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de Laneuveville-devant-Bayon

SARL DE STEFANO

Entreprise
Informations de l'établissement :
Date de création : 01/11/2006
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 38105069900036 / Siren : 381050699 / NIC : 00036
N° de TVA : FR 28 381050699
Effectif en 2021 : 1 ou 2 salariés
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 30/11/2023
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section F : CONSTRUCTION
Cette section comprend les activités de construction générale et de construction spécialisée pour les bâtiments et le génie civil. Elle comprend les chantiers de construction neuve, les rénovations, les réparations, les extensions et les transformations, le montage de bâtiments préfabriqués ou de structures sur le site ainsi que les constructions de nature temporaire.
La construction générale se définit comme la construction de bâtiments entiers : habitations, bureaux, magasins et autres bâtiments publics, utilitaires, agricoles, etc., ou la construction d’ouvrages de génie civil tels que auto- routes, routes, rues, ponts, tunnels, voies ferroviaires, terrains d’aviation, ports et autres projets maritimes et flu- viaux, réseaux d’irrigation, réseaux d’assainissement, installations industrielles, conduites et lignes électriques, installations sportives, etc.
Ces travaux peuvent être réalisés pour compte propre ou pour compte de tiers. Ils peuvent être sous-traités pour partie ou pour la totalité. Une unité assurant la responsabilité de l’exécution d’un projet complet de construction relève de cette section.
La rénovation et la réparation de bâtiments et d’ouvrages de génie civil relèvent aussi de cette section.
Cette section comprend la construction de bâtiments entiers (division 41), la construction d’ouvrages entiers de génie civil (division 42), ainsi que les activités spécialisées de construction, uniquement si elles concernent une partie seulement du processus de construction (division 43).
Si elle correspond à une activité de construction spécifique, la location de matériels de construction avec opéra- teur relève de la classe correspondant à cette activité.
Cette section comprend également les activités de promotion immobilière pour la construction de bâtiments et d’ouvrages de génie civil dès lors qu’elles réunissent les moyens financiers, techniques et humains nécessaires à la réalisation de projets immobiliers destinés ultérieurement à la vente. Si ces activités ne sont pas réalisées en vue d’une vente ultérieure des projets immobiliers, mais pour leur exploitation (par exemple, location d’espace dans les bâtiments, activités manufacturières dans les usines), l’unité ne relève pas de cette section, mais est classée selon son activité d’exploitation, c’est-à-dire dans les services immobiliers, dans l’industrie manufacturière, etc.
43 : Travaux de construction spécialisés
Cette division comprend les activités de construction spécialisées (travaux spéciaux), c’est-à-dire la construction de parties de bâtiments et d’ouvrages de génie civil ou la préparation à cette fin. Il s’agit habituellement d’activités spécialisées concernant un aspect commun à différentes structures, requérant un savoir-faire ou un équipement particulier, tels que le battage de pieux, la réalisation de fondations, le gros œuvre, le bétonnage, la maçonnerie, le pavage, le montage d’échafaudage, la toiture, etc. Le montage de structures d’acier est inclus. Les travaux de construction spécialisés sont généralement sous-traités mais, en particulier dans le cas de travaux de réparation, ils sont aussi réalisés directement pour le propriétaire de l’ouvrage. Les travaux d’achèvement et de finition sont également couverts. Cette division comprend l’installation de toutes sortes de commodités qui rendent la construction fonctionnelle. Ces activités sont généralement accomplies sur le site de la construction, bien que des parties du travail puissent être réalisées dans un atelier spécialisé. Sont comprises des activités telles que la plomberie, l’installation de sys- tèmes de chauffage et de conditionnement d’air, d’antennes, de systèmes d’alarme et autres travaux électriques, de systèmes d’extinction automatique d’incendie, d’ascenseurs et d’escaliers mécaniques, etc. Les travaux d’iso- lation (eau, chaleur, son), de tôlerie, de réfrigération commerciale, l’installation de systèmes d’éclairage et de si- gnalisation pour les routes, voies de chemin de fer, aéroports, ports, etc. sont également inclus. Les activités de réparation et d’entretien similaires aux activités décrites ci-dessus sont comprises. Les activités d’achèvement de bâtiments englobent des activités qui contribuent à l’achèvement ou à la finition d’une construction telles que vitrerie, plâtrerie, peinture, carrelage ou revêtement du sol et des murs avec d’au- tres matériaux tels que parquets, moquettes, papier peint, etc., ponçage du sol, menuiserie de finition, travaux acoustiques, nettoyage de l’extérieur, etc. Les activités de réparation similaires aux activités décrites ci-dessus sont également comprises. La location d’équipements avec opérateur relève de la classe correspondant à l’activité de construction spéci- fique effectuée avec ces équipements.
43.3 : Travaux de finition
43.33 : Travaux de revêtement des sols et des murs
43.33Z : Travaux de revêtement des sols et des murs
Cette sous-classe comprend :
- la pose dans des bâtiments ou d’autres projets de construction des éléments suivants : • revêtements muraux ou carrelages en céramique, en béton ou en pierre de taille ; installation de poêles en céramique • parquets et autres revêtements de sols en bois, revêtements muraux en bois • moquettes et revêtements de sols en linoléum, y compris en caoutchouc ou en matières plastiques • revêtements de sols et de murs en granito, en marbre, en granit ou en ardoise • papiers peints

Cette sous-classe comprend aussi :
- l’installation de faux planchers sur structure métallique pour les installations informatiques Produits associés : 43.33.10, 43.33.21, 43.33.29
43.33Z-Z : Travaux de revêtement des sols et des murs
Cette classe comprend :
-la pose dans des bâtiments ou d’autres projets de construction des éléments suivants : revêtements muraux ou carrelages en céramique, en béton ou en pierre de taille ; installation de poêles en céramique ; parquets et autres revêtements de sols en bois, revêtements muraux en bois ; moquettes et revêtements de sols en linoléum, y compris en caoutchouc ou en matières plastiques ; revêtements de sols et de murs en granito, en marbre, en granit ou en ardoise ; papiers peints

Cette classe comprend aussi :
- l'installation de faux planchers sur structure métallique pour les installations informatiques
Coordonnées de l'établissement :
SARL DE STEFANO
Adresse :
6 bis QU EMILE KELLER
90000 BELFORT
Marchés publics :
10/02/2022 : Marché

Objet : Restructuration de la Maison Hirsch - Centre Culturel Simone Veil/ Lot n° 8 : Chape - Carrelage - Faïence
Classification : 45431000-

Numéro unique d’identification : 212503882000122021/07401
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 2 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 79 471 €
Date de notification : 23/11/2021

Lieu d'exécution : Montbeliard
Acheteur : Ville de Montbéliard

Titulaire :
SARL DE STEFANO (38105069900036)
Historique de l'établissement :
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Travaux de revêtement des sols et des murs (NAFRev2 : 43.33Z)
Liens de succession de l'établissement :
01/11/2006 : Succession
Prédécesseur : SARL DE STEFANO
Continuité économique
Informations de l'unité légale :
Date de création : 01/01/1991
Dénomination : SARL DE STEFANO
Activité principale : Travaux de revêtement des sols et des murs (NAFRev2 : 43.33Z)
Catégorie juridique : Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
Catégorie d'entreprise en 2021 : petite ou moyenne entreprise
Caractère employeur : Non
Effectif en 2021 : 10 à 19 salariés
Economie sociale et solidaire : Non
Liste des établissements :
Publications au Bodacc :
06/09/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5712
NOJO : 9001MYG14117600
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT (90)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2022
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Belfort 381 050 699
Dénomination : DE STEFANO SARL
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
14/08/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7737
NOJO : 9001MYG13206900
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT (90)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2021
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Belfort 381 050 699
Dénomination : DE STEFANO SARL
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
17/08/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5804
NOJO : 9001MYG12272100
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT (90)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2020
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Belfort 381 050 699
Dénomination : DE STEFANO SARL
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
19/06/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4746
NOJO : 9001MYG11145400
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT (90)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2019
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Belfort 381 050 699
Dénomination : DE STEFANO SARL
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
02/08/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°8349
NOJO : 9001MYG10518600
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT (90)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2018
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Belfort 381 050 699
Dénomination : DE STEFANO SARL
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
10/01/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1638
NOJO : 9001MYG99483000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT (90)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2017
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Belfort 381 050 699
Dénomination : DE STEFANO SARL
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
31/08/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4930
NOJO : 900197255000000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT (90)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2016
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Belfort 381 050 699
Dénomination : DE STEFANO SARL
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
12/09/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°9047
NOJO : 900189698000000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT (90)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2015

Numéro d'identification : RCS Belfort 381 050 699
Dénomination : DE STEFANO SARL
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
22/07/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4880
NOJO : 900179536000000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT (90)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2014

Numéro d'identification : RCS Belfort 381 050 699
Dénomination : DE STEFANO SARL
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
25/07/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°12187
NOJO : 900171934000000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT (90)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2013

Numéro d'identification : RCS Belfort 381 050 699
Dénomination : DE STEFANO SARL
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
09/08/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°15288
NOJO : 900165134000000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT (90)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2012

Numéro d'identification : RCS Belfort 381 050 699
Dénomination : DE STEFANO SARL
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
10/09/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°13512
NOJO : BXC12242006400L
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT (90)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2011

Numéro d'identification : RCS Belfort 381 050 699
Dénomination : DE STEFANO SARL
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
29/08/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°10582
NOJO : BXC11222004906K
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT (90)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2010

Numéro d'identification : RCS Belfort 381 050 699
Dénomination : DE STEFANO SARL
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
21/09/2010 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°12241
NOJO : BXC102420050529
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT (90)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2009

Numéro d'identification : RCS Belfort 381 050 699
Dénomination : DE STEFANO SARL
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
6 bis quai Keller
90000 Belfort
29/05/2010 : Modifications générales

Annonce N°707
NOJO : BXB10138001495H
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT (90)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Belfort 381 050 699
Dénomination : DE STEFANO SARL
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Administration :
Gérant(e) : DE STEFANO Pierre Gérant(e) : ANDRYS Maryse né(e) DE STEFANO
16/12/2009 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°11252
NOJO : BXC093240049133
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT (90)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2008

Numéro d'identification : RCS Belfort 381 050 699
Dénomination : DE STEFANO SARL
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
6 bis quai Keller
90000 Belfort
12/04/2009 : Autre achat, apport, attribution

Annonce N°2112
NOJO : BXA080970020799
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT (90)
Catégorie de vente : Autre achat, apport, attribution
Date de commencement d'activité : 01/11/2006
Publication légale : La terre de chez nous, le 07/02/2009
Oppositions : Scp Lehmann Jacques Et Gay Jean-Alix boulevard Richelieu Espace Vauban 90000 Belfort

Etablissement principal :
Activité : Revêtement des sols et des murs
Origine des fonds : Etablissement principal acquis par achat au prix stipulé de 10000 Euros.

Adresse :
6B quai Keller
90000 Belfort est

Numéro d'identification : RCS Belfort 381 050 699
Dénomination : DE STEFANO SARL
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Administration :
Gérant(e) : DE STEFANO Ermes.

Montant du capital : 7622.45 EUR

Adresse :
6 bis quai Keller
90000 Belfort

Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Belfort 536 610 843
Nom : DE STEFANO Ermes
25/09/2008 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°11234
NOJO : BXC08249002794M
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT (90)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2007

Numéro d'identification : RCS Belfort 381 050 699
Dénomination : DE STEFANO SARL
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
6 bis quai Keller
90000 Belfort
Historique de l'unité légale :
01/01/2018 : économie sociale et solidaire
Economie sociale et solidaire : Oui
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Travaux de revêtement des sols et des murs (NAFRev2 : 43.33Z)
01/11/2006 : code NIC
Code NIC : 00036
25/12/2004 : activité principale
Activité principale : Revêtement des sols et des murs (NAFRev1 : 45.4F)
Représentants légaux :
01/09/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1991B00042
Type : Personne Physique

Nom : DE STEFANO Pierre
Né le 30/06/1972 à BELFORT (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Gérant

Adresse :
6 rue Scheurer Kestner
90000 Belfort
FRANCE
01/09/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1991B00042
Type : Personne Physique

Nom : DE STEFANO (ANDRYS) Maryse
Né le 15/02/1965 à BELFORT (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Gérant

Adresse :
rue de Turenne
90000 Belfort
FRANCE
Dépôts des actes :
26/01/2009 : Acte notarié
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1991B00042
Dépôt : N°936 déposé le 07/05/2010
Etat : Déposé
Décision : Donation de parts
26/01/2009 : Acte notarié
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1991B00042
Dépôt : N°936 déposé le 07/05/2010
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de gérant(s)
31/10/2006 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1991B00042
Dépôt : N°1112 déposé le 07/12/2006
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège 6 bis Quai Keller 90000 BELFORT
24/01/1991 : Acte sous seing privé
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1991B00042
Dépôt : N°116 déposé le 25/02/1991
Etat : Déposé
Décision : Constitution
N.C             : Déclaration de conformité
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1991B00042
Dépôt : N°116 déposé le 25/02/1991
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1991B00042
Dépôt : N°1112 déposé le 07/12/2006
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1991B00042
Dépôt : N°936 déposé le 07/05/2010
Etat : Déposé
Etablissements :
01/09/2016 : Etablissement ouvert

Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1991B00042
Type : Siège

Adresse :
6 bis quai Keller
90000 Belfort
FRANCE
01/09/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 3
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1991B00042
Type : Etablissement principal

Adresse :
6B quai Keller
90000 Belfort
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/11/2006
Activité : Revêtement des sols et des murs
Origine du fonds : Achat
- récédent propriétair - E STEFANO - Erme
Type d’exploitation : Exploitation directe
01/09/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1991B00042
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
route de Pérouse
90340 Chèvremont
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/1991
Activité : Pose de carrelage revêtement de sol (prise en location gérance d'un fonds artisanal)
Origine du fonds : Divers
onds reçu en location-géranc - récédent propriétaire exploitan - E STEFANO - Erme
Type d’exploitation : Divers
Observations :
01/09/2016 : Ajout
Greffe : Belfort (9001)
Numéro unique d’identification d’une observation : 99998
Texte de l'observation : Insertion modification Bo du 15.05.91 n-1446 la conversion du montant du capital des francs en euros a été effectuée d'office par le greffe en application du décret N° 2001-474 du 30 mai 2001 : Ancien montant : 50 000.00 FRF nouveau montant : 7 622.45 Eur
Personnes morales :
01/09/2016 : DE STEFANO SARL
Greffe : Belfort (9001)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 26/02/1991

Type de capital : Fixe
Capital : 7622.45
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années
Dépôts des comptes annuels :
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1991B00042
Dépôt : N°3099 déposé le 01/09/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1991B00042
Dépôt : N°2110 déposé le 03/07/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1991B00042
Dépôt : N°1596 déposé le 03/07/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1991B00042
Dépôt : N°1996 déposé le 18/07/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1991B00042
Dépôt : N°2655 déposé le 10/08/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1991B00042
Dépôt : N°2273 déposé le 25/07/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1991B00042
Dépôt : N°2667 déposé le 11/08/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1991B00042
Dépôt : N°3234 déposé le 04/11/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1991B00042
Dépôt : N°890 déposé le 21/07/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1991B00042
Dépôt : N°425 déposé le 23/05/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1991B00042
Dépôt : N°408 déposé le 31/05/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1991B00042
Dépôt : N°727 déposé le 19/07/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1991B00042
Dépôt : N°953 déposé le 16/08/2004
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1991B00042
Dépôt : N°758 déposé le 25/07/2003
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2001 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1991B00042
Dépôt : N°775 déposé le 02/08/2002
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2000 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1991B00042
Dépôt : N°999 déposé le 05/10/2001
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1999 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1991B00042
Dépôt : N°930 déposé le 26/09/2000
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1998 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1991B00042
Dépôt : N°859 déposé le 16/09/1999
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1997 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1991B00042
Dépôt : N°792 déposé le 21/08/1998
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1996 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1991B00042
Dépôt : N°738 déposé le 05/08/1997
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1995 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1991B00042
Dépôt : N°777 déposé le 19/08/1996
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1994 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1991B00042
Dépôt : N°827 déposé le 07/09/1995
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1993 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1991B00042
Dépôt : N°361 déposé le 03/06/1994
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1992 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1991B00042
Dépôt : N°285 déposé le 11/06/1993
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Comptes annuels :
31/12/2021 : Compte annuel complet
Greffe : BELFORT (9001)
Numéro de dépôt : 3135 du 11/08/2022
Numéro de gestion : 1991B00042
Code activité : 4333Z : Travaux de construction spécialisés (NAFRev2 : 43)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : compte de résultat confidentiel (2)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AHFonds commercial10 00010 000
AJAutres immobilisations incorporelles5 5625 562
ANTerrains29 58421 1458 439
APConstructions138 07690 32447 752
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels192 946172 48320 463
ATAutres immobilisations corporelles591 714517 10074 614
CUAutres participations1 0001 000
BHAutres immobilisations financières7 3897 389
BJTOTAL (I)976 271806 614169 657
BLMatières premières, approvisionnements48 45648 456
BVAvances et acomptes versés sur commandes3 2763 276
BXClients et comptes rattachés182 7343 920178 814
BZAutres créances22 90722 907
CFDisponibilités67 25467 254
CHCharges constatées d’avance6 5036 503
CJTOTAL (II)331 1303 920327 210
COTOTAL GENERAL (0 à V)1 307 401810 534496 867
CRParts à plus d’un an5 174
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel7 622
DDRéserve légale (1)762
DGAutres réserves156 156
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)2 735
DLTOTAL (I)167 275
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)75 229
DVEmprunts et dettes financières divers (4)6 980
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés71 721
DYDettes fiscales et sociales83 419
EAAutres dettes92 242
ECTOTAL (IV)329 591
ED(V)1
EETOTAL GENERAL (I à V)496 867
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an191
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.405
31/12/2020 : Compte annuel complet
Greffe : BELFORT (9001)
Numéro de dépôt : 3192 du 13/08/2021
Numéro de gestion : 1991B00042
Code activité : 4333Z : Travaux de construction spécialisés (NAFRev2 : 43)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AHFonds commercial10 00010 000
AJAutres immobilisations incorporelles5 5625 562
ANTerrains29 58421 1458 439
APConstructions138 07690 32447 752
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels192 946172 48320 463
ATAutres immobilisations corporelles591 714517 10074 614
CUAutres participations1 0001 000
BHAutres immobilisations financières7 3897 389
BJTOTAL (I)976 271806 614169 657
BLMatières premières, approvisionnements48 45648 456
BVAvances et acomptes versés sur commandes3 2763 276
BXClients et comptes rattachés182 7343 920178 814
BZAutres créances22 90722 907
CFDisponibilités67 25467 254
CHCharges constatées d’avance6 5036 503
CJTOTAL (II)331 1303 920327 210
COTOTAL GENERAL (0 à V)1 307 401810 534496 867
CRParts à plus d’un an5 174
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel7 622
DDRéserve légale (1)762
DGAutres réserves156 156
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)2 735
DLTOTAL (I)167 275
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)75 229
DVEmprunts et dettes financières divers (4)6 980
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés71 721
DYDettes fiscales et sociales83 419
EAAutres dettes92 242
ECTOTAL (IV)329 591
ED(V)1
EETOTAL GENERAL (I à V)496 867
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an191
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.405
31/12/2019 : Compte annuel complet
Greffe : BELFORT (9001)
Numéro de dépôt : 1354 du 16/06/2020
Numéro de gestion : 1991B00042
Code activité : 4333Z : Travaux de construction spécialisés (NAFRev2 : 43)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : compte de résultat confidentiel (2)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AHFonds commercial10 00010 000
AJAutres immobilisations incorporelles5 5625 562
ANTerrains29 58421 1458 439
APConstructions138 07690 32447 752
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels192 946172 48320 463
ATAutres immobilisations corporelles591 714517 10074 614
CUAutres participations1 0001 000
BHAutres immobilisations financières7 3897 389
BJTOTAL (I)976 271806 614169 657
BLMatières premières, approvisionnements48 45648 456
BVAvances et acomptes versés sur commandes3 2763 276
BXClients et comptes rattachés182 7343 920178 814
BZAutres créances22 90722 907
CFDisponibilités67 25467 254
CHCharges constatées d’avance6 5036 503
CJTOTAL (II)331 1303 920327 210
COTOTAL GENERAL (0 à V)1 307 401810 534496 867
CRParts à plus d’un an5 174
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel7 622
DDRéserve légale (1)762
DGAutres réserves156 156
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)2 735
DLTOTAL (I)167 275
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)75 229
DVEmprunts et dettes financières divers (4)6 980
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés71 721
DYDettes fiscales et sociales83 419
EAAutres dettes92 242
ECTOTAL (IV)329 591
ED(V)1
EETOTAL GENERAL (I à V)496 867
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an191
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.405
31/12/2018 : Compte annuel complet
Greffe : BELFORT (9001)
Numéro de dépôt : 3556 du 30/07/2019
Numéro de gestion : 1991B00042
Code activité : 4333Z : Travaux de construction spécialisés (NAFRev2 : 43)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : compte de résultat confidentiel (2)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AHFonds commercial10 00010 000
AJAutres immobilisations incorporelles5 5625 562
ANTerrains29 58421 1458 439
APConstructions138 07690 32447 752
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels192 946172 48320 463
ATAutres immobilisations corporelles591 714517 10074 614
CUAutres participations1 0001 000
BHAutres immobilisations financières7 3897 389
BJTOTAL (I)976 271806 614169 657
BLMatières premières, approvisionnements48 45648 456
BVAvances et acomptes versés sur commandes3 2763 276
BXClients et comptes rattachés182 7343 920178 814
BZAutres créances22 90722 907
CFDisponibilités67 25467 254
CHCharges constatées d’avance6 5036 503
CJTOTAL (II)331 1303 920327 210
COTOTAL GENERAL (0 à V)1 307 401810 534496 867
CRParts à plus d’un an5 174
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel7 622
DDRéserve légale (1)762
DGAutres réserves156 156
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)2 735
DLTOTAL (I)167 275
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)75 229
DVEmprunts et dettes financières divers (4)6 980
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés71 721
DYDettes fiscales et sociales83 419
EAAutres dettes92 242
ECTOTAL (IV)329 591
ED(V)1
EETOTAL GENERAL (I à V)496 867
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an191
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.405
31/12/2017 : Compte annuel complet
Greffe : BELFORT (9001)
Numéro de dépôt : 35 du 04/01/2019
Numéro de gestion : 1991B00042
Code activité : 4333Z : Travaux de construction spécialisés (NAFRev2 : 43)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : compte de résultat confidentiel (2)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AHFonds commercial10 00010 000
AJAutres immobilisations incorporelles5 5625 562
ANTerrains29 58421 1458 439
APConstructions138 07690 32447 752
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels192 946172 48320 463
ATAutres immobilisations corporelles591 714517 10074 614
CUAutres participations1 0001 000
BHAutres immobilisations financières7 3897 389
BJTOTAL (I)976 271806 614169 657
BLMatières premières, approvisionnements48 45648 456
BVAvances et acomptes versés sur commandes3 2763 276
BXClients et comptes rattachés182 7343 920178 814
BZAutres créances22 90722 907
CFDisponibilités67 25467 254
CHCharges constatées d’avance6 5036 503
CJTOTAL (II)331 1303 920327 210
COTOTAL GENERAL (0 à V)1 307 401810 534496 867
CRParts à plus d’un an5 174
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel7 622
DDRéserve légale (1)762
DGAutres réserves156 156
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)2 735
DLTOTAL (I)167 275
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)75 229
DVEmprunts et dettes financières divers (4)6 980
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés71 721
DYDettes fiscales et sociales83 419
EAAutres dettes92 242
ECTOTAL (IV)329 591
ED(V)1
EETOTAL GENERAL (I à V)496 867
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an191
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.405
31/12/2016 : Compte annuel complet
Greffe : BELFORT (9001)
Numéro de dépôt : 2777 du 21/08/2017
Numéro de gestion : 1991B00042
Code activité : 4333Z : Travaux de construction spécialisés (NAFRev2 : 43)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2015, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : compte de résultat confidentiel (2)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AHFonds commercial10 00010 000
AJAutres immobilisations incorporelles5 5625 562
ANTerrains29 58421 1458 439
APConstructions138 07690 32447 752
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels192 946172 48320 463
ATAutres immobilisations corporelles591 714517 10074 614
CUAutres participations1 0001 000
BHAutres immobilisations financières7 3897 389
BJTOTAL (I)976 271806 614169 657
BLMatières premières, approvisionnements48 45648 456
BVAvances et acomptes versés sur commandes3 2763 276
BXClients et comptes rattachés182 7343 920178 814
BZAutres créances22 90722 907
CFDisponibilités67 25467 254
CHCharges constatées d’avance6 5036 503
CJTOTAL (II)331 1303 920327 210
COTOTAL GENERAL (0 à V)1 307 401810 534496 867
CRParts à plus d’un an5 174
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel7 622
DDRéserve légale (1)762
DGAutres réserves156 156
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)2 735
DLTOTAL (I)167 275
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)75 229
DVEmprunts et dettes financières divers (4)6 980
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés71 721
DYDettes fiscales et sociales83 419
EAAutres dettes92 242
ECTOTAL (IV)329 591
ED(V)1
EETOTAL GENERAL (I à V)496 867
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an191
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.405

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