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d'Arcy-sur-Cure

SARL DOMAINE EQUESTRE DE CHEVILLON

Entreprise
Informations de l'établissement :
Date de création : 01/01/1999
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 42193399500019 / Siren : 421933995 / NIC : 00019
N° de TVA : FR 12 421933995
Effectif en 2021 : 20 à 49 salariés
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 30/11/2023
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section R : ARTS, SPECTACLES ET ACTIVITÉS RÉCRÉATIVES
Cette section comprend un vaste éventail d’activités destinées à répondre aux intérêts du grand public en matière de culture, de divertissement et de loisirs, y compris les spectacles et l’exploitation de musées, de salles de jeux, d’équipements sportifs et récréatifs.
93 : Activités sportives, récréatives et de loisirs
Cette division comprend les activités sportives, récréatives et de loisirs (à l’exclusion des activités des musées, de la préservation des sites et monuments historiques, des jardins botaniques et zoologiques, des activités des réserves naturelles et de l’organisation de jeux de hasard et d’argent). Cette division ne comprend pas :
- les arts dramatiques, la musique et les autres arts et divertissements tels que la production de spectacles, de productions théâtrales, de concerts, de spectacles d’opéra, de spectacles de danse et d’autres productions analogues (cf. 90)
93.2 : Activités récréatives et de loisirs
Ce groupe comprend un vaste éventail d’établissements qui gèrent des installations ou fournissent des services en vue de répondre aux intérêts récréatifs variés de leurs clients. Il comprend l’exploitation de diverses attractions, telles que les manèges mécaniques, ballades aquatiques, jeux, spectacles, expositions thématiques et aires de pique-nique. Ce groupe ne comprend pas les activités sportives, les arts dramatiques, la musique et les autres arts et divertissements.
93.29 : Autres activités récréatives et de loisirs
93.29Z : Autres activités récréatives et de loisirs
Cette sous-classe comprend :
- l’exploitation de jeux fonctionnant au moyen de pièces de monnaie (flipper, babyfoot, jukebox, billard, jeux électroniques, etc.
- les activités des parcs de loisirs (sans hébergement)
- l’exploitation d’installations de transport de plaisance (marinas)
- l’exploitation des domaines skiables
- la location d’équipements de loisirs et d’agrément dans le cadre d’installations récréatives
- les foires et salons de nature récréative
- les activités des plages, y compris la location de matériels tels que les cabines de bain, vestiaires, sièges, etc.
- les discothèques et les pistes de danse où le service de boissons n’est pas prédominant

Cette sous-classe comprend aussi :
- les activités de producteurs ou d’organisateurs d’événements autres que des spectacles ou manifestations sportives, disposant ou non de leurs propres installations

Cette sous-classe ne comprend pas :
- l’exploitation de téléphériques, de funiculaires, d’engins de remontée mécanique (cf. 49.39C)
- les croisières de pêche (cf. 50.10Z et 50.30Z)
- la mise à disposition d’espaces et d’installations pour des séjours de courte durée dans des parcs de loisirs et des forêts, ainsi que dans des terrains de camping (cf. 55.30Z)
- les parcs pour caravanes, les camps de loisirs, les camps de chasse et de pêche et les terrains de camping (cf. 55.30Z)
- les discothèques et les pistes de danse où le service de boissons est prédominant (cf. 56.30Z)
- les troupes de théâtre et de cirque (cf. 90.01Z) Produits associés : 93.29.11, 93.29.19, 93.29.21, 93.29.22, 93.29.29
Coordonnées de l'établissement :
SARL DOMAINE EQUESTRE DE CHEVILLON
Adresse :
CLUB HIPPIQUE
21 Lieu dit LES BERTINS

89120 CHARNY OREE DE PUISAYE
Marchés publics :
27/07/2020 : Accord-cadre

Objet : MA19-19AMP-Lot 8 : Séjour nature découverte de l’équitation en Bourgogne 4-9 ans
Classification : Prestations de services pour la collectivité (75200000)

Numéro unique d’identification : 219300738002712019qbrI3P7YMh00
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 8 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 11 095 €
Date de notification : 17/06/2020

Lieu d'exécution : Seine-Saint-Denis
Acheteur : VILLE

Titulaire :
domaine �questre de chevillon (42193399500019)
09/08/2019 : Accord-cadre

Objet : Accord cadre relatif à l'organisation des séjours pour les enfants et adolescents de la Ville du Pré Saint-Gervais: Lot 6: Lot 6B : Séjours d'hiver en France pour les adolescents de 11 à 14 ans
Classification : Services de colonies de vacances (55243000)

Numéro unique d’identification : 2193006130001120183706
Source : e-marchespublics
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 80 000 €
Date de notification : 26/03/2019

Lieu d'exécution : Pré Saint-Gervais
Acheteur : Ville du Pré Saint-Gervais

Titulaire :
DOMAINE EQUESTRE DE CHEVILLON (42193399500019)
28/05/2019 : Accord-cadre

Objet : D 2019-04-Lot n�3 � s�jour Poney/campagne pour les 9 � 15 ans en ao�t �
Classification : Services de centres aérés et de centres de vacances (55240000)

Numéro unique d’identification : 267500353000112019VBiXpr2P1O00
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 5 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 10 000 €
Date de notification : 27/04/2019

Lieu d'exécution : Paris
Acheteur : Caisse des ecoles du 15e arrondissement

Titulaire :
domaine �questre de chevillon (42193399500019)
Historique de l'établissement :
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Autres activités récréatives et de loisirs (NAFRev2 : 93.29Z)
25/12/1999 : activité principale, caractère employeur
Activité principale : Autres activités récréatives (NAF1993 : 92.7C)
Caractère employeur : Oui
Liens de succession de l'établissement :
01/01/2005 : Préccession
Successeur : CHRISTIAN VARGOZ
Continuité économique
01/01/1999 : Succession
Prédécesseur : CHRISTIAN VARGOZ
Continuité économique
Informations de l'unité légale :
Date de création : 01/01/1999
Dénomination : SARL DOMAINE EQUESTRE DE CHEVILLON
Activité principale : Autres activités récréatives et de loisirs (NAFRev2 : 93.29Z)
Catégorie juridique : Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
Catégorie d'entreprise en 2021 : petite ou moyenne entreprise
Caractère employeur : Non
Effectif en 2021 : 20 à 49 salariés
Economie sociale et solidaire : Non
Publications au Bodacc :
15/10/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4995
NOJO : 8903MYG10014600
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SENS (89)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2022
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Sens 421 933 995
Dénomination : SARL DOMAINE EQUESTRE DE CHEVILLON
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
28/09/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5810
NOJO : 8903MYG94531000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SENS (89)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2021
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Sens 421 933 995
Dénomination : SARL DOMAINE EQUESTRE DE CHEVILLON
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
04/05/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4759
NOJO : 8903MYG86325000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SENS (89)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2020
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Sens 421 933 995
Dénomination : SARL DOMAINE EQUESTRE DE CHEVILLON
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
11/03/2021 : Modifications générales

Annonce N°4425
NOJO : 0008903MYG85511
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SENS (89)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration.

Numéro d'identification : RCS Sens 421 933 995
Dénomination : SARL DOMAINE EQUESTRE DE CHEVILLON
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Administration :
Gérant : VARGOZ-HERZOG Marie Isabelle
16/06/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4221
NOJO : 8903MYG81505000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SENS (89)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2019
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Sens 421 933 995
Dénomination : SARL DOMAINE EQUESTRE DE CHEVILLON
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
05/03/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°10562
NOJO : 8903MYG80147000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SENS (89)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2018
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Sens 421 933 995
Dénomination : SARL DOMAINE EQUESTRE DE CHEVILLON
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
30/10/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7958
NOJO : 318903432329548
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SENS (89)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2017
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Sens 421 933 995
Dénomination : SARL DOMAINE EQUESTRE DE CHEVILLON
Forme juridique : Société à responsabilité limitée à associé unique
26/05/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°9521
NOJO : 318903393909489
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SENS (89)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2016

Numéro d'identification : RCS Sens 421 933 995
Dénomination : SARL DOMAINE EQUESTRE DE CHEVILLON
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
29/09/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°8836
NOJO : 318903377556939
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SENS (89)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2015

Numéro d'identification : RCS Sens 421 933 995
Dénomination : SARL DOMAINE EQUESTRE DE CHEVILLON
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
24/08/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°8116
NOJO : 318903350731575
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SENS (89)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2014

Numéro d'identification : RCS Sens 421 933 995
Dénomination : SARL DOMAINE EQUESTRE DE CHEVILLON
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
22/04/2015 : Modifications générales

Annonce N°2147
NOJO : BXB151050018842
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SENS (89)
Descriptif : Modification de représentant.

Numéro d'identification : RCS Sens 421 933 995
Dénomination : SARL DOMAINE EQUESTRE DE CHEVILLON
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Administration :
Gérant : VARGOZ Marie Isabelle modification le 13 Janvier 2012 Gérant : LANDOWSKI Isabelle Anne Christine en fonction le 14 Avril 2015
25/08/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°8195
NOJO : 318903327120453
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SENS (89)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2013

Numéro d'identification : RCS Sens 421 933 995
Dénomination : SARL DOMAINE EQUESTRE DE CHEVILLON
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
18/08/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°8264
NOJO : 318903303031492
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SENS (89)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2012

Numéro d'identification : RCS Sens 421 933 995
Dénomination : SARL DOMAINE EQUESTRE DE CHEVILLON
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
21/08/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°8499
NOJO : BXC12214011692U
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SENS (89)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2011

Numéro d'identification : RCS Sens 421 933 995
Dénomination : SARL DOMAINE EQUESTRE DE CHEVILLON
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
10/06/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°10650
NOJO : BXC11146011378K
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SENS (89)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2010

Numéro d'identification : RCS Sens 421 933 995
Dénomination : SARL DOMAINE EQUESTRE DE CHEVILLON
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
Club Hippique les Bertins
89120 Chevillon
22/05/2011 : Modifications générales

Annonce N°1063
NOJO : BXB11137001266Z
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SENS (89)
Date de commencement d'activité : 01/01/1999
Date d'effet : 2011-04-08
Descriptif : Changement de gérant

Numéro d'identification : RCS Sens 421 933 995
Dénomination : SARL DOMAINE EQUESTRE DE CHEVILLON
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Administration :
Gérant : VARGOZ Marie Isabelle
Montant du capital : 7622.45 EUR
03/09/2010 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°11730
NOJO : BXC10218007661T
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SENS (89)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2009

Numéro d'identification : RCS Sens 421 933 995
Dénomination : SARL DOMAINE EQUESTRE DE CHEVILLON
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
Club Hippique les Bertins
89120 Chevillon
31/08/2009 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°12444
NOJO : BXC08239032493H
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SENS (89)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2008

Numéro d'identification : RCS Sens 421 933 995
Dénomination : SARL DOMAINE EQUESTRE DE CHEVILLON
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
Club Hippique les Bertins
89120 Chevillon
29/08/2008 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°11560
NOJO : BXC08233000214J
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE JOIGNY (89)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2007

Numéro d'identification : RCS Joigny 421 933 995
Dénomination : SARL DOMAINE EQUESTRE DE CHEVILLON
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
Club Hippique les Bertins
89120 Chevillon
Historique de l'unité légale :
31/12/2020 : économie sociale et solidaire
Economie sociale et solidaire : Oui
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Autres activités récréatives et de loisirs (NAFRev2 : 93.29Z)
25/12/1999 : activité principale
Activité principale : Autres activités récréatives (NAF1993 : 92.7C)
Représentants légaux :
03/09/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Sens (8903)
Numéro de gestion : 1999B50020
Type : Personne Physique

Nom : VARGOZ (VARGOZ-HERZOG) Marie Isabelle
Né le 07/06/1984 à Auxerre (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Gérant

Adresse :
21 Les Bertins
Chevillon
89120 Charny Orée de Puisaye
FRANCE
03/09/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Sens (8903)
Numéro de gestion : 1999B50020
Type : Personne Physique

Nom : LANDOWSKI (VARGOZ) Isabelle Anne Christine
Né le 28/11/1958 à PARIS (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Gérant

Adresse :
20Bis Rue de l'Abbaye
17740 Sainte-Marie-de-Ré
FRANCE
Dépôts des actes :
31/12/2014 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Sens (8903)
Numéro de gestion : 1999B50020
Dépôt : N°531 déposé le 14/04/2015
Etat : Déposé
Décision : Nomination de co-gérant
01/12/2014 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Sens (8903)
Numéro de gestion : 1999B50020
Dépôt : N°1639 déposé le 12/12/2014
Etat : Déposé
Décision : Suite cession des parts de M. HERZOG Julien au profit de Mme VARGOZ-HERZOG Marie
01/12/2014 : Statuts mis à jour
Greffe : Sens (8903)
Numéro de gestion : 1999B50020
Dépôt : N°1639 déposé le 12/12/2014
Etat : Déposé
28/06/2013 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Sens (8903)
Numéro de gestion : 1999B50020
Dépôt : N°953 déposé le 17/07/2013
Etat : Déposé
Décision : Reconstitution des capitaux propres
30/10/2012 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Sens (8903)
Numéro de gestion : 1999B50020
Dépôt : N°1550 déposé le 14/12/2012
Etat : Déposé
Décision : Poursuite d'activité malgré un actif net devenu inférieur à la moitié du capital social
16/11/2011 : Acte sous seing privé
Greffe : Sens (8903)
Numéro de gestion : 1999B50020
Dépôt : N°43 déposé le 13/01/2012
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts entre Mme Isabelle VARGOZ et Mme Marie VARGOZ-HERZOG
16/11/2011 : Acte sous seing privé
Greffe : Sens (8903)
Numéro de gestion : 1999B50020
Dépôt : N°43 déposé le 13/01/2012
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts entre M. VARGOZ Christian et M. HERZOG Julien
16/11/2011 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Sens (8903)
Numéro de gestion : 1999B50020
Dépôt : N°43 déposé le 13/01/2012
Etat : Déposé
Décision : Agrément de nouveaux associés
16/11/2011 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Sens (8903)
Numéro de gestion : 1999B50020
Dépôt : N°43 déposé le 13/01/2012
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
16/11/2011 : Statuts mis à jour
Greffe : Sens (8903)
Numéro de gestion : 1999B50020
Dépôt : N°43 déposé le 13/01/2012
Etat : Déposé
04/05/2011 : Acte sous seing privé
Greffe : Sens (8903)
Numéro de gestion : 1999B50020
Dépôt : N°3100671 déposé le 12/05/2011
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts entre Mme MORIN-NEGRE Caroline et Mme VARGOZ Isabelle
04/05/2011 : Statuts mis à jour
Greffe : Sens (8903)
Numéro de gestion : 1999B50020
Dépôt : N°3100671 déposé le 12/05/2011
Etat : Déposé
08/04/2011 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Sens (8903)
Numéro de gestion : 1999B50020
Dépôt : N°3100670 déposé le 12/05/2011
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de gérant(s)
19/07/2005 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Sens (8903)
Numéro de gestion : 1999B50020
Dépôt : N°1103192 déposé le 29/07/2005
Etat : Déposé
Décision : Agrément de nouveaux associés
19/07/2005 : Acte sous seing privé
Greffe : Sens (8903)
Numéro de gestion : 1999B50020
Dépôt : N°1103192 déposé le 29/07/2005
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts entre Mme Isabelle VARGOZ et Numéro de dépôt d'origine : 2500438 / JOIGNY Mme Caroline MORIN-NEGRE Numéro de dépôt d'origine : 2500438 / JOIGNY
19/07/2005 : Statuts mis à jour
Greffe : Sens (8903)
Numéro de gestion : 1999B50020
Dépôt : N°1103192 déposé le 29/07/2005
Etat : Déposé
30/06/2005 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Sens (8903)
Numéro de gestion : 1999B50020
Dépôt : N°1103206 déposé le 04/08/2005
Etat : Déposé
Décision : Reconstitution de l'actif net
18/10/2004 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Sens (8903)
Numéro de gestion : 1999B50020
Dépôt : N°1102753 déposé le 24/11/2004
Etat : Déposé
Décision : Poursuite d'activité malgré un actif net devenu inférieur à la moitié du capital social
04/12/1998 : Statuts constitutifs
Greffe : Sens (8903)
Numéro de gestion : 1999B50020
Dépôt : N°1106410 déposé le 24/02/1999
Etat : Déposé
Décision : Constitution
Etablissements :
03/09/2016 : Etablissement ouvert

Greffe : Sens (8903)
Numéro de gestion : 1999B50020
Type : Siège

Adresse :
Club Hippique Les Bertins
Chevillon
89120 Charny Orée de Puisaye
FRANCE
03/09/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 10
Greffe : Sens (8903)
Numéro de gestion : 1999B50020
Type : Etablissement principal

Adresse :
Club Hippique Les Bertins
Chevillon
89120 Charny Orée de Puisaye
FRANCE
Enseigne : DOMAINE EQUESTRE DE CHEVILLON
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/1999
Activité : Ecole d'équitation, centre équestre, gîte d'enfants, revente de matériel de sellerie, gîte d'adultes, accueil de groupes, vente de boissons
Origine du fonds : Achat
- récédent exploitan - ARGOZ Christian Loui
Type d’exploitation : Exploitation directe
Observations :
03/09/2016 : Ajout
Greffe : Sens (8903)
Numéro unique d’identification d’une observation : 13
Numéro unique d’observation : 3
Date d’ajout de l’observation : 24/02/1999
Texte de l'observation : Historique des observations depuis le 24/02/1999 : Publicité de constitution : La Liberté de l'Yonne
03/09/2016 : Ajout
Greffe : Sens (8903)
Numéro unique d’identification d’une observation : 14
Numéro unique d’observation : 4
Date d’ajout de l’observation : 01/01/2002
Texte de l'observation : : Conversion du capital social en EUROS effectuée d'office par le Greffier du Tribunal de Commerce en application du décret n° 2001-474 du 30/05/2001
03/09/2016 : Ajout
Greffe : Sens (8903)
Numéro unique d’identification d’une observation : 21
Numéro unique d’observation : 5
Date d’ajout de l’observation : 01/01/2009
Texte de l'observation : : Cette entreprise était précédemment inscrite auprès du Greffe du Tribunal de Commerce de Joigny. Par suite de la suppression de ce dernier elle se trouve rattachée au Greffe du Tribunal de Commerce de Sens par le décret n° 2008-146 du 15 février 2008, à compter du 01 janvier 2009.
Personnes morales :
03/09/2016 : SARL DOMAINE EQUESTRE DE CHEVILLON
Greffe : Sens (8903)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Activité principale : Ecole d'équitation, centre équestre, gîte d'enfants, revente de matériel de sellerie, gîte d'adultes, accueil de groupes, vente de boissons

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 24/02/1999
Date à laquelle la personne s'est enregistrée pour la première fois dans un greffe : 24/02/1999

Type de capital : Fixe
Capital : 7622.45
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années
Dépôts des comptes annuels :
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Sens (8903)
Numéro de gestion : 1999B50020
Dépôt : N°1671 déposé le 07/09/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Sens (8903)
Numéro de gestion : 1999B50020
Dépôt : N°1168 déposé le 22/07/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Sens (8903)
Numéro de gestion : 1999B50020
Dépôt : N°1125 déposé le 29/07/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Sens (8903)
Numéro de gestion : 1999B50020
Dépôt : N°922 déposé le 08/07/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Sens (8903)
Numéro de gestion : 1999B50020
Dépôt : N°937 déposé le 05/07/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Sens (8903)
Numéro de gestion : 1999B50020
Dépôt : N°553 déposé le 09/05/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Sens (8903)
Numéro de gestion : 1999B50020
Dépôt : N°1067 déposé le 13/07/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Sens (8903)
Numéro de gestion : 1999B50020
Dépôt : N°982 déposé le 23/07/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Sens (8903)
Numéro de gestion : 1999B50020
Dépôt : N°5505 déposé le 02/07/2008
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Sens (8903)
Numéro de gestion : 1999B50020
Dépôt : N°4927 déposé le 31/07/2007
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Sens (8903)
Numéro de gestion : 1999B50020
Dépôt : N°4321 déposé le 01/08/2006
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Sens (8903)
Numéro de gestion : 1999B50020
Dépôt : N°3646 déposé le 21/07/2005
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Sens (8903)
Numéro de gestion : 1999B50020
Dépôt : N°3086 déposé le 09/08/2004
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Sens (8903)
Numéro de gestion : 1999B50020
Dépôt : N°1841 déposé le 02/08/2002
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2000 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Sens (8903)
Numéro de gestion : 1999B50020
Dépôt : N°1236 déposé le 01/08/2001
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1999 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Sens (8903)
Numéro de gestion : 1999B50020
Dépôt : N°631 déposé le 26/07/2000
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Comptes annuels :
31/12/2021 : Compte annuel complet
Greffe : SENS (8903)
Numéro de dépôt : 1865 du 26/08/2022
Numéro de gestion : 1999B50020
Code activité : 9329Z : Activités sportives, récréatives et de loisirs (NAFRev2 : 93)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2020
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : compte de résultat confidentiel (2)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires38331667
AHFonds commercial270 000270 000
AJAutres immobilisations incorporelles1 3463461 000
ANTerrains3 0493 049
APConstructions177 81366 824110 989
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels112 970107 4265 543
ATAutres immobilisations corporelles111 68985 99225 698
CUAutres participations397 498397 498
BDAutres titres immobilisés834834
BHAutres immobilisations financières4 3204 320
BJTOTAL (I)1 079 902260 905818 998
BTMarchandises1 7731 773
BVAvances et acomptes versés sur commandes5 3265 326
BXClients et comptes rattachés199 069126 44672 622
BZAutres créances31 23331 233
CDValeurs mobilières de placement41 99741 997
CFDisponibilités78 75078 750
CHCharges constatées d’avance3 6143 614
CJTOTAL (II)361 761126 446235 315
COTOTAL GENERAL (0 à V)1 441 663387 3511 054 312
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel7 622
DDRéserve légale (1)762
DGAutres réserves266 255
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)93 365
DLTOTAL (I)368 005
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)388 215
DVEmprunts et dettes financières divers (4)13 435
DWAvances et acomptes reçus sur commandes en cours23 029
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés69 444
DYDettes fiscales et sociales110 756
EAAutres dettes14 675
EBProduits constatés d’avance (2)66 753
ECTOTAL (IV)686 307
EETOTAL GENERAL (I à V)1 054 312
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an508 780
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.99 422
31/12/2020 : Compte annuel complet
Greffe : SENS (8903)
Numéro de dépôt : 1063 du 30/04/2021
Numéro de gestion : 1999B50020
Code activité : 9329Z : Activités sportives, récréatives et de loisirs (NAFRev2 : 93)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : compte de résultat confidentiel (2)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires38331667
AHFonds commercial270 000270 000
AJAutres immobilisations incorporelles1 3463461 000
ANTerrains3 0493 049
APConstructions177 81366 824110 989
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels112 970107 4265 543
ATAutres immobilisations corporelles111 68985 99225 698
CUAutres participations397 498397 498
BDAutres titres immobilisés834834
BHAutres immobilisations financières4 3204 320
BJTOTAL (I)1 079 902260 905818 998
BTMarchandises1 7731 773
BVAvances et acomptes versés sur commandes5 3265 326
BXClients et comptes rattachés199 069126 44672 622
BZAutres créances31 23331 233
CDValeurs mobilières de placement41 99741 997
CFDisponibilités78 75078 750
CHCharges constatées d’avance3 6143 614
CJTOTAL (II)361 761126 446235 315
COTOTAL GENERAL (0 à V)1 441 663387 3511 054 312
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel7 622
DDRéserve légale (1)762
DGAutres réserves266 255
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)93 365
DLTOTAL (I)368 005
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)388 215
DVEmprunts et dettes financières divers (4)13 435
DWAvances et acomptes reçus sur commandes en cours23 029
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés69 444
DYDettes fiscales et sociales110 756
EAAutres dettes14 675
EBProduits constatés d’avance (2)66 753
ECTOTAL (IV)686 307
EETOTAL GENERAL (I à V)1 054 312
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an508 780
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.99 422
31/12/2019 : Compte annuel complet
Greffe : SENS (8903)
Numéro de dépôt : 1064 du 04/06/2020
Numéro de gestion : 1999B50020
Code activité : 9329Z : Activités sportives, récréatives et de loisirs (NAFRev2 : 93)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : compte de résultat confidentiel (2)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires38331667
AHFonds commercial270 000270 000
AJAutres immobilisations incorporelles1 3463461 000
ANTerrains3 0493 049
APConstructions177 81366 824110 989
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels112 970107 4265 543
ATAutres immobilisations corporelles111 68985 99225 698
CUAutres participations397 498397 498
BDAutres titres immobilisés834834
BHAutres immobilisations financières4 3204 320
BJTOTAL (I)1 079 902260 905818 998
BTMarchandises1 7731 773
BVAvances et acomptes versés sur commandes5 3265 326
BXClients et comptes rattachés199 069126 44672 622
BZAutres créances31 23331 233
CDValeurs mobilières de placement41 99741 997
CFDisponibilités78 75078 750
CHCharges constatées d’avance3 6143 614
CJTOTAL (II)361 761126 446235 315
COTOTAL GENERAL (0 à V)1 441 663387 3511 054 312
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel7 622
DDRéserve légale (1)762
DGAutres réserves266 255
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)93 365
DLTOTAL (I)368 005
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)388 215
DVEmprunts et dettes financières divers (4)13 435
DWAvances et acomptes reçus sur commandes en cours23 029
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés69 444
DYDettes fiscales et sociales110 756
EAAutres dettes14 675
EBProduits constatés d’avance (2)66 753
ECTOTAL (IV)686 307
EETOTAL GENERAL (I à V)1 054 312
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an508 780
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.99 422
31/12/2018 : Compte annuel complet
Greffe : SENS (8903)
Numéro de dépôt : 187 du 02/03/2020
Numéro de gestion : 1999B50020
Code activité : 9329Z : Activités sportives, récréatives et de loisirs (NAFRev2 : 93)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : compte de résultat confidentiel (2)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires38331667
AHFonds commercial270 000270 000
AJAutres immobilisations incorporelles1 3463461 000
ANTerrains3 0493 049
APConstructions177 81366 824110 989
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels112 970107 4265 543
ATAutres immobilisations corporelles111 68985 99225 698
CUAutres participations397 498397 498
BDAutres titres immobilisés834834
BHAutres immobilisations financières4 3204 320
BJTOTAL (I)1 079 902260 905818 998
BTMarchandises1 7731 773
BVAvances et acomptes versés sur commandes5 3265 326
BXClients et comptes rattachés199 069126 44672 622
BZAutres créances31 23331 233
CDValeurs mobilières de placement41 99741 997
CFDisponibilités78 75078 750
CHCharges constatées d’avance3 6143 614
CJTOTAL (II)361 761126 446235 315
COTOTAL GENERAL (0 à V)1 441 663387 3511 054 312
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel7 622
DDRéserve légale (1)762
DGAutres réserves266 255
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)93 365
DLTOTAL (I)368 005
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)388 215
DVEmprunts et dettes financières divers (4)13 435
DWAvances et acomptes reçus sur commandes en cours23 029
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés69 444
DYDettes fiscales et sociales110 756
EAAutres dettes14 675
EBProduits constatés d’avance (2)66 753
ECTOTAL (IV)686 307
EETOTAL GENERAL (I à V)1 054 312
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an508 780
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.99 422
31/12/2017 : Compte annuel complet
Greffe : SENS (8903)
Numéro de dépôt : 1550 du 18/06/2018
Numéro de gestion : 1999B50020
Code activité : 9329Z : Activités sportives, récréatives et de loisirs (NAFRev2 : 93)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le N.C            , durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : compte de résultat confidentiel (2)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires38331667
AHFonds commercial270 000270 000
AJAutres immobilisations incorporelles1 3463461 000
ANTerrains3 0493 049
APConstructions177 81366 824110 989
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels112 970107 4265 543
ATAutres immobilisations corporelles111 68985 99225 698
CUAutres participations397 498397 498
BDAutres titres immobilisés834834
BHAutres immobilisations financières4 3204 320
BJTOTAL (I)1 079 902260 905818 998
BTMarchandises1 7731 773
BVAvances et acomptes versés sur commandes5 3265 326
BXClients et comptes rattachés199 069126 44672 622
BZAutres créances31 23331 233
CDValeurs mobilières de placement41 99741 997
CFDisponibilités78 75078 750
CHCharges constatées d’avance3 6143 614
CJTOTAL (II)361 761126 446235 315
COTOTAL GENERAL (0 à V)1 441 663387 3511 054 312
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel7 622
DDRéserve légale (1)762
DGAutres réserves266 255
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)93 365
DLTOTAL (I)368 005
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)388 215
DVEmprunts et dettes financières divers (4)13 435
DWAvances et acomptes reçus sur commandes en cours23 029
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés69 444
DYDettes fiscales et sociales110 756
EAAutres dettes14 675
EBProduits constatés d’avance (2)66 753
ECTOTAL (IV)686 307
EETOTAL GENERAL (I à V)1 054 312
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an508 780
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.99 422
31/12/2016 : Compte annuel complet
Greffe : SENS (8903)
Numéro de dépôt : 533 du 18/04/2017
Numéro de gestion : 1999B50020
Code activité : 9329Z : Activités sportives, récréatives et de loisirs (NAFRev2 : 93)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le N.C            , durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : compte de résultat confidentiel (2)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires38331667
AHFonds commercial270 000270 000
AJAutres immobilisations incorporelles1 3463461 000
ANTerrains3 0493 049
APConstructions177 81366 824110 989
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels112 970107 4265 543
ATAutres immobilisations corporelles111 68985 99225 698
CUAutres participations397 498397 498
BDAutres titres immobilisés834834
BHAutres immobilisations financières4 3204 320
BJTOTAL (I)1 079 902260 905818 998
BTMarchandises1 7731 773
BVAvances et acomptes versés sur commandes5 3265 326
BXClients et comptes rattachés199 069126 44672 622
BZAutres créances31 23331 233
CDValeurs mobilières de placement41 99741 997
CFDisponibilités78 75078 750
CHCharges constatées d’avance3 6143 614
CJTOTAL (II)361 761126 446235 315
COTOTAL GENERAL (0 à V)1 441 663387 3511 054 312
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel7 622
DDRéserve légale (1)762
DGAutres réserves266 255
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)93 365
DLTOTAL (I)368 005
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)388 215
DVEmprunts et dettes financières divers (4)13 435
DWAvances et acomptes reçus sur commandes en cours23 029
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés69 444
DYDettes fiscales et sociales110 756
EAAutres dettes14 675
EBProduits constatés d’avance (2)66 753
ECTOTAL (IV)686 307
EETOTAL GENERAL (I à V)1 054 312
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an508 780
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.99 422

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