Total des dettes19 701
180Total général Passif56 475
182Coût de revient des immobilisations acquises ou créées au cours de l’exercice657
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
218Production vendue de services - France94 426
222Production stockée -6 000
230Autres produits3 229
232Total des produits d’exploitation hors T.V.A. 91 655
242Autres charges externes* 27 702
243(dont taxe professionnelle) 406
244Impôts, taxes et versements assimilés449
250Rémunérations du personnel 46 425
252Charges sociales 1 408
254Dotations aux amortissements 5 475
264Total des charges d’exploitation 81 461
270Résultat d’exploitation 10 194
294Charges financières 137
300Charges exceptionnelles 1
306Impôts sur les bénéfices 1 477
310Bénéfice ou perte 8 578
CodeLibellé du posteMontant année N
412AUGMENTATIONS Immobilisations incorporelles –Autres immobilisations 657
414DIMINUTIONS Immobilisations incorporelles –Autres immobilisations incorporelles 1 500
490Total Immobilisations (Valeur brute) 43 343
492Total Immobilisations (Augmentations) 657
494Total Immobilisations (Diminutions) 1 500
582Total Plus-values, Moins-values (Valeur résiduelle)1 500
596Total Immobilisations – Amortissement - Plus-values, Moins-values (Court terme)1 500
30/06/2018 : Compte annuel simplifié
Greffe : EPINAL (8801)
Numéro de dépôt : 891 du 04/03/2019
Numéro de gestion : 2001B50099
Code activité : 7111Z : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 30/06/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/06/2017, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut NAmortissement année NNet année NNet année N-1
014Immobilisations incorporelles – Autres657538118
028Immobilisations corporelles41 83425 84915 984
040Immobilisations financières99
044Total Actif Immobilisé42 50026 38816 112
050Matières premières approvisionnements, en cours de production5 0005 000
068Créances – Clients et comptes rattachés33 9886 00027 988
072Créances – Autres2 0272 027
084Disponibilités5 2765 276
092Charges constatées d’avance7171
096Total Actif circulant + Charges constatées d’avance46 3636 00040 363
110Total général Actif88 86332 38856 475
120Capital social ou individuel8 000
126Réserve légale800
132Autres réserves19 395
136Résultat de l’exercice8 578
142Total des capitaux propres - Total I36 774
156Emprunts et dettes assimilées2 136
166Fournisseurs et comptes rattachés2 867
169Autres dettes dont comptes courant d’associés de l’exercice N4 688
172Autres dettes14 697
176Total des dettes19 701
180Total général Passif56 475
182Coût de revient des immobilisations acquises ou créées au cours de l’exercice657
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
218Production vendue de services - France94 426
222Production stockée -6 000
230Autres produits3 229
232Total des produits d’exploitation hors T.V.A. 91 655
242Autres charges externes* 27 702
243(dont taxe professionnelle) 406
244Impôts, taxes et versements assimilés449
250Rémunérations du personnel 46 425
252Charges sociales 1 408
254Dotations aux amortissements 5 475
264Total des charges d’exploitation 81 461
270Résultat d’exploitation 10 194
294Charges financières 137
300Charges exceptionnelles 1
306Impôts sur les bénéfices 1 477
310Bénéfice ou perte 8 578
CodeLibellé du posteMontant année N
412AUGMENTATIONS Immobilisations incorporelles –Autres immobilisations 657
414DIMINUTIONS Immobilisations incorporelles –Autres immobilisations incorporelles 1 500
490Total Immobilisations (Valeur brute) 43 343
492Total Immobilisations (Augmentations) 657
494Total Immobilisations (Diminutions) 1 500
582Total Plus-values, Moins-values (Valeur résiduelle)1 500
596Total Immobilisations – Amortissement - Plus-values, Moins-values (Court terme)1 500
30/06/2017 : Compte annuel simplifié
Greffe : EPINAL (8801)
Numéro de dépôt : 2788 du 04/07/2018
Numéro de gestion : 2001B50099
Code activité : 7111Z : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 30/06/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/06/2016, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut NAmortissement année NNet année NNet année N-1
014Immobilisations incorporelles – Autres657538118
028Immobilisations corporelles41 83425 84915 984
040Immobilisations financières99
044Total Actif Immobilisé42 50026 38816 112
050Matières premières approvisionnements, en cours de production5 0005 000
068Créances – Clients et comptes rattachés33 9886 00027 988
072Créances – Autres2 0272 027
084Disponibilités5 2765 276
092Charges constatées d’avance7171
096Total Actif circulant + Charges constatées d’avance46 3636 00040 363
110Total général Actif88 86332 38856 475
120Capital social ou individuel8 000
126Réserve légale800
132Autres réserves19 395
136Résultat de l’exercice8 578
142Total des capitaux propres - Total I36 774
156Emprunts et dettes assimilées2 136
166Fournisseurs et comptes rattachés2 867
169Autres dettes dont comptes courant d’associés de l’exercice N4 688
172Autres dettes14 697
176Total des dettes19 701
180Total général Passif56 475
182Coût de revient des immobilisations acquises ou créées au cours de l’exercice657
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
218Production vendue de services - France94 426
222Production stockée -6 000
230Autres produits3 229
232Total des produits d’exploitation hors T.V.A. 91 655
242Autres charges externes* 27 702
243(dont taxe professionnelle) 406
244Impôts, taxes et versements assimilés449
250Rémunérations du personnel 46 425
252Charges sociales 1 408
254Dotations aux amortissements 5 475
264Total des charges d’exploitation 81 461
270Résultat d’exploitation 10 194
294Charges financières 137
300Charges exceptionnelles 1
306Impôts sur les bénéfices 1 477
310Bénéfice ou perte 8 578
CodeLibellé du posteMontant année N
412AUGMENTATIONS Immobilisations incorporelles –Autres immobilisations 657
414DIMINUTIONS Immobilisations incorporelles –Autres immobilisations incorporelles 1 500
490Total Immobilisations (Valeur brute) 43 343
492Total Immobilisations (Augmentations) 657
494Total Immobilisations (Diminutions) 1 500
582Total Plus-values, Moins-values (Valeur résiduelle)1 500
596Total Immobilisations – Amortissement - Plus-values, Moins-values (Court terme)1 500
30/06/2016 : Compte annuel simplifié
Greffe : EPINAL (8801)
Numéro de dépôt : 993 du 20/03/2017
Numéro de gestion : 2001B50099
Code activité : 7111Z : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 30/06/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/06/2015, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut NAmortissement année NNet année NNet année N-1
014Immobilisations incorporelles – Autres657538118
028Immobilisations corporelles41 83425 84915 984
040Immobilisations financières99
044Total Actif Immobilisé42 50026 38816 112
050Matières premières approvisionnements, en cours de production5 0005 000
068Créances – Clients et comptes rattachés33 9886 00027 988
072Créances – Autres2 0272 027
084Disponibilités5 2765 276
092Charges constatées d’avance7171
096Total Actif circulant + Charges constatées d’avance46 3636 00040 363
110Total général Actif88 86332 38856 475
120Capital social ou individuel8 000
126Réserve légale800
132Autres réserves19 395
136Résultat de l’exercice8 578
142Total des capitaux propres - Total I36 774
156Emprunts et dettes assimilées2 136
166Fournisseurs et comptes rattachés2 867
169Autres dettes dont comptes courant d’associés de l’exercice N4 688
172Autres dettes14 697
176Total des dettes19 701
180Total général Passif56 475
182Coût de revient des immobilisations acquises ou créées au cours de l’exercice657
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
218Production vendue de services - France94 426
222Production stockée -6 000
230Autres produits3 229
232Total des produits d’exploitation hors T.V.A. 91 655
242Autres charges externes* 27 702
243(dont taxe professionnelle) 406
244Impôts, taxes et versements assimilés449
250Rémunérations du personnel 46 425
252Charges sociales 1 408
254Dotations aux amortissements 5 475
264Total des charges d’exploitation 81 461
270Résultat d’exploitation 10 194
294Charges financières 137
300Charges exceptionnelles 1
306Impôts sur les bénéfices 1 477
310Bénéfice ou perte 8 578
CodeLibellé du posteMontant année N
412AUGMENTATIONS Immobilisations incorporelles –Autres immobilisations 657
414DIMINUTIONS Immobilisations incorporelles –Autres immobilisations incorporelles 1 500
490Total Immobilisations (Valeur brute) 43 343
492Total Immobilisations (Augmentations) 657
494Total Immobilisations (Diminutions) 1 500
582Total Plus-values, Moins-values (Valeur résiduelle)1 500
596Total Immobilisations – Amortissement - Plus-values, Moins-values (Court terme)1 500

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